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L’HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR N° 368 JEUDI 9 NOVEMBRE 2017 HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 1 Cette Semaine Coupes 1 Clubs 1 Terrains et Installations Sportives 2 Futsal 7 Contrôle des Mutations 8 Réglements 8 Délégations 9 Sportive Seniors et Jeunes 10 Arbitrage 12 Statut des Educateurs 14 COUPES Réunion du 6 novembre 2017 Présidence : M. Pierre LONGERE. Présents : MM. DI REZZE M, HERMEL JP, RAMON D, CANDELA V. COUPE DES REGIONS / UEFA Remerciements au club MDA CHASSELAY, la ville de CHASSELAY, ainsi que les différents acteurs pour la précieuse collaboraon à l’issue de la rencontre opposant notre sélecon à celle de la Méditerranée. Le quart de finale aura lieu le 02 avril 2018 sur le territoire de la Ligue OCCITANIE. COURRIER REÇU : Gilles ROMEU (C R SECURITE) : Date des réunions d’organisaon et sécurité du 7ème tour Coupe de France. Le Président Le Secrétaire M. LONGERE Pierre. M. CANDELA Vincent. CLUBS Réunion du 6 Novembre 2017 INACTIVITES PARTIELLES 506537 – C.S. PUY GUILLAUME – Catégories U18- U15-U13 Enregistrées le 02/11/17 504674 – A.S. DE LIMAS – Catégorie U19 Enregistrée le 02/11/17 550796 – BEAUCROISSANT FOOTBALL-CLUB Toutes les catégories Féminines – Enregistrée le 04/11/17 RADIATION 552926 – A.S. BEAGEOISE – Enregistrée le 25/10/17 INACTIVITE TOTALE 517774 – ESP. ST JEAN D’AVELANNE Enregistrée le 30/10/17

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L’HEBDOMADAIREDU FOOTBALL AMATEUR

N° 368 JEUDI 9 NOVEMBRE 2017

HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 1

Cette SemaineCoupes 1Clubs 1Terrains et Installations Sportives 2Futsal 7Contrôle des Mutations 8Réglements 8Délégations 9Sportive Seniors et Jeunes 10Arbitrage 12Statut des Educateurs 14

COUPES Réunion du 6 novembre 2017

Présidence : M. Pierre LONGERE.Présents : MM. DI REZZE M, HERMEL JP, RAMON D, CANDELA V.

COUPE DES REGIONS / UEFA

Remerciements au club MDA CHASSELAY, la ville de CHASSELAY, ainsi que les différents acteurs pour la précieuse collaboration à l’issue de la rencontre opposant notre sélection à celle de la Méditerranée.

Le quart de finale aura lieu le 02 avril 2018 sur le territoire de la Ligue OCCITANIE.

COURRIER REÇU :

• Gilles ROMEU (C R SECURITE) : Date des réunions d’organisation et sécurité du 7ème tour Coupe de France.

Le Président Le SecrétaireM. LONGERE Pierre. M. CANDELA Vincent.

CLUBSRéunion du 6 Novembre 2017

INACTIVITES PARTIELLES

506537 – C.S. PUY GUILLAUME – Catégories U18-U15-U13 Enregistrées le 02/11/17

504674 – A.S. DE LIMAS – Catégorie U19Enregistrée le 02/11/17

550796 – BEAUCROISSANT FOOTBALL-CLUBToutes les catégories Féminines – Enregistrée le 04/11/17

RADIATION

552926 – A.S. BEAGEOISE – Enregistrée le 25/10/17

INACTIVITE TOTALE

517774 – ESP. ST JEAN D’AVELANNEEnregistrée le 30/10/17

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L’HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR N° 368 Jeudi 9 Novembre 2017

HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 2

TERRAINS ET INSTALLATIONS

SPORTIVESRéunions des 2 et 6 Novembre 2017

Présents : MM. GOURMAND, BOURGOGNON, DANON, D’AGOSTINO, GRANJONAssiste : Mme VALDES

ENVOYES A LA FFF

• Demande de confirmation d’éclairage du stade Gilbert Espeyte

• Demande de confirmation d’éclairage du stade de Collonges à l’Isle d’Abeau

• Demande de classement fédéral du stade Bellevue à Yzeure

ECLAIRAGES

NIVEAU E5

Lyon : Stade la Sauvegarde – NNI. 693890401Niveau E5 – 242 lux – CU 0.71 – Emini / Emaxi 0.57Rapport de visite effectué par M. GRANJON - Classement jusqu’au 6 Novembre 2018

St Agrève : Complexe Sportif – NNI. 072040101Niveau E5 – 178 lux – CU 0.70 – Emini / Emaxi 0.54Rapport de visite effectué par MM. FLANDIN et PALACIN - Classement jusqu’au 6 Novembre 2018

Pont de l’Isère : Complexe Sportif – NNI. 262500101Niveau E5 – 176 lux – CU 0.73 – Emini / Emaxi 0.50Rapport de visite effectué par MM. MONFORT et PALACIN - Classement jusqu’au 6 Novembre 2018

NIVEAU EFOOT À 11

Le Cheylard : Stade de la Palisse - NNI. 070640202 Niveau EFoot à 11 –128 lux – CU 0.47 – Emini / Emaxi 0.30Rapport de visite effectué par MM. FLANDIN et PALACIN - Classement jusqu’au 6 Novembre 2019

Hauterives : Stade Municipal – NNI. 261480101Niveau EFoot à 11 – 105 lux – CU 0.57 – Emini / Emaxi 0.39Rapport de visite effectué par MM. FLANDIN et PALACIN - Classement jusqu’au 6 Novembre 2019

Jarcieu : Stade Municipal – NNI. 381980101Niveau EFoot à 11 – 160 lux – CU 0.56 – Emini / Emaxi 0.30Rapport de visite effectué par MM. FLANDIN et PALACIN - Classement jusqu’au 6 Novembre 2019

Epinouze : Stade Municipal – NNI. 261180101Niveau EFoot à 11 – 124 lux – CU 0.56 – Emini / Emaxi 0.35Rapport de visite effectué par MM. FLANDIN et PALACIN - Classement jusqu’au 6 Novembre 2019

Vernoux : Stade CAPCA – NNI. 073380101Niveau EFoot à 11 – 127 lux – CU 0.51 – Emini / Emaxi 0.30

Rapport de visite effectué par MM. FLANDIN et PALACIN - Classement jusqu’au 6 Novembre 2019

Soyons : Stade Municipal – NNI. 073160101Niveau EFoot à 11 – 156 lux – CU 0.64 – Emini / Emaxi 0.43Rapport de visite effectué par MM. MONFORT et PALACIN - Classement jusqu’au 6 Novembre 2019

INSTALLATIONS

NIVEAU 5

Besse et St Anastaise : Stade Denis Sugeres – NNI. 630380101Niveau 5 avec AOP du 10 Août 2017Rapport de visite effectué par M. CLEMENT - Classement jusqu’au 6 Novembre 2027

Feillens : Stade des Dîmes – NNI. 011590101Niveau 5 avec AOP du 2 Février 1997Rapport de visite effectué par MM. FEYEUX et BOURDON - Classement jusqu’au 6 Novembre 2027

Roche la Molière : Stade Louis Berger – NNI. 421890101Niveau 5 avec AOP du 15 Septembre 2017Rapport de visite effectué par M. TRICAUD - Classement jusqu’au 6 Novembre 2027

Roussillon : Stade de la Terre Rouge 1 – NNI. 383440101Niveau 5 avec AOP du 4 Octobre 2017Rapport de visite effectué par M. PALACIN- Classement jusqu’au 6 Novembre 2027

Roussillon : stade de la Terre Rouge 2 – NNI. 383440102Niveau 5 avec AOP du 4 Octobre 2017Rapport de visite effectué par M. PALACIN- Classement jusqu’au 6 Novembre 2027

Etables : Stade de la Croix du Fraysse – NNI. 070860101Niveau 5 avec AOP du 4 Octobre 2017Rapport de visite effectué par M. FLANDIN - Classement jusqu’au 19 Juin 2006

NIVEAU FOOT A8

Attignat : Stade Municipal – NNI. 010240103Niveau Foot A8 sans AOPRapport de visite effectué par MM. BOURDON et FEYEUX - Classement jusqu’au 6 Novembre 2027

NIVEAU 6

La Ravoire : Stade du Fejaz – NNI. 732130201Niveau 6 avec AOP du 5 Octobre 2017Rapport de visite effectué par M. PERROUD - Classement

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L’HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR N° 368 Jeudi 9 Novembre 2017

HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 3

jusqu’au 6 Novembre 2027

NIVEAU FOOT A11

Attignat : Stade Municipal – NNI. 010240102Niveau Foot A11 sans AOPRapport de visite effectué par MM. BOURDON et FEYEUX - Classement jusqu’au 6 Novembre 2027

DIVERS

Courrier reçu le 2 Novembre 2017

Mairie de St Julien en Genevois : Projet de vestiaires pour le stade des Burgondes

Courriers reçus le 3 Novembre 2017

Mairie d’Annonay : Reçu un courrier relatif au classement d’éclairage du stade Alain Dupuy à Annonay

FFF CFTIS : Reçu les décisions de la CFTIS de la réunion du 31 Octobre 2017

District de Drôme-Ardèche :* Reçu l’AOP du Complexe Sportif de St Agrève* Demandes de classement fédéral des stades suivants :- Stade de la Terre Rouge 1 à Roussillon- Stade de la Terre Rouge 2 à Roussillon- Stade de la Croix du Fraysse à Etables.

* Demandes de confirmation de classement d’éclairages des stades suivants :- Stade Municipal à Epinouze- Stade Municipal à Dolon- Stade Municipal à Hauterives- Complexe Sportif et Loisirs à Pont de l’Isère- Stade Municipal à Soyons- Stade Intercommunal à le Cheylard- Complexe Sportif à St Agrève- Stade Municipal à Vernoux en Vivarais

District de l’Ain : Demande de confirmation de classement d’éclairage du stade Orindis à Montréal la Cluse

Courriers reçus le 6 Novembre 2017

Mairie de Bourgoin Jallieu : Demande de rendez-vous pour l’homologation du stade Pierre Rajon et du Gymnase COSEC champ Fleuri

O. Nord Dauphiné : Changement de terrain pour cause de travaux sur la période du 13 Novembre jusqu’à la fin Mars.

District de Savoie : Reçu le document concernant le stade des Barillettes à St Alban de Leysse

District de l’Ain : Reçu l’AOP du stade Gaston Gaillard à St Martin du Mont

Mairie d’Annonay : Demande de confirmation de classement d’éclairage du stade Alain Dupuy à Annonay.

PROCÈS-VERBAL N° 3

CLASSEMENT DES TERRAINS ET INSTALLATIONS SPORTIVES

Réunion du : 10 OCTOBRE 2017

1 CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE

1.2Confirmation de classement

BOURG EN BRESSE – STADE MARCEL VERCHERE – NNI 010530101 L’éclairage de cette installation est classé en niveau E2 jusqu’au 20/10/2017. Eclairement moyen horizontal : 1095 Lux Facteur d’uniformité : 0.73 Rapport Emini/Emaxi : 0.56 La Commission constate que le point H11bis est inférieur aux exigences règlementaires. La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en niveau E2 jusqu’au 20/10/2018

SAINT ETIENNE – STADE GEOFFROY GUICHARD – NNI 422180101 L’éclairage de cette installation est classé en niveau E1 jusqu’au 20/10/2017. Eclairement moyen horizontal : 2640 Lux Facteur d’uniformité : 0.72 Rapport Emini/Emaxi : 0.58 Eclairement moyen horizontal (Alimentation de substitution) : 2508 Lux La Commission constate que les points H1bis ; H3bis ; H5bis ; H21bis ; H23bis et H25bis sont inférieurs aux exigences règlementaires. La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en niveau E1 jusqu’au 20/10/2018.

2. CLASSEMENTS DES NIVEAUX FÉDÉRAUX

2.1. Classements initiaux

L’ARBRESLE – STADE MUNICIPAL 2 – NNI 690100102 Cette installation n’a jamais été classée. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5SYE et des documents transmis : - Attestation de capacité du Maire du 14/09/2017 - Rapport de visite effectuée le 20/09/2017 par Monsieur BOURGOGNON, membre de la CRTIS. - Plans de l’aire de jeu et des locaux. Elle demande donc que lui soient transmis des tests in situ récents des performances sportives et de sécurité avant le 02/04/2018. Elle prononce le classement de cette installation en niveau Foot A11SYE Provisoire jusqu’au 10/04/2018.

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 4

2.2. Confirmations de niveau de classement

BRIVES CHARENSAC – STADE LOUIS EXBRAYAT 1 – NNI 430410101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 16/07/2023. La Commission prend connaissance du plan coté des locaux modifiés indiquant le positionnement du local délégués. Elle maintient le classement de cette installation en niveau 5 jusqu’au 16/07/2023. (Local délégué hors zone sécurisée)

CHAZAY D’AZERGUES – STADE JOSEPH MAGAT 1 – NNI 690520101 Cette installation est classée en niveau 3 jusqu’au 07/12/2017. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 3 et du rapport de visite effectuée le 23/01/2017 par Monsieur Henri BOURGOGNON et Roland GOURMAND, membres de la CRTIS. Monsieur Claude CUDEY, membre de la CFTIS, est désigné pour effectuer la visite de cette installation.

RUMILLY – STADE DES GRANGETTES 1 – NNI 742250101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et du rapport de visite effectuée le 15/09/2017 par Monsieur Henri BOURGOGNON et Roland GOURMAND, membres de la CRTIS. Elle demande que soit finalisée la liaison sécurisée entre les vestiaires et l’aire de jeu avant le 10/01/2018. Elle demande que lui soit transmis des photos montrant que les bancs de touche ont été mis en conformité (5m) avec le Règlement, par l’intermédiaire de la CRTIS avant le 10/01/2018. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4 jusqu’au 24/11/2024.

VALLON EN SULLY – STADE DES GRANDS CHAMPS 2 – NNI 032970102 Cette installation était classée en niveau 5SYE jusqu’au 04/05/2017. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5SYE et des documents transmis : - Attestation de capacité du Maire du 25/08/2017 - Rapport de visite effectuée le 25/08/2017 par Monsieur Michel DUCHER, membre de la CRTIS. - Tests in situ du 07/06/2017, dont les performances sportives et de sécurité ne sont pas conformes à l’article 1.1.5. du Règlement des terrains et installations sportives. - Plans de l’aire de jeu et des locaux. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5sy jusqu’au 04/05/2027.

3. Changements de niveau de classement

YTRAC – STADE DU BEX – NNI 152670101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 09/01/2019.

La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et des documents transmis : - Attestation de capacité du Maire du 03/08/2017 - Rapport de visite effectuée le 27/07/2017 par Monsieur Michel DUCHER, membre de la CRTIS. - Plans de l’aire de jeu et des locaux. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4 jusqu’au 10/10/2027.

4. INSTALLATIONS EQUIPÉES D’UN TERRAIN EN GAZON SYNTHÉTIQUE

4.1. Classements Niveaux 5sy, 5SYE, 6sy, 6SYE, Foot A11sy et Foot A11SYE

CELLIEU– STADE DES ROCHES – NNI 420320101 Cette installation est classée en niveau Foot A11SYE Provisoire jusqu’au 01/03/2018. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5SYE et des documents transmis : - Attestation de capacité du Maire du 29/09/2017 - Rapport de visite effectuée le 27/09/2017 par Monsieur Henri BOURGOGNON, membre de la CRTIS. Elle demande donc que lui soient transmis des tests in situ récents des performances sportives et de sécurité avant le 01/03/2018, par l’intermédiaire de la CRTIS.

LA FOUILLOUSE– STADE DE LA GARE – NNI 420970101 Cette installation est classée en niveau Foot A11SYE Provisoire jusqu’au 01/03/2018. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5SYE et des documents transmis : - Attestation de capacité du Maire du 06/12/2012 - Rapport de visite effectuée le 27/09/2017 par Monsieur Henri BOURGOGNON, membre de la CRTIS. Elle demande donc que lui soient transmis des tests in situ initiaux des performances sportives et de sécurité avant le 01/03/2018, par l’intermédiaire de la CRTIS.

L’ETRAT – COMPLEXE SPORTIF DES OLLIERES 2 – NNI 420920102 Cette installation est classée en niveau Foot A11SYE Provisoire jusqu’au 01/03/2018. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5SYE et des documents transmis : - Attestation de capacité du Maire du 29/09/2017 - Rapport de visite effectuée le 29/09/2017 par Monsieur Henri BOURGOGNON, membre de la CRTIS. Elle demande donc que lui soient transmis des tests in situ initiaux des performances sportives et de sécurité avant le 01/03/2018, par l’intermédiaire de la CRTIS.

SAINT HEAND – STADE GILBERT DEPALLE – NNI 422340201 Cette installation est classée en niveau Foot A11SYE Provisoire jusqu’au 01/03/2018. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5SYE et des documents transmis : - Attestation de capacité du Maire du 06/12/2012

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 5

- Rapport de visite effectuée le 27/09/2017 par Monsieur Henri BOURGOGNON, membre de la CRTIS. Elle demande donc que lui soient transmis des tests in situ initiaux des performances sportives et de sécurité avant le 01/03/2018.

4.2. Tests in situ de maintien de classement

UNIEUX – STADE PAUL BUFFARD– NNI 423160201 Cette installation est classée en niveau 6SYE jusqu’au 29/09/2022. La Commission prend connaissance des tests in situ du 10/08/2017, dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.

SAINT MAURICE DE BEYNOST – STADE DU FORUM DES SPORTS 1– NNI 013760101 Cette installation est classée en niveau 5sy jusqu’au 04/09/2021. La Commission prend connaissance des tests in situ du 03/10/2017, dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. du Règlement des terrains et installations sportives. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4SYE jusqu’au 04/09/2021.

5. PROCÈS-VERBAL DE LA COMMISSION DE SÉCURITÉ & ARRETÉ D’OUVERTURE AU PUBLIC

GIVORS – STADE TONY GARCIA 3 – NNI 690910103 Cette installation est classée en niveau 5sy jusqu’au 16/05/2027. La Commission prend connaissance de l’Arrêté d’Ouverture au Public du 06/02/2008. Remerciements.

L’ISLE D’ABEAU –GYMNASE SAINT HUBERT – NNI 381939901 Cette installation est classée en niveau Futsal 2 jusqu’au 16/03/2027. La Commission prend connaissance de l’Arrêté d’Ouverture au Public du 01/09/1991. Remerciements.

PUBLIER – STADE FERNAND DAVID – NNI 742180102 Cette installation est classée en niveau 6SYE jusqu’au 18/09/2026. La Commission prend connaissance de l’Arrêté d’Ouverture au Public du 02/05/2017. Remerciements.

ROCHE LA MOLIERE –STADE GRANGENEUVE – NNI 421890201 Cette installation est classée en niveau 5SYE jusqu’au 23/09/2026. La Commission prend connaissance de l’Arrêté d’Ouverture au Public du 26/09/2017. Remerciements.

SAINT AGREVE - COMPLEXE SPORTIF – NNI 072040101 Cette installation est classée en niveau 5SYE jusqu’au 11/09/2021. La Commission prend connaissance de l’Arrêté d’Ouverture au Public du 07/12/2012.Remerciements.

SAINT EGREVE –STADE JEAN BALESTAS 3 – NNI 383820103 Cette installation est classée en niveau Foot A11SYE jusqu’au 24/05/2022. La Commission prend connaissance de l’Arrêté d’Ouverture au Public du 02/06/2014. Remerciements.

SALAISE SUR SANNE –STADE ROBERT MAZAUD 1 – NNI 384680101 Cette installation est classée en niveau Foot A11SYE jusqu’au 04/11/2023. La Commission prend connaissance de l’Arrêté d’Ouverture au Public du 29/09/2017. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4SYE jusqu’au 04/11/2023.

6. PROCÈS-VERBAUX CRTIS

La C.F.T.I.S. prononce les décisions transmises par la ligue : • Du 04/09/2017 • Du 11/09/2017 • Du 14 et 18/09/2017 • Du 21 et 25/09/2017

7. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE

7.1. Confirmation de classement

ANDREZIEUX BOUTHEON – STADE ENVOL STADIUM – NNI 420050201 L’éclairage de cette installation était classé en niveau E4 jusqu’au 22/07/2017. Eclairement moyen horizontal : 461 Lux Facteur d’uniformité : 0.85 Rapport Emini/Emaxi : 0.67 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en niveau E3 jusqu’au 22/07/2018.

CHAPONNAY – COMPLEXE SPORTIF GIL LA FORET – NNI 692700101 L’éclairage de cette installation était classé en niveau E3 jusqu’au 17/09/2017. Eclairement moyen horizontal : 357 Lux Facteur d’uniformité : 0.78 Rapport Emini/Emaxi : 0.63 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en niveau E3 jusqu’au 17/09/2018.

VAULX EN VELIN – STADE EDOUARD AUBERT 2 – NNI 692560202 L’éclairage de cette installation était classé en niveau E4 jusqu’au 18/02/2016.

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L’HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR N° 368 Jeudi 9 Novembre 2017

HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 6

Eclairement moyen horizontal : 209 Lux Facteur d’uniformité : 0.83 Rapport Emini/Emaxi : 0.65 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en niveau E4 jusqu’au 10/10/2018.

VAULX EN VELIN – STADE FRANCIS JOMARD 1 – NNI 692560101 L’éclairage de cette installation est classé en niveau E4 jusqu’au 18/10/2017. Eclairement moyen horizontal : 254 Lux Facteur d’uniformité : 0.77 Rapport Emini/Emaxi : 0.57 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en niveau E4 jusqu’au 18/10/2018.

VICHY – STADE LOUIS DARRAGON – NNI 033100101 L’éclairage de cette installation était classé en niveau E3 jusqu’au 14/06/2017. Eclairement moyen horizontal : 499 Lux Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emini/Emaxi : 0.52 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en niveau E3 jusqu’au 14/06/2018.

7.2. Avis préalables

CHAPDES BEAUFORT – STADE HENRI LONGCHAMBON – NNI 630850101 Eclairement moyen horizontal calculé : 212 Lux (LED) Facteur d’uniformité calculé : 0.81 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.63 Eblouissement (Glare rating) : Gr max = 46.4 Hauteur moyenne de feu : 19.5 m Hauteur minimum de feu : 18 m La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un classement de l’éclairage de cette installation en niveau E5 et des documents transmis : - Imprimé « Demande d’avis préalable pour un éclairage » - L’étude d’éclairage en date du 23/05/2017 La Commission constate que le projet est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF. La CFTIS émet un avis favorable pour un classement de l’éclairage de cette installation en niveau E5.

CHAVANAY – STADE RAPHAEL GARDE – NNI 420560101 L’éclairage de cette installation est classé en niveau EFoot A11 jusqu’au 07/11/2018 Eclairement moyen horizontal calculé : 280 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.80 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.61 Eblouissement (Glare rating) : Gr max = Non communiqué Hauteur moyenne de feu : 22 m La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un classement de l’éclairage de cette installation en niveau E4 et des documents transmis : - Imprimé « Demande d’avis préalable pour un éclairage » partiellement renseigné.

- L’étude d’éclairage en date du 31/05/2017 La Commission constate l’absence des points bis et des valeurs de Glare Rating (Eblouissements) dans l’étude d’éclairage. La CFTIS demande que ses informations lui soient transmises afin d’émettre un avis sur ce projet.

SAINT GENES CHAMPANELLE – STADE MUNICIPAL – NNI 633450101 Eclairement moyen horizontal calculé : 184 Lux (LED) Facteur d’uniformité calculé : 0.80 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.63 Eblouissement (Glare rating) : Gr max = 44 Hauteur moyenne de feu : 18 m La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un classement de l’éclairage de cette installation en niveau E5 et des documents transmis : - Imprimé « Demande d’avis préalable pour un éclairage » - L’étude d’éclairage en date du 10/05/2017 La Commission constate que le projet est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF. La CFTIS émet un avis favorable pour un classement de l’éclairage de cette installation en niveau E5.

Le Président R. GOURMAND

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 7

FUTSALRéunion du Lundi 6 Novembre 2017

Présidence : M. Dominique D’AGOSTINOCo-président : M. Eric BERTINExcusés : Mme Christelle PEYRARD, M. Jacky BLANCARDAssiste : Yves BEGON (Président du département sportif)

CHAMPIONNATS (Infos-Clubs)

IMPORTANT Rappel (Art. 4.4 du Règlement des championnats régionaux Futsal) :

« L’horaire officiel des rencontres est fixé au samedi.Toutefois, les clubs peuvent se mettre d’accord entre eux pour déplacer la rencontre au cours du même week-end (du vendredi jusqu’au dimanche, heure du coup d’envoi). La demande doit être faite le lundi midi de la semaine précédant celle de la rencontre, soit 12 jours avant, par Footclubs (sauf disposition particulière adoptée par la Commission Régionale des Compétitions) ».

Les clubs sont priés de prendre note qu’aucune modification hors délais ne sera acceptée par la Commission.

Saisie des résultats :

En cas de difficulté pour la saisie des résultats, bien vouloir faire un mail dès le dimanche soir à la Ligue à [email protected].

Calendriers :

Les dates des matchs « aller » de la 2ème phase sont les suivantes :02/12, 09/12, 16/12(MR), 06/01, 13/01(MR), 20/01, 27/01, 03/02 et 24/02.

Les clubs sont invités à en prendre note afin de prévoir leurs occupations de gymnase.

Statut de l’arbitrage :

Se rapporter au P.V. de la réunion du 28/09 de la Commission Régionale du Statut de l’Arbitrage concernant les clubs en infraction.

COUPE NATIONALE FUTSAL

Le troisième tour régional de la Coupe Nationale Futsal se disputera le samedi 25 novembre 2017 (heure de référence) avec l’entrée en lice des 16 clubs de R1. Il est demandé aux clubs qualifiés d’en prendre acte pour la disponibilité de leur gymnase.

Le tirage au sort des rencontres comptant pour ce 3ème tour sera effectué le lundi 13 novembre 2017 à l’établissement de la LAuFRAFoot à COURNON d’AUVERGNE, en présence des clubs.

FORMATION DE DIRIGEANTS

Découvrir le cadre associatif – (Rappel) :Comme convenu lors de la réunion des clubs R1 et R2 en début de saison, une formation de dirigeant intitulée « Découvrir le cadre associatif » est organisée en direction des dirigeants de clubs Futsal et se tiendra le SAMEDI 18 NOVEMBRE 2017 de 14h00 à 18h00 au siège de la Ligue à Villeurbanne. Le formulaire d’inscription adressé aux clubs est à retourner pour le 14 novembre 2017 au plus tard.

Les Présidents : Dominique D’AGOSTINO et Eric BERTIN.

SOYONS SPORTRESPECTONS L’ARBITRE

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CONTROLE DES MUTATIONSRéunion du Lundi 6 novembre 2017

Présidence : M. LARANJEIRA Présents : MM. ALBAN (CL), DI BENEDETTO MM. BEGON (CL), DURAND (Cournon par Visioconférence)Excusés : MM. BOURRAT, CHBORA.

RAPPEL

Article 5 des RG de la LAuRAFoot : Pour toute demande par messagerie électronique, seule celle provenant de l’adresse officielle du club déclarée sut FOOTCLUBS sera prise en compte.

DECISION

DOSSIER N° 284

C.OMNISPORTS LA RIVIERE (580450) – joueur ALLOUCH Nabil – U15 - club quitté : SAINTE UNITED 2016 (581623)La Commission a pris connaissance du courrier électronique en date du 23 octobre 2017 par lequel ledit club demande que la commission intervienne afin d’obtenir l’accord du club.La Commission rappelle que les seuls motifs pris en compte, soit ceux prévus à l’article 6 du règlement intérieur et de procédure de la commission des règlements (voir titre 7 des Règlements Généraux de la LAuRAFoot).Considérant que le club quitté questionné le 24 octobre 2017 n’a pas répondu à la CommissionConsidérant que ce dernier n’a pas fourni le justificatif de reconnaissance de dette signé par le licencié,La Commission Régionale de Contrôle des Mutations libère le joueur et amende le club quitté de 33 euros pour absence de réponse.Cette décision est susceptible d’appel, devant la Commission Régionale d’Appel dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

Le Président Le SecrétaireLARANJEIRA Antoine B. ALBAN

REGLEMENTSRéunion du Lundi 6 novembre 2017

Présidence : M. LARANJEIRA Présents : MM. ALBAN (CL), DI BENEDETTOMM. BEGON (CL), DURAND (Cournon par Visioconférence)Excusés : MM. BOURRAT - CHBORA

RAPPEL

Article 5 des RG de la LAuRAFoot : Pour toute demande par messagerie électronique, seule celle provenant de l’adresse officielle du club déclarée sur FOOTCLUBS sera prise en compte.

RECEPTION

AFFAIRE N° 20 R1 GRENOBLE FOOT38 2 N°546946 contre MDA CHASSELAY 2 N°552556.

Le Président Le SecrétaireLARANJEIRA Antoine ALBAN Bernard

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DELEGATIONSRéunion du Lundi 6 Novembre 2017

Présidence : M. LONGERE Pierre (Président), Présents : MM. BESSON Bernard, BELISSANT Patrick, HERMEL Jean-Pierre.

RESPONSABLES DES DESIGNATIONS

M. BESSON BernardTéléphone : 06-32-82-99-16Mail : [email protected]

M. BRAJON DanielTéléphone : 06-82-57-19-33Mail : [email protected]

COURRIERS RECUS

FFF : Courrier concernant M. HESNI. NotéMme BOUVET Michèle : Noté. Remerciements.

CARNET NOIR

Notre Collège BOURBON Claude a eu la douleur de perdre sa maman. Le Président et les membres de la Commission lui adressent leurs sincères condoléances.

COUPE DE FRANCE (7ème TOUR)

Les Délégués principaux doivent transmettre une copie de leur rapport à la Commission.

RAPPORT LAuRAFoot :La nouvelle version 2017/2018 est en ligne.

A UTILISER OBLIGATOIREMENT

RAPPEL IMPORTANT A TOUS LES

DELEGUES REGIONAUX

ET FEDERAUX

La Commission rappelle à tous les Délégués que le COVOITURAGE est STRICTEMENT INTERDIT entre Délégués et Arbitres. Plusieurs Clubs ayant fait remonter à la Commission de tel agissement, celle-ci sera amenée à prendre des sanctions allant du retrait de désignation à d’éventuelle suspension.La Commission compte sur votre compréhension.

RAPPEL AUX DELEGUES

Il est rappelé aux Délégués Nationaux qu’ils doivent OBLIGATOIREMENT être titulaires d’une licence 2017/2018 (Courrier Fédéral du 02 Juin 2017).Heure d’arrivée : 01h30 avant le coup d’envoi. A l’arrivée au Stade, les Délégués doivent prendre possession de la tablette et mise en marche de celle-ci.

Rapport d’Absence FMI : Celui-ci doit être transmis au Secrétaire Général de la LAuRAFoot avant lundi midi en cas de dysfonctionnement de la FMI.

Banc Délégué : La présence de représentants de la presse locale n’est pas autorisée sur le banc des Délégués.

Nom Observateur Arbitre : En cas de présence d’un Observateur d’Arbitre, les Délégués doivent mentionner le nom de celui-ci sur le rapport.

Indisponibilités : Les indisponibilités doivent être transmises au Service Compétitions et non aux membres de la Commission.

RAPPEL RAPPORT DELEGUE

Les Délégués sont invités à mentionner impérativement la dénomination du Championnat ainsi que la poule.

Permanence téléphonique pour la FMI le week-end : M. CHABAUD au 06-88-29-45-46, voir le site internet de la LAuRAFoot.

PERMANENCE DELEGUES :

• En cas de problème majeur (match arrêté, incidents graves), les Délégués doivent informer M. LONGERE ou M. BESSON dans les meilleurs délais.

• Les anomalies « remboursement déplacements » sont à transmettre à M. LONGERE.

Le Président, Le Secrétaire, M. LONGERE Pierre M. HERMEL Jean-Pierre

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SPORTIVE SENIORS & JEUNESRéunion du Lundi 6 Novembre 2017

Président des Compétitions : M. BEGON Présents : MM. HERMEL, CHABAUDExcusés : MM. LOUBEYRE, AURIAC, JOYON

REPORT DE MATCHS

JOURNEE DU 12 NOVEMBRE 2017

En raison des rencontres comptant pour le 7ème tour de la Coupe de France, les matchs ci-après de championnat, programmés pour les 11-12 novembre 2017, sont reportés à une date ultérieure :

REGIONAL 1 :

Poule B : n° 20949.1 : Hauts Lyonnais / S.C. Cruasn° 20950.1 : F.C. Cluses Scionzier / F.C. Echirolles

REGIONAL 2 :

Poule C :n° 21393.1 : Domtac F.C. /F.C. La Tour St Clairn° 21394.1 : Bron Grand Lyon / F.C. Veyle Saônen° 21395.1 : F.C. Villefranche 2 / E.S. Tarentaise

Poule D :n° 21247.1 : A.S. St Priest 2 / Seyssinet A.C.n° 21250.1 : Aubenas Sud Ardèche / Vallée du Guiers

Poule E :n° 21314.1 : U.S. Feurs / F.C. Vallée de Gresse

REGIONAL 3 :

Poule F :n° 21801.1 : F.C. Valdaine / G.S. Dervaux Le Chambon Feugerolles

INFORMATIONS

HORAIRE DES MATCHES (ARTICLE 31 des R.G. de la LAuRAFoot))Les Clubs peuvent se mettre d’accord entre eux pour avancer une rencontre ou la déplacer au cours du même week-end (en aucun cas la reporter). La demande doit être déposée à la Ligue le lundi midi de la semaine précédant celle de la rencontre, soit 12 ou 13 jours avant, par Footclubs.Merci de bien respecter ces dispositions.

ATTENTION En période hivernale et à partir du dimanche 29/10/2017, le changement d’horaire est intervenu : • 14h30 pour le match principal• 12h30 pour un lever de rideau

COMMISSION REGIONALE D’APPEL REGLEMENTAIRE

(du 17 octobre 2017)

Pris acte de la décision de ladite Commission :

R2 – Poule C - Match n° 21347.1 : AMBERIEU F.C. / AMPHION PUBLIER C.S. de la 1ère journée de championnat : à rejouer à une date ultérieure.

LICENCES DEMATERIALISEES La Ligue Auvergne-Rhône-Alpes rappelle aux clubs qu’à partir de la saison 2017/2018 les licences des joueurs ne sont plus éditées en version papier.

Aussi, lors des rencontres où la F.M.I. n’est pas en vigueur ou ne fonctionne pas, les Clubs auront la possibilité, pour assurer la vérification de l’identité des joueurs, de présenter les licences dématérialisées depuis l’application « FOOTCLUB COMPAGNON » disponible sur smartphone ou tablette. Ce support devient une présentation officielle.

L’application FOOTCLUB COMPAGNON pouvant elle aussi ne pas fonctionner, il est vivement conseillé aux Clubs d’imprimer un listing des licences avec photo sur papier libre en suivant la procédure suivante via « FOOTCLUBS » :

• Aller sur le menu « Licences »• Cliquer sur l’onglet « Editions et extractions »• Cocher « Edition licenciés »• Choisir la catégorie• Cocher le format « Listes licences matches »• Valider• Une fois le téléchargement terminé, cliquer sur « Edition

licences » et imprimer le document.

REMPLACEMENT DES JOUEURS (ARTICLE 28 DES R.G. DE LA LAuRAFoot)Précisions pour les compétitions de Ligue :« ….. Pour toutes les catégorie » d’âge, le nombre de changements autorisés au cours des dix dernières minutes du temps réglementaire, ainsi qu’au cours de la seconde période de la prolongation éventuelle est limité à deux par équipe. Les changements sont gérés par l’Arbitre.« Tous les joueurs ou joueuses figurant sur la feuille de match seront considérés comme ayant effectivement participé à la rencontre, à l’exception de ceux qui seront notés « non entrant » sur la feuille de match par l’Arbitre……»

ARBITRES, DELEGUES.Penser bien dans vos rapports concernant les cartons jaunes et rouges de bien mentionner les numéros de maillots, les noms et prénoms des joueurs concernés.

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F.M.I. – FEUILLE DE MATCHLa Commission rappelle aux Clubs qu’ils doivent transmettre la FMI dès la fin de la rencontre Pour les Clubs jouant le samedi, le faire immédiatement, ne pas attendre le dimanche soir.Pour les Officiels et les Clubs, n’hésitez pas à prendre une photo de la feuille de match avant le début de la rencontre. Attention aux amendes financières. Merci de votre compréhension.

Permanence téléphonique pour la FMI le week-end : Mr CHABAUD au 06-88-29-45-46, voir le site internet de la LAuRAFoot.

COURRIERS DES CLUBS

REGIONAL 2

POULE AA.S. CHADRAC : le match n° 23789.1, A.S. Chadrac / S.C. Saint Pourçain sur Sioule se jouera le samedi 18/11/2017 à 18h00.

POULE BU.S. BRIOUDE : Le match n° 23846.1, US Brioude / Chamalières FC 2, se jouera le vendredi 10/11/17 à 20h00 au stade Docteur Jalenques.

AMBERT F.C.-U.S. : Le match n° 23857.1, Ambert F.C.-U.S. / U.S. Vallée de l’Authre, se jouera le dimanche 19/11/2017 à 15h00.

AMENDES

Non transmission de la FMI ou non saisie des résultats avant le dimanche 20h00. Amende : 25,00€

R2 - Poule B (23843.1) U.S. MONISTROL SUR LOIRER3 - Poule H (21924.1) F.C. DOMBES BRESSECoupe LAURA – 4ème Tour (25832.1) Ent. F.C. SAINT AMANT ET TALLENDEU15 - Promotion, Poule A (20634.1) O. SAINT ETIENNEU15 - Promotion, Poule B (20699.1) MANIVAL SAINT ISMIER

Cette décision est susceptible d’appel, devant la Commission Régionale d’Appel dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF

Le Secrétaire J.P. HERMEL

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ARBITRAGERéunion du Lundi 6 Novembre 2017

Président : Jean-Marc SALZA ([email protected])Présents : Nathalie PONCEPT, Jean-Baptiste ROTA

RATTRAPAGE DES TESTS PHYSIQUES ET DE L’AG DES ARBITRES

Avis aux arbitres jeunes et séniors (hors futsal) de ligue, candidats ligue, pré-ligueLe seul et unique rattrapage des tests physiques aura lieu le samedi 11 novembre 2017 à 10h00 (heure de RV) au stade Dubot, 13 avenue Mathieu Misery 69160 TASSIN LA DEMI LUNE.Les arbitres (jeunes et séniors) qui ont échoué lors des assemblées générales de septembre, doivent IMPERATIVEMENT participer à ce rattrapage.Les arbitres (jeunes et séniors) qui étaient absents lors des assemblées générales de septembre ou qui n’ont pas assisté à l’intégralité de l’après-midi en particulier, doivent IMPERATIVEMENT participer et être présents le samedi 11 novembre 2017 à 13h30 au siège de la LAuRAFoot, 237 rue Léon Blum 69100 VILLEURBANNE, pour la réunion d’information de rattrapage.

QUESTIONNAIRE ANNUEL SAISON 2017/2018

Le questionnaire annuel des arbitres toutes catégories jeunes et séniors gérés par la CRA (candidats et pré- ligue compris) et des observateurs sera effectué sur un formulaire informatique vendredi 10 novembre ou jeudi 16 novembre ou dimanche 3 décembre 2017 de 19h30 à 21h30 (1 date au choix, attention après 21h30 il ne sera plus possible d’enregistrer les réponses et de valider le questionnaire) : le lundi suivant chacun des questionnaires, la liste des arbitres et des observateurs ayant réalisé celui-ci sera publié sur le site de la LAuRAFoot en rubrique arbitrage.La CRA recommande aux officiels d’effectuer un des 2 premiers questionnaires en priorité.

Questionnaire annuel informatique obligatoire N°1 vendredi 10 novembre 2017 de 19h30 à 21h30 en cliquant sur le lien suivant ou en le copiant dans la barre adresse de votre navigateur :

https://docs.google.com/forms/d/12PXBz794kuW_OywkP8Ri6fJsGxnraVRU7L0OAuxzGRk/edit?usp=sharingUne seule réponse possible pour chaque question. Si plusieurs questionnaires sont enregistrés par une même personne (le même jour ou des jours différents) c’est le premier questionnaire enregistré qui sera pris en compte. A la fin du questionnaire ne pas oublier de cliquer sur ENVOYER. La mention «Votre réponse a bien été enregistrée » doit s’afficher pour signifier que votre questionnaire a bien été enregistré.

GROUPES D’OBSERVATION SENIORS

Une mise à jour des groupes d’observation est parue sur le site internet en rubrique ARBITRAGE, une autre paraîtra après le rattrapage des tests physiques.

RAPPELS

Toutes les indisponibilités doivent être saisies sur MON COMPTE FFF y compris après l’envoi d’un certificat médical. Tout mail adressé au désignateur concernant une désignation, blessure,…. doit aussi faire l’objet d’une copie au service compétitions.Le seul mail à utiliser pour le service compétitions est [email protected] (les mails auvergne et rhone-alpes ne sont plus en service à compter de ce jour

L’annuaire des officiels régionaux est téléchargeable sur MON COMPTE FFF rubrique DOCUMENTS et a été adressé aux clubs sur Footclubs.Les arbitres disponibles qui n’ont aucune désignation durant un week-end sur une journée de compétitions complète doivent vérifier par mail auprès de leur désignateur qu’ils sont bien en réserve.

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DESIGNATEURS

Attention désignations JAL1 et JAL2 Vincent CALMARD remplace Luc ROUX.

BOUGUERRA Mohammed Dési ER R1 AAR1 AAR2 06 79 86 22 79 - M ail : mo.bouguerra@w anadoo.frCALMARD Vincent Dési JAL1 JAL2 06 70 88 95 11 - M ail : [email protected] CRUZ Manuel Observateurs Futsal 06 63 53 73 88 - M ail : [email protected]

JURY LilianObservateurs ER R1 R2 AAR1 AAR2 AAR3 06 87 21 62 57 - M ail : [email protected]

MOLLON Bernard Dési R3 CandR3 Futsal Discipline 06 03 12 80 36 - M ail : [email protected]

ROUX Luc Dési R2 AAR3 Foot Entreprise  06 81 57 35 99  - Mail : [email protected]

SAUZEAT Roger Observateurs R3 CandR3 06 61 76 60 89 - M ail  : [email protected]

VINCENT Jean-Claude Dési Cand JAL Pré-ligue Appel 06 87 06 04 62 - M ail : [email protected] Cyril Observateurs JAL Cand JAL 06 61 63 27 94 - M ail : [email protected]

Les arbitres ayant des indisponibilités certains jours en tant que formateurs (ce que la CRA encourage) ou stagiaires sont priés de les saisir sur MON COMPTE FFF dans les délais.Une modification pour blessure peut entrainer 4 ou 5 changements de désignations : il est donc inutile pour les arbitres de chercher à comprendre le pourquoi des modifications, aucune modification n’est faite pour le plaisir.

COURRIER DES ARBITRES ET DES OBSERVATEURS:

BIOUD Thomas : courrier suite à votre absence lors de la rencontre Vaulx en velin/ Meyzieu (R3) du 05-11-2017.

CHANGEMENT D’ADRESSE MÉL :

RAMEL Thé[email protected]

NOUVELLES DENOMINATIONS DES COMPETITIONS ET DES CATEGORIES D’ARBITRES

- Championnat National 3 (CN3, arbitres Régional Elite) : ex CFA2 et nouvelle catégorie d’arbitres désignés par la CRA suivant directives CFA- Régional 1 (R1) : ex division d’Honneur et ex L1- Régional 2 (R2) : ex Honneur Régional et ex L2- Régional 3 (R3) : ex Promotion d’Honneur Régional et ex L3

La déclinaison est la même pour les assistants :- Assistant Régional 1 (AAR1) : officient en CN2 et en dessous- Assistant Régional 2 (AAR2) : officient en CN3 (ex CFA2) et en dessous- Assistant Régional 3 (AAR3) : officient en R1 et en dessous

Le Président La secrétaire

Jean-Marc SALZA Nathalie PONCEPT

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STATUT DES EDUCATEURS ET

ENTRAINEURS DU FOOTBALLRéunion du 27 Septembre 2017

Président : Dominique DRESCOT Présents : C. ROMOND (UNECATEF), S. DULAC, JL. HAUSSLER (GEF), R. AYMARD (U2C2F), R. SEUX (DTR).Assiste : JPh. PERRIN

RAPPEL : la CRSEEF précise que toutes demandes de dérogation ou d’information d’absence de l’éducateur

en charge de l’équipe doivent être formulées OBLIGATOIREMENT par écrit (mail, fax, courrier) à : statut-

[email protected]

Les décisions ci-dessous sont susceptibles d’appel devant la Commission Régionale d’Appel dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

1° Courriers Clubs

Demandes de Dérogation Seniors R1 Poule ALa Commission prend note du courrier du Club de CHATAIGNERAIE CANTAL, relatif à une demande de dérogation.Attendu que M. HIJANO Sébastien est titulaire de l’Initiateur 1, il ne possède donc pas le niveau de diplôme requis pour entraîner l’équipe qui évolue en Régional R1.Par ces motifs, la Commission décide de ne pas accorder la dérogation demandée et rappelle au club que les seules dérogations prévues sont celles indiquées à l’article 12 du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football.

La Commission prend note du courrier du Club de ST GEORGES LES ANCIZES, relatif à une demande de dérogation.Attendu que M. SMADI Medhi est titulaire du BMF, il ne possède donc pas le niveau de diplôme requis pour entraîner l’équipe qui évolue en Régional R1.Par ces motifs, la Commission décide de ne pas accorder la dérogation demandée et rappelle au club que les seules dérogations prévues sont celles indiquées à l’article 12 du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football.

Seniors R1 Poule BLa Commission prend note du courrier du Club de SALAISE SUR SANNE FC, relatif à une demande de dérogation.Attendu que M. IMBERT Jean-Christophe est titulaire de l’Animateur Seniors, il ne possède donc pas le niveau de diplôme requis pour entraîner l’équipe qui évolue en Régional R1.Par ces motifs, la Commission décide de ne pas accorder la dérogation demandée et rappelle au club que les seules dérogations prévues sont celles indiquées à l’article 12 du

Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football.

Seniors R2 Poule ALa Commission prend note du courrier de l’US BEAUMONT relatif à une demande de dérogation.Attendu que M. BENDONGUE Patrick est titulaire du BMF.Attendu que M. BENDONGUE Patrick a permis à l’équipe de l’US BEAUMONT d’accéder en Régional 2.La Commission accorde la dérogation demandée pour la saison 2017-2018 à M. BENDONGUE Patrick en faveur du Club de l’US BEAUMONT (article 12. 3 du Statut des Educateurs).

Elle indique que la portée de la dérogation est conditionnée au maintien de l’Entraîneur dans ses fonctions.Par ailleurs, la Commission incite l’éducateur à s’inscrire et à suivre effectivement la formation au titre à finalité professionnel requis (BEF).

La Commission prend note du courrier de l’ENT NORD LOZERE relatif à une demande de dérogation.Attendu que M. QUINCIEU Eddy est titulaire de l’Animateur Seniors, il ne possède donc pas le niveau de diplôme requis pour entraîner l’équipe qui évolue en Régional R2.Par ces motifs, la Commission décide de ne pas accorder la dérogation demandée et rappelle au club que les seules dérogations prévues sont celles indiquées à l’article 12 du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football.

La Commission prend note du courrier de l’US ST BEAUZIRE relatif à une demande de dérogation.Attendu que M. DUSSAP Thierry est titulaire de l’Animateur Seniors, il ne possède donc pas le niveau de diplôme requis pour entraîner l’équipe qui évolue en Régional R2.Par ces motifs, la Commission décide de ne pas accorder la dérogation demandée et rappelle au club que les seules dérogations prévues sont celles indiquées à l’article 12 du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football.

La Commission prend note du courrier de VERGONGHEON - ARVANT relatif à une demande de dérogation.Attendu que M. ST LEGER Maxime est titulaire d’une licence Dirigeant, et d’aucun diplôme pour entraîner l’équipe qui évolue en Régional R2.Par ces motifs, la Commission décide de ne pas accorder la dérogation demandée et rappelle au club que les seules dérogations prévues sont celles indiquées à l’article 12 du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football.

Seniors R2 Poule BLa Commission prend note du courrier du FC CHAMALIERES

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L’HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR N° 368 Jeudi 9 Novembre 2017

HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 15

(Equipe réserve) relatif à une demande de dérogation.Attendu que M. BEAUJEAN Philippe est titulaire de l’initiateur 1, il ne possède donc pas le niveau de diplôme requis pour entraîner l’équipe qui évolue en Régional R2.Par ces motifs, la Commission décide de ne pas accorder la dérogation demandée et rappelle au club que les seules dérogations prévues sont celles indiquées à l’article 12 du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football.

La Commission prend note du courrier du Club de VALLEE DE L’AUTHRE, relatif à une demande de dérogation.Attendu que M. ALRIVIE yohann est titulaire du BMF, il ne possède donc pas le niveau de diplôme requis pour entraîner l’équipe qui évolue en Régional R2.Par ces motifs, la Commission décide de ne pas accorder la dérogation demandée et rappelle au club que les seules dérogations prévues sont celles indiquées à l’article 12 du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football.

Autres Cas :Seniors R2 Poule BCOURNON FC (Equipe Réserve)Aucun Educateur désigné- Art 13.1 du Statut Des Educateurs-

US MONISTROL SUR LOIRESuite à l’article 13.1 du Statut des Educateurs, M. BENKADA Djilali ne possède pas le diplôme requis pour entraîner l’équipe qui évolue en Régional R2.

1° Courriers Clubs

Demandes de Dérogation FFF N3Transmis FFF demandes de dérogations N3 :• FC CHAMALIERES / MARCANTEI Arnaud BEF : Avis Favorable• CS VOLVIC / FERRATON Jean Remi BEF : Avis Favorable• AIN SUD FOOT / YVARS Hervé BEF : Avis Favorable

• MONTLUCON Football / BERTHELIER Denis BEF : Avis Favorable

SECTIONS EQUIVALENCES

Dossiers validés (BEF par équivalence) : • CHAIBEDDRA TANI Samir (03/08/1989)• DUVAL Patrick (05/07/1949)• GARCIA Pierre Jean (15/08/1963)• GEORGES Jean-Noël (07/12/1965)• HARRACHE Kamal (28/08/1984) • LAFONTAINE Eric (05/09/1963)• LEVE Henri (05/09/1984)• MARTIN Stéphane (10/05/1973)• MOATASSIM BILLAH Gildas (11/09/1981)• MORALY Bernard (19/06/1957)• OUTHIER Alban (08/12/1973)• PALERMO Teddy (28/04/1979)• PONS Frederic (14/05/1962)• POTHIN Giovanni (05/01/1982)• TAOUAHRIA Abderrahim (11/05/1966)• VILLEBRUN François (04/06/1970)

Dossiers refusésLUCAS Yann (20/02/1988) : ne possède pas deux années complètes.

ATTENTION : la Commission rappelle aux clubs que les diplômes du DEPF, CDF, DEF délivrés avant le 31 décembre 2013 pourront être utilisés jusqu’au 30 juin 2018 et qu’après cette date, seuls les nouveaux diplômes seront reconnus. Le Président, Dominique DRESCOT

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