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exercice en groupe des médecins a connuun développement important ces derniè-res années : selon le répertoire Adeli de la

Drees, le nombre des médecins libéraux exerçant ensociété ou en cabinet de groupe a augmenté de 18 %entre 2000 et 2003, alors que celui des médecinsexerçant dans un cadre individuel a diminué. Lesraisons de ce développement sont variées. L’exer-cice en groupe permet effectivement la mise en com-mun de moyens, la diminution du coût de fonction-nement individuel, la possibilité d’acquérir et de ren-tabiliser des équipements performants, ainsi que da-vantage de souplesse en matière de conditions detravail et de disponibilité (encadré 1). Cette formed’exercice s’est en même temps complexifiée, pas-sant d’une simple mise en commun des moyens (so-ciétés de moyens) à des accords d’exercice en com-mun (à travers par exemple les sociétés civiles pro-fessionnelles) et plus récemment, à la création dessociétés d’exercice libéral. Ces dernières permettentaux médecins de mobiliser des capitaux tout en étantconsidérés comme salariés (encadré 2).

Afin d’étudier l’organisation en groupe des mé-decins et le partage de leur exercice entre le cabinetmédical et d’autres activités, une enquête auprès desmédecins libéraux a été réalisée en 2002 par la Dreeset la Caisse nationale d’assurance-maladie des tra-

• • •

L’exercice en groupedes médecins libéraux

N° 314 • juin 2004

Sophie AUDRICMinistère de l’Emploi, du travail et de la cohésion socialeMinistère de la Santé et de la protection socialeDrees

L’

Selon une enquête réalisée en 2002par la Drees et la Caisse nationaled’assurance-maladie (Cnamts), 44 %des médecins libéraux exercenten groupe, tandis que 11 % partagentpar ailleurs leurs locaux avec d’autresprofessionnels. Le taux d’exerciceen groupe varie néanmoins fortementd’une spécialité à l’autre : de 15 %pour les psychiatres à 80 % pour lesradiologues. Les spécialités réputéesles plus techniques comme lapneumologie, l’anesthésie oula radiologie sont celles où le tauxd’exercice en groupe est le plus fortà l’inverse de la pédiatrie et dela médecine générale. L’exerciceen groupe est en outre plus fréquentdans la zone Ouest de la France,à l’inverse de l’Estet de la Méditerranée,et chez les médecins plus jeunes.Deux tiers des médecins en groupeexercent dans une Société civile demoyens (SCM), qui permet departager équipement, personnel etlocaux ainsi que les frais y afférant.Les honoraires perçus par les médecinsen SCM, en Société d’exercice libéralou en Société de fait sont supérieurs« toutes choses égales par ailleurs »à ceux perçus dans un autre cadre.Les médecins en groupe emploientpar ailleurs plus souvent des salariés– surtout les radiologues – même sile nombre de salariés par associé estplus faible que celui observé chezles médecins n’exerçant pas en groupe.

ÉTUDES et RÉSULTATS

N° 314 • juin 2004

2

L’EXERCICE EN GROUPE DES MÉDECINS LIBÉRAUX

La définition de l’exercice en groupeet le champ retenu

dans le cadre de l’enquête

La définition de l’exercice en groupe dumédecin varie selon le lieu d’exercice de sonactivité libérale principale. Ainsi, ont été consi-dérés comme exerçant en groupe les méde-cins ayant leur activité libérale principale encabinet (86 % des cas) et déclarant exercer engroupe ou en société1 , les médecins exerçantleur activité libérale principale en clinique pri-vée (9,5 %) en tant qu’associé ou dans ungroupe ou une société à l’intérieur de la clini-que et les médecins exerçant leur activité libé-rale principale par le biais d’un service d’ur-gences comme SOS médecins (0,5 %). Lesmédecins en établissement autre que cliniqueprivée (4 %, essentiellement des praticienshospitaliers à temps plein – PHTP – ayant unsecteur privé à l’hôpital public) n’ont pas, depar la réglementation, la possibilité d’exerceren groupe. L’approche adoptée dans cetteétude étant centrée sur l’incidence du travailen groupe sur la pratique libérale, le choix aété fait d’exclure du champ ces médecins, bienqu’ils aient été enquêtés.

1. En réponse à la question : « Dans votre cabinet, exercez-vous seul ou au sein d’un groupe (ou d’une société) ? ».

E•1

Les structures juridiques permettant l’exercice en groupe des médecins

Un médecin exerçant seul déclare dans le formulaire 2035 des bénéfices non commerciaux (BNC)ses honoraires et charges professionnelles. Mais il a également la possibilité d’exercer son activitélibérale au sein d’une société (ou d’un groupement). Il existe actuellement deux grandes formes juridi-ques de sociétés pour les médecins :

Les sociétés de moyens, comme les sociétés civiles de moyens (SCM) et les groupes d’intérêtéconomique (GIE), permettent la mise en commun du matériel, du personnel et des locaux profession-nels. Chaque associé est personnellement imposable. La SCM souscrit une déclaration BNC 2036dans laquelle elle donne l’état détaillé des dépenses réparties entre chaque associé, l’état des chargesà payer et payées d’avance, le compte de résultat fiscal et la répartition de ce résultat. Les recettes dela société sont les contributions aux frais communs versées par les associés pour couvrir ses dépen-ses. Chaque associé déclare dans la BNC 2035 ses honoraires perçus, ses dépenses personnelles etcelles réparties à son nom pour la SCM, la part du résultat lui incombant (déficit ou bénéfice de laSCM). La SCM peut être en déficit si une partie de ses charges n’a pas été couverte par les rembour-sements de chacun de ses associés, par exemple pour l’amortissement d’un matériel. Elle peut êtrebénéficiaire par le produit de la vente d’un de ses actifs. Les GIE ne sont en revanche pas imposables.

Les sociétés ou groupements d’exercice : elles permettent la mise en commun non seulementdes moyens mais aussi de leur exercice professionnel. Il s’agit d’une véritable intégration des cabinetsdes praticiens concernés dans une société. Cette intégration se traduit notamment par une mise encommun des fichiers de clientèle, une spécialisation de l’exercice ou une mise en commun (partielle outotale) des honoraires.

Sociétés de personnes :Pendant longtemps, ces sociétés étaient uniquement des sociétés de personnes dans lesquelles le

bénéfice n’était pas directement imposable au nom de la société, mais au nom personnel des associés(en proportion de leurs droits). On trouve parmi elles les sociétés de fait, les conventions d’exerciceconjoint et les sociétés en participation d’exercice libéral, qui ont toutes les trois la personnalité juridi-que d’un groupement de fait, et la société civile professionnelle (SCP), créée en 1977, et ayant lapersonnalité juridique d’un groupement de droit (personnalité morale). De par sa personnalité morale,la SCP devient membre de la profession, inscrite à l’Ordre des médecins et immatriculée au Registredu commerce et des sociétés, et censée exercer la profession. Les associés ne cessent pas pourautant d’être membres de la profession, mais sont considérés comme cessant d’exercer à titre indivi-duel. La SCP encaisse donc l’ensemble des honoraires représentant l’activité de ses membres et ensupporte l’intégralité des charges.

Les sociétés d’exercice souscrivent toutes une déclaration BNC 2035 où elles déclarent la sommedes honoraires et des charges incombant à la société. Chaque associé remplit également une déclara-tion BNC 2035-AS1 avec la quote-part du résultat fiscal de la société leur revenant. Ils déduisent decette quote-part les frais qu’ils ont personnellement supportés.

Sociétés de capitaux :En 1991, les sociétés d’exercice libéral (Sel) ont été créées. Il s’agit de sociétés de capitaux qui

permettent aux médecins de disposer de capitaux et du statut social de salarié. Les bénéfices réaliséspar la société sont déterminés selon les modalités des bénéfices industriels et commerciaux. La sociétédéclare ses bénéfices et ses charges à l’impôt sur les sociétés IS 2065. Ses associés déclarent géné-ralement les revenus issus de leur activité dans l’impôt sur les revenus IRPP 2042 mais ont la possibi-lité de le faire, sur option, dans la déclaration BNC 2035-AS. Cette structure juridique permet égalementla pluri-disciplinarité au sein de la société.

1. Ces déclarations sont présentes, de façon indifférenciée, dans les fichiers fiscaux BNC 2035 que la Drees exploite pour estimer lestaux de charges des médecins.

E•2

vailleurs salariés (Cnamts). Elle tente derépondre à trois grandes questions : ca-ractériser les praticiens ayant une acti-vité libérale de groupe, appréhender l’in-cidence de cette forme d’exercice surleurs charges professionnelles (chargeslocatives, de personnel et autres…), etleurs revenus et analyser leur temps detravail selon les activités exercées ou lelieu d’exercice1 (cabinet, clinique pri-vée, hôpital…).

Un échantillon de 2 857 médecinsayant une activité libérale, représenta-tifs des 105 521 praticiens généralisteset spécialistes libéraux, recensés enFrance métropolitaine au 1er janvier2001, a ainsi été interrogé, entre décem-bre 2001 et juillet 2002 (encadré 3).

44 % des médecins libérauxexercent en groupe

et 11 % partagent leurs locauxavec d’autres professionnels

D’après les résultats de cette enquête,44 %2 des médecins libéraux3 exercenten groupe, les autres exerçant soit en

cabinet, soit en clinique privée avec uncontrat sans association. Compte tenu dela précision liée à la taille de l’échantillondisponible, on peut seulement dire quela proportion des médecins exerçant engroupe a 95 % de chances d’être com-prise entre 40 et 47 % (tableau 1).

1. Approche développée par la Cnamts.2. Selon le répertoire Adeli, on trouve également 44 % des médecins libéraux exerçant en groupe ou en société en 2003.3. Hors ceux en établissement autre que clinique privée.

3


N° 314 • juin 2004


L’exercice en groupe est appréhendéici sous l’angle de l’exercice en sociétéau sens juridique du terme. Ne pas tra-vailler en groupe n’implique donc pasforcément un exercice isolé de l’activitélibérale. Les médecins en cabinet peu-vent ainsi partager leurs locaux avec desconfrères ou des professionnels paramé-dicaux sans pour autant être en société4

(plus de 7 %). Parmi eux, 80 % parta-gent leurs locaux avec un seul autre pro-fessionnel. De même, quelque 4 % del’ensemble des médecins exerçent en cli-nique privée sans contrat d’associationet ne pratiquent pas seuls leur activité li-bérale. Au bout du compte, ce sont 45 %des médecins qui pratiquent seuls leuractivité libérale principale, en majoritédes omnipraticiens (53 %) [tableau 2].

La méthodologie de l’enquête

Un échantillon de 2 857 médecins a été tiré,par strates, dans le fichier des médecins libé-raux identifiés au 1er janvier 2001 à la fois dansle fichier Adeli de la Drees et dans les Statisti-ques du système national interrégimes (Snir)de la Cnamts (au total 105 521 observations).Les omnipraticiens ainsi que les quatorze spé-cialités suivantes ont été pris en compte : anes-thésistes, cardiologues, chirurgiens (dont chi-rurgiens orthopédiques), dermatologues,gastro-entérologues, gynécologues (médicauxet obstétriciens), ophtalmologues, ORL, pédia-tres, pneumologues, psychiatres et neuropsy-chiatres, radiologues, rhumatologues et stoma-tologues. Les spécialités à faible effectif ont étéexclues de la base de sondage.

Le plan de sondage a été établi sur trois cri-tères de stratification : spécialité, région et moded’activité. Cinq strates relativement homogènesde spécialités ont été définies, en fonction deleur mode d’activité, de la structure de leurs char-ges, de la technicité de leurs actes ou du ni-veau de leurs revenus :- les radiologues avec un exercice fréquent en

groupe et des charges très élevées ;- les anesthésistes et chirurgiens, médecins

exerçant en majorité dans un établissementde santé ;

- les omnipraticiens, pédiatres, psychiatres etneuropsychiatres déclarant des revenus re-lativement peu élevés et pratiquant peu d’ac-tes techniques ;

- les cardiologues, les gastro-entérologues etpneumologues aux revenus plus élevés etpratiquant beaucoup d’actes techniques ;

- les ophtalmologues, ORL, dermatologues,gynécologues, stomatologues et rhumatolo-gues.Trois régions se distinguent des autres du

point de vue de la démographie, du secteurconventionnel, du mode d’activité et du re-venu : l’Île-de-France, Paca et la Corse. Troisstrates ont donc été définies : Île-de-France,Paca et Corse et autres régions.

L’échantillon a également été stratifié selonle mode d’activité : exclusivement libéral, uneactivité à la fois libérale et salariée (en hôpitalou non) et hospitalier à temps plein avec sec-teur privé à l’hôpital.

Le plan de sondage retenu a consisté àsurreprésenter les radiologues, l’Île-de-France,les régions Paca et Corse, l’activité mixte (li-bérale et salariée) et les hospitaliers à tempsplein afin d’obtenir, sur ces catégories de mé-decins, une meilleure précision.

L’enquête a été réalisée par téléphone avecun taux de réponse d’environ 50 %. L’analysene porte, dans la présente étude, que sur les2 656 médecins (représentatifs de 101 226 pra-ticiens) n’exerçant pas dans une structure in-compatible avec l’exercice en groupe, ce qui aconduit à exclure 201 médecins (en représen-tant 4 295), essentiellement des praticiens hos-pitaliers à temps plein ayant un secteur privé àl’hôpital.

E•3

4. Par abus de langage, nous utilisons ici le terme d’ « exercice en société » pour désignerl’exercice en groupe.

exercice en groupe et exercice isolé selon le lieu de l'activité libérale principaleT•01

exercice en groupe et exercice isolé de l'activité libéraleselon la catégorie de spécialistesT

•02

SPÉCIALITÉ, RÉGION, SEXE ET ÂGE :DES FACTEURS EXPLICATIFSDE L’EXERCICE EN GROUPE

Davantage d’exercice en groupe pourles spécialités les plus techniques

Le taux d’exercice en groupe variefortement selon la spécialité, de 15 %pour les psychiatres à 80 % pour les ra-diologues, cette hétérogénéité étant enpartie liée à la plus ou moins grandetechnicité des actes réalisés (graphique1). En effet, les spécialités réputées lesmoins techniques (psychiatrie, pédiatrie,médecine générale, rhumatologie ou der-matologie) possèdent le taux d’exerciceen groupe le plus faible (inférieur à

en %

Lieu d'exercicede l'activité libérale

principale

Exercice en groupe Autre

Borne inférieurede l'intervallede confiance

% d'exerciceen groupe

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Exerciceisolé

Exercicecollectif

Ensemble des médecins 40 44 47 45 11

dont en cabinet 37 41 45 51 8

en clinique privée 60 65 69 0 35

Lecture : sur 100 médecins, 44 exercent en groupe, 45 exercent seuls et 11 partagent leurs locaux avec une personne non employée, sansêtre en groupe. En raison de l'échant illonnage aléatoire de l'enquête, la part des médecins exerçant en groupe ne peut être estimée qu'avecincertitude : elle a 95 % de chances d'être comprise entre 40 et 47 %.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête Drees-Cnamts sur l'organisation en groupe des médecins.

en %

Exercice en groupe Autre

Borne inférieurede l'intervallede confiance

% d'exerciceen groupe

Borne supérieurede l'intervallede confiance

Exerciceisolé

Exercicecollectif


Omnipraticiens 33 39 45 53 8

Spécialistesà activités peu techniques 31 36 41 49 15

Spécialistesà activités techniques 56 60 64 23 17

Radiologues 76 80 84 16 3

Lecture : sur 100 médecins, 44 exercent en groupe, 45 exercent seuls et 11 partagent leurs locaux avec une personne non employée, sansêtre en groupe. En raison de l'échantillonnage aléatoire de l'enquête, la part des médecins exerçant en groupe ne peut être estimée qu'avecincertitude : elle a 95 % de chances d'être comprise entre 40 et 47 %.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête Drees-Cnamts sur l'organisation en groupe des médecins.


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4


45 %). À l’inverse, les pneumologues,anesthésistes et radiologues ont une ac-tivité de groupe très fréquente, entre 71et 80 %. L’objectif principal est, dans cesspécialités, de partager les coûts et l’uti-lisation d’équipements onéreux. Toute-fois, l’exercice en groupe des anesthé-

sistes s’explique avant tout par le moded’organisation de leur travail, qui s’ef-fectue généralement en équipe.

L’exercice en groupe est ainsi trèscorrélé à la part des actes techniques dansles honoraires totaux des praticiens con-cernés. Le nombre de médecins enquê-

tés ne permettant pas une analyse dé-taillée par spécialité, les médecins ont étéregroupés ici en fonction de la propor-tion d’actes techniques dans les honorai-res totaux5 . Ainsi, à côté des omniprati-ciens (58 % des médecins libéraux) et desradiologues (4 %), deux catégories despécialistes ont été distinguées : celle des18 % de médecins dont les actes techni-ques représentent plus de 40 % de leurshonoraires totaux et celle dont la part desactes techniques est inférieure (20 % desmédecins). La totalité des psychiatres,96 % des pédiatres, 92 % des dermato-logues, 84 % des rhumatologues, 73 %des ophtalmologues et 67 % des gyné-cologues appartiennent à la dernière ca-tégorie alors que 98 % des anesthésisteset gastro-entérologues, 95 % des chirur-giens et pneumologues, 94 % des ORL,90 % des cardiologues et 84 % des sto-matologues relèvent du groupe des spé-cialités les plus techniques. Pour ces der-niers, le taux d’exercice en groupes’élève à 60 %, il atteint 80 % chez lesradiologues. Les omnipraticiens et lesspécialités moins techniques ont quant àeux un taux d’exercice en groupesignificativement plus faible, respective-ment 39 et 36 % [tableau 2].

Des taux d’exercice en groupe quivarient selon les régions et les

différentes spécialités

Les effectifs de l’enquête ne permet-tant pas une analyse à un niveau aussifin que la région, nous l’avons effectuéepar regroupements de régions en huitgrandes zones économiques d’aménage-ment du territoire (Zeat). Globalement,les médecins libéraux exercent plus fré-quemment en groupe en Région pari-sienne, dans l’Ouest6 et dans le Centre-Est7 (taux allant de 49 à 57 %) que dansle Nord (29 %), dans l’Est8 (33 %) et enMéditerranée9 (38 %) [graphique 2].

Mais ces spécificités géographiquesvarient avec les spécialités, même si on

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Lecture : 15 % des psychiatres ayant une activité libérale exercent en groupe avec 95 % de chances pour que cette proportion soitcomprise entre 7 % et 22 %.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête sur l’organisation en groupe des médecins (Drees-Cnamts).

le taux d'exercice en groupe par spécialitéet les bornes de l'intervalle de confiance à 95 %G

•01

5. Ces informations sont issues du Systèmenational inter-régimes (Snir) de la Cnamts.6. Bretagne, Pays de Loire et Poitou-Charentes.7. Rhônes-Alpes et Auvergne.8. Alsace, Lorraine et Franche-Comté.9. Languedoc-Roussillon, PACA et Corse.

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�� Ensemble des médecins

��Omnipraticiens��

Spécialistes à activités peu techniques

��Spécialistes à activités techniques��

Radiologues

Lecture : le taux d'exercice en groupe dans le Nord est de 29 % pour l'ensemble des médecins libéraux, 19 % pour les omnipraticiens,24 % pour les spécialistes peu techniques, 70 % pour les plus techniques et 81 % pour les radiologues.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête sur l’organisation en groupe des médecins (Drees-Cnamts).

le taux d'exercice en groupe par ZeatG•02

5


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retrouve dans quasiment tous les cas untaux d’exercice en groupe élevé dansl’Ouest et faible dans l’Est et en Méditer-ranée. Ainsi, si la part d’omnipraticiensen groupe est élevée en Région parisienne,ce n’est en revanche pas le cas des radio-logues qui ne sont que 68 % à exercer engroupe dans cette zone contre plus de90 % d’entre eux dans le Sud-Ouest10 etdans l’Ouest. De même, les spécialités lesplus techniques sont très souvent engroupe dans l’Ouest mais aussi dans leSud-Ouest et dans le Nord, où ce n’estpas le cas pour les omnipraticiens.

En revanche, il n’apparaît pas de dif-férences significatives dans l’exercice engroupe entre les zones rurales et urbaines.

Des médecins plus jeunesquand ils exercent en groupe

La pratique en groupe de l’activitélibérale concerne 45 % des médecinshommes et près de 40 % des femmes (ta-bleau 3). L’écart, variable selon la spé-cialité en signe comme en intensité, n’esttoutefois significatif que pour les radio-logues. En effet, les femmes sont danscette dernière spécialité plus nombreu-ses à exercer leur activité au sein d’unesociété (87 % d’entre elles) que leursconfrères (79 %).

Les médecins exerçant en groupesont en moyenne plus jeunes (48 ans) queles autres (plus de 50 ans), et ce dans tou-tes les catégories de spécialités considé-rées (tableau 4). Plus du tiers des méde-cins exerçant en groupe est âgé d’au plus45 ans contre le quart de ceux dontl’exercice est individuel (graphique 3).Ainsi, les radiologues, qui sont globale-ment les plus âgés, ont une moyenned’âge de 50 ans quand ils exercent engroupe contre 53 ans dans le cas con-traire. De même, 18 % des premiers sontâgés de 55 ans et plus contre le quart deceux n’étant pas en société.

Le développement important del’exercice de groupe étant un phénomènerécent, cet effet d’âge pourrait révéler unphénomène de génération. En supposant

exercice en groupe des hommes et des femmes, de plus ou moins de 50 ansT•03

l'âge moyen des médecins exerçant en groupe ou pasT•04

10. Aquitaine, Pyrénées et Limousin.

que le mode d’exercice varie peu aucours de la carrière, les médecins libé-raux récemment installés, généralementplus jeunes que les autres, seraient ainsiplus souvent en groupe. Ainsi, 48 % desmédecins installés dans l’activité libéraleaprès 1990 exercent en groupe contre36 % de ceux installés avant 1981.

Les profils d’exercice en groupe enfonction de l’âge sont toutefois différentspour les hommes et les femmes. C’est

chez les femmes de plus de 50 ans quel’on observe ainsi le taux d’activité engroupe le plus faible (27 %) [tableau 3].Ces résultats sont corroborés par l’ana-lyse « toutes choses égales par ailleurs »présentée dans l’encadré 4. L’exercice engroupe apparaît en outre, pour les méde-cins les plus jeunes, plus fréquent chezles femmes que chez les hommes, maisseulement pour les spécialités pratiquantrelativement peu d’actes techniques.

en %

Exercice en groupe Exercice hors groupe

Borneinférieure

de l'intervallede confiance

âge moyen

Bornesupérieure


Borneinférieure


âge moyen

Bornesupérieure


Ensemble des médecins 47 48 49 50 50 51

Omnipraticiens 45 47 48 49 50 51

Spécialistes à activités peu techniques 49 50 51 51 52 53

Spécialistes à activités techniques 48 49 50 50 51 52

Radiologues 49 50 51 51 53 54

Lecture : les médecins exerçant en groupe sont en moyenne âgés de 48 ans avec 95 % de chances pour que cet âge moyen soit comprisentre 47 et 49 ans. Les chiffres en grisé sont ceux qui diffèrent de façon significative entre l'exercice en groupe ou pas.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête Drees-Cnamts sur l'organisation en groupe des médecins.

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setsilaicépSseuqinhcetsétivitcaà 65 16 56 64 65 56

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snicedémsedelbmesnE

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6


Les médecins exerçant en groupeintègrent plus souvent à leur

installation une structure déjàexistante

Les médecins libéraux qui exercenten groupe se sont installés pour un pre-

mier tiers d’entre eux en créant un cabi-net, pour un second tiers en intégrant unestructure déjà existante et pour un der-nier tiers en achetant une clientèle (gra-phique 4). En revanche, ceux qui n’exer-cent pas en groupe ont plus souvent crééun cabinet lorsqu’ils se sont installés

(65 % d’entre eux), 17 % ayant achetéleur clientèle et 9 % intégré une struc-ture déjà existante ou succédé à un pa-rent. Les spécialistes qui pratiquent lemoins d’actes techniques sont propor-tionnellement plus nombreux à s’êtreinstallés en libéral en créant leur cabi-net, surtout quand leur exercice est indi-viduel (82 %). Les spécialistes pratiquantbeaucoup d’actes techniques et les radio-logues se distinguent quant à eux enayant plus souvent intégré une structuredéjà existante.

Lors de leur première installation enlibéral, les médecins enquêtés étaient enmoyenne âgés de 32 ans, qu’ils exercenten groupe ou non. Les omnipraticiens sesont installés pour la première fois à unplus jeune âge quand ils exercent engroupe (30 ans) par rapport aux autres(32 ans). L’ancienneté moyenne dansl’activité libérale est en revanche plusfaible pour les médecins qui exercent engroupe (16 ans) que pour les autres (18ans), cet écart reflétant les différencesdéjà commentées d’âges et sans doute degénérations (tableau 5).

Les médecins exerçant en groupesont moins souvent propriétaires

de leur cabinet, sauf dans lesspécialités techniques et la radiologie

Les médecins n’exerçant pas engroupe sont majoritairement propriétairesde leur cabinet (à 53 %), avec une pro-portion qui varie peu selon les spécialités(tableau 6). Parmi eux, les spécialistes pra-tiquant peu d’actes techniques et les om-nipraticiens11 sont les plus nombreux àavoir leur cabinet à domicile (respective-ment 17 et 25 %), les caractéristiques deleur activité ne nécessitant pas l’utilisa-tion de grands espaces comportant desaménagements spécifiques.

Les médecins exerçant en groupe nesont en revanche propriétaires de leurcabinet que dans moins de la moitié descas (45 % en moyenne). Mais des diffé-rences sensibles existent selon les spé-cialités. Ainsi, parmi ceux qui exercent

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Lecture : 7 % des médecins exerçant en groupe sont âgés entre 38 et 40 ans contre 4 % de ceux non en groupe.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête sur l’organisation en groupe des médecins (Drees-Cnamts).

répartition des médecins par tranche d'âge selon l'exercice en groupeG•03

11. La question sur le local à domicile n’aété posée qu’aux médecins n’exerçant pas engroupe.

Lecture : pour 100 médecins libéraux exerçant en groupe, 27 se sont installés par achat de la clientèle, 34 par création d'uncabinet, 32 par intégration dans une structure déjà existante et 7 par succession familiale.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête sur l’organisation en groupe des médecins (Drees-Cnamts).

type d'installation dans l'activité libéraleG•04

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��achat clientèle

��création

��intégration

��succession autre

Non en groupeEn groupe

7


N° 314 • juin 2004


en groupe, les spécialistes pratiquant peud’actes techniques ne sont que 39 % àêtre propriétaires, alors que c’est le casde 52 % des autres spécialistes et de60 % des radiologues.

Dans les spécialités les plustechniques, des honoraires

significativement supérieurs pourles médecins qui exercent en groupe

Les honoraires12 moyens perçus en2001 et en 2002 par les médecins exer-çant en groupe (164 600 €) sontsignificativement supérieurs à ceux per-çus par les autres praticiens (119 700 €).Mais cette distinction est aussi le refletdes différences d’honoraires entre spécia-lités (encadré 5). Ainsi, les écarts d’ho-noraires observés entre les médecins ensociété et les autres ne sont au final signi-ficatifs que pour les spécialités qui prati-quent un nombre élevé d’actes techniqueset ils dépassent 35 000 € par an (graphi-que 5). Les honoraires des radiologuessont quant à eux trop dispersés pour pou-voir conclure. L’analyse « toutes choseségales par ailleurs » montre toutefois queles honoraires perçus par les médecinsexerçant en groupe sont globalement su-périeurs de 14 % à ceux des autres (ta-bleau 7). Elle montre aussi que les écartsd’honoraires perçus s’expliquent égale-ment par des écarts de durées totales detravail des médecins, ceux exerçant engroupe pouvant plus facilement que lesautres dégager du temps libre13 .

Environ 85 % des médecins sont ins-crits à une société de gestion agréée,qu’ils exercent ou non au sein d’ungroupe. Les honoraires moyens perçusen 2001 et 2002 par les médecins affi-liés à une telle société (142 600 €) sontsupérieurs à ceux des non affiliés(121 400 €) et ce, même si l’on raisonne« toutes choses égales par ailleurs ».

l'âge moyen à la première installation et l’ancienneté moyenne en libéralT•05

la proportion de médecins propriétaires de leur cabinet et de locauxinclus au domicile du médecinT

•06

90 000

140 000

190 000

240 000

290 000

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en euros

Ensemble des médecins

Omnipraticiens Peu techniques Techniques Radiologues

Lecture : les médecins exerçant en groupe ont perçu en moyenne sur les années 2001 et 2002 un montant d'honorairess'élevant à 164 600 • et ceux ayant une activité individuelle, un montant de 119 700 •.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête sur l’organisation en groupe des médecins (Drees-Cnamts).

les honoraires moyens 2001-2002 et leur intervalle de confianceG•05

12. Il s’agit des honoraires totaux perçus enmoyenne en 2001 et en 2002, comprenantles dépassements et les frais de déplacement,et issus non seulement de l’activité libéraleprincipale du médecin mais aussi de ses ac-tivités libérales annexes.13. La durée du travail des médecins, selonqu’ils exercent ou non en groupe, est analy-sée dans une étude spécifique effectuée parla Cnamts.

en %

Exercice en groupe Non exercice en groupe

Âge moyen de la1ère installation

en libéral

A nciennetémoyenneen libéral

Âge moyen de la1ère installation

en libéral

A nciennetémoyenneen libéral

Ensemble des médecins 32 16 32 18

Omnipraticiens 30 16 32 18

Spécialistes à activités peu techniques 33 17 34 18

Spécialistes à activités techniques 34 15 33 17

Radiologues 33 17 34 18

Lecture : les chiffres en grisé sont ceux qui diffèrent de façon significative entre l'exercice en groupe ou pas. Par exemple, l'anciennetémoyenne en libéral de l'ensemble des médecins est significativement plus faible quand ils exercent en groupe (16 ans) par rapport aux autres(18 ans).Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête Drees-Cnamts sur l'organisation en groupe des médecins.

en %

Exercice en groupe Non exercice en groupe

Propriétairesdu cabinet

Propriétairesdu cabinet

Local au domiciledu médecin

Ensemble des médecins 45 53 21

Omnipraticiens 43 53 25

Spécialistes à activités peu techniques 39 53 17

Spécialistes à activités techniques 52 52 9

Radiologues 60 57 6

Lecture : 53 % des médecins n'exerçant pas en groupe sont propriétaires de leur cabinet et 21 % d'entre eux ont leur local à l'intérieur dudomicile. Les chiffres en grisé sont ceux significativement différents entre activité de groupe ou pas.Champ : Ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : Enquête Drees-Cnamts sur l'organisation en groupe des médecins.

%


N° 314 • juin 2004

8


Les problèmes d’estimation desrevenus des médecins libéraux

liés à l’exercice en groupeLa Drees publie chaque année le constat

sur le revenu provenant de l’exercice libéral desmédecins1. Or l’importance de plus en plusgrande de l’exercice en groupe des médecinspourrait biaiser l’estimation des taux de char-ges par spécialité, effectuée à partir des sta-tistiques fiscales de la Direction générale desimpôts (DGI), les déclarations des bénéficesnon commerciaux BNC 2035. En effet :

- En premier lieu, les médecins exerçanten Sociétés d’exercice libéral (Sel) ne décla-rent dans les BNC 2035 ni les bénéfices deleurs sociétés (déclarés dans l’Impôt sur lessociétés), ni les leurs. Plus précisément, cha-que associé de la Sel a le choix de déclarer lesrevenus de son activité libérale à l’Impôt sur lerevenu (IRPP 2042) ou dans les BNC 2035,sur option. Selon l’enquête, 66 % des méde-cins en Sel optent pour les BNC 2035, 14 %pour l’IRPP 2042 et 15 % ne font pas de dé-claration individuelle. Ainsi, les BNC 2035 in-cluraient 66 % des déclarations individuellesdes médecins en Sel. Comme seuls 3 % desmédecins exercent en Sel (17 % pour les ra-diologues), la part de médecins non représen-tés dans les BNC 2035 ne serait que de 0,4 %en moyenne, mais de 9 % pour les radiologues.

- En deuxième lieu, on trouve dans lesBNC 2035 à la fois la déclaration des recetteset des charges professionnelles des sociétésde type Société de fait, Société civile profes-sionnelle, Convention d’exercice conjoint etSociété en participation d’exercice libéral et lesdéclarations individuelles des bénéfices dechacun de ses associés (calculés au proratade leurs droits dans la société) et des chargesqui sont propres à leur activité2 . Ainsi, les ho-noraires encaissés peuvent être déclarés plu-sieurs fois dans les BNC 2035, ce qui sous-estimerait au final le taux de charges etconfèrerait un poids plus important aux spé-cialités qui exercent souvent dans ce type desociétés. Ce biais est difficile à corriger car ilest impossible à l’heure actuelle de distinguercorrectement dans le fichier des BNC 2035 lesdéclarations remplies par un médecin seul, engroupe ou par la société dans laquelle il exerce.Il concernerait 22 % des médecins en groupe,soit 10 % de l’ensemble des médecins (21 %de l’ensemble des radiologues).

Enfin, une autre source d’erreur d’estimationdu revenu des médecins serait la déclaration deleurs cotisations sociales personnelles. Ainsi,près de 3 % les déclarent dans l’IRPP 2042 etnon pas dans leur déclaration professionnelle,ce qui sous-estimerait leur taux de charges.

1. Cf. AUDRIC Sophie : « L’évolution du revenu libéral desmédecins en 2001 et ses perspectives en 2002 », Drees, Étu-des et Résultats n° 284, janvier 2004.2. Les cotisations sociales, la taxe professionnelle et les fraisde transport domicile-lieu de travail. Les associés ont le choixde déclarer l’ensemble de leurs charges dans la déclarationde la société ou de déclarer toutes ou une partie des chargesqui sont propres à leur activité dans leur déclaration fiscaleindividuelle. En fait, seulement 1 % d’entre eux déclarent leurscotisations sociales dans la déclaration de la société.

E•5

Une analyse « toutes choses égales par ailleurs »des éléments explicatifs de l’exercice en groupe

La proportion de médecins en sociétés diffère, comme on l’a vu précédemment, selon plusieurscritères, notamment : la spécialité, la région d’exercice ou l’âge. Une analyse descriptive ne permettoutefois pas de dissocier l’influence directe de chacun de ces éléments. Par exemple, les omniprati-ciens sont relativement nombreux dans leNord et ont une activité de groupe peu éle-vée. Le faible taux d’exercice en groupe ob-servé dans cette Zeat s’explique donc à lafois par un effet direct de la zone géographi-que et par un effet indirect de la spécialité.

Une analyse « toutes choses égales parailleurs » (modèle logit) permet d’observer leseffets propres de chaque élément explicatif surl’activité de groupe, en mesurant les écarts en-tre les probabilités d’exercer en groupe des dif-férentes catégories de médecin par rapport àune situation dite « de référence » : les hom-mes âgés de 45 ans et plus, omnipraticiens etexerçant en Région parisienne.

Ainsi, les cardiologues, gastro-entéro-logues, pneumologues, anesthésistes et ra-diologues ont « toutes choses égales parailleurs » une probabilité d’être en sociétésupérieure de 10 à 27 points à celle des om-nipraticiens (tableau suivant). À l’inverse, laprobabilité des pédiatres, stomatologues etpsychiatres est inférieure de 16 à 39 points.Les médecins libéraux exerçant dans le Cen-tre-Est et à l’Ouest ont aussi une probabilité« toutes choses égales par ailleurs » d’êtreen groupe supérieure d’environ 13 points àcelle des médecins en Région parisienne.Ces probabilités sont en revanche inférieu-res de 6 à 15 points en Méditerranée, dansl’Est et dans le Nord.

Enfin, les effets de l’âge sur l’activité degroupe des médecins sont difficiles à appré-hender de par leur aspect très erratique,aucune tendance ne se dégageant réellementde la probabilité estimée par tranche d’âged’exercer en groupe. Cependant, un point derupture semble apparaître chez les femmesautour de 45 ans, leur propension à exerceren groupe étant beaucoup plus faible passécet âge. Au final, la probabilité d’être en so-ciété est supérieure « toutes choses égalespar ailleurs » d’environ 7 points chez les mé-decins (hommes et femmes) de moins de 45ans que chez les hommes de 45 ans et plus.Celle des femmes de 45 ans et plus est infé-rieure de 6 points.

Cette analyse « toutes choses égales parailleurs » corrobore donc les résultats obte-nus à partir de l’analyse descriptive de l’en-quête.

E•4

Une analyse « toutes choses égales par ailleurs »des éléments explicatifs de l'exercice en groupe

Coefficientestimé

Écart-typeestimé

Signifi-cativité (1)

Constante 0,24 0,13 *

Spécialité :

Anesthésistes 1,09 0,26 **

Cardiologues 0,4 0,22 *

Chirurgiens 0,11 0,21 ns

Dermatologues -0,18 0,23 ns

Gastro-entérologues 0,48 0,3 ns

Gynécologues -0,02 0,19 ns

Ophtalmologues 0,27 0,2 ns

ORL -0,04 0,27 ns

Pneumologues 0,85 0,42 **

Psychiatres -1,83 0,22 **

Pédiatres -0,64 0,25 **

Radiologues 1,35 0,24 **

Rhumatologues -0,38 0,29 ns

Stomatologues -0,92 0,38 **

réf : Omnipraticiens

ZA at :

Bassin parisien -0,08 0,12 ns

Centre-est 0,53 0,14 **

Est -0,42 0,13 **

Nord -0,61 0,17 **

Ouest 0,57 0,11 **

Méditerranée -0,26 0,1 **

Sud-ouest -0,06 0,11 ns

réf : Région parisienne

SA xA * âgA :

Hommes de - 45 ans 0,23 0,06 **

Femmes de - 45 ans 0,3 0,08 **

Femmes de 45 ans et + -0,26 0,06 **

réf : Hommes de 45 ans et +

(1) : les coefficients non significatifs à 10% sont repérés par ns, ceuxsignificatifs au moins à 5% sont repérés par ** et ceux significatifsentre 5% et 10% sont repérés par *.Lecture : la situation de référence est un homme de 45 ans et plus,omnipraticien, exerçant en Région parisienne. La probabilité d'exerceren groupe d'un anesthésiste est supérieure « toutes choses égales parailleurs » à celle du référent de 23 points, égal à 1/[1+exp(-0,24-1,09)]-1/[1+exp(-0,24)].Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant enétablissement autre que clinique privée)Source : enquête Drees-Cnamts sur l'organisation en groupe desmédecins

9


N° 314 • juin 2004


L’exercice en groupe permetplus souvent l’emploi de personnel

Les médecins exerçant dans un ca-dre libéral supportent un certain nombrede charges professionnelles, qu’ils’agisse des charges de personnel (salai-res, cotisations sociales patronales), descharges locatives, d’impôts ou de coti-sations sociales personnelles. L’exerciceen groupe offre la possibilité d’enmutualiser une partie.

Les médecins exerçant en sociétéemploient en moyenne plus souvent dupersonnel que les autres. En effet, seule-ment 16 % d’entre eux n’emploient aucunsalarié (contre 53 %), et 58 % en em-ploient au moins deux (contre 11 %) [gra-phique 6]. Cependant, si on rapporte lenombre de salariés au nombre de méde-cins associés dans le groupe, les méde-cins en groupe semblent employer plutôtmoins de salariés que les autres. En effet,les médecins employant chacun deux sa-lariés ou plus (par médecin associé quandils sont en société) sont plus nombreuxquand ils n’exercent pas en groupe (12 %contre 9 % des médecins en groupe),l’écart étant encore plus élevé pour lesspécialistes techniques (tableau 8).

En particulier, 44 % des médecinsexerçant en groupe emploient au moinsdeux secrétaires contre seulement 4 %des autres et 2% d’entre eux si l’on rai-sonne en effectif par associé. L’emploide plus d’une technicienne de surface estpar contre très peu fréquent, 53 % desmédecins en groupe et 71 % des autresdéclarent ne pas en employer. Disposantplus souvent d’un secrétariat (dans 65 %des cas), les médecins en groupe sontmoins fréquemment abonnés à un secré-tariat téléphonique (16 %).

Les radiologues emploient toutefoisun nombre beaucoup plus important desalariés que les autres spécialistes. En ef-fet, 81 % de ceux qui exercent en groupeemploient au moins deux personnes parassocié, contre seulement 9 % de l’en-semble des médecins (tableau 8). Il s’agitessentiellement des secrétaires et desmanipulateurs en radiologie, 60 % desradiologues en groupe ayant recruté aumoins un manipulateur par associé. Seu-lement 3 % des radiologues en groupen’emploient aucun salarié contre près de20 % des omnipraticiens et des spécia-

analyses « toutes chose égales par ailleurs » des honorairesT•07

Modèle avec groupe / non groupe Modèle avec structure juridique du groupe

coefficientestimé

écart-typeestimé

significa-tivité (1)

coefficientestimé

écart-typeestimé

significa-tivité (1)

Constante 10,4 0,06 ** 10,1 0,05 **

Structure juridique du groupe :

Société d'exercice libéral 0,18 0,09 *

Société civile de moyens 0,18 0,02 **

Société de fait 0,11 0,04 **

Société civile professionnelle -0,04 0,05 ns

Autres sociétés 0,11 0,05 **

Non réponse 0,04 0,06 ns

réf : Non groupe

Exercice de groupe :

En groupe 0,14 0,02 **

réf : Non groupe

Catégorie de spécialités :

Radiologues 1,6 0,05 ** 1,6 0,05 **

Spécialités techniques 0,69 0,03 ** 0,71 0,03 **

Spécialités peu techniques 0,31 0,03 ** 0,31 0,03 **

réf : Omnipraticiens

ZEA T d'exercice :

Nord 0,26 0,05 ** 0,25 0,05 **

Bassin parisien 0,19 0,04 ** 0,19 0,04 **

Est 0,19 0,04 ** 0,18 0,04 **

Ouest 0,13 0,03 ** 0,12 0,03 **

Centre-est 0,14 0,04 ** 0,13 0,04 **

Région parisienne 0,16 0,03 ** 0,15 0,03 **

Sud-ouest 0,08 0,03 ** 0,09 0,04 **

réf : Méditerranée

Tranche d'âge du médecin :

Moins de 45 ans -0,06 0,02 ** -0,06 0,02 **

53 ans et plus -0,08 0,02 ** -0,08 0,02 **

réf : entre 45 et 53 ans

Sexe :

Homme 0,15 0,02 ** 0,16 0,03 **

réf : Femme

Nombre totald'heures travaillées (2) 0,02 0 ** 0,02 0 **

(1) : les coefficients non significatifs à 10% sont repérés par ns, ceux significatifs au moins à 5% sont repérés par ** et ceuxsignificatifs entre 5% et 10% sont repérés par *.(2) : pour les activités libérales seulement

Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête Drees-Cnamts sur l'organisation en groupe des médecins.

Lecture : il s’agit des résultats de l’estimation de l’équation suivante par régression linéaire

{ }

stravailléeheuresdtotalNombregplusetansf

ansdeMoinsfHommeeZEATdspécialitédejCatégoriec

groupeExercicebougroupeduijuridiqueStructurebaHonoraires

kk

kj

j

ii

'*)53(*

)45(****

**)ln(

2

1

++

++++

+=

∑∑∑

La situation de référence est une femme omnipraticien, âgée entre 45 et 53 ans, n’exerçant pas en groupe, et travaillant en Méditerra-née. Les honoraires perçus par un médecin exerçant en SEL sont supérieurs de 18 % à ceux du référent, à sexe, spécialité, âge, zonegéographique d’exercice et temps de travail identiques.


N° 314 • juin 2004

10


Lecture : pour 100 médecins exerçant en groupe, 16 n’emploient aucun salarié, 26 en emploient un, 22 en emploient deux, 16 enemploient trois et 20 plus de trois.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête sur l’organisation en groupe des médecins (Drees-Cnamts).

nombre total de salariés employés dont secrétaires et techniciennes de surfaceG•06

le nombre de salariés par médecin associé selon la spécialité et l'activité de groupeT•08

listes pratiquant peu d’actes techniques.Cette proportion atteint même 56 %parmi ces derniers quand ils n’exercentpas en groupe.

PLUS DE LA MOITIÉ DES MÉDECINSEXERÇANT EN GROUPE ONT AUMOINS DEUX ASSOCIÉS

Environ un quart des médecins exer-çant en groupe ont des associés de disci-plines différentes de la leur (tableau 9).Les spécialistes qui pratiquent peu d’ac-tes techniques exercent relativement plussouvent que les autres leur activité libé-rale dans des groupes pluridisciplinaires(49 % d’entre eux), à l’inverse des om-nipraticiens (16 %) et des radiologues(11 %).

Seulement 2 % des médecins parta-gent leur activité libérale entre plusieursgroupes (tableau 8). Ce n’est quasimentjamais le cas des omnipraticiens. En re-vanche, 9 % des radiologues travaillentdans plusieurs groupes, trois au maxi-mum, ce qui leur permet d’utiliser àtemps partiel différents appareils sophis-tiqués et coûteux.

La nécessité pour les radiologuesd’investir dans ce type d’équipementspeut expliquer qu’ils aient plus souventconstitué des sociétés de taille assez im-portante, 38 % d’entre eux exerçant dansdes groupes comportant au moins sixassociés, essentiellement des médecins(graphique 7). De même, les spécialis-tes pratiquant beaucoup d’actes techni-ques exercent en groupe dans un quartdes cas dans des sociétés de cette taille,contre 9 % pour les omnipraticiens14 . Àl’inverse, si près de 47 % des médecinsen société n’ont qu’un seul associé, cetteproportion chute à 33 % pour les spécia-listes pratiquant une majorité d’actestechniques et à 19 % pour les radiolo-gues.

Ayant un plus grand nombre d’asso-ciés, ces deux dernières catégories demédecins perçoivent logiquement unepart plus faible des honoraires acquis parla société, 27 % pour les radiologues et35 % pour les spécialistes les plus tech-

14. Ces omnipraticiens exercent pour 21 %d’entre eux dans un service d’urgence ou si-non en cabinet.

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��2 salariés

��3 salariés + 3 salariés

Non en groupe En groupe

16 % sont abonnés à unsecrétariat téléphonique

26 % sont abonnés à unsecrétariat téléphonique

en %

Ensemble des salariés Secrétaires Salariés autres*

A ucun Deux et plus A ucun Deux et plus A ucun Deux et plus

En groupe


Omnipraticiens 18 0 46 0 98

Spécialistesà activités peu techniques 20 2 29 0 96

Spécialistesà activités techniques 14 8 23 1 92

Radiologues 3 81 11 17 24 15

Non en groupe

Ensemble des médecins 53 12 74 4

Omnipraticiens 56 5 83 0

Spécialistesà activités peu techniques 56 15 71 5

Spécialistesà activités techniques 33 33 43 14

Radiologues 10 76 15 51 42 29

* Il s'agit essentiellement des manipulateurs en radiologie.Lecture : sur 100 médecins exerçant en groupe, 16 n'emploient aucun salarié et 9 en emploient au moins deux par médecin associé.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête Drees-Cnamts sur l'organisation en groupe des médecins.

11


N° 314 • juin 2004


niques, ce qui est significativement in-férieur à la quote-part moyenne perçuepar les omnipraticiens et les autres spé-cialistes (environ 40 %) [tableau 9]. Pourla majorité des médecins, les honorairessemblent être répartis de façon égale en-tre les différents associés du groupe.

Si l’on tient compte de la spécialitédes médecins, il n’existe à cet égard pasde différences significatives entre les ho-noraires perçus selon le nombre d’asso-ciés (graphique 8).

Les deux tiers des médecins engroupe exercent dans le cadre d’une

société civile de moyens

Les médecins exercent dans des grou-pes dont la forme juridique s’est parfoiscomplexifiée (encadré 2), passant d’unemise en commun de moyens (à traversdes sociétés civiles de moyens (SCM)) àun partage d’exercice plus intégré. Lesdeux tiers d’entre eux15 continuent néan-moins à exercer dans le cadre d’uneSCM, 13 % dans celui d’une société defait (SDF) et 8 % au sein d’une sociétécivile professionnelle (SCP) [graphi-que 9].

Les spécialistes pratiquant beaucoupd’actes techniques ont plutôt privilégiéles sociétés civiles professionnelles, quipermettent une intégration de leurs ca-binets dans une société (18 % d’entre euxcontre 8 % de l’ensemble des médecins).Les radiologues ont quant à eux souventconstitué des sociétés d’exercice libéral(Sel), sociétés de capitaux créées en1991, qui leur permettent à la fois demobiliser des capitaux et de bénéficierdu statut de salarié, ainsi que de déduc-tions fiscales pour les capitaux investis.17 % des radiologues exercent dans untel cadre contre 3 % de l’ensemble desmédecins.

Les structures juridiques qui permet-tent l’exercice en groupe des médecinsvarient aussi sur le territoire. En effet, lessociétés civiles de moyens apparaissentplus fréquentes dans le Nord (81 % desmédecins en groupe) et l’Est (89 %), au

description des groupes en termes de pluridisciplinarité,d'exercice dans un ou plusieurs groupes et de quote-partT

•09

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total médecins omnipraticiens spécialités peutechniques

spécialitéstechniques

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��3 associés

��4 associés

��5 associés + 5 associés

Lecture : pour 100 médecins exerçant en groupe, 46 sont dans des sociétés comportant deux associés, 18 avec trois associés, 12avec quatre associés, 7 avec cinq associés et 16 avec plus de cinq associés.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête sur l’organisation en groupe des médecins (Drees-Cnamts).

nombre d'associés, médecins et autres, dans le groupe(y compris le médecin enquêté)G

•07

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Spécialitéstechniques

Radiologues

Lecture : les honoraires moyens perçus en 2001 et en 2002 par les médecins exerçant dans des groupes comportant deuxassociés s'élèvent à 136 600 •.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête sur l’organisation en groupe des médecins (Drees-Cnamts).

les honoraires moyens 2001-2002 par nombre d'associésdans le groupe et les bornes de l'intervalle de confiance à 95%G

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15. Il s’agit des deux tiers des médecins exer-çant en groupe et ayant répondu à la ques-tion sur la structure juridique du groupe. 6%d’entre eux n’ont pas répondu ou ont répondune pas savoir.

en %

Partde groupes

pluri-disciplinaires

Partde médecins

exerçantdans plusieurs

groupes

Borneinférieure


Quote-partmoyenne

Bornesupérieure


Ensemble des médecins 26 2 36 38 40Omnipraticiens 16 0 37 41 44Spécialités peu techniques 49 3 38 40 42Spécialités techniques 35 4 33 35 37Radiologues 11 9 25 27 29Lecture : 26 % des médecins en groupe sont dans des groupes pluridisciplinaires, 2 % d'entre eux exercent dans plusieurs groupes et ilsont droit en moyenne à 38 % des honoraires perçus par la société, avec 95 % de chances pour que cette quote-part moyenne soit compriseentre 36 et 40 %.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête Drees-Cnamts sur l'organisation en groupe des médecins.

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N° 314 • juin 2004

Directrice de la publication : Mireille ELBAUM • Rédactrice en chef technique : Anne EVANS • Conseiller technique : Gilbert ROTBART •Secrétaires de rédaction : Marie-Hélène BELLEGOU, Catherine DEMAISON • Mise en page : Régis GOURRAUD •

Impression : AIT du ministère de la Santé, de la famille et des personnes handicapéesInternet : www.sante.gouv.fr/htm/publication

Reproduction autorisée sous réserve de la mention des sources - ISSN 1146-9129 - CPPAP 0506 B 05791


détriment des sociétés de fait (graphi-que 10). À l’inverse, les médecins du Sud-Ouest, du Bassin parisien et du Centre-est ne sont que 55 à 58 % à exercer enSCM, les premiers privilégiant plutôt lessociétés civiles professionnelles, et lesseconds les sociétés d’exercice libéral. EnRégion parisienne, la présence des SCPet des Sel est marginale, au contraire desconventions d’exercice conjoint (6 %).

Des honoraires significativementsupérieurs pour les médecins

exerçant en sociétéd’exercice libéral, mais aussi

en société civile de moyens

Les honoraires moyens perçus en2001 et 2002 par les médecins organisésen société d’exercice libéral (Sel)[344 800 €] sont significativement supé-rieurs à ceux perçus par les médecins pré-sents dans d’autres structures juridiquesde groupe16 ou n’ayant pas déclaré dansquel type de groupe ils exerçaient (envi-ron 137 000 €). Les médecins ayant ad-héré à une société civile professionnel-les (SCP) ont en outre des honoraires(190 900 €) en moyenne supérieurs àceux ayant constitué des sociétés civilesde moyens (SCM) [158 900 €]. Cepen-dant, un effet de structure lié à la spécia-lité du médecin explique là encore enpartie ces écarts, notamment pour leshonoraires perçus en Sel, structure juri-dique la plus représentée par exemplechez les radiologues.

Une analyse « toutes choses égalespar ailleurs » permet de mieux compren-dre les écarts d’honoraires entre les dif-férentes catégories de médecins, selonqu’ils exercent ou non en groupe et lastructure juridique de ce dernier. Ainsi,les médecins qui n’exercent pas engroupe perçoivent « toutes choses éga-les par ailleurs » des honoraires infé-rieurs à ceux reçus par les médecins quiont constitué des sociétés, comme des Selou des SCM, avec pour ces derniers unécart de l’ordre de 18 %. Ce n’est en re-vanche pas le cas des médecins en SCPou n’ayant pas précisé la structure juri-dique de leur société (tableau 7).

Pour en savoir plus

« Spécial 2035 », bulletin des ARAPL, n° 27 janvier 1990.Mémento pratique Francis Lefebvre « Fiscal », 1993.HENSGEN F., PARIS V., PIERRARD B. et VERGEAU A. : « Charges professionnelles des médecinslibéraux – Étude préparatoire à la refonte de la tarification des actes médicaux », Credes, Série résul-tats n° 1 321, décembre 2000.Chames G., GAILLARDE M. et PERROT H. : « Les médecins devant la nouvelle société d’exercicelibéral – Guide des bons contrats d’exercice professionnel », collection Raniplus 1994.

16. Structure juridique de groupe autre queSCM, SDF et SCP, convention d’exerciceconjoint, société en participation d’exercicelibéral et GIE.

Lecture : pour 100 médecins exerçant en groupe, 65 sont dans une société civile de moyens, 13 dans une société de fait, 8dans une société civile professionnelle, 3 dans une société d'exercice libéral et 2 en convention d'exercice conjoint.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête sur l’organisation en groupe des médecins (Drees-Cnamts).

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Lecture : pour 100 médecins exerçant en groupe en Région parisienne, 71 sont dans une société civile de moyens, 12 dans unesociété de fait et 6 en convention d'exercice conjoint.Champ : ensemble des médecins libéraux (hors ceux exerçant en établissement autre que clinique privée)Source : enquête sur l’organisation en groupe des médecins (Drees-Cnamts).

la structure juridique du groupe par ZeatG•10

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