les risques liÉs au sol - snal.fr · syndicat national des aménageurs lotisseurs 5 rue de vienne...

LES RISQUES LIÉS AU SOL

LEAFLET_JET 2015_SNAL.indd 01LEAFLET_JET 2015_SNAL.indd 01 21/05/15 09:1621/05/15 09:16

02

QU’EST-CE QUE LE SNAL ?

Syndicat National des Aménageurs Lotisseurs

5 rue de Vienne 75008 ParisTél : 01 44 20 09 10 - Fax : 01 44 20 00 79

www.snal.fr - [email protected]

Le SNAL est depuis 1980 l’unique organisation professionnelle représentant les entreprises privées d’aménagement et de lotissement. Constitué de 14 Chambres régionales dans toute la France et près de 300 sociétés, le SNAL porte la voix de plus de 80 % de la profession.

Un laboratoire de réfl exion et d’expertise auprès des pouvoirs publicsLe SNAL est un interlocuteur privilégié des pouvoirs publics sur toutes les

réformes relatives au logement et aux politiques d’urbanisme. Régulièrement

consulté par le gouvernement et les parlementaires pour rendre des avis dans

le cadre d’élaboration des lois ou des réformes, le SNAL est aussi une pla-

teforme de réfl exion et d’innovation sur les questions d’aménagement et de

développement durable.

Une démarche professionnelle, un engagement éthiqueLe SNAL défi nit la charte éthique et les règles déontologiques que s’en-

gagent à respecter ses adhérents. Il détermine également les pratiques

professionnelles et publie des ouvrages de références tels que Le guide de

l’éco-aménagement, Le livre blanc du foncier, Le guide de l’acheteur, les

livres Écoquartiers Tomes 1 et 2 et Maison individuelle et qualité urbaine aux

éditions Cerema.

Une source de formation permanenteLe SNAL est un organisme de formation agréé sur les thématiques du logement.

Les adhérents bénéfi cient ainsi d’une formation qualifi ée et reconnue. De plus,

pour enrichir leurs pratiques professionnelles, ils disposent d’un service juridique

permanent qui les tient régulièrement informés des évolutions juridiques, tech-

niques, administratives, économiques et sociales liées à leur métier.


03

ÉDITO

Chers Partenaires,

Chers Adhérents,

Les Journées d’Études Techniques du SNAL constituent

toujours un évènement important dans la vie de notre

syndicat car elles mettent systématiquement en lumière

une problématique importante que nous rencontrons de

manière récurrente dans l’exercice de notre activité.

En choisissant les problématiques liées au sol, ces Journées d’Études Tech-

niques du 28 mai 2015 qui se déroulent à Lyon ne dérogent pas à la règle.

En eff et, quel aménageur n’a-t-il jamais été confronté à des problèmes de

pollution de sol, de portance de terrain, de présence d’eau ou de prescription

de fouilles archéologiques ?

Ces évènements rythment souvent la vie de nos opérations et ont une incidence

déterminante sur l’équilibre fi nancier et commercial de nos projets.

C’est pour ces raisons que nous avons retenu ce thème pour cette journée.

La présence autour des tables de discussions d’experts qualifi és, qu’ils soient

bureaux d’études, de contrôle ou plus directement prescripteurs comme

l’INRAP, mais aussi d’adhérents du SNAL qui vont venir témoigner de leur

vécu, devrait nous permettre de partager l’expérience et l’expertise des

acteurs de notre métier.

Je ne doute pas que la qualité des débats sera pour nous tous une source

d’enrichissement professionnel et je vous souhaite une excellente Journée

d’Études Techniques 2015.

Roger Bélier,Président du SNAL


04

PROGRAMME

10 h 00 | 10 h 30! Café d'accueil

10 h 30 | 10 h 40! Ouverture de la journée par XAVIER FROMAGE, PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE RHÔNE-ALPES

10 h 40 | 13 h 00TABLE RONDE N°1L'appréhension de la problématique des sols pollués dans les opérations d'aménagementANIMÉE PAR AUDREY DROUART, JURISTE - SNAL

! IntroductionPoint d’actualité : sols pollués et Loi ALUR

! Présentation de plusieurs opérations concernées par une pollution : quid de la commercialisation ?LUDOVIC QUENTIER, DIRECTEUR TECHNIQUE MONTAGE ET AMÉNAGEMENT - BOUYGUES IMMOBILIER

! Anticipation de la pollution : quand et comment avoir l’information sur l’existence d’une pollution ? Quelles préconisations ?FRANCK MAURIN, RESPONSABLE DU PÔLE ENVIRONNEMENT RÉGION RHÔNE-ALPES MÉDITERRANÉE - ANTEAGROUP

! Remettre en état les sols : - Appréhender la dépollution en termes de techniques et de coûtsGUILLAUME PEYCELON, RESPONSABLE D’AGENCE DU CONTRÔLE CONSTRUCTION - HSE - SOCOTEC

- Focus sur une technique de dépollution : le ciment sulfo-alumineuxDAVID GUGLIELMETTI DIRECTEUR MARKETING ET INNOVATION - CIMENTS CALCIA

! Échanges avec la salle

13 h 00 | 14 h 30! Cocktail déjeunatoire

14 h 30 | 14 h 45! Présentation du partenariat Orange-SNAL

Lotissement et fi bre optique : les obligations des aménageurs après la Loi Macron

14 h 45 | 16 h 00TABLE RONDE N°2Les études de sol : quelles obligations pour les aménageurs ?ANIMÉE PAR YANN LE CORFEC, RESPONSABLE DU SERVICE JURIDIQUE - SNAL

! Présentation de la « doctrine » du SNAL à travers une opérationGEORGES CRESTIN, DIRECTEUR GÉNÉRAL - LES TERRES À MAISONS

! La nouvelle norme en matière d’études géotechniques : quelles incidences pour les aménageurs ?LUIS CARPINTEIRO, EXPERT TECHNIQUE GÉOTECHNIQUE SOLS ET FONDATIONS - SOCOTEC

! Approche technique ALEXANDRE LESAGE, DIRECTEUR TECHNIQUE - ARMASOL DU GROUPE FIMUREX

JEUDI 28 MAI 2015Journée d'Études Techniques


05

08 h 30 | 09 h 00! Café d'accueil

09 h 00 | 09 h 45! Point d'actualité sur la réforme territoriale

par YANN LE CORFEC ET AUDREY DROUART

DU SERVICE JURIDIQUE DU SNAL

09 h 45 | 11 h 00! Assemblée générale ordinaire du SNAL

11 h 30 | 13 h 00! Élection du Conseil d'administration, du Bureau et du Président du SNAL

13 h 00! Déjeuner

VENDREDI 29 MAI 2015Assemblée Générale Ordinaire du SNAL

! La vision du constructeur : quid de la carte d’identité du terrain ?CLAUDY CHENELAT, DÉLÉGUÉ RÉGIONAL - UNION DES MAISONS FRANÇAISES

! Responsabilités des aménageurs et assurance : préconisations, couverture du risque et traitement des litigesCHRISTIANE BIRY - ALP ET APRIL ENTREPRISE

! Échanges avec la salle

16 h 00 | 16 h 30! Pause

16 h 30 | 17 h 30TABLE RONDE N°3Archéologie et projet de Loi Patrimoine : quelles stratégies opérationnelles face à l'aléa archéologique ?AVEC LA PARTICIPATION D’OLIVIER PEYRATOUT, DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT - INRAP, ET DE JÉRÔME MONTEIL, RESPONSABLE ADMINISTRATIF ET FINANCIER - EVEHA

! Échanges avec la salle17 h 30 | 18 h 00! Présentation des résultats du partenariat

Figaro Classifi eds et rafraîchissements

18 h 00! Clôture de la journée par ROGER BÉLIER,

PRÉSIDENT DU SNAL

19 h 30 | 23 h 00! Cocktail et soirée de gala : dîner-croisière

sur la Saône

• PÉNICHE HERMÈS 16 quai Claude Bernard - 69007 Lyon

Un car sera mis à disposition à partir de 19 h 15 pour relier les hôtels à la péniche.ATTENTION : départ de la péniche pour navigation à 20h15.


06

ANTEA GROUPComprendre aujourd’hui, améliorer demain

CONTACT SNAL : Thierry HartmannDIRECTEUR TECHNIQUE ENVIRONNEMENT

Port. : 06 19 46 09 74e-mail : [email protected]

Site web : www.anteagroup.fr

Société internationale d’ingénierie et de conseil en

environnement, Antea Group rassemble plus de

3 500 collaborateurs dans 15 pays, dont la Belgique,

la Colombie, la France, les Pays-Bas et les USA.

En France, nous employons plus de 550 experts et

collaborateurs répartis dans 24 implantations en

métropole et dans les DOM. Grâce à des équipes

pluridisciplinaires d’experts qualifi és, nous propo-

sons des solutions globales dans les domaines

de l’environnement (valorisation des sites pollués,

dossiers réglementaires, audit et conseil…), des

infrastructures (ouvrages et structures, démolition,

fondations…), de l’eau (aménagements hydrau-

liques, géothermies, traitement des eaux…) et de

l’aménagement du territoire (ville durable, stratégie

territoriale, patrimoniale et foncière…).

Nous sommes, en France, l’un des seuls acteurs

en mesure de proposer des approches de compé-

tences combinées sur l’ensemble de la probléma-

tique d’ingénierie environnementale, et disposons

d’une large palette de prestations, allant du conseil

à la maîtrise d’œuvre de conception, en passant,

par l’audit, le diagnostic ou le management de la

donnée environnementale.

APRIL ENTREPRISECourtier d’assurance, partenaire du SNAL depuis 10 ans !

Créé en 1988, le groupe APRIL est un acteur de

référence dans le courtage de l’assurance avec

ses 4 000 collaborateurs implantés en France et à

l’étranger. APRIL ENTREPRISE, l’une de ses fi liales,

est spécialisée dans l’assurance sur mesure de

tous les risques d’entreprise tant en dommages, en

responsabilité qu’en assurances de personnes.

Nombreux sont ceux d’entre vous qui, déjà assu-

rés par notre intermédiaire, bénéfi cient de notre

off re d’assurance établie sur mesure parfaitement

adaptée à votre métier d’aménageur-lotisseur avec

des garanties RC très étendues en cas de vice de

sol, en cas de pollution ou d’amiante et une protec-

tion étendue de vos VRD avec une garantie Tous

Risques Chantier qui s’étend jusqu’à la réception de

vos travaux de fi nition. Une garantie RC Décennale

par opération est aussi proposée.

CONTACT SNAL : Christiane BiryRESPONSABLE COMMERCIAL

Tél. : 04 37 46 46 43 – Port. : 06 29 13 54 98e-mail : [email protected] web : http://entreprise.april.fr

Vous êtes aussi promoteur, CMI, agence immobi-

lière ou syndic, nous obtenons auprès des assu-

reurs les meilleures offres d’assurance (en RC,

dommages ouvrages, CNR, TRC, multirisques

immeuble, loyers impayés…).

Contactez-nous ! Une équipe de spécialistes des

professions de l’immobilier vous est dédiée. Nous

n’avons qu’un seul objectif : apporter à nos clients la

meilleure qualité de service.

LES PARTENAIRES


07

BPCEPartenaire bancaire et acteur du développement régional, la Caisse d’Épargne contribue à la réussite de vos projets

Armasol, premier bureau d’études géotechniques

spécialisé pour les petits bâtiments, a été créé en

1998 par le groupe Fimurex, leader de l’ingénierie

des structures et de l’armature standard pour le

béton armé.

Forts de nos 45 000 références reposant sur

une méthode innovante et précise, nous appor-

tons une étude de sol de qualité aux acteurs de la

construction. Nos implantations vous permettront

de trouver un bureau proche de vous.

ARMASOL FIMUREXPrésentation des études géotechniques

CONTACT SNAL : Alexandre LesageDIRECTEUR TECHNIQUE ARMASOL DU GROUPE FIMUREX

Tél. : 04 76 67 19 70 – Port. : 06 74 89 89 40e-mail : alexandre.lesage@fi murex.com

Site web : www.armasol.com

La Caisse d’Épargne apporte les réponses, le

niveau d’expertise et la qualité de conseil que les

professionnels de l’immobilier attendent. Déployée

dans les régions, elle propose les compétences

de plus de 80 chargés d’affaires spécialisés en

immobilier à même de répondre à l’ensemble des

besoins bancaires liés à votre activité par des

fi nancements adaptés et une large gamme d’enga-

gements par signature.

Notre organisation décentralisée vous assure en

outre une réactivité dans le traitement de vos dos-

siers et des décisions locales et rapides. La Caisse

d’Épargne vous propose enfi n des services spéci-

fi quement dédiés aux professionnels de l’immobi-

lier ; la possibilité de vous accompagner en fonds

propres dans des tours de tables et de participer à

CONTACT SNAL : Alain ChorelDIRECTEUR DU MARCHÉ IMMOBILIER

PROFESSIONNEL RÉSEAU CAISSE D’ÉPARGNE - BDRTél. : 01 58 40 69 09 – Port. : 06 25 93 84 31

e-mail : [email protected] web : www.caisse-epargne.fr

www.decideursenregion.frwww.bpce.fr

la commercialisation de vos programmes, en direct

ou via nos fi liales nationales. Partenaire historique

du SNAL, la Caisse d'Épargne dispose d'une off re

de produits et services bancaires destinés à facili-

ter l'activité des adhérents du SNAL.


08

EDFÉnergéticien de référence des solutions bas carbone

Parce que chaque territoire a ses propres spécifi -

cités, EDF a pour ambition de trouver les solutions

énergétiques adaptées à chaque projet.

Fort de son expérience, EDF accompagne les col-

lectivités et le SNAL dans leurs aménagements

durables en favorisant l’effi cacité énergétique et en

développant des off res compétitives.

Ainsi, l’off re « Optimisation Energétique Aménage-

ment » propose d’accompagner les aménageurs

dans la conception énergétique de leurs projets

autour de 5 modules :

• Énergies locales : les besoins et les ressources

énergétiques renouvelables locales sont analysés

et quantifi és.

• Solutions thermiques : les systèmes énergétiques

par logement et par bâtiment sont intercomparés

sous l’angle environnemental et économique.

• Mobilité : les transports collectifs et les solutions

de mobilité douce sont explorés afi n d’améliorer

l’accessibilité aux points d’intérêts quotidiens.

• Éclairage public : les diff érentes solutions d’éclairage

extérieur sont évaluées pour concilier économies

d’énergie, sécurité des biens et des personnes.

• Les courbes de charge en énergie électrique

sont étudiées pour être optimisées. Les leviers

d’actions les plus pertinents sont priorisés pour

construire un projet énergétique cohérent,

en relation avec les collectivités locales.

CONTACT SNAL : Philippe LabroCHEF DE PROJET VILLE DURABLE - EDF COLLECTIVITÉS


Site web : http://collectivites.edf.com

CRÉDIT MUTUELPartenaire des professionnels de l’immobilier

Banque coopérative, profondément ancrée dans ses

régions, le Crédit Mutuel place ses clients au cœur de

ses préoccupations et de ses actions. Acteur majeur

du fi nancement de l’habitat et partenaire des profes-

sionnels de l’immobilier, il est à votre écoute pour vous

proposer une large gamme de produits et services

adaptés à vos besoins et ceux de vos clients.

Financements souples, avances de trésorerie, gestion

d’épargne, le Crédit Mutuel s’engage à vos côtés. Une

banque qui privilégie votre intérêt, ça change tout.

Une banque solide et bien notéeEn 2014, le groupe Crédit Mutuel a enregistré un résul-

tat net total de 3,027 milliards d’euros, ce qui lui permet

de renforcer une nouvelle fois sa solidité fi nancière.

CONTACT SNAL : Guy LeréRESPONSABLE DU DÉPARTEMENT LOGEMENT SOCIAL,

PRESCRIPTION ET COLLECTIVITÉS LOCALES

Tél. : 01 53 48 80 01 – Port. : 06 71 01 12 38e-mail : [email protected]

Site web : www.creditmutuel.fr

Quelques chiff res clés sur son organisation :

• PNB : 15 411 M€

• Résultat net total : 3 027 M€

• Capitaux propres, part du groupe : 43 938 M€

• 78 230 salariés

• 30,1 millions de clients

• 708,8 Md€ d’épargne

• 364,8 Md€ de crédits

LES PARTENAIRES


09

EVEHABureau d’études archéologiques au service des projets d’aménagement

La société Eveha réalise des fouilles archéolo-

giques préventives pour les aménageurs. Entre-

prise privée agrémentée par le ministère de la

Culture et de la Communication et le ministère de

l’Enseignement supérieur et de la Recherche, elle

est l’alternative à l’Institut national de recherches

archéologiques préventives (Inrap).

Une convention de partenariat national a été

signée le 11 juin 2013 à Paris entre le SNAL (Roger

Bélier, président du SNAL) et Eveha (Julien Denis,

directeur général et scientifique d’Eveha). Cette

convention vise à faciliter les relations entre amé-

nageurs, lotisseurs et promoteurs, face à un projet

d’aménagement impacté par des fouilles archéolo-

giques préventives.

En effet, Eveha apporte une solution réactive et

adaptée tant au niveau de l’accompagnement sur

l’ensemble du projet que du respect des délais et

d’une politique de prix adhérent SNAL, ainsi que

la mise en avant de l’image de l’aménageur par la

communication.

Par ailleurs, un interlocuteur unique d’Eveha coor-

donne pour l’aménageur les différents délégués

scientifi ques régionaux qui suivront le projet d’amé-

nagement du début des démarches jusqu’à son

terme.

ErDF est une entreprise de service public, ges-

tionnaire du réseau de distribution d'électricité qui

emploie 38 000 personnes.

Au service de 35 millions de clients, elle développe,

exploite, modernise 1,4 million de kilomètres de

réseau électrique basse et moyenne tension (220

et 20.000 Volts) et gère les données associées.

ErDF réalise les raccordements des clients, le

dépannage 24h/24, 7J/7, le relevé des compteurs

et toutes les interventions techniques.

Elle est indépendante des fournisseurs d'énergie

qui sont chargés de la vente et de la gestion du

contrat de fourniture d'électricité.

ErDFVous accompagne dans vos raccordements électriques

CONTACT SNAL : Jacques BecRESPONSABLE DU MARCHÉ TERTIAIRE ERDF - DIRECTION CLIENTS

Tél. : 01 81 97 46 44e-mail : [email protected]

Site web : www.erdf.fr

CONTACT SNAL : Vincent PopelierResponsable National des Relations Aménageurs


Site web : www.eveha.fr ou www.eveha-international.com


10

InrapL’Institut national de recherches archéologiques préventives

GrDFTrois questions à Sophie Valenti, responsable du marché de la maison individuelle neuve chez GrDF :

Le recours au gaz naturel est-il aujourd’hui un bon choix pour équiper sa maison ?Oui, certainement. Cette énergie est d’ailleurs en

train de regagner le cœur des Français (enquête

Credoc, janvier 2014). Ce résultat n’est pas sur-

prenant, car les fabricants ont beaucoup fait évo-

luer leurs solutions, notamment depuis l’entrée en

vigueur de la RT2012. Elles sont performantes,

accessibles en termes de coût d’achat, compactes,

faciles à mettre en œuvre et confortables pour les

usagers. Ces solutions gaz naturel s’adressent à

tous les types de maisons individuelles. Aujourd’hui,

70 % des lotissements sont situés dans des zones

desservies en gaz. D’où ce net regain d’intérêt.

Quelles solutions ont les faveurs des maîtres d’œuvre et des clients fi naux ?Quatre d’entre elles se distinguent. Elles asso-

cient le gaz naturel à d’autres sources autour d’une

chaudière à condensation, qui peut intervenir en

complément d’une pompe à chaleur électrique

(chaudière hybride) ou être couplée à un chauff e-

eau solaire ou optimisé, ou encore à un chauff e-eau

thermodynamique. Dernière solution, la chaudière

à condensation kit photovoltaïque.

Laquelle choisir, lorsque l’on souhaite équiper des maisons en milieu dense ?Les solutions qui associent le gaz naturel à l’éner-

gie solaire se prêtent bien à une installation sur des

maisons accolées, car elles sont extrêmement

silencieuses et ne nécessitent pas d’unité exté-

rieure. Très peu bruyante, elle aussi, la chaudière

hybride constitue une alternative appréciée tant

par les maîtres d’œuvre que par les clients fi naux.

CONTACT SNAL : Michel Klimczak RESPONSABLE PRESCRIPTION MARCHÉ GRAND PUBLIC


Site web : www.grdf.fr

Avec plus de 2 000 collaborateurs et chercheurs,

l’Inrap est la plus importante structure de recherche

archéologique française et l’une des toutes pre-

mières en Europe. Institut national de recherche, il

réalise chaque année quelque 1 800 diagnostics

archéologiques et 250 fouilles en partenariat avec

les aménageurs privés et publics, en France métro-

politaine et outre-mer. Créé par la loi de 2001 sur

l’archéologie préventive, l’Inrap est le seul opéra-

teur compétent sur l’ensemble du territoire et pour

toutes les périodes, de la Préhistoire à nos jours.

Héritier de trente ans d’expérience, il intervient sur

tous les types de chantiers : urbain, rural, subaqua-

tique, grands tracés linéaires. À l’issue des chantiers,

l’Inrap assure l’exploitation des résultats et leur dif-

fusion auprès de la communauté scientifi que. Ses

missions s’étendent à la diff usion de la connaissance

archéologique auprès du public : portes ouvertes de

chantiers, expositions, publications, conférences,

productions audiovisuelles et multimédias… L’Inrap

est partenaire du SNAL.

CONTACT SNAL : Sylvie Apollin, DÉLÉGUÉE AUX RELATIONS INSTITUTIONNELLES,

AU MÉCÉNAT ET À L’INTERNATIONAL

Tél. : 01 40 08 81 02 e-mail : [email protected]

Site web : www.inrap.fr

LES PARTENAIRES


11

ORANGEVotre partenaire vous accompagne lors de vos opérations d’aménagement & de lotissement

En plus des prestations traditionnelles sur le cuivre,

vous disposez aussi maintenant d’un accompa-

gnement lors de vos projets et opérations pour

le déploiement de la fi bre optique si vous le sou-

haitez. Nous sommes à vos côtés et cette année

nous renouvelons la signature de notre partenariat

national SNAL & Orange qui fête ses 10 années

de concrétisation. Nous souhaitons renforcer et

renouveler les actions engagées avec vous. Par-

ticulièrement les journées professionnelles, lieu

d’échange, d’appropriation, de conseils mais aussi

nos prestations d’étude et conseil ou d’accompa-

gnement qui vous sont toujours proposées à des

conditions préférentielles.

WE EF

CONTACT SNAL : Thierry RochefolleDIRECTEUR DA ET AFFAIRES RÉGLEMENTAIRES

ORANGE/OF/DTF/DTRS/DPMO/DATél. : 04 37 44 67 27

e-mail : [email protected] web : www.orange.com

CONTACT SNAL : Sébastien ReyRESPONSABLE COMMERCIAL


Site web : www.weef.de


Con

cept

ion

et ré

alis

atio

n :

Syndicat National des Aménageurs Lotisseurs5 rue de Vienne 75008 Paris

Tél : 01 44 20 09 10 - Fax : 01 44 20 00 79www.snal.fr - [email protected]


les risques liÉs au sol - snal.fr · syndicat national des aménageurs lotisseurs 5 rue de vienne...

Documents