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Pour les Opérateurs du Secteur TOURISTIQUE . Les Assurances MULTIRISQUES . L’Assurance Groupe Santé . L’Assurance Groupe Contre les Accidents . L’Assurance de RESPONSABILITE

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International Tourism Fair Madagascar 2012 (ITM) Assurances: Opérateurs Touristiques par Ny Havana

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Page 1: Les outils en assurance développés pour le secteur tourisme par Ny Havana

Pour les Opérateurs du Secteur TOURISTIQUE

. Les Assurances MULTIRISQUES

. L’Assurance Groupe Santé

. L’Assurance Groupe Contre les Accidents

. L’Assurance de RESPONSABILITE

Page 2: Les outils en assurance développés pour le secteur tourisme par Ny Havana

Les Assurances « Multirisques »

A- Les Garanties :

L’assureur garantit, sauf stipulations contraires aux conditions Particulières, l’indemnisation des dommages matériels et préjudices financiers que l’assuré a subis ou dont il est responsable, lorsque survient un événement assuré. Le contrat comporte de nombreuses possibilités d’assurances de biens et de responsabilités.Cette assurance permet de s’assurer avec les garanties de base indispensables (Incendie et Toutes exposions, Foudre, …) et prévoir les garanties sur mesure (Vol, Évènements Climatiques, Bris des Machines, Dommages Électriques, les Pertes de loyers et les pertes d’usage, Dégâts des Eaux …)

B- Les biens et responsabilités assurés :

Les biens assurés sont, sauf convention contraire, ceux affectés à l’activité professionnelle de l’assuré, et qui se trouvent à l’adresse mentionnée aux Conditions Particulières.

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1- Les biens immobiliers : Sont garantis :a) Les dommages matériels subis par :- les bâtiments ou les parties des bâtiments (pylônes) désignés aux Conditions Particulières identifiés par leur adresse y compris leurs dépendances- les clôtures (à l’exclusion des haies vives) y compris les portes et les grilles d’accès, l’ensemble des biens immeubles par destination se trouvant à l’intérieur des bâtiments assurés.b) Le recours des voisins et des tiers :C’est-à-dire les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que l’assuré peut encourir pour tous dommages matériels et immatériels consécutifs résultant d’un incendie, d’une explosion ou d’un dégât des eaux ayant pris naissance dans les bâtiments assurés.c) Le recours des locataires contre le propriétaireC’est-à-dire les conséquence pécuniaires de la responsabilité que ce dernier peut encourir pour tous dommages matériels et immatériels consécutifs subis par les locataires par suite d’un incendie, d’une explosion ou d’un dégât des eaux ayant pour origine un vice de construction ou d’un défaut d’entretien, lorsque l’assuré donne les bâtiments en location.Et si l’assuré est locataire ou occupant à titre gratuitLa responsabilité locative (ou risque locatif) vis-à-vis du propriétaire en raison des dommages matériels et immatériels consécutifs subis par les bâtiments désignés aux Conditions Particulières, à la suite d’un incendie, d’une explosion ou d’un dégât des eaux y ayant pris naissance.

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2.- Le contenu

La garantie du contenu est accordée à l’occupant des bâtiments désignés aux Conditions Particulières, à concurrence des montants qui y sont prévus.Elle couvre les dommages matériels subis par les biens ci-après, à la suite des évènements assurés, lorsqu’ils se trouvent à l’intérieur des bâtiments désignés, et est étendue aux dits biens se trouvant dans les cours et abords immédiats, en cas d’incendie ou d’explosion.

a) Les aménagements sont :

- Les agencements tels que les placards muraux, comptoirs, installations privatives de chauffage ou de climatisation qu’ils soient considérés ou non comme immeubles par destination :- Les embellissements tels que les peintures, papiers peints, boiseries, tissus, moquettes murales ou non, faux plafonds qu’ils soient considérés ou non comme immeubles par destination.

Si l’assuré est locataire ou occupant, ces aménagements sont ceux qu’il a acquis ou réalisés à ses propres frais.

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b) Le mobilier et le matériel professionnel : l’ensemble des meubles, des machines, des appareils et des outillages.

c) Les marchandises à tous états : matières premières, produits semi finis ou finis, fournitures et approvisionnements se rapportant à la profession de l’assuré.

d) Le mobilier personnel se trouvant dans les locaux assurés

e) Les espèces, billets de banque, titres et valeurs liés à l’activité de l’assuré.

f) Le mobilier personnel utilisé dans l’exercice de l’activité de l’Assuré, ceux de ses préposés ainsi qui les effets et objets (à l’exclusion des espèces) qu’ils disposent dans les vestiaires mis à leur disposition.

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C– Indemnisations complémentaires

Lorsque l’événement garanti est un incendie, une explosion, ou la chute de la foudre, l’assuré peut bénéficier des indemnisations complémentaires suivantes :

1) Perte d’usage :

C’est-à-dire la perte de valeur locative résultant de l’impossibilité pour l’occupant (propriétaire) d’utiliser temporairement tout ou partie des locaux dont il a la jouissance.

2) La perte de loyer :

- Si l’assuré est propriétaire non occupant :le montant des loyers dont l’assuré peut comme propriétaire se trouver privé.

- Si l’assuré est locataire : la responsabilité qu’il peut encourir envers le propriétaire tant pour le montant de loyer de ses colocataires que pour celui de la perte d’usage des locaux occupés par le propriétaire, après un sinistre des locaux ou des biens assurés dont il est locataire.

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D- Le calcul de la prime annuelle dépend :

- des capitaux assurés,

- des caractéristiques des risques à assurer,

- des situations des risques à assurer,

- des limitations contractuelles des capitaux,

- des franchises.

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Assurance groupe SANTE

Votre capital “SANTE”, c’est votre atout, être en bonne santé c’est être disponible dans toutes les circonstances de la vie : professionnelles, études, familiales, loisirs,…

Une façon simple et prudente de gérer vos débours « santé » c’est de les confier à NY HAVANA, pour votre tranquillité.

Une Assurance « SANTE » c’est la prise en charge par l’Assureur (*) en cas de maladie ou accident des frais de soins qui en découlent, soit : - Frais médicaux et pharmaceutiques - Frais de soins, de chirurgie et de prothèses dentaires - Frais de lunetteries - Frais de chirurgie sans hospitalisation - Frais d’hospitalisations - Frais d’analyses biomédicales - Frais de radiographie - Frais de grossesse et d’accouchement

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Et aussi :

- Frais d’évacuation à Antananarivo par voie aérienne pour hospitalisation ou éventuellement un traitement spécialisé

- Frais Supplémentaires d’Hospitalisation à l’Étranger

- Frais de transport sanitaire entre deux (02) pays (frais d’évacuation sanitaire à l’étranger)

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Garanties, Extensions, Taux de remboursement et Prime Nette annuelle :

GARANTIE DE BASETAUX DE REMBOURSEMENT

Frais médicaux et pharmaceutiques hors hospitalisation

90 %

Frais de soins, de chirurgie et de prothèses dentaires

90 % à hauteur de 256 388.-Ar par personne et par année d’assurance

Frais de monture et verres optiques 90 % à hauteur de 193 478.-Ar par personne et par année d’assurance

Frais chirurgicaux sans hospitalisation 90 %

Frais d’analyse et d’imagerie médicale (*) 90 % (hors hospitalisation)

Fortifiants médicamenteux 50 % à concurrence de 20 000.-Ar par sinistre et 80 000.-Ar par année d’assurance

Frais de vaccin 50 % à concurrence de 35 000.-Ar par type de vaccin

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Frais de circoncision50 % à concurrence de 50 000.-Ar

Frais de grossesse 90 %

Frais d’accouchement 90 % à hauteur de 120 000.-Ar/journée

d’hospitalisation Frais de transport sanitaire par voie routière vers le Centre hospitalier le plus proche 90 % à hauteur des plafonds

Frais de déplacement pour évacuation sanitaire en vue d’hospitalisation vers un centre hospitalier adéquat (**)

90 % à hauteur de 8 546 630.-Ar/an dont transport autre qu’aérien 636 451.-Ar

Page 12: Les outils en assurance développés pour le secteur tourisme par Ny Havana

Et éventuellement chaque année :1) Au cas où ils seraient couverts, les frais de massage ou kinésithérapie, hors hospitalisation, sont assujettis à une limite de 15 000.-Ar par séance et 300 000.-Ar par année d’assurance.

2) Les fortifiants médicamenteux prescrits médicalement et nécessités par l’état de santé de l’Assuré sont remboursés à 50 % et à concurrence de 20 000.-Ar par sinistre et 80 000.-Ar par année d’assurance.

3) Les vaccins prescrits médicalement sont remboursés à 50 %. Dans tous les cas l’engagement de l’Assureur est limité à 35 000.-Ar par type de vaccin.

4) Les frais de circoncision sont remboursés à 50 % et à concurrence de 50 000.-Ar par enfant.

5) Les frais de transport sanitaire par voie routière vers le Centre hospitalier le plus proche (frais d’ambulance) sont limités à 60 000.-Ar par sinistre. Tous les frais de transport sanitaire par voie terrestre sont plafonnés à 636 451.-Ar par exercice.

6) En assurance santé, toute maladie ayant pris son origine avant la date d’effet des garanties du contrat est exclue des couvertures santé. Prime nette par Assuré : 291 253, 97.-Ar

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Assurance groupe CONTRE LES ACCIDENTS A.V.I.Nous entendons par : “accident”, toute atteinte corporelle, non intentionnelle de la part de l’Assuré, provenant de l’action fortuite, violente et soudaine d’une cause extérieure, et par voie de conséquence, les altérations de la santé qui en résultentUn accident pourrait causer un décès ou une infirmité se traduisant par une incapacité fonctionnelle totale ou partielle.

L’ »Assurance Individuelle contre les Accidents » vous épargne d’éventuelles charges pécuniaires résultant d’un décès accidentel ou d’un handicap physique consécutif à un accident d’un de vos proches ou de votre personne.L’A.V.I permet de percevoir un capital (*) lorsqu’à la suite d’un accident, survientune Infirmité Permanente ou le décès de l’Assuré.

D’’autres prestations peuvent également être combinées à la garantie de base : - Remboursement des frais de traitements suite à un accident

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Notre proposition par ACCIDENT y compris RECHUTES ET SEQUELLES:

Capital Décès : 5 000 000

Infirmité Permanente : 5 000 000

Frais de Traitement : 180 000

Prime nette par personne : 17 514.6 Ariary

Réduction Groupe : 5 à 10 personnes : - 5 %

11 à 15 personnes : - 10 %

16 à 25 personnes : - 15 %

26 à 50 personnes : - 20 %

+ de 50 personnes : - 25 %

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LES ASSURANCES DE RESPONSABILITE CIVILE

OBJET ET ETENDUE DE L’ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Cette assurance a pour but de garantir l’Assuré – personne physique ou morale – contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile délictuelle ou quasi délictuelle et, dans certains cas, contractuelle qui peut lui incomber en vertu des textes légaux sur la Responsabilité Civile, en cas de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés à des tiers par son fait, par le fait des personnes dont il répond, ou des choses qu’il a sous sa garde.

Il s’agit en résumé des dommages provenant du fait : - de l’assuré lui-même ;- de son personnel ;- du mobilier, du matériel, des agencements intérieurs et extérieurs, des

bâtiments ou partie du bâtiment où est installé l’établissement ;- des intoxications alimentaires ;- d’un incendie, d’une explosion ou de l’action de l’eau ;- des chiens affectés à la garde des locaux professionnels ainsi que de

tous les animaux domestiques dont l’Assuré peut avoir en garde dans le cadre de sa profession.

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L’assurance peut être aussi étendue aux risques ci-après :

- les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs à l’exploitation de terrains de jeux, piscine, salles de conférence ;

- les conséquences de vols dans les chambres commis au préjudice des tiers et imputables à l’Assuré ou aux personnes dont il répond civilement, à l’exception des membres de la famille de l’Assuré ;

- Les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile Dépositaire en raison des dommages ou pertes causés aux biens confiés à l’Assuré dans le cadre de ses activités définies au Contrat.

- La R.C Professionnelle : Elle doit couvrir les conséquences d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes commises au cours des activités professionnelles au détriment des tiers et surtout des clients.Seront donc englobées la R.C contractuelle et la R.C après travaux / livraison, R.C produits.

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1) La garantie s’applique notamment : - Aux dommages ou pertes des bagages et objets confiés à la garde de l’Assuré dans le cadre de ses activités, à l’exclusion toutefois des espèces monnayées, billets de banque, fourrures, bijoux et objets précieux, chèques de voyages, carte de crédit. - Aux frais supplémentaires dûment justifiés et raisonnablement supportés par les clients et directement imputables à l’absence de fourniture ou à la fourniture insuffisante des prestations ou de services que l’Assuré s’est engagé à fournir dans les documents remis par ses soins.La garantie ne s’applique que lorsque l’absence de fourniture ou la fourniture insuffisante des prestations ou services est directement consécutive à l’insolvabilité ou à la défaillance d’un intermédiaire ou d’un correspondant étranger, hôtelier ou transporteur. - Au retard dans l’exécution des prestations, sous réserve que le retard résulte d’un évènement fortuit pour l’Assuré et que l’Assuré ait pris toutes mesures pour en limiter les effets ou conséquences.

2) EXCLUSIONS : Nous excluons d’emblée la responsabilité pénale de l’auteur qui entraîne une condamnation pénale.C’est une peine encourue par l’auteur et qui n’intéresse que l’auteur lui même (ex : Amende, confiscation, emprisonnement…..). La peine atteint personnellement le contrevenant.

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3) LIMITES DE GARANTIES ET PRIME :

RC EXPLOITATION :

- Dommages corporels et immatériels consécutifs: 1 000 000 000 Ar - Dommages matériels et immatériels consécutifs : 50 000 000 Ar Franchise de 10% du montant du sinistre avec un minimum de 100 000 Ar.

RC PROFESSIONNELLE :

Tous Dommages confondus : 30 000 000 Ar par année d’assuranceLimite par évènement : 2 000 000 ArFranchise de 10 % du montant du sinistre avec un minimum de 100 000 Ar en dommages matériels et immatériels

PRIME NETTE ANNUELLE : 300 000 Ar

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A offrir dans PACKS SPECIAUX POUR LES TOURISTES

Assurance RESPONSABILTE CIVILE DES TOURISTES

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L’ Assurance RESPONSABILTE CIVILE DES TOURISTESCHAMP D'APPLICATION

Ce contrat couvre les risques de la responsabilité civile encourus par l'Assuré en sa qualité de simple particulier et de chef de famille en dehors de toute activité professionnelle, en cas de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés à des tiers par son fait, par le fait des personnes dont il répond, ou des choses qu’il a sous sa garde.

OPTION DE COUVERTURE: 1ère Option - Dommages corporels et immatériels consécutifs : 200 000 000 Ar- Dommages matériels et immatériels consécutifs : 10 000 000 Ar Franchise : 10% du sinistre avec un minimum de 30 000 Ar

- RC Vol : Exclue

Prime : 5 000,00 Ariary

- Extensions facultatives : - Frais funéraire : 0.50 % du capital choisi par membre - RC Chasse : gratuit- RC Chien : gratuit, si nombre de chien = 1- RC bicyclette : gratuit, si nombre de bicyclette = 1- RC Résidence secondaire : gratuit pour un seule résidence

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Surprimes :

6 000 Ar par résidence supplémentaire 2 000 Ar par chien supplémentaire 2 000 Ar par bicyclette supplémentaire

Indemnités contractuelles :Décès : 1,50 %0 du Capital choisiInfirmité Permanente : 2,00 %0 du Capital choisiFrais Médicaux : 5,00 %0 du Capital choisi. La limite du capital en F.M ne doit pas dépasser 10% de la somme des capitaux assurés en décès et I.P.

2ème Option Dommages corporels : 400 000 000 Ar

Dommages matériels et immatériels consécutifs : 200 000 000 Ar Franchise : 50 000 Ar par sinistre

RC Vol : 1 000 000 Ar par évènement Franchise : 50 000 Ar par évènement Prime : 20 000 Ariary

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3ème option - Dommages corporels : 600 000 000 Ar - Dommages matériels et immatériels consécutifs : 20 000 000 Ar Franchise : 30 000 Ar par sinistre - RC Vol : 300 000 Ar par évènement Franchise : 30 000 Ar par évènement Prime : 12 000 Ariary

Extensions facultatives  pour les Options 2 et 3 :- Frais funéraire : 0.50 % du capital choisi par membre- RC Chasse : gratuit- RC Chien : gratuit, si nombre de chien = 1- RC bicyclette : gratuit, si nombre de bicyclette = 1- RC Résidence secondaire : gratuit pour un seule résidence

Surprimes :6 000 Ar par résidence supplémentaire2 000 Ar par chien supplémentaire2 000 Ar par bicyclette supplémentaire

Indemnités contractuelles :Décès : 1,50 %0 du Capital choisiInfirmité Permanente : 2,00 %0 du Capital choisiFrais Médicaux : 5,00 %0 du Capital choisi La limite du capital en F.M ne doit pas dépasser 10% de la somme des capitaux assurés en décès et L.P.

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