Les nouvelles SolutionSSolaireS photovoltaïqueS

signées Terreal

S o l u t i o n S S o l a i r e S p o u r u n e c o n S t r u c t i o n p o S i t i v e

Lahera Production - SAS au capital de 56 406,14 e - RCS Castres 333 956 282 - Siège social : La Roubinarié - Aiguefonde - 81200 mazamet.

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Pour vous, constructeurs

Pour vos clients

la solution solaire photovoltaïque

Déduction de 12 kWhep/m2/an de la consommationen énergie primaire de la maison

Réponse à l’exigence de recours à une sourced’énergie renouvelable supérieure ou égale à 5 kWhep/m2/an

Une solution technique : autorise le maintien dans certains cas des solutions de chauffage électrique traditionnel plus économiques en RT 2012

Une solution économique : optimise le coût de la maison en association avec une chaudière à condensation

Pas de contrat d’entretien obligatoire Fonctionnement silencieux

RT 2012 : POURqUOI ChOISIR LE micro PV ?

Les atouts du système micro PV (3 à 7 m2 de modules PV 500 - 1000 Wc)

Pas de risque d’arc électrique : pas de câblage courant continu (CC) haute tension. L’absence de câbles CC réduit significativement les risques d’incendie et d’accident

Gain de place et rapidité d’installation : pas de coffret CC,pas d’onduleur encombrant, moins de câbles

Performance élevée : les micro-onduleurs augmententla performance de l’installation photovoltaïque de 5 à 20 % par rapport à un onduleur central

Perte de production limitée en cas de panne d’un module

Optimisation des rendements grâce à une meilleure gestion des zones d’ombres partielles

Durée de vie supérieure à un onduleur central

Simple à installer : réduction des coûts d’installationet de main d’œuvre

Le Solterre micro PV / micro-onduleur

L’optimum en autoconsommation

2

Jour d’hiver (en semaine) : Jour d’été (en semaine) :

Gain sur la facture d’électricité : la quasi-totalité de l’électricité produite est consommée, soit une économie de 500 à 1 300kWh par an

Courbe de la puissance électrique (hors chauffage) consommée par un foyer de 4 personnes superposée à la courbe de production quotidienne d’une installation photovoltaïquede 1 kWc à Bordeaux :

Puis

sanc

e m

oyen

ne (W

)

0

1000

2000

3000

4000

5000

6000

10 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23

heures

Puis

sanc

e m

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ne (W

)

0

500

1000

1500

2000

2500

3000

3500

4000

10 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23

heures

Productionphotovoltaïque

Source :INP Toulouse,

PVGIS

Consommationélectrique

Autoconsom-mation

100 % optimaleLES AVANTAGES DE LA SOLUTION SOLTERRE micro PV

3

100 % 100 % 100 % 100 %faciLe étanche

jusqu’à 12° (20 %)fiabLe économique

Les essais d’étanchéité réalisés en soufflerie moby Dick IIau CTmNC valident la pose à très faible pente 12° (20 %)

Aucune vis dans les écoulements d’eau

Le seuil d’acceptation de l’étanchéité sur Moby Dick est fixé à -50 Pa. Au-dessousde cette valeur les éléments de couverture sont considérés non étanches.

Évaluation de l’étanchéité du système photovoltaïque Terreal(rapport CTMNC n° 2034011738) :

Domaine d’emploi validé par les essais CSTB (rapport CSTB n° CLC11-26032762) :

Testée pour toutes les zones de vent : Installation rapide en toiture : 500 Wc en 1 h à 2 personnes

12 kWhep/m2/an pour un investissement de 2-3 ke

Simplification administrative : pas de contrat d’achat,de frais de raccordement au réseau, de location du compteur, de facture à établir Gain de surface au sol

Kit d’intégration en acier galvanisé laqué et inoxydablerésistant à la corrosion

Equerrage du système directement sur le toit sans prisede cotes

Poids réduits des modules : pas de modification de charpente La labellisation qualiPV n’est pas une obligation

4 coloris pour une intégration esthétique réussie :

•  Essais de résistance au brouillard salin réalisés au laboratoire ELTEC - RAPPORT_2601_13_T01_INDA

•  Essais de résistance au vent réalisés au CSTB selon la NF EN 12179

•  Certifiée à 1890 Pa en dépression sans déformations résiduelles

étanche

Esthétique

FiableFacile à mettre en œuvre

économiqueRouge Rouge Brun Sable Ardoisé

hauteurbâtiment

(m)Site

normalSite

normalSite

normalSite

normal

Zone 1

Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4

Zone 2 Zone 3 Zone 4

Siteexposé

Siteexposé

Siteexposé

Siteexposé

10

15

20

30

40

Carte de France métropolitainedes régions de vent :

-150

-100

-50

0

50

10 20 30 40 50 60 70 80 90 100

100

150

Pente en %

Del

ta P

en

Pa

Zoned’étanchéité

Zone de perted’étanchéité

2 systèmes d’intégration :•  Sud : pour les matériaux de couverture galbés•  Nord : pour les matériaux de couverture d’aspect plat

Système complet Modules PV / Micro-Onduleurs

4

Solution adaptée à toutes les zones RT et tous les types de maison

Données techniques du Solterre micro PV destinées aux bureaux d’étude pour les calculs règlementaires RT 2012

ShON RTde la maison

(m2)

Puissance PV (Wc)nécessaire pour

atteindre les12 kWhep/m2/an

70-80

80-90

90-100

100-110

110-120

120-130

130-140

SUD SUD SUD SUD SUD SUD SUD SUD

H1a

ORIENTATION DE LA mAISON

H2bH1b H2cH1c H2dH2a H3

EST ouOUEST

EST ouOUEST

EST ouOUEST

EST ouOUEST

EST ouOUEST

EST ouOUEST

EST ouOUEST

EST ouOUEST

H1a

H1b

H1c

H3

H2a

H2b

H2c

H2d

500 Wc

500 Wc

750 Wc

750 Wc

1000 Wc

1000 Wc

Nombre de capteur

ONDULEUR

2

mICRO 250 W250 WC

mODULE PhOTOVOLTAïqUE

3

mICRO 250 W

4

mICRO 250 W

Surface d’un module 1,63 1,63 1,63Technologie Poly Poly PolyPuissance 250 250 250

Température NOCT 45 45 45Coef. de température 0,004 0,004 0,004Type de confinement Face arrière confinée

Orientation

Inclinaison

Nombre d’onduleurs 2 3 4Puissance AC

Valeurs connuesRendement Euro

250Euro95

250Euro95

250Euro95

Solterre micro PV 500 Wc garantit une production élevéeéquivalente à certains systèmes de puissance nominale de 700 Wc

conçu pour une performance optimale dans le moteur de calculs RT 2012

Toutes les solutions RT 2012 de Terreal sont disponibles dans la base de données EDIBATEC

Étanchéité

5

Double système d’étanchéité

Équerrage malin

Capotage haut

Bavette en aluminium plissé

Double systèmeD’étanchéité

par joints et pardrainage mécanique

principe de gouttières

capotage hautpermettant à l’eau de passer

par dessus les modules,même à faible pente

équerrage malinsans prise de cotes,pour un parfait montageen toute sécurité

bavette en aluminium plissé De 26 cmavec butyle sur toute la largeurpour une parfaite application sur la tuile,même celles à fort galbe, sertie en usinepour une étanchéité impeccable

6

Étapes de pose8 étapes de pose pour l’installation du Pack Toit Sud

Après installation d’un écran de sous-toiture (type EsTerre hPV) :

Dans le cas d’intégration en couverture, la pose d’un écran de sous-toiture souple, tel que préconisé dans l’Enquête de Technique Nouvelle, doit être obligatoirement associée à la mise en œuvre du système PV et doit être réalisée jusqu’à l’égout conformément au cahier CSTB 3651-2.

Principe de fonctionnement d’une installation PV en autoconsommation

1

2

3 4 5

6

1

2

3

5

4

6

Système d’intégration Terreal

Les modules photovoltaïques génèrent du courant continu

Les micro-onduleurs sont raccordés au tableau de distribution électrique...

...via un coffret de protection AC (peut être intégré dans le tableaude distribution électrique)

L’énergie produite est consommée instantanément et l’excédent est injecté sur le réseau

Les micro-onduleurs transforment le courant continu en courant alternatif compatible avec celui du réseau

Traçageet pose

des lattes support1 / Installation

des bavettes basses2 / mise en

place et équerrage du couloir gauche

3 /

Installation des platines

de fixation4 / Fixation des

autres cou-loirs longitudinaux et latéraux

5 / Branche-ment et

fixation des micro-onduleurs

6 /

Branche-ment et

fixation des modules

7 / mise en place des

capotages haut 8 /

La pose du kit “Nord”

diffère uniquement dans la mise en œuvre des couloirs latéraux. Découper des liteaux et fixer une planche qui soutient le couloir

9 /

7

le système Solterre micro pvSystème d’étanchéité

Coffret de protection AC

Passerelle de communication

1 /

5 /

6 /

modules photovoltaïques2 /•  Puissance nominale 250 Wc (avec une

tolérance de 0 ~ +5 Wc sur la valeur de la puissance crête)

•  Certifiés IEC 61215 et 61730•  Dimensions : 1640 x 992 x 40 mm (LxlxH)•  Système d’encadrement aluminium anodisé•  Verre trempé de sécurité•  Résistance à la pression 5400 Pa (550 kg/m²)•  Rendement : 16 %•  Poids : 18,5 kg

KiT PV SUD POrTrAiT KiT PV NOrD POrTrAiT

•  Voyant indicateur de production•  Indice de protection : IP65•  Disjoncteur différentiel 30 mA pour une 

protection contre les contacts indirects•  Intensité nominale : 20 A•  Dimensions : 215 x 250 x 100 mm (LxlxH)•  Conforme au guide UTE 15-712-1•  Raccordement vis Presse-étoupes•  Protection contre la foudre (en option)

•  Dimensions : 148 x 113 x 37 mm (LxlxH)La passerelle permet de surveiller l’état du système PV à l’aide de l’écran LCDou de gérer toutes les données relatives à l’installation via un logiciel de surveillance sur internet

micro-onduleurs3 /•  Puissance de sortie AC : 220 W•  Rendement CEC : 95 %•  Efficacité MPPT : > 99,5 %•  Dimensions : 230 x 138 x 35 mm (LxlxH)•  Indice de protection : IP66/IP67•  Homologation : DIN V VDE V 0126-1-1•  Poids : 2 kg•  Câble AC : 5 ml

Câbles de mise à la terre4 /Pour minimiser les effets dusà des surtensions induites,les structures métalliques des modules,les micro-onduleurs et le systèmed’étanchéité doivent être reliéesà une liaison équipotentielle elle-mêmereliée à la terre da la maison.

DémARChES ADmINISTRATIVES SImPLESL’électricien remplit et envoie une Attestation de conformité CONSUEL pour l’installation de production.Le producteur déclare auprès d’ERDF l’installation de production destinée à l’autoconsommation lors de l’envoi de la demande de raccordement “classique” sous format courrier (électronique ou postal).

Le producteur signe et envoieune Convention d’Exploitationqui détermine les règlesd’exploitation de l’installationde production à ERDF.

Aucun compteurde productionn’estinstallé.

Longueur hors toutsans bavette

Longueur hors toutsans bavette

Longueur bavette Longueur bavette

Largeur couloir gauche Largeur couloir gauche

écart entre modules écart entre modules

Largeur couloir droit Largeur couloir droit

Largeur module Largeur module

Largeur totale système2 modules

Largeur totale système2 modules

Largeur totale système3 modules

Largeur totale système3 modules

Largeur totale système4 modules

Largeur totale système4 modules

2220 mm 2248 mma a260 mm 260 mmb b164 mm 176 mmc c16 mm 16 mmD D

164 mm 176 mme e992 mm 992 mmf f

2375 mm 2553 mmG G

3383 mm 3561 mm

4391 mm 4569 mm

h h

i i

DiSPONibLE EN OPTiON

compoSition unitaire

PACK COmPLET•  Système d’étanchéité (pour des systèmes de montage sur toitures plates, nous consulter)•  modules photovoltaïques•  micro-onduleurs•  Câbles de mise à la terre, prédécoupés et préconnectés•  Coffret de protection AC (pour les kits avec coffret de protection)•  Câble AC 5 ml

miCrO PV

8

tar if 2014500 Wc sans coffret de protection

500 Wc avec coffret de protection

500 Wc avec coffret de protection + parafoudre

750 Wc sans coffret de protection

750 Wc avec coffret de protection

750 Wc avec coffret de protection + parafoudre

1000 Wc sans coffret de protection

1000 Wc avec coffret de protection

1000 Wc avec coffret de protection + parafoudre

Passerelle de communication

Prix HT (e)CONFiGUrATiON

C : colonne / L : lignemode Portrait

DimENSiONSLargeur totale x Longueur hors tout

sans bavette

miCrO PV (SUD OU NOrD)

2C1L

2C1L

2C1L

3C1L

3C1L

3C1L

4C1L

4C1L

4C1L

2070

2170

2270

2730

2830

2930

3450

3550

3650

400

TARIF SOLTERRE micro PV / 2014

PACKCOmPLET

2,38 x 2,22 2,55 x 2,25

3,38 x 2,22 3,56 x 2,25

4,39 x 2,22 4,57 x 2,25

SUD NOrD

POUr TOUTE AUTrE CONFiGUrATiON, NOUS CONSULTEr

9

compoSition unitaire

PACK TOiT•  Système d’étanchéité (pour des systèmes de montage

sur toitures plates, nous consulter)•  modules photovoltaïques

PACK ÉLECTriqUE•  Onduleur•  Coffrets de protection AC et CC•  Câbles solaires prêts à installer, prédécoupés et préconnectés•  Câbles de mise à la terre, prédécoupés et préconnectés

PV 1000 - 9000 WC

1250 Wc

1500 Wc

1500 Wc

1750 Wc

2000 Wc

2250 Wc

2500 Wc

3000 Wc

3000 Wc

3500 Wc

3750 Wc

4000 Wc

4000 Wc

4500 Wc

5000 Wc

5250 Wc

5500 Wc

6000 Wc

7000 Wc

8000 Wc

9000 Wc

SUDSUD SANS PArAFOUDrENOrDNOrD AVEC PArAFOUDrE

Prix HT (e) Prix HT (e)DimENSiONS

Largeur totale x Longueur hors toutsans bavette

CONFiGUrATiONC : colonne / L : ligne

mode Portrait

PV 1000 - 9000 WC

5,35 x 2,22 5,38 x 2,255C1L

6,36 x 2,22 6,38 x 2,256C1L

3,34 x 3,86 3,36 x 3,893C2L

7,37 x 2,22 7,39 x 2,257C1L

4,34 x 3,86 4,37 x 3,894C2L

3,34 x 5,51 3,36 x 5,543C3L

5,35 x 3,86 5,38 x 3,895C2L

6,36 x 3,86 6,38 x 3,896C2L

4,34 x 5,51 4,37 x 5,544C3L

7,37 x 3,86 7,39 x 3,897C2L

5,35 x 5,51 5,38 x 5,545C3L

4,34 x 7,15 4,37 x 7,184C4L

8,38 x 3,86 8,40 x 3,898C2L

9,38 x 3,86 9,41 x 3,899C2L

10,39 x 3,86 10,42 x 3,8910C2L

7,37 x 5,51 7,39 x 5,547C3L

11,40 x 3,86 11,42 x 3,8911C2L

6,36 x 7,15 6,38 x 7,186C4L

7,37 x 7,15 7,39 x 7,187C4L

8,38 x 7,15 8,40 x 7,188C4L

12,41 x 5,51 12,43 x 5,5412C3L

2980

3200

3200

3940

4060

4400

4900

5600

5600

6580

6810

7150

7150

8270

9110

9460

10180

10530

12110

13680

15500

1770

1850

1850

1860

2460

2480

2610

2740

2740

2780

4730

4760

4760

4790

5060

5070

5090

5100

5370

5630

5940

3010

3260

3260

3980

4120

4470

4960

5680

5680

6640

6890

7250

7250

8330

9170

9550

10250

10640

12210

13790

15590

1990

2080

2080

2100

2680

2690

2830

2970

2970

3010

5070

5100

5100

5130

5400

5410

5420

5430

5740

6000

6310

TARIF SOLTERRE micro PV / 2014

PACKTOiT

PACKÉLECTriqUE

POUr TOUTE AUTrE CONFiGUrATiON OU PUiSSANCE SUPÉriEUrE à 9 000 WC, NOUS CONSULTEr

Les présentes conditions générales de vente (CGV) annulent et remplacent les précédentes. Elles sont susceptibles de faire l’objet de modifications ultérieures.

I - DISPOSITIONS GéNéRALESSystématiquement adressées ou remises à chaque acheteur, les présentes CGV s’appliquent à tous nos produits sauf conditions particulières de vente dérogatoires que nous nous réservons le soin de fixer.Les revendeurs de nos produits doivent rendre nos CGV opposables aux sous-acquéreurs pour les dispositions les concernant.Toute remise de commande emporte l’acceptation sans réserve de nos CGV et des dispositions de nos « tarifs ». Toute condition différente opposée par l’acheteur (notamment stipulation apposée sur la commande ou contenue dans des conditions générales d’achat) sera, faute de notre acceptation expresse préalable, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas de l’une quelconque des présentes CGV à un moment donné ne pourra être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.

II - DOCUmENTS CONTRACTUELS - COmmANDESLes commandes ne sont acceptées qu’après confirmation écrite de notre part. Elles doivent comporter tous les renseignements définitifs nécessaires à leur bonne exécution.Toute modification ou résolution de commande demandée par l’acheteur ne pourra être prise en considération que si elle nous est parvenue par écrit avant l’expédition des produits et accessoires figurant aux catalogue et tarif en vigueur, et avant la mise en fabrication pour les commande de produits spécifiques, acceptées moyennant paiement d’un acompte de 50 %. En cas d’annulation de commande, les acomptes éventuellement versés feront l’objet d’un avoir.Nos tarifs, catalogues ou autres documents publicitaires ou promotionnels ne constituent pas une offre. Nous nous réservons le droit de retirer sans préavis un produit de nos documents, ou d’en modifier les caractéristiques pour des raisons liées notamment à l’évolution de la technique ou à la modification de nos conditions de fabrication.

III - DéLIVRANCE / mISE à DISPOSITION DES PRODUITSNos produits sont vendus “à l’usine” ou “au dépôt” conformément à l’Incoterm EXW (CCI 2010). Les risques sont donc transférés à l’acheteur, tenu de prendre livraison, lors de la mise à disposition de la marchandise pour chargement. Si les prix sont établis “franco” ou “port payé”, ces expressions indiquent seulement que les prix incluent les frais de transport, les risques de chargement et de transport restant toujours à la charge de l’acheteur.

IV - DéLAISNos délais de mise à disposition ne sont donnés qu’à titre indicatif, sans engagement de notre part. Les retards ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts ni entraîner l’annulation de la commande, à moins que soit démontré qu’ils proviennent d’une faute lourde de notre fait. La force majeure ou autres causes indépendantes de notre volonté, telles que grève (tant dans nos établissements que chez des tiers), lock-out, gel, incendie, inondations, tempête, défaillance technique, pénurie de matière première etc, entraînant retard ou suspension de livraison, ne sauraient engager notre responsabilité.Le non-respect par l’acheteur des conditions de paiement sur des livraisons antérieures ou en cours nous libère de tous engagements et responsabilité.

V - RéCEPTION - TOLéRANCESLes produits sont réputés réceptionnés et agréés départ usine ou entrepôt, même en cas de livraison par nos soins. Il appartient au client de vérifier l’état et la quantité de nos produits au moment de la réception et, en cas d’avarie ou de manquants, d’accomplir les formalités légales fixées par l’article L.133-3 du Code de commerce dans les trois jours, ceci pour sauvegarder ses droits envers les transporteurs.Les produits sont fournis avec les tolérances d’usage. Sauf pour certains types de produits faisant l’objet de stipulations contraires de notre part sur ce point, les caractéristiques propres aux matières premières entrant dans la fabrication ne permettent pas de garantir l’uniformité de ton ni dans un coloris donné, ni dans une même fabrication. Notre responsabilité ne peut-être mise en jeu pour ce motif. Les réclamations concernant un vice apparent ou une non-conformité des produits livrés à la commande doivent, pour être prises en compte, être formulées par écrit dans les huit jours de la réception.

En cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, dûment constaté par le vendeur dans les conditions prévues ci-dessus, le client pourra obtenir gratuitement leur remplacement, à l’exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts.

VI - GARANTIENous garantissons au jour de la livraison, la conformité des marchandises aux normes NF EN pour les produits normalisés ou la conformité aux prescriptions imposées par les Avis Techniques (Atec) / Document Technique d’Application (DTA) / Enquête de Technique Nouvelle (ETN) applicables. Les vices cachés des marchandises vendues sont garantis dans les conditions des articles 1641 et suivants du Code civil.Sauf garantie spécifique mentionnée au catalogue, nos produits - conformes aux spécificités normatives ou prescriptions imposées par les Atec / DTA / ETN - sont garantis dans les conditions légales.En cas de défectuosité, quelle qu’elle soit, il appartient au client de prendre les mesures conservatoires qui s’imposent. La garantie ne couvre pas les vices qui, bien qu’apparents à la livraison, n’ont pas fait l’objet de réserves. Sont également exclus de la garantie les défauts et détériorations provoqués par l’usure naturelle ou par un élément extérieur, ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur. L’entretien et la maintenance périodique relèvent de la responsabilité des maîtres d’ouvrage.Le bénéfice de la garantie est subordonné à une mise en œuvre conforme aux règles du Document Technique Unifié (DTU) publié par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) en vigueur au jour de la pose, ou aux règles que définit l’Avis Technique (Atec) ou le Document Technique d’Application (DTA) ou l’Enquête de Technique Nouvelle (ETN) applicable, ou à nos spécifications de pose (guide de pose) dont l’acheteur reconnaît avoir été informé, ou aux règles de l’art en l’absence de DTU/Atec/DTA/ETN. La garantie est limitée au remplacement de la marchandise reconnue par nous non-conforme, à l’exclusion de tout autre frais. En aucun cas, nous ne pourrons être tenus responsables des dommages indirects (notamment perte d’exploitation ou indemnités de retard), ou des dommages résultant d’un défaut ou d’une absence d’entretien, d’une manipulation, d’un stockage inadapté ou d’une mise en œuvre non conforme de nos produits.Le bénéfice de la garantie doit être demandé par courrier recommandé avec accusé de réception adressé directement à LAhERA PRODUCTION dans les conditions de l’article 1648 du Code civil. Les réparations ou remplacements effectués au titre de la garantie ne peuvent entraîner une prorogation du délai de la garantie contractuelle d’origine applicable au produit concerné.Par ailleurs, il est précisé que si notre personnel est amené à intervenir sur un chantier, il ne se substitue en aucun cas aux différents participants à l’acte de construire (maître d’ouvrage, poseur, maître d’œuvre, bureaux d’études et de contrôle…).

VII - RETOUR DE mARChANDISESTout retour de produit doit avoir fait l’objet d’un accord formel préalable de notre service commercial et s’opérer dans les trente (30) jours suivant la livraison. Les marchandises renvoyées doivent être à nouveau commercialisables et accompagnées des références du bon de livraison, de la facture y afférente et d’un accusé de réception retour (ARR). Tout produit retourné sans notre accord ou en un autre lieu que le site d’expédition d’origine se verrait refuser le déchargement et ne pourrait donner lieu à l’établissement d’un avoir. Les frais et risques du retour étant toujours à la charge de l’acquéreur, le vendeur se réserve le droit de lui imputer le coût du transport qu’il aurait supporté. La reprise se fera sur la base du tarif départ, au prix facturé à la date d’enlèvement, après déduction d’un abattement de 30 %.

VIII - PRIXLes produits sont facturés aux tarifs et conditions en vigueur au jour de la livraison. Les tarifs sont modifiables sans préavis. Des réductions de prix peuvent être consenties selon les critères de notre politique tarifaire mentionnés dans nos conditions particulières. La « remise départ » n’est consentie qu’en fonction de la localisation géographique de livraison. Toute infraction à cette règle constituerait une fraude entraînant de plein droit la facturation du différentiel tarifaire et/ou la rupture des relations contractuelles.

IX - PAIEmENTSNos factures sont établies au jour de l’enlèvement ou de l’expédition des marchandises et mentionnent notamment la date de règlement applicable (sans escompte). Elles sont payables avant enlèvement des produits ou, le cas échéant, à 30 jours fin de mois au lieu mentionné sur la facture par lettre de change, virement ou chèque (le

Conditions générales de vente

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TARIF SOLTERRE micro PV / 2014

I - DISPOSITIONS PARTICULIèRESLes présentes conditions particulières relatives aux systèmes solaires sont dérogatoires à nos Conditions Générales de Vente (CGV). Les CGV non modifiées par les présentes conditions particulières demeurent en vigueur. Elles sont susceptibles de faire l’objet de modifications ultérieures.

II - COmmANDESS’agissant de produits spécifiques, les commandes sont acceptées moyennant paiement d’un acompte de 50 % avant la mise en fabrication.

III - EXCLUSION DE GARANTIESauf garantie spécifique mentionnée au catalogue, nos produits sont garantis dans les conditions légales.

Sont ainsi exclus de la garantie tout défaut résultant :a) du montage, de la mise en service ou de réparations effectués par le maître d’ouvrage ou un tiers ;b) de la soumission des produits à des contraintes abusives ou d’un mauvais traitement des produits ;c) de l’utilisation de composants inappropriés (cf fiche technique et notices de pose) ;d) d’un maniement ou d’un usage inapproprié du produit.La garantie est limitée au remplacement de la marchandise reconnue par nous non-conforme, à l’exclusion de tout autre frais.

IV - RéCLAmATIONSToute réclamation doit être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les conditions de l’article 1648 du Code civil :• à Lahera Production, La Roubinarié, Aiguefonde - 81200 Mazamet.

Les réclamations concernant un vice apparent ou une non-conformité des produits livrés à la commande doivent, pour être prises en compte, être formulées par écrit dans les trois (3) jours suivant la réception.

délai de 30 jours fin de mois signifie que toutes les factures émises au titre du mois de janvier 2013 doivent être payées au plus tard le dernier jour du mois suivant celui d’émission de la facture).En cas de non-paiement à l’échéance, le montant de la facture sera majoré de plein droit d’une pénalité de retard égale au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majorée de 10 points de pourcentage. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire. Les intérêts courent à compter du jour suivant la date de règlement figurant sur la facture et jusqu’au parfait paiement de la totalité des sommes dues au vendeur. Tout professionnel en retard de paiement devra payer une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 euros conformément à l’article D.441-5 du Code de commerce (indemnité due de plein droit sans formalité) et indemniser le vendeur des frais supplémentaires qu’il aura supportés pour obtenir le paiement des sommes dues.LAhERA PRODUCTION se réserve le droit, à tout moment, de vérifier la situation juridique et financière de l’acheteur et de déterminer notamment un plafond d’encours au-delà duquel, même après exécution partielle d’une commande, des garanties jugées convenables par le vendeur en vue de la bonne exécution des engagements pris (délais de règlement et/ou sûretés…) pourront être exigées. Le refus de délivrer ces garanties donne au vendeur le droit de suspendre ou annuler tout ou partie de la commande et de ses engagements antérieurs.

X - RéSERVE DE PROPRIéTéPAR DEROGATION A L’ARTICLE 1583 DU CODE CIVIL, LE TRANSFERT DE PROPRIETE DES mARChANDISES VENDUES EST SUBORDONNE AU PAIEmENT INTEGRAL DU PRIX EN PRINCIPAL ET ACCESSOIRES.EN CAS DE NON PAIEmENT - mEmE PARTIEL - AU TERmE CONVENU, LAhERA PRODUCTION POURRA EXIGER LA RESTITUTION OU mEmE RECUPERER LES mARChANDISES, AUX FRAIS DE L’AChETEUR, APRES mISE EN DEmEURE PAR LETTRE RAR RESTEE SANS EFFET.L’AChETEUR EST AUTORISE, POUR l’EXPLOITATION NORmALE DE SON ETABLISSEmENT, A REVENDRE AVANT PAIEmENT LES mARChANDISES LIVREES. CEPENDANT, CETTE AUTORISATION EST AUTOmATIqUEmENT RETIREE EN CAS DE NON PAIEmENT D’UNE FACTURE A SON EChEANCE OU EN CAS DE CESSATION DE PAIEmENTS DE L’AChETEUR. LAhERA PRODUCTION POURRA DANS CE CAS LES REVENDIqUER CONFORmEmENT A L’ARTICLE L. 624-16 DU CODE DE COmmERCE. LES mARChANDISES EN POSSESSION DE L’AChETEUR SERONT PRESUmEES ETRE CELLES ImPAYEES SI ELLES SONT IDENTIqUES. LES PAIEmENTS PARTIELS INTERVENUS RESTERONT ACqUIS A TITRE DE REPARATION DU PREjUDICE né DE L’INEXECUTION DU CONTRAT, SANS PREjUDICE DU DROIT POUR LAhERA PRODUCTION DE RECLAmER TOUS DOmmAGES-INTERETS POUR LA REPARATION INTEGRALE DU PREjUDICE SUBI.LES DISPOSITIONS CI-DESSUS NE FONT PAS OBSTACLE, DèS LA LIVRAISON DES mARChANDISES, AU TRANSFERT A L’AChETEUR DES RISqUES DE PERTE OU DE DETERIRATION DES BIENS SOUmIS A RESERVE DE PROPRIETE AINSI qUE DES DOmmAGES qUE CEUX-CI POURRAIENT OCCASIONNER. L’AChETEUR DEVRA SOUSCRIRE UNE ASSURANCE GARANTISSANT LES RISqUES ENCOURUS PAR OU DU FAIT DES mARChANDISES DèS LEUR ChARGEmENT.

XI - PROPRIéTé INDUSTRIELLEAucun acheteur ne peut vendre nos produits sous des noms autres que ceux que nous utilisons sans notre autorisation préalable expresse. Les modèles, plans, études et autres documents et outillages appropriés, établis par nos soins, restent notre entière propriété et ne peuvent être communiqués ou reproduits sans notre autorisation écrite préalable, même si une participation aux frais de leur établissement a été facturée.

XII - CONTESTATIONSAUCUNE CONTESTATION OU LITIGE N’AUTORISE LE CLIENT A RETENIR, SUSPENDRE OU DIFFERER LE PAIEmENT OU L’ACCEPTATION D’UN EFFET SELON LES mODALITES CONVENUES.TOUTES CONTESTATIONS ENTRE LE VENDEUR ET L’AChETEUR SERONT DU RESSORT DES TRIBUNAUX DE NOTRE SIEGE SOCIAL qUI ONT COmPETENCE EXCLUSIVE, qUELLES qUE SOIENT LES mODALITES DE PAIEmENT ACCEPTEES, mEmE EN CAS DE REFERE, DE DEmANDE INCIDENTE, DE PLURALITE DE DEFENDEURS, APPEL EN GARANTIE ET CE NONOBSTANT TOUTE CLAUSE CONTRAIRE.

Conditions particulières de vente Systèmes solaires thermiques& photovoltaîques

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TARIF SOLTERRE micro PV / 2014

www.terrealcouverture.com

Assistance Technique Solaire :

Enquête de Technique Nouvelle :évaluation technique privée régie par un accord COPREC / CSTBd’octobre 1998

Lahera Production assure une garantie “pièces”(hors main d’œuvre et manutention) contre tous vicesde fabrication du système d’étanchéité

Garantie des modules photovoltaïques et des micros-onduleursselon les termes et conditions de la garantie fabricant ReneSola Ltd,consultables sur le site Lahera, en vigueur à la date de livraison

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Certification Les modules photovoltaïques sont conformes aux normes CEI 61215 et CEI 61730

Garanties produit Garantie de performance linéaire des modules de 25 ans

Pour passer commande Administration des ventesService Client Solaire Tél. : 05 63 61 01 40 / OUESTTél. : 05 63 98 83 69 / EST Fax : 05 63 61 21 45

OUEST EST

Les micro-onduleurssont conformes à la norme DIN VDE 0126-1-1

Le système solaire photovoltaïque Terreal PV V3 (Solterre micro PV)est sous “Enquête de Technique Nouvelle(3)”délivrée par le Bureau Alpes Contrôle

modulesphotovoltaïques(2)

Systèmed’étanchéité(1)

micro-onduleurs(2)

10 ans

Garantie

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eGarantie de 25 ans pour une puissance

de 80 % de la puissance initiale

Garantie de performance linéaire Terreal

Garantie traditionnelle du marché

PERFORmANCE AjOUTéE