Les Influences sur la loi Canadien

Les Influences sur la loi canadienne

• La loi canadienne est basé sur les lois de la France et de la Grande Bretagne, les pays qui ont colonisé le Canada

• Les lois français étaient codifiés (écrits) très tôt dans l’histoire du pays

• De l’autre côté, la loi anglaise n’était pas écrit. Il existe encore des lois en Grand Bretagne qui ne sont pas codifiés

La loi britannique

• Quand les Romain ont conquis le Grand Bretagne en 43 AD, ils ont imposé leurs lois sur les habitants

• Cependant, les Romains ont quitté l’île en 410 et les lois ont été abandonnées pour des traditions et coutumes locales

Ordalie

• Ordalie: insister qu’une personne subit la torture afin de déterminer s’il est coupable ou non

• Dieu est considéré comme le juge, puisqu’on croyait que le mal ne pouvait jamais battre le bien

• Seulement employé pour un crime très sévère

Ordalie

Épreuve par le feu• On forçait l’accusé de

toucher un morceau de fer très chaud

• Le brûlure était recouvert pendant plusieurs jours

• Si le blessure a disparu, la personne était innocente sinon, il était coupable

Ordalie

Épreuve par l’eau• Aussi appelé « nager une

sorcière »• L'accusé a été jeté dans

un étang ou un lac, les mains liées

• Si elles coulaient, elles seraient innocentes (mais d’habitude elles se noyaient avant d’être sauvé

• Si elles flottaient, on a dit que la pureté de l'eau les avait rejetés, ce qui prouvait leur culpabilité

Épreuve par serment

Épreuve par sement:

• On insistait que les amis de l’accusé jurent sur la Bible qu’il ou elle était innocente

• Employer pour les cas moins sévères

• Simple, non? Mais les gens croyaient vraiment que Dieu allait les punir s’ils ne disaient pas la vérité

Épreuve par le combat

Épreuve par le combat:• On pouvait aussi

déterminer si une personne était coupable dans un bataille

• On pensait que Dieu va supporter l’innocent et il allait gagner

• C’était surtout un problème pour les gens faibles qui ne pouvaient pas se battre

Épreuve par combat

• Quelques personnes faibles embauchaient des gens plus forts pour se battre pour eux

• C’est les origines de notre système des adversaires. Les deux côtés sont représentés par les avocats qui se battent en court

Le système féodal• Au moyen âge, les chefs

(ou les seigneurs) étaient les juges pour toutes les causes qui impliquaient une personne qui était sous leur autorité

• Pas de tout consistent• Quelques nobles étaient

justes et raisonnables, d’autres étaient cruels et injustes

• Les punitions pour les offenses semblables étaient différents d’un village à un autre

La loi commune

• Par le 12e siècle, Les gens se sont révoltés contre le traitement injuste

• Les Assises (courts voyageant) et juges de circuit ont voyagé d’une communauté à un autre en réglant les disputes

• Ils pensaient que les causes similaires devraient être décidés de la même façon alors ils ont commencé à faire un compte rendu des causes et de leurs décisions

• C’est nommé la loi commune parce que c’est commun à tous

La règle du précédent

• Chaque fois que le juge a pris une décision, il a créé un précédent qui va montrer comment il faut traiter des causes semblables

Précédent: Les juges et les avocats doivent utiliser les décisions prises dans le passé pour déterminer comment réagir.

Le Magna Carta

• Pendant le règne du Roi John en Angleterre (1199-1216), le roi pensait qu’il était supérieur à la loi et il a abusé son pouvoir

• Les nobles avec le plus de pouvoir ont forcé le roi à signer le Magna Carta, le “Grand Chartre” en 1215

• Ce document fameux est une des premières constitutions

Le Magna Carta

• À cause du Magna Carta, l'égalité est devenue importante pour la première fois

• Les droits ne pouvaient pas être enlevé sans raison ou changé sans accord

• Ce document a aussi donné le droit d’habeas corpus, qui est la phrase latin pour « vous devez avoir le corps » Ça veut dire que tous les accusés ont le droit d'apparaître avant le juge dans une période raisonnable

La loi autochtone

• Quand les Français et les Britanniques sont arrivées au Canada il y avait cinq nations autochtones dans la région centrale du continent. Ces cinq nations - le Mohawk, l’Onondaga, le Seneca, l’Oneida, et le Cayuga travaillaient ensemble pour formé une Confédération des Iroquois

La loi autochtone

• La constitution de la Confédération des Iroquois s’appelle La Grande Loi Obligatoire

• Il contenait les droits, les fonctions et les responsabilités du peuple

• Il Contient les mêmes principes de la justice et l’égalité que nous pouvons trouver dans les documents de droits civils modernes