Les espaces clos

Conseiller-ère en éducation

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À la fin de cet atelier, le participant :

comprendra la législation en matière d’espaces

clos; pourra déterminer les dangers possibles; connaîtra les responsabilités de l’employeur et du

salarié; pourra appliquer ce qu’il a appris à son lieu de

travail.

Objectifs de l’atelier

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1. Législation en matière de santé et de sécurité

2. Reconnaissance des dangers

3. Procédures de travail sécuritaires

Aperçu de l’atelier

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Espace clos ou partiellement clos

Pas conçu pour être occupé en permanence par les humains

Accès restreint / Sortie restreinte

Définition : espace clos

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Définition : espace clos

Peut devenir dangereux pour une personne en raison :

des matériaux ou des substances qui s’y trouvent;

de sa construction;

de son emplacement;

de son atmosphère;

de sa conception.

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Exemples d’espaces clos

• Réservoirs • Bacs de rangement

• Chaudières • Double coques

• Cuves • Stations de pompage

• Fours • Puisards

• Voûtes • Vaisseaux

• Silos • Bouches d’égouts

• Pipelines • Réservoirs d’eau

• Égouts • Autres espaces semblables

• Fosses à fumier

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263(1) Lorsqu’un salarié est sur le point d’entrer dans un espace clos, l’employeur doit nommer une personne compétente pour vérifier par des tests a) que la concentration des agents chimiques dans l’air ou des poussières dans l’air d’un espace clos n’est pas dangereuse…,b) que la concentration des agents chimiques dans l’air ou qu’un mélange d’agents chimiques de poussière dans l’air de l’espace clos ne dépasse pas 50 % de son seuil inférieur d’explosion,

Règlements régissant les espaces clos

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Règlements régissant les espaces clos

c) que le niveau d’agents physiques dans l’espace clos n’est pas dangereux…,d) que le pourcentage d’oxygène dans l’atmosphère de l’espace clos est d’au moins 19,5 % par volume et d’au plus 23 % par volume,

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e) que la concentration, le niveau ou le pourcentage visé aux alinéas a) à d) peut être maintenu pendant la période d’occupation projetée de l’espace clos par le salarié,

h) tout l’équipement et les machines électriques… ont été verrouillés, les machines ayant été mises au niveau d’énergie zéro.

Règlements régissant les espaces clos

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Espaces clos – dangers

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Responsabilités de l’employeur

Former les salariés

Purger au besoin

Fournir l’équipement de protection individuelle et l’équipment d’urgence

S’assurer que le salarié a lu, daté et signé le rapport

Nommer une personne compétente

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Personne compétente

Selon le Règlement général 91-191, « compétent » signifie :

• « qualifié en raison de ses connaissances, de sa formation et de son expérience pour accomplir la tâche assignée de façon à assurer la santé et la sécurité »;

• au courant des dispositions de la Loi sur l’hygiène et la sécurité et des règlements;

• au courant des dangers potentiels.

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Personne compétente

Effectue les tests (oxygène, inflammabilité, toxicité, etc.)

Est formée relativement aux procédures

Se tient à l’extérieur de l’espace clos

Est en communication constante

Détient un certificat de secourisme général et est formé en réanimation cardio-pulmonaire

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Personne compétente

Assure une surveillance continue

Indique les procédures

Établit les résultats (échantillons)

Identifie l’équipement de protection et l’équipement d’urgence

Fait la calibration des instruments

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Responsabilités du salarié

La personne compétente suit les procédures

Installe des panneaux avertisseurs où la circulation présente un danger

Suit les procédures

Utilise l’équipement de protection et l’équipement d’urgence

Lit et signe le rapport de la personne compétente qui effectue les tests

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Rapport écrit

1. Explique les :

2. Indique les procédures qui devraient être suivies

3. Identifie l’équipement de protection

4. Indique les procédures d’urgence

Résultats (tests)

Évaluation (dangers)

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Rapport écrit

5. Identifie l’équipement ainsi que le sauveteur

6. Est gardé au lieu de travail

7. Conservé pour un période de deux ans

8. Remis à l’agent, sur demande

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Trois personnes sont nécessaires

1. Personne qui pénètre dans l’espace clos: doit lire, dater et signer le rapport

2. Personne qui se tient à l’extérieur : personne compétente

3. Employé de secours à proximité

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Procédures de travail sécuritaires

Planifier le travail

Préparer et vérifier l’équipement

Contrôler la circulation

Vérifier avant d’ouvrir et prendre en note

Respecter les consignes d’ouverture

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Procédures de travail sécuritaires

Prendre en note les résultats des nouveaux tests

Ventiler et purger au besoin

Établir des mesures de sortie et de sauvetage

Assurer que l’espace clos est continuellement contrôlé, au besoin

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Équipement de protection

L’employeur doit :

fournir l’équipement de protection en bonne condition;

en faire l’inspection périodiquement;

assurer la formation du salarié.

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Équipement de protection

Le salarié doit :

porter et utiliser l’équipement;

l’utiliser de la bonne façon;

le vérifier et en faire l’essai;

signaler tout problème.

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Équipement

Dans des conditions humides, doit :1. fonctionner sur piles;2. avoir une isolation double;3. être mis à la terre.

*Faire attention aux autres dangers, comme les produits chimiques, l’équipment mobile, etc.

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Oxygène

Si le pourcentage est de moins de 19,5 % :

Utiliser l’équipement de protection respiratoire approprié Réserve de 5 minutes

Si le pourcentage est de plus de 23 % :

Aucune matière inflammable, combustibleou réactive

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Conditions dangereuses

Dangers pour la sécurité

Dangers atmosphériques

Actions dangereuses

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Reconnaître les dangers

Solides (peuvent piéger)

Liquides (peuvent causer une noyade)

Dangers atmosphériques

Machines ou équipement (peuvent coincer ou écraser)

Matériaux en vrac (peuvent se déplacer ou s’effondrer)

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Choc électrique

Équipement de secours non fonctionnel

Ouverture trop petite

Échelle rouillée

Reconnaître les dangers

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Reconnaître les dangers

Circulation routière Température Visibilité

Surfaces de travail glissantes Manque d’éducation et de

formation Application inadéquate des

règlements

*REMARQUE : S’assurer d’éviter toute situation qui pourrait nécessiter qu’on vienne à son secours.

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Programme écrit

1. Déterminer les espaces clos

2. Reconnaître les dangers

3. Évaluations et mesures de contrôle

4. Procédures d’urgence et de secours

5. Personnes responsables

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Programme écrit

6. Procédures d’urgence

7. Exigences quant à la formation

8. Exigences quant aux permis

nécessaires

9. Vérifications et conditions à

satisfaire avant l’entrée

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Résumé

Pendant l’atelier, nous avons discuté :

• de la législation en matière d’espaces clos;

• des dangers possibles;

• des responsabilités de l’employeur et du salarié;

• de la façon dont vous pouvez appliquer vos nouvelles connaissances à votre lieu de travail.