Les enquêtes sur les accidents

Une présentation de :

NomTitreDate

Aperçu de l’atelier

Quatre modules

1. Définitions

2. Causes

3. Enquêtes

4. Étude de cas

Objectifs de l’atelier

• quand procéder à une enquête officielle;

• les causes immédiates et de base;

• quand déclarer un accident;

• comment rédiger un bon rapport d’accident qui comprend des recommandations.

Vous comprendrez :

Module 1 – Définitions

• Accident

• Incident

• Enquête sur un accident

Accident – Peut être défini comme un événement imprévu qui interrompt une activité et qui peut causer une blessure ou des dommages à la propriété.

Incident – Se dit habituellement d’un événement imprévu qui n’a pas causé de blessure ou de dommage, mais qui en avait la possibilité.

Comment votre lieu de travail définit-il ces termes?

Définition d’« accident » et d’« incident »

Qu’est-ce qu’une enquête sur un accident?

Une enquête sur un accident est une analyse consciencieuse de tous les facteurs qui ont mené à un incident ou à un accident.

Pourquoi mener une enquête?

Des raisons pour effectuer une enquête :

•Surtout pour déterminer les causes d’un accident dans le but de prévenir d’autres accidents semblables à l’avenir.

•Satisfaire aux exigences légales.

•Déterminer les coûts d’un accident.

•Déterminer si on est en conformité avec la législation en matière de sécurité.

•Commencer le processus d’indemnisation.

Module 2 – Trouver les causes

• Causes immédiates et de base

• Statistiques sur les accidents

?

Trouver les causes

Pourquoi les accidents se

produisent-ils?

Causes immédiates

Conditions inférieures à la norme

• Équipement de protection inadéquat

• Outils, équipement, matériel défectueux

• Désordre

• Ventilation insuffisante

• Congestion ou action restreinte

Causes immédiates

Actions ou pratiques inférieures à la norme

• Utilisation de l’équipement sans autorisation

• Utilisation à une vitesse inappropriée

• Dispositifs de protection enlevés

• Défaut d’utiliser l’équipement de protection individuelle / d’avertir / d’immobiliser / de suivre les procédures

• Jeux brutaux

• Sous l’influence de l’alcool ou de drogues

• Mauvais chargement / Mauvaise technique de levage / Mauvais placement

Causes de base

Facteurs personnels Capacités physiques / mentales

inadéquates Manque de connaissances Manque d’habiletés Stress Motivation inadéquate

Causes de base

Facteurs de l’emploi- Direction imprécise /

contradictoire- Ingénierie inadéquate - Achats inadéquats- Entretien inadéquat- Outils, équipement, matériel

inadéquats- Normes de travail inadéquates

- Usure

- Usage abusif ou mauvais usage

- Formation inadéquate

Rapports d’accidents

1 – Blessure sérieuse

10 – Blessures mineures

30 – Dommages à la propriété

600 – Quasi-accidents

Signalez tous les accidents et les incidents, et faites des enquêtes sur ceux-ci.

L’effet de l’icebergLes accidents coûtent de l’argent

Coûts assurés Soins médicaux Indemnisation

Coûts non assurés Dommages à la propriété Dommages aux outils et à l’équipement Dommages aux produits

et aux matériaux

Embauchage et formation de remplaçants

Temps pour enquêter

1 $

5 $ à 50 $Dommages à la propriété

1 $ à 3 $Divers

Module 3 – Enquête

• Déclaration

• Procédures d’enquête

Un comité mixte d’hygiène et de sécurité peut…

15i) enquêter sur toutes les plaintes concernant la santé et la sécurité des salariés.

15j) participer à toutes les inspections et enquêtes concernant la santé et la sécurité des salariés et, plus particulièrement, aux enquêtes concernant toute question mentionnée à l’article 43.

Déclarations des employeurs

43(1) Les accidents ayant des conséquences mortelles ou provoquant la perte d’un membre ou une maladie professionnelle doivent être déclarés à Travail sécuritaire NB immédiatement.

43(2) L’employeur doit immédiatement en aviser le comité ou le délégué à l’hygiène et à la sécurité.

Urgences en matière de santé et de sécurité : 1 800 222-9775

Déclarations des employeurs

43(3) Il est interdit de modifier l’état des lieux où est survenu un accident si ce n’est pour

b) éviter d’autres blessures; ou

c) protéger les biens qui sont en danger du fait de l’accident.

43(4) En cas d’explosion accidentelle ou d’exposition accidentelle, l’employeur doit en aviser Travail sécuritaire NB dans les vingt-quatre heures.

Urgences en matière de santé et de sécurité : 1 800 222-9775

Mandat

La taille et l’étendue des attributions d’une équipe d’enquête ainsi que son but, ses fonctions et ses objectifs devraient être clairement expliqués dans le mandat ou une politique d’enquête.

Assurer la déclaration des accidents

• Formation initiale – tous les incidents doivent être déclarés.

• Encouragement – remercier la personne.

• Intervenir immédiatement dans chaque cas signalé.

• Mettre l’accent sur l’importance des enquêtes sur les accidents dans toutes les situations où cela est possible.

• Ne blâmer personne, puisque chacun est responsable.

Pourquoi les accidents ne sont pas toujours signalés

• Veut éviter d’être au centre d’une enquête.

• Un accident pourrait gâcher la fiche de sécurité.

• Craint l’aide médicale.

• Ne veut pas être ridiculisé par ses collègues.

• N’aime pas la bureaucratie.

• Craint que le surveillant ne se choque.

• Ne veut pas perdre de temps.

Il s’agit :

• de trouver toutes les causes;

• de prévenir d’autres accidents;

• d’assurer la diligence raisonnable à chaque niveau;

• de réduire le nombre d’accidents et les coûts;

• de démontrer aux travailleurs que la direction veille à la santé et à la sécurité.

Le but d’une enquête sur un accident

Il ne s’agit pas :

• de simplement remplir un rapport d’accident (Formulaire 67);

• de blâmer quelqu’un ou de le pointer du doigt;

• d’un tribunal.

Le but d’une enquête sur un accident

Politique

• Tous les incidents / accidents feront l’objet d’une enquête.• Les surveillants de première ligne mèneront les enquêtes.• La façon dont les recommandations seront appliquées et

évaluées.• On encourage les travailleurs à déclarer tous les

incidents / accidents.

Chaque employeur devrait avoir une politique et une procédure écrites. La politique devrait préciser les points suivants :

Procédures (détaillées)

Étapes à suivre pendant une enquête sur un incident :

1. Encourager tous les travailleurs à signaler les incidents immédiatement.

2. Le personnel de surveillance doit examiner la situation.

3. Prendre des mesures immédiates au besoin.

4. Adresser au comité mixte d’hygiène et de sécurité pour assurer un suivi.

Procédures (détaillées)

Étapes à suivre pendant une enquête sur un accident :

1. Activités initiales2. Recueillir les renseignements pertinents3. Analyser les renseignements4. Rédiger le rapport5. Faire le suivi

Le surveillant mène l’enquête

• Deux points de vue différents :

« Voilà l’occasion de prévenir un autre accident. »

« C’est un surplus de travail inutile et une perte de temps. »

Un enquêteur compétent…

• présume qu’on peut prévenir tous les accidents;

• essaie de trouver de nombreuses causes et non seulement la cause la plus évidente;

• est un bon écouteur;

• n’essaie jamais de blâmer quelqu’un;

• est aussi objectif que possible;

• n’oublie jamais le but de l’enquête.

Trousse d’enquête

• Appareil photo, pellicule et flash

• Ruban à mesurer

• Planchette / Tablette

• Lampe de poche

• Crayons / Stylos

• Formulaire d’enquête sur un accident

• Politique d’enquête

• Craie (jaune / blanche)

• Liste de contrôle

Trousse

d’enquête du

comité mixte

Techniques d’entrevue

1. Essayer de faire un entretien privé.

2. Placer la personne dans un bon état d’esprit.

3. Laisser la personne raconter les faits dans ses propres mots.

4. Chercher à savoir si vous avez bien compris.

5. Terminer l’entretien sur une note positive.

Questions

· Qui?

· Quoi?

· Où?

· Quand?

· Pourquoi?

· Comment?

Points à ne pas oublier

• Tenir compte des sentiments des autres.• Trouver un lieu confortable pour mener

l’entrevue.• Ne pas conclure sans réflexion et ne pas juger

à l’avance.• Ne jamais répéter de l’information confidentielle

obtenue d’une autre personne.• Demeurer sur les lieux après avoir terminé

l’enquête officielle.

Rapport d’enquête

• Le rapport devrait comprendre les renseignements pertinents obtenus de toutes les sources, les causes immédiates et de base ainsi que les mesures correctives recommandées.

• On doit assurer la confidentialité.

• Les recommandations devraient être concrètes, précises, réalistes et mesurables.

Module 4 – Étude de cas

• Nous mènerons maintenant une enquête sur un accident.

Option

• Les participants voudront peut-être enquêter sur un accident qui est déjà survenu à leur lieu de travail.

Résumé

• la différence entre un accident et un incident;

• que les causes fondamentales sont les vraies raisons pourquoi les accidents surviennent;

• qu’une bonne enquête sur un accident réduira les chances qu’un accident du genre ne se reproduise à l’avenir.

Dans le cadre de cet atelier, on vous a aidé à comprendre :

Les enquêtes efficaces sur les accidents peuvent prévenir des blessures, réduire les coûts et contribuer à une attitude positive

face à la sécurité dans le lieu de travail.