les doctrines pénales
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Introduction
Les doctrines pnales constituent lensemble des principes
juridiques, philosophiques et sociaux noncs, qui traduisent une
certaine conception de la justice pnale et de la juridiction
criminelle. Cest ainsi que le droit pnal actuel est le fruit dune
volution qui sest tale sur plusieurs sicles depuis lpoque de
la justice priv dans lAntiquit qui sest mtamorphose plus tard
en raction publique.
Il a fallu attendre le sicle des philosophes pour quune vritable
et srieuse rexion sintresse aux principes de la justice
criminelle. Le !"mesicle se caractrise par llaboration de la
premire conception scienti#que en la matire qui sintresse $ la
justice absolue. Celle%ci marquera lon&temps les institutions
europennes et trouvera son prolon&ement rationnel et modrdans les ides qui pr'nent lutilit de la peine. Au !(mesicle, la
justice pnale conna)t une vritable mutation avec les positivistes
qui bouleversent la pense classique. Avec lvolution de la notion
des droits de lhomme au niveau international, on a vcu
lmer&ence du mouvement de la *fense +ociale dont la
souplesse et le bon sens vont marquer un trs &rand nombre del&islations.
Les doctrines pnales ont t dune importance particulire car
aant permis, de par leur contenu, $ inuencer le sstme pnal.
+-inspirer d-une telle doctrine ou d-une autre, revient $ dire que
chacune des doctrines pnales vhicule une philosophie donne,
c-est%$%dire que les apports se dirent d-une doctrine $ l-autre.
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Ainsi, il est important de se poser la question suivante /
0uels sont les apports des principales doctrines pnales qui ont
contribu $ lvolution du droit pnal 1
2ous allons essaer, dans une premire partie, dexposer lesdoctrines mettant laccent sur linfraction et la peine consquente
(I)et dans une deuxime partie, les doctrines mettant laccent
sur la personne du dlinquant et la dfense sociale (II).
I) DOCTRINES METTANT LACCENT SUR LINFRACTION ET
LA PEINE CONSEQUENTE
Le maintien du contrat social et la protection de la socit
face au phnomne criminel, et ce en dpit de la personnalit du
dlinquant constituent lultime #nalit des penses classique et
no%classique.
A) La doctrine clai!ue
+inscrivant dans la voie de la thorie du contrat social, cette
doctrine pr'ne la protection de la socit en dpit de la
personnalit du dlinquant et ses premires rexions se
consacrent au 3 *roit de punir 4. 5lle est dite classique parce
quelle na pas totalement rompu avec les solutions punitives en
vi&ueur au moment de son apparition. 5lle nen a m6me pas
boulevers les piliers porteurs.
*eux &rands noms se d&a&ent 7 celui de 8eccaria et de
8entham. 5n eet, la doctrine classique doit normment $
Cesare 8eccaria et $ son 3 9rait des dlits et des peines 4. Ce
principe de la l&alit des dlits et des peines consacre une
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limitation du pouvoir de l5tat en matire de rpression et
constitue depuis lors le socle du droit pnal.
5n outre, 8entham fonde lui aussi le droit de punir de la socit
sur un but utilitaire, il demande que soit pris en compte lescirconstances, il demande la suppression des peines corporelles
au bn#ce des peines privatives de libert et pr'ne lui aussi la
prvention de la rcidive.
Les classiques d&a&ent de la thorie du contrat social un double
postulat /
+elon eux, toute faute implique une sanction 7 autrement dit,
lindividu qui commet une infraction est dtermin par son libre
arbitre et la peine qui lui est ini&e est une sanction naturelle. Au
sujet du ;ouvoir de ;unir/ La doctrine classique se scinde en deux
courants /
% le courant "oral qui est celui de la justice absolue7 $ traversses auteurs estre, ce courant suppose que
3 que la sanction soit utile ou pas, latteinte $ lordre social doit
6tre rprime 4. Ce courant soulve une critique la considrant
comme tant une pense trop excessive et entra)nant une
confusion entre la morale, la reli&ion et le droit pnal et constitue
par consquent une violation des droits de lhomme 7% le courant utilitaristedont les auteurs sont 8eccaria et =rm
8entham. Ce courant pr'ne lutilit de la peine et considre que
3 l5tat na pas de pouvoir de rpression sans limite, La sanction
ne peut intervenir que dans la mesure o? elle est utile $ la
dfense de la socit 4. *onc la sanction ne se justi#e que par son
utilit pnale. *onc, il est inutile de sanctionner un acte qui ne
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constitue ni un trouble $ lordre social ni une atteinte aux
individus.
Cest ainsi que Les ides de cette doctrine classique furent
consacres par la rvolution de !"(, et constituent actuellementle socle de notre droit pnal actuel notamment $ travers le
principe de la l&alit des dlits et peines.
5n somme, on doit $ cette doctrine plusieurs apports notables $
savoir/
% le principe de la lgalit des dlits et peines;
% la rclamation de l'abolition de la peine de mort;
% la conscration des peines privatives de libert;
% la suppression des chtiments corporels.
% Sur le plan processuel, le procs devient oral, public
et contradictoire
Cependant, il convient de si&naler que des critiques ont t
formules $ l&ard de la doctrine classique7 L-utilit est
considre comme tant est une notion relative, car il est souvent
diBcile de dterminer ce qui est utile de ce qui ne lest pas. Cest
ainsi que ces critiques ont favoris la naissance dune autre
doctrine dite noclassique qui nest rien dautre que le
prolon&ement de la doctrine classique.
#$ La doctrine n%oclai!ue
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;rolon&ement de la doctrine classique, la doctrine
noclassique pr'ne une nouvelle politique criminelle relative $ la
fois $ la thorie de linfraction et $ celle de la sanction 7 donc elle
propose une conciliation entre lutilitarisme et la justice absolue.
5lle est aussi appele 3 clectique 4 car se situant $ mi%chemin
entre les ides de 8eccaria et celles des tenants de la justice
absolue. +es principaux reprsentants sont Louis%;hilippe DuiEot ,
Fossi et Grtolan. Ainsi, La doctrine no%classique rsume la
snthse entre les ides de la Fvolution et celles de lAncien
*roit dans la formule suivante / 3 ;unir ni plus quil nest juste, ni
plus quil nest utile 4. Il sa&it dune combinaison entre la thorie
de lutilit sociale et de la justice morale et de cette conciliation
dcoulent plusieurs consquences /
5n eet, selon les noclassiques, pour parvenir $ une peine juste,
il faut ncessaire procder $ une individualisation de cette peine
et cest en cela quils se dmarquent des classiques .+ans doutetous les hommes sont%ils libres, mais tous ceux qui commettent le
m6me dlit ne sont pas identiques / leur pass, les circonstances
de commission de linfraction, leur personnalit, leur sexe sont
autant dlments qui direncient les individus. Autrement dit la
responsabilit doit sapprcier in concreto, ce qui suppose un
pouvoir dadaptation de la peine reconnu au ju&e. +i pour lesclassiques, tous les hommes sont libres et possdent le m6me
de&r de libert, les noclassiques nadmettent que le premier
point et selon eux le ju&e doit individualiser la peine en fonction
de libert de chaque individu.
Gutre son individualisation, la peine ne doit pas 6tre trop
lourde pour 6tre juste. >ais ce nest pas tout / la peine doit aussi
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6tre utile cest%$%dire rtributive et amendante et par l$ les no%
classiques renouent avec la pense des juristes canonistes. Les
noclassiques ont voulu limiter le pouvoir de crer des
incriminations reconnu $ ltat, comme le montre le fameux
ada&e prcit 7 chaque incrimination doit 6tre juste et utile. Ainsi,
le meurtre doit 6tre incrimin car sa rpression est utile $ la
socit et moralement juste pour son auteur.
Il importe $ ce sujet de si&naler que cette double fonction de la
peine a t spcialement dveloppe par lcole pnitentiaire qui
voit dans la prison une sorte de panace et qui est $ lori&ine
dune science nouvelle, la science pnitentiaire. ;ar ailleurs, Le
no%classicisme a exerc une profonde inuence sur le droit
positif.
Cette doctrine a le mrite de l'largissement des
circonstances attnuantes, l'adoucissement des peines et
l'avnement de la science pnitentiaire.
9outefois, ces deux doctrines Jclassique et noclassiqueK mettant
laccent sur linfraction et la peine consquente ont fait de
critiques notamment celles venant de la doctrine moderne qui en
bouleversa les idaux.
II) Doctrine "ettant laccent ur la &eronne du
d%lin!uant et la d%'ene de la oci%t%
*eux courants ont marqu cette priode dite de modernit /
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A) LA DOCTRINE POSITI(ISTE
+a conception soppose $ celle des classiques et ses
principaux fondateurs sont Lombroso, Merri et Darofalo. Les
positivistes font sortir lhomme criminel du cadre abstrait vers
une ralit concrte.Autrement dit, on assiste $ un passa&e
dun dlinquant libre et conscient $ un dlinquant dtermin par
sa condition phsique et sociale . La doctrine positiviste rejette le
postulat du libre arbitre de la doctrine classique et soumet le
crime ainsi que le criminel $ des conditions dterminantes,
aboutissant $ la notion dtat dan&ereux. Il propose de remplacer
les termes dinfractions et de responsabilit par la notion de
3 dan&erosit 4.Ainsi, $ loppose des classiques, les positivistes dfendent que
lhomme criminel est caractris par le dterminisme et donc
par lirresponsabilit morale.Cest $ travers les concepts de dterminisme et dirresponsabilit
morale que les auteurs de lcole positiviste expliquent le
phnomne criminel. Il est le rsultat de facteurs endo&nes et
exo&nes.Ainsi, *ans cette doctrine, le dlinquant est considr comme
tant le jouet des divers facteurs, qui sont daprs Lombroso des
facteurs endo&nes Jdes criminels nsK, ou daprs Merri des
facteurs exo&nes Jlis au milieu phsique, familial, professionnel,
conomique et social du dlinquant, ainsi qu$ la &o&raphieK.Cette doctrine proposera en consquence des mesures
prventives ainsi que des mesures dfensives et des peines $
m6me dliminer ou plut't de limiter la criminalit.Il est incontestable que la doctrine positiviste a ouvert de &rands
horiEons $ la recherche criminolo&ique et a enrichi le droit pnal
classique, et ce en aant dmontr la fausset de lapproche
abstraite et uniforme du dlinquant, tout en mettant laccent sur
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la ncessit de varier les peines en fonction du dlinquant Jle
principe de lindividualisationK et des infractions.Cette doctrine tait $ l-ori&ine de plusieurs apports notamment/
% le principe de l'individualisation de la peine;
% remplacement des peines par des mesures ded!ense;
% mesures de proph"la#ie sociale.9outefois, cette doctrine a t critique pour son principe de
dterminisme, car il carte la notion de la libert humaine et
enlve $ la sanction une partie de son eBcacit et de sa
si&ni#cation.
#) LA DOCTRINE DE LA DEFENSE SOCIALE*eux auteurs ont marqu cette cole Drammatica et >arc Ancel$%e mouvement e#trmiste & #pression originaire;our Drammatica, il faut remplacer les notions dinfraction, de
dlinquant, de responsabilit et de peine par les notions
dantisocial, de subjectivisme et de mesures prventives ou
curatives. ;our linfraction ce qui est important, ce nest pas lacte
aant entrain le domma&e, mais le sujet qui la commis
JlantisocialK.Ainsi pour Drammatica, il faut chan&er le droit pnal, la procdure
pnale et le sstme pnitentiaire. >ais cette doctrine souleva de
nombreuses critiques et ractions de lextrieur, ainsi quau sein
m6me du mouvement de la dfense sociale.$%e mouvement raliste & #pression nouvelle
;ar contre, la doctrine de >arc Ancel, qui est la doctrine de la
dfense sociale nouvelle, entend donner $ la politique criminelle
un sens plus rationnel et scienti#que, et cela en sinspirant des
sciences de lNomme $ savoir la mdecine, la pscholo&ie, la
sociolo&ie...Cette cole rejette &alement la peine de mort et
lide de ven&eance. 5lle divise le procs en deux phases / la
premire consiste $ tablir les faits, ensuite la deuxime sera le
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choix de la sanction, en se basant sur la personnalit du
dlinquant et pour ce fait, le ju&e sera associ $ des mdecins,
des pscholo&ues ...et en#n, la sanction prononce doit 6tre
rvocable. Il faut avant tout prvenir linfraction. ;our se faire, il
faut dterminer la peine la plus adquate. Ce mouvement estime
quil faut permettre aux dlinquants de se rinsrer dans la
socit car cette rinsertion doit permettre dviter la rcidive.%a doctrine de la d!ense sociale est l'origine de
plusieurs contributions louables savoir&% l'apparition de l'institution de uge d'application de la
peine;
% la libration conditionnelle;% travau# d'intr*t gnral% l'aournement de la peine;% surveillance lectroni+ue..
CONCLUSIONIl convient de retenir que le droit pnal a connu tout au lon&
de son histoire une certaine volution qui est marque pour une
&rande partie par lapport majeur des principales doctrines
pnales. Cest ainsi que la doctrine classique de Csar 8eccaria
et la doctrine noclassique qui en constitue le prolon&ement ont
toutes deux mis laccent sur linfraction et la peine applicable et
ont favoris la dfense de la socit en dpit de la personnalit du
dlinquant.
Il faut attendre le OIOme pour voir la naissance de doctrines ditesmodernes qui prendront en considration la personnalit du
dlinquant.>al&r les diver&ences dopinions entre ces direntes doctrines,
toutes ont t dune importance capitale pour lvolution de notre
sstme pnal car laant permis de passer dune politique
criminelle protectrice de la socit $ une politique criminelle
protectrice des droits fondamentaux de l6tre humain.(
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#ilio*ra&+ie ,
% *rissi Alami >achichi, droit pnal
&nral% Cesare 85CCAFIA, 9rait des dlits et
des peines% Cahiers de dfense sociale, 8ulletin de
la +ocit internationale de dfensesociale pour une politique criminelle
humaniste, :PP% QQQ.jurisfac.or&
!P