les depreciations d’actif

Module 721 Chapitre II 1

LES LES DEPRECIATIONS DEPRECIATIONS

D’ACTIFD’ACTIF


D’ACTIFD’ACTIF

I . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONSI . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONS1.1. Objet des dépréciations Objet des dépréciations 2.2. Définition d’une dépréciationDéfinition d’une dépréciation3.3. LesLes différentes formes de dépréciations différentes formes de dépréciations4.4. ExemplesExemples



D’ACTIFD’ACTIF


D’ACTIFD’ACTIFII. LES II. LES DEPRECIATIONDEPRECIATIONSS1.1. Calcul de la dépréciationCalcul de la dépréciation2.2. Détermination du montant de la dépréciation àDétermination du montant de la dépréciation à

constater constater3.3. Comptabilisation des dépréciationsComptabilisation des dépréciations4.4. ExemplesExemples5.5. Incidences sur les documents de synthèseIncidences sur les documents de synthèse6.6. Principes comptables applicables aux Principes comptables applicables aux

dépréciationdépréciationss



D’ACTIFD’ACTIF


D’ACTIFD’ACTIFIII. LES AMORTISSEMENTS III. LES AMORTISSEMENTS 1.1. Biens amortissablesBiens amortissables2.2. Définition de l’amortissementDéfinition de l’amortissement3.3. La base amortissableLa base amortissable4.4. La durée d’amortissementLa durée d’amortissement5.5. Date de début de l’amortissementDate de début de l’amortissement6.6. Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement7.7. Comptabilisation de l’amortissement Comptabilisation de l’amortissement

économiqueéconomique



D’ACTIFD’ACTIF


D’ACTIFD’ACTIF

IV. LA MODIFICATION DU PLAN D’AMORTISSEMENT

1. Les causes2. Le test de valeur3. Exemples


LES DEPRECIATIONS D’ACTIF

I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS

1. Objet des dépréciations doc 1 p 6• Une dépréciation ne peut porter que

sur un élément d’actif.• Tous les éléments d’actif peuvent se

déprécier, à l ’exception des disponibilités.



I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS

2. Définition d’une dépréciation (1/2) page 8

Il y a dépréciation lorsque la valeur actuelle de l’actif est inférieure à la valeur d’entrée de cet actif.



I . OBJET ET DEFINITION DES DEPRECIATIONS2. Définition d’une dépréciation (2/2)

(cf page 10 et doc 3 p 7)

La valeur actuelle d’un actif est définie comme étant la : Valeur la plus élevée entre la valeur vénale et la valeur d’usage (PCG art.322-1-8 nouveau)



I . OBJET ET DEFINITIONS DES DEPRECIATIONS

3. Les différentes formes de dépréciations doc 1 p 6 • Les dépréciations à caractère irréversible Amortissement• Les dépréciations à caractère non

irréversible Dépréciations



II. LES DEPRECIATIONS1. Calcul de la dépréciation (1/2) cf. doc 4 p 13

La dépréciation est calculée lorsque :• la valeur actuelle de l’actif est inférieure à la

valeur d’entrée (actif non amortissable), ou • lorsque la valeur actuelle de l’actif est

inférieure à la Valeur Nette Comptable (actif amortissable)

VNC =Valeur brute de l’actif diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations



II. LES DEPRECIATIONS1. Calcul de la dépréciation (2/2)

Le montant de la dépréciation est égal à :• Actifs non amortissables :

Valeur d’entrée – valeur actuelle

• Actifs amortissablesValeur nette comptable – valeur

actuelle



II. LES DEPRECIATIONS2. Détermination du montant de la dépréciation à

constater (1/2) doc 4 p 133 cas possibles : • Pas de dépréciation antérieure le

montant de la dépréciation à constater = montant de la dépréciation calculée.

• Il existe une dépréciation antérieure mais son montant est inférieur à la dépréciation il faut compléter la dépréciation existante à hauteur de la dépréciation actuelle.



II. LES DEPRECIATIONS2. Détermination du montant de la

dépréciation à constater (2/2)Il existe une dépréciation antérieure mais son montant est supérieur à la dépréciation actuelle

il faut réduire la dépréciation existante et la ramener à la dépréciation actuelle.



II. LES DEPRECIATIONS3. Comptabilisation des dépréciations3.1. Comptabilisation des dépréciations. Doc 5 p 14

Une constitution ou une augmentation de dépréciation se traduit :

• au débit par un compte 68 « Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions »

• au crédit par le compte d’actif à déprécier comportant un 9 en deuxième position.



II. LES DEPRECIATIONS3. Comptabilisation des dépréciations3.2. Comptabilisation des reprises sur

dépréciations. Doc 6 p 15Une réduction ou une annulation de dépréciation se traduit :

• Au débit par le compte d’actif déprécié comportant un 9 en deuxième position.

• Au crédit par le compte 78 « Reprise sur dépréciations »



II. LES DEPRECIATIONS4. Exemples doc 7 p 16 cas 1

68665 Dotations aux dépréciations des VMP

500,00

5903 Dépréciations des VMP 500,00

Constitution dépréciation : (30-25)*100 = 500



68174

Dotations aux dépréciations des créances

840,00

4916 Dépréciations des créances douteuses

840,00

Constitution dépréciation: (1 435,20/1,196)*70% = 840

II. LES DEPRECIATIONS4. Exemples doc 7 p 16 cas 2



II. LES DEPRECIATIONS5. Incidences sur les documents de synthèse doc 8 P 17Sur le compte de résultat :• Augmentation des charges par nature (exploitation,

financières, exceptionnelles)Sur le bilan :• Réduction de la valeur nette du bien à l’actif du bilanIncidence financière :• Dotations aux dépréciations = charges non

décaissables.• Constitue un élément de la capacité

d’autofinancement de l’entreprise



II. LES DEPRECIATIONS5. Incidences sur les documents de synthèse

Extrait bilan 31 12 N après inventaire p 18

Actif Brut Amort/dépréciation

net

Actif immobiliséImmobilisations FinancièresTitres immobilisés 20 000 4 000 16 000


LES DEPRECIATIONS D’ACTIFII. LES DEPRECIATIONS5. Incidences sur les documents de synthèseExtrait compte de résultat 31 12 N après inventaire p 19

Charges financières

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 4 000



• Calcul de l’ajustement nécessaire au 31 12 N+1 p 19

Valeur acquisition 20 000

Valeur actuelle 31 12 N+1 19 000

Dépréciation 1 000

Dépréciation existante au 31 12 N+1 avant inventaire = dépréciation 31 12 N

4 000

Ajustement (reprise) - 3 000



• Écriture au 31 12 N+1, page 19

2971 Dépréciations des titres immobilisés

3 000

78662 Reprise sur dépréciation des immobilisations financières

3 000

Ajustement dépréciations sur titres immobilisés



• Extrait bilan 31 12 N+1 après inventaire p 20

Actif Brut Amort/dépréciation

net Net N-1

Actif immobiliséImmobilisations FinancièresTitres immobilisés 20 000 1 000 19 000 16 000



• Extrait compte de résultat 31 12 N+1 après inventaire p 20

Produits financiers

Reprises sur dépréciations 3 000

Charges financières

Dotations aux dépréciations



II. LES DEPRECIATIONS6. Principes comptables applicables aux dépréciations

Principe de non compensation : • Le calcul des dépréciation doit être fait élément

par élément• les plus values latentes ne peuvent pas compenser

les moins values latentes.

Principe de prudence : Seules les moins values latentes sont

comptabilisées


LES DEPRECIATIONS D’ACTIFII. LES DEPRECIATIONS6. Principes comptables applicables aux dépréciationsExemple : doc 11 p 22 Calcul des dépréciations sur créances

douteuses

Clients

Dépréciation nécessaire

Dotation reprise

Barne 27 000 * 0,7 = 18 900

18 900-5 400 = 13 500

EOUD 0 5 250

ESPA 4 000 3 100

LUNS 8 900 8 900

TOTAUX 22 400 8 350



• Écriture au 31 12 N, page 23

416 Clients douteux 21 288,88

411 Client 21 288,88

Transfert Luns en douteux




654 Pertes sur créances irrécouvrables

5 700,00

44571 TVA collectée 1 117,20

416 Clients douteux 6 817,20

Perte sur EOUD




68174 Dotations aux dépréciation des créances

22 400,00

4916 Dépréciations des créances

22 400,00

Dotations aux dépréciations sur créances




4916 Dépréciations des créances

8 350,00

78174 Reprises sur dépréciations des créances

8 350,00

Reprise sur dépréciation sur créances



III. LES AMORTISSEMENTS 1. Biens amortissables page 24

Actif dont l’utilisation par l’entreprise est déterminable.

L’utilisation d’un actif est déterminable lorsque l’utilisation prévue pour cet actif est limitée dans le temps du fait :– de l’usure physique de l’actif, – de l’évolution technologique (obsolescence), – de règles juridiques (protection légale)



III. LES AMORTISSEMENTS 2. Définition de l’amortissement page 24

L’amortissement est la répartition systématique du montant d’un actif amortissable en fonction de son utilisation.



III. LES AMORTISSEMENTS 3. La base amortissable doc 12 p 25

Base amortissable = Valeur brute du bien moins valeur résiduelle de ce bien, (montant, net des coûts de sortie attendus, que l’entreprise obtiendrait de la cession de l’actif sur le marché à la fin de son utilisation).

La valeur résiduelle est déterminée lors de

l’entrée du bien à l’actif. Elle doit être significative et mesurable



III. LES AMORTISSEMENTS 4. La durée d’amortissement page 26 et doc

13 p 26

Elle est déterminée par la direction de l’entreprise en fonction des caractéristiques propres de l’entreprise et de la façon dont celle-ci pense utiliser le bien.



III. LES AMORTISSEMENTS 5. La date de début de l’amortissement p 26 doc 14 p 26

Il s’agit de la date de mise en service du bien.



III. LES AMORTISSEMENTS

6. Les modes d’amortissements cf p 286.1. Le mode linéaire.

Il consiste à répartir linéairement la consommation des avantages économiques du bien sur sa durée d’utilisation.C’est le mode d’amortissement à appliquer, à défaut de mode mieux adapté.



III. LES AMORTISSEMENTS

6. Les modes d’amortissements cf p 286.2. Les autres modes possibles.

• Amortissement variable, c’est-à-dire au rythme de consommation des avantages économiques.

• Exemples : nombre de km parcourus pour un véhicule, nombre d’heures d’utilisation pour un engin de chantier, etc.



III. LES AMORTISSEMENTS 7. Comptabilisation de l’amortissement

économiqueCf page 37 et 38

• La dotation se note au débit d’un compte 68 « dotations aux amortissements ».

• La dépréciation de l’actif se note au crédit du compte concerné avec un 8 en deuxième position.




1. Les causes cf page 33

Deux événements peuvent provoquer une modification du plan d’amortissement :

• Une modification significative de l’utilisation prévue

• Une modification de la base amortissable




2. Le test de valeur doc 15 P 34

L’objectif du test de valeur est de déterminer la valeur actuelle.Si Valeur actuelle < V.N.C. du plan

d’amortissement, il convient de : Constater une dépréciation Réduire la base d’amortissement pour les

exercices futurs.


LES DEPRECIATIONS D’ACTIFIV. LA MODIFICATION DU PLAN

D’AMORTISSEMENT

2. Le test de valeur doc 15 P 34

Valeur vénale > VNC ?

Valeur d’usage > VNC ?

Dépréciation : VNC - la plus forte des valeurs (vénale ou usage)

On retient la VNC

non

oui

oui

non




3. Exemples doc 16 p 35

A la fin de la première année, il faut constater une dépréciation de 96 -80 = 16



Plan d’amortissement situation 1, page 36

Ex Base

Amortissement

Dépréciation

cumul

VNC

1 120 24 16 40 80

2 80 80/4 = 20 60 60

3 60 20 80 40

4 40 20 100 20

5 20 20 120 0



Écritures à constater à la fin de l’exercice 2

681 Dotation aux amortissements

24

28(.)

Amortissements des immobilisations

24

Dotation aux amortissements

6816

Dotations aux dépréciations des immobilisations

16

29(.)

Dépréciation des immobilisations

16

Correction plan amortissement



Plan d’amortissement situation 2La valeur actuelle ne peut pas être supérieure à la VNC du

plan linéaire initial.

Ex Base

Amortissement Dépréciation

cumul

VNC

1 120 24 16 40 80

2 80 80/4 = 20 (12) 48 72

3 72 72/3 = 24 72 48

4 48 24 96 24

5 24 24 120 0



Écritures à constater à la fin de l’exercice 2

681 Dotation aux amortissements

20

28(.)

Amortissements des immobilisations

20

Dotation aux amortissements

29(.)

Dépréciations des immobilisations

12

7816

Reprise sur dépréciations des immobilisations

12

Correction plan amortissement



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Synthèse des grandes règles

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