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CHIFFRES CLÉS 2016 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets (en application du décret n°2000-404 du 11 mai 2000) Indicateurs techniques et financiers année 2016 LE SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DÉCHETS DU NORD DE LA CHARENTE-MARITIME

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Page 1: LE SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DÉCHETS DU NORD DE LA ... · de Charente-Maritime (3 intercommunalités) ... TERRITOIRE DE LA COMPÉTENCE COLLECTE ET DÉCHETTERIE Cette compétence

CHIFFRESCLÉS 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public

d’élimination des déchets(en application du décret n°2000-404 du

11 mai 2000) Indicateurs techniques et financiers année 2016

LE SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DÉCHETS DU NORD DE LA CHARENTE-MARITIME

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20 062 tonnes 175 kg/hab.

5 557 tonnes 48 kg/hab.

4 452 tonnes

39 kg/hab.3 416 tonnes

30 kg/hab.

ORDURES MÉNAGÈRES EMBALLAGES + CARTONS VERRE PAPIER

DÉCHETTERIES

114 968 habitants158 communes

de Charente-Maritime (3 intercommunalités)

38 693 tonnes (hors cartons)

337 kg/hab.

TERRITOIRE DE LA COMPÉTENCE

COLLECTE ET DÉCHETTERIE

Cette compétence organise les services de collecte des

emballages, papiers, ordures ménagères,

l’aménagement et l’exploitation des déchetteries et les actions

en faveur du tri et de la réduction des déchets.

CDC AUNIS ATLANTIQUE

CDC AUNIS SUD

VALS DE SAINTONGECOMMUNAUTÉ

CHARENTE-MARITIME

TOTAL

629 kg/hab.

3CHIFFRES CLÉS 2016

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INDICATEURS

DE LA RÉDUCTION

-57KG

+25KG

OBJECTIFS 2020TERRITOIRE ZÉRO GASPILLAGE ZÉRO DÉCHET

DÉVELOPPER DES FILIÈRES LOCALES DE RECYCLAGE ET

CRÉER DE L’EMPLOI

ORDURESMÉNAGÈRESATTEINDRE

165 KG / HAB / AN

EMBALLAGES

+ 30% D’EMBALLAGES

COLLECTÉS

100% DE FOYERS

COMPOSTEURS

COLLECTER PLUS SOUVENT

LES EMBALLAGES QUE LES ORDURES

MÉNAGÈRES

TERRITOIRE COLLECTE ET DÉCH

ETT

ERIE

+ 13 Kg/hab

d’emballages

-15Kg/hab

d’orduresménagères

ENTRE20152016

4 CHIFFRES CLÉS 2016

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INDICATEURS

DE LA SENSIBILISATIONTERRITOIRE COLLECTE ET DÉCH

ETT

ERIE

11 992 personnes sensibilisées

13 755 foyers sensibilisés

au tri et équipés de bacs individuels

61visites

du centre de tri 961 enfants et 482 adultes

19 réunions publiques

2 100 habitants - 608 composteurs

91prêts de points tri, gobelets,

bacs de collecte

4 347 enfants et 6 312 adultes sensibilisés.Permanences compostage, animations dans les écoles,

manifestations locales.

des foyers ont été équipésd’un composteur

et sensibilisés entre 2008 et 2016 soit 29 331 foyers.

2 880 foyers en 2016.

63%

3 300 visiteurs

3 pages thématiques2 000 abonnés

participants à la semaine de la réparation

10 emplois

dédiésà la sensibilisation

2 zones

de gratuité

200 artisans

10 collectivités

404animations

5CHIFFRES CLÉS 2016

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INDICATEURS

DE LA COLLECTE

TERRITOIRE DESSERVI 158 communes

3 intercommunalités . 114 968 habitants

FRÉQUENCES

ORDURES MÉNAGÈRES régie et prestation de service

(marchés publics) NCI Environnement

et BRANGEON ENVIRONNEMENT

EMBALLAGES régie et prestation de service

(marchés publics) NCI Environnement

VERRE prestation de service

(marchés publics) NCI Environnement

PAPIER prestation de service

(marchés publics) VEOLIA

RÉGIE

14 camions

43 emplois

409 335 kms parcourus

262 869 litres de carburant

PRESTATION DE SERVICE

4 camions

8 emplois 3 camions

3 emplois

1 149 bornes

TERRITOIRE COLLECTE ET DÉCH

ETT

ERIE

CDC AUNIS ATLANTIQUE

CDC AUNIS SUD

VALS DE SAINTONGECOMMUNAUTÉ

EMBALLAGESporte à porte

1 fois par semaine

ORDURES MÉNAGÈRESporte à porte

1 fois toutes les 2 semaines

ORDURES MÉNAGÈRES porte à porte

1 fois par semaine (centre ville de Surgères,

Aigrefeuille et Marans)

EMBALLAGES & ORDURES MÉNAGÈRES

bacs de regroupement1 fois par semaine

EMBALLAGESporte à porte

1 fois toutes les 2 semaines

ORDURES MÉNAGÈRES porte à porte

1 fois par semaine

MODALITÉS D’EXPLOITATION DU SERVICE

6 CHIFFRES CLÉS 2016

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TERRITOIRE COLLECTE ET DÉCH

ETT

ERIE INDICATEURS

DE LA COLLECTE

LA COLLECTE INCITATIVE*

RÉSULTATS :

+35% D’EMBALLAGES

-20% D’ORDURES

MÉNAGÈRES Pour réduire

les ordures ménagères, encourager le compostage et le tri,

Cyclad a fait le choix de la collecte incitative

La collecte incitative c’est faire de

la collecte des emballages la collecte principale en les collectant + souvent que les ordures ménagères

Sa mise en place a été associée à l’équipement en bacs pour chaque

foyer, à l’extension des consignes de tri à tous les emballages et

à la fourniture gratuite d’un composteur

+

ÉVOLUTION DE LA PRODUCTION DE DÉCHETS PAR HABITANT ET PAR AN (KG/HAB)

*Mise en place sur les CDC Aunis Sud et Aunis Atlantique

7CHIFFRES CLÉS 2016

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INDICATEURS

DES DÉCHETTERIES

24 filièresVégétaux, cartons, métaux, bois, huiles minérales, huiles de fritures, Déchets Diffus Spécifiques (DDS), tout-venant,

polystyrène, piles, textiles, plâtre, batteries, palettes, cagettes, plastiques souples, radiographies, Déchets d’Equipements

Electriques et Electroniques (DEEE), gravats, mobilier, cartouches d’encre, coquilles,

ampoules, caissons de réemploiCollectes ponctuelles : pneumatiques.

Modalités d’exploitation du service Haut de quai : régie

Bas de quai : prestation de service (marchés publics) NCI Environnement

TERRITOIRE COLLECTE ET DÉCH

ETT

ERIE

22 déchetteries

8 CHIFFRES CLÉS 2016

CHARRON

LONGÈVES

MARANS

LE THOU

AIGREFEUILLE D’AUNIS

ST SAUVEUR D’AUNISVOUHÉ

ST SATURNIN DU BOIS

SURGÈRES

VANDRÉVERGNÉ

ANNEZAYST JEAN D’ANGÉLY

AULNAY DE SAINTONGE

NÉRÉ

ST SAVINIEN

ASNIÈRES LA GIRAUD

ST JULIEN DE L’ESCAP

MATHA

COURÇON

BEAUVAIS SUR MATHABERCLOUX

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7 545TONNES

2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

7 659TONNES

8 527TONNES

8 984TONNES

7 722TONNES

6 587TONNES 6 325

TONNES

ÉVOLUTION DU TOUT VENANT (NON RECYCLABLE)

INDICATEURS

DES DÉCHETTERIESVÉGÉTAUX . 11 629 tonnesPlateforme de compostage - coûte 34€ la tonne

GRAVATS . 10 962 tonnesRecyclage en remblai et stockage en ISDI - coûte 16€ la tonne

TOUT VENANT . 6 325 tonnesstockage en ISDND - coûte 154€ la tonne

BOIS . 4 049 tonnesRecyclage en copeaux et bois de chauffage - coûte 74€ la tonne

MOBILIER . 1 786 tonnespris en charge par Ecomobilier www.ecomobilier.fr

MÉTAUX . 1 703 tonnesRecyclage - rapporte 58€ la tonne

DEEE . 1 526 tonnespris en charge par Ecosystèmes www.ecosystemes.fr

DIFFUS SPÉCIFIQUES . 217 tonnespris en charge par EcoDDS et SNATI-SARP SUD OUEST

PLÂTRE . 198 tonnesrecyclage en nouvelles plaques de plâtre – coûte 110 € la tonne

TEXTILE . 97 tonnescollecte, tri, réemploi et recyclage par Le Relais 17 www.lerelais.org

HUILES MINÉRALES . 54 tonnestraitées par SEVIA

POLYSTYRÈNE . 29 tonnesrepris par ISOBOX (St Sauveur d’Aunis – 17)

PNEUS . 29 tonnespris en charge par la filière ALIAPUR

COQUILLES . 24 tonnesrecyclage par OVIVE (Perigny - 17)

BATTERIES . 20 tonnes

PLASTIQUES SOUPLES . 19 tonnes

HUILES VÉGÉTALES . 13 tonnescollecte et traitement par la SNATI-SARP SUD OUEST et ROULE MA FRITE

PILES . 12 tonnesprises en charge pas COREPILE

PALETTES . 4 484 unitésrecyclage par OUEST-PALETTES

RADIOGRAPHIES . 1 tonne

CARTOUCHES D’ENCRE . 92 kg

LAMPES

CAGETTES

CAISSONS DE RÉEMPLOI

TOTAL . 38 693 tonnes

16% (tout venant) sont stockés en ISDND.

14% (la moitié des gravats) sont stockés en ISDI.

70%

ISDI Installation de Stockage de Déchets InertesISDND Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux

NOUVEAU

des matériaux collectés sont traités et valorisés.

NOUVEAU

NOUVEAU

NOUVEAU

NOUVEAU

TERRITOIRE COLLECTE ET DÉCH

ETT

ERIE

9CHIFFRES CLÉS 2016

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ENSEMBLE DU TERRITOIRE

COMPÉTENCE TRAITEMENT

10 CHIFFRES CLÉS 2016

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42 004 tonnes

215 kg/hab.12 306 tonnes

63 kg/hab.

8 967 tonnes

46 kg/hab.6 110 tonnes

31 kg/hab.

ORDURES MÉNAGÈRES EMBALLAGES + CARTONS

VERRE PAPIER

195 235 habitants204 communes

de Charente-Maritime (5 intercommunalités)

ENSEMBLE DU TERRITOIRE

COMPÉTENCE TRAITEMENT

CDC AUNIS ATLANTIQUE

CDC AUNIS SUD

VALS DE SAINTONGECOMMUNAUTÉ

CDA DE SAINTES

CDC ILE DE RÉ

Cette compétence commune à tous les adhérents organise

le transfert, le traitement et la valorisation de l’ensemble des déchets assimilés

produits sur le territoire.

CHARENTE-MARITIME

11CHIFFRES CLÉS 2016

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INDICATEURS

DU TRAITEMENT

Tonnage total traité en 2016

23 807 tonnesD’ORDURES MÉNAGÈRES

Modalités d’exploitation du service : Prestation de service pour l’exploitation

(marchés publics) : CYCLERGIE.

UVE de La Rochelle (17)CDA de La Rochelle

3 321 tonnesD’ORDURES MÉNAGÈRES

ISDND de Gizay (86)

VEOLIA

7 342 tonnesD’ORDURES MÉNAGÈRES

-6 749 tonnes

DE TOUT VENANT DE DÉCHETTERIEdont Ile de Ré

ISDND de Lapouyade (33)

VEOLIA

7 534 tonnesD’ORDURES MÉNAGÈRES

-8 109 tonnes

DE TOUT VENANT DE DÉCHETTERIEdont Saintes

CENTRES DE TRI

UVE Unité de Valorisation EnergétiqueISDND Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux

Dans le cadre du programme de suivi environnemental du site de Paillé : Analyses par sondes environnementales (type Jauge Owen) réalisées de juillet à septembre 2016.

Résultats publiés sur www.cyclad.org.

Analyses en semi-continu des dioxines et furanes, analyses semestrielles des rejets atmosphériques, analyses trimestrielles de la composition des mâchefers et des Résidus d’Epuration des Fumées de l’Incinération des Ordures Ménagères. Résultats publiés sur www.groupe-tiru.com/francais/sante-securite-environnement/Resultats-environnementaux/Paille-17. Certification ISO 14 001 et OHSAS 18 001.

MESURES PRISES DANS L’ANNÉE POUR PRÉVENIR LES EFFETS

SUR LA SANTÉ DE L’HOMME ET SUR L’ENVIRONNEMENT

Modalités d’exploitation du service : prestation de service (marchés publics)

Unité de traitement appartenant à CYCLAD :

Usine d’incinération des déchets ménagers de Paillé

capacité 30 000 tonnes/an. ALTRIANE - Salles sur Mer (17)

4 747 tonnesD’EMBALLAGES

-SITA - Poitiers (86)

2 844 tonnesD’EMBALLAGES

ENSEMBLE DU TERRITOIR

E TR

AIT

EMEN

T

12 CHIFFRES CLÉS 2016

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INDICATEURS

DE LA VALORISATIONVERRE

8 967 tonnes

PAPIER & CARTONS10 819 tonnes

ALUMINIUM33 tonnes

PLASTIQUE1 671 tonnes

ACIER564 tonnes

BRIQUES ALIMENTAIRES214 tonnes

19 169 453 nouvelles bouteilles fabriquées

1 189 483rouleaux de papier cadeau fabriqués

113 461bacs de collecte de 120 litres

10 779 chariots de supermarché fabriqués

44 628 375 boîtes à chaussures fabriquées

9 669vélos fabriqués

FERREUX DE L’INCINÉRATON

533 tonnes 764voitures fabriquées

ENSEMBLE DU TERRITOIR

E TR

AIT

EMEN

T

13CHIFFRES CLÉS 2016

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INDICATEURS

FINANCIERS

DÉPENSESDÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 17 267 248 €DÉPENSES D’INVESTISSEMENT 6 364 748 €

23 631 996 €

RECETTESCONTRIBUTION DES COLLECTIVITÉS 12 278 376 €RECETTES DES ÉCO-ORGANISMES 3 743 293 €VENTE DES MATÉRIAUX 1 831 575 €AUTRES 977 989 €RECETTES D’INVESTISSEMENT 7 219 069 €

26 050 302 €

MONTANT ANNUEL DES PRINCIPALES PRESTATIONS SUR CONTRAT

NCI Environnement 2 021 362 € TTCVeolia Poitou-Charentes (16) 1 860 095 € TTCVeolia Poitou-Charentes (17) 1 622 274 € TTCCDA La Rochelle 1 504 093 € TTCCyclergie 1 476 994 € TTCBrangeon Environnement 596 188 € TTCSuez Sud Ouest 387 807 € TTCSarp Sud-Ouest SNATI 125 832 € TTCTranspost Eco Industrie 120 111 € TTC

Résultats budgétaire de l’exercice 2016 issus du compte de gestion.

Pour l’année 2016, un emprunt de 3 millions d’euros a été réalisé

Les cotisations

2016 ont été

maintenues

par rapport

à 2015

14 CHIFFRES CLÉS 2016

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INDICATEURS

FINANCIERS

LE COÛT MOYEN DU SERVICE RENDU PAR HABITANTSource AREC Poitou-Charentes / ADEME

1 tonne compostée

coûte

0 €

1 tonne triée, collectée et

vendue coûte

30 €

1 tonne triée, collectée et

vendue coûte

0 €

1 tonne triée, collectée et

vendue coûte

15 €

coûte

75 €la tonne

rapporte

10 €la tonne

coûte

34 €la tonne

coûte

154 €la tonne

rapporte

58 €la tonne

coûte

16 €la tonne

78 €/habitant

CYCLAD101 €/habitant

POITOU-CHARENTES108 €/habitantCHARENTE-MARITIME

1 tonne collectée

et incinérée coûte

165 €

113 €/habitantMOYENNE NATIONALE

2014

20142015

2015 - 2016

15CHIFFRES CLÉS 2016

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LES AGENTS

65 agentsCOLLECTE

5 agentsMAINTENANCE

36 agentsDÉCHETTERIE

10 agentsSENSIBILISATION

10 agentsMOYENS GÉNÉRAUX

126 agents-

AGENTS TITULAIRES : 105EMPLOIS D’AVENIR : 8

REMPLAÇANTS : 13

LES ÉLUS

Jean GoriouxPRÉSIDENT

35 élusAU COMITÉ SYNDICAL

10 membresDU BUREAU

Syndicat Mixte CycladCS70019 - 1 rue Julia et Maurice Marcou - 17700 SurgèresTél. : 05 46 07 16 66 - E-mail : [email protected]° Siret : 251 701 900 00036

cyclad.org

chiff

resc

les 0

5-20

17 -

Impr

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on :

répo

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