le role des banques

7/18/2019 Le Role Des Banques

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Le role des banques dans le financement du commerce international. Facult des Sciences Juridiques Economiques et Sociales d'AGADIR.

Les activits internationales des entreprises sont nombreuse et varis. Leurfinancement a permis l'mergence de technique spcifiques. La premire priorit d'un exportateur et d'un importateur, est la scurit des aiements. Il n'y a plus de commerce international, s'il n'y a pas de confiance entre les oprateur. C'est pour contribuer cette confiance, que furent dvelopps les oyens de paiement documentaires. Ils sont brivement prsent la premire section de chapitre. Les exportations et les importations, sont les oprations commerciales lesplus frquentes auxquelles se livrent les entreprise. Les modalits de financementdu commerce international, ont beaucoup volu depuis le milieu de la dcennie 1980. D'une part, l'intervention des pouvoirs publics a quasiment disparu, avec pour consquence, le dveloppement des financements aux condition du march, et l'abondons des aides et procdures administratives, mises en place aprs la second guerre mondiale, et au lendemain de la crise ptrolire qui a dure de 1973 1979. D'autre part, cprocdures traditionnelle de crdit, de nouvelle modalits de financement (crdit bailinternational, forfaitage, affacturage, compensation) ont pris une importance considrable, au point d'assurer plus de la moiti du financement du commerce international. Ces diffrentes techniques - conventionnelles et non conventionnelles - sont dtalles la deuxime section.

Section 1. Les moyens de paiement internationaux.

Les instruments de paiement utiliss dans les relations commerciales internationales, sont nombreux et diversifis. L'emploi des uns et des autres est fonction de la nature des changes, et de la confiance rciproque que s'accordent les co-contractants.

Paragraphe 1 : les moyens de paiements classiques.

1.1. Le chque.

Le chque est un ordre crit et inconditionnel, de payer une somme dtermine au biaire. Son utilisation comme moyen de paiement international, dpend de la rglementation des changes. Le chque est un moyen de paiement peu rapide, car, mis par l'importateur. Il est envoy l'exportateur qui le remet sa banque. Celle-ci le prsente pour rglementbanque de l'importateur, sur laquelle il a t tir. Le montant du chque est alors ddu compte de l'importateur, et crdit au compte de l'exportateur, sous rserve de l'application d'un nombre de jours de valeur, qui varie en fonction du pays, o le chque est payable. L'utilisation du chque n'est pas dnue d'inconvnients. Le premier est purement mtriel : les chques peuvent tre facilement perdus ou vols. Le deuxime est un risquenon-paiement. Le risque de change enfin, tient aux dlais d'acheminement et la li

bert de l'exportateur, quant la date laquelle il peut prsenter le chque sa ban

1.2. Le virement bancaire international.

Le virement bancaire est d'un usage courant au niveau international. C'est certainement le moyen de paiement le plus simple et le plus rapide. Il rsulte d'unordre donn par l'importateur son banquier, de dbiter son compte pour crditer celuide l'exportateur. Le virement bancaire international est un moyen de paiement trs rapide, mais il perd une grande partie de cette qualit s'il est transmis par courier. Deuxime av


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antage, le virement bancaire est peu coteux, tout du moins pour les montants importants, car les frais fixes pnalisent les petits montants. S'il est rapide et peu coteux, le virement bancaire n'offre en contre-partie aucune garantie en cas de non-paiement, car il ne repose sur aucun document. Sonemploi, est de ce fait rserv des paiements entre partenaires, ayant une grande confiance rciproque. Il est cet gard, significatif que les oprations interbancaires sr le march des changes sont dans leur quasi-totalit, effectues par virement bancaire. Les modalits de fonctionnement ne prsentent aucune difficult particulire. Il estseulement ncessaire de connatre la domiciliation exacte du paiement. L'exportateurn'est toutefois inform par la banque, que lorsque le virement est parfaitement opr. Pour viter tout retard, l'importateur doit aviser l'exportateur de son paiement, en lui adressant le double des instructions donnes au banquier.

Paragraphe 2 : les moyens de paiement documentaires.

Ces moyens de paiement, sont la remise documentaire, le crdit documentaire, et lalettre de crdit.

2.1. La remise documentaire.

La remise documentaire, est une opration, par laquelle, un exportateur, aprs avoir expdi les marchandises, confie une banque, un, ou plusieurs documents, convenus avec l'importateur, accompagns ou non d'un effet de commerce, destins tre remis

'importateur, contre paiement ou acceptation de l'effet de commerce. Ces documents sont de nature trs diffrente. Il s'agit de document de transport, les principaux sont le connaissement, lalettre de voiture, la lettre de transport arien, et le document de transport combin. Le connaissement est utilis lorsque les marchandises sont expdies par mer. Il fit la preuve d'un contrat de transport, constitue un reu de marchandises, et reprsente le droit sur les marchandises. La lettre de voiture est le document utilis en cas de transport par chemin de fer. La lettre de transport arien est le document requis en cas de transport par avion. Lorsque le transport, implique l'emploide plusieurs moyens diffrents, il est possible de recourir un document de transport combin. Les documents sont galement de nature comptable. Le plus important d'entre eux, est la facture commerciale, document par lequel, l'exportateur fixe le prix, d

par l'importateur. Dans certaines circonstances, un certificat d'origine, un certificat d'assurance, ou un certificat d'inspection, peuvent tre requis. Le premier est un document apportant la preuve de l'origine des marchandises. Le certificat d'inspectionest un document prsentant les rsultats d'un examen qualitatif et analytique, effectu par un organisme indpendant, ou une socit spcialise, et portant sur 2 % au mou tonnage. Par cette remise documentaire, l'exportateur est assur, que l'importateur ne disposera des documents lui permettant de rcuprer ses marchandises, que lorsqu'il aura pay les sommes dues, ou accept l'effet de commerce. La remise documentaire la plus simple, se conclut par un paiement comptant del'importateur, aux guichets de la banque chargs de l'encaissement. La remise documentaire, peut se faire contre l'acceptation par l'importateur, d'un effet de c

ommerce. Cette procdure, laisse l'importateur, un dlai de paiement lui permettantd'obtenir, par la revente des marchandises, les fonds ncessaires au paiement de l'exportateur. Si l'importateur ne paie pas, ou n'accepte pas l'effet de commerce, la banque conserve les documents, et il ne peut, de ce fait, disposer des marchandises. Les garanties offertes par ce moyen de paiement sont loin d'tre parfaites. Dans le cas d'une remise documentaire contre acceptation, l'effet de commerce peuttrs bien ne jamais tre pay. Dans le cas d'une remise documentaire contre paiement,l'importateur peut ne jamais venir lever les documents. Les marchandises demeurent la proprit de l'exportateur, mais celui-ci a de grandes chances de subir de lou


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rdes pertes, pour les rapatrier ou les vendre un autre acheteur.

2.2. Le crdit documentaire.

Le crdit documentaire est un moyen de paiement conditionnel, et un instrumentde crdit par signature, accord par la banque, son client importateur.

2.2.1. La dfinition et les caractristiques du crdit documentaire.

La technique du crdit documentaire, s'est dgage progressivement de la pratiquebancaire, en fonction des besoins de scurit du commerce international. Le crdit documentaire, n'est pas une opration de crdit, mais une garantie de paiement, mise parune banque, en faveur d'un exportateur. Les termes de cette garantie sont strictement dfinis par l'importateur, et sont exprims dans une ouverture de crdit documentaire. Le principe de base du crdit documentaire est le troc, l'change de documents contre un paiement. Le crdit documentaire, s'est dvelopp en raison du besoin de scurit, prouv sint par l'exportateur et l'importateur. Dans le droulement d'une opration commerciale internationale, l'un et l'autre peuvent tre, en toute bonne foi, conduits se poser un certain nombre de questions.

Pour le vendeur, trois problmes sont cruciaux.

Comment minimiser le risque de non-paiement de l'acheteur ? Comment tre certain d'tre pay selon les prescriptions du contrat une fois la marchandise expdie ? L'impotateur a-t-il obtenu de ses autorits publiques et administratives les autorisations ncessaires pour expdier des devises ?

Pour l'acheteur, deux questions sont essentielles.

Comment tre assur que le vendeur livrera effectivement les marchandises selon lesprescriptions convenues ? Comment tre sr que les marchandises prsenteront toutes les spcifications prvues lors de la commande ?

Le crdit documentaire est une mthode qui ralise un compromis acceptable entre l

es objectifs du vendeur et ceux de l'acheteur. Le crdit documentaire est un engagement crit pris par une banque (la banque mettrice) et remise au vendeur (le bnficiaire) la demande conformment aux instrions de l'acheteur (le donneur d'ordre) d'oprer ou de faire oprer un rglement, soiten effectuant un paiement, soit en acceptant ou en ngociant des effets de commerce, jusqu' concurrence d'un montant spcifi, ceci dans dlai dtermin et sur prsende documents prescrits.

Il existe trois types de crdit documentaire : le crdit rvocable, le crdit irvocable et le crdit irrvocable et confirm.

Le crdit rvocable peut tre amend ou annul tout moment, sans avis ou notiion pralable au vendeur. Cette modalit est peut pratique. Elle ne reprsente qu'un fible pourcentage de la masse des crdits. Elle est surtout utilise dans les relations commerciales entre les socits mres et leurs filiales.

Le crdit i-irrvocable ne peut tre amend ou annul qu'avec l'accord de toutees parties intresses, y compris le bnficiaire.Le crdit i-irrvocable et confirm, est un crdit i-irrvocable qui a t en p

firm par la banque notificatrice. L'exportateur exige cette garantie supplmentaire, lorsqu'il ne connat pas la banque mettrice, ou lorsqu'il veut carter le risque politique attach l'engagement de cette banque. Le crdit i-irrvocable et confirm estforme la plus complte du crdit documentaire.

2.2.2. Les modalits de fonctionnement du crdit documentaire.


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Les crdits documentaires diffrent selon que le rglement se fait par paiement, par acceptation, ou par ngociation.

2.2.2.1. Le rglement par paiement.

Pour comprendre les modalits de fonctionnement du crdit documentaire, le plus simple, est d'en prsenter les diffrentes phases, partir d'un exemple. Cette prentation est faite en douze points.

1. Un exportateur et un importateur, concluent un contrat commercial prvoyant unpaiement au moyen d'un crdit documentation. Les modalits et les conditions du crditdoivent tre ngocies avec prcision avant la signature du contrat commercial, et ints dans les clauses de ce contrat.

2. L'acheteur ordonne sa banque, appeles banque mettrice, d'mettre un crdit en far du vendeur, dnomm le bnficiaire. La demande d'ouverture de crdit comporte un cern nombre de mentions :

- le nom et l'adresse du bnficiaire ;- le montant du crdit documentaire ;- le type de crdit : est-il rvocable, i-irrvocable, ou i-irrvocable et confir? ;- le mode de ralisation du crdit : par paiement, par acceptation ou par ngoci

ation ? ;- les personnes sur lesquelles les effets doivent tre ventuellement tirs , etl'chance laquelle ils doivent l'tre ;- la description dtaille des marchandises mentionnant entre autre la qualit et le prix unitaire ;- les documents exigs ;- le lieu d'embarquement, d'expdition ou de prise en charge des marchandises ;- la date limite d'embarquement, d'expdition ou de prise en charge des marchandises ;- le dlai de prsentation des documents pour le paiement, l'acceptation ou langociation ;- la date et le lieu de validit du crdit documentaire ;

- le mode de transmission du crdit ;

3. La banque mettrice demande une deuxime banque, habituellement situe dans le payde l'exportateur, de notifier ou de confirmer le crdit. Quand la deuxime banque notifie le crdit, elle n'est pas engage payer le vendeur. Quand elle le certifie, elle s'engage, en revanche, payer, accepter ou ngocier sans recours contre le veneur, condition que les documents soient conformes.

4. Qu'elle soit notificatrice ou confirmatrice, la deuxime banque informe l'exportateur, et lui transmet la demande d'ouverture du crdit documentaire. L'exportateur s'assure que les conditions sont en tout points conformes celles prvues lorsde la signature du contrat commercial. Si tel n'est pas le cas, il doit immdiatement ragir auprs de l'acheteur afin de supprimer les diffrences, sources d'invitable

difficults.

5. Ds que l'exportateur reoit le crdit documentaire, et qu'il est assur de pouvoir atisfaire aux conditions de ce crdit, ill procde l'expdition des marchandises.

6. Le vendeur adresse la banque notificatrice (ou confirmatrice) les documents apportant la preuve de l'expdition des marchandises.

7. La banque vrifie la conformit des documents, aux stipulations de la demande decrdit documentaire. Si les documents satisfont aux conditions prvues, elle paie l'


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exportateur.

8. La banque notificatrice adresse les documents la banque mettrice.

9. La banque mettrice vrifie les documents, et s'ils sont conformes aux conditionsdu crdit documentaire, elle rembourse la banque confirmatrice, qui a effectu le paiement.

10. La banque mettrice presente les documents l'importateur.

11. En contrepartie des documents reus, l'acheteur verse les fonds la banque mettrice.

12. L'importateur adresse le document requis, au transporteur qui procde alors lalivraison des marchandises.

Les modalits de fonctionnement qui viennent d'tre prsentes, concernent le cas le pls simple, celui dans lequel le paiement se fait vue. Examinons maintenant le rglement par acceptation et par ngociation.

2.2.2.2. Le rglement par acceptation.

Dans le cadre d'un rglement par acceptation, le schma gnral de fonctionnemet du crdit documentaire, n'est pas fondamentalement modifi, l'exception des phases

6 et 7. Les points 1 5, et 8 12, sont identiques ceux dvelopps dans le cadre dpaiement vue. Il est donc inutile de les reprendre. Il suffit d'voquer les diffrences.

6. Le vendeur adresse la banque notificatrice (ou confirmatrice) les documentsapportant la preuve de l'expdition des marchandises, accompagns d'une traite tire sur cette banque.

7. La banque vrifie la conformit des documents, aux stipulations du crdit documentaire. Si les documents satisfont aux conditions prvues, elle accepte la traite etla retourne au vendeur, qui peut alors la mobiliser auprs de la banque notificatrice (ou confirmatrice), ce que nous supposerons dans cet exemple, ou auprs de sonpropre banquier, voir, auprs d'une banque tierce.

8. La banque notificatrice adresse les documents la banque mettrice etc.

Le rglement par acceptation, matrialise un dlai de paiement consenti parL'exportateur l'acheteur tranger, jusqu' l'chance de la traite. La signature de lanque se substitue alors celle de l'acheteur tranger. Les trai-te tires par l'exportateur sur la banque notificatrice, et acceptes par cette dernire, sont facilement escomptes, soit auprs de la banque notificatriceelle-mme qui ne peut refuser sa propre signature, soit auprs d'une autre banque. Une acceptation bancaire finanant une transaction commerciale, est en effet toujours considre comme un bon risque. Le crdit documentaire se dnouant par acceptation, sert de support une vritableopration de crdit. Cette modalit permet l'exportateur de financer le dlai de paie

t consenti l'importateur tranger.

2.2.2.3. Le Rglement par ngociation.

Dans le cadre d'un rglement par ngociation, le schma gnral de fonctionnemedu crdit documentaire n'est pas non plus fondamentalement modifi, l'exception despoints 6, 7 et 8.

6. Le vendeur adresse la banque notificatrice (ou notificatrice et confirmatrice


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) les documents apportant la preuve de l'expdition des marchandises, accompagns d'une trai-te tire sur l'acheteur.

7. La banque vrifie la conformit des documents, aux stipulations du crdit documentaire. Si les documents satisfont aux conditions prvues, elle ngocie la traite et eneffectue le paiement, aprs dduction des intrts et d'une commission.

8. La banque notificatrice adresse les documents la banque mettrice, accompagns dela traite tire par le vendeur sur l'acheteur.

2.2.3. Les avantages et les inconvnients du crdit documentaire.

Le crdit documentaire prsente deux avantages importants. Cette technique facilite, en premier lieu, le recouvrement de crance sur l'tranger. Quand il est irrvocable et confirm, le crdit documentaire, offre en deuxime lieu l'exportat, une trs grande scurit, car ce dernier bnficie de deux garanties bancaires. Malgr les avantages offerts, le crdit documentaire n'est pas sans prsenter quelques inconvnients. La lourdeur et la complexit de la procdure sont les premiers inconvnients. En contrepartie de la scurit apporte l'exportateur, le crdit entaire fait courir aux banques, un risque technique rsultant d'une erreur dans la vrification des documents. Il fait galement courir la banque notificatrice et confirmatrice, un risque tenant l'ventuelle insolvabilit de la banque mettrice, et urisque politique inhrent tout engagement pris pour le compte d'une entit trangre

2.3. La lettre de crdit.

La lettre de crdit, est mise en faveur de l'exportateur, par la banque d'un importateur, qui autorise cet exportateur tirer sur elle, ou sur une autre banque dsigne, une traite documentaire. Cette lettre de crdit comporte l'engagement de la banque mettrice vis--vis de l'exportateur, de payer ou d'accepter cette traite, si elle est mise en conformit avec les conditions nonces.La lettre de crdit commerciale ressemble au crdit documentaire, car elle est la fois un moyen de paiement conditionnel, et un instrument de crdit par signature, accord par une banque, son client importateur.Elle prsente cependant moins de garanties, car le paiement est effectu aux caissesde la banque mettrice, ce qui laisse subsister le risque de non transfert. Le ri

sque commercial vis--vis de la banque mettrice est galement total. Pour viter l'un t l'autre, la lettre de crdit doit tre confirme par la banque de l'exportateur.


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Section 2. Le Financement des Exportations.

Pendant trs longtemps et dans de nombreux pays, le financement des exportations a t caractris par une forte implication d'organismes publics. Leur influences'est nettement rduite depuis le dbut de la dcennie 1980.

Les dpartements internationaux des grandes banques, ont mis en place descrdits concurrentiels, et se sont adapts au dveloppement du commerce extrieur, en mttant au point toute une gamme de procdures destines faciliter les relations financires, entre les exportateurs et les importateurs.

Les modalits de crdit diffrent suivant la dure et la nature des oprations merciales. Les crdits court terme, d'une part, moyen terme et long terme, d'autrpart, sont les principales modalits de financement des exportations.

Paragraphe 1. Les crdits court terme et le financement des exportations.Ces crdits ont t progressivement mis en place aprs la seconde guerre mondi

le, afin d'adapter le systme bancaire franais aux exigences du commerce extrieur.

1.1. Les crdits de prfinancement.

Les crdits de prfinancement sont des crdits de trsorerie, consentis par les banquesafin de permettre aux entreprises exportatrices de biens d'quipement, et de prestations de services, de financer les besoins de trsorerie rsultant de la signatured'un march important, dont l'excution s'tend sur une longue priode. Il existe troicatgories de crdits de prfinancement.

1.1.1. Les crdits revolving.

Les crdits revolving, assurent le financement d'un courant continu d'exportations. Ils ont perdu de nos jours toute spcificit. Ce sont des crdits taux fixe banaliset, de ce fait, ils sont assimils aux crdits de trsorerie mobilisable, consentis par les banques aux entreprises pour le financement de leur activit.

1.1.2. Les crdits spcialiss.

Les prfinancements spcialiss, concernent des gros marchs, portant sur des mtriels fabriqus sur dvis, des ensembles cls en main, ou des travaux raliss l'tnt la dure d'excution est longue. Ils ont pour objectif de couvrir le dcalage de trorerie, d l'insuffisance des acomptes reus par l'exportateur, la signature du con

rat, et/ou pendant la priode de fabrication, pour couvrir les dpenses de fabrication.Ces crdits sont accords aux entreprises qui exportent directement leurs ma

rchandises, mais les sous-traitants peuvent galement en bnficier hauteur de leur prt dans la ralisation du march.

Le montant du crdit est fonction de la charge de trsorerie supporte par l'exportateur. La dure du crdit est normalement limite un an, mais il est renouvelablaprs examen de l'excution du crdit commercial. Son cot est li au taux du march me, auquel s'ajoutent des commissions bancaires.

Le crdit de prfinancement peut tre rembours de deux manires diffrentes. S


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xportation est finance par un crdit acheteur tranger. Dans le cas d'un crdit fourniseur, le prfinancement est rembours par la mise en place d'une mobilisation de crance ne moyen, ou long terme.

La Coface peut garantir les banques contre le risque de fabrication.

1.1.3. Les crdits taux stabilis.

Les crdits de prfinancement spcialiss, ont pour inconvnient d'induire uneIncertitude quant au montant des frais financiers, du fait de l'instabilit des taux d'intrt. Depuis le 1er juillet 1971, les exportateurs peuvent viter cet inconvnint, car ils bnficient d'un taux stabilis pour le prfinancement de leurs contrats. Ctte procdure leur permet d'inclure dans leur prix de vente des frais financiers fixes, malgr la variation du loyer de l'argent. Le taux d'intrt s'applique en effetde manire irrvocable pendant toute la dure du prfinancement, quelles que soient lesfluctuations ultrieures du taux de base bancaire.

Les crdits de prfinancement taux stabilis sont distribus et financs par anques qui bnficient cependant d'un mcanisme de stabilisation des taux gr par Nate, pour le compte de l'Etat. Cette dernire prend sa charge la diffrence entre le taux de prfinancement et le cot des ressources mesur par le taux du march montaire n. Ce mcanisme de stabilisation ne concerne toutefois que les exportations destines aux pays les plus pauvres, ligibles aux financements de l'Agence internationalepour le dveloppement.

1.2. Les Crdits de mobilisation de crances nes.

Ces crdits permettent aux entreprises exportatrices de biens et services,titulaires de crances court terme sur leurs partenaires trangers, que ces crancessoient libelles en euro ou en devises, de recevoir le montant de leurs crances ds qu'elles prennent naissance (ds que la marchandise exporte franchit la frontire douanire). Il leur suffit, pour ce faire de mobiliser ces crances auprs d'une banque. Ce crdit peut porter sur l'intgralit des crances. Sa dure est gale l'chance debilises. Le crdit tant consenti an euro, il est ncessaire de calculer la contre-valeur en monnaie nationale des crances libelles en devise. Le cours de conversion retenu est le cours au comptant la date de la cration de l'effet ou le cours terme dans le cas o l'exportateur se protge contre le risque de change par une vente terme. Le cot de mobilisation des crances nes est calcul en fonction du montan

e l'effet cd et du dlai restant courir avant l'chance. Il vari avec le taux du montaire et la qualit des signatures portes su l'effet. A ces frais s'ajoute une commission forfaitaire fixe.

1.3. L'escompte de crances en devises.

L'exportateur qui dispose de crances en devises n'est pas oblig de rechercher un crdit en euro. Il peut escompter ses effets auprs d'une banque et obtenir des devises. Cette dcision est opportune lorsque l'exportateur dispose de crances libelles dans les devises taux d'intrt rduit.

1.4. L'avance en devise.

L'avance est un prt en devise consenti aux exportateurs qui ne mobilisentpas en euro leurs crances sur l'tranger.

Par l'avance en devise, l'exportateur emprunte auprs d'une banque le montant de devise correspondant la crance qu'il possde sur son client tranger. En raldans la mesure o, sur les marchs internationaux de capitaux, le financement se fait taux prcompt, l'exportateur va devoir emprunter une somme infrieure au montant dla crance, sinon le paiement de l'importateur ne serait pas suffisant pour faire


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face au remboursement du capital emprunt et au paiement des intrts dus. L'avance en devise est consentie dans la monnaie prvue au contrat commercial ou dans une autre devise. Si la devise emprunte diffre de la monnaie de facturation. L'exportateur court un risque de change sur les sommes empruntes, sauf s'en couvrir par uneprocdure adquate et autorise. Le terme de l'avance correspond l'chance de la cre taux d'intrt est fonction des taux sur le march montaire international. Le cot d'avance comprend deux lments : le taux d'intrt en vigueur sur le march montaire iational de la devise, d'une part les frais constituant la rmunration de la banque,d'autre part. en tant que moyen de financement, l'avance en devise prsente plusieurs avantages.

- le prt accord peut porter sur l'intgralit du montant de la crance ;

- la mise en place de ce crdit est trs simple et se fait avec un minimum de formalisme ;

- l'avance en devise est un crdit facile obtenir ;

- les frais sont infrieurs ceux d'une mobilisation de crance l'exportation.

1.5. L'escompte d'acceptation bancaire.

Une acceptation bancaire est un effet tir par un exportateur sur une banque. C'est un engagement irrvocable, sign par un tablissement de crdit, de payer l'e

fet son chance. Le taux d'escompte appliqu aux acceptations bancaires est en gnrfrieur au taux d'escompte appliqu aux crances ordinaires du fait de la garantie depaiement apporte par la banque.

Paragraphe 2. Les crdits moyen et long terme en euro et en devises, et le financement des Exportations.

Les exportations de biens d'quipement exigent la dlivrance de crdits pouvant atteindre 10 ans. Ces crdits permettent de financer des exportations aussi diverses que des usines cls en main, des chantiers de travaux publics. Des navires, des avions, des investissements industriels, des centrales lectriques ou du matrieldestin l'exploration ptrolire.

2.1. Les caractristiques des crdits moyen terme et longe terme.

Le crdit fournisseur et le crdit acheteur sont les deux modalits de financement retenues. Elles sont fondamentalement diffrentes dans leur conception et leur philosophie. L'utilisation de l'une ou l'autre de ces structures de financement dpend de la nature des biens exports, de la taille du contrat commercial et de la dure du crdit.

2.1.1. Le crdit fournisseur.

Le crdit fournisseur est un crdit bancaire accord l'exportateur franais qa lui-mme consenti un dlai de paiement son partenaire tranger. Ce crdit permet ortateur d'escompter sa crance et d'encaisser, au moment de la livraison partielle ou totale de l'exportation, le montant des sommes qui lui sont dues par l'acheteur tranger.

Le crdit fournisseur contraint l'exportateur supporter les risques commerciaux et politiques quitte se couvrir auprs de la Coface, et financer par sa trsoerie le montant de la crance. S'il ne peut le faire, il doit obtenir de son banquier un crdit en attendant de rcuprer les sommes dues par son client tranger.


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Pour bnficier d'un crdit fournisseur, la crance doit tre suprieure 2 anlle est infrieure 5 ans, il s'agit d'un moyen terme. Si elle est suprieure 5 anil s'agit d'un financement long terme.

Les crdits fournisseurs peuvent bnficier de la procdure des paiements progrssifs grce laquelle l'exportateur mobilise des crances sans attendre la fin de l'excution partielle du contrat, correspond des livraisons partielles.

2.1.2. Le crdit acheteur.

Le crdit acheteur est un financement directement consenti l'acheteur tranger par une banque ou un pool bancaire, afin de permettre l'importateur de payercomptant le fournisseur franais.

Les procdures du crdit acheteur ont t institues en 1965 et mises en place 1996. le principe gnral est de dplacer le crdit du fournisseur vers l'acheteur trar.

Dans le crdit fournisseur, l'exportateur consent le crdit l'acheteur trangr, s'occupe de la mobilisation de la crance auprs de son banquier et supporte le financement d'une fraction de la crance (il est trs rare. En effet, que la banque finance l'intgralit de la crance commerciale). La charge de trsorerie qui en rsulteut s'avrer lourde pour les entreprises fortement exportatrices, au point de mettr

e en cause leur quilibre financier. Le crdit acheteur, au contraire, permet l'exportateur de s'exonrer totalement de ces contraints, puisqu'il est rgl comptant par l'importateur grce un crdit spcifique accord par les banques franaises.

Lorsqu'une exportation est finance par un crdit acheteur, deux contrats distincts et autonomes sont signs.

Le contrat commercial dfinit les obligations du vendeur et de l'acheteuret prvoit prcisment les modalits du paiement comptant du vendeur par l'acheteur. Cepaiements peuvent tre progressifs et s'chelonner au fur et mesure de la ralisatiopar l'exportateur d'une partie de ses obligations contractuelles (une tape dansl'avancement des travaux.). chaque livraison partielle donne lieu au versement d'une partie du montant total.

Le contrat de crdit, parfois dnomm contrat financier, permet aux banques demettre la disposition de l'acheteur, en temps utile et sous certains conditions, les sommes ncessaires au respect des engagements de l'acheteur de payer comptant. La convention de crdit stipule la dure et le taux du crdit consenti par les banques ainsi que les modalits de remboursement.

2.2. Les diffrents crdits moyen terme et long terme.

Jusqu'au dbut de l'anne 1986, pratiquement tous les crdits moyen et long terme baient d'un soutien public au titre du financement ou des garanties. Tel n'est plus le cas. Il existe dornavant trois types de crdit moyen et long terme destins financement des exportations franaises.

- des crdits sans garantie Coface et sans soutien public au financement ;- des crdits avec garantie Coface et sans soutien public au financement ;- des crdits avec garantie Coface et avec soutien public au financement ;

2.2.1. Les crdits sans garantie Coface et sans soutien public aufinancement.

Ces crdits - acheteurs ou fournisseurs - sont trs souvent dnomms des crditibres. Ils ne bnficient d'aucune intervention publique, ni en financement, ni en garantie. Ils sont extrmement souple : la dure, les conditions de remboursement, la


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quotit finanable et les autres modalits sont librement dtermines par la banque etemprunteur. Le financement de ces crdits peut se faire en euro ou en devise. Le niveau des taux d'intrt, librement dtermin, lui aussi, par la banque et l'emprunteurdpend uniquement des conditions du march, il peut s'agir de taux fixes, de taux rvisables ou de taux variables. Le cot du financement est fonction du taux d'intrt nominal, de la dure du prt, des modalits de remboursement et de la devise utilise.

2.2.2. Les crdits avec garantie Coface et sans soutien public aufinancement.

Ces crdits l'exportation sont souvent qualifis de crdits " en garantie pur" (pure cover). Leurs caractristiques, qu'il s'agisse de la dure, des modalits deremboursement, de la quotit finanable, etc. sont dfinies par la Commission des garanties du crdit au commerce extrieur et doivent respecter les rgles du Consensus. Les taux, en revanche, sont librement dtermins par la banque et le bnficiaire du crden respectant toutefois les minima du Consensus. Ils peuvent tre, suivant les cas et les possibilits offertes par le march, des taux fixes, des taux rvisables ou des taux variables. Tout dpend des formules acceptes par les deux parties. Le niveau de ces taux dpend des conditions du march. Le financement de ces crdits peut se faire en euro ou en devise.

Ces crdits sont garantis par la Coface hauteur de 90% pour la couverturedu risque politique et de 85% pour la couverture du risque commercial en crdit fournisseur (l'assur est alors l'exportateur) et hauteur de 95% en crdit acheteur (l

'assur est alors la banque).2.2.3. Les crdits avec garantie Coface et sans soutien public au

financement.

Ces crdits permettent l'exportateur d'obtenir la fois la garantie de sesrisques par la Coface et le financement de sa crance par ses banquiers un taux conforme aux rgles du Consensus. Ils reprsentaient avant 1986 la quasi-totalit du financement moyen et long terme des exportations franaises.

Les caractristiques de ces crdits, qu'il s'agisse de la dure, des modalits e remboursement, de la quotit finanable, de la part trangre incorpore dans l'exporion, etc. sont dfinies par la Commission des garanties du crdit au commerce extrieu

r, conformment aux rgles internationales et en particulier celles du Consensus.

Ces crdits export moyen et long terme bnficiant d'un soutien public au fncement peuvent tre des crdits acheteurs ou des crdits fournisseurs. Ils peuvent trfinancs en euro ou en devise.

Les crdits en euro bnficient de la procdure de stabilisation des taux d'intqui permet l'exportateur de proposer son importateur, ds le stade de l'offre, untaux fixe dfini par l'Administration. Ces taux administrs sont fixs par un ensemblede rgles nationales et internationales.

Le systme de stabilisation est gr pour le compte du Trsor public par la banue Natexis (qui regroupe dsormais le Crdit national et la Banque franaise du commer

ce extrieur, prcdemment en charge de ce systme de stabilisation). Il a pour finalit'viter aux banques de subir une perte si elles devaient financer des crances un taux privilgi (pour l'exportateur) mais qui serait infrieur au cot de leurs propres rssources. Pour ce faire. Natexis compense la diffrence entre le " taux de sortie" (c'est--dire le cot de financement des exportations conforme aux rgles du Consensus) et le " taux des ressources " (c'est--dire le taux Euribor pour les crdits eneuro et le Libor pour les crdits en devise) accru d'une marge bancaire (0,75% pour les crdits acheteurs suprieurs 20 millions de francs ; 0,85% pour les crdits achteurs infrieurs 20 millions de francs).


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2.3. Les crdits multi - source.

Les crdits l'exportation bnficiant de conditions privilgies au niveau due financement et/ou des garanties contre le risque de crdit sont destins financerles exportations des seules entreprises nationales. De ce fait, si le bien export est totalement produit l'intrieur du pays, le financement de l'exportation ne pose, en rgle gnrale, aucun problme spcifique.

Il arrive de plus en plus souvent qu'une partie des biens exports par unpays provient de pays tiers (le meilleur exemple est trs probablement celui des Airbus). Le financement est alors moins immdiat. En rgle gnrale (c'est le cas en Frace), les autorits nationales n'acceptent de financer des taux privilgis ou de garatir des conditions favorables la partie des exportations provenant de pays tiersque si elle est infrieure ou gale 15% de la valeur des exportations. Si la part des exportations nationales en provenance de pays tiers est suprieure 15%, les autorits nationales refusent d'accorder un financement privilgi. Ceci conduit les entreprises nationales et trangres monter des crdits exports multi-sources.

2.3.1. Dfinition et caractristiques.

Les crdits multi - sources sont destins financer des exportations la fabrcation desquelles participent plusieurs entreprises de nationalit diffrente. Ces crdits bnficient de conditions privilgies au niveau des taux d'intrt et/ou des gaproposes par chacun des assureurs - crdit proportion de la participation de chaqu

e entreprise l'laboration de l'exportation.La mise en place de crdits multi - sources peut galement rsulter d'une dmar

he stratgique. Les conditions de financement et d'assurance n'tant pas identiquesdans les diffrents pays, il peut tre opportun pour une entreprise voulant raliser une offre concurrentielle de faire participer certaines entreprises trangres pouvant bnficier de conditions plus favorables que celles qu'elle pourrait obtenir auprsde ses propres autorits nationales.

Dans le cadre d'un crdit multi - sources, le produit offert l'exportateurest en rgle gnrale un " accord cadre multi - source ". Ce document rgit l'ensembledes relations entre l'emprunteur et les diffrents prteurs. Ce produit facilite lemontage des oprations et il ne ncessite qu'une seule ngociation globale.

La notion de crdit multi - sources a t tendue tout montage financier (desou non au financement des exportations, et dans le premier cas n'impliquant pasncessairement le bnfice de conditions privilgies au niveau des taux et des garantit, de ce fait, l'intervention d'assureurs - crdit) runissant plusieurs banques denationalit diffrente.

2.3.2. Les banques et le financement des exportations par descrdits multi - sources.

Seules quelques banques europennes (franaises, anglaises et nerlandaises) ont vritablement les capacit techniques et le savoir-faire pour mettre en place des

crdit l'exportation multi - sources. Il est indispensable, en effet, de matriserles spcificits des procdures et des pratiques de chaque pays, de connatre les modalts de fonctionnement des administrations centrales de chaque Etat, et d'avoir descontacts suivi avec les diffrentes entreprises susceptibles d'tre intresses par lemontage de crdits l'exportation multi - sources.

Pour rpondre aux besoins des exportateurs, les banques ont propos deux structures diffrentes :

- soit une centralisation des comptences au niveau du sige de la banque, ce qui of


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fre l'avantage d'avoir des quipes peu nombreuses, toffes et bien structures, mais pente l'inconvnient d'loigner ces quipes des clients et des administrations conomiqus des diffrents pays ;

- soit une dcentralisation des quipes localises dans les principales implantationsbancaires l'tranger, ce qui offre l'avantage d'avoir une bonne insertion dans lemilieu local, tant au niveau de l'Administration que des entreprises, mais exigedes implantations bancaires toffes et une rseau internationale tendu. Cette dcentisation exige malgr toute une coordination au niveau du sige, ce qui conduit mettre en place une ligne de produits mondiale. Ceci n'est possible et justifi que pour un nombre restreint d'institutions financires.

2.4. Les protocoles financiers.

Pour dvelopper les ventes l'tranger et dfinir prcisment les modalits deement des contrats l'exportation, des protocoles financiers sont frquemment ngocieentre la France et les pays trangers. Ces protocoles peuvent tre signs par le gouvernement et/ou par des institutions bancaires.

2.4.1. Les protocoles bancaires.

Ds qu'un protocole gouvernemental est sign, une ou plusieurs banques franaises ngocient avec une ou plusieurs banques trangres un protocole interbancaire. Cette convention, souvent dnomme protocole d'application, fixe les modalits de finance

ment indispensables l'utilisation concrte, par les exportateurs, des crdits prvus ans le protocole gouvernemental.

Les protocoles bancaires prcisent le montant des matchs, la dure des crditsla procdure de financement retenue (la plupart des protocoles prvoient la mise enplace de crdits acheteurs), les conditions de rglement, les chances de remboursemet, le cot du crdit, les garanties et cautions exiges, etc. certains protocoles prcient mme la liste des matriels pouvant faire l'objet de contrats commerciaux.

Le protocole d'application constitue un cadre prtabli auquel l'exportateurpeut se rfrer, ce qui facilite considrablement son travail. Les relations de l'exportateur avec la Coface se trouvent par ailleurs facilites et simplifies. La garantie de la Coface est en effet accorde de manire quasiment automatique tout contrat

pass dans le cadre d'un protocole ds lors que les conditions contractuelles sontconformes aux conditions de ce protocole.

Paragraphe 3. Les modalits non conventionnelles de financement des exportations.

Les prts court, moyen et long terme en euro et en devises constituent leprincipales modalits de financement des exportations franaises. Il en existe cependant d'autres. Elles font l'objet d'une prsentation simplifie dans les paragraphes qui suivent.

3.1. Les crdits financiers.

Les crdits financiers, souvent dnomms crdits d'accompagnement ou crdits palles sont exigs par les acheteurs pour complter le financement des exportations, enparticulier lorsqu'il s'agit d'usines cls en mains. Dans la mesure o les rgles duConsensus ne les pas, ces crdits font l'objet d'une vritable surenchre, car ils sont trs souvent un argument de vente dterminant auprs de certains pays.

Les crdits financiers exigs des importateurs ont en gnral trois objectifs :

- refinancer les acomptes qui reprsentent de 15 30 % du montant du contrat ;- financer les fabrications et les dpenses locales qui atteignent dans certains cas plus de 50 % de la valeur du contrat commercial ;


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- financer les dpenses trangres en particulier lorsqu'elles sont suprieures 15 % matriels et prestations franaises, car elles ne peuvent, en l'absence de crdits multi sources. Etre finances par des crdits garantis par la Coface.

Les crdits financiers ne peuvent bnficier de la garantie Coface, les banquiers sont exposs un risque de non remboursement qui est loin d'tre thorique, vu l'edettement de certains pays.

Dans la quasi-totalit des cas, les crdits financiers sont libells en euro-devises. Leur montant est fonction des besoins de l'importateur et leur dure variede 3 12 ans. Le cot est directement rattach aux taux d'intrt sur le march des eevises. Gnralement organis par banque de l'exportateur, le crdit est accord la bde l'importateur ou, plus directement encore, l'importateur lui-mme.

3.2. L'affacturage (factoring).

L'affacturage est un service financier fond sur la cession de crance. Sonfonctionnement est relativement simple. Contre le paiement d'un cot, l'exportateur vend un factor (une banque ou plus gnralement un tablissement financier spciali'intgralit des crances l'exportation qu'il dtient sur les acheteurs trangers quiagrs par le factor. En contrepartie, ce dernier procde au recouvrement des crances,prend sa charge le risque de non-paiement et paie comptant le montant des crances. Ces dernires concernant des ventes dont le dlai de rglement ne dpasse pas 180 jous.

L'exportateur doit obtenir l'approbation du factor pour chacun des importateurs avec lesquels il est en relation d'affaires. Aprs tude des risques, le factor peut agrer l'importateur pour la totalit du chiffre d'affaires ralis, mais il li arrive souvent de fixer une limite au montant du crdit qu'il prend en charge. Il arrive parfois que le factor refuse de financer les crances sur certains importateurs. Ceci n'implique pas que l'exportateur doit cesser toute relation commerciale avec ces clients, mais il le fait ses propres risques.

Le factoring est adapt aux entreprises exportant des biens de consommation ou d'quipement lger et qui ont de trs nombreux clients. En recourant cette proce de financement, l'exportateur bnficie de nombreux avantages :

- il obtient, grce la socit d'affacturage, des renseignements sur les acheteurs tgers ;- il finance l'intgralit de ses crances ;- il simplifie la gestion de sa trsorerie ;- il n'est plus expos au risque de non paiement de l'acheteur tranger, ce qui lui vite de se couvrir auprs d'un assureur crdit ;- il n'est plus expos au risque de change ;- il supprime les cots de la gestion administrative et comptable des crances ;- il reporte la socit d'affacturage les problmes contentieux associs au non paiemdes dbiteurs trangers ;- il amliore la prsentation de son bilan en rduisant le poste crances.

3.3. Le forfaitage (forfaiting).

Le forfaitage, galement dnomm rachat forfaitaire de crances, forfaiting ou escompteforfait offre des avantages similaires ceux de l'affacturage. Cette technique est la principale alternative aux systmes traditionnels de financement et de couverture des risques l'exportation.Le forfaitage consiste en l'achat par une banque ou une socit financire, de tout instrument financier tir sur un acheteur tranger reprsentatif de crances commercialesDans la quasi-totalit des cas, l'instrument financier est soit accept par l'acheteur tranger, soit avalis ou garanti par une banque du pays de l'importateur, soitbnficiaire d'une lettre de garantie. Le prix d'achat est gal la valeur nominale di


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inue d'un escompte qui est fonction de l'chance de la crance. Le taux d'escompte esun taux fixe valable pour toute la dure du forfaitage. A l'inverse du forfaiting, il ne concerne pas l'ensemble des crances l'exportation, mais uniquement des oprations individualises. Les crances se rapportent gnralement des exportations de bs d'quipement dont le dlai de rglement s'tale de 18 mois 5 ans.Cette modalit de financement des exportations prsente plusieurs avantages.

- elle permet l'exportateur d'allger son bilan ;- elle transforme une vente crdit en une vente au comptant ;- elle dbarrasse l'exportateur des risques associs aux crdits consentis aux acheteurs trangers : risque de change, risque de taux d'intrt,risque politique sur le pays, risque de non transfert et risque de crdit ; c'est le banquier, escompteur sansrecours, qui supporte tous ces risques ;- le financement de la crance est immdiat et intgral ;- le rachat forfaitaire de crances allge ou supprime certaines tches administratives associes la gestion des crances.

Il n'y a pas d'activit financire, ni conomique en gnrale, sans prise de risque, ees activits des banques n'chappent pas de cette rgle en vue de la multiple fonction(ou mtiers) qui les exercent : banques commerciales domestiques et internationales, de crdit et de dpt, banque de march, etc.Les banques se sont dotes, ds l'origine, de rgle de gestion des risques destins gntir leur scurit et leur prennit.L'objet de ce chapitre est d'abord de recenser les principaux risques pris par l

es banques, lis tant leurs activits avec leur clients ou sur les marchs financiersqu' leur propre organisation, et enfin de montrer la manire dont les banques grentleurs risques et les outils dont elles disposent.


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Section I :Les Risques Bancaires

Les risques recouvrent tout vnement susceptible d'empcher une organisation deraliser ses objectifs ou de maximiser ses performances, et dans le cadre des act

ivits des banques on trouve quatre types de risques :" les risques de contrepartie ou de crdit ;" les risques de march ;" les risques de liquidit ;" les risques d'organisation ;

A ces quatre types on peut ajouter le risque de crdit documentaire qui est le principale service prsenter par les banques au niveau international.

1- Risques de contrepartie ou de crdit :La distribution du crdit aux particuliers et aux entreprises reste une des activits Essentiels de la banque, mais cette dernire peut se trouver en situation de ris

que de Crdit dans le cas d'insolvabilit des emprunteurs. Autrement dit, le risque de crdit rsulte de l'incertitude quant la possibilit ou la volont des contreparties ou des clients de remplir leurs obligations ;Remarque : contrairement la notion intuitive, il y a risque de crdit quand une contrepartie doit de l'argents la banque et non pas quand la banque doit de l'argent (adage : " si je te doit 100 euro c'est mon problme, si je t'en doit 100 000euro c'est ton problme ").

Dans cette catgorie de risques il convient de distinguer deux types :" les risques clients ;" les risques pays ;1-1 Risques Clients :

L'intensit du risque pris sur un client dpend de la nature de l'opration (crdt court terme, ou moyen - long terme, engagement par signature, c'est dire cauti

on et garantie, dtention de titres mis par le client) et de la qualit individuelleou sectorielle du client.

Pour satisfaire rapidement les besoins de la clientle tout en observant uneprudence ncessaire, les banques sont organises selon un systme de dlgations qui pet de dcentraliser la dcision d'autorisation de crdit en fonction du niveau des risques ; elles utilisent largement des systmes de cotation ou scoring interne tantpour les entreprises industrielles ( dpouillement de bilan) et les banques ( niveau des rations -rglementaires) que pour les particuliers ( situation de famille,niveau de revenus)


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1-2 Risques pays :Le risque pays encouru par les banques sur des pays en voie de dveloppement en difficult financire (cessation de paiement ou accord de restructuration de la dette)prend deux formes :

" le risque souverain, dans le cas de crdit faits un Etat ou une entreprisepublique. Dans ce cas l'Etat ne puisse plus assurer le transfert des devises ncessaires au remboursement des banques crancires, pour des raisons lies une situatiode crise macroconomique qui affecte l'ensemble de l'conomie du pays." Le risque de non transfert, dans le cas de crdit faits en devise une entreprise prive, les fonds pouvant tre bloqu par la banque centrale.Les banques utilisent un systme plus moins contraignant d'enveloppe par pays Reposant sur l'utilisation d'un rating interne ou manant d'organisme d'tude spcialise.

2. Risques de March :

Les risques de march peuvent se dfinir comme le risque de pertes qu'une position de March peut entraner en cas d'volution dfavorable des marchs. Ce risque porte pripalement sur les marchs de taux, action, devises et produit de base.

2-1 Risque de taux :C'est le risque de voir la rentabilit de l'tablissement se dgrader par une vo

ution dfavorable des taux d'intrts. Il porte essentiellement sur les oprations de crdit et sur les oprations de m

arch.a) Risque de taux sur oprations de crdit :Une banque est en risque la hausse des taux ds lors qu'elle prte taux fixe et se efinance taux variable et en risque la baisse si elle prte taux variable en se rfinanant taux fixe (dpts vue par exemple). Le risque porte la fois sur le rsul'anne et sur la valeur actualise nette (VAN) de l'tablissement dont on mesurera la sensibilit une variation standard de 1% des taux d'intrt. Les banques grent ce risque en adossant trs largement leurs oprations taux fxe pour immuniser le rsultat ou la valeur actuelle aux fluctuations de taux d'intrt; cette gestion conduit considrer l'ensemble des postes du bilan, d'o l'appellation gestion Actif - Passif ( Assets and liabilities Management) ou gestion de bilan qu'elle porte gnralement. Il convient de mentionner dans ce cadre le phnomne dit des options caches. Da

ns les plans et comptes d'pargne logement, les clients peuvent saturer leurs dpts en cas de baisse des taux et leurs emprunts en cas de hausse des taux ; la banquea donc vendu gratuitement des options implicites d'achat et de vente sur instrument de taux d'intrt.Il en va de mme des possibilits de remboursement anticip de crdit avec une faible plit.b) Risque de taux sur oprations de march :

La banque est en risque de taux sur son portefeuille de titres de crances ngocies ou Obligations la fois sur le remplacement des coupons courus et sur la valeur des coupons restant courir. Les banques plafonnent les risques de variation du rsultat et de la valeuractuelle en fixant des limites par instrument de taux.

2-2 Risque de change :le risque de change est celui qui est li aux fluctuations des taux de change. Il affecte les agents qui sont en position de change non nulle. La position de change en une devise donn peut tre dfinie comme le solde des crances et dettes d'n agent dans cette devise. Il y a risque de change parce que n'est pas comme letaux comptant futur auquel le produit des crances pourra tre converti en monnaie nationale et auquel des fonds en monnaie nationale pourrant tre convertis en devises au fin de remboursement des dettes. Seule importe la position de change et non sparment les crances et les dettespuisque les plus et moins-values ralises la suite d'une volution de change se co


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pensent lorsqu'elles affectent des crances et des dettes de mme montant.Pour que la position de change soit un bon indicateur du risque de change encouru, il Est ncessaire d'y inclure les crances et les dettes auxquelles sont quivalentes les oprations hors bilan. La position de change ainsi dfinie ne recense cependant pas tous les risques de change dans la mesure o certains lments hors bilan n'ysont pas intgrs, notamment les options de change. Jusqu'au une date relativement rcente, la plupart des pays industrialiss imposaient leurs rsidents un contrle des changes. Frquemment les banques se voyaient nterdire la possibilit d'tre en position de change. Ces mesures ont t dans une largmesure rapportes mais les banques sont restes relativement prudentes en matire deprise de position de change.

2-3 Risque de Cours :la banque court un risque de cours sur son portefeuille de titres de propr

it ou actions ; le risque est li aux variations du niveau gnral des cours de bousedu niveau particulier du cours des valeurs dtenues, indpendamment du risque de contrepartie qui se concrtisera galement dans le cours. Pour agrger les divers risques en courus sur oprations de march, les banquesutilisent divers modes de calcul, quivalent - delta pour les options sur instruments de taux, de change ou de bourse, quivalent - bta pour les actions

3- Risque de liquidit

Le risque de liquidit se matrialise lorsque la banque ne peut honorer une exigibilit. Les conditions nouvelles de l'activit bancaire ont largement t

ransform la gestion de ce risque, de faon gnrale, la banque opre une transformatioes chances plus courte au passif vers des chances plus longues l'actif et ce poin'a jamais t contest. Aujourd'hui en effet, la banque peut trs rapidement mobiliser des fonds, soit en vendant des actifs ngociables (ou en les mettant en pension), soit en empruntant sur le march montaire, en particulier sur le march interbancaire. La liquiditn'est donc plus lie la " dtention de liquidit " mais la capacit obtenir rapides financements un cot raisonnable. C'est alors la notorit de la banque qui dtermsa liquidit, c'est dire la perception par les autres banques de la solidit de l'tblissement emprunteur sur le march interbancaire. Cette notorit rsulte en partie dela structure du bilan de la banque, notamment de l'importance des ses fonds propres, garants de sa solvabilit, mais aussi d'un ensemble de facteurs plus subjectifs et galement de sa prsence sur le march.

4- Risque d'Organisation :C'est le risque de pertes provenant du processus interne inadquat

ou dfaillant, Des personnes et systmes ou d'vnements externes. Est selon cette dfiion la banque court un triple risque d'organisation li part des hommes qui composent la banque (fraude, grve, et malveillance), d'autre part li au matriel utilis (rsque de cartes de crdit, informatique,), sans oublier l'environnement qui fait courir la banque des risques importants en cas de modification de l'environnement rglementaire (juridique ou fiscal).

5- Risques des crdits documentaires :Les risques bancaires lis aux oprations de crdit documentaire diffrent avec les Fores de crdit en question. Pratiquement nuls dans les crdits rvocable, susceptibles d'tre modifis ou annuls, ces risques sont importants en matire de crdits irrvocabl" Pour la banque mettrice : appele couvrir son correspondant ou procder auiement des documents, les risques rsident dans son obligation de rgler l'opration,mme si le client (acheteur) a un compte non provisionn.


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Il convient de nuancer toutefois ces risques selon que l'excution du paiement estopre vue ou sur la prsentation de l'effet chu accept.En ce qui concerne le crdit vue, les risques du banquier sont limits dans la mesure o il est toujours en possession des documents relatifs l'importation. Ces documents lui confrent en effet un moyen de pression sur le client et une certaine garantie (rtention des marchandises).En matire de crdits par acceptations, par contre, le paiement intervenant bien plus tard que la rception des marchandises par l'acheteur, le banquier est oblig de s'en dessaisir en remettant les documents celui-ci. Son risque est donc beaucoupplus lev puisqu'il peut tre confront l'insolvabilit du client au moment de l'chl'effet accept." Pour la banque notificatrice : Les risques relatifs une opration de crditdocumentaire ne sont contracts que si elle y ajoute sa confirmation. Ces risque ont alors trait la dfaillance ventuelle du banquier metteur pouvant rsulter d'une llite ou survenir la suite d'un vnement particulier (rupture diplomatique, catastrophe).

Section IILa Gestion des Risques

La gestion des risques prend deux formes videmment lies, la premire de matrisdes risques, tant oprationnelle que prudentielle, et la seconde de gestion de bilan, dont l'objectif est l'immunisation contre les risques financiers et la fixation des conditions de rentabilit des oprations.Paragraphe 1- Matrise des Risques :

La matrise des risques volue rapidement dans les banques et allie dsormais matre Optionnelle et matrise prudentielle pour dboucher sur une allocation de fonds propres.

1-1 Matrise oprationnelle :La matrise oprationnelle est assure par un dispositif complet :

" d'enveloppes sectorielles sur les secteurs ou types d'oprations les plussensibles (immobilier,) ;" d'enveloppes gographiques sur les pays risques (existence d'un risque souverain ou d'un risque de non transfert) ;" d'autorisation fixes par socit ou par groupe de socit et dcentralises enon du niveau de dlgation octroy aux oprateur ;" de limites de positions ou de pertes pour les instruments de march reposa


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nt lui - mme sur un systme :o scoring pour les particuliers ;o de cotation pour les entreprises et les banques ;o de rating pour les pays ;Cette matrise inclut les mesures de gestion individuelle du risque, suivi des engagements, action de recouvrement des crances, mise en jeu des garanties, provisionnement ventuel

1-2 Matrise prudentielle :La matrise prudentielle des risques regroupe les engagements en masse homognes etMet en uvre des mthodes de pondration des risques et d'estimation des taux de dfailance permettant de passer de la mesure des engagements bruts une estimation despertes potentielles et de comparer entre eux des risques de nature et de niveaudiffrents. Divers paramtres sont utiliss : nature et dure de l'opration. Qualit du cliedu secteur d'activit, du pays de rsidence et taux de dfaillance pour les risques de contrepartie, sensibilit et volatilit pour les risques de march.

1-3 Allocation de fonds propres :Pour dcentraliser la recherche de la rentabilit des fonds propres, les banques Procdent aujourd'hui assez largement des systmes d'allocation de fonds propres par ce

ntre de dcision. L'objectif est de simuler une filialisation totale des activits de la banque ; chaque centre est dot analytiquement des fonds propres ncessaires lacouverture de ses propres risques, ses rsultats sont corrigs en consquence et sesperformances sont mesures l'aune des fonds propres qui lui sont allous.Des systmes plus ou moins sophistiqus peuvent tre imagins ; le plus simple est la rrtition au prorata du poids des diffrents centre de profit dans le dnomination desrations de solvabilit. Un systme plus labor prend en compte les risques effectifs e pertes finaux lis chaque opration. Cette approche ncessite une mthode de mesuremogne du risque du type de celle expos prcdemment.En fin, les systmes les plus complets partent directement des chroniques de rsultats observs et allouent les fonds propres selon une formule de type am = b? o a etb sont positifs m tant la moyenne de rendement et ? sont cart - type ; le premierterme reprsente l'esprance de gain et le second l'aversion au risque.

Paragraphe 2 - Gestion de Bilan :La gestion de bilan, recouvre une double fonction, gestion globale des risques de taux, de change, de liquidit et de solvabilit de la banque d'une part et fixation de conditions de rentabilit des fonds propres et de profitabilit des oprations d'autre part. plus gnralement, cette fonction coordonne, au sein des banques, toutesles actions destines assurer la cohrence entre les fonds propres, les risques etles rsultats.2-1 Gestion Actif - Passif :La question du risque de faux sur opration de bilan comprend toutes les oprations l'exclusion de celles qui relvent des salles de march. Il s'agit d'assurer l'quilibrage du bilan. C'est--dire l'adquation des actifs aux passifs en termes de taux etde dure. La gestion repose sur des conventions (affectation de partie stable desdpts vue) et utilise toute les opration de march ncessaires, (tirages interbanc

, mission de certification de dpt, mission obligataires, swaps de aux ).

La gestion du risque de change sur oprations de bilan exclut, de la mme manire, lesoprations qui relvent des salles de march. En rgle gnrale, les oprations commeen monnaie trangre sont adosses en devise, taux et dure. La gestion de bilan assurla gestion des risques de contrepartie et des rsultats en monnaie trangre (gains ou pertes futurs en devises susceptibles d'affecter dans l'avenir des rsultats enfrancs).Les contraintes lies aux ratios de liquidit et de transformation obligent les tablissements raliser des missions obligatoires en France et l'tranger, des missions


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itres de crances ngociablessi la liquidit est mesure mensuellement pour l'ensembles oprations en francs et devises, seule la transformation en francs est contrle rgementairement ; toutefois les banques se fixent en gnral des rgles semblables en devises. La contrainte du ratio de solvabilit conduit une qute incessante de fonds propres et une gestion de plus en plus fine des actifs.Les fonds propres durs peuvent tre fournis par des augmentations de capital, parl'ouverture des filiales (part des minoritaires), par l'mission d'actions de prfrence et surtout par la mise en rserve de la partie non distribue des rsultats. Les fonds propres complmentaires peuvent tre collect sur les marchs au prix d'une prime drisque demand par les investisseurs, leur volume tant toutefois limit celui des fnds propres durs.La gestion globale des actifs utilise aujourd'hui une large palette d'instruments financiers et s'appuie sur l'existence d'un march secondaire, dj ancien et relativement liquide pour crances sur les grands pays en voie de dveloppement (Amrique Latine, CEI notamment) et assez troit, mais en essor rapide, sur les entreprises, elle prend toutes les formes possibles, cession simple, change de crances, titrisation de crances(cession un fonds commun qui met des parts prioritaires et des partsspcifiques subordonnes), plans Brady (change de crances sur des pays en voie de doppement contre des titres garantis en capital avec dcote sur le principal ou surles intrts) sortie de bilan et autres montages d'ingnierie financire base de zroupons permettant un talement des charges

En fin, la gestion des risques connat une rvolution aussi fondamentale quecelle opre par la gestion de patrimoine avec l'introduction des mthodes d'valuatiodes actifs financire et l'utilisation, dsormais courante, des droites de march, la

rentabilit exige croissant avec le risque.La scurit et la profitabilit des tablissements de crdit passe par un pilotage seloe couple risque/rentabilit.


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Section I

La S.G.M.B : Indices et Activits

1 - Principaux indicateurs bilanciels :

TOTAL DE BILAN :

Le dveloppement des activits de la banque a permis d'augmenter son bilan de 3,4% en 2004 pour atteindre plus de 27,8 Milliards de dirhams.

DEPTS CLIENTELE :

Le volume des dpts de clientles s'est accru de 11% en 2004 pour atteindre 23,1 Milliards de dirhams.Cette performance a t ralise essentiellement la faveur des ressources vue (+15%qui a permis d'amliorer sensiblement le cot de collecte.

CREDITS PAR CAISSE :

L'encours des crdits par dcaissement a atteint 19,9 Milliards de dirhams en 2004,soit une progression de 7% par rapport 2003.


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FONDS PROPRES :

La hausse des fonds propres s'est poursuivie en 2004. Ils se sont levs 2,45 Milliards de dirhams en fin d'anne, ce qui correspond une augmentation de 5,6%.

2- Principaux indicateurs d'exploitation :

PRODUIT NET BANCAIRE :

Atteignant 1,7 Milliards de dirhams, le produit net bancaire se maintient au mmeniveau qu'en 2003. Cette stabilit s'explique par la rduction de la marge d'intermdi

ation sous l'effet de la baisse des taux d'intrt dont la Banque a fait bnficier sesclients.

RESULTAT BRUT D'EXPLOITATION :

Le rsultat brut de l'exploitation s'est tabli 756 Millions de dirhams en 2004. Ilenregistre une baisse de 7%, en relation avec l'accroissement des frais de gestion lis aux investissements, en particulier en matire de dispositif multicanal.

RESULTAT NET :

Le rsultat net a baiss de 16,2% en 2004 et s'est lev 305 Millions de dirhams. Cetbaisse s'explique par une politique de provisionnement rigoureuse conduite par la Banque tant en matire de risques de contrepartie que de risques oprationnels.

Paragraphe 1- Les Activits des principaux ples de la S.G.M.B :

1-1 Activit du ple banque commerciale :


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2004, une anne place sous le signe de La proximit avec la clientle.

1-1-1 CLIENTELE DES PARTICULIERS ET DES PROFESSIONNELS :

Pour la Socit Gnrale Marocaine de Banque, tre proche de ses clients, c'est plus quobjectif, c'est une vritable volont. Cette volont a pris toute sa dimension en 2004, travers l'enrichissement de l'offre de produits et services, labors de faon mx rpondre aux attentes de ses clients.

Etre plus proche des clients, c'est aussi bien les connatre pour mieux les comprendre et tre en mesure de leur offrir des produits qui leur ressemblent. Ainsi, forte de contrats adapts leurs besoins, la Socit Gnrale Marocaine de Banques a pu e plus de 100 000 produits travers tout le rseau et amliorer ainsi le tau d'quipemnt de ses clients.

Autre expression de cette volont, la Socit Gnrale Marocaine de Banques s'est galedote du premier centre d'appel bancaire au Maroc : Sogetel. Elle amliore ses relat

ions avec la clientle, grce aux oprations d'accueil et de fidlisation, et soutient insi efficacement l'activit commerciale de son rseau.

Grce ses efforts de proximit, la Socit Gnrale Marocaine de Banques a pu accrotlement le nombre de ses clients particuliers. Plus important encore, leur confiance dans la banque s'est accrue comme l'illustre la nette consolidation de l'pargne gre (+ 2,4 Milliards de Dirhams) et la forte progression des prts immobiliers (+40%, atteignant 1,2 Milliards de Dirhams).

1-1-2 Des produits innovants, adapts aux besoins des particuliers :

Riche de nouveau produits et de nouveau services, la Socit Gnrale Mrocaine de Banques a pu offrir ses clients des solutions sur-mesure.

" Crdit logement :

Le crdit Rsidence en est une trs bonne illustration : cette solution souple, attractive et volutive s'adopte la situation de chaque client. Tout aulong de l'anne, sa commercialisation a t soutenue par un service unique de conseilset informations en ligne.

" Lancement de la campagne de communication crdit rsidence :

Soutenue par plan mdia complet, la compagne oriente clients et pr

ospects vers un numro de tlphone entrant. Le call center prend le relais, dlivre inormations et simulations personnalises en ligne et prend des rendez-vous pour lesclients avec les conseillers de clientle en agence.

" Crdit la consommation :

Forte d'un nouvel outil d'analyse et de scoring particulirement performant et consciente des besoins de ses clients en terme rapidit et de circonstances de consommation, la Socit Gnrale Marocaine de Banques a cre une filiale spse : " SOGEFINANCEMENT ".


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La Socit Gnrale Marocaine de Banques a aussi revu son offre de crdit la mmation. C'est ainsi qu'est ne la gamme " crdit Expresso ", des crdits la consommaion extrmement rapides et assortis d'offres promotionnelles l'occasion des priodesde vacances, rentre scolaire et Ramadan.

- cration de la structure " SOGEFINANCEMENT " :Visant l'industrialisation du processus de traitement des crdits la consommation.

- lancement des campagnes de communication " crdit Expresso Rentre " et " crdit Expresso Ramadan ".

" Bancassurance :

En partenariat avec La Marocaine-Vie, la Socit Gnrale Marocaine de Banques commercilise depuis 2002 sa gamme de produits de bancassurance : Vital.

Cette anne, grce Vital Scurit, la banque a pu offrir ses clients une nouvelle ance, offrant la famille un excellent niveau de protection en cas d'accident.

Avec Vital pargne, elle a ouvert l'pargne dfiscalise aux petits budgets. Accessiblepartir de 5 000 Dirhams. Vital pargne est aujourd'hui un produit particulirement apprci.

" Montique :La gamme des cartes de la Socit Gnrale Marocaine de Banques a t amliore par lees possibilits de personnalisation des plafonds de retrait et de paiement sur lescartes Visa.

" Activit Western Union :

Depuis le lancement en 2003 du partenariat avec Western Union, le bilan est largement satisfaisant pour les deux partenaires. Ce sent aujourd'hui prs de 150 guichets qui offrent notre clientle ce service. En 2004, prs de 100 000 oprations ont raites par la Socit Gnrale Marocaine de Banques et ses sous agents pour un volume plus de 290 Millions de Dirhams.

" Les MRE :

Prsente sur tout le Royaume, la Socit Gnrale Marocaine de Banques a galement dparontires pour aller au devant des besoins des MRE. Au SMAP de Paris, la banque aainsi accueilli de nombreux MRE dsireux d'investir au Maroc, et a pu leur prsenterson offre de crdits immobiliers particulirement attractive.

" Pour les jeunes : une place de choix :

La Socit Gnrale Marocaine de Banques pense aussi aux jeunes. Depuis 2003, elle leurpropose des produits spcialement conus pour eux, travers sa gamme Banky. Mais en 2004, elle est alle encore plus loin, en crant " transfert Banky ". Destin aux jeune

s tudiants l'tranger, ce produit permet le transfert des frais de scolarit un prforfaitaire particulirement intressant et exonr de tout paiement sa rception.

- Partenariat avec les grandes coles :


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Signature de partenariat avec de grandes coles d'enseignement suprieur priv pour offrir leurs tudiants des prts des conditions privilgi pour le financement des tl'accs aux produits et services bancaires de l'offre Banky.

1-1-3 Clientle de PME / PMI :

Avec un fonds de commerce enrichi de plus de 6000 nouvelles entres en relation, la Socit Gnrale Marocaine de Banques prouve que les efforts dploys auprs de sa cle petites et moyennes entreprises ont port leurs fruits.

La banque a tout d'abord confirm sa volont d'aider les entreprises se dvelopper etd'accompagner leurs efforts de mise niveau.

Cet engagement se traduit aujourd'hui par une hausse de 6% des crdits d'quipement. Pour rpondre au besoins de financement de cette clientle. La Socit Gnrale Marocde Banques a galement cr une nouvelle ligne de crdit : " ASFACT ". ce produit permeaux PME de mobiliser jusqu' 100% de leurs postes clients sur simple production de factures ou de contrats commerciaux portant crances.

Enfin, en 2004, la Socit Gnrale Marocaine de Banques fait preuve la fois de riguedans le traitement des demandes de crdit des PME et d'un sens de la pdagogie. Part

ie prenante dans la mise niveau du tissu conomique du pays,Dont les PME reprsentent plus de 90%, la banque a progressivement veill l'application, par anticipation, des nouvelles rgles en la matire (sincrit des tats financieprsents, certification des comptes, etc. ).

1-2 Activit du ple banque de financementEt des grandes entreprises :

1-2-1 Clientle des grandes entreprises :

Faciliter le quotidien de sa clientle des grandes entreprises, tel est l'un des objectifs principaux de la Socit Gnrale Marocaine de Banques.Pour cela, le dispositif commercial a t centr sur la notion de point d'entre uniquedu client au sein de la banque. De vritables chargs d'affaires ont donc pour mission d'organiser la relation client et de la piloter avec l'ensemble des mtiers dela banque et des filiales du Groupe.

L'activit de la direction des Grandes Entreprises a t rorganise au cours du deuximestre 2004de faon amliorer davantage la qualit des traitements. Pour cela, les options de l'international et les moyens de paiement ont t centraliss au niveau des Centres de Services Clients spcialiss.

La proximit, c'est primordial aussi pour les grandes entreprises. C'est pourquoi,

en 2004, la Socit Gnrale Marocaine de Banques a consolid ses liens avec les clienexistants et a pu entrer en relation avec une cinquantaine de nouvelles socits importantes, confirmant ainsi sa prsence auprs des grandes entreprises.

Comme elle l'a fait pour sa clientle des particuliers et des PME, la banque a enrichi son offre de produits et de services destins aux grandes entreprises.Ainsi, pour rpondre une exigence de plus en plus grande en matire de banque de flux et de banque distance, deux nouveaux services particulirement innovants, leur ont t proposs :


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" Cash-pooling, qui permet aux entreprises disposant de nombreuses structures ou filiales, d'effectuer une gestion centralise de leurs trsoreries.

" Sogecach Infoswift International, qui permet une filiale domicilie la Socit Gnrale Marocaine de Banques d'adresser quotidiennement ses relevs de compte parIFT sa holding ou sa maison mre l'tranger.

1-2-2 Oprations d'ingnierie financire :

La consolidation des relations avec le segment de la grande entreprise s'estpar ailleurs traduite par la clture de quelques oprations d'envergure.

La Socit Gnrale Marocaine de Banques a t retenue en tant que conseiller pour des ons de croissance externe tudies par certains de ses importants clients tels que :

" Maroc Telecom : Banque - Conseil dans le cadre de l'acquisition de l'ONATEL au Burkina Faso." Lesieur-Cristal : Banque - Conseil dans le cadre de l'acquisition de laSONACOS au Sngal.

1-2-3 Opration de march de capitaux :

A l'instar de sa maison mre, la Socit Gnrale Marocaine de Banques est dsormais un

ur de rfrence sur les marchs de change et de taux.Ainsi, en 2004 comme en 2003, la Socit Gnrale Marocaine de Banques a enregistr unerte croissance des performances de sa Salle des Marchs, en volume trait comme en rsultat dgag.

Plus qu'une trs bonne anne, 2004 fut une anne record ! Avec 35 Milliards de Dirhamset un taux de croissance de 18,3%, les transactions de change avec la clientle ont atteint un volume record et renforc davantage la part de march de la Socit Gnrarocaine de Banques.

Par consquent, le revenu dgag par l'ensemble de l'activit change s'est inscrit en husse de plus de 10 % en 2004.

Soutenue par la persistance de surliquidit sur le march, l'activit Taux de la banque a consolid sa position sur ce march, et les produits gnrs par les activits Tauxrsorerie se sont apprcis respectivement de 19 % et 148 % en 2004.

Enfin, la Socit Gnrale Marocaine de Banques a dirig, dans le cadre des missions pet en tant que chef de file, le placement des bons de socit de financement EQDOMet particip au syndicat de placement des bons de socit de financement SOFAC.

1-3 Activit du ple gestions prive et institutionnelle :

1-3-1 Clientle patrimoniale :

Pour prendre en charge sa clientle patrimoniale, la Socit Gnrale Marocaine de Banqa cr un Dpartement ddi " Gestion Prive ", au sein de son nouveau Ple Gestion Prnstitutionnelle. Dans l'optique de mieux faire fructifier le patrimoine de cetteclientle, le dpartement " gestion prive " offre dsormais un conseil professionnel t personnalis, prenant en considration les besoins spcifiques de chaque client. Ledpartement a galement pour mission d'amliorer l'offre du Groupe auprs de ces client, en coordination avec les diffrentes entits du Groupe (Agences ddies, Gestar, Sogrse, La Marocaine-Vie ).

Afin de mieux servir la clientle patrimoniale actuelle et future, la Socit Gnrale


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ocaine de Banques a revu et renforc son dispositif.Il repose dsormais sur des structures spcialises, les agences clients particuliers(ACP) et les Conseillers en Gestion Prive (CGP), logs dans des espaces ddis au seinde plusieurs agences du rseau.

Enfin, l'ensemble de ces actions a t complt par le lancement d'une enqute de satistion auprs de cette clientle. Elle a ainsi permis de mettre en vidence ses besoinsspcifiques et ses exigences que le ple gestion prive a intgrs dans son plan d'actiafin de lui offrir des produits adapts et des services personnaliss.

1-3-2 March des actions :

A l'image de l'anne 2003, l'exercice 2004 profite d'un regain pour le march boursier.Stimul cette anne par l'introduction en bourse des socits Banque Centrale Populaireet Maroc Tlcom, l'exercice 2004 a clture sur des performances de 14,7 % pour le MASI et 11 % pour le MADEX. Le volume global des transactions a quant lui, atteintplus de 70 Milliards de Dirhams, soit 30 % de plus d'une anne sur l'autre.

Forte de cette conjoncture, et hors impact des oprations stratgiques, la filiale d'intermdiation boursire du Groupe, SOGEBOURSE, a profit de cette croissance pour augmenter sensiblement son activit en 2004.

Mais elle s'est surtout distingue, auprs des investisseurs, par la qualit de ses no

tes de recherches, notamment celle concernant Maroc Tlcom.

1-3-3 Gestion collective :

En hausse de 22 % par rapport 2003, l'actif global gr par la place a marqu une voion significative. S'tablissant 81 Milliards de Dirhams fin 2004, il a notammentbnfici de la monte en puissance des OPCVM obligataires.Grce la poursuite de la baise des taux et de la faible volatilit, l'encours globaldes OPCVM obligataires moyen et long terme a ainsi augment de 45 % et celui descourt terme de 57 %.

Dans ce contexte, les OPCVM du Groupe ont enregistr des performances trs attractiv

es, notamment les OPCVM obligataires qui se sont rgulirement classs en tte de listede leurs catgories. En hausse de 28 % par rapport 2003, l'actif global gr par GESTR, socit de gestion de fonds du Groupe, s'est tabli prs de 5 Milliards de Dirhams

1-3-4 Oprations sur titres :

Aprs le placement russi de l'offre publique de vente de la banque centrale populaire, l'activit Titres de la banque en 2004 a t marque par le succs de sa participat l'introduction en bourse de Maroc Tlcom. Deuxime rseau placeur de cette opratiola clientle des particuliers et des entreprises. La Socit Gnrale Marocaine de Bans a recueilli plus de 12 000 souscriptions.

De son ct, l'activit de Conservation de titres a t soutenue en 2004 par la signatu

de mandats importants avec des tablissements bancaires internationaux de premierplan. En effet, motivs par des besoins croissants en terme de qualit et de fiabilit, de grands intervenants internationaux tels Merril lynch, Brown Brothers Harriman (BBH) ou encore Mellon Bank ont choisi le Groupe Socit Gnrale Marocaine de Banqus. Enfin stimul par la signature de nouveaux contrats metteurs avec des grands institutionnels et entreprises, le volume des titres conservs par la Socit Gnrale Marine de Banques a progress de 34 % en 2004.

Paragraphe 2 : Moyens et investissement :


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2-1 Ressources humaines :

Avec 2100 collaborateurs, la Socit Gnrale Marocaine de Banques tire de son personnesa principale force.

Consciente des besoins de ses collaborateurs et soucieuse de leur volution, la banque a fait de la formation une priorit. Ainsi en 2004, plus de 1300 agents ont bnfici de plus de 100000 heures de formation.

Mieux identifier les forces de son personnel et en valoriser les performances, c'est aussi le dfi que s'est lanc la Socit Gnrale Marocaine de Banques travers leuse rforme engage fin 2004.

Cette rforme, soutenue par une large campagne d'information interne, touche notamment les outils d'valuation de ses collaborateurs et les conditions de rmunration base sur les performances individuelles et collectives. Son processus a pour principal attrait de garantir plus de transparence, d'objectivit et de lisibilit. Ainsi, les performances sont mises en vidence et donc mieux valorises, et la communication entre valuateur et valu est amliore, grce la fixation d'objectifs individue.

2-2 Dispositif d'exploitation :

Avec prs de 200 points de vente, la banque renforce sa proximit auprs de la population de l'ensemble du Royaume.

Sa volont d'offrir le meilleur service ses clients l'a galement encourage intenser la politique de spcialisation de son rseau d'agences au cours du second semestre 2004. Cela implique une coordination de statut, de comptences et de segment demarch pour chaque agence.

Toujours plus proche de ses clients, la Socit Gnrale Marocaine de Banques a galemela volont de dvelopper activement son dispositif de guichets automatiques et d'en

accrotre le taux de disponibilit, qui devra atteindre 99 % en 2005.

Ainsi, avec l'installation de 55 nouveaux distributeurs automatiques, le parc encompte dsormais 165.

2-3 Informatique :

Qualit et Scurit, mots d'ordre de l'activit informatique en 2004. de ces deux axes dcoul l'ensemble des processus et dispositifs mis en place en 2004 autour de l'activit informatique de la Socit Gnrale Marocaine de Banques.

Ct qualit tout d'abord, l'ensemble des processus de production informatique a t cefi ISO 9001 Version 2000. Des outils de mesure et de gestion de la qualit des serv

ices informatiques ont galement t implments.

Sur le plan de la scurit ensuite, un dispositif de gestion et de pilotage de la scurit informatique a t mis en place. Audits rguliers, procdures de gestion de la scu quotidien, tableaux de bord de surveillance et outils de gestion des changements sont autant de leviers sur lesquels est base la fonction informatique.

Enfin, plusieurs projets de dveloppement ont t mens, avec pour objectif l'amlioratde la qualit des services rendus la clientle. Il s'agit notamment de la mise en place de la nouvelle version du systme d'information " DELTA 7.4 ", d'un outil de


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gestion lectronique des documents ou encore de l'outil de scoring " Transact ".

2-4 Qualit :

Dans la continuit de l'anne 2003, 2004 a t place sous le signe de la qualit de se.

La banque a ainsi mis en place un baromtre de satisfaction clientle dont la premiredition a permis de diagnostiquer la qualit du service rendu la clientle et de dreser l'tat des lieux dtaill des dysfonctionnements les plus rcurrents, afin de mieuxles solutionner.

Plusieurs projets d'amlioration ont ainsi dcoul de cet tat des lieux, ciblant priortairement la satisfaction des clients :

" La diminution de l'attente devant les guichets des agences, grce la simplification de la signaltique, la mise en place d'une file d'attente unique, le per

fectionnement de la polyvalence des guichetiers payeurs, ou encore l'installation d'critoires pour les remises de chques." L'amlioration du reporting clientle via une multitude de mesures complmentaires comme l'enrichissement du contenu des relevs de comptes et des avis d'opration, ou la diminution des dlais d'acheminement du courrier aux clients grce notamment l'externalisation de l'ditique.

2-5 Communication :

Communiquer, c'est essentiel tant sur le plan interne qu'externe.

Aussi, de faon informer rgulirement ses collaborateurs et assurer la transparence e ses actions, la Socit Gnrale Marocaine de Banques publie son journal interne AFAQ

Depuis son lancement, AFAQ a volu au fil des numros, tant dans sa forme que dans son contenu, mais en conservant toujours ses objectifs d'information et de proximit.

Cot clients, la Socit Gnrale Marocaine de Banques a soutenu l'activit de ses diffples grce de nombreuses campagnes et de marketing direct : Crdit Rsidence, Vital rgne, Transfert Banky, Crdit Expresso, Crdit logement Fondation Mohammed VI, Western Union

Multipliant les occasions de se rapprocher de ses clients, la Socit Gnrale Marocainde Banques est alle la rencontre des plus jeunes notamment lors du Grand Prix Hassan II de tennis, au complexe Al Amal.


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Section II :Activit des filiales

Paragraphe 1 : les principales filiales

1-1 EQDOM : Leader du crdit la consommation

Filiale du groupe Socit Gnrale depuis son acquisition en 2002, EQDOM est le leader u Maroc du crdit la consommation. Ses dcaissements ont totalis, fin 2004, plus d,5 Milliards de Dirhams, en progression de 9,1 % d'une anne sur l'autre. L'encours brut d'EQDOM s'est tabli, fin 2004, 5,6 Milliards de Dirhams contre 5,3 Milliards de Dirhams une anne auparavant.

Par ailleurs, le P.N.B d'EQDOM a enregistr, en 2004, une progression de 6,1 % d'une anne sur l'autre. Cette hausse a t ralise malgr la baisse du TEG ( - 45 pointsase) et de la tarification en gnral en raison d'une trs forte concurrence.

Le rsultat net d'EQDOM s'est tabli, au terme de l'anne 2004, 141,2 Millions de Dirams, en hausse de prs de 14 % d'une anne sur l'autre.

Le dividende de l'exercice 2004 a t arrt 57 Dirhams par action contre 40 Dirhams tribus en 2003.

1-2 SOGELEASE : N1 au Maroc du Crdit bail

En 2004, SOGELEASE a confort sa place de numro1 dans son secteur d'activit, avec une part de march de plus de 20 %. Elle compte dans son portefeuille des clients domestiques et internationaux de tout premier plan.

Au terme de l'anne 2004, elle a ralis une production de plus de 1,4 Milliards de Dirhams, en hausse de 20 % d'une anne sur l'autre.Les dcaissements en crdit bail immobilier ont enregistr une lgre hausse (+3%) 12

lions de Dirhams. Le produit Net Bancaire de SOGELEASE s'est tabli, fin 2004, 101Millions de Dirhams, en augmentation de 19% d'une anne sur l'autre.Soucieuse de renforcer davantage la couverture de ses risques, SOELEASE a procd en2004 des dotations brutes aux provisions de plus de 287 Millions de Dirhams, auxquelles s'ajoutent une dotation pour risques gnraux de 7 Millions de Dirhams. Lersultat net de la filiale ressort ainsi 25,3 Millions de Dirhams, en hausse annuelle de prs de 12%.

Il a t dcid de distribuer, au titre de l'exercice 2004, un dividende brut unitaire e 14 Dirhams contre 12 Dirhams distribu l'an dernier.

1-3 ALD AUTOMOTIVE : leader en location longue dure

Dans un march troit et de plus en plus concurrentiel, en raison d'une trs forte comptition entre les diffrents acteurs et d'une baisse continue des marges, no

le role des banques

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