LE MOT DU MAIRE

Chères concitoyennes, chers concitoyens, L’année 2012 nous a réservé son lot de changements et de nouveautés que nous avons le plaisir de vous faire découvrir dans cette lettre d’information. L’expérience nous a appris que les projets ne se réalisent jamais aussi vite qu’on le voudrait. Et en période de crise, nous avons dû opérer certains choix.

Des travaux en régie effectués par le personnel communal nous ont permis de réduire le coût au niveau de différentes réalisations : kiosque, travaux en forêt, écoles et autres aménagements communaux. Je remercie toutes les personnes qui consacrent bénévolement une partie de leur temps à la cause commune, dans les associations, en dehors, en groupe ou individuellement. Merci à ceux qui apportent de l’aide à leur voisin. MERCI pour cette belle solidarité. Merci aussi à tous ceux qui veillent à préserver la propreté de notre village ou qui ont à cœur d’en valoriser l’image en égayant nos rues par un fleurissement saisonnier ou par la mise en place de décors de circonstance à Pâques ou Noël. Enfin, mes remerciements vont également au personnel communal pour le sérieux dans leur travail, à mes adjoints et à mes collègues du conseil municipal pour leur soutien et leur confiance. Je vous souhaite une bonne lecture et vous présente, pour l’année 2013, tous mes meilleurs vœux de santé, de bonheur et de réussite.

Votre Maire, Daniel BASTIAN

GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE

En septembre dernier, malgré un planning (très) serré dû en partie aux congés d’été de certaines entreprises, l’école et le périscolaire ont pu faire leur rentrée dans les nouveaux locaux qui leur sont dédiés. Il convient ici de remercier pour leur très forte implication les agents communaux, dont le travail opiniâtre au cours des jours précédents la rentrée a permis que celle-ci s’opère dans les meilleures conditions. Le regroupement général des enfants sur un même lieu de vie, neuf, attrayant et fonctionnel profite aux enfants ainsi qu’au personnel intervenant dans chacune des structures. Les parents, pour certains d’entre eux du moins, accompagneront et accueilleront à présent leurs enfants dans un endroit unique.

Lettre d’information n°4 – Décembre 2012

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Quelques chiffres sur le ban de Dossenheim-sur-Zinsel : - Projet routier : emprise de 15,75ha pour une longueur de 2100m - Mesures compensatoires : 10,60ha - Aménagement foncier : 3411 parcelles, soit 405ha appartenant à 560 propriétaires

Le bâtiment BBC abritant l’école maternelle et le périscolaire

Pour que toutes les personnes qui le désirent puissent découvrir l’ensemble des nouvelles installations, la commune organisera un après-midi « Portes Ouvertes » le samedi 9 février 2013 de 14h à 16h. Si vous êtes intéressé(e), réservez-vous dès à présent cette date !

ROUTE DE CONTOURNEMENT ET AMENAGEMENT FONCIER

Le projet routier de liaison Saverne-Bouxwiller est enfin arrivé en phase de concrétisation sur le terrain. Bon nombre d’obstacles ont dû être franchis avant de voir apparaître les premiers engins de chantier ces dernières semaines. Les travaux ont démarré sur le territoire de Steinbourg par la création d’un giratoire, avec une zone de dépassement en direction de Dossenheim-sur-Zinsel. La tranche optionnelle concernant le tronçon giratoire jusqu’à hauteur de la forêt du Reisboesch devrait être réalisé en 2013, et dans cette perspective, le déboisement aux abords de la route a été effectué. L’enquête parcellaire (pour déterminer les vrais propriétaires des biens), qui s’est déroulée du 23 novembre 2012 au 11 décembre 2012, était un préalable qui permettra de demander au préfet l’autorisation d’occupation anticipée des terrains pour le lancement des travaux (défrichement, plantations compensatoires, travaux de terrassement, stockage des disponibilités des matériaux extraits du tunnel LGV, etc..). Le rythme des réunions consacrées à la mise au point de l’aménagement foncier s’est accéléré au cours des derniers mois. Rappelons qu’il constitue une étape indispensable aux travaux préparatoires du futur contournement routier de la commune. La commission communale ainsi que la sous-commission élaborent l’aménagement foncier d’environ 400ha soit un peu moins du quart de la superficie totale du ban communal. L’affaire relève du « travail de bénédictin » : il s’agit en effet d’identifier et évaluer pas moins de 3400 parcelles. Plusieurs sorties sur le terrain complétées par des observations cartographiques ont eu lieu.

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Elles ont permis de recueillir les différents avis et de les synthétiser afin d’obtenir un classement des parcelles approuvé par une large majorité des membres des commissions. Par ailleurs, nous rappelons aux propriétaires et locataires concernés par le périmètre de l’aménagement foncier que, conformément à l’article L.121-19/20 du code rural et l’article L.311-2 du code forestier, la préparation et l’exécution des travaux de nature à modifier l’état des lieux sont soumises à autorisation du président du Conseil général (par exemple, plantation d’arbres, destruction d’espaces boisés, haies et plantations alignement et arbres isolés, clôtures, créations ou suppression de fossés ou de chemins, fouilles, retournement de prairies naturelles). De même, tout projet de mutation de propriété entre vifs doit être porté à connaissance de la commission communale. En janvier 2013, les propriétaires des terrains compris dans le périmètre d’aménagement foncier seront invités par courrier à la consultation sur la reconnaissance, le reclassement et l’évaluation des propriétés. Le dossier de consultation sera déposé en Mairie à partir du lundi 18 février 2013 et les observations pourront être faites jusqu’au jeudi 21 mars 2013 inclus. M. Pierre FROMM, Commissaire Enquêteur désigné par le Président du TGI se tiendra à la disposition des propriétaires. A la suite de cette consultation, les propriétaires pourront émettre leurs vœux quant à l’implantation future de leurs terrains, l’objectif recherché étant le consensus. Enfin, l’importance des enjeux environnementaux nécessite que nous apportions des contreparties aux conséquences dommageables du projet routier – amputation d’une surface de 15 ha de notre ban communal. A cela se rajoute la mise en place des mesures compensatoires édictées dans l’arrêté Loi sur l’eau, qui s’élève à 10,60ha. Les services du Conseil général mettent tous les moyens en œuvre pour faire avancer ces dossiers qui représentent un budget conséquent. Nos remerciements vont également aux décideurs qui ont bien voulu mettre en priorité ce projet, dans un contexte de restriction budgétaire fort. L’aménagement foncier devrait être terminé en 2014 et le contournement réalisé fin 2017...

PLAN LOCAL D’URBANISME

L’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU), commencée sous la précédente mandature s’est achevée par son approbation en séance de conseil municipal du 31/08/2012. Ce document d’urbanisme remplace ainsi l’ancien plan d’occupation des sols (POS), en vigueur jusqu’ici. Le PLU, institué par la Loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains, organise le développement de la commune en fixant les règles d'urbanisme de tout ou partie du territoire en tenant compte des exigences environnementales. Plus ambitieux que le POS qu’il remplace, le PLU est un document qui définit le projet global d'aménagement de la commune dans un souci de développement durable. Le projet de Dossenheim sur Zinsel est basé sur 5 axes principaux :

- Limiter les risques naturels et préserver l’environnement, - Valoriser les paysages et le patrimoine architectural,

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- Favoriser l’accueil de nouveaux habitants. Adapter les équipements et les services

aux évolutions du bourg, - Favoriser la fluidité des circulations et l’utilisation de modes de déplacements

doux. L’aboutissement de ce projet résulte d’un lourd travail de diagnostic effectué sur la commune ainsi que de discussions et négociations avec nos partenaires associés : préfecture, conseil régional, conseil général, Parc naturel régional des Vosges du Nord, DREAL, DDT, CDCEA, Chambre d’agriculture, Chambre de commerce et d’industrie… Les habitants ont également pu exprimer leur avis sur ce document via le biais d’une enquête publique qui s’est tenue du 20/04 au 21/05/2012. Après avoir analysé les observations rendues par le commissaire enquêteur, le conseil municipal a délibéré et prononcé l’approbation du PLU. L’arrêté d’approbation a été signé par le Maire, puis communiqué en sous-préfecture pour avis technique de l’Etat. En réponse par courrier du 20/12/2012, Monsieur le Sous-préfet de Saverne nous informe que l’examen de ce dossier n’appelle pas de remarque particulière. Pour ceux qui souhaitent en savoir plus, l’ensemble du dossier est consultable en mairie, aux heures habituelles d’ouverture.

PROJET DE LOTISSEMENT

Le projet de réalisation d’un lotissement écologique arrive dans sa phase de dépôt de permis d’aménager. Appuyé par un assistant à maîtrise d’ouvrage ainsi que par la société AMS-ARS, le conseil municipal a arrêté la conception du lotissement écologique en entrée sud du village (entre Junatur et la rue des Aubépines). Le projet s’articule autour de quatre axes principaux :

- La gestion optimale de l’orientation et de l’alignement des façades des futures constructions afin d’atteindre de bonnes performances énergétiques sur toutes les parcelles (limiter les masques solaires, obtenir une divergence maximum sud de -30°),

- La réduction des transports polluants et une valorisation des modes de déplacements doux, notamment par la création de zones de parking des véhicules aux entrées du futur lotissement, par la création d’une rue partagée en zone résidentielle et par la réalisation d’une voie pour déplacements doux en site propre reliant la nouvelle extension au centre ancien,

- Le développement d’une forme urbaine dense et intégrée dans le paysage, pour limiter la consommation foncière et réduire les impacts paysagers,

- La gestion des eaux pluviales, qui sera basée sur la création d’un réseau à ciel ouvert (noues, bassins) pour limiter leur impact sur le réseau naturel, apporter des éléments naturels sur site et animer l’espace public. Le lotissement proposera 26 parcelles, dont la majorité sera réservée à de l’habitat individuel, quatre seront réservées pour des maisons jumelées et deux pourront accueillir du petit collectif.

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La commission d’urbanisme se réunira courant janvier 2013 pour compléter et valider le règlement de lotissement, dernière phase avant de procéder au dépôt du permis d’aménager de cette future extension urbaine.

AMENAGEMENT DES CIMETIERES

Afin d’améliorer l’espace dédié à l’inhumation des cendres et au recueillement des familles, le conseil municipal a décidé d’entreprendre l’aménagement d’un vrai jardin du souvenir dans les deux cimetières du village. La conception du projet ainsi que la maîtrise d’œuvre ont été confiées à M. Martzolff, architecte paysagiste. Les travaux ont débuté au cimetière catholique, par la restauration du mur abattu par l’orage du 10/07/2010, par l’entreprise KARCHER de Melsheim. Ensuite, les Ets GOTTRI de Berstheim ont mis en place un dispositif de drainage du terrain, afin d’en obtenir l’assèchement. Puis les travaux d’aménagement proprement dits ont démarré, consistant à la mise en forme paysagère des deux sites, l’installation du mobilier funéraire, le pavage et les plantations diverses. Le suivi de M. Martzolff ainsi que le travail effectué par les Ets GOTTRI ont permis d’apporter une touche d’humanité aux deux cimetières. Chacun d’eux est à présent doté d’un espace cases-urnes et d’un jardin du souvenir où déposer en toute dignité les cendres des défunts. Le coût total de l’aménagement s’est élevé à 46 935€ HT.

RENOVATION DU PRESBYTERE

Après le départ du pasteur Spellig à Gumbrechtshoffen, le conseil presbytéral, en partenariat avec la commune, a profité de la vacance du poste pour rapidement entreprendre des travaux de rénovation du bâtiment. En effet, l’état de vétusté de celui-ci ne permettait pas d’envisager l’accueil d’un nouveau pasteur, la nomination étant soumise à la condition expresse d’une mise à disposition d’un logement décent.

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Les travaux ont consisté à éliminer les remontées d’humidité dans les murs pour assainir le bâtiment, traiter les plâtres et les sols très détériorés pour certains, reprendre et mettre aux normes la distribution électrique, rénover la cuisine et les sanitaires, refaire les peintures et la tapisserie. Le montant de ces travaux s’élèvent à 71 387 € HT, dont 35 040 € ont été financé par la paroisse. Au printemps prochain, le crépi des façades sera déposé et remplacé par un crépi à la chaux, qui garantira une bonne « respiration » de l’enveloppe. La restauration des volets sera la touche finale à la mise en valeur du bâtiment.

MAISON FORESTIERE ET ANCIENNE ECOLE MATERNELLE

Début septembre 2012, M. LAPERCHE, garde-forestier, a quitté Dossenheim pour rejoindre son nouveau poste à Haguenau. En attendant qu’un nouvel agent ONF reprenne le poste laissé vacant, M. DEMANGEAT, installé à la maison forestière du Griffon à Saverne, assure l’intérim pour notre forêt communale. Le conseil municipal a souhaité mettre à profit cette vacance de poste ainsi que la restructuration des secteurs décidée par l’ONF pour engager une réflexion quant à l’affectation des bâtiments communaux inoccupés, à savoir la maison forestière et l’ancienne école maternelle. Décision a été prise lors de la séance du 1er octobre 2012 du conseil municipal de mettre en vente la maison forestière de la rue de la Zinsel. L’appartement situé au 1er étage de l’ancienne école maternelle de la rue de la gare sera proposé comme logement de fonction au prochain garde-forestier désireux de prendre en charge le secteur. Des travaux de réfection de cet appartement, en particulier la mise aux normes de l’installation électrique, et des modifications de la distribution intérieure des locaux sont en cours.

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2013

Cette année, vous êtes concernés par l’enquête qui se déroulera du 17 janvier au 16 février 2013. Votre participation est essentielle et obligatoire. Le recensement respecte la vie privée de chacun. Vos réponses sont confidentielles. Elles sont transmises à l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), seul habilité à exploiter les questionnaires. Les informations recueillies ne peuvent donner lieu à aucun contrôle administratif ou fiscal. Toutes les statistiques produites sont anonymes. Toutes les personnes ayant accès aux questionnaires, et notamment les agents recenseurs, sont tenus au secret professionnel. Deux agents recenseurs, Mme Marianne LEDERMANN et M. Alfred GEYER, vont se répartir le travail sur le territoire communal, faites leur bon accueil. Merci de votre participation.

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COMPLEXE SPORTIF ET CULTUREL

Depuis quelques mois, un portail a été installé afin de sécuriser l’enceinte du complexe sportif. Cet équipement profitera aux locataires de la salle polyvalente, du stade, du clubhouse ou du kiosque, qui ne subiront plus les allées et venues d’intrus au cours de leurs manifestations… A condition, bien sûr, de veiller à fermer le portail ! Par ailleurs, les tarifs de location de la salle de la Zinsel ont été revus à la hausse à compter du 1er octobre 2012, afin de faire face à l’augmentation importante des frais de fonctionnement (chauffage, électricité, etc..)- Ces tarifs restent toutefois dans la moyenne de ceux pratiqués ailleurs.

AVANCEMENT DU PROJET DE CIRCUIT TOURISTIQUE

Suite à l’appel à projet de la Fondation du Patrimoine, la commune, en collaboration avec le tissu associatif local, avait présenté un projet de sentier touristique accessible aux personnes à mobilité réduite. Pour rappel, ce sentier a pour objectifs de rendre la nature accessible à tous, de faire connaître les richesses patrimoniales locales, de sensibiliser les visiteurs à la gestion et à la préservation des milieux naturels. La Fondation du Patrimoine a décidé de soutenir ce projet en lui attribuant une enveloppe budgétaire de 15000€. Dans le cadre de la mise en œuvre de ce sentier, différents travaux ont d’ores et déjà été réalisés ou sont en cours de réalisation. Ainsi, un verger traditionnel de 20 ares a été reconstitué en début de parcours : des arbres fruitiers de variété rustique ont été plantés par nos ouvriers communaux, en association avec les enfants de l’école et l’association des arboriculteurs que nous remercions à cette occasion. Une plantation de châtaigniers va également être réalisée plus en amont, en lisière de forêt au printemps 2013. Actuellement, un projet de réalisation d’un totem en bois est en cours, s’inscrivant dans un projet global intitulé « Les sentiers des trois totems », initié par l’ESAT de l’APAEIIE d’Ingwiller et le GORNA de Neuwiller-lès-Saverne, en collaboration avec la commune de Dossenheim et l’école primaire. Ce totem sera le point de départ du circuit touristique, avec pour objectif d’illustrer les rapports entre nature et culture. Les autres objectifs de ce projet sont de permettre d’établir un espace de rencontre, de partage entre personnes valides et personnes en situation de handicap, ainsi que de favoriser un échange intergénérationnel entre des enfants et des adultes (artistes, parents, éducateurs, enseignants). En novembre dernier, une rencontre entre la classe de CM1/CM2 et le groupe Sculpture de l’ESAT a eu lieu en forêt pour choisir l’arbre dans lequel

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sera constitué le totem et pour discuter des thèmes et dessins à réaliser sur les deux faces de la sculpture. En décembre, l’arbre choisi a été abattu et la réflexion sur les thèmes à sculpter s’est poursuivie entre les deux groupes (école/ESAT). Des ateliers de sculpture associant enfants et personnes en situation de handicap auront lieu les vendredis après-midi jusqu’en juin 2013, sous la tutelle du plasticien sculpteur Fredj Cohen, des éducateurs de l’ESAT et du directeur de l’école de Dossenheim. La mise en place du totem et son baptême sont prévus pour l’automne 2013.

DU NEUF A LA PAROISSE PROTESTANTE

En effet, depuis la « rentrée » de septembre dernier, la commune compte deux nouveaux arrivants : le Pasteur, ou plutôt « la » Pasteur de la Communauté protestante et son époux. Après deux années de vacance du poste pastoral, la Direction des Eglises protestantes d’Alsace et de Lorraine a nommé Mme Claudine LAURAND, Pasteur – Vicaire à Dossenheim sur Zinsel à compter du 1er Septembre 2012. C’est le 32ème pasteur qui va exercer son ministère dans notre village, mais la première femme à occuper cette fonction. L’accueil officiel du nouveau chargé d’âmes a eu lieu le dimanche 2 Septembre 2012, lors du Culte dominical présidé par le nouvel Inspecteur Ecclésiastique de l’Inspection de Bouxwiller, le Pasteur Isabelle GERBER. La Municipalité était présente, pour se réjouir avec les paroissiens de cette arrivée tant attendue. Les élus tenaient à féliciter Mme LAURAND pour cette nomination et lui souhaiter la bienvenue et un long et agréable séjour au sein de notre commune, ainsi qu’à son époux M. Raphaël LAURAND, Doctorant en Théologie. Le Conseil Municipal lui souhaite un travail fructueux et enrichissant auprès de ses paroissiens. Aux nouveaux arrivants dans notre Commune, nous rappelons les coordonnées des responsables religieux des deux paroisses : PAROISSE CATHOLIQUE (Communauté de Paroisses du Bastberg et du Pays de La Petite Pierre) M. le Curé Joseph LUTZ - Presbytère Catholique de Neuwiller-lès-Saverne 5, Cour du Chapître 67 330 NEUWILLER LES SAVERNE 03.88.70.00.51

QUI EST CLAUDINE LAURAND ? PETIT PORTAIT DU NOUVEAU PASTEUR Claudine LAURAND est native de l’Outre-Forêt. Après ses études secondaires et l’obtention de son Baccalauréat, elle entreprend des études de musicologie, puis se tourne vers la théologie. Elle s’est engagée dans plusieurs lieux et œuvres de l’Eglise. Elle a été stagiaire auprès du Pasteur Jean-Luc HAUSS à Ingwiller jusqu’en mars 2012 et a œuvré au sein des EUL d’avril à août 2012 avant de venir à Dossenheim sur Zinsel

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PAROISSE PROTESTANTE Mme le Pasteur Claudine LAURAND - Presbytère Protestant de Dossenheim sur Zinsel 219, Grand’Rue 67 330 Dossenheim-sur-Zinsel 03.88.70.00.60

AGENCE POSTALE COMMUNALE

Depuis le 1er avril 2011, la mairie a repris la gestion de la Poste, qui s’est transformée en Agence Postale Communale. Différentes opérations peuvent être effectuées au guichet : affranchissement du courrier, envoi de colis, vente de timbres et de boîtes d’expédition, retrait et dépôt d’espèces pour les titulaires d’un compte à la Poste. L’amplitude des horaires d’ouverture de l’agence a rapidement bénéficié aux usagers. Nous notons avec satisfaction que le nombre de passages a doublé par rapport à la situation antérieure, ce qui traduit la pertinence de notre choix et la réalité du service rendu à la population. Afin d’assurer le bon fonctionnement de cette agence, voici quelques conseils pratiques :

- Pour les retraits et dépôts d’espèces sur le CCP ou livret, merci de présenter une pièce d’identité ainsi que votre chéquier (si vous n’en possédez pas, c’est la carte CCP ou le livret qui fait foi). Pour votre information, ces pièces sont obligatoires car nous n’avons pas accès à vos comptes bancaires et nous devons donc demander une autorisation par moyen informatique.

- Les avisés : pour retirer une lettre recommandée ou un colis, il faut présenter une pièce d’identité. Si vous retirez le recommandé ou le colis pour un tiers, celui-ci ne pourra vous être remis que sur présentation de la procuration du destinataire (partie à remplir au dos de l’avisé) et d’une pièce d’identité de celui-ci. Sans ces 2 justificatifs, aucun courrier ou colis ne vous sera remis.

- Pour un gain de temps et une meilleure fluidité au guichet, il est préférable de regrouper vos achats. La levée de la boîte aux lettres jaune se trouvant à l’extérieur de la mairie s’effectue aux mêmes horaires que celle de l’Agence Postale Communale, à savoir : du lundi au vendredi à 15h30 et le samedi à 10h45. Si vous n’effectuez pas d’achats au guichet, merci de déposer vos courriers timbrés dans la boîte aux lettres extérieure.

ORDURES MENAGERES : BILAN 2011-2012

Les effets de la mise en œuvre de la redevance incitative sont spectaculaires, avec une baisse très forte des ordures ménagères résiduelles (-52%) et une augmentation importante du tri sélectif (+31%). Globalement, en comptant les apports en déchèterie (+4%), les quantités de déchets produites diminuent (-16%). Les efforts de tri et de réduction des déchets des habitants portent leurs fruits. Bravo à vous tous !

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En 2012, les poubelles orange ont été sorties en moyenne une semaine sur 3, ce qui représente 17 à 18 levées dans l’année. Ce bilan très positif est malheureusement à relativiser par des refus de tri (bacs jaunes) en forte hausse, s’élevant à près de 20%. Il faut savoir que ces refus de tri coûtent très cher. Les renvoyer vers l’incinérateur après la chaîne de tri coûte environ 5 fois plus cher que s’ils avaient été collectés dans la poubelle orange et incinérés directement ! Les principaux refus de tri sont : ordures ménagères (textiles sanitaires, chaussures, …), déchets recyclables emballés dans des sacs, emballages ménagers non recyclables (barquettes plastique, polystyrène…). Par ailleurs, les volumes de bacs attribués se sont révélés largement inférieurs aux prévisions de l’étude préalable. Il en résulte que les tarifs de la redevance incitative appliqués en 2012, initialement prévus selon cette étude, se sont révélés trop bas. Ils n’ont pas permis de couvrir l’ensemble des charges et devront être réévalués en 2013. La principale nouveauté sera l’ajout d’un abonnement annuel de 28€ par poubelle et une réévaluation de la part fixe. Le tarif des levées supplémentaires reste inchangé. Le maintien des efforts de tri et de réduction par l’ensemble de la population permettra de maintenir le coût moyen de la redevance 2013 en dessous de celui de 2011.

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à consulter le site Internet : www.smictomdesaverne.fr

DIVERS

URBANISME Les règles d’urbanisme peuvent parfois sembler complexes. Entre ouï-dire et rumeur, un point utile à rappeler ! Toute construction doit être déclarée auprès de la mairie. Le type de déclaration diffère selon la surface concernée : déclaration préalable ou permis de construire à partir de 20m² (ou 40 m² dans certains cas particuliers). Au-dessus de 170 m² de surface de plancher totale (existant +créé), le recours à un architecte est obligatoire. On parle de construction dès qu’une surface est couverte par une structure autoportante. Pour résumer, quatre poteaux et un toit sont déjà une construction. Ne vous croyez donc pas dispensés de déclaration parce que vous devez faire « de petits travaux » !

Les prochaines conférences : Ma poubelle déborde, que puis-je faire ? Consommer malin, consommer mieux ! Le 10/01/2013 à La Petite Pierre, 20h, salle de la mairie Le 19/02/2013 à Marmoutier, 20h, salle communale

Le compostage, une seconde vie pour mes bio-déchets ! Le 17/01/2013 à Monswiller, 20h, centre inter-générationnel Le 12/03/2013 à Saverne, 20h, Château des Rohan

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La création d’un garage, d’un abri à voiture, la pose d’une fenêtre, le ravalement de façades, la pose d’une clôture, la réfection d’une toiture ou encore le changement de destination d’un local, même s’il n’y a pas de travaux (transformation d’une pièce d’habitation en local commercial, par exemple) doivent ainsi tous être déclarés. En cas de non-respect de la procédure, vous vous exposez aux sanctions prévues par le code de l’urbanisme, qui peuvent aller jusqu’à la démolition de la construction non conforme. N’oubliez pas non plus d’annoncer la fin des travaux. REGLES DE BON VOISINAGE

Le brûlage des déchets verts est interdit (article 84 du Règlement Sanitaire Départemental). La déchèterie de Dettwiller est à votre disposition pour recueillir vos déchets, qu’ils soient d’origine végétale ou autre.

Les activités de bricolage et de jardinage considérées comme « bruyantes » comme l’utilisation de perceuses, de tondeuses, de débroussailleuses, etc. sont autorisées uniquement : - du lundi au vendredi : 8h-12h et 13h-20h - le samedi : 8h-12h et 13h-18h - le dimanche et jours fériés : INTERDIT

Les outils et appareils utilisés à l’intérieur, en plein air ou sur la voie publique, susceptibles de causer une gêne en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises ne devront plus être utilisés entre 22h et 6h.

Les possesseurs de chiens sont tenus de prendre toutes mesures destinées à éviter des nuisances pour le voisinage (aboiements répétitifs, errance, salissures…) et pour les piétons (trottoirs de la rue principale régulièrement « garnis » de déjections).

ETAT CIVIL 2012

NAISSANCES MAZZANTI-HOG Bianca Née le 27/01/2012 à Saverne Fille de MAZZANTI Mike et HOG Anne-Aymone 19, rue de la Gare

ZILLIOX Georgia Née le 23/02/2012 à Strasbourg Fille de ZILLIOX Franck et DORSCHNER Virginie 7, rue d’Ernolsheim

FROEMER-HUFSCHMITT Evan Né le 11/03/2012 à Saverne Fils de FROEMER Olivier et HUFSCHMITT Raphaëlle 94a, rue de la Haute-Montée

ZEHNER Tiara Née le 13/03/2012 à Saverne Fille de ZEHNER Alain et MERCKLING Aline 199, Grand’Rue

KLEIN Elise Née le 19/04/2012 à Saverne Fille de KLEIN Yannick et DORER Sandrine 19, rue du Herrenstein

FRITZ Cyril Né le 10/08/2012 à Haguenau Fils de FRITZ Christophe et WOLF Félicia 10, rue des Aubépines

BERNHARD Eva Née le 10/09/2012 à Haguenau Fille de BERNHARD Jérôme et MINNI Malorie 17, rue de la Gare

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DOYEN ET DOYENNE SCHNELL Frédéric Né le 11/04/1920

ASCHBACHER née BLOSSER Marie-Louise Née le 15/09/1920

MARIAGES KOEHL Julien et FIRDION Laeticia Le 26/05/2012 10, rue des Aubépines

RICHERT Guillaume et BEYER Pascale Le 07/07/2012 5, rue d’Oberhof

NOUAILLE Ludovic et ZENDAGUI Cindy Le 12/12/2012 24, rue d’Ernolsheim

SIMON Guy et DEUTSCHER Cécile Le 15/12/2012 20a, rue d’Ernolsheim

NOCES EXCEPTIONNELLES Noces de palissandre (65 ans) KLEITZ Eugène et STUTZMANN Lucie Le 26/04/1947

Noces de diamant (60 ans) BEYER René et STUTZMANN Liliane Le 19/11/1952

Noces d’or (50 ans) JUNG Alfred et NORTH Anny, le 05/07/1962 GUGUMUS André et HAETEL Simone, le 27/07/1962 SCHNELL Alfred et BAUER Jane, le 31/08/1962 SORG Charles et DRUMMER Lina, le 26/10/1962 ADOLFF Edmond et ARON Irma, le 02/11/1962 ZEHNER Léonard et GRUNER Frida, le 26/11/1962

DECES RICHERT née FUCHS Jacqueline 08/07/1934-03/01/2012

GRIESBACHER Bernard 01/03/1955-19/01/2012

SCHWEYER Albert 21/05/1931-23/01/2012

GEYER Pierre 14/01/1933-31/03/2012

GROSS René 03/01/1934-28/04/2012

EYLER Albert 22/03/1949-29/04/2012

INGWEILER née ZIMMERMANN Caroline 15/03/1922-27/07/2012

SCHMIDT née KOLB Marie-Louise 04/01/1922-21/08/2012

SORG née ECKLY Elisabeth 28/02/1920-26/08/2012

KRIEGER née GEYER Emma 18/03/1921-01/12/2012

GRUNER Ernest 19/04/1939-06/12/2012

LIPS Marcel 31/12/1949-20/12/2012

ZEHNER Patrick 04/12/1956-24/12/2012

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