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LE CPP, UNE RAISON DE PLUS POUR FAIRE DE LA PRÉVENTION

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>PLAN DE PRESENTATION

|Le dispositif pénibilité

|(E. Harlé, CARSAT NP/ E.Hirschhorn CNAVTS)

|Exemple de la co-exposition bruit/vibration des caristes

|(M. Carton CARSAT NP)

|Exemple d’exposition manutention manuelle pour une opération de palettisation

|(C. DE LAAGE, CARSAT NP)

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> EXEMPLE DE LA CO-EXPOSITION BRUIT/VIBRATIONS DES CARISTES

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> Utilisation des transpalettes à conducteurs portés pour réaliser des opérations de chargement/déchargement

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> Utilisation des transpalettes à conducteurs portés pour réaliser des opérations de chargement/déchargement

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Exposition aux vibrations:

Le seuil de 0,5 m/s²

est dépassé en 1

heure 10 minutes

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> Utilisation des transpalettes à conducteurs portés pour réaliser des opérations de chargement/déchargement

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Exposition au bruit :

Le seuil de 81

dB(A) est dépassé

en 57 minutes

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> Utilisation des transpalettes à conducteurs portés pour réaliser des opérations de chargement/déchargement

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Nombre de points déclarés :

•Vibrations : seuil de 0,5 m/s² sur une durée minimale de 450 h/an (112

journées intégrant 4 heures de chargement au TEP)

•Bruit : seuil de 81 dB(A) sur une durée minimale de 600 heures (150 journées

intégrant 4 heures de chargement au TEP)

•Remarque : le port de protections auditives pour un cariste engendre des risques d’accident si les signaux sonores d’alerte sont plus difficiles à percevoir.

1 point par salarié, par trimestre et par facteur (dans la limite de 2) si les

seuils sont dépassés

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Solutions de prévention : Techniques :

- Chargement au chariot frontal

- Dispositifs de réduction de la vitesse

- …

Organisationnelles :

-Vigilance sur la qualité des

remorques,

- Maintenance des quais niveleurs,

- Rotation entre les postes,

- …

Humaines :

-Sensibilisation des opérateurs aux

risques vibrations,

- formation à l’utilisation du siège à

suspension si le chargement est

effectué en chariot frontal,

-…

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Exemples d’amélioration :

Mesures AeqZ 1,4xAeqX 1,4xAeqY SEAT A(8) Texpo T0,5 T1,15

Chariot frontal -

chargement 0,46 0,29 0,23 58,6 0,43(z) 7,00 >8h >8h

TEP - chargement 0,96 0,83 1,12 N/A 1,05(y) 7,00 01:35 >8h

Aucune solution ne garantit seule de descendre en-dessous des seuils fixés pour le

bruit et les vibrations. La réduction de l’exposition des opérateurs doit s’appuyer sur

l’évaluation des risques et le déploiement d’un plan d’action cohérent.

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> EXEMPLE DE L’EXPOSITION MANUTENTION MANUELLE POUR UNE OPÉRATION DE PALETTISATION

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Palettisation manuelle de cartons de 5 à 28 kg

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>Manutentions manuelles

Caractérisation

• Réglementairement, on entend par manutention manuelle « toute

opération de transport ou de soutien d’une charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, qui exige l’effort physique d’un ou de plusieurs travailleurs.»

• (Art. R.4541-2 du code du travail).

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1 point par salarié et par trimestre si un seuil est dépassé

Facteur de risques professionnels

Seuil

Action ou situation Intensité minimale Durée

minimale

Manutention manuelle de charges définie à l’article R. 4541-2

Lever ou porter Charge unitaire de 15 kilogrammes

600 heures par an

Pousser ou tirer Charge unitaire de 250 kilogrammes

Déplacement du travailleur avec la charge ou prise de la charge au sol ou à une hauteur située au-dessus des épaules

Charge unitaire de 10 kilogrammes

Cumul de manutentions de charges 7,5 tonnes cumulées par jour 120 jours

par an

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Outils et méthodes

• Analyser les situations de travail :

•Observer le travail réel

•S’entretenir avec les opérateurs

•Outil d’évaluation pour objectiver le risque

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Outils et méthodes

• Norme NF X 35-109

homologuée en octobre 2011 s’applique à l’activité de manutention de charges dans un cadre professionnel concerne la population adulte (18 à 65 ans) sans restriction d’aptitude spécifie les éléments de référence relatifs à des limites de manutention de charges.

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25kg

15kg

5kg

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Distance ≤ 2 m

Tonnage

Par minute Par heure Pour 2 h Pour 4 h Pour 8 h

Valeur maximale

sous conditions

0,14 T

4 T

5,3 T

8 T

12 T

Valeur maximale

acceptable

0,09 T

2,5 T

3,4 T

5 T

7,5 T

Valeur à risque

minimum

0,03 T

1 T

1,3 T

2 T

3 T

A ces valeurs s’appliquent des coefficients de correction

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Conditions de référence

• transport à deux mains

• sur une distance de 2 m

• hauteur de prise et dépose de la charge entre 0,75 m et 1,10 m

• à une fréquence d’une fois toutes les 5 minutes

• avec retour à vide sur la même distance

• ambiance thermique neutre, sur sol dur, plat et non glissant, sans obstacle dans un espace de travail permettant une position libre du corps

• Aucune autre contrainte

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Actions organisationnelles >> Réduire les contraintes de temps >> Prendre en compte les aléas techniques et organisationnels >> Permettre aux travailleurs de s’organiser et d’appliquer des savoirs de prévention >> Varier les tâches >> Stabiliser les collectifs de travail >> Instaurer des pauses

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Actions techniques Automatiser ou mécaniser les manutentions manuelles ou les flux de matières Aider à la manutention (palans, tables élévatrices, bandes transporteuses,…) Optimiser le conditionnement des produits (poids, forme, moyens de préhension, …) Aménager l’environnement (accès, sols, hauteurs de prises, distances de déplacements, conditions climatiques, acoustiques…)

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Actions humaines -Améliorer l’ambiance relationnelle pour favoriser le travail en équipe, la communication entre collègues, l’écoute de la hiérarchie, le transfert de savoir-faire,… -Former à l’utilisation des aides mises à disposition -Pour les manutentions inévitables et occasionnelles, former aux principes de sécurité physique et d’économie d’effort

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Table élévatrice pour les manutention

de charges de plus de 10 kg

Table élévatrice et bras de préhension

pour les manutention de charges de

plus de 15kg ou plus de 7,5 t/j

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Palettiseur automatique pour les manutention de charges de plus de 25kg ou plus

de 11t/j

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Le Code du travail prévoit une obligation générale de sécurité qui

incombe à tout employeur.

À ce titre, il doit évaluer et prévenir l’ensemble des risques

professionnels auxquels sont exposés les salariés.

Lorsque les mesures de prévention se révèlent insuffisantes, certains

risques sont facteurs de pénibilité : ils peuvent occasionner des

dommages durables aux salariés au-delà de certains seuils d’exposition.

La loi instaure alors, au bénéfice de ces salariés, un mécanisme de

compensation.

Ce qu’il faut retenir…

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DIAGNOSTIC DE L’ENTREPRISE

HIERARCHISER LES MESURES DE PREVENTION

Techniques/Humaines/Organisationnelles

PLAN D’ACTIONS

TABLEAU DE BORD SUIVI/CONTROLE

ACTIONS CORRECTIVES

• Identifier • Analyser

APPRECIATION DES RISQUES ANALYSE

AT / MP

EVALUER

ANALYSE STATISTIQUE D

OC

UM

ENT

UN

IQU

E

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> Les opportunités du diagnostic Pénibilité

•-Approfondir l’analyse de certains risques et renforcer les plans d’actions existants,

•-Renforcer le dialogue social,

•-Articuler intelligemment la prévention et d’autres thématiques:

•>> Senior

•>> GPEC (gestion prévisionnelle des emplois et des compétences)

•>> Formation professionnelle

•>> RPS

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Prévention des Risques Pro

Prévention

de la pénibilité

GPEC (gestion prévisionnelle

des emplois et des compétences)

Formation

Professionnelle

Plan Senior

RPS

Prévention des Risques Professionnels

Prévention de l’usure

professionnelle

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> Merci

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