le c.g.o.s temps libre guide 2017 tps libre v7.pdf · prestations sera modulé en fonction du...
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LE C.G.O.S Temps Libre
Guide 2017
DESTINÉ AUX RETRAITÉS HOSPITALIERS
COMMENT SONT VERSEES LES PRESTATIONS ?
SOMMAIRE
QUI PEUT BÉNÉFICIER DU C.G.O.S ? Page 3 COMMENT BÉNÉFICIER DU C.G.O.S ? Page 4 LE QUOTIENT FAMILIAL Page 5 COMMENT OBTENIR UN MOT DE PASSE ? Page 6 JE SUIS AGENT HOSPITALIER RETRAITE ET J’AI DES ENFANTS A CHARGE Page 7 JE SUIS AGENT HOSPITALIER RETRAITE ET JE N’AI PAS D’ENFANTS A CHARGE Page 8 VOUS ET VOTRE FAMILLE Page 9 VIE FAMILIALE PROTECTION RETRAITE Page 10 DÉPART A LA RETRAITE PRESTATION ANNUELLE RETRAITÉS AIDE REMBOURSABLE DE LA COMPLEMENTAIRE RETRAITE DES HOSPITALIERS VACANCES Page 11 ESCALE VACANCES VACANCES ADULTES ET FAMILLE VACANCES ENFANTS LOISIRS Page 13 POUR VOS ENFANTS LA BILLETTERIE C.G.O.S AVANTAGES CONSO Page 15 CHÈQUES REDUCTIONS ABONNEMENTS MAGAZINES
CARTE CADEAU
COFFRETS CADEAUX LOCATION DE SKI SOUTIEN SCOLAIRE VOITURES NEUVES ET D’OCCASION
Formulaire prestation annuelle retraités Page 17 Flash séjour à Seillac Page 19
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• Tout agent bénéficiaire d’une pension de retraite CNRACL, liquidée dans un établissement adhérant au C.G.O.S, est considéré comme retraité bénéficiaire (y compris ceux ayant repris une activité hors établissement adhérant ou ayant des revenus autres que sa pension de retraite).
• Tout agent contractuel qui était en activité dans un établissement adhérant au C.G.O.S au moment de la liquidation de sa retraite.
• Le statut de retraité s’acquiert définitivement.
• Toutefois, un agent « retraité » reprenant une activité au sein d’un établissement adhérant, et dont la pension de retraite a été annulée ou suspendue en totalité, est considéré comme un agent en activité.
• Vous êtes veuf, vous percevez la pension de réversion de votre conjoint hospitalier décédé et vous êtes sans profession. Attention : Pour certaines prestations, et notamment si vous avez encore des enfants à charge (Etudes Education Formation, Centre de Loisirs, Voyage Scolaire), le montant des prestations sera modulé en fonction du nombre d’années de service dans un établissement adhérant et selon les pourcentages suivants :
• Nombre d’années de service Versement des prestations • Inférieur à 6 ans Pas de prestation • De 6 à 10 ans Versement des prestations à 25 % • De 10 à 20 ans Versement des prestations à 50 % • De 20 à 30 ans Versement des prestations à 75 % • Supérieur à 30 ans Versement à 100 %
• Pour les prestations forfaitaires : naissance, adoption, Noël des enfants…les montants sont versés à 100% Pour les prestations « vacances » : camping caravaning en France, séjours et locations en France, vacances par le Catalogue Escale Vacances : les montants sont versés à 100 % selon des tranches de quotient familial.
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MISE A JOUR DE VOTRE DOSSIER C.G.O.S. 2017 Pour mieux vous servir, le C.G.O.S dématérialise les dossiers C.G.O.S et automatise leur enregistrement par une lecture optique (scanner).
Comment devez‐vous procéder ? (Voir explications ci‐dessous et tableau synthétique)
1. Vous êtes agent hospitalier retraité avec des enfants à charge fiscale et vous avez reçu, à votre domicile, un dossier C.G.O.S 2017, accompagné d’une enveloppe à l’adresse de Marne la Vallée. JUSTIFICATIFS A JOINDRE A VOTRE DOSSIER C.G.O.S 2017 SI VOUS SOUHAITEZ BENEFICIER DES PRESTATIONS ET ACTIONS AVEC CONDITIONS DE RESSOURCES :
La photocopie de toutes les pages de votre avis d’impôts 2016 sur les revenus 2015, daté et signé (même en cas de non‐imposition).
La photocopie de toutes les pages de l’avis d’impôts 2016 sur les revenus 2015 de votre conjoint, concubin ou pacsé, daté et signé, s’il a son propre avis d’impôt (même en cas de non‐imposition).
La photocopie de votre dernier bulletin de pension. JUSTIFICATIFS A JOINDRE A VOTRE DOSSIER C.G.O.S 2017 SI VOUS DEMANDEZ LES PRESTATIONS ETUDES‐EDUCATION‐FORMATION :
Un certificat de scolarité 2016‐2017 pour votre enfant scolarisé à partir du lycée ou pour votre enfant handicapé s’il est scolarisé en IME, IMP ou IMPRO, quel que soit son âge
Une facture d’internat ou une quittance de loyer de l’année 2016‐2017 pour votre enfant scolarisé en lycée/enseignement général ou professionnel ou en études supérieures dans un établissement situé à plus de 30 kilomètres de votre domicile.
Pour bénéficier de cette prestation, vous devez retourner votre dossier 2017, à l’aide de l’enveloppe jointe, à Marne la Vallée avant le 30 avril 2017 (dernier délai).
2. Vous êtes agent hospitalier retraité, parti à l’âge légal de la retraite ou en invalidité, vous n’avez pas d’enfant à charge fiscale et vous ne sollicitez pas de prestation avec conditions de ressources (prestation vacances…). Vos droits sont ouverts automatiquement tous les ans sans que vous ayez à envoyer un dossier C.G.O.S.
3. Vous êtes agent hospitalier retraité, parti à l’âge légal de la retraite ou en invalidité, vous n’avez pas d’enfant à charge fiscale mais vous sollicitez une prestation avec conditions de ressources (prestation vacances…). Vous devez envoyer à la Délégation Régionale – 1 rue Pierre Mendès France – CS 17831 ‐ 21078 DIJON Cedex
La photocopie de toutes les pages de votre avis d’impôts 2016 sur les revenus 2015, daté et signé (même en cas de non‐imposition).
La photocopie de toutes les pages de l’avis d’impôts 2016 sur les revenus 2015 de votre conjoint, concubin ou pacsé, daté et signé, s’il a son propre avis d’impôt (même en cas de non‐imposition).Pour vous aider à y voir
plus clair, consultez ci‐après les tableaux reprenant tous les cas de mise à jour de votre dossier.
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Ressources mensuelles Quotient familial =
5
Nombre de parts
Le quotient familial sert à déterminer le montant de vos prestations avec conditions de ressources (par exemple : l’Allocation Annuelle Retraités). C’est le rapport entre les ressources de votre foyer fiscal et sa composition, exprimée en nombre de parts.
QUELLES RESSOURCES SONT PRISES EN COMPTE POUR SON CALCUL ?
Le C.G.O.S prend en compte : • Le revenu fiscal de référence qui figure sur l’avis d’impôts 2016 sur les revenus 2015 de votre foyer
fiscal. Il est ensuite divisé par 12. Le C.G.O.S prend également en compte le revenu fiscal de référence de votre conjoint, concubin ou pacsé si vous vivez en couple.
• Pour connaître vos ressources, il convient de faire l’addition suivante :
Revenu Fiscal de Référence mensuel (Ou revenu fiscal de référence annuel divisé par 12) Allocations familiales mensuelles Total A = Comment est calculé le nombre de parts ?
• 1,5 part pour l’agent retraité • 2 parts pour l’agent ou le retraité élevant seul son ou ses enfants • 1 part pour le conjoint et toute personne à charge fiscale
(Les enfants non à charge fiscale et les enfants à charge fiscale de plus de 21 ans non scolarisés ne comptent pas dans le nombre de parts). Total B =
Pour connaître votre quotient familial, il convient de faire la division suivante :
Votre QF =
Vous pouvez aussi calculer votre quotient familial sur le site internet www.cgos.info
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+
Total A
LE QUOTIENT FAMILIAL
Total B
En raison du caractère exclusif de certaines de nos offres, un mot de passe va désormais être obligatoire pour accéder aux offres billetterie, Avantages Conso et Escale Vacances.
COMMENT OBTENIR UN MOT DE PASSE ?
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JE SUIS AGENT HOSPITALIER RETRAITE ET J’AI DES ENFANTS A CHARGE
Je suis parti à l’âge légal de la retraite ou mis à la retraite pour invalidité
Je ne suis pas parti à l’âge légal de la retraite
Je souhaite bénéficier des prestations avec conditions de
ressources (Etudes Education Formation, vacances, séjours, sorties…)
Je ne souhaite pas bénéficier des prestations avec
conditions de ressources
Je souhaite bénéficier des prestations avec conditions
de ressources (Etudes Education Formation, vacances, séjours, sorties…)
Je ne souhaite pas bénéficier des prestations avec
conditions de ressources
Je souhaite seulement que mon dossier soit mis à jour pour bénéficier de la Billetterie, du service Avantages, du Conseil
Juridique…
Je souhaite seulement que mon dossier soit mis à jour pour bénéficier de la Billetterie, du service Avantages, du Conseil
Juridique…
Je n’envoie aucun justificatif à la Délégation Régionale du C.G.O.S puisque mes droits sont ouverts automatiquement tous les ans. De plus, la mise à jour de mon dossier 2016 me permet de
bénéficier de l’action du C.G.O.S sans condition de ressources
jusqu’au 31 octobre 17
Pour respecter la date du 30 avril, j’ai envoyé le dossier que j’ai reçu à mon domicile, à Marne‐la‐Vallée à l’aide
de l’enveloppe jointe et j’y ai inséré la photocopie de toutes les pages de mon avis d’impôt 2016 sur les
revenus 2015 ainsi que celui de mon conjoint/concubin/pacsé s’il a son
propre avis d’imposition Si je souhaite la prestation « Etudes Education Formation », j’y ai joint les justificatifs demandés page 4 et j’ai
coché les cases concernées.
Je dois constituer quand même le dossier C.G.O.S pour 2017 que j’ai reçu à mon domicile et que j’envoie
à Marne‐la‐Vallée à l’aide de l’enveloppe jointe.
Pour respecter la date du 30 avril, j’ai envoyé le dossier que j’ai reçu à mon domicile, à Marne‐la‐Vallée à l’aide de l’enveloppe jointe et j’y ai inséré la photocopie de toutes les pages de mon avis d’impôt 2016
sur les revenus 2015 ainsi que celui de mon conjoint/concubin/pacsé s’il a son propre avis d’imposition Si je souhaite la prestation « Etudes Education Formation », j’y ai joint les justificatifs demandés page 4 et j’ai coché les cases concernées.
7 Vous pouvez vérifier la validité de vos droits sur www.cgos.info rubrique Espace Agent Retour au sommaire
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JE SUIS AGENT HOSPITALIER RETRAITE ET JE N’AI PAS D’ENFANTS A CHARGE
Je n’envoie aucun justificatif à la Délégation Régionale du C.G.O.S puisque mes droits sont ouverts automatiquement tous les ans.
De plus, la mise à jour de mon dossier 2016 me permet de bénéficier de
l’action du C.G.O.S sans condition de ressources jusqu’au 31 octobre 17
Je ne suis pas parti à l’âge légal de la retraite Je suis parti à l’âge légal de la retraite ou mis à la retraite pour invalidité
Je souhaite bénéficier des prestations avec conditions de
ressources (vacances, séjours, sorties…)
Je ne souhaite pas bénéficier des prestations avec
conditions de ressources
Je souhaite bénéficier des prestations avec conditions
de ressources (vacances, séjours, sorties…)
Je ne souhaite pas bénéficier des prestations avec
conditions de ressources
Je souhaite seulement que mon dossier soit mis à jour pour bénéficier de la Billetterie, du service Avantages, du
Conseil Juridique…
Je souhaite seulement que mon dossier soit mis à jour pour bénéficier de la Billetterie, du service Avantages, du
Conseil Juridique…
Je dois constituer quand même le dossier C.G.O.S pour 2017 que j’ai reçu à mon domicile et que j’envoie à Marne‐la‐Vallée à l’aide de l’enveloppe jointe et j’y ai inséré la photocopie de toutes les pages de mon avis d’impôt 2016 sur les revenus 2015 ainsi que celui de mon conjoint/concubin/pacsé s’il a son
propre avis d’imposition
Je dois constituer quand même le
dossier C.G.O.S pour 2017 que j’ai reçu à mon domicile et que j’envoie à
Marne‐la‐Vallée à l’aide de l’enveloppe jointe.
J’envoie la photocopie de toutes les
pages de mon avis d’impôt 2016 sur les revenus 2015 ainsi que celui de mon conjoint/concubin/pacsé s’il a son
propre avis d’imposition en mentionnant mon numéro C.G.O.S
à l’adresse ci‐dessous : Délégation Régionale C.G.O.S 1 rue Pierre Mendes‐France
CS 17831 21078 DIJON Cedex
Vous pouvez vérifier la validité de vos droits sur www.cgos.info rubrique Espace Agent Retour au sommaire
VIE FAMILIALE
NAISSANCE‐ADOPTION : Cette prestation est versée pour la naissance de votre enfant ou pour l’adoption plénière d’un enfant mineur.
AIDE A LA DÉMARCHE D’ADOPTION : Cette prestation est versée pour participer aux frais que vous engagez en vue de l’adoption d’un enfant mineur, en France ou à l’étranger, auprès d’organismes autorisés et habilités pour l’adoption.
ÉTUDES‐ÉDUCATION‐FORMATION : Cette prestation est proposée pour participer aux dépenses familiales concernant l’année scolaire 2016‐2017, la formation et les activités périscolaires de vos enfants à charge fiscale de moins de 26 ans. Son montant varie selon le cursus scolaire et le quotient familial et aussi en fonction du nombre de vos années de service effectué. Comme stipulé page 4, la date limite d’envoi du dossier 2017 est le 30 avril 2017 (cocher la demande de prestation).
NOËL DES ENFANTS : Cette prestation est versée pour le Noël de vos enfants âgés de 1 à 13 ans, c’est‐à‐dire nés entre le 01/01/2004 et le 31/12/2016, à charge fiscale ou non. Elle est versée sous forme d’une carte cadeau envoyé à votre domicile.
PROTECTION
ENFANT HANDICAPÉ : Cette prestation est versée pour votre enfant handicapé de moins de 20 ans à votre charge fiscale, ayant un taux d’incapacité de 50% minimum. Le montant de la prestation dépend de votre quotient familial, du mode de placement de votre enfant et du montant de base de la prestation (fixé en octobre 2017). Le versement sera effectué en novembre 2017. Un forfait minimum est versé quel que soit votre quotient familial ou si vous n’avez pas joint votre avis d’impôt sur le revenu. Date limite d’envoi du formulaire et des justificatifs au C.G.O.S : le 30 septembre 2017 (cachet de La Poste faisant foi).
DÉCÈS : Cette prestation est versée lors du décès du retraité, de son conjoint, concubin ou pacsé non séparé ou de son enfant à charge fiscale.
AIDE EXCEPTIONNELLE NON REMBOURSABLE : Cette aide est versée en cas de difficultés financières graves liées à un évènement ponctuel et non prévisible ou pour des frais liés au handicap de votre enfant.
RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES :
Les renseignements juridiques sont gratuits en matière de logement, consommation, travail, droit de la famille. Consultable par téléphone au numéro Cristal 09 69 32 13 26 du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 8h à 18h (appel non surtaxé), ou par internet sur le www.cgos.info rubrique Vous et votre famille / droits, ou sur l’Espace agent sécurisé, rubrique Commandez en ligne. Le coût du renseignement juridique est pris en charge par le C.G.O.S, seule la communication téléphonique ou connexion internet éventuelle est à votre charge. Retour au sommaire
9
10
DÉPART A LA RETRAITE Cette prestation est versée lors du départ à la retraite de l’agent en activité dans un établissement adhérant au C.G.O.S au moment du départ. La date limite d’envoi du formulaire est 5 ans suivant la date de départ à la retraite. PRESTATION ANNUELLE RETRAITÉS : Cette prestation vous est versée annuellement si vous disposez de revenus modestes : quotient familial maximum de 500. Montant et périodicité de versement : Cette prestation est versée une fois par an et sous conditions de ressources. Son montant est forfaitaire et varie selon votre quotient familial QF inférieur à 290 1200 € QF de 290,01 à 360 850 € QF de 360,01 à 410 550 € QF de 410,01 à 500 300 € QF sup. à 500 pas de versement de prestation
Formulaire et justificatif à fournir :
• La copie de votre avis d’impôts 2016 sur les revenus 2015. • Votre dernier bulletin de pension, sauf s’il a déjà été joint au cours de l’année à une autre
demande. • Le formulaire de prestation que vous aurez téléchargé ou que vous aurez photocopié (page X de
ce livret). •
La date limite d’envoi de votre demande au C.G.O.S Bourgogne – Franche‐Comté est fixée au 30 septembre 2017. AIDE REMBOURSABLE DE LA COMPLEMENTAIRE RETRAITE DES HOSPITALIERS : Si vous êtes allocataire, vous pouvez bénéficier d’une aide allant jusqu’à 3519€ à 0% remboursable sur 30 mois maximum. Un avantage exclusif pour vous aider à financer vos projets. Retour au sommaire
ESCALE VACANCES ADULTES
Rubrique vosvacances.cgos.info
Sélection de vacances pour les adultes et la famille en France ou à l’étranger.
⇒ Les solutions : les Prix exceptionnels.
Solutions rouges : 16 séjours en France et 2 à l’étranger proposés par le C.G.O.S Bourgogne Franche‐Comté dont :
BUDAPEST (Hongrie)
LISBONNE (Portugal)
Solutions vertes :
22 séjours en France à prix exceptionnels, en pension complète, avec une très forte participation financière du C.G.O.S et un nombre limité de places.
Solutions jaunes : Une cinquantaine de destinations variées fortement subventionnées.
Au moment de l’édition de ce livret, ces séjours sont pour l’année en cours déjà presque tous retenus. L’équipe du C.G.O.S vous conseille de consulter sur internet, à partir du mois de janvier et chaque année, les séjours et les destinations prévues.
Et toujours le Libre Evasion… VACANCES ADULTES ET FAMILLE
Participation à vos frais de vacances :
Prestation versée jusqu’au quotient familial maximum de 1227, limitée à 70% des frais. 1. Offres Escale Vacances y compris Libre Evasion, hors solutions rouges et vertes. 2. En camping‐caravaning en France métropolitaine, de 3 jours consécutifs minimum :
emplacements ou locations de tente, caravane, camping‐car, mobile‐home (les locations de camping‐car ou caravance chez un loueur et les emplacements à l’année ne sont pas pris en compte).
3. Séjours en hôtels ou résidences hôtelières et locations agréées en France métropolitaine, de 3 jours consécutifs minimum, y compris particulier si référencé auprès de l’office de tourisme.
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12
ESCALE VACANCES ENFANTS ET ADOLESCENTS Rubrique vosvacances.cgos.info
Sélection de vacances pour les enfants et adolescents âgés de 4 à 20 ans en France ou à l’étranger. ⇒ Les solutions : les Prix exceptionnels.
Solutions rouges : séjours sportifs et de découvertes en France proposés par le C.G.O.S Bourgogne Franche‐Comté.
Solutions jaunes :
Séjours linguistiques et séjours sportifs de destinations variées fortement subventionnées. Et toujours le Libre Evasion…
VACANCES ENFANTS
CENTRE DE LOISIRS
Participation aux frais de centre de loisirs de votre enfant de moins de 21 ans à charge fiscale ou non : ‐ les mercredis, ‐ en demi‐journées ou en journées complètes, ‐ pendant les vacances scolaires (y compris mini‐camps de 3 jours maximum). Les gardes avant et après l’école ne sont pas prises en compte. Prestation versée jusqu’au quotient familial maximum de 1227 : montant selon votre quotient familial, limité à 45 jours par an et à 80 % des frais.
CENTRE DE VACANCES, SÉJOUR LINGUISTIQUE
Participation aux frais de vacances de votre enfant de moins de 21 ans, à charge fiscale ou non, en centre de vacances, séjour linguistique ou BAFA, réservés UNIQUEMENT parmi les offres Escale Vacances, y compris Libre évasion.
Prestation versée jusqu’au quotient familial maximum de 1227, montant selon votre quotient familial, limité à 70 % des frais :
‐ inférieur ou égal à 650 : 290 €, ‐ de 650,01 à 830 : 190 €, ‐ de 830,01 à 1227 : 110 €.
VOYAGE SCOLAIRE
Participation aux frais de séjours de votre enfant de moins de 21 ans, à charge fiscale ou non, organisés par l’école (2 jours minimum). Les stages à l’étranger dans le cadre des études supérieures ne sont pas pris en compte. Prestation versée jusqu’au quotient familial maximum de 1227 : montant selon votre quotient familial, limité à 80 % des frais. Retour au sommaire
Pour vos enfants : LA PRESTATION SPORT‐LOISIRS‐CULTURE ENFANTS : Cette prestation, mise en place en 2016, est proposée pour participer aux frais engagés pour la pratique d’une activité sportive, culturelle ou de loisirs de vos enfants âgés de 6 à 20 ans à charge fiscale. Le montant des frais engagés doit être supérieur à 20 €. Elle est versée une fois par an pour une ou plusieurs activités par enfant sur production d’une ou des facture(s) acquittée(s). Elle couvre au maximum 50% des frais engagés, et son montant est plafonné à 50 €.
La date limite d’envoi de votre demande au C.G.O.S Bourgogne – Franche‐Comté est fixée au 30 novembre 2017. LA BILLETTERIE C.G.O.S
Le C.G.O.S vous propose des billets de spectacles, concerts, parcs d’attractions, musées… !
A) LA BILLETTERIE REGIONALE AVEC PARTICIPATION Le C.G.O.S. Bourgogne – Franche‐Comté vous propose une large programmation de billetterie culturelle ou de loisirs avec une forte participation financière : entrées de spectacles, parcs de loisirs, musées, expositions... Aussi, le nombre de billets que vous pouvez commander pour chaque offre correspond à la composition familiale. Exemple :
• Un agent retraité seul (célibataire, séparé, divorcé, veuf) n’ayant aucun enfant à charge fiscale peut demander jusqu’à 2 billets.
• Un agent retraité, seul ou marié, avec 2 enfants à charge fiscale de – de 21 ans, peut commander jusqu’à 4 billets.
Attention : • Les enfants peuvent bénéficier de la billetterie jusqu’au 31 décembre de leur 20ème
anniversaire, et doivent être à charge fiscale du retraité, ou non à charge fiscale quand ce dernier est séparé ou divorcé.
• Il n’y a pas de limite d’âge pour les enfants handicapés. Retour au sommaire
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B) OFFRE LIBRE LOISIRS Elle est proposée en complément de la billetterie régionale. Elle vous permet de commander des billets sans limitation de nombre, à prix négociés (mais sans participation régionale du C.G.O.S) Comment réserver ? Sur le site www.cgos.info ou directement sur https://avantages‐loisirs.cgos.info/loisirs 24h/24 et 7 J/7
ou Par téléphone au n° Indigo C.G.O.S 01.70.56.59.24 du lundi au samedi de 8H30 à 18H30
ou Par écrit à l’aide du bon de commande que vous aurez téléchargé sur le site internet ou que
vous nous aurez demandé. Les réservations des billets sont traitées dans l’ordre chronologique de leur arrivée, dans la limite du nombre disponible. Participation des agents aux frais de gestion :
• 0 € pour toute commande de billets électroniques (billets à imprimer soi‐même) • 2 € pour les commandes des billets « papiers »
Important : avant de réserver, pensez à consulter la date de validité des billets. Comment recevoir vos billets ? Ils sont envoyés à l’adresse de votre dossier C.G.O.S selon 3 modes d’expédition au choix :
• En courrier simple au tarif en vigueur de la Poste sans frais pour l’agent (aucun remboursement en cas de perte postale)
• En recommandé R1 moyennant un montant à votre charge (en cas de perte ou de vol, l’indemnisation postale s’appliquera)
• En billet électronique gratuit (quand cette possibilité est signalée par le petit pictogramme).
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14
DES REDUCTIONS, DES OFFRES SPECIALES, DES PROMOTIONS, TOUS LES AVANTAGES DU C.G.O.S. POUR VOUS !
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VOITURES NEUVES ET D’OCCASION Les bons plans du neuf et des occasions récentes ! Des remises sur de nombreuses marques de véhicule. Contactez le Club Auto C.G.O.S pour les voitures neuves : au n° indigo 01.47.76.74.54 du lundi au vendredi, de 9 H à 19 H et le samedi de 9 H à 18 H. Contactez la Centrale Nationale des Occasions Références C.G.O.S : au n° indigo 02.98.96. 84.84 du lundi au vendredi, de 9 H à 12 H et de 13 H 30 à 18 H. Nouveau : Assurances Avec GMF, Pour toute 1ère adhésion :
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Pour vous identifier plus rapidement, merci de coller ici votre étiquette CODE BARRES si vous en possédez.
DEMANDE DE PRESTATION ALLOCATION ANNUELLE RETRAITES 2017 Pour les couples hospitaliers, 1 seul questionnaire est transmis.
Les agents partis à la retraite en 2017 n’ont pas droit à la prestation cette année
N° C.G.O.S /___/____/_____/_____/_____/_____/_____/_____/ LETTRE /_____/ Nom du retraité hospitalier : Prénom : Adresse complète :
Situation Civile :
Marié(e) Vie commune (concubin, pacsé) Veuf(ve) Célibataire Divorcé(e) Séparé(e) DEPUIS LE ……………………….. Situation Professionnelle :
Retraité(e) Reprise d’une activité professionnelle : Préciser le nom de votre employeur…………………………………………………..
Date de reprise d’activité : …………………………………………………………….. Situation du Conjoint, concubin, pacsé :
Agent fonction publique hospitalière en activité Sans profession Agent fonction publique hospitalière retraité Retraité ou pensionné Agent secteur para public ou fonctionnaire Demandeur d’emploi Autres professions Salarié du secteur privé
PIECES A JOINDRE A CE FORMULAIRE :
Un relevé d’identité bancaire, postal ou de caisse d’épargne, Une photocopie du dernier bulletin de pension CNRACL ou IRCANTEC, Une photocopie de(s) avis d’imposition 2016 sur les revenus 2015
DECOUVREZ AU VERSO LE MONTANT DE LA PRESTATION A LAQUELLE VOUS POUVEZ PRETENDRE
DATE SIGNATURE DU RETRAITE
Je soussigné(e) déclare sur l’honneur l’exactitude des renseignements figurant ci‐dessus. Toute fausse déclaration engage ma responsabilité. J’ai bien noté que le C.G.O.S, responsable de traitement, met en oeuvre un traitement de données à caractère personnel pour la gestion des demandes d’action et de prestations et que ces données renseignées dans ce formulaire peuvent également être utilisées pour m’informer et pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Les informations demandées sont toutes nécessaires à la gestion de ma demande. En application des dispositions de la loi informatique et libertés du 06.01.1978, je dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes relativement à l’ensemble des données me concernant, qui s’exerce par demande écrite signée accompagnée d’une copie d’un titre d’identité et adressée par courrier postal auprès du correspondant informatique et libertés au siège social du C.G.O.S ou par courrier à [email protected].
C.G.O.S Bourgogne ‐ Franche‐Comté
Parc de l’Europe ‐ 1, rue Pierre Mendès‐France ‐ CS 17831 ‐ 21078 DIJON Cedex ‐ Tél. 01 45 70 82 20 ‐ www.cgos.info Association loi 1901 déclarée sous le numéro 60/1.030 à la préfecture de Paris ‐ SIREN 775682321
MAJ JANVIER 2017
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POUR VOUS PERMETTRE DE CALCULER LA PRESTATION A LAQUELLE VOUS POUVEZ PRETENDRE, CONSULTEZ LE TABLEAU CI‐DESSOUS.
Si vous ne connaissez pas le montant de votre Quotient Familial,
Rendez‐vous sur le site du C.G.O.S (www.cgos.info)
Votre quotient familial 2017
est égal à : Vous percevrez la somme de :
Inférieur à 290 1 200 € De 290,01 à 360 850 € De 360,01 à 410 550 € De 410,01 à 500 300 € Supérieur à 500 Pas de prestation Conditions d’octroi : • Etre retraité(e) • Etre retraité(e) et reprise d’une activité professionnelle. Vous conservez le statut de « retraité ».
• Etre veuf(ve) et percevoir la pension de réversion de votre conjoint hospitalier
ATTENTION :
CE FORMULAIRE EST A RETOURNER AU C.G.O.S
Parc de l’Europe - 1 rue Pierre Mendès France – CS 17831 - 21078 DIJON Cedex UNIQUEMENT
SI VOUS ESTIMEZ PRETENDRE A LA PRESTATION
DANS CE CAS, MERCI DE BIEN VOULOIR RESPECTER LA DATE LIMITE DE RECEPTION DE CE FORMULAIRE FIXEE AU
30 SEPTEMBRE 2017 DERNIER DELAI
Cette prestation est versée en une seule fois, fin novembre
Le C.G.O.S met à jour automatiquement tous les ans
les dossiers des agents partis à l’âge légal de la retraite
Par conséquent, même si vous ne retournez pas ce questionnaire en 2017, vos droits au C.G.O.S sont ouverts (pour la billetterie, le service Avantages, Le Conseil Juridique …)
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RECOMMANDATION IMPORTANTE :
Contrôlez le poids de votre lettre, ainsi que le montant de son affranchissement pour éviter qu’elle ne vous soit retournée !
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LE DOMAINE DE SEILLAC*** Vallée de la Loire
Tarif C.G.O.S 208 € + taxe de séjour
= 211.85 € au lieu de 493 €
En chambre double
Transport inclus
En autocar grand tourisme au départ des grandes villes des 2 régions et en
fonction des adresses des retraités inscrits (sous réserve d’un nombre de
participants suffisant par arrêt)
Pour les retraités imposables à partir de 61 € :
le montant à régler sera de 393 € + 3.85 € de taxe de séjour = 396.85 € au lieu de 493 €
Pour les retraités non imposables, et au vu du montant indiqué sur la ligne « impôt sur le revenu net avant correction » de l’avis d’impôt 2016 : vous bénéficiez de l’aide financière de l’ANCV (185 €) si le montant de cette ligne est inférieur ou égal à 61 €.
Superbe pays marqué par l’histoire, regorgeant de châteaux, baigné de lumière et d’or. Ce pays est un paradis pour les promeneurs et sportifs qui, au gré des chemins et des routes, dans les villages et châteaux peuvent s’adonner à leurs passions préférées. A 18 km de Blois, 5 km de Chaumont, en pleine nature dans un parc de 17 chambres et ses salles à manger, nos 70 chalets, la piscine et la pataugeoire, les tennis, les plateaux sportifs, se répartissent dans la belle forêt et autour de l’étang de 4 hectares.
du samedi 9 au samedi 16 septembre 2017
Séjour « Séniors en Vacances » C.G.O.S à SEILLAC
avec et l’
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Ce prix comprend : ‐ l’hébergement en gîte ou chambre base double avec sanitaire privé (en fonction de votre
composition familiale), ‐ la pension complète du DINER du premier jour au DEJEUNER sous forme de panier repas
inclus du dernier jour (vin inclus aux repas), ‐ les cafés inclus aux déjeuners, ‐ draps et serviettes de toilette fournis, ‐ le ménage dans les chambres 1 fois durant le séjour, ‐ l’animation ODESIA en soirée sauf le samedi soir (jeux divers, cabarets, soirées
dansantes…), ‐ les excursions au programme (celui‐ci est fourni sur votre demande) ‐ les services d’un guide durant les sorties, ‐ le déjeuner au restaurant lors de la sortie en journée ‐ le transport, ‐ la taxe de séjour Ce prix ne comprend pas : ‐ le supplément chambre individuelle : + 11 € par nuit,
CLOTURE DES RESERVATIONS :
30 JUIN 2017
Les Bulletins d’inscription* et le programme vous seront envoyés sur simple demande :
• par au 01.45.70.82.20 • par courrier à C.G.O.S – 1 rue Pierre Mendès France – CS 17831 ‐ 21078 DIJON Cedex. • par mail à [email protected]
Il sera disponible également sur le site Hwww.cgos.infoH.
Si vous avez une question, n’hésitez pas à nous contacter au n° unique 01.45.70.82.20.
Vous pouvez également taper :
http://www.odesia‐vacances.com/village/ete/chateau‐de‐seillac
*cette année, nouvelle procédure d’inscription disponible en page 22
COMMENT S’INSCRIRE A SENIORS EN VACANCES 2017
1. VERIFIEZ VOTRE ELIGIBILITE AU PROGRAMME SENIORS EN VACANCES CRITERES PIECES JUSTIFICATIVES A PRODUIRE
• être âgé de 60 ans ou plus à la date du
départ (seuil ramené à 55 ans pour les personnes en situation de handicap) ET
• être retraité (les retraités cumulant emploi et
retraite sont éligibles au programme) ET
• résider en France
• carte nationale d’identité (en cours de validité)
ou passeport ou acte de naissance • dernier avis d’impôt (ou attestation de
résidence en France de l’année en cours délivrée par le centre des impôts)
• attestation de la caisse de retraite justifiant de
l’ouverture des droits à la retraite ou dernier avis d’impôt mentionnant le versement des pensions de retraite.
• pour les personnes en situation de handicap,
l’un des justificatifs suivants : o copie carte d’invalidité o attestation de l’année en cours du
bénéfice de l’AAH o carte « Station debout pénible »
2. INSCRIVEZ‐VOUS AU PROGRAMME DIRECTEMENT AUPRES DE L’ANCV
• Remplissez le bulletin d’inscription ci-joint. • transmettez-le, accompagné des pièces justificatives demandées à :
ANCV - SENIORS EN VACANCES TSA 58111
37911 - TOURS Cedex 9 Vous recevrez ensuite de la part de l’ANCV :
• un courrier confirmant votre éligibilité au programme et le cas échéant à l’aide de l’ANCV • un numéro personnalisé à conserver.
3. RESERVEZ VOTRE SEJOUR DIRECTEMENT AUPRES DU PARTENAIRE DU TOURISME SELECTIONNE PAR LE C.G.O.S.
Contactez le partenaire par téléphone (l’indiquer) en indiquant votre numéro personnalisé pour vous identifier. 4. L’ANCV OUS ATTRIBUE UN BON D’ECHANGE Ce bon d’échange sera à remettre, daté et signé, lors de votre arrivée sur le lieu du séjour. Il constitue le justificatif de votre participation au programme. 5. LE PRESTATAIRE DU TOURISME VOUS ADRESSERA LA FACTURE DE VOTRE SEJOUR. Facture déduction faite de l’aide de l’ANCV si vous êtes éligible à l’aide.
PRIX DES SEJOURS 2017 AVEC AIDE FINANCIERE DE
L’ANCV SANS AIDE FINANCIERE DE
L’ANCV Séjour 8 jours/7 nuits 208 €* + 3.85 € taxe de séjour 393 €*+ 3.85 € taxe de séjour
Vous bénéficiez de l’aide financière de l’ANCV si vous n’êtes pas imposable ou si vous justifiez d’un montant d’impôt sur le revenu net avant correction inférieur ou égal à 61 € (avis d’imposition 2016 sur les revenus 2015). L’aide financière sera versée directement au professionnel du tourisme par l’ANCV. Le coût du transport sera intégralement pris en charge par le C.G.O.S.
21L’offre ne comprend pas le supplément de la chambre individuelle (supplément selon le professionnel du tourisme et des loisirs), l’assurance annulation. Pour obtenir plus d’informations : par téléphone, au 3240 Dites Seniors Vacances (service 0,06 € / min + prix appel) http://seniorsenvacances.ancv.com
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BULLETIN N°2
L'ANCV et le C.G.O.S Bourgogne-Franche-Comté présentent un
VOYAGE A SEILLAC (VALLEE DE LA LOIRE) (8 JOURS / 7 NUITS)
DU SAMEDI 9 AU SAMEDI 16 SEPTEMBRE 2017
AVEC TRANSPORT INTEGRALEMENT OFFERT PAR LE C.G.O.S (sous condition d’un nombre minimum de participants inscrits)
ORGANISÉ PAR ODESIA VACANCES (programme "Séniors en Vacances" de l'ANCV)
Le C.G.O.S, association sans but lucratif, négocie des tarifs et des conditions privilégiés de prestations touristiques proposées à la vente par des agences de voyages. Le C.G.O.S n’est ni une agence de voyages ni un opérateur de tourisme ni un professionnel. Il ne vend aucune prestation touristique et n’est pas responsable de l’organisation du séjour ou du transport. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Bulletin d’inscription : à retourner au plus tard le 30 JUIN 2017 1- IDENTITE Identifiant ANCV _______________ Numéro C.G.O.S _____________/__ Nom - Prénom : …………………………………………………………………………………………………………………………………………
Adresse Personnelle :
…………………………………………………………………………………………………………………………………………
Code Postal/Ville
…………………………………………………………………………………………………………………………………………
N° de Tél. : …………..……………………………………… / adresse e-mail….……………………………………………… Je me déplace difficilement : oui non 2- SITUATION Retraité(e) : imposable non imposable (ou inférieur à 61 €) Marié(e) Célibataire Veuf (ve) Divorcé(e) 3- ACCOMPAGNANT - Identifiant ANCV de l’accompagnant : _______________ Je serai accompagné(e) :
de mon conjoint : nom : _________________ prénom : _______________ date de naissance : ___________
d’une autre personne de la fonction publique hospitalière de la région BOURGOGNE FRANCHE COMTE à jour de ses droits au C.G.O.S. nom : _________________ prénom : _______________ date de naissance : ____________ N° C.G.O.S de cette personne : /____________/ lettre : /______/
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4 - HÉBERGEMENT
Vous êtes en couple (conjoint ou concubin) : vous serez hébergés en chambre double, avec salle de bain individuelle (chalet à partager entre 3 ou 4 personnes)
Vous êtes seul(e) et vous désirez partager votre hébergement avec l’ami(e) de votre choix : vous serez hébergé(e) avec la personne de votre choix dans une chambre twin avec salle da bain individuelle (2 petits lits) (chalet à partager entre 3 ou 4 personnes)
Vous êtes seul(e) et vous désirez être hébergée dans une chambre seule avec salle de bain individuelle (dans un cottage à partager) le supplément single est offert en fonction de la disponibilité
Vous êtes seul(e) et vous ne désirez pas partager votre hébergement, vous serez logé(e) dans un chalet (en fonction des disponibilités), le supplément "chambre single" vous sera alors demandé.
5 – VILLES DE DÉPART PROVISOIRES POUR LE TRANSPORT : les itinéraires des bus seront déterminés en fonction des inscriptions.
Auxerre Belfort Besançon Chalon-sur-Saône Cosne-Cours-sur- Loire Dijon Dole Gray La Charité-sur-Loire Le Creusot Lons-le-Saunier Lure Mâcon Novillars Sens Nevers Vesoul
6 – TARIFS ET REGLEMENT
Agent retraité imposable : 396,85 €/personne Agent retraité non imposable ou inf. à 61 € : 211,85 €/personne
INSCRIPTION
Nom / Prénom Date de naissance
……./......./…….
Prix par participant en € TTC Total :
Garantie annulation Europe Assistance ( 13.75€/p) +
Chèque global à l'ordre de : ODESIA VACANCES = Conditions d’annulation : Montant retenu sur le total du séjour (hors frais de dossier) - Jusqu’à 30 jours avant la date du séjour : 30% du montant total du séjour - De 30 à 16 jours avant la date du séjour : 50 % du montant total du séjour - De 15 à 7 jours avant la date du séjour : 75 % du montant total du séjour - Moins de 7 jours avant la date du séjour : 100 % du montant total du séjour Je déclare avoir pris connaissance, ainsi que les autres personnes inscrites, du descriptif de l'offre de ODESIA VACANCES et des conditions générales et particulières de vente y afférentes jointes au présent bulletin d’inscription. Fait à le Signature (obligatoire)
Documents à retourner au plus tard le 30 JUIN 2017 à :
ODESIA VACANCES BP52 CHEMIN DU LANGARD 39130 CLERVAUX LES LACS