www.theiirc.org Le cadre de référence <IR> international 1

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À PROPOS DE L’IIRC L’International Integrated Reporting Council (IIRC) est une coalition mondiale regroupant des entreprises, des investisseurs, des autorités de réglementation, des instances de normalisation, des représentants de la profession comptable et des ONG. Tous ces acteurs sont convaincus que le reporting des entreprises doit évoluer vers une communication sur la création de valeur.

Elaboré pour répondre à cette nécessité, le Cadre de référence international structure ainsi un socle commun de principes directeurs, de concepts clés et d’éléments constitutifs du Rapport Intégré.

Sont aussi disponibles sur le site Internet www.theiirc.org, des informations complémentaires sur :

• la création de l’IIRC ;

• sa mission, sa vision et ses objectifs ;

• son organisation et ses membres ; la composition des groupes techniques qui ont participé à l’élaboration du Cadre de référence ;

• les procédures et règles internes de l’IIRC.

Précaution d’usage concernant la version française : La traduction du Cadre de référence de l’IIRC en français a pour objectif d’en faciliter la compréhension par les lecteurs francophones. Ainsi, certains anglicismes communément utilisés en France ont été conservés et d’autres termes sont définis soit dans le glossaire, soit en note de bas de page.

En dernier recours, nous invitons le lecteur à se référer à la version anglaise du Cadre de référence.

L'IIRC décline toute responsabilité en cas de préjudices subis par quiconque agissant ou s'abstenant d'agir conformément au contenu de cette publication, qu'ils soient dûs à une négligence ou à tout autre motif.

Copyright © décembre 2013 de l'International Integrated Reporting Council (« l'IIRC »). Tous droits réservés. Il est permis de reproduire le présent document, à condition que chaque reproduction soit réservée à des fins personnelles ou éducatives, qu'elle ne soit ni vendue ni diffusée, et qu'elle porte la mention suivante : « Copyright © décembre 2013 de l'International Integrated Reporting Council (IIRC). Tous droits réservés. Utilisé avec l'autorisation de l'IIRC. Si vous souhaitez reproduire, archiver, transmettre ou utiliser ce document de toute autre manière, contactez l'IIRC (info@theiirc.org) afin de solliciter sa permission. » Sauf exception prévue par la loi, l'autorisation écrite préalable de l'IIRC est nécessaire pour reproduire, stocker, transmettre ou utiliser ce document de toute autre manière. Contact : info@theiirc.org.

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À PROPOS DU REPORTING INTÉGRÉ Selon l’IIRC, la Gestion Intégrée (ou Integrated thinking) sera in fine une pratique courante dans les entreprises et le secteur public, et sera facilitée par le Reporting Intégré (<IR>), devenu la norme en matière d’information d’entreprise. La Gestion Intégrée, qui aboutit à une allocation de capital efficiente et productive, devrait renforcer la stabilité financière et la durabilité.

Ainsi, les objectifs de l’<IR> sont les suivants :

• améliorer la qualité des informations mises à la disposition des apporteurs de capital financier, afin d’allouer les capitaux de manière plus efficiente et productive ;

• promouvoir une approche de reporting plus cohérente et efficiente, qui s’appuie sur diverses sources d’informations pour refléter l’éventail complet des facteurs qui impactent significativement la capacité de l’organisation à créer de la valeur au fil du temps ;

• améliorer la reddition des comptes et favoriser l’exercice d’une gestion responsable à l’égard de l’ensemble des capitaux1 (financier, manufacturier, intellectuel, humain, social et sociétal, et environnemental) par une meilleure compréhension de leurs interdépendances ;

• encourager la Gestion Intégrée, la prise de décisions et les actions centrées sur la création de valeur à court, moyen et long terme.

L’<IR> est aligné avec les évolutions en matière de reporting, qui se profilent dans de nombreuses juridictions nationales à travers le monde. Le Cadre de référence international <IR> définit des principes directeurs et formule des recommandations pour aider les entreprises et autres organisations qui souhaitent préparer un Rapport Intégré. Il vise à accélérer les initiatives individuelles et à stimuler l’innovation en matière d’information d’entreprise à

1 Au sein de la traduction française, « les capitaux » (au pluriel et sans autre précision) doit être compris comme « les formes de capital de l’entreprise »).

l’échelle mondiale, en mettant notamment en exergue les avantages de l’<IR>, dont une efficience accrue du processus de reporting.

Au fil du temps, l’<IR> devrait s’imposer comme la norme en matière d’information d’entreprise. En effet, le processus de Gestion Intégrée et l’application de principes comme la connectivité de l’information, permettront aux organisations de ne plus produire une multitude de communications statiques et déconnectées.

Si l’<IR> est aligné avec les évolutions des reporting financier et extra-financier, le Rapport Intégré se distingue des autres rapports et communications de diverses façons. Il est notamment axé sur la capacité d’une organisation à créer de la valeur à court, moyen et long terme, et ainsi :

• tout en étant concis, il met l’accent, sur une présentation des priorités stratégiques et des orientations futures, sur la connectivité de l’information, ainsi que sur l’utilisation des capitaux et leurs interdépendances ;

• il met en exergue l’importance de la Gestion Intégrée au sein de l’organisation.

Le concept de Gestion Intégrée consiste, pour une organisation, à avoir une vision holistique des relations et interdépendances entre ses diverses unités d’exploitation et fonctions, mais aussi des capitaux qu’elle utilise ou qu’elle altère. La Gestion Intégrée tient aussi compte de la connectivité et des interdépendances entre les divers facteurs qui affectent la capacité de l’organisation à créer de la valeur au fil du temps, et notamment :

• l’utilisation ou la diminution des capitaux, leurs interdépendances critiques, et les arbitrages réalisés entre eux par l’organisation ;

• la capacité de l’organisation à répondre aux besoins et intérêts légitimes des principales parties prenantes ;

• la manière dont elle adapte son Business Model et sa stratégie pour répondre aux évolutions de son écosystème ainsi qu’aux risques et opportunités ;

• ses activités, sa performance (financière et extra-financière) et ses résultats et impacts sur les capitaux passés, présents et futurs.

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La Gestion Intégrée doit conduire à une prise de décisions et à des actions qui impactent la création de valeur à court, moyen et long terme. Plus elle est ancrée dans les activités de l’organisation, plus la connectivité de l’information imprègne le reporting, l’analyse et la prise de décisions. Il en résulte également une intégration accrue des systèmes d’information qui sous-tendent la communication et le reporting internes et externes, y compris la préparation du Rapport Intégré.

TA

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ww.theiirc.org

ÉSUMÉ

ARTIE I – IN

1.

2.

ARTIE II – LE

3.

4.

LOSSAIRE

NNEXE – SY

DES

TRODUCTIO

UTILISATIO

A DéB ObC ObD PriE FoF ApG Res

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s relations avesélectivité concision fiabilité et la cohérence et

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réparation et érales sur le r

MMANDATI

FÉRENCE

é nce Rapport Intég

ctivité avec d’férence e Rapport Inté

’organisation

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de l’informatbilité des don

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et orientation

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Le plud’einfocapplu

SelIntésecpad’e

LE

Le apcrél’encapnotpalégpo

Le « Csuréqupaorgcomd’ipad’éd’acomconêtreréf

Il eresci prapdisaus« aorgla

RÉSUM

ww.theiirc.org

Reporting Intus cohérente eentreprise et vormations mipital financierus efficiente et

lon la vision àégrée sera ancteurs public esse de devenentreprises.

RAPPORT I

but premier dporteurs de c

ée de la valeunsemble des ppacité de l’ortamment les prtenaires com

gislateurs, autlitiques.

Cadre de réfCadre de référ des principeuilibre entre frt tenir comptganisations, tomparaison penformations. s d’indicateuévaluation à uaucune informmporte un nonvient de respe considéré cférence.

est possible despectant les expeut être autopport ou une stincte, comprssi inclure, à appliquer ou ganes de gouresponsabilité

MÉ

tégré (<IR>) eet efficiente evise à améliorses à dispositr, en vue d’unt productive.

à long terme ncrée aux praet privé. Faciir la norme e

INTÉGRÉ

du Rapport Incapital financur au fil du temparties prenarganisation à personnels, cl

mmerciaux, cotorités de rég

férence internérence ») propes directeurs. flexibilité et nte de la largeout en permeertinente et aiAinsi, le Cadrs clés de perutiliser, et n’immation en parombre limité dpecter pour qcomme étant c

e rédiger un xigences de conome ou incautre commu

réhensible et titre transitoirexpliquer », u

uvernance, indé.

encourage unn matière d’inrer la qualité tion des appone allocation

de l’IIRC, la Gatiques couralitée par l’<IR

en matière d’i

ntégré est d’exier comment mps. Il est cep

antes intéressécréer de la vlients, fournisommunautés lementation e

national <IR> pose une appLe but est d’aormalisation,

e diversité conettant d’autre insi répondredre de référenrformance oumpose la comrticulier. Toutede recommanqu’un Rapportconforme au

Rapport Intégconformité excorporé dans unication, en « autoporteusre sur la baseune déclaratidiquant qu’ils

e approche nformation des

orteurs de des capitaux

Gestion ntes dans les

R>, elle est ennformation

xpliquer aux l’organisationpendant utile ées par la valeur, sseurs, locales,

et responsable

(ci-après, le proche fondéeassurer un bo, pour d’une ntextuelle despart une

e aux besoins nce ne spécifi des méthode

mmunication efois, il

ndations qu’il t Intégré puissCadre de

gré tout en xistantes. Celuun autre tant que partse ». Il doit e du principe on des s en assumen

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Leauetlecahulepale

Sipoinfinl’osoindaprl’o

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L’oprRaforé

•

•

ES CONCEP

e Rapport Intéessources et lerganisation, cans le Cadre xpliquer la maon écosystèmealeur à court,

es capitaux sougmentés, rédt réalisations présent Cad

apital suivanteumain, socials organisatioas tenues de ur rapport en

i la capacité dour elle-même

nvestissementsnanciers, elle organisation ociété dans sonteractions et ans le Rapporépondéranteorganisation.

E CADRE D

objectif du Carincipes direcapport Intégréondamentaux éférence :

identifie lesRapport Intél’organisaticependant éléments teniveau de p

est principaentreprises également êmodificatioorganisatio

Le cadre de

PTS FONDA

égré fournit des relations utcollectivementde référenceanière dont l’e et utilise les moyen et lon

ont des stocksduits ou transd’une organire de référenes : financier,et sociétal, ens préparantreprendre cetn fonction de

d’une organise permet in fis pour les appest aussi étrocrée pour les on ensemble, relations. Cesrt Intégré lors

e à la création

E RÉFÉREN

adre de référcteurs et les élé, ainsi que dqui les sous-t

informationségré pour apon à créer depas de critèrels que la quaperformance d

alement destinà but lucratifêtre appliquéns, par le sec

ons à but non

e référence <IR>

AMENTAUX

des indicationtilisées ou impt dénommées. Il vise égale’organisations capitaux pong terme.

s de valeur qusformés à travsation. Ils son

nce selon les fr, manufacturet environnemt un Rapport tte typologie ces catégorie

sation à créeine d’accroîtrporteurs de caoitement liée às parties prenà travers sess dernières sosqu’elles contn de valeur p

CE

rence est de fléments constd’expliquer letendent. Le C

s devant figurpprécier la cae la valeur. Il es de comparlité de la strade l’organisa

né au secteurf de toutes taié, sous réservcteur public elucratif.

international

X

s sur les pactées par us « capitaux »ement à n interagit aveur créer de la

ui sont vers les activitnt classés danformes de ier, intellectue

mental. ToutefoIntégré ne sonni de structures.

r de la valeurre le retour suapitaux à la valeur quantes et la

s activités, ont présentéeribuent de façar

ixer les titutifs du es concepts Cadre de

rer dans un pacité de n’établit

raison sur desatégie ou le ation ;

privé et aux lles, mais peue de certaine

et les

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Lessu

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ÉSUMÉ (S

ww.theiirc.org

LÉMENTS C

e Rapport Intétrinsèquemen

PrésentatioécosystèmeGouvernancourt, moyBusiness MRisques et à créer de Stratégie el’atteindre Performancobtenus enPerspectivestratégie, eModalités dIntégré et c

RINCIPES D

s principes dir le contenu d

Priorités strl'organisatl’utilisation ConnectivitdépendancRelations ades relationmesure, ellSélectivité :capacité deConcision :Fiabilité et comme négCohérenceprésentées organisatio

SUITE)

CONSTITUTI

égré comprennt liés les uns

on de l’organe opère-t-elle nce : de quellyen et long terModel : quel e

opportunités la valeur à c

et allocation d?

nce : dans quen termes d’impes : quels sonet quelles poude la présentcomment sont

IRECTEURS

irecteurs suivadu rapport et

tratégiques et ion, et leur indes capitaux

ité de l'informces entre les favec les princins que l'orgae comprend, : le Rapport Ie l'organisati: le Rapport I

t complétude dgatifs, de mae et comparab

d'une manièons, dans la m

IFS

d huit élémenaux autres :

nisation et de s?

le manière la rme ? est le Business: quels sont leourt, moyen e

des ressources

elle mesure l'opacts sur les dt les défis et i

urraient en êtrtation : commt-elles quantif

S

ants sont à lala présentati

t orientations fnfluence sur sax, et les effets

mation : le Rapfacteurs qui imcipales partiesanisation entre

tient compte ntégré donneon à créer dentégré doit êtde l'informatinière équilibrbilité des donère qui : (a) somesure où cel

nts constitutifs

son écosystèm

gouvernance

Model de l'oes risques et oet long terme

es : quelle est l

organisation différentes foncertitudes are les répercu

ment l'organisafiées et évalué

a base de la pon des inform

futures : le Raa capacité à de la stratég

pport Intégré mpactent la cs prenantes : etient avec seet satisfait le

e des informae la valeur à ctre concis.

tion : le Rapporée et sans er

nnées : les donoit cohérente la précise la c

s qui ne sont

ème : quelles s

e de l'organis

organisation ?opportunités

e, et commentl’ambition str

a-t-elle atteinrmes de capiuxquelles l'or

ussions sur soation a-t-elle ées ?

préparation dmations :

apport Intégrécréer de la va

gie sur ces dereprésente deapacité de l'ole Rapport In

es principaux urs besoins e

ations sur les écourt, moyen

ort Intégré dorreur significannées contenudans le tempcapacité de l

pas mutuellem

sont les activit

sation soutien

? spécifiques qt l'organisatioratégique de l

nt ses objectifstal ? rganisation dn Business Msélectionné le

du Rapport In

é présente lesaleur à court,rniers. e manière hoorganisation tégré donne dinterlocuteurs

et intérêts légiéléments qui o et long terme

oit aborder toative. ues dans le R

ps ; et (b) perm'organisation

Le cadre de

ment exclusifs

tés de l’organ

nt-elle sa capa

qui affectent laon les traite-t-l'organisation

s stratégiques

evrait être coodel et sa pees information

tégré. Ils form

s principaux é, moyen et lo

olistique les asà créer de la des indications. Il précise cotimes. ont une incidee.

us les sujets p

Rapport Intégrmette la compn à créer de la

e référence <IR>

s, mais, au co

nisation et da

acité à génér

a capacité de-elle ? n et comment

s et quels son

onfrontée si elerformance funs contenues

mulent des rec

éléments de lang terme. Il e

ssociations, c valeur au fil ns sur la natuomment, et d

ence prépond

prépondérant

ré doivent êtrparaison aveca valeur.

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ontraire, sont

ns quel

rer de la valeu

e l'organisatio

t compte-t-elle

t les résultats

lle poursuivaiture ? dans le Rapp

commandatio

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orrélations etdu temps.

ure et la qualidans quelle

dérante sur la

ts, positifs

e c d'autres

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PARTIE I

INTRODUCTION

1

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1A

1.1

1.2

1B

1.3

1.4

1.5

1.6

1C

1.7

. UTILI

ww.theiirc.org

A Définiti

1 Le Rappoportant sgouvernade l’orgaécosystèmet long te

2 Le Rappoconformi

B Objecti

3 L’objectifprincipesRapport concepts

4 Le Cadreau secteude toutesappliquédans le snon lucra

5 Le Cadredevant figappréciede la valecomparade la stral’organis

6 Dans le Cde valeur

• englobdiminu

• concer(c’est-à

C ObjectiIntégré

7 Le but praux appol’organiscontient dextra-fina

ISATIO

ion du Rap

ort Intégré estsur la manièreance, la perfoanisation condme, à créer derme.

ort Intégré doté avec le Ca

if du Cadr

f du Cadre des directeurs etIntégré, ainsifondamentau

e de référenceur privé et auxs tailles, mais é, sous réservesecteur publicatif.

e de référencegurer dans u

er la capacité eur. Il n’établ

aison sur des atégie ou le nation ;

Cadre de référ :

be l’augmentaution de la va

rne la créatioà-dire à cour

if et utilisa

remier du Raporteurs de caation crée dedonc des infoancières perti

ON DU

pport Intég

t une commune dont la stratormance et leduisent, comp

de la valeur à

oit être préparadre de référe

re de référe

e référence est les éléments que d’expliqux qui les sou

e est principax entreprises peut égalem

e de certaines et les organi

e identifie les n Rapport Intde l’organisalit cependant éléments tels

niveau de per

érence, la not

ation, la présaleur (cf. para

on de valeur art, moyen et lo

teurs du R

pport Intégré pital financie

e la valeur auormations finainentes.

U CADR

ré

nication conctégie, la s perspectivepte tenu de socourt, moyen

ré en ence.

ence

st de fixer les constitutifs d

quer les us-tendent.

lement destinà but lucratifent être s modificationisations à but

informations tégré pour ation à créer pas de critèrque la qualitéformance de

tion de créatio

ervation et laagraphe 2.14

au fil du tempong terme).

apport

est d’expliquer comment fil du temps.

ancières et

RE DE

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du

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1.

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2 Iin

RÉFÉR

.8 Ce rappprenantl’organitemps, nfournisscommunrégleme

D Les pri

.9 Le Cadrdirecteuprincipeéquilibred’une pasectorieen permpertinend’inform

.10 Le Cadrd’indical’applicaspécifiqinformaresponsprésentaexercer situationdétermin

• les élé

• la mal’appd’évaadmiIntégrd’autl’orgafaçon

Indicateurs clédicators (KPI)

RENCE

Le cadre de

port est utile àes intéresséessation à créenotamment leeurs, partenanautés localesentation et res

incipes dir

re de référencrs. Le but d’u

es directeurs ee entre flexibart tenir complle et contextu

mettant d’autrente et ainsi, rémations.

re de référencateurs clés de ation de méthues ou la comtion en particables de la pation du Rappleur jugemen

n particulière ner :

éments prépo

anière dont ilslication oppo

aluation et de ses. Lorsque dré sont similares informatioanisation, ellen identique ou

és de perform

E

e référence <IR>

à l’ensemble ds par la capaer de la valeues personnels,aires commercs, législateurssponsables po

recteurs

ce est fondé sune approcheest d’assurer

bilité et normapte de la larguelle des orgae part une coépondre aux

ce ne spécifieperformance

hodes d’évalummunication dculier. Les perpréparation etport Intégré dnt, et tenir comde l’organisa

ondérants ;

s sont présentortune de mét présentationdes informati

aires, ou s’appons publiées es sont présenu facilement r

mance : Key pe

international

des parties acité de r au fil du , clients, ciaux, s, autorités deolitiques.

sur des principe fondée sur dun bon

alisation, pourge diversité anisations, toomparaison besoins

e pas e2 (KPI), uation d’aucune rsonnes t de la doivent donc mpte de la ation, pour

tés, y compristhodes généralemenons du Rappopuient sur, par ntées d’une rapprochable

erformance

9

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Inf

1.1

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1.1

1.1

1.1

. UTILISAT

ww.theiirc.org

formations q

11 Les indicafinanciers’avérer manière ainsi queles effets quantitatdans la mAinsi :

• la capvaleur associqualitaconnecqualita

• l’objecquantil’organcréée squ’ellesur euxcaractquanti

E Formatd’autre

12 Le Rappocommuntelle.

13 Le Rappod’autres rapports informaticontraireau fils duconnectiv

14 Le Rapporespectanexistanteimposer àrapport dpour conrapport eavec les pêtre consrapport d

ATION DU

quantitative

ateurs quantirs), présentés particulièremdont une org

e l’utilisation qqu’elle a sur

tifs sont inclusmesure où cel

pacité de l’orgr est parfois mant des informatives (cf. parctivité des infatives) ;

ctif du Rappoifier ou de monisation à unsur une périoe fait des capx (cf. paragratéristiques comitatifs adéqua

t du rappoes informat

port Intégré dnication ident

ort Intégré ne communicatioRSE, confére

ions fournies e, il explicite cu temps par uvité des inform

ort Intégré pent les exigencs. Par exempà une organide gestion ountextualiser seest égalementprincipes du sidéré commedoit inclure de

U CADRE

es et qualita

tatifs (de perfdans leur con

ment utiles pouganisation créqu’elle fait deeux. Les indi

s dans le Rapla est possible

ganisation à cmieux apprécimations quanragraphe 3.8formations qu

rt Intégré n’esonétiser la va moment préc

ode donnée, litaux, ou les eaphe 4.53 communes ou inats).

rt et connetions

doit être une ntifiable et dé

résume pas sons (états fina

ences téléphonsur les sites In

comment la vaune meilleure mations.

ut être rédigéces réglementple, le droit losation de pré

u un autre types états financt préparé en Cadre de réf

e un Rapport es informatio

E DE RÉFÉ

atives

formance ou ntexte, peuveur expliquer laée de la valeues capitaux etcateurs port Intégré e et pertinent

créer de la iée en ntitatives et sur la

uantitatives et

st pas de leur de cis, la valeur ’utilisation effets qu’elle

oncernant les ndicateurs

ectivité ave

ésignée comm

simplement anciers, niques ou nternet). Au aleur est crééintégration e

é tout en taires cal peut éparer un e de docume

ciers. Si ce conformité érence, il peuIntégré. Si le ns particulièr

ÉRENCE (

ent a

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res

1.

1.

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1.

1.

(SUITE)

en plus référenccomme informadonnéesréférenc

.15 Le Rappincorpocommuncompréhexempleincluantorganisa

.16 Le Rappd’accèsinformad’autresdu formle cas dsupplémet dans être mis

F Applic

.17 Toute coRapporréférencrecommitalique

• l’indiinterdjuridicommprépo

• la diventral’ava

.18 En cas dd’interdjuridiqu

• indiqexpliq

• indiqdonncet ef

Le cadre de

de celles requce, il peut toutun Rapport Intions suppléms concises reqce.

port Intégré peré dans un aunication, en tahensible et « e être intégré également le

ation.

port Intégré pe», et renvoyetions plus déts communicatat du Rappor’un rapport p

mentaires peuvle cas d’un raes à dispositi

cation du C

ommunicatiort Intégré et sce, doit satis

mandations ide, sauf dans l

isponibilité ddictions part

dique rendentmunication dondérantes ;

vulgation d’uaînerait une pantage compé

d’indisponibdictions partiue, le Rappor

quer la natureiquer les rais

quer les mesunées indisponeffet.

e référence <IR>

uises par le Ct de même êtntégré, à conmentaires n’ocquises par le

eut être autonutre rapport oant que partieautoporteuseau début d’u

es états financ

eut constituerer explicitemetaillées et disptions. Le type rt Intégré. Parpapier, les infvent être inséapport Web, ion via des lie

Cadre de r

on affirmant se référant dsfaire toutes identifiées enles cas suiva

de données fticulières de t impossible

d’information;

un contenu pperte signific

pétitif (cf. par

bilité de donnticulières de nort Intégré do

re des donnésons ;

ures prises pnibles et le d

international

Cadre de tre considéré dition que ceccultent pas leCadre de

nome ou être ou une autre e distincte, e ». Il peut paun rapport ciers d’une

r un « point ent à des ponibles dansde lien dépe

r exemple, daformations érées en anne

elles peuventens hypertexte

référence

être un du Cadre de

les n gras et en ants :

fiables ou denature la

ns

prépondérancative de ragraphe 3.5

nées fiables onature oit :

ées omises et

pour obtenir ldélai prévu à

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1.1

. UTILISAT

ww.theiirc.org

dications

19 Le texte den italiqul’applicaIntégré ncontenu m

ATION DU

du Cadre de ue et en gras tion des recoe doit pas némentionné da

U CADRE

référence quifournit des inmmandations

écessairementans ces indica

E DE RÉFÉ

i ne figure pandications surs. Le Rapport t inclure tout lations.

ÉRENCE (

as r t le

1

1.

(SUITE)

G RespoIntégré

.20 Le Rappdes org

• faisaau re

• indiqpréserésult

• formuconforecom

ou, s’il il doit e

• le rôldans

• les mdécla

• le déêtre pRappqui se

Le cadre de

nsabilité coé

port Intégré dganes de gou

ant état de leuegard de l’in

quant que la entation du Rltat de leur tr

ulant leur opormité du Rapmmandations

n’inclut pas expliquer :

ôle joué par les sa préparat

mesures prisesaration dans

élai prévu à cpostérieur à port Intégré pse réfère au C

e référence <IR>

oncernant

doit inclure uuvernance :

eur prise de rntégrité du Ra

préparationRapport Intégravail collégi

pinion ou conapport Intégréns du Cadre d

de déclarati

les organes dtion et sa pré

es pour inclurs les rapports

cet effet, qui la parution d

publié par l’oCadre de réf

international

le Rappor

une déclarat

responsabilitéRapport Intégr

n et la gré sont le ial ;

nclusions surré avec les de référence

ion de ce typ

de gouvernanésentation ;

re une telle s futurs ;

i ne doit pas du troisièmeorganisationférence.

11

rt

tion

té ré ;

r la

e ;

pe,

nce

e n et

2

ww

2.1

2A

2.2

2.3

2B

2.4

2. CO

ww.theiirc.org

1 Les concetendent eindicatio

A Introdu

2 Le Rappoorganisavaleur n’sein de l’

• influen

• généréparties

• tributa

3 Le Rappodonner d

• l’écosy

• les resimpacce Cadet clascatégointellecenviro

• la manl’écosyvaleur

B La créal’organ

4 La valeurtemps se ou la tranactivités dCette vales’agit de

• l’organretour appor

• autrui société

ONCEP

epts fondameet renforcent lns énoncées d

uction

ort Intégré expation crée de lest pas exclu’organisation

ncée par l’éco

ée à travers les prenantes ;

aire de diverse

ort Intégré a, des indication

ystème qui af

ssources et lestées par l’orgdre de référessées dans la ories suivantectuel, humain

onnemental ;

nière dont l’oystème et les cr à court, moy

ation de vanisation et

r créée par untraduit par l’

nsformation dde l’organisaeur revêt deula valeur cré

nisation elle-msur investisse

rteurs de capi

(c’est-à-dire é dans son en

PTS F

entaux de ce cles recommandans le Cadr

plique la manla valeur au fsivement créé. En effet, elle

osystème ;

es relations a

es ressources

dès lors, pouns sur ce qui s

ffecte l’organi

s relations utilganisation, dénce comme «section 2C se

es : financier, n, social et soc

organisation incapitaux pouyen et long te

aleur pour pour autru

ne organisati’augmentatiodes capitaux ation et de sesux aspects étroéée pour :

même, ce quiements dont btal financier ;

les parties prnsemble).

OND

chapitre sousndations et lese de référenc

nière dont unfil du temps. Lée par ou au e est :

avec différente

s.

ur objectif de suit :

isation ;

lisées ou ésignées dans« les capitauxelon les manufacturieciétal, et

nteragit avec r créer de la rme.

ui

on au fil du n, la réductiorésultant des s réalisations.oitement liés.

i permet un bénéficient les;

renantes et la

DAME

s-s ce.

e La

es

s x »

er,

on

. Il

s

2.

2.

Illu

2.

NTAU

.5 Les appopar la vmême. Ique l’orsa capaou si elle(par exeimpacte

.6 La capavaleur pcrée pouactivitéssont direfinanciedes relal’organivolonté l’organides initid’entrepréputatioimposéeainsi qurelatives

ustration 1 : vale

.7 Lorsque impacteà créer externalou autrenon, pale Rappo

UX

Le cadre de

orteurs de caaleur que l’orls sont égalemganisation crcité à créer de relève d’un emple, un obj donc leur év

cité d’une orgpour elle-mêmur autrui et im, interactionsectement asso

er (cf. illustratitions commersation sur la des fournissesation et des atives que les

prendre avec on de l’organes sur la licene d’exigences à la chaîne

eur créée pour l’o

ces interactiont fortement lde la valeur plités sont impoes effets sur ler l’organisatioort Intégré.

e référence <IR>

apital financierganisation cment intéressérée pour autrude la valeur p objectif qu’ejectif social exvaluation.

rganisation à me est liée à lamplique de nos et relations oociées à l’évoion 1). Il s’agrciales et impsatisfaction c

eurs de traitertermes et con

s partenaires l’organisatio

nisation, des nce sociale d’ees légales ou dd’approvisio

organisation et p

ons, activités la capacité dpour elle-mêmortantes (à saes capitaux pon), elles son

international

er sont intéresrée pour elle-és par la valeui si elle affec

pour elle-mêmelle a énoncéxplicite) et

créer de la a valeur qu’eombreuses outre celles qolution du capgit par exemppacts de clients, de la r avec nditions les liaacceptent n, de la conditions exploitation, de conditionsnnement.

pour autrui

et relations e l’organisatime, ou si leuravoir, les coûtossédés, ou

nt incluses dan

12

ssés -eur cte

me

elle

ui pital ple

ant,

s

ion rs ts

ns

2.

ww

2.8

2.9

2C

Le

2.1

2.1

2.1

. CONCE

ww.theiirc.org

8 Les externnégativesaugmentau sein daugmentl’organisont, par cexternaliteffets et a

9 Comme lhorizons prenantehétérogègénérée faisant amaximisabénéficesdes politihumainesvaleur de

C Les cap

stock et les

10 La réussitdiverses distinguefinancierintellectuesociétal, Toutefoisparagrappréparande repren

11 Les capitaqui sont atravers lel’organisd’une orgréalise dehumain emieux fo

12 Le stock gtemps. Il les capitatransformexemple,capital h

EPTS FON

nalités peuves (en d’autrestation ou une des capitaux) ter ou réduireation. Les apconséquent, btés prépondéarbitrer ainsi

la valeur est gtemporels, p

es et avec desènes, elle a pepar la maximbstraction deation du capis) aux dépensiques et pratiqs inappropriée l’organisatio

pitaux

s flux de ca

te de toute orformes de ca

e six formes dr, le capital mel, le capital ainsi que le c

s, comme l’indphes 2.17 à 2nt un Rapportndre cette typ

aux consistenaugmentés, res activités et ation. Par exganisation eses bénéfices eest améliorée rmés.

global de capexiste un flux

aux : augmenmation. Ainsi , lorsqu’une oumain en for

NDAMEN

ent être positivs termes, entraréduction neet peuvent en

e la valeur créporteurs de cbesoin d’info

érantes afin d’entre les ress

générée sur dpour diverses s formes de caeu de chancesmisation d’un es autres. Par tal financier (s du capital hques de ressoées) ne maximon à long term

pitaux

rganisation dpital. Le Cad

de capital : le manufacturier,

humain, le cacapital envirodiquent les 2.19, les orgat Intégré ne sopologie.

nt en des stocréduits ou tranles réalisation

xemple, le capst augmenté loet la qualité dlorsque les p

pitaux n’est px constant au ntation, diminpour conserv

organisation amant ses pers

NTAUX (S

ves ou aîner une tte de la valen fin de compéée pour capital financirmations sur ’évaluer leurssources.

différents parties apital s d’être seul capital eexemple, la (ex. : des humain (ex. : ources misera pas la me.

épend de re de référencapital le capital

apital social eonnemental.

anisations ont pas tenue

ks de valeur nsformés à ns de pital financierorsque celle-cde son capitapersonnels son

as fixe dans sein et entre

nution ou ver le même améliore son sonnels, les

SUITE)

ur pte

ier les s

en

nce

et

es

r ci l nt

le

2.

2.

C

2.

3

frais de capital fde son ccapital het présel’organitransforconstampour de

.13 De nomd’augmtransfordécrites nombre d’un capl’utilisatil’alimences élémenvironn

.14 L’objecticréer gloune dimcapitauxdu stockcas, l’efaugmenà l’autrepoint deles persoformatioréférencenglobede capitsavoir, ldiminué

atégories e

.15 Les capi

• Capit

o

On peut égalecapital financide l'employeules personnelsd'organisationles interdépen

Le cadre de

formation onfinancier. En capital financhumain. Bien nté du seul posation,3 il reflmations dont

mment l’objet, s résultats div

breuses activentations, de mations bien ci-dessus, et de capitaux

pital (On peuion de l’eau ptation des an

ments fait partnemental).

if de toute orgobalement de

minution de la x, laquelle abk global de cafet net qui co

ntation ou à ue si la valeur ee vue adopté.onnels et les eon différemmece, l’expressioe aussi les castaux demeureorsque la val

ée).

t descriptio

taux sont clas

ital financier –

à la dispositproduire desservices ;

ement citer à titreer du formateur r, et l'éventuelle mettent leurs no

ns locales (cf. padances et les arb

e référence <IR>

nt pour effet dd’autres term

cier a été tran que cet exem

point de vue dflète les interat les capitaux bien qu’à devers.

vités sont à l’oréductions oplus compleximpactent unou de compo

ut citer l’exempour les cultunimaux d’élevtie du capital

ganisation, qe la valeur, p valeur stocké

boutit à une réapitaux. Dans

orrespond à uune réduction est préservée. Dans l’exememployeurs cent. Dans le Con « création s pour lesquee inchangé ouleur est prése

ons des cap

ssés et décrits

– La réserve d

tion de l’orgas biens ou de

e d'exemple l'audu fait du paiemaugmentation d

ouvelles compétearagraphe 4.56 sbitrages).

international

de réduire le mes, une partinsformée en mple soit simpde actions et les

font es degrés et

origine u de xes que cellesn plus grand osantes au se

mple de res destinées

vage : chacun

ui consiste à eut entraîner ée dans certaéduction nettes de nombreune (ou ni à l’une

e), dépend dumple précédenclasseront la Cadre de de valeur » ls le stock glou diminue (à

ervée ou

itaux

s comme suit

de fonds qui e

anisation poure fournir des

gmentation du ment reçu de la pdu capital sociétances au service sur la complexité

13

e

ple

s

in

à n de

ains e ux

e ni u nt,

obal

:

est :

r

part al si

é,

2.

ww

. CONCE

ww.theiirc.org

o ofpd

• Capitamanufressoul’organfournir

o lo lo l

id

Le capd’autrprodulorsqupour

• Capital’entre

o lbe

o llsp

• Capitaexpérimotiva

o lrgé

o lml

o lasd

• Capitarelatioprenan

EPTS FON

obtenue par ffonds proprespar le biais dd’investisseme

al manufacturfacturières (paurces naturellenisation pourr des services

l’immobilier ;les équipemeles infrastructinstallations ddes eaux usée

pital manufacres organisatuits par l’orgau’ils sont destson propre u

al intellectuel eprise, ils com

la propriété ibrevets, droitet autres droile « capital oles connaissasystèmes, proprotocoles.

al humain – Lences des pe

ation pour inn

leur alignemerègles de gougestion des riéthiques de l’leur capacité mettre en œul’organisationleur loyauté eaméliorer les services, ainsdiriger, gérer

al social et soons entre, et antes, des com

NDAMEN

financement (s ou dotation

d’opérations oents.

rier – Les ressar oppositiones) à la dispor produire dess, en particuli

nts et mobilietures (routes, de traitement es, etc.).

cturier est soutions mais enganisation elle-tinés à la ventsage.

– actifs incormprennent not

ntellectuelle, às de reproducts et licences rganisationnences implicite

océdures et au

es compétencersonnels ainsnover, mais a

ent et leur adhuvernance, auisques et aux ’organisation à comprendr

uvre la stratégn ; et leur motivaprocessus, p

si que leur capr et collabore

ociétal – Les inau sein, des pmmunautés et

NTAUX (S

(ex. : empruns) ou généréeou

sources n aux osition de s biens ou er :

ers ; ports, ponts edes déchets e

uvent créé paglobe les bien-même te ou conserv

porels de tamment :

à savoir les ction, logiciel; el », à savoir es, les utres

ces, aptitudessi que leur aussi :

hésion aux ux méthodes dvaleurs ;

re, élaborer egie de

tion à roduits et pacité à r.

nstitutions et leparties

des réseaux,

SUITE)

nts, e

et et

r ns

vés

ls,

s,

de

et

es

2.

Rô

2.

ainsi informindivisociét

o

o

o

o

• Capitressorenoufournprospl’orga

o

o

.16 Les capiapplicabfaçon. Sinteragicapitauxou indirsuffisamRapport

ôle des cap

.17 Le CadrIntégré àprésentédes formdétaille notions

• s’inscconce

• permorgan

Le cadre de

que la capacmations pour iduel et collectal comprend

les normes pcomportemeles relations prenantes aidialogue queet s’efforce davec les partles actifs incomarque et à l’organisatiola licence d’el’organisatio

ital environnemurces et proceuvelables et nissent des bie

périté passée,anisation. Ce

l’air, l’eau, laforêts ; la biodiversil’écosystème

taux ne sont bles à toutes Si la plupart dssent plus ou x, ces interactectes qu’elles

mment d’intérêt Intégré.

pitaux dans

re de référencà reprendre lée ci-dessus nmes de capitales capitaux, :

crivent dans leept de créatio

ettent de veillnisation consi

e référence <IR>

cité à partageaméliorer le

ctif. Le capitad :

partagées, lesents communsavec les prininsi que la coe l’organisatide renforcer orties prenanteorporels asso la réputation

on a développexploitation d

on.

emental – L’enessus environ

non renouvelaens ou service, actuelle ou fcapital recou

a terre, les m

ité et la santé e.

pas tous pertles organisatdes organisatmoins avec c

ctions sont pas ne présentenêt pour être in

le Cadre d

ce n’oblige pala typologie dni à être strucal. Si le Cadre

c’est d’abord

e fondement ton de valeur (

ler à ce que cidère toutes le

international

er des bien-être l social et

s valeurs et s ; cipales partie

onfiance et le ion a instauréou de protéges externes ;

ociés à la n que pées ; de

nsemble des nnementaux ables qui es soutenant lfuture de uvre :

minéraux et les

de

tinents ni ions de la mêtions chacun des rfois si mineunt pas ncluses dans

e référence

as le Rapportdes capitaux turé en fonctie de référenceds parce que

théorique du (cf. section 2B

chaque es formes de

14

es

és er

la

s

ême

ures

le

e

t

ion e ces

B) ;

2.

ww

2.1

2.1

2D

2.2

2.2

. CONCE

ww.theiirc.org

capita

18 Les organdifféremmconsidéreprenanteassociés partie duparagrapdistincts, en plusiecertainesrecouvre « relation

19 Quelle qusegmentedans le préférenceaucune foaltère.

D Le proc

20 Le procesl’illustratiparagrapla maniè(soulignééléments

21 L’écosystètechnologenvironnlaquelle lvision coensembleintentionsÉléments

EPTS FON

l qu’elle utilis

nisations peument. Par exeer que les rela

es externes et à la marque

u capital sociaphe 2.15) conrelèvent d’au

eurs capitaux s organisationles capitaux

nnel ».

ue soit la mae ses capitauxparagraphe 2e pour vérifieorme de capi

cessus de c

ssus de créatiion 2. Il est auphes suivantsre dont les co

és dans le textconstitutifs d

ème (conjoncgiques, questementaux) col’organisationncernent l’orge et précisent s de manière constitutifs 4

NDAMEN

se ou qu’elle a

vent classer leemple, certainations avec leles actifs incoet à la réputa

al et sociétal anstituent des cutres capitauxdifférents. De

ns, le capital humain, « str

nière dont unx, les catégor2.15 peuvent r que l’organital qu’elle uti

création de

ion de valeurussi expliqué , qui identifieomposants dete) s’intègrentu chapitre 4.

cture économtions sociétaleonstitue la sphn évolue. La mganisation dases objectifs claire et con

4A Présentatio

NTAUX (S

altère.

es capitaux nes peuvent es parties orporels ation (faisant au capitaux x ou se divisee même, pourintellectuel ructurel » et

ne organisatiories décrites servir de

nisation n’omeilise ou qu’ell

e valeur

est décrit dadans les

ent égalemente l’illustration t au sein des

ique, mutatioes et défis hère dans mission et la ans son et ses cise (cf.

on de

SUITE)

ent r

on

et e

ans

t 2

ons

2.

2.

2.

l’entrepr

.22 Les orgacréer unpour soucréer deGouvern

.23 Au cœuModel, de ressoen réalisdéchets)sortants capitauxs’adapteexemplel’accessincidencl’organiBusiness

.24 Les activla concemise à dfaire spéservicesl’innovaimporta

• concantic

• réaliles te

• subsminisocié

• favo

Le cadre de

rise et de son

anes de gouvene structure deutenir la capae la valeur (cfrnance).

ur de l’organisqui utilise div

ources, puis lesations (prod). Les activitésaboutissent à

x. La capacitéer aux évolutie la disponibiibilité des resces sur la viabsation. (cf. Éls Model).

vités incluent eption et la fadisposition deécialisés dans. La promotiotion constituente pour :

cevoir de nouvcipant la dem

ser des gainsechnologies ;

tituer des ressmiser les effeété ou l’enviro

riser le recycl

e référence <IR>

n écosystème)

vernance sont e surveillanceacité de l’orgf. Éléments co

sation se trouvers capitaux es convertit puits, services,s de l’organisà des impactsé du Businessions (concernilité, la qualitéssources) peutbilité à plus loléments const

par exemple abrication de e compétences le cadre de on d’une cultue souvent une

veaux produmande ;

s d’efficacité e

sources dans ets préjudiciabonnement ;

lage des réal

international

.

chargés de e appropriée anisation à

onstitutifs 4B

uve son Businsous la formear ses activité, dérivés et sation et ses fs sur les s Model à nant par é et t avoir des ong terme detitutifs 4C

la planificatiproduits ou l

es et de savoirprestations d

ure de e activité

its et services

et mieux utilis

le but de bles pour la

isations.

15

ess e és

flux

e

on, a r-de

en

ser

2.

ww

Illustra

2.2

2.2

2.2

2.2

. CONCE

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ation 2 : le proce

25 Les impaexternes des activ

26 L’analysedans le cl’organisrisques estratégie constituti

27 La stratégdont cellemaximiseobjectifs pour les aà travers Éléments ressource

28 L’organisperforma

EPTS FON

essus de création

acts sont les co(positives et n

vités et des réa

e et le contrôlcadre de la mation lui perm

et opportunitéet son Businefs 4D Risques

égie de l’organe-ci entend mer les opportuvisés ainsi quatteindre, lesq des plans d’constitutifs 4

es).

sation a besoance, ce qui i

NDAMEN

n de valeur

onséquences négatives) suralisations de

e continus demission et de lamettent d’idenés pertinents aess Model (cf.s et opportun

nisation indiqmaîtriser les risunités. Elle énue les stratégiquelles sont mallocation de

4E Stratégie et

in de connaîtmplique la m

NTAUX (S

internes et r les capitauxl’organisation

e l’écosystèmea vision de ntifier les au regard de. Éléments

nités).

que la manièrsques et once les ies envisagéemises en œuve ressources (cet allocation d

tre sa ise en place d

SUITE)

x, n.

e

sa

re

es vre cf.

des

de

2.

systèmedes info(cf. Élém

.29 Le procestatiquecomposainsi qul’organides ajusdes comPerspect

Le cadre de

s de mesure ermations utile

ments constitut

essus de créa; un examenante et de sese l’accent missation, aboutstements desti

mposantes (cf.ctives).

e référence <IR>

et de contrôlees au processtifs 4F Perfor

ation de valeun régulier de cs interactionss sur les persptissent à des rinés à amélio. Éléments co

international

e afin d’obtensus décisionnermance).

ur n’est pas chaque avec les autr

spectives de révisions et à

orer l’ensembnstitutifs 4G

16

nir el

res,

le

PARTIE II

LE RAPPORT INTÉGRÉ

3

ww

3.1

3.2

3A

3.3

3.4

3. PRIN

ww.theiirc.org

1 Les princla prépardes recomprésentat

A La préorient

B La co

C Les reprena

D La sél

E La co

F La fia

G La co

2 Ces princindividuepréparatiPar conséson jugempeuvent sla concisi

A Présentet orien

3 Le Rappoélémentsleur influvaleur à l’utilisatistratégie

4 Ce princiéléments ressourcela présen

• la miseet déppositiomarch

• l’analy

o lfm

o lim

NCIPE

ipes directeuration du Rapmmandationstion des infor

ésentation detations futures

nnectivité de

elations avec antes

lectivité

oncision

abilité et la co

hérence et la

cipes directeurelle mais aussi ion et la préseéquent, leur apment notammesembler contraion et la comp

tation des ntations fut

port Intégré ps de la stratéuence sur sa

à court, moyeion des capite sur ces dern

pe directeur nconstitutifs 4E

es et 4G Persptation d’autre

e en évidencependances maonnement de hé ou de son B

yse des organ

la relation enfuture, et les fmodifier cellela manière dointérêts à courmoyen et long

ES DI

rs suivants sopport Intégré.s sur le contenrmations :

es priorités strs

l’information

les principale

omplétude de

comparabilit

rs s’appliquencollective lors

entation du Rapplication nécent si certains adictoires (parplétude de l’inf

priorités sttures

présente les pégie de l’orga

capacité à cen et long teritaux, et les erniers.

n’est pas circoE Stratégie et apectives. Il guids informations

e des risques,ajeurs découlal’organisationBusiness Mod

nes de gouve

tre performanfacteurs suscee-ci ; ont l’organisatrt, g terme ;

RECT

ont à la base d Ils formulentnu et la

ratégiques et

es parties

l’information

té des donnée

t de façon s de la apport Intégré.cessite d’exercd’entre eux

r exemple, entformation).

tratégiques

principaux anisation, et créer de la rme. Il exposeffets de la

nscrit aux allocation des de la sélections, comme :

, opportunitésant du n sur son del ;

rnance sur :

nce passée eteptibles de

ion concilie le

TEURS

de t

n

es

. cer

tre

s

t

se

sn et

s

t

es

3.

3

3.

3.

3.

S

o

.5 La préseorientat3.53) sudont la dl’accessla capacobjectifs

B Conne

.6 Le Rappholistiqudépendla capavaleur a

.7 Plus la Gactivitésl’informala prise Rapport

.8 Les prin

• les érelievisiodynal’échprése

o

o

o

Le cadre de

l’exploitationexpériences orientation s

entation des pions futures (cuppose d’expdisponibilité cibilité des pricité de l’orgas stratégiques

ectivité de l

port Intégré rue les associ

dances entre acité de l’orgau fil du temp

Gestion Intégr de l’organisaation imprègnde décisions,t Intégré.

cipales forme

éléments constles éléments n globale qui

amiques et syhelle de l’orgaente :

l’allocation edes ressourcl’organisatioinvestissemeobjectif de pla manière dlorsque, par risques et oplorsque le nivattendu n’estles connexiostratégie et lel’organisatiochangementles accélératmutations tecsociétales chde ressource

e référence <IR>

n par l’organpassées pou

stratégique fu

priorités stratécf. paragraph

primer clairemcontinue, la qncipaux capi

anisation à atts et à créer de

l’informati

représente dciations, corré

les facteurs qganisation à mps.

rée est ancréeation, plus lane le reportin, et par consé

es de connect

stitutifs. Le Rapconstitutifs aui illustre les in

ystémiques deanisation. Par

et la composices et la manion procèdera ents pour atteiperformance ;dont la stratégr exemple, depportunités seveau de perft pas atteint ;

ons entre d’une Business M

on et d’autre pts de son écostions et ralentchnologiques

hangeantes oes.

international

isation des r déterminer ture.

égiques et hes 3.52 et

ment la façon qualité et taux impacteteindre ses e la valeur.

on

de manière rélations et qui impactencréer de la

e dans les connectivité

ng, l’analyse eéquent le

tivité lient :

pport Intégréu sein d’une nteractions es activités à r exemple, il

tion actuellesère dont à de nouvea

indre son ; gie est modifie nouveaux e présentent oormance ; ne part la odel de part les système, tels qtissements dess, les attentes u les pénuries

18

son

ent

nt

de et

aux

ée

ou

que s

s

3.

ww

. PRINCIP

ww.theiirc.org

• le pasl’orgaactueévaluinformpériodutile pqualit

• les cainterdcapitade leuaffectde la

• les inffinanc

o ddfrpd

o décltlcp

o dsrd

• les infDes inquantRappocapacvaleud’infol’autreexplicefficaet qua

• les infdestin

PES DIREC

ssé, le présenanisation de slles peut être er le caractèrmations prospde passé-prépour analyserté du manage

apitaux. La codépendances aux, ainsi queur disponibilitte la capacitévaleur.

nformations fincières. Par ex

des politiquesdéveloppemefaire ou des iressources huprévue du chde marché ; des politiqueséconomies éncoopération alocales ou detechnologies l’identificationcommercialesproblèmes sod’une relationsatisfaction dréputation sud’affaires et d

nformations qunformations àtitatives sont nort Intégré recité de l’orgar, dans la me

ormations pere. Incorporer cation narratice de relier lealitatives.

nformations dunation des org

ECTEURS (

nt et l’avenir. ses activités réutile au lecte

re plausible dpectives. L’expsent peut êtrer les capacitéement.

onnectivité incet les arbitrae la manière té, qualité et

é de l’organisa

nancières et exemple, les im

s en matière dent, technolognvestissemen

umaines sur laiffre d’affaire

s environnemnergétiques, davec les comme l’utilisation dsur la réductin des nouvells ou sur la résociaux ; n clients péree la clientèle r la croissancdes bénéfices

uantitatives età la fois qualinécessaires p

eprésente corrnisation à cré

esure où chaqrmet de conteles KPI dans

ive peut constes informatio

u managemerganes de gou

(SUITE)

L’analyse paréalisées ou ur pour

des plication de lae également s actuelles et

clut les ges entre les dont l’évolutiaccessibilité ation à créer

extra-mplications :

de recherche gie / savoir-ts dans les a croissance es ou des part

entales, des de la munautés des on des coûts,es opportunitsolution de

nne, de la ou de la

ce du chiffre .

et qualitatives.tatives et

pour que le rectement la éer de la que type extualiser

une tituer un moyns quantitativ

ent, celles à uvernance et

r

a

la

ion

et

ts

, tés

yen ves

3.

3

3.

3.

celleexemparaindicRapppar l

• les inIntégcommprovtoutesoienles insoiensourcde fa

.9 La conndu Rapplorsque logique,jargon enavigaticlairemerenvois.l’informautilisées l’accesspersonninforma

C Relatioprenan

.10 Le Rappla naturl’organinterlocquelle msatisfait

.11 Ce princimportaparties pparagraexclusivl’organientretensignifie répondrparties p

Le cadre de

es communiqumple, comme agraphe 4.53cateurs quantport Intégré cles organes d

nformations cgré, celles conmunications d

venant de soues les communnt cohérentes nformations font associées aces d’informaaçon isolée.

ectivité de l’inport Intégré soce dernier es, bien présentet, lorsqu’il inion efficaces, ent définies (mDans ce con

ation et de coafin d’amélio

ibilité, l’assocnalisation, la rtions.

ons avec lentes

port Intégré dre et la qualiisation entre

cuteurs et prémesure, elle ct leurs besoin

cipe directeurnt des relatioprenantes caraphe 2.2, la vement créée psation, mais aues avec autrpas que le Rare aux besoinprenantes.

e référence <IR>

uées à l’extéril’indique le

3, il est importitatifs figurancorrespondende gouvernan

contenues danntenues dans de l’organisaurces externesnications de l et que lors dournies par l’aux données ation, et non ê

nformation etont encore plst structuré deté, rédigé cla

ntègre des out tels que des mais reliées) ontexte, les techommunicationorer la recheciation, la misré-utilisation

es principa

donne des inlité des relatietient avec seécise commecomprend, t

ins et intérêts

r souligne le cons avec les pr, comme l’invaleur n’est ppar ou au seiaussi à traverui. Cependaapport Intégréns d’informati

international

rieur. Par

rtant que les nt dans le t à ceux utilis

nce.

ns le Rapport d’autres

ation et celles s. Il importe ql’organisation

des évaluation’organisationissues d’autreêtre analysée

t l’utilité globaus évidentes

e manière airement et satils de sections ou encore dehnologies de n peuvent êtrerche, se en relationou l’analyse d

ales parties

ndications suions que es principauxent, et dans tient compte s légitimes.

caractère principales dique le

pas in de rs les relation

ant, cela ne é doive on de toutes

19

sés

t

que n ns, es es

ale

ans

es

e

n, la des

s

ur

x

et

ns

les

3.

ww

3.1

3.1

3.1

3.1

. PRINCIP

ww.theiirc.org

12 Les partieéclaircisspour elleproblémaet socialel’organiséclairciss

• de comprenan

• de décretenuen imp

• d’idenmieux

• de dét

• de meproposujets q

13 Le dialogdans le c(ex. : desclients et plus largplanificarisques). dans un une commd’agrandIntégrée besoins esont pris

14 Le Rapporesponsaconfiancela manièdes particompte edécisionsl’organisrégulière

15 La responconcept dincombe faire usacapitauxréalisatiopar l’org

PES DIREC

es prenantes sements utiless, concernanatiques éconoes, et qui peuation à créersements peuve

mprendre la mntes perçoive

cler les tenda l’attention géportance ;

ntifier les risqules gérer ;

tailler la straté

ettre en œuvreser des solutiqui préoccup

gue avec les pcours normal s collaboratioles fournisseue et continue tion stratégiqCependant, but particuliemunauté locadissement d’uest ancrée daet intérêts légien compte da

ort Intégré amabilisation, élée et de la résre dont les bees prenantes

et effectivemes, les actions ation, mais a

e.

nsabilisation de gestion péaux organisage de manièr, altérés par l

ons. Lorsque lanisation, il i

ECTEURS (

apportent de sur des sujett notamment omiques, envivent affecter

r de la valeur.ent lui perme

manière dontnt la valeur c

nces qui n’onénérale, mais

ues et les opp

égie et de l’év

e des activitésons responsa

pent les partie

parties prenande l’activité d

ons quotidiennurs ; ou une cdans le cadr

que et de l’évail peut égalem

er (ex. : un diaale à l’occasioune usine). Pluans l’entreprisitimes des paans le cadre

méliore la tranéments essentilience, en faesoins et intérsont appréhent satisfaits àet la perform

aussi via une c

est étroitemenérenne et au fations de prere responsableurs activitéses capitaux sincombe au m

(SUITE)

s ts importants des ironnementalela capacité d. Ces ttre :

les parties créée ;

nt pas encore s qui gagnent

portunités et d

valuer ;

s et de ables sur les es prenantes.

ntes s’inscrit de l’entreprisenes avec les coopération re de la aluation des ment avoir liealogue avec on d’un projeus la Gestion se, plus les rties prenantede ses activité

nsparence et tiels de la isant connaîtrrêts légitimes endés, pris entravers les ance de communicatio

nt liée au fait qu’il ndre soin et dle des s et leurs sont possédésmanagement

es de

t

de

e

eu

et

es és.

la

re

n

on

de

s et

3.

3

3.

Lep

3.

3.

aux orggestion juridiqu

.16 Lorsque lorsqu’ilgestion législatioavec lesdroit dumatière n’est pachoisir drépondr

D Sélecti

.17 Le Rapples élémsur la cvaleur à

e processus répondéran

.18 La sélecprésenta

• d’ideleur iindiq3.21

• d’évaen tercréati3.27)

• de hiéde leuprépo

• de déles élé3.29)

.19 Ce procnégatifsles perfodéfavorainformasujets pepour l’opossédé

Le cadre de

anes de gouvresponsable aes à l’égard d

les capitaux s n’appartienresponsable pon (ex. : par propriétaires travail ou dede protections le cas, l’orgd’assumer de re aux attente

ivité

port Intégré dments qui ontcapacité de là court, moy

de sélectionts

tivité aux finsation du Rapp

ntifier les sujempact sur la ué dans la seà 3.23) ;

aluer le caractrmes d’effets ion de valeur) ;

érarchiser lesur importanceondérance (cf

éterminer les iéments prépo).

essus couvre , notamment ormances ou ables. Il s’apptions financièeuvent avoir drganisation o

és par ou mis

e référence <IR>

vernance d’aau titre de leude l’organisa

sont possédénnent pas à qpeut être imple biais d’un s, par des dise la règlemenn de l’environganisation pee telles obligaes des parties

donne des int un impact pl’organisationyen et long te

on des élém

s de préparatport Intégré s

ets pertinents création de v

ection 2B (cf.

tère importanavérés ou po

r (cf. paragra

s sujets identife relative – c’f. paragraphe

informations ondérants (cf.

des sujets tanles risques etprévisions faplique égalemères et extra-fdes implicatioou affecter lesà la disposit

international

ssurer une urs obligation

ation.

és par autrui oquiconque, la posée par la

contrat conclspositions du ntation en nnement). Si ceut néanmoinstions et alors prenantes.

nformations sprépondérann à créer de erme.

ents

tion et de uppose :

en fonction dvaleur, commeparagraphes

nt de ces sujeotentiels sur laphes 3.24 à

fiés en fonctio’est-à-dire leue 3.28) ;

à présenter s paragraphe

nt positifs quet opportunitésvorables et

ment aux financières. Cons directes s capitaux ion d’autrui.

20

ns

ou

lu

ce s

sur nt e la

de e s

ts a

on ur

sur e

e s et

Ces

3.

ww

3.2

Ide

3.2

3.2

3.2

Év

3.2

3.2

. PRINCIP

ww.theiirc.org

20 Pour êtreaux procrégulier aet les autle Rappoqu’énonc

entification

21 Les sujetspourraiel’organisdéterminstratégie,perspecti

22 Généralevaleur, ede gouveessentiel parties ppertinent

23 Les sujetsterme mapeuvent drégler à mdans la lisont pas souhaitersaurait p

aluation de

24 Tous les sjugés impIntégré, ud’importaavérées oCela impet sa pro

25 L’ampleul’élémentperformarevêt uned’influencfil du teml’exercicesujet en qconsidérécollectif.

PES DIREC

e plus efficacecessus de gestavec les appotres parties prort Intégré répcé dans le pa

des sujets p

s pertinents snt avoir un efation à créerés en fonction, la gouvernaives de l’orga

ement, les sujt qui sont aboernance, sont de comprendrenantes pouts.

s relativementais qui, lorsqudevenir plus dmoyen ou à liste des sujetsexclus au morait pas les pr

pas les gérer.

e l’importan

sujets pertineportants. Pouun sujet doit rance au regaou potentielleplique d’évaluobabilité d’occ

ur est évaluée t sur la stratégance ou les pee importance cer grandeme

mps. Cette déte du jugemenquestion. Les és comme im

ECTEURS (

e, la sélectivitétion et supposorteurs de caprenantes afin pond à son buragraphe 1.7

pertinents

sont ceux quiffet sur la capr de la valeur.n de leur inci

ance, la perfoanisation.

ets liés à la cordés au seint jugés pertinedre les perspeur identifier ce

t faciles à suru’ils ne sont pdommageablong terme, ds pertinents. Dotif que l’orgarésenter ou q

nce des suje

nts ne sont par figurer dansrevêtir suffisaard de ses répes sur la créatuer l’ampleur currence.

en considéragie, la gouveerspectives detelle qu’il est ent la créatiotermination ant et dépend dsujets peuvenportants à titr

(SUITE)

é est intégréese un dialogupital financierde vérifier qu

ut premier, te7.

ont eu ou pacité de . Ils sont dence sur la

ormance et les

réation de des organesents. Il est ectives des es sujets

rmonter à coupas maîtrisés, es et difficilesoivent figurer

De tels sujets anisation ne u’elle ne

ets

as forcément s le Rapport mment

percussions tion de valeurdu phénomè

ant si l’effet dernance, la e l’organisatiosusceptible

on de valeur appelle de la nature dnt être re individuel o

e ue r ue

el

s

s

urt s à r ne

r. ne

e

on

au

du

ou

3.

3.

H

3.

D

3.

.26 Évaluer pas oblinature, plus app

.27 Lors de l’organi

• de fa

• des popérarégle

• du pé

• de l’h

iérarchisati

.28 Une foissont hiéde ne seprépondcommuncommunfocaliser

éterminatio

.29 Les inforprépondl’apprécl’examedifférentinterne mdialoguefinancieparagra

Le cadre de

l’ampleur de igatoirement qune évaluatiopropriée.

l’évaluation dsation tient co

cteurs quantit

perspectives eationnels, stramentation ;

érimètre de l’e

horizon tempo

ion des suje

s la liste des srarchisés en fe focaliser qudérants et sur niquer. Détermnication est unr que sur les é

on des infor

rmations à prdérants seronciation de l’orn doit être mets, d’un pointmais aussi exe régulier ave

er et les autresaphes 4.50 à

e référence <IR>

e l’effet d’un squ’il soit qua

on qualitative

de l’importanompte :

tatifs et quali

en termes finaatégiques, d’i

effet (interne

orel.

ets importan

sujets importafonction de le

ue sur les sujer la manière dminer les modn bon moyenéléments pré

rmations à p

résenter sur lent sélectionnéerganisation. Pené sous des t de vue non sxterne, et accoec les apportes parties pren4.52).

international

sujet n’impliquantifié. Selon s peut s’avére

ce du sujet,

tatifs ;

anciers, mage et de

et externe) ;

nts

ants établie, ileur portée afits de les dalités de

n pour ne se épondérants.

présenter

es éléments es selon Pour ce faire,angles

seulement ompagné d’ueurs de capitanantes. (cf.

21

ue sa r

ls n

un al

3.

ww

Pé

3.3

Illus

Pér

3.3

. PRINCIP

ww.theiirc.org

rimètre de

30 Le périmèclé du pr

• de l’enpérimèl’inform

• des risattribupartiescomptacapac

stration 3 : entité

érimètre de l’

33 Le périmèles transafiliales, cnotable dconnexesfinancier déterminsont fonc

PES DIREC

l’informatio

ètre du Rapporocessus de sé

ntité comptabètre utilisé à dmation financ

sques, opportuables ou assos prenantes, aable, qui ont ité de cette de

és/parties prenan

’information

ètre de l’inforactions et évéoentreprises dont les transas sont pris en r de l’organisaé sur la base

ction du nivea

ECTEURS (

on

ort Intégré esélectivité. Il es

ble (en d’autredes fins de prcière) ;

tunités et résuociés à d’autau-delà de l’eun effet impoernière à crée

ntes considérées

financière

rmation finanénements connet entités sousactions et évécompte dans

ation. Ce pér des normes

au de contrôle

(SUITE)

st un concept st fonction :

es termes, le résentation de

ultats res entités ouentité de ortant sur la er de la valeu

aux fins de la d

ncière identifienexes des s influence énements s le rapport rimètre est en vigueur, qe et d’influenc

e

ur.

3.

3.

détermination du

e

qui ce.

Ri

3.

.31 L’entité c

• les apdans d’info

• les infinancauxqdans

.32 L’illustraprenantdétermin

périmètre du Ra

Risques, oppo

.34 Le deuxdu périmdéterminattribuaprenantont un edernièreentités/p« partieToutefoigénérale

Le cadre de

comptable es

pporteurs de ccette entité et

ormations sur

formations figciers peuventuelles les autrle Rapport In

ation 3 représes considéréenation du pér

apport Intégré

ortunités et ré

ième aspect cmètre du Rapner les risquebles ou assoces, au-delà d

effet prépondée à créer de laparties prenas liées » aux s, l’expressioe une plus gr

e référence <IR>

st centrale car

capital financt ont donc unr ce périmètre

gurant dans lt servir de réfres informationtégré peuven

sente les entitées aux fins derimètre du Ra

ésultats

concernant lapport Intégré ces, opportunitciés aux entitéde l’entité comérant sur la ca valeur. Les

antes peuvent fins du repor

on revêt d’unerande portée.

international

r :

cier investissen besoin e ;

es états érences, ons figurant nt être reliées.

és/parties e la apport Intégré

a déterminatioconsiste à tés et résultatsés ou parties

mptable, et qucapacité de ceautres être des

rting financiere manière

22

ent

.

é.

on

s

ui ette

r.

3.

ww

3.3

. PRINCIP

ww.theiirc.org

35 L’intérêt dl’informaopportunla capacLes entitéce périmècomptabd’influencet la proxrésultats.sectorielleprépondécréer de informatiressourceimpact su

PES DIREC

de ne pas se ation financièrnités et résultaité de l’organ

és ou parties pètre ne sont ple par les critce significativximité des ris Par exemplees en matièreérant sur la cla valeur, le ions sur les pes humaines dur l’organisat

ECTEURS (

limiter au pére est d’identiats qui affectenisation à créprenantes compas reliées à tères de contrve, mais plutôques, opportu

e, si des pratiqe d’emploi onapacité de l’oRapport Intégratiques en mdes fournisseution.

(SUITE)

rimètre de ifier les risque

ent grandemeer de la valeumprises dans l’entité rôle ou ôt par la natuunités et ques

nt un effet organisation gré fournit dematière de urs ayant un

ues, ent ur.

ure

à es

Le cadre dee référence <IR>

international 23

3.

ww

3E

3.3

3.3

3.3

. PRINCIP

ww.theiirc.org

E Concisi

36 Le Rappo

37 Le Rappocontextuagouvernade l’orgapas néceinformati

38 L’organisle Rappoet les autceux relala compaconcis, le

• appliqdécrit

• suit uninternerépétit

• compoinformrelativfilialesexternconjonInterne

• exposeconcis

• préfèreprofestechniq

• évite le« stérél’organ

PES DIREC

ion

port Intégré d

ort Intégré doalisé pour queance, la perfoanisation soieessaire de le sions moins pe

sation doit troort Intégré enttres principes atifs à la comparabilité des de Rapport Inté

que le processdans la sectio

ne structure loes lorsque néctions ;

orte au besoinmations détaillvement permas). Il se réfèreres (comme dencture économet gouvernem

e les conceptse que possib

e un langagessionnel ou auques ;

es énoncés troéotypées » qunisation.

ECTEURS (

doit être conc

oit être suffisame la stratégieormance et leent compréhensurcharger avertinentes.

ouver un justetre le principedirecteurs, e

plétude de l’idonnées. Afinégré :

sus de sélectivon 3D ;

ogique et inclucessaire, afin

n des renvois lées ou de na

anente (commra aussi à dees hypothèsesmique future s

mental) ;

s de manière le ;

e simple au jaux terminolog

op génériqueui ne sont pas

(SUITE)

cis.

mment , la s perspectivensibles. Il n’esvec d’autres

e équilibre dae de concisionen particulier nformation etn de rester

vité tel que

ut des renvoisn de limiter les

à des ature me une liste de

s sources s au sujet de sur un site

aussi claire e

argon gies très

es et s spécifiques à

es st

ans n

t à

s s

es

la

et

à

3

3.

Fi

3.

3.

3.

3.

F Fiabilil’inform

.39 Le Rappprépondmanière

iabilité

.40 La fiabill’informa(c’est-à-renforcéprocéduinternesprenantinterne, indépen

.41 Les orgaressort,stratégieperspecde la vaveiller àdécisionla préseidentifieparticipa

.42 L’existenla prépapar le mgouverninformafigurer d(dans ced’informRapportveiller à

.43 Le paraglorsque omises efiables.

Le cadre de

té et compmation

port Intégré ddérants, pose équilibrée

ité dépend dation et de l’adire la représ

ée via (a) la mures et d’outils, (b) le dialoges, (c) l’existeainsi que (d)

ndantes.

anes de gouveresponsablese, la gouvernatives de l’org

aleur au fil du l’effectivité d

nnel dans le centation du Raeront et supervant activemen

nce d’une pistaration du Ramanagement onance qui sontions sont sufdans le rappoertains cas et mations prospt Intégré les m la fiabilité de

graphe 1.18 des informatien raison de

e référence <IR>

plétude de

doit abordersitifs comme et sans erreu

u caractère éabsence d’errsentation fidè

mise en places de reportinggue avec les pence de fonct) via des revu

vernance sonts de la manièance, la perfoanisation con

u temps. Il leudu leadershipcadre de la papport Intégréviseront les pnt à la démar

te d’audit daapport Intégréou les organent appelés à jffisamment fiaort. Il peut êtrnotamment,

pectives) de démécanismes ue l’informatio

définit les moions prépondl’absence de

international

r tous les sujenégatifs, de ur significativ

équilibré de reurs. La fiabèle) peut être e de solides g et de contrôparties ions d’audit es externes e

, en dernier ère dont la ormance et lenduisent à crér incombe de et du procesréparation et é. Ils

personnels rche.

ns le cadre dé facilite la rees de uger si les ables pour re opportun lorsqu’il s’agécrire dans letilisés pour

on.

odalités à suivdérantes sont

données

24

jets

ive.

ilité

ôle

et

es éer e ssus de

e evue

it e

vre

3.

ww

Éq

3.4

3.4

Ab

3.4

Co

3.4

3.4

. PRINCIP

ww.theiirc.org

quilibre

44 Un Rappinformatimanière dans le rmaximiséni autremfavorabledu lecteu

45 Les princl’informa

• adoptesauraianorm

• accordaugmeaux foaux peperfor

• commuprojec

bsence d’erre

46 L’absenceque les intous égar

• l’applidestinérisque des dé

• que le évidenfourniemétho

omplétude

47 Un Rappinformatinégativesl’organisfournies secteur dsusceptibpour tout

48 Pour déte

PES DIREC

port Intégré esions ne sont nsubjective. Le

rapport ne soées, minimisément manipuléement ou défaur.

ipaux leviers ation consisten

er des modesent influence

malement les é

der autant d’ientations qu’aorces qu’aux ferformances prmances néga

uniquer sur lections et atten

eurs significa

e d’erreurs sinformations srds, mais plut

ication de proés à réduire àde voir certa

éclarations ine

recours à dence, et que dees sur la natude d’estimatio

port Intégré coions préponds. Pour identiation tiendrapar les autres

d’activité dansbles de revêtirtes les organi

erminer le cara

ECTEURS (

st équilibré loni triées ni prées informationnt pas orienté

ées, regroupéées dans le bavorablemen

pour veiller ànt à :

s de présentatr indûment ouévaluations ef

importance aaux réductionfaiblesses de positives qu’aatives, etc. ;

es objectifs, ptes publiés an

atives

gnificatives nsoient totalemtôt :

ocessus et de à un niveau aaines informaexactes impo

es estimationses explicationure et les limiton employée

omplet contienérantes, posifier toutes ces compte des s organisations la mesure or un caractèreisations du se

actère a prior

(SUITE)

rsque les ésentées de ns figurant ées, pondéréees, compenséut d’influencet la perceptio

à l’équilibre d

tion qui ne u ffectuées ;

ux ns des capitaul’organisatio

aux

prévisions, ntérieurement

ne suppose pament justes à

contrôles acceptable le tions contenir

ortantes ;

s soit mis en s soient es de la .

nt toutes les tives comme s informationinformations ns de son ù celles-ci sone prépondéraecteur.

i exhaustif des

es, ées er on

de

ux, n,

t.

as

r

s,

nt ant

s

Eq

3.

3.

A

3.

In

3.

informatl’ampleuinformatcompte dde rappoet de dodessous)

Equilibre coût

.49 Les inforsont, pal’entreprprépondcoût ne d’obteniappréciequestion

.50 Si l’orgaratio cospécificiinclure drépondetoutefoisune info

Avantage com

.51 Lorsque l’avantal’organirévéler cd’entraîcompétid’une papourraitRapportrépondrqu’énon

nformations p

.52 Dans cesont souexemple

• le typ

• l’obligen gaincert

• l’obliginform

Le cadre de

tions, il faut nour, le degré detions publiée. des préoccupaort coûts/bénénnées prospec).

ts/bénéfices

rmations figuar nature, esserise. En consédérant pour ladoit pas être ir des informaer et gérer adn.

anisation peuûts/bénéficesté et de précidans le Rappoe à son but prs s’abstenir coormation impo

mpétitif

l’informationage compétitifsation exposecertaines spécner une pertetif. Ainsi, l’orart les avantat tirer des infot Intégré, et dre au but premncé dans le pa

prospectives

ertains pays, lumises à la lége :

pe d’informati

gation ou la parde destinéestain de leur ré

gation de memations.

e référence <IR>

otamment cone spécificité et Cela impliqueations éventueéfices, d’avan

ectives (comme

rant dans le Rentielles à la équence, si ua gestion de un facteur em

ations essentidéquatement

ut déterminer s, l’ampleur, lision des infoort Intégré poremier, elle nomplètement ortante à cau

n fournie peutf de l’entrepriera l’élément cificités suscee significativerganisation mages qu’un coormations con’autre part lamier du Rapparagraphe 1.

les informatiogislation régi

ions autorisée

possibilité d’is à souligner éalisation ;

ettre publique

international

nsidérer la précision d

e la prise en elles en matièrntage compétite évoqués ci-

Rapport Intéggestion de n élément est l’entreprise, lmpêchant elles pour l’élément en

en fonction dle degré de

ormations à our qu’il e saurait de divulguer

use des coûts.

t altérer ise, sans toutefoi

eptibles e d’avantage met en balanceoncurrent ntenues dans a nécessité deport Intégré, te.7.

ons prospectivissant par

es ;

nsérer des mle caractère

ment à jour c

25

des

re tif

gré

e

du

s

e

le e el

ves

ises

ces

3.

ww

3.5

3G

3.5

Co

3.5

. PRINCIP

ww.theiirc.org

53 Les informplus inceToutefoisde ces inconcerna

G Cohéredonnée

54 Les donnIntégré, qui :

• soit co

• permeorganprécisde la v

ohérence

55 Les modacohérentedes modiqualité dconvient période àcaractèresignificatraisons eest pertin

PES DIREC

mations prospertaines que les, l’incertitudeformations (c

ant les mises e

ence et comes

nées contenudoivent être

ohérente dan

ette la companisations, danse la capacitévaleur au fil

alités de repoes d’une périifications peres informatioà ce titre d’uà l’autre lorsqe prépondérative, l’organisen décrivant (nent) les effets

ECTEURS (

pectives sont,es informatione ne justifie pacf. paragraphen garde sur

mparabilité

ues dans le Re présentées d

ns le temps ;

araison avecns la mesureté de l’organl du temps.

orting doivent ode à l’autremettent d’am

ons communiqtiliser les mêmqu’ils conservant. En cas desation en expet en les quas de cette mod

(SUITE)

par nature, ns historiquesas l’exclusion he 4.50 l’incertitude).

é des

Rapport d’une maniè

c d’autres e où cela nisation à cré

rester , sauf lorsqueéliorer la quées. Il mes KPI d’unevent leur e modificationlique les ntifiant, si celdification.

s.

.

ère

éer

e

e

n

la

C

3.

3.

omparabili

.56 Les inforRapportorganisaorganisaNéanmoconstitutqui sontfacilitera

.57 Il existe comparaIntégré,détailléenotamm

• de l’ugéog

• de la formeen pod’intepar u

• de l’ucourapoursparticnormindépprofene figIntégrparticcette

Le cadre de

té

rmations spéct Intégré varieation à une aation crée de oins, le fait detifs définis dat adaptés poua la compara

d’autres moyabilité (non semais aussi av

es auxquelles ment :

utilisation de draphiques ;

présentation e de ratios (exourcentage deensité carbonenité de sortie

utilisation d’inamment utilisésuivant des acculièrement loalisées sont é

pendant (ex. :ssionnelle ou

gureront ceperé que s’ils soculière de l’ordernière.

e référence <IR>

cifiques conteent forcémentautre, car chae la valeur à se présenter le

ans le Cadre dur toutes les oaison entre les

yens efficaceseulement au vec les inform il renvoie). Il

données secto

des informatx. : dépenseses ventes ou me, à l’instar d

e) ;

ndicateurs quaés par d’autrectivités compaorsque des déétablies par u: une associa

u sectorielle). Cendant dans lont adaptés àrganisation e

international

enues dans le t d’une aque sa façon. es éléments de référence eorganisations,s organisation

s de renforcersein du Rapp

mations l s’agit

orielles ou

tions sous la s de recherchemesures des émissions

antitatifs es organisatioarables, tout éfinitions n organisme tion Ces indicateue Rapport

à la situation t utilisés par

26

et , ns.

r la port

e

ons

urs

4

ww

4.1

4.2

4.3

4A

4.4

4. ELEM

ww.theiirc.org

1 Le Rappoconstitutiposées ci

A Préseécosy

B Gouv

C Busine

D Risqu

E Straté

F Perfor

G Persp

H Moda

Il tient aupour le re

2 Les élémeles uns amutuellemque les émême orconstitutistandardinformatisections dinformatiRapport les connesection 3

3 Le contensituation éléments questionsparticulieson jugemdirecteurcommuniévoqué c

A Présentson éco

4 Le Rapposuivante l’organist-elle ?

MENT

ort Intégré dofs suivants et i-dessous pou

ntation de l’oystème

vernance

ess Model

es et opportu

égie et allocat

rmance

pectives

alités de prép

ussi compte deporting.

ents constitutiux autres et nment. Par ailleéléments consrdre qu’ici. Defs ne sont pas

d d’un Rapporions dans un distinctes ou iions sont plutôIntégré de maexions entre le3B).

nu du Rapporparticulière dconstitutifs so

s et non pas ders à vérifier. ment lors de rs afin de déteiquer et commci-après.

tation de l’osystème

port Intégré de : quelles sonisation et dan

TS CO

oit couvrir les répondre aux

ur chacun d’e

organisation e

unités

tion des resso

paration et de

es indications

fs sont intrinsne s’excluent eurs, il n’est ptitutifs figurene fait, les éléms censés consrt Intégré qui ordre établi oindépendanteôt présentéesanière à rendes éléments c

rt Intégré est fde l’organisatont présentés d’une liste deIl convient dol’application erminer quellment les prése

’organisati

doit répondreont les activiténs quel écosy

ONSTI

huit élémentsx questions

entre eux :

et de son

ources

e présentation

s générales

sèquement liépas pas nécessairnt dans le ments stituer la tramprésenterait ou dans des es. Les dans le

dre apparenteconstitutifs (cf.

fonction de lation. Ainsi, lesous forme dpoints

onc d’exercerdes principeses informatioenter, comme

ion et de

e à la questioés de ystème opère

ITUTIF

s

n

és

re

me les

es .

a es de

r s

ons e

on

e-

4.

Éc

4.

4.

FS

.5 Le Rappde l’orgdans les

• des é

o

o

o

o

o

• des inl’effecpays en soimpoprécé

• des fal’écosy rép

cosystème

.6 Les facteportent social, eincidenccréer deCes factdirectemexemplel’accessaltère).

.7 Ces factparticulison sectcadre sonotamm

• les beprena

Le cadre de

port Intégré pranisation, ainsquelles elle é

léments ayan

sa culture, sosa structure corganisationses activités son environnpositionnemecompte de faque représenconcurrents ode substitutiodes clients etl’intensité deson positionnde valeur.

nformations qctif, le chiffre dans lesquelsulignant notartantes par raédentes ;

acteurs préposystème et la ond.

eurs prépondsur les volets environnemences sur la cape la valeur à cteurs peuvent ment ou indiree la disponibiibilité d’un ca

teurs intervienier de l’organteur ou de sa ocial plus larg

ment inclure :

esoins et intérantes ;

e référence <IR>

résente la misnsi que les cirévolue, en pré

nt trait à :

on éthique et capitalistiquen opérationneet principauxnement concuent de marchacteurs tels quntent de nouvou des produon, le pouvoit des fourniss

e la rivalité conement au se

quantitatives ed’affaires et s l’organisatioamment les évapport aux pé

ondérants affemanière don

érants affectajuridique, co

ntal et politiqupacité de l’orgcourt, moyent concerner l’oectement (en ilité, la qualitéapital qu’elle

nnent dans l’enisation, dansrégion, ainsi

ge voire mon

rêts légitimes

international

ssion et la visrconstances ésentant :

ses valeurs ;e et son elle ; x marchés ; urrentiel et sohé (en tenant ue les menacveaux uits ou servicer de négociatseurs, ainsi quoncurrentielle)ein de la chaî

essentielles (ele nombre deon est présenvolutions ériodes

ectant t l’organisatio

ant l’écosystèmommercial, ue ayant des ganisation à et long terme

organisation influençant pé et utilise ou qu’

environnemens le cadre de i que dans undial. Ils peuve

des parties

27

ion

n

es

es tion ue ) ; îne

ex. : e nte),

on

me

e.

ar

elle

nt

n ent

4.

ww

4B

4.8

4.9

4. ELEMEN

ww.theiirc.org

• les con(stabilitendan

• les forcdes co

• le rythtechno

• les quechangl’Hommsystèm

• les défclimatiressou

• l’envirodans le

• le contl’organd’autrecapacsa stra

B Gouver

8 Le Rapposuivante de l’orgacréer determe ?

9 Le Rapposujets suil’organis

• la strucompéhommexpérigouve

• l’existeencad

• les proles décet survnotammécanquestio

NTS CON

nditions macrité économiqunces sectoriel

ces du marchoncurrents et d

me et les effeologiques ;

estions sociétaements démome, santé, pa

mes éducatifs)

fis environnemique, perte d’

urces) ;

onnement jurequel l’organ

texte politiquenisation est pes pays s’il esité de l’organ

atégie.

rnance

port Intégré de : de quelle manisation sou

e la valeur à

ort Intégré prévants sont liéation à créer

cture du leadétences et la des-femmes, pences) des mrnance.

ence d’exigenrant la structu

ocessus spécifcisions stratégveiller la cultu

mment son attinismes employons éthiques e

NSTITUTIF

ro et micro-écue, globalisales, etc.) ;

hé (points fortdemande de

ets des mutatio

ales (populatographiques, auvreté, valeu;

mentaux (cha’écosystèmes

ridique et régnisation évolu

e des pays daprésente ainsi st susceptible nisation à me

doit répondremanière la gutient-elle sacourt, moyen

ésente la manés à la capacir de la valeur

dership, y comdiversité (ex. parcours, com

membres des o

nces réglemenure de gouve

fiques utilisésgiques ainsi qure de l’organtude face auxyés pour répoet d’intégrité

FS (SUITE)

conomiques tion et

ts et faiblessela clientèle) ;

ons

ion et droits de

urs collectives

angement et pénuries d

lementaire e ;

ans lesquels que dans d’affecter la ttre en œuvre

e à la questiogouvernance a capacité à en et long

nière dont lesté de :

mpris les : parité

mpétences et organes de

ntaires rnance ;

pour prendrque pour étabnisation, x risques et leondre aux ;

E)

es

s et

de

e

on e

re blir

es

4

4.

4.

4.

• les acgouvesurvel’orgagestio

• la mavaleul’utilisl’orgarelatiopartie

• les men œexige

• les fola gol’inno

• la masont lmoyedes csur ce

C Busine

.10 Le Rappsuivantel’organ

.11 Le Businsystème ressourcrésultatsstratégiqle moye

.12 Le Rappl’organi

• les pr4.14

• les pret 4.1

• les prservic

• les prparag

Le cadre de

ctions particuernance destiiller l’orientatanisation et soon des risques

anière dont lars de l’organsation des capanisation a suons qu’elle enes prenantes ;

eilleures pratuvre par l’org

ences légales

nctions assumuvernance po

ovation ;

anière dont leiées à la créa

en et long termapitaux et aueux-ci.

ess Model

port Intégré dte : quel est leisation ?

ness Model d’qu’elle adop

ces, via ses acs dans le but dques et de crén et le long te

port Intégré désation, et not

rincipales resset 4.15) ;

rincipales acti17) ;

rincipales réaces (cf. parag

rincipaux résugraphes 4.19

e référence <IR>

lières des orginées à influetion stratégiqon approche

es ;

a culture, l’éthnisation transppitaux et les eur ces dernierntretient avec;

tiques de gouganisation auen la matière

mées par les rour promouvo

es rémunératioation de valeume, notammeux effets que l

doit répondrle Business M

’une organisapte pour convctivités, en réde remplir seéer de la valeerme.

écrit le Businetamment :

sources (cf. p

tivités (cf. par

alisations - prographe 4.18)

ultats et impa9 et 4.20).

international

ganes de ncer et à ue de en matière d

hique et les paraissent daeffets que rs, y compris c les principal

uvernance misu-delà des e ;

responsables oir et faciliter

ons et les primur à court, ent à l’utilisati’organisation

re à la questiModel de

ation est le vertir les alisations et

es objectifs eur sur le cou

ess Model de

paragraphes

ragraphes 4.1

oduits et ;

acts (cf.

28

de

ans

les es

se

de

mes

on n a

tion

rt,

16

4.

ww

4.1

Re

4.1

4.1

Ac

4.1

4. ELEMEN

ww.theiirc.org

13 Les caracl’efficacitBusiness

• l’identélémen

• la présdiagraexplical’organ

• une exsur la

• l’identprenanl’égardfacteu

• le lien d’autrestratégperforfinancchiffre

essources

14 Le Rappodont les rformes dqui constdans la mrobustess

15 Le Rappola liste exau contraune profola valeur soient ourapport pportant simportanressource

ctivités

16 Le Rappode l’orga

NTS CON

ctéristiques suté et la lisibilitModel comp

tification explnts du Busine

sentation de camme simple ation claire dnisation ;

xplication persituation part

tification des ntes et autresd des matièrers importants

avec les infoes éléments cgie, les risquermance (notamiers comme la

e d’affaires).

ort Intégré préressources pre capital dontituent une somesure où ellese et la résilie

ort Intégré ne xhaustive desaire, être mis onde influencr à court, moyu non possédépeut égalemesur la nature ents qui influenes (cf. paragr

ort Intégré déanisation, nota

NSTITUTIF

usceptibles d’até de la descrrennent :

icite des prinss Model ;

ces éléments accompagné

de leur pertine

rmettant d’éclticulière de l’o

principales p dépendancees premières), affectant l’éc

ormations couconstitutifs, teles, les opportumment les KPa maîtrise de

ésente égalemrincipales sonnt dépend l’orurce de différes permettentence du Busin

doit pas che ressources. Lsur les ressou

ce sur la capayen et long teés par l’organent contenir unet l’ampleur dncent la sélectraphe 4.56).

crit les principamment :

FS (SUITE)

améliorer ription du

cipaux

dans un é d’une ence pour

airer le lecteuorganisation

arties es (ex. : à , ainsi que decosystème ;

vertes par s que la unités et la I et les aspects coûts et le

ment la manièt liées aux rganisation ourenciation, t d’apprécier ess Model.

rcher à dressL’accent doit, urces qui ont acité à créer drme, qu’elles nisation. Le ne partie des arbitragestion des

pales activités

E)

ur ;

es

ts

ère

u

la

ser

de

s

s

4.

Ré

4.

Ré

4.

4.

• la male mases prcanau

• la mecompdes vede ga

• la manéces

• la mapour

.17 Si cela erevue ledans le peut s’aprocessugestion

éalisations

.18 Le Rappproduitsréalisatiles déchêtre abodu Businprépond

ésultats et i

.19 Le Rappdont :

• les répersod’affasatisfafidélitenviro

• les récontrcapitanégatnette valeu

.20 Pour ideparticulil’organiprendre

Le cadre de

anière dont l’oarché (ex. : à roduits, la segux de distribu

esure dans laqpte sur la généentes initialesarantie ou fra

anière dont l’ossité d’innove

anière dont le s’adapter au

est opportun, rôle que les succès à longgir par exemus, de la formrelationnelle.

port Intégré ids et services dons peuvent e

hets (y compriordées dans leness Model, edérant.

mpacts

port Intégré dé

sultats à la foonnels, réputaaires et flux daction de la cté à la marquonnementaux

sultats à la foibuant à une aux et, ainsi, tifs (c’est-à-dides capitauxr).

entifier et décièrement les isation ne doi

e en considéra

e référence <IR>

organisation travers la difgmentation dution et le ma

quelle le Busiération de revs (ex. : accordais d’utilisatio

organisation er ;

e Business Mo changement

le Rapport Indifférentes in

g terme de l’omple de l’optimmation des em

dentifie les pride l’organisatexister, commis les émissione cadre de laen fonction de

écrit les princ

ois internes (eation de l’entrde trésorerie) clientèle, paieue et effets sox) ;

ois positifs (c’augmentatioà créer de laire entraînant

x et, ainsi, une

crire les impacmpacts exterit pas se conteation les capi

international

se distingue sférenciation du marché, lesrketing) ;

ness Model venus au-delàds d’extensionn de réseau)

aborde la

odel a été cont.

ntégré passe enitiatives jouenorganisation. misation des mployés ou de

incipaux tion. D’autresme les dérivésns), et doivena présentatione leur caractè

cipaux résulta

ex. : moral dereprise, chiffreet externes (eements fiscauxciaux et

est-à-dire n nette des

a valeur) et t une réductioe diminution d

cts, tout nes, enter de taux qu’elle

29

sur de s

à n ;

nçu

en nt Il

e la

s et nt n ère

ats,

es e ex. : x,

on de

4.

ww

Or

4.2

4.2

4D

4.2

4.2

4. ELEMEN

ww.theiirc.org

possède envisagecapitaux valeur (expar les ppratiquesprincipau3.35 sur reporting

rganisation

21 CertainesModels (segmentsde décomconstitutivpouvoir vfonctionnséparémeapporter connectivd’effets dne soit géd’investisopportunde gestioBusiness

22 Le Rappocomportaconcilier réductionNéanmodoivent phabituellele niveaucommuni

D Risques

23 Le Rapposuivante spécifiqul’organismoyen el’organis

24 Le Rappoopportunl’organiscapitaux et leur ac

NTS CON

ou contrôle. Eer de présente

d’un bout à x. : les émissi

produits que l’s en matière dux fournisseula détermina

g).

s ayant plu

s organisationotamment los de marché dmposer l’orgaves et Businesvéritablementnement. Pour ent chaque Bdes commen

vité entre ceuxde synergie), àérée comme ussements (auqn de se conceon des investisModels des i

ort Intégré d’uant plusieurs emise à dispo

n impérative dins, les inform

pas être omiseement d’align

u des informaiquées aux or

s et opport

port Intégré de : quels sont ues qui affecisation à créeet long termeisation les tra

ort Intégré idenités principauation, notamainsi que leu

ccessibilité éc

NSTITUTIF

Elle doit notaer les effets sul’autre de la cions de carbo’organisationde main-d’œrs) (cf. parag

ation du périm

sieurs Busin

ns ont plusieuorsqu’elles opdifférents). Il ianisation seloss Models asst expliquer socela, il faut cusiness Mode

ntaires sur le dx-ci (comme à moins que une entreprisquel cas il peuntrer sur le Bssements plutnvestissemen

une organisatentreprises do

osition de l’infde la complexmations prépoes. A cet éganer le reportintions régulièrrganes de go

tunités

doit répondret les opportunctent la capacer de la valeue, et commenaite-t-elle ?

entifie les risqux spécifiquement ceux quur disponibilitonomique à c

FS (SUITE)

mment ubis par les chaîne de one causées fabrique et luvre des raphes 3.30

mètre de

ness Models

urs Business pèrent sur desimporte alorsn ses activitéssociés, afin don considérer el important edegré de l’existence l’organisatione ut être usiness Modeôt que sur lests individuels

tion oit souvent formation et xité. ondérantes nerd, il convienng externe surement ouvernance.

e à la questionités et risqu

acité de eur à court, nt

ques et es à ui impactent leté, leur qualitécourt, moyen

E)

es

à

s

s s s e

et

n

el s ).

e nt ur

on ues

es é

n et

4.

4.

4

4.

4.

long ter

.25 Cela pe

• la meet d’ointerndeux.découles painternactiviles pa

• l’appprobal’oppl’ampà ce tcirconnaturoppoindubparagcomm

• la préadoprisqueprincprésestratéperfo

.26 Comptesont décmodalitélong, modéterminvaleur eprofondest plutô

E Stratég

.27 Le Rappsuivantel’organl’atteind

.28 Le Rapp

• les oblong t

• les str

Le cadre de

me.

ut inclure :

ention des souopportunités, nes, externes . Les sources ulent de l’écoaragraphes 4nes englobenttés de l’organaragraphes 4

réciation par abilité selon laortunité pour

pleur de ses etitre, de prendnstances parte à faire se crtunité. Cette

bitablement ugraphe 4.50 munications su

ésentation destées pour maes ou pour cripales opport

entation des oégies, politiqurmance assoc

tenu du princcrites dans le és de gestion oyen ou cournants quant àet qui pourraiees, même si l

ôt faible.

gie et alloc

port Intégré dte : quelle estisation et comdre ?

port Intégré pr

bjectifs stratégterme de l’org

ratégies mises

e référence <IR>

urces particullesquelles peou, plus courexternes eng

osystème, com4.6 et 4.7. Lest celles qui dénisation, com

4.16 et 4.17.

r l’organisatioaquelle le risq

rrait se concréeffets, le cas édre en considticulières qui sconcrétiser un

information n degré d’incconcernant leur les incertitu

es mesures paaîtriser et géreréer de la valetunités, y comobjectifs stratéues, objectifs eciés.

cipe directeuRapport Intég des risques trt terme) qui sà sa capacité ent avoir desleur probabil

cation des

doit répondrt l’ambition s

omment comp

résente habitu

giques à courganisation ;

s en place ou

international

ières de risquuvent être ramment, les lobent celles q

mme l’indiques sources écoulent des

mme l’indiquen

on de la que ou étiser et échéant. Il s’adération les seraient de

n risque ou uncomprend certitude (cf. es udes).

articulières er les principaeur grâce aux

mpris la égiques, et indicateurs

r de sélectivitgré, les tangibles (à s’avèrent à créer de la conséquenceité d’occurren

ressources

re à la questistratégique dpte-t-elle

uellement :

rt, moyen et

u que

30

ues

qui ent

nt

git,

ne

aux x

s de

té,

a es nce

s

tion de

4.

ww

4.2

4. ELEMEN

ww.theiirc.org

l’organatteind

• les plamettre

• la manréalisamoyen

29 Cela peu

• des lied’allocavec leconstitmanièd’alloc

o slc

o sdo

o agc

• des levavantade la v

o lo l

eo l

ese

• des pravec leformaldes re

NTS CON

nisation entendre ces object

ans d’allocatio en œuvre la

nière dont l’oations et les rén et long term

ut inclure la d

ens entre la stcation des reses informatiotutifs. Ainsi poère dont la stracation des res

sont liés au Bles éventuels ccelui-ci pour sont influencéde l’écosystèmopportunités affectent les cgestion des ricapitaux.

viers de différage compétitivaleur, comm

le rôle de l’inla manière doet exploite le le niveau d’inenvironnemenstratégie de l’en tirer un av

rincipaux ensees parties preliser la stratégssources.

NSTITUTIF

nd mettre en tifs stratégiqu

on des ressoustratégie ;

organisation mésultats obten

me.

escription :

tratégie et les ssources de l’ns d’autres élourra être déatégie et les pssources :

usiness Modechangementsles mettre en és par ou tienme ainsi que associés ; capitaux, et leisques relatifs

renciation lui f et lui perme

me :

novation ; ont l’organisacapital intelle

ntégration desntaux et socia’organisationvantage comp

eignements denantes pris egie et les plan

FS (SUITE)

œuvre pour ues ;

urces pour

mesurera ses nus à court,

plans organisationléments crite, la plans

el, (y compriss à apporter àœuvre) ;

nnent compte des risques e

es modalités ds à ces

procurant unettant de crée

ation dévelopectuel ; s aspects aux dans la n de manière pétitif.

du dialogue en compte pons d’allocatio

E)

s à

et

de

n r

ppe

à

ur on

4

4.

4.

4.

4.

F Perfor

.30 Le Rappsuivantet-elle atsont lessur les d

.31 Le Rappqualitatiqui peuv

• des inrisqueimpométhoétabli

• les imnégatimpalong d

• la situpartiel’orgaintérê

• les lieactueet les

.32 Des KPIextra-fineffet de narrativdes effefinanciecroissandes effopeuventconnectperformIl est égaeffets suet conso

.33 Il peut êréglemeperformd’affairerèglemerespect d’affecte

Le cadre de

mance

port Intégré dte : dans quetteint ses objes résultats obdifférentes fo

port Intégré coives et quantivent notamme

ndicateurs ques et les opportance et leurodes et hypotir ;

mpacts de l’ortifs) sur les cacts prépondéde la chaîne

uation des reles prenantes, anisation a réêts légitimes ;

ens entre la peelle, ainsi qu’e

perspectives

associant denancières (ex.serre / ventee présentant ts significatifs

ers et les autrence prévue durts visant à aêtre utilisés p

ivité de la peance d’autresalement possr les capitaux

ommation d’e

être pertinent dentation a un ance (ex. : coes liées à l’étaentaire) ou cedu droit par ler de manière

e référence <IR>

doit répondrelle mesure l’jectifs stratégbtenus en termformes de cap

ontient des intatives sur la ent inclure :

uantitatifs sur ortunités, en ers implicationthèses retenue

rganisation (taapitaux, notamérants sur les cde valeur ;

lations avec l et la manièreépondu à leur

performance pentre la perfode l’organisa

es mesures fin. : ratio émisses) ou une exples implicatios subis par leses liens de cau chiffre d’affméliorer le capour démontrrformance fins capitaux. ible de monéx (ex. : émisseau).

de décrire lesimpact majeuontraintes surablissement d

eux pour lesqul’organisatione significative

international

re à la questi’organisationgiques et quemes d’impacpital ?

formations performance

les objectifs, expliquant leus, ainsi que lees afin de les

ant positifs qumment les capitaux tout

es principalese dont rs besoins et

passée et ormance actueation.

ancières et sions de gaz plication ons financières capitaux nousalité (ex. :

faires résultanapital humainrer la nancière avec

étiser certains ions de carbo

s cas où la ur sur la r le chiffre d’un taux uels le non-n est susceptibe ses opératio

31

tion n a-els cts

e,

les ur es

ue

au

s

elle

à

es on

nt n)

c la

one

ble ons.

4.

ww

4G

4.3

4.3

4.3

4.3

4. ELEMEN

ww.theiirc.org

G Perspec

34 Le Rapposuivante auxquellconfrontquelles pson Busi

35 Le Rappochangemtemps et sur la batranspare

• les prél’écosy

• l’incidel’organ

• la façopréparcritiqu

36 L’organisaspiratioréalité. Ecapacité opportundisponibcapitaux réaliste dl’organismarché, exposée.

37 La présencompris lfinancièrquestions

• à l’écoopportmanièréalisa

• à la diéconoutilise d’une ressoula mangéréesimport

NTS CON

ctives

port Intégré de : quelles sonlles l’organisatée si elle popourraient eniness Model e

ort Intégré souments suscepti

communiquease d’une anaente, portant

évisions de l’oystème ;

ence de ces énisation ;

on dont l’orgarée à faire faes susceptible

sation veilleraons et intentionlles doivent êde l’organisa

nités qui se prilité, la qualitadéquats) et

de l’environneation et de soainsi que des

ntation des imles implicatiore future, inclus liées :

osystème, auxtunités, comp

ère dont ils poation des obje

isponibilité, lamique des caou altère (exmain-d’œuvr

urces naturellenière dont less et les raisontantes.

NSTITUTIF

doit répondreont les défis esation devraitoursuivait sa sn être les répet sa perform

uligne générables de surve

e des informaalyse aboutie sur :

organisation c

évolutions sur

anisation est ace aux défis es de survenir

a à ce que lesns soient anc

être proportioation à explorésentent à elté et l’accessibt traduire uneement concuron positionnes risques auxq

mplications évons sur la perfut généraleme

x risques et aprenant une aourraient impaectifs stratégiq

a qualité et l’aapitaux que l’. : la disponibre compétentees), en indiqus principales rns pour lesque

FS (SUITE)

e à la questioet incertitudesit être stratégie, et percussions smance future

alement les enir au fil du tions, établieset

concernant

r

actuellement et incertitudesr.

s prévisions, rées dans la nnées à la iter les le (y compris bilité des

e perception rentiel de

ement sur le quels elle est

ventuelles, y formance ent les

ux nalyse de la acter la ques ;

accessibilité organisation bilité pérennee ou de uant par ailleurelations sontelles elles son

E)

on es

tsur e ?

s

s

la

e

urs t nt

4.

4.

H

4.

4.

Ré

4.

.38 Le Rappindicateainsi qude sourcsensibiliprévisiodisposerLa comprapport communperspec

.39 Dans le d’informl’organilégislatio

H Modalprésen

.40 Le RappsuivantesélectioRapporquantifi

.41 Le Rappprépara

• un réparag

• une dété dé

• un réréféreles su4.48)

ésumé du p

.42 Le Rappprocessuhypothènotamm

• une bidentiimpoprépo

• la desgouvedans hiéra

Le cadre de

port Intégré peeurs principaue des informaces externes rté. Si les persns ou projectr d’un résuméparaison de laaux objectifs

niqués, facilitetives.

Rapport Intégmations concesation se fait on en vigueur

lités de préntation

port Intégré dte : comment onné les inforrt Intégré et cfiées et évalué

port Intégré déation et de pré

sumé du procgraphe 4.42)

description duéfini (cf. para

sumé des méentiels utilisés ujets importan).

processus de

port Intégré cous de sélectivèses 3.18 à 3ment inclure :

brève descriptifier les sujetsrtance et reteondérants ;

scription du rernance et dele cadre de l’rchisation de

e référence <IR>

eut égalemenux, des KPI etations pertinereconnues et spectives inclutions, il est opé des hypothèa performancs précédemmee davantage

gré, la commernant les perdans le resper.

éparation

doit répondrt l’organisatiormations concomment sonuées ?

écrit les modaésentation, av

cessus de séle) ;

u périmètre etagraphes 4.4

éthodologies es pour quantifnts (cf. paragr

e sélectivité

omprend un rvité, ainsi que.20). Ce résu

tion du proces pertinents, henir les seuls é

rôle des orgaes principaux’identification

es sujets impo

international

nt inclure des des objectifs

entes provenades analyses uent des pportun de èses associéece réelle par ent l’évaluation d

munication rspectives de ect de la

et de

re à la questiion a-t-elle ntenues dans nt-elles

alités de vec notamme

ectivité (cf.

t comment il a3 à 4.46) ;

et principaux fier ou évalueraphes 4.47 e

é

résumé du des principa

umé peut

essus utilisé pohiérarchiser leéléments

nes de x personnels n et de la rtants ;

32

s, ant

de

s.

des

tion

s le

ent :

a

er et

ales

our eur

4.

ww

Pé

4.4

4.4

4.4

4.4

Réim

4.4

4. ELEMEN

ww.theiirc.org

• un renproces

rimètre de

43 Le Rappol’informaété déter

44 Le Rappoopportunou assocde l’infor

45 Les risqueou assocprenanteIntégré, qcapacité financier

46 Des difficla naturedans le R

• la dispdes encompta

• l’incapdes risqui affl’entitélong te

Il peut êtrRapport pour les s

ésumé des mportants

47 Le Rappoprincipalpour quaprépondévigueur ufinancièrpour mesréférentieDes explifournies d

NTS CON

nvoi vers une ssus de sélect

l’informatio

ort Intégré préation et expliqminé (cf. para

ort Intégré prénités et résultaiés aux entitérmation finan

es, opportuniiés à d’autres

es ne sont comque s’ils affecde l’entité inc

r à créer de la

cultés opératioe et la portée Rapport Intég

ponibilité de dntités non conable ;

pacité intrinsèsques, opportfecteront sensé à créer de laerme.

re opportun dIntégré ces limsurmonter.

méthodolog

ort Intégré incles méthodoloantifier ou évaérants (ex. : lutilisées pour re, une formusurer la satisfel sectoriel poications plus dans d’autres

NSTITUTIF

description pivité.

on

écise le périmque comment agraphes 3.3

ésente les risqats importantsés inclues dancière.

ités et résultats entités ou pammuniqués dactent de façonclue dans le pa valeur.

onnelles peuvdes informatiré. Par exemp

données fiabltrôlées par l’e

èque à identiftunités, résultasiblement la ca valeur, en p

de présenter dmites et les m

ies et référe

clut un résuméogies et référealuer les élémes normes cocompiler l’infle définie parfaction de la cour l’évaluatiodétaillées peus communica

FS (SUITE)

plus détaillée d

mètre de ce périmètre

30 à 3.35).

ques, s attribuables ns le périmètre

ts attribuablesarties ans le Rappon significativepérimètre

vent restreindions présentéple :

les concernanentité

fier la totalité ats et impactscapacité de particulier à

dans le esures prises

entiels

é des entiels utilisés

ments omptables en formation r l’entreprise clientèle ou uon des risqueuvent être tions.

E)

du

a

e

s

rt e la

dre ées

nt

s

s

n es).

4.

4

4.

Pr

4.

.48 Tel qu’édes infosimilaireinformasont prédoivent exempleidentiquRSE, sercomprisIntégré.

I Indica

.49 Les modapplicab

• la pré(cf. p

• l’infor(cf. p

• un ho(cf. p

• l’agré(cf. p

résentation

.50 En prenl’élémen

• fourn

o

o

o

o

o

o

• présedire :

Le cadre de

noncé dans lermations du Res à ou s’apptions publiées

éparées d’uneêtre facileme

e, un indicateue dans le rapra élaboré sela même pér

tions géné

dalités de repobles aux diffé

ésentation desaragraphes 4

rmation sur learagraphes 4

orizon à courtaragraphes 4

égation ou la aragraphes 4

des élémen

ant en considnt prépondéra

ira des inform

une présentaeffet sur la stou les capitales interactiopertinentes pliens de causle point de vl’élément en les mesures al’élément et ll’étendue dusur l’élémentdes analysespermettant dantérieures o

entera clairem

e référence <IR>

e paragraphRapport Intég

puient sur d’as par l’organe façon identient rapprochaeur couvrant upport financielon les mêmeriode) dans le

érales pour

orting suivanérents élémen

es éléments pr4.50 à 4.53)

es capitaux 4.54 et 4.55)

rt, moyen et lo4.57 à 4.59)

désagrégatio4.60 à 4.62).

nts prépond

dération la naant, l’organis

mations essen

ation de l’élémtratégie, le Buaux de l’orgaons et interdéppermettant desalité ; vue de l’organquestion ; adoptées poul’efficacité de

u contrôle de t ; s quantitativede le compareou aux object

ment les incert

international

e 1.10, lorsqgré sont utres isation, elles que, ou elles

ables. Par un thème er, et le rappoes règles (y e Rapport

r le reporti

tes sont ts constitutifs

répondérants;

;

ong terme ;

on .

dérants

ature de ation :

ntielles comme

ment et de sousiness Modenisation ; pendances e comprendre

nisation sur

ur gérer e ces mesuresl’organisation

s et qualitativer aux périodtifs ultérieurs.

titudes, c’est-à

33

ue

ort

ng

:

e :

n el

e les

; n

ves, des .

à-

4.

ww

4.5

4.5

4. ELEMEN

ww.theiirc.org

o lo l

hmênp

o lli

• expliqessentiindéte

• et en cd’avaninformspécifi

51 Selon la le présenou tout aéléments

52 L’organisgénériquau but prtel qu’énoles informsituation listes d’exchaque éconstitue

NTS CON

les raisons del’éventail des hypothèses asmanière dontêtre amenéesne devaient pprévu ; la volatilité etl’intervalle deinformations

uera pourquoielles sur le corminables ;

cas de risque ntage compét

mations généraiques (cf. par

nature du sujnter séparémeau long du rap

constitutifs.

sation veilleraues. Seules lesremier du Raponcé dans le mations doivede l’organisaxemples et deélément constr des listes d’

NSTITUTIF

e l’incertitude résultats évessociées, ainst les informatis à changer sipas se concré

t la marge d’ie confiance ascommuniqué

oi des informontenu, sont

de perte signtitif, présenterales, plutôt qagraphe 3.5

jet, il peut êtreent dans le Rapport avec d’

a à éviter les is informationspport Intégré paragraphe

ent être spécifation. Par cones considératiitutif ne sont pinformations

FS (SUITE)

; ntuels et les si que la ions pourraiei les hypothèstiser comme

incertitude oussocié aux es.

ations,

nificative ra des ue des détails1).

e opportun dapport Intégré’autres

informations s qui répondey sont incluse1.7. Pour cel

fiques à la nséquent, les ions sur pas censées à fournir.

E)

ent ses

u

s

e é

ent es, la,

C

4.

Caractéristiqu

.53 Les indicpeuvents’avèrenobjectifsleur égadonc êtr

• pertinl’orga

• cohérintern

• focalisélect

• conneentre financ

• commdes ples codéfav

• préseou prregar

• accomprojeultérie

• cohérrégiod’offr

• contequalitLes inconsirelativ

o

o

Le cadre de

ues des indica

cateurs quantpermettre d’a

nt particulières et rendre coard. Les indicare :

nents et fonctianisation ;

rents avec les ne par les org

isés sur les élétionnés par l’o

ectés (à savoiles informatiocières) ;

muniqués de mpériodes succeomparaisons svorables ;

entés par rapprojections antérd de l’obliga

mpagnés d’obctions pour aeures (aperçu

rents avec les nales générarir une base d

extualisés avectatives afin de

nformations qstent notammves aux :

méthodes dehypothèses smotifs expliqpar rapport références, elesquelles cereproduire.

e référence <IR>

cateurs quant

titatifs, tels quaméliorer la

ement utiles pompte des résateurs quanti

ion de la situa

s indicateurs uganes de gou

éments prépoorganisation

ir renforçant ons financièr

manière cohéessives, que lse révèlent fa

port aux objetérieurement dation de rendr

bjectifs, de pau moins deuxu des tendanc

s références sealement accepde comparais

ec des informae leur donner

qualitatives pement en des ex

e mesure empsous-jacentes quant les écaraux objectifs

en indiquant es écarts devr

international

titatifs

ue les KPI, comparabilitéour exprimer

sultats obtenutatifs doivent

ation de

utilisés en vernance ;

ondérants ;

la connectivitres et extra-

érente au coues tendances

avorables ou

ectifs, prévisiodivulgués, aure des compte

révisions ou dx périodes ces) ;

ectorielles ou ptées, afin son ;

ations r tout leur senertinentes xplications

ployées et ;

rts significatif, tendances oles raisons po

raient ou non

34

é et r les s à

té

rs et

ons es ;

de

ns.

fs ou our se

4.

ww

Inf

4.5

4.5

Co

4.5

4. ELEMEN

ww.theiirc.org

formations s

54 Les informcomposa

• sont déla capvaleur l’appa

• englobdisponcapital’organfacteuCela ecapitaet qui viabilitl’organ

55 Lorsqu’il mouvemedivulgatioexpliquerdisponibressourceaugmentcependadécrire lecapitaux

omplexité, int

56 Le Cadrefournir uinterdépevisant à qde capitaRapport considéréque les acréation particulie

• entre ld’un cune ac

• au fil dapproaugmeéchéan

NTS CON

sur les capi

mations sur leante de capita

éterminées enpacité de l’orgr au fil du temartenance des

bent les facteunibilité, la quaux ainsi que nisation à prors pour répon

est particulièreux en quantitpeuvent avoité à long termnisation.

est impossiblents importanons qualitativr les changemilité, la qualites et la maniète, les réduit ont pas nécesses mouvemenpour tous les

nterdépendan

e de référencene descriptioendances comquantifier l’imaux. Il est toutIntégré préseées lors de la

arbitrages impde valeur au

er les arbitrag

es capitaux oapital (ex. : cctivité nuisant

du temps (ex.che alors qu’entation de cance plus loint

NSTITUTIF

taux

es capitaux oal :

n fonction de ganisation à cmps, et non ens capitaux à l

urs qui affectealité et l’accela capacité aoduire à partndre à la demement pertineté limitée, nonr des inciden

me du Busines

e ou inutile dnts au sein deves sont destinments concernté ou l’accessère dont l’orgou les transfosaire de quannts entre chacs sujets présen

nces et arbitr

e ne préconisn exhaustive mplexes entrempact net sur tefois importa

ente les interd fixation du pportants qui ifil du temps,

ges :

ou entre les cocréation d’emt à l’environne

. : choisir uneune autre peapital supérietaine) ;

FS (SUITE)

u sur une

leurs effets sucréer de la n fonction de ’organisation

ent la ssibilité des

attendue de tir de ces mande future.ent pour les n renouvelabces sur la ss Model de

de quantifier les capitaux, lenées à nant la ibilité des

ganisation les rme. Il n’est

ntifier ni de un des ntés.

rages

e pas de des

e capitaux le stock globa

ant que le épendances périmètre, ainnfluent sur la et en

omposantes mploi à travers

ement) ;

e certaine rmettrait une eure mais à

E)

ur

n ;

les

les es

al

nsi

s

H

4.

4.

4.

• entre et ceuperso

orizon à co

.57 La périoconsidéprésentalongue qLes horizdéfinis pcycles dstratégielégitimen’existe durée d

.58 Ainsi, le

• suivaobjeccouvrmodèdans peuve

• la natouchet relalongu

.59 La duréeraisons incidenccommunexemplesouvent seront ples inforterme povoire monécessachaque

Le cadre de

les capitaux ux possédés ponne.

ourt, moyen

ode qu’il convration lors deation du Rappque pour d’azons à court, par l’organisa’activité et d’es, ainsi que ds de ses partipas de répone chaque pér

es horizons va

nt les industrictifs stratégiqurent en généraèle, soit entre le secteur des

ent être beauc

ture des résulant le capitalationnel peuvue durée).

e de chaque d’une telle duces sur la natuniquées dans e, le contenu àplus incertain

plutôt de naturrmations relatourront être ponétisées. Il nire de présenpériode.

e référence <IR>

possédés papar d’autres,

n et long ter

vient de prende la préparatiport Intégré eutres formes , moyen et lonation en fonctinvestissemendes besoins eies prenantesnse génériqueriode.

arient :

ies ou les sectues de l’indusral deux cyclehuit et dix an

es technologiecoup plus cou

ltats (ex. : cerl naturel ou levent être par

période de reurée, peuventure des informle Rapport Inà plus long ten, les informare qualitativetives au conteplus facilemenn’est cependanter les effets

international

r l’organisatiovoire par

rme

dre en on et de la

est souvent plude reporting.ng terme sonttion de ses nts, de ses et intérêts s. Dès lors, il e pour établir

teurs (ex. : lesstrie automobes de vie de ns, tandis quees, les horizonurts) ;

rtaines questie capital socianature de très

eporting, et let avoir des mations ntégré. Par erme étant ations afférene. En revancheenu à plus count quantifiéesnt pas d’un point po

35

on

us t

r la

s bile

e ns

ons al s

es

tes e, urt s

our

4.

ww

Ag

4.6

4.6

4.6

4. ELEMEN

ww.theiirc.org

grégation o

60 En fonctioorganisaappropriauquel il Cela suples effortsagréger) que l’on sur une b

61 Dans cerpeut résune pas pperformacertains dinutile delourdeursinformati

62 L’organisd’agrégacompte det les rescontrôlenvient ainsinformatid’entreprde report4.22 relaBusiness

NTS CON

u désagrég

on de sa situaation fixe le niié (ex. : par pconvient de ppose de trouvs nécessaires les informatidonne aux in

base désagrég

rtains cas, l’agulter en une parvenir à met

ance particulidomaines. À es informations qui nuisent ions.

sation choisit ation) adéquade la manièreponsables dent l’organisatisi le plus souvions en fonctirise ou géogrting financieratifs aux orgaModels).

NSTITUTIF

gation

ation particuliveau d’agrégpays, filiale, dprésenter les ver un juste épour désagrons et le surc

nformations cgée (ou agré

grégation desperte significattre en évidenèrement fortel’inverse, la d

ns peut aboutà la compréh

un degré de at, en tenant ne dont les cade la gouvernaion et ses opévent à présenon des segme

raphiques utilr (cf. paragraanisations aya

FS (SUITE)

ière, chaque gation division ou sitinformations

équilibre entreéger (ou

croît de sens ommuniquéegée).

s informationtive de sens e

nce la e ou faible dadésagrégatiotir à des hension des

détail (ou notamment dres supérieurance gèrent etérations. On enter les ents isés à des fin

aphes 4.21 et ant plusieurs

E)

te) . e

es

ns et

ans n

rs t en

ns t

Le cadre dee référence <IR>

international

36

G

ww

Auconest

1.

2.

3.

4.

5.

6.

7.

GLOSS

ww.theiirc.org

u sein de ce Cntraire, les terdonnée ci-ap

Business l’organisressourcerésultats stratégiqmoyen et

Capitauxlesquellesassurer leaugmentactivités esont classdans les manufactsociétal,

Éléments catégorieRapport intrinsèqus’excluenforme demanière interconn

Principesprincipesde la préfournisserapport e

Ressourcintangiblcadre de

Rapport communidont la stet les percompte tevaleur à

Reportingprocessudonne lieorganisatemps, noIntégré p

SAIRE

Cadre de référmes suivantsprès :

Model (Busination adopte es, par ses acdans le but dues et de créet long terme.

x (Capitals) : s toutes les oreur réussite. Ltés, réduits ouet les réalisatsés dans le pcatégories suturier, intellecet environnem

s constitutifs (Ces d’informatiIntégré ; les éuement liés lent pas mutuelle questions auà rendre app

nexions.

s directeurs (Gs qui sont à laésentation du ent des recomet la présenta

ces (Inputs) : ces) que l’orga

e ses activités.

Intégré (Integication concistratégie, la gorspectives de enu de son éccourt, moyen

g Intégré (<IRs fondé sur laeu à des comation, sur la crotamment sou

périodique.

E

rence, et saufs ont la signif

ness Model) : pour convert

ctivités, en réade remplir seser de la valeu

réserves de vrganisations cLes capitaux su transformés tions de l’orgarésent Cadre

uivantes : finactuel, humainmental.

Content Elemeions devant fiéléments conses uns aux aulement, sont éuxquelles il faparentes leurs

Guiding Princa base de la pRapport Intégmandations s

ation des infor

capitaux (tanganisation utili.

grated Report)se portant surouvernance, l’organisatiocosystème, à n et long term

R>) (Integratea Gestion Intémunications, réation de vaus la forme d

f indication ication qui le

système que tir les alisations et objectifs ur à court,

valeur sur comptent pouse trouvent à travers les

anisation. Ilsde référence

ancier, , social et

ents) : igurer dans lestitutifs, qui soutres et ne énoncés sous aut répondre ds

ciples) : préparation egré. Ils sur la teneur drmations.

gibles et ise dans le

) : r la manière la performann conduisent,créer de la e.

ed Reportingégrée, qui par une leur au fil du ’un Rapport

eur

ur

e

e ont

de

et

du

nce ,

) :

8.

9.

10

1

12

13

14

15

. Gestion actif réaexistent et fonctiqu’elle aprise decompte et long t

. SélectiviMateriaimpactel’organi

0. Résultatsexternesdu fait dl’organi

1. Réalisatque tous

2. Performréalisatistratégiqles capit

3. Apportefinanciaet d’empfinancieles prêtecouvre éinvestissgestionn

4. Périmètrpérimètrcomme le Rappo

5. Parties pindividus’attendsignificarésultatsexternesmanièrel’organitemps. Lapporteles cliencommerONG, leles législes respo

Le cadre de

n intégrée (Intealisé par l’orgentre ses diveonnelles et lealtère. La Gese décision et àde la créationterme.

ité/caractère l) : un élémen de manière ssation à crée

ts (Outcomes) s (positives et des activités esation.

tions (Outputss dérivés et dé

mance (Performons de l’orgaques et ses rétaux.

eurs de capitaal capital) : poprunts, et autrer, à la fois aceurs et autres également lessements, les conaires d’actifs

tre de l’informre au sein duqsuffisammentort Intégré.

prenantes (Stas dont on peure à ce qu’ils

ative par les as de l’organiss), ou à ce que significative sation à créeLes parties preurs de capitats, les prestat

rciaux, les comes groupes enlateurs, les auonsables poli

e référence <IR>

egrated Thinkganisation deerses unités o

es capitaux qustion Intégréeà des actions n de valeur à

e prépondérannt est prépondsignificative l

er de la valeu

: conséquent négatives) pet des réalisat

s) : produits eéchets de l’or

mance) : enseanisation liéesésultats, en ter

al financier (Porteurs de titrres apporteurctuels et potencréanciers. L

s bénéficiairecopropriétaires ou de fonds

mation (Reportquel le contet pertinent po

akeholders) : ut raisonnabl

s soient affectéactivités, les rsation (y compue les actions e la capacité der de la valeuenantes englo

al financier, letaires, les parmmunautés lonvironnementutorités de réitiques.

international

king) : exames relations qu

opérationnelleu’elle utilise oe conduit à un

qui tiennent à court, moye

nt (Materialitydérant lorsqula capacité der.

ces internes eour les capitations de

et services ainrganisation.

emble des s à ses objectrmes d’effets

Providers of res de capitaurs de capital ntiels, y compLa définition s ultimes des

es d’actifs et ls.

ting boundarynu est consid

our figurer da

groupes ou lement és de manièréalisations etpris les impacaffectent de

de r au fil du obent les es personnelsrtenaires ocales, les taux,

églementation

37

en ui es ou ne

n

y / u’il e

et aux

nsi

tifs sur

ux

pris

es

ry) : éré ns

re t les cts

,

et

G

ww

16

17

18

GLOSS

ww.theiirc.org

. Stratégieque des s

7. Organesgovernanconseil dsurveillanl’orientatque ses od’adopte

. Création qui donnla transfoactivités e

SAIRE

e (Strategy) : estratégies ado

s de gouvernance) : personn’administrationce) chargée(tion stratégiquobligations deer une gestion

n de valeur (Vne lieu à l’augormation des et des réalisa

E

ensemble desoptées pour le

ance (Those cne(s) ou orgaon ou conseil(s) de superviue de l’organe rendre comn responsable

Value creationgmentation, lacapitaux résu

ations de l’org

s objectifs aines atteindre.

harged with ane(s) (ex. : le de ser

nisation ainsi pte et

e.

) : processus a réduction oultant des ganisation.

nsi

e

u

Le cadre dee référence <IR>

international 38

AN

ww

UT

Foinf

1.1

Ap

1.1

1.1

Res

1.2

ANNEXE -

ww.theiirc.org

TILISATION

ormat du rappformations

12 Le Rappocommuntelle.

pplication du

17 Toute coRapport référencerecommaitalique,

• l’indisinterdjuridiqd’info

• la divuentraîl’avan

18 En cas dd’interdijuridique

• indiquexpliq

• indiqudonnécet eff

esponsabilité

20 Le Rappodes orga

• faisanau reg

• indiquprésenrésulta

• formuconforrecom

ou, s’il nil doit ex

• le rôle

- SYNTHÈ

DU CADRE

pport et conne

port Intégré dnication ident

u Cadre de ré

ommunicationt Intégré et sece, doit satisfandations idsauf dans le

sponibilité dedictions particque rendent

ormations pré

vulgation d’unînerait une pntage compé

d’indisponibidictions partic

e, le Rapport

uer la naturequer les raiso

uer les mesurées indisponiffet.

é concernant

port Intégré danes de gouv

nt état de leugard de l’inté

uant que la pntation du Ra

tat de leur tra

ulant leur opiormité du Rapmmandations

n’inclut pas dxpliquer :

e joué par le

ÈSE DES

E DE RÉFÉR

ectivité avec

doit être une ntifiable et dé

référence

n affirmant êe référant dufaire toutes ledentifiées en ges cas suivan

e données fiaiculières de nimpossible laépondérante

n contenu prperte significaétitif (cf. para

ilité de donnéculières de nart Intégré doit

e des donnéeons ;

res prises poibles et le dé

le Rapport In

doit inclure unvernance :

ur prise de retégrité du Rap

préparation eRapport Intégravail collégia

inion ou concpport Intégrés du Cadre de

de déclaratio

es organes de

RECOMM

ENCE

d’autres

ésignée comm

être un u Cadre de les gras et en

nts :

ables ou desnature la divulgationes ;

répondérant ative de agraphe 3.51

ées fiables oature it :

es omises et

our obtenir leélai prévu à

ntégré

ne déclaratio

esponsabilitéapport Intégré

et la ré sont le al ;

clusions sur é avec les de référence ;

on de ce type

de gouvernan

MANDAT

me

s

n

t

1).

ou

es

ion

é é ;

la

;

e,

nce

PR

Prfu

3.

C

3.

Re

3.

Sé

3.

C

3.

Fi

3.

TIONS (S

dans

• les mdécla

• le déêtre pRappqui se

RINCIPES D

Présentation dutures

.3 Le Rappélémentleur inflvaleur àl’utilisatstratégi

Connectivité d

.6 Le Rappholistiqudépendla capavaleur a

Relations avec

.10 Le Rappla naturl’organinterlocquelle msatisfait

Sélectivité

.17 Le Rapples élémsur la cvaleur à

Concision

.36 Le Rapp

iabilité et com

.39 Le Rapp

SUITE)

Le cadre de

s sa préparat

mesures prisesaration dans

élai prévu à cpostérieur à port Intégré pse réfère au C

DIRECTEURS

des priorités

port Intégré pts de la straté

fluence sur saà court, moytion des capie sur ces der

de l’informati

port Intégré rue les associ

dances entre acité de l’orgau fil du temp

c les parties p

port Intégré dre et la qualiisation entre

cuteurs et prémesure, elle ct leurs besoin

port Intégré dments qui ontcapacité de là court, moy

port Intégré d

mplétude de

port Intégré d

e référence <IR>

tion et sa pré

es pour inclurs les rapports

cet effet, qui la parution d

publié par l’oCadre de réf

S

stratégiques

présente les tégie de l’orga capacité à yen et long tepitaux, et les erniers.

tion

représente dciations, corré

les facteurs qganisation à mps.

prenantes

donne des inlité des relatietient avec seécise commecomprend, t

ins et intérêts

donne des int un impact pl’organisationyen et long te

doit être con

e l’informatio

doit aborder

international

ésentation ;

re une telle s futurs ;

i ne doit pas du troisièmeorganisationférence.

s et orientatio

principaux ganisation et

à créer de la erme. Il expoeffets de la

de manière rélations et qui impactencréer de la

ndications suions que es principauxent, et dans tient compte s légitimes.

nformations sprépondérann à créer de erme.

ncis.

on

r tous les suje

39

e n et

ons

t

ose

nt

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x

et

sur nt e la

jets

AN

ww

Co

3.5

ÉL

Pré

4.4

Go

4.8

Bu

4.1

Ris

4.2

Str

4.2

ANNEXE -

ww.theiirc.org

prépondmanière

ohérence et c

54 Les donnIntégré, qui :

• soit co

• permeorganprécisde la v

ÉMENTS CO

ésentation de

4 Le Rapposuivante l’organist-elle ?

ouvernance

8 Le Rapposuivante de l’orgacréer determe ?

usiness Mode

10 Le Rapposuivante l’organis

sques et oppo

23 Le Rapposuivante spécifiqul’organismoyen el’organis

ratégie et allo

27 Le Rappo

- SYNTHÈ

dérants, posite équilibrée e

comparabilité

nées contenudoivent être

ohérente dan

ette la companisations, danse la capacitévaleur au fil

ONSTITUTIF

de l’entreprise

port Intégré de : quelles sonisation et dan

port Intégré de : de quelle manisation sou

e la valeur à

el

port Intégré de : quel est leisation ?

portunités

port Intégré de : quels sont ues qui affecisation à créeet long termeisation les tra

location des

port Intégré d

ÈSE DES

itifs comme net sans erreu

té des donnée

ues dans le Re présentées d

ns le temps ;

araison avecns la mesureté de l’organl du temps.

FS

e et de son é

doit répondreont les activiténs quel écosy

doit répondremanière la gutient-elle sacourt, moyen

doit répondree Business Mo

doit répondret les opportunctent la capacer de la valeue, et commenaite-t-elle ?

ressources

doit répondre

RECOMM

négatifs, de ur significativ

ées

Rapport d’une maniè

c d’autres e où cela nisation à cré

écosystème

e à la questioés de ystème opère

e à la questiogouvernance a capacité à en et long

e à la questioModel de

e à la questionités et risqu

acité de eur à court, nt

e à la questio

MANDAT

ve.

ère

éer

on

e-

on e

on

on ues

on

Pe

4.

Pe

4.

M

4.

TIONS (S

suivantel’organl’atteind

Performance

.30 Le Rappsuivantet-elle atsont lessur les d

Perspectives

.34 Le Rappsuivanteauxqueconfronquelles son Bus

Modalités de p

.40 Le RappsuivantesélectioRapporquantifi

SUITE)

Le cadre de

te : quelle estisation et comdre ?

port Intégré dte : dans quetteint ses objes résultats obdifférentes fo

port Intégré dte : quelles soelles l’organisntée si elle popourraient e

siness Model

préparation

port Intégré dte : comment onné les inforrt Intégré et cfiées et évalué

e référence <IR>

t l’ambition somment comp

doit répondrelle mesure l’jectifs stratégbtenus en termformes de cap

doit répondront les défis isation devraoursuivait saen être les rél et sa perfor

et de présen

doit répondrt l’organisatiormations concomment sonuées ?

international

stratégique dpte-t-elle

re à la questi’organisationgiques et quemes d’impacpital ?

re à la questiet incertitude

ait être a stratégie, etépercussions rmance future

ntation

re à la questiion a-t-elle ntenues dans nt-elles

40

de

tion n a-els cts

tion des

et sur

re ?

tion

s le

AN

ww

ANNEXE -

ww.theiirc.org

- SYNTHÈÈSE DES RECOMMMANDATTIONS (SSUITE)

Le cadre dee référence <IR>

international 41