L’AUTEUR DE THÉÂTREET ARTES

WWW.SABAM-ARTES.BE

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02 // L’AUTEUR DE THÉÂTRE ET ARTES

INTRODUCTION

De l’écriture d’une pièce à sa communication au public, il y a un pas important : celui d’ARTES.Celui de l’affiliation de l’auteur à une société de gestion collective porteuse d’une expertise etd’une réputation.

La SABAM, fondée en 1922, est à ce jour une des plus grandes entreprises privées du secteurculturel en Belgique et une des seules sociétés au monde à être pluridisciplinaire (musique,audiovisuel, littérature, arts visuels...).

En 2012, la SABAM a décidé de créer ARTES, une entité distincte pour les auteurs Audiovisuels,Littéraires, de Théâtre et d’Arts Graphiques et Visuels.

ARTES permet concrètement de proposer une approche adaptée pour nos auteurs. Nous nevoulons pas être une institution financière qui ne fait qu’exécuter, mais nous voulons offrir desservices présentant une affinité avec l’artiste même et ses besoins spécifiques. Les auteurssont dès lors assistés, au sein d’ARTES, par une équipe de spécialistes qui connaissent sur lebout des doigts leur secteur et leurs auteurs. Sophie Gohr est ainsi responsable pour le secteurdes Artes de la Scène. Avec l’avènement d’ARTES, la SABAM souligne le rôle central joué parnos auteurs.

Rejoindre ARTES, c’est investir dans un partenariat de qualité.Notre dimension nationale et européenne fait de nous un acteur important dans de nombreuxdossiers d’actualité (celui concernant le paiement des droits d’auteur par les fournisseursd’accès à Internet, par exemple).

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Production : Corporate CommunicationSABAM - Rue d’Arlon, 75-77 - 1040 Bruxelles - TVA: BE 0402.989.270 - RPM Bruxelles

Ben Hamidou Viktor Lazlo Rachid Hirchi

Couverture : Agnès au beau milieu

L’AUTEUR DE THÉÂTRE ET ARTES // 03

1 >QUI PEUT S’AFFILIER ? PAGE 5

2 >COMMENT DEVENIR MEMBRE ? PAGE 5

3 >QUELLES SONT LES ŒUVRES QUI PEUVENT FAIRE PARTIE DU RÉPERTOIRE ? PAGE 6

4 >MON ŒUVRE EST-ELLE PROTÉGÉE DÈS QUE JE M’AFFILIE ? PAGE 7

5 >LE DÉPÔT DES ŒUVRES PAGE 9

6 > LA DÉCLARATION DE VOS ŒUVRES PAGE 10

7 >LA PERCEPTION DE VOS DROITS PAGE 11

8 > LA RÉPARTITION DE VOS DROITS PAGE 11

9 > LE CYCLE DE VIE D’UNE ŒUVRE PAGE 12

10 > SOUTIEN & PROMOTION PAGE 14

C O N T E N U

ARTES

LE MONDE DU THÉÂTRE EST EN PERPÉTUEL DÉVELOPPEMENT. DANS CE SECTEUR DE CRÉATION, IL N’EST PAS ÉVIDENT POUR VOUS, AUTEURS, DE GÉRER VOUS-MÊMES VOS DROITS.

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Bruno Coppens

L’AUTEUR DE THÉÂTRE ET ARTES // 05

> QUI PEUT S’AFFILIER ?

TOUS LES AUTEURS PEUVENT S’AFFILIER À ARTES. CETTE AFFILIATION DEVIENT NÉCESSAIRELORSQU’UNE EXPLOITATION DE VOTRE ŒUVRE EST PRÉVUE : LORSQUE VOTRE SPECTACLEVA ÊTRE PRODUIT, PAR EXEMPLE.

POURQUOI ?Le monde du théâtre est en perpétuelle évolution. Dans ce secteur de création, il n’est pas évidentpour vous, auteurs, de gérer vous-mêmes vos droits. En théâtre professionnel ou amateur, on suitet gère toutes les exploitations qui sont faites de vos œuvres (sur scène, en radio ou en télévision),vérifie vos contrats et vous soutient dans vos négociations professionnelles. D’autre part, à l’heuredes développements technologiques et de la diffusion massive des œuvres artistiques sur le net, unpartenariat avec une société de gestion collective se révèle utile, voire nécessaire.

EN D’AUTRES MOTS ?S’affilier, c’est confier la gestion de vos droits d’auteur à un partenaire de confiance.

> COMMENT DEVENIR MEMBRE ?

COMMENT ?Il y a 3 façons de devenir membre :

> en ligne :formulaire de demande d’affiliation à télécharger sur www.sabam-artes.be.be .

> par courriel : une simple demande à artsdelascene@sabam-artes.be, et nous vous envoyons le formulaire de demande d’affiliation.

> par contact direct : un simple appel à notre équipe pour une prise de rendez-vous, et nous vous accueillons et vous accompagnons pour remplir le formulaire de demanded’affiliation (artsdelascene@sabam-artes.be – 02/286.82.84).

Dans tous les cas, votre dossier d’affiliation doit être accompagné des éléments suivants :

- le formulaire de demande d’affiliation complété et signé ; - une photocopie recto verso de votre carte d’identité ;- un exemplaire de vos œuvres écrites, accompagné d’un bulletin de déclaration d’œuvres

dramatiques;

06 // L’AUTEUR DE THÉÂTRE ET ARTES

> QUELLES SONT LES ŒUVRES QUI PEUVENT FAIRE PARTIE DU RÉPERTOIRE ?

PRÉCISION UTILE :

En tant que société pluridisciplinaire, notre répertoire se constitue d’œuvres de toutes les disci-plines artistiques : musique, audiovisuel, arts visuels, théâtre et littérature.Un avantage évident pour les auteurs actifs dans plusieurs disciplines !

COMBIEN ÇA COÛTE ?Deux possibilités s’offrent à vous :

> Votre affiliation requiert la souscription d’une part sociale d’un montant de 124 € (paiement unique).En souscrivant à une part sociale, vous devenez un associé qui est une société coopérative.

> Vous pouvez également choisir de ne libérer qu’un quart de la part sociale, c’est-à-dire 31 €.La différence réside, entre autres, dans la possibilité que vous avez ou non de voter lors de l’Assemblée Générale. En payant le solde vous disposez du droit de vote pour élire un représen-tant ou modifier un article du règlement par exemple.

Le choix est à mentionner sur le formulaire de demande d’affiliation.

PIÈCES DE THÉÂTRE, NUMÉROS DE CIRQUE, OPÉRAS ET OPÉRETTES, MUSIQUES DE SCÈNE, COMÉDIES MUSICALES, PIÈCES POUR MARIONNETTES, CHORÉGRAPHIES, SKETCHES, SPECTACLES D’HUMOUR, ONE MAN SHOWS, ONE WOMAN SHOWS… TOUTE ŒUVRE QUI RELÈVEDES ARTS DE LA SCÈNE SERA CONSIDÉRÉE À ARTES COMME UNE ŒUVRE DRAMATIQUE.

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Pierre Wayburn

L’AUTEUR DE THÉÂTRE ET ARTES // 07

> MON ŒUVRE EST-ELLE PROTÉGÉE DÈS QUE JE M’AFFILIE ?

La loi relative au droit d’auteur et aux droits voisins (loi du 30 juin 1994) protège les auteurs d’œuvres artistiques et littéraires dès le moment de leur création, pour autant que celles-ci soient suf fisamment originales et concrètes. Aucune formalité de dépôt, d’enregistrement ou autre n’estrequise.

Un fichier informatique stocké sur votre PC, un pli recommandé envoyé à votre attention, un docu-ment écrit ou encore un témoignage oral, constituent des éléments de preuves.

ON INTERVIENT DÈS QUE VOTRE ŒUVRE EST EXPLOITÉE OU, EN D’AUTRES TERMES, COMMUNIQUÉE AU PUBLIC.

VOTRE ŒUVRE EST PROTÉGÉE BIEN AVANT VOTRE AFFILIATION.

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Véronique Gallo

ŒUVRES

LA DÉCLARATION DES ŒUVRES EST UNE ÉTAPE IMPORTANTE, EN EFFET, ELLE CONSTITUE LE POINT DE DÉPART DE LA GESTION DES DROITS DES AUTEURS ET DE LEUR RÉPARTITION.

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Sandra Zidani

L’AUTEUR DE THÉÂTRE ET ARTES // 09

> LE DÉPÔT DES ŒUVRES

Vous avez partiellement écrit une pièce de théâtre et vous souhaitez la proposer à une compagniethéâtrale ? Vos œuvres peuvent être déposées via le nouveau service en ligne de dépôt. Un servicegratuit et sécurisé : www.onlinedepot.be

Ce dépôt vous permettra de prouver l’existence de votre création à une date déterminée. Le dépôtne signifie pas que vous toucherez des droits d’auteur lors de l’exécution ou de la reproduction devotre œuvre.

Le dépôt ne doit donc pas vous faire oublier de déclarer votre œuvre dès qu’elle est terminée etsusceptible d’être communiquée au public. Une bonne déclaration de vos œuvres entraîne automatiquement une bonne gestion de vos droits.

UN DÉPÔT S’ENVISAGE LORSQU’UNE ŒUVRE NE PEUT PAS ÊTRE DÉCLARÉE (PAR EXEMPLE,PARCE QU’ELLE N’EST PAS ENCORE TERMINÉE OU PAS ENCORE EXPLOITÉE) MAIS QUE L’AUTEURSOUHAITE DÉJÀ LA PRÉSENTER À UNE TIERCE PERSONNE.

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Pascal Charpentier

> LA DÉCLARATION DES ŒUVRES

IMPORTANCE DE LA DÉCLARATIONLa déclaration des œuvres est une étape essen-tielle. En effet, elle constitue le point de départde la gestion des droits des auteurs et de leurrépartition.Des déclarations incomplètes ou tardives ralentis-sent la gestion de vos droits à tous les niveaux :demande d’autorisation pour l’utilisation de vosœuvres, perception et paiement des droits.

QUAND DÉCLARER UNE ŒUVRE ?Dès qu’une exploitation publique de votre œuvreest envisagée, elle doit être déclarée. Une seulerègle d’or : “le plus tôt est le mieux”.

COMMENT DÉCLARER UNE ŒUVRE ?

> Toute œuvre doit être déclarée à l’aide du bulletin de déclaration ad hoc disponible sur simple demande téléphonique (02/286.82.11) ou via www.sabam-artes.be

> Le bulletin de déclaration complété et signé est à renvoyer par courriel (artsdelascene@sabam-artes.be) ou par voie postale à l’adresse suivante : ARTES – rue d’Arlon 75/77 – 1040 Bruxelles.

> Une œuvre écrite en collaboration avec un ou plusieurs auteurs de notre société sera déclaréevia un bulletin unique. Les auteurs signeront la déclaration en mentionnant la répartition desdroits.

> La déclaration d’une œuvre écrite en collaboration avec un ou plusieurs auteurs membresd’une autre société de gestion collective se fera simultanément dans les deux sociétés, via lesbulletins de déclaration ad hoc. Le partage des droits sera acté entre les différents coauteurs :soit par un courrier reprenant la signature de chacun, soit par un courriel adressé à chacundes coauteurs. Ce document sera ensuite transmis aux sociétés de gestion concernées.

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François Pirette

L’AUTEUR DE THÉÂTRE ET ARTES // 11

> LA PERCEPTION DE VOS DROITS

> LA RÉPARTITION DE VOS DROITSLa répartition de vos droits, c’est le versement des droits d’auteur qui vous reviennent en fonctionde l’utilisation publique qui a été faite de vos œuvres déclarées. D’où l’importance d’une déclara-tion efficace et correcte. Pas de perception ni de répartition sans déclaration.

Dans le secteur du spectacle vivant, pour les représentations données en France et en Belgique,vos droits sont payés par la SABAM dans le courant du mois qui suit leurs encaissements. S’agis-sant des droits étrangers, ils vous sont, quant à eux, payés une fois par an.

Sur les droits d’auteur perçus en Belgique et en France, la SABAMretient une commission de 10% en théâtre professionnel et de 20% en théâtre amateur. A cela s’ajoute également une commissionde 10% destinée à la caisse culturelle, sociale et promotionnelle(bourses, sponsoring, événements promotionnels…).

Sur les droits d’auteur perçus à l’étranger, la SABAM a conclu desaccords de réciprocité avec des sociétés sœurs qui collecteront lesdroits de ses membres moyennant une commission. Ceux-ci serontversés une fois par an à ARTES qui les reversera ensuite à ses mem-bres moyennant une commission de 3,5%.

Lorsqu’une troupe ou une compagnie de théâtre joue votre pièce, la SABAM perçoit pour vous desdroits d’auteur. La perception de base en Belgique est de 11% (assortie d’un minimum garanti) sur lesrecettes brutes ou sur le prix du spectacle. Ce taux passe à 13,2% si la production est subventionnée.Si les entrées sont gratuites ou si les recettes brutes sont minimes, un forfait est fixé par représenta-tion. En France, la perception de base pratiquée est de 12% sur les recettes brutes ou sur le prix duspectacle. Elle est assortie d’un minimum garanti de 110€ (HTVA).

Ces conditions ne s’appliquent que pour la Belgique et la France. Pour les représentations qui se donnent sur d’autres territoires, la SABAM a conclu de nombreux accords de réciprocité avec des sociétés sœurs qui se chargent de percevoir vos droits. Il existe toutefois des territoires non couvertspar ces accords. Dans un tel cas, les droits devront se négocier au préalable (négociation entre le producteur et la SABAM).

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Michel De Ghelderode

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> LE CYCLE DE VIE D’UNE ŒUVRE

Auteur d’une pièce de théâtre, d’un spectacle d’humour, d’un opéra ? Votre projet d’écriture est sur lepoint d’aboutir ? Avant de communiquer votre œuvre à une tierce personne, pensez que notre sociétépeut se révéler un partenaire de choix.La SABAM/ARTES est indispensable pour l’auteur de théâtre dans le contexte précis du droit d’auteur(adaptation théâtrale d’un roman, par exemple).L’adaptation au théâtre d’une œuvre existante nécessite l’accord préalable de l’auteur original ou deson ayant droit. Nous serons dans ce domaine également votre partenaire pour gérer les deman desvous concernant.

EN D’AUTRES MOTS ?> Faites votre demande d’affiliation : par téléphone pour convenir d’un rendez-vous avec notre

équipe, ou via www.sabam-artes.be

> Déposez votre œuvre en cours d’écriture si vous êtes amené à la communiquer à un producteuravant qu’elle ne soit exploitée : www.onlinedepot.be

> Déclarez votre œuvre dès qu’une exploitation publiqueest envisagée : votre déclaration se fait via un bulletin dedéclaration d’œuvres dramatiques, téléchargeable surwww.sabam-artes.be

> Informez-nous lorsque vos œuvres sont jouées : via arts-delascene@sabam-artes.be – 02/286.82.84.

> Demandez vos autorisations : nous mettons tout enœuvre pour vous aider dans vos démarches et pour obte-nir dans les meilleurs délais l’autorisation requise en casd’adaptation, par exemple. Contact : artsdelascene@sabam-artes.be – 02/286.82.84.

LE DOMAINE PUBLICLe cycle de vie d’une œuvre ne s’arrête pas avec le décès deson auteur. L’œuvre génère encore des droits d’auteur pen-dant 70 ans après le décès de l’auteur. Ensuite, elle tombedans ce qu’on appelle le domaine public.

AUTEUR D’UNE PIÈCE DE THÉÂTRE, D’UN SPECTACLE D’HUMOUR, D’UN OPÉRA ? VOTRE PROJETD’ÉCRITURE EST SUR LE POINT D’ABOUTIR ? AVANT DE COMMUNIQUER VOTRE ŒUVRE À UNETIERCE PERSONNE, PENSEZ QUE ARTES PEUT SE RÉVÉLER UN PARTENAIRE DE CHOIX.

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Christian Derycke

SOUTIEN & PROMOTION

CULTURE SABAM SOUTIENT DES ÉVÉNEMENTS CULTURELSFAVORISANT LE RÉPERTOIREDES AUTEURS DE ARTES

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> SOUTIEN & PROMOTION

SOUTIEN JURIDIQUENotre équipe de juristes se tient à la disposition des auteurs de ARTES pour des conseils juridiques gratuits et efficaces : relecture de vos contrats artistiques, conseils en cas de plagiat, etc.Contact : legaladvice@sabam-artes.be

SOUTIEN CULTUREL & PROMOTIONARTES propose plusieurs axes de promotion et de soutien pour ses auteurs :

> Les bourses> Le SABAM Magazine> La Newsletter> Site ARTES> L’Aperorire

Les bourses> Bourses “circuit professionnel” : ARTES offre annuellement quatre bourses d’aide à la création

dans le circuit professionnel. Ces bourses sont ventilées de la sorte : 1.500 € pour l’auteur, 1.500 €pour la compagnie qui produit la pièce.

> Bourses “théâtre amateur” : le soutien de ARTES aux compagnies de théâtre amateur se fait an-nuellement via l’Union Culturelle Wallonne (UCW) et la Fédération des compagnies de théâtreamateur (FECOTA).

> À PARTIR DE 2013 - Bourses “création de musique de scène” : ARTES offre annuellement deuxbourses d’aide à la création de musique de scène. D’un montant de 1.500 €, elles sont destinéesaux compositeurs de musique de scène.

> À PARTIR DE 2013 - Bourse “multimédia” : ARTES offre annuellement une bourse d’aide à lacréation d’un spectacle multimédia. D’un montant de 1.500 €, elle est destinée à l’auteur d’unspectacle multimédia.

> À PARTIR DE 2013 - Bourse “chorégraphie” : ARTES offre annuellement une bourse d’une valeurde 1.500 € pour le chorégraphe d’un spectaclede danse.

Infos ? artsdelascene@sabam-artes.be – 02/286.82.05.

Le SABAM MagazineTrimestriel de promotion artistique et d’information ARTES.Votre actualité nous intéresse. Notre équipe rédactionnelle en fera l’écho dans nos pages. Information : sylvie.godefroid@sabam.be – 02/286.82.05.

La NewsletterLettre électronique mensuelle de promotion artistique et d’information SABAM.Ici aussi, votre actualité nous intéresse. Information : newsletter@sabam.be – 02/286.84.20.

L’AUTEUR DE THÉÂTRE ET ARTES // 15

Artes : www.sabam-artes.beLe site internet de ARTES vous permet de vous tenir informé (communiqués de presse, news, planningdes répartitions, planning des événements, les auteurs peuvent consulter leurs décomptes online...)et de télécharger des formulaires ou contrats-types utiles.

L’ApérorireApéro de l’humour et de la bonne humeur. Tous les deux mois, l’événement propose une bonnetranche de rire en compagnie de nos humoristes confirmés ou en devenir. Vous souhaitez présentervotre spectacle sur la scène de notre Apérorire ? Prenez contact avec Sylvie Godefroid (sylvie.godefroid@sabam.be).

CULTURE SABAMCULTURE SABAM soutient des événements culturels favorisant le répertoire des auteurs de ARTES,dans toutes les disciplines artistiques qu’elle représente. Par exemple : festivals d’humour, mar-chés du théâtre, Noël au théâtre…Contact : culturesabam@sabam.be – 02/286.82.37.

LIENS UTILES (NON-EXHAUSTIF)> Le portail “arts de la scène” du site www.culture.be> Le service général des arts de la scène http://www.artscene.cfwb.be/> Le centre des arts scéniques http://www.arts-sceniques.be/> Association des programmateurs professionnels http://www.asspropro.be/

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VOUS AVEZ ENCORE DES QUESTIONS ? N’HÉSITEZ PAS À NOUS CONTACTER

ARTESRUE D’ARLON 75-771040 BRUXELLES

TEL. : +32 02 286 82 84E-MAIL : ARTSDELASCENE@SABAM-ARTES.BEWWW.SABAM-ARTES.BE

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