Université Jean Moulin - Lyon III Faculté de droit

L'ADOPTION D'ENFANTS BRESILIENS

Une recherche évaluative sur la trajectoire des enfants adoptés par des familles européennes par

l'intermédiaire du tribunal de Porto Alegre entre 1980 et 1985

Thèse pour le doctorat de droit privé soutenue publiquement

par Sylvia BALDINO NABINGER le 14 Décembre 1994

PRESIDENCE

Madame J. Rubellin - Devichi Professeur à l'Université Jean Moulin - Lyon III

Directeur du Centre de droit de la famille

SUFFRAGANTS Mme S. Ferré-André, Maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon III

Mme F. Granet, Professeur à l'Université Robert Schuman Strasbourg III Dr J. Noël, Pedopsychiatre

M. J.F. Renucci, Maître de conférences à l'Université de Nice

L'Université Jean Moulin - Lyon III n'entend donner

aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse; celles-ci doivent être considérées comme propres à leur auteur.

L'ADOPTION D'ENFANTS BRESILIENS

Une recherche évaluative sur la trajectoire des enfants adoptés par des familles

européennes par l'intermédiaire du tribunal de Porto Alegre entre 1980 et 1985

SOMMAIRE SOMMAIRE...........................................................................................................1

INTRODUCTION...................................................................................................1

PREMIERE PARTIE: L'ENFANT ABANDONNE ET L'INTERVENTION DE L'ETAT............................................................................................................6

TITRE I: L'ABANDON : LES SOLUTIONS INSTITUTIONNELLES ET FAMILIALES EN DROIT INTERNE........................................................................................ 8

Chapitre I: La rupture entre l'enfant et la famille d'origine 8 Section 1 : Les facteurs économiques de la rupture ...................................10 Section 2 : La carence de soins maternels et les formes de la séparation....................................................................................................19 Section 3 : Le placement en institution........................................................28

Chapitre II : L'adoption en droit interne 34 Section 1 : L'évolution socio-juridique de l'adoption au Brésil.....................34 Section 2 : L'organisation de l'adoption au tribunal de Porto Alegre...........45 Section 3 : Les enfants adoptables .............................................................51

TITRE II : L'ADOPTION PAR DES ETRANGERS................................................. 59 Chapitre I : Les caractéristiques de l'adoption par des étrangers 59

Section 1 : Le développement de l'adoption internationale.........................60 Section 2 : Les motivations des adoptants étrangers..................................67 Section 3 : L'importance du trafic d'enfants et le rôle des intermédiaires..............................................................................................73 Section 4 Les conditions d’adoptabilité en France, Belgique, Italie et Luxembourg.................................................................................................88

Chapitre II : La pratique de l'adoption par des étrangers au tribunal de Porto Alegre 99

Section 1: "L'apparentement" ou le "matching" .........................................101 Section 2 : La mise en relation et le suivi de l'adoption.............................113

Section 3 : Le coût de l'adoption ...............................................................124 Conclusion.................................................................................................128

DEUXIEME PARTIE : L'INTEGRATION DES ENFANTS BRESILIENS ADOPTES PAR DES FAMILLES EUROPEENNES .........................................129

TITRE I : LA RECHERCHE ET SES FONDEMENTS ......................................... 130 Chapitre I : Révision des études antérieures 130 Chapitre II : La problématique et la méthodologie de la recherche 135

Section 1 : L'objet, les finalités et les hypothèses directrices....................135 Section 2 : Les instruments utilisés et les problèmes méthodologiques .......................................................................................138

TITRE II : LES RESULTATS DE LA RECHERCHE ............................................ 151 Chapitre I : La présentation des résultats 151

Section 1 : Le profil des enfants et des parents ........................................151 §2. Le profil des adoptants au moment de l'adoption................................159

Section 2 : Le vécu de l'adoption par les parents et les enfants 166

§1. La période préadoptive et l'adoption proprement dite .........................166 § 2. La période post-adoptive....................................................................183

Chapitre II : L'analyse des résultats 227 Section 1 - Comment vont les enfants ?....................................................228 Section 2 : Comment sont-ils intégrés ?....................................................229

Conclusion de la deuxième partie 241

CONCLUSION ..................................................................................................246

BIBLIOGRAPHIE ..............................................................................................248

ANNEXES.........................................................................................................262

I. QUESTIONNAIRE TYPE UTILISE POUR L'ENQUETE ..................................... 263

II. TABLEAU D'EQUIVALENCE DES ENSEIGNEMENTS..................................... 288

III. TABLEAU DE CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE .................................. 290

IV. ACTE FINAL DE LA CONFERENCE DE LA HAYE 26 MAI 1993................... 292

V. LOI D'ADOPTION. EXTRAIT DU STATUT DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT, DIARIO OFICIAL DE LA REPUBLIQUE FEDERATIVE DU BRESIL, SECTION I, DU 16 JUILLET 1990 ................................................... 302

SOMMAIRE.......................................................................................................308

1

INTRODUCTION L'adoption est une institution universelle. En effet, le

désir de procréation et de perpétuation est l'essence même de l'être humain et de toute communauté. Aussi toutes les sociétés ont cherché à résoudre l'absence de compagnes ou de descendants. Le rapt, l'envoi de femmes pour peupler des régions récemment conquises ou le don , l'achat d'enfants constituent des réponses qui s'inscrivent dans un mouvement général de circulation des richesses humaines.

La diversité des cultures et des histoires particulières

des pays sont à l'origine des différentes formes que présente cette filiation sociale. Ainsi, l'histoire de l'adoption et sa réalité contemporaine au Brésil sont étroitement liées à l'histoire de la construction du Nouveau Monde et à sa situation économique actuelle. En effet, la population indienne indigène augmenta de façon considérable à la suite de vagues migratoires successives. Les conquérants portugais et hollandais arrivés sans épouse au XVIIème siècle "importèrent" des esclaves africains jusqu'au XIXème siècle pour remplacer la main d'oeuvre indienne décimée par la maladie et le travail dans les mines. Au siècle dernier, plusieurs millions d'européens pauvres ou persécutés en raison de leurs convictions religieuses arrivèrent en famille dans ce qu'ils considéraient être un Eldorado. Ils furent suivis au début du XXème siècle par des japonais et dans l'entre-deux guerres par des réfugiés politiques et une population ruinée à la suite de la crise de 1929. Cette multiplicité raciale s'accrut encore d'une population quittant le Moyen-Orient après la seconde guerre mondiale, essentiellement des syriens et des libanais.

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Ce gigantesque brassage et métissage de population jeune, dans un territoire immense, ne connut ni les crises économiques qui frappèrent le Vieux continent au XVIIIème siècle, ni l'exode rural de la révolution industrielle qui générèrent des centaines de milliers d'abandons d'enfants. Mais le système esclavagiste et la spécificité des plantations de monocultures dirigées par des colons portugais, qui vivaient le plus souvent avec une femme indigène ou une esclave noire, fut à l'origine de pratiques particulières d'abandons d'enfants. Dans la culture africaine, les naissances multiples représentent un don du ciel et une valorisation de la féminité; elles sont une source de considération pour l'époux et de reconnaissance par la communauté. Réduites à l'esclavage sur le territoire brésilien, les africaines préféraient le suicide, l'avortement ou l'infanticide " comme des fomes de résistance, déchirantes et conscientes"1. Ainsi leur progéniture, et dans le cas le plus extrême leur personne même, échappaient à cette condition infra-humaine. "L'esclave qui refusait d'accoucher causait un dommage patrimonial à son maître et libérait de l'esclavage une descendance qu'elle n'aurait jamais".2

Ces petits propriétaires terriens ne voulaient pas

entretenir de nourrissons dans les premiers mois de leur vie car ces derniers mobilisaient une partie de l'énergie de leur mère-esclave. Les abandons étaient dès lors fréquents, quoique bien moindres qu'en Europe. Cette attitude des colons portugais était radicalement opposée à celle qui prévalait à la même époque dans les Etats du Sud des Etats-Unis. En effet, devant l'arrêt progressif d'arrivées d'esclaves en provenance d'Afrique, les propriétaires se lancèrent dans une politique de reproduction de leur main d'oeuvre. A Rio de Janeiro, au début du XIXème, en neuf ans, dix mille enfants furent abandonnés, et, de 1830 à 1840, le tour aurait fonctionné 3640 fois3. Certains enfants étaient abandonnés parce qu'ils étaient le fruit d'unions illégitimes avec des esclaves ou de "petits mariages" entre des colons portugais, mariés par ailleurs dans leur pays et des indiennes indigènes4. Parmi ces nouveau-nés exposés à l'hôpital, le taux de mortalité était extrêmement élevé, atteignant jusqu'à 90%5. 1 M. Maestri, L'esclavage au Brésil, Karthala, 1991, P.127 2 M. Maestri, L'esclavage au Brésil, P.128 3 Par ex., de 1830 à 1840, 50153 abandons in: A. Dupoux, Sur les pas de Monsieur Vincent, Revue de l'Assistance Publique, 1958, p. 416, graphique A. 4 V. 5 A. Moncorvo Filho, Historico da Proteçao a Infancia no Brasil, 1500-1922, Empresa Grafica Editora (Rio), 1926, p. 38

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Toute personne en exprimant l'intention pouvait emmener un de ces enfants, moyennant la signature d'un document de prise en charge; elle recevait alors de l'hôpital un trousseau complet pour l'enfant.

A la suite de l'abolition de l'esclavage en 1888, les

anciens esclaves noirs, quoique libérés de leur condition, restèrent sur les latifundia. Les femmes, le plus souvent, nourrissaient et gardaient les enfants de leurs patrons. Elles abandonnaient alors leurs propres enfants ou même, lorsqu'ils restaient dans le domaine pour réaliser de menus travaux, elles ne pouvaient s'en occuper. On assiste ainsi à l'émergence d'un phénomène d'abandon qui se répète depuis lors et que l'on peut qualifier de transgénérationnel. En effet plusieurs études ont démontré que dans les familles descendantes d'esclaves où les femmes n'ont pas été élevées par leur propre mère et ont été abandonnées par des compagnons successifs dont elles ont eu des enfants, ce geste de rupture est répété par les mères6. Cette attitude de rejet ou de simple délaissement est accentué par divers facteurs: la migration des zones rurales vers les zones urbaines, la disparition du soutien de la famille élargie, l'obligation d'accepter des emplois non qualifiés très éloignés du lieu d'habitation, etc.

Durant toute cette période, jusqu'à la fin du XIXème

siècle, c'est l'Eglise seule qui prend en charge les pauvres, les laissés pour compte, parmi lesquels se trouvent les enfants abandonnés. En d'autres termes, le pauvre était "la propriété exclusive de l'Eglise catholique et un de ses instruments de pouvoir"7. A la fin du XIXème siècle, ce modèle caritatif d'aide aux démunis se double d'un modèle philanthropique qui, à l'initiative de personnalités du monde laïc (médecins, juges ...) prend le relais de la charité critiquée pour sa désorganisation et sa défaillance. Au début du XXèmè siècle, l'Etat reprend à son compte les théories philanthropiques et organise l'espace social par le biais de diverses lois, institutions et projets, et ce d'autant plus qu'il apparaît alors clairement que, par manque d'éducation, "l'enfance moralement abandonnée est potentiellement dangereuse"8. 6 Celà contrairement à une recherche française qui démontre que le taux de reproduction d'abandon est très faible (autour de cinq pour cent). V.J. Assailly et M. Corbillon "La reproduction?" Abandon, Adoption, Revue Autrement, dirigée par B. Trillat, 1988, n°96, p. 74 7 I. Rizzini, "A assistencia a Infancia na passagem para seculo XX - da repressao a reeducaçao", Revista Forum Educacional 2/90 da Fondaçao Getulio Vargas, p. 80 8 I Rizzini, op. cit., p.62

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Au cours de ce siècle, le contexte socio-économique ne

va que se désagrégeant; les gouvernements successifs s'avèrent incapables d'apporter des réponses appropriées et d'assurer des conditions de vie décentes à la majorité des familles. La situation de grande précarité, voire de misère, dans laquelle elles vivent affecte en premier lieu la population infantile: "abandonnée" par les pouvoirs publics, la famille à son tour abandonne l'enfant. Les formes prises par cette séparation, cette rupture entre enfant et famille sont multiples et s’étendent sur différents registres allant de l'équilibre psychoaffectif au lien juridique constitutif de l'entité famille. La Fundaçao Estadual do Bem Estar do Menor (FEBEM) a été instituée pour prendre le relais des familles en difficulté mais le placement de l'enfant en institution s'avère lui-même lourd de conséquences sur son développement.

Depuis les débuts de la colonie portugaise, l'adoption

par des familles brésiliennes est apparue comme une ressource individuelle pour quelques-uns de ces enfants. Au cours du XXème siècle, elle a été peu à peu codifiée, organisée et s'est adaptée aux courants philosophiques successifs; de la conception napoléonienne, où elle visait à procurer un héritier à une famille sans descendance, elle est progressivement passée à mettre en avant la notion de l'intérêt supérieur de l'enfant. Dans la pratique, les services organisant les adoptions constatent qu'un certain groupe d'enfants bénéficient rarement de l'adoption interne. C'est par ce biais qu’apparaît l'adoption internationale, comme une sorte de solution "magique" pour ces enfants en manque de famille.

Par ailleurs, dans les pays industrialisés, une situation

inverse s'est progressivement installée. Dans un contexte de société essentiellement caractérisé par un faible taux de natalité, émerge à partir des années soixante une importante demande d'enfants qui s'articule selon deux axes fondamentaux: d'une part un désir d'enfant et d'autre part une préoccupation humanitaire pour l'enfance démunie du Tiers-Monde. Relayée par des intermédiaires peu qualifiés ou peu scrupuleux, amplifiée par les médias, cette demande souvent disproportionnée débouche sur des pratiques abusives non conformes à l'intérêt de l'enfant, voire sur des trafics avérés.

Le tribunal pour enfants de Porto Alegre a, depuis trente

ans, développé un service d'adoption qui s'est peu à peu structuré autour du travail d'une équipe pluridisciplinaire. Le programme d'adoption internationale existe depuis 1980 et fonctionne sur la base

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de convention de coopération bilatérale avec les différents organismes ou agences d'adoption européens agréés. La sélection et la préparation des parents candidats adoptants est confiée aux soins de ces organismes; l'équipe du tribunal de Porto Alegre participe activement au processus d'apparentement famille-enfant ou 'matching'.

S'il n'existe à ce jour aucune recherche sur le devenir

des enfants brésiliens adoptés à l'étranger, en revanche, de nombreux fantasmes et a priori circulent à ce sujet, tant dans le public brésilien que parmi les milieux professionnels de la protection de l'enfance. Sont-ils vivants? Sont-ils bien traités ou, au contraire, employés comme domestiques? Au vu de rumeurs persistantes concernant l'utilisation de l'adoption internationale à des fins d'alimentation de réseaux de prostitution, de pédophilie et de trafic d'organes, comment être sûr que les enfants sont confiés en de bonnes mains?

Sans aller aussi loin, après de nombreuses années de

travail sur le terrain, un moment d'arrêt s'imposait afin de prendre du recul par rapport à la pratique élaborée, de réfléchir sur cette réalité complexe qu'est l'adoption internationale et d'évaluer les méthodes de travail utilisées. Cette évaluation fondée sur les nombreuses données recueillies jusqu'alors avait comme objectif à moyen terme l'affinement des stratégies à mettre en place et l'amélioration de la qualité du travail. Cette étude vise à aider les professionnels de l'enfance et les autorités compétentes, au Brésil ou ailleurs, à prendre des décisions plus pertinentes en matière d'adoption internationale, à éviter les écueils inhérents à ce processus.

6

PREMIERE PARTIE: L'enfant abandonné et l'intervention de

l'état. Confronté à la défaillance de la famille nucléaire et du

tissu de solidarité constitué par l'ensemble de la parentèle, l'Etat, dans la majorité des pays, intervient pour prendre en charge l'enfant, être immature, objet et sujet de droits à la fois, comme s'y est d'ailleurs engagé l'Etat brésilien en signant et ratifiant parmi les premiers la Convention internationale des droits de l'enfant.

Les raisons de cette rupture, immédiate ou progressive, puisent leur origine dans un contexte historique, culturel, politique et socio-économique tant national que mondial.

Pour pallier les conséquences les plus néfastes de la carence de soins familiaux, les pouvoirs publics ont généralement recours au placement du mineur dans une structure institutionnelle.

Le recueil d'enfants abandonnés, comme dans bien d'autres pays, est une démarche séculaire, d'ordre privé; elle a été légitimée a posteriori par l'instauration de la filiation adoptive. Dans l'intérêt de l'enfant, le processus adoptif a été récemment "canalisé" dans certains Etats brésiliens, par des services sociaux rattachés à une juridiction.

Depuis presque deux décennies, sous la pression de la demande venant des pays occidentaux riches, le législateur brésilien

7

a réformé et codifié les règles légales en matière d'adoption par des étrangers.

8

Titre I: L'abandon : les solutions institutionnelles et familiales en droit interne

Quels que soient les facteurs de rupture entre l'enfant et

sa famille d'origine (ch. 1) les solutions d'ordre étatique et privé qui se sont succédées dans l'histoire, coexistent aujourd'hui et, dans la vie d'un enfant, le passage en institution (ch.1) précède souvent son intégration dans une famille adoptive (ch. 2).

Chapitre I: La rupture entre l'enfant et la famille

d'origine Parmi les images et clichés communément véhiculés sur

le Brésil, celui de sa population enfantine est un des plus répandus. De fait, sur ce point, la comparaison avec d'autres parties du monde est éloquente9. Dans le monde entier, la population infantile représente 34% de la population globale. En Europe et en Amérique du Nord, elle tourne autour de 20% seulement. En Afrique, elle s'élève à 45%. Pour ce qui est de l'Amérique Latine, la proportion est pratiquement équivalente pour le Brésil, l'Argentine et Cuba, soit 41% environ, c'est-à-dire, 59 millions d'enfants et d'adolescents entre 0 et 17 ans. Au cours des vingt dernières années, a régné l'illusion que la croissance économique du pays allait s'accompagner d'un développement de l'ensemble de la société brésilienne. Mais la plupart des Brésiliens n'ont tiré que peu d'avantages de la croissance économique et sont écartés du partage des richesses nationales. On assiste depuis une dizaine d'années à une recrudescence du processus de marginalisation et d'exclusion sociale. "En sorte que 1983 fut l'année où la situation fut la pire en matière de revenus des familles : la proportion d'enfants et d'adolescents vivant dans la misère y atteint 63,4%, le revenu mensuel familial per capita étant inférieur à un demi salaire minimum10"11. Dans leur majorité, les familles ne sont pas en mesure de satisfaire leurs besoins de logement, de nutrition et de santé, d'hygiène et d'instruction. Et ces conditions de vie se retrouvent dans l'ensemble du pays, tant dans les villes que dans les campagnes.

9 Statistiques de l'ONU pour l'année 1987 citées dans Crianças e Adolescentes, Indicadores Sociais, IBGE (Instituto Brasileiro de Geografia e Estatisticas), Rio de Janeiro, 1989, vol.3. 10 On peut évaluer le salaire minimum à 300 FF environ; ces familles vivent donc avec moins de 150 FF/mois. 11 Crianças e Adolescentes, ibid., p.21.

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Ce phénomène de marginalisation touche sévèrement la tranche la plus fragile de la population : les enfants qui sont donc les premières victimes du modèle de développement brésilien.

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Section 1 : Les facteurs économiques de la rupture

§1 . L'inadéquation du modèle de développement économique.

Après une période de croissance rapide dans les

années 1970, l'économie du Brésil connaît une grave crise depuis le début des années 1980. En trente ans, la société brésilienne et son économie ont changé de physionomie: des investissements considérables ont été effectués, tant dans l'industrie que dans l'agriculture. L'objectif consistait à doter le pays d'un solide appareil de production de biens de base et de consommation. En conséquence, le PIB a pratiquement doublé entre 1973 et 1988, propulsant le pays au huitième rang mondial.

La politique de développement appliquée au secteur agricole a privilégié les grandes exploitations rurales aux dépens des petits propriétaires. L'exode rural, qui n'est pas un phénomène nouveau dans l'histoire brésilienne, s'est de ce fait beaucoup amplifié, en particulier au Sud et au Sud-Est du pays. C'est donc une variable très importante pour l'objet de notre étude car l'urbanisation fut telle que ni les infrastructures, ni les équipements et services publics n'ont pu suivre.

Cette politique, dont le seul but était la croissance de la production, n'a pas été accompagnée de mesures susceptibles d'améliorer l'éducation et la santé des populations et de développer les transports pas plus que l'infrastructure sanitaire et la production d'énergie. Ce modèle de développement a amplifié les inégalités qui existaient dans la société brésilienne : d'un côté, un petit groupe de gens jouissent des biens et des privilèges propres à une économie industrialisée, bénéficient des progrès scientifiques et technologiques ; et de l'autre côté, une immense masse d'exclus reste à l'écart des avantages offerts par la croissance et le développement12. Dans les grandes villes surtout, une majorité de Brésiliens sont passés de la pauvreté à la misère, tant dans leurs revenus que dans leurs conditions de vie. On a ainsi créé des "ilôts

12 Selon les statistiques de l'IBGE, en 1980, 1% de la population possédait 16,9% du revenu national et 50% (les plus démunis) se partageaient 12,6% du revenu national total.

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de richesse dans un océan de pauvreté"13. Sur le plan économique, ce modèle de développement a également conduit à de graves impasses : l'endettement du pays, la baisse du pouvoir d'achat, la concentration des richesses, l'inflation et l'hyperinflation, la dépression et la dévaluation de la monnaie nationale, sans parler de la corruption.

A tout cela, il faut encore ajouter les effets de vingt-et-un ans de régime militaire et le retour délicat à la démocratie en 1985. Pour la classe politique qui avait survécu jusqu'alors en faisant le jeu des gouvernements militaires et avait été complètement privée de l'exercice de la démocratie, l'héritage était trop lourd à porter, à savoir une économie rongée par l'inflation et l'énorme dette extérieure14, gangrenée par des déficits budgétaires à la mesure d'une administration tentaculaire. L'économie brésilienne se débattait encore entre deux impératifs apparemment inconciliables : d'une part, promouvoir les exportations, afin d'honorer des échéances annuelles d'environ 11 milliards de dollars auprès de quelque 700 banques créancières et d'autre part, donner la priorité à la croissance et à l'amélioration du niveau de vie, quitte à limiter unilatéralement le montant des remboursements de la dette. Comme d'autres pays d'Amérique Latine, le Brésil s'est imposé des cures d'austérité, volontairement, ou sous la pression de ses créanciers ou d'organismes tels que le Fonds Monétaire International (F.M.I.) et la Banque Mondiale. Les dépenses sociales ont souvent été les premières touchées. Quant aux investissements industriels, gages de la prospérité future d'un pays, ils se sont énormément réduits. A l'insuffisance de l'épargne intérieure, nécessaire à leur financement, s'est conjugué le tarissement des flux de capitaux extérieurs. On est donc actuellement face à un parc industriel vieillissant et qui doit écouler ses produits dans un marché international de plus en plus compétitif et soucieux de produits de qualité, puisque le marché intérieur ne dispose d’aucun pouvoir d'achat. Par conséquent, le chômage augmente et la situation sociale s'aggrave.

§2 . Les facteurs socioculturels

13 Dicton populaire. 14 De tous les pays du Tiers-Monde, la dette extérieure du Brésil est la plus importante.

12

A - La santé et l'infrastructure sanitaire

L'attraction exercée par les villes repose sur l'espoir de meilleures conditions de vie dont rêvent les migrants. Les grandes agglomérations absorbent des groupes de population peu instruite, même analphabète le plus souvent. Les débouchés sur le marché de l'emploi sont réduits. Le travail est donc toujours temporaire, saisonnier et non qualifié. Rejoignant les citadins les plus démunis, ces migrants se sont installés à la périphérie ou dans des zones vides des agglomérations, donnant naissance aux quartiers appelés "favelas". Par manque de ressources, la plupart de ces migrants vivent dans des conditions précaires : les maisons sont très petites, leurs occupants peuvent rarement les acheter et déménagent fréquemment; certaines de ces "favelas" n'ont ni eau courante, ni électricité, ni égoûts. Ces mauvaises conditions d'hygiène sont à la source des principales maladies et de la mortalité, surtout chez les jeunes enfants.

En 1989, 60% des enfants brésiliens de moins d'un an ne bénéficient pas de conditions sanitaires adéquates, et ce, surtout dans les régions rurales. Toutefois, les problèmes de santé des enfants s'avèrent plus importants dans les villes que dans les campagnes.

Le faible niveau d'instruction des mères associé à la

fragilité des conditions socio-économiques exerce une influence négative sur l'état de nutrition des enfants et le taux de mortalité infantile. Bien qu'il ait diminué de 40% en 10 ans, le taux de mortalité infantile (45 ‰ en 1989) du Brésil est resté de loin supérieur à celui des pays développés (qui est, lui, de 8 ‰) et même supérieur à celui d'autres pays d'Amérique du Sud (Panama, Chili, Uruguay, Costa Rica et Cuba) dont la croissance économique est cependant beaucoup inférieure15. Il est important de nuancer cette observation en fonction des différentes régions du pays : en effet, le Nord-Est présente un taux de mortalité infantile de 75 ‰ alors qu'à Rio Grande do Sul, il est de 21 ‰ 16.

C'est au niveau de la santé publique que les résultats des politiques sociales d'un pays sont les plus évidents, parce que

15 Crianças e Adolescentes, ibid., vol.4, p.38-39 16 A criança no Rio Grande do Sul : Indicadores de Saude, Secretaria de Saude e Meio Ambiente do Rio Grande do Sul, 1990, p.101-102.

13

celle-ci est le résultat direct des actions préventives et curatives des organismes publics responsables de la santé, mais aussi le résultat indirect des conditions de vie (nutrition, logement, infrastructure sanitaire, conditions de travail, éducation, etc.)17.

Les chiffres de l'OMS révèlent une situation catastrophique. Plus des deux tiers de la population du pays souffrent de maladies endémiques. Les maladies parasitaires affectent 110 millions de personnes, dont 10 millions pour la seule "maladie de Chagas" 18, 13 millions pour la schistosomiase et 50 millions pour l'ascaridiose. Certaines maladies transmissibles se sont propagées, en particulier la tuberculose, dont l'indice, qui était de 45,7 cas pour 100.000 habitants en 1973, a atteint 48,5 en 1986. La lèpre a évolué de 6,8 cas à 17,0 cas pour 100.000 habitants, pendant la même période. Le paludisme a augmenté de façon notable, passant de 76,2 cas à 320 cas pour 100.000 habitants (72.112 cas recensés en 1973 et 443.600 en 1986). Les méningites de 16,6 à 17,7 cas et la leishmaniose de 2,8 cas à 11,4 cas pour 100.000 habitants recensés pendant la période considérée. Il faut ajouter l'épidémie de dengue, qui a touché la population brésilienne en 1989 et l'épidémie de choléra qui progresse actuellement de l'Amazonie vers les grandes agglomérations du Sud du pays.

B - L'éducation

L'alphabétisation, la nutrition et les revenus sont en corrélation étroite avec l'espérance de vie et les taux de mortalité infantile et maternelle. Condition indispensable à tout développement social, culturel et économique, l'instruction contribue à réduire les inégalités sociales.

Or le pourcentage d'analphabétisation est énorme dans la population étudiée. Il s'élève à 18% des Brésiliens âgés de plus de 15 ans. Mais il varie, comme d'autres indicateurs déjà rencontrés, en fonction de différents paramètres : ainsi, il est plus élevé dans les zones rurales que dans les agglomérations, dans les régions du Nord que dans le Sud. Il fluctue également en fonction de l'âge et du sexe (il est légèrement plus important chez les femmes que chez les hommes et cette différence s'accroît avec l'âge) et, bien sûr, de la

17 Crianças e adolescentes, ibid., vol.3, p.31. 18 Nom local de la trypanosomiase américaine.

14

couleur de peau.

En 1990, dans le groupe d'âge 7-9 ans, les enfants blancs sont scolarisés à 91%, tandis que seuls 75% des enfants noirs et 79% des métis suivent un enseignement scolaire. Il en va de même dans d'autres tranches d'âge (10-14 ans et 15-17 ans). "Ces données semblent indiquer que le système scolaire reproduit de façon suffisamment claire les mécanismes discriminatoires existant dans la société brésilienne"19.

L'échec scolaire peut être mesuré par les données du tableau suivant. Il indique le nombre d'élèves inscrits aux cours primaire, secondaire et supérieur pendant l'année 1986. La population du pays était alors estimée à 135 millions d'habitants. Tableau 1. Population scolaire au Brésil par niveau de scolarité, en 198620

Niveau de scolarité Nombre d'élèves

Préparatoire 2.651.179

Primaire

1ère année 7.150.215 2ème année 4.399.574 3ème année 3.637.491 4ème année 3.054.671 5ème année 1.454.200 6ème année 1.944.090 7ème année 1.687.048 8ème année 1.629.311

Secondaire 3.290.908

Universitaire 1.438.929

Le taux d'abandon de la scolarité le plus élevé se situe

entre la première et la deuxième année du cycle primaire ; parmi les enfants inscrits en première année, seul un quart termine les huit années du cycle primaire. En d'autres termes, un Brésilien sur deux est condamné à l'analphabétisme ou à l'illettrisme. 19 Crianças e Adolescentes, ibid., vol.4, p.126-127. 20 Chiffres du Ministère de l'Education Nationale brésilien.

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La détérioration du système scolaire du Brésil résulte de la réduction constante des investissements dans ce secteur, notamment depuis 1980. Une étude du ministère de l'Education (1986) illustre bien ce problème : sur un échantillon de 2.700 municipalités, 1.530 rémunéraient les enseignants en dessous du salaire minimum (environ 300 FF). Ceci concernait 350.000 instituteurs municipaux du cycle primaire 21. C - La désorganisation du milieu familial

Au Brésil, une minorité d'enfants bénéficient de l'affection et l'attention constantes de leurs parents, depuis leur conception jusqu'au moment où ils acquièrent la capacité de gérer leur existence. La famille est le groupe social qui fournit les principaux modèles grâce auxquels l'enfant peut se construire une personnalité équilibrée ; le processus de désintégration familiale commence lorsqu'un des membres n'assume pas le rôle qui lui est attribué. En fait, dans le milieu analysé, se dessine un véritable culture de femmes. C'est le plus souvent la femme qui est la seule dépositaire des responsabilités familiales. Des compagnons se succèdent. Des enfants naîtront de ses multiples unions libres. Elle joue le rôle de mère et de père à la fois. Celà ne peut empêcher que chez les enfants une véritable carence paternelle, caractérisée par l'insuffisance et la discontinuité de la figure masculine. L'incapacité des parents à subvenir aux besoins fondamentaux des enfants (affection, alimentation, logement, habillement et éducation) est enracinée dans le terrain social du chômage, des bas salaires et des problèmes de santé. Cette incapacité de faire face à leurs responsabilités provoque chez ces parents une angoisse telle qu'elle les amène à adopter des attitudes qui vont détruire l'unité familiale. Alcoolisme, usage de drogues, vol, sévices physiques, y compris sur le conjoint féminin, sont des exemples des manifestations de cette angoisse qui, bien sûr, ne font qu'aggraver une situation difficile dès le départ 22.

21 Crianças e Adolescentes, ibid., vol.4, pp.116-133. 22 La violence physique exercée envers les enfants et les adolescents a connu une très forte augmentation au cours des dernières années au Brésil; certaines situations extrêmes ont fait l'objet de scandales dans les médias tant au Brésil qu'à l'étranger. Des cas d'agression répertoriés, il ressort que dans 52% des situations, l'agresseur appartenait à l'entourage de l'enfant. Dans 27%, il s'agissait d'un inconnu, dans 18% des cas, l'agresseur était un membre de la famille et dans 3% enfin, l'agresseur

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"Au Brésil, dans les familles défavorisées, le père n'arrive pas à assurer les conditions matérielles, et parfois même éducatives et affectives ; l'alcoolisme et les autres problèmes de santé - physique et/ou mentale - touchent une grande partie de cette population. Dans de nombreux cas, on peut observer également que la figure maternelle est fragile, déprimée, aliénée (par les conditions de vie) ou réfugiée dans l'alcool. De telles déviations touchent aussi des membres d'autres classes sociales, mais ici, elles sont aggravées par l'absence d'alternatives de prise en charge par la société des pauvres en général, et des marginaux en particulier" 23.

La perpétuation de ce véritable cercle vicieux s'appuie sur une série de paradoxes. Le plus important de ceux-ci réside dans le décalage existant entre les valeurs dominantes véhiculées par le système social et les conditions de vie des classes défavorisées. Ces valeurs sont essentiellement les biens matériels, l'instruction, la santé et la beauté physique - associée à la peau blanche! L'enfant, à qui sont refusés les droits fondamentaux (nourriture, scolarité,...) est, par ailleurs, bombardé par ces valeurs dominantes et, "comme si cela ne suffisait pas, il est rendu responsable d'être pauvre, noir, laid, édenté, mal élevé, analphabète, non-qualifié. Toute attitude quelle qu'elle soit devient chez lui automatiquement suspecte. Vu l'impossibilité où il se trouve en dernière analyse, de correspondre au modèle blanc, l'enfant est amené à se dévaloriser, à nier son existence en tant que personne, et en fin de compte, il est acculé à l'autodestruction physique et/ou mentale" 24.

En général, les difficultés, tant sur le plan économique, qu'en ce qui concerne la cohésion de la cellule familiale, sont proportionnelles à la dimension de la famille : plus celle-ci est grande, plus elle se voit dans l'obligation d'inventer des stratégies de survie : ainsi, un des fils ira habiter chez sa marraine, un autre sera élevé par la grand-mère, l'aînée travaillera comme "baba" 25 dans une famille et, les plus jeunes iront à la FEBEM, utilisée dans ce cas

était un policier. Il apparaît que les filles subissent plus d'agressions de la part de leur entourage que les garçons. (Crianças e Adolescentes, ibid., vol.4, pp. 28-29). 23 M.L. Violante, "O perfil psicosocial da criança e do jovem marginalizados",in Cadernos fundap, Sao Paolo, n°18, 1990, p.47 24 M.L. Violante, op.cit., p.47 25 Nourrice, personne engagée pour s'occuper de l'enfant. Ce mode de garde est le plus habituel au Brésil.

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comme une crèche 26.

La mère n'a pas pour autant l'intention d'abandonner ses enfants, mais, au fil du temps, le juge finira dans de nombreux cas, par décréter la déchéance de l'autorité parentale. Dans ces familles brésiliennes pauvres où la femme est le chef de famille et le seul adulte présent, elle doit faire face à un alourdissement exagéré des tâches et des responsabilités et à un double horaire de travail. Depuis 1980, le nombre de mères de moins de 19 ans a augmenté. Leur entrée sur le marché du travail se fait très tôt, par nécessité, et les enfants de 0 à 6 ans souffrent de plus en plus de cette absence complète de soins élémentaires 27. Ces jeunes mamans peuvent rarement allaiter leur bébé. Et ce, malgré toutes les recommandations faites depuis 1982 par le Secrétariat d'Etat à la Santé. Nourrir son bébé est une protection efficace contre les maladies infectieuses et la malnutrition pendant les six premiers mois de la vie. Les femmes, dans leur grande majorité, travaillent comme salariées, mais elles sont moins payées que les hommes et, très fréquemment embauchées sur le marché du travail parallèle, ce qui leur interdit l'accès à toute couverture sociale 28.

La désorganisation familiale est donc à la source du problème de l'abandon, en passant d'abord par une distorsion des rôles parentaux, en raison de causes extérieures à la cellule familiale. Il est cependant évident que d'autres phénomènes doivent contribuer à cette situation, comme cela sera mis en évidence par la suite. D - Le phénomène transgénérationnel de l'abandon.

Le Brésil est le pays sud-américain qui a le plus développé le système esclavagiste ; quarante pour cent du trafic transatlantique d'esclaves lui ont été destinés. Pendant trois siècles, c'est pratiquement tout le système économique brésilien qui a reposé sur la main-d'oeuvre des esclaves noirs. Dans l'esclavage colonial, "la paternité n'existait souvent qu'en tant que donnée biologique, (et) 26 "La misère conduit souvent les responsables à rechercher dans l'institutionnalisation de leurs enfants et adolescents, une alternative à leurs conditions de vie précaires. Beaucoup pensent qu'au moins, dans l'institution, leurs enfants recevront de la nourriture, des vêtements, un lit et une instruction" ; M.L. Violante, op.cit., p.48 27 Secretaria da Saude. Boletin. Rio de Janeiro 1989. 28 Agregas, IBGE, vol.3., p.24.

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la mère avait tendance à être le fragile pivot des relations de parenté" 29. Un dicton brésilien actuel ne dit-il pas qu'"un noir n'a pas de nom", parce que son père est le plus souvent inconnu...?

Après l'abolition de l'esclavage, les femmes, esclaves affranchies, restées au service de leur ancien maître pour s'occuper des enfants de celui-ci, confiaient leurs propres enfants, dont elles ne pouvaient prendre soin, à des personnes sans lien de parenté avec elle au titre de filho de criaçao30. Ce système se perpétua durant plusieurs générations jusqu'à ce que, récemment, après la seconde guerre mondiale, commence l'exode vers les grandes villes. Dans le contexte de celles-ci, le mode de vie basé sur la famille élargie n'étant plus adapté, le modèle est devenu celui de la famille nucléaire.

Ceci ne vaut bien sûr que pour la classe des ex-propriétaires terriens, relativement aisée. Pour les familles qui antérieurement étaient simplement employées à la campagne, la situation est devenue tout simplement impossible dans les villes. La jeune fille pauvre, sans qualification professionnelle ni emploi, sans domicile fixe, lorsqu'elle se retrouve enceinte, ne trouve d'appui matériel et affectif, ni auprès de son compagnon, ni auprès de sa famille d'origine. Dans ces conditions, elle en vient parfois à décider de donner son enfant plutôt que de l'abandonner, dans une logique qui fait penser à celle qui guidait déjà ses aïeules. Cependant, dans l'esprit de la mère, le recours au don d'enfant, est considéré comme un moyen de briser le cercle vicieux de la pauvreté et de l'abandon. Elle veut par là éviter que son enfant ne répète son histoire de difficultés de vivre et connaisse de meilleures conditions. Ce comportement, qui semble profondément enraciné dans l'histoire brésilienne, n'est sans doute pas le seul hérité de l'époque esclavagiste, car "la société brésilienne d'aujourd'hui, en termes réels et pour l'essentiel de sa structure, ne s'est pas beaucoup éloignée de la société esclavagiste où elle a pris naissance."31

Dans la majorité des cas, les mères, avant d'être en quelque sorte acculées à abandonner leur enfant, recourent à une multitude de stratégies consistant à confier momentanément celui-ci

29 M. Maestri, L'esclavage au Brésil, Paris, Ed. Karthala, 1991, p.136 30 Ce terme désigne tout enfant élevé par des personnes qui n'ont avec lui aucune relation de parenté biologique. 31 A. Fontaine, Le Brésil, un géant en panne d'ambition, in Le Monde, 29/10/1987.

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à plusieurs personnes et/ou institutions. Entrent alors en scène les voisines, tantes, grand-mères, marraines, etc... ainsi que les institutions comme la FEBEM.

En conclusion, il apparaît clairement que si l'abandon d'enfants est un phénomène décrit dans toutes les sociétés, dans tous les systèmes politiques et à toutes les époques, il a pris ces dernières années au Brésil une proportion telle qu'on ne peut le comprendre qu'en le considérant comme le produit d'un pays vivant une crise socio-politique et économique profonde.

Si nous en venons maintenant à considérer de plus près

l'objet précis de notre étude, à savoir un ensemble d'enfants, donc d'individus, il apparait que ce type d'analyse de société ne suffit plus. Pour aborder l'étude de personnes, il semble bien que le modèle le plus opérationnel soit celui qui prend en considération des éléments de trois ordres : biologiques, psychologiques et sociaux. Certes, ces différents facteurs sont liés entre eux : pour les personnes vivant dans les couches défavorisées de la société, confrontées au manque de ressources matérielles et structurelles, la probabilité est plus forte qu'ils présentent des problèmes de santé physique et/ou mentale qui, à leur tour, ne feront qu'aggraver leur situation précaire. Toutefois, ce n'est pas tant la recherche des "causes" du problème dans son ensemble qui nous mobilise, mais plutôt l'analyse de la façon dont ces divers éléments jouent dans certains cas, pour certains enfants et dans certaines conditions, pour constituer une alternative de vie limitée et ponctuelle, sous la forme d'une adoption par une famille et une culture différentes.

Avant de considérer les processus particuliers et les situations individuelles de ces enfants, il faut envisager globalement quels sont les effets classiquement répertoriés des abandons et carences précoces. Section 2 : La carence de soins maternels et les formes de la séparation Le concept de carence de soins maternels a été défini comme "une insuffisance dans l'interaction mère-enfant soit en quantité, soit en qualité, soit en continuité" 32. Les études réalisées sur la question tendent à assimiler le concept de carence de soins maternels et celui 32 N. Loutre-Du Pasquier, Le devenir d'enfants abandonnés. Le tissage et le lien., P.U.F., Paris, 1981, p.19.

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de séparation d'avec la mère. Or, il existe des cas de carence de soins sans séparation et, par ailleurs, toute séparation n'entraîne pas forcément une carence.

§1 - Les conditions et les conséquences de la carence

Les enfants placés en adoption internationale viennent

de familles du type antérieurement décrit, à savoir le plus souvent "monoparentales" et où l’on peut supposer que, dans une majorité de cas, il y a séparation avec la mère, obligée de sortir pour travailler et maintenir la famille. Les mères en viennent fréquemment à placer leur enfant momentanément chez une voisine ou parente, voire en dernier recours dans l'institution utilisée dans ce cas comme une crèche.

A - Les conditions

Les conditions dans lesquelles se produit la séparation jouent à cet égard un rôle essentiel. En premier lieu, il importe de s'interroger sur le substitut maternel auquel est confié l'enfant, sur sa qualité et sur celle des soins qu'il va fournir à ce dernier en l'absence de sa mère.

Outre la personne du substitut, les conditions de la séparation à prendre en considération sont les suivantes :

L'âge de l'enfant au moment de la séparation.

Les études réalisées par de nombreux chercheurs incitent à penser qu'il existe une fourchette d'âge pendant laquelle l'enfant est particulièrement vulnérable à l'éloignement de la mère ou de son substitut. Selon les auteurs, cette période s'étend de 5-6 mois à 4-5 ans. 33

La durée de l'éloignement. 33 "Il semble (...) préférable de ne parler de séparation mère-enfant que s'il y a interruption d'une relation déjà formée c'est-à-dire à partir de la seconde moitié de la première année." S. Lebovici et M. Soulé, La connaissance de l'enfant par la psychanalyse, P.U.F., coll. Le fil rouge, Paris, 1970, p. 424.

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Cette variable est intimement liée à la précédente.

Certains enfants de deux ans supportent mal une séparation de quelques jours seulement. Et "il faut attendre 4-5 ans pour que le lien soit conservé relativement intact pendant une absence de quelques semaines" 34.

Les conditions avant et après la séparation.

Il s'agit ici de l'aspect qualitatif de l'interaction mère-enfant et/ou substitut maternel-enfant. Si la plupart des chercheurs s'accordent à considérer que la séparation en soi est traumatisante, et l'institution généralement peu apte à proposer des substituts satisfaisants à l'enfant, ils s'opposent parfois sur les conditions nécessaires au développement harmonieux de celui-ci. Pour plusieurs auteurs, la qualité des interactions dont l'enfant a pu faire l'expérience avant la séparation, et, plus encore, celle des relations qu'il vivra par la suite, seraient essentielles dans le pronostic de récupération du traumatisme causé par la séparation 35.

Cette considération s'avère capitale dans le contexte qui nous intéresse : en effet, c'est la confiance dans cette assertion qui justifie le placement des enfants "abandonnés" dans des familles adoptives sélectionnées et préparées dans le but de leur assurer des conditions optimales de stimulation et d'affection.

La vulnérabilité différentielle des enfants.

Cette variable renvoie à ce que l'on appelle l'"équipement de base" de l'enfant, donc à une composante biologique, contrairement aux trois variables précédentes, qui, elles, sont de type environnemental. Cette vulnérabilité est actuellement peu étudiée, mais elle apparaît clairement chez certains enfants qui, malgré une expérience de carence précoce, évoluent, paradoxalement, pourrait-on presque dire, de façon satisfaisante.

Le nombre et la fréquence des changements de milieu de vie.

Il est fréquent que l'enfant, avant son entrée à l'institution, ait déjà vécu, pendant des périodes plus ou moins longues, dans des milieux différents (voisine, grand-mère, tante,...).

34 N. Loutre-Du Pasquier, op. cit., p. 35. 35 N. Loutre-Du Pasquier, op. cit., p. 36.

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Une fois placé sous la tutelle de l'Etat, il peut à nouveau être confié à différentes familles (placement familial). S'il reste en institution, la rotation du personnel agit une fois de plus dans le même sens et ne fait qu'aggraver l'instabilité initiale.

On en a conclu que "la rupture répétée de ces ébauches de liens peut conduire certains enfants à une sorte de détachement vis-à-vis de toutes les personnes de leur entourage" 36. Cette difficulté à établir des liens n'est qu'un des effets répertoriés des carences et/ou séparations précoces, effets que nous nous proposons maintenant d'examiner un peu plus en détail.

B - Les effets des carences et séparations précoces.

Dans les études qui ont été réalisées sur la question, il

est d'usage de distinguer les effets à court et à long terme. Les premiers ont été classiquement décrits sous le nom de dépression anaclitique : "Premier mois : les enfants deviennent pleurnichards, exigeants et s'accrochent à l'observateur qui prend contact avec eux. Deuxième mois : les pleurs se transforment en glapissements. Il y a perte de poids. Arrêt du développement. Troisième mois : refus de contact. Position pathognomonique (...). Insomnie. La perte de poids continue. Tendance à contracter des maladies intercurrentes. Généralisation du retard moteur. Rigidité de l'expression faciale. Après le troisième mois : la rigidité du visage est établie et persiste. Les pleurs cessent et sont remplacés par de rares geignements. Le retard augmente et devient léthargie. Si, avant qu'une période critique, qui se place entre la fin du troisième et la fin du cinquième mois, soit écoulée, on restitue la mère à l'enfant ou si l'on réussit à trouver un substitut acceptable pour le bébé, le trouble disparaît avec une rapidité surprenante." 37 Les effets à long terme se manifesteraient dans toutes les sphères du développement de l'enfant, à savoir :

• retard dans le développement physique

36 N. Loutre-Du Pasquier, op. cit., p. 20 37 R. Spitz, "Anaclitic depression",in P.A.S. of the child, 1946, n°2, cité dans S. Lebovici et M. Soulé, La connaissance de l'enfant par la psychanalyse, P.U.F., coll. Le fil rouge, Paris, 1970, p. 419-420.

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• perturbations du développement cognitif, essentiellement au niveau du langage.

"Certains travaux tendent à prouver qu'il y a non seulement difficulté de langage, c'est-à-dire difficulté à conceptualiser à partir d'un matériel verbal, mais aussi fragilité touchant toutes les activités de conceptualisation, qu'elles portent ou non sur un matériel verbal. Il y aurait une limitation des capacités d'abstraction. Des difficultés de repérage dans le temps, dans l'espace ont aussi été signalées." 38 Différentes recherches citées par M. Duyme "sembleraient montrer que ce sont les privations (...) plutôt que les ruptures de liens qui sont cause de retard intellectuel, d'autre part, que ces privations n'agiraient à long terme que si les enfants sont maintenus dans des milieux peu riches en afférences" 39.

vulnérabilité au niveau de la personnalité.

Les signes les plus souvent relevés concernent l'instabilité, les difficultés de concentration et de contrôle et "l'inaptitude à nouer et entretenir des relations interpersonnelles profondes et à maîtriser ses impulsions au profit d'objectifs à long terme".40

Bowlby est arrivé à la conclusion qu'"il y aurait de très fortes raisons de croire que la séparation prolongée d'un enfant d'avec sa mère (ou d'avec le substitut maternel), au cours des cinq premières années de sa vie, est le principal facteur étiologique de la délinquance" 41. Mais M. Duyme rapporte que "des études plus récentes ont abouti à des conclusions moins catégoriques en ce qui concerne ce déterminisme."42 Certaines études soulignent l'importance de facteurs tels que les relations conflictuelles existant dans le milieu de substitution et particulièrement les relations père-enfant, dans la genèse des 38 N. Loutre-Dupasquier, op. cit., p. 24 39 M. Duyme, Les enfants abandonnés : rôle des familles adoptives et des assistantes maternelles, Ed. du C.N.R.S., Monographies françaises de psychologie, n° 56, Paris, 1981, p. 31 40 M. Duyme, op. cit. p. 24 41 J. Bowlby, Soins maternels et santé mentale, O.M.S., 1954, 2, cité par M. Duyme., op.cit., p. 27 42 M. Duyme, op. cit., p. 27

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troubles d'ordre psychoaffectif43.

§2. Les différentes formes de séparation entre la mère et l'enfant

Plusieurs formes ont pu être relevées : • le consentement à l'adoption donné par la mère à la naissance

du bébé ; • disparition de la mère après la naissance du bébé ; • les "cas sociaux"; • le retrait des enfants par le juge .

Nous les analyserons successivement.

A - Le consentement à l'adoption donné par la mère à la naissance du bébé

Quelques jours, voire quelques heures avant l'accouchement, la mère appelle l'assistante sociale de la maternité pour l'informer qu'elle "désire donner son bébé". L'assistante sociale, au cours d'entretiens, va tenter d'examiner avec la mère quels sont les motifs réels de ce désir et les solutions possibles. Tous les services qui travaillent en relation avec ce problème ont pour but d'aider la mère dans ce moment conflictuel de sa vie ; ils essaient de lui faire prendre conscience de l'acte qu'elle va effectuer, et d'éviter l'abandon. Si la mère persiste dans son intention de donner définitivement son bébé, on lui expliquera que l'acte de "donation" d'un enfant est un acte juridique et que, dès lors, il est important qu'elle expose devant le juge des mineurs les motifs qui l'ont conduite à prendre cette décision, puisque c'est ce juge qui, par la suite, sera responsable du placement de son bébé dans un foyer adoptif.

43 Sans prétendre clore ce chapitre fondamental de la psychopathologie infantile, signalons que la diversité de conclusions obtenues par les différents chercheurs et leur aspect parfois nettement contradictoire est vraisemblablement en grande partie due à des problèmes méthodologiques. Ainsi, comme le fait remarquer M DUYME, on a pu démontrer que les études réalisées en base à la méthode rétrospective présentaient peu de validité.

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L'accord donné par la mère devant le juge évite au bébé d'être recueilli par les institutions de protection des enfants et rend possibles des contacts précoces avec des parents adoptifs.

B - Disparition de la mère après la naissance du bébé

Une situation fréquente dans les maternités est que, pour des raisons inconnues, la mère "s'enfuit de l'hôpital" ou abandonne son bébé dans des endroits divers : sur le seuil d'une maison, sur la voie publique, sur un banc d'église, dans des toilettes publiques, voire dans une poubelle. Cet enfant sera placé dans une institution et il incombera au juge de convoquer la mère par la publication d'avis, dans des délais fixés par lui. Cette démarche prendra entre trois et six mois, voire plus. En France, Soulé, Launay et Veil44 font à ce sujet la réflexion suivante : "à côté des cas où la décision d'un abandon précoce est formelle et inéluctable (ces mots ne pouvant de toute façon être prononcés avant qu'il se soit écoulé trois mois au minimum depuis l'accouchement), dans bien des circonstances, l'abandon est pour la mère une décision qu'elle ne peut prendre sans mûre réflexion, vers laquelle nul ne doit pouvoir la pousser, mais dont on ne doit pas non plus la dissuader en lui faisant apparaître l'avenir sous un aspect irréel. Il est dangereux pour l'enfant de servir d'enjeu au relèvement moral de la mère. En aucune circonstance peut-être, le rôle du service social n'apparaît plus délicat. Incontestablement ces deux problèmes : abandon précoce et adoption, sont liés ; il ne peut cependant être question de faire dépendre l'un de l'autre : ni de pousser à l'abandon pour favoriser l'adoption, ni de pousser malgré elle l'enfant dans les bras de sa mère, par le souci de son relèvement moral."

C - Les "cas sociaux"

Le grand nombre d'enfants qui sont sous la tutelle de

l'Etat, provient des cas dits "sociaux". Mère, parents ou responsables placent l'enfant "provisoirement" dans une institution, parce qu'ils éprouvent, à ce moment-là, un certain type de problème (abandon du

44 C. Launay, M. Soulé et S. Veil, L'adoption : données médicales psycohologiques et sociales. Les Editions ESP, Paris, 1980. p. 41.

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foyer par un des conjoints, problème de logement, chômage, problème de santé,...). La plupart des familles pensent que l'enfant recevra là une éducation plus adéquate que celle qu'elles-mêmes sont en mesure de lui fournir. On assiste fréquemment au placement, dans de semblables circonstances, de fratries de deux à cinq enfants. Les mères ou autres responsables viennent les voir avec une certaine régularité durant les six premiers mois. Mais, à mesure que le temps passe, ils s'en désintéressent, et le juge finit par décréter la déchéance de l'autorité parentale. Beaucoup de ces enfants sont déjà en âge scolaire (6,7 ans) et, dès lors, n'ont plus de chances d'être adoptés par des familles brésiliennes. Il est aussi fréquent que les mères confient leurs enfants au tribunal, en alléguant comme motif le manque des conditions socio-économiques nécessaires à leur éducation45. Jusqu'en juillet 1990, le Code des mineurs considérait qu'un enfant pouvait être déclaré en "situation irrégulière" et de ce fait, devenir adoptable, s'il était privé des conditions essentielles à sa subsistance, à sa santé et à son instruction obligatoire, même si éventuellement cela était dû à :

• l'absence ou l'omission des parents • l'impossibilité manifeste des parents ou du responsable de prouver qu'ils possédaient ces conditions" 46

L'expérience a montré que dans de nombreux cas, cette partie du texte de loi avait donné lieu à des interprétations "abusives" de la part des pouvoirs publics qui, sous la pression de la demande d'adoption, ont décrété la situation irrégulière de nombreux enfants sur la seule base des difficultés économiques de leurs familles d'origine . La nouvelle loi sur le Statut de l'Enfant et de l'Adolescent 47 a voulu remédier à cette lacune en précisant dans son article 23 que "l'absence ou le manque de ressources matérielles ne constitue pas un motif suffisant pour justifier le retrait ou la suspension de l'autorité parentale". A la veille du vote du nouveau texte législatif, le quotidien brésilien "O estado de Sao Paulo" rappelait : "il faut se rappeler que 44 % de la population brésilienne vit dans la misère la plus totale (données de

45 A rapprocher de l’art. 350, code civil en France 46 Code des Mineurs, art. 2, I, b. (1979). 47 Loi fédérale 8.069 du 13.07.1990.

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l'I.B.G.E.48) et de même, que la santé et l'instruction obligatoire représentent des droits de tous les citoyens et une obligation de l'Etat. Le point de vue (du Code des mineurs) est tout-à-fait erroné, car celui qui devrait être tenu pour responsable dans ce cas est l'Etat et l'insuffisance de sa politique sociale de base. Sur ce point, le Statut de l'Enfant et de l'Adolescent marque un progrès significatif en préconisant que tout enfant et tout adolescent a le droit d'être élevé et éduqué au sein de sa famille naturelle, et exceptionnellement seulement, dans une famille de substitution, mettant en outre l'accent sur le fait que le manque de ressources matérielles ne constitue pas en soi un motif de suspension ou de déchéance de l'autorité parentale." 49

D - Le retrait des enfants par le juge

La loi 8.069 qui régit le Statut de l'Enfant et de

l'Adolescent ne mentionne plus la "situation irrégulière" et conditionne les cas de perte et de suspension de l'autorité parentale à ceux prévus à l'article 395 du Code civil, section IV, chapitre VI :

"Perdra l'autorité parentale par action judiciaire le père et/ou la mère :

1) qui maltraite immodérément son enfant 2) qui l'abandonne 3) qui se livre à des actes contraires à la morale et aux

bonnes moeurs".

Un auteur remarquait que " (la nouvelle loi) établit que la perte de l'autorité parentale, qui n'est possible que dans une procédure contradictoire, avec toutes les garanties de défense, pourra être décrétée dans le cas où les obligations paternelles concernant le maintien, la garde et l'éducation des enfants ne sont pas remplies (art. 22 du statut de l'enfant et de l'adolescent)50". 51

48 Instituto Brasileiro de Geografia e Estatistica 49 Cette citation est extraite d'un article de M. Cury et J. Marcura, membres du Ministère Public de l'Etat de Sao Paulo, travaillant auprès du Procureur de l'Etat pour les mineurs,in O estado de Sao Paulo, du 13 août 1989 50 Estatuto da Criança e do Adolescente (E.C.A), nom portugais de la loi 8.069, cf. annexe 1 et 2ème partie, ch. 1, 1.2. 51 P.A. De Paula, "A criança e o adolescente : perspectivas da legislaçao ordinaria",in Cadernos FUNDAP, Sao Paulo, n° 18, août 1990, p.42.

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Si la nouvelle loi a disposé avec prudence de la déchéance de l'autorité parentale, et, d'autre part, a essayé de freiner l'intervention de l'Etat dans les situations problématiques des familles démunies (cf. art. 22 du statut de l'enfant et de l'adolescent), elle laisse néanmoins un flou, un décalage entre les obligations de l'Etat et celles de la famille. En d'autres mots, abandonnée par l'Etat, la famille a peu de chances de pouvoir remplir ses obligations envers l'enfant. Section 3 : Le placement en institution

Nous partons toujours du postulat que le meilleur environnement pour l'enfant est celui d'un foyer harmonieux 52. Il existe néanmoins des enfants qui, de façon définitive ou temporaire, se retrouvent privés de familles. Pour ceux-là, la société a prévu le recours de l'"institutionalisation" ou placement en institution. Dans le contexte de notre travail au tribunal des mineurs, nous entendons par institution l'organisation qui est destinée à héberger les enfants et devient donc leur résidence. Le terme "institution" recouvre donc les différentes structures de placement d'enfants telles que les orphelinats, homes, maisons d'enfants, pouponnières, foyers ou centres d'accueil... Selon un auteur éminent53,"l'enfant abandonné doit trouver dans l'institution un support, un appui, un élément générateur de sécurité, d'identité et d'adaptation à la vie dans la société". Le milieu social de l'institution doit être organisé de façon à rendre possibles l'expérience de relations humaines constructives, la satisfaction des besoins fondamentaux, physiques et émotionnels, et à essayer de diminuer les conflits psychologiques et les carences préexistant chez l'enfant. Pour assumer de telles fonctions, l'institution va recourir à une équipe pluridisciplinaire de psychiatres, assistants sociaux, médecins, psychologues, éducateurs et autres fonctionnaires pour assurer les activités auxiliaires. En Amérique Latine, la réalité de

52 La Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant prévoit que tout enfant a le droit de grandir dans une famille, idéalement la sienne, et à défaut une famille de substitution. 53 I. Andrade, "O cuidado ao menor abandonado institucionalizado",in Psico, Porto Alegre, vol. 4, n° 1, 1982, p. 49.

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l'enfant abandonné placé en institution est très problématique, compte tenu de l'existence de nombreux facteurs qui empêchent l'institution d'accomplir adéquatement son rôle de substitut de la famille. Elle est ainsi limitée dans son action et est difficilement en mesure de permettre à l'enfant un développement efficace de sa personnalité. 54

§1. Les conditions matérielles et le personnel.

Le type de bâtiment et de construction est

fondamentalement variable et toujours dépendant des ressources financières dont dispose la communauté à cette fin. Bon nombre d'institutions brésiliennes n'ont pas été construites dans le but d'héberger des enfants et ne sont dès lors pas appropriées à cet effet ; ce sont des bâtiments anciens, restaurés, dont l'équipement est inadéquat. Il n'existe bien souvent aucun matériel récréatif ou didactique prévu pour les enfants.

Dans son ouvrage sur l'enfant et la FEBEM, M. Guirado analyse les conditions matérielles des lieux destinés au fonctionnement des institutions s'occupant d'enfants, de la manière suivante :

"On dirait que l'enfant est identifié sur la base de sa couleur, de l'état de ses vêtements et de sa peau ; on le traite comme s'il devait être maintenu au milieu de rebuts. Les locaux où il passe le plus clair de son temps sont ceux qui sont entretenus de la façon la plus rudimentaire, ceux qui dégagent une odeur désagréable, regorgent d'insectes, et ainsi de suite. Ces locaux ne sont pas toujours des plus grands, et, comme ils ne permettent pas la réalisation d'activités, les enfants restent là, comme s'ils étaient prisonniers, attendant que le temps passe et que s'accomplisse une étape de plus de la routine quotidienne : le déjeuner, l'"appel", ou le dîner,...(...) La configuration de la cour, les hautes murailles, le sol cimenté, l'absence totale d'objets et de jouets"55. La FEBEM ressemble, sans aucun doute, à une prison, à cette seule différence que ce sont des enfants qui y demeurent. A la pouponnière, les 54 Cf. A. Knijnik, "O assistente social no programa de colocaçao familiar da Fundaçao Estadual do Bem Estar do Menor", mémoire présenté pour l'obtention du titre d'assistante sociale, PUC, Porto Alegre, 1977, p. 50. 55 M. Guirado, A criança e a FEBEM, Ed. Perspectiva, Debates, Psicologia, Sao Paulo, 1980, p. 163.

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problèmes sont plus aigus encore, étant donné le manque d'infrastructure adéquate, les fonctionnaires se voient dans l'impossibilité de mener à bien le travail avec les enfants. Alors qu'antérieurement, on insistait sur l'aspect de la surveillance des enfants en institution, on cherche actuellement à créer un milieu propice à leur développement. Dès lors, les personnes qui travaillent avec les enfants devraient posséder un type déterminé de formation socio-professionelle. Or les institutions brésiliennes, pour divers motifs, ne disposent pas de personnel spécialisé possédant les instruments nécessaires à l'exécution d'une tâche aussi ardue.

"La faible qualification des professionnels impliqués dans le secteur social est source de préoccupation, vu qu'elle a une influence directe sur la qualité des soins prêtés à la population enfantine concernée. On peut voir là le reflet, non seulement du niveau d'éducation national, mais aussi du peu d'intérêt traditionnellement accordé à ce problème par l'Administration Publique. Sauf dans certaines sections spéciales, il n'existe pas de directives claires spécifiant les pré-requis en vigueur ni pour la sélection du personnel, ni pour la réalisation de programmes de formation continue." 56

Ces personnes, qui sont en relation quotidienne avec les mineurs, servent à ceux-ci de modèles d'identification ; d'où leur importance et la gravité du danger qui apparaît au cas où il ne s'agit pas de fonctionnaires compétents. Souvent, le problème est encore aggravé par le fait que les effectifs du personnel travaillant dans l'institution sont insuffisants par rapport à ceux des mineurs dont ils ont la charge.

§2. Une population fluctuante

Un autre facteur qu'il est facile de vérifier dans les

institutions, est le problème que représente la fluctuation de la population, tant des enfants que de la direction de l'organisation. Tout cela est très préjudiciable au mineur abandonné qui, peut-être plus que d'autres, a besoin d'avoir autour de soi une certaine stabilité et un certain équilibre entre les personnes et les fonctions qu'elles

56 S. Faria Et S. Stanisci, "A formaçao de recursos humanos na politica de atençao à crianças e jovens marginalizados",in Cadernos FUNDAP, Sao Paulo, n° 18, août 1990, p. 63.

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remplissent. Les enfants vivent quotidiennement les arrivées et départs de certains des leurs. Ces allées et venues ont pour conséquences l'insatisfaction, l'insécurité dans leur monde de relations et l'angoisse quant à leur avenir. On assiste à un problème similaire du côté du staff chargé de la direction de l'organisation : au cours du mandat de chaque nouveau président de la FEBEM, se succèdent différents directeurs administratifs et exécutifs, ayant chacun une vision personnelle et une philosophie d'action différente de celle de ses prédécesseurs. Ceci amène une série de changements et de contradictions qui se répercutent sur l'enfant. L'institution reproduit chez l'enfant la problématique dont il a souffert dans sa famille d'origine. Il arrive que dans l'institution, il n'y ait aucune unité dans le travail ; l'enfant reçoit des messages contradictoires de personnes qui, à ses yeux, font figures d'autorité. Ceci compromet son identification aux figures adultes qui devraient se substituer à celles des parents 57. Parlant des enfants placés en institution, J. Bowlby a conclu qu’à l'inverse des enfants qui vivent en famille et qui ont à leur disposition des figures d'attachement, ainsi qu'un monde stable et prévisible, ceux-ci n'ont qu'un monde imprévisible, instable et des figures d'attachement peu disponibles58. Dans la quasi-totalité des institutions, l'enfant a un certain nombre de tâches et de routines à accomplir, comme par exemple, l'entretien de la cour, du jardin,... Il arrive parfois que ces activités soient les seules que l'enfant ait l'occasion de réaliser durant la journée. Bien souvent, les institutions ne disposent pas de l'équipement nécessaire à une quelconque scolarisation ou qualification professionnelle des enfants dont elles ont la charge. A fortiori, le souci de donner à l'enfant une formation professionnelle qui soit à la fois compatible avec les capacités de l'enfant et avec le marché du travail, est

57 S. Faria et S. Stanisci, dans leur article susmentionné, citent les conclusions du 1er congrès de l'administration de la politique sociale en 1987, où le système institutionnel lié à la politique sociale a été qualifié, entre autres, de la façon suivante : inefficace dans ses actions, centralisé et autoritaire, fragmenté et sans coordination, bureaucratisé à l'extrême, privatisé et mercantilisé, mal géré, disposant de ressources humaines peu qualifiées, dépourvu de planification du développement des ressources humaines, pourvoyeur de mauvais salaires, disposant de subsides insuffisants, inadéquat pour répondre aux demandes existantes, paternaliste, à bas rendement ! 58 J. Bowlby, Formaçao e rompimento dos laços afetivos, Livr. Martins Fontes, Sao Paulo, 1982, pp 7-14.

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pratiquement inexistant 59. La réalité nous montre que les jeunes sortent de l'institution à demi analphabètes et avec pour seule qualification professionnelle, la pratique d'un quelconque type d'artisanat. Dans plusieurs institutions, on a pu noter le grave problème que cause le fait de rassembler de façon non discriminée des mineurs de divers groupes d'âge, placés pour des raisons très différentes, qui n'ont en commun que leur sexe et le fait d'avoir été abandonnés. La situation est plus grave encore si viennent s'incorporer des mineurs souffrant de maladies mentales prononcées qui sont ballottés d'une institution à l'autre, faute d'autres ressources. Les enfants abandonnés handicapés représentent un des drames humains du Brésil, pour lequel il apparaît très difficile de trouver une solution.

§3. Quelques conséquences sur le développement psychomoteur de l'enfant

Plusieurs auteurs affirment que la séparation du petit

enfant d'avec sa mère ne produit de dommages catastrophiques qu'en cas d'absence d'un substitut maternel60 adéquat. En général, l'institution d'enfants est considérée comme un milieu inapte à permettre le développement d'une relation susceptible de remplacer le lien avec la mère. J. Falk 61, qui s'est penchée sur la situation et le développement des enfants élevés en pouponnière, considère les changements répétés de personnes soignantes, et par conséquent les soins impersonnels, comme les premiers responsables de la pauvreté des réactions émotionnelles des enfants et du retard de leur développement affectif et intellectuel, ainsi que des troubles tardifs de leur personnalité. Au Brésil, les bébés placés en institution, même s'ils reçoivent une alimentation raisonnable, présentent un niveau important de malnutrition. Une étude a été réalisée à Porto Alegre en 1986, dans une institution

59 I. Andrade, op. cit., p. 61. 60 J. Bowlby, op. cit., p. 72. 61 J. Falk, Importance et conditions fondamentales du caractère individuel des relations enfant-adulte, rapport non publié d'une expérience de pédopsychiatrie dans une pouponnière de Budapest.

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gouvernementale qui héberge des enfants entre 0 et 3 ans. Cette recherche62 a mis en évidence que 70 % de la population concernée souffrait de malnutrition, contre 66 % dans un bidonville, et ce en dépit du fait que le régime alimentaire du second groupe était plus pauvre que celui des enfants placés en institution. Les faits sont éloquents ; il apparaît que, dans les institutions où les enfants sont nourris de façon adéquate, ils n'assimilent cependant pas comme il le faudrait tous les aliments .

Des auteurs remarquent que la signification des aliments prend place dans le subconscient de l'individu et, qu'en relation avec eux, peut surgir une tension émotionnelle ou une maladie psychophysique. "L'enfant tend à considérer les aliments qui lui sont administrés par la mère de la même manière que la mère elle-même; ce qui signifie que toute espèce de perturbations capable d'altérer ces relations, se transforme rapidement en troubles digestifs" 63. En 1945, un autre auteur a mis en évidence les conséquences qu'une hospitalisation peut avoir sur un enfant 64. Ces recherches ont montré que, dans un hôpital parfaitement équipé, appliquant les techniques les plus rigoureuses, les enfants persistaient dans leur état pathologique. L'hôpital prolongeait vraisemblablement cet état des enfants, non par ce dont il disposait, mais bien par ce qui lui faisait défaut. Ce que R. Spitz a mal dénommé hospitalisme est le résultat d'une carence affective. L'hospitalisme est dès lors une expression clinique de l'institutionnalisme. Le nourrisson abandonné placé en institution présente un cadre clinique vérifiable, caractérisé par :

• le refus de s'alimenter • la perte progressive de poids • l'insomnie • des pleurs qui peuvent persister durant des jours sans

interruption et qu'aucune caresse n'arrive à les calmer

62 FEBEM, Pesquisa sobre os menores internos: infratores, abandonados e em situaçao de abandono, FEBEM, Porto Alegre, dez. 1986, p. 8-41. 63 A. Freud et D. Burlingham, Meninos sem lar, Ed. Cultura, Col. A criança e nos, 3a Ed., 1954, p. 38. 64 R. Spitz, "La perte de la mère par le nourrisson",in Enfance, 1948, n° 5.

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• le retard psychomoteur (arrêt de la croissance en général: poids, taille, périmètre crânien, langage et adaptation sociale)

Les institutions de ce type souffrent de la même

aliénation que les enfants dans la famille. Ceux-ci sont traités comme des individus isolés de leur contexte, et privés presque totalement de leur identité. La communication de l'enfant avec le monde qui l'entoure diminue au point d'aboutir parfois à une totale désintégration d'avec le milieu. En conclusion, au Brésil, le placement d'enfants en institution est apparu comme une tentative de résolution des problèmes causés à la société par ceux de ses membres qu'elle considère comme importuns ou pernicieux. Dès lors, cette résolution constitue une mise à l'écart du problème en vue de la défense de la communauté qui isole ainsi ses membres-problèmes, plutôt qu'une solution apportée au problème de ces membres.65

Chapitre II : L'adoption en droit interne

Pour mener une recherche sur l'évolution de l'institution de la filiation adoptive, il faut considérer les différentes fonctions qu'elle a remplies au cours du temps, et les facteurs qui sous-tendent cette évolution. Section 1 : L'évolution socio-juridique de l'adoption au Brésil

Il importe en premier lieu de s'arrêter un moment sur la

définition du terme "adoption" car, "la définition même du terme pose problème et il est impossible d'en proposer une qui soit satisfaisante en tout temps et en tout lieu."66 Autrement dit, il faut veiller à ne pas 65 A l'heure actuelle, la FEBEM de Porto Alegre est en complète restructuration, particulièrement l'établissement qui héberge les enfants de 0 à 6 ans. Ce changement se fonde sur une conception pédagogique qui se veut avant tout centrée sur l'enfant en tant qu'individu. Des unités résidentielles de 8 à 10 enfants ont été créées dans le but de permettre une prise en charge plus individualisée et permettant aux enfants de vivre avec leur(s) frères(s) et soeur(s). Deux unités accueillent des enfants porteurs du virus du SIDA. 66 M. Corbillon et M. Duyme, Indications sociologiques et historiques sur l'adoption, in L'adoption : une famille

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prendre pour "naturel" un phénomène que nous connaissons de façon en fait très ponctuelle, ici et maintenant. Nous avons spontanément tendance à ériger en principe universel notre conception ethnocentrique de la prédominance des liens du sang sur les liens sociaux, de la filiation biologique sur la filiation sociale, conception qui fait donc de l'adoption un "second choix" par rapport à la procréation. Il faut donc revoir le concept et l'institution "adoption" en y introduisant une relativité historique d'une part, et culturelle d'autre part. Au niveau historique, l'exemple le plus frappant de l'évolution des conceptions en matière de filiation est donné par le droit romain. "L'adoption sera d'autant mieux admise chez les Romains que les liens juridiques (agnotio) priment les liens de sang (cognatio)" 67. Dans ce modèle de société, l'adoption constitue donc un mode d'intégration sociale aussi "naturel" en quelque sorte que la naissance, un acte qui s'applique d'ailleurs également à l'enfant biologique de la famille. Sur le plan socioculturel, dans beaucoup de sociétés traditionnelles africaines par exemple, on observe que "les liens du sang sont considérés comme secondaires ou pratiquement niés : les liens sociaux se fondent sur la notion de clan ou de tribu (...) Les enfants (...) sont pris en charge par telle ou telle famille en fonction des règles du système de parenté, non en fonction de purs mécanismes génétiques. Tout enfant fait d'une certaine façon l'objet d'une adoption."68

§1. L'évolution de la société brésilienne

La société brésilienne, quant à elle, apparaît comme un

creuset d'influences extrêmement nombreuses et variées où au fil des siècles, se sont entremêlées les cultures et traditions indiennes, européennes et africaines. Des traces de ce métissage culturel sont aujourd'hui encore très vives dans diverses institutions et coutumes et notamment, dans les conceptions et les pratiques liées à l'adoption. Ainsi, par exemple, les pratiques de circulation des pour un enfant, Institut de l'Enfance et de la Famille, Paris, 1989, p. 15 67 P. Verdier, L'adoption aujourd'hui. Aspects psychologiques, problèmes pratiques, Le Centurion, coll. L'homme et la femme, Paris, 1975, p.39 68 M. Corbillon et M. Duyme, op.cit., p.15

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enfants, courantes dans la société brésilienne, principalement dans les classes sociales défavorisées, attestent des influences africaines, auxquelles une forme légale a été donnée par le biais des instruments juridiques de la garde et de la tutelle. Dans ces pratiques, l'autorité parentale est exercée sur l'enfant par le groupe familial élargi, mais aussi par le voisinage. Une trace particulièrement visible de cette tradition est la coutume répandue dans l'ensemble de la société brésilienne, d'appeler "tio" et "tia" (littéralement oncle et tante) toute personne qui, de près ou de loin, a un rapport affectif avec l'enfant, et ce, indépendamment de toute relation de parenté. Une conséquence importante pour notre propos concerne la notion d'abandon. Dans le contexte socioculturel brésilien, la notion d'abandon est chargée de connotations tout-à-fait particulières. Dans la première partie de ce travail, nous avons parlé de la différence existant entre enfant "carente" et "abandonado". Si nous appliquons à la réalité brésilienne la conception européenne de la famille nucléaire (père-mère-enfant(s)), nous aurons tendance à considérer relativement rapidement qu'un enfant est "abandonné". Mais il faut prendre en considération que la majorité des enfants des classes défavorisées ont des liens affectifs étroits avec un ensemble de "tios", parrains, voisins,... Le risque d'un hiatus est parfois grand entre ces coutumes, ces situations de fait et la lecture qu'en fait la Justice dans un pays où les lois et ceux qui les appliquent s'inspirent du modèle européen.

A - Les fonctions de l'adoption.

"(...) La législation de l'adoption a évolué avec chaque époque pour répondre aux besoins qui lui étaient propres et suivant la prééminence accordée aux besoins économiques, sociaux ou affectifs."69. L'adoption a eu, pendant longtemps, une fonction économique : elle vise au maintien et au développement d'un nom, à la pérennité d'un culte, à la transmission de biens. Les deux guerres et le nombre d'enfants sans parents et de parents sans enfants qu'elles entraînent, donnent à l'adoption une fonction sociale qui se traduit dans la législation qui, au début du XXème siècle, permet l'adoption de mineurs. Les U.S.A. connaissaient déjà cette dimension sociale depuis la fin du XIXème siècle. Apogée de cette évolution, l'adoption revêt à partir des années 60 (guerres du Viêt-nam, de

69 P. Verdier, op.cit., pp.43-44

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Corée) une dimension "affective"70. Les législations modernes et les conventions internationales en la matière, contribuent à délimiter cette optique humanitaire 71. Parallèlement - et paradoxalement ! -, dans le monde occidental, l'adoption s'inscrit aujourd'hui parmi les techniques de procréation assistée 72.

B - Les facteurs de l'évolution historique.

Parmi les facteurs les plus importants qui contribuent à l'évolution historique de l'adoption figurent: • l'élargissement du regard porté sur l'enfant et la modification

concomitante de l'image de l'enfant abandonné

• l'évolution des moeurs et des idées sur la famille • les progrès de la médecine

• les circonstances socio-politiques (guerres mondiales et nombre

d'orphelins qu'elles ont généré).

Ainsi, au Moyen-Age, sous l'influence de l'Eglise catholique, on ne voyait dans l'enfant illégitime que le fruit du péché. Peu à peu, cette conception a évolué pour devenir actuellement celle d'un enfant sujet de droits, qu'il soit légitime ou non, que la société se doit de protéger en cas de défaillance familiale. Un auteur a bien mis en évidence que l'on est passé de la notion de "l'enfant-capital économique" à celle de "l'enfant-capital affectif et

70 P. Verdier, op.cit., p. 44 71 "Par tiers-mondisme et humanisme, ces adoptions internationales étaient animées par le désir d'aller "sauver" un enfant de la guerre ou de la famine" B. Trillat, Enfant joyau, enfant fardeau, in Abandon et Adoption, liens du sang, liens d'amour, sous la dir. de B. Trillat, Autrement, n° 96, février 1988, p. 10. 72 Comme l'affirme J. Rubellin-Devichi, "l'adoption n'est plus aujourd'hui un contrat né d'une décision individuelle, c'est une institution dont le but est de donner une famille à un enfant et d'éviter l'abandon différé. Mais, face à cette distorsion entre la demande des familles adoptives et le faible nombre d'enfants à adopter, n'est-elle pas aussi devenue une affaire de pouvoirs ?" J. Rubellin-Devichi, Une filiation élective, in B. Trillat, op.cit., p. 104.

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narcissique"73. Dans le cadre des progrès médicaux de ces dernières années, l'enfant est, presque forcément le fruit d'un désir, notion en fait récente au sujet de laquelle un auteur remarque que "les grossesses advenaient autrefois avant même qu'on ait eu le temps de les désirer"74. L'évolution des rapports homme-femme dans le couple, des valeurs sociales accordées à la famille et à l'enfant et l'avancement des technologies médicales ont, entre autres conséquences, conduit certaines personnes à désirer des enfants au-delà de l'exercice de la sexualité. Plus on se penche sur l'histoire de l'adoption, plus il apparaît qu'elle consiste en un mouvement dialectique entre deux tendances : l'une est centrée sur la société d'adultes et vise à la continuation du groupe, tandis que l'autre est centrée sur la personne, et plus particulièrement sur l'enfant. Dans la première, la fonction de l'adoption serait, globalement de procurer un enfant à une famille, et dans la seconde, une famille à un enfant. Selon les époques et les idéologies prédominantes, l'une ou l'autre l'emporte, mais il semble que quelque part, subsistent des traces de la tendance minoritaire. La situation telle qu'elle se présente de nos jours résume parfaitement la dualité, l'ambivalence précédemment mentionnée. Car si, d'une part, sous l'effet des changements sociaux et le développement des sciences psychosociales, l'intérêt supérieur de l'enfant est désormais proclamé comme finalité essentielle de l'adoption, on assiste parallèlement à l'éclosion d'un courant extrêmement puissant de revendication d'un "droit à l'enfant" dans lequel l'adoption se trouve amalgamée dans l'ensemble des moyens de procréation assistée. Au moment même où il acquiert la qualité de sujet de droit, l'enfant, devient un "must", selon une expression devenue célèbre75, objet parmi d'autres du désir de l'adulte. Le "droit de l'enfant" et le "droit à l'enfant" ont chacun leurs défenseurs, leurs militants et leurs détracteurs76. Et, en dernière analyse, la coexistence de ces deux

73 G. Delaisi De Parseval et A. Janaud, L'enfant à tout prix. Essai sur la médicalisation du lien de filiation, Seuil, Paris, 1983, p.22 74 J. Noel, Adoption et insémination artificielle avec donneur, in : Les procréations assistées : état des questions, Actes de la journée du 12 juin 1987, Centre de Droit de la Famille, CNRS, Lyon, 1989, p.98 75 G. Delaisi De Parseval, op.cit., p.22 76 Cf. l'article de P. Murat, "Le droit face au désir d'enfant", in "Enfants désirés, enfants demandés. Adoption,

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courants apparemment contradictoires renvoie sans doute à la contradiction inhérente au psychisme humain. Car "tout enfant est d'abord objet du désir de ses parents, bien avant que d'être sujet. Et c'est là une nécessité."77 C'est porté par ce désir que l'enfant va se construire et progressivement passer du statut d'objet du désir à celui de sujet désirant, se démarquer du désir de ses parents pour devenir sujet de son propre désir.

§2. L'évolution de l'adoption en droit brésilien

L'adoption, avant le Code civil, a été réglementée selon

les dispositions de l'ordonnance du royaume de Portugal. Elle avait comme unique objectif de donner des descendants aux familles sans héritiers.

C'est le Code civil qui postérieurement a régi la matière. Dans sa rédaction originelle, on perçoit l'influence du Code Napoléon. L'adoption était permise aux couples adoptants âgés de plus de 50 ans et la différence d'âge entre l'adopté et l'adoptant devait être de 18 ans au moins. L'adoption était alors un acte bilatéral requérant l'accord de l'adopté ou de son représentant légal. Elle pouvait être révoquée par accord entre les parties ou dans le cas d’exhérédation. Son but était toujours l'intérêt des adoptants.

La loi 3.133/57 Plus tard, la loi 3.133 du 8 mai 1957 a apporté des

modifications qui ont facilité l'adoption, telles l'abaissement de l'âge requis pour les adoptants à 30 ans, et celui de la différence d'âge entre adopté et adoptants à 16 ans. L'adoption était exclusivement permise à des couples mariés depuis 5 ans minimum et sans enfants. Pour la première fois est introduite l'idée d'un objectif humanitaire ou d'assistance : un secours à porter aux enfants démunis ou abandonnés. Il importe de remarquer que ni le Code civil, ni la loi 3.133 du 8 mai 1957 n'ont réglementé ni interdit l'adoption d'enfants brésiliens par des étrangers. Ainsi, ce type d'adoptions était considérée comme admissible, l'intérêt étant de procréation médicalement assistée", Informations sociales, n° 12, Paris, juin-juillet 1991, pp. 24-31. 77 L. Cassiers, La déclaration des droits de l'enfant. Commentaires psychologiques, in Journée sur la Convention des Droits de l'Enfant et la Belgique, Centre de Droit de la Famille, Louvain-la-Neuve, Belgique, 30 nov. 1990.

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donner une famille à un enfant, fût-elle étrangère.

La loi 4.655/65 : la légitimation adoptive. La légitimation adoptive a été introduite dans le Code

civil par la loi 4.655 du 2 juin 1965, sous l'influence partielle de la loi française. Cette procédure établissait un lien définitif entre l'adopté et l'adoptant, et même avec la famille de ce dernier. Ainsi, l'enfant adopté est désormais assimilé à l'enfant légitime. Définitivement rattaché à la famille de l'adoptant, l'enfant perd son lien avec sa famille biologique. La légitimation adoptive est destinée aux enfants abandonnés, à risques, ou dont les parents d'origine ont été déchus de leur autorité parentale.

La loi 6.697/79 : le Code des mineurs. La loi 6.697 du 10 octobre 1979, dénommée "Code des

mineurs" a apporté des changements importants à cette matière. Parmi eux, la suppression de la notion d'enfant abandonné ou "à risques", à laquelle on substitue celle d'enfant "en situation irrégulière", définie par l'article 2 de ce Code. Par effet de ce Code, on considère que se trouve en situation irrégulière le mineur 78. 1. Privé des conditions essentielles à sa subsistance, à sa santé et

à son instruction obligatoire, même si éventuellement cela est dû à:

• l'absence ou l'omission des parents • l'impossibilité manifeste des parents ou de la personne

responsable de subvenir à ces conditions 2. Victime de mauvais traitements ou de sévices immodérés

infligés par les parents ou par la personne responsable.

3. En danger moral, du fait que : • il se trouve de manière habituelle dans un milieu contraire aux

bonnes moeurs • il se trouve engagé dans des activités contraires aux bonnes

moeurs. 4. Privé de représentation ou d'assistance légale par le manque

éventuel de parents ou de responsable.

78 A. Chaves, Adoçao, adoçao simples e adoçao plena, Revista dos tribunais, Sao Paulo, 1980.

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5. Qui présente des comportements déviants, conséquences d'une inadaptation grave à la famille ou à la communauté.

6. Auteur d'une infraction pénale.

Ce n'est que lorsque le juge pour enfants a prononcé la "situation irrégulière" que l'enfant peut être adopté. En effet, après la promulgation du Code des mineurs, il a existé trois types d'adoption, chacune ayant ses caractéristiques propres:

• l'adoption simple régie par le Code civil • l'adoption simple du mineur en situation irrégulière, régie par le

Code des mineurs, avec application subsidiaire du Code civil • l'adoption plénière, créée et réglementée par le Code des

mineurs, qui a révoqué la loi 4.655/65 sur la légitimation adoptive

Les différences existant entre l'adoption simple, selon le Code civil, et l'adoption simple, selon le Code des mineurs, portaient sur la forme et non sur le contenu. En fait, la première était constituée sur base d'un acte notarié, alors qu'au contraire celle du Code des mineurs exigeait l'intervention judiciaire et était permise aux adoptants étrangers. Le mineur en situation irrégulière jusqu'à 18 ans, pouvait faire l'objet d'une adoption simple, en vertu des dispositions 368 à 378 du Code civil. Ceci ne pouvait être réalisé qu'avec l'autorisation préalable de l'autorité judiciaire. L'enfant de moins de sept ans en situation irrégulière pouvait faire l'objet d'une adoption plénière. Dans ce cas, l'enfant perdait tous les liens avec sa famille d'origine. Pour que l'adoption plénière se concrétise, il fallait passer par une période probatoire d'un an dans la famille adoptive. Cette loi a même autorisé l'adoption par le veuf et la veuve, à la condition qu'il (elle) ait passé une période probatoire de trois ans avec l'enfant avant la mort du conjoint. La même solution a été appliquée dans les cas de séparation judiciaire du couple. Si, avant leur séparation, les conjoints avaient entamé la procédure d'adoption et commencé la période probatoire, l'adoption pouvait être déclarée dès que les époux s'étaient mis d'accord sur la garde de l'enfant lors de la procédure de séparation. L'adoption plénière, irrévocable, garantissait les mêmes droits aux enfants biologiques et aux adoptés.

La loi 8.069/90 : le Statut de l'enfant et de l'adolescent.

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Le statut de l'Enfant et de l'Adolescent déclare clairement que le manque de ressources matérielles ne peut à lui seul constituer un motif suffisant pour que le juge prononce la déchéance de l'autorité parentale. Il doit laisser l'enfant dans sa famille et s'assurer qu'un service social prenne celle-ci en charge (art. 23).

La nouvelle loi interdit l'adoption par procuration (art.

39). Elle interdit également de confier l'enfant ou l'adolescent à toute personne physique ou juridique sans autorisation judiciaire.

Les conditions à remplir sont les suivantes : 1) conditions relatives aux adoptants L'adoption est accessible à toute personne âgée au

minimum de 21 ans indépendamment de son état civil (art. 42). Une nouveauté introduite par cette loi est l'adoption "post mortem". En effet, l'adoption peut être accordée au candidat qui, de son vivant, aurait manifesté la volonté d'adopter un enfant et viendrait à décéder pendant la procédure, avant que le jugement soit prononcé (art. 42 5).

2) conditions relatives aux adoptés Les conditions par rapport à l'âge concernent la

différence d'âge entre l'adopté et l'adoptant, qui doit être de 16 ans au moins (art. 42 3).

L'adopté aura au plus 18 ans en date de la requête, sauf

dans le cas où il était auparavant confié à la garde ou sous la tutelle des candidats (art. 40).

Les conditions relatives au consentement à l'adoption

stipulent que les parents ou, à défaut, le représentant légal de l'enfant doivent exprimer leur consentement sauf dans les cas où ils sont inconnus ou déchus de l'autorité parentale (art. 45 1). Si l'adopté est âgé de plus de 12 ans, son consentement est également requis (art. 45 1° et 2°).

3) période probatoire L'article 46 fixe une période probatoire qui doit précéder

l'adoption et dont la durée est déterminée par l'autorité judiciaire. Il

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s'agit là encore d'une mesure de protection des intérêts de l'enfant dans la mesure où elle vise de prévoir et éviter des problèmes ultérieurs dans la nouvelle famille.

4) effets de l'adoption L'adopté prend le nom des adoptants; quant au prénom,

il peut être modifié sur demande des adoptants (art. 47 5). L'adoption est irrévocable (art. 48) et la coupure des

liens avec la famille d'origine est définitive, même en cas de décès des adoptants (art. 49).

Le législateur a voulu donner à l'adoption les garanties

qui faisaient défaut dans la loi précédente. Il a veillé également, conformément à la philosophie qui sous-tend la Convention des Nations Unies relative aux Droits de l'Enfant, à garantir la subsidiarité de l'adoption par des étrangers. Désormais, celle-ci devient une mesure exceptionnelle car on veille à ce que les candidats brésiliens puissent adopter de façon prioritaire. Les exigences de la nouvelle loi visent à éviter les abus commis jusqu'alors, et surtout la sortie d'enfants brésiliens vers l'étranger, sans que les garanties nécessaires ne soient prises dans tous les cas en ce qui concerne la légalité et le respect des intérêts de l'enfant 79.

5) Les particularités de l'adoption internationale L'adoptant étranger domicilié à l'extérieur devra passer

la période probatoire sur le territoire brésilien; cette période sera de 15 jours minimum pour les enfants jusqu'à deux ans et de 30 jours minimum pour les enfants de plus de deux ans. L'adoptant étranger doit satisfaire aux conditions fixées par l'article 51 du Statut de l'Enfant et de l'Adolescent.

Dans le contexte socio-juridique de la fin des années 80

où les droits et la parole de l'enfant constituent un objet de préoccupation central pour les responsables de la politique sociale des pays occidentaux, le Brésil a entrepris la modernisation de sa législation dans ce domaine, dans un souci double de prévention et de protection. Cette législation nouvelle marque donc un réel progrès

79 voir tableau relatif à "l'Evolution des adoptions d'enfants brésiliens dans différents pays".

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dans le domaine de la protection infantile. Toutefois, quelques remarques s'imposent.

L'abaissement de l'âge requis pour adopter est excessif,

cela pour plusieurs raisons. En effet, il est extrêmement rare que des couples de cet

âge se présentent comme candidats adoptants. Des couples très jeunes risquent de ne pas être à même de bien mesurer ce que signifie vraiment le fait d'être parent, d'avoir des enfants, et la responsabilité que cela implique. Enfin, le nouveau texte de loi, en voulant faciliter les choses, risque de créer finalement plus de problèmes qu'il n'apporte de solutions en ouvrant la porte à des adoptions peu mûries, mal préparées et qui comportent de ce fait un plus grand risque d'échec.

En ce qui concerne l'adoption internationale, l'obligation

imposée aux adoptants de se rendre personnellement au Brésil pour concrétiser l'adoption sera très bénéfique. Mais il n'en ira peut-être pas de même pour ce qui est de la durée déterminée pour la période probatoire.

Les délais fixés de quinze à trente jours selon le cas,

sont arbitraires et d'une efficacité relative. Car s'il est indispensable que les parents se déplacent sur le lieu de vie de leur enfant, il est utopique de penser qu'une observation, même de trente jours, dans un contexte de vie artificiel pour tous les protagonistes permette d'évaluer leur adaptation réciproque. Dans un premier temps, l'accent devrait être mis sur la sélection et la préparation des adoptants. Dans un deuxième temps, un matching fin et approprié devrait être réalisé, enfin, qu'un accompagnement devrait être effectué dans le pays d'acccueil pendant les mois qui suivent l'arrivée de l'enfant, par les organismes de l'adoption.

Tout ceci suppose une coopération constante entre

services de professionnels compétents des pays d'accueil et brésiliens à chaque étape du processus.

La nouvelle Constitution brésilienne promulguée le 5

octobre 1988, dans son article 227, VII, 6°, supprime toute distinction discriminatoire relative à la filiation. Elle reconnaît les mêmes droits à tous les enfants, sans distinction de filiation. Cette disposition assimile tous les enfants adoptés sans distinguer entre adoption simple et adoption plénière.

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La loi 8.069 du 13 juillet 1990, le Statut de l'Enfant et de

l'Adolescent, régit désormais la protection intégrale de l'enfant et de l'adolescent80 . Dans son article 39, elle maintient le principe établi par la constitution de 1988 d'assimilation des filiations avec les mêmes droits et devoirs. Cette compilation des lois de protection de l'enfance a en effet réorganisé toutes les dispositions concernant l'enfant et l'adolescent.

Pour ce qui est de l'adoption, la loi 8.069 a spécifié

toutes les conditions formelles pour l'adoption. Néanmoins, elle a laissé au juge (des enfants et adolescents) un large pouvoir d'appréciation quant aux circonstances exceptionnelles qui doivent être réunies pour qu'une adoption soit considérée comme répondant à l'intérêt de l'enfant.

Section 2 : L'organisation de l'adoption au tribunal de Porto Alegre

Le tribunal pour enfants est une branche spécialisée du pouvoir judiciaire instaurée par le décret n° 5307 du 1 juillet 1933 relatif à la protection des mineurs jusqu'à 18 ans, abandonnés ou délinquants. Lui incombe également la direction de la politique d'assistance aux dits mineurs, en coordination avec d'autres organes de l'administration. Le juge des enfants, en tant qu'autorité suprême, est chargé de l'application de la loi, de l'administration de la justice et il est responsable de la sentence définitive qui clôture chaque dossier. C’est à l'organisation du service d'adoption, ses structures et ses procédures, que nous nous attacherons dans les prochaines lignes.

§1. Le service d'adoption

L'équipe responsable des adoptions fonctionne depuis

plus de 30 ans. Au fil des années et des changements de lois et de juges, le service s'est organisé de façon différente, en fonction des ressources matérielles et humaines disponibles. Depuis la fin des années 70, le service responsable des adoptions fonctionne avec

80 cf. L.E. Labanca, Estatuto da criança e do adolescente. Anotado, Ed. Forense, Rio, 1991, p.50-51

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une équipe pluridisciplinaire. Il est responsable de la sélection des candidats adoptants brésiliens, du placement adoptif d'enfants dans des familles brésiliennes et, depuis 1980, dans des familles étrangères. Il est également chargé du suivi des enfants placés dans les familles de la région. Parallèlement, les intervenants de ce service maintiennent des contacts systématiques avec les différentes maternités, les hôpitaux pédiatriques, les foyers d'accueil, etc.

Les professionnels attachés au service d'adoption ont

des attibutions différentes. Il incombe aux assistants sociaux de réaliser les études psycho-sociales de l'enfant et de la famille, dans le but d'émettre un avis technique sur le projet le plus adéquat qui devra être réalisé pour chaque enfant dans le but de son rétablissement et de sa réintégration familiale et sociale. Les psychologues ont pour tâche de procéder aux psychodiagnostics nécessaires à l'évaluation de la personnalité de l'enfant et à l'indication de mesures thérapeutiques appropriées. Ils sont également chargés de la préparation à l'adoption des enfants. Le neuro-pédiatre, quant à lui, procède à des examens cliniques et neurologiques permettant un diagnostic ainsi qu'une orientation de la thérapeutique adaptée à chaque cas. Sont du ressort des aides administratifs le travail de localisation des procès, la dactylographie des demandes, la gestion des différents documents, etc.

§2. La sélection des candidats adoptants

A- Les pratiques antérieures

Initialement, les couples qui se dirigeaient vers le tribunal pour enfants en vue d'adopter, étaient considérés comme des "saints" dans la mesure où ils emmenaient avec eux un enfant considéré par la société comme un bâtard, donc un exclu. Ainsi, les critères de sélection des candidats adoptants se sont modifiés au fil du temps, passant d'une inscription de type socio-économique à une évaluation psychosociale. L'adoption était toujours cachée, tant à l'enfant qu'à la société. Il était très mal vu de révéler au fils qu'il était adopté. La pratique la plus courante consistait à inscrire un enfant dans le registre public "comme s'il était enfant légitime"81 . Suite à ce 81 Notons à ce sujet la différence existant entre la situation brésilienne et celle que l'on connaît en France, par exemple. Décrivant la situation française, J. Noel

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type d'adoption, de nombreux enfants ont été ramenés au tribunal par la suite, parce qu'ils présentaient des problèmes de santé physique ou mentale avec le commentaire suivant : "ce n'est pas mon fils, et je ne suis pas en mesure de l'élever". Au début des années 1980, le nombre d'enfants disponibles pour l'adoption était très important, comparativement à la demande. Au cours de l'année 1986, dans la seule ville de Porto Alegre (1.500.000 habitants), la demande se montait à 400 candidatures, sur lesquelles plus de 100 ont été refusées. Environ 120 adoptions ont été réalisées par des candidats brésiliens, 60 par des étrangers. Parmi les candidats restants, une partie a maintenu sa demande à Porto Alegre même, et les autres se sont dirigés vers différents services brésiliens. Certains ont renoncé à leur projet. Certains candidats adoptants sont hostiles à la sélection, alléguant comme raisons que "les enfants abandonnés sont nombreux au Brésil" et que "le tribunal complique et bloque le processus"82 . A cet égard, la situation observée aujourd'hui au Brésil reproduit quelque peu celle qui prévalait en France, il y a une trentaine d'années. Mais l'expérience a prouvé qu'une sélection bien menée des candidatures augmente les chances de succès de l'adoption83 . Au cours des dix écrit : "Il est devenu si évident aujourd'hui que tout enfant adopté doit être, et sera, informé de son mode de filiation qu'il pourrait paraître superflu de s'atterder encore à ce sujet. C'est pourtant une évidence récente (...) Il y a moins de trente ans, l'adoption était généralement cachée aux enfants et certains parents déménageaient pour réduire le risque qu'ils ne l'apprennent." J. Noel, "Parler l'adoption", L'adoption : une famille pour un enfant, Institut de l'enfance et de la famille, Paris, 1971, p. 105. Les mentalités évoluent rapidement à ce niveau, mais cette question doit encore être travaillée en profondeur avec les adoptants brésiliens. 82 Même s'il ne fait pour nous aucun doute que la sélection des candidats adoptants est un processus nécessaire et justifié du point de vue de la protection des intérêts de l'enfant, cela n'empêche pas "l'irritation des familles obligées de s'y soumettre, c'est-à-dire de faire contrôler un désir d'enfant qu'elles perçoivent pur et légitime. Nous ne voulons pas chercher réponse à tout, pas plus que nier l'amertume des familles, qui, naturellement, se déchargent sur nous dans un premier temps." J.Y. Hayez, Un jour, l'adoption, Fleurus, Paris, 1988, p. 180. Les professionnels de l'adoption doivent apprendre à gérer ce transfert. 83 Au sujet des objectifs, mais aussi des limites de la sélection, M. Soulé et J. Noel écrivent qu'"une sélection

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dernières années, en effet, le nombre d'enfants qui ont été ramenés au tribunal a fortement diminué.

B - La pratique actuelle

La sélection des candidats est réalisée par l'équipe de placement familial au moyen d'une étude pré-adoptive84 . L'entretien est l'instrument le plus adéquat dont dispose l'assistante sociale et, en tout cas, l'instrument de base du service social de cas. Il relève à la fois de l'art et de techniques rigoureuses, et est utilisé par plusieurs types de professionnels (psychologues, médecins, psychiatres, ...). S'il s'avère impossible de déterminer un schéma-type applicable dans tous les cas, il existe néanmoins des techniques expérimentées et qui ont fait leurs preuves, qu'il importe de connaître. Ces techniques, entre autres, sont l'observation, l'écoute et le questionnement liés à une attitude non-directive. Un autre instrument particulièrement riche est la visite à domicile sur laquelle nous reviendrons de façon plus détaillée. Le rapport final de chaque étude pré-adoptive doit prendre en considération les aspects suivants :

(paraît) possible pour empêcher, dans l'intérêt de l'enfant, certaines expérimentations hasardeuses, l'adoption étant un acte prévisible, déterminé et volontaire. Néanmoins, nous savons qu'elle est bien difficile. (...) on nous demande de désigner parmi les candidats, à un moment de leur vie qui n'est pas le plus propice à cet examen, ceux qui seront aptes à devenir les meilleurs parents. (...) Pas plus que Freud, nous ne savons aujourd'hui s'il est possible d'être de bons parents." M. Soulé et J. Noel, Un exemple clinique de la relation éducative : l'adoption d'un enfant. Les difficultés de la sélection, in S. Lebovici et M. Soulé, La Connaissance de l'enfant par la psychanalyse, P.U.F., coll. Le fil rouge, Paris, 1970, p. 599 84 La sélection des candidats adoptants repose essentiellement sur le travail des assistantes sociales. Celles-ci ont comme référent théorique la méthode dite d'étude de cas (case-work). A ce sujet, on peut utilement consulter les ouvrages de F. Hollis, Social case work in psycho-social therapy, Columbia University, School Social Work, 4ème Ed., 1963 et M. Richmond, Les méthodes nouvelles d'assistance, le service social des cas individuels, Ed. Alcan, Paris, 1926.

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• motivation des adoptants • types de problèmes médicaux présentés par les candidats et

investigations préalables de leur fertilité • personnalité des adoptants • composition de la famille des candidats et histoire de leur

famille d'origine • relations conjugales et familiales (parents-enfants) • choix du partenaire • éducation des enfants éventuels • profession et vie professionnelle • situation financière • religion • type d'habitation • temps libre • observations générales des candidats • type d'enfant souhaité • façon dont les candidats se positionnent face à l'adoption et leur

maturité pour aborder l'adoption • avis des professionnels qui ont élaboré cette étude.

L'étude pré-adoptive doit décrire quelque chose de plus

que l'histoire d'une personne insérée dans un milieu social ; elle ne peut en aucun cas se résumer à une énumération de toutes les circonstances qui ont marqué la vie des candidats. L'essentiel est d'appréhender la façon dont la personne réagit face à une situation déterminée, car c'est en cela que se révèle sa personnalité. Cette démarche est plus riche en informations que la connaissance des faits en tant que telle. L'étude pré-adoptive devra donc comporter des éléments subjectifs, sur la base desquels pourront être émises des conclusions plus fructueuses.

a) L'étude psychosociale est réalisée par le tribunal sur la base d'entretiens avec le couple, et éventuellement la famille élargie, des visites à domicile, et, quand cela s'avère nécessaire, au moyen de contacts avec des sources d'informations extra-familiales. Le nombre des entretiens est variable. On en réalise autant qu'il s'avère nécessaire, le minimum étant quatre. Le premier entretien se fait obligatoirement avec le couple candidat

b) La visite à domicile est un instrument important qui nous permet de nous rendre compte du milieu de vie de la famille, et d'observer l'intégration de ses différents membres. Dans le cas de sélection de candidats adoptants, la visite à domicile revêt une importance toute particulière : elle permet de découvrir l'espace

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physique qui va être réservé à l'enfant85 . L'aménagement des lieux et des objets en dit souvent long sur la "place" que l'enfant pourra occuper dans cette famille. D'autre part, le moment de la visite à domicile est un moment privilégié dans la mesure où les candidats, dans leur milieu de vie, révèlent d'autres facettes de leur personnalité très utiles à la compréhension de leur situation. La visite à domicile est réalisée par le travailleur social de façon informelle, non-directive, et sans prise de notes. Une attitude plus formelle pourrait inhiber les personnes et de ce fait, aller à l'encontre des buts poursuivis. Cet instrument est un des éléments essentiels sur lesquels se base la sélection des candidats adoptants.

c) Une des tâches fondamentales, et condition sine qua non du travail de l'équipe de placement familial, est de définir et de standardiser les critères de base de la sélection des adoptants. Ces critères ont varié dans le temps, en fonction de la législation en vigueur, des professionnels concernés, des circonstances,... Ainsi, par exemple, les lois de l'"offre et la demande" s'appliquant aussi au sujet qui nous intéresse, lorsque le nombre d'enfants en institution venait à diminuer (sous l'influence de l'adoption internationale, par exemple), les critères de sélection devenaient ipso facto plus nombreux et restrictifs 86.

d) La décision collective quant à l'acceptation des candidats adoptants est réalisée au cours de discussions de cas (avec une fréquence moyenne d'une réunion par semaine) en équipe (assistantes sociales, psychologue, neuro-pédiatre et aide administrative), ce afin de diminuer au maximum l'arbitraire inhérent à ce travail.

Parallèlement, l'équipe est en contact constant avec les professionnels de la FEBEM, afin d'élaborer avec eux un projet spécifique pour chaque enfant dont la situation d'abandon a été préalablement décrétée. Diverses possibilités se présentent à

85L'espace physique prévu pour l'enfant nous paraît être un indicateur de l'espace psychique réservé pour lui par les futurs parents. 86 J. Rubellin-Devichi s'interroge à juste tire sur la pertinence des critères retenus pour la sélection des candidats adoptants. "Comme il y a pénurie d'enfants, pléthore de parents, quels critères socioprofessionnels pourraient être retenus sans une large part d'arbitraire ?" J. Rubellin-Devichi, Une filiation élective, in B. Trillat, op.cit., p.104.

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l'équipe en fonction des caractéristiques de ces enfants. Section 3 : Les enfants adoptables

§1. Les enfants "conformes" aux attentes des adoptants brésiliens

La majorité des candidats brésiliens qui se dirigent vers

les services d'adoption, tout comme les candidats des pays occidentaux riches, désirent des enfants nouveaux-nés (âgés de 12 mois comme extrême limite), préférentiellement de sexe féminin, sans problème de santé et qui, idéalement, leur ressemblent. Dans la société brésilienne, ce désir est tout-à-fait réalisable vu la fréquence des abandons de nouveaux-nés et les circonstances dans lesquelles ces abandons sont réalisés. La sévérité de loi en vigueur87 autorise la mère, lors d'une audience devant le juge, à signer un acte d'abandon par lequel elle renonce à son autorité parentale, quelques heures seulement après l'accouchement et, contrairement à ce qui est prévu par la loi française par exemple, cette décision prend effet immédiatement et est irrévocable88 . L'enfant est donc susceptible d'être confié le jour même à des adoptants89 préalablement sélectionnés par l'équipe de placement familial du tribunal et qui se trouvent en liste d'attente.

87 La loi 8.069/90 88 A ce propos, C. Bonnet, dans son ouvrage sur l'accouchement sous X., arrive à la conclusion que "le délai de rétractation de trois mois, institué depuis la loi sur la légitimation plénière en 1966, semble mal adapté. Ces femmes souhaitent se séparer définitivement de l'enfant, dès l'expulsion, pour ne pas vivre un attachement sensoriel. La longueur de ce délai ne fait qu'augmenter leur souffrance, puisqu'elles savent que leur enfant sera soumis à un vide affectif pendant au moins trois mois" C. Bonnet, Geste d'amour. L'accouchement sous X., Ed. Odile Jacob, Paris, 1990, pp.221-222. 89 Cela signifie concrètement qu'un enfant âgé de 48 heures peut être confié à des parents adoptifs. En effet, les maternités sont perpétuellement surpeuplées et le risque d'infection hospitalière y est tel que les parturientes ne séjournent que 48 heures. Il est très fréquent que ces jeunes mères sortent de la maternité et se dirigent immédiatement vers le tribunal pour y signer l'abandon.

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Toutefois, avant d'être proposé à un couple brésilien, le nourrisson va devoir passer par une évaluation qui prend en considération des éléments autres que la seule adoptabilité juridique, touchant à :

a) son état de santé : poids à la naissance, temps de gestation, apgar, circonstances de l'accouchement, réactions à l'examen du néonatologue, observation pendant les premières heures de vie.

b) ses caractéristiques ethniques : couleur de la peau, type de cheveux... mais aussi couleur des ongles, des organes génitaux et présence ou non d'une tache mongoloïde90 . Car il est fréquent que des nouveaux-nés blancs se révèlent six mois plus tard être en fait des métisses parfois foncés.

c) l'histoire de la famille d'origine de l'enfant et les

raisons invoquées pour son abandon. Ces éléments sont mis en évidence lors d'entretiens entre les assistantes sociales de la maternité et du tribunal pour enfants et la mère.

Dans le contexte actuel, ce travail prend place dans l'urgence et l'insuffisance de moyens d'action par rapport à la quantité de cas qui se présentent quotidiennement, et ce, particulièrement dans les grandes villes. Les services pédiatriques souffrent, tout comme les maternités, d'un perpétuel manque de lits pour nourrissons et se voient donc dans l'obligation de placer les nouveaux-nés à deux par lit, ce qui entraîne bien sûr de graves risques de contamination. Chaque jour passé dans un hôpital de ce type représente donc un risque important pour un nouveau-né sain et abandonné, obligé de rester indûment en contact avec des enfants hospitalisés pour cause de maladie. Une deuxième remarque nous semble ici importante : étant donné que la même équipe s'occupe à la fois de ces situations d'abandon et de la sélection des adoptants, il est inévitable que les professionnels gèrent ces situations d'abandon avec des projets de placement des enfants concernés dans des familles précises91.

90 Tache de couleur violacée, généralement située au niveau des reins. Bien que ce fait ne soit pas scientifiquement démontré, sa présence est utilisée dans notre pratique afin de pronostiquer un métissage possible chez un nourrisson. 91 Cette manière de fonctionner n'est sans doute pas optimale. L'idéal serait vraisemblablement que le moment

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Plusieurs problèmes se posent lorsque la mère hésite à prendre cette décision capitale. Plusieurs formules d'aide sont prévues, telles un soutien financier à la mère, un hébergement de celle-ci avec l'enfant dans un foyer. Mais, dans la pratique, ces moyens sont dérisoires : l'aide financière représente plus une aumône qu'un apport véritable, et l'hébergement n'est généralement autorisé que pour une durée de trois jours. Dès lors, la solution de secours reste dans la grande majorité des cas le placement de l'enfant à la FEBEM. De même, sont envoyés à la FEBEM tous les nouveaux-nés pour lesquels, en raison de problèmes médicaux - diagnostiqués ou pronostiqués - ou souvent, de caractéristiques ethniques - enfants métissés ou noirs, a fortiori s'ils sont jumeaux - le tribunal pour enfants ne trouve pas de candidats adoptants nationaux. Mais, pour un certain nombre de catégories d'enfants pour lesquelles le tribunal de Porto Alegre trouve difficilement des familles brésiliennes.

§2. Les enfants difficiles à placer en adoption

A - Les enfants souffrant de problèmes de santé et de handicap

• malformations congénitales (fente palatine, problèmes orthopédiques, cardiopathies, séquelles de syphilis, hermaphrodisme,...)

• retard psychomoteur important • séquelles de mauvais traitements (brûlures et autres cicatrices) • problèmes psychoaffectifs (balancement, marasme, apathie,

agressivité, hyperkinésie, autisme,...)

de l'abandon et celui de l'adoption soient dissociés, tant au niveau temporel, qu'au niveau du personnel qui les encadre. L'expérience d'une équipe travaillant uniquement les abandons a été réalisée, mais ce travail est peu à peu devenu "insupportable" pour le personnel concerné, vu le nombre et la gravité des situations affrontées quotidiennement. Nous pensons qu'une formation et un encadrement spécifiques sous forme de supervisions devraient être proposés à ces professionnels afin qu'ils puissent au mieux encadrer à leur tour les femmes qu'ils rencontrent dans des situations si difficiles.

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• problèmes physiques divers (malnutrition, infections hospitalières et autres, ...)

Au Brésil, le problème constitué par les enfants handicapés abandonnés est particulièrement dramatique. Rares sont les Etats qui disposent d'institutions spécialisées pour ce type d'enfants, et en conséquence, chaque fois qu'il s'en ouvre une nouvelle, elle affiche complet dans les quelques jours qui suivent. Des enfants présentant des pathologies très diverses s'y trouvent mélangés sans aucun critère spécifique, ce qui aboutit à aggraver leur handicap. Des cas de surdité, cécité, épilepsie, séquelles de poliomyélite,... qui pourraient être traités, et même résolus, se transforment en véritables problèmes de santé publique. Ce n'est qu'à travers l'adoption internationale que certains de ces enfants "auront une chance" de connaître enfin une famille, la majorité d'entre eux ayant été abandonnés au cours de leur première année, en raison des difficultés que leur prise en charge causait à leurs parents. "(...) La réussite d'une telle entreprise exige certaines précautions dans l'intérêt de tous. Les futurs parents ne doivent pas s'abuser sur leurs capacités physiques ou mentales. Il faut qu'ils connaissent bien les tâches et les efforts qu'ils devront maintenir. Il est souhaitable qu'ils aient pu y réfléchir et qu'ils soient accompagnés dans cette démarche."92

B - Les enfants plus âgés.

La plupart des candidats adoptants qui n'ont pas d'enfant désirent adopter un tout-petit afin de pouvoir suivre pas à pas toutes les étapes de son développement. Ce souhait qui semble si évident aujourd'hui, est loin d'être "naturel". En effet, il y a quelques dizaines d'années, les adoptants souhaitaient accueillir des enfants un peu plus âgés, qui devaient, préalablement à leur adoption, s'en montrer "dignes" en quelque sorte. "A cette époque, les notions de transmission du nom et du patrimoine pouvaient encore prévaloir sur les sentiments affectueux. (...) L'adoption d'un nourrisson apparaissait donc comme une entreprise à risques éventuellement graves, imprévisibles et inévaluables"93 . Les parents disent à ce propos que "l'enfant de plus d'un an a déjà toute une histoire de vie à 92 M. Soulé, Les particularités des enfants proposés à l'adoption, article non publié. 93 M. Soulé et J. Noel, "L'adoption d'un nourrisson", in Précis de psychopathologie du nourrisson, INSERM, P.U.F., Paris, 1989

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laquelle ils n'ont pas participé". D'autres pensent que "un enfant plus âgé aura des difficultés à s'adapter à une nouvelle famille". Nombre d'enfants plus âgés ont changé à plusieurs reprises de familles d'accueil, ce qui perturbe leur équilibre affectif tout comme le va-et-vient entre famille d'origine et institution. Il semble effectivement que l'on fasse valoir toute une série d'arguments face à ce désir d'adoption de tout-petits. On a souligné94 à ce propos que l'attachement, tant de la mère que de l'enfant, est d'autant plus profitable qu'il a lieu plus précocement ; "on évite ainsi la période plus ou moins pénible d'adaptation" avec l'enfant âgé de quelques années95. "(...) la "santé mentale" de l'enfant est beaucoup mieux assurée s'il est adopté peu après sa naissance."96 Ces auteurs concluent que l'âge "idéal" pour l'adoption se situe entre 3 et 6 mois.

C - Les enfants de type ethnique différent

Le problème du type ethnique est un thème délicat à aborder de par sa grande subjectivité et parce qu'il est étroitement lié à l'histoire de chacun à l'intérieur de sa propre culture. Au Brésil, le mélange des races est un fait établi ; il existe ainsi des types humains très variés. Ainsi, par exemple, on peut rencontrer des personnes à la peau foncée ayant des yeux clairs et des cheveux crépus. D'autres sont de couleur claire, mais avec des traits de type africain, et des cheveux clairs, etc... Les circonstances dans lesquelles des contingents d'africains ont été amenés au Brésil, au XVIIème siècle, pour en faire des esclaves ont déjà été exposées. Depuis le XVIème siècle, les européens (portugais, espagnols, hollandais) étaient présents au Brésil; mais le gros de l'immigration européenne a eu lieu depuis la fin du XIXème siècle jusqu'après la seconde guerre mondiale. Il s'agit d'allemands, d'italiens, d'européens de l'Est, d'anglais, etc., particulièrement nombreux dans le sud du Brésil. Le nombre d'enfants adoptables noirs est proportionnellement plus important que celui des enfants blancs, alors que le nombre des candidats adoptants est inversement proportionnel. Un couple brésilien adoptera difficilement un enfant d'une race différente de la sienne. De façon générale, l'opinion publique confond

94 C. Launay, M. Soulé et S. Veil, op. cit., pp.99-100. 95 C. Launay, M. Soulé et S. Veil, op.cit., p.99 96 C. Launay, M. Soulé et S. Veil, op.cit., p.100

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race et couleur. Dans la pratique, ceci amène une série de confusions et de malentendus. On a souligné à ce sujet que "nombreux sont les stéréotypes ou préjugés (jugements a priori non-fondés sur une expérience) associés aux races. Inconsciemment, nous avons tous certaines attentes - positives ou négatives - à l'égard des Noirs, des Indiens, des Asiatiques,... Par exemple : les Asiatiques sont intelligents, les Indiens sont lents, etc...Dans l'adoption d'enfants d'origine ethnique différente, ceci a des retentissements particuliers dans la mesure où intervient le processus dit "d'auto-réalisation de la prédiction"97 . Il existe en effet chez chacun une tendance, généralement inconsciente, à se conformer aux attentes - en grande partie inconscientes, elles aussi - de l'entourage à son égard98. Ainsi, lorsqu'un adopté d'origine indienne vient à présenter des problèmes d'apprentissage scolaire, il sera presque impossible de savoir dans quelle mesure ce fait résulte d'un problème intellectuel précis et/ou de l'attente que pouvaient avoir tant ses parents que ses professeurs. Ce genre de mécanisme joue non seulement avec la race, mais avec toute autre caractéristique liée à l'enfant, et en définitive, avec le fait de sa qualité même d'adopté. Dans la pratique, le problème lié à la race dans l'adoption est plus difficilement contournable que celui lié à l'âge. Ainsi, il sera sans aucun doute plus difficile de trouver une famille pour un enfant noir de 5 ans, que pour un enfant blanc de 9 ans. En d'autres termes, plus un enfant grandit plus la couleur de sa peau fonce, plus ses chances d'être adopté diminuent. Sans pouvoir clore la question du type ethnique de l'enfant adopté, citons un phénomène qui nous a marqué au cours de notre expérience au tribunal pour enfants. Alors que les candidats adoptants brésiliens n'ont aucun scrupule à manifester très clairement leurs souhaits et exigences quant au type ethnique de l'enfant qu'ils demandent en adoption, cela n'est pas du tout systématique chez les candidats étrangers. Mis à part les postulants à l'adoption de nationalité italienne, parmi lesquels une majorité exprime clairement un désir d'accueillir des enfants blancs, les autres candidats européens témoignent généralement d'une gêne à aborder ce thème. "Cette gêne trouve une manifestation dans les positions idéologiques et humanitaires qui accompagnent le choix -

97 A.M. Crine, Notes non publiées d'une conférence sur l'adoption interraciale, Liège, 1986. 98 J. Costa-Lascoux, "Du fantasme à la réalité", in Abandon et Adoption, Autrement, Paris, 1988, p. 172-177.

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ou l'acceptation - des enfants d'une autre race"99 . Et c'est ici que se rejoignent les craintes des futurs parents concernant l'origine ethnique de l'enfant et son hérédité. "Jusqu'à il y a une vingtaine d'années environ, régnait la crainte d'une mauvaise hérédité : alors qu'actuellement, il est unanimement proclamé que l'éducation fait tout. Cet aphorisme est -paradoxalement- assorti du suivant : nous-mêmes, pouvons transmettre une hérédité néfaste que nous ignorons", et les auteurs de conclure que "le déni actuel de la crainte d'une mauvaise hérédité coexiste cependant avec une inquiétude latente liée au fait d'introduire dans la lignée des ancêtres et des descendants un élément hétérogène qui va, plus ou moins, adultérer la famille, pour ne pas dire la race."

D - Les fratries

Fréquents sont les cas de fratries placées dans les

institutions brésiliennes. Ce qui est en revanche rare, c'est que des candidats adoptants locaux se présentent pour les adopter. L'équipe du tribunal pour enfants de Porto Alegre a pour principe de ne pas séparer frères et soeurs, considérant que ce serait là une perte supplémentaire inutile pour l'enfant. Toutefois, l'expérience a montré que même les familles étrangères acceptent difficilement plus de trois enfants en même temps. Pour ce qui est des fratries de quatre enfants, l'équipe les a placés par groupes de deux dans le même pays, et, quand c'était possible, dans des régions proches géographiquement. Les familles adoptives sont informées de la situation afin de pouvoir y réfléchir avant de prendre leur décision d'adopter. Il faut remarquer que l'aîné(e) d'une fratrie abandonnée possède des caractéristiques tout-à-fait particulières : c'est généralement lui/elle qui, depuis son plus jeune âge, s'occupe de ses cadets et de la maison, jouant ainsi un rôle de parent. Au moment de l'adoption, cet enfant est complètement perdu, parce qu'il ne sait pas ce que signifie être pris totalement en charge par quelqu'un. De leur côté, les nouveaux parents ont de la peine à comprendre ce type de situation si peu familière pour eux.100

99 M. Soulé et J. Noel, "L'adoption", in S. Lebovici, R. Diatkine et M. Soulé, Traité de Psychiatrie de l'enfant, PUF, Paris, 1985 100 cf. A.M. Crine et S. Nabinger, "Le roman familial des fratries dans l'adoption internationale", in Moi mon frère, moi ma soeur, Dialogue n° 114, Recherches cliniques et sociologiques sur le couple et la famille, Paris, 4ème trim. 1991, p.36.

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Sont courants aussi les abandons de jumeaux ; une grande partie d'entre eux sera confiée à des familles étrangères, faute de candidats locaux disponibles. Malgré tout cela, dans certains cas, frères et soeurs seront inévitablement séparés et la famille dispersée. Un exemple, tiré de notre expérience : d'une fratrie de cinq enfants, un a été adopté par un couple français, une soeur par un couple belge, deux autres frères sont restés dans l'institution au Brésil et l'aîné, lui, a simplement disparu. Des situations comme celle-ci sont fréquentes dans notre milieu ! Il importe de relever que les organismes responsables de la sélection des candidats adoptants doivent prendre des précautions spéciales dans les cas d'adoption de fratries. Si celles-ci sont amenées à devoir s'intégrer à des familles qui en comprennent déjà (enfants biologiques ou adoptés antérieurement), il existe le risque de voir se constituer deux blocs antagonistes, mettant en danger l'équilibre familial101 et l’équilibre psycho-affectif de tous les enfants.

101 A.M. Crine et S. Nabinger, op. cit., pp. 39-41.

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Titre II : l'adoption par des étrangers

Chapitre I : Les caractéristiques de l'adoption par des étrangers

La question première est celle de la dénomination même

de ce phénomène: adoption internationale, transnationale, interraciale, "intercountry", adoption par des étrangers, adoption d'enfants étrangers, ...102 aucun standard n'existe dans la nomenclature. En fait, la principale difficulté en la matière semble être que ce phénomène de passage d'enfants d'un pays à un autre par le biais de l'institution adoptive, s'il concerne de nombreux pays, fonctionne en réalité à sens unique. Car le passage se fait toujours de pays "pauvres" vers des pays "riches" ou, en d'autres termes, il suit un axe Sud-Nord, et plus récemment Est-Ouest 103. Comment traduire ce mouvement dans le langage, d'une façon qui soit satisfaisante pour tous les partenaires en présence ?

102 Ce problème linguistique a été un des premiers rencontrés par la Conférence de La Haye de droit international privé dans l'élaboration de la "Convention concernant la coopération internationale et la protection des enfants en matière d'adoption d'enfants d'un Etat à l'autre" 103 Les pays du Tiers-Monde dont provenaient traditionnellement la grande majorité des enfants adoptés en Europe et en Amérique du Nord ont, au fil du temps, freiné la sortie des enfants en raison de diverses contingences socio-politiques. Lorsque le rideau de fer est tombé, les pays de l'Est ont rapidement pris la relève en quelque sorte. "La Roumanie est devenue en une année un point focal international pour l'adoption. Près de 2000 adoptions internationales auraient été prononcées durant les trois premiers mois de 1991. Or on estime que, dans le monde entier, le chiffre annuel d'adoptions internationales oscille entre 18000 et 22000. On peut en déduire que, à ce rythme, l'adoption internationale d'enfants roumains représenterait sur une année plus d'un tiers des adoptions mondiales." Roumanie. L'adoption d'enfants roumains par des étrangers, Rapport d'un groupe d'experts sur la mise en oeuvre de la Convention relative aux droits de l'enfant dans le domaine de l'adoption internationale, élaboré sous l'égide de Défense des Enfants International et le Service Social International, Genève, avril 1991, p.15.

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Section 1 : Le développement de l'adoption internationale

Les mouvements massifs d'enfants d'un pays à un autre sont apparus récemment dans l'histoire.

§1. Considérations générales

Les premières adoptions internationales semblent avoir

eu lieu en Europe au XVIIème siècle104. Aux alentours de 1627, 1500 enfants, orphelins et abandonnés, ont été emmenés d'Angleterre vers les colonies du Sud des Etats-Unis et ont été intégrés dans des familles de colons au titre d'apprentis. C'est au XXème siècle que la pratique de l'adoption internationale s'est développée, suite aux guerres, notamment celle du Viêt-nam. Faut-il s'étonner que ce soit aux Etats Unis que l'on ait adopté le plus d'enfants vietnamiens à l'époque ? Quelques années plus tard, des centaines d'enfants ont quitté le Biafra et l'Inde en raison de la famine et de la surpopulation. "Deux raisons, à notre avis, sont à l'origine de ce développement très rapide : les nouvelles générations des pays industrialisés, qui n'ont connu ni le colonialisme ni cette xénophobie orchestrée de la Seconde guerre mondiale, sont ouvertes à l'idée de l'étranger grâce aux voyages; et toutes les techniques de communication se sont développées avec une grande rapidité : avion, téléphone, télex, télécopie, ... Dans les pays riches, le phénomène de ciseaux entre le nombre de postulants à l'adoption et le nombre d'enfants adoptables n'ira que s'accentuant et cela pour des raisons connues : légalisation de la contraception et de l'interruption volontaire de grossesse, acceptation de la monoparentalité maternelle, aides financières et suivi des familles confrontées à des difficultés économiques et psychologiques. Devant la pénurie d'enfants à adopter, se tourner vers des pays à forte démographie mais faible développement - car la contraception y est inconnue et l'avortement condamné par l'Eglise ou illégal - est apparu comme la réponse évidente à ce double désir : désir d'enfants et désir humanitaire"105.

104 F. Pilotti, Las adopciones internacionales en America Latina, Instituto Interamericano del Nino, O.E.A., Montevideo, 1987, p.10 105 B. Trillat et S. Nabinger, "Adoption internationale et trafic d'enfants : mythes et réalités",in Revue

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La grande impulsion de la "politique" de l'adoption internationale en Europe vient d'un seul homme, Edmond Kaiser, fondateur de Terre des Hommes. A la suite d'un décès familial (enfant mort dans des circonstances dramatiques), il décida de consacrer sa vie à "nourrir l'enfant qui a faim, soigner celui qui est malade, donner une famille à celui qui n'en a pas." (...). En cherchant des familles pour placer les enfants, Edmond Kaiser découvre ceux qu'il appelle : "les couples orphelins d'enfants"106. Le modèle de Terre des Hommes, fondé en Suisse en 1960, s'est exporté dans de nombreux pays européens où, suite à des dissidences et des scissions, il a donné naissance à de nouvelles associations, le plus souvent animées par des couples d'adoptants. Pendant de nombreuses années, il semble que pour tout un ensemble de raisons, l'adoption internationale se soit essentiellement réalisée en provenance de l'Asie (Inde, Corée, Philippines, Thaïlande) d'où les enfants arrivent vers l'Europe et les USA par milliers chaque année. Progressivement, ces pays ont pris conscience de la nécessité de gérer et contrôler ce processus qui avait pris une ampleur énorme. L'autogestion de la problématique liée à l'enfance abandonnée s'est orientée dans le sens d'une stimulation et d'une priorité aux adoptions nationales (internes)107.

Le tableau n°5 met en évidence le résultat de cette politique, à travers l'exemple de l'évolution du nombre de visas délivrés en France à des enfants provenant de deux pays de l'Asie et de deux pays de l'Amerique Latine. PAYS: 1979 1980 1981 1982 1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993Corée 639 531 478 815 889 822 944 736 242 398 220 167 93 89 89Sri-Lanka 1 7 20 72 126 193 297 153 1 88 198 154 16 86Brésil 10 23 50 129 225 289 312 539 488 683 54 449 476Colombie 118 151 171 175 166 231 173 137 107 280 339 332 288 386 334

Tableau n°5

internationale de police criminelle (Interpol), Lyon, janvier/février 1991, p.18 106 D. Spring-Duvoisin, L'adoption internationale. Que sont-ils devenus ?, Ed. Advimark, Lausanne, 1986, p.18. 107 Tel est le sens de l'article 21 de la Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant.

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C'est à peu près à cette époque en revanche que les

adoptions internationales planifiées par le biais d'organismes intermédiaires ont pris un essor marqué en Amérique Latine et, plus particulièrement, au Chili, en Colombie et au Brésil 108. Tout semble donc fonctionner comme si, sous le poids constant de la demande, certaines portes s'ouvraient pour compenser celles qui se ferment. En prenant encore le Brésil comme exemple, on constate (tableau 6) l'augmentation impressionnante du nombre d'enfants adoptés dans différents pays au cours de la dernière décennie.

Tableau 6 . Evolution des adoptions d'enfants brésiliens dans

différents pays109 Année 1980 1981 1982 1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989 TotalSuisse 26 18 21 57 61 60 68 92 83 67 553U.S.A. 62 72 55 117 242 193 148 164 180 1233France 10 23 50 129 225 289 312 539 488 2065Belgique 49 26 25 16 21 44 181Pays-Bas 25 78 56 63 68 70 360Suède 18 25 13 21 23 33 133Canada 8 8Italie 507 626 786 950 2869Allemagne 50 75 125Cumul Pays 26 90 116 162 399 664 1151 1278 1734 1907 7527

Ce tableau ne présente que des chiffres officiels. Dans

une majorité des cas, ils sont inférieurs aux nombres réels d'adoptions d'enfants brésiliens réalisées par les pays concernés.

108 V.M. Galaïnena, L'adoption, voyage au bout d'un désir, La découverte, 1988, chapitres V et VI. 109 Informations obtenues par S. Kane (non publié), auprès des institutions suivantes : Suisse - Office Fédéral des Etrangers; U.S.A. - Department of Justice, Immigration and Naturalization Service, Statistics Division; France - Ministère des Affaires Etrangers; Belgique - Ministère de la Justice, Administration de la Sureté Publique, Office des Etrangers; Pays-bas - Ministerie Van Justitie ; Suède - NIA Sweden, Satens namnd for Internationella Adoptionsfragor; Canada (Quebec) - Ministère de la Santé et des Services Sociaux, Secretariat à l'adoption internationale; Italie - Ministerio di Grazzia e Giustizia; Allemagne - a) Meldurgen gam. 11 Abs. 2 Ad VermiG, Herkunftsstaaten der Kinder, b) Terre des Hommes, Germany, "statistik".

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L'exemple de la Belgique est particulièrement éloquent à cet égard. Dans ce pays, il est pratiquement impossible de recenser les adoptions internationales. En effet, le nombre de visas émis pour l'accueil d'enfants adoptés n'est plus guère fiable depuis 1985, année où est entré en vigueur un nouveau Code de la nationalité, accordant d'office la nationalité belge à tout enfant adopté légalement hors du territoire, ce qui a rendu la demande d'un visa superflue pour les enfants brésiliens. De plus, certaines sentences d'adoption rendues au Brésil peuvent être directement transcrites dans le registre d'Etat civil de la localité du domicile des adoptants, sans que le passage par un juge belge soit nécessaire. Tout ceci sans parler des cas où l'enfant adopté a été enregistré comme enfant biologique des adoptants sur base de l'acte de naissance établi à leurs noms par les autorités brésiliennes. Ce pays n'a instauré aucune procédure d'agrément des personnes préalablement à l'adoption. Dans ces conditions, il n'existe pas de contrôle réel, ni administratif, ni judiciaire, du volume des adoptions internationales réalisées par les ressortissants belges. Les chiffres cités, fournis par le service ministériel chargé de l'octroi des visas d'entrée, sont donc largement sous-estimés. On rencontre une situation similaire au Luxembourg où les données sont également difficiles à rassembler. Malgré ces réserves, ces statistiques mettent en évidence le fait que le nombre d'enfants brésiliens adoptés double pratiquement d'une année à l'autre pour atteindre un total de 7527 adoptions réalisées entre 1980 et 1989. Les adoptions internationales réalisées par l'Italie entre 1980 et 1985 furent comptabilisées en bloc par le ministère de la justice, sans précision du pays d'origine des enfants. Ce n'est qu'à partir de 1986 qu'un programme statistique plus fin a été mis en place, permettant de faire ces distinctions. On a dès lors pu mettre en évidence les pourcentages suivants qui représentent la proportion d'enfants adoptés du Brésil par des familles italiennes par rapport au total des adoptions internationales réalisées annuellement par ce pays (1ère colonne); les pourcentages calculés de façon similaire pour la France figurent dans la 2ème colonne :

Italie France 1986 32.6 % 13.0 % 1987 39.0 % 18.0 % 1988 37.8 % 22.1 % 1989 40.7 % 20.2 % 1990 34.7 % 24.5 %

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En 1990, 840 enfants ont été adoptés en Italie et 683 en

France.

Ces dernières années, suite à l'ouverture des pays de l'Est, le flux des adoptions internationales tend à suivre l'axe Est-Ouest plutôt que Sud-Nord. Les pays baltes, quelques semaines à peine après leur prise d'autonomie, signaient déjà des accords d'adoption internationale avec des pays scandinaves. "A la base même du problème juridique de l'adoption internationale et par-delà tout diagnostic spécifiquement sociologique, on bute sur la diversité législative des Etats, tant sur la forme que sur le fond de l'institution"110. La prise de conscience de ce problème au niveau international a commencé il y a presque trente ans déjà. Différentes réunions ont été organisées dans le but de faire se rencontrer les partenaires du processus : représentants des pays d'origine des enfants d'une part, et délégués des pays d'accueil d'autre part.

§2. L'impact des instruments internationaux

Les principales réunions qui font date dans l'histoire de

la construction de solutions internationales au problème de l'adoption internationale sont : 1. La convention sur la compétence de la loi applicable et la

reconnaissance des décisions en matière d'adoption - La Haye, 15 novembre 1965.

Cette convention n'a été ratifiée que par trois Etats (Suisse, Royaume-Uni, Autriche). Son champ d'application est limité. Elle constitue le premier pas d'une prise de conscience de la nécessité d'organiser les choses à l'échelle internationale. 2. La convention européenne sur l'adoption de mineurs -

Strasbourg, 24 avril 1967.

110 D. Badan, Comentarios a la convencion interamericana sobre conflictos de leyes en materia de adopcion de menores, Instituto Interamericano del Nino, O.E.A., Montevideo, 1986, p.14.

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Ratifiée par 12 Etats, cette convention a pour objet l'harmonisation des législations en vigueur dans les Etats membres du Conseil de l'Europe, par la recommandation de l'introduction de l'adoption plénière dans les diverses lois nationales, sur base du modèle français. 3. La convention interaméricaine sur les conflits de lois concernant

l'adoption des mineurs - La Paz, 24 mai 1984.

A cette conférence ont assisté les USA et les Etats d'Amérique Latine; elle constitue une déclaration des revendications des pays d'origine des enfants adoptés. 4. La déclaration de l'Assemblée générale des Nations Unies sur

les principes sociaux et juridiques applicables à la protection et au bien-être des enfants envisagés surtout sous l'angle des pratiques en matière d'adoption et de placement familial sur le plan national et international - New York, 3 décembre 1986.

Cette déclaration constitue une série de recommandations pratiques à l'intention des professionnels et des responsables politiques impliqués dans les différentes formes de placement des enfants dans des familles de substitution. 5. La convention de l'Organisation des Nations Unies relative aux

droits de l'enfant - New York, 20 novembre 1989.

Dans son article 21, cette convention affirme le principe fondamental de la subsidiarité de l'adoption nationale et internationale, par rapport aux autres solutions de protection sociale de l'enfance. 6. La convention concernant la coopération internationale et la

protection des enfants en matière d'adoption d'enfants d'un Etat à l'autre, Conférence de La Haye de Droit International Privé, 29 mai 1993.

Les travaux de cette conférence ont été fondamentaux dans la mesure où ils se veulent adaptés au maximum à la caractéristique essentielle du phénomène que constitue l'adoption internationale, à savoir sa mondialisation. Plus de soixante Etats y ont été représentés.

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La nouvelle Convention de la Haye, préparée en trois ans sous la direction de M. J.H.A. Van Loon, complète ou remplace celle de 1965, répond à la nécessité pratique d'un instrument nouveau multilatéral et vraiment mondial pour la coopération entre pays d'origine et pays d'accueil en matière d'adoption transnationale et la protection effective des enfants, pas seulement un instrument dédié à l'unification des règles de droit international privé 111. Le nouveau texte s'applique lorsqu'un enfant résidant habituellement dans un Etat contractant a été , est ou doit être déplacé vers un autre Etat, soit après son adoption dans l'Etat d'origine par des époux ou une personne résidant habituellement dans l'état d'accueil, soit en vue d'une telle adoption dans l'Etat d'accueil ou celui d'origine. La convention ne vise que les adoptions établissant un lien de filiation (article 2). La convention signée en mai 1993 a pour objet : • d'établir des garanties pour que les adoptions internationales

aient lieu dans l'interêt supérieur de l'enfant et dans le respect des droits fondamentaux qui lui sont reconnus en droit international

• d'instaurer un système de coopération entre les états contractants pour assurer le respect de ces garanties et prévenir ainsi l'enlèvement, la vente ou la traite d'enfants

• d'assurer la reconnaissance dans les états contractants des adoptions réalisées selon la convention (article premier). Parmi les pays représentés à la conférence diplomatique qui a donné lieu au texte définitif, figurait le Brésil avec une des plus grandes délégations112. Ce pays a signé la Conférence le 29 mai 1993 avec le Mexique, la Roumanie et le Costa-Rica. Jusqu'à 111 M.G. Parra-Araguren, Rapport sur l'avant-projet de convention adopté par la commission spéciale, doc. prélim. N.7, conférence de la Haye de droit international privé, bureau permanent de la Conférence, Septembre 1992, pg. 39 112 La délégation brésilienne était représentée par M. l'Ambassadeur A. Arinos de Mello-Franco, accompagné des représentants du ministère des relations étrangères, D. Flusser et H. Povoas, d'un représentant du ministère de la Justice, R. de Mello Ramos, d'un représentant de la Fondation d'Etat du Bien-Etre des mineurs (FCBIA), H. Lewin, du représentant de la Police Fédérale, J. Adauto Duarte et de l'assessuer juridique ad hoc, représentant le ministère public, J.R. Figueiredo Santoro.

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maintenant, aucun de ces pays n'a ratifié la Convention. Cependant, l'importance de cette convention se situe dans la portée d'un débat international. M. Van Loon a eu le mérite de réussir à faire asseoir à la même table les représentants des pays d'origine et des pays d'accueil, unis dans l'intérêt supérieur des droits de l'enfant, considérant l'enfant comme un sujet de droit et non pas seulement comme un "objet". Cette convention représente certainement le début d'un long chemin pour l'établissement de vraies coopérations entre les autorités centrales de chaque pays et l'établissement de la supériorité des intérêts de l'enfant sur les intérêts immédiats des parents adoptifs.

Pour la partie brésilienne, la centralisation proposée par

la convention aux autorités requiert un effort pour adapter les exigences de la convention aux réalités locales et fédérales d'un pays de contrastes et de dimensions continentales 113.

Il est temps d’examiner maintenant ce qui conduit les candidats étrangers à adopter.

Section 2 : Les motivations des adoptants étrangers

Les motifs qui conduisent des étrangers à l’adoption sont des plus variés.

§1. Les motivations habituelles

La première raison d'être de l'adoption internationale est

conjoncturelle, elle résulte de la pénurie dans les pays riches (Europe occidentale, Amérique du Nord, Australie) d'enfants adoptables répondant au désir de la majorité des candidats à savoir : de très jeunes enfants ! "Il y a en France peu d'enfants adoptables. Ils sont grands, handicapés, et eux aussi bien souvent "étrangers""114. 113 selon C.L. Marques, Consideraçoes sobre a nova Convençao de Haia relativa a Cooperaçao International e Proteçao de Crianças em matéria de Adopçao Transnacional, Rapport pour le ministère de la Justice brésilien, Brasilia, déc. 92, p.13 114 J. Noel, "Aspects psychologiques de l'adoption des enfants étrangers",in Revue de pédiatrie, t.XXI, sept 1985, pp.299-305.

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Ce motif est avancé par bon nombre de candidats adoptants. La pénurie de nouveaux-nés adoptables a plusieurs conséquences : la longueur des listes d'attente, les délais imposés (5 ans, 8 ans parfois) en cas de demande d'adoption d'un nouveau-né dans leur propre pays qui poussent de nombreux couples à se diriger vers l'étranger, là où "ça va plus vite". Il faut toutefois noter que ce type de motif n'est pas présenté par tous les candidats, certains désirant accueillir expressément un enfant étranger. De toutes façons, et dans les deux cas, un examen plus approfondi des demandes met en évidence une série d'autres motifs plus ou moins conscients qui poussent les couples à adopter un enfant hors de leur pays. En première place figure bien sûr le souci humanitaire qui amène certaines personnes à ouvrir leur foyer à un enfant démuni. "Le motif invoqué est généralement charitable et de bon sens : les enfants du Tiers-Monde, démunis de tout et en grand danger de famine ou de mort dans leur pays, se trouveraient mieux dans des familles occidentales aisées qui pourront leur fournir le cadre et l'affection d'une famille"115. "Certains couples qui s'adressent directement au Tiers-Monde (et certains ont parfois volontairement renoncé à procréer eux-mêmes) avancent la nécessité morale de faire tomber les barrières raciales, d'arracher les enfants à un destin sordide : brigandage, prostitution, etc."116, en un mot de les sauver. Le tribunal pour enfants de Porto Alegre a reçu quantité de lettres provenant de couples sans enfant précisant qu'ils n'étaient pas stériles et qu'ils préféraient adopter un enfant plutôt que de le faire, "parce qu'il y a tant d'enfants malheureux dans le monde". Dans un pays où les difficultés de la vie quotidienne sont si grandes, même dans la classe moyenne qui est celle du personnel de l'équipe de placement familial, ce type de motifs surprend et il est difficile à comprendre. Mais la question reste entière de savoir pourquoi l'enfant à sauver doit être celui "du bout du monde" ? Encore une fois, la réponse est complexe, plusieurs éléments y concourent. 115 M. Soulé et J. Noel, "L'adoption", in S. Lebovici, R. Diatkine et M. Soulé, Traité de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, vol. III, P.U.F., Paris, 1985, p.321. 116 M. Soulé et J. Noel, op.cit., p.303.

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Ce qui est le plus proche, le plus connu, fait peur. En d'autres termes, et sans que cela soit nécessairement conscient, de nombreux couples préfèrent aller chercher au loin des enfants du type de ceux qu'ils pourraient parfois trouver dans leur pays (comme c'est le cas des enfants âgés par exemple). Ce phénomène se rencontre tant parmi les adoptants brésiliens que parmi les étrangers. Ainsi les candidats habitant des petites villes de l'intérieur viennent adopter à Porto Alegre, ceux habitant le Nordeste adoptent dans le Sud, etc... Certains avouent leur peur de voir un jour leur enfant retrouver sa mère biologique, menace qui leur semble inversement proportionnelle à la distance géographique séparant leur lieu de résidence de celui où l'enfant est né. Ce motif est aussi présenté par de nombreux adoptants européens, mais chez ces derniers, il se double fréquemment d'une idéalisation excessive de l'enfant "venu d'ailleurs". La représentation de l'enfant abandonné dans leur pays que se font communément ces personnes est celle d'un enfant de mère prostituée, droguée ou débile, de père alcoolique, l'enfant étant de surcroît fruit d'un viol ou d'un inceste. L'enfant qu'on va chercher au loin, en revanche, est souvent imaginé comme donné en adoption par une mère bonne, mais trop pauvre pour pouvoir l'éduquer, sans que des caractéristiques négatives, voire de véritables tares, soient associées à cette pauvreté. Le Tiers-Monde effraie moins que le Quart-Monde, plus familier et donc plus menaçant !117 Une autre caractéristique favorisant le choix de tel ou tel enfant à l'étranger est la culture, la religion ou le régime politique de son pays d'origine, pays que, pour des raisons d'ordre personnel et essentiellement idéologique, certains candidats ont particulièrement investi. Il en est ainsi de nombreux petits Chiliens adoptés en Europe par des couples d'intellectuels de gauche ou encore les enfants indiens souvent accueillis par des personnes attirées par la philosophie orientale, adeptes de yoga, etc...

117 "La proximité, en France, des enfants que l'on doit visiter et connaître avant de les prendre, donne un relief beaucoup plus impotant à leur passé, à leurs géniteurs (mauvais parents), à leurs expériences et aux liens qu'ils ont tissés avec leur entourage (...). Recevoir de la cigogne (l'emblème de la Corean Airlines est une cigogne) un enfant qu'on sauve de la mort permet le refoulement de beaucoup d'angoisses et de craintes (...)", J. NOEL, "Aspects psychologiques de l'adoption des enfants étrangers",in Revue de Péd., t.XXI, sept. 1985, p.303.

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Ces motifs jouent parfois de façon fort confuse et, dans les cas extrêmes, c'est le caractère physiquement différent de l'enfant, son "type" racial, qui attire - consciemment ou non - les candidats. Car si la différence raciale constitue un obstacle pour certains, elle représente pour d'autres une source d'attraits. Il s'agit en quelque sorte de "la fascinante étrangeté de l'autre". Pour les uns, elle cristallise, à leurs yeux et/ou à ceux du monde extérieur, le fait de l'adoption, le fait que cet enfant, pour être à eux, n'est cependant pas né d'eux, et constitue un témoignage de leur ouverture au monde, de leur générosité quelquefois. "Certains adoptants tirent de la dissemblance la possibilité d'affirmer leur qualité d'adoptants, et l'enfant devient la preuve, non plus de leur stérilité mais de leur générosité et de leur valeur"118. Le caractère différent de l'enfant rejaillit en quelque sorte sur les adoptants, les distinguant ainsi du reste de leurs semblables. Chez certains, le degré de visibilité de l'adoption induit par la différence raciale est parfois utilisé comme un moyen de faire l'économie d'une révélation qu'ils redoutent. "Le fait de prendre un enfant dissemblable est parfois plus ou moins sous-tendu par l'espoir de n'avoir pas de révélation à faire. Les parents prêtent aux enfants le pouvoir de faire eux-mêmes les déductions qui leur permettront de se savoir adoptés"119.

§2. Le cas particulier des familles "hypertrophiques"

Enfin, pour achever cette réflexion, deux cas particuliers

et extrêmes méritent d'être étudiés de façon plus approfondie doivent être mentionnées. Il s'agit , d'une part, des familles hypernombreuses où le nombre d'enfants va de 7 à 24, que l'on peut rencontrer en France, Belgique, Allemagne et Luxembourg, et, d'autre part, celui des familles généralement très nombreuses elles aussi, d'enfants handicapés dont plusieurs sont adoptés à l'étranger. Un trait particulièrement frappant a été relevé dans plusieurs de ces familles : certains de ces parents ont l'habitude de présenter leurs enfants non par leur prénom d'abord, mais par leur nationalité d'origine. "Voici notre Colombien, Benoît; ici, c'est la Coréenne, Amandine,..." ou encore des remarques - humoristiques, certes - de certaines mères à l'adresse de leurs enfants :"La Colombie et le 118 J. Noel, op.cit., p.303. 119 J. Noel, op.cit., p.303.

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Brésil, arrêtez de vous battre !", ou "Les Blancs et les Noirs, ça suffit, maintenant !". Cette focalisation sur l'origine ethnique ou culturelle des enfants, amusante dans certains contextes, amène cependant certains parents à une véritable généralisation sans appel, autour de laquelle se construit le système relationnel familial. "Les Haïtiens, on n'arrive jamais à savoir ce qu'ils pensent vraiment; avec les Guatémaltèques, par contre, ..." Parlant de familles de ce type, il a été soutenu que "sans nier leur générosité, nous ne pouvons pas mettre leur démarche sur son seul compte. Des facteurs affectifs puissants jouent également : une certaine tendance à l'exhibition, même déniée, n'en est encore qu'un superficiel. Il doit exister souvent des forces affectives archaïques (par exemple besoin d'être comblé par beaucoup d'enfants, en réponse à de très anciennes insatisfactions, besoin de réparer des fautes imaginaires à travers le bonheur donné à ces malheureux, etc.) Une question importante, probablement la seule, est : chacun de ces enfants trouve-t-il encore son compte ? Est-il encore accueilli, écouté, traité comme un sujet ?"120. A ces questions, nous pensons pouvoir, au vu de l'expérience qui est la nôtre, répondre dans certains cas, affirmativement. Nous pensons plus particulièrement à un couple qui a trois enfants biologiques, trois adoptés et un en accueil familial. Ces enfants, différents les uns des autres, ont chacun leur place, leurs problèmes aussi, mais guère plus graves que ceux qu'on peut rencontrer habituellement dans les familles exclusivement biologiques. Les parents sont des personnes très idéalistes et ils démontrent par là une certaine contestation face à l'égoïsme de la société, "très riche, très organisée et peuplée de vieux", dans laquelle ils vivent. Ils mènent à la fois une vie personnelle, de couple et de famille - y compris, la famille élargie - heureuse et harmonieuse121. A ce sujet, J.Y. Hayez signale les bons résultats obtenus par de nombreuses adoptions d'enfants handicapés, particulièrement bien encadrées par des équipes de professionnels compétents. Les limites de l'adoptabilité ne sont pas, selon cet auteur, "liées au statut humain de l'enfant", mais bien aux "ressources humaines des adoptants". (...) J. Y. Hayez pense toutefois que "par contre, il faudra dire non aux parents porteurs de conflits affectifs importants, en vertu desquels ils chercheront l'enfant à sauver, pour réparer les fautes

120 J.Y. Hayez et coll., Un jour, l'adoption, Fleurus, Paris, 1988, p.148. 121 Famille P, résidant au Luxembourg

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qu'ils s'attribuent, ou pour combler le vide d'amour dont ils ont souffert. Il faudra également se montrer très prudent face aux parents peu sûrs d'eux qui, à travers l'enfant handicapé, cherchent l'enfant "docile", qui ne les contredira probablement jamais : cette illusion et leur manque d'audace et de créativité peuvent conduire à trop d'affrontements et de stagnation"122. En revanche, une autre famille de seize enfants, dont plusieurs sont lourdement handicapés, suscite de graves questions quant à l'avenir. En effet, cette famille, de par ses caractéristiques (nombre et type d'enfants) vit par et pour elle-même, répudiée par la famille élargie et peu intégrée dans les milieux de vie proches (voisinage, collègues de travail, ...). S'il apparaît relativement simple d'entrer dans une famille de ce type, est-il aussi aisé d'en sortir? C'est ce que nous nous demandons lorsque nous voyons le fils aîné, de personnalité effacée, pour qui la crise d'adolescence reste une notion complètement théorique, à la limite inimaginable, achevant des études d'éducateur spécialisé pour enfants handicapés... Que reste-t-il des individualités dans le contexte mystique qui garantit la soudure du groupe familial ? Les enfants nous semblent parfois plus "utilisés" comme instruments d'une démonstration permanente à faire au monde extérieur auquel on veut prouver que "c'est possible, ça marche et on est tous heureux !". "Avec ces enfants, c'est Dieu qui est entré dans notre famille", s'exclame cette mère. "Portez votre croix sur la terre, adoptez un handicapé", proclame un responsable d'une association d'adoption d'enfants handicapés. C'est là que réside le plus grand risque des adoptions d'enfants handicapés, souvent sous-tendues par un mysticisme exacerbé. En conclusion, en France, "les pupilles de l'Etat (22000 en 1980) étaient deux fois plus nombreux il y a dix ans (46000 en 1970) et trois fois plus nombreux il y a 20 ans (63000 en 1960)"123. Parallèlement, et pour diverses raisons telles celles antérieurement mentionnées, le nombre des demandes d'adoption ne cesse d'augmenter. "Dans les pays riches, le phénomène de ciseaux entre le nombre de postulants à l'adoption et le nombre d'enfants adoptables n'ira qu'en s'accentuant (...)"124. Dès lors, rien ne

122 J.Y.Hayez et coll., op.cit., p.149. 123 M. Soulé et P. Verdier, "L'adoption", in La santé de l'enfant, Ed. Doin, Paris, 1987. 124 B. Trillat et S. Nabinger, "Adoption internationale et trafic d'enfants : mythes et réalités",in Revue internationale de police criminelle (Interpol), Lyon, jan-fév. 91, p.19.

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semblant réellement faire obstacle au désir des couples en recherche d'enfant, le phénomène de l'adoption internationale devient un phénomène de société, obéissant aux règles de l'offre et de la demande. Aussi comment les diverses législations européennes ont tenté d'encadrer ce phénomène ? Section 3 : L'importance du trafic d'enfants et le rôle des intermédiaires

§1. Les trafics d'enfants

Dans cette section, on examinera ce que l’on intitule

« trafic d’enfants » et qui pose le problème des individus qui se trouvent entre les parents adoptifs et les enfants adoptés.

A - Le problème de la définition du trafic

Selon le Petit Robert, le sens moderne du terme "trafic" est péjoratif. Il se réfère à un "commerce plus ou moins clandestin, honteux et illicite." Au regard du droit français et du droit brésilien, par exemple, la notion de trafic d'enfants n'est pas définie. Le droit pénal mentionne le trafic d'armes, de stupéfiants, d'oeuvres d'art, mais pas celui d'enfants. A ce niveau, une observation nous apparaît essentielle: si le caractère "clandestin, honteux et illicite" d'un commerce d'armes ou d'oeuvres d'art le rend condamnable, il en va tout autrement lorsqu'il s'agit d'enfants. Le corps humain, et plus encore la personne humaine qui se caractérise par son état indisponible, incessible et inaliénable, est hors commerce"125. "Il n'y a que les choses qui sont dans le commerce qui puissent être l'objet de conventions"126. En cette matière donc, la notion de commerce à elle seule fait problème. Or, qu'on le veuille ou non, cette dimension mercantile semble bien être inhérente à l'adoption car "l'adoption, c'est un marché, du coeur et de l'amour, mais un marché"127 tout de même, avec une offre, une demande, des délais d'attente, des catalogues parfois et des tarifs 125 B. Trillat et S. Nabinger, op.cit., p.19. 126 Code civil, art. 1128 in B. Trillat et S. Nabinger, op.cit., p.19. 127 Le Point 3/3/80 in C. Goffaux, L'adoption, Dossier Presse-Ecole, Trim. Actualquarto, Gerpinnes, juillet 1982.

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variables en fonction de la taille (âge), de la couleur (race) et de la qualité (état de santé) ! En matière d'adoption, les pratiques illégales, quand bien même elles sont identifiées, ne sont pourtant pas toujours sanctionnées. Ainsi, un rapt d'enfant sera généralement sévèrement condamné. En revanche, la fausse déclaration de naissance, pratique courante dans de nombreux pays d'Amérique Latine, est rarement sanctionnée. Mais les pratiques illégales sont minoritaires et la majorité des adoptions internationales sont réalisées par le biais de "filières" légales. Il faut s'inscrire en faux contre le point de vue de nombreuses agences d'adoption européennes qui considèrent que les trafics d'enfants sont toujours le fait de filières indépendantes. Pourtant, les choses sont-elles toujours aussi simples qu'il y paraît ? Pour pouvoir se concrétiser, ces adoptions requièrent l'intervention de nombreuses personnes, tant dans les pays d'origine des enfants que dans ceux des adoptants. Les honoraires professionnels rétribuant les services de ces personnes ne sont pas fixes, mais le plus souvent laissés à la libre appréciation des intéressés. Jusqu'à quel point pouvons-nous considérer que ces tractations portant sur des êtres humains sont moralement acceptables et licites? A partir de quel moment peut-on parler de trafic? "(...) Nous considérons que trafic d'enfant il y a dès qu'un acte illégal, attentatoire à son état est commis en vue du transfert de l'enfant d'une personne ou d'une institution à une autre"128. Pour l'éminent juriste, J.H.A. Van Loon, "le trafic d'enfants se traduit par un bénéfice pour les intermédiaires, littéralement aux dépens des parents biologiques et des adoptants (dans la mesure où ceux-ci agissent de bonne foi) et, dans un sens plus large, de l'enfant également. Bien que le principe soit assez clair, il n'est pas toujours facile dans des cas concrets de faire le partage entre de telles pratiques et les services d'intermédiaires reconnus légaux et réguliers"129. Les intervenants à l'adoption apparaissent comme de véritables équilibristes ou funambules, que le moindre faux pas peut transformer en "trafiquants". Le rapport de la conférence mondiale

128 B. Trillat et S. Nabinger, op.cit., p.19. 129 J.H.A. Van Loon, Rapport sur l'adoption d'enfants originaires de l'étranger, Conférence de La Haye, 1990.

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sur l'adoption internationale envisagée sous l'angle juridique et culturel qui s'est tenue à Milan en mars 1990 souligne que, "à côté du trafic illégal et puni par la loi, commence à apparaître un "trafic légal", difficile à appréhender et, en même temps, difficile à réprimer; il s'appuie sur les formules archaïques qui persistent dans les législations en matière d'adoption de certains pays en voie de développement"130.

B - Des formes de trafic.

Les formes de trafic sont nombreuses : certaines, occasionnelles, sont le fait d'individus isolés. A l'autre extrême, existent des groupes, des réseaux internationaux bien organisés qui travaillent sur une grande échelle.

Nombreux sont les trafics dénoncés par les médias, friands de ce genre de scandales. En voici quelques exemples: • - Une femme pauvre décide de donner son enfant; un couple

emmène le bébé et laisse à la mère une somme d'argent "pour l'aider"

• - Une femme accouche; l'accoucheuse enlève le bébé et dit à la mère qu'il est mort. L'accoucheuse paie alors une autre femme qui fait une fausse déclaration de naissance, puis abandonne aussitôt l'enfant. Celui-ci est alors confié en adoption à un couple

• - Une petite fille récemment adoptée, dès qu'elle arrive à se faire comprendre dans la langue de son pays d'adoption, raconte que ses parents l'attendent là-bas dans son pays, une religieuse leur ayant dit que l'enfant allait faire des études en Europe

• - Des enfants sont volés dans la rue, les lieux publics, les maternités, et sont placés en adoption à l'étranger avec de faux documents d'identité

• - Certains intermédiaires recherchent les femmes enceintes en fin de grossesse et les incitent à donner leur enfant qu'ils confient ensuite à des adoptants étrangers

• - il existe des orphelinats-fantômes remplis d'orphelins-fantômes (en réalité des enfants d'un village voisin, photographiés pour la circonstance) promis en adoption dans quatre ou cinq familles de différents pays. Celles-ci envoient régulièrement de l'argent pour

130 Traffico di Bambini, in Adozione internazionale tra norma e cultura, conférence mondiale, Milano, mars 1990.

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les enfants. Le simulacre peut fonctionner plusieurs années, l'enfant "mourant" par hasard peu avant la date prévue pour son arrivée dans chaque famille adoptive.

"Il faut maintenant s'arrêter sur le rôle des avocats qui,

pour certains, ont trouvé là un filon très lucratif", dit H. Rauline car, "il est clair que le métier d'avocat sert de couverture à des trafics d'enfants"131. Ces professionnels donnent aux candidats en quête d'enfant une image de sérieux et de fiabilité qui attire les clients. L'auteur cite plusieurs exemples pour appuyer ses dires : "un avocat du Paraguay téléphone à Terre des Hommes pour proposer des enfants de son pays pour 6000 $ "tout compris"; des cabinets de Los Angeles proposent leurs services pour un prix approximatif de 10000 $ et moyennant un délai d'un an selon l'âge et le sexe demandés". Ou encore cet avocat de Fortaleza (Brésil) qui après avoir évoqué un cas précis où l'un de ses confrères avait pris 7200 $ en garantissant la livraison d'un garçon dans un délai de deux mois, "la couleur des yeux et de la peau étant à discuter de vive voix", déclarait : "à ce prix-là, il ne faut pas signer." Cet avocat dit son intention de se retirer "de ce marché où quarante avocats se font concurrence à Fortaleza, alors qu'ils n'étaient que deux il y a à peine quatre ans"132. H. Rauline termine sa réflexion expliquant qu'au Brésil, soit l'enfant à adopter est réellement abandonné et vit en institution, auquel cas les services d'un avocat ne sont absolument pas nécessaires; soit l'origine de l'enfant est douteuse et le trafic est alors fort probable. Au temps de la dictature militaire en Argentine, la technique des "disparitions" aurait aussi été appliquée à des enfants. "Certains des petits disparus (...) pourraient (...) avoir été vendus en adoption à l'étranger, notamment aux Etats-Unis." ( ...) Les répresseurs se sentaient investis d'une mission sacrée, celle de les élever à l'écart d'une idéologie et d'un contexte familial qu'ils qualifiaient de subversif"133. Le rapport intitulé "Conclusions préliminaires d'une enquête conjointe sur les adoptions transnationales indépendantes", réalisée par Défense des Enfants-International, la Fédération internationale de Terre des Hommes et le Service Social International relève que des

131 H. Rauline, Le trafic d'enfants lié à l'adoption internationale : étude et propositions, étude réalisée pour Terre des Hommes, Lausanne, 1988, p.10. 132 H. Rauline, op.cit., p.11. 133 I. Barki, "Argentine : les criminels de l'adoption", in Abandon et Adoption, Autrement, Paris, 1988, p.120.

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"activités discutables et illicites peuvent être le fait des parents, des agences, des intermédiaires et des responsables officiels, dans les pays d'accueil comme dans les pays d'origine" et ce, "inconsciemment ou délibérément"134. Ces "activités" vont des simples manquements à l'esprit de la loi à la falsification de documents en passant par des pressions exercées sur les parents biologiques ou des profits matériels indus. On voit ici que, à côté du mobile pécuniaire, existent des trafics "par idéologie". Dans le même ordre d'idées, il pourrait exister des trafics par charité, "par amour". En effet, certains prêtres en Amérique Latine proclament qu'un enfant "sera de toute façon plus heureux dans une famille européenne", quelle qu'elle soit, que dans sa famille du Tiers-Monde, alors que d'autre part ces mêmes personnes créent et gèrent des orphelinats grâce aux dons des adoptants européens. Ce mode de fonctionnement ne comporte-t-il pas le risque d'induire l'abandon, l'adoption de certains des enfants étant, en quelque sorte, la condition sine qua non de la survie des autres et, en définitive, de l'institution ? Comme on l'a fait remarquer, "il y a des pays qui ne font rien et ce n'est donc pas un hasard si on trouve la plupart des scandales en Amérique Latine"135. La tendance est de confondre - et les médias jouent à ce égard un rôle capital - adoption internationale et trafic d'enfants. Et ce, tant dans les pays d'accueil que dans les pays d'origine des enfants. Derrière toute démarche d'adoption, se cache un fantasme de transgression, de vol d'enfant, et ce, tant chez les adoptants que chez les responsables des pays d'origine pour qui voir "leurs" enfants partir à l'étranger constitue un échec. Tout ceci se joue au niveau de fantasmes et non - heureusement - de la réalité136. Toutefois, s'il est abusif d'assimiler purement et simplement adoption internationale et trafic, il n'en reste pas moins vrai qu'il existe un risque non négligeable de "dérapage" lorsque des processus aussi délicats et complexes sont pris en charge par des personnes peu qualifiées agissant en l'absence de contrôle. Comme on l'a écrit, 134 DEI, FITdH et SSI, op.cit., p.13. 135 H. Rauline, op.cit., p.18. 136 A ce propos, mentionnons encore un autre "fantasme" très répandu en matière d'adoption internationale : celui de son utilisation en vue de prétendus trafics d'organes. Une commission dépêchée par la Fédération Internationale des Droits de l'Homme en 1988 pour enquêter sur la réalité d'un tel trafic au Guatémala et au Honduras (1987) n'a pu réunir aucune preuve en ce sens.

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"l'adoption est en soi déjà une manière de lutter contre une privatisation croissante de la filiation, (...) le droit doit encore compter avec les pièges plus subtils que constituent les détournements de l'institution ou l'utilisation, en amont du contrôle judiciaire, de la détresse des couples et des mères qui abandonnent"137. Des personnes jouent un rôle capital dans le déroulement des adoptions : les intermédiaires.

§2. Les intermédiaires de l'adoption

L'adoption d'un enfant suppose qu'entre la(les)

personne(s) désireuse(s) d'adopter et l'enfant, va obligatoirement prendre place un tiers. Il s'agit d'une, ou plus généralement, de plusieurs personnes, qui peuvent avoir des statuts et des compétences très différents selon le cas. Le rapport de Défense des Enfants International, de la Fédération Internationale Terre des Hommes et du Service Social International sur les adoptions transnationales indépendantes définit l'intermédiaire comme "tout particulier ou organisation qui, sans être autorisé à placer des enfants en vue d'adoption, intervient néanmoins d'une manière ou d'une autre dans la procédure d'adoption"138. Ce rapport distingue les intermédiaires des pays d'origine - "toute une gamme de particuliers et d'organisations peuvent agir comme intermédiaires, y compris des non-professionnels, des professionnels (avocats, magistrats, médecins et assistantes sociales) et des institutions (hôpitaux, maternités, orphelinats)" - de ceux des pays d'accueil : avocats, le plus souvent, "personnes proches par leur métier des questions touchant à l'adoption (assistantes sociales, par exemple)" ou "personnes étrangères à ce domaine"139. Nous optons pour une conception plus large du terme. "Nous entendons par intermédiaire toute personne,

137 P. Murat, "Le droit face au désir d'enfant, Enfants désirés, enfants demandés; adoption, procréation médicalement assistée",in Informations Sociales N° 12, Paris, juin-juillet 1991, p.28. 138 Défense des Enfants-International, Fédération Internationale Terre des Hommes, Service Social International, Conclusions préliminaires d'une enquête conjointe sur les adoptions transnationales indépendantes, Genève, mars 1991, p.4. 139 D.E.I., FITdH et S.S.I., op.cit., p.5.

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professionnelle ou non, qui intervient de façon directe, soit isolément, soit en équipe, dans la concrétisation du processus d'adoption internationale et ce, tant dans le pays des adoptants que dans celui des adoptés"140.

A - La voie privée et la voie institutionnelle141

"Le domaine de l'adoption internationale est encore un "espace vide" où tous les cas de figure sont possibles : des contacts informels entre intermédiaires isolés, travaillant de façon purement privée, jusqu'à la collaboration planifiée entre institutions officiellement agréées et aux accords bilatéraux entre pays, en passant par les diverses combinaisons entre ces différents pôles"142. En Amérique latine, par exemple, dans la filière privée, on trouve des avocats, des médecins, sages-femmes, prêtres et religieuses, agents consulaires, associations privées (crèches, orphelinats, etc.). Ces personnes travaillent de façon occasionnelle ou systématique (bureau d'avocats). Dans la voie institutionnelle fonctionnent les services officiellement habilités à traiter de cette matière. Il s'agit d'organismes gouvernementaux ou para-gouvernementaux, comme les tribunaux, les organisations de protection de l'enfance, diverses fondations. Des combinaisons de ces deux modalités de fonctionnement sont fréquentes : ainsi, certaines crèches brésiliennes, co-subventionnées par l'Etat, ont recours aux services d'avocats locaux pour gérer les dossiers d'adoption de certains des enfants qu'elles hébergent par des couples étrangers. Le Brésil n'a aucune politique d'adoption : à peine répertorie-t-on quelques recommandations au niveau de certains Etats. Dès lors, chaque administration examinera à sa façon les demandes qui lui sont adressées. Les services qui reçoivent les dossiers, qu'ils soient publics (tribunaux et FEBEM) ou privés (crèches et orphelinats) ont chacun une série de critères qui leur sont propres. Certains

140 S. Nabinger et A.M. Crine, Les intermédiaires, parents de l'ombre, Accueillir, Adoption internationale, Bulletin du S.S.A.E. N° 172-173, Paris, septembre-octobre 1990, p.25. 141 Ce que nous dénommons "voie privée" correspond à l'appellation "adoption indépendante" utilisée par la Conférence de La Haye de Droit International Privé et les rapports de : Defense des Enfants International, Fédération International de Terre des Hommes et Service Social International. 142 S. Nabinger et A.M. Crine, op.cit., p.26.

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organismes brésiliens, par exemple, n'acceptent pas de considérer les demandes émanant de personnes célibataires, de couples ne disposant pas de certificat médical de stérilité ou encore, de familles ayant déjà des enfants biologiques, et ce, en dépit du fait que la loi permette l'adoption dans tous ces cas. Parfois, les critères utilisés dans la sélection des candidatures sont d'ordre philosophique : les oeuvres chrétiennes ne considèrent généralement que les demandes introduites par des familles de religion catholique. Certaines institutions, enfin, sont hostiles à l'adoption internationale et préfèrent que les enfants restent là où ils sont. En Europe, dans une majorité de pays, une prise en charge au niveau de l'Etat sous la forme d'une procédure obligatoire de sélection des candidatures d'adoption (nationale ou internationale) connue sous le nom d'agrément (France), idoneita (Italie), B.P.K. (Pays-Bas), a été mise en place. A côté de ces services d'Etat existent des organismes d'adoption dont le rôle est essentiellement d'aider les candidats à trouver l'enfant qu'ils souhaitent. Ces derniers sont organisés selon deux grands modèles : celui de l'agence, prédominant dans les pays nordiques, et celui de l'oeuvre que l'on rencontre essentiellement en France, Belgique, Suisse, Italie, ... L'agence est un organisme de taille relativement grande, qui emploie de nombreux professionnels et travaille de façon structurée, avec des ressources financières importantes. L'oeuvre, au contraire, fonctionne essentiellement grâce à des bénévoles - bien qu'elle ait également recours, le plus souvent, aux services de quelques professionnels. L'oeuvre est en général dirigée par un couple d'adoptants. La "philosophie de travail" de ces deux types d'organismes tend à être très différente. Les premiers placent un nombre élevé d'enfants, principalement des bébés ou des enfants très jeunes. Les seconds placent généralement beaucoup moins d'enfants, mais ce sont souvent des enfants beaucoup plus difficiles à placer, enfants grands, "typés", et parfois même handicapés. Les oeuvres veulent, par l'adoption, "sauver les enfants du Tiers-Monde"; "le ton est humanitaire et souvent passionné. Un véritable militantisme existe"143. Dans la majorité des pays européens, une législation réglemente le fonctionnement des organismes intermédiaires d'adoption comme dans les pays scandinaves, en France, en Italie, etc. Néanmoins, la situation est relativement

143 S. Nabinger et A.M. Crine, op.cit., p.26.

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différente dans chaque pays144. Dans le cas d'adoption internationale, les organismes doivent obtenir une autorisation à deux niveaux : d'abord dans leur propre pays, et ensuite dans le pays d'origine des enfants que ces organismes placent en adoption. Le plus souvent, la seconde autorisation est subordonnée à la première, les institutions des pays d'origine exigeant que leurs collaborateurs dans les pays d'accueil soient agréés par les autorités compétentes de leur Etat. Les services rendus par les organismes d'adoption sont différents d'un pays à l'autre et d'un organisme à l'autre. Il peut s'agir de l'information des candidats adoptants, de la sélection des candidatures, de la préparation à l'arrivée de l'enfant, de la participation au processus d'apparentement enfant/parents, l'escorte éventuelle de l'enfant depuis son pays d'origine jusqu'au pays d'accueil, de la surveillance du placement pendant un laps de temps variable et de l'envoi de rapports d'accompagnement aux autorités compétentes du pays d'origine.

B - L'importance des intermédiaires au niveau fantasmatique

Quels que soient la compétence et le statut des intermédiaires, ils occupent dans l'imaginaire des parents et, par la suite, dans celui de l'enfant, une place capitale. Leur rôle apparaît particulièrement important dans l'adoption internationale. En effet, face aux problèmes causés par la distance géographique, les différences de langue et de culture, etc., les adoptants étrangers éprouvent lors de leur séjour au Brésil, une très forte anxiété face à un monde qui leur est inconnu. On a pu observer différentes manifestations de cette angoisse. La majorité des adoptants quittent rarement leur hôtel et ne s'éloignent pas d'un périmètre restreint délimité par le tribunal et l'hôtel. Certains ne défont pas leurs valises durant tout le séjour; d'autres portent deux montres, l'une indiquant l'heure locale et la seconde, celle de leur pays. L'angoisse est telle, chez certains, qu'ils en perdent parfois tout sens des réalités. Dans ces conditions, ils établissent des contacts privilégiés avec une ou deux personnes qui vont devenir les véritables dépositaires de leur angoisse. Un engagement affectif intense est presque toujours présent dans cette relation et, jusqu'à un certain point, il est nécessaire. C'est à travers les yeux et les paroles de l'intermédiaire que les parents vont appréhender la

144 En ce qui concerne la France, l'Italie, la Belgique et le Luxembourg : cf. II, 2, 3 du présent travail.

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ville de leur enfant, son pays, son passé et sa famille d'origine. Les intermédiaires font "figure de parents originaires" alors que les parents biologiques restent généralement inconnus. Ce sont les "intermédiaires de l'adoption qui, alors, peuvent en prendre la place dans l'imaginaire infantile ... mais sans doute aussi quelque peu dans celui de(s) (...) parents adoptifs. En effet, la perception de la première mère passe par l'énoncé qui en est fait145. C'est dire la puissance dont ces intermédiaires disposent potentiellement tant sur les enfants que sur les parents adoptifs. Le risque est réel que ce sentiment de toute-puissance n'ouvre la porte à des abus de tout genre dont certains (détournement des pratiques à des fins lucratives) ont déjà été évoqués.

Sans aller aussi loin, il y a là en tout cas un élément important à prendre en considération dans l'établissement de la relation transférentielle entre parents adoptifs et intermédiaires.

§3. Le rôle des médias.

Pour comprendre ce qui, en quelques décennies, est

devenu un phénomène de société d'une importance considérable, il faut se placer selon différents points de vue. Historiquement, l'apparition et l'essor de l'adoption internationale coïncident avec le développement des communications dans le monde et l'avènement des médias. Plus particulièrement, l'introduction de la télévision dans les foyers, par le recours à l'image animée et sonore, a rendu brusquement la souffrance des enfants du monde proche, tangible presque et, par là même, insoutenable. Il apparaît clairement que la seule connaissance intellectuelle du fait que des millions d'enfants, de par le monde, connaissent une situation dramatique, infra-humaine parfois, ne suffit généralement pas à déclencher dans le public la réaction menant à essayer de les adopter. En revanche, le fait de voir de ses propres yeux, à la télévision - de préférence à des images de magazines -, d'assister en direct en quelque sorte, à la détresse de ces enfants, provoque chez un certain nombre de personnes, le sentiment qu'elles doivent faire quelque chose pour eux, en l'occurrence les adopter146.

145 O. Ozoux Teffaine, L'adoption tardive - D'une naissance à l'autre, Stock, Paris, 1987, p.161. 146 Nous ne nous apesantirons pas outre mesure sur ce mécanisme dont l'analyse dépasse et nos compétences et le

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Du niveau intellectuel, cognitif, l'information médiatisée par l'image passe par les sens et la réaction qu'elle déclenche provient du coeur, du tréfonds de l'être humain. Les comportements qui en découlent, fondés sur une part d'irrationnel, présentent ce caractère particulier : les adoptants se sentent investis d'une mission capitale, ils sont personnellement "interpellés", donc responsables et, dès lors, ils doivent "sauver un enfant du Tiers-Monde"147. Ce caractère messianique de leur démarche et l'urgence dans laquelle elle s'inscrit justifient à leurs yeux le respect et la coopération des tiers obligés qui jalonnent le chemin les séparant de l'(des) enfant(s). Naît alors un militantisme en faveur de l'adoption internationale, considérée comme une sorte de droit d'ingérence humanitaire. Quoi qu'il en soit, une des caractéristiques des médias, est qu'ils "font rarement dans le détail" et adoptent volontiers des positions partisanes. L'idéologie dominante qu'ils véhiculent est, dans le domaine qui nous intéresse, globalement différente selon le pays auquel ils appartiennent. Ainsi, ceux des pays d'accueil tendent à se positionner en faveur de l'adoption internationale, et ceux des pays d'origine des enfants, contre celle-ci. Tel fut le cas d'un article paru dans un journal anglais, qui glorifie la sortie illégale d'un enfant roumain par un couple anglais. Cet article, qui présente cet épisode proprement délictueux sur le ton de l'épopée héroïque, montre bien jusqu'à quel militantisme idéologique, voire même quel fanatisme peuvent se laisser aller les journalistes148. Le deuxième point de vue peut être illustré par une citation d'un article paru dans le quotidien brésilien Zero Hora, le 25 Avril 1984 : un député interviewé sur le sujet des enfants abandonnés et adoptés affirme que, bien qu'il reconnaisse le sérieux du travail réalisé par le juge des enfants de Porto Alegre, il reste convaincu que des abus et des déviations à ce programme restent possibles, "engendrant ainsi

cadre du présent travail, mais il y a là matière à une réflexion passionnante à un niveau psychanalytique, ainsi que le suggère A. Didier-Weill. Dans son article intitulé "L'apparence et l'apparition" (Litoral, Revue de Psychanalyse, Ed. Eres, Paris, 1985, pp.17-24), cet auteur analyse le mécanisme profond par lequel nous pleurons au théâtre sur les malheurs d'un clochard interprété par un comédien, mais passons sans le voir devant le clochard, pourtant réel celui-là, qui mendie à la sortie du spectacle... 147 "Quand on a vu des enfants dans ces conditions, on ne peut pas les laisser là", nous a dit une mère adoptive. 148 Cet article nous a été montré par une des responsables du Comité Roumain pour l'Adoption en juin 1991.

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un commerce d'enfants brésiliens". "Ces enfants peuvent même être utilisés comme cobayes de laboratoire (...)". Il est rare, en revanche, qu'un journaliste aille plus loin dans l'analyse de la situation (la sortie d'un enfant de son pays pour être adopté à l'étranger), que ce soit en amont - comment et pourquoi les choses en sont-elles arrivées là ? -, ou en aval - quel est le devenir de l'enfant et de la famille adoptive après l'adoption ? Dans ce domaine, on peut parler de désinformation, plutôt que d'information. C'est que l'enjeu est d'une part politique : comme le disait un homme politique brésilien, "permettre l'adoption internationale équivaudrait, en dernière analyse, à donner au monde la preuve de l'incompétence de la société brésilienne" et, d'autre part, économique : le dépouillement des journaux locaux brésiliens sur les dix dernières années met en évidence que le thème de l'achat et de la vente des bébés par des couples étrangers est un de ceux qui font le plus recette. Pour en arriver là, les médias ont recours à divers mécanismes.

A - Les mécanismes journalistiques

a) L'amplification, l'exagération

Lors d'un congrès, un juge italien a déclaré149 que quarante enfants originaires d'Argentine auraient été adoptés illégalement par des familles européennes. Un article du quotidien argentin "La Razon"150 cite une interview d'un assesseur de la Justice de la Jeunesse de Buenos Aires, dans laquelle celui-ci fait mention de ce que "Le départ d'enfants argentins pour l'étranger est bel et bien réel et le trafic clandestin d'enfants est très important. Un juge italien a affirmé récemment qu'il y a en Europe aux alentours de 4000 enfants argentins qui ont été adoptés de façon illégale par des familles de différents pays." Défense des Enfants-International, dans une étude réalisée sur la question, mentionne qu'au stade suivant, une ex-députée argentine a estimé151 que 40.000 enfants sortent du pays, et attribue le trafic à "une ténébreuse organisation internationale", sans toutefois donner

149 XIIème Congrès International des Magistrats de la Jeunesse et de la Famille, Rio, août 1986. 150 La Razon du 6/10/86. 151 El Clarin du 15/05/88.

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de précision de temps, ni de sources152.

b) La distorsion

L'exemple le plus typique est celui des 30 millions d'enfants des rues, "carentes", lesquels, sous la plume de dizaines de journalistes, sont devenus "abandonnés", terme qui laisse sous-entendre qu'ils seraient adoptables.

c) L'importance relative par rapport aux autres informations

En 1989, la télévision italienne accordait autant de temps d'antenne à l'histoire d'une mère brésilienne qui à ce moment là, remuait ciel et terre à la recherche de ses deux fillettes adoptées en Italie, qu'à la situation désespérée de milliers d'Allemands de l'Est fuyant leur pays dans des circonstances dramatiques. Selon un journal belge153, il est apparu assez rapidement que "l'incursion brutale en Italie (de cette mère) a été organisée par un agent de presse, en contact avec les journaux à scandale brésiliens qui veulent exploiter l'onde de choc émotif du cas Séréna".

d) Le mensonge Un article du quotidien italien Corriere della Sera154 qui

dénonce un trafic d'enfants brésiliens, en vient à parler du "juge des enfants de Porto Alegre (...), un des magistrats qui vient fréquemment en Italie...", alors que la personne désignée nominativement est en fait juge des enfants d'une autre ville du même Etat brésilien et s'est rendue une seule fois en Italie.

e) La dramatisation par introduction de thèmes à sensation

Les thèmes éternels : la vie, la mort, le sexe, le sang se profilent souvent derrière les écrits et dires des journalistes lorsqu'ils abordent le sujet de l'adoption internationale. Ainsi, les petits Roumains vont mourir dans les institutions de leur pays si rien n'est fait, alors que des programmes internationaux de secours ont depuis longtemps été mis en place et que des bilans positifs de leurs

152 Investigacion : venta y trafico de ninos en Argentina, étude réalisée par D.E.I. et la Secretaria de Desarrollo Humano y Familia, Ministerio de Salud y Accion Social de la Nacion, Argentina, juin 1989, p.45. 153 La Cité du 11/09/89. 154 Corriere della Sierra du 22/09/90.

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résultats ont été publiés. Quant aux journaux brésiliens, ils agitent régulièrement le spectre de l'utilisation des enfants à des fins d'expérimentation médicale, de figuration dans l'industrie du film pornographique, ou de chair à canon dans des pays en conflit (comme c'est le cas pour Israël principalement). Mais dans quelques cas frappants l'intervention des médias s'est avérée prépondérante.

B - L'exposé de quelques affaires

a) L'Ethiopie En décembre 1984, la veille de Noël, la télévision belge

diffuse un reportage "coup de poing" qui laisse la majorité des téléspectateurs les yeux rougis, la gorge serrée devant les assiettes inutiles où refroidit la dinde... La Belgique découvre avec horreur la famine en Ethiopie et le cortège d'orphelins qui l'accompagne. Coup de maître journalistique, ce reportage ne pouvait effectivement mieux tomber pour soulever un sentiment intolérable de culpabilité générale. Mais les effets de cette émission ne se feront pas sentir qu'à Médecins sans Frontières ou Caritas Catholica; l'ambassade d'Ethiopie à Bruxelles et, à travers elle, le service d'adoption belge autorisé par les autorités éthiopiennes, seront submergés de coups de fil de personnes désireuses de "sauver un petit Ethiopien" en l'adoptant155. Le temps faisant son oeuvre, petit à petit, on a assisté à l'extinction de cet engouement de masse et les demandes d'adoption introduites auprès du service concerné sont redevenues des demandes d'enfants, et non plus des demandes de petits Ethiopiens. A quelques milliers de kilomètres cependant, dans la corne est de l'Afrique, la famine continue à sévir ...( ).

b) Le cas de la Roumanie

Début 1990, le peuple roumain et le monde ont découvert avec stupéfaction, par le biais des médias, le nombre élevé d'enfants de ce pays placés dans des institutions ainsi que les conditions de vie souvent très difficiles qu'ils y connaissaient. Parmi les images diffusées émergeaient : d'une part celle d'une population d'enfants handicapés mentaux ou physiques ou présentant des

155 Informations transmise par une responsable du service d'adoption belge "Sourires d'Enfants"

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troubles psychiques graves dus aux conditions très difficiles dans lesquelles ils avaient été internés; d'autre part celle d'une grande quantité d'enfants abandonnés, d'enfants en institution, et particulièrement de jeunes enfants, en danger de mort ou de handicap définitif. L'information donnait à penser que nombre de ces enfants ne pourraient être sauvés que par une action de solidarité internationale d'urgence ou par leur accueil dans une famille de substitution156. La suite de l'histoire laisse rêveur : l'immense mobilisation qui a suivi, tant de la part d'institutions que de particuliers, a débouché sur une situation tout-à-fait unique dans l'histoire de l'adoption internationale où, en quelques mois, un pays relativement petit comme la Roumanie157 est devenu responsable de plus du tiers des adoptions mondiales ! De plus, les adoptions qui, au début, concernaient les enfants placés en institution se sont, petit à petit, déplacées vers des enfants vivant dans leur famille, les bébés étant achetés parfois avant même leur naissance. Un immense réseau d'intermédiaires officiels ou non, organisés en institutions ou purement privés, s'est constitué. Le coût des adoptions a rapidement atteint des niveaux impressionants, variant selon la formule et les pays; en France, les derniers chiffres cités étaient de 180.000 FF. Un service d'adoption américain constitué pour la circonstance a diffusé un encart publicitaire disant "Comment adopter en trois jours un petit Roumain en bonne santé pour 3.000 US $ ?". Le personnel de l'aéroport de Bucarest n'en finit pas de sourire aux couples qui par dizaines s'embarquent quotidiennement, un bébé de quelques jours dans les bras; sans doute pensent-ils que ces bébés-là au moins, auront la chance de grandir dans le monde riche ...L'enfer n'est-il pas pavé de bonnes intentions ? Les médias voulaient sauver les enfants de Roumanie, ils ont contribué à mettre

156 Roumanie. L'adoption d'enfants roumains par des étrangers, Rapport d'un groupe d'experts sur la mise en oeuvre de la Convention relative aux Droits de l'Enfant dans le domaine de l'adoption internationale, élaboré sous l'égide du Service Social International et de Défense des Enfants-International, Genève, avril 1990, p.13. 157 "Le Ministère de l'Intérieur (...) aurait communiqué (à la présidente du comité roumain pour l'adoption) que près de 2000 adoptions internationales auraient été prononcées durant les trois premiers mois de 1991. Or on estime que dans le monde entier le chiffre annuel d'adoptions internationales oscille entre 18000 et 20000. On peut en déduire que, à ce rythme, l'adoption internationale d'enfants roumains représenterait sur une année plus d'un tiers des adoptions mondiales". Roumanie. L'adoption d'enfants roumains par des étrangers, ibid pp.8-9.

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sur pied un des plus grands commerces d'enfants jamais décrits.

c) Le cas de Serena Cruz en Italie

Serena Cruz est une petite fille originaire des Philippines introduite en Italie par un couple italien par le biais du système de la fausse reconnaissance de paternité. Quand le couple introduisit une demande d'adoption de la petite fille au nom de l'épouse auprès du tribunal pour enfants de Turin, une enquête fut ordonnée qui aboutit à la décision de retirer l'enfant et de la confier à une autre famille qui avait fait une demande d'adoption en règle. Les mass-media s'emparèrent de l'affaire et firent beaucoup de bruit autour du procès. Les photos de Séréna et de sa famille ont occupé la première page des magazines pendant des semaines, les chaînes de télévision ont réservé un temps d'antenne considérable aux débats, contribuant ainsi à faire naître un immense mouvement d'émotion autour du cas. L'opinion que s'en fit le public ne fut donc pas fondée sur une connaissance réelle et profonde du problème lié aux trafics d'enfants et à la législation réglementant l'adoption internationale, mais sur une émotion immédiate liée à la façon dont les informations étaient présentées. On a alors assisté à la naissance de divers mouvements d'opinion constitués par des "experts" improvisés. La meilleure illustration de ce phénomène est le livre écrit à ce sujet par Natalia Ginzburg158 pour défendre la famille victime du procès, livre qui en quelques jours est devenu un best-seller dans le pays entier. Suite à cette histoire, de nombreux "comités de défense", constitués par des parents biologiques ou adoptifs, ont essayé de contourner la loi en utilisant les médias pour attirer l'attention sur leur cas. Dans une situation aussi confuse et partisane, il devient extrêmement difficile de définir où se trouve l'intérêt de l'enfant. Section 4 Les conditions d’adoptabilité en France, Belgique, Italie et Luxembourg

Les conditions d'adoptabilité, d'adoption et la procédure au regard de la loi personnelle de certains adoptants étrangers.

I - FRANCE

158 N. Ginzburg, Serena Cruz, la vera giustizia, Einaudi, Torino, 1990.

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1. Généralités

Les textes législatifs concernés sont : - le Code Civil dans ses art. 343 à 370 - le Nouveau code de procédure civile, art. 1173 - le Code de la Famille et de l'Aide Sociale art. 63 al. 2, art. 100.3 Toutes les personnes qui souhaitent adopter en France doivent être titulaires d'un agrément et ce, que l'enfant à adopter soit un pupille de l'Etat ou un enfant étranger. "L'agrément est donc au centre du dispositif mis en place par la législation et la réglementation récentes (lois du 6.6.1984 et du 6.1.1986; décret n° 85-938 du 23.8.1985)." L'agrément octroyé par l'administration de l'Aide Sociale à l'Enfance est valable cinq ans.

2. Conditions à remplir

a) par l'adoptant

Age : - être âgé de 30 ans au moins (art. 343.1 c.c.) - la condition d'âge n'est pas exigée quand l'adopté est l'enfant du conjoint (art. 343.2 c.c.) Mariage : - deux personnes qui veulent adopter ensemble un enfant doivent être mariées depuis cinq ans au moins et ne pas être séparées de corps (art. 343 c.c.) Cette condition peut être levée lorsque les deux conjoints sont âgés de trente ans. - Les célibataires peuvent adopter.

b) par l'adopté

Age : - la différence d'âge entre adoptant et adopté doit être d'au moins 15 ans. Elle est ramenée à 10 ans lorsque l'adopté est l'enfant du

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conjoint. Mais le juge peut, s'il l'estime justifié, prononcer l'adoption lorsque la différence d'âge est inférieure (art. 344 c.c.) - l'adoption simple est possible quelque soit l'âge de l'adopté (art. 360 c.c.) - l'adoption plénière n'est autorisée que pour des mineurs de moins de 15 ans (art. 345 c.c.) Consentement : - L'adopté doit consentir à son adoption plénière ou simple s'il est âgé de plus de 13 ans (art. 345 c.c. et art. 360 c.c.) - La personne qui détient l'autorité parentale (parents, tuteur, préfet assisté par le conseil de famille des pupilles de l'Etat) peut consentir à son adoption.

3. Forme de l'acte

- l'adoption est prononcée par le tribunal de grande instance du domicile de l'adoptant (art. 1166-1176 c.p.c.)

4. Type d'adoption

- l'adoption plénière donne à l'enfant une famille qui va devenir sa seule famille, en supprimant le lien avec sa famille d'origine; il en sera réputé l'enfant légitime (art. 355-358) - l'adoption simple établit un lien avec la famille adoptive sur le plan patrimonial sans rupture des liens avec la famille d'origine. Le nom des adoptants s'ajoute au nom de l'enfant ou le remplace. (art. 363-370 c.c.)

5. Extinction du lien

- l'adoption plénière est irrévocable (art. 359 c.c.) - l'adoption simple ne peut être révoquée qu'en raison de la mort de l'adoptant, pour des motifs graves, ou par un nouveau jugement (art.

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370 c.c.)

6. Médiation de la démarche

Les candidats peuvent réaliser une adoption de façon indépendante ou faire appel aux services d'une oeuvre dûment habilitée à cet effet, service qui soumettra leur demande pour agrément au service départemental de l'A.S.E. et instruira leur dossier à l'étranger.

7. Particularités de l'adoption internationale

Un visa d'entrée de l'enfant sur le territoire français doit être demandé auprès des autorités consulaires compétentes sur la base d'une documentation spécifique incluant le passeport de l'enfant et l'agrément des adoptants.

II - BELGIQUE

1. Généralités

La nouvelle loi du 27 avril 1987 (M.B. du 27 mai 1987) modifie le droit belge en matière d'adoption formellement et substantiellement à la fois. La réforme contenue dans cette loi a d'autre part été complétée par la loi du 20 mai 1987 relative à l'abandon d'enfants mineurs (M.B. du 27 mai 1987), qui a pour objet de faciliter l'adoption des enfants volontairement abandonnés. Aucune procédure d'agrément des personnes n'a été prévue par le législateur belge.

2. Conditions à remplir

a) par l'adoptant

Age :

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- L'adoptant doit avoir atteint 25 ans au moment de la passation de l'acte d'adoption (art. 345) Si l'adopté est l'enfant ou l'enfant adoptif du conjoint, même décédé, de l'adoptant, il suffit que ce dernier soit majeur et ait 10 ans de plus que l'adopté. Mariage : - Nul ne peut être adopté par plusieurs si ce n'est par deux époux (art. 346). - Les célibataires peuvent adopter.

b) par l'adopté

Age : - L'adoptant doit avoir au moins 15 ans de plus que l'adopté (art. 345). Cette différence est ramenée à 10 ans dans le cas précité. - L'adoption n'est possible que pour des enfants mineurs. Consentement : - L'adopté doit consentir à son adoption plénière (art. 369) ou simple (art. 348) s'il est âgé de plus de 15 ans. - La personne qui jouit de l'autorité parentale sur l'enfant (parents, ou à défaut, tuteur) peut consentir à son adoption devant les instances compétentes (art. 348).

3. Forme de l'acte

Deux types de procédure sont possibles : - la procédure gracieuse qui se déroule en deux temps : le(s) adoptant(s) passe(nt) un acte d'adoption qui est un contrat devant le juge de paix ou le notaire. Assistent à cette étape les personnes qui doivent donner leur accord, c'est-à-dire les parents d'origine et l'enfant s'il a plus de 15 ans. Une fois l'acte passé, il doit être approuvé (homologué) par le juge de la jeunesse (si l'adopté est mineur) (art. 349-350 c.c.). - la procédure contentieuse s'impose à partir du moment où l'un des

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accords indispensables à l'acte d'adoption est refusé. Le juge doit alors rendre une sentence pour prononcer l'adoption ou la refuser (art. 353 c.c.).

4. Type d'adoption

- L'adoption plénière confère à l'enfant et à ses descendants le même statut et les mêmes droits et obligations que ceux qu'ils auraient eu si l'enfant était né de ceux qui ont fait l'adoption plénière (art. 368-370 c.c.). - L'adoption simple établit un lien avec la famille adoptive sur le plan patrimonial sans rupture des liens avec la famille d'origine. Le nom des adoptants s'ajoute au nom de l'enfant ou le remplace (art. 358-361 c.c.).

5. Extinction du lien

- L'adoption plénière est irrévocable (art. 370 c.c.) - L'adoption simple ne peut être révoquée qu'en raison de la mort de l'adoptant, pour des motifs graves, ou par un nouveau jugement (art. 367. c.c.)

6. Médiation de la démarche.

Les candidats peuvent réaliser une adoption indépendante ou recourir à la médiation d'un organisme. Le récent décret relatif à l'aide à la jeunesse (4 mars 1991) prévoit l'agrément des organismes de la région francophone par le ministère concerné de la Communauté française. Ces dispositions existent dans la région néerlandophone du pays depuis 1989.

7. Particularités de l'adoption internationale

Une demande de visa d'entrée de l'enfant sur le territoire belge est nécessaire dans certains cas, selon le type de convention existant entre la Belgique et le pays d'origine de l'adopté. L'adoption internationale s'entend d'une adoption réalisée alors

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qu'une des parties au moins n'est pas belge. Dans le cas où un jugement d'adoption est obtenu à l'étranger, sa transcription est possible sur les registres de l'etat civil. Il suffit à l'officier de l'état civil de vérifier si les conditions décrites ci-avant ont été respectées et si cette filiation adoptive n'est pas contraire à l'ordre public. En cas de doute, il en réfère au Procureur du Roi (art. 344 bis c.c.). Au cas où un jugement d'adoption n'a pas été obtenu à l'étranger, les adoptants doivent introduire une requête.

III - ITALIE

1. Généralités

L'adoption a d'abord été réglementée par l'article 291/324-28 del codigo civil del 1942, modifié par la loi n° 431 du 5 juin 1967 qui a introduit l'adoption spéciale (art. 342/2 et svtes c.c.). La loi la plus récente, n° 184 du 4 mai 1983, régit l'adoption et le placement familial des mineurs (art. 1-82 c.c.), ainsi que l'adoption internationale (art. 29-43 c.c.). Les candidats adoptants doivent obtenir une "dichiarazione di idoneita" (agrément) auprès du tribunal pour enfants de leur domicile.

2. Conditions à remplir

a) par l'adoptant

Age : - Peuvent adopter les conjoints dont la différence d'âge avec l'adopté n'est ni inférieure à 18 ans, ni supérieure à 40 ans (art. 6 loi n° 184 du 4 mai 1983). Mariage : - L'adoption n'est possible que par des couples mariés depuis trois ans minimum, non séparés de corps (art. 6). - La personne seule ne peut adopter que dans certains cas très

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particuliers (art. 44).

b) par l'adopté

Age : - L'adoption plénière n'est autorisée qu'envers des enfants de moins de 18 ans (art. 7). Consentement : - Peuvent être adoptés les mineurs déclarés abandonnés et adoptables par le tribunal pour enfants (art. 8-21). - La déclaration d'adoptabilité est transcrite dans un registre spécial du tribunal pour enfants (art. 18) et inclut la déchéance de l'autorité parentale. - Le mineur de plus de 12 ans doit être consulté en cas de projet d'adoption le concernant et son consentement est requis s'il est âgé de plus de 14 ans (art. 7-10).

3. Forme de l'acte

- Le tribunal compétent est celui où a été consignée la déclaration d'adoptabilité du mineur (art. 25). - La sentence d'adoption ne peut être rendue qu'au terme d'une année de période probatoire.

4. Type d'adoption

- L'adoption plénière confère au mineur la qualité d'enfant légitime des adoptants et rompt le lien entre l'adopté et sa famille d'origine (art. 27). - L'adoption simple est prévue pour les personnes majeures (Cap. I, Tit. VIII, Liv. I, c.c.) et pour les mineurs dans le cas particulier réglementé par l'art. 44-57.

5. Extinction du lien

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Certaines possibilités de révocation de l'adoption sont prévues dans des cas concernant spécifiquement des mineurs, notamment en cas de violation des devoirs des adoptants (art. 51-53).

6. Médiation de la démarche

Les candidats adoptants ont la possibilité de réaliser une adoption indépendante ou de s'adresser à des oeuvres dont certaines sont habilitées.

7. Particularités de l'adoption internationale

Un visa d'entrée de l'enfant en territoire italien doit être demandé auprès des autorités consulaires italiennes du pays d'origine de l'enfant, après traduction et légalisation de l'ensemble de la documentation relative à l'identification de l'enfant et son adoption. L'autorité compétente pour les adoptions internationales est le tribunal pour enfants du lieu de résidence de l'adoptant. Pour adopter un enfant étranger en Italie, il faut : - que les adoptants possèdent l'agrément - que la procédure suivie à l'étranger soit conforme à la loi en vigueur dans cet Etat - que ladite procédure ne soit pas contraire aux dispositions prévues par le droit de la famille et de l'enfant italien (art. 32).

IV - LUXEMBOURG

1. Généralités

L'adoption est régie par le Code civil (art. 343-370) du 5 mars 1803, amendé par les lois du 13 juillet 1953, du 22 février 1974, du 6 février 1975, du 13 mai 1975, et du 30 avril 1981, du 20 mars 1985. La dernière réforme du droit en matière d'adoption date du 13 juin 1989.

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La loi luxembourgeoise ne prévoit aucune procédure d'agrément des candidats.

2. Conditions à remplir

a) par l'adoptant

Age : - L'adoption est autorisée aux personnes âgées de 25 ans au moins (art. 344 c.c.). - Lorsque l'adoption est demandée par deux époux, l'un doit être âgé de 25 ans, l'autre de 21 ans au moins (art. 345 c.c.). Mariage : - L'adoption est possible pour les couples et les célibataires.

b) par l'adopté

Age : - La différence d'âge minimale requise entre adopté et adoptant est de 15 ans; cette différence est ramenée à 10 ans en cas d'adoption de l'enfant du conjoint (art. 346 c.c.). - L'adoption simple est autorisée quel que soit l'âge de l'adopté. - L'adoption plénière n'est autorisée que pour les enfants de moins de 16 ans (art. 367 c.c.). Consentement : - Le mineur âgé de 15 ans ou plus doit donner son consentement à l'adoption (art. 356 c.c.). - La personne qui jouit de l'autorité parentale sur l'enfant (parents, ou à défaut, tuteur) peut consentir à son adoption devant les instances compétentes (art. 353 c.c.).

3. Forme de l'acte

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- L'adoption est décrétée par décision du juge de la juridiction du domicile de l'adoptant (art. 881-4 c.c.).

4. Type d'adoption

- L'adoption plénière donne à l'enfant une famille qui devient sa seule famille en supprimant le lien antérieur avec la famille d'origine (art. 368 c.c.). - L'adoption simple maintient certains liens avec la famille d'origine tels le nom, les droits successoraux, ...(art. 358-363 c.c.).

5. Extinction du lien

- L'adoption plénière est irrévocable (art. 368-3 c.c.). - L'adoption simple ne peut être révoquée que pour "motifs graves" sur demande de l'adoptant, de l'adopté ou de l'autorité compétente en matière de protection de mineurs (art. 366 c.c.).

6. Médiation de la démarche

Les candidats peuvent réaliser une adoption indépendante ou recourir aux services d'organismes d'adoption. Aucune habilitation officielle de ces derniers n'est actuellement prévue.

7. Particularités de l'adoption internationale

Aucun visa n'est exigé pour l'entrée sur le territoire luxembourgeois des enfants étrangers. La procédure de reconnaissance des adoptions internationales est la suivante : - si un acte d'adoption a été obtenu dans le pays d'origine de l'enfant, il peut être transcrit immédiatement dans les registres d'état civil pour autant qu'il respecte les dispositions prévues par la loi luxembourgeoise; - dans le cas où aucun jugement d'adoption n'a été obtenu à

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l'étranger, les candidats doivent déposer une requête d'adoption auprès du tribunal compétent.

Remarques

Nous pouvons remarquer les différences existant entre

les législations relatives à l'adoption d'enfants étrangers dans ces quatre pays européens. Tandis qu'en France159 et en Italie, les dispositions visent un contrôle des démarches d'adoption et tendent à réprimer les actes de déviance attentatoires aux droits individuels et familiaux et aux intérêts de l'enfant, d'autres pays, comme la Belgique et le Luxembourg ont des législations plus souples et n'ont pas institué de moyens de contrôle préventif dans le but d'éviter certains abus commis dans le cadre de l'adoption d'enfants étrangers. Dans la partie suivante, on décrira notre pratique avec les candidats à l’adoption et les enfants adoptables.

Chapitre II : La pratique de l'adoption par des étrangers au tribunal de Porto Alegre

C'est en 1980 qu'a commencé de façon systématique le

programme d'adoptions par des parents étrangers au tribunal pour enfants de Porto Alegre. Le premier intermédiaire fut un consul brésilien originaire de cette ville, alors en fonction dans un pays d'Europe occidentale. Ce consul a présenté la candidature d'un couple de ressortissants de ce pays qui, confronté à la stérilité, était désireux d'adopter un enfant. Ce fut la première adoption internationale au tribunal. Le deuxième cas a été réalisé par l'intermédiaire d'une religieuse européenne directrice d'une oeuvre de bienfaisance locale. Le troisième cas, fut organisé par un médecin brésilien de la ville, en faveur d'amis originaires d'un autre pays européen. On peut voir dans l'expérience du tribunal pour enfants de Porto Alegre une illustration de ce qui a été exposé quant

159 "La répression qui par définition ne s'applique qu'à posteriori s'(avère) inefficace, et qui plus est, sans objet pour l'incitation à l'abandon qui n'a presque jamais été appliquée." B. Trillat, La demande d'enfant, in Enfants désirés, enfants demandés. Adoption, procréation médicalement assistée, Informations Sociales, n° 12, juin-juillet 1991, p.34.

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aux différents types d'intermédiaires existant dans les pays d'origine des enfants. Les adoptions qui auront lieu par la suite trouvèrent leur origine dans le milieu très solidaire d'adoptants qui se tisse rapidement.

§1. La voie informelle

A cette époque, se trouvaient à la FEBEM de nombreux

enfants pour lesquels n'existait aucune possibilité de placement dans des familles brésiliennes. Dès lors, les premières adoptions ont été concrétisées de façon informelle et quelque peu improvisée160. A ce niveau, l'"offre" étant de loin supérieure à la "demande", l'équipe du tribunal cherchait véritablement pour chaque dossier d'adoption internationale qui lui était envoyé, l'enfant qui convenait le mieux aux candidats... Mais, très rapidement, le juge des enfants et l'équipe entière du tribunal ont pris conscience de la nécessité de réglementer cette procédure161. En effet, le nombre des demandes émanant de l'étranger a crû de façon extraordinaire et l'équipe de placement familial, habituée à un protocole fixe et à une routine de travail avec les candidats nationaux, s'est vue submergée de lettres et d'appels téléphoniques. Cette situation, ainsi que les éléments évoqués dans la section consacrée à l'apparentement, ont progressivement conduit à une prise de conscience de la nécessité de passer par la médiation - et le filtre - d'équipes de professionnels dans les pays des candidats adoptants, en d'autres termes, de recourir aux services d'agences, organismes et/ou oeuvres d'adoption162.

160 Ces adoptions correspondent à ce que la conférence de La Haye de droit international privé appelle "adoptions indépendantes". Le rapport publié en mars 1991 par Défense des Enfants-International, le Service Social International et la Fédération Internationale de Terre des Hommes sous le titre de "Conclusions préliminaires d'une enquête conjointe sur les adoptions transnationales indépendantes", parle quant à lui d'"adoption indépendante dans le pays d'origine (...) : adoption qui se déroule sans l'intervention d'une agence d'adoption professionnelle agréée ou autorisée (qui peut être un organisme gouvernemental) dans le pays d'origine de l'enfant". 161 En 1983, a été publié et approuvé par le tribunal de grande instance de Rio Grande do Sul un règlement sur les adoptions internationales réalisées dans cet Etat. 162 En 1987, des accords bilatéraux entre le tribunal pour enfants et les organismes intermédiaires d'adoption

101

Section 1: "L'apparentement" ou le "matching"

Quand le contact se réalise par l'intermédiaire d'un organisme, deux modalités sont encore possibles :

§1. La prise de contact avec les adoptants étrangers

Le plus souvent (dans les deux tiers des cas environ),

c'est l'organisme étranger qui prend l'initiative du contact en envoyant au tribunal les dossiers des familles dont ils ont retenu la candidature et qui souhaitent accueillir un enfant brésilien. Dans les autres cas, le tribunal pour enfants contacte un ou plusieurs organisme(s) étranger(s) au sujet d'enfants précis qui ont besoin de famille adoptive, mais pour lesquels, en raison de situation ou problème spéciaux, aucune famille brésilienne ne se porte candidate. Quel qu'ait été le mode de contact initial et bien que l'essentiel du travail se réalise par l'intermédiaire des organismes, de nombreux candidats appellent toujours le tribunal brésilien de façon directe. Il en résulte donc qu'une énorme partie du travail de l'équipe du tribunal consiste dans un travail d'information.

A - La prise de contact par les adoptants

Les demandes téléphoniques portent presqu'invariablement sur les questions suivantes: - "s'il y a des enfants" (comprenez : des enfants adoptables) - "de quelle couleur ?" - de quel âge ? - de quel sexe ? - en quel état de santé ? - "s'il faut attendre longtemps" et enfin, - "combien ça coûte"... Dans un premier temps, le ton des appels téléphoniques de ces candidats étrangers est apparu à l'équipe comme surprenant, voire choquant. Un observateur extérieur, non-informé du contexte dans

(Diaphanie en France et Sourires d'Enfants en Belgique) ont été signés.

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lequel prenaient place ces dialogues téléphoniques, pouvait imaginer qu'il s'agissait de transactions commerciales... - Est-ce que vous avez des enfants ? - De quel âge ? Ils sont en bonne santé ? - Je voudrais un enfant le plus clair possible, en bonne santé, qui ne marche pas et ne parle pas encore. - Combien de temps faudra-t-il attendre ? Le caractère abrupt de ces questions laissait l'équipe dans la perplexité la plus totale : les candidats parlaient-ils de la sorte parce qu'ils étaient angoissés, pressés par le temps (les communications internationales sont chères ...) ? Ou ce langage devait-il au contraire être interprété comme le signe d'une véritable réification de l'enfant, d'emblée réduit à la qualité de simple objet ? C'est dans ces circonstances que jouent - et s'amplifient - les a priori et fantasmes en tout genre que les membres de l'équipe, en leur qualité de Brésiliens, peuvent avoir sur les Français, les Allemands, ... Petit à petit, l'équipe du tribunal a dirigé ce appels téléphoniques vers les organismes intermédiaires des pays correspondants. La masse des demandes par courrier est très fluctuante. En moyenne, deux à trois demandes écrites arrivent quotidiennement au tribunal. Néanmoins, cette masse de demandes est éminemment fluctuante et varie en fonction essentiellement du nombre d'enfants placés en adoption à l'extérieur. Au bout d'un certain laps de temps où les adoptions internationales se sont faites rares vu la diminution conséquente du nombre d'enfants adoptables en institution, les candidats, alertés par le bouche à oreille, se sont dirigés vers d'autres tribunaux, d'autres villes, voire d'autres pays. Les dossiers des candidats sont réceptionnés par l'équipe qui les répartit entre les différents membres. Chacun révise à un niveau formel les dossiers qui lui ont été attribués. Il est fréquent qu'ils soient incomplets, mal organisés, non traduits, manuscrits quelquefois. Le plus souvent, les études psychosociales manquent d'éléments pertinents ou nuancés, alors qu'il s'agit là d'une des pièces fondamentales de ces dossiers163. En effet, et justement en 163 "L'importance d'une enquête psychologique approfondie n'a pas pour unique objectif d'évaluer la présence chez le couple de certaines caractéristiques fondamentales pour qui veut entreprendre l'aventure de l'adoption; elle constitue en outre un instrument capital permettant de déterminer quelle famille pourrait accueillir au mieux tel enfant." Y. Galli, Risonanze emozionali del processo di abbinamento nell'adozione nazionale e internazionale, Consultorio familiare, Padova, n° 1, 1988.

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vue de l'apparentement futur, les informations concernant la dynamique familiale, l'analyse des motivations de la demande d'adoption et la prise en considération de la façon dont ont été menées les investigations et traitements médicaux en cas d'infertilité, par exemple, sont tout-à-fait essentielles. Souvent, des suppléments d'informations sont demandés aux organismes intermédiaires. Pour chaque enfant en institution, après la déclaration d'adoptabilité prononcée par le juge et plusieurs entrevues avec assistante sociale et médecin(s), un projet en équipe est établi164: • La solution prioritaire est de rechercher un placement dans une

famille brésilienne • En second lieu on envisagera une remise en adoption à une

famille étrangère. Si, pour les raisons mentionnées ci-dessous, on choisit cette seconde solution, l'équipe consulte la liste d'attente des candidats étrangers et choisit les candidats qui lui semblent répondre le mieux aux besoins de l'enfant concerné. L'assistante sociale désignée comme responsable du cas va alors entrer en contact avec les candidats.

Il est essentiel d'insister sur l'importance de cette procédure, car c'est là que réside une des différences capitales entre adoption par organisme et adoption indépendante, qui doivent être analysées et comparées.

B - La proposition d'un enfant par l'équipe

"Tous les adoptants se souviennent avec émotion du jour, de l'heure et des circonstances dans lesquelles il y a eu un coup de téléphone : Nous avons un enfant pour vous; il y a un enfant qui vous attend"165. Mais, pour émouvant qu'il soit, ce moment n'en reste pas moins extrêmement délicat dans la mesure où il est lourd de conséquences. Lorsque le contact est établi directement entre 164 A ce sujet, Y. Galli insiste sur la façon dont devrait être réalisé le rapport psycho-médico-social sur l'enfant : "au cours de ce processus, on prend rarement en considération l'opportunité de réaliser une étude psychologique de l'enfant qui établisse un pronostic et permette d'établir aussi un profil approximatif de la personnalité que les futurs parents devraient avoir". Y. Galli, op.cit., p.17. 165 A. Robert, L'adoption et après ?, Ergopress, Paris, 1989, p.74.

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l'intermédiaire du pays d'origine et les adoptants, plusieurs problèmes se posent, qui risquent de compromettre la démarche elle même. Les premières difficultés proviennent essentiellement de deux éléments qui sont, d'une part, la différence de langue et, d'autre part, le décalage horaire. Le facteur "décalage horaire" fait que les moments où la communication pourrait avoir lieu dans des conditions, sinon optimales, pour le moins satisfaisantes, coïncident rarement entre les acteurs concernés - candidats adoptants et intermédiaires. Le professionnel brésilien se voit souvent obligé d'appeler son correspondant en dehors de ses heures de travail, de son domicile plutôt que du bureau. Dans le cas contraire, il atteint les candidats à leur travail, les réveille la nuit, etc., circonstances peu propices à une communication adéquate sur un sujet aussi délicat. Les problèmes linguistiques, quant à eux, font que cet entretien téléphonique capital est rarement réalisé par la personne la plus qualifiée pour le mener à bien, c'est-à-dire, le membre de l'équipe responsable du dossier de l'enfant. On ne peut en effet exiger de ce professionnel qu'outre ses compétences spécifiques, il parle couramment cinq ou six langues. D'où résulte l'alternative suivante, toujours insatisfaisante : ou bien l'assistante sociale qualifiée réalise elle-même l'entretien, et ce dans un langage réduit au minimum par son manque d'aisance dans la langue des candidats, ou bien la conversation est réalisée par un tiers interprète, qui ne dispose pas des mêmes connaissances du dossier de l'enfant, ni bien sûr non plus des mêmes capacités professionnelles. Dans cette deuxième éventualité en outre, il est fréquent que l'interprète auquel le tribunal a recours introduise dans la situation des distorsions gênantes. Ainsi, on a pu constater que, de façon apparemment inconsciente, les interprètes déforment l'information concernant l'enfant dans le sens d'une idéalisation. Ainsi, on a pu mettre en évidence que, dans plusieurs cas d'enfants proposés par téléphone par des interprètes, les candidats concernés se représentaient l'enfant comme beaucoup "plus blanc" que ne l'était l'enfant réel. "Dans votre pays sans soleil, il va éclaircir", leur avait dit l'interprète. Cette même tendance à l'idéalisation de l'enfant est également présente chez les candidats166. Ceci, cumulé aux circonstances

166 J. Noel parle même à ce propos de "déni de la réalité",

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souvent défavorables dans lesquelles se déroule cet entretien (personnes dérangées sur leur lieu de travail et se trouvant sans leur conjoint et sans possibilité d'isolement, ou réveillées en sursaut au milieu de la nuit, ...) peut avoir des conséquences néfastes sur le devenir de la future relation parents/enfant. En effet, la charge émotionnelle liée à ce moment est telle que, souvent, on a l'impression que les candidats n'entendent pas au téléphone ce qui leur est dit et sont, pour ainsi dire, "hors de la réalité". Généralement en pleurs, l'interlocuteur s'avère incapable de poser des questions pertinentes, se limitant le plus souvent à balbutier "comment s'appelle-t-il ?" L'immense majorité des candidats considèrent dès cet instant que cet enfant est le leur et c'est ainsi que, dès lors, ils vont le désigner. Dans ces circonstances, si quelque problème vient à se présenter - éventualité malheureusement fréquente dans la réalité -, que ce soit à un niveau médical (par exemple, le bébé, déjà sous-alimenté, est hospitalisé pour diarrhée infectieuse et oscille entre la vie et la mort, suite à des problèmes de déshydratation), juridique (une querelle de procédures surgissant entre magistrats brésiliens, paralysant le dossier pendant un temps plus ou moins long), ou administratif (survient de façon inopinée une grève de l'administration judiciaire, etc.), l'annonce de ce problème aux candidats prend des proportions catastrophiques. Les futurs parents dramatisent à outrance la situation, appellent le tribunal à toute heure du jour - et, bien souvent, l'assistante sociale chargée du cas à toute heure de la nuit - pleurent, se fâchent, menacent, et projettent sur l'intervenant concerné tout leur ressentiment. Il apparaît évident que, souvent, les candidats vivent ces aléas de la démarche d'adoption comme des reviviscences d'épisodes douloureux de leur histoire, essentiellement liés à l'expérience de la stérilité (fausses couches, décès d'enfants, échecs divers de la conception, ...). Le professionnel brésilien se trouve alors dans une situation très difficile où, quand bien même il dispose d'une vue claire de la situation, il lui est cependant littéralement impossible de la gérer, étant donné la distance et les problèmes liés à la communication.

de "refus d'appréhender objectivement la spécificité ou les difficultés de l'adoption" J. Noel, Le psychologue et l'adoption, Enfants désirés, enfants demandés. Adoption, procréation médicalement assistée, Informations sociales, n° 12, Paris, juin-juillet 1991, p.81.

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En revanche, dans une minorité de cas, il arrive que les candidats réagissent à la proposition téléphonique d'un enfant de façon radicalement différente. D'un ton étonnamment froid et détaché, dépourvu de la moindre émotion, certaines personnes, après s'être renseignées sur quelques caractéristiques de l'enfant, comme son âge, sa couleur et son état de santé, décrètent tout de go ne pas en vouloir et préférer attendre qu'apparaisse un autre enfant plus conforme à leur souhait. Cette réaction, à l'opposé de la première, plonge cependant l'équipe dans la même situation de confusion et d'impuissance antérieurement évoquée. L'expérience a montré qu'il n'est pas rare que ces mêmes candidats rappellent quelques jours plus tard pour dire qu'en fait, ils veulent l'enfant qu'ils ont au préalable refusé de façon aussi sèche, lequel enfant a peut-être entre-temps été proposé à d'autres personnes ... Informés de cet état de fait, les candidats réagissent habituellement de la façon suivante : "Comment est-ce possible ? C'était mon enfant ! De quel droit l'avez-vous donné à d'autres ?" Une troisième catégorie enfin regroupe les candidats qui, au téléphone, ont accepté l'enfant proposé, mais pour lesquels le suivi de l'adoption laisse voir clairement que l'enfant qu'ils ont accueilli ne correspondait pas, en fait, à leur voeu. Ils auraient accepté l'enfant proposé "de peur qu'on ne veuille pas leur en confier un autre" s'ils le refusaient. Quelques situations-types des différentes circonstances de la vie des candidats adoptants dans lesquelles peut prendre place le coup de téléphone-clé de proposition d'un enfant par l'intervenant brésilien doivent être détaillées. Il est fréquent qu'au moment où le tribunal brésilien prend contact avec eux, les candidats se trouvent dans une situation radicalement différente de celle décrite dans l'enquête psychosociale annexée au dossier envoyé au Brésil167. Quelques unes de ces situations présentent sont particulièrement des risques : • De nombreux couples, poussés par leur immense désir d'enfant, s'adressent simultanément à plusieurs intermédiaires auxquels ils envoient des dossiers de demande d'adoption. L'ironie du sort veut quelquefois qu'après de longues années d'attente vaine, plusieurs portes s'ouvrent en même temps. Et l'intervenant brésilien s'entend dès lors dire par les candidats auxquels il téléphone pour leur proposer un enfant qu'ils viennent d'en recevoir un de

167 Ceci se comprend au vu du laps de temps écoulé entre la demande adressée au tribunal et la proposition de l'enfant.

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Madagascar ou d'Inde. Sur ces bases, les candidats peuvent prendre des décisions extrêmement diverses face à la proposition de l'enfant brésilien. Certains refusent; "Nous regrettons, mais ce n'est vraiment pas possible pour l'instant." D'autres déclarent au contraire qu'ils sont néanmoins toujours aussi désireux d'accueillir le petit Brésilien qu'ils attendaient. Le premier cas laisse l'équipe brésilienne frustrée de plusieurs mois d'un travail qui s'avère de ce fait inutile. Le deuxième pose le problème plus délicat de décider comment gérer cette situation nouvelle du couple demandeur. Le couple sera-t-il effectivement en mesure d'assumer une deuxième adoption sans que l'on sache si le premier lien adoptif est déjà consolidé? • Autre cas de figure très fréquent : la future mère adoptive s'avère être enceinte au moment de la proposition de l'enfant à adopter. Dans ce cas, le couple insiste généralement pour adopter malgré tout l'enfant brésilien, se jurant prêt à assumer les deux enfants à la fois. Mais le tribunal a tranché le dilemme en décidant de stopper ces procédures.

§2. La voie institutionnelle

C'est après avoir été confronté maintes fois à des

problèmes de ce type, dont les conséquences ne doivent pas être sous-estimées, que le tribunal pour enfants de Porto Alegre a finalement décidé de renoncer aux adoptions directes avec les candidats et de toujours privilégier le travail de collaboration avec des équipes de professionnels en Europe. Cette collaboration garantit la continuité entre le processus de "sélection" - des parents, d'une part, et de l'enfant, de l'autre -, ceux d'apparentement et de mise en relation parents-enfant. Certes, aucun enfant, né de ses parents ou adopté par eux, ne pourra jamais être conforme aux rêves et attentes que ceux-ci ont à son égard. Il importe néanmoins de veiller à ce que ce décalage obligé entre rêve et réalité, entre enfant imaginaire et enfant réel, ne soit pas "trop" important. Un minimum de "superposabilité" est nécessaire afin que puissent prendre place les identifications nécessaires à la création et au développement du lien. C'est cette "superposabilité" qui constitue la base du processus d'apparentement ou matching.

A - L'étude psycho-médicale

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La première étape de ce processus consiste donc pour les deux équipes de professionnels engagés dans le processus d'adoption internationale à se fournir réciproquement le maximum de renseignements possibles, qui sur les adoptants, qui sur l'adopté. Sur ces bases, et conformément au principe voulant que l'adoption, mesure de protection sociale de l'enfant, vise à trouver une famille à celui-ci, et non l'inverse, c'est généralement l'équipe brésilienne qui, parmi les dossiers de candidats envoyés par les organismes d'adoption étrangers, choisit celui de la famille qui lui semble la plus apte à accueillir tel enfant qu'elle cherche à placer. Ce choix est réalisé à partir de plusieurs critères. Le manque de théorisation étant particulièrement dramatique sur ce point particulier, il est difficile d'établir ici une liste cohérente des principaux critères retenus dans l'apparentement. Les plus importants semblent être les suivants: • La composition de la famille des candidats adoptants. La priorité est clairement donnée aux couples par rapport aux célibataires, mais la présence d'enfants, leur nombre et âge est également d'une importance capitale. Le profil de personnalité et les circonstances de l'histoire de l'enfant peuvent amener à penser qu'il trouverait mieux sa place dans une famille avec enfants, ou au contraire, dans une famille où il serait, momentanément au moins, l'objet unique des préoccupations parentales. Si la première solution est retenue, on veille à ce qu'idéalement l'adopté s'insère dans la fratrie en respectant sa hiérarchie naturelle (âge). • L'âge des candidats et les raisons de leur demande d'adoption. Ainsi, on veille généralement à confier les enfants les plus jeunes aux jeunes couples stériles. • Les ressources disponibles. Les enfants souffrant de handicaps ou problèmes précis nécessitant une prise en charge spécialisée seront confiés préférentiellement à des personnes qui disposent d'un certain nombre de ressources : disponibilité de temps, facilités matérielles et de lieu de vie leur permettant de prendre en charge un enfant de ce type. • L'origine culturelle des candidats. Nous avons constaté lors de notre recherche auprès des familles adoptives que les candidats originaires des pays du Nord (Hollande, Allemagne,...) accueillent plus aisément un enfant jeune, mais qui peut être très typé racialement. Alors que les familles italiennes insistent pour que leur

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soit confié un enfant de race blanche, mais qui en revanche peut être beaucoup plus âgé168. • Le milieu de vie des candidats. Un enfant présentant certaines difficultés ou limitations au niveau intellectuel a, a priori, plus de chances de s'intégrer dans une famille de culture modeste que dans un couple d'intellectuels enseignants tous les deux. Pour contrebalancer les souhaits exprimés par les candidats vis-à-vis de l'enfant qu'ils voudraient accueillir, les professionnels brésiliens essaient, au moment de choisir une famille adoptive potentielle pour un enfant, de s'identifier à lui et de se poser la question de savoir en quelque sorte "si telle famille va lui plaire". Si la plupart de ces critères sont conscients et "objectifs", d'autres ne le sont cependant pas autant. Ainsi, on peut observer que tel intervenant de l'équipe a tendance à privilégier les candidats italiens, alors qu'il est lui-même d'ascendance italienne, etc. La discussion en équipe et la décision collégiale - sur proposition de l'assistante sociale responsable du dossier de l'enfant - sont à cet égard tout-à-fait capitales. Une deuxième étape a lieu dans le pays d'accueil. Le responsable de l'équipe brésilienne entre en contact avec son homologue de l'organisme d'adoption européen concerné et lui propose l'attribution de tel enfant pour telle famille. L'équipe de cet organisme va alors vérifier si cette proposition semble satisfaisante. En réunion d'équipe, les professionnels vont tout d'abord confirmer - hypothèse la plus fréquente - ou infirmer le choix établi par les collègues brésiliens et ce, sur base de la connaissance plus approfondie et concrète qu'ont ces intervenants de la famille concernée. Ensuite, un membre de l'équipe va inviter le(s) candidat(s) concerné(s) à un entretien, lui(leur) présenter le profil de l'enfant adoptable (âge, sexe, type ethnique, ...) et en discuter avec lui(eux). "L'évaluation des réactions du couple face à un enfant qui n'est plus seulement imaginaire, un enfant qui existe dans une certaine partie du monde et qui pourrait devenir le leur, représente un instant extrêmement significatif en ce sens que, sans risque pour l'enfant (qui ne participe pas activement à cette phase du processus adoptif), on peut vérifier dans la réalité ce qui, précédemment, avait été 168 Cf. S. Nabinger, "D'une mère à l'autre : l'impact des différences culturelles dans l'adoption internationale",in Dialogue, Recherches cliniques et sociologiques sur le couple et la famille, n° 111, Paris, 1er trim., 1991.

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déterminé sur le plan théorique. Ce type de procédure permet de diminuer le risque d'échec en ce qu'elle permet de renoncer aux adoptions qui, d'emblée, posent de gros doutes aux futurs parents adoptifs et aux intervenants impliqués"169. La question de l'apparentement ne peut s'achever sans une réflexion concernant le recours aux photos de l'enfant dans le décours de ce processus. L'utilisation de photos dans ce cadre apparaît comme extrêmement délicate. Il importe que jamais la photo de l'enfant ne soit utilisée en lieu et place de son rapport psycho-médico-social. Car, ainsi utilisée, la photo est en quelque sorte la transposition du processus de "choix" de l'enfant par les candidats sur place. Cette façon de procéder à l'apparentement en laissant les adoptants "choisir" l'enfant est malheureusement pratiquée dans de nombreux endroits et elle est toujours le fait de non-professionnels. Une telle possibilité de "choix" relève, à nos yeux, de l'illusion la plus totale et la plus dangereuse : celle de la toute-puissance des parents sur l'enfant réduit par là au pur statut d'objet de leur désir. La photographie, tant des adoptants que de l'enfant, au contraire pourra être utilisée de façon fructueuse lors de la préparation respective de l'un et des autres avant leur mise en relation physique.

B - La préparation à l'adoption

"Nous voudrions ajouter un appel pressant à toutes les personnes concernées par l'adoption, à mieux préparer les candidats et à mieux les aider dans leur tâche d'adoptants", disent des mères adoptives réunies dans un groupe de "self-help"170. "En interrogeant les enfants adoptés grands", un auteur arrive à la conclusion "qu'il est très important de préparer l'enfant (...) avant l'adoption (...) parce que dès l'instant où s'ouvre la question de l'adoption, s'ouvre aussi (...) la question de ses origines"171. Risque donc de resurgir l'angoisse de l'abandon qui doit être dépassée progressivement pour "laisser s'ouvrir une nouvelle place pour de nouveaux parents"172. Ici encore, la position et le rôle du tiers, de l'intervenant, ou plutôt des intervenants, sont centraux. "Ainsi, le praticien se trouve à l'articulation entre l'enfant, dont le deuil de la 169 Y. Galli, op. cit., p.22. 170 J.Y. Hayez et coll., Un jour l'adoption, Fleurus, Paris, 1988, p.145. 171 A. Robert, op. cit., p.110. 172 A. Robert, op. cit., p.111.

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mère des origines est à faire, et les parents adoptifs, qui tendent à annuler malgré tout ces origines. Il a à accompagner l'enfant dans ce mouvement de séparation, tout comme les parents dans cette recherche de compréhension du passé. Il est donneur d'une vie nouvelle pour l'enfant comme pour les parents. Il doit conduire l'enfant dans ce passage d'une vie à une autre pour adopter ses nouveaux parents" 173. Une fois de plus se pose le problème propre à l'adoption internationale de la séparation entre celui qui a accès à l'enfant et celui qui a accès aux parents. Ces deux étapes du travail doivent être successivement envisagées : 1. A notre connaissance, personne n'a à ce jour standardisé un protocole de préparation de l'enfant à l'adoption. La personne centrale de cette préparation est la psychologue secondée par les éducatrices. Par le biais d'entretiens individuels répétés, la psychologue présente à l'enfant le projet de l'adoption et travaille avec lui sa participation à ce projet. Progressivement, ce projet se précise : on passe de l'adoption en tant que telle, à l'adoption par la famille X., la composition de cette famille, ... En dernier lieu, quand l'enfant a déjà élaboré une représentation de cette nouvelle famille, on lui donne une(des) photo(s) de cette famille. La réaction habituelle de l'enfant à ce moment est de montrer ces photos à tout le monde autour de lui; il ne s'en sépare généralement pas, même pour dormir. Il arrive que certains la chiffonnent ou la découpent en mille morceaux ! Quelques-uns semblent l'ignorer. Certains enfants refusent la famille qui leur est proposée, mais le plus souvent, ce qu'ils refusent en tant que tel, c'est bien plutôt l'adoption, le départ, la séparation, laquelle représente, en définitive, la séparation d'avec la mère ou la famille d'origine, et aussi d'avec les lieux, les objets et les personnes investies à un quelconque moment, et qui vont être englouties dans une sorte de néant. Nombre d'enfants placés en institution se représentent difficilement la vie hors des murs de ce qui constitue leur univers. Dès lors, il est arrivé quelquefois qu'une psychologue les emmène jusqu'à l'aéroport afin de les familiariser avec ce lieu-clé et diminuer leur angoisse au moment du départ. Les éducateurs veillent à parler de l'adoption et à la valoriser aux yeux de l'enfant. Ils se chargent également de remettre à celui-ci un éventuel cadeau

173 O. Ozoux Teffaine, "L'adoption tardive", in A. Robert, op. cit., p.112.

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envoyé par ses futurs parents. Une difficulté fréquemment présentée par les enfants avant leur départ consiste à se séparer de leurs amis; certains enfants adoptés laissent à leurs compagnons les cadeaux reçus des adoptants - et cette initiative n'a pas plu à tous les parents et s'est trouvée à l'origine de bien des problèmes par la suite. 2. La préparation des futurs parents adoptifs, quant à elle, doit être réalisée, bien évidemment, dans le pays d'accueil. Selon l'expérience qui a été la nôtre, cette préparation consiste essentiellement dans la rencontre des futurs adoptants avec des familles adoptives, et plus particulièrement des familles qui ont vécu l'accueil d'enfants présentant des caractéristiques similaires à celles de l'enfant qui est destiné aux candidats. Un deuxième élément de cette préparation consiste dans la lecture d'ouvrages spécialisés. La participation à des groupes de parents ou à des cycles de rencontres organisées sur ce thème n'est jamais systématique et est toujours le fait d'initiatives personnelles de candidats. En matière de préparation de futurs parents adoptifs, il n'existe pas de modèle défini et universellement recommandé. Chaque pays européen dispose d'organismes, étatiques ou privés, plus ou moins professionnels qui assurent ce type de services. La dénomination des séances proposées par ces organismes aux futurs adoptants varie selon le cas et témoigne des orientations très différentes de leurs organisateurs. Ainsi, les Suédois parlent-ils de "cours", en France, Enfance et Familles d'Adoption organise des séances d'information au public. En Belgique, un organisme privé, attaché au ministère compétent174, propose dans un premier temps des séances d'informations, soit générales, soit sur un thème plus particulier ayant trait à la filiation et à l'adoption. Ces séances sont ouvertes à tout public. Ensuite, il organise, à l'attention des personnes dont la candidature à l'adoption a été retenue par un service agréé, des séances de préparation à l'accueil d'un enfant adopté. Il s'agit de petits groupes d'adoptants (au maximum une dizaine de personnes) encadrés par une assistante sociale et une psychologue, ayant une expérience spécifique du domaine de l'adoption. Le but est de permettre aux futurs parents, une fois passée l'angoisse propre à la phase de sélection des candidatures, de s'arrêter un moment pour "faire le point" et exprimer leurs désirs, leurs appréhensions, leurs doutes, ... avant d'aborder le moment tant investi de la rencontre avec leur enfant. Les discussions de groupe sont favorisées par des

174 Le C.A.R.I.A (Centre d'aide, de recherche et d'information en matière d'adoption) à Liège.

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rencontres avec des adoptants, des adoptés, des documents audiovisuels sélectionnés et sont à mi-chemin entre l'information générale et la formation personnelle175. Les thèmes abordés sont, selon le choix des participants, l'adoption nationale ou internationale, l'accueil d'enfants à besoins spéciaux, le secret sur les origines, les loyautés familiales, l'adolescence, etc. Il a été souligné qu'il ne fallait pas "oublier l'impact émotionnel lié à la phase de passivité (...) quand le couple est laissé trop longtemps seul dans l'attente (...) livré à lui-même, sans pouvoir utiliser de façon efficace un temps qui pourrait certainement servir à la préparation et à l'évolution, mais qui se transforme au contraire en un moment où prédominent la rage, la désillusion et la projection de sa propre agressivité"176.

Section 2 : La mise en relation et le suivi de l'adoption

L'arrivée à Porto Alegre se déroule différemment selon

les cas. La plupart des adoptants la gèrent seuls et apparaissent ainsi, le jour convenu, au tribunal. D'autres, en revanche, se montrent d'emblée plus dépendants : un membre de l'équipe du tribunal doit aller les chercher à l'aéroport et les installer dans l'hôtel qu'il aura réservé à leur intention. Ce n'est qu'aujourd'hui, après avoir fait personnellement le voyage en sens inverse et avoir rendu visite à toutes ces familles européennes, dont certaines vivent dans des endroits complètement reculés des Alpes ou des Apennins, que nous nous sommes rendu compte de ce qu'un tel voyage au Brésil pouvait représenter "d'extraordinaire" pour ces gens. Seule la motivation d'aller enfin chercher l'enfant tant espéré pouvait pousser ces personnes à entreprendre ce que, de nombreuses années après, ils dépeignent avec force détails comme une véritable épopée177.

§1. L'arrivée des adoptants et leur séjour au Brésil

175 En Communauté française de Belgique, la participation à ces séances de préparation est obligatoire pour les candidats adoptant par l'intermédiaire d'organismes agréés. 176 Y. Galli, op. cit., p.25. 177 Cf. entre autres, à ce sujet l'article de E. Tingry, du dossier adoption publié par Figaro Madame du 16 septembre 1989, article révélateur de ce style épique : "Vingt mois d'attente et 22000 km pour adopter un enfant" ! et les nombreuses émissions télévisées dans tous les pays européens.

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A - Le décalage transculturel et la mise en relation à la FEBEM

On assiste alors à un phénomène curieux. Les candidats adoptants ont, comme tout un chacun, hérité de leur culture d'origine une série d'a priori sur ce que peut être le Brésil. Ces préjugés doivent vraisemblablement être aussi grossiers et inappropriés que l'idée que, personnellement, nous avions de l'Europe avant d'y venir. Les représentations du Brésil que les candidats véhiculent se résument à l'Amazonie, aux Indiens, au carnaval de Rio, au football et aux célèbres "favelas", images dont la sélection est largement imputable aux médias. Sur ces bases, les buildings et le trafic du centre urbain de Porto Alegre, le luxe de l'hôtel, les ordinateurs du tribunal et l'apparence européenne des indigènes les laissent généralement bouche bée, dans la perte de repères la plus totale. Ce choc, cette confusion sont d'autant plus forts que les couples arrivent avec un décalage horaire de cinq heures environ et dans un climat exactement opposé à celui qu'ils viennent de quitter. Dans leur impatience d'atteindre le but et, en définitive, de serrer enfin "leur" enfant dans leurs bras, tous, sans exception insistent pour se rendre sans plus attendre à la FEBEM. Et, au début du travail du travail d'adoption internationale, l'équipe du tribunal cédait à leurs instances. Rapidement cependant, les intervenants ont compris la nécessité de fixer certaines limites, certaines règles, aux futurs parents. Etant donné l'état à proprement parler a-normal dans lequel tous arrivaient - pour les raisons déjà mentionnées -, état de tension et de fatigue extrêmes, se traduisant souvent par une véritable obnubilation, il ne paraissait en effet guère souhaitable de procéder immédiatement à une démarche aussi délicate que celle de la mise en relation avec l'enfant qui leur est destiné. Dès lors, l'équipe de placement familial a mis au point une stratégie d'action visant à encadrer au mieux le séjour des adoptants. Le deuxième jour de leur arrivée, l'assistante sociale responsable du cas fait aux parents un exposé assez solennel que l'on pourrait intituler "L'adoption à Porto Alegre - mode d'emploi" dans lequel elle leur donne en vrac des conseils sur la façon de gérer leur argent, celle dont il convient de s'habiller - par exemple, le tribunal interdit l'entrée aux personnes vêtues de short - en passant par un exposé des différentes étapes de la procédure à laquelle ils vont participer. Après quoi, elle les accompagne à la FEBEM pour initier la mise en relation.

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L'arrivée à la FEBEM constitue toujours un choc pour les adoptants. Voir se ruer sur eux cet essaim d'enfants petits, grands, de toutes les couleurs, qui s'accrochent à eux en piaillant, s'avère souvent une épreuve insoutenable. Et il n'est pas rare qu'à cette occasion, les adoptants s'éprennent de l'un ou l'autre de ces enfants dont ils demandent par la suite s'il ne serait pas adoptable ... De façon générale, et sans même aborder l'analyse des émotions et sentiments qui les ont envahis à ce moment et les poussent à présenter une telle demande, il est presque impossible pour l'équipe du tribunal de faire comprendre à ces personnes, dont la plupart n'ont jamais eu l'occasion de visiter des institutions semblables dans leur propre pays, que l'immense majorité de ces enfants ne sont pas en condition d'être adoptés. Plus d'un couple s'en ira convaincu que, quoi qu'on ait pu lui dire, ces enfants se retrouvent "coincés" là indûment et tiendra les services, partiellement en tout cas, responsables de cet état de choses. L'enfant, quant à lui, se trouve également dans une situation tout-à-fait "extraordinaire". Ce jour-là, on l'a lavé, astiqué, coiffé, habillé, chaussé même - fait inhabituel entre tous - sans que toutefois ce traitement de choc, ne parvienne à lui ôter ce regard éteint, si typique des enfants en institution. Dans ces circonstances, tous les cas de figures sont possibles. Un enfant, jusqu'alors paisible, devient brusquement infernal. Un autre se déprime. Tel autre encore, somatisant son angoisse, commence une diarrhée incoercible. Quelques-uns se murent dans une indifférence totale. Sans parler de ceux qui, échappant au contrôle des éducatrices, se cachent au moment de l'arrivée des parents adoptifs ...Il est aussi arrivé que des enfants, avant que n'arrivent leurs futurs parents, avaient déjà fait leurs adieux à tous et attendaient, trépignants d'impatience sur le seuil, l'arrivée de ces gens qui leur permettraient de quitter l'institution. Il est extrêmement rare qu'un bébé puisse être présenté en bon état de santé à ses parents adoptifs. Le plus souvent, malheureusement, ils sont malades, apathiques et présentent un retard psychomoteur plus ou moins accentué. Souvent, le premier contact avec les adoptants se passe à l'hôpital. Ces derniers en reviennent généralement complètement traumatisés et en larmes de la visite à la section bébés de la FEBEM qui ressemble plus à un hôpital pédiatrique qu'à une pouponnière. Le nombre des nourrissons y est en permanence tellement élevé (60 en moyenne) qu'ils sont placés à deux par berceau, le confort y est réduit au minimum, et une moitié des enfants sont absents en permanence, hospitalisés pour cause de

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broncho-pneumonie en hiver, diarrhée et déshydratation en été. C'est donc dans ce cadre bien peu propice que, brutalement, les adoptants franchissent ce cap qui sépare l'enfant imaginaire de l'enfant réel. A partir de ce moment, il n'existe pas vraiment de règles fixes quant à la façon de gérer la suite des contacts entre enfant et adoptants. Dans certains cas favorables, le couple emmène directement l'enfant à l'hôtel. Dans d'autres - spécialement s'il s'agit d'enfants plus âgés - les parents lui rendront visite autant de fois qu'il paraîtra nécessaire pour que le passage puisse s'effectuer de la façon la moins traumatisante possible. Il serait erroné de croire que ce sont toujours les enfants qui font problème à ce moment. Certains parents s'effraient de l'enfant qu'on leur présente et ne se sentent pas capables d'en assumer d'emblée la garde, surtout si leur état de santé est problématique. C'est généralement la mère adoptive qui cède à la panique, le père conservant plus facilement son calme. Cette difficulté se pose de façon particulièrement aiguë dans les cas d'adoption par des célibataires. Voilà ce qu'il en est des acteurs principaux de cette scène, mais qu'en est-il des spectateurs? Dans l'institution, l'adoption et le départ d'un enfant font partie de la routine quotidienne. Mais qu'un enfant s'en aille adopté par des étrangers et tout le monde, depuis les femmes de charge jusqu'au directeur, en passant par l'ensemble des éducateurs, vient saluer son départ, les yeux remplis de larmes. Car l'adoption internationale reste vécue comme une chance inouïe pour ce gosse qui provient en fait de la même classe sociale que la majorité du personnel et les quitte, à leurs yeux, pour aller vivre une vie de prince en Europe. Car, bien plus que le changement de pays, c'est le changement de classe sociale, sous-jacent à la démarche d'adoption internationale, qui frappe les imaginations. L'enfant s'en va, déjà différent, revêtu des habits neufs apportés par les adoptants, et les cadeaux de ceux-ci sous le bras.

Le séjour à l'hôtel, se caractérise en ce que, en fait, il constitue une circonstance aussi a-normale et artificielle pour l'enfant que pour ses nouveaux parents, lesquels, dans ce contexte qui leur est complètement étranger, éprouvent un sentiment de profonde insécurité. Se pose à eux le problème tant redouté par les adoptants en général, de la communication avec cet enfant, surtout s'il est déjà grand et, à cet égard, la liste des mots usuels dressée par l'assistante sociale du tribunal semble bien dérisoire. A tel point que, plusieurs fois, en dernier recours, ils font téléphoner l'enfant à l'assistante sociale, afin qu'elle traduise et résolve le problème dans

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les quelques mots qu'elle possède elle-même de la langue des adoptants ! Les sorties et promenades représentent parfois de véritables calvaires pour les adoptants. Dans la ville où ils ne connaissent rien, ni personne, ils déambulent avec l'enfant qui, lui, beaucoup plus à l'aise, raconte son histoire à qui veut l'entendre. Ils sont anxieux qu'il ne se perde, ne s'enfuie, et souvent, pis encore, sont poursuivis par le fantasme qu'ils pourraient tout-à-coup se trouver nez à nez avec les parents biologiques de l'enfant ... Plusieurs personnes ont pu formuler le sentiment qu'ils éprouvent à ce moment de la façon suivante : "On se sentait regardés comme des voleurs". Dans un tel contexte, même les passants font peur. Ainsi ce couple qui a adopté deux grandes filles noires, dont une a un jour fait une scène au beau milieu de la rue, se jetant par terre, trépignant et hurlant. Personne ne pouvait arriver à la maîtriser et les badauds s'attroupaient, chacun y allant de son commentaire : "Ils l'ont sûrement frappée, la pauvre petite !" ou encore "Mais non, les noirs sont comme ça, il faut toujours qu'ils se fassent remarquer !" Les malheureux parents étaient au bord du désespoir quand l'assistante sociale qui, par chance, était à proximité, se rappela que la fillette avait été abandonnée dans un endroit similaire, au milieu de la foule dans un centre commercial. Cela permit aux parents de prendre par la suite des précautions pour éviter de reproduire ce genre de situations traumatisantes pour l'enfant. A l'hôtel, certains comportements des enfants adoptés sont classiquement décrits par les parents : ils dorment couchés à même le sol, sont énurétiques la nuit, font des cauchemars et même, en général, laissent près de la porte un petit sac contenant ce qu'ils possèdent de plus précieux, "comme s'ils voulaient pouvoir s'en aller à tout moment". Certains sont insupportables, touchent à tout et ne tiennent pas une seconde en place; d'autres restent agrippés à leurs parents, même la nuit. Les couples italiens qui accordent beaucoup d'importance à l'habillement et arrivent en général avec un trousseau impressionnant de vêtements choisis avec amour pour leur rejeton, expérimentent une série de problèmes tout-à-fait particuliers. En effet, l'enfant qui n'a jamais possédé d'autres vêtements que ceux qu'il a en permanence sur lui, se montre très réticent à en changer plusieurs fois par jour, au gré de l'humeur de ses nouveaux parents. Les chaussures, en particulier, sont une source de conflits quotidiens. Cette situation cause une immense déception aux parents qui investissent de façon exagérée ce sujet et ont visiblement été peu ou mal préparés à affronter la situation nouvelle.

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En revanche, tous les adoptants européens sans exception s'étonnent du plaisir que prend leur enfant à faire sa toilette, bain ou douche, qu'il prend volontiers plusieurs fois par jour. Dans certains cas, une symbiose et une harmonie étonnantes s'installent, pratiquement d'emblée, dans certaines de ces familles adoptives tout récemment constituées. Parents et enfant semblent avoir "toujours vécu ensemble", selon l'expression consacrée, l'investissement réciproque ayant été immédiat. Un phénomène particulier doit être exposé à ce propos. Il concerne certains couples qui, ayant déjà des enfants, biologiques et/ou adoptés, les emmènent avec eux au Brésil "pour aller chercher le petit frère". La présence de ces autres enfants augmente considérablement le stress et les difficultés que vivent les parents lors de leur séjour au Brésil. En corollaire, elle leur laisse moins de disponibilité pour le nouvel adopté, au moment où il a un énorme besoin d'être "unique" pour ses parents. "Cette période est vécue sous le signe de l'exclusivité. Etre le seul et unique objet d'attention du couple est une nécessité pour l'enfant qui arrive en adoption. C'est important parce que, dans les familles où il y a déjà d'autres enfants, cette période va être très éprouvante pour les autres, dans la mesure où l'enfant adopté a comme une revendication d'être l'enfant unique du couple"178 . Deux couples ont emmené avec eux un grand-parent (une grand-mère dans le premier cas, un grand-père, dans le second) alors qu'ils venaient adopter un bébé. Dans les deux cas, cette expérience nous a semblé positive dans le sens où les parents, disposant d'un appui supplémentaire, ont passé un séjour moins perturbant et donc plus agréable. Deux célibataires ont également emmené une personne avec elles (un ami pour l'une, une amie, pour l'autre) et cette présence s'est d'une façon similaire, avérée salutaire.

B - Les refus sur place et les demandes de changement d'enfant

Les refus ou rejets au moment de la mise en relation enfant-parents, qu'ils soient le fait de l'un ou de l'autre des acteurs en présence, représentent toujours des situations extrêmement traumatisantes pour tous les protagonistes. Les étapes antérieures du processus d'adoption, si elles sont bien menées, devraient

178 O. Ozoux Teffaine, Conférence, "L'enfant entre deux vies" Liège (Belgique), mars 1991.

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idéalement réduire au minimum la fréquence des refus. Ils existent néanmoins et il importe de penser à la façon de les gérer. Avant toute chose, les intervenants doivent essayer de comprendre ce qui se passe. Dans la pratique, ce n'est pas simple car les adoptants ont tendance dans ce cas à renvoyer sur les intermédiaires la responsabilité de l'échec et à exiger qu'un autre enfant "plus conforme" à leur désir leur soit confié. Il n'est pas possible d'envisager ici tous les cas de figure possibles, chaque situation étant unique et chaque problème ayant ses tenants et aboutissants propres. La seule règle qu'il importe de respecter dans ces moments-là serait celle qui consiste à ne jamais proposer de suite un autre enfant aux candidats ou d'autres parents à l'enfant. Une fois de plus, on échangerait des objets, pas des êtres humains. Une nouvelle adoption sera peut-être possible ultérieurement pour ce couple, pour cet enfant, mais personne dans ces moments de confusion et d'émotion n'est en mesure de l'affirmer, et il faut se donner le temps - notion essentielle ici encore - d'élaborer mentalement et affectivement ce qui vient de se passer. Et cela vaut pour l'enfant, pour les candidats parents comme d'ailleurs pour les professionnels chargés du cas ! A ce niveau, la collaboration entre les deux équipes (celle du pays des adoptants et celle du pays d'origine de l'enfant) en cas d'adoption internationale, est plus nécessaire que jamais. Pour ce qui est de l'enfant, un rejet de ce type tend à être vécu comme un abandon et à alourdir encore son expérience douloureuse dans ce domaine. Si c'est lui qui a repoussé les parents qui lui étaient proposés, un suivi incluant une évaluation beaucoup plus fine de sa problématique et à visée véritablement thérapeutique devrait pouvoir être envisagé, afin de reconstruire avec lui un nouveau projet d'avenir. Si le rejet est intervenu du côté des parents, il faut absolument que cet élément soit rediscuté et travaillé avec l'équipe responsable de leur sélection en tant que candidats adoptants car ce peut être un signe de ce que la démarche d'adoption n'est peut-être pas possible dans leur cas et, dans l'intérêt de tous, une telle hypothèse doit être très sérieusement envisagée. L'expérience a malheureusement montré que nombre de cas où cette façon de faire n'avait pas été respectée et où des enfants avaient été échangés, ou étaient arrivés dans une famille adoptive en lieu et place d'un autre, proposé dans un premier temps mais malade, ou décédé entre-temps, par exemple, avaient débouché sur de grandes difficultés relationnelles dans la famille adoptive, allant

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dans certains cas jusqu'à un rejet tardif de l'enfant ou de graves perturbations de son équilibre psychique.

§2. Les rapports de suivi

Certaines législations, telles la loi italienne, la loi

française sur l'adoption et l'ancienne loi brésilienne sur l'adoption plénière, prévoient que l'enfant, avant d'être adopté, doit passer par une période probatoire d'un an (Italie), de 6 mois (France) ou d'une durée déterminée par le juge en fonction de l'âge de l'adopté et d'autres particularités du cas (Brésil). Cette disposition doit être respectée sans discussion par les services compétents. Cette exigence reflète le souci des législateurs d'aménager une période d'observation de vie commune des parents et de l'enfant, avant que la famille de substitution n'assume définitivement ce dernier en son sein. Etant donné le caractère d'irrévocabilité de l'adoption plénière, cette disposition est tout-à-fait pertinente. Lors des adoptions locales au tribunal pour enfant de Porto Alegre, les assistantes sociales ont pu observer l'évolution des familles dans lesquelles elles avaient placé des enfants en vue d'adoption. Les rencontres avec ces familles étaient programmées au tribunal, tous les deux mois ou plus, selon le cas, pendant la première année de vie de l'enfant dans son nouveau foyer. De nombreux couples se sont montrés réticents envers cette exigence, affirmant que le tribunal n'est pas un environnement souhaitable pour l'enfant dans la mesure où il suggère un contexte policier, c'est-à-dire de répression. L'équipe d'intervenants avait toutefois une interprétation différente de cette attitude. Outre l'appréhension de ce qu'ils considéraient comme un contrôle, il apparaissait à l'équipe que cette réticence des adoptants allait de pair avec un souhait d'"oublier" les origines de leur enfant, voire avec une angoisse de voir resurgir les parents biologiques. En fait, l'équipe ne s'est jamais vraiment posé la question de l'efficacité réelle de cette procédure. Aucune évaluation n'a jamais été réalisée sur ce sujet. Par ailleurs, au cours de ces dix dernières années au tribunal, les cas d'enfants retirés des familles adoptives pendant la période probatoire ont été très rares. Le problème s'est donc posé de façon aiguë lorsqu'ont commencé les adoptions par des familles étrangères dans lesquelles ce type de suivi n'était plus possible. D'emblée, le tribunal exigea que ces familles envoient des rapports réguliers établis par des

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professionnels compétents de leur pays, l'informant de l'évolution de l'adaptation de l'enfant dans son nouveau milieu de vie, cela chaque trimestre pendant un an. Il est apparu rapidement que ces rapports n'arrivaient pas au tribunal pour enfants, ou en tout cas, pas de façon régulière. Cette exigence des autorités brésiliennes était en réalité contradictoire avec les dispositions légales des pays d'accueil où, ces enfants étant devenus par l'adoption plénière des enfants légitimes, les parents n'étaient plus tenus légalement de rendre des comptes à leur sujet179. Les difficultés les plus grandes et les plus fréquentes se sont produites lorsqu'il s'agissait d'adoptions indépendantes (contact direct entre le tribunal brésilien et les adoptants). Dans les cas où l'adoption était réalisée par la médiation d'un organisme ou une oeuvre d'adoption en revanche, ces rapports arrivaient sans grand problème. Cet état de fait constitue une des raisons pour lesquelles le tribunal renonça aux adoptions indépendantes. Les éléments que devraient contenir ces rapports ont été déterminés sur base de l'expérience acquise auprès des couples adoptants brésiliens et formalisés en collaboration avec une assistante sociale luxembourgeoise180. Le modèle est le suivant : • Développement général de l'enfant : - santé; - personnalité et caractère. • L'enfant dans son cadre familial : - l'enfant et ses frères et soeurs; - l'enfant et ses parents; - l'enfant et la scolarité; - l'enfant et l'environnement extra-familial; ces différents points étant à considérer d'un point de vue dynamique. • Observations et avis de l'assistante sociale. 179 C'est un des points de discussion à la Conférence de la Haye. 180 Il s'agit de Chantal HERR de l'Amicale Internationale de l'Enfance asbl.

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Un problème est assez rapidement apparu dans la collaboration avec les organismes intermédiaires européens à ce niveau. Ceux-ci en effet se sont avérés réticents à communiquer au tribunal brésilien les informations pertinentes concernant l'intégration familiale des enfants placés par leurs soins. En d'autres termes, les rapports rédigés par certains services présentaient une nette tendance à surévaluer les éléments positifs et, inversement, à taire les problèmes se présentant dans le décours de la relation entre enfants et parents. Il importe de comprendre que ces éléments d'information revêtaient une importance capitale pour les professionnels brésiliens qui, jusqu'alors, n'avaient aucune expérience de placement adoptif d'enfants grands, racialement typés, et/ou présentant des problèmes de santé ainsi que de fratries. L'équipe brésilienne attendait donc de ces rapports sur l'intégration des enfants adoptés par les familles européennes une sorte de "feed-back" sur un nouvel aspect de son travail. Un autre élément important à signaler est le suivant : le personnel des institutions d'accueil des enfants au Brésil avait l'habitude de recevoir de temps en temps, la visite de mères adoptives brésiliennes, fières de venir montrer les progrès de leur enfant aux "tias"181 qui s'en étaient occupées par le passé. De plus, il faut prendre en considération le fait que l'adoption internationale, au début de son instauration à Porto Alegre, focalisait les projections, les rêves de ce personnel. Ces personnes étaient donc avides de recevoir des informations sur la nouvelle vie, très idéalisée, de ces enfants, sous la forme des rapports d'évolution, ainsi que des lettres des adoptants et surtout des photos des enfants. Parallèlement, un fond d'angoisse collective persistait, alimenté par les dénonciations scandaleuses des médias sur le devenir de certains enfants adoptés à l'étranger, qui seraient exploités à des fins d'esclavage, de prostitution,...182. Ce type de projections est bien sûr le fait aussi de membres de l'équipe du tribunal. C'est dans ce contexte et ce climat très ambivalent qu'il faut appréhender les réticences des services européens à relater de façon "objective" les difficultés et conflits rencontrés par les familles adoptives, dans la crainte que, si ces éléments étaient révélés, les autorités brésiliennes ne les interprètent comme une remise en

181 Ce mot qui littéralement signifie "tante" est un terme familier utilisé par les enfants brésiliens pour désigner toute personne de sexe féminin avec laquelle ils ont une relation privilégiée. 182 Infra.

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question du travail de sélection des candidats qu'ils avaient effectué. En dernière analyse, les intervenants européens redoutaient que "le Brésil ne leur confie plus d'autres enfants". Il est également clair que, réciproquement, il existe dans l'esprit des professionnels brésiliens, une conviction floue, qui n'a jamais été explicitement formulée, selon laquelle , si des problèmes très graves venaient à se déclarer avec les enfants brésiliens dans les familles européennes, il serait préférable que ceux-ci soient renvoyés au Brésil plutôt que de terminer leur carrière dans des institutions de leur pays d'accueil. Il ressort de cet exposé qu'il existe un parallélisme étonnant entre la relation qui s'établit d'une part, entre les adoptants et les intervenants du service d'adoption responsables et du placement de leur enfant et de la conduite du "suivi" de ce placement, et, d'autre part, entre ces mêmes intervenants et l'équipe de placement familial du tribunal brésilien, responsable du placement des enfants dans leur pays. Cette relation est certes construite autour de la collaboration en vue du bien-être de(s) l'enfant(s) concerné(s), mais peut se teinter aussi d'ambivalence et de rivalité. C'est un peu à qui sera le parent idéal, pourrions-nous dire. S'agit-il de soutien, d'aide ou bien de contrôle ? A partir du moment où la société, responsable de la protection de l'enfant en difficulté, a assuré le processus de sélection des adoptants, processus qui se pose comme garant de l'enfant, "il est logique", écrit un psychiatre, "que la société se retire, à partir du moment où elle a accepté de déléguer ses responsabilités aux parents : à notre sens, cette délégation est de type "tout ou rien"; si c'est oui, il ne s'agit plus de contrôler, de surveiller, de conseiller, de garder les parents dans un état de dépendance non voulue par eux. C'est d'ailleurs ainsi que l'entendent une énorme majorité de candidats qui nous oublient une fois les formalités terminées !"183. Un autre auteur conforte cette position ce point de vue en faisant remarquer que "la présence excessive de nos personnages risque d'entraver le bon fonctionnement de la relation parent-enfant, de gêner les parents dans l'acceptation du Roman familial de leurs enfants adoptés. Leur assurance à s'accepter et à se revendiquer auprès de leurs enfants comme parents à part entière, à la fois du Roman familial et de la réalité peut s'en trouver paralysée"184. La fonction première des intervenants doit prendre la forme d'une

183 J-Y Hayez et coll., op. cit., pp.186-187. 184 M. Soulé et coll., op. cit., pp.66-67.

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disponibilité à l’égard des familles adoptives, lesquelles devraient toujours avoir l'initiative du contact. Ces éléments constituent la pierre angulaire de l'objet de ce travail de recherche.

Section 3 : Le coût de l'adoption

"...L'adoption, c'est un marché, du coeur et de l'amour, certes, mais un marché"185. Parler argent, coût, délai d'attente (de livraison), d'offre et de demande, choque profondément lorsqu'il est question d'adoption, d'enfant, de vie humaine186. "Cette réification est condamnée par un grand nombre de législations et plusieurs déclarations et conventions internationales; le Code civil français l'interdit par la formule exclusive de l'article 1128 : ‘Il n'y a que les choses qui sont dans le commerce qui puissent être l'objet de conventions’. En l'espèce, c'est la transaction même qui est illicite puisque le corps humain et plus encore la personne humaine, qui se caractérise par son état indisponible, incessible et inaliénable, est hors commerce"187. Il résulte de cet état de fait un malaise, une réticence à aborder le sujet, un "secret" presque sur les aspects financiers liés à l'adoption, qui lie intermédiaires et adoptants. En fait, tout le monde soupçonne tout le monde. Les responsables d'oeuvres d'adoption européennes affirment que, bien souvent, lorsqu'ils expliquent le coût d'une adoption réalisée par leur intermédiaire, leurs interlocuteurs s'affolent du chiffre donné, interprétant immédiatement la somme mentionnée comme un bénéfice indû pour l'oeuvre188. 185 Le Point 3/3/80 in Christine Goffaux, L'adoption, Dossier Presse-Ecole, Trim. Actualquarto, Gerpinnes, juillet 1982. 186 Une revue belge d'association de consommateurs, spécialisée dans la comparaison de biens de consommation a consacré un numéro spécial BUDGET-DROIT à l'adoption : les enfants adoptables y sont envisagés sous l'angle du rapport qualité/prix ! 187 B. Trillat et S. Nabinger, "Adoption internationale et trafic d'enfants : mythes et réalités",in Rev. Intern. de police criminelle (Interpol), janv. fév. 1991. 188 Nous-même avons une longue expérience en la matière; nous avons pendant des années été l'objet de suspiscion de gains personnels liés à notre activité d'adoption avec des familles étrangères.

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Deux axes doivent être distingués dans l'analyse. Il faut envisager tout d'abord le plan de la réalité, du concret : il existe un coût réel, justifiable lié aux adoptions internationales. Et au-delà de ce coût réel, se détache un coût symbolique de l'adoption, et il a une influence fondamentale sur la façon dont ces questions sont abordées, tant par les professionnels que par l'homme de la rue189.

§1. Le coût réel

Par exemple lors d'une adoption réalisée par des

étrangers à Porto Alegre, entre 1980 et 1985, les candidats adoptants devaient : - constituer un dossier - le faire traduire en portugais par un traducteur juré - le faire légaliser et l'envoyer - se rendre (en couple) sur place - y passer quelques semaines (maximum quatre) à l'hôtel - payer les frais administratifs nécessaires sur place (timbres, copies, passeport, ...) - payer le billet de retour de l'enfant - faire traduire les documents relatifs à l'identification de l'enfant et à son adoption par un traducteur juré. Il faut rappeler que la procédure d'adoption au Brésil est gratuite et que les services d'un avocat privé ne sont absolument pas nécessaires190 à Porto Alegre. A ce sujet, les pratiques observées dans d'autres villes du Brésil où les adoptants sont amenés plus ou moins systématiquement à 189 M.C. Le Boursicot dit à ce propos "l'enfant a un prix. Force est de constater l'inégalité des situations entre celle des parents qui ont recours aux P.M.A., prises en charge par la Sécurité sociale, et celle des parents adoptifs qui ne bénéficient d'aucune aide des pouvoirs publics. Ainsi la question de l'argent mérite-t-elle d'être abordée sans fausse pudeur, ni fausse morale.", "L'enfant coûte que coûte", in Adoption, procréation médicalement assistée, Informations sociales, n° 12, juin-juillet 1991, pp. 63-67. 190 Le tribunal de Porto Alegre met gratuitement à la disposition des adoptants, dans les cas où surgissent des difficultés rendant leur intervention nécessaire, une équipe d'avocats attachés au tribunal pour enfants et dépendant du Cabinet du Procureur de l'Etat.

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recourir aux services d'un avocat, où des frais leur sont réclamés par les institutions d'hébergement des enfants soit en dédommagement des dépenses encourues pour l'entretien de leur enfant (nourriture, soins et examens médicaux, ...), soit sous la forme de dons plus ou moins obligés, peuvent faire varier le montant des frais de séjour des adoptants au Brésil, du simple au décuple. Un rapport français191 a évalué le coût d'une adoption au Brésil en 1985, par demande directe auprès d'un avocat, était estimé à 50 000 FF. Aux frais énumérés, il faut éventuellement ajouter ceux impliqués par le recours à un organisme d'adoption dans le pays des adoptants. La responsable de l'organisme intermédiaire des adoptions pour la Belgique avec le tribunal pour enfants de Porto Alegre estime que le coût total d'une adoption à Porto Alegre, dans les conditions antérieurement énumérées, avoisine les 30 000 FF. La majeure partie de ces frais est imputable aux trois billets d'avion et aux frais de séjour sur place des adoptants192. Viennent ensuite les traductions assermentées indispensables, qui sont aussi d'un coût très élevé. Il faut toutefois noter que cet organisme, qui fonctionne

191 A. Gokalp et C. Bertrand, L'adoption étrangère, une aventure humaine complexe, I Rapport, Service Social d'Aide aux Emigrants, étude réalisée pour le Ministère des Affaires Sociales et de la Solidarité Nationale, Direction de l'Action Sociale, 1986, p.33. 192 Ceci pose la question de la discussion des avantages et désavantages comparés des deux systèmes utilisés dans les adoptions internationales, à savoir le voyage des parents au pays d'origine de l'enfant ou le convoyage de l'enfant par un intermédiaire vers le pays d'accueil. Les parents qui se rendent dans le pays d'origine de leur enfant peuvent se faire une représentation de ce qui a constitué le milieu de vie de celui-ci jusqu'alors, et donc lui en parler, lui en montrer des photos. De tels éléments s'avéreront précieux par la suite, permettant à l'enfant de reconstruire son histoire. Cette situation permet aussi, pour autant qu'elle soit encadrée par des professionnels compétents, de gérer au mieux le moment délicat de la mise en relation parents-enfant. Les enfants escortés en groupe, en revanche, vivent ce moment dans des conditions beaucoup plus traumatisantes : la personne qui les accompagne leur est généralement inconnue, et il n'est pas rare qu'ils la confondent avec le nouveau parent. Le film canadien "Un enfant loin d'ici" (filmothèque du COPES) propose des images éloquentes à cet égard. Et la "salle des pas perdus" de l'aéroport n'est pas le milieu idéal pour un moment aussi capital de l'établissement de la nouvelle filiation.

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sur le modèle de l'"oeuvre"193, réduit au maximum la participation financière demandée aux adoptants, le personnel qui y travaille étant pratiquement bénévole194. La participation demandée couvre essentiellement les frais réels de courrier, téléphone, bureau, ... A l'autre extrême, les organismes fonctionnant sur le modèle de l'"agence", que l'on rencontre essentiellement dans les pays scandinaves optent généralement pour la formule inverse : professionnalisation poussée et rémunération en conséquence, ce qui augmente fortement la participation des adoptants195. Force est de constater que, quels que soient le modèle et le mode de fonctionnement de ces organismes, ils suscitent dans le public des commentaires, voire des réclamations quant aux sommes demandées en contrepartie de leur collaboration au processus d'adoption. Comme dans la fable du meunier, son fils et l'âne196, il apparaît véritablement qu'aucune alternative n'est jamais considérée comme satisfaisante aux yeux du public.

§2. Le coût symbolique

Il apparaît bel et bien que ce qui gêne dans ce domaine,

c'est la notion d'argent, pourtant incontournable, liée à la démarche adoptive. Par-delà la réticence culturelle à aborder les questions financières touchant à la vie personnelle (salaire, dépenses, patrimoine familial, ...), on se heurte à ce qui a été mentionné comme étant le "coût symbolique" de l'adoption. Tous les fantasmes de vol d'enfants, de vente d'enfants qui ont inspiré tant de mythes, rôdent autour des professionnels qui, d'un côté ou de l'autre de l'Atlantique, sont impliqués dans l'adoption. Mais de plus, l'adoption d'un enfant est l'un de ces phénomènes qui réactivent en chaque être humain les aménagements qu'il a réalisés, en son temps, de son propre roman familial. De nos jours, précise un éminent psychiatre, l'image de l'enfant est devenue telle dans notre société qu'il s'agit désormais d'un héros de roman familial à qui il convient de donner des parents idéaux, dignes de lui. Et les intervenants de l'adoption

193 cf. S. Nabinger et A.M. Crine, "Parents de l'ombre",in Accueillir, Revue du S.S.A.E., Paris, sept-oct., n° 172-173, p.26. 194 Certains professionnels reçoivent un salaire minimum payé par l'Etat 195 cf chapitre II.2.4. 196 J. De La Fontaine, Fables, Livre troisième, Fable 1, Ed. Prosvet, Belgrad, p.72.

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glissent "facilement dans le rôle de ces parents idéaux en fonction de leur Roman Familial(...)"197. Dans cette optique, le prix payé pour une adoption apparaît bien comme le prix payé pour la transgression que constitue toute adoption, transgression de l'interdiction de procréer que constitue la stérilité. Il s'agit en quelque sorte du prix du désir, ... et on le sait, le désir n'a pas de prix. Conclusion

L'importance des transferts d'enfants au sein de la société brésilienne et du Brésil vers L'Amérique du Nord ou l'Europe a été à l'origine d'une prise de conscience des gouvernements successifs de l'aggravation de la situation de l'enfance abandonnée dans ce pays. En 1989, prônant la prise en compte de l'intérêt de l'enfant, le législateur réformait l'ensemble du système de protection des mineurs. Il modifie l'adoption en droit interne et facilitait l'adoption internationale en instaurant des conditions d'adoption contraignantes à l'égard des adoptants étrangers. Mais, la spécificité de l'organisation étatique du Brésil, liée au fédéralisme, une certaine autonomie des juridictions, auxquelles s'ajoute un réel pouvoir des juges, firent que, depuis plus d'une décennie dans certains tribunaux, les magistrats assistés d'une équipe psychosociale, avaient fixé quelques règles afin que le pouvoir judiciaire ne soit plus qu'une simple chambre d'enregistrement de la volonté unilatérale des adoptants. Tel fut le cas du tribunal de Porto Alegre qui, bien avant la réforme de 1989, avait élaboré des dispositions du contrôle de l'abandon jusqu'au prononcé de l'adoption, règles plus rigoureuses encore pour les adoptants étrangers que pour les brésiliens.

On peut se demander dans quelle mesure, le travail et

l'organisation de l'ensemble de la procédure d'adoption ne constituerait pas un modèle possible pour l'ensemble des juridictions au Brésil.

197 M. Soulé et coll., Le nouveau roman familial, ou on te le dira quand tu seras plus grand, E.S.F., La vie de l'enfant, Paris, 1983, p.66

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DEUXIEME PARTIE : l'intégration des enfants brésiliens adoptés par

des familles européennes

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Titre I : La recherche et ses fondements

Chapitre I : Révision des études antérieures Notre étude va se baser sur les points de vue d'illustres

auteurs qui ont fait des recherches scientifiques relatives à l'adoption internationale. La polémique autour de ce sujet a conduit à des débats divers qui ont ouvert des perspectives positives.

Wolfgang Kühl a tenté de "mesurer" la réussite de

l'adoption en évaluant si le fait d'être adopté et le fait d'être d'origine étrangère sont des facteurs de risque psychopathologique pesant sur le bon développement de la personnalité des enfants. Pour ce faire, il compare ces enfants à des enfants allemands non-adoptés et à des enfants adoptés d'origine allemande. Il utilise un questionnaire envoyé à 202 enfants et à leurs parents et obtient un taux de réponse de 80%. Les enfants ont entre 13 et 28 ans et leur âge au moment de l'adoption se répartit de la façon suivante:

22% < 2ans 33% 2 - 6 ans 38% 6 - 10 ans 7% > 10 ans

dont 1,8% de "replacés" Origine :

53% Coréens 26% Vietnamiens 21% Latino-Américains

Tous les enfants avaient été placés par Terre des

Hommes. Globalement, les résultats sont très positifs: il ressort de

cette étude que ni le fait d'être étranger ni celui d'être adopté ne semble influencer la santé mentale, l'intégration et l'image de soi de ces enfants par rapport aux autres enfants. La réussite globale de ces adoptions internationales est équivalente à celle observée dans l'adoption nationale; dans la grande majorité des cas, une relation parents-enfants satisfaisante et solide, c'est-à-dire essentiellement

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une relation permettant aux acteurs concernés d'affronter la crise d'adolescence, s'est établie.198

L'auteur insiste sur certaines précautions à prendre pour

avoir de réelles chances de succès lors d'une adoption: - pour insérer un enfant adopté dans une fratrie, il

convient de respecter le rang qui lui revient dans cette fratrie, au vu de son âge; par exemple, il faut au maximum éviter que l'adopté ne prenne le rang d'aînesse d'un autre enfant.

- Il faut respecter un certain délai entre adoption et grossesse.

La présence dans la famille d'enfants, biologiques ou adoptés, est un facteur favorable à l'intégration d'un enfant d'origine étrangère.

En outre, l'auteur fait remarquer que c'est chez les adoptants d'âge plus avancé, qui ont déjà l'expérience d'enfant, que les adoptés ont plus de chances de succès. Il recommande de prendre en considération les attentes et désirs des candidats adoptants en ce qui concerne l'âge de l'enfant qu'ils souhaitent adopter. Il observe une tendance selon laquelle la probabilité de réussite d'une adoption serait liée au niveau socio-professionnel des adoptants: il y a, selon lui, plus de risques d'échecs chez les adoptants de niveau socio-professionnel élevé.

Hoksbergen, dans des travaux menés en 1984,

mentionne qu'il y a une différence entre les familles adoptives qui ont des enfants et les familles adoptives qui n'ont pas d'enfants. Selon cet auteur, le risque d'échec est moindre chez les familles qui ont déjà des enfants. Au cours de sa recherche, il relève que la moitié des échecs observés émanent de familles qui avaient au départ des enfants biologiques (la proportion d'échecs observée est deux fois plus importante que celle que l'on pouvait statistiquement espérer).

Lorsque l'enfant présente un bon état de nutrition, les

parents sont, paradoxalement, souvent déçus. Il semble en effet qu'inconsciemment les adoptants se représentent l'enfant qui va leur être confié comme pauvre et mal nourri.

Analysant la relation entre l'âge de l'enfant et les

séquelles de négligences physiques et affectives, Hoksbergen 198 Cette réflexion est extraite de son ouvrage When adopted children of foreign origin grow up...Adoption success and the psychosocial integration of teenagers, Terre des Hommes, Germany, Osnabrück, 1985

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montre qu'à partir de 6 ans, on observe souvent des perturbations du comportement importantes et persistantes, une incapacité à établir des relations plus profondes avec des adultes ou des enfants, une inadéquation des émotions dans différentes circonstances, une incapacité à prévoir les réactions des autres, une agressivité sans raison apparente, une tendance à établir des liens d'amitié de façon superficielle et peu discriminante, une sensation d'enfermement, un manque de concentration qui diminue la capacité d'apprentissage, des mensonges et des petits vols. Ce sont les signes les plus couramment observés chez les enfants adoptés.

Les travaux d'Hoksbergen montrent qu'il n'y a pas

corrélation positive entre la réussite de l'intégration de l'enfant adopté et le "background" social des adoptants. Néanmoins, au cours d'observations cliniques, cet auteur remarque que des parents adoptifs de niveau culturel élevé et qui, par ailleurs, ont déjà des enfants biologiques, ont tendance à avoir plus de difficultés. Celles-ci semblent en relation avec le niveau d'attentes de ces parents à l'égard de l'adopté.

En 1986, Hoksbergen en collaboration avec Spaan et

Waardeburg affirme que l'âge des enfants au moment du placement dans les familles adoptives, la préparation "pédagogique" ainsi que le suivi plus ou moins approfondi des parents adoptifs, sont des éléments déterminants dans le succès ou l'échec observé dans les adoptions internationales aux Pays-Bas. Ainsi, les enfants de plus de six ans au moment de leur arrivée présentent plus de problèmes.

Dans une recherche publiée en 1988, les mêmes

auteurs mettent en évidence que plus l'enfant est âgé à l'arrivée, plus la probabilité de son placement dans une institution hollandaise est grande199. Toutefois, ils observent aussi que des enfants de moins de 6 mois ont été placés en institution par les adoptants.

Une autre variable importante semble être la durée du

séjour dans la famille adoptive. Chez les adoptants qui accueillent de très jeunes enfants, contrairement à ce que l'on observe chez ceux qui accueillent les enfants les plus âgés (au-dessus de six ans et demi), le placement en institution a lieu moins de six mois après l'arrivée de l'enfant dans la famille. Hoksbergen en conclut que joue ici un facteur lié à la préparation des parents. 199 Ils considèrent comme échec de l'adoption le replacement, par sa famille adoptive, de l'adopté dans une institution hollandaise.

133

Duyme, dans une étude effectuée en 1981, observe que

les carences affectives vécues par l'enfant peuvent avoir un effet plus important sur la vie relationnelle. Par exemple, les enfants adoptés après huit mois sont plus nombreux à présenter des troubles au cours leur adolescence. Il observe aussi un effet bénéfique de l'adoption sur les enfants qui, non seulement arrivent à une réussite scolaire plus élevée que s'ils étaient restés dans leur famille d'origine, mais encore équivalente à celle d'enfants nés et élevés dans des familles dont le milieu socio-culturel est semblable à celui des parents adoptifs. Ce dernier résultat montre qu'en fait , les parents adoptifs arrivent par leur action à compenser certaines carences de la prime enfance. Les carences subies durant la prime enfance n'ont d'effet que sur les échecs légers et seulement à condition qu'elles soient prolongées jusqu'à 18 mois. Les troubles de la socialisation et les échecs scolaires sont plus fréquents dans la classe ouvrière que dans les autres classes sociales, alors que ce sont d'autres types de troubles (névroses) qui prédominent dans les classes de niveau culturel élevé.

Gardell I., dans ses recherches de 1979, arrrive à la

conclusion suivante: 43% des enfants étudiés ont souffert après leur adoption de problèmes linguistiques. L'âge est, pour l'auteur, un facteur important. Elle observe que les enfants perdent leur langue d'origine rapidement et inévitablement; les enfants manifestent peu d'interêt à la réapprendre par la suite et cette reprise est pour eux aussi difficile que s'ils n'avaient jamais parlé cette langue. Elle trouve ensuite que les problèmes d'adaptation à l'arrivée sont étroitement liés à l'âge de l'enfant. Seuls quelques enfants arrivant avant l'âge de dix-huit mois ont eu d'importants problèmes d'adaptation contre 64% de ceux qui avaient six ans ou plus lors de leur arrivée en Suède.

Gardell observe que près d'un enfant sur deux a

présenté des troubles affectifs pendant la période d'adaptation (peur des adultes, des animaux, troubles du sommeil,...); quatre enfants sur cinq ont présenté des troubles de type régressif.

Quant à Gunnarby et coll. en 1982, il a étudié le cas de

144 enfants de "County d'Uppsala". Leur état de santé à l'arrivée et leur évolution par la suite montrent que les problèmes d'adaptation mentale sont courants durant une période d'acclimatation. Beaucoup (environ 40%) ont des difficultés liées à la nourriture et au sommeil. L'anxiété, l'angoisse de séparation (18%) et des épisodes colériques,

134

de défi et d'agressivité (25%) sont fréquents, l'apathie (8%) et la jalousie vis à vis des demi-frères et soeurs sont également observées.

Magnusson et Pross, en 1979, réalisent une étude

montrant que les enfants présentent généralement un écart d'environ d’un à deux par rapport à la moyenne en matière de taille et de poids à leur arrivée en Suède. La moitié de cette déficience en poids est compensée après six mois et la moitié de la déficience en matière de taille après dix-huit mois. Après trois années passées en Suède, les enfants ont les mêmes courbes de taille et de poids moyens que les enfants suédois.

Gill et Jackson ont fait une étude, en 1983, évaluant

l'intégration familiale et extra-familiale, en suivant des enfants adoptés considérés selon leur sexe. Les garçons ont présenté plus de problèmes que les filles.

Vita Pruznan, en 1977, dans une de ses études portant

sur 16 groupes d'enfants âgés de 8 à 12 ans, nés à l'étranger et adoptés au Danemark, constate que 90% de ces enfants ont des frères ou des soeurs, enfants biologiques des adoptants ou adoptés. Dans la majeure partie des cas, les relations entre les enfants étudiés et la fratrie sont normales et satisfaisantes.

Une enquête menée par Terre des Hommes - France,

sur une période de dix ans (1968-1978) montre les résultats suivants.

Durant cette période, 1500 enfants ont été adoptés par l'intermédiaire de Terre des Hommes par mille familles. A l'heure actuelle, ils sont devenus adultes. L'enquête est subdivisée en trois étapes: • 1ère étape : une enquête par questionnaire complétée par des

entretiens libres. • 2è étape : dépouillement des questionnaires et recherche de

corrélations statistiques. • 3ème étape : recueil du point de vue des adoptants où ils parlent

de leurs difficultés et des solutions qu'ils y ont apporté.

Parmi les 710 familles contactées, 451 ont répondu. L'organisation générale des questions se décompose en:

I. Identification de la famille adoptive II. Le projet d'adoption III. Les enfants et leur famille adoptive

135

IV. La scolarité et la vie professionnelle des enfants V. La vie sociale des enfants adoptés VI. Les enfants adoptés et leurs origines

Chapitre II : La problématique et la méthodologie de la recherche

Section 1 : L'objet, les finalités et les hypothèses directrices.

Cette étude s'appuie sur l'expérience professionnelle de

l'auteur, expérience acquise au sein du tribunal pour enfants de Porto Alegre. Dans le cadre général de la mission de protection des mineurs qui est celle du tribunal, ce service suit les enfants de leur famille d'origine jusqu'à leur famille de substitution.

Notre analyse tentera de recenser les diverses causes

de déconstruction de la parenté biologique dans le pays d'origine de l'enfant et les éléments favorisant la reconstruction d'une filiation sociale dans un pays d'accueil.

1. Quels sont les facteurs qui déterminent la rupture entre l'enfant et

ses parents biologiques?

2. Quelles sont les implications des carences précoces et des séparations vécues par l'enfant sur son développement psychoaffectif ultérieur ?

3. Quels sont les motifs pour lesquels les adoptants brésiliens

refusent d'adopter certains enfants ?

4. Quels sont les motifs qui poussent les étrangers à adopter un enfant brésilien?

5. La reconstruction de liens affectifs satisfaisants est-elle possible

avec des parents adoptants étrangers ?

6. Quels sont les facteurs qui influencent l'intégration des enfants dans un nouveau milieu et une nouvelle culture ?

Les questions 1 à 4 ont été examinées dans la première

partie de ce travail. Les questions 5 et 6 feront l'objet de la dernière partie.

136

Cette recherche se situe clairement dans le cadre de la

recherche en travail social qui "a pour caractéristique de lier deux domaines apparemment contradictoires : la théorie et l'action."

"Centrée sur la praxis, la théorisation de la pratique se

veut avant tout connaissance par et pour l'action. (...) elle comporte une rétroaction sur la pratique" et "(...) ne se réduit pas à l'objectivation rationnelle d'une expérience vécue." 200

La théorisation de la pratique a des objectifs de deux

ordres : "d'une part, maîtriser les situations d'intervention de plus en plus complexes, affiner les compétences professionnelles, améliorer la capacité de changement ; et d'autre part, constituer des corpus de connaissances, développer des schémas explicatifs des situations, élaborer des modèles." 201

L'objet de la recherche

Cette recherche envisage l'étude de la problématique

psychosociale d'un groupe d'enfants brésiliens originaires de l'Etat de Rio Grande do Sul qui ont été adoptés par des familles européennes dans la période qui s'étend de 1980 à 1985.

Finalité de la recherche

Objectif général : Evaluer l'intégration des enfants concernés au sein des

familles adoptives, d'un point de vue psycho-socio-culturel. Objectif spécifique : Analyser la contribution respective des trois "acteurs"

impliqués dans ce processus, à savoir l'enfant, les adoptants et les tiers obligés.

Hypothèses directrices de la recherche

200 M. Duchamp, B. Boucquet, H. Drouard, op. cit. 201 Ibidem, p. 91. C'est dans un souci de cet ordre que notre projet de recherche a été approuvé par le Conseil National de Développement Scientifique et Technique brésilien.

137

1. L'adoption d'enfants brésiliens par des étrangers offre une possibilité de (re)construction de liens affectifs profonds et satisfaisants.

2. La (re)construction de ces liens n'est pas possible pour n'importe

quel enfant dans n'importe quelle famille étrangère.

3. Cette (re)construction est possible malgré de nombreux obstacles liés à l'âge, l'origine ethnique, la culture et les carences de l'enfant, pour autant que le placement soit encadré de façon adéquate.

Termes-clés : Une définition opérationnelle de certains des termes-

clés auxquels nous faisons référence s'impose ici. Le premier de ces termes est celui de carences. Notre

expérience nous amène à poser d'emblée que, à des degrés divers, tous les enfants qui appartiennent à notre population d'étude souffrent de carences affectives.202

En l'absence de protocole d'examen pédopsychiatrique

approfondi pour tous les enfants étudiés, il nous faut envisager une série d'indicateurs permettant de déterminer approximativement le niveau de carences dont souffre chaque enfant.

Les indicateurs relevés sont les suivants:

• l'âge auquel l'enfant a été éloigné de sa mère ou de son substitut • la durée de l'éloignement • le nombre de séparations vécues par l'enfant • les mauvais traitements éventuels endurés

Le second terme qu'il nous importe de préciser

opérationnellement maintenant est celui d'intégration.

1. La notion d'intégration est quelque peu floue, extrêmement relative et surtout un peu "fourre-tout". Elle comporte une part d'éléments objectifs (tels le niveau d'acquisition scolaire) et

202 Sur les référents théoriques relatifs à ce concept infra première partie.

138

d'autres beaucoup plus subjectifs, passant par le regard que les parents en ont.

2. Elle suppose l'existence de deux éléments dont l'un doit

s'incorporer à l'autre. L'intégration de l'enfant adopté sera envisagée à deux

niveaux : a) familial : dans le couple parental et, secondairement,

dans la fratrie éventuelle. L'intégration familiale d'un enfant suppose une harmonisation, un contentement réciproque entre parents et enfants, et de façon secondaire, entre enfant adopté et fratrie. L'intégration familiale d'un enfant est intimement liée au niveau d'attentes des parents à son égard, depuis bien avant son arrivée dans la famille. Ces attentes se distinguent à un niveau quantitatif (sont-elles nombreuses ?), et qualitatif (sont-elles rigides, couvrent-elles tous les domaines du développement et de la vie de l'enfant ?). En outre, elles sont déterminées par plusieurs niveaux : individu, couple, milieu socioprofessionnel, culturel, ...

b) social : L'intégration sociale de l'enfant sera

assimilée à l'intégration au milieu extra-familial et essentiellement au milieu scolaire.

L'appréciation du niveau d'intégration de chaque enfant

de la population d'étude se fera sur base de deux types de données : d'une part, des données fournies par les parents (quels sont les comportements manifestés par leur enfant, comment y réagissent-ils?); d'autre part, des données résultant de l'intervention directe du chercheur: observation des comportements de l'enfant, des interactions familiales, ... ainsi que l'opinion du chercheur en résultant.

Nous estimons qu'il y a "réussite" de l'adoption si, après

avoir appliqué ces instruments d'appréciation, nous concluons à une intégration de l'enfant. Et la condition sine qua non de cette intégration réside à notre sens dans la construction -ou re-construction dans certains cas - de liens affectifs profonds et satisfaisants entre l'enfant et ses parents adoptifs.

Section 2 : Les instruments utilisés et les problèmes méthodologiques

139

Dans cette section, les conditions de réalisation de la recherche vont être présentées.

§1 Le recueil des données et leur traitement par des méthodes classiques

Le but de cette recherche est essentiellement d'ordre

clinique et praxéologique. Les méthodes que nous avons choisies pour ce faire sont :

A - Les méthodes de recueil

a) l'enquête par questionnaire (questionnaire envoyé par la poste) b) - l'entretien semi-structuré avec les adoptants - l'entretien semi-structuré avec l'enfant c) l'observation des interactions familiales

Ces deux dernières méthodes sont appliquées au

domicile des adoptants.

a) Le questionnaire Cet instrument a été élaboré sur base d'un questionnaire

utilisé par le Centre d'Adoption de l'université d'Utrecht en Hollande, comme point de départ des consultations données par ce centre en cas de problème surgissant au niveau de la post-adoption. Remanié par nos soins, ce questionnaire a fait l'objet d'une pré-enquête203 auprès de quatre familles belges ayant adopté neuf enfants entre 1980 et 1985. Les informations recueillies auprès de ces quatre familles ont été incluses dans les résultats de notre recherche.

b) L'entretien

Option fut prise pour la technique de l'entretien semi-

structuré, la conversation étant orientée en fonction d'une grille, d'un guide préétabli.

- Avec les adoptants

203 M. Lepropre, op. cit.

140

Nous conduisons l'entretien, dans un premier temps, sur la façon dont les parents ont vécu la première année de vie commune avec l'enfant, quelles difficultés se sont présentées, comment l'enfant s'est développé (langage, motricité, ...), quelles relations il a établies et avec qui (famille élargie, amis, ...), l'entrée à l'école, ... Dans un second temps, nous abordons la suite de la relation jusqu'à la situation actuelle. Comment l'enfant est-il chez lui, à l'école ? Qu'est-ce qui fait problème ? Comment les parents définissent-ils le problème ? A quoi l'attribuent-ils ? Comment le vivent-ils ?

- Avec l'enfant Nous commençons l'entretien avec l'enfant en lui

demandant s'il sait qui nous sommes. Puis, l'entretien porte sur les thèmes déjà envisagés, dans le cadre de sa vie actuelle aux niveaux familial, extra-familial et scolaire. Ensuite, nous lui demandons s'il conserve des souvenirs du Brésil et lui disons quelques mots en portugais. Aux plus âgés des enquêtés, nous demandons s'ils aimeraient connaître un jour le Brésil.

Antérieurement à ces données recueillies en Europe,

d'autres informations ont été retirées des procès des enfants archivés au tribunal de Porto Alegre, à savoir :

• fiche d'identification de l'enfant • étude psycho-médico-sociale de l'enfant et de sa famille d'origine • sentence judiciaire de "situation irrégulière" • enquête psychosociale des candidats adoptants et sentence

d'adoption • rapports de suivi de l'enfant et de la famille adoptive

La compilation des données provenant des procès a été

réalisée par nous au Brésil avant septembre 1987 ; l'autre partie du recueil des données (envoi des questionnaires et visites à domicile) a été réalisée durant notre séjour en Europe entre mi-89 et fin 91.

B - Le traitement des données

Les données ainsi récoltées sont utilisées dans une

approche essentiellement transversale. Les thèmes qui nous intéressent (voir hypothèses directrices) sont étudiés sur l'ensemble de la population interviewée sur base des informations recueillies

141

dans les procès des enfants, les questionnaires et les visites à domicile.

Dans l'objectif qui est le nôtre, à savoir améliorer notre

pratique à la lumière des enseignements découlant de cette recherche, il y a lieu de façon plus approfondie sur quelques situations qui sont particulièrement illustratives.

La population étudiée

Entre 1980 et 1985, 124 enfants originaires de Rio

Grande do Sul ont été adoptés à l'étranger, 123 en Europe et un aux USA. A l'origine, l'objectif poursuivi était de rencontrer les 123 enfants placés dans des familles européennes dans cinq pays.

La population concernée par l'enquête

I II III IV V VI Luxembourg 22 18 2 1 0 1 France 24 22 0 2 0 0 Italie 18 12 0 3 3 0 Belgique 48 38 2 5 3 0 Allemagne 11 0 0 0 0 11 123 90 4 11 6 12

Ce tableau indique dans la première colonne le nombre

total d'enfants adoptés par pays, dans la deuxième, le nombre d'enfants adoptés, effectivement pris en considération dans l'enquête. Les trois colonnes suivantes reprennent les cas qui, pour diverses raisons, ont été retirés de la population d'enquête.

Troisième colonne : elle reprend les enfants rencontrés

mais dont les parents ont envoyé le questionnaire trop tard pour qu'ils puissent être pris en considération.

Quatrième colonne : sont ici mentionnés les enfants

interviewés avec leur famille mais pour lesquels le questionnaire rempli par les parents adoptifs n'a pas été reçu.

Cinquième colonne : elle reprend le nombre d'enfants

dont les parents avaient déménagé et qu'il n'a pas été possible de retrouver.

142

Sixième colonne : les cas qui y figurent sont : - 11 enfants adoptés par des familles allemandes que

nous n'avons pu inclure dans notre population d'enquête pour des raisons logistiques liées à la différence de langue.

- un enfant adopté au Luxembourg, décédé trois mois

après son adoption204.

Les problèmes méthodologiques Au cours de cette recherche, un certain nombre de

difficultés ont surgi: le matériel disponible dans les procès archivés au

tribunal de Porto Alegre n'était pas complet dans tous les cas, mais parfois aussi très peu détaillé. Ainsi, pour certains enfants trouvés dans la rue, il n'existe aucune information sur la famille d'origine. L'évaluation neuro-pédiatrique et psychologique de la majorité des enfants de la population étudiée est relativement sommaire. Seuls les enfants qui présentaient un problème médical important avant leur adoption disposent d'un dossier plus approfondi à ce niveau.

Notre pratique antérieure, notre engagement dans le

processus par lequel les enfants et les familles, sujets de cette recherche, se sont rencontrés comporte des aspects positifs, mais aussi des difficultés. En effet, comme cela a été noté :

"L'expérience familière permet le surgissement

d'intuitions profondes et la pertinence des questions de départ. C'est parce qu'on est dans une telle proximité que l'on peut saisir les subtilités, les nuances."205

En revanche, les principaux écueils, sont liés à

l'implication du chercheur et au rapport subjectivité / objectivité. a) L'implication du chercheur est source de biais

potentiels dans l'observation et le recueil des données en général.

204Il s'agissait d'un bébé, mort de complications liées à un mauvais état général avant l'adoption 205 M. Duchamp, B. Boucquet, H. Drouard, op. cit., p. 97-98

143

Selon les mêmes auteurs, "seule, l'analyse de l'implication peut réduire les dérives"206. Cette analyse207 devrait s'effectuer à trois niveaux :

1) "le niveau de l'implication psychoaffective du chercheur" 2) "le niveau historico-existentiel (appartenance socioculturelle

du chercheur)" 3) "le niveau structuro-professionnel (système de valeurs du

chercheur et fonction sociale de la recherche)" Il faut examiner ces trois points à la lumière de l'équation

posée:

1) Il est indéniable que nous sommes personnellement impliquée à un niveau psychoaffectif tant dans cette recherche, que dans notre travail. Le Pr. Soulé souligne à ce propos qu'en matière d'adoption, l'intermédiaire est plus interpellé "dans sa personne" que "dans sa fonction". Il nous apparaît relativement clair que, dans notre pratique professionnelle, nous opérons une projection de notre propre roman familial.

2) Nous sommes, ainsi que la plupart de nos collègues du service d'adoption du tribunal, issue de familles originaires de différents pays d'Europe.208 Ce n'est sans doute pas par hasard si nous faisons des adoptions avec l'Europe, de préférence à l'Amérique du Nord, par exemple.En revanche, en tant que brésilienne, nous sommes parfois choquée de certaines attitudes, de la rigidité, observée chez des parents, du personnel enseignant, ... Et dans cette mesure, nous avons tendance à "souffrir" pour les enfants lorsque nous rencontrons cette attitude dans leur entourage.

3) A notre sens, un des problèmes essentiels de l'adoption internationale, réside dans la frustration de ne plus pouvoir voir de nos propres yeux les enfants après leur adoption. D'où le caractère capital de notre recherche où, selon toute vraisemblance, il était avant tout important de venir voir comment allaient ces enfants.

b) Le rapport subjectivité / objectivité

206 Ibidem, p. 98 207 Modèle de R. Barbier, ibid, p. 98 208 C'est d'ailleurs le cas de la plupart des habitants du Sud du Brésil

144

"Les pièges d'auto-justification, de légitimation sont plus difficiles à éviter. Le danger est grand d'accorder le cadre explicatif à ce qu'on aurait dit de toute façon et cela, indépendamment de toute méthode et de toute mesure."209 Il est vraisemblable que ce problème existe dans le cas de la présente recherche. Il a fallu veiller à en diminuer au maximum l'impact afin que cette inévitable subjectivité n'entrave pas trop la validité des conclusions.

Il convient de revenir sur l'implication au niveau

professionnel et d’approfondir la réflexion sur ce sujet. En effet, il semble important de mentionner ici l'élaboration proposée par O. Ozoux-Teffaine dans son ouvrage sur l'adoption tardive. Elle y analyse la façon dont adoptés et adoptants investissent les intermédiaires au niveau fantasmatique, et soutient que "l'intermédiaire est le lieu de projection d'une image combinée : d'une part, celle du sphinx du mythe d'Oedipe, qui serait une figure archaïque de la mère pré-génitale dévoratrice (...) et d'autre part, celle d'une figure maternelle d'origine dont le retour est toujours fantasmatiquement possible".210

De là, l'attitude ambivalente des enfants adoptés ainsi

que des adoptants à notre égard, attitude faite de plus ou moins de joie et d'angoisse selon le cas, mais toujours extrêmement chargée d'émotion. Aux yeux des familles adoptives, nous en venons à représenter le tribunal pour enfants, le Brésil, la terre d'origine des enfants et nous faisons donc "figure de parent originaire"211. Comme nous avons connu les parents biologiques de leur enfant, nous prenons quelque part leur place dans l'imaginaire de l'adopté et des adoptants ; "la perception de la première mère passe par l'énoncé qui en est fait"212. Cette réflexion apparaît fondamentale dans l'interprétation des informations et comportements recueillis.

§2. La discussion des résultats Avant d'aborder la discussion des résultats, il nous faut

faire part de quelques réflexions à propos des visites réalisées au domicile des adoptants.

209 Ibidem, p. 99 210 O. Ozoux-Teffaine, op. cit., p. 100 211 Ibidem, p. 161 212 Ibidem, p. 161

145

A - La visite à domicile

L'accueil de toutes les familles fut chaleureux, malgré

les tensions existant au sein de certaines d'entre elles et l'ambivalence des sentiments nourris à notre égard. La façon dont les enfants nous ont accueillie a attiré notre attention. Sans que nous puissions savoir de quelle façon notre visite leur avait été annoncée, nous avons pu observer plusieurs types d'attitudes à notre égard. Une majorité d'enfants se sont montrés heureux de nous rencontrer et de pouvoir nous questionner sur leur passé : ils souhaitaient savoir comment ils étaient, petits, où ils vivaient, ce qu'ils faisaient, ... Plusieurs ont demandé des nouvelles de frères et soeurs et d'amis de leur petite enfance. Quelques-uns d'entre eux avaient compris que nous étions leur mère biologique.213 Une minorité d'enfants a disparu après nous avoir saluée, visiblement effrayés par notre présence. Aux dires de certains parents, quelques enfants ont exprimé la crainte que nous ne les ramenions au Brésil. La quantité d'objets souvenirs du Brésil figurant dans la chambre de la majorité des enfants, objets parmi lesquels trônait presque immanquablement la carte géographique du pays, est le plus souvent impressionnante.

De nombreux parents nous ont montré, soigneusement

rangés dans une boîte, les vêtements que l'enfant portait le jour où ils l'ont rencontré. La quasi-totalité des adoptants nous a montré les albums-photos de la famille. Les albums commencent souvent par une photo des adoptants à l'aéroport, au moment du départ pour le Brésil. Les photos suivantes illustrent la rencontre avec l'enfant et son milieu de vie puis l'arrivée dans le pays d'accueil. Le baptême, événement central dans de nombreuses familles, apparaît comme la cérémonie de présentation officielle de l'enfant à la famille et aux amis. L'ensemble de ces photos est chargé de symboles, de rites de passage témoignant de la nouvelle naissance de l'enfant et de son entrée dans la famille. Une remarque particulière peut être formulée à l'égard de la place de choix occupée par l'avion dans l'histoire et l'imaginaire des enfants. Il apparaît bel et bien comme la version moderne de la cigogne ; quatre enfants nous ont soutenu qu'ils étaient nés dans l'avion.

Quant à ces visites, outre leur fonction d'observation et

de recueil d'informations, elles ont constitué un moment privilégié

213 En fait, ce sont les parents qui nous ont confié que les enfants leur avaient demandé si nous étions leur mère d'origine.

146

d'intervention à effet thérapeutique. D'une part, il est clair que le travailleur social, par essence, mêle recherche et intervention avec une finalité d'aide. D'autre part, nous ne pouvons oublier que nous faisons, quelque part, partie de l'histoire familiale dans laquelle nous sommes intervenue à un moment-clé. Pour plusieurs familles adoptives, ce contact de type thérapeutique existait déjà avant la recherche et s'est poursuivi par la suite. Ces familles ont tendance à nous contacter dans les moments de doute ou de prise de décision relative à l'éducation de l'enfant adopté.214

B - Analyse des non-réponses

Trente-trois enfants n'ont pu être intégrés à la population

étudiée pour les raisons suivantes:

1. Parmi les enfants rencontrés et dont les questionnaires ont été envoyés en retard, tous vont très bien et n'ont pas de problème majeur d'intégration familiale. Dans un cas cependant, il faut signaler que si l'enfant concerné par notre recherche va très bien, il n'en est pas de même pour son frère adopté ultérieurement par l'intermédiaire du tribunal de Porto Alegre. Les problèmes vécus par ce couple à cause de leur deuxième adoption étaient à ce moment très douloureux, un entretien les mettait alors mal à l'aise. Le retard dans l'envoi du questionnaire est sans aucun doute lié à cette problématique.

2. En ce qui concerne les enfants que nous avons rencontrés avec

leurs parents mais pour lesquels le questionnaire ne nous a pas été renvoyé, deux sous-groupes doivent être distingués :

quatre enfants, deux frère et soeur italiens et deux

soeurs françaises vont très bien et sont parfaitement intégrés dans leur famille. Toutefois les deux soeurs adoptées en France ont changé de famille suite à l'échec de leur adoption par la mère célibataire à laquelle le tribunal de Porto Alegre les avait confiées. Une association de parents adoptifs, interpellée à propos de ce cas215, a assumé la responsabilité du choix de la deuxième famille et

214 Ces cas devraient faire l'objet d'études plus approfondies envisageant les divers aspects du transfert et contre-transfert en cause 215 Le Tribunal pour Enfants de Porto Alegre a été informé de l'échec de la première adoption et du changement de famille

147

a géré le changement de famille, encadrée par le tribunal français compétent. La famille actuelle s'est vue confier la tutelle des deux petites filles. Il nous a été très difficile d'entrer personnellement en contact avec la famille adoptive actuelle. A ce jour, les raisons de ces difficultés ne nous apparaissent toujours pas clairement ; nous avons eu l'impression de nous heurter à une sorte de "loi du silence" parmi les différents parents adoptifs qui sont intervenus dans la résolution de ce cas. Une fois le premier contact établi avec la famille, tant les parents que les deux petites filles ont développé une excellente relation avec nous.

Pour cinq autres enfants, la situation est plus

problématique, bien que le degré de difficultés rencontrées varie selon le cas.

Une famille a renvoyé un questionnaire rempli pour leur

fille adoptée mais non pour leur fils216. S'il est vrai que la relation de ce couple avec leur fils a été problématique durant les deux premières années, ces difficultés étaient passées au moment de l'entrevue et paraissaient bien gérées par les parents qui en parlaient relativement facilement. Cette omission s'interprète difficilement

Dans le cas de la seconde famille, l'absence de réponse

au questionnaire écrit moins étonnante. Ces parents acceptent mal le retard et les difficultés scolaires de leur fille adoptée vraisemblablement liés à des séquelles de négligence graves pendant la première année de sa vie. Ils parlent difficilement de ce problème qu'ils vivent comme une blessure narcissique. Néanmoins, on peut considérer, par ailleurs, que cette enfant est intégrée dans cette famille.

La raison de l'absence de réponse de la troisième

famille est claire et même exprimée par le couple concerné. Ces personnes ont un souvenir traumatique des circonstances dans lesquelles ils ont accueilli leur enfant. Le couple était venu à Porto Alegre pour adopter un petit garçon, qu'ils ont refusé sur place. La raison invoquée par eux était un handicap physique important dont ils n'avaient effectivement pas été informés au préalable217. Toutefois

216 Il s'agit de l’adoption de toute une fratrie 217 Le petit garçon souffrait de séquelles graves d'une ostéomyélite mal traitée au niveau des hanches. Ce cas illustre malheureusement une défaillance dans le travail de l'équipe du tribunal brésilien qui avait mal évalué le problème médical de l'enfant

148

les intervenants du tribunal ont estimé que le problème était plus grave et que le petit garçon proposé ne correspondait absolument pas à celui que le couple avait imaginé. D’un commun accord avec le service d'adoption impliqué, un autre enfant a alors été proposé au couple. Ces personnes ont vécu le refus du premier enfant comme un abandon de leur part, et jusqu'à ce jour, ils en portent la culpabilité. Ils ont arrêté toute relation avec l'organisme d'adoption et vivent dans la peur de rencontrer un jour par hasard l'enfant en question. Cette famille considérée comme particulièrement "à risque" a été suivie régulièrement par la psychologue du service d'adoption pendant la première année qui a suivi l'adoption. Bien qu'avec beaucoup d'appréhension, le couple nous a bien reçue et nous avons pu discuter très longuement de l'ensemble de la question. Leur fils adoptif va très bien mais il présente des problèmes scolaires qui préoccupent beaucoup les parents.

Une quatrième famille s'est montrée importunée par

notre visite et nos questions. Les difficultés qu'ils rencontraient à ce moment, principalement avec l'aînée des deux fillettes qu'ils avaient adoptées, les indisposaient envers ce genre de recherche. L'aînée présentait effectivement des problèmes: cette enfant était visiblement dysharmonique, elle avait un retard scolaire important et paraissait déprimée ainsi que le reste de la famille.

Le dernier cas est celui d'une fratrie218. Le couple qui a accueilli ces deux enfants a aussi quatre

enfants biologiques. Sa motivation était d'"aider un enfant malheureux dans le besoin" ; il s'agit d'un motif purement humanitaire, non fondé en fait sur un réel désir d'enfant. Aucun souhait n'avait été émis quant à l'âge, le sexe, ...Venues pour adopter un petit garçon de quatre ans, ces personnes ont insisté pour emmener également le demi-frère de celui-ci, dont ils avaient appris l'existence et qui se trouvait à ce moment dans une famille d'accueil. Dès le début, le contact entre les adoptants et les enfants fut distant : il est apparu que ces derniers ne correspondaient pas à l'image que s'en faisaient les parents. Ils leur semblaient bien nourris, intelligents et, finalement, heureux. Les problèmes sont apparus très rapidement après l'arrivée dans la famille ; les conflits avec les enfants tournaient essentiellement autour des questions liées à la propreté (les enfants se souillaient de jour comme de nuit)

218 A.M. Crine et S. Nabinger, A propos d'un cas de mauvais traitements dans une famille adoptive

149

et la maltraitance s'est très vite installée. Ces parents, qui souffraient horriblement ainsi que le reste de la famille, n'ont jamais accepté de se séparer des deux enfants. Suite au dépôt d'une plainte, le tribunal pour enfants du pays d'accueil a, dans un premier temps, retiré les deux adoptés de la famille puis les a rendus au père, notable local, qui était venu les réclamer dès le lendemain. Lorsque nous avons rencontré cette famille, un suivi psychiatrique était en place et l'intervention d'un tiers permettait à l'opposition des enfants de s'exprimer verbalement et au dialogue de reprendre. Leur contact avec nous fut bon car franc et honnête, bien que difficile. Mais le couple n'a pas souhaité participer directement à notre enquête. Les enfants dont les problèmes s'étaient jusqu'alors cantonnés aux relations familiales, commençaient à manifester des difficultés dans le milieu scolaire. Ce cas, le plus difficile que nous ayons rencontré, a été à l'origine d'une réflexion et d'une remise en cause de toute l'équipe concernée afin que des situations similaires ne se reproduisent plus.

Certains enfants n'ont pu être rencontrés parce que la

trace de leur famille s'était perdue au fil du temps. Il s'agit de trois enfants adoptés en Italie et de trois autres en Belgique. Pour cinq d'entre eux, le contact a été maintenu à l'occasion des rapports d'évolution des enfants ; ceux-ci étaient très positifs dans l'ensemble et nous ne disposons d'aucune information nous amenant à soupçonner la présence de problèmes particuliers. Pour un enfant en revanche, nous avons plusieurs raisons de penser qu'il doit exister des difficultés : en effet, depuis le tout début de la procédure, ce cas a fait problème. Au niveau de la sélection de la candidature d'adoption d'abord, où l'assistante sociale du tribunal italien compétent avait remis un avis négatif, bien que l'"idoneitta" leur ait été en fin de compte accordée. Un incident familial de dernier moment avait empêché le mari de venir au Brésil. Le séjour de la mère à Porto Alegre fut extrêmement angoissant et déstabilisant. Ces rapports d'évolution ne pointaient pas de difficulté majeure dans la relation adoptive mais ultérieurement des échos alarmants nous sont parvenus par l'intermédiaire d'une autre mère adoptive.

Enfin, en ce qui concerne les onze enfants adoptés par

des familles allemandes, nous avons reçu des informations par le biais des rapports d'évolution (irréguliers, vu l'absence d'encadrement local et pauvres au niveau des enquêtes sociales), ainsi que de lettres, photos et cartes postales. Grâce à l'intermédiaire locale, nous avons pu entrer en contact par téléphone avec certains adoptants, lesquels nous ont à cette occasion donné

150

des nouvelles d'autres familles. Quel que soit le degré de fiabilité de ces informations, elles sont cependant suffisantes pour nous faire croire qu'aucune situation grave n'est à déplorer. Toutefois des doutes subsistent pour une famille où ont été placés deux enfants, frère et soeur. Là encore, il s'agit d'un cas de changement d'enfant réalisé dans l'urgence par les intervenants brésiliens parce que l'enfant, originellement destiné à ce couple avait disparu de l'institution où il était hébergé la veille de l'adoption. La décision des adoptants fut très difficile et les rapports d'évolution envoyés par la suite témoignaient de difficultés dans l'établissement de la relation.

151

Titre II : Les résultats de la recherche Les données recueillies ont fait l'objet d'un traitement

statistique, dont les résultats bruts sont présentés sous la forme d'histogrammes (Chapitre 1) qui seront interprétés ensuite au regard des hypothèses formulées comme fondement de la recherche en termes d'intégration socio-familiale des enfants brésiliens adoptés en Europe (Chapitre 2).

Chapitre I : La présentation des résultats

Section 1 : Le profil des enfants et des parents

§1. Le profil des enfants

A - Au moment de la rupture du lien familial

Les principaux motifs du placement en institution.

Situationsocio-

économique

Maladiementale des

parents

Désintégrationfamiliale

Maltraitance Enfant trouvé Autres0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Po

urc

enta

ge

43,3

15,613,3

11,1 106,7

Il est évident que la situation socio-économique précaire

est le motif le plus fréquemment avancé par les parents biologiques qui amènent leur enfant au tribunal. Mais par-delà cette raison qu'ils mettent en avant, se cachent de nombreux facteurs beaucoup plus difficiles à mettre à jour.

152

Les demandeurs du placement.

Non indiqué Mère Père Père et mère0

10

20

30

40

50

60

70

Po

urc

enta

ge

5,6

64,4

3,3

26,7

Il s'agit plus exactement des adultes qui accompagnent

l'enfant au moment de la constitution de son dossier au tribunal. La grande majorité des enfants sont amenés au tribunal pour enfants par leur mère. Un quart des enfants sont accompagnés par le père et la mère (ou en tout cas, par la mère et le compagnon de celle-ci).

Distribution en fonction de l'âge au moment du placement en

institution. L'âge des enfants au moment de la rupture avec leur

famille d'origine varie de quelques jours à huit ans, la moyenne se situant aux environs de deux ans et quatre mois. La moitié des "abandons" a lieu avant que l'enfant ait atteint 18 mois.

153

Distribution en fonction de la durée du placement en institution.

- de 1 an 1 an 2 ans 3 ans0

10

20

30

40

50

60

70

63,3

26,7

6,73,3

La durée moyenne du séjour en institution est de 11

mois et demi ; le minimum est de quelques jours et le maximum, de trois ans et demi.

B - Au moment de l'adoption.

1. Distribution en fonction du sexe.

Masculin Féminin0

10

20

30

40

50

60

Po

urc

enta

ge

53,3

46,7

La proportion de filles et de garçons dans la population

d'enquête est sensiblement égale. L'impression retirée du travail de

154

terrain au tribunal pour enfants de Porto Alegre, était que, parmi les enfants confiés aux institutions, les garçons étaient majoritaires219, et que, de surcroît, les candidats adoptants brésiliens étaient plus demandeurs de petites filles que de petits garçons.

2. Distribution en fonction de l'âge au moment de l'adoption.

- 1ans 1 an 2 ans 3 ans 4 ans 5 ans 6 ans 7 ans 8 ans0

5

10

15

20

25

Po

urc

enta

ge

23,3

14,412,2

7,8

14,4

8,9

6,77,8

4,4

La population d'enfants présente deux modes quant à

l'âge.

219 A.M. Crine et S. Nabinger, "Le roman familial des fratries dans l'adoption internationale; Moi, mon frère, moi, ma soeur",in Dialogue n° 114, 1991

155

3. Distribution en fonction de la couleur de la peau.

Blanc Noir Metis0

10

20

30

40

50

60

Po

urc

enta

ge

51,1

15,6

33,3

Les enfants blancs prédominent (51 %), une minorité

sont noirs (15 %) et une proportion intermédiaire est de type métissé (33 %).

Cette question relative à la couleur de peau et au type

ethnique des enfants est des plus délicates et confuses. La catégorisation des enfants ici présentée est grossière et éminemment subjective. Cette catégorisation a été réalisée à fins purement opérationnelles par les intervenants du tribunal de Porto Alegre dans le but d'essayer de décrire aux services d'adoption et aux adoptants étrangers l'apparence physique des enfants adoptables. Mais il est apparu très rapidement que ce que les intervenants brésiliens qualifiaient de "blanc" et de "métis" ne correspondait pas toujours à l'image que s'en faisaient leurs homologues européens. De ce fait, ce point est particulièrement sensible et occupe une place non négligeable dans la problématique étudiée.

156

4. Distribution en fonction de l'appartenance à une fratrie adoptée.

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

35

40P

ou

rcen

tag

e

23,1

29,4

9,1

34,6

Alors que le nombre de frères et soeurs en besoin

d'adoption est très important à Porto Alegre (ces fratries pouvant compter jusqu'à 6 enfants), ce qui attire l'attention dans ce tableau est la faible proportion de fratries adoptées en Italie.

5. Distribution en fonction de l'état de santé.

a) Etat nutritionnel.

Bonne Malnutrition légère Malnutrition sévère0

10

20

30

40

50

60

70

Pou

rcen

tage

63,3

24,4

12,2

157

b) Infections.

Pas d'infection Infection légère Infection grave0

10

20

30

40

50

60

70

80

Pou

rcen

tage

74,4

1015,6

c) Développement psychomoteur.

Pas de retard Retard léger Retard grave0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

Pou

rcen

tage

40

32,2

27,8

d) Malformations.

Pas de malformations Malformation grave0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

93,3

6,7

158

e) Séquelles de mauvais traitements.

Non Oui0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

83,3

16,7

De façon générale, les enfants venant de Porto Alegre

adoptés en Europe n'étaient pas en mauvaise santé, mais un grand nombre d'entre eux présentaient, au moment de l'adoption, un retard psychomoteur plus ou moins prononcé. Ce problème, surtout marqué chez les enfants les plus jeunes, est classiquement décrit chez les enfants vivant en institution.

Les séquelles physiques de mauvais traitements dont

certains enfants sont porteurs et résultent, soit de maltraitance réelle, soit de négligence : il s'agit essentiellement de cicatrices dues à des brûlures d'origine diverse (cigarettes, eau bouillante, fer à repasser, etc...) et à des coups. Chez certains enfants elles atteignent de telles proportions qu'elles nécessitent des opérations de chirurgie esthétique.

159

Distribution des adoptions pendant la période considérée (1980-1985)

1980 1981 1982 1983 1984 19850

20

40

60

80

100

120N

om

bre

de

cas

1610

1

20

2

24

8

68

52

120

61

Brésil Etranger

§2. Le profil des adoptants au moment de l'adoption

A - Distribution en fonction de l'état civil des adoptants a) Par pays

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

35

40

Pou

rcen

tage

19,4 19,4

4,5

21

25,5

16,4 16,4

7,5

31,3

38,8

Célibataire Marié Total

b) Général

160

Célibataire Marié0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

12

88

Les adoptions réalisées par des célibataires sont

minoritaires et elles se concentrent dans deux pays. Il s'agit dans tous les cas de femmes vivant seules et sans compagnon220.

La situation de droit se double donc d'une situation de

fait, vraisemblablement liée au contexte socioculturel prévalant en France et en Belgique. Cette relation adoptive particulière mériterait une étude spécialisée plus approfondie.

2. Distribution en fonction de l'âge des adoptants au moment de

l'adoption

220 A l'exception d'une Belge, veuve, et vivant en couple stable depuis le moment de l'adoption, et dont le compagnon a ultérieurement reconnu l'enfant.

161

- de 30 ans 30 - 40 + de 40 ans0

10

20

30

40

50

60

70P

ou

rcen

tag

e

3.4

61

35.6

Age des mères

- de 30 ans 30 - 40 + de 40 ans0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

7.5

70.1

22.4

Age des pères

L'âge moyen des pères est légèrement plus élevé que

celui des mères, dans le cas des couples. On note sur le tableau suivant que, dans le cas des

mères célibataires, l'âge moyen est de trois ans supérieur à celui des mères mariées et d’un an à celui des pères.

En relation à l'âge des adoptants, la situation au

Luxembourg et en Belgique apparaît relativement similaire : la majorité des adoptants ont entre 30 et 40 ans. En Italie, la distribution des âges est relativement étroite : entre 35 et 39 ans pour les mères et entre 36 et 46 ans pour les pères, avec une majorité de plus de 40 ans.

En France, la distribution des âges est beaucoup plus

large : les pères ont entre 31 et 45 ans, et les mères entre 32 et 46 ans. Dans plusieurs cas, la femme est plus âgée que son conjoint.

162

3. Distribution en fonction des années de mariage au moment de

l'adoption Belgique France Italie Luxembourg Maximum 25 26 28 17 Minimum 5 5 6 5 Moyenne 11 12 11 10 Déviation standard 4 7 4 2

Les couples d'adoptants ont autour de onze années de mariage. On retrouve dans ce tableau la caractéristique déjà décrite dans l'échantillon français, à savoir, une très large distribution allant de 5 à 19 années de mariage.

4. Composition des familles

Avant Après Biol. Adoptés Adoption Biol. Adoptés Fam. Belgique 7 2 18 3 8 13 France 10 5 22 6 3 17 Italie 0 0 12 0 0 11 Luxembourg 18 7 38 0 16 26

En Italie, la situation observée dans l'échantillon

d'adoptants est assez remarquable : aucun de ces couples n'avait d'enfant avant d'adopter au Brésil, ni n'en a eu après (seul un couple a adopté deux enfants brésiliens).

Avant l'adoption au Brésil, la situation observée dans les

familles luxembourgeoises, françaises et belges est pratiquement semblable : les familles (à l'exception de deux belges) ont trois enfants maximum, et le nombre d'enfants biologiques est de loin supérieur à celui des adoptés.

Mais les choses se présentent de façon très différente

après l'adoption au Brésil. En France, six enfants sont nés après l'adoption et seulement trois ont été adoptés, alors qu'en Belgique, aucun enfant n'est né dans les familles adoptives, mais seize ont été adoptés.

Quatre familles se distinguent des autres par le nombre

de leurs enfants. Il s'agit des deux familles belges et de deux familles

163

luxembourgeoises. Les deux familles belges ont, au moment de l'enquête, respectivement dix et six enfants221, et les deux luxembourgeoises ont chacune 6 enfants, dont deux gravement handicapés. Ce phénomène de familles très nombreuses s'observe en Belgique et au Luxembourg222. En outre, il est remarquable que les femmes de ces couples s'investissent soit dans des organismes d'adoption, soit dans des oeuvres d'aide au Tiers-Monde.

Dans les familles françaises, une famille qui avait déjà

quatre enfants biologiques, après avoir adopté pour des motifs de type humanitaire, a eu un nouveau bébé. Dans les trois autres cas en revanche, les familles ont adopté en raison de leur infertilité du moment. Ces femmes jeunes ont procréé par la suite respectivement trois, un et un enfants. Cette situation est classiquement décrite dans la littérature relative à l'adoption où une infertilité généralement non diagnostiquée cède après l'arrivée de l'enfant adopté. Certains auteurs parlent à ce propos d'"enfant-remède".

5. Profession des adoptants223

a) Profession du père (67 cas)

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

76,9

7,715,4

46,2

30,8

7,7

15,4

27,3 27,3

45,5 42,9

9,54,8

42,9

Cadre supérieur Cadre moyen Petit cadre Ouvrier/agricult.

221 La famille comptait 7 enfants mais un enfant adopté est décédé. 222 A.M. Crine et S. Nabinger, "Le roman familial des fratries dans l'adoption internationale", op. cit. 223 Nous avons retenu pour notre population d'enquête la classification socio-professionnelle élaborée par M. Duyme dans sa recherche "Les enfants abandonnés", Rôle des familles adoptives et des assistantes maternelles, édition du CNRS, Paris, 1981, p. 58.

164

b) Profession de la mère (67 cas)

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

15,47,7

76,9

23,5 23,5

5,9

47,1

9,1

45,5

9,1 9,1

27,3

65,4

11,53,8 3,8

15,4

Cadre supérieur Cadre moyen Petit cadre Ouvrier/agricult. Non spécialisé

Au Luxembourg, la grande majorité des pères adoptifs

sont cadres supérieurs et la grande majorité des mères ne travaillent pas à l'extérieur.

En France, la distribution des professions est plus

étalée; une légère majorité d'hommes sont cadres supérieurs et une légère majorité de femmes sont inoccupées.

En Italie, la distribution des professions est également

plus étalée mais les majorités, faibles elles aussi, se trouvent à des endroits différents : une petite majorité d'ouvriers/agriculteurs pour les pères et de cadres moyens pour les mères.

C'est en Belgique que les mères adoptives présentent le

taux le plus élevé de formation professionnelle, de loin supérieur à celui des pères. Les sept célibataires de cet échantillon interviennent bien sûr dans cette tendance. Quant aux pères, une petite moitié travaillent comme cadres supérieurs et une autre comme ouvriers/agriculteurs.

165

6. Lieu de résidence par pays et type d'habitation a) Lieu de résidence

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90P

ou

rcen

tag

e

23,1

61,5

15,4

58,8

29,4

11,8

81,8

18,2

30,8

50

19,2

Ville Village Campagne

b) Type d'habitation/famille adoptante par pays (67 cas)

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

15,4

84,6

41,2

17,6

41,2

63,6

36,4

7,7

5042,3

Appartement Maison jumelée Maison isolée

Au Luxembourg, une majorité d'adoptants vit dans des

villages, et des maisons isolées. Au contraire, en Italie, quatre familles sur cinq vivent en

milieu urbain et, pour la plupart, en appartement. En France, la moitié des adoptants habite en ville, mais

la proportion d'appartements est égale à celle des maisons isolées.

166

En Belgique, les adoptants se répartissent entre ville et

campagne, mais vivent presque tous dans des maisons.

Section 2 : Le vécu de l'adoption par les parents et les enfants

On peut examiner maintenant comment parents et

enfants ont vécu le débu de l’adoption.

§1. La période préadoptive et l'adoption proprement dite

A - Avant l'arrivée de l'enfant

Temps écoulé entre la première démarche en vue de l'adoption et l'acceptation par un service d'adoption (en mois)

Luxembourg France Italie Belgique Moyenne 8,7 16,3 42,4 22,3 Maximum 24 48 180 84 Minimum 1 1,5 10 0,3 Cas manquants 3 0 1 2

Chacun des pays concernés par la recherche organise

les procédures de pré-adoption de façon différente. Ainsi, en Italie, les candidats à l'adoption sont passés par l'étape obligée de la procédure d'agrément des personnes organisée par les institutions locales compétentes. Mais, après cette procédure, la relation avec le tribunal pour enfants de Porto Alegre s'est réalisée directement, sans médiation par des organismes. En France, la situation de l'époque se présente de façon très similaire à celle de l'Italie. En revanche, en Belgique et au Luxembourg, le travail s'est d'emblée organisé par l'intermédiaires de services d'adoption privés (un en Belgique, un au Luxembourg). En l'absence de législation relative à un agrément des personnes, ces services ont assuré la sélection des candidatures à l'adoption.

Bien que le temps moyen écoulé entre la première

démarche réalisée par les adoptants dans chacun de ces quatre pays et l'acceptation de leur candidature ne diffère pas de façon

167

statistiquement significative, il apparaît cependant que les différences observées entre les chiffres relatifs à l'attente minimale (10 jours en Belgique contre 10 mois en Italie), comme à l'attente maximale (2 ans au Luxembourg, contre 15 ans en Italie !) reflètent dans une certaine mesure les différences d'encadrement judiciaire et administratif susmentionnés. Mais aussi rigoureux - voire lourd - soit cet encadrement, il ne peut à lui seul justifier la longueur du délai observée en Italie. Des entretiens cliniques menés auprès de ces familles, nous avons conclu à des différences culturelles importantes, notamment quant à la façon de considérer le mariage, la procréation et la famille au sens large. Certains couples ont attendu plusieurs années avant de se marier et de décider d'avoir des enfants, parce qu'ils s'occupaient de façon prioritaire de leurs propres parents âgés, dont ils ne se sont séparés qu'à la mort de ceux-ci. Dans de telles conditions, il ne nous pas étonnant que les délais d'attente subjective de l'enfant paraissent aussi longs à certains candidats.

De toutes façons, il est remarquable de noter combien

les adoptants dramatisent la période qui précède l'adoption de leur enfant. En atteste par exemple le cliché célèbre qui voit dans les démarches pré-adoptives un "parcours du combattant". Il semble vraisemblable que les adoptants estiment le délai en question, non pas à partir de la première démarche administrative, mais plutôt à partir de l'émergence du désir d'enfant dans leur couple et qu'en conséquence, ce délai apparaisse subjectivement plus long qu'il n'est en réalité.

13. Nombre de services d'adoption auxquels les candidats se sont

adressés

Luxembourg France Italie Belgique Moyenne 2 9 2 4 Maximum 4 0 3 30 Minimum 1 1 1 1 Cas manquants 1 0 1 2

A cet égard, une différence significative apparaît entre la

façon de procéder des candidats français et celle des candidats luxembourgeois et italiens, les candidats belges se situant entre les deux extrêmes.

Cette observation appelle plusieurs commentaires :

168

1) Il existe en France un réseau de services d'adoption relativement étendu et structuré. La Belgique disposait également à cette époque de nombreux services d'adoption. Au Luxembourg, en revanche, le nombre de tels services était très restreint (ce qui semble cohérent vu la taille du pays). Quant à l'Italie, la situation qui y prévalait, était quelque peu différente : alors que plusieurs services d'adoption fonctionnaient, les candidats adoptants hésitaient à y recourir, et ce, pour divers motifs (plusieurs scandales en matière d'adoption internationale ayant défrayé la chronique, les organismes d'adoption imposaient des délais d'attente importants et réclamaient des frais d'inscription élevés). Cette position hésitante par rapport aux services était d'ailleurs partagée par le tribunal pour enfants de Porto Alegre.

Quoi qu'il en soit, il n'existait à l'époque ni cinquante

organismes en France, ni trente en Belgique, ainsi que nous l'ont dit certains adoptants. On voit ici que la notion même de service d'adoption n'est pas claire pour de nombreux candidats et se confond vraisemblablement avec celle d'intermédiaire au sens large224.

14. Temps écoulé entre l'acceptation dans un service d'adoption et

l'arrivée de l'enfant

Luxembourg France Italie Belgique Moyenne 6 6,5 10 6 Maximum 12 12 24 19 Minimum 0,5 1 2 1 Cas manquants 0 0 1 1

On n'observe pas de différence significative entre les

délais d'attente existant dans les quatre pays. Certaines des remarques formulées pour la question 12 restent sans doute néanmoins valables ici.

15. Intermédiaires de l'adoption

Cette question était inadéquate dans le contexte, elle ne

sera donc pas prise en considération.

16-17. Avis sur la procédure de sélection des candidatures

224 Voir à ce sujet l'article de A.M. Crine et S. Nabinger, "Les Parents de l'ombre", op. cit.

169

a) Pensez-vous qu'une sélection des demandes d'adoption est utile ?

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

35

Po

urc

enta

ge

16,4

1,5 1,5

17,9

1,54,5

1,5

13,4

1,5

31,3

1,5

7,5

Oui Non Peut-être Je ne sais pas

b) Comment avez-vous vécu le processus de sélection ?

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

Po

urc

enta

ge

1,5

97,4

1,5

4,5

911,9

4,5

9

1,5

7,4

26,8

6

Sans réponse Bien Très Bien Mal

La réponse des adoptants à cette question est

résolument positive: 4 personnes sur 5 pensent qu'une sélection des candidatures d'adoption est utile.

Il est intéressant de confronter les réponses fournies à la

question 17 à celles de la question 16. La question 17 personnalise le sujet en visant directement l'adoptant interviewé dans son propre vécu. On s'aperçoit ici que près de la moitié des adoptants français ont mal vécu le processus de sélection. Dans quelle mesure ne faudrait-il pas envisager que certaines des nombreuses non-

170

réponses à cette question soient à interpréter comme des réticences à exprimer une opinion également négative.

18. Préparation à l'adoption

a) Avez-vous reçu une préparation à l'adoption ?

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

Cas

(67

)

3

10

2

15

1

97

20

Non Oui

Lecture d'ouvrages spécialisés, films, ...

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

Cas

(67)

11

2

8 9

64

23

4

Non Oui

171

c) Rencontres de famille adoptives

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

Cas

(67)

4

9

3

14

46

11

16

Non Oui

d) Participation à des groupes de préparation à l'adoption

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

Cas

(67)

13 12

5

8

2

23

4

Non Oui

e) Consultations auprès de psychothérapeutes

172

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

Cas

(67

)

11

2

12

57

3

27

Non Oui

f) Autres types de préparation

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

Cas

(67)

12

1

13

4

10

22

5

Non Oui

La réponse globale à la question concernant la

préparation à l'adoption vécue par les candidats apparaît de prime abord largement positive. Il est toutefois très éclairant de considérer de façon séparée les sous-réponses à cette question. Peu de candidats ont eu recours à des ouvrages spécialisés sur la question, et moins encore ont eu l'occasion de participer à des groupes de préparation à l'adoption, formule qui, à l'heure actuelle, est prônée dans la plupart de ces pays.

La forme de préparation la plus usitée consiste dans la

rencontre avec d'autres familles adoptives, soit spontanée, soit recommandée par les organismes d'adoption.

173

19. Informations reçues sur l'enfant proposé Une grande majorité d'adoptants dit avoir reçu des

informations sur l'enfant qu'ils ont adopté. Il n'est malheureusement pas possible d'en préciser la nature étant donné la forme de la question posée225.

La proportion de personnes qui n'ont pas reçu d'information - en l'occurrence une famille sur quatre - est impressionnante. En effet, si on cumule les réponses "non" aux réponses "il n'existait pas d'information", on s'aperçoit qu'entre 21 et 27 % des parents n'avaient pas reçu, pour une raison ou une autre, d'information sur leur enfant avant de l'accueillir.

20. Autres propositions d'enfants

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

Cas

(90

)

12

6

17

5

2

10

3

22

13

Non Oui Indifférent ou on n'a pas fait dedemande spécifique

La majorité des adoptants n'a reçu aucune autre

proposition d'adoption que celle de l'enfant qu'ils ont effectivement accueilli. Néanmoins, même si ces cas représentent une minorité226.

Il est intéressant de réfléchir davantage sur les réponses

positives à cette question. Celles-ci recouvrent deux types de circonstances :

225 Une question fermée comprenant autant d'items que de types d'information aurait été préférable 226 Les réponses positives concernent tout de même une famille adoptive sur trois en Belgique.

174

1) d'une part, les situations où l'enfant initialement prévu pour telle famille n'a pu lui être confié pour diverses raisons : maladie intercurrente, problèmes juridiques, décès,... L'expérience a montré qu'un événement de ce type était le plus souvent vécu de façon très traumatique par les adoptants.

2) D'autre part, les circonstances où les candidats refusent la proposition qui leur est faite d'adopter tel ou tel enfant.

C'est tout le problème du "matching" dans son ensemble

qui est posé ici. Il est clair qu'il est de loin préférable que les adoptants puissent refuser la proposition d'accueillir un enfant qui, pour divers motifs, s'éloigne trop de leurs attentes. Mais la question reste entière de savoir comment sont encadrées la proposition et la réponse qui lui est associée (acceptation ou refus). A cet égard, on peut remarquer qu'il existe des refus dans les quatre pays, indépendamment de l'existence d'intermédiaires structurés sous forme de services d'adoption. Notre expérience nous a permis de comparer la qualité de l'encadrement fourni en direct par les assistantes sociales du tribunal brésilien et celle de l'encadrement proposé par les organismes d'adoption.

Dès lors, la quantité de refus en Belgique et au

Luxembourg doit vraisemblablement être relativisée par la qualité de l'encadrement qui a été fourni par les services d'adoption aux candidats concernés dans ces circonstances.

21. Souhaits émis par rapport à l'enfant.

Le critère le plus souvent pointé par les candidats est

celui de l'âge de l'enfant. Viennent ensuite, plus ou moins à égalité, le sexe et la couleur de peau. Les souhaits quant à l'état de santé de l'enfant ne sont pas toujours exprimés mais sont généralement sous-entendus. Plusieurs candidats n'expriment aucun souhait spécifique.

22. Correspondance entre l'enfant proposé et l'enfant demandé

Sexe correspondant à la demande

175

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

66,7

33,3

77,3

22,7

83,3

16,7

57,9

7,9

34,2

Oui Non Indifférent

Age correspondant à la demande

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

72,2

5,6

22,2

63,6

36,4

75

16,7

8,3

55,3

31,6

13,2

Oui Non Indifférent

176

Couleur correspondant à la demande

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

50

11,1

38,9

77,3

9,113,6

66,7

33,3

63,2

2,6

34,2

Oui Non Indifférent

Etat de santé correspondant à la demande

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

72,2

5,6

22,2

68,2

22,7

9,1

66,7

8,3

25

76,3

7,9

15,8

Oui Non Indifférent

Dans les cas de réponse négatives, importance des

critères pour l'adoptant

177

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

Po

urc

enta

ge

33,4

66,7

35,7

7,1

14,3 14,3

28,6

40

20

40

20

53,3

26,7

Age Sexe Couleur Etat de santé Pas de réponse

Dans quelle mesure cela a-t-il fait problème ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

100

64,3

14,321,4

60

40

73,3

6,7

20

Pas trop important Gênant au départ Hésite à accepter pas de réponse

Il apparaît que les réponses aux différentes sous-

questions permettent de distinguer deux groupes de critères : d'une part, le sexe et la couleur de peau de l'enfant et, d'autre part, son âge et son état de santé, le second groupe étant considéré comme important contrairement au premier.

C'est au niveau de l'âge que les enfants proposés

différaient le plus des enfants demandés, puis, au niveau de l'état de santé.

Les réponses fournies par les adoptants à ces questions

appellent les commentaires suivants:

178

1) La plupart des enfants brésiliens adoptables par le biais du

tribunal de Porto Alegre étaient relativement âgés. Dès lors, la tendance générale était de proposer aux candidats un enfant dont l'âge correspondait à la limite supérieure -voire un peu plus dans certains cas - de la fourchette d'âge souhaité.

2) En ce qui concerne l'état de santé, il est objectif que plusieurs

enfants se sont avérés plus affectés (handicaps, infections, conséquences de malnutrition, troubles psychoaffectifs, ...) qu'il n'apparaissait dans l'évaluation effectuée au Brésil.

3) En revanche, des réponses des parents adoptifs concernant le

sexe de l'enfant et surtout sa couleur de peau sont étonnantes. Dans notre expérience de terrain, cet élément particulier a toujours été un objet de préoccupation central pour un grand nombre de candidats. Il est d'ailleurs remarquable que les souhaits exprimés par les candidats quant à ces deux critères sont interdépendants. Il faut comprendre par là qu'une couleur de peau foncée et un type ethnique marqué sont plus facilement acceptés chez une petite fille que chez un petit garçon.

4) De façon générale, oser exprimer des souhaits précis et assumés

quant à la couleur de peau d'un enfant est chose délicate227. De plus, exprimer une déception par rapport aux attentes antérieures est également très délicat, surtout sous la forme impersonnelle d'un questionnaire écrit.

Enfin, une majorité de candidats s'accorde à dire que la

non-correspondance entre l'enfant proposé et l'enfant demandé n'était pas trop importante pour eux.

B - La rencontre enfant-parents 23. Correspondance entre les informations reçues et l'enfant réel

227 Seuls les candidats italiens et quelques français s'exprimaient clairement sur le sujet, ce qui n'apparaît nullement dans les réponses au questionnaire.

179

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

66,7

16,711,1

5,5

72,7

27,3

75

8,3

16,7

79

15,8

5,2

Oui Non Pas de réponse Pas d'informations

Une majorité d'adoptants de chaque pays estiment que

l'enfant qu'ils ont rencontré au Brésil correspondait aux informations qu'ils en avaient reçues. Toutefois, sur un critère ou un autre, un adoptant sur cinq (en Belgique) et un adoptant sur trois (au Luxembourg) n'est pas de cet avis.

23.1 Sinon, cela vous a-t-il gêné ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

16,7

33,3

50

66,7

33,3

66,7

33,325

75

Oui Non Pas de réponse

Il est intéressant de considérer les réponses à cette

question parallèlement à celles fournies à la sous-question 22.6. Alors qu'une majorité de candidats se disaient peu gênés par l'absence de concordance entre enfant désiré et enfant proposé avant de partir au Brésil, les choses se présentent différemment

180

lorsque les parents sont confrontés pour la première fois à la réalité de cet enfant qui leur est destiné.

Les réponses par les adoptants luxembourgeois et

français retiennent particulièrement l'attention : la France surtout, où deux tiers des personnes qui avaient manifesté la non-correspondance entre l'enfant rencontré et les informations reçues au préalable avouent franchement avoir été gênées. En interprétant également les non-réponses des candidats luxembourgeois comme une gêne , la proportion est équivalente (deux candidats sur trois).

Cette observation correspond tout à fait à notre

expérience de terrain. Il nous a été donné d'assister à des scènes extrêmement pénibles de déception des adoptants au moment de la rencontre de l'enfant qui leur était destiné. Chez plusieurs couples français et luxembourgeois, cette déception a pris des proportions telles qu'une mère a été prise de nausées et de vomissements à la vue de l'enfant, une autre a hésité jusqu'au dernier moment à accepter la petite fille, ...Notons toutefois que ces personnes ont emmené l'enfant proposé et ont accepté de répondre ultérieurement à notre questionnaire.

Dans d'autres cas extrêmes de refus sur place de

l'enfant par les candidats, où le tribunal pour enfants de Porto Alegre a pris la décision de proposer un autre enfant aux candidats, ces adoptants ont refusé de collaborer à l'enquête.

24. Premier souvenir

Pour la moitié des adoptants le souvenir conservé est

agréable, positif; en revanche, pour un quart il est synonyme de choses ou d'évènements déplaisants, décevants, voire pénibles. Enfin, les derniers témoignent de souvenir mitigé où se mêlent les éléments agréables et déplaisants.

25. Correspondance entre enfant réel et enfant imaginé

181

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

Po

urc

enta

ge

22,2

11,1

44,5

22,2

14,3 14,3

52,4

19 16,6

41,7 41,7

26,3 26,3

42,1

5,3

Non tout à fait +/- indifférent Oui Pas de réponse

Ce tableau vise des éléments éminemment subjectifs

(enfant imaginaire) difficilement dissociables des éléments "objectifs" que sont les informations reçues avant de le rencontrer. Il s'agit ici d'approcher le recoupement entre enfant imaginaire et enfant réel. D'emblée, le profil des histogrammes apparaît beaucoup plus aplati et homogène que celui de ceux obtenus pour les autres questions. La proportion de réponses positives ne dépasse pas 52 % et dans chaque pays, quelques adoptants disent ne pas avoir ressenti de correspondance entre l'enfant rencontré et celui qu'ils imaginaient.

26. Durée des démarches au Brésil

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Po

urc

enta

ge

33,3

44,4

16,7

5,6

27,322,7

40,9

9,1 8,3

41,7

33,3

16,7

8,2

48,6

43,2

De 0 à 5 jours De 6 à 10 jours De 11 à 15 jours De 16 à 20 jours

La majorité des adoptants ont passé entre 6 et 15 jours

au Brésil pour réaliser les démarches administratives nécessaires.

182

Certains Français et Luxembourgeois sont même restés moins d'une semaine. Une infime minorité a passé entre 2 et 3 semaines au Brésil. A cette époque, la loi ne posait aucune exigence quant à la durée du séjour des adoptants au Brésil.

27. Type de jugement obtenu

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

35

40

Nom

bre

de c

as

1822

12

1

37

Garde Adoption

Tous les candidats ont quitté le Brésil avec un jugement

d'adoption à l'exception d'un couple belge où, suite à une erreur, une des étapes procédurales n'a pu être accomplie pendant leur séjour mais a été réalisée dans un délai de 30 jours.

28. Souvenir du séjour au Brésil

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

55

60

Po

urc

enta

ge

38,5 38,5

15,4

7,7

58,8

17,6 17,6

5,9

40 40

10 10

51,9

25,9

7,4 7,4 7,4

Très bon Bon Moyen Mauvais Pas de réponse

Une grande majorité des adoptants conserve un bon

souvenir, voire un très bon, de son séjour. Quatre adoptants (sur les

183

67) disent avoir un mauvais souvenir. Ils sont répartis en Italie, en Belgique et au Luxembourg.

29. Projet de visiter le Brésil avec l'enfant

Luxembourg France Italie Belgique0

102030405060708090

100

Po

urc

enta

ge

10082.4

17.6

90

10

63

3.725.9

7.4

Envisage de retourner au Brésil avec l'enfant

Oui Non Peut-être Je ne me pose pas laquestion

Une grande majorité (la totalité au Luxembourg)

d'adoptants envisage de retourner au Brésil avec l'enfant. Un seul couple belge fait exception : le père nous a expliqué que lui, ouvrier, avait été très touché par la pauvreté qu'il avait côtoyée au Brésil.

§ 2. La période post-adoptive

A - Le développement de l'enfant

31. Etat de santé de l'enfant au moment de la rencontre

a) Problème de santé lors de l'accueil

184

Oui Non Pas de réponse0

10

20

30

40

50

60

Po

urc

enta

ge

59,7

30,4

9,9

b) Problème de malnutrition lors de l'accueil

Pas de malnutrition Légère Grave0

10

20

30

40

50

60

Po

urc

enta

ge

56,4

29,2

14,4

c) Problème d'infection lors de l'accueil

185

Pas d'infection Modérée Grave Pas de réponse0

10

20

30

40

50

60

70

Po

urc

enta

ge

60,9

21,915,1

3,4

d) Développement psychomoteur lors de l'accueil

Pas de retard Retard Léger Retard grave0

10

20

30

40

50

60

Po

urc

enta

ge

74,4

21,1

4,4

e) Malformations lors de l'accueil

186

Pas de malformation Légères Graves0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

85,9

113,1

f) Séquelles physiques de mauvais traitements lors de l'accueil

Non Oui0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

85,75

14,25

Nous disposons d'informations "objectives" quant à ces

différents domaines médicaux par le biais des dossiers des enfants archivés au tribunal pour enfants. La comparaison entre ces informations et les souvenirs qu'ont les parents quant à l'état de santé de leur enfant au moment de l'accueil donne des résultats surprenants. En effet, les parents adoptifs font preuve d'une vision très réaliste de l'état de santé de leur enfant, conforme à l'évaluation médicale réalisée par le pédiatre attaché au tribunal pour enfants de Porto Alegre. Leurs appréciations ne divergent des évaluations pédiatriques que sur le point du développement psychomoteur des enfants. Sur ce point, en effet, selon les dires des adoptants, trois

187

quarts des enfants adoptés avaient un niveau de développement psychomoteur normal et quelques pourcents seulement, un retard grave. Le pédiatre avait, quant à lui, estimé que seuls 40 % des enfants avaient un niveau de développement correspondant à leur âge et qu'un quart souffrait d'un retard grave. Nous voyons à cette différence de jugement deux interprétations possibles : soit les parents ont oublié les problèmes présentés par leurs enfants, soit les enfants ont récupéré très vite. Les deux interprétations ne s'excluent d'ailleurs nullement l'une l'autre. D'autre part, il n'était pas rare que certains enfants manifestent des signes de récupération déjà après quelques jours de vie commune avec leur nouvelle famille.

32. Problèmes de santé de l'enfant depuis son arrivée

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

77,8

22,2

77,3

13,6 9,1

91,7

8,3

76,3

18,4

5,3

Pas de problèmes Quelques problèmes Beaucoup de problèmes

La grande majorité des enfants n'a pas souffert de gros

problèmes de santé depuis son arrivée. Les quelques problèmes décrits sont :

• des infections répétées de la sphère O.R.L., des troubles gastro-intestinaux et un cas de problème de vue;

• deux enfants ont présenté des convulsions et deux autres sont décrits comme hyperkinétiques;

• un seul enfant souffre de problèmes médicaux extrêmement graves (hypercalciurie idiopathique)

188

33. Etat de santé actuel

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

100 95,5

4,5

91,7

8,3

97,4

2,6

Bon Moyen

Le tableau parle de lui même, et ne suscite pas de longs

commentaires: les enfants sont en bonne santé pour la grande majorité.

L'éducation

34. Problèmes attendus par les adoptants

a) Vous attendiez-vous à des problèmes en matière d'éducation dans la phase qui a suivi l'arrivée de l'enfant?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

61,1

38,9

72,7

27,3

41,7

58,3

26,3

73,7

Non Oui

189

b) Vous attendiez-vous à des problèmes d'adaptation sociale?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90P

ou

rcen

tag

e

83,3

16,7

81,2

18,8

66,7

33,3

68,4

31,6

Non Oui

c) Vous attendiez-vous à des problèmes scolaires?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

83,3

16,7

86,4

13,6

66,7

33,3

52,647,4

Non Oui

d) Vous attendiez-vous à des problèmes de relations familiales ?

190

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

10090,9

9,1

75

25

71,1

28,9

Non Oui

e) Vous attendiez-vous à d'autres problèmes ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

94,4

5,6

86,4

13,6

83,3

16,7

81,6

18,4

Non Oui

Les problèmes auxquels s'attendaient les parents au

début de la relation avec leur enfant, concernent essentiellement l'éducation (un parent sur deux). Dans une moindre mesure, un parent sur quatre s'attendait à rencontrer des problèmes au niveau de l'adaptation sociale de l'enfant et au niveau de sa scolarité.

191

35. Problèmes attendus ultérieurement, quand l'enfant grandit

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

Po

urc

enta

ge

55,6

27,8

16,6

5045,5

4,5

66,7

33,3 31,6

65,8

2,6

Nous ne nous y attendions pas Nous nous attendions à certainsproblèmes

Pas de réponse

La même proportion de parents adoptifs pensait être

confrontée à des difficultés en matière d'éducation après cette première phase d'adaptation (un parent sur deux). Il semble donc que les parents ne différencient pas le début de la relation adoptive avec la suite.

37. Troubles présentés par l'enfant au cours des six premiers mois

37.1 A-t-il été sujet à des insomnies ou cauchemars durant les 6

premiers mois suivant son arrivée?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

83,3

16,7

50 50

66,7

33,3

68,4

31,6

Non Oui

37.2 A-t-il présenté gourmandise, boulimie, ...?

192

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

72,2

27,8

63,6

36,4

75

25

76,3

23,7

Non Oui

37.3 A-t-il présenté un manque d'appétit ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

88,9

11,1

100 10089,5

10,5

Non Oui

37.4 A-t-il présenté vomissements psychosomatiques ?

193

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

10090,9

9,1

100 97,4

2,6

Non Oui

37.5. A-t-il présenté énurésie ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

100

63,6

36,4

75

25

65,8

34,2

Non Oui

37.6. A-t-il présenté attachement superficiel/ami de tout le monde ?

194

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Pou

rcen

tage

77,8

22,2

54,5

45,5

75

25

81,6

18,4

Non Oui

37.7. A-t-il présenté anxiété, manque de confiance en soi ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

72,2

27,8

59,1

40,9

50 50

60,5

39,5

Non Oui

Les problèmes présentés par les enfants adoptés

pendant les six premiers mois sont, par ordre d'importance décroissante : • anxiété, manque de confiance en soi (39 %) • insomnie, cauchemars (33 %) • à égalité : énurésie, gourmandise, boulimie et attachement

superficiel à n'importe qui (26-27 %) • le manque d'appétit et les vomissements sont exceptionnels

(quelques pourcents) Une proportion importante des enfants présentent un

déséquilibre émotionnel durant cette première période de leur vie

195

nouvelle, appelée à juste titre, période d'adaptation. Les troubles présentés à ce moment doivent être mis en relation avec les carences et séparations qu'ils ont vécues auparavant, la rupture toute récente qu'ils viennent de vivre et l'inconnu qui s'ouvre devant eux.

38. Réaction des parents par rapport à ces troubles

Avez-vous trouvé ce comportement difficile à accepter ?

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

55

Po

urc

enta

ge

54

29

96

2

Non Oui, mais plusmaintenant

Oui, et toujoursmaintenant

Tout d'abord nonmaintenant oui

Parfois

Parmi les parents des enfants qui ont présenté des

troubles décrits à la question 37, près d'un sur deux dit avoir été (ou dans une moindre mesure, être) gêné par les problèmes de son enfant. L'autre moitié n'a pas trouvé ces troubles difficiles à accepter.

39. Persistance des troubles

Ce comportement inhabituel subsiste-t-il toujours ?

196

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

55

Po

urc

enta

ge

53

42

3 2

Non Oui, mais il est moinsmarqué

Oui, dans la même mesure Oui, de façon plusmarquée

De façon parallèle, les troubles présentés par ces

enfants persistent dans une petite moitié des cas (47 %).

40. Apparition d'autres troubles

D'autres comportements ont-ils fait leur apparition depuis lors ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

Po

urc

enta

ge

27,8

16,7

55,5

18,2

50

31,8

58,3

41,7

55,3

23,721

Non Oui Pas de réponse

Dans un quart des cas, d'autres comportements ont fait

leur apparition depuis lors, tels que mensonges, petits vols, anxiété persistante, colères, violence, introversion, manque de concentration, accès dépressifs, balancement, peur de l'abandon, de la mort, difficultés liées à la révélation.

41 et 42. Interprétation par les adoptants de l'origine des problèmes

de leur enfant

197

41. Nous venons de décrire quelques comportements et problèmes particuliers; ceux-ci avaient-ils, à votre avis, un lien spécifique avec la vie de l'enfant dans son pays d'origine avant son adoption

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

Po

urc

enta

ge

55,5

5,6 5,6

33,327,3

54,5

18,2

33,3 33,3 33,3

18,4

52,6

5,3 5,3

18,4

Non Oui Je ne sais pas Pas de réponse Ne concerne pas

42. Pensez-vous que l'enfant souffre de déracinement ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

94,4

5,6

77,3

13,69,1

83,4

8,3 8,3

79

7,913,1

Non Oui Pas de réponse

La moitié des adoptants relient les troubles de leur

enfant à des expériences qu'il a vécues antérieurement dans son pays d'origine.

198

Il est cependant curieux d'observer que la grande majorité d'entre eux (92 %) ne pensent pas que leur enfant souffre de déracinement.

43. Evaluation du niveau de développement de l'enfant par les

parents

43.1. Développement physique par rapport à des enfants de son âge?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

5,6

83,2

5,6 5,6

36,4

63,6

33,3

66,7

34,2

44,8

15,8

5,2

En avance Aucune différence En retard A un retard important

43.2. Développement moteur

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

5,6

88,8

5,69,1

77,3

9,14,5 8,3

91,7

10,6

84,2

2,6 2,6

En avance Aucune différence En retard A un retard important

43.3. En ce qui concerne le langage ?

199

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

5,6

77,8

16,6 13,6

50

36,4

8,3

83,4

8,313,1

55,3

29

2,6

En avance Aucune différence En retard A un retard important

L'impression que les parents ont du développement

physique et moteur de leur enfant adopté est que, de ces deux points de vue, il est comparable aux enfants de son âge, voire dans plusieurs cas, en avance. (88.9 % pour le développement physique et 93.3 % pour le développement moteur).

L'impression des parents adoptifs diffère légèrement en

ce qui concerne le niveau de langage atteint par l'enfant adopté. Globalement, selon leurs dires, un quart des enfants souffre de retard dans ce domaine. La comparaison des réponses fournies par les parents des quatre pays étudiés montre que le problème se situe au niveau des familles belges et françaises.

Il est particulièrement étonnant de constater, tant dans

les réponses apportées par les adoptants luxembourgeois à cette question que dans nos observations cliniques, l'excellent niveau d'acquisition linguistique des enfants adoptés dans ce pays. En effet, il ne faut pas perdre de vue qu'au Luxembourg les enfants doivent apprendre de façon approfondie trois langues (le luxembourgeois, le français et l'allemand) et ce, avant l'âge de huit ans. Dans ces circonstances, les résultats observés relèvent à nos yeux de la performance.

44. Regard des adoptants sur les réactions émotionnelles de leur

enfant

Comment pourriez-vous le mieux décrire sa façon de réagir au point de vue émotionnel ?

200

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

Po

urc

enta

ge

61,1

11,1 11,116,7

45,4

9,1

18,2 18,2

9,1

66,7

16,7

8,3 8,3

42

15,8 13,215,8 13,2

Rien de particulier Instable, imprévisible Ne contôle pas Autres

De l'avis des parents, seule une moitié des enfants

présentent des réactions émotionnelles normales. 11 % n'arrivent pas à exprimer leurs émotions, 14 % ont des réactions instables et imprévisibles et 16 % ne contrôlent pas leurs réactions.

La partie ouverte de cette question ne fait apparaître

aucun cadre descriptif particulier

45. L'enfant cherche-t-il à attirer l'attention ?

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Po

urc

enta

ge

5,6

44,4

22,2

27,8

4,6

40,9

31,8

22,7

41,7

33,3

25

15,8

44,7

29

10,5

Jamais Parfois Souvent Toujours

La grande majorité des adoptés (91 %) cherche à attirer

l'attention sur eux.

201

Toutefois, il nous est apparu, en discutant davantage avec les parents que l'interprétation à donner à cette question était peu précise.

46. Changements intervenus dans la vie de l'enfant depuis son

arrivée.

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

55,6

44,4

9,1

90,9

50 50 44,755,3

Non Oui

46.1. Déménagement ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

88,9

11,1

59,1

40,9

91,7

8,3

84,2

15,8

Non Oui

46.2. Séparations des parents ?

202

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Pou

rcen

tage

2024,4

13,3

42,2

46.3. Décès d'un des parents ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

100 95,4

4,6

100 100

Non Oui

46.4. Décès d'un membre de la famille proche ?

203

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

66,7

33,3

77,3

22,7

58,3

41,7

84,2

15,8

Non Oui

46.5. Parent remarié ou nouvelle relation ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Pou

rcen

tage

100 100 100 97,4

2,6

Non Oui

46.6. Arrivée d'un nouvel enfant ?

204

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

72,2

27,8

68,2

31,8

91,7

8,3

79

21

Non Oui

46.7. Absence prolongée d'un des parents ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

100

81,8

18,2

100 97,4

2,6

Non Oui

46.8. Autres changements

205

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

10090,9

9,1

10094,7

5,3

Non Oui

61 % des enfants adoptés ont connu depuis leur arrivée

des changements importants :

• 20 % ont déménagé • un a perdu son père (France) • un quart ont perdu un ou plusieurs grands-parents • la mère célibataire d'un enfant arrivé en Belgique a établi une

relation stable avec un compagnon • un quart des enfants adoptés ont vu la naissance ou l'adoption

d'un(e) petit(e) frère (soeur) • 5 % ont souffert d'une absence prolongée d'un de leurs parents

(pour des raisons professionnelles, ou en raison de l'hospitalisation d'un petit frère)

Aucun des couples adoptants n'a divorcé.

47. Réaction de l'enfant à ces changements La presque totalité des réponses fournies par les

parents à cette question228 fait apparaître des réactions émotionnelles très positives et équilibrées de la part de l'enfant adopté. On ne relève que 4 cas de réactions dysharmoniques ou disproportionnées et 3 cas d'indifférence apparente.

48. Réactions de l'enfant face à l'inconnu

228 Le taux de réponse à cette question est extrêmement important

206

La même remarque s'impose que pour la question 47. Les adoptants ont répondu massivement à cette question. Ils décrivent des réactions très équilibrées des enfants face aux nouveautés de leur existence. Seuls 6 cas de réactions exagérées d'angoisse ou d'excitation sont rapportés.

49. Attitude des parents face à ces réactions

L'énorme majorité des réponses témoigne d'attitudes

pondérées ou franchement positives des parents qui soutiennent leur enfant dans ces moments particuliers. Trois cas d'attitudes mitigée sont signalés et dans trois autres, les parents avouent ne pas supporter les difficultés de l'enfant à ce niveau.

50. Comportements inadéquats de l'enfant

50.1. Présente-t-il des comportements tels que le mensonge ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

Po

urc

enta

ge

66,7

33,3

63,6

36,4

50 5042,1

57,9

Non Oui

50.2. Présente-t-il des comportements tels que le chapardage, de petits vols, etc. ?

207

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

88,9

11,1

72,7

27,3

83,3

16,7

81,6

18,4

Non Oui

50.3 Présente-t-il de l'agressivité verbale ?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

72,2

27,8

59,1

40,9 41,7

58,3

68,4

31,6

Non Oui

50.4. Présente-t-il de l'agressivité physique ?

208

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

77,8

22,2

50 50 50 50

79

21

Non Oui

50.5. Fugue

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

94,4

5,6

95,5

4,5

91,7

8,3

100

Non Oui

Les troubles du comportement présentés par les

adoptés sont, par ordre d'importance décroissante :

• le mensonge (47 % des enfants) • l'agressivité verbale (37 %) • l'agressivité physique (32 %) • les petits vols, chapardages (19 %) • quelques cas isolés (trois au total) ont fugué

51. Réactions des parents à ces comportements inadéquats

209

Une proportion quasi-égale de parents réagissent les uns en ayant avec l'enfant de longues séances d'explications, les autres en alternant punitions et explications. Ces deux attitudes sont largement majoritaires. Quelques parents (3 au total) se contentent de punir et deux avouent "réagir mal", ce qui laisse à penser qu'ils punissent sans avoir de dialogue constructif avec l'enfant. Trois familles disent avoir recours à un psychologue ou psychiatre. Quatre ne sont pas concernées par cette problématique.

52. Fréquence de ces comportements

Dans un tiers des cas environ, les comportements

difficiles se manifestent de façon quasi quotidienne; la fréquence des autres va de rare jusqu'à régulière.

B - Les relations familiales et sociales

53. Appréciation par les parents de leur relation avec leur enfant

53.1 Père

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

72,2

22,2

5,6

68,2

4,5

22,8

4,5

75

16,7

8,3

68,4

15,8 15,8

Bonne Satisfaisante Insatisfaisante Ne concerne pas Pas de réponse

53.2 Mère

210

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

83,3

16,7

86,4

9,14,5

66,7

33,3

89,5

7,92,6

Bonne Satisfaisante Insatisfaisante Pas de réponse

Tout d'abord, il nous faut dire que, pour appréhender la

qualité des relations qui se sont tissées au fil du temps entre l'enfant adopté et son entourage, un questionnaire de ce type semble très inadéquat par ses aspects rudimentaires et formels. Les questions suivantes ne visent qu'à suggérer des pistes qui ont été creusées lors des entretiens cliniques que nous avons eus avec les différents protagonistes concernés. Il est par exemple très délicat et difficile d'interpréter ce que les parents mettent derrière les termes de "bonne relation" ou de "relation satisfaisante". Si une majorité des pères (70 %) et plus encore des mères (84 %), estiment que la relation qu'ils ont avec leur enfant est bonne, 13 % cependant trouvent qu'elle n'est que satisfaisante.

54. Appréciation par les parents de la relation entre l'enfant adopté et

son frère (sa soeur) biologique Dans tous les cas où une fratrie a été adoptée, les

parents s'accordent unanimement à reconnaître que la relation entre les frère(s) et soeur(s) est excellente.

55. Energie requise par la relation avec l'enfant adopté

211

55.1. Père

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Po

urc

enta

ge

11,1

38,9

33,3

16,7

36,4

13,6

22,7 22,7

4,6

33,3

41,7

25

31,628,9

23,7

15,8

Non Variable Oui, régulièrement Ne concerne pas Pas de réponse

55.2. Mère

Luxembourg France Italie Belgique0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Po

urc

enta

ge

11,1

38,9 38,9

11,1

50

36,4

13,6

41,7 41,7

16,6

42,1

31,6

26,3

Non Variable Oui, régulièrement Pas de réponse

54 % des pères et 73 % des mères estiment que la

relation avec leur enfant requiert d'eux beaucoup d'efforts et de persévérance, soit de façon régulière, soit de façon épisodique, mais récurrente. En d'autres termes, une majorité de ces relations n'est pas évidente de prime abord et exige des efforts soutenus.

56. Appréciation des relations de l'enfant avec les étrangers

Actuellement, quel type de relations entretient-il avec les

autres adultes par rapport à celles qu'il entretient avec vous ?

212

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

5,6

88,8

5,6 4,5

91

4,5

91,7

8,3

97,4

2,6

Il est effrayé par les adultes étrangersà la famille

Il a une relation privilégiée mais est àl'aise avec les étrangers

Il s'attache de façon indifférenciée àtout adulte bienveillant

La grande majorité des enfants a, aux dires des parents,

une relation privilégiée avec ceux-ci, tout en étant à l'aise avec les personnes étrangères. Pas de problème majeur donc de ce côté. Seuls quatre enfants (un dans chaque pays, soit 4 % de la population) continuent à présenter le comportement problématique de s'attacher de façon indifférenciée à tout adulte bienveillant, ainsi que 27 % le faisaient pendant la période d'adaptation.

57. Appréciation des relations de l'enfant adopté avec les autres

enfants de la famille

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

83,3

5,611,1

86,4

4,59,1

58,3

16,725

89,5

7,92,6

Jouent et se disputent Jouent et ne se disputentjamais

Se disputent Pas de réponse

213

Envers les autres enfants de leur famille, la majorité des adoptés a un comportement tout-à-fait normal : ils jouent et se disputent.

58 et 59. Souvenir avec l'enfant adopté

Les réponses à ces questions ont une finalité qui relève

plus de la clinique individuelle que de l'étude statistique. Elles cernent un thème particulièrement mobilisateur pour les adoptants qui, dans la quasi totalité, aiment raconter l'histoire de leur adoption avec souvent un grand luxe de détails et beaucoup d'émotion.

60. Appréciation de ressemblance entre parents et enfant adopté

L'objectif de cette question est de cerner dans quelle

mesure les adoptants peuvent se reconnaître dans l'enfant qu'ils ont accueilli. Il apparaît nettement que dans sept cas, cette reconnaissance ne s'opère pas. "C'est difficile à dire", "il n'y a pas de ressemblance", " on se retrouve beaucoup moins en eux que dans les réactions de nos enfants biologiques", disent ces parents. Globalement, deux tiers environ des adoptants se reconnaissent dans certains traits de caractères et/ou physiques de leur enfant, et ce, de façon différenciée pour le père et la mère. Les autres mentionnent des éléments de ressemblance mais ceux-ci s'appliquent différemment aux deux parents. Il est tout à fait étonnant que plus d'un quart des parents qui ont accueilli des fratries répondent quant à eux qu'ils ne différencient pas les frère(s) et/ou soeur(s).Dans les cas extrêmes, un seul questionnaire est rempli, de la même façon pour les deux enfants !

La scolarité

62 et 62.1. Entrée à l'école de l'enfant adopté Combien de temps après son arrivée est-il entré à

l'école (jours)?

Luxembourg France Italie Belgique Moyenne 32,6 14,9 16,9 6,4 Maximum 60 48 48 36 Minimum 0,2 0,2 0,2 0

Age au moment de son entrée à l'école

214

Luxembourg France Italie Belgique Moyenne 4,7 4,3 5,8 5,4 Maximum 6,4 7,9 8,2 8,5 Minimum 3,5 2,1 3 0,4

Les données présentées dans ces tableaux sont à

comparer avec l'âge de l'enfant lors de son arrivée dans la famille adoptive. Si nous comparons la situation telle qu'elle se présente dans les familles adoptives belges et italiennes, nous constatons que bien qu'elles aient accueilli des enfants plus ou moins du même âge, ceux-ci sont entrés à l'école beaucoup plus rapidement en Belgique qu'en Italie. A l'autre extrême, les enfants adoptés au Luxembourg, arrivés certes beaucoup plus jeunes, ne sont rentrés à l'école que près de deux ans et huit mois après leur arrivée.

Pour interpréter ces données, divers paramètres

doivent, à notre sens, être pris en considération :

1) l'occupation de la mère. Ainsi, les mères adoptives luxembourgeoises sont en grande majorité mères au foyer alors qu'à l'inverse les belges sont en grande majorité cadres supérieurs.

2) la possibilité d'obtenir un congé maternel, avec ou sans solde, est

un élément qui doit entrer en ligne de compte.

3) les modes de garde des petits enfants sont extrêmement différents dans chaque pays et liés à des éléments culturels. Ainsi, la France est bien organisée à ce niveau (crèches, etc...) alors qu'en Italie, c'est traditionnellement la famille élargie qui prend en charge la garde des petits.

4) l'importance accordée à l'école varie en fonction du niveau des

attentes des parents, lesquelles sont liées à des éléments socioculturels.

215

62.2 En quelle année de la séquence scolaire est-il entré à l'école ?

TOTAL0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

84

124

0 1 2

62.2. En quelle année de la séquence scolaire est-il entré à l'école ? Par pays

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

100

86,4

9,1 4,5

66,6

16,7 16,7

79

21

0 1 2

84 % des enfants adoptés sont entrés à l'école dans la

classe qui correspondait à leur âge, soit une grande majorité.

63. Début de l'enfant adopté à l'école.

63.1 Comment se sont passés les débuts à l'école au niveau du travail scolaire ?

216

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

Po

urc

enta

ge

68,7

31,3

45,5

22,727,3

4,5

91,7

8,3

64,9

13,518,9

2,7

Bien Moyen Mal Très mal

63.2. Comment se sont passé des débuts à l'école au niveau des relations avec les autres enfants?

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

83,3

11,15,6

77,3

4,513,4

4,5

91,7

8,3

75,7

10,8 13,5

Bien Moyen Mal Très mal

63.6. Quel est le retard ?

217

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

88,9

11,1

72,7

27,3

100

52,6

39,5

7,9

0 1 2

Les débuts à l'école, quant au travail scolaire se sont

bien passés pour une légère majorité (64 % des enfants) et mal, voire très mal pour 18 % d'entre eux. En ce qui concerne les relations avec les autres enfants, la situation est plus positive; pour quatre enfants sur cinq, les choses se sont bien passées. Des problèmes ne sont notés par les parents que pour 11 % des enfants. Les difficultés scolaires du début sont vraisemblablement à mettre en relation avec le retard psychomoteur que 25 % des enfants présentaient à l'arrivée, ainsi qu'avec le manque de familiarité avec la langue usuelle de leur pays d'accueil. Si l'on compare la classe dans laquelle se trouvent les adoptés au moment de l'enquête et celle dans laquelle ils sont supposés être en fonction de leur âge, on constate que 71 % d'entre eux se trouvent dans la classe qui correspond à leur âge. 26 % ont une année de retard et 3 % deux ans de retard. Si on envisage le retard scolaire en fonction du pays d'accueil, on observe des différences importantes : parmi les enfants adoptés en Belgique, près d'un enfant sur deux (47 %) souffre de retard scolaire. En Italie, en revanche, cette proportion est nulle. Elle est de 11 % au Luxembourg et de 27 % en France.

Ces différences nationales ne sont pas sans rappeler

celles observées quant au délai laissé à l'enfant avant son entrée à l'école (question 62). Les différents facteurs pointés dans l'interprétation de la question 62 interviennent vraisemblablement ici aussi.

64. Années scolaires répétées

218

Luxembourg France Italie Belgique0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

88,9

11,1

72,7

27,3

100

68,4

31,6

Non Oui

64.1 Laquelle ?

Luxembourg France Belgique Total Dernière maternelle

1 1 3 5

1è année primaire 0 1 6 7 2è année primaire 1 1 2 4 3è année primaire 0 3 1 4 2 6 12 20 10 % 30 % 60 % 100 %

Le retard observé à la question précédente est à mettre

en relation avec les redoublements d'années ainsi que le montre le tableau 64. (proportions similaires tant globalement que par pays).

Le tableau suivant montre que c'est surtout la première année primaire qui a été doublée. Le redoublement de la dernière année d'école maternelle ne peut lui être comparé. Il s'agit généralement de situations où l'on préfère attendre un an de plus avant de faire commencer le cycle scolaire aux enfants en raison d'un manque de maturité ou pour d'autres raisons.

65. Evaluation des progrès scolaires de l'enfant adopté

Que pensez-vous des progrès scolaires de l'enfant par rapport à

l'ensemble de la classe?

219

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Po

urc

enta

ge

5,6

16,7

46,7

22,2

2,26,7

Avance marquée Légère avance Moyen Léger retard Retard important Ne concerne pas

Au regard de leurs parents, 22 % des enfants sont en

avance par rapport à leurs condisciples; 47 % ont le niveau moyen de leur classe et 24 % sont en retard. Que cette avance soit ou non objective, il semble particulièrement appréciable que les parents aient cette vision positive et valorisante de la scolarité de leur enfant.

66. Appréciation de l'attitude de l'enfant à l'égard du travail scolaire

Actuellement, quel est son attitude face au travail scolaire en

général?

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Po

urc

enta

ge

50

18,9

4,4

25,6

1,1

Active Indiff. passive Attitude de rejet Variable Ne concerne pas

Les parents reconnaissent à la moitié des enfants une

attitude active face au travail scolaire; chez un enfant sur quatre,

220

cette attitude varie dans le temps entre activité, passivité et rejet; 19 % manifestent une indifférence passive. Le pourcentage de rejet franc est extrêmement faible (4 %).

67. Appréciation de la capacité de concentration de l'enfant

Est-il capable de se concentrer sur une tâche ?

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Po

urc

enta

ge

18,9

81,1

Non Oui

La grande majorité des enfants n'ont pas de problème

de concentration sur les tâches qu'ils effectuent.

68. Appréciation de la réaction de l'enfant à l'égard des devoirs à domicile

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

55

60

Po

urc

enta

ge

15,6

54,4

14,4 14,4

1,1

Mal Bien Ne concerne pas Variable (dépend desoccasions)

221

54 % des enfants n'ont pas de difficultés à faire leurs devoirs à domicile. 14 % en ont parfois (attitude variable) et 15 % en ont de façon régulière. Une proportion non négligeable (14 %) des enfants n'est pas concernée par le travail scolaire à la maison.

69. Appréciation par les parents de l'intégration de leur enfant dans

son groupe-classe

0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

6,7

75,6

11,12,2 4,4

Leader du groupe Participe aux jeux dugroupe et a beaucoupd'amis

Participe aux jeux dugroupe et a peu d'amis

A un ami privilégié Autres

Une grande majorité d'enfants manifestent une très

bonne intégration au groupe des pairs (participation aux jeux, amitiés nombreuses, leadership dans quelques cas). Aucun enfant ne reste isolé et deux seulement n'ont qu'un seul ami.

70. Appréciation par les parents des relations extra-scolaires

A-t-il des contacts avec ses camarades de classe en dehors de

l'école ?

222

0

10

20

30

40

50

60

70

80P

ou

rcen

tag

e

18,9

77,8

3,3

Non Oui Pas de réponse

Une majorité des enfants (75 %) entretient des contacts

extra-scolaires avec ses condisciples.

71. Intégration raciale de l'enfant adopté vue par les parents

A-t-il des difficultés d'intégration liées à sa couleur de peau ?

0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

71,1

17,8

5,61,1

4,4

Aucune Peu Oui au début Oui, régulièrement Pas de réponse

Les parents n'attribuent pas de responsabilité

particulière à la couleur de la peau de leur enfant. 15 % pensent que leur enfant a peu de difficultés à cet égard; 6 % pensent qu'il en a eu au début mais que ce n'est plus un problème. Dans un seul cas, les

223

parents estiment que l'enfant a régulièrement des problèmes de cet ordre (enfant adopté en Italie).

En conclusion de l'entretien

72. Opinion des parents quant à l'âge maximum de l'enfant adopté

1 2 3 4 5 6 7 80

5

10

15

20

25

30

Po

urc

enta

ge

13,611,4

15,9

6,8

27,3

13,6

2,3

9,1

On s'aperçoit que, hormis les candidats luxembourgeois,

l'âge maximum le plus fréquemment avancé par les adoptants est 5-6 ans (France, Italie, Belgique), c'est-à-dire, l'âge du début de la scolarité. On voit donc une fois de plus, l'importance occupée par la conception pédagogique et l'imaginaire des adoptants.

73. Opinion des parents adoptifs quant à la filiation biologique et la

filiation adoptive

Lorsque vous réexaminez les expériences vécues jusqu'à présent, estimez-vous que cela revient au même d'adopter un enfant ou d'avoir soi-même un enfant ?

224

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Po

urc

enta

ge

29,9

40,3

26,9

3

Non Oui Ne pouvons pas comparer Sans réponse

30 % des adoptants pensent qu'adopter et avoir soi-

même un enfant n'est pas comparable. 40 % affirment en revanche que cela revient au même. 27 % disent ne pas être en mesure de comparer.

La moitié des personnes qui jugent qu'adoption et

procréation sont deux démarches différentes, motivent leur réponse par le passé de l'enfant adopté.

74. Appréciation de l'accompagnement réalisé par l'organisme

d'adoption

Comment avez-vous ressenti l'accompagnement, le suivi réalisé par le service d'adoption?

Luxembourg France Italie Belgique Total % Important, nécessaire

6 2 6 19 33 49,3%

M'est indifférent

3 1 1 1 6 9%

Inutile 2 3 1 0 6 9% Jamais reçu de visite en ce sens

2 11 2 7 22 32,8%

13 17 10 27 67 100% 19,4% 25,4% 14,9% 40,3

225

Si une moitié des parents adoptifs ont bien vécu l'accompagnement, une minorité d'entre eux (9 %) le jugent inutile. Il nous apparaît tracassant de noter que 11 familles françaises sur 17 et 2 italiennes sur 10 n'ont jamais été sollicitées en ce sens. Ceci semble étonnant dans deux pays où existe une obligation de suivi pendant la période (six mois à un an en France, deux ans en Italie) nécessaire à la conversion de l'adoption simple acquise au Brésil en adoption plénière229.

75. Importance des rapports de suivi

Croyez-vous que les rapports d'évolution sont importants pour le

pays d'origine de l'enfant ?

0

10

20

30

40

50

60

70

80

Po

urc

enta

ge

10,4

71,6

17,9

S. P. Oui Non

72 % des adoptants estiment que les rapports

d'évaluation sont importants pour le pays d'origine. 19 % sont d'avis contraire parmi lesquels une majorité d'adoptants français.

76, 76.1 et 77. Contacts avec d'autres adoptants

76. Avez-vous des contacts avec d'autres parents adoptifs ?

229 Rappelons qu'à cette époque, la loi brésilienne n'octroyait d'adoption plénière qu'aux citoyens brésilienset aux étrangers résidant au Brésil.

226

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90P

ourc

enta

ge

13,4

86,6

Non Oui

76.1 En ressentez-vous le besoin ?

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

55

60

Po

urc

enta

ge

47,852,2

Non Oui

77. Etes-vous membre d'une association de parents adoptifs ?

227

0

10

20

30

40

50

60

70

Pou

rcen

tage

61,2

31,3

7,5

Non Oui Oui, très actif

Une grande majorité (97 %) d'adoptants ont des

contacts avec d'autres parents adoptifs. Mais paradoxalement, seule une moitié en ressent le besoin. 31 % des parents sont membres d'une association de parents adoptifs; 7 % sont particulièrement actifs dans ce domaine.

78. Ressources des adoptants en cas de problème

les réponses fournies par les parents à cette question

sont, par ordre d'importance décroissante : 1) - pas de réponse - ça ne me concerne pas

(30 %) - le médecin de famille (30 %) 2) - un psychologue (25 %) 3) - d'autres adoptants (22 %) 4) - le service d'adoption (15 %) - les centres sociaux locaux (15 %) 5) - d'autres moyens 6) - un prêtre - personne Les parents adoptifs semblent disposer de plusieurs

ressources à ce niveau. La part prise par les professionnels dans ces différents recours est importante (médecins, services d'adoption, services sociaux locaux).

Chapitre II : L'analyse des résultats

228

Section 1 - Comment vont les enfants ?

§1. Impression première Il nous a semblé utile d'exprimer notre première

impression lors de la rencontre avec les différents adoptés. Pour ce faire, nous leur avons attribué une note de 0 à 10 qui prend en compte la façon dont ils se présentent, l'interaction qu'ils établissent avec le chercheur, le degré d'aisance et d'harmonie qui se dégage de leur personne.

de 3 à 5 de 6 à 7 8 de 8 à 100

5

10

15

20

25

30

35

40

Po

urc

enta

ge

5,6

16,6

37,840

L'énorme majorité (78 %) des enfants nous a fait une

impression bonne, voire pour plusieurs d'entre eux, excellente. 16 % nous ont laissé une impression mitigée, ceci pour

plusieurs raisons : • certains semblaient extrêmement anxieux et perturbés par notre

présence. • d'autres apparaissaient réellement dysharmoniques • pour d'autres, encore, l'élément le plus marquant était leur

difficulté à entrer en relation avec autrui. 5 % des enfants nous ont laissé une impression très

mauvaise, soit par leur état de santé, soit par leur incapacité à entrer

229

en relation. En d'autres termes, ils présentaient de façon quelque peu extrême le type de comportements susmentionnés.

Comme cela a été précédemment souligné230 et sans

qu'il faille particulièrement revenir sur ce point, l'énorme majorité des enfants jouit d'une excellente santé.

§2. Le niveau de développement Aux niveaux physique et moteur, les enfants adoptés

originaires de Porto Alegre sont comparables aux autres enfants de leur âge, voire en avance231. Quelques-uns souffrent d'un léger retard dans l'expression linguistique232, mais tous sans exception ont appris la langue de leurs parents adoptifs avec une facilité et une rapidité extraordinaires. Nombreux sont ceux qui parlent plusieurs langues. Au niveau psychoaffectif, le tableau général est également positif puisque, à de rares exceptions près, les enfants ont fait preuve d'une grande capacité d'adaptation aux multiples changements qui ont marqué leur existence au cours des dernières années233. Ils témoignent d'un équilibre émotionnel remarquable.

Section 2 : Comment sont-ils intégrés ?

§1. L'interprétation des données statistiques

A - L'instrument utilisé

Pour apprécier le niveau d'intégration familiale et

sociale, nous prendrons en compte les éléments suivants :

1. La façon dont l'enfant se présente, la première impression qu'il dégage nous semble être à la fois un reflet de son niveau d'intégration mais en même temps, un préalable à toute nouvelle interaction potentielle. Le premier élément que nous considérons est donc l'impression générale que nous avons ressentie lors des premiers moments de la rencontre avec chaque enfant : la façon dont il se présente, tant au niveau comportemental, gestuel,

230 Tableau 33 231 Tableaux 43.1 et 43.2 232 Tableau 43.3 233 Cf. questions 47 et 48

230

verbal, vestimentaire et au niveau de l'attitude générale face au nouvel arrivant qu'est le chercheur. Dans cette appréciation entre également celle du climat, de l'ambiance générale dans laquelle se déroule l'entrevue.

2. Diverses réponses aux items du questionnaire :

• les réponses aux questions 53, 55, 60 et 72 du questionnaire

nous renseignent sur les relations parents / enfant telles qu'elles sont vues par les parents. Ces informations seront complétées par l'opinion que le chercheur s'est forgée à cet égard lors de la rencontre avec les parents et l'enfant.

• les réponses aux questions 54 et 57 du questionnaire nous

renseignent sur les relations entre l'enfant adopté et ses frères et soeurs, vues par les parents ; elles seront également complétées par l'opinion du chercheur.

• les relations extra-familiales en milieu scolaire seront abordées

de la façon décrite ci-dessus ; les questions correspondantes du questionnaire étant les numéros 56, 65, 69, 70 et 71.

• pour aborder les relations entre l'adopté et la famille élargie,

essentiellement les grands-parents, nous disposons de quelques observations réalisées par le chercheur lors des visites à domicile.

3. Le troisième groupe d'indicateurs que nous considérons est fourni

par les réponses aux questions suivantes : a) ces questions abordent les manifestations de

l'enfant aux niveaux psychosomatique et affectif et la façon dont les parents y réagissent.

b) sont ici abordées les réactions de l'enfant au

changement, à l'inconnu et la façon dont les parents y réagissent. c) ces questions abordent les problèmes liés à la

conduite de l'enfant et les réactions qu'ils suscitent chez ses parents. 4. L'opinion des parents quant à l'origine des

difficultés que rencontre leur enfant -ou qu'ils rencontrent avec leur enfant. L'objectif est de parvenir à déceler dans quelle mesure, les adoptants recherchent l'origine des problèmes dans un "avant" et un

231

"là-bas", c'est-à-dire dans le passé de l'enfant dans son pays d'origine avant l'adoption ou s'ils sont capables de considérer leur propre implication dans la problématique, en l'analysant sur base des interactions entre l'enfant et eux "aujourd'hui et ici". La question 41 du questionnaire vise cette dimension. D'autres éléments apparaissent dans l'entretien réalisé par le chercheur avec chaque famille adoptive.

En élargissant cette piste de réflexion, il semble

important d'analyser quelque peu la façon dont les parents adoptifs ont vécu le contact avec le chercheur, qui représente quelque part le pays et, par-delà, la famille d'origine de leur enfant. Dans une certaine mesure donc, la réaction que les parents ont envers nous révèle la façon dont ils vivent l'histoire de leur enfant, dont on sait qu'elle occupe une grande place dans l'imaginaire des parents et joue de ce fait un grand rôle dans la relation adoptive.

Dans quelle mesure les adoptants, à l'instar de tous

parents quels qu'ils soient, se considèrent et s'assument dans les gestes de tous les jours (décision par rapport à l'enfant, autorité exercée à son égard, ..) comme les "vrais parents" de l'enfant adopté234. Seule l'intuition clinique du chercheur permet, à notre avis, d'appréhender cette dimension235.

B - Le niveau d'intégration

a) Niveau global d'intégration

234 Relire à ce sujet J. NOEL, "Les parents adoptifs sont-ils de "vrais parents"?" in Lieux de l'enfance, l'adoption, ed. Privat, 1985, N°1&2, p.93-97. 235 A ce niveau l'analyse des non-réponses est particulièrement importante car il semble que certaines d'entre elles puissent être mises en relation avec des problèmes d'intégration des enfants adoptés dans les familles concernées.

232

Mauvais Moyen Bon0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Po

urc

enta

ge

12,3

43,3 44,4

Mauvais Moyen Bon

44 % des enfants rencontrés s'avèrent, selon l'échelle

ainsi construite, bien, voire très bien intégrés dans leur nouveau milieu de vie, tant familial qu'extra-familial. 43 % présentent un niveau d'intégration moyen à bon. Seuls 12 %, soit onze enfants, nous ont semblé mal intégrés.

b) Intégration familiale : les relations entre les enfants et leurs parents

Mauvais Moyen Bon0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

50

Po

urc

enta

ge

15,6

38,9

45,6

Mauvais Moyen Bon

Dans l'ensemble, ce tableau présente un profil fort

semblable au précédent. Dans la grande majorité des cas, les relations parents-enfants sont bonnes (de satisfaisantes à très

233

bonnes). Cependant la proportion de cas qualifiés de niveau moyen d'intégration (39 %) familiale est légèrement inférieure à celle des cas de niveau moyen d'intégration globale, au profit des cas de mauvaise intégration (16 %).

c) Intégration familiale : les relations entre frères et soeurs

Moyen Bon0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Po

urc

enta

ge

9,7

90,3

Moyen Bon

Pratiquement tous les enfants adoptés ont établi des

relations bonnes, voire très bonnes, avec leurs frères et soeurs, indépendamment du fait que ceux-ci soient les enfants biologiques des parents, d'autres enfants adoptés ou les frères et soeurs biologiques des enfants étudiés. Les relations entre frères et soeurs ne sont jamais mauvaises et très peu (10 %) sont moyennement bonnes.

d) Intégration extra-familiale

234

Moyen Bon0

10

20

30

40

50

60

70

80

90P

ou

rcen

tag

e

11,1

88,9

Moyen Bon

Le profil de la distribution des enfants quant à leur

intégration dans les milieux extérieurs et essentiellement le milieu scolaire est fort semblable à celui décrit pour les relations entre frères et soeurs. Dans une énorme majorité de cas (89 %), les enfants sont bien et même très bien intégrés, seuls 11 % d'entre eux présentent un niveau d'intégration moyen.

e) Sentiment des adoptants d'être les "vrais parents"

Non Oui0

10

20

30

40

50

60

70

Po

urc

enta

ge

66,8

33,2

Non Oui

235

En fonction des critères précédemment définis, nous

pensons qu'un tiers environ des adoptants concernés par notre enquête (33 %) peuvent être considérés comme les "vrais parents" des enfants. En ce qui concerne les autres, notre sentiment est qu'ils considèrent leur enfant comme ce qu'en brésilien on dénomme "filho de criaçâo"236. Il faut comprendre par là qu'ils ont avec lui un lien privilégié, qu'ils l'éduquent de leur mieux, mais qu'ils ne le considèrent pas vraiment comme leur enfant.

§2. quelques situations illustratives Après l'analyse transversale de l'intégration du groupe

d'enfants étudié, la présentation de quelques situations particulières mettra en lumière certaines modalités de cette adoption réciproque parents/enfants. Elle permettra de faire ressortir la dynamique de l'interaction spécifique à chaque cas des éléments caractéristiques relevés dans l'analyse générale.

a) Une adoption "à risque" Thomas est un jeune adolescent de 13 ans, grand et

d'allure sportive. Il se présente de façon naturelle et directe. Il a un type physique qui se rapproche de celui de sa mère adoptive, au grand bonheur de celle-ci. Il s'exprime facilement, peut verbaliser ses sentiments et questionne beaucoup.

Ses parents sont extrêmement fiers de leur fils dont ils

aiment conter les exploits sportifs. Fils unique, il constitue leur principal sujet de préoccupation et de discussion. Thomas a une vie sociale intense, principalement par le biais de ses activités sportives. Il est très bien intégré tant dans le voisinage que dans sa classe où il tient fréquemment le rôle de leader. Les performances scolaires de cet enfant intelligent sont généralement moyennes, en raison d'un manque d'intérêt pour l'école qui désole ses parents. Ceux-là sont de milieu socioprofessionnel modeste mais vivent très aisément, en contact étroit avec la famille élargie qui vit à proximité. Tous deux avaient plus de la quarantaine lorsqu'ils ont accueilli Thomas.

236 "filho" signifie "fils" et "criaçâo", "éducation, élevage"

236

Ce couple avait perdu quelques trois ans auparavant leur fils unique, décédé subitement de maladie à l'âge de onze ans. Cet événement traumatique, bien que discuté et travaillé longuement par le couple, avait laissé chez eux une énorme blessure encore à vif. Le service d'adoption consulté avait estimé de ce fait que cette adoption était une démarche "à risque". Une nette préférence était formulée par le couple et soutenue par le service d'adoption pour l'accueil d'une petite fille. Cependant, les enfants adoptables qui furent présentés à cette époque étaient tous des garçons et la décision fut finalement prise d'en proposer un au couple. Le matching fut réalisé prudemment et soigneusement. Au moment de la rencontre entre Thomas et ses futurs parents, le couple a présenté une réaction de panique et de recul. La confrontation physique avec un enfant qu'ils voyaient exagérément maigre, faible et "trop grand"237. L'équipe du tribunal, très présente auprès du couple, ne savait pas exactement comment réagir à ces hésitations qui ont duré jusqu'à la veille du départ. Au retour, la mère adoptive fit une dépression. Le couple était désarçonné par les attitudes de l'enfant. Il a été très accompagné par les professionnels du service d'adoption qui avaient pris le dossier en charge.

Ainsi, bien que présentant au départ de nombreux

risques de part et d'autre (parents et enfant), il a finalement débouché sur un franc succès. Celui-ci nous semble dû tant aux ressources personnelles du couple que de l'enfant, qu'au travail fourni par tous les intervenants impliqués qui d'emblée ont identifié, évalué et géré les difficultés à mesure qu'elles se sont présentées.

b) Un cas d'intégration difficile Eric et Louis sont deux garçons qui, sans être frères

biologiques, ont été adoptés au même moment par un couple sans enfant. Eric a douze ans et Louis, neuf ans. Eric a un type plus

237 Thomas avait, quant à lui, une histoire également très difficile. Avant d'arriver à l'institution amené par sa mère, il avait vécu dans plusieurs familles qui l'ont hébergé momentanément à la demande de la mère. Mais le pire est que, sur les cinq mois qu'il est resté sous la dépendance du tribunal pour enfants, il a également été ballotté d'une famille d'accueil à l'autre. A cette époque, en effet, le tribunal pour enfants expérimentait un projet de placement des enfants en familles mais mal payées et mal encadrées, celles-ci ne résistaient pas à la tâche très dure qu'on attendait d'elles. Pour ces raisons, il a été mis fin au projet l'année suivante.

237

indien, clair. C'est un gamin vif, intelligent et de contact agréable. Louis est de type plus métissé, il se présente de façon aussi naturelle et sympathique que son frère. Eric et Louis sont habillés d'une façon qui ne peut passer inaperçue. Ils portent des vêtements identiques de style classique bourgeois complètement désuet, particulièrement anachroniques sur des enfants ethniquement typés comme ils le sont. La relation entre les deux frères est excellente ; leur intégration dans le milieu scolaire aussi et leurs performances à ce niveau sont excellentes pour l'aîné, et bonnes pour le cadet. Il n'en va pas de même pour la relation parents / enfants. Celle-ci est peu satisfaisante pour le cadet et franchement mauvaise pour l'aîné.

Monsieur est cadre supérieur et madame ne

travaille pas ; ils ont adopté trois enfants pour des raisons de stérilité238. Agés d'une trentaine d'années, ils témoignent tous deux d'une personnalité extrêmement rigide. Envers leurs enfants comme envers l'organisation de leur vie en général, ils font preuve d'une exigence extrême dans les moindres détails. Il apparaît clairement dans les réponses qu'ils fournissent aux questions que ce couple désirait des enfants jeunes et de type européen alors que ce désir n'avait pas été stipulé à l'époque, de sorte qu'aucun des deux enfants qui leur ont été proposés ne rencontre en définitive leurs attentes : l'un, parce qu'il est trop âgé, l'autre parce qu'il est trop typé noir. A la question de savoir, de l'âge ou de la couleur de peau ce qui leur importe le plus, les parents répondent sans hésiter l'âge et c'est effectivement avec Eric, le plus âgé, que la relation s'est le plus dégradée.

Au moment de l'adoption, Louis souffrait de malnutrition

grave et de diverses infections ; Eric était un petit garçon, vif et plein de santé. Le cadet était en institution depuis la naissance et l'aîné depuis presqu'un an. Louis est né prématuré avec un frère jumeau qui est décédé dans les mois suivants. Il a été abandonné par une mère seule et démunie. L'histoire de Eric est plus complexe. Il semble qu'il ait été élevé par les patrons de sa mère biologique, employée domestique très jeune qui, sur un coup de tête, est allée sans prévenir quiconque, confier le petit au tribunal.

Il ne semble pas que ces enfants aient souffert outre

mesure de leur histoire individuelle. Louis qui était le plus atteint, a largement récupéré tant physiquement que psychologiquement de son mauvais départ dans la vie. En poussant plus loin la réflexion, on

238 Le couple a adopté ultérieurement une petite fille

238

est même surpris de la facilité avec laquelle ils se sont adaptés au "moule" familial. Quant au couple parental, il nous apparaît vraisemblable qu'ils auraient pu fonctionner adéquatement comme parents d'enfants plus conformes à leurs attentes, du moins en ce qui concerne une première adoption de garçons239.

De nouveau, c'est une erreur de sélection et, plus que

tout, de "matching" qui est à l'origine de cette difficile intégration. Il est fort dommageable que ces adoptants n'aient pu, avec l'aide bienveillante de professionnels, exprimer davantage leurs attentes quant aux enfants qu'ils souhaitaient accueillir240. Une séparation concernant la réalité de ce qu'est vraiment un enfant leur a fait cruellement défaut.

c) Le devenir d'une fratrie René et Louise sont frère et soeur biologiques. Ils font

partie d'une fratrie de quatre enfants dont les deux autres, deux petites filles plus jeunes, ont été adoptées par une autre famille241. René et Louise ont, au moment où nous les rencontrons, respectivement, neuf et dix ans (les soeurs cadettes étant âgées de huit et sept ans). Tous les quatre sont blancs de type européen242. Au premier contact, les deux enfants sont sympathiques, mais méfiants, sur leurs gardes. René a un gros problème de strabisme qui l'oblige à porter des lentilles très épaisses. Les relations entre les deux enfants sont bonnes mais selon la mère, elles posent problème entre enfants biologiques et enfants adoptés. Les relations extra-familiales en milieu scolaire sont bonnes pour les deux enfants. Les parents - la mère surtout, qui est institutrice - se plaignent d'un manque d'acquis de la part des deux enfants qui ont un an de retard scolaire par rapport à leur classe d'âge. A ce propos, il est intéressant de

239 Certains adoptants ont clairement exprimé la relation qu'ils établissent entre le sexe de l'enfant et sa couleur de peau. En d'autres termes, le côté typé et "exotique" passe beaucoup mieux chez les filles que chez les garçons, considérés comme devant s'adapter à notre société, affronter le monde extérieur, et gagner de quoi nourrir une famille. 240 Il est aussi invraisemblable qu'ils aient été autorisés à accueillir deux enfants à la fois. 241 Voir étude de cas suivante. 242 Etant donné la difficulté de trouver une famille pour accueillir les quatre enfants ensemble, le service d'adoption les a placés deux par deux dans des familles amies de la même région.

239

noter que ces enfants ont commencé à fréquenter l'école la semaine même de leur arrivée.

Les relations avec les parents sont froides et tendues

bien que, sur questionnaire, ce fait soit nié. De même, sur papier, les parents disent que les deux enfants correspondent en tout point à ceux qu'ils avaient demandés, mais verbalement ils ne cessent de s'en plaindre et la mère va jusqu'à avouer clairement son regret d'avoir adopté, par "manque d'informations", selon elle. Il s'agit d'un couple jeune ayant deux enfants biologiques, lesquels ont quelques années de plus que les enfants adoptés. Le père est ouvrier et la mère, institutrice. La motivation avancée par eux est clairement humanitaire. Ils disent désirer "depuis toujours", rendre heureux des enfants défavorisés.

On connaît peu de choses de l'histoire de ces quatre

enfants. Leur mère biologique, une toute jeune femme, les a confiés au tribunal pour raisons essentiellement socio-économiques. Elle avait été abandonnée par son compagnon. Elle est venue leur rendre quelques visites avant de disparaître complètement. Les enfants sont restés sept mois dans l'institution. Ils ne souffraient d'aucun problème physique particulier, à l'exception de René qui manifestait un retard psychomoteur important.

Le séjour du couple au Brésil fut, objectivement, rendu

difficile et angoissant par une erreur procédurale. Bien que le cas de ces enfants ne soit pas actuellement d'une gravité extrême, il nous apparaît évident, avec le recul, que ce couple - ainsi qu'il le reconnaît d'ailleurs - n'aurait jamais dû adopter ni ces enfants ni d'autres (erreur de sélection). Ils les élèvent du mieux qu'ils peuvent. Mais la relation est très pauvre au niveau affectif, il y a extrêmement peu d'investissement et d'échanges. Le couple ne se remet absolument pas en question et rejette la responsabilité de la situation sur autrui : le service d'adoption, le tribunal brésilien et, en définitive, les enfants.

Dans ce contexte, il n'est guère étonnant qu'ils aient

pratiquement rompu les relations avec la famille qui a accueilli les deux soeurs de René et Louise, laquelle vit avec les deux petites filles une relation extrêmement positive et enrichissante pour tous.

L'histoire des soeurs de René et Louise, Christine et

Carmen, est donc beaucoup plus heureuse. Ces deux petites filles sont spontanées, enjouées et très communicatives. Les relations

240

qu'elles établissent avec leur entourage sont bonnes, excellentes entre elles ainsi qu'avec leurs parents. Elles sont toutes deux dans la classe correspondant à leur âge. Les parents ont une trentaine d'années : le père est ouvrier et la mère institutrice. Le couple est stérile et essaie depuis plusieurs années d'adopter un enfant dans son pays, en vain. Parallèlement, ils hébergent et éduquent un jeune garçon de onze ans depuis plusieurs années. Déçu de ses tentatives d'adoption antérieures, le couple est extrêmement méfiant, désabusé et madame est de temps en temps agressive envers le service d'adoption, ce qui n'empêche nullement le bon déroulement des entretiens pré-adoptifs. Le couple G se dit comblé par ces deux petites filles avec lesquelles ils ont très rapidement tissé des liens d'affection et de confiance réciproque et dont ils se sentent visiblement les parents à part entière.

d) Une famille adoptive monoparentale Paul et Vincent sont deux jeunes adolescents (12 et 14

ans) extrêmement sympathiques et souriants. Ils semblent heureux de nous rencontrer et tous deux nous posent des questions sur le Brésil, se montrent très intéressés par les problèmes sociaux et économiques que connaît leur pays d'origine. Vincent, le plus jeune, projette même de venir en aide aux Brésiliens pauvres "quand il sera grand". Paul et Vincent ont été adoptés à l'âge de cinq et six ans et demi par une infirmière célibataire.

Avant leur adoption, les deux garçons ont subi un

nombre important de placements successifs. Leur mère biologique était une jeune adolescente délinquante. Les enfants sont de pères différents et le père biologique de Vincent est décédé avant la naissance de l'enfant. L'âge de l'aîné ne correspond pas aux souhaits de sa mère adoptive, qui, de plus, aurait préféré accueillir une fille et un garçon. Physiquement, les deux enfants sont très différents : l'aîné est petit et basané ; le plus jeune est grand, a une peau claire et un type européen. Dans un premier temps, qui a duré de nombreuses années, l'aîné a incarné en quelque sorte "l'adoption idéale" et le cadet, ses revers. Vincent présentait des signes graves d'hyperkinésie, d'attachement superficiel et non-discriminatif, de manque de contrôle des émotions et d'incapacité de concentration sur quelque tâche que ce soit. L'aîné, en revanche, était et est toujours un enfant presque trop parfait que sa mère, épuisée par les efforts croissants qu'exige d'elle Vincent, a souvent eu tendance à

241

considérer comme un petit adulte243. Les enfants s'entendent extrêmement bien entre eux et sont normalement intégrés parmi leurs camarades de classe. Paul est très brillant au niveau scolaire ; les performances de Vincent, elles, sont moyennes et acquises au prix de réels sacrifices de la part de Mme V. Très vite, Vincent a exprimé, y compris verbalement, le manque de père.

L'impression immédiate était que cette famille bien

qu'intégrée était stressée et épuisée, que la relation avec l'aîné vécue jusqu'à ce moment de façon très positive risquait d'être fortement remise en question lors d'une crise d'adolescence inévitable. Des nouvelles récentes de cette famille nous prouvent que nous avions raison : Paul a eu dernièrement une réaction d'opposition brutale à sa mère qu'il refuse catégoriquement de voir, réfugié dans la famille élargie. Seule, face à ces motifs de préoccupation répétés, Mme V. est à nouveau très déprimée et témoigne d'un sentiment de totale désillusion. Il apparaît que dans cette situation, la mère adoptive, personne pourtant équilibrée et pleine de ressources, est régulièrement dépassée par les problèmes des enfants qu'elle doit assumer seule, problèmes qui, parallèlement, semblent en partie aggravés par l'absence de père. Un cas comme celui-ci où les difficultés ne semblent aucunement imputables à un défaut d'encadrement (sélection, matching, ...), nous amène à nous questionner sur les adoptions réalisées par célibataires en tant que telles et la mesure dans laquelle elles sont susceptibles de rencontrer vraiment tant l'intérêt de l'enfant que celui du parent.

Conclusion de la deuxième partie Au niveau statistique, nous avons recherché s'il y avait

une relation éventuelle entre le niveau d'intégration des enfants et certaines de leurs caractéristiques:

• la durée de leur séjour dans leur famille adoptive (variant de

quelques mois à plusieurs années) • leur âge au moment de l'adoption • la durée de leur séjour en institution • le motif du placement en institution • leur état de santé au moment de l'adoption • le sexe

243 Madame V. est aussi passée par un gros épisode dépressif.

242

• la couleur de peau • l'appartenance à une fratrie adoptée

Ensuite, la même recherche a été réalisée en fonction

de certaines caractéristiques des adoptants ainsi que de la procédure suivie, à savoir :

• leur motivation à l'adoption • la composition de leur famille (avec ou sans enfants biologiques) • leur état civil • leur âge • leur niveau socioprofessionnel • leur lieu de résidence • le pays de résidence • une éventuelle proposition antérieure d'accueillir un autre enfant • la correspondance entre l'enfant demandé et l'enfant proposé • la correspondance entre l'enfant imaginé et l'enfant réel

Aucune relation significative n'est apparue entre ces

variables. Diverses raisons sont envisageables pour expliquer cet

état de fait. En premier lieu, au niveau statistique, nous avons à considérer une population extrêmement hétérogène, d'effectif réduit pour une problématique complexe où intervient un nombre important de variables. Il y eut une proportion importante de non-réponses, tant globales, que spécifiques à l'une ou l'autre des sous-questions. Enfin, ce qui fait figure de variable dépendante dans cette recherche, à savoir le niveau d'intégration des enfants, a été mesuré par le biais d'un instrument créé par nous et donc extrêmement sujet à caution. Il n'en reste pas moins que, quelle que soit la validité statistique de ces mesures, la réalité observée montre que, dans une majorité de cas, l'adoption de ces enfants par des familles européennes leur a permis d'établir avec celles-ci des liens profonds, et donc de réaliser une intégration satisfaisante (hypothèse n°1). Les échecs d'intégration observés et les quelques changements de familles prouvent que cette reconstruction de liens n'est pas possible pour n'importe quel enfant dans n'importe quelle famille (hypothèse n°2). Enfin, il est à remarquer que tant les intégrations réussies que les échecs concernent des enfants qui ont été adoptés bébés comme d'autres qui ont été adoptés grands, des enfants noirs comme des enfants blancs, des enfants qui ont passé de nombreux mois en institution comme ceux qui n'y ont séjourné que quelques jours. Cela dit, il faut

243

opérer une nette distinction entre un mal-être passager - lié à l'adolescence par exemple - et une absence d'intégration.

N'étant pas statistiquement significatives, ces

observations ne prétendent pas contredire les relations observées entre ces variables par de précédentes études réalisées essentiellement dans les pays nordiques et anglo-saxons. Ceci est d'autant plus important à souligner que le laps de temps écoulé entre l'adoption et le moment de cette recherche est relativement court244 et qu'il est vraisemblable que d'autres difficultés vont surgir lors de la crise d'adolescence de ces enfants245. Mais les observations faites nous amènent à souligner que ce ne sont pas tant les caractéristiques des enfants et / ou des adoptants qui sont importantes en soi, mais plutôt la manière dont elles sont évaluées et élaborées lors des interactions avec les intervenants (hypothèse n°3). Ce travail de mise en évidence des ressources et des limites propres à chacun est essentiel à la réalisation de cette phase critique qu'est le matching, où l'adéquation maximale est recherchée entre les besoins de l'un et les désirs des autres. Cette notion d'adéquation réciproque renvoie à celle de la "superposabilité" entre l'enfant imaginé et l'enfant réel246, notion centrale de toute filiation, biologique ou adoptive. L'appréciation de cette "superposabilité" passe par une évaluation soignée des besoins de l'enfant d'une part et des attentes - réelles et non uniquement exprimées - des candidats d'autre part. Pour réaliser une tâche aussi délicate et lourde de conséquences, les intervenants doivent être des personnes spécialement formées et expérimentées dans le domaine de l'adoption et qui, de surcroît, bénéficient d'un travail de formation personnelle et de supervision. En outre, étant donné que l'adoption touche aux domaines juridique, social, médical et psychologique, il est nécessaire qu'elle soit confiée à des équipes formées de professionnels de ces quatre disciplines.

La grande difficulté en matière d'adoption internationale

réside dans la fait que deux équipes de professionnels vont devoir intervenir séparées tant par la distance géographique que par les références culturelles. Pourtant ces équipes, idéalement, devront 244 Hoksbergen et coll. montrent que les problèmes graves apparaissent généralement autour de l'âge de 12 ans (R.A.C. Hoksbergen, JJTM Spaan et BC Waardenburg, op. cit. pp38-39). 245 Nous pensons que le contexte socio-politique que connaissent actuellement les pays occidentaux risque de constituer une difficulté supplémentaire. 246 Et vice-versa pour l'enfant !

244

apprécier les éléments de pronostic de l'adéquation réciproque de tel enfant pour tel parent et vice-versa. La mise en relation n'est que l'étape ultime du processus. Durant son déroulement, les intervenants ont la responsabilité d'arrêter la procédure en présence de signes précurseurs d'échec futur. Ces signes peuvent être d'ordre juridique (réapparition d'un membre de la parentèle de l'enfant, par exemple) ou psychologique (opposition de l'enfant, refus muet d'un des conjoints, etc...). Ainsi, il s'avère que pour la plupart des enfants qui, aujourd'hui, dans leur famille adoptive, sont confrontés à des problèmes d'intégration, les intervenants brésiliens, au moment de la mise en relation avec les parents qui leur étaient destinés, avaient eu un pressentiment défavorable.

245

246

CONCLUSION Quelle que soit la pression exercée sur les pays

d'origine des enfants par la demande émanant des postulants dans les pays d'accueil, l'adoption internationale ne peut, en aucun cas, être considérée comme la solution au problème de l'enfance démunie et abandonnée au Brésil ou dans tout autre pays qui souffre d'une inadéquation entre les ressources disponibles et l'ampleur des problèmes liés à l'enfance. En effet, la seule considération qui doit fonder le prononcé d'un jugement de filiation adoptive et de la sortie d'un mineur vers une autre région du monde, c'est intérêt de enfant.

La procédure d'adoption internationale, dont ont

bénéficié les enfants brésiliens, objets de cette recherche, conformément à la loi brésilienne du 13 juillet 1990 relative au statut de l'enfant et de l'adolescent (art. 31), à l'article 21 (b) de la Convention internationale des droits de l'enfant, de 1989, et à la Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale signée à La Haye le 31 mai 1993 (Préambule alinéa 3 et art. 4-b) avait le caractère de subsidiarité exigé par le droit interne et les grands instruments internationaux réglementant cette matière.

En définitive, il apparaît clairement que l'adoption

internationale ne peut représenter qu'une solution individuelle pour certains enfants de même qu'une réponse à la demande de certains parents adoptants. L'adoptabilité ne doit pas uniquement se concevoir d'un point de vue juridique, mais c'est un concept beaucoup plus large qui intègre un ensemble complexe d'éléments psychologiques dont la capacité affective à affronter le

247

bouleversement le plus profond qui soit: un changement d'état lié à un déplacement transculturel.

L'ensemble du processus adoptif doit impérativement

être encadré par des services de professionnels, seuls garants avec l'intervenant ultime, le juge, de l'intérêt supérieur de l'enfant, comme le préconise la Convention de La Haye de 1993 en ses articles 10 et 11. Le rôle de ces « tiers obligés » est essentiel. La médiation de la démarche par des équipes pluridisciplinaires de professionnels compétents et spécialisés, tant dans le pays d'origine de l'enfant que dans le pays d'accueil, apparaît comme la seule méthode pour que l'adoption d'un enfant venant de l'étranger ne soit pas une «aventure»247 - [dé]marche sans savoir où l'on va - mais une décision à laquelle le risque est inhérent, comme pour tout acte humain qui doit être mesuré autant que faire se peut.

Cette fonction centrale des intermédiaires a, semble-t-il,

peu retenu l'attention des chercheurs. En analysant les facteurs de réussite ou d'échecs en matière d'adoption internationale, les chercheurs se sont attachés de façon quasi exclusive soit au profil de l'enfant, soit aux caractéristiques présentées par les adoptants. Au terme de cette étude, il nous semble que les chances de réussite de toute démarche adoptive qui s'inscrit de plus dans un cadre transculturel reposent essentiellement sur les capacités d'élaboration psychique des différents intervenants professionnels.

A l'heure où, au Brésil, une frange de l'opinion publique

et des milieux professionnels concernés s'interrogent sur la véracité des rumeurs et de certaines investigations journalistiques concernant des trafics d'organes sur la personne d'enfants sortis de leur pays d'origine sous le couvert de procédures d'adoption internationale, il apparaît particulièrement pertinent de multiplier des recherches de cet ordre. C'est par ce biais que l'on pourra rendre à l'adoption internationale son vrai rôle de mesure de protection de l'enfant et sa faculté d'interpeller l'opinion collective et les gouvernements sur la richesse et l'espoir de l'humanité qu'incarnent ses enfants.

247 Comme le répètent à satiété ouvrages, rapports et même brochures officielles sans oublier évidemment tous les reportages médiatiques.

248

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261

262

ANNEXES

263

I. Questionnaire type utilisé pour l'enquête Le questionnaire a été distribué sous une forme assez libre, facile à lire à annoter et à remplir par les parents, mais moins commode qu'un formulaire précodé lors du dépouillement. On a reproduit ici le questionnaire sous forme d'un presque fac simile dans lequel on introduit en italique et dans une autre fonte la grille de dépouillement du questionnaire. Ainsi une question a pu être subdivisée en sous-question, on a ajouté des valeurs de non-réponse... Toutes les réponses n'étaient pas toujours codifiables, dans le cas de réponses de type descriptif on a conservé au dépouillement une description, souvent ce type de question est marquée d'une lettre A associée au numéro de la question ou de la sous-question.

264

INFORMATIONS GENERALES 1. Prénom de l'enfant : 2. Sexe : 3 Questionnaire rempli le : 4. Questionnaire rempli par : - père - mère - père et mère PERE MERE 5. Profession 6. Etudes 7. Lieu de résidence : 1 - ville 2 - village 3 - campagne 8. Type d'habitation: 1 - appartement 2 - maison jumelée 3 - maison isolée 9. Nombre de chambres disponibles : 10. Composition de la famille : nombre de personnes vivant sous le même toit : adultes (à préciser) : 10.1 enfants biologiques: prénom sexe date de

naissance 10.2 enfants adoptés: prénom sexe date de

naissance date d'arrivée

pays d'origine

265

enfant en accueil : prénom sexe date de

naissance date d'arrivée

pays d'origine

11. Si vous avez adopté plus d'un enfant, s'agit-il d'une fratrie réelle? 11.1 Nombre d'enfants biologiques nés après l'adoption de...:

266

AVANT L'ARRIVEE DE L'ENFANT 12. Combien de temps s'est écoulé entre votre toute première démarche d'adoption et votre acceptation par un service d'adoption? 13. A combien de services vous êtes-vous adressés? 14. Combien de temps s'est écoulé entre votre acceptation et l'arrivée de l'enfant? 15. Par quel intermédiare avez-vous adopté votre enfant? - service d'adoption - avocat - prêtre, religieuse, ..... - connaissance vivant au Brésil - crèche, orphelinat au Brésil - tribunal d'enfants 16. Pensez-vous qu'une sélection des demandes d'adoption est utile? 1 - oui 2 - non 3 - peut-être 4 - je ne sais pas 17. Comment avez-vous vécu le processus de sélection? Expliquez : 0 - sans réponse 1 - bien 2 - très bien 3 - mal 4 - très mal 18. Avez-vous reçu une préparation à l'adoption? 0=non 1=oui 18.1 0=non, 1=oui - lecture d'ouvrages spécialisés, film 18.2 0=non, 1=oui - rencontres de familles adoptives 18.3 0=non, 1=oui - participationà des groupes de préparation à l'adoption 18.4 0=non, 1=oui - consultations auprès de psychothérapeutes 18.5 0=non, 1=oui - autres, laquelle? 18A. - Description de 18.5

267

19. Avez-vous reçu des informations sur l'enfant avant de prendre la décision de l'accueillir? Lesquelles? (âge, couleur, santé,...) question modifiée en 0= non et 1 =oui pour chacun des critères suivants : 19.1-âge 19.3-santé 19.5-temps d'institutionalisation 19.7-autres 19.2 - couleur 19.4-sexe 19.6-motif de l'abandon 19.7A-Descript. 20. Vous avait-on proposé un (des) autre(s) enfant(s) avant ..............? 0 = non 1 = oui 21. Quels souhaits aviez-vous émis par rapport à l'enfant? Pourquoi? description 22. L'enfant proposé correspondait-il à l'enfant demandé? 22.1 - sexe: 1 oui 0 non 2 indifférent ou pas d'exigence 22.2 - âge: 1 oui 0 non 2 indifférent ou pas d'exigence 22.3 - couleur: 1 oui 0 non 2 indifférent ou pas d'exigence 22.4 - santé: 1 oui 0 non 2 indifférent ou pas d'exigence Si vous avez coché une ou plusieurs de réponses négatives: 22.5 Lequel de ces 4 critères était-il le plus important pour vous? 1 - âge 3 - couleur 5 - pas de réponse 2 - sexe 4 - santé 23.6 Dans quelle mesure cela a-t-il fait problème? 1 - nous avons pensé que ce n'était pas trop important 2 - au départ, nous avons trouvé cela gênant

268

3 - nous avons longtemps hésité à accepter 4 - pas de réponse

269

RENCONTRE ENFANT-PARENTS 23. Lors de la première rencontre, les informations qui vous avaient été fournies sur l'enfant coïncidaient-elles avec l'enfant que l'on vous a présenté? 0 = non, 1 = oui, 2 = pas de réponse, 3 = nous n'avions aucune information 23.1 Si non, cela vous a-t-il gêné? 0 = non 2 ne concerne pas (quand 23=oui) 1 = oui 3 pas de réponse 24. Quel est le premier souvenir que vous avez de votre enfant? description 25. Etait-il tel que vous vous le représentiez? 1 - non, tout à fait différent 2 - plus ou moins différent 3 - oui, tel qu'on s'y attendait 4 - pas de réponse 26. Lors de votre séjour au Brésil, combien de jours ont duré vos démarches administratives? 1 - 0 à 5 jours 2 - 6 à 10 jours 3 - 11 à 15 jours 4 - 16 à 20 jours 5 - 21 à 30 jours 6 - plus de 30 jours 27. Quel type de jugement avez-vous obtenu? 1 - garde 2 - tutelle 3 - adoption 28. Quel souvenir avez-vous gardé de votre séjour au Brésil? 1 - très bon 2 - bon 3 - moyen

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4 - mauvais 5 - très mauvais 6 - pas de réponse

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29. Envisagez-vous de retourner un jour au Brésil avec .............? 1 - oui 2 - non 3 - peut-être 4 - je ne me pose pas la question 30. ....... était-il tel que vous vous le représentiez? - non, tout à fait différent - plus ou moins différent - oui, tel qu'on s'y attendait question non traitée car identique à 25

SANTE 31. Quel était l'état de santé de ............ lorsque vous l'avez accueilli? 31.1 - Bonne santé 0 = non, 1=oui, 2=pas de réponse 31.2 - Malnutrition 0 = pas de malnutrition 1 = légère 2 = grave 31.3 - Infection 0 = pas d'infection 1 = modérée 2 = grave 31.4 - Developppement psychomoteur 0 = normal 1 = retard léger 2 = retard grave 31.5 - Malformations 0 = pas de malformations 1 = légères 2 = graves 31.6 - Séquelles de mauvais traitements 0 = non 1 = oui 31.6A - Description de 31.6 32.Des problèmes de santé importants se sont-ils produits depuis l'arrivée de ............? (mises à part les maladies infantiles habituelles) 1 - non 2 - quelques problèmes 3 - beaucoup de problèmes Lesquels? 32.A - Description des problèmes

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33. Quel est l'état de santé actuel de .............? 1 - bon 2 - moyen 3 - mauvais

EDUCATION 34. Vous attendiez-vous à des problèmes particuliers en matière d'éducation pendant la phase qui a suivi l'arrivée de .............? 0 = non 1 = oui 34.1 0=non,1=oui -nous nous attendions à des problèmes d'adaptation sociale 34.2 0=non,1=oui -nous nous attendions à des problèmes scolaires 34.3 0=non,1=oui -nous nous attendions à des problèmes de relations familiales 34.4 0=non,1=oui -nous nous attendions à d'autres problèmes 34A Lesquels? 35. Vous attendiez-vous à certains problèmes en matière d'éducation après cette première phase, c'est-à-dire quand l'enfant grandit? 0 - nous ne nous attendions pas à des problèmes 1 - nous nous attendions à rencontrer certains problèmes particuliers 2 - pas de réponse 35A. Lesquels? (description) 36. Croyez-vous qu'élever un enfant adopté est plus facile 1 - quand on a déjà des enfants biologiques 2 - quand on n'a pas d'enfants biologiques 3 - pas de réponse 4 - "je ne sais pas" ou "n'ayant pas d'enfant biologique, impossible de répondre" 37. Il arrive que durant les 6 premiers mois suivant l'arrivée les enfants aient des comportements inhabituels. ............... a-t-il manifesté ces comportement? 0 = non 1 = oui 37.1 - 0=non,1=oui - insomnie, cauchemars 37.2 - 0=non,1=oui - gourmandise, boulimie 37.3 - 0=non,1=oui - manque d'appétit

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37.4 - 0=non,1=oui - vomissements psycho-somatiques 37.5 - 0=non,1=oui - énurésie 37.6 - 0=non,1=oui - attachement uperficiel, ami de tout le monde 37.7 - 0=non,1=oui - anxiété, manque de confiance en soi 37A - autres : décrire de façon approfondie

274

38. Avez - vous trouvé ce comportement difficile à accepter? 0 - non 1 - tout d'abord oui, mais plus maintenant 2 - tout d'abord oui, toujours maintenant 3 - tout d'abord non, maintenant oui 4 - parfois 5 - pas de réponse 6 - ne concerne pas (pour ceux qui ont répondu non à 37.) 39. Ce comportement inhabituel subsiste-t-il toujours? 0 - non 1 - oui, mais il est moins marqué 2 - oui, dans la même mesure 3 - oui, de façon plus marquée 4 - pas de réponse 5 - ne concerne pas (pour ceux qui ont répondu non à 37.) 40. D'autres comportements ont-ils fait leur apparition depuis lors? 0 = non 1 = oui 2 = pas de réponse 40A. Si oui, lesquels? 41. Nous venons de décrire quelques comportements et problèmes particuliers; ceux-ci avaient-ils, à votre avis, un lien spécifique avec la vie de ......... dans son pays d'origine, avant son adoption? 1 - oui 0 - non 2 - je ne sais pas 3 - pas de réponse 4 - ne concerne pas (0 pour 37. et 40.) 42. Pensez-vous que ..........souffre de déracinement? 1 - oui 0 - non 2 - difficile à dire ou pas de réponse 43. Lorsque vous comparez le développement de .......... avec celui des enfants de son âge, peut-on dire, selon vous, qu'il est :

275

43.1 En ce qui concerne le développement physique (croissance, taille, poids) 1 - en avance 2 - aucune différence 3 - en retard 4 - a un retard important 43.2 En ce qui concerne le développement moteur (courrir, s'habiller, habileté générale) 1 - en avance 2 - aucune différence 3 - en retard 4 - a un retard important 43.3 En ce qui concerne le langage 1 - en avance 2 - aucune différence 3 - en retard 4 - a un retard important 44. Comment pourriez-vous le mieux décrire sa façon de réagir au point de vue émotionnel? 0 - rien de particulier, normal 1 - n'arrive pas à exprimer ses émotions 2 - instable, imprévisible 3 - n'arrive pas à contrôler ses émotions 4 - autres 44A - préciser description 45. Cherche-t-il à attirer l'attention? 0 - jamais 1 - parfois 2 - souvent 3 - toujours 46. Depuis l'arrivée de ............., a-t-il connu des changements importants? 0 = non 1 = oui 46.1 0=non,1=oui - déménagement

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46.2 0=non,1=oui - séparation des parents 46.3 0=non,1=oui - décès d'un des parents

277

46.4 0=non,1=oui - décès d'un membre de la famille proche 46.4A Lequel? description 46.5 0=non,1=oui - parent remarié ou nouvelle relation 46.6 0=non,1=oui - arrivée d'un nouvel enfant 46.7 0=non,1=oui - absence prolongée d'un des parents 46.8 0=non,1=oui - autre 46A préciser description 47A Comment a-t-il réagi à ces changements? description 48. Comment réagit-il actuellement à ce qui est nouveau, imprévu Ex. changement de classe, d'instituteur, départ en vacances...? Donnez des exemples description 49. Comment réagissez-vous à cette attitude? description 50. ........... présente-t-il ou a-t-il présenté des comportements tels que : 50.1 - 0 = non 1 = oui - mensonge 50.2 - 0 = non 1 = oui - chapardages, petits vols, ... 50.3 - 0 = non 1 = oui - agressivité verbale 50.4 - 0 = non 1 = oui - agressivité physique 50.5 - 0 = non 1 = oui - fugue 50A Donnez des exemples description

278

51. Comment réagissez-vous à cette attitude? description 52. Quelle est la fréquence de ces comportements? description

RELATIONS 53. Etablir des liens affectifs entre enfants et parents adoptifs n'est pas toujours aisé. Que pensez-vous, de façon générale, de votre relation avec..............? 53.1 PERE 53.2 MERE 1 - bonne 1 - bonne 2 - satisfaisante 2 - satisfaisante 3 - insatisfaisante 3 - insatisfaisante 4 - mauvaise 4 - mauvaise 5 - ne concerne pas (mère celib.) 5 - pas de réponse 6 - pas de réponse 54. Que pensez-vous, de façon générale, de la relation entre .............. et son frère (sa soeur) biologique (de même filiation)? description 55. Estimez-vous que votre relation avec ............... vous demande beaucoup d'efforts et de persévérance? 55.1 PERE 55.2 MERE 0 - non 0 - non 1 - c'est variable 1 - c'est variable 2 - oui, régulièrement 2 - oui, régulièrement 3 - ne concerne pas 3 - pas de réponse 4 - pas de réponse 4 -

279

56. Actuellement, quel type de relations ................. a-t-il avec les autres adultes par rapport à celles qu'il a avec vous? 1 - il est effrayé par les adultes étrangers à la famille 2 - il a une relation privilégiée avec les parents mais est aussi à l'aise avec les étrangers 3 - l'enfant s'attache de façon indifférenciée à tout adulte bienveillant 4 - pas de réponse 57. Comment qualifieriez vous la relation entre ............. et les autres enfants de la famille? 1 - ils jouent et se disputent 2 - ils jouent et ne se disputent jamais 3 - ils se disputent 4 - ils sont indifférents 5 - pas de réponse 58. Quel est votre souvenir le plus agréable avec ...........? description 59. Quel est votre souvenir le plus désagréable avec..........? description 60. En quoi ........... vous ressemble-t-il? 60.1 PERE 60.2 MERE

description description

280

SCOLARITE DES ENFANTS 61. Age au moment de la réponse 61.1 Age actuel (corrigé pour janvier 92) 61.2 Age à son arrivée 62. Combien de temps après son arrivée est-il entré à l'école? (mois) 62.1 Age au moment de son entrée à l'école 62.2 En quelle année de la séquence scolaire est-il entré à l'école?(code unique feuille annexe) Comment se sont passés les débuts à l'école? 63.1 Au niveau du travail scolaire 1 = bien 2 = moyen 3 = mal 4 = très mal 63.2 Au niveau des relations avec les autres enfants 1 = bien 2 = moyen 3 = mal 4 = très mal 63.3 Classe actuelle (voir code feuille annexe) 63.4 Classe recommandée pour son âge (voir grille d'unification) 63.5 Est-il en retard vis-àvis de son âge? 63.6 Quel est ce retard 64. A-t-il répété une (des) année(s)? 0 = non 1=non 64.1 Laquelle? (voir code feuille annexe) 65. Que pensez-vous des progrès scolaires de ............ par rapport à l'ensemble de sa classe? 1 - avance marquée 2 - légère avance 3 - moyen, rien à signaler

281

4 - léger retard 5 - retard important 6 - ne me concerne pas

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66. Actuellement, quelle est son attitude face au travail scolaire en général? 1 - active 2 - indifférente, passive 3 - attitude de rejet 4 - variable 5 - ne concerne pas 67. Est-il capable de se concentrer sur une tâche? 1 = oui 0 = non 67A Donner des exemples description 68. Comment l'enfant réagit-il au travail scolaire à domicile? 1 - bien 0 - mal 2 - ne concerne pas (enfants non encore scolarisés) 3 - variable (dépend des occasions) 69. Comment est-il integré dans son groupe classe 1 - il est leader du groupe 2 - il participe aux jeux du groupe et a beaucoup d'amis 3 - il participe peu au jeux du groupe et a peu d'amis 4 - il a un ami privilégié 5 - il est le plus souvent solitaire 6 - autres 70. A-t-il des contacts avec ses camarades de classe en dehors de l'école? 1 - oui 0 - non 2 - pas de réponse ou "ne concerne pas" 71. A-t-il des difficultés d'intégration liées à sa couleur de peau? 0 - aucune 1 - peu

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2 - oui au début 3 - oui régulièrement 4 - pas de réponse

284

CONCLUSIONS 72. Sur base de votre expérience, quel est, à votre avis, l'âge maximum souhaitable au moment de l'adoption? 73. Lorsque vous réexaminez les expériences vécues jusqu'à présent, estimez-vous que cela revient au même d'adopter un enfant ou d'avoir soi-même un enfant? 0 = non, 1 = oui, 2 = nous ne pouvons pas comparer, 3 = pas de réponse 73.1 1 - non, en raison des réactions de l'entourage 2 - non, en raison du passé de l'enfant 3 - non, en raison d'un autre contexte affectif 4 - non, pour d'autres raisons 5 - non, en raison de 2+3 73A autres raisons description 74. Comment avez-vous ressenti l'accompagnement, le suivi réalisé par le service d'adoption? 1 - important, nécessaire 2 - cela m'est indifférent 3 - inutile 4 - je n'ai jamais reçu de visite en ce sens 75. Croyez-vous que les rapports d'évolution sont importants pour le pays d'origine de l'enfant? 1 - oui 0 - non 2 - je ne sais pas 76. Avez-vous des contacts avec d'autres parents adoptifs? 0 = non 1= oui 76.1 En ressentez-vous le besoin? 0 = non 1= oui

285

77. Etes-vous membre d'une association de parents adoptifs? 1 - oui 2 - oui et je suis très actif en ce sens 0 = non 78. En cas de difficultés, qui avez-vous contacté? 78.1 - Personne (on se débrouille seuls) 0 = non, 1 = oui 78.2 - Pas de réponse (ou ça ne m'intéresse pas) 0 = non, 1 = oui 78.3 - L'organisme par lequel nous avons adopté 0 = non, 1 = oui 78.4 - Un service d'assistance extérieur (centre PMS...) 0 = non, 1 = oui 78.5 - Le médecin de famille 0 = non, 1 = oui 78.6 - Un psychologue 0 = non, 1 = oui 78.7 - Un prêtre 0 = non, 1 = oui 78.8 - D'autres parents adoptifs 0 = non, 1 = oui 78.9 - Autres moyens 0 = non, 1 = oui 78A - Préciser description 79. Quels conseils donneriez-vous aux futurs parents adoptifs? description 80. Estimez-vous que les aspects les plus importants de vos expériences d'adoption ont été abordés? 1 = oui 0 = non 80.1 Si non, avez-vous autre chose à ajouter?

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II. Tableau d'équivalence des enseignements

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0

1

2

3

4

5

6

7

8

9

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15-16

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AGE

1a

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1a

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1a

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1a

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1

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1

2

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4

5

6

CP

CE1

CE2

CM1

CM2

6e

5e

4e

3e

2e

1e

T

Materna

Elementaria

Mediainferiore

Mediasuperioreotechnica

ITALIE

Maternelle

Primaire

Secondaire

BELGIQUE

Maternelle

Primaire

Collège

Lycée

FRANCEEQUIVALENCE DES ENSEIGNEMENTS

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III. Tableau de classification professionnelle

CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE (d'après Duyme, 1981)

1 - cadres supérieurs, professions libérales 2 - cadres moyens, et toute profession ou fonction nécessitant le baccalauréat ou son équivalent. 3 - commerçants, artisans, agents de maîtrise 4 - ouvriers qualifiés et agriculteurs 5 - sans qualification

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IV. Acte final de la Conférence de La Haye 26 Mai 1993

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V. Loi d'adoption. Extrait du statut de l'enfant et de l'adolescent, Diario Oficial de la

République Fédérative du Brésil, Section I, du 16 juillet 1990

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SOMMAIRE

SOMMAIRE SOMMAIRE...........................................................................................................1

INTRODUCTION...................................................................................................1

PREMIERE PARTIE: L'ENFANT ABANDONNE ET L'INTERVENTION DE L'ETAT............................................................................................................6

TITRE I: L'ABANDON : LES SOLUTIONS INSTITUTIONNELLES ET FAMILIALES EN DROIT INTERNE........................................................................................ 8

Chapitre I: La rupture entre l'enfant et la famille d'origine 8 Section 1 : Les facteurs économiques de la rupture ...................................10

§1 . L'inadéquation du modèle de développement économique...............10 §2 . Les facteurs socioculturels ................................................................11

A - La santé et l'infrastructure sanitaire ........................................................12 B - L'éducation ............................................................................................13

Section 2 : La carence de soins maternels et les formes de la séparation....................................................................................................19

§1 - Les conditions et les conséquences de la carence ...........................20 A - Les conditions........................................................................................20

L'âge de l'enfant au moment de la séparation. .............................20 La durée de l'éloignement. .........................................................20 Les conditions avant et après la séparation. ................................21 La vulnérabilité différentielle des enfants. ...................................21 Le nombre et la fréquence des changements de milieu de vie. ............................................................................................21

B - Les effets des carences et séparations précoces.......................................22 vulnérabilité au niveau de la personnalité....................................23

§2. Les différentes formes de séparation entre la mère et l'enfant ...........24 A - Le consentement à l'adoption donné par la mère à la naissance du bébé.............................................................................................................24 B - Disparition de la mère après la naissance du bébé ...................................25 C - Les "cas sociaux" ...................................................................................25

D - Le retrait des enfants par le juge.............................................................27 Section 3 : Le placement en institution........................................................28

§1. Les conditions matérielles et le personnel..........................................29 §2. Une population fluctuante ...................................................................30 §3. Quelques conséquences sur le développement psychomoteur de l'enfant .................................................................................................32

Chapitre II : L'adoption en droit interne 34 Section 1 : L'évolution socio-juridique de l'adoption au Brésil.....................34

§1. L'évolution de la société brésilienne...................................................35 A - Les fonctions de l'adoption.....................................................................36 B - Les facteurs de l'évolution historique......................................................37

§2. L'évolution de l'adoption en droit brésilien..........................................39 La loi 3.133/57 ..........................................................................39 La loi 4.655/65 : la légitimation adoptive. ..................................40 La loi 6.697/79 : le Code des mineurs. .......................................40 La loi 8.069/90 : le Statut de l'enfant et de l'adolescent...............41

Section 2 : L'organisation de l'adoption au tribunal de Porto Alegre...........45 §1. Le service d'adoption ..........................................................................45 §2. La sélection des candidats adoptants.................................................46

A- Les pratiques antérieures.........................................................................46 B - La pratique actuelle................................................................................48

Section 3 : Les enfants adoptables .............................................................51 §1. Les enfants "conformes" aux attentes des adoptants brésiliens.........51 §2. Les enfants difficiles à placer en adoption..........................................53

A - Les enfants souffrant de problèmes de santé et de handicap ....................53 B - Les enfants plus âgés..............................................................................54 C - Les enfants de type ethnique différent.....................................................55 D - Les fratries.............................................................................................57

TITRE II : L'ADOPTION PAR DES ETRANGERS................................................. 59 Chapitre I : Les caractéristiques de l'adoption par des étrangers 59

Section 1 : Le développement de l'adoption internationale.........................60 §1. Considérations générales ...................................................................60 §2. L'impact des instruments internationaux.............................................64

Section 2 : Les motivations des adoptants étrangers..................................67 §1. Les motivations habituelles.................................................................67 §2. Le cas particulier des familles "hypertrophiques" ...............................70

Section 3 : L'importance du trafic d'enfants et le rôle des intermédiaires..............................................................................................73

§1. Les trafics d'enfants ............................................................................73 A - Le problème de la définition du trafic .....................................................73 B - Des formes de trafic. ..............................................................................75

§2. Les intermédiaires de l'adoption .........................................................78 A - La voie privée et la voie institutionnelle..................................................79 B - L'importance des intermédiaires au niveau fantasmatique........................81

§3. Le rôle des médias..............................................................................82

A - Les mécanismes journalistiques ..............................................................84 a) L'amplification, l'exagération..................................................84 b) La distorsion .........................................................................85 c) L'importance relative par rapport aux autres informations ..............................................................................85 d) Le mensonge .........................................................................85 e) La dramatisation par introduction de thèmes à sensation ........85

B - L'exposé de quelques affaires .................................................................86 a) L'Ethiopie..............................................................................86 b) Le cas de la Roumanie ...........................................................86 c) Le cas de Serena Cruz en Italie ..............................................88

Section 4 Les conditions d’adoptabilité en France, Belgique, Italie et Luxembourg.................................................................................................88

I - FRANCE ...............................................................................................88 1. Généralités...............................................................................................89 2. Conditions à remplir.................................................................................89

a) par l'adoptant.........................................................................89 b) par l'adopté............................................................................89 3. Forme de l'acte ......................................................................90

4. Type d'adoption.......................................................................................90 5. Extinction du lien.....................................................................................90 6. Médiation de la démarche ........................................................................91 7. Particularités de l'adoption internationale..................................................91

II - BELGIQUE...........................................................................................91 1. Généralités...............................................................................................91 2. Conditions à remplir.................................................................................91

a) par l'adoptant.........................................................................91 b) par l'adopté............................................................................92

3. Forme de l'acte.........................................................................................92 4. Type d'adoption.......................................................................................93 5. Extinction du lien.....................................................................................93 6. Médiation de la démarche. .......................................................................93 7. Particularités de l'adoption internationale..................................................93

III - ITALIE.................................................................................................94 1. Généralités...............................................................................................94 2. Conditions à remplir.................................................................................94

a) par l'adoptant.........................................................................94 b) par l'adopté............................................................................95

3. Forme de l'acte.........................................................................................95 4. Type d'adoption.......................................................................................95 5. Extinction du lien.....................................................................................95 6. Médiation de la démarche ........................................................................96 7. Particularités de l'adoption internationale..................................................96

IV - LUXEMBOURG ..................................................................................96 1. Généralités...............................................................................................96 2. Conditions à remplir.................................................................................97

a) par l'adoptant.........................................................................97

b) par l'adopté............................................................................97 3. Forme de l'acte.........................................................................................97 4. Type d'adoption.......................................................................................98 5. Extinction du lien.....................................................................................98 6. Médiation de la démarche ........................................................................98 7. Particularités de l'adoption internationale..................................................98

Remarques................................................................................................99 Chapitre II : La pratique de l'adoption par des étrangers au tribunal de Porto Alegre 99

§1. La voie informelle..............................................................................100 Section 1: "L'apparentement" ou le "matching" .........................................101

§1. La prise de contact avec les adoptants étrangers ............................101 A - La prise de contact par les adoptants....................................................101 B - La proposition d'un enfant par l'équipe .................................................103

§2. La voie institutionnelle ......................................................................107 A - L'étude psycho-médicale ......................................................................107 B - La préparation à l'adoption...................................................................110

Section 2 : La mise en relation et le suivi de l'adoption.............................113 §1. L'arrivée des adoptants et leur séjour au Brésil................................113

A - Le décalage transculturel et la mise en relation à la FEBEM.................114 B - Les refus sur place et les demandes de changement d'enfant..................118

§2. Les rapports de suivi.........................................................................120 Section 3 : Le coût de l'adoption ...............................................................124

§1. Le coût réel .......................................................................................125 §2. Le coût symbolique ...........................................................................127

Conclusion.................................................................................................128

DEUXIEME PARTIE : L'INTEGRATION DES ENFANTS BRESILIENS ADOPTES PAR DES FAMILLES EUROPEENNES .........................................129

TITRE I : LA RECHERCHE ET SES FONDEMENTS ......................................... 130 Chapitre I : Révision des études antérieures 130 Chapitre II : La problématique et la méthodologie de la recherche 135

Section 1 : L'objet, les finalités et les hypothèses directrices....................135 Section 2 : Les instruments utilisés et les problèmes méthodologiques .......................................................................................138

§1 Le recueil des données et leur traitement par des méthodes classiques ...............................................................................................139

A - Les méthodes de recueil .......................................................................139 a) Le questionnaire ..................................................................139 b) L'entretien ...........................................................................139

B - Le traitement des données....................................................................140 §2. La discussion des résultats...............................................................144

A - La visite à domicile ..............................................................................145 B - Analyse des non-réponses ....................................................................146

TITRE II : LES RESULTATS DE LA RECHERCHE ............................................ 151

Chapitre I : La présentation des résultats 151 Section 1 : Le profil des enfants et des parents ........................................151

§1. Le profil des enfants .........................................................................151 A - Au moment de la rupture du lien familial..............................................151 B - Au moment de l'adoption. ....................................................................153

§2. Le profil des adoptants au moment de l'adoption................................159 A - Distribution en fonction de l'état civil des adoptants .........................159

Section 2 : Le vécu de l'adoption par les parents et les enfants 166

§1. La période préadoptive et l'adoption proprement dite .........................166 A - Avant l'arrivée de l'enfant ..................................................................166

§ 2. La période post-adoptive....................................................................183 A - Le développement de l'enfant ...........................................................183

En conclusion de l'entretien......................................................223 Chapitre II : L'analyse des résultats 227

Section 1 - Comment vont les enfants ?....................................................228 §1. Impression première .........................................................................228 §2. Le niveau de développement............................................................229

Section 2 : Comment sont-ils intégrés ?....................................................229 §1. L'interprétation des données statistiques .........................................229

A - L'instrument utilisé...............................................................................229 B - Le niveau d'intégration.........................................................................231

§2. quelques situations illustratives ........................................................235 Conclusion de la deuxième partie 241

CONCLUSION ..................................................................................................246

BIBLIOGRAPHIE ..............................................................................................248

ANNEXES.........................................................................................................262

I. QUESTIONNAIRE TYPE UTILISE POUR L'ENQUETE ..................................... 263

II. TABLEAU D'EQUIVALENCE DES ENSEIGNEMENTS..................................... 288

III. TABLEAU DE CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE .................................. 290

IV. ACTE FINAL DE LA CONFERENCE DE LA HAYE 26 MAI 1993................... 292

V. LOI D'ADOPTION. EXTRAIT DU STATUT DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT, DIARIO OFICIAL DE LA REPUBLIQUE FEDERATIVE DU BRESIL, SECTION I, DU 16 JUILLET 1990 ................................................... 302

SOMMAIRE.......................................................................................................308