journal officiel de la république française - n° 10 du 13 ... · annexe installations relevant...
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A N N E X E
INSTALLATIONS RELEVANT DE L’ARTICLE L. 163-11 DU CODE MINIER GÉRÉES PAR LE DPSM (BRGM) AU 1er JANVIER 2015
13 janvier 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 117
13 janvier 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 117
13 janvier 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 117
13 janvier 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 117
13 janvier 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 117
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BASSIN minier
NATURE de l’installation CONCESSION COMMUNE SITE NOM DE L’INSTALLATION
Sud Emergences minières
Lavernhe Cransac
(vide)
Emergence de Campagnac
Emergence du Mas de Mouly
C11 Trets Galerie Desfarges
C12 La Bouilladisse Galerie de Pinchinier
C3 Fuveau Galerie de Fuveau
C8 Peypin Galerie la Doria
Hors concession - C4 - C5 Marseille - Mimet - Simiane Galerie de la Mer
Cluzel Saint-Genest-Lerpt Bas Cluzel
Cluzel Haut
Côte en Velin Fourneaux Côte en Velin
La Jonche Saint-Arey Galerie de Combe Neveuse
Galerie de la Beaume
La Motte d’Aveillans
La Motte-d’Aveillans
Forage de décharge
Galerie N10 bis
Galerie N14
Galerie N4 bis
Galerie N6 Comberamis
La Motte- Saint-Martin
Galerie de la Faurie
Galerie N3 sous la Molière
Montrambert La Ricamarie Fendue Lyon
Peychagnard Nouvelle Prunières Galerie Badier 1
BASSIN minier
NATURE de l’installation CONCESSION COMMUNE SITE NOM DE L’INSTALLATION
Galerie Merle
Susville Galerie du Peychagnard N10
Galerie Fontveille 1
Roche la Molière & Firminy
Firminy Bas Mas
Roche-la-Molière Rieux
Roare
Villars Villars
Terrenoire Saint-Etienne La Massardière
Forages de rabattement Decazeville Firmi Decazeville Vialarels 2/170
Piézomètres
Rochebelle Alès Rochebelle
Saint-Jean-du-Pin Saint Raby
Salsigne Salsigne MCO Cheminée Panneau Sud
Bouquiès Decazeville
(vide)
Crucifix
Cransac Cransac Puits 1 nouveau
Treille haute 1
C2 Gardanne
Puits Z
C4 Puits Y
Mimet Puits Gérard
Fontsante Tanneron / Callian bassin Lenté
PZ1
PZ2
PZ3
PZ4
Sud
Prélèvements d’eaux de surface Fontsante Tanneron/Callian
confluent fossé ruisseau
des Charretiers P1
Stations de pompage
Rochebelle Saint-Martin- de-Valgalgues
(vide)
Puits Fontanes
Decazeville Firmi Decazeville Lac de Lassalle
C4 Mimet Puits Gérard
Stations de relevage des eaux
Hors concession Salsigne Montredon Pompage de Montredon
C3 Gardanne
(vide)
Les Sauvaires
Stations de traitement des eaux
Rochebelle Saint-Martin- de-Valgalgues Destival
Hors concession - C4 - C5 Marseille - Mimet - Simiane
Galerie de la Mer complétée par trois sondages en mer
Montrambert Le Chambon- Feugerolles Montrambert
».
30 janvier 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 165
13 janvier 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 117