journal officiel de la république française - n° 1 du 1er janvier 2014

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  • 1er janvier 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RPUBLIQUE FRANAISE Texte 1 sur 59

    . .

    Prsidence de la Rpublique

    ORDRE NATIONAL DE LA LGION DHONNEUR

    Dcret du 31 dcembre 2013 portant lvationaux dignits de grandcroix et de grand officier

    NOR : PREX1330291D

    Par dcret du Prsident de la Rpublique en date du 31 dcembre 2013, pris sur le rapport du Premierministre et vis pour son excution par le grand chancelier de lordre national de la Lgion dhonneur, vu ladclaration du conseil de lordre portant que les prsentes lvations sont faites en conformit des lois, dcretset rglements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont levs pour prendre rang compter de la datede rception dans leur dignit :

    Premier ministre

    A la dignit de grandcroix

    Mme Asse, ne Bodin (Genevive, Anne-Marie), ancienne combattante, artiste-peintre et graveuse. Grandofficier du 30 novembre 2010.

    M. Decaux (Alain, Paul, Henri), historien, membre de lAcadmie franaise. Grand officier du26 septembre 2000.

    M. Roger (Bruno, Max), prsident de socit, mcne et prsident dorganismes culturels. Grand officier du27 fvrier 2006.

    Mme Roussel (Simone, Rene), dite Michle Morgan, artiste dramatique. Grand officier du 14 avril 2010.

    A la dignit de grand officier

    Mme Bergre, ne Feugeas (Marie-Claire, Franoise), historienne et sinologue, professeure mrite desuniversits. Commandeur du 10 octobre 2009.

    M. Charmot (Guy, Denis, Jean), doyen des Compagnons de la Libration, membre de lAcadmie des sciencesdoutre-mer. Commandeur du 4 fvrier 1966.

    M. Klarsfeld (Serge), avocat honoraire, historien, prsident-fondateur dune association pour la mmoire de ladportation. Commandeur du 7 juillet 2010.

    Mme Pelletier, ne Bdier (Monique, Denyse), ancienne ministre, ancien membre du Conseil constitutionnel,prsidente dhonneur dune association de soutien aux personnes handicapes. Commandeur du12 juillet 2007.

    M. Richer (Philippe, Marie, Louis), ancien dport-rsistant, diplomate, historien. Commandeur du1er mars 1990.

  • 1er janvier 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RPUBLIQUE FRANAISE Texte 2 sur 59

    . .

    Prsidence de la Rpublique

    ORDRE NATIONAL DE LA LGION DHONNEUR

    Dcret du 31 dcembre 2013 portant promotion

    NOR : PREX1330307D

    Par dcret du Prsident de la Rpublique en date du 31 dcembre 2013, pris sur le rapport du Premierministre et des ministres et vis pour son excution par le grand chancelier de lordre national de la Lgiondhonneur, vu les dclarations du conseil de lordre portant que les prsentes promotions sont faites enconformit des lois, dcrets et rglements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont promus, pourprendre rang compter de la date de rception dans leur grade :

    Grande chancellerie de la Lgion dhonneur

    Au grade de commandeur

    M. Bataillon Debs (Henri, Alain dit Alain), chef de service dans lindustrie (er), membre actif de plusieursassociations et fdrations danciens combattants. Officier du 1er juin 2004.

    M. le professeur Dumurgier (Claude, Robert, Louis), chirurgien des hpitaux des armes. Officier du14 juillet 2000.

    M. Frydman (Ren, Francis, Louis), professeur mrite luniversit Paris-Descartes et prsident du HautComit mdical de la rgion dIle-de-France. Officier du 22 mars 2002.

    Premier ministre

    Au grade de commandeur

    M. Aubert (Jean-Pierre, Auguste), maire de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence), ancien prsident dunconsortium de ralisation. Officier du 7 juillet 1998.

    M. Larqui (Andr, Olivier), prsident dtablissements culturels. Officier du 5 fvrier 1997.M. Monguilan (Louis, Frdric, Yves), ancien rsistant, ancien lieutenant-colonel, ancien prsident

    dassociations mmorielle et danciens combattants. Officier du 5 juillet 1974.M. Willig (Claude, Alfred, Andr), membre lu dune chambre de mtiers rgionale, prsident honoraire dune

    association dpartementale de mdaills. Officier du 9 novembre 2001.

    Ministre des affaires trangres

    PROTOCOLE

    Au grade de commandeur

    Mme Klarsfeld, ne Knzel (Beate, Auguste), prsidente dhonneur dune association. Officier du23 novembre 2007.

    Ministre de lconomie et des finances

    Au grade de commandeur

    M. Brmond (Grard, Albert), prsident dun groupe de conception et de commercialisation immobilire etdexploitation touristique. Officier du 9 septembre 1998.

    M. Hermand (Henry, Etienne, Marcel), prsident-fondateur dune socit spcialise en immobilier commercial,prsident dhonneur dune association professionnelle. Officier du 28 juin 1993.

    Mme Nowak, ne Nowak Przygodzka (Marie, Sophie, Thrse dite Maria), conomiste, ancienne prsidente-fondatrice dune association en faveur de linitiative conomique. Officier du 15 avril 2008.

  • 1er janvier 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RPUBLIQUE FRANAISE Texte 2 sur 59

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    Ministre des affaires sociales et de la sant

    Au grade de commandeur

    Mme Cossart, ne Gheerbrant (Pascale, Franoise, Xavier), biologiste, professeure des universits, membre delAcadmie des sciences. Officier du 9 mai 2007.

    Ministre de lintrieur

    Au grade de commandeur

    M. Bur (Dominique, Marie, Joseph), prfet de la rgion Nord - Pas-de-Calais, prfet du Nord. Officier du11 novembre 2007.

    Ministre de la dfense

    Au grade de commandeur

    M. Bchat (Jean-Paul, Michel, Henri), prsident dhonneur dun groupement dindustriels de laronautique etde dfense. Officier du 13 juin 2002.

    Anciens combattants

    Au grade de commandeur

    M. Laval (Maurice, Raymond, Georges), ancien dport rsistant, vice-prsident national dune associationdanciens combattants. Officier du 10 septembre 2004.

    Ministre de la cultureet de la communication

    Au grade de commandeur

    M. Cluzel (Jean-Paul, Philippe), prsident de lEtablissement public de la Runion des muses nationaux et duGrand Palais. Officier du 24 mars 2003.

    Ministre de lenseignement suprieuret de la recherche

    Au grade de commandeur

    M. Lions (Pierre-Louis, Marie, Lucien), mathmaticien, professeur au Collge de France, membre delAcadmie des sciences. Officier du 18 juin 2008.

    Ministre de la rforme de lEtat,de la dcentralisation et de la fonction publique

    Au grade de commandeur

    M. Beysson (Jean-Pierre, Lonce, Paul), conseiller matre honoraire la Cour des comptes. Officier du9 octobre 2002.

  • 1er janvier 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RPUBLIQUE FRANAISE Texte 3 sur 59

    . .

    Prsidence de la Rpublique

    ORDRE NATIONAL DE LA LGION DHONNEUR

    Dcret du 31 dcembre 2013 portant promotionet nomination

    NOR : PREX1330308D

    Par dcret du Prsident de la Rpublique en date du 31 dcembre 2013, pris sur le rapport du Premierministre et des ministres et vis pour son excution par le grand chancelier de lordre national de la Lgiondhonneur, vu les dclarations du conseil de lordre portant que les prsentes promotions et nominations sontfaites en conformit des lois, dcrets et rglements, sont promus ou nomms pour prendre rang compter de ladate de rception dans leur grade :

    Grande chancellerie de la Lgion dhonneur

    Au grade dofficier

    M. Brunet (Jean, Louis, Henri), prsident et grant de socits. Chevalier du 30 juin 1997.M. Christophorov (Boyan, Pentcho, Andr), professeur (h) de la facult de mdecine de Cochin. Chevalier du

    28 mai 1997.M. Cuzin (Franois, Marie, Paul), professeur mrite des universits et de lInstitut universitaire de France,

    membre de lInstitut. Chevalier du 19 dcembre 1989.M. Degos (Laurent, Vincent), professeur mrite dhmatologie luniversit Paris-VII. Chevalier du

    9 juillet 2002.M. Paganelli (Serge, Marcel), conseiller municipal dAudincourt. Chevalier du 29 janvier 1999.M. Turcan (Robert, Alain), professeur mrite la Sorbonne, membre de lAcadmie des inscriptions et belles-

    lettres. Chevalier du 3 mars 2000.M. Varet (Bruno, Roger, Paul), professeur mrite duniversit, consultant au service dhmatologie de lhpital

    Necker Paris. Chevalier du 13 septembre 2000.M. Vervloet (Daniel, Lon, Marie), professeur des universits, ancien chef du service de pneumophtisiologie et

    allergologie respiratoire lhpital Sainte-Marguerite Marseille. Chevalier du 18 avril 2003.

    Au grade de chevalier

    Mme Branger, ne Gauguin (Christiane, Blanche, Eugnie), ancienne combattante, chimiste (er) ; 52 ans deservices.

    M. le Dr Boussignac (Georges), mdecin, ancien attach consultant danesthsie-ranimation lAP de Paris ;48 ans de services.

    M. le Dr Brossard (Bernard, Louis), vtrinaire, prsident dun conseil rgional de lordre des vtrinaires ;39 ans de services.

    M. de Chalus (Vianney, Pierre, Marie), prsident de la chambre de commerce et dindustrie du Havre ; 35 ansde services.

    Mme Chotard, ne Supiot (Genevive, Thrse, Franoise), vice-prsidente des dames dentraide de la131e section de la Socit nationale dentraide de la mdaille militaire ; 70 ans de services.

    M. Chouraqui (Claude, Albert, Salomon), administrateur de socits et de fondations ; 57 ans de services.Mme Daire, ne Cormier (Valrie), dite Cormier-Daire, professeur de gntique mdicale luniversit Paris-

    Descartes ; 26 ans de services.M. Delisle (Jean-Michel, Maurice), prsident de lInstitut national des mtiers dart ; 34 ans de services.M. Glasel (Yvan), prsident dune mutuelle dpargne et de retraite ; 53 ans de services.M. Grivory (Jean-Pierre, Marie), prsident-directeur gnral de socit ; 42 ans de services.M. Jouffre (Charles, Robert, Aim), crateur et fondateur dateliers de tapisserie dart ; 38 ans de services.Mme le Dr Lacaine, ne Cortesse (Ariane), dite Cortesse-Lacaine, chirurgien urologue, praticien hospitalier

    lhpital Saint-Louis ; 35 ans de services.

  • 1er janvier 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RPUBLIQUE FRANAISE Texte 3 sur 59

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    M. de Lamberterie (Charles, Marie, Philippe), professeur

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