X I Ve L É G IS L A T U R E

JEUDI 14 JANVIER 2016/N° 516

SESSION ORDINAIRE 2015-2016

Ordre du jour ........................................................................................................ 3

Commissions et organes de contrôle .................................................................. 5

Réunions à l’initiative des députés ...................................................................... 8

Communication .................................................................................................... 9

La Chaîne parlementaire ................................................................................... 10

Jeudi 14 janvier 2016 3

ORDRE DU JOUR

JEUDI 14 JANVIER 2016

NEUF HEURES TRENTE

1re séance publique

1. Discussion de la proposition de loi de M. Jean-Louis Roumégas et plusieurs de ses collègues visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques (nos 3277 et 3356).

Rapport de M. Jean-Louis Roumégas, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

2. Discussion de la proposition de loi de M. François de Rugy, Mme Barbara Pompili, M. Denis Baupin et plusieurs de leurs collègues visant à l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution (nos 3287 et 3309).

Rapport de M. François de Rugy, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

3. Discussion de la proposition de loi de Mme Brigitte Allain et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (nos 3280 et 3355).

Rapport de Mme Brigitte Allain, au nom de la commission des affaires économiques.

4. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (nos 3164 et 3360).

Rapport de Mme Michèle Bonneton, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

5. Discussion de la proposition de loi de M. Paul Molac et plusieurs de ses collègues relative à l'enseignement immersif des langues régionales et à leur promotion dans l'espace public et audiovisuel (nos 3288 et 3359).

Rapport de M. Paul Molac, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

4 Jeudi 14 janvier 2016

QUINZE HEURES

2e séance publique

Suite de l'ordre du jour de la première séance.

VINGT ET UNE HEURES TRENTE

3e séance publique

Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

Jeudi 14 janvier 2016 5

COMMISSIONS ET ORGANES DE CONTROLE

1 COMPOSITION

Mission d’information commune

sur l’application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Dans sa séance du mercredi 13 janvier 2016, la mission d’information a nommé :

Président : M. Jean-Paul Chanteguet

Vice-présidents : Mme Geneviève Gaillard

M. Alain Leboeuf

M. Bertrand Pancher

Secrétaires : M. Christophe Bouillon

M. Patrice Carvalho

M. Jacques Krabal

La mission a désigné M. Julien Aubert co-rapporteur.

2 RÉUNIONS

JEUDI 14 JANVIER 2016

Commission du développement durable,

à 9 heures (salle 6237 - Développement durable) :

principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques (n° 3277) (amendements, art. 88) ;

automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pics de pollution (n° 3309) (amendements, art. 88).

6 Jeudi 14 janvier 2016

Commission des lois,

à 10 heures (salle 6242 - Lois) :

éventuellement, République numérique (n° 3118) (suite rapport).

à 15 heures (salle 6242 - Lois) :

éventuellement, République numérique (n° 3118) (suite rapport).

Mission d'information relative au paritarisme,

à 9 h 30 (salle 6238 - Affaires culturelles) :

à 9 h 30 : audition, ouverte à la presse, de Mme Annette Jobert, directrice de recherche au CNRS, directeur de recherche émérite de l’IDHE (laboratoire institutions et dynamiques historiques de l’économie et de la société) ;

à 10 h 15 : audition, ouverte à la presse, M. Bruno Mettling, directeur des ressources humaines d’Orange, auteur du rapport « Transformation numérique et vie au travail » ;

à 11 heures : audition, ouverte à la presse, M. Bruno Teboul, vice-président de Keyrus, membre de la chaire Data Scientist de l’École polytechnique, auteur de « Ubérisation, économie déchirée » ;

à 11 h 45 : audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Duval, rédacteur en chef de la revue Alternatives économiques.

MARDI 19 JANVIER 2016

Mission d'évaluation du soutien public au thermalisme (CEC),

à 17 heures (salle du CEC) :

audition de M. Thierry Dubois, président, et de M. Claude-Eugène Bouvier, délégué général, Conseil national des établissements thermaux (CNETh).

à 18 heures (salle du CEC) :

audition du Dr Hugues Desfour, président du Syndicat national des médecins thermaux (SNMTh).

MERCREDI 20 JANVIER 2016

Commission des affaires culturelles,

à 9 h 30 (salle 6238 - Affaires culturelles) :

nomination de membres de missions d'information ;

Jeudi 14 janvier 2016 7

nomination de rapporteurs ;

application, par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public (rapport d'information).

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,

à 16 h 30 (salle 6351 - Affaires sociales) :

nomination d'un rapporteur ;

présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur "l'hospitalisation à domicile" : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Noël Diricq, conseiller maître, président de section, et Mme Esmeralda Luciolli, rapporteur extérieur.

MARDI 26 JANVIER 2016

Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques,

à 16 h 45 (salle 6350 - Finances) :

audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

MARDI 2 FÉVRIER 2016

Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques,

à 18 heures (salle 6350 - Finances) :

audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

8 Jeudi 14 janvier 2016

REUNIONS A L’INITIATIVE DES DEPUTES

9 heures - 12 heures Mme Marie-Noëlle BATTISTEL (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Mars III, 101, rue de l'Université

9 h 30 - 12 h 30 M. Gilles SAVARY (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

10 heures - 11 heures M. Pouria AMIRSHAHI (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

10 heures - 12 heures Mme Marie-Anne CHAPDELAINE (Socialiste, républicain et citoyen) 3e Bureau

10 heures - 11 heures M. François LAMY (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 1, 3, rue Aristide Briand

10 heures - 11 heures M. Alain MARSAUD (Les Républicains) Salon de réception, 3, rue Aristide Briand

10 heures - 12 heures M. Christophe SIRUGUE (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 23, 3, rue Aristide Briand

10 h 30 - 12 h 30 M. Bruno LE ROUX (Socialiste, républicain et citoyen) 2e Bureau

10 h 30 - 13 h 30 M. Yannick MOREAU (Les Républicains) 6e Bureau

11 heures - 13 heures M. Rudy SALLES (Union des démocrates et indépendants) Salle 7207, 101, rue de l'Université

11 h 30 - 13 heures Mme Chantal GUITTET (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7426, 101, rue de l'Université

13 heures - 19 heures M. Daniel GOLDBERG (Socialiste, républicain et citoyen) Salle Victor Hugo, 101, rue de l'Université

14 heures - 15 heures Mme Valérie CORRE (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6809

14 heures - 17 heures Mme Seybah DAGOMA (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6822

14 heures - 19 heures M. Arnaud RICHARD (Union des démocrates et indépendants) 6e Bureau

14 h 30 - 16 heures Mme Chantal GUITTET (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7426, 101, rue de l'Université

16 heures - 17 h 30 M. Pascal CHERKI (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6809

17 heures - 18 heures M. Pouria AMIRSHAHI (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

Jeudi 14 janvier 2016 9

19 heures - 20 h 30 M. François DE RUGY (Écologiste) 3e Bureau

20 heures - 22 heures M. Henri EMMANUELLI (Socialiste, républicain et citoyen) 4e Bureau

COMMUNICATION

1 AGENDA DU PRÉSIDENT

10 h 30 :

Audience solennelle de la Cour de cassation.

15 heures :

Entretien avec M. Roger-Gérard Schwartzenberg, président du groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste.

2 TÉLÉVISION INTÉRIEURE

Canal 33

Mission d’information sur le paritarisme

9 h 30 :

Audition, ouverte à la presse, de Mme Annette Jobert, directrice de recherche au CNRS, directeur de recherche émérite de l’IDHE (laboratoire Institutions et dynamiques historiques de l’économie et de la société) ;

10 h 15 :

Audition, ouverte à la presse, M. Bruno Mettling, directeur des ressources humaines d’Orange, auteur du rapport « Transformation numérique et vie au travail » ;

11 heures :

Audition, ouverte à la presse, M. Bruno Teboul, vice-président de Keyrus, membre de la chaire Data Scientist de l’École polytechnique, auteur de « Ubérisation, économie déchirée » ;

10 Jeudi 14 janvier 2016

11 h 45 :

Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Duval, rédacteur en chef de la revue Alternatives économiques.

Canal 41

Commission des lois

10 heures et 15 heures :

Éventuellement, suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur).

LA CHAINE PARLEMENTAIRE

Programmes susceptibles de modifications en fonction de l’actualité

Retrouvez le détail des programmes de LCP-Assemblée nationale,

l’intégralité de nos émissions en vidéo et LCP 24h/24h sur notre site www.lcpan.fr

8 h 30 : Politique matin

Invitées : Mme Barbara Romagnan, députée SRC du Doubs, Mme Emmanuelle Cosse, secrétaire nationale d’Europe Écologie Les Verts.

En direct.

9 h 30 : Questions d’info

Invité : M. Jean-Pierre Raffarin, sénateur LR de la Vienne, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, ancien Premier ministre.

Jeudi 14 janvier 2016 11

10 h 15 : La cité du livre

Invité : M. Gilles Kepel, auteur de « Terreur dans l’hexagone : genèse du djihad français » (Gallimard).

14 heures : Parlement’air

En direct.

14 h 10 : L’écho des lois

Thème : Syndicats : le compte est bon ?

16 h 30 : Les travaux de l’Assemblée nationale

Questions sur l'état d'urgence et la politique pénale.

Rediffusion du 13 janvier à 16 h 30.

19 h 30 : Ça vous regarde

En direct.

20 h 30 : La dette, une spirale infernale ?

Documentaire réalisé par Mme Laure Delesalle.

21 h 30 : Droit de suite

Thème : Dette publique : comment les États peuvent-ils l’éponger ?

Invités : Mme Karine Berger, députée SRC des Hautes-Alpes, membre de la commission des finances, M. Robert Rochefort, député européen, Groupe Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe, vice-président de la commission du marché intérieur et de la protection du consommateur, économiste, M. Michel Musolino, historien en économie, M. Mathieu Plane, directeur adjoint du Département analyse et prévision à l’OFCE.

23 h 30 : Ça vous regarde

Rediffusion.

0 h 30 : Syrie, le crépuscule des Assad

Documentaire réalisé par MM. Christophe Ayad et Vincent de Cointet.

12 Jeudi 14 janvier 2016

1 h 30 : Droit de suite

Thème : Syrie : vers la fin des Assad ?

Invités : M. Élie Aboud, député LR de l’Hérault, M. François Loncle, député SRC de l’Eure, M. Khattar Abou Diab, politologue, spécialiste du Moyen-Orient, M. Jean-Marie Quemener, rédacteur en chef à LCI.

1 h 55 : Les travaux de l’Assemblée nationale

Rediffusion.

3 h 20 : Ça vous regarde

Rediffusion.

Pour capter LCP-Assemblée nationale :

Sur le canal 13 de la Télévision Numérique Terrestre, sur les bouquets des principaux opérateurs câblo-satellitaires et sur l’ADSL.

LCP-Assemblée nationale 106, rue de l’Université 75007 PARIS. (Tél : 01 40 63 90 50)

Compte rendu intégral