inte file · web viewcr03-conseil collégium lorraine inp-30 09 2013. 4....

CR03-Conseil Collégium Lorraine INP-30 09 2013

Projet de Procès-verbalConseil du Collégium Lorraine INP – lundi 30 septembre 2013

Membres en exercice: 40 - Quorum : 20Présents : 26 Pouvoirs : 8 Votants : 34

Membres de droitGRANJON Yves Directeur Collégium PrésentJEANDEL Gérard Directeur ESSTIN PrésentFICK Michel Directeur ENSAIA PrésentJAMART Brigitte Directrice EEIGM Excusée donne pouvoir à Pascal LHOSTEJAUZEIN Michel Directeur MINES Nancy Présent

MOISE Jean-Charles Directeur CPP Présent

TRIBOULOT Pascal Directeur ENSTIB PrésentLHOSTE Pascal Directeur ENSGSI PrésentMONTEL Jean-Marc Directeur ENSG Excusé donne pouvoir à Bernard VITOUXFESTOR Olivier Directeur TELECOM Nancy PrésentFOURAR Mostafa Directeur ENSEM ExcuséVITOUX Bernard Directeur ENSIC Présent

Collège ABELLOT Jean-Pierre ENSMN Excusé donne pouvoir à Pierre-Etienne MOREAUDURAND Alain ENSIC Excusé donne pouvoir à Laure MORELLAGRANGE Philippe EEIGM Excusé donne pouvoir à Pascal LHOSTEMOREAU Pierre-Etienne ENSMN PrésentMOREL Laure ENSGSI PrésenteROGAUME Yann ENSTIB Présent

Collège BCOLLON-DROUAILLET Pauline ENSG PrésenteJACQUOT Muriel ENSAIA PrésenteKHEIRI Abdelhamid ESSTIN PrésentLESAGE François ENSIC PrésentNORROY Petra ENSMN PrésenteSCHNEIDER Guy CPP Présent

Collège BIATSSBARTHELEMY Pierre-Louis ENSTIB PrésentBLAISE Eric ENSEM PrésentSCHWARTZ Marjorie CPP Présente

Collège USAGERSGELY Claire ENSAIA ExcuséeMAGOT Franck ENSAIA Excusé donne pouvoir à Benjamin SEGAULTGIFFARD Morgane ENSMN ExcuséeDE PAMPELONNE Eudes ENSGSI Excusée donne pouvoir à Benjamin SEGAULTSEGAULT Benjamin TELECOM Nancy Présent

Personnalités extérieuresBOCKENHEIMER Clemens AIRBUS ExcuséFEVRE Jean-Paul Plant Advanced Technologies PrésentHEFTRE Denis Groupe ADH - Conseil RH PrésentJOCHUM Claude GRT Gaz PrésentJUTAND Francis Institut Mines-Telecom ExcuséMONTAGNIER Philippe TOTAL PrésentPIERREL Jean-Louis IBM ExcuséQUERU Pascal Retraité de St GOBAIN/PAM Excusé donne pouvoir à Claude JOCHUM

1Collégium Lorraine INP, Présidence site Brabois, 2 avenue de la Forêt de Haye, TSA 30601, 54518 VANDOEUVRE CEDEX


Projet de Procès-verbalConseil du Collégium Lorraine INP – lundi 30 septembre 2013

Yves Granjon, Directeur du Collégium Lorraine INP, ouvre la séance.Le quorum étant atteint, il propose l’ordre du jour ci-dessous :

Ordre du jour

1. Approbation du projet de PV du conseil du lundi 24 juin 2013 (document joint)2. Points d’information3. Validation d’une convention ENSIC/Faculté de Pharmacie Clermont-Ferrand-Université d'Auvergne (document joint)4. Validation d’une convention ERAMET/ENSG/MINES/ENSIC (document joint)5. Validation d’une convention double diplôme ENSAIA/Marrakech (document joint)6. Validation d’une convention ESSTIN/IUC (Douala-Cameroun) (documents joints : accord cadre + avenant)7. Validation d’une convention ESSTIN/ESSTI (Rabat-MAROC) (documents joints : accord cadre + avenant)8. Validation d’une convention Lorraine INP/INPHB (Yamoussoukro-Côte d'Ivoire) (document joint)9. Validation du règlement intérieur du collégium Lorraine INP (document joint)10. Approbation des MCC (documents joints)11. Discussion sur l'affectation des personnels BIATSS12. Discussion sur le cadrage de l’allocation de moyens par l’UL13. Questions diverses

1. Approbation du projet de PV du conseil du lundi 24 juin 2013 Document préparatoire : projet de PV du conseil du lundi 24 juin 2013

Pas de commentaire, ni de demande de modification, concernant le projet de procès verbal du conseil du lundi 24 juin 2013. Les membres absents lors du conseil du 24 juin dernier se sont abstenus concernant l’approbation de ce compte-rendu.

Le projet de procès verbal du conseil du lundi 24 juin 2013 est adopté à la majorité.Vote - Résultat du vote : 34 votants, 30 oui, 4 abstentions

2. Points d’information

Identité collégium Lorraine INPYves Granjon présente le logo du collégium :

11 arcs de cercle (=11 composantes du collégium Lorraine INP) qui ensemble forment 1 grand cercle : symbole de l’unité

Nouveau site web : www.lorraine-inp.fr La plaquette va être éditée en 10000 exemplaires. C’est un outil de communication pouvant

être utilisé à la discrétion des écoles (Salons étudiants, Journées inter-INP,…) La version en anglais sera prévue rapidement.

Collaboration avec le collégium Sciences et Techniques – Parcours d’excellence Mécanique Energétique Génie Civil

Il s’agit d’un cursus qui offrira des possibilités de co-diplômation master label CMI et écoles d’ingénieurs.Le CMI est axé sur une mutualisation entre formations existantes. Des passerelles sont organisées entre les formations d’origine et le CMI.Il s’agit d’une formation complémentaire de l’existant. Dans cet esprit les écoles d’ingénieurs du collégium Lorraine-INP sont associées dans la co-construction de ce CMI. Les objectifs étant de renforcer les filières classiques, d’augmenter le flux de cadres diplômés, de renforcer l’attractivité.Les secteurs de la mécanique, du génie civil et de l’énergie sont particulièrement bien représentés dans les formations d’ingénieurs. L’ESSTIN et l’ENSEM sont impliquées dans le montage du dossier avec leurs formations dans le domaine mécanique et énergie. D’autres écoles seront susceptibles de participer à la formation. Le domaine du Génie Civil pourrait notamment associer les écoles ENSTIB et ENSG.


http://www.lorraine-inp.fr/


3. Convention ENSIC/Faculté de Pharmacie Clermont-Ferrand-Université d'Auvergne Document préparatoire : convention ENSIC/Faculté de Pharmacie Clermont-Ferrand-Université d'Auvergne

Bernard Vitoux présente la convention de partenariat entre l’ENSIC et la Faculté de Pharmacie à Clermont-Ferrand de l’Université d'Auvergne qui a pour objectif l’attribution d’un double diplôme pharmacien-ingénieur à certains étudiants.

La convention entre l’ENSIC et la Faculté de Pharmacie de Clermont-Ferrand de l’Université d'Auvergne est approuvée à l’unanimité.Vote - Résultat du vote : 34 votants, 34 oui

4. Convention ENSG, MINES, ENSIC/ ERAMET Document préparatoire : convention ENSG, MINES, ENSIC/ ERAMET

Michel Jauzein présente la convention qui est un contrat d’assistance à maitrise d’ouvrage pour les aspects pédagogiques du projet de montage d’une nouvelle école des Mines et de la Métallurgie à Moanda au Gabon.

La convention entre l’ENSG, MINES Nancy, l’ENSIC et ERAMET est approuvée à l’unanimité.Vote - Résultat du vote : 34 votants, 34 oui

5. Convention double diplôme ENSAIA/Marrakech (MAROC) Document préparatoire : convention double diplôme ENSAIA/Marrakech

C’est un accord de coopération relatif au double-diplôme entre l’ENSAIA et la faculté des Sciences et Techniques Guéliz de Marrakech. Cet accord existe depuis 1997, les deux institutions manifestent leur volonté commune de renforcer leur coopération dans le domaine de l’enseignement supérieur et de développer les échanges d´étudiants conduisant ceux-ci à l’obtention d’un double diplôme dans les domaines des Industries Alimentaires et de l’Industrie et la Sécurité des Aliments.

La convention de double diplôme entre l’ENSAIA et Marrakech est approuvée à l’unanimité.Vote - Résultat du vote : 34 votants, 34 oui

6. Convention ESSTIN/IUC Douala-CAMEROUN Document préparatoire : convention ESSTIN/IUC Douala-CAMEROUN: accord cadre + avenant

C’est un accord-cadre ayant pour objet de définir les conditions générales du partenariat pédagogique, scientifique et technique entre l’IUC et l'ESSTIN :- Envoi d'enseignants, de chercheurs, d’experts, de conseillers et de techniciens chargés de participer à l’élaboration de projets pédagogiques, scientifiques, et techniques.- Collaboration à la formation du personnel enseignant (stages d’études ou de perfectionnement)- Participation à des cycles d’études ou de perfectionnement.- Échange de documentation, organisation de conférences ou autres actions d’information scientifique et technique (publications, etc.), promotion des offres de formation.- Échanges et/ou formation d’étudiants.

La convention entre l’ESSTIN et l’IUC de Douala est approuvée à l’unanimité.Vote - Résultat du vote : 34 votants, 34 oui



7. Convention ESSTIN/ESSTI (Rabat-MAROC) Document préparatoire : convention ESSTIN/ESSTI (Rabat-MAROC): accord cadre + avenant

Cet accord cadre a pour objet de définir les conditions générales d’un partenariat pédagogique, scientifique et technique entre l’ESSTI et l'ESSTIN :- Envoi d'enseignants et de chercheurs chargés de participer à l’élaboration de projets pédagogiques, scientifiques, et techniques et collaborer à la formation du personnel enseignant en organisant des stages d’études ou de perfectionnement,- Échange de documentation, organisation de conférences ou autres actions d’information scientifique et technique (publications, etc.), promotion des offres de formation.- Échanges et/ou formation d’étudiants.

La convention entre l’ESSTIN et l’ESSTI à Rabat au MAROC est approuvée à l’unanimité.Vote - Résultat du vote : 34 votants, 34 oui

8. Convention Lorraine INP/INPHB (Yamoussoukro-Côte d'Ivoire) Document préparatoire : convention Lorraine INP/INPHB (Yamoussoukro-Côte d'Ivoire)

Un modèle d’accord-cadre a été proposé, il porte sur la volonté de travailler ensemble et pourrait profiter à toutes les composantes du Collegium Lorraine INP.

Lors du dernier conseil des demandes de modifications ont été demandées par les membres du conseil adjonction d’une ligne dans l’article 1 : « Commerce et Administration des entreprises » suppression d’une ligne dans l’article 2 : « échange de matériel et de logiciels » La tacite reconduction a été retirée du modèle initial de la convention.

La convention entre le collégium Lorraine INP et l’INPHB à Yamoussoukro en Côte d'Ivoire est approuvée à l’unanimité.Vote - Résultat du vote : 34 votants, 34 oui

9. Règlement intérieur du collégium Lorraine INP Document préparatoire : règlement intérieur du collégium Lorraine INP

Suite à l’intégration de la Prépa des INP au sein de l’ENSAIA, le règlement intérieur du collégium a été mis à jour.

Le règlement intérieur du collégium Lorraine INP est approuvé à l’unanimité.Vote - Résultat du vote : 34 votants, 34 oui

10. Approbation des Modalités de Contrôle et des Connaissances Documents préparatoires : MCC et règlements de scolarité des 11 composantes du collégium Lorraine INP

Dans le décret portant création de l’Université de Lorraine, l'article 14 titre II dispose que le conseil du Collégium adopte les règles relatives aux examens et les modalités de contrôle des connaissances après avis du conseil de la formation.

Chaque école expose ses modalités de contrôle de connaissances avant de passer à un vote global pour les règlements des 10 écoles et du CPP.



EEIGM : Règlement de scolarité 2013/2014Modification suite à l’ouverture de la formation par apprentissage.

ENSAIA : Règlement de scolarité 2013/2014Modification sur les sessions de rattrapage.

ENSEM : Règlement de scolarité 2013/2014Annexe 1 – Syllabus 2013/2014

Modification suite à l’ouverture d’une nouvelle formation en ingénierie des systèmes numériques.

ENSG : Règlement de scolarité 2013/2014Pas de modification depuis l’an dernier.

ENSGSI : Règlement de scolarité 2013/2014Ajout d’une 2ème session de rattrapage.Limitation de durée concernant la validation de certains modules (TOEIC, stage industriel…)

ENSIC : Règlement de scolarité I2C 2013/2014Règlement de scolarité FITI 2013/2014

Obligation du séjour à l’étranger, passage du stage final de 4 à 6 mois…

MINES Nancy -Règlement des études 2013/2014Reconduction des MCC de l’an dernier.

ENSTIB : Règlement de scolarité – Formation d’ingénieurs 1ère année 2013/2014Règlement de scolarité – Formation d’ingénieurs 2ème année et 3ème année 2013/2014MCC – Licence Pro-bois ameublement LPBAMCC – Licence Pro-bois construction

Nouvelle maquette inspirée de celle de l’ENSIC

TELECOM Nancy : MCC 2013/2014 - Livret pour l'apprentissageMCC 2013/2014 - Livret pour les élèves en 2 et 3A (Promotions 22 & 23)MCC 2013/2014 - Livret pour les nouveaux entrants (promotion 24)

Recommandation primo-entrants : semestrialisation avec système de crédits pour mobilité ; prise en charge de la mobilité dans l’école avec jurys de mobilité pour mieux suivre/accompagner les élèvesFormation par apprentissage qui démarre avec des modalités à 90% identiques à la formation « standard » : différences mineures sur les jurys annuels, avec un conseil pédagogique intégrant le coté industriel

ESSTIN : Règlement de scolarité 2013/2014Programme des études 2013/2014

Regroupement des UE.Obligation de passer 6 mois à l’étranger.

CPP : Règlement de scolarité 2013/2014Annexe au règlement de scolarité

Pas de modification depuis l’an dernier.

Les règlements intérieurs et modalités de contrôle et des connaissances des écoles et du CPP du collégium Lorraine INP sont approuvés à l’unanimité.Vote - Résultat du vote : 34 votants, 34 oui



11. Discussion sur l'affectation des personnels BIATSS

Des personnels BIATSS sont affectés aux écoles et mis à disposition des laboratoires, or dans la construction de l’UL, il y a une volonté de différencier les personnels de Recherche ou de Formation.Les écoles ont souvent recruté sur budget propre pour compenser la mise à disposition de fonctionnaires dans les labos. Au sein d’une même école, pour ne pas faire d’iniquité dans les équipes de recherche, une péréquation était établie. L’alerte a été donnée à Martial Delignon. Le 1er vice-président a pour l’instant donné un accord oral pour maintenir les dispositifs de péréquation. Les supports resteront rattachés à l’école.

12. Discussion sur le cadrage de l’allocation de moyens 2014 par l’UL

Un nouveau modèle économique est imposé par l’Université de Lorraine Répartition par collégium de la dotation Etat au plus juste :

Enveloppe heures complémentaires Enveloppe responsabilités pédagogique Dotation fonctionnement pédagogique

Dotation du central en frais d’infrastructure directement aux composantes Prélèvements sur les ressources propres des Ecoles

L’Université de Lorraine étant en déficit de fonctionnement en 2012, la perspective d’un déficit de fonctionnement en 2013 est la grosse inquiétude. L’UL n’a pas la capacité d’autofinancement pour investir. L’Etablissement aurait trop de masse salariale : 80% du budget global.Le choix du président est de diminuer la masse salariale de 4 millions d’euros en 2014 et probablement en 2015. Soit pour 2014, 38 postes d’EC sont à geler sur toute l’Université de Lorraine

L’objectif imposé au collégium Lorraine INP serait de geler 8 à 10 postes sur l’ensemble du collégium soit 901 000 euros.

Le président a précisé qu’on ne pouvait pas faire passer un EC d’un collégium à un autre. Il va falloir instaurer un dialogue de gestion entre les 3 collégiums (Lorraine INP, Sciences et Technologie et IUT) pour voir comment rationaliser les taux de couverture et étudier les possibilités de faire ce mouvement de postes garnis en accord avec les EC et rétablir l’équilibre.

Autre élément pour parvenir à l’équilibre, le président imagine prélever une taxe sur les ressources propres des écoles et des laboratoires : des questions restent en suspend sur l’assiette et le taux. Quels taux sur les prestations de formations ? Taxe d’apprentissage? Droits d’inscription ?

Si certaines taxations (par exemple sur les formations continues) restent acceptables, celles sur les frais d’inscription ou la taxe d’apprentissage sont inadmissibles et inacceptables pour les directeurs. Cela va en contradiction avec l’autonomie des écoles et le principe d’autonomie de l’ordonnateur L 713.9. Que l’on réduise nos budgets par une baisse de dotation ou augmentation de frais de gestion mais pas « d’impôt » sur les ressources propres.

Il est rappelé que 84% des ressources propres en pédagogie émanent des collégiums Lorraine INP et Technologie. Les membres du conseil déplorent qu’il n’y ait actuellement aucun dialogue ni association dans les discussions : les décisions sont prises arbitrairement sans aucune considération.

Concernant la taxe sur la formation par apprentissage, les coûts sont normés et permettent juste de compenser le coût de la formation. Donc si on prélève, la formation ne peut plus fonctionner.

De plus les boursiers ont augmenté en nombre (jusqu’à 50% selon les écoles) et plus de compensation de ce manque à gagner. Donc si l’Etat veut favoriser l’ascenseur social il doit en donner les moyens financiers !



Philippe Montagnier (Total) fait part de son incompréhension. En effet, pour lui, les ressources humaines sont un outil essentiel de production. On ne devrait pas faire des économies sur la masse salariale mais plutôt sur l’infrastructure. Il conseille donc de démontrer le potentiel de nos formations, l’embauchabilité de nos diplômés. Quel devenir pour les élèves : L’UL veut-elle de la qualité ? Quelle attractivité veut avoir la Lorraine ?

Pour conclure, quelques pistes : Pas de courrier des directeurs, cela ne sert clairement à rien. Interpeller au niveau des conseils les partenaires industriels des écoles et collectivités de la diminution du

potentiel d’EC. Organiser des assises de l’ingénierie et des formations de l’ingénieur pour faire passer des messages et

alerter la presse. Voter des budgets déséquilibrés dans chaque conseil d’écoles? Se retirer de l’Université de Lorraine ?

Un courrier sera proposé pour interpeller les administrateurs du CA de l'UL, il sera signé par les partenaires (membres de conseils d'écoles, de collégium, collectivités, etc.).

13. Questions diverses

L’ENSGSI souhaite changer le sens du « I » de son intituléL’ENSGSI (École Nationale Supérieure en Génie des Systèmes Industriels) souhaite affirmer plus clairement son activité de formation d’ingénieurs en innovation en commençant par faire évoluer l’intitulé développé de son nom dont l’acronyme ne changera pas mais sera traduit par : École Nationale Supérieure en Génie des Systèmes et de l’Innovation, afin de faciliter la mise en place effective de la politique générale et d’orientation stratégique pour le développement efficace de l’ENSGSI dans les années à venir, en adéquation avec son cœur de métier et l’évolution de son environnement. Cette proposition a été votée à l’unanimité par le Conseil d’Ecole de l’ENSGSI en date du 3 juillet 2013.

Les membres du conseil Lorraine INP émettent un avis favorable concernant le changement du nom développé de l’ENSGSI.

Vote - Résultat du vote : 34 votants, 34 oui

Prochains conseils

24/10/2013 - Conseil restreint Lorraine INP 07/11/2013 - Conseil du collégium Lorraine INP 20/11/2013 - Conseil du collégium Lorraine INP
