Institutions Politique

L’Etat est un Forme d’Organisation Politique et Social dans une SociétéLa Notion de L’Etat

L’Etat apport un Réponse aux 2 Questions

L’Exercice du Pouvoir L’Exercice du Pouvoir La Place du Gouverné (Dirigent) dans la Société PolitiqueLa Place du Gouverné (Dirigent) dans la Société Politique

Institutions PolitiqueL’Etat et la Réalité Abstrait

L’Etat est une Idée Imaginé par les Hommes au Service d’une Zone L’Etat est une Idée Imaginé par les Hommes au Service d’une Zone

L’Etat est un Nouvelle Conception du Pouvoir et ce Pouvoir est exercé au Nom de L’Etat et au Service des Citoyens

L’Etat est un Nouvelle Conception du Pouvoir et ce Pouvoir est exercé au Nom de L’Etat et au Service des Citoyens

L’Etat appartient a tous les Membres de la Société (Citoyens) L’Etat appartient a tous les Membres de la Société (Citoyens)

Les Dirigeants de l’Etat expriment la Volonté Général (Communauté) et n’est pas leurs Propre Volonté car l’Etat n’est pas une Propriété des Dirigeants (L’Etat appartient a tous les Membres

de la Société)

Les Dirigeants de l’Etat expriment la Volonté Général (Communauté) et n’est pas leurs Propre Volonté car l’Etat n’est pas une Propriété des Dirigeants (L’Etat appartient a tous les Membres

de la Société)

Les Citoyens obéissent au Pouvoir de L’Etat car l’Etat au Service du Collectivité Les Citoyens obéissent au Pouvoir de L’Etat car l’Etat au Service du Collectivité

Institutions Politique

en ne peut pas dire une Etat c’est en ne ressemble ces 3 éléments (La Population – Territoire – Pouvoir)

Les 3 éléments Constitutive de l’Etat

La Population La Population Le Territoire Le Territoire Le Pouvoir (Souveraine)Le Pouvoir

(Souveraine)

Institutions Politique1) La Population (Peuple)

L’Etat c’est un Collectivité Humaines (Nationaux – qui porte la Nationalité) elle constitue le Peuple de l’Etat

L’Etat c’est un Collectivité Humaines (Nationaux – qui porte la Nationalité) elle constitue le Peuple de l’Etat

Le Peuple est l’ensemble d’Individus liée a un Ordre de Vie Stable par un Système Juridique Uniforme et Autonome

Le Peuple est l’ensemble d’Individus liée a un Ordre de Vie Stable par un Système Juridique Uniforme et Autonome

(Notion Juridique / Sociale) du PeupleLe Peuple signifié l’Acceptation par tous les Membres de vivre dans un Territoire en Paix et

d’une Seul Autorité Politique

(Notion Juridique / Sociale) du PeupleLe Peuple signifié l’Acceptation par tous les Membres de vivre dans un Territoire en Paix et

d’une Seul Autorité Politique

Institutions PolitiqueÉléments Essentielle du Peuple

Unité de Race La Langue La Culture Religion

NB : ca peut que le Peuple de L’Etat unifié des (Races – Religions – Culture) différents (EX : Lebanon il a des Musulmanes – Chrétiennes et donc 2 Religions (Islam – Christianisme) )

NB : ca peut que le Peuple de L’Etat unifié des (Races – Religions – Culture) différents (EX : Lebanon il a des Musulmanes – Chrétiennes et donc 2 Religions (Islam – Christianisme) )

Liens Juridique entre Etat et CitoyenLes Citoyens sont liée a l’Etat avec la Nationalité (l’Appartenance a l’Etat) qui se traduit par des :

1) Droits (Civils / Politique) (EX : la Santé –éducation – élection)2) Obligations a l’Etat (EX : Défense National )

Liens Juridique entre Etat et CitoyenLes Citoyens sont liée a l’Etat avec la Nationalité (l’Appartenance a l’Etat) qui se traduit par des :

1) Droits (Civils / Politique) (EX : la Santé –éducation – élection)2) Obligations a l’Etat (EX : Défense National )

La Cohérence Social et Politique est un Facteur d’Unité et Stabilité (Plus on a une Cohérence (Social et Politique) au sein de la Population plus on a une Stabilité

dans le Pays)

La Cohérence Social et Politique est un Facteur d’Unité et Stabilité (Plus on a une Cohérence (Social et Politique) au sein de la Population plus on a une Stabilité

dans le Pays)

Institutions Politique2) Territoire

C’est l’espace Géographique Limité par des Frontières reconnues au Niveau International ou l’Autorité de l’Etat exerce sa Souveraineté

C’est l’espace Géographique Limité par des Frontières reconnues au Niveau International ou l’Autorité de l’Etat exerce sa Souveraineté

Le Territoire est un Patrimoine de l’Etat elle exerce son Souveraineté sur ce Territoire qui est limité par des Frontières

aucun Autre Etat ne peut exercé son Autorité sur cette espace

Le Territoire est un Patrimoine de l’Etat elle exerce son Souveraineté sur ce Territoire qui est limité par des Frontières

aucun Autre Etat ne peut exercé son Autorité sur cette espace

Composition du Territoire

Composition du Territoire

Espace Terrestre : (Défini par les Frontières reconnue Internationalement)

Espace Terrestre : (Défini par les Frontières reconnue Internationalement)

Espace Maritime : (les eaux National ) (1200 Mille Maritime) Espace Maritime : (les eaux National ) (1200 Mille Maritime)

Espace Aérienne : (Comprend les 2 Espaces Précédents (Terre / Mer))Espace Aérienne : (Comprend les 2 Espaces Précédents (Terre / Mer))

Institutions Politique3) L’Autorité Politique Souveraine

Un Pouvoir Politique Souveraine doit – être Exclusive (Une Seul Autorité Politique qui exerce ce Pouvoir)

Un Pouvoir Politique Souveraine doit – être Exclusive (Une Seul Autorité Politique qui exerce ce Pouvoir)

L’Etat doit exerce ce Pouvoir Effectivement sur l’ensemble de la Population et Son Territoire L’Etat doit exerce ce Pouvoir Effectivement sur l’ensemble de la Population et Son Territoire

L’Autorité Politique au Sein de l’Etat est Souveraine (EX : Une Etat Colonisé est n’est pas La Souveraineté )L’Autorité Politique au Sein de l’Etat est Souveraine

(EX : Une Etat Colonisé est n’est pas La Souveraineté )

Les Etats Moderne sont Caractérisé par un Pouvoir Institutionnalisé CAD le Pouvoir appartient a l’Institution (L’Etat) et n’ont pas aux Personnes qui exerce le Pouvoir

Les Etats Moderne sont Caractérisé par un Pouvoir Institutionnalisé CAD le Pouvoir appartient a l’Institution (L’Etat) et n’ont pas aux Personnes qui exerce le Pouvoir

Institutions Politique

3 Types de Pouvoir

Le Pouvoir Diffusé

Il se trouve dans les Société Primitive

Le Pouvoir est Diffusé entre les Membres de la Société qui respectent l’Ordre et les Règles Social par l’Habitude et ils respectent les Traditions et les Coutumes

Il n’existe pas un Organe de l’Exercice du Pouvoir

Il se trouve dans les Société Primitive

Le Pouvoir est Diffusé entre les Membres de la Société qui respectent l’Ordre et les Règles Social par l’Habitude et ils respectent les Traditions et les Coutumes

Il n’existe pas un Organe de l’Exercice du Pouvoir

Le Pouvoir Charismatique

Le Pouvoir est fondée sur les Qualités Personnelle du Chef de la Communauté

Le Chef détient son Pouvoir grâce a son Prestige (Religieux – Culturelle …)

La Volonté du Détendeur du Pouvoir (Sa Personnalité) doit –être Décisive

Le Pouvoir est fondée sur les Qualités Personnelle du Chef de la Communauté

Le Chef détient son Pouvoir grâce a son Prestige (Religieux – Culturelle …)

La Volonté du Détendeur du Pouvoir (Sa Personnalité) doit –être Décisive

Institutions PolitiquePouvoir Institutionnalisé

il est Ni Diffusé Ni Personnalisé Il appartient a l’Etat entant que (Institution )

Le Pouvoir est exerce par les Hommes au Nom de l’Etat et suivent les Règles de Droit (Etat de Droit)

il est Ni Diffusé Ni Personnalisé Il appartient a l’Etat entant que (Institution )

Le Pouvoir est exerce par les Hommes au Nom de l’Etat et suivent les Règles de Droit (Etat de Droit)

Le Pouvoir de l’Etat détecte les Règles de Droit

L’Etat a la Détention du Monopole de la Contrainte (c’est un Simple Domination du fait )

(Juridiquement représenté par le Concept de Souveraineté) elle assure a l’Etat l’application des Règles de Droit et les Décisions pris

Le Pouvoir de l’Etat détecte les Règles de Droit

L’Etat a la Détention du Monopole de la Contrainte (c’est un Simple Domination du fait )

(Juridiquement représenté par le Concept de Souveraineté) elle assure a l’Etat l’application des Règles de Droit et les Décisions pris

Institutions Politique1) Souveraineté

C’est la Puissance Publique de l’Etat du fait que les Citoyens obéissent au Pouvoir JuridiqueC’est la Puissance Publique de l’Etat du fait que les Citoyens obéissent au Pouvoir Juridique

Les Caractéristique du puissance de l’Etat (Souveraineté)

Plénitude Potentielle La Suprématie

L’Etat décide Librement et s’engage par des Traités Internationaux et Recouvrir

son Indépendance

L’Etat décide Librement et s’engage par des Traités Internationaux et Recouvrir

son Indépendance

C’est l’existence d’un Pouvoir qui n’a pas de Supérieure ou égalitaire pour que le Pouvoir Continue de Bénéfice de l’Acceptation des

Gouvernés

C’est l’existence d’un Pouvoir qui n’a pas de Supérieure ou égalitaire pour que le Pouvoir Continue de Bénéfice de l’Acceptation des

Gouvernés

Institutions Politique2) Légitimité

C’est la détention du Monopole de la Contrainte (Périnée) par le Pouvoir étatique

Le Pouvoir étatique ne s’impose et se maintenir il doit avoir :

*) Le Consentement des Citoyens (la Légitimité)

C’est la détention du Monopole de la Contrainte (Périnée) par le Pouvoir étatique

Le Pouvoir étatique ne s’impose et se maintenir il doit avoir :

*) Le Consentement des Citoyens (la Légitimité)

Notion de LégitimitéNotion de Légitimité

Sens 1

Sens 2

(L’égalité ) pour les Actes Légaux qui sont conformément a la Lois

La Gouvernement dit (Légitime) si elle arrive au pouvoir selon les Règles Constitutionnelles

(L’égalité ) pour les Actes Légaux qui sont conformément a la Lois

La Gouvernement dit (Légitime) si elle arrive au pouvoir selon les Règles Constitutionnelles

(L’équité) des Personnes devant la Justice (L’équité) des Personnes devant la Justice

Institutions PolitiquesTypes de Légitimité

Traditionnelles Charismatique Rationnelle

Ensemble des (Coutumes – Usages – Pratiques)

qui Obéissent au Gouvernement

conformément a une Habitude enraciné dans le

Passé

Ensemble des (Coutumes – Usages – Pratiques)

qui Obéissent au Gouvernement

conformément a une Habitude enraciné dans le

Passé

L’obéissance est suscité par les Qualités du Dirigent par sa Séduction propres et

ses Dons Personnelles

L’obéissance est suscité par les Qualités du Dirigent par sa Séduction propres et

ses Dons Personnelles

Fondé sur l’Obéissance a une Gouvernement désigne selon

les Procédures prévus a l’Avance et qui agissent

conformément a la Légalité

Fondé sur l’Obéissance a une Gouvernement désigne selon

les Procédures prévus a l’Avance et qui agissent

conformément a la Légalité

Institutions Politiques Les Pouvoir

Législative Exécutive Juridique

La Séparation du Pouvoir : Limité les excès du Pouvoir (La Concentration des Pouvoir dans les Mains d’un Seul Pouvoir)

Le But est de Garantir les droits des Citoyens

NB : il y a des Régimes a séparation du Pouvoir – Régimes sans séparation du Pouvoir , mais il n’est a jamais une Séparation Total car ce Système ne fonctionnera pas dans la Réalité

Il a toujours des Relations entre les Organes mais (Plus / Moine) étroite et aménagé selon divers Modalités

La Séparation du Pouvoir : Limité les excès du Pouvoir (La Concentration des Pouvoir dans les Mains d’un Seul Pouvoir)

Le But est de Garantir les droits des Citoyens

NB : il y a des Régimes a séparation du Pouvoir – Régimes sans séparation du Pouvoir , mais il n’est a jamais une Séparation Total car ce Système ne fonctionnera pas dans la Réalité

Il a toujours des Relations entre les Organes mais (Plus / Moine) étroite et aménagé selon divers Modalités

Institutions PolitiquesModes de Gouvernement en Fonction du Séparation du Pouvoir

Il existe un Collaboration (équilibré) entre le Parlement et Gouvernement Les Caractéristiques :

*) la Gouvernement doit avoir la Majorité Parlementaire pour Gouverné

*) les Responsabilités politiques du Chef d’Etat (ne rendre pas de compte au Parlement (pas de Questions de la Part du Parlement))

*) le Chef d’Etat demeure au Pouvoir pendant sa Vie (dans la Monarchie (Roi)) et pendant sa Mandat (dans la République (Président))

*) la Gouvernement a un Responsabilité politique devant le Parlement :1)Question de Confiance du Parlement (Majorité Parlementaire) (Refuse = Démission)

2) Soutien du Programme Politique du Gouvernement (Refuse = Démission (ou Rectification)

Il existe un Collaboration (équilibré) entre le Parlement et Gouvernement Les Caractéristiques :

*) la Gouvernement doit avoir la Majorité Parlementaire pour Gouverné

*) les Responsabilités politiques du Chef d’Etat (ne rendre pas de compte au Parlement (pas de Questions de la Part du Parlement))

*) le Chef d’Etat demeure au Pouvoir pendant sa Vie (dans la Monarchie (Roi)) et pendant sa Mandat (dans la République (Président))

*) la Gouvernement a un Responsabilité politique devant le Parlement :1)Question de Confiance du Parlement (Majorité Parlementaire) (Refuse = Démission)

2) Soutien du Programme Politique du Gouvernement (Refuse = Démission (ou Rectification)

1) Régime Parlementaire

Institutions Politique2) Régime Présidentielle

Il se Caractérise par :

*) La Séparation rigide des Pouvoirs (Législative – exécutive – Juridique)

*) Le Chef de l’Etat est aussi le Chef du pouvoir exécutive

*) l’existence des Moyens de Pressions entre les Pouvoirs (le Président ne peut pas dissoudre le Parlement et ce dernière ne peut pas Renversé le Président)

Il se Caractérise par :

*) La Séparation rigide des Pouvoirs (Législative – exécutive – Juridique)

*) Le Chef de l’Etat est aussi le Chef du pouvoir exécutive

*) l’existence des Moyens de Pressions entre les Pouvoirs (le Président ne peut pas dissoudre le Parlement et ce dernière ne peut pas Renversé le Président)

Institutions PolitiqueLes Forces Politiques

sont des Groupement qui agissent a l’intérieur de l’Etat pour exerce le Pouvoir a leurs Faveurs

Il y a des Forces Politiques Organisé (EX : Armée – Syndicats) et Force Politique Non Organisé (Forces Diffusé) (EX : Groupes de Pressions – Mass Médias)

sont des Groupement qui agissent a l’intérieur de l’Etat pour exerce le Pouvoir a leurs Faveurs

Il y a des Forces Politiques Organisé (EX : Armée – Syndicats) et Force Politique Non Organisé (Forces Diffusé) (EX : Groupes de Pressions – Mass Médias)

1) Parties Politiques

C’est un Groupement des Individus qui ont la Même Vue Politique (EX : Idéologie politique) et qui essaient Bénévolement de Relié le plus Grand Nombres Possible de Citoyens

Ils cherchent a Conquérir le Pouvoir ou Influencé les Décisions

Le Rôle du Partie Politique est l’Encadrement de l’Opinion Publique dans le But de Coordonné l’Action Publique d’un Groupe d’individus (Majorité / Oppositions)

Également Informé les Membres des Effets – évènements Importantes en fonction de leurs Aspirations et leurs Revendications

C’est un Groupement des Individus qui ont la Même Vue Politique (EX : Idéologie politique) et qui essaient Bénévolement de Relié le plus Grand Nombres Possible de Citoyens

Ils cherchent a Conquérir le Pouvoir ou Influencé les Décisions

Le Rôle du Partie Politique est l’Encadrement de l’Opinion Publique dans le But de Coordonné l’Action Publique d’un Groupe d’individus (Majorité / Oppositions)

Également Informé les Membres des Effets – évènements Importantes en fonction de leurs Aspirations et leurs Revendications

CH2 : Le Pouvoir Exécutive

La Période de Mohamed 5 : la Fonction du 1ére Ministre était occupé par un Chef de Cabinet qui dispose du Pouvoir Exécutive

A partir 1960 : le Prince Hérite de l’époque (Hassan 2) occupé ce Poste (1ére Ministre)

En 1962 : la Transformation du Poste en 1ére Ministre dispose du Pouvoir Exécutive et le Roi dispose du Pouvoir d’Attribution mais l’Etat d’Exception dominé jusqu' a 1970 (Le Roi Hassan 2

reine en Monarque Absolue)

En 1970 : Le Nouveau Constitution avec un Peu de Pouvoir pour le 1ére Ministre face aux Pouvoir Royal

Constitution 2011 : les Pouvoir du Chef de Gouvernement est Renforcées , ce Dernière est choisi au sein du Partie Politique arrive en Tête des élections du Chambre des Représentants

La Période de Mohamed 5 : la Fonction du 1ére Ministre était occupé par un Chef de Cabinet qui dispose du Pouvoir Exécutive

A partir 1960 : le Prince Hérite de l’époque (Hassan 2) occupé ce Poste (1ére Ministre)

En 1962 : la Transformation du Poste en 1ére Ministre dispose du Pouvoir Exécutive et le Roi dispose du Pouvoir d’Attribution mais l’Etat d’Exception dominé jusqu' a 1970 (Le Roi Hassan 2

reine en Monarque Absolue)

En 1970 : Le Nouveau Constitution avec un Peu de Pouvoir pour le 1ére Ministre face aux Pouvoir Royal

Constitution 2011 : les Pouvoir du Chef de Gouvernement est Renforcées , ce Dernière est choisi au sein du Partie Politique arrive en Tête des élections du Chambre des Représentants

Historiques de l’évolution du Pouvoir Exécutive

CH2 : Le Pouvoir ExécutiveLes Pouvoirs du Chef de Gouvernement

1) Présidence du Conseille du Gouvernement qui délibère dans la Politique général de l’Etat Avant ça Présentation au Conseille des Ministres

2) Le Pouvoir de Dissoudre la Chambre de Base du Parlement

3) Le Chef du Gouvernement exerce le Pouvoir Règlementaire (il peut délègue certains Pouvoirs aux Ministres) , ces Actes Règlementaires sont contre signé par les Ministres chargé de leurs

Exécution

4) Le Pouvoir de Nommé dans les Emplois Civils – Administrations Publiques – Hauts Fonctions des établissements Publiques (Article 49) (il peut délègue ces Pouvoirs sous Sa Présidence)

1) Présidence du Conseille du Gouvernement qui délibère dans la Politique général de l’Etat Avant ça Présentation au Conseille des Ministres

2) Le Pouvoir de Dissoudre la Chambre de Base du Parlement

3) Le Chef du Gouvernement exerce le Pouvoir Règlementaire (il peut délègue certains Pouvoirs aux Ministres) , ces Actes Règlementaires sont contre signé par les Ministres chargé de leurs

Exécution

4) Le Pouvoir de Nommé dans les Emplois Civils – Administrations Publiques – Hauts Fonctions des établissements Publiques (Article 49) (il peut délègue ces Pouvoirs sous Sa Présidence)

CH2 : Le Pouvoir ExécutiveLes Missions du Conseille du Gouvernement

Le Conseille délibère : La Politique Général de l’Etat avant sa Présentation au Conseille des Ministres – la Politique Publique – les Politiques Sectorielles – Engagement de la Résponsabilité

de la Gouvernement devant la Chambre des Représentants sur les Questions d’Actualité liée aux Droits de l’Homme et l’Ordre Publique – Les Projets de Lois + Le Projet de Loi de Finance (avant leur dépots aux Bureau du Chambre des Représentants) (Article 49) – Les Décrets-Lois – Projet

des Décrets Réglementaires – Projet de Décrets (Article 65)

NB : le Chef du Gouvernement informe le Roi des Conclusions des Délibérations du Conseille du Gouvernement

NB : Chaque Ministre est chargé de sa Secteur et dans le Cadre du Solidarité Gouvernemental

Le Conseille délibère : La Politique Général de l’Etat avant sa Présentation au Conseille des Ministres – la Politique Publique – les Politiques Sectorielles – Engagement de la Résponsabilité

de la Gouvernement devant la Chambre des Représentants sur les Questions d’Actualité liée aux Droits de l’Homme et l’Ordre Publique – Les Projets de Lois + Le Projet de Loi de Finance (avant leur dépots aux Bureau du Chambre des Représentants) (Article 49) – Les Décrets-Lois – Projet

des Décrets Réglementaires – Projet de Décrets (Article 65)

NB : le Chef du Gouvernement informe le Roi des Conclusions des Délibérations du Conseille du Gouvernement

NB : Chaque Ministre est chargé de sa Secteur et dans le Cadre du Solidarité Gouvernemental

CH2 : Le Pouvoir ExécutiveLes Missions du Conseille des Ministres

Le Conseille délibère : Les Orientations Stratégiques de la Politique de l’Etat – Projets de la Révision de la Constitution – Projets de Loi Organique – Les Orientations Général du Projet de Loi de Finance – Les Projets de Loi Cadre (Article 71) – Projet de Loi d’Amesustie - Projets de

Textes relative au Domaine Militaire – Déclaration de l’Etat Siège – Déclaration de Guerre – le Projet de Décret sur la Nomination après la Proposition du Chef du Gouvernement et l’Initiative du Ministre Concerné dans les Emplois Civils (Wali BAM – Ambassadeurs – Wali et Gouverneurs – Les Responsables des Administrations chargé de la Sécurité Intérieur – Les Responsables des

établissements et E/ses Publiques Stratégique) (Article 104)

Le Conseille délibère : Les Orientations Stratégiques de la Politique de l’Etat – Projets de la Révision de la Constitution – Projets de Loi Organique – Les Orientations Général du Projet de Loi de Finance – Les Projets de Loi Cadre (Article 71) – Projet de Loi d’Amesustie - Projets de

Textes relative au Domaine Militaire – Déclaration de l’Etat Siège – Déclaration de Guerre – le Projet de Décret sur la Nomination après la Proposition du Chef du Gouvernement et l’Initiative du Ministre Concerné dans les Emplois Civils (Wali BAM – Ambassadeurs – Wali et Gouverneurs – Les Responsables des Administrations chargé de la Sécurité Intérieur – Les Responsables des

établissements et E/ses Publiques Stratégique) (Article 104)

CH3 : Le Pouvoir Législative

La Nouvelle Constitution définit Clairement le Domaine Législative et ses Compétences et les Rapports avec La Gouvernement

La Chambre des Représentants : elle est Composé des Représentants du Peuple élu au Suffrage Universel Direct , elle Composé de 395 Membres (305 Sièges au circonscription - 90 Sièges au

Circonscription National)

Les Parties Politique Réserve 60 Sièges au Femmes et 30 au Jeunes Moins de 40 Ans

NB : il y a une évolution des Sièges du Chambre des Représentants (144 Sièges en 1963 a 395 Sièges en 2011)

La Nouvelle Constitution définit Clairement le Domaine Législative et ses Compétences et les Rapports avec La Gouvernement

La Chambre des Représentants : elle est Composé des Représentants du Peuple élu au Suffrage Universel Direct , elle Composé de 395 Membres (305 Sièges au circonscription - 90 Sièges au

Circonscription National)

Les Parties Politique Réserve 60 Sièges au Femmes et 30 au Jeunes Moins de 40 Ans

NB : il y a une évolution des Sièges du Chambre des Représentants (144 Sièges en 1963 a 395 Sièges en 2011)

CH3 : Le Pouvoir LégislativeLe Rôle du Chambre des Représentants

1) Donné la Confiance au Gouvernement

2) Voté Les Lois

3) Contrôlé le Gouvernement

4) Approuvé le Budget de l’Etat

5) Le Droit mettre en Cause la Responsabilité du Gouvernement par le Vote du Majorité des Membres du Chambre des Représentants sur la Mention de San sure (par conséquence la

Démission collective du Gouvernement)

NB : le Chef du Gouvernement peut dessouder la 1ére Chambre du Parlement mais après (Consultation du Roi – du Président de la Chambre – du Président du Tribunal

Constitutionnelle)

1) Donné la Confiance au Gouvernement

2) Voté Les Lois

3) Contrôlé le Gouvernement

4) Approuvé le Budget de l’Etat

5) Le Droit mettre en Cause la Responsabilité du Gouvernement par le Vote du Majorité des Membres du Chambre des Représentants sur la Mention de San sure (par conséquence la

Démission collective du Gouvernement)

NB : le Chef du Gouvernement peut dessouder la 1ére Chambre du Parlement mais après (Consultation du Roi – du Président de la Chambre – du Président du Tribunal

Constitutionnelle)

CH3 : Le Pouvoir LégislativeLes Commissions Parlementaires Permanents

Ils sont Chargés de préparé les Travaux de Séance Plein-Air , au Sein de la Commission les Textes et la Politique du Gouvernement sont discuté en Profondeur avant la Vote

Ils sont Chargés de préparé les Travaux de Séance Plein-Air , au Sein de la Commission les Textes et la Politique du Gouvernement sont discuté en Profondeur avant la Vote

Commission des Affaires étrangers et de la Défense National et Affaires Islamiques

Commission de la Justice , Législation et Droits de L’Homme

Commission de l’Intérieur , de la Décentralisation et les Infrastructures Essentielles

Commission des Finances et du Développement économique

Commission des Secteurs Productifs

Commission des Secteurs Sociaux