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Initiation à l’économie de la santé avec les logiciels Eco-Santé

Travaux dirigés destinés à l’enseignement des sciences médico-sociales

Dernière version disponible : juillet 2006 En ligne sur le site de l’IRDES : http://www.irdes.fr/

Une production de

En partenariat avec :

Partie 1 : Démographie et état de santé de la population

Partie 2 : Les producteurs du secteur de la santé

Partie 3 : Consommations et dépenses de santé

www.ecosante.fr

http://www.irdes.fr/EcoSante/DownLoad/CahierDeTDpartie1.pdf




Sirvain

Zone de texte

Avertissement à destination des enseignants : Les cahiers de TD ne sont plus mis à jour depuis quelques années. Nous les laissons sur notre site afin de vous permettre de trouver une trame d'appui à vos cours. Les données les plus récentes se trouvent dans nos bases de données Eco-Santé et sont présentées dans nos données de cadrage.

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Note à l’attention des élèves 5Aperçu rapide du maniement d’Eco-Santé 6

PREMIERE PARTIE : D�M��RAP�IE ETD�M��RAP�IE ET �TAT DE SANT� DE LA P�PULATI�N 9

Références démographiques : principaux indicateurs démographiques 11Population totale 11Population moyenne 11�volution de la population française 13�carts absolus et taux d’accroissement de la population 13Répartition de la population 15Natalité 17Taux net de reproduction 17Indice conjoncturel de fécondité 17Mortalité 19Solde naturel 21Solde migratoire 21Accroissement absolu de la population 21

�tat de santé 23Espérance de vie par âge et sexe 25Indicateurs de mortalité 29Indicateurs d’état de santé 39

DEUXIEME PARTIE : LES PR�DUCTEURSLES PR�DUCTEURS DU SECTEUR DE LA SANT� 57

�tablissements hospitaliers 61Structure du système hospitalier 61Activité hospitalière 63Facteurs de production 69Personnel hospitalier 71

Professions de santé 73Démographie des professions de santé 73

Activité des médecins libéraux 79Actes 79Prescriptions 81�onoraires 81Revenu des médecins libéraux 81

SommaireSecteur pharmaceutique 83Production de l’industrie pharmaceutique 83Recherche, innovation et promotion de l’industrie pharmaceutique 83Principes actifs 85Emploi de l’industrie pharmaceutique 85Démographie des pharmaciens 87Médicaments : prix et marges 89

TR�ISIEME PARTIE : C�NS�MMATI�NSET D�PENSES DE SANT� 91

Montants de consommation de santé 93Remboursements du Régime général 93Remboursements de la MSA et de la CANAM 97

Consommation médicale totale (CMT) 99�volution de la Consommation médicale totale 99Composition de la CMT 101Comparaisons internationales des dépenses de santé 103Profil des consommateurs, donnéesd’enquêtes 105

Dépense courante de santé (DCS) 107DCS par poste 107DCS par financeur 109

La santé dans la comptabilité nationale 113Place de la santé 113�volution du poste de la santé 113

Compte de la protection sociale 115Emplois 115Ressources 1 121

Couverture maladie universelle (CMU) 123Recettes et dépenses du fonds de la couverture complémentaire 123

Liste des organismes cités 124Liste des enquêtes citées 126

Initiation à l’économie de la santé avec les logiciels Eco-Santé - SommaireRédaction : Martine Broido - IRDESMaquette et mise en page : Aude Sirvain, Khadidja Ben Larbi - IRDES - Juillet 2006

LES PRODUCTEURS DU SECTEUR DE LA SANTÉ

Initiation à l’économie de la santé avec les logiciels Eco-Santé - Les producteurs du secteur de la santéMartine Broido - IRDES - Juillet 2006

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L’origine du système hospitalier : la charitéC’est l’esprit de charité et d’assis-tancequiestà l’originedusystèmehospitalier français. L’hospice ouHôtel-Dieu est avant tout un centred’hébergement gratuit pour indi-gents, financé par de nombreuses do-nationsetlegs:ysontaccueillislespauvres, les pèlerins, les orphelins,les vieillards, les infirmes...

Un peu d’histoire

Des transformations rapidesDeux facteurs fondamentaux vontmodifier l’organisation hospitalière duXIXesiècle:ledéveloppementdelatechniquemédicaleetlaprotectionsociale(loidu30avril1930organi-santlesystèmedesassurancessocia-les et l’ordonnance du 4 août 1945instituant le système de Sécuritésociale). À partir de 1940, apparaîtprogressivement un hôpital payantavec la fixation d’un prix de journée etdeplusenplusouvertàd’autrespersonnesquelesindigents.

La laïcisation et la nationalisationÀ la Révolution française, lesétablissements se laïcisent et setransforment en hospices civils.Mais les hôpitaux, à la charge del’État et toujours gratuits, doivent faire face à une situation financière catastrophique. Le Directoire choi-sit une solution de compromis envotant la loi du7octobre1796quipréconise que l’hôpital devient unétablissement public communal. Lepouvoircivilsesubstitueàl’autoritéreligieuse, les ressources financières étantassuréesparlacommune.Trèsrapidement,onretourneraauxprati-quesdel’AncienRégime:cellesdurecoursauxressourcesprivées.Cetteconceptiondel’hôpitalseprolonge-ra sous la Troisième République jus-qu’à la fin du XIXesiècle,consacréeparlesloisdu7août1851etdu15juillet 1893.

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Eco-Santéprésentelaproductiondusecteurmédical:

− lesétablissementshospitaliers(facteursdeproductionetactivité),

− lesprofessionsdesanté(formation,démographie,activité,revenus,distanced’accès),

− lesecteurpharmaceutique.

L’appareildeproductiondusecteurdelasantécomprenddeuxfacteursdeproduction:lefacteurtravail(c’est-à-direlespersonnelsdesanté)etlefacteurcapital(c’est-à-direl’équipement).

Plusd’unmilliondepersonnestravaillentdanslesecteurdelasanté,représentant6%delapopulationactive(pro-fessionsmédicales,paramédicales,personneltechnique,administratif,dedirection,agentsdel’Assurancemaladie).Depuisunedizained’années,laforteproductiondesoinsmédicauxaentraînéunaccroissementimportantduperson-neldesanté,induisantàsontouruneaugmentationdel’emploi.

Outrel’utilisationdepersonneletd’équipement,lesactivitésmédicalesnécessitentl’utilisationd’uncertainnombredeconsommationsintermédiaires.Eneffet,laproductiondeservicesetbiensmédicauximpliquel’acquisitiondesbiensetservicesquiluisontincorporés.Ainsi,l’hôpitalconsommedesproduitspharmaceutiques,dumatérielmédi-cal,maisaussidesmatièresénergétiquesetdel’alimentation.Toutralentissementoutoutaccroissementdesactivitésmédicalesadesrépercussionsimportantessurl’ensembledesindustriesliéesàcetteproductionetdoncsurl’ensembledel’économie.

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Troisréformesmarquentl’évolutionrécente du système hospitalier : laréformede1958,laréformediteglo-bale du système hospitalier datantde 1970 et la loi du 31 juillet 1991 portantréformehospitalière.

• La réforme de 1958Pour répondre à une modification qualitative et quantitative de la de-mande de soins d’une populationen expansion, l’ordonnance du 11décembre1958proposetroisgrandsprincipes:

- une classification hiérarchisée des établissementspublicsgénéraux:elletientcomptedel’équipementetdelaspécialisationdeséquipe-ments;

- une affirmation de la fonction médicalede l’hôpital : le rôledel’hôpitalestdetraiterlesmalades,maisaussid’assurerlapréventionetlaréadaptationfonctionnelle;

- une réorganisation de l’exercicedelamédecineetdesaformationà l’hôpitalpassantpar l’instaura-tion d’une médecine hospitalièreàpleintemps,lacréationdescen-tres hospitaliers universitaires(CHU) qui permettent d’intégrerl’enseignementde lamédecine àl’intérieurdusystèmehospitalier.

• La loi du 31 décembre 1970La réforme de 1970 s’est montréerésolument novatrice, organisant lesystème hospitalier autour de troisgrandeslignes:- organiserunservicepublichospi-

taliercomprenant l’ensembledesétablissements publics et privéssouhaitantyadhérer;

- coordonner les secteurs privés etpublicsaveclacréationdelacartesanitaire;

- définir de nouvelles structures des établissements publics, leursmissionsetleursmoyens.

• La loi du 31 juillet 1991La loi du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière amène, par la

notiondeservicepublichospitalier,unenouvelledistinction:

- les établissements publics desanté;

- lesétablissementsdesantéprivésà but non lucratif admis (souscertaines conditions) à participerà l’exécution du service publichospitalier;

- lesétablissementsdesantéprivésautres que ceux qui assurent leservicepublichospitalier.

Il existe deux instruments de planifi-cation hospitalière révisables à toutmoment et obligatoirement tous lescinqans:

- lacartesanitaire;

- leschémarégionald’organisationsanitaire(SROS).

De la volonté de maîtrise des dé-penses de santé et de la réformedu financement qui a eu lieu le 1erjanvier 1985, suivie de la réforme de gestion(1988),découlentdanscetteloi desmesures s’accompagnant delamiseenplaced’unecomptabilitéanalytique qui doit permettre uneévaluationdescoûtsdirectsdel’ac-tivité hospitalière et donc amenerles établissements à se gérer d’unemanièreplusperformante.

• L’ordonnance du 26 octobre 1996

Cette ordonnance réforme à la foisl’hospitalisationpubliqueetl’hospi-talisationprivée:

- elle a pour but de réduire lesexcédents de lits et restructurerl’offre de soins hospitaliers parunereconversionverslesocialetlemédico-social;

- elleprévoitlapossibilitédemiseenplacederéseauxdesoinsasso-cianthôpitaletmédecinedeville.

• La loi du 19 juin 1999Reconnaissantl’accèsdespersonnesmaladesàdessoinspalliatifs.

• La loi du 27 juillet 1999 :Création de la couverture médicaleuniverselle (CMU) assurant la gra-tuitédessoinspourlesplusdémunis

• Protocole d’accord du 27 sep-tembre 2001

Portant sur la réduction du tempsde travaildans la fonctionpubliquehospitalière.

• Loi du 4 mars 2002Relativeauxdroitsdesmaladesetàlaqualitédusystèmedessoins.

• Annonce du plan de soutien du 10 mars 2003 à la périnatalité destiné à répondre à une « si-tuation de crise » :

Relèvementde10%dunombredepostes à l’internat pour toutes lesdisciplinesdelapérinatalitéetaug-mentation de 10% des quotas desécolesdesages-femmes.

• Présentation du plan « Urgence » du 30 septembre 2003

Prévoyantledéveloppementdeshô-pitaux locaux, le renforcement deseffectifsdu serviced’aidemédicaleurgente(Samu)etduservicemobiled’urgenceetderéanimation(Smur),la réorganisation des services d’ur-gence pour en faire des zones desurveillance de très courte durée,la création d’un système nationalde veille sanitaire sur les urgences,le développement de 160 équipesmobiles de gériatrie, la création oule redéploiement de 15000 lits desoins de suite («lits d’aval»), ledéveloppement de l’hospitalisationà domicile (HAD) afin d’atteindre une capacité totale de 8000 placesd’ici2005.

Evolution des trente dernières années

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ExercicesÉtablissementshospitaliersEco-Santéprésentelesdonnéesdel’enquêteSAE(statistiquesannuellesdesétablissementsdesanté)réaliséeparlaDREES1.Cetteenquêteannuellefournitdesdonnéessurl’équipementetl’activitédesétablissementsdesanté(hôpi-taux), lits, entrées, journées, personnels médicaux et non médicaux qui y travaillent.

▌ StructuredusystèmehospitalierOuvrezlechapitre«Hôpitaux».Ilcontientdeuxchapitres«Hôpitaux:facteursdeproduction»et«Hôpitaux:ac-tivité».

Cesdeuxchapitresétantcomposésdelamêmefaçon,ouvrezlesecondchapitre«Hôpitaux:activité».Leschapitresquevousytrouvezsuiventlastructuredusystèmehospitalier.

Structure du système hospitalier

�TAbLISSEMENTS DE SANT�

ÉtablISSEmEntS publIcS DE SantÉ ÉtablISSEmEntS pRIvÉS DE SantÉ

SEctEuR publIc SEctEuR pRIvÉ

Secteur non lucratif Secteur lucratif

Dotation globale annuelle (fixée dans le cadre d’un budget autorisé par l’ARH)

Objectif quantifié national (OQN)

tarif des prestations (fixé par l’ARH)

En regardant le tableau ci-dessus, vous pouvez constater que la notion d’établissements publics n’est pas toujours alignéeaveccelledesecteurpublic,nicelled’établissementsprivésaveccelledesecteurprivé.

Àprésentregardezlesdifférentschapitresd’Eco-Santé.Oùlessitueriez-vousdanslastructureprésentéeci-dessus?

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1Page129.

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Dotation globale / objectif quantifié national (OQN)

Le budget global s’applique auxétablissements publics ainsi qu’à laplusgrandepartiedesétablissementsprivés non lucratifs, participant ounon au service public hospitalier.L’évolution des dotations globalesestencadréeparuntauxdirecteur.

Un système combinant prix de jour-néeetpaiementà l’acteconcernantlesétablissementsprivéslucratifsetcertains établissements privés nonlucratifs(cesderniersayantlechoixentre budget global et prix de jour-née).Lesdépensesdecesétablisse-mentssontencadréesparl’Objectif quantifié national (OQN) revalo-risé chaque année en fonction desdépensesdel’annéeprécédente.

Lestauxd’évolutiondubudgetglo-bal et de l’Objectif quantifié national sont fixés dans le cadre de l’Objectif national de dépenses d’assurancemaladie (ONDAM). Le Parlementlevote chaqueannée, arrêtant ainsil’ensemble des objectifs prévision-nelsàpartirduquelleGouvernementfixe, entre autres, les dépenses sani-taires d’hospitalisation publique etassimiléesetlesdépensessanitairesd’hospitalisationprivée.

En1997et1998,lesétablissementsquiétaientantérieurementsoumisauprix de journée préfectoral (PJP) ont dû opter pour le tarifCRAMou ladotation globale. En conséquence,environ 300 établissements, ex-pjp, sont passés, en 1998, sous dota-tion globale. Ces établissements neparticipent pas au service publichospitalier.

Vocation des établissements1

Hôpitaux publics: hôpitaux géné-raux,hôpitauxspécialisés

Les hôpitaux publics peuvent êtregénéraux(centreshospitaliersrégio-naux,centreshospitaliers,établisse-ments locaux) ou spécialisés. Danslepremiertyped’hôpitaux,outrelessoins,ysontdispensésrechercheetenseignement; dans le second typed’hôpitauxsontdispensésdessoinsdepsychiatrieetdecancérologie.

Hôpitaux privés à but non lucra-tif : les hôpitaux privés à but nonlucratif comprennent les hôpitauxprivés participant au service publichospitalier (appartenant au secteurpublic)quiassurentlesmêmessoinsqueleshôpitauxpublics.etdescen-tresdeluttecontrelecancer.

Hôpitaux privés à but lucratif:cliniques de soins aigus et de chi-rurgie

Les hôpitaux privés à but lucratifexercentsurtoutensoinsaigusetenchirurgie.Cesecteurestcomposédenombreusescliniques se regroupantafin de se doter de plateaux techni-quesdepointe.

Mesure de l’activité et des facteurs de production hospitaliers

L’activité

L’activitéhospitalièreestcomposite.Il fautplusieurs indicateurspourenrendre compte : nombre de journées et d’admissions sont traditionnelle-ment utilisés (pour l’hospitalisationcomplète).

Les admissions ou entrées, re-présentent la somme des entréesdirectesdansunedisciplined’équi-pement (entrées dites normales) etdes entrées par mutation (entréesindirectes), provenant d’unités dedisciplinesdifférentes.

Les journées correspondent aunombre de présents à minuit, dèsleur jour d’entrée.

En hospitalisation à temps partiel,l’activité est mesurée en venues,chaquevenuecorrespondantàlafoisà un séjour et à une journée d’hospi-talisation.

Pour les urgences, l’activité estmesuréeenpassages.Pourlestraite-ments du cancer ou de l’insuffisance rénale,elleestmesuréeenséances.

Les passages ou séances sont infé-rieurs à la journée.

Les facteurs de production

Leslitsetlepersonnelhospitalierre-présententlesfacteursdeproductionhospitalièredansEco-Santé.

Les lits correspondent aux lits ins-tallésàunedatedonnée.Cenombrepeut être différent de celui des litsautorisés.

L’activitéhospitalièreestdécriteauniveaudel’hospitalisationcomplète,de l’hospitalisation à temps partiel,pour les traitements et cures ambu-latoires, pour les dialyses et traite-mentsdesaffectionscancéreuses.

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Exercices▌ ActivitéhospitalièreComparezl’équipementetl’activitéhospitalièredesdeuxsecteursprivéetpublicen2001pourl’ensembledesétablis-sements, en utilisant trois types d’indicateurs : le nombre de lits, de journées, d’admissions. De plus, vous chercherez lapartquereprésentechacundecesindicateurssurl’ensembledessecteurs(public+privé).Notezvosrésultatsdansletableauci-après.

Comparaison de l’activité hospitalière : secteur public et secteur privé en 2001

Secteur public Secteur privé

nombre totalpart en % sur l’ensemble de l’hospitalisation

nombre totalpart en % sur l’ensemble de l’hospitalisation

lits

Journées(en milliers)

admissions totales

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Services de soins de courte durée, de suite ou de réadaptation, de longue durée

Ondistinguetroistypesdeserviceshospitalierspublicsouprivés:

− dessoinsdecourteduréequiconcernentdesaffectionsgraves,pendantleurphaseaiguëenmédecine,chirurgieouobstétrique,

− dessoinsdesuiteouderéadaptationquinécessitentuntraitementouunesurveillancemédicaleenversdesmala-des,envuedeleurréinsertionsocialeetd’unevieautonome,

− dessoinsdelongueduréedestinésàdespersonnesn’ayantplusd’autonomiedevieetdontl’étatnécessiteunesurveillancemédicaleconstanteetdestraitementsd’entretien.

Services médico-techniques, évolution des services et de la durée moyenne de séjour

L’évolution rapide des pratiques médicales et des équipements ainsi que les contraintes financières conduisent les établissementshospitaliersàs’orienterdeplusenplusversdenouvellesformesd’activitéstellesquel’hospitalisationàdomicile,l’hospitalisationpartielle,lesconsultationsexternesentraînantunediminutiondunombredelitspourlesservices de court séjour, une transformation des services de moyen séjour en soins de suite ou de réadaptation ainsi qu’une diminution de la durée moyenne de séjour.

Calcul de la durée moyenne de séjour

La durée moyenne de séjour est égale au rapport entre le nombre total de journées d’hospitalisation et le nombre d’en-trées totales dans un établissement. Elle exprime le nombre de jours passés par les malades dans les établissements (voustrouverezcecalculdansEco-Santéàpartirde la variable « Journées »).

�volution des durées moyennes de séjour par type de service de 1982 à 2001

public, soins de suite & réadaptation

Privé, soins de suite & réadaptation

public, mcO Privé, MCO

Journées

Source : Eco-Santé 2004, 2e éd., d’après données SAE de la Drees

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ExercicesLes durées moyennes de séjourRecherchez dans Eco-Santé les durées moyennes de séjour par service dans le public et dans le privé en 2001 et com-plétezletableauci-dessous.

Public ensemble Privé ensemble

mcO

- médecine

- chirurgie

- obstétrique

psychiatrie

Suite et réadaptation

Longue durée

Lessoinsdesuiteetderéadaptationétaientprécédemmentappeléssoinsdemoyennedurée.Commentezcetableauenvousfocalisantdansunpremiertempssurlesservices.Puis,àl’intérieurduserviceMCO,regardezladuréemoyennede séjour selon qu’elle est effectuée en médecine, chirurgie et obstétrique. Et enfin, comparez public et privé.

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Commentez, à l’aide du graphique ci-contre, l’évolution de ces durées moyennes de séjour :

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Définition du taux de fréquentation ?

Untauxdefréquentationestégalaunombred’entréestotalesqueréaliseunétablissementouunensembled’établis-sements,diviséparl’effectifdelapopulationconcernée1etmultipliépar100.Cetaux,quiétaitde16,3en1974pourl’ensemble du secteur hospitalier est passé à 22,6 en 2000. Cela signifie qu’environ 16 hospitalisations pour 100 habi-tants ont été réalisées en 1974 et qu’elles s’élèvent aujourd’hui à plus de 22 hospitalisations pour 100 habitants.

VoustrouverezcecalculdansEco-Santéàpartirdelavariable«Entrées».

�volution du taux de fréquentation par service de 1983 à 2000

Taux de fréquentation par département en 2000

Répartition des données par équirépartition : les bornes des classes sont fixées de ma-nière à avoir, dans la mesure du possible, le même nombre d’unités géo-graphiques par classe.

public, mcO

Privé, MCO

public, soins de suite & réadaptation

Privé, soins de suite & réadaptation

1 Àl’échelledépartementale,nousrapportonsl’activitédeshôpitauxàlapopulationdesdépartements.Cecalculresteapproximatifcarilnetientpasréellementcomptedesairesd’attractiondesétablissements.

Source : Cnamts, fichier SAE


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ExercicesLafréquentationLa réduction des capacités d’hébergement et de la durée moyenne de séjour n’empêche pas une augmentation de la fréquentationhospitalière.Celle-ciestdifférenteselonlessecteursprivéoupublic.

Regardezlegraphiqueci-contreetécrivezquelsecteurparaîtleplusattractif?N’oubliezpasdecommentercegra-phiqueenlerapprochantduprécédent.

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Regardezlacartedutauxdefréquentationhospitalièreen2000obtenuedansEco-SantéRégional.Commentez:

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Evolution du nombre de lits par secteur de 1975 à 2001

Quelques définitions :

Lesratiosd’activitéetd’équipementdesétablissementshospitaliers

Letauxdefréquentation(pour100hab.)=nombred’entrées/nombred’habitants*100

Le taux d’utilisation (par habitant) = nombre de journées réalisées / nombre d’habitants

Letauxd’équipement(pour1000hab.)=nombredelits/nombred’habitants*1000

Le taux d’occupation (en %) = (nombre de journées réalisées/365) / nombre de lits installés*100.

La durée moyenne de séjour = nombre de journées réalisées / nombre d’entrées.

Letauxderotation(en%)=(nombred’entrées/365)/nombredelitsinstallés*100.

Source : Cnamts, ichier SAE


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Exercicesn Facteursdeproduction

Lesfacteursdeproductionhospitalierssontleslitsetlepersonnelhospitalier.

Leslits

Déterminezlenombredelitspourl’ensembledessectionsdeshôpitauxpublicsd’unepart,etdeshôpitauxprivésd’autrepart,de1975à2001detroisentroisans.Calculez,àl’aided’Eco-SantéFrancelestauxd’accroissementan-nuelsmoyenspourlesmêmespériodes.Notezvosrésultatsdansletableauci-dessous.

�volution du nombre de lits dans l’ensemble des hôpitaux publics et privés

Années / Périodes �ôpitaux publics toutes sections Nombre de lits

�ôpitaux privés toutes sections Nombre de lits

1975

1980

1985

1990

1995

2000

1975-1980

1980-1985

1985-1990

1990-1995

1995-2000

Regardezsurlegraphiqueci-contrel’évolutiondunombredelitsparsecteurenhospitalisationcomplètede1975à2001.Qu’endéduisez-vous?Pourquoicenombredelitsnecessedebaisseret,àvotreavis,parquoiceslitssont-ilsremplacés?

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En vous aidant des définitions de la page ci-contre, commentez les deux cartes.

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Les variables concernant le personnel hospitalier

L’impact du secteurhospitalier dans l’économienationale est évident.Endehorsdupoidsqu’il représente sur lebudgetdelanation,ilauneffetd’entraînementsurl’économietantnationalequelocale.Eneffet,l’activitédecer-tainesvillesreposeessentiellementsurl’ensembledesactivitésmédicalesetnonmédicalesquigravitentautourdesétablissements : entreprisesdematérielsdestinés à l’hôpital, laboratoirespharmaceutiques,différents commerces,entreprisesdubâtiment...

Maisilnefautpasoubliersonrôleessentiel,celuideparticiperparsafonctionmêmedesoins,àl’améliorationdel’étatdesantédelapopulation,àl’innovationetaudéveloppementtechnologique,àl’acquisitionetàl’accroissementdesconnaissancesmédicalesdel’ensembledesprofessionsdesanté.

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Exercicesn PersonnelhospitalierEn2001,environ1117000personnestravaillaientdanslesecteurhospitalier.L’hôpitalemploieplusde4%delapopulationactivetotaleet46%del’ensembledupersonnelexerçantdansledomainedelasanté.Aussi,l’hôpitalesttrèssouventlepremieremployeurdanslescommunes.

Sonpersonnelconstitueunensembletrèshétérogène,ilpeutêtremédical(médecins,biologistes,internesetétudiants)ounonmédical.

Cedernierestlui-mêmecomposédupersonnel:

- soignant et éducatif (sages-femmes, psychologues, infirmiers, aides-soignants, masseurs kinésithérapeutes...) ;

- médico-technique(pharmaciens,personneldesservicesdelaboratoire,d’électroradiologie...);

- technique(servicesinformatiques,ouvriersduparcauto...);

- administratif(personneldedirection...).

Lepersonnelnonmédical,deloinleplusnombreux,représente86%del’ensembledupersonnelhospitalier.

Enregardantlesvariablesci-contre,vousremarquerezquelespharmaciensapparaissentàlafoisdanslepersonnelmédicaletlepersonnelnonmédical.Appelezl’aidesurcettevariable(clicdroitdelasouris).Expliquez-enlarai-son:

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Répartition du personnel médical et non médical par secteur en 1999

Secteur public / tous hôpitaux (%) Secteur privé / tous hôpitaux (%)

Personnel médical

Personnel non médical

total

Commentaires:

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CommentezlarépartitiondespatientsenHADprésentéeci-contre:

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�mnipraticiens / �énéralistes / MEP

Lesnotionsdegénéralisteetdemédecins à exercice particulier (MEP) sont introduites afin de pouvoir différencier lesomnipraticiensquipratiquentréellementunemédecinegénérale(généralistes)etceuxquiexercentdesmédeci-nes plus spécifiques (MEP). En effet, depuis plusieurs années, il est observé un développement de certaines pratiques spécifiques non reconnues en tant que spécialités par la Sécurité sociale. De plus, il est interdit aux médecins spé-cialistes une pratique pluridisciplinaire. Les médecins ayant plusieurs qualifications de spécialistes sont donc classés commeomnipraticiens.LesMEPsontdesmédecinsdontlaspécialitén’estpasreconnueauregarddelalégislationdela Sécurité sociale (allergologue, angiologue) ou dont l’activité très spécifique qu’ils exercent n’est pas reconnue par leConseildel’Ordre(acupuncture,homéopathie,médecinesportive,thermalisme,sexologie,échographie,médecined’urgence).

�mnipraticiens / spécialistes

Laséparationomnipraticiens/spécialistes,ausensdelalégislationdelaSécuritésociale,setraduitparlapratiquedetarifsderesponsabilitédifférentspourleslettres-clésdesactespratiqués.

�volution des effectifs et de la composition des médecins (Source Adeli) de 1972 à 2003

nombre pourcentage

Nombre de personnes employées dans le secteur de la santé et poids de ces emplois dans les emplois totaux en 2001 dans différents pays de l’�CDE

Source : Eco-Santé OCDE 2004, 3e éd.

Source : Drees, fichier Adeli

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ExercicesProfessionsdesantén DémographiedesprofessionsdesantéEn2003,lesprofessionsdesantéregroupentenviron1959000personnes1,unpeuplusd’1/13edelapopulationacti-ve. Il s’agit des professions médicales (médecins, pharmaciens, dentistes, sages-femmes) et paramédicales (infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures...).

Lesannées70ontétémarquéesparuneexplosiondémographiquede l’ensembledesprofessionsdesanté.Au1erjanvier 2003, on dénombrait 201 400 médecins actifs, soit environ 337 médecins pour 100 000 habitants, et 40 648 chirurgiens dentistes (soit environ 68 dentistes pour 100 000 habitants) et 423 431 infirmiers (soit environ 709 infir-mierspour100000habitants).

LesomnipraticiensetlesspécialistesRegardezpageci-contre,surlepremierdesgraphiques,l’évolutiondeladémographiedesomnipraticiensetdesspé-cialistesainsiquecelledel’ensembledesmédecinsreprésentéeparleursomme.Regardezsurlesecondgraphiquel’évolutiondeleurrépartition.Commentez:

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RecherchezdansEco-Santé le tauxd’accroissementannuelmoyende ladémographiedecertainesprofessionsdesantésurlapériode1999-2003(SourceAdeli),pourl’ensemble,leshommesetlesfemmesetcomplétezletableauci-dessous:

Professions de santé Ensemble �ommes Femmes

Ensemble des médecins Omnipraticiens Spécialistes

Gastro-entérologuespneumologuesOto-rhino-laryngologistesStomatologieSages-femmeschirurgiens-dentistesInfimiers

Cherchezlesprofessionsquiontconnulaplusforteprogressiondeleurseffectifs;cellesquiontconnuunediminu-tiondeleurseffectifs.Commentez:

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Les trois sources de démographie des professions de santé

Plusieursorganismesproduisentdesdonnéesstatistiquessurladémographiedesprofessionsdesanté.Toutefoisleschamps couverts, la définition des spécialités et les méthodes d’enregistrement des médecins et autres professionnels desantévarientd’unproducteuràl’autre.Ilestdoncfortementrecommandédesereporteraudescriptifdechacunedecessourcesetdenepasprocéderàdescomparaisonsdirectesentrelesdonnées.

• SNIR

LesstatistiquesduSNIRretiennenttouslespraticiensquionteuuneactivitélibérale,aussifaiblesoitelle,donnantlieu à perception d’honoraires. Les médecins libéraux sont enregistrés au fichier GESPRA géré par les Caisses d’AssuranceMaladie;ilspeuventremplirdesfeuillesmaladiepourleurspatientsassuréssociaux.

• ADELI

LerépertoireADELIrecensetouslesprofessionnelslibérauxetsalariésenexercicequisonttenusdefaireenregis-trerleurdiplômeauprèsdelaDDASSdeleurdépartement.LesdonnéessontgéréesparlesDDASS,coordonnésauniveaurégionalparlesDRASS,puiscentralisésàlaDREES,anciennementSESIpouruncadragenational.Chaqueannée,hormislespédicuresquin’ontpassignédeconventionavecl’Assurancemaladie,touteslesprofessionsdesantéréglementées,médicalesetparamédicales,sontainsi répertoriées.SeulslesprofessionnelsdesantéactifssontcomptabilisésdanslesstatistiquesfourniesdansEco-Santé.

• Conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM)

Lesmédecinslibérauxetsalariéssontdansl’obligationdesedéclareràl’Ordrepourpouvoirexercerlamédecine.Leur inscription dans le fichier, s’effectue à l’Ordre du département dans lequel le médecin va exercer. Sont portés dans ce fichier des informations sur l’état civil des médecins, leur cursus universitaire, leurs qualifications et leur activitéprofessionnelle.Cesinformationspermettentàl’OrdrederéalisersesTableauxdel’Ordre,quidonnentuneimage fiable de la population médicale active.

Non conventionnés / conventionnés et secteurs

Depuislaconventionde1980,lesmédecinslibérauxconventionnéspeuventchoisird’exercersoitensecteur1soitensecteur2;certainsontgardéundroitpermanentaudépassement,d’autresontchoisidenepasêtreconventionnés.

− Médecinensecteur1:leprixappliquécorrespondautarifconventionnel.

− Médecinensecteur2:leprixappliquéestsupérieurautarifconventionnel,leshonorairessontditslibres.Lepa-tient dans les deux cas est remboursé d’une partie du tarif de base, le ticket modérateur et les dépassements éven-tuelsrestentàlachargedel’assuré.

− Médecinayantundroitpermanentaudépassement(DP):cesmédecinsconventionnésdésignéssurtitrepeuventfixer librement leurs honoraires. Leur recrutement a été supprimé lors de la création du secteur 2.

− Médecinsnonconventionnés(NC):cesmédecinsexercentleurprofessionendehorsducadreconventionnel.Lespatientssontrembourséssurlabased’untarifd’autoritétrèsfaible.

Nousavonschoisideregrouper,dansEco-Santé,lesmédecinsnon-conventionnésaveclesmédecinsconventionnésdusecteur2etceuxayantdroitàundépassementpermanentcarleurpartdansletotaldesmédecinsdevientmarginale(0,5%).

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ExercicesLeslibérauxLetableauci-dessousdonnel’effectiftotaldemédecins,d’omnipraticiens,despécialistes,dechirurgiens-dentistes,d’auxiliaires médicaux, d’infirmiers et de masseurs kinésithérapeutes en 2003.

Complétezcetableauencherchantpourchacunedecesspécialités(sourceAdeli),leseffectifsdelibérauxetlapartqu’ilsreprésententdanschacunedesprofessions.

Effectifs totaux et en exercice libéral de certaines professions de santé en 2003

Effectif total Effectif en secteur libéral Libéraux / spécialité (%)

Médecins 201 400

Omnipraticiens 98 505

Spécialistes 102 895

chirurgiens dentistes 40 648

Infirmiers 423 431

Masseurs-kiné. 56924

Parmi les professions citées ci-dessus, quelles sont celles dont l’activité est majoritairement libérale ?

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LessecteursconventionnelsdesmédecinslibérauxEn2002,_______%desomnipraticienset________%desspécialistessontconventionnésensecteur2+DP+NC.Lepourcentagevariesuivantlesspécialités.CherchezdansEco-Santéles3principalesspécialitésexerçantdanscesecteur:

Nom de la spécialitéPourcentage d’effectifs du secteur 2+DP+NC dans l’ensemble de la spécialité

1re spécialité

2e spécialité

3e spécialité

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Densité d’omnipraticiens libéraux pour 100 000 habitants en 2002

Densité de spécialistes libéraux pour 100 000 habitants en 2002

Densité d’infirmiers libéraux pour 100 000 habitants en 2002

Densité de masseurs kinésithérapeutes libéraux pour 100 000 habitants en 2002

Source : Cnamts, fichier SNIR

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ExercicesRépartitiongéographiquedesprofessionsdesantéDes disparités géographiques importantes : à partir des cartes ci-contre, obtenues sous Eco-Santé Régional &Départemental,déterminez lesprincipalesoppositionsgéographiquesconcernant lesdensitésd’omnipraticiens,despécialistes, d’infirmiers et de masseurs kinésithérapeutes. Les régions à densité élevée de médecins sont-elles les mêmes que les régions ayant une forte densité d’infirmiers et de masseurs kinésithérapeutes ?

RegardezlesdéséquilibresNord-Sudchezlesomnipraticiensetlesspécialistes;comparezlarépartitiongéographiquedesmédecinsetdesautresprofessionsdesanté.

Commentaires:

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Lesconsultations:ellessontcôtéessous3sortesdeC C: consultation d’omnipraticien (20 €) ; CS: consultation de spécialiste (22,87 €) ; CnPSY : consultations de neuropsychiatre (34,3 €).

Lesvisites+fraisdedéplacement,côtéssous3sortesdeV: V: visite d’omnipraticien (18,27 €) ; VS: visites de spécialistes (20,58 €) ; VnPSY : visite de psychiatre (31,25 €).

Lesactesdechirurgiecôtésen: Kreprésenteunactedespécialité,généralement

de diagnostic (non sanglant) (1,92 €) ; KCreprésente un acte de chirurgie (2,09 €) ; SPMestunactedesoinconservateuretde

prothèse effectuée par un médecin (2,21 €).

Lesactesd’auxiliairesmédicaux: AMIpour les infirmiers (2,84 €) ; AMK pour les masseurs-kinésithérapeutes (2,03 €) ; AMO pour les orthophonistes (2,30 €).

�volution du nombre d’actes effectués par l’ensemble des médecins libéraux (100=1980)

LesactesutilisantdesradiationsionisantescôtésenZ.Ilya3sortesdeZ: Z1 pour les électro-radiologues (1,62 €) ; Z2pour les rhumatologues et pneumologues (1,54 €) ; Z3pourlesautresspécialistesetomnipraticiens

(1,33 €). Certains actes en Z sont devenus, avec l’apparition et

ladiffusiondenouvellestechniquesd’investigationdesactescôtésenK(échographie,endoscopie...).

ParcontrelesscannersetangiographessontcôtésenZ.

Lalettre-cléPaétécrééeen1989.Ellen’estutiliséequepar lesspécialistesd’anatomocyto-pathologie(coupescy-tologiques) et est côté 0,28 €.

Tarifs des actes (les tarifs ci-dessous sont ceux appliqués au 8 avril 2003)

Cegraphiqueutiliseunindicedevaleurquimesurelavariationdelavaleurd’unevariable(icilenombred’actes)d’une année par rapport à une année de base. On donne la valeur 100 à l’année de base. Un indice 120 signifie que la variableaaugmentéde20%parrapportàl’annéedebase.

Source : Cnamts, fichier SNIR

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ExercicesActivitédesmédecinslibérauxn ActesLevolumedesactesconstitueunindicateurdelaconsommationmédicalepourlesecteurlibéral.

En2001,lesmédecinslibérauxeffectuent535870milliersd’actes,soitenviron4691actesparmédecin.Complétez,àl’aided’Eco-Santéletableausuivantetcommentezlacompositiondesactesdesmédecinsparspécialitéainsiqueleurnombred’actesparpraticienen2001.

Nombre d’actes (en milliers) Nombre d’actes par médecin

Médecins libéraux 535 870 4 690,7

Omnipraticiens libéraux

Spécialistes libéraux

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Lesmédecinseffectuentessentiellementquatretypesd’actes:desconsultations(C);desvisites(V),desactestech-niques(K,KE,KC,SPM)etdesactesutilisantdesradiationsionisantes(Z).Regardez,surlegraphiquedelapageci-contre,l’évolutiondesC,desVetdesKsurlapériode1980-2002.Commentez:

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Composition des prescriptions en 2001

�onoraires / revenus des médecins

Lesdeuxnotionsd’honorairesetderevenusdesmédecinssontbiendistinctes.

Leshonoraires sont définis comme étant « toute somme perçue par un praticien en règlement d’un acte médical effectuéparlui-même,parundesessalariésouparunremplaçant.Ilscomprennentlesfraisdedéplacementetlesdépassementsparrapportauxtarifsconventionnels».

Lemontantdeshonorairesdépendessentiellementdetroisfacteurs:

- letarifdeslettres-clés,

- levolumedesacteseffectués,

- lapartdesdépassementspratiqués.

Lerevenu professionnel dupraticienestobtenuendéduisantleschargessocialesetlesfraisprofessionnelsdesho-noraires.

Constat annuel sur le revenu libéral des professionnels de santé

Ceconstatestétablichaqueannéeàpartirdeplusieurssources:

- donnéesduSystèmenationalinter-régimes(SNIR)élaboréesparlacaissenationaled’assurance-maladiedestra-vailleurssalariés(CNAMTS)pourleshonorairesetleseffectifs,

- statistiques fiscales de la Direction Générale des Impôts (DGI) pour les honoraires rétrocédés, les débours et les chargesprofessionnelles.

17,1 %67,1 %

6,8 %9 %

Source : Cnamts

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Exercicesn PrescriptionsLesprescriptionstotalesdemédecinslibérauxsesontélevéesen2001àplusde30milliardsd’euros.Regardezlegraphiqueci-contreetcommentezlacompositiondesprescriptions:

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Nom de la spécialité Pourcentage de pharmacie par ensemble de prescriptions de la spécialité

1re spécialité

2e spécialité

3e spécialité

4e spécialité

5e spécialité

n HonorairesLesmédecinsontperçuplusde17milliardsd’eurosd’honorairesen2002,soitenviron149000eurosparmédecin.

n RevenudesmédecinslibérauxDécrivezl’évolutiondel’indicedupouvoird’achatpourlesspécialistesetlesomnipraticiens.Comparezl’évolutiondupouvoird’achatdescadresetdesspécialistes?

Commentaires:

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Cherchez, pour 2002 parmi les professions médicales, celles dont les prescriptionscomportentleplusdepharmacie(choisirlesspécialitésenchapitre,lesprescriptionsdepharmacieenvariableetlapartdesprescriptionsdelaspécialitéenunité).TriezlacolonnedevotretableauEco-Santéetcomplétezceluidudessous.

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�volution de la production de l’industrie pharmaceutique de 1975 à 2003

Source : Leem

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ExercicesSecteurpharmaceutiqueLesecteurpharmaceutiqueestétudiéàtraversquatrechapitresprincipaux:«industriepharmaceutique»,«emploi»,« médicaments : distribution, prix et marges » et « marché officinal par classe thérapeutique ».

n Productiondel’industriepharmaceutiqueLaproductiondel’industriepharmaceutiqueestappréhendéeàtraverssonnombred’entreprises,sonchiffred’affairesainsiquelerésultatd’exploitationdesentreprisespharmaceutiques.

Regardez le tableau ci-contre. Que peut signifier le fait que le nombre d’entreprises diminue mais que le chiffre d’af-fairesaugmente?Comparezlechiffred’affairesexportationetFrance.

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n Recherche,innovationetpromotiondel’industriepharmaceutiqueLesdépensesderecherchesontcomposéesdesdépensesintérieuresetdesdépensesextérieures.

Cherchez dans Eco-Santé la définition de ces deux dépenses :

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�volution des nouveaux principes actifs commercialisés en France

Un écran d’aide Eco-Santé. Ici l’aide sur l’emploi de l’industrie pharmaceutique

Rappel : clic droit sur une variable vous permet d’ac-céder à son aide.

Source : Leem

Source : Leem

83


Exercicesn PrincipesactifsObservezdanslegraphiqueci-contreladécompositiondesnouveauxprincipesactifs.Indiquezàquelusagelesnou-veaux principes actifs sont en majorité commercialisés en France ? Est-ce tout le temps le cas ?

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n Emploidel’industriepharmaceutiqueFaitesungraphique,sousformedecamembert,représentantlarépartitiondeseffectifsparcatégoriesocioprofession-nelledel’industriepharmaceutiqueen2002.

Imprimezetcollezci-dessousvotrerésultat.Commentez:

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�volution de la démographie de l’ensemble des pharmaciens et des médecins

Exemple d’une carte régionale : densité de pharmaciens d’officine en 2004

Attention:lefaitqueladensitésoitsifortedansleLimousinpeutétonner.Ilnefautpasoublierqu’ils’agitd’unedensitéetc’estdansleLimousinquelapopulationestunedesplusfaibles(711155hab.).

Source : Drees

Source : Cnop

85


Exercicesn DémographiedespharmaciensRegardezdansletableauci-contrel’évolutiondeladémographiedespharmaciens,lepourcentagedeseffectifsdefemmesàl’intérieurdecetteprofession;comparezaveclesmédecins.

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La carte ci-contre illustre la densité des pharmaciens titulaires d’officine au niveau régional.

Defaçonglobale,oùcettedensitéest-ellelaplusforte?Laplusfaible?Pourquoi?

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Ilseraitintéressantderapprochercettecarted’uneautreillustrantlapopulationouladémographiedesomnipraticiensouophtalmologues(spécialitéquiprescritessentiellementdelapharmacie).

SivouspossédezEco-SantéRégional,vouspouvezreproduireunetellecarteetlacollerci-dessous.

Commentez:

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Evolution de la décomposition du prix moyen des spécialités remboursables

Indices des prix des spécialités remboursables / non remboursables (base 100=1978)

Avant1999, les taxespayéespar l’industrieetpar lesgrossistes-répartiteursétaient intégréesrespectivementdansleurs marges, la TVA étant isolée. Depuis 1999, toutes les taxes sont regroupées et viennent s’ajouter à la TVA. C’est laraisonpourlaquellesetrouventdesdécrochagessurlegraphiqueen1999.

Source : Leem

Source : Insee

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Exercicesn Médicaments:prixetmargesOn obtient le prix public hors taxe d’une spécialité remboursable en ajoutant au prix fabricant hors taxe la marge grossisteetlamargedespharmaciens.

Lesdifférentesmargessontreproduitesci-contre.Commentezles:

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L’indice de prix (base 100=1978) des spécialités remboursables a crû très lentement jusqu’en 1988 puis décroît légè-rement.

Comparezl’évolutiondecetindicedeprixavecceluidel’Indicegénéraldesprixetavecl’indicedesspécialitésnonremboursables.

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initiation à l'économie de la santé avec les logiciels eco ... · ra sous la troisième...

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