impact du bim sur les assurances de construction

BIM ET ASSURANCESA. CASSART, F. POTTIER – LEXING BELGIUM

19 OCTOBRE 2017 - BRUXELLES

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Common sense. Innova tive solutions. c reac tivity.lexing.be

« Le BIM c’est comme le sexe chez les ados, tout le monde en parle

mais personne ne le fait »

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creactivity.lexing.beCommon sense. Innovative solutions.

Structure

Contexte

Building Information Modeling

BIM dans les marchés publics et privés

Organisation – De nouveaux rôles

L’irruption du software dans la construction

Contractualisation – Le protocole BIM

Impact du BIM en matière d’assuranceDe construction

Le cyber-risque

Ressources complémentaires

Crédits

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Contexte

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creactivity.lexing.beCommon sense. Innovative solutions. 5


Un peu de contexte

Construction est en secteur en bonne santé

Marché mondial de 10 trn $ / Estimation de croissance de 3,5%

Pourtant 90% des projets d’infrastructure en retard ou

présentant des dépassements de budget

En UK 60% des « petits » projets

Croissance de la productivité la plus faible de tous les secteurs d’activité

En UE, près de 80 bn EUR perdu chaque année à cause des malfaçons

Source : The Economist, 2017 – The European Construction Institue, 2003

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Building Information Modeling

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Et BIM ! La réponse à tous les problèmes ?

BUILDING INFORMATION MODELING

Méthode de travail mettant en relation les objets qui composent un bâtiment, ainsi que leurs caractéristiques (CSTC)

Recouvre plusieurs réalités

Des logicielsDes bases de donnéesDes processus collaboratifs

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Aperçu

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Aperçu

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Aperçu

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Plus qu’une simple maquette 3D

Visualisation 3D. Avec plusieurs niveaux de détails

Gestions du changement. Permet de retracer le suivi des modifications apportées, d’identifier – automatiquement éventuellement - les conflits et de les éviter

Simulation de construction. Permet de réaliser, avant la construction, des simulations pour tester différents designs

Entrepôt de données. Permet de rassembler et d’assembler des données très hétérogènes provenant de nombreuses sources et sous différents formats afin d’enrichir le modèle

Gestion opérationnelle. Améliore la gestion opérationnelle du bâtiment lorsque celui-ci est mis en exploitation

…

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Niveaux de maturité (Bew-Richards Model, 2008)

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Niveaux

Niveau 0 : Utilisation de papiers ou de logiciels de CAO traditionnels, avec échange informatique de données non normalisées (courriel, serveurs de fichiers…)

Niveau 1 : Recours à des techniques de CAO 2D et/ou 3D ainsi qu’à une plateforme électronique commune, avec une structure et un format de données normalisés. La collaboration est cloisonnée entre chaque disciplines.

Niveau 2 : Travail collaboratif entre les différents acteurs et les différentes disciplines en utilisant des modèles CAO 3D intégrés mais pas nécessairement partagés. Chaque élément est informatisé et respecte un format et une structure normalisée.

Niveau 3 : Travail entièrement collaboratif dans toutes les disciplines à l'aide d'un seul modèle de projet partagé, centralisé et accessible, et par tous pour modifier les données de partage d'annonces.

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Nombreux défis

Investissements conséquents

Offre logicielle suffisante

Compréhension des enjeux

Formation à tous les niveaux

Collaboration accrue nécessaire de tous les acteurs

Disponibilité des données

Gestion des flux de données et des droits de PI

Contractualisation de l’ensemble des relations

…

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BIM dans les marchés publics et privés

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Marchés publics - Europe

Directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics

Art. 22.4

Pour les marchés publics de travaux et les concours, les États membres peuvent exiger l’utilisation d’outils électroniques particuliers tels que des outils de modélisation électronique des données du bâtiment ou des outils similaires. Dans ces cas, les pouvoirs adjudicateurs offrent d’autres moyens d’accès, selon les dispositions du paragraphe 5, jusqu’à ce que ces outils soient devenus communément disponibles au sens de paragraphe 1, premier alinéa, deuxième phrase.

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Marchés publics - Belgique

Pas de transposition explicite sur ce point dans la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics (en vigueur depuis le 30 juin 2017)

Article 14 de la loi vise les outils et dispositifs utilisés pour communiquer électroniquement (procédure de passation)

AR du 18 avril 2017 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques (Art. 46)

« Conformément à l’article 14, § 5, de la loi, le pouvoir adjudicateur peut, si nécessaire, exiger l’utilisation d’outils et de dispositifs qui ne sont pas communément disponibles pour la communication par voie électronique, à condition d’offrir d’autres moyens d’accès. »

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Marchés publics - Belgique

Réglementation ne l’interdit pasGO !

Dans le cadre des offres, il convient évidemment de respecter les principes d’égalité, de transparence et de concurrence

Pour l’instant, l’exigence de BIM dans un marché peut mettre hors jeu de plus petites structures

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France

Faculté – transposition simple de la directive (art. 42, III du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics)

« L'acheteur peut, si nécessaire, exiger l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas communément disponibles, tels que des outils de modélisation électronique des données du bâtiment ou des outils similaires. »

En attendant le Code de la commande publique ?

Le carnet numérique de suivi et d’entretien du logement (art. L111-10-5 du Code de la construction et de l’habitation

« Il est créé un carnet numérique de suivi et d'entretien du logement. Il mentionne l'ensemble des informations utiles à la bonne utilisation, à l'entretien et à l'amélioration progressive de la performance énergétique du logement et des parties communes lorsque le logement est soumis au statut de la copropriété. »

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Ailleurs

UK : UK Government’s 2011 Construction Strategy s’est fixé comme objectif de rendre obligatoire le BIM de niveau 2 pour les projets publics dès avril 2016 BIM 3D collaboratif incorporant toutes les informations sur le projet documentées dans un format électronique normalisé

Objectif d’améliorer l’efficacité et de limiter le gaspillage de 20 à 30%

BIM obligatoire sous une forme ou l’autre : Finlande, Singapour, Pays-Bas, Danemark, Norvège…

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Marchés privés

Pas de restriction

Pas encore de succès fou (?)

A prévoir contractuellement

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Organisation – Nouveaux rôles

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Question clef ! Qui va prendre la main sur le BIM ?

Les intervenants classiques ?Maitre de l’ouvrage -

Promoteur +

Architecte +++Bureaux d’études +

Entrepreneur général +++

Project manager ++

Un intervenant spécialisé L’Information Manager +++++

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Nouveaux rôles liés au BIM

Information ManagerChef de projet BIMEst administrateur de la maquetteDéfinit les règles de fonctionnement et de collaborationChoisit les formatsAssure la traçabilité des modificationsAssure la sécurité et la confidentialitéAssure la maintenance du logiciel et la sauvegarde des données

Information CoordinatorVérifie l’intégrité des données encodéesVérifie le respect des normes et formats

Information Collector Assiste les intervenants traditionnels dans l’usage de la maquetteAssiste les intervenants traditionnels dans l’encodage des données

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Rôle des intervenants classiques

Les intervenants classiques Encodent les données

Collaborent à la maquette

Manipulent la maquette

Utilisent la maquette afin de les assister dans leurs prestations classiques

!! Si un intervenant classique endosse le rôle d’IM !!Pas de confusion entre les différents métiers

Distinction architecte/constructeur

Information Manager doit être neutre techniquement par rapport au chantier

Abus de la position dominante sur le BIM peut constituer une faute !

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L’irruption du software dans la construction

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Questions spécifiques

Editeur du logicielDéfinition du scope : fourniture d’un logiciel standard ou développements sur-mesure

Responsabilité : Fourniture « as is » et exclusions conventionnelles

SLA

Propriété intellectuelle

Evolutivité – Modification de fonctionnalités

Code-source et formats de fichierAssurer la pérennité

Escrow

Logiciels et formats ouverts

Assurer la lisibilitéInteropérabilité

Simplicité

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La valorisation des données

Normalisation ?PérennitéLisibilitéInteropérabilité

Ouverture des bibliothèques d’objet (eCatalogues) ? Quid de la titularité des données techniques ?

Propriété intellectuelle ?

Droit sui generis sur les bases de données ?

Secrets d’affaire ?

Encadrement contractuel ?

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Contractualisation & Protocole BIM

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Préalable

Crucial de définir en amont les finalités et le niveau de détail du BIM Conception/exécution/exploitation

1 seul aspect du chantier couvert

1 maquette / plusieurs maquettes

Travail simultané/en parallèle

Fusion/pas de fusion des maquettes

Choisir le niveau voulu (1,2,3) pour définir La technologie choisie

Le niveau de service (SLA) souhaité

Le niveau de développement de la maquette BIM

Les modalités de collaboration

Les intervenants

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Protocole BIM

Objectif ?Définir les normes et les best practices afin de s’assurer de la qualité des données et de l’uniformité des dessins.

Contenu Technique

Organisationnel

Contractuel

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Protocole BIM - Technique

Le choix des technologies (logiciels, formats…) qui seront utilisés. En tenant compte des exigences d’interopérabilité, de pérennité, de lisibilité…

La définition des modèles à développer pour la communication et la collaboration de l’équipe.

Les exigences techniques en ce qui concerne les plans de conception, d’exécution ou les spécifications de performance, notamment le niveau de détail requis.

Une procédure de “clash detection” pour résoudre et prévenir les hypothèses de conflits lors de l’encodage des données.

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Protocole BIM - Organisationnel

L’accord sur les normes – références, codes, désignation… – à employer

Les délais dans lesquels les modèles doivent être mis à disposition et le degré d’achèvement requis à chaque étape

La liste des intervenants (concepteurs, entrepreneurs et fabricants), responsables des modèles et du contenu requis/minimum des modèles

La délimitation claire des prestations de conception, de réalisation des plans d’exécution, d’encodage des données techniques, …

L’encadrement du processus collaboratif et la documentation des échanges, ainsi les processus de validation et de décisionLa gestion du changementLes modalités d’accès et de téléchargement de modèles à partir de l’infrastructure informatique

La définition des droits d’accès en lecture ou en modification

La mise en place et la conservation d’un log des accès (traçabilité) et d’un versioning

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Protocole BIM - Contractuel

La description des responsabilités spécifiques des partiesLes efforts de collaboration ne rendent pas les concepteurs responsables des moyens et des méthodes des entrepreneurs et réciproquement

La transposition dans les documents contractuels des changements apportés aux travaux en cours de chantier (change management)

L’obligation d’inclure les exigences BIM et la référence au protocole dans les contrats de sous-traitance

Le sort des modèles et des données après la fin du chantier : transmission au Maitre de l’Ouvrage, conservation, cessions des droits de propriété intellectuelle…

Le sort de la propriété intellectuelle : nœud complexe de cessions/licences

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BIM et assurance

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Responsabilité des acteurs traditionnels

Chacun reste responsable de ses travaux, plans et de ses remarquesNouvelles obligations avec le BIM

Intégration dans la plateforme communeUtilisation conforme aux normes et règlesPas de modification inopportune des données introduites par les autres intervenants

Interaction & CollaborationPrévention des conflits (Clash detection)Détection des données manquantes

Sécurité et confidentialité

Exclusions et limitations conventionnelles possiblesLimitation tacite de la responsabilité puisqu’il s’agit d’un « nouvel » outil ? Non

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Responsabilité - Maitre de l’Ouvrage

Pas de modification (?)

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Responsabilité - Architecte

Mission d’ensemble de l’architecte

Obligation subsidiaire de détecter les erreurs et les conflits

Obligation subsidiaire de détecter les données manquantes

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Responsabilité – Entrepreneur principal

Responsable de l’introduction de ses données (plans d’exécution…)

Contrôle réciproque des fautes au stade des plans de détail

Contrôle réciproque des fautes au stade des plans d’exécution

Responsabilité pour les sous-traitants

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Responsabilité - Sous-traitants et Fournisseurs

Sous-traitantsIdem entrepreneur principalAggravation éventuelle si spécialiste

FournisseursResponsable de la validité des données techniques fournies (eCatalogue)

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Responsabilité - Bureaux d’étude

Obligation de résultat pour l’introduction de leurs données (spécialistes)

Vérification de l’absence de conflit par rapport aux données encodées par les autres intervenants

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Responsabilité - Information Manager

A chercher dans le contratDépend de la mission confiéeA priori pas ou très peu de responsabilité par rapport à la construction (neutralité) mais plutôt par rapport à ses propres prestations

Analyses et choix stratégiques

Suivi

Niveau de service

Sécurité & Confidentialité

…

Devoir de conseil renforcé ?

Exclusions conventionnelles possibles

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Responsabilité - éditeur de logiciel

Exclusions et limitations contractuelles

Expertise pour prouver que des erreurs de construction sont dues au logiciel ?

Bon courage !

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Impact sur les assurances ?

Simplement une nouvelle méthode de travailImpact assurantiel à priori neutre

Le cas échéantExtension de garantie des polices existantesDéclaration d’un risque particulier

Voire positifDiminution de la sinistralitéMeilleure gestion des sinistres

Déclarations de sinistre enrichiesTraçabilité des décisions et des interventionsConcentration des données en un point…

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RC de l’Information Manager

Information Manager peut contracter une RC propre

Couvre ses fautes éventuelles dans l’exécution de ses prestations

Assurances spécifiques - informatique & cyber-risqueGarantie « dommages aux biens »

Garantie « perte d’exploitation »

Garantie « reconstitution des données »

(Garantie « notification des fuites de données »)

Garantie « responsabilité civile »

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Take Home Message

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Take Home Message

BIM = un outil puissant qui doit être bien réfléchi en amont

Protocole BIM = Facteur Clé de Succès

Rôle clef de l’Information Manager

Pour les intervenants classiques, impact assurantiel neutre, voire positif

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MERCI POUR VOTRE ATTENTION !

DES QUESTIONS ? [email protected]

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Ressources

www.lexing.be

www.bimportal.be

http://www.cstc.be/homepage/index.cfm?cat=information&sub=theme&pag=bim_ict

http://www.bimtaskgroup.org/

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https://www.bimportal.be/fr/





Crédits

Apple Headquarters - https://fortunedotcom.files.wordpress.com/2015/03/o-applecampus-facebook.jpg

Berlin airport - https://www.reuters.com/article/uk-germany-airport-berlin/fire-safety-problems-delay-new-berlin-airport-yet-again-idUSLNE84701620120508

Maquette sprinkler et détails tuyau - https://www.stabiplan.com/fr-be/produits/sprinkler/

Revit : https://www.autodesk.com/products/collaboration-for-revit/overview

Fondation Louis Vuitton - https://msbim.estp.fr/wp-content/uploads/2014/12/5500_modelisation_3d_desphasesdeconstructiondubatimentdelafondationlo_original-1940x1455.jpeg

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https://fortunedotcom.files.wordpress.com/2015/03/o-applecampus-facebook.jpg

https://www.reuters.com/article/uk-germany-airport-berlin/fire-safety-problems-delay-new-berlin-airport-yet-again-idUSLNE84701620120508

https://www.stabiplan.com/fr-be/produits/sprinkler/

https://www.autodesk.com/products/collaboration-for-revit/overview

https://msbim.estp.fr/wp-content/uploads/2014/12/5500_modelisation_3d_desphasesdeconstructiondubatimentdelafondationlo_original-1940x1455.jpeg

impact du bim sur les assurances de construction

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