immobilisations corporelles ias 16 [mode de compatibilité]

5/12/2018 Immobilisations corporelles IAS 16 [Mode de compatibilité] - slidepdf.com

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FORMATION S.C.F.FORMATION S.C.F.

1



Nouveau Système Comptable FinancierNouveau Système Comptable Financier

2

LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ETLA DEPRECIATION

IAS 16 & IAS 36

LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ETLA DEPRECIATION

IAS 16 & IAS 36



Définitions

Principes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement

Définitions


SommaireSommaire

3

Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composants

Les pertes de valeurLa réévaluationLes immobilisations en cours

Les sorties d’immobilisations






Un actif est une ressource contrôlée par l’entrepriseayant une valeur économique positive pour

Un actif est une ressource contrôlée par l’entrepriseayant une valeur économique positive pour

DéfinitionsDéfinitions

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en repr se, c es - - re une ressource que en repr secontrôle du fait d’événements passés et dont elleattend des avantages économiques futurs.en repr se, c es - - re une ressource que en repr secontrôle du fait d’événements passés et dont elle

attend des avantages économiques futurs.



Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels :

(a) qui sont détenus par une entité soit pour être utilisésdans la production ou la fourniture de biens ou de services,soit pour être loués à des tiers, soit à des finsadministratives et

Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels :

(a) qui sont détenus par une entité soit pour être utilisésdans la production ou la fourniture de biens ou de services,soit pour être loués à des tiers, soit à des finsadministratives et


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(b) dont on s'attend à ce qu'ils soient utilisés sur plusd'une période.Exemple : terrains, constructions, navires, avions,

mobilier….La valeur comptable est le montant pour lequel un actifest comptabilisé après déduction du cumul desamortissements et du cumul des pertes de valeur.

(b) dont on s'attend à ce qu'ils soient utilisés sur plusd'une période.Exemple : terrains, constructions, navires, avions,

mobilier….La valeur comptable est le montant pour lequel un actifest comptabilisé après déduction du cumul desamortissements et du cumul des pertes de valeur.



Le montant amortissable :est le coût d'un actif, ou tout autremontant substitué au coût, diminué de sa valeur résiduelle.

L'amortissement :est la répartition systématique du montantamortissable d'un actif sur sa durée d'utilité.

Le montant amortissable :est le coût d'un actif, ou tout autremontant substitué au coût, diminué de sa valeur résiduelle.

L'amortissement :est la répartition systématique du montantamortissable d'un actif sur sa durée d'utilité.


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La valeur spécifique à l'entité :est la valeur actualisée desflux de trésorerie qu'une entité attend de l'utilisation continued'un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d'utilité.

La valeur spécifique à l'entité :est la valeur actualisée desflux de trésorerie qu'une entité attend de l'utilisation continued'un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d'utilité.



La juste valeur : est le montant pour lequel un actif pourraitêtre échangé entre des parties bien informées, consentantes

et agissant dans des conditions de concurrence normale.

Une erte de valeur : est le montant de l'excédent de la

La juste valeur : est le montant pour lequel un actif pourraitêtre échangé entre des parties bien informées, consentantes

et agissant dans des conditions de concurrence normale.

Une erte de valeur : est le montant de l'excédent de la


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valeur comptable d'un actif sur sa valeur recouvrable.

La valeur recouvrable : est la valeur la plus élevée entre la

valeur de vente nette de l'actif et sa valeur d'utilité.

valeur comptable d'un actif sur sa valeur recouvrable.

La valeur recouvrable : est la valeur la plus élevée entre la

valeur de vente nette de l'actif et sa valeur d'utilité.



La valeur résiduelle : d'un actif est le montant estimé qu'uneentité obtiendrait actuellement de la sortie de l'actif, après

déduction des coûts de sortie estimés, si l'actif avait déjà l'âgeet se trouvait déjà dans l'état prévu à la fin de sa duréed'utilité.

La valeur résiduelle : d'un actif est le montant estimé qu'uneentité obtiendrait actuellement de la sortie de l'actif, après

déduction des coûts de sortie estimés, si l'actif avait déjà l'âgeet se trouvait déjà dans l'état prévu à la fin de sa duréed'utilité.


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La durée d'utilité est : (a) soit la période pendant laquelle l'entité s'attend à

utiliser un actif;

(b) soit le nombre d'unités de production ou d'unitéssimilaires que l'entité s'attend à obtenir de l'actif.

La durée d'utilité est : (a) soit la période pendant laquelle l'entité s'attend à

utiliser un actif;

(b) soit le nombre d'unités de production ou d'unitéssimilaires que l'entité s'attend à obtenir de l'actif.



Définitions


Définitions


SommaireSommaire

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Conformément à la règle générale d’évaluation desactifs, une immobilisation corporelle estcomptabilisée en actif :

Conformément à la règle générale d’évaluation desactifs, une immobilisation corporelle estcomptabilisée en actif :

Les principes générauxLes principes généraux

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s’il est probable que des avantages économiquesfuturs associés à cet actif iront à l’entité ;

si le coût de l’actif peut être évalué de façon fiable.

s’il est probable que des avantages économiquesfuturs associés à cet actif iront à l’entité ;

si le coût de l’actif peut être évalué de façon fiable.



Le SCF S stème com table et Financier révoit deux 02Le SCF S stème com table et Financier révoit deux 02

Les principes générauxLes principes généraux1. Les méthodes de comptabilisation

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méthodes de comptabilisation des immobilisationscorporelles, la première est obligatoire, c’est la méthodepréférentielle (évaluation au coût) et la seconde estfacultative, c’est la méthode de la réévaluation.

méthodes de comptabilisation des immobilisationscorporelles, la première est obligatoire, c’est la méthodepréférentielle (évaluation au coût) et la seconde estfacultative, c’est la méthode de la réévaluation.



La méthode référentielle:La méthode référentielle:


12

C’est le coût de l’actif diminué du cumul desamortissements et du cumul des pertes de valeur (la valeurnette comptable)

C’est le coût de l’actif diminué du cumul desamortissements et du cumul des pertes de valeur (la valeurnette comptable)



La méthode de la réévaluation :

Un actif (valeur comptable diminué des amortissements et des

La méthode de la réévaluation :

Un actif (valeur comptable diminué des amortissements et des


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pertes de valeur ) est évalué à la valeur de marché (JusteValeur) peut être réévalué.

Si l’entité décide de réévaluer, elle est obligée de le faire pourl’ensemble du poste de cet actif et l’écart de réévaluationpassera en capitaux propres.

pertes de valeur ) est évalué à la valeur de marché (JusteValeur) peut être réévalué.

Si l’entité décide de réévaluer, elle est obligée de le faire pourl’ensemble du poste de cet actif et l’écart de réévaluationpassera en capitaux propres.



Généralement les pièces de rechange sont inscrites enstock mais le SCF prévoit leur activation aux points ci-après :

Généralement les pièces de rechange sont inscrites enstock mais le SCF prévoit leur activation aux points ci-après :

Les principes générauxLes principes généraux2. Les pièces de rechange

14

Si les pièces sont utilisées sur une période inférieure à uneannée, elles sont inscrites directement en charge.

Si les pièces sont utilisées sur une période inférieure à uneannée, elles sont inscrites directement en charge.



Si l’entité compte utiliser ces pièces sur une périodesupérieure à un an, ces pièces constitueront uneimmobilisation corporelle et seront amorties au même

Si l’entité compte utiliser ces pièces sur une périodesupérieure à un an, ces pièces constitueront uneimmobilisation corporelle et seront amorties au même

Les principes générauxLes principes généraux2. Les pièces de rechange

15

rythme que l’actif.

Aussi pour les pièces de rechange qui sont propres à une

immobilisation corporelle, elles sont comptabilisées en actif.

rythme que l’actif.

Aussi pour les pièces de rechange qui sont propres à une

immobilisation corporelle, elles sont comptabilisées en actif.



Les principes générauxLes principes généraux3. Les actifs et les composants

Les composants d’un actif sont traités comme des

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éléments séparés s’ils ont des durées d’utilitédifférentes ou procurent des avantages économiquesselon un rythme différent.



Les actifs liés à l’environnement et à la sécurité sontLes actifs liés à l’environnement et à la sécurité sont

Les principes générauxLes principes généraux

4. La réglementation environnementale

17

considérés comme des immobilisations corporelless’ils permettent à l’entité d’augmenter les avantageséconomiques futurs d’autres actifs par rapport à ceuxqu’elle aurait pu obtenir s’ils n’avaient pas été acquis

considérés comme des immobilisations corporelless’ils permettent à l’entité d’augmenter les avantageséconomiques futurs d’autres actifs par rapport à ceuxqu’elle aurait pu obtenir s’ils n’avaient pas été acquis



Définitions


Définitions


SommaireSommaire

18

Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeurLa réévaluationLes immobilisations en cours






Le SCF prévoit un ensemble de frais qui sont liés directement àl’actif et comptabilisé en tant que tel :

Le prix d’achat, incluant les droits de douane et taxes non

Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation1.Coûts initiaux

19

récupérables après déduction des réductions (Rabais Remise..)

Les éléments à ajouter :1. tous frais directement attribuables pour mettre l’actif en lieu

et conditions pour qu’il puisse opérer de la façon voulue par

la direction ;2. les frais de test de bon fonctionnement ;3. les coûts de démantèlement et transport de l’actif ;4. les coûts de rénovation du site ;



Les éléments à déduire :

La vente des produits résultant de test de fonctionnement.Exemple :

’


20

janvier de l’année N.Pour pouvoir mettre en marche cette machine, plusieurs frais ont étéengagés par l’entreprise.Frais de livraison : 30 000 DA le 01.02 N

Frais d’installation : 90 000 DA le 25.03 NFrais de mise en service : 20 000 DA le 01.06 N

La mise en service a lieu le 1er juillet N.Le taux d’amortissement retenu est de 20% (mode linéaire)Quelle est la valeur à immobiliser ?



Solution :La valeur à immobiliser est fondée sur la valeur historique del’immobilisation.La valeur est la suivante :Valeur d’acquisition : 500 000 DA


21

Frais d’installation : 90 000 DAFrais de mise en service : 20 000 DA

-------------Coût à immobiliser 640 000 DA

La dotation à la fin de l’exercice est évaluée à (640 000 x 20% X 6/12) =64 000 DA



Evaluation pour la comptabilisationEvaluation pour la comptabilisation

2.Coûts d’emprunt

Les coûts d’emprunt qui sont directement attribuables àl’ac uisition, la construction ou la roduction d’un actif

22

exigeant une longue période de préparation (plus de 12mois) avant d’être utilisé ou vendu, peuvent êtreincorporés dans le coût de cet actif.





Illustration

’

23

de 25 millions de dinars financé à hauteur de 60% deses fonds propres, l’autre partie a fait l’objet d’ unfinancement à un taux de 8%.

La période pour la construction du bâtiment est d’unexercice complet.

Quelle est la valeur de l’actif à inscrire au bilan ?





Solution

’

24

suivante :Fonds propres: 25 000 000 X 60% = 15 000 000 DA

Prêt bancaire : 25 000 000 X 40% = 10 000 000 DA

Intérêts : 10 000 000 X 8% = 800 000 DASoit une valeur globale à porter à l’actif:

25 800 000 DA




3.Production immobilisée

Le coût de production d’une immobilisation produite parl’entité our elle-même PEPEM inclut le coût des

25

matériaux, la main d’œuvre, et les autres chargesdirectes et indirectes de production qui peuvent êtredirectement rattachées à l’immobilisation.




4.Règlement différé

Le coût d’une immobilisation corporelle est le prixcom tant é uivalent à la date de la com tabilisation.

26

Si le règlement est différé au-delà des conditionshabituelles de crédit (généralement 60 jours) ladifférence entre le prix comptant et les règlements estcomptabilisée en charges financières, sauf si l’entité

utilise l’autre traitement autorisé de l’IAS 23.




4.Règlement différé

Illustration :

27

Une société achète le 01 janvier N une immobilisationau prix de 480 000 DA avec les conditions suivantes :Règlement comptant de 280 000 DARèglement du complément la fin de l’année N avec les

conditions habituelles de crédit. Le taux du marché estde 10%Passer l’écriture lors de l’acquisition




4.Règlement différéSolution :

La différence (480 000 – 280 000) = 200 000 DA est le montantqu’il faut actualiser.

L’actualisation donne le résultat suivant :200 000* 1 1 ^ -10/12 = 184729 49 DA.

28

La charge financière est de (200 000 – 184 729,49) = 15 270 ,57da.L’écriture sera la suivante :

31/12/N

Actif

ChargeActif

Passif

Matériel

Charges FinancièresBanque

Crédit d’investissement

464 729

15 271280 000

200 000

Remarque :L’amortissement portera sur la valeur de 464 729 et non sur 480 000



Le coût de démantèlement d’une installation à la fin de’ ’

Le coût de démantèlement d’une installation à la fin de’ ’


5.Le coût de démantèlement

29

ajouter au coût de production ou d’acquisition del’immobilisation concernée si ce démantèlement ou cetterénovation constitue une obligation légale ou implicitepour l’entité.

ajouter au coût de production ou d’acquisition del’immobilisation concernée si ce démantèlement ou cetterénovation constitue une obligation légale ou implicitepour l’entité.



Les comptes d’immobilisations corporelles sont débités, à ladate d’entrée des actifs sous le contrôle de l’entité : de la valeur d’apport : valeur estimée par un expert lors de

l’apport de l’actif par un actionnaire,

Les comptes d’immobilisations corporelles sont débités, à ladate d’entrée des actifs sous le contrôle de l’entité : de la valeur d’apport : valeur estimée par un expert lors de

l’apport de l’actif par un actionnaire,


6.Les comptes du SCF

30

du coût d’acquisition, du coût de production, par le crédit, suivant le cas : d’un compte « Capital » (subdivision compte 10) ou du

compte « Associés – opérations sur le capital » (subdivisioncompte 45 Groupe & associés) ; d’un compte 40 « Fournisseurs» ou autres comptes

concernés (banque,…) ;

d’un compte 73 – « Production immobilisée ».

du coût d’acquisition, du coût de production, par le crédit, suivant le cas : d’un compte « Capital » (subdivision compte 10) ou du

compte « Associés – opérations sur le capital » (subdivisioncompte 45 Groupe & associés) ; d’un compte 40 « Fournisseurs» ou autres comptes

concernés (banque,…) ;

d’un compte 73 – « Production immobilisée ».



Les éléments suivants peuvent être distingués s’ils sont d’unmontant significatif :

211 Terrains 212 Agencements et aménagements de terrain 213 Constructions

Les éléments suivants peuvent être distingués s’ils sont d’unmontant significatif :

211 Terrains 212 Agencements et aménagements de terrain 213 Constructions


31

215 Installations techniques, matériel et outillage industriels 218 Autres immobilisations corporelles.Et éventuellement : installations générales, agencements, aménagements ; matériels de transport ; mobilier de bureau, matériels de bureau et matériels

informatiques.

215 Installations techniques, matériel et outillage industriels 218 Autres immobilisations corporelles.Et éventuellement : installations générales, agencements, aménagements ; matériels de transport ; mobilier de bureau, matériels de bureau et matériels

informatiques.



Exemple

L’entreprise Xerox a acquis une installation au prix de150 000 KDA.

Exemple

L’entreprise Xerox a acquis une installation au prix de150 000 KDA.


32

es ra s e ranspor s son e .A la fin de sa durée de vie, l’installation devra êtredémantelée pour un coût de 600 KDA.Les frais généraux et administratifs concernant cette

installation sont de 300 KDA.

Quel est le coût d’acquisition de l’installation (taux de

TVA : 17%) ?

es ra s e ranspor s son e .A la fin de sa durée de vie, l’installation devra êtredémantelée pour un coût de 600 KDA.Les frais généraux et administratifs concernant cette

installation sont de 300 KDA.

Quel est le coût d’acquisition de l’installation (taux de

TVA : 17%) ?



Exemple

Prix de l’installation : 150 000 KDA.Frais de transports : 300 KDA.

Exemple

Prix de l’installation : 150 000 KDA.Frais de transports : 300 KDA.


33

.

Coût Total à immobiliser : 150 900 KDA

Ne peuvent pas être immobilisés :

Frais généraux et administratifs : 300 KDA.

.

Coût Total à immobiliser : 150 900 KDA

Ne peuvent pas être immobilisés :

Frais généraux et administratifs : 300 KDA.



Exemple

Ecriture d’enregistrement en immobilisation (en KDA) :

Exemple

Ecriture d’enregistrement en immobilisation (en KDA) :


34

215

445404

Installations techniques, matériels etoutillages industrielsEtat, taxe sur le chiffre d’affaires

Fournisseurs d’immobilisation

150 300

25 551175 851




7.Les coûts ultérieurs

35

es penses u t r eures re at ves es mmo sat onscorporelles sont comptabilisées en charge de l’exerciceau cours duquel elles sont encourues si ellesmaintiennent le niveau de performance de l’actif.

es penses u t r eures re at ves es mmo sat onscorporelles sont comptabilisées en charge de l’exerciceau cours duquel elles sont encourues si ellesmaintiennent le niveau de performance de l’actif.



Les dépenses ultérieures sont activées (immobilisées), si :

elles permettent d’allonger la durée d’utilité ou

Les dépenses ultérieures sont activées (immobilisées), si :

elles permettent d’allonger la durée d’utilité ou



36

d’augmenter la capacité de production ;elles permettent d’obtenir une amélioration substantielle

de la qualité de la production ou de la productivité del’unité ;

elles conduisent à l’adoption de nouveaux processus deproduction permettant la réduction substantielle descoûts ou la réalisation de nouveaux produits.

d’augmenter la capacité de production ;elles permettent d’obtenir une amélioration substantielle

de la qualité de la production ou de la productivité del’unité ;

elles conduisent à l’adoption de nouveaux processus deproduction permettant la réduction substantielle descoûts ou la réalisation de nouveaux produits.



Illustration

Un fabricant de produits chimiques peut installer de

Illustration

Un fabricant de produits chimiques peut installer de



37

nouveaux processus de manipulation des produits afinde se conformer à des dispositions environnementales

sur la production et le stockage des produitsdangereux

Les améliorations d’installations correspondantes sontcomptabilisées en tant qu’actifs car, sans elles, l’entité

n’est pas en mesure de fabriquer et de vendre sesproduits.

nouveaux processus de manipulation des produits afinde se conformer à des dispositions environnementales

sur la production et le stockage des produitsdangereux

Les améliorations d’installations correspondantes sontcomptabilisées en tant qu’actifs car, sans elles, l’entité

n’est pas en mesure de fabriquer et de vendre sesproduits.



Définitions


Définitions


SommaireSommaire

38







'

Les modes d’amortissementLes modes d’amortissement

39

lequel l'entité s'attend à consommer les avantageséconomiques futurs liés à l'actif.




40

Le SCF ne prescrit pas un mode spécifiqued’amortissement mais plutôt un mode approprié à l’actif.Parmi les modes utilisés nous citerons les suivants :

Le SCF ne prescrit pas un mode spécifiqued’amortissement mais plutôt un mode approprié à l’actif.Parmi les modes utilisés nous citerons les suivants :

L d d’ iL d d’ i



Il est également appelé amortissement constant, constituela méthode normale d’amortissement. Il consiste àrépartir de manière égale la dépréciation sur la durée

1.L’amortissement linéaire


41

probable d’utilisation du bien.La dépréciation de ce bien est censée être régulière etcontinue pendant la période d’utilisation.Le taux est calculé selon la nature et l’utilisation de l’actif,

il est obtenu en divisant 100 par le nombre d’annéesd’utilisation.

L d d’ ti tL d d’ ti t



IllustrationUn actif est acquis le 01 juillet 2000 pour une valeur de10 000 da et est amorti sur une durée de 05 ans.

’

1.L’amortissement linéaire


42

= 20%Le premier amortissement sera égal à 10 000 X 20% X0.5 = 1 000 DA.Du second au 5eme on aura 10 000 X 20% = 2.000 da.Le sixième amortissement sera égal à 10 000 X 20% X0.5 = 1 000 DA.




1.L’amortissement constant

Période

Valeur

d'origine Taux Amort

Total des

amorts

VCN fin de

période


43

2001 10 000 20% 2 000 3 000 7 0002002 10 000 20% 2 000 5 000 5 000

2003 10 000 20% 2 000 7 000 3 000

2004 10 000 20% 2 000 9 000 1 000

2005 10 000 20% 1 000 10 000 -

Total 10 000




Cette méthode d’amortissement ne vise pas à constater lesdépréciations effectives, mais plutôt à accorder un avantage financierfavorisant l’autofinancement des entreprises.Elle ne bénéficie u’aux biens fabri ués ou ac uis ar l’entre rise à l’état

2.L’amortissement dégressif


44

neuf et dont la durée d’utilisation est au moins égale à 03 ans.Son utilisation est réglementée par les dispositions fiscales. On ditsouvent que l’utilisation de l’amortissement dégressif reflète la réalitééconomique.La courbe de dépréciation d’un bien suit souvent une ligne

décroissante, pour être rectiligne à la fin de son amortissement.Le calcul de l’amortissement se fait selon l’exemple ci après :




Exemple :Un matériel a été acquis le 01 août 2005 pour une valeur hors taxe de150 000 DA.Sa durée d’utilisation est de cinq ans, les exercices comptablescoïncident avec l’année civile.



45

resser e ta eau amort ssement gress .

Solution :Le taux d’amortissement dégressif applicable est de 40%Durée normale d’utilisation : 100/5 = 20%Coefficient applicable : 1,5 pour 3 et 4 ans

2 pour 5 et 6 ans2,5 au-delà de 6 ansMalgré l’acquisition le 1er août, le calcul se fera au prorata temporis maiscomptera pour une année entière.





Période

VCN début de

période Taux Annuité

VCN fin de

période

Les modes d amortissementLes modes d amortissement

46

2006 125 000 40% 50 000 75 0002007 75 000 40% 30 000 45 000

2008 45 000 50% 22 500 22 500

2009 22 500 100% 22 500 -

Total 150 000




Cette méthode peut être utilisée de deux manières

différentes: le mode croissant ou le mode décroissant.L’annuité d’amortissement se calcule en faisant le rapport dunuméro d’ordre de l’année considérée et de la somme des

’ ’

3.La méthode SOFTY (Sum OF The Year)


47

num ros or re e ensem e es ann es.

Exemple :Une société a acquis un matériel pour 1 500 000 DA le01.01.N.

La durée d’utilisation est de 5 ans.Présenter un tableau d’amortissement selon la méthodeSOFTY (mode croissant)




Solution :



48

Calcul du nombre d’années : 1+2+3+4+5 = 15L’amortissement de la 1re année : (1 /15) X1 500 000 = 100 000 DA.L’amortissement de la 2e année : (2 /15) X1 500 000 = 200 000 DA.Etc.





ANNEE Base Coefficient Dotation Dotation V.N.C

Amortissable Cumulee

N 1 500 000 1/15 100 000 100 000 1 400 000


49

N+1 1 500 000 2/15 200 000 300 000 1 200 000

N+2 1 500 000 3/15 300 000 600 000 900 000

N+3 1 500 000 4/15 400 000 1 000 000 500 000

N+4 1 500 000 5/15 500 000 1 500 000 -

Total 1 500 000




Cette méthode consiste à amortir simplement l’utilisation du

bien pendant l’exercice sur sa capacité globale ; soit endéterminant le coût de l’unité d’œuvre soit par simpledivision.

4.La méthode du coût de l’unité d’œuvre ou (U.O.P.)


50

xemp e :

un puits de pétrole estimé pour une valeur de 15 000 000 $et d’après les études des ingénieurs, on peut extraire 50millions de barils.La 1re année l’extraction de ce puits a donné 5 millions debarils.Quelle est la dotation annuelle de ce puits ?




Solution :La dotation aux amortissements est évaluée à :5/50 = 0.1 ; d’où une annuité de 15 000 000 X 0,1 = 1 500 000 DADurant l’exercice suivant et a rès réexamen des données

4.La méthode du coût de l’unité d’œuvre ou(U.O.P.)


51

techniques, nous avons établi d’autres données quant auxcapacités de ce puits qui sont estimées à 80 000 000 barils.On considère que l’extraction de l’année N+1 est de 5 millions debarils.

La nouvelle dotation pour l’exercice N+1 est la suivante :Nouvelle base (80 000 000 – 5 000 000) = 75 000 000Le coût de l’unité d’œuvre est de 5/75 et la dotation annuelle estégale à :

(5/75) X 15 000 000 = 1 000 000 DA

SommaireSommaire



DéfinitionsPrincipes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement

DéfinitionsPrincipes générauxÉvaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement

SommaireSommaire

52

Évaluation lors de la comptabilisationLes amortissements par composantsLes pertes de valeur

La réévaluationLes immobilisations en cours



La réévaluationLes immobilisations en cours


É l ti l d l t bili tiÉ l ti l d l t bili ti



Après sa comptabilisation en tant qu'actif, uneimmobilisation corporelle doit être comptabilisée à soncoût diminué du cumul des amortissements et du cumul

Après sa comptabilisation en tant qu'actif, uneimmobilisation corporelle doit être comptabilisée à soncoût diminué du cumul des amortissements et du cumul

Évaluation lors de la comptabilisationÉvaluation lors de la comptabilisation

1.Modèle du coût

53

des pertes de valeur.des pertes de valeur.




Les rinci es suivants sont a li ués :Les rinci es suivants sont a li ués :

pp

2.Les amortissements

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le montant amortissable est réparti de façonsystématique sur la durée d’utilité de l’actif ;

La base d’amortissement = valeur brute - valeurrésiduelle

le montant amortissable est réparti de façonsystématique sur la durée d’utilité de l’actif ;

La base d’amortissement = valeur brute - valeurrésiduelle




Chaque partie d'une immobilisation corporelle ayant un coûtsignificatif par rapport au coût total de l'élément doit être amortieséparément.



55

Une entité ventile le montant initialement comptabilisé pour uneimmobilisation corporelle en ses parties significatives et amortitséparément chacune de ces parties.

Par exemple, il peut être approprié d'amortir séparément lacellule et les réacteurs d'un avion, que celui-ci soit détenu enpropre ou dans le cadre d'un contrat de location-financement.(IAS 17)




Une partie significative d'une immobilisation corporelle peutavoir une durée d'utilité et un mode d'amortissement

' '



56

d'une autre partie significative de la même immobilisation.

Ces parties peuvent être regroupées pour déterminer ladotation aux amortissements.




Le montant amortissable d'un actif doit être réparti

systématiquement sur sa durée d'utilité.

La valeur résiduelle et la durée d'utilité d'un actif doivent être



57

révisées au moins à chaque fin de période annuelle et, si lesattentes diffèrent par rapport aux estimations précédentes,les changements doivent être comptabilisés comme unchangement d'estimation comptable conformément à IAS 8

Méthodes comptables, changements d'estimationscomptables et erreurs.




Le montant amortissable d'un actif est déterminé après

déduction de sa valeur résiduelle.

Dans la rati ue, la valeur résiduelle d'un actif est souvent



58

négligeable et donc non significative dans le calcul dumontant amortissable.

La valeur résiduelle d'un actif peut augmenter jusqu'à

atteindre ou excéder la valeur comptable de l'actif.Dans ce cas, la dotation à l'amortissement de l'actif est nulle.




L'amortissement d'un actif commence dès qu'il est prêt àêtre mis en service, c'est-à-dire dès qu'il se trouve à l'endroitet dans l'état nécessaires pour pouvoir l'exploiter de la



59

manière prévue par la direction.

L'amortissement d'un actif doit cesser à la première date àlaquelle cet actif est classé comme détenu en vue de la

vente.




Illustration

La société Petroleum fait l’acquisition d’une rotative neuve d’une valeurde 3 millions d’euros le 10 février N.

’

pp


60

,

Frais de livraison 10 000 euros ; Frais d’installation 20 000 euros ; Frais de mise en service 5 000 euros.

Les frais d’installation sont liés à la nature même de l’immobilisation quia nécessité un aménagement particulier au sein de l’entreprise.Les frais de mise en service sont relatifs aux difficultés de réglage desrotatives avant une utilisation pour les commandes clients.La mise en service a lieu le 1er juillet N




Toutefois, lors de premières commandes réalisées sur cette rotative desproblèmes sont survenus et ont générés 4 000 euros de chargesrelatives à des produits non conformes qui ont dû être jetés.



61

ut sat on e a rotat ve est est m e 8 ans.

Au-delà de cette période l’entreprise espère compte tenu des conditionsde marché la revendre pour 1 million d’euros et aura à supporter 6 000euros de frais de démontage et de remise en état du site (frais de

démantèlement).• Quelle est la valeur à immobiliser ?• Quelle est la base de calcul des amortissements ?• Quel est le montant des amortissements annuels ?




La valeur à immobiliser est fondée sur la valeur historique

de l ’immobilisation.En l’espèce, il s ’agit :

La valeur à immobiliser est fondée sur la valeur historique

de l ’immobilisation.En l’espèce, il s ’agit :

pp


62

Valeur acquisition : 3 000 000 euros Frais de livraison : 10 000 euros Frais d ’installation : 20 000 euros Frais de mise en service : 5 000 euros

Coût historique à immobiliser : 3 035 000 euros

Valeur acquisition : 3 000 000 euros Frais de livraison : 10 000 euros Frais d ’installation : 20 000 euros Frais de mise en service : 5 000 euros

Coût historique à immobiliser : 3 035 000 euros




Les pertes opérationnelles liées à l’utilisation d’une nouvelle

immobilisation ne sont pas prises en compte dans lavaleur à immobiliser.La valeur amortissable doit tenir compte de la valeur

Les pertes opérationnelles liées à l’utilisation d’une nouvelle

immobilisation ne sont pas prises en compte dans lavaleur à immobiliser.La valeur amortissable doit tenir compte de la valeur

pp


63

potentielle de revente.

En l’espèce, il s’agit : Coût historique à immobiliser : 3 035 000 euros Valeur résiduelle estimée : - 1 000 000 euros Frais de démantèlement : 6 000 euros Base amortissable : 2 041 000 euros

potentielle de revente.

En l’espèce, il s’agit : Coût historique à immobiliser : 3 035 000 euros Valeur résiduelle estimée : - 1 000 000 euros Frais de démantèlement : 6 000 euros Base amortissable : 2 041 000 euros




pp


64

méthode de l’amortissement linéaire à partir de ladate de mise en service sera le suivant :

2 041 000 / 8 ans * (6/12) = 127 563 euros.

méthode de l’amortissement linéaire à partir de ladate de mise en service sera le suivant :

2 041 000 / 8 ans * (6/12) = 127 563 euros.




Si nous considérons que l’entreprise finance l’investissementavec un emprunt de 2 500 000 euros souscrit dès le 10 février Nau taux de 4% remboursable ar amortissement constant sur 8

Si nous considérons que l’entreprise finance l’investissementavec un emprunt de 2 500 000 euros souscrit dès le 10 février Nau taux de 4% remboursable ar amortissement constant sur 8


65

ans. Peut-on immobiliser certains frais financiers?Les frais financiers se rattachant à la période d’installation et demise en service de l’immobilisation peuvent être immobilisés.

En l’espèce, il s ’agit des frais financiers courant du 10 février Nau 1er juillet N, soit :2 500 000 * 140 jours / 360 * 4% = 38 889 euros.

ans. Peut-on immobiliser certains frais financiers?Les frais financiers se rattachant à la période d’installation et demise en service de l’immobilisation peuvent être immobilisés.

En l’espèce, il s ’agit des frais financiers courant du 10 février Nau 1er juillet N, soit :2 500 000 * 140 jours / 360 * 4% = 38 889 euros.




La valeur à immobiliser sera alors de 3 035 000 + 38 889= 3 073 889 euros.La valeur à immobiliser sera alors de 3 035 000 + 38 889= 3 073 889 euros.


66

La valeur à amortir sera alors de 2 041 000 + 38 889 =2 079 889 euros.

L’amortissement annuel sera alors de :2 079 889 / 8 ans * (6 / 12) = 129 993 euros.

La valeur à amortir sera alors de 2 041 000 + 38 889 =2 079 889 euros.

L’amortissement annuel sera alors de :2 079 889 / 8 ans * (6 / 12) = 129 993 euros.




L'amortissement ne cesse pas lorsque l'actif est laisséinutilisé ou mis hors service, sauf si l'actif est entièrement


67

.

Toutefois, selon le mode d'amortissement fondé surI’utilisation, la dotation aux amortissements peut être nullelorsqu'il n'y a aucune production.




La durée d'utilité d'un actif est définie en fonction de l'utilitéattendue de cet actif pour l'entité.


68

La politique de gestion des actifs d'une entité peut faireintervenir la sortie d'actifs au bout d'un délai spécifié ouaprès consommation d'une certaine quantité d'avantageséconomiques futurs représentatifs de cet actif.




Les terrains et constructions sont des actifs distincts, traitésséparément en comptabilité même lorsqu'ils sont acquis


69

.

Sauf quelques exceptions, telles que des carrières et dessites de décharge, les terrains ont une durée d'utilité illimitéeet ne sont donc pas amortis.




Les constructions ont une durée de vie limitée et sont, enconséquence, des actifs amortissables.


70

Une augmentation de la valeur du terrain sur lequel estédifiée une construction n'affecte pas la détermination dumontant amortissable de la construction.




Le mode d'amortissement appliqué à un actif doit êtreexaminé au moins à la fin de chaque période annuelle et, sile rythme attendu de consommation des avantages

'


71

important, le mode d'amortissement doit être modifié pourrefléter le nouveau rythme.

Ce changement doit être comptabilisé comme un

changement d'estimation comptable selon IAS 8.




Pour calculer l’amortissement, nous réalisons un plan d’amortissement.

Le plan d’amortissement est la traduction comptable de la répartition dela valeur amortissable d’un actif selon le rythme de consommation desavantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable.


72

nt gre p us eurs var a es qu permettent e term ner e montant e

l’amortissement qui sont essentiellement : la valeur amortissable du bien la durée et le rythme de consommation des avantageséconomiques la méthode retenue pour traduire la consommation desavantages économiques

La détermination du plan d’amortissement est systématique pour toutesles immobilisations amortissables, que l’entreprise soit bénéficiaire ou

déficitaire.




Les amortissements des immobilisations sont enregistrésde la manière suivante :

Les amortissements des immobilisations sont enregistrésde la manière suivante :


73

68

28

Dotations aux amortissements, provisions etpertes de valeur

Amortissements des immobilisations

X

X




Exemple

Le 01/01/N, une entreprise a acquis une installation pour2 500 000 DA HT.

Exemple

Le 01/01/N, une entreprise a acquis une installation pour2 500 000 DA HT.


74

L’installation est équipée d’un moteur pour son utilisation

d’une valeur de 500 000 DA HT qui doit être changétous les 5 ans.La durée d’utilité de l’installation est de 15 ans.

Le 1/1/N+5, le moteur est remplacé. Sa valeur de

remplacement est de 600 000 DA HT.

Passer les écritures comptables.

L’installation est équipée d’un moteur pour son utilisation

d’une valeur de 500 000 DA HT qui doit être changétous les 5 ans.La durée d’utilité de l’installation est de 15 ans.

Le 1/1/N+5, le moteur est remplacé. Sa valeur de

remplacement est de 600 000 DA HT.

Passer les écritures comptables.




Écriture lors de l’acquisition :


75

2151

2152

445

512

Installations techniques, matériels et outillages

industriels - structureInstallations techniques, matériels et outillagesindustriels - moteurÉtat, taxe sur le chiffre d’affaires

Banque

2 000

500

425

2 925




681 Dotations aux amortissements, provisions et –

233Écritures d’amortissements au 31/12/N :


76

28151

28152

Amortissements de la structure(2 000 000 / 15)Amortissements du moteur (500 000 /5)

133

100




Sortie de l’ancien composant au 1/1/N+5 :Sortie de l’ancien composant au 1/1/N+5 :

28152

2152

Amortissement des installations techniques,matériels et outillages industriels - moteur

Installations techniques, matériels et

500

500


77

Entrée du nouveau composant au 1/1/N+5 :Entrée du nouveau composant au 1/1/N+5 :

ou ages n us r e s - mo eur

2152

445512

Installations techniques, matériels et outillagesindustriels - moteurÉtat, taxe sur le chiffre d’affaires

Banque

600

102702




681 Dotations aux amortissements, provisions et –

253

Écritures d’amortissements au 31/12/N+5 :


78

28151

28152

Amortissements de la structure

(2 000 000 / 15)Amortissements du moteur (600 000 /5)

133

120

SommaireSommaire



DéfinitionsPrincipes généraux

Évaluation pour la comptabilisationLes modes d’amortissement



79


La réévaluationLes immobilisations en coursLes sorties d’immobilisations



Les amortissements par composantsLes amortissements par composants



Les composants d’un actif sont traités comme des

80

éléments séparés s’ils ont des durées d’utilité

différentes ou procurent des avantages économiquesselon un rythme différent.




Avec la norme IAS 16 les entre rises ont l’obli ation de

81

comptabiliser et d’amortir de manière séparée chaque partiede l’immobilisation dont le coût est significatif par rapport aucoût total de l’immobilisation.




En rati ue, lus la durée d’utilisation dans l’entre rise

82

d ’une immobilisation donnée est longue, plus il seranécessaire de faire apparaître des composants.




Exemple :

Une entreprise acquiert des locaux neufs pour lesquels elleprévoit une durée d’utilisation longue de 40 ans. Il estprobable que cette durée d’utilisation longue fasse

83

, ,

ascenseurs qui devront être renouvelés sur une durée pluscourte que 40 ans.

En revanche, si elle prévoit une durée d ’utilisation de son

actif sur 20 ans, il est possible qu’aucun composant ayantune durée d’utilisation plus rapide ne soit mis en évidence.




Exemple

Une société a acquis, au 1/1/N, une installation d’une valeurde 1 000 000 DA HT d’une durée d’utilité de 10 ans.

Exemple

Une société a acquis, au 1/1/N, une installation d’une valeurde 1 000 000 DA HT d’une durée d’utilité de 10 ans.

84

La valeur du moteur lors de l’acquisition est de 400 000 DAHT, sa durée d’utilité est de 5 ans.La valeur à neuf du moteur au 1/1/N+4 est de 450 000 DA

HT.

Passer les écritures comptables en N et en N+4.

La valeur du moteur lors de l’acquisition est de 400 000 DAHT, sa durée d’utilité est de 5 ans.La valeur à neuf du moteur au 1/1/N+4 est de 450 000 DA

HT.

Passer les écritures comptables en N et en N+4.




Exemple

Compte tenu que la structure de l’installation et lemoteur ont des durées d’utilité différentes (10 ans et5 ans l’enre istrement initial devra faire a araître

Exemple

Compte tenu que la structure de l’installation et lemoteur ont des durées d’utilité différentes (10 ans et5 ans l’enre istrement initial devra faire a araître

85

deux composants :

- La structure de l’installation : 1 000 000 – 400 000 =600 000 DA ;

- Le moteur : 400 000 DA.

deux composants :

- La structure de l’installation : 1 000 000 – 400 000 =600 000 DA ;

- Le moteur : 400 000 DA.




Exemple

Lors du remplacement du moteur, deux écrituresdevront être passées :’

Exemple

Lors du remplacement du moteur, deux écrituresdevront être passées :’

86

Enregistrer le nouveau moteur.

Enregistrer le nouveau moteur.




Exemple

Écriture lors de l’acquisition au 1/1/N (en KDA) :

Exemple

Écriture lors de l’acquisition au 1/1/N (en KDA) :2151 Installations techniques, matériels et 600

87

2152

445512

outillages industriels - structure

Installations techniques, matériels etoutillages industriels - moteurÉtat, taxe sur le chiffre d’affaires

Banque

400

1701 170




Exemple

Écriture lors du changement du moteur au 1/1/N+4 (enKDA) :- ’

Exemple

Écriture lors du changement du moteur au 1/1/N+4 (enKDA) :- ’

88

28152

2152

Amortissement des installations techniques,matériels et outillages industriels - moteur

Installations techniques, matériels etoutillages industriels - moteur

400

400




Exemple

Écriture lors du changement du moteur au 1/1/N+4 (enKDA) :-

Exemple

Écriture lors du changement du moteur au 1/1/N+4 (enKDA) :-

89

2152

445512

Installations techniques, matériels etoutillages industriels - moteurÉtat, taxe sur le chiffre d’affaires

Banque

450

77527




Comme composant, nous pouvons citer le casparticulier du composant pour gros entretiens ou

grosses réparations.

Ce composant doit être spécifique à l’immobilisation.

Comme composant, nous pouvons citer le casparticulier du composant pour gros entretiens ou

grosses réparations.

Ce composant doit être spécifique à l’immobilisation.

90

Il s’agit des dépenses faisant l’objet de dépensespluriannuels de gros entretien ou de grande révisionsans prolongation de la durée de vie qui ont pour but devérifier le bon état de fonctionnement des installations

(révision d’avions, de coque de navire, entretien descarénages).

Il s’agit des dépenses faisant l’objet de dépensespluriannuels de gros entretien ou de grande révisionsans prolongation de la durée de vie qui ont pour but devérifier le bon état de fonctionnement des installations

(révision d’avions, de coque de navire, entretien descarénages).




Ces dépenses doivent être comptabilisées à l’originecomme un composant.

Ces dépenses viendront s’imputer sur la structure de

Ces dépenses doivent être comptabilisées à l’originecomme un composant.

Ces dépenses viendront s’imputer sur la structure de

91

mmo sa on.mmo sa on.




Exemple

Un avion est acquis le 01/01/N pour une valeur de1 000 000 000 DA.

Exemple

Un avion est acquis le 01/01/N pour une valeur de1 000 000 000 DA.

92

la structure de l’avion amortissable sur 10 ans ; et les sièges de l’avion amortissable sur 5 ans avec une

valeur de 300 000 000 DA.

Cet avion devra subir une révision tous les 2 ans. Cetterévision est estimée à 5 000 000 DA.

Présenter les composants de l’avion, leur valeur brute etleur durée d’amortissement.

la structure de l’avion amortissable sur 10 ans ; et les sièges de l’avion amortissable sur 5 ans avec une

valeur de 300 000 000 DA.

Cet avion devra subir une révision tous les 2 ans. Cetterévision est estimée à 5 000 000 DA.

Présenter les composants de l’avion, leur valeur brute etleur durée d’amortissement.




Exemple

Présentation des composants de l’avion :

Exemple

Présentation des composants de l’avion :Valeur brute Durée

d’amortissement

93

Avion – structure 1 000 000 000--300 000 000- -5 000 000= 695 000 000

10 ans

Avion – sièges 300 000 000 5 ans

Avion – Révision 5 000 000 2 ans

SommaireSommaire







94





Pertes de valeurPertes de valeur



Une entité apprécie à chaque date de clôture s’il existeun uelcon ue indice interne ou externe montrant

Une entité apprécie à chaque date de clôture s’il existeun uelcon ue indice interne ou externe montrant

95

qu’un actif a pu perdre de la valeur.

qu’un actif a pu perdre de la valeur.




Exemples d'indices externes : baisse significative de la

valeur de marché (impact sur le prix de vente nette),obsolescence, augmentation du prix des matières

Exemples d'indices externes : baisse significative de la

valeur de marché (impact sur le prix de vente nette),obsolescence, augmentation du prix des matières

96

,…

Exemples d'indices internes : performances dégradées,restructurations, arrêt d'activité, ...

,…

Exemples d'indices internes : performances dégradées,restructurations, arrêt d'activité, ...




97

S’il existe un tel indice, l’entité estime la valeur

recouvrable de l’actif.

S’il existe un tel indice, l’entité estime la valeur

recouvrable de l’actif.




Si la valeur recouvrable d’une immobilisation estinférieure à la valeur nette com table a rèsSi la valeur recouvrable d’une immobilisation estinférieure à la valeur nette com table a rès

98

amortissements, celle-ci est ramenée à la valeurrecouvrable par la constatation d’une perte de valeur.

amortissements, celle-ci est ramenée à la valeurrecouvrable par la constatation d’une perte de valeur.




Lors d’une constatation de perte de valeur, le plan

d’amortissement doit être modifié pour lesamortissements futurs.

Lors d’une constatation de perte de valeur, le plan

d’amortissement doit être modifié pour lesamortissements futurs.

99

Dotations aux amortissements après dépréciation =(VNC après dépréciation / durée d’utilité restante).

Dotations aux amortissements après dépréciation =(VNC après dépréciation / durée d’utilité restante).




1er exemple: VNC > valeur recouvrable1er exemple: VNC > valeur recouvrable

Valeur nette

comptable

VNC > prix de vente net et

la valeur d'utilité 100

100

Dans cet exemple, la provision estcalculée par différence entre la VNC etle prix de vente net qui est supérieur à

la valeur d'utilité

Prix de vente net

Valeur d'utilité

Provision = 100 - 90 90

85




2e exemple: VNC < valeur recouvrable2e exemple: VNC < valeur recouvrable

Valeur nette

comptable

VNC < valeur d'utilité

100

101

Dans cet exemple, aucune provision àpasser même si la VNC dépasse le prix

de vente net

Prix de vente net

Valeur d'utilité

Pas de provision pour

dépréciation

90

105

Pratiquement, s'il est facile d'obtenir le prix de vente net de l'actif, la VNC sera d'abord comparée à cette valeur avant d'envisager de calculer la valeur d'utilité




Brut Amortissement VNC

100 (20) 80Cas 1 Prix de vente net 90 Pas de dépréciationCas 2 Valeur vénale 60

102

Prix de vente net 70 Dépréciation 10

Cas 3 Prix de vente net 60Valeur d’utilité 50 Dépréciation 20Cas 4 Prix de vente net 60

Valeur d’utilité 90Pas de dépréciation




Après la constatation d’une perte de valeur, l’entité doit

déterminer, à chaque date de clôture, la valeurrecouvrable de l’actif.

Après la constatation d’une perte de valeur, l’entité doit

déterminer, à chaque date de clôture, la valeurrecouvrable de l’actif.

103




Si la perte de valeur a augmenté :Constatation d’une dotation complémentaire.

Si la perte de valeur a diminué :

Si la perte de valeur a augmenté :Constatation d’une dotation complémentaire.

Si la perte de valeur a diminué :

104

valeur comptable nette qui aurait été déterminée si

aucune perte de valeur n’avait été comptabilisée pourcet actif au cours des exercices antérieurs.

valeur comptable nette qui aurait été déterminée si

aucune perte de valeur n’avait été comptabilisée pourcet actif au cours des exercices antérieurs.




Lors de la constatation de perte de valeur :Lors de la constatation de perte de valeur :

105

29

,pertes de valeur – Actifs non courants

Pertes de valeur sur immobilisations X

Le compte de perte de valeur est réajusté à la fin deLe compte de perte de valeur est réajusté à la fin de




Le compte de perte de valeur est réajusté à la fin dechaque exercice :

si le montant de la perte de valeur a augmenté :

Le compte de perte de valeur est réajusté à la fin dechaque exercice :

si le montant de la perte de valeur a augmenté :

106

si le montant de la perte de valeur a diminué ou estannulé :

si le montant de la perte de valeur a diminué ou estannulé :

29

,pertes de valeur – Actifs non courants

Pertes de valeur sur immobilisations X

29781

Pertes de valeur sur immobilisationsReprises d’exploitation sur pertes de

valeur et provisions – actifs non courants

X

X

E lE l




Exemple

Une entreprise a acquis une installation le 01/01/N pour20 000 000 DA.

Exemple

Une entreprise a acquis une installation le 01/01/N pour20 000 000 DA.

107

Cette installation est amortissable sur 10 ans en linéaire.

Au 31/12/N+1, la valeur recouvrable de l’installation est de15 000 000 DA.Au 31/12/N+5, la valeur recouvrable est de 8 500 000 DA.

Enregistrer les écritures au 31/12/N, au 31/12/N+1, au31/12/N+2 et au 31/12/N+5.

Cette installation est amortissable sur 10 ans en linéaire.

Au 31/12/N+1, la valeur recouvrable de l’installation est de15 000 000 DA.Au 31/12/N+5, la valeur recouvrable est de 8 500 000 DA.

Enregistrer les écritures au 31/12/N, au 31/12/N+1, au31/12/N+2 et au 31/12/N+5.

E empleE emple




Exemple

Au 31/12/N et N+1, constatation de l’amortissement :20 000 000 / 10 ans = 2 000 000.

Exemple

Au 31/12/N et N+1, constatation de l’amortissement :20 000 000 / 10 ans = 2 000 000.

108

VNC au 31/12/N+1 = 20 000 000 – (2 000 000 x 2) =

16 000 000.Valeur recouvrable au 31/12/N+1 : 15 000 000.

Constatation d’une perte de valeur =

16 000 000 – 15 000 000 = 1 000 000.A partir du 31/12/N+2, les dotations seront égales à :

15 000 000 / 8 ans = 1 875 000.

VNC au 31/12/N+1 = 20 000 000 – (2 000 000 x 2) =

16 000 000.Valeur recouvrable au 31/12/N+1 : 15 000 000.

Constatation d’une perte de valeur =

16 000 000 – 15 000 000 = 1 000 000.A partir du 31/12/N+2, les dotations seront égales à :

15 000 000 / 8 ans = 1 875 000.

ExempleExemple




Exemple

Ecriture au 31/12/N :

Exemple

Ecriture au 31/12/N :

681

2815

Dotations aux amortissements, prov. et pertes devaleurs – actifs non courantsAmortissement installation

2 000

2 000

109

Ecriture au 31/12/N+1 :Ecriture au 31/12/N+1 :

20 000 000 / 10 = 2 000 000

681

2815

Dotations aux amortissements, prov. et pertes devaleurs – actifs non courants

Amortissement installation

2 000

2 000

681

2915


Pertes de valeur sur installation(20 000 000 – 4 000 000) – 15 000 000

1 000

1 000




Exemple

Ecriture au 31/12/N+2 à N+5 :

Exemple

Ecriture au 31/12/N+2 à N+5 :

110

681

2815


Amortissement installation

1 875

1 875

ExempleExemple




Exemple

Au 31/12/N+5, les amortissements cumulés sont de :11 500 000 (2 000 000 x 2 + 1 875 000 x 4).

Exemple

Au 31/12/N+5, les amortissements cumulés sont de :11 500 000 (2 000 000 x 2 + 1 875 000 x 4).

111

20 000 000 – 11 500 000 – 1 000 000 = 7 500 000.La valeur recouvrable au 31/12/N+5 est égale à8 500 000. Il faudra faire une reprise.

20 000 000 – 11 500 000 – 1 000 000 = 7 500 000.La valeur recouvrable au 31/12/N+5 est égale à8 500 000. Il faudra faire une reprise.

ExempleExemple




Exemple

Le VNC après reprise ne doit pas dépasser la VNC horsdépréciation.

Exemple

Le VNC après reprise ne doit pas dépasser la VNC horsdépréciation.

112

20 000 000 – (2 000 000 x 6) = 8 000 000

Si nous reprenons la totalité de la perte de valeur, la VNC(8 500 000) sera supérieure à la VNC hors dépréciation

(8 000 000).

Donc on ne peut reprendre que :8 000 000 – 7 500 000 = 500 000.

20 000 000 – (2 000 000 x 6) = 8 000 000

Si nous reprenons la totalité de la perte de valeur, la VNC(8 500 000) sera supérieure à la VNC hors dépréciation

(8 000 000).

Donc on ne peut reprendre que :8 000 000 – 7 500 000 = 500 000.

ExempleExemple




Exemple

Ecritures au 31/12/N+5 :

Exemple

Ecritures au 31/12/N+5 :2915781

Pertes de valeur sur installationRe rises d’ex loitation sur ertes de

500500

113

valeur et provision – actifs non courants


SommaireSommaire







114





La réévaluationLa réévaluation



Le traitement de référence : une immobilisationcorporelle après sa comptabilisation initiale en tant’

Le traitement de référence : une immobilisationcorporelle après sa comptabilisation initiale en tant’

115

d’amortissements et du cumul des pertes de valeur

d’amortissements et du cumul des pertes de valeur




Autre traitement autorisé : chaque catégoried’immobilisations peut faire l’objet d’une réévaluation.Autre traitement autorisé : chaque catégoried’immobilisations peut faire l’objet d’une réévaluation.

116

Exemple de catégories : terrain, construction, matériel detransport…Exemple de catégories : terrain, construction, matériel detransport…




La réévaluation consiste à remplacer la valeur nettecomptable (après dépréciations et amortissements)La réévaluation consiste à remplacer la valeur nettecomptable (après dépréciations et amortissements)

117

d’une catégorie d’actifs par sa juste valeur (prix de

cession net).

d’une catégorie d’actifs par sa juste valeur (prix de

cession net).




La valeur nette comptable ultérieure d’un bien réévaluédoit rester proche de sa juste valeur.

La valeur nette comptable ultérieure d’un bien réévaluédoit rester proche de sa juste valeur.

118

pourrait être échangé ou un passif éteint entre parties

bien informées, consentantes et agissant dans desconditions de concurrence normale.

Après une première réévaluation, des réévaluationsdoivent donc être effectuées avec une régularitésuffisante.

pourrait être échangé ou un passif éteint entre parties

bien informées, consentantes et agissant dans desconditions de concurrence normale.

Après une première réévaluation, des réévaluationsdoivent donc être effectuées avec une régularitésuffisante.




Lors des réévaluations, la juste valeur des terrains etconstructions est habituellement leur valeur de

marché.Cette valeur est déterminée sur la base d’une estimation

Lors des réévaluations, la juste valeur des terrains etconstructions est habituellement leur valeur de

marché.Cette valeur est déterminée sur la base d’une estimation

119

effectuée par des experts professionnels qualifiés.

La juste valeur des installations de production estégalement leur valeur de marché.

En l’absence d’indications sur leur valeur de marché(installation spécialisée), elles sont évaluées à leurcoût de remplacement net d’amortissement.

effectuée par des experts professionnels qualifiés.

La juste valeur des installations de production estégalement leur valeur de marché.

En l’absence d’indications sur leur valeur de marché(installation spécialisée), elles sont évaluées à leurcoût de remplacement net d’amortissement.




Illustration : lorsque l’entreprise pratique la réévaluation ilest naturel de recourir à plusieurs experts et de se

’

Illustration : lorsque l’entreprise pratique la réévaluation ilest naturel de recourir à plusieurs experts et de se

’

120

..




A rès réévaluation, les dotations futures sont calculés àA rès réévaluation, les dotations futures sont calculés à

121

partir des montants réévalués sur la durée d’utilité

restante.

partir des montants réévalués sur la durée d’utilité

restante.

Exemple:




p

Un matériel acquis le 01.01.N-2 pour 200.000 da, amortiselon le mode linéaire. Taux d’amortissement appliqué20%

122

A la fin de la période N la juste valeur de cet actif estévaluée à 180.000 da.

L’entreprise a décidé de réévaluer son actif.On vous demande de passer l’opération de réévaluationau 31.12.N




Solution:

A la fin N nous avons 02 annuités d’amortissements soit

123

. = . avec e sc masuivant:

Valeur brute Total des amortissements V.N.C200.000 80.000 120.000

Solution:




Solution:

A la fin N la juste valeur du matériel étant de180.000 da, il y a lieu de calculer un coefficient quiermettra de corri er cette o ération.

124

Le coefficient est égal à 180.000/120.000 = 1,5 et on

multiplie chaque valeur (valeur brute etamortissements) par ce coefficient.

Les nouvelles données sont les suivantes:

Valeur brute Total des amortissements V.N.C300 000 120 000 180 000




L’écriture de redressement est la suivanteL’écriture de redressement est la suivante

125

2

28105

Matériel

Amortissements du matérielEcart de réévaluation

100 000

40 00060 000

ExempleExemple




Si un bien avait une valeur de 20 000 et qu’il était amortipour 10 000. Sa durée d’utilité est de 20 ans et il estamorti de uis 10 ans.

Si un bien avait une valeur de 20 000 et qu’il était amortipour 10 000. Sa durée d’utilité est de 20 ans et il estamorti de uis 10 ans.

126

Sa valeur réévaluée fait apparaître un montant de

12 000.Les amortissements futurs seront donc de :

12 000 / 10 (durée résiduelle : 20 – 10) = 1 200 au lieu

de 20 000 / 20 = 1 000.

Sa valeur réévaluée fait apparaître un montant de

12 000.Les amortissements futurs seront donc de :

12 000 / 10 (durée résiduelle : 20 – 10) = 1 200 au lieu

de 20 000 / 20 = 1 000.




Lorsque la valeur comptable d’un actif augmente à lasuite d’une réévaluation, l’augmentation est créditéedirectement en ca itaux ro res sous le libellé écart

Lorsque la valeur comptable d’un actif augmente à lasuite d’une réévaluation, l’augmentation est créditéedirectement en ca itaux ro res sous le libellé écart

127

de réévaluation :

de réévaluation :

228105

ImmobilisationsAmortissements des immobilisationsEcart de réévaluation

XXX

Lorsque la réévaluation d’un actif fait apparaître uneperte de valeur (réévaluation négative), cette perte deLorsque la réévaluation d’un actif fait apparaître uneperte de valeur (réévaluation négative), cette perte de




p ( g ) pvaleur est imputée en priorité sur l’écart de

réévaluation antérieurement comptabilisé en capitauxpropres au titre de ce même actif

p ( g ) pvaleur est imputée en priorité sur l’écart de

réévaluation antérieurement comptabilisé en capitauxpropres au titre de ce même actif

105 Ecart de réévaluation X

128

Si la perte de valeur est supérieure à l’écart deréévaluation enregistré précédemment en capitauxpropres, l’excédent sera passé en perte de valeur :

Si la perte de valeur est supérieure à l’écart deréévaluation enregistré précédemment en capitauxpropres, l’excédent sera passé en perte de valeur :

2 Immobilisations X

681

29

Dotations aux amortissements, provisions etpertes de valeurPertes de valeur sur immobilisations

X

X

ExempleExemple




Le 01/01/N, une entreprise a acquis un terrain au prix de

5 000 000 DA.Au 31/12/N+1 le terrain est estimé selon les valeurs du

Le 01/01/N, une entreprise a acquis un terrain au prix de

5 000 000 DA.Au 31/12/N+1 le terrain est estimé selon les valeurs du

129

marché à 5 300 000 DA.

Au 31/12/N+4, le terrain est cette fois-ci estimé à4 800 000 DA.

Enregistrer les écritures au 31/12/N+1 et au 31/12/N+4.

marché à 5 300 000 DA.

Au 31/12/N+4, le terrain est cette fois-ci estimé à4 800 000 DA.

Enregistrer les écritures au 31/12/N+1 et au 31/12/N+4.

ExempleExemple31/12/N+1




31/12/N+1

211

105

Terrains

Ecart de réévaluation5 300 000 – 5 000 000

300

300

130

31/12/N+4

105211

681

29

Ecart de réévaluationTerrainsEtDotations aux amortissements, provisions et pertes de

valeurPertes de valeur sur immobilisations

300

200

300

200

DéfinitionsP i i é éDéfinitionsP i i é é

SommaireSommaire



Principes généraux




131





Ces comptes ont pour objet de faire apparaître la valeurCes comptes ont pour objet de faire apparaître la valeur

Les immobilisations en coursLes immobilisations en cours



Ces comptes ont pour objet de faire apparaître la valeurdes immobilisations non encore achevés à la fin dechaque exercice, ainsi que les avances et acomptesversés ar l’entre rise à des tiers en vue de

Ces comptes ont pour objet de faire apparaître la valeurdes immobilisations non encore achevés à la fin dechaque exercice, ainsi que les avances et acomptesversés ar l’entre rise à des tiers en vue de

132

l’acquisition d’une immobilisation :

Immobilisations corporelles en cours (232) Immobilisations incorporelles en cours (237) Avances et acomptes versés sur commandes

d’immobilisations (238)

l’acquisition d’une immobilisation :

Immobilisations corporelles en cours (232) Immobilisations incorporelles en cours (237) Avances et acomptes versés sur commandes

d’immobilisations (238)

Exemples d’écritures pour les avances et acomptes :Exemples d’écritures pour les avances et acomptes :




238

Immobilisations en cours – Avances etacomptes versés sur commandeFournisseurs d’immobilisations

X

133

512

Banque

Exemples d’écritures pour la production immobilisée encours :

Exemples d’écritures pour la production immobilisée encours :




232 et Immobilisations en cours X

134

23773 Production immobilisée X




Ces comptes sont soldés lorsque l’immobilisation estprête à être mise en service, avec pour contrepartie des’

Ces comptes sont soldés lorsque l’immobilisation estprête à être mise en service, avec pour contrepartie des’

135

..

223

ImmobilisationsImmobilisations en cours

XX

Aucun amortissement n’est pratiqué sur desAucun amortissement n’est pratiqué sur des




Aucun amortissement n est pratiqué sur desimmobilisations en cours.

Aucun amortissement n est pratiqué sur desimmobilisations en cours.

136

de l’immobilisation en-cours devient inférieure à sa

valeur comptable (exemple : en cas de sinistre dans laconstruction d’un bâtiment).

de l’immobilisation en-cours devient inférieure à sa

valeur comptable (exemple : en cas de sinistre dans laconstruction d’un bâtiment).




Les immobilisations en cours se répartissent en deuxgroupes :

Les immobilisations en cours se répartissent en deuxgroupes :

137

es mmo sa ons qu r su en e ravaux e p us oumoins longue durée confiés à des tiers ; et

les immobilisations créées par les moyens propres del’entreprise.

es mmo sa ons qu r su en e ravaux e p us oumoins longue durée confiés à des tiers ; et

les immobilisations créées par les moyens propres del’entreprise.




Immobilisations acquises auprès des tiersImmobilisations acquises auprès des tiers

138

Immobilisations qui ne sont pas achevées à la fin del’exercice sont inscrites en immobilisations en cours encontrepartie des comptes de tiers concernés

Immobilisations qui ne sont pas achevées à la fin del’exercice sont inscrites en immobilisations en cours encontrepartie des comptes de tiers concernés




Immobilisations acquises auprès des tiers

Une entreprise a signé le contrat avec la société

Immobilisations acquises auprès des tiers

Une entreprise a signé le contrat avec la société

139

.administratif. Le 10/08/N, la société Bâti.Tech adresse

à l’entreprise un premier mémoire de 5 000 000 DAcorrespondant aux travaux exécutés

(en KDA)

.administratif. Le 10/08/N, la société Bâti.Tech adresse

à l’entreprise un premier mémoire de 5 000 000 DAcorrespondant aux travaux exécutés

(en KDA)

232404

Immobilisations corporelles en coursFournisseurs d’immobilisations

5 0005 000

Immobilisations crées par les moyens propresImmobilisations crées par les moyens propres




Les immobilisations non achevées à la fin de l’exercicesont inscrites en immobilisations en cours en

contre artie d’un com te 73 « Production immobilisée »

Les immobilisations non achevées à la fin de l’exercicesont inscrites en immobilisations en cours en

contre artie d’un com te 73 « Production immobilisée »

140

pour le coût de production des éléments en cours

(après enregistrement des charges dans les comptesde charge correspondant) :

pour le coût de production des éléments en cours

(après enregistrement des charges dans les comptesde charge correspondant) :

23273

Immobilisations corporelles en coursProduction immobilisée

XX

Avances et acomptes versés sur commandesd’immobilisations

Avances et acomptes versés sur commandesd’immobilisations




Ils sont portés dans une subdivision du compte 238«Avances et acomptes versés sur commandesd’immobilisations».

Ils sont portés dans une subdivision du compte 238«Avances et acomptes versés sur commandesd’immobilisations».

141

Les entités ont également la faculté de les comptabiliseren cours d’exercice dans une subdivision du compte 40

«Fournisseurs – avances et acomptes versés surcommandes», à condition en fin d’exercice de virer ces

avances et acomptes en compte 23 afin qu’ilsapparaissent au bilan sous la rubrique immobilisations.

Les entités ont également la faculté de les comptabiliseren cours d’exercice dans une subdivision du compte 40

«Fournisseurs – avances et acomptes versés surcommandes», à condition en fin d’exercice de virer ces

avances et acomptes en compte 23 afin qu’ilsapparaissent au bilan sous la rubrique immobilisations.

DéfinitionsPrincipes générauxDéfinitionsPrincipes généraux

SommaireSommaire







142

Évaluation lors de la comptabilisation

Les amortissements par composantsLes pertes de valeur


Évaluation lors de la comptabilisation

Les amortissements par composantsLes pertes de valeur


Les sorties d’immobilisationsLes sorties d’immobilisations



Une immobilisation corporelle est éliminée du bilan lorsde sa sortie de l’entreprise ou lorsque l’actif est hors’ ’ ’

Une immobilisation corporelle est éliminée du bilan lorsde sa sortie de l’entreprise ou lorsque l’actif est hors’ ’ ’

143

plus aucun avantage économique futur ni de son

utilisation ni de sa sortie ultérieure.

plus aucun avantage économique futur ni de son

utilisation ni de sa sortie ultérieure.




Les profits et les pertes provenant de la mise hors

service ou de la sortie d’une immobilisationcorporelle sont déterminés par différence entre les

Les profits et les pertes provenant de la mise hors

service ou de la sortie d’une immobilisationcorporelle sont déterminés par différence entre les

144

pro u s e sor e ne s es m s e a va eurcomptable de l’actif et sont comptabilisés en

produits ou en charges opérationnelles dans lecompte de résultat :

652 « moins values sur sorties d’actifsimmobilisés non financiers » ;

ou 752 « plus values sur sorties d’actifs immobilisésnon financiers ».

pro u s e sor e ne s es m s e a va eurcomptable de l’actif et sont comptabilisés en

produits ou en charges opérationnelles dans lecompte de résultat :

652 « moins values sur sorties d’actifsimmobilisés non financiers » ;

ou 752 « plus values sur sorties d’actifs immobilisésnon financiers ».

Lors d’une cession d’actifs non courants autres que lesi i bili é l’é l i d i l

Lors d’une cession d’actifs non courants autres que lesi i bili é l’é l i d i l




titres immobilisés, l’écart entre le prix de cession et la

VNC de l’immobilisation cédée est comptabilisé :

titres immobilisés, l’écart entre le prix de cession et la

VNC de l’immobilisation cédée est comptabilisé :

145

au débit du compte 652 « Moins values sur sortie

d’actifs immobilisés », si cet écart est négatif ;

au crédit du compte 752 « Plus values sur sorties

d’actifs immobilisés », si cet écart est positif.

au débit du compte 652 « Moins values sur sortie

d’actifs immobilisés », si cet écart est négatif ;

au crédit du compte 752 « Plus values sur sorties

d’actifs immobilisés », si cet écart est positif.

Si un gain est réalisé :Si un gain est réalisé :


28512

AmortissementsBanque (pour prix cession)

XX



512

2752

Banque (pour prix cession)

ImmobilisationsPlus values sur sorties d’actifs immobilisés

non financiers ar différence

X

XX

146

Si une perte est réalisée :Si une perte est réalisée :

28512652

2

AmortissementsBanque (pour prix cession)Moins values sur sorties d’actifs immobilisés nonfinanciers (par différence)

Immobilisations

XXX

X

ExempleExemple




Enregistrez la cession d’une chaîne de production par uneentreprise en janvier N au prix de 50 000 DA sachant que :Enregistrez la cession d’une chaîne de production par uneentreprise en janvier N au prix de 50 000 DA sachant que :

147

le coût d’acquisition est 500 000 DA; amortissements cumulés sont de 410 000 DA.

le coût d’acquisition est 500 000 DA; amortissements cumulés sont de 410 000 DA.

ExempleExemple




VNC = 500 000 – 410 000 = 90 000Moins values de cession = 90 000 – 50 000 = 40 000

VNC = 500 000 – 410 000 = 90 000Moins values de cession = 90 000 – 50 000 = 40 000

148

28512652

2

AmortissementsBanque (pour prix cession)Moins values sur sorties d’actifs immobilisésnon financiers (par différence)

Immobilisations

410 00050 00040 000

500 000

immobilisations corporelles ias 16 [mode de compatibilité]

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