i. aire urbaine ii. projet d’agglomération iii. grenelle...livrables attendus cr des rencontres...

liste des projets 2012

I. Aire urbaineII. Projet d’agglomérationIII. GrenelleIV. Mutualisation

I. Aire urbaine

PRISME : accompagnement des PMI- diversification et filière auto

Analyse données démographiques

Bilan évolutions tendancielles

Partenariat INSEE : pôles d’emploi et d’équipement

Partenariat région : contribution au SRADDT

Partenariat région : contribution au PRAT

Groupes d’entreprises, clusters (dont santé)

Implantation d’entreprises

Inventaire des projets

Inventaire des équipements

Observatoire Départemental de l’Habitat du Doubs

Observatoire Déplacements et Mobilités

Observatoire foncier consommation des espaces

Observatoire Politique de la ville

Relations avec acteurs économiques

PRISME : relations donneurs d’ordres, stratégies et marché

Relations investisseurs, appels d’offres, liens avec pôles et labos

CCPH - schéma de développement

Suivi MRR

SCoT Pays de Montbéliard - Tableau de bord

Veille économique Aire urbaine

Visites spontanées d’entreprises

Aides aux entreprises (appui, investissement matériel, innovation)

Charte départementale de gestion économe de l’espace

Diagnostic du tissu économique

Chiffres clés Aire urbaine

PRISME : appui à la certification

Appui à la reprise/transmission d’entreprises

Détection amont d’entreprises en difficulté

Etudes filières et promotion économique

Portraits de territoire

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janvier 2012

Accompagnement des entreprises, diversification et filière automobile

Projet n° 11029

Objectifs

Exposé des attendus du commanditaire

Organiser des mises en relation spécifiques entre entreprises (industrie et services à l’industrie), sur le territoire régional, plutôt typées PME (focus particulier pour le Pays de Montbéliard, en particulier auprès d’entreprises fortement impliquées dans la filière automobile).

Tenir à jour une cartographie des savoirs et techniques maitrisés par les sociétés franc-comtoises, afin de réaliser des maillages efficaces entre entreprises et donneurs d’ordres, dans une logique de valorisation de savoirs –faire et d’équilibrage des portefeuilles clients / filières.

Origine du projet

Commanditaire

Structure ayant formulé la commande

Conseil Régional de Franche-Comté

Pays de Montbéliard Agglomération

Référent politique

Elu représentant la structure

D Sommer / G Bailly

Référent technique

Technicien représentant la structure

B André / R. Mougin

Nature du projet

Positionnement stratégique

(axe du programme de travail)

Aire Urbaine

Pôle de rattachement

Désignation du pôle pilote Développement Economique

Domaine (regroupement thématique)

A quel domaine d’activité se raccroche le projet

Accompagnement des entreprises

Lien avec d’autres projets

Désignation des projets et n° d’identification

11054, 12003

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Prise en charge interne

Chef de projet

Nom, fonction Régis GAIFFE – Chef de projet.

Equipe

Noms, fonctions

Laurent ZINDEL – Chargé de Mission

J.L. AMAT, responsable du pôle

Budget temps

Temps prévisionnel 185 jours

Date de début Janvier 2009

Date de fin Décembre 2014

Livrables attendus CR des rencontres diffusés sous forme d’une lettre de synthèse, mise à jour d’une cartographie des compétences et des savoirs faire, maillages.

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31/01/2012

Analyse données démographiques Projet n° 11032

Objectifs Exploiter localement les résultats du recensement de la population et produire des analyses synthétiques rapides dès publication des résultats

Origine du projet

Commanditaire partenarial

Référent politique Alain AUBERT

Référent technique Dominique MUSSLIN et Bruno VIDALIE (AUTB)

Nature du projet

Positionnement stratégique (axe)

Axe 1 : Participer à la construction de l‘Aire urbaine et de son positionnement métropolitain

Pôle de rattachement IT


Observatoire socio-démographique

Lien avec d’autres projets Observatoire politique de la ville


Chef de projet Samuel WIDMER

Equipe Lionel BRETIN, Raphael ZAUGRA, Pierre LAVERGNE, Robert CAPATO, Christine MAFFLI

Budget temps 10

Date de début 01/01/2012

Date de fin 31/12/2012

Livrables attendus Populations légales 2009 : état des lieux dans l’Aire urbaine en janvier

Note sur les caractéristiques socio-démographiques de l’Aire urbaine en juillet

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31/01/2012

Bilan des évolutions tendancielles Projet n° 11034

Objectifs Faire le point annuellement sur les grandes tendances socio‐économiques et urbaines à l’œuvre dans l’Aire urbaine

Ce bilan territorial annuel comporte 2 parties : • La première partie reprend des indicateurs clés qui permettent de disposer

d’un regard sur les grandes tendances et de mesurer l’évolution récente de l’Aire urbaine

• En deuxième partie, il est proposé une sélection de quelques faits marquants pour l’année 2011.

Origine du projet

Commanditaire Partenarial (PMA à l’origine)


Référent technique Dominique MUSSLIN et Bruno VIDALIE (AUTB)

Nature du projet





Observatoire Aire urbaine

Lien avec d’autres projets Chiffres clés de l’Aire urbaine



Equipe Pierre LAVERGNE, Robert CAPATO, Christine MAFFLI

Budget temps 15 jours



Livrables attendus Publication Faits, chiffres et tendances 2010-2011

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31/01/2012

Partenariat INSEE : pôles d’emploi et d’équipements

Projet n° 11036

Objectifs L’outil cartographique « synthèse urbaine » développé par l’INSEE permet en quelque sorte de « passer au scanner » de manière très précise le territoire en croisant les caractéristiques des équipements, de l’emploi avec celles de leur localisation.

Les images obtenues sont précieuses car elles permettent d’appréhender finement la géographie des équipements et services de proximité, et des activités économiques des agglomérations. Les données disponibles à l’adresse sont représentées sous la forme de carreaux de 200 mètres de côté plus précis que les découpages habituels de la commune ou même du quartier. Cette finesse permet notamment d’identifier des zones de sur-représentation des équipements et services de proximité, ainsi que des activités économiques, qui ne correspondent pas forcément avec les zones où se concentre la population.

Origine du projet



Référent technique Xavier MONCHOIS (INSEE)

Nature du projet





Observatoire économique

Lien avec d’autres projets autres projets de l’Observatoire économique



Equipe Pierre LAVERGNE, David RIGOULOT, Robert CAPATO



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Livrables attendus Publication dans la collection Essentiel (juin 2012)

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10 février 2012

Partenariat Région : contribution SRADDT

contribution PRAT

Projets n° 11040 et 12011

Objectifs L’Agence veillera à la bonne insertion du Pays de Montbéliard et plus largement de l’Aire urbaine dans les dynamiques régionales, principalement au travers de 3 volets susceptibles de croiser territoire et thématiques :

Appui aux réflexions prospectives et stratégiques en cours d’élaboration ou de révision au travers de différents schémas régionaux en particulier le Schéma régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire (SRADDT) ; apport d’analyses et d’expertises en lien avec les bureaux d’études missionnés par la Région et contribution aux différents évènements liés ;

Appui à l’animation du programme régional d’appui aux territoires (PRAT) : organiser et préparer le contenu d’un cycle de formation / sensibilisation des territoires concernant l’élaboration des Scot ;

Appui à des actions thématiques à déterminer : quartiers durables, ville de demain, déplacements / mobilités, observatoire régional.

Origine du projet

Commanditaire Conseil Régional


Etienne BUTZBACH (vice président à la prospective)

Martine PEQUIGNOT (vice présidente à l’aménagement du territoire)

M. GRANVOINET (vice président à la démocratie participative)

Référent technique Techniciens représentant la structure :

Michel FOURNIER, Claudine BORDAGE, Blandine AUBERT et Pierre LEPLAT

Nature du projet


Axe 1 : Participer à la construction de l’Aire Urbaine et de positionnement métropolitain

Pôle de rattachement Urbanisme durable

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Grands territoires


Perspective inter SCoT - animation territoriale, état des lieux, enjeux (projet n°11052)

Portraits de Territoires (projet n°11052)


Chef de projet Samuel WIDMER (SRADT) Isabelle GRIVART (PRAT)

Equipe Elisabeth SCHMITT

Clémence JARTIER

Budget temps 15 jours PRAT

30 jours SRADDT



Livrables attendus

Support de présentation pour journée de formation / sensibilisation (PRAT janvier et mai 2012)

Compte Rendu de la journée PRAT du 20 janvier 2012 à l’attention du groupe technique inter agences, Région, CNFPT

Notes pour le SRADDT

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6 février 2012

Groupes d’entreprises, clusters

Projet n° 11042

Objectifs Travailler à l’émergence de groupements pertinents d’acteurs économiques, qu’il s’agisse de clusters faisant intervenir donneurs d’ordres et sous-traitants (automobile, énergie, santé, etc), ou de mécanismes de coopération renforcée contribuant à apporter une masse critique suffisante aux entreprises (PME) du territoire.

L’axe existant est le » cluster des technologies innovantes de la santé » (TIS), initié par l’ADEBT en 2006 avec l’appui de l’ADU, sur lequel le rôle de l’agence se limite à l’appui des entreprises du Pays de Montbéliard.

Origine du projet

Commanditaire Pays de Montbéliard Agglomération

Référent politique Gérard Bailly, Pays de Montbéliard Agglomération

Référent technique Raphael Mougin

Nature du projet


I- Aire Urbaine

Pôle de rattachement Pôle Développement Economique


Anticipation économique


P11029 : « PRISME : Accompagnement des entreprises, diversification et filière automobile »

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Chef de projet Colette Jouan

Equipe


Date de début mission permanente

Date de fin mission permanente

Livrables attendus

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Février 2012

Implantation d’entreprises Projet n° 11043

Suivi de l’offre foncier/immobilier Projets n° 11058

Objectifs


L’Agence est positionnée au sein des acteurs du développement économique locaux comme le point d’entrée principal pour accompagner les entreprises dans leur recherche de solutions foncières et/ ou immobilières (industrie, artisanat, tertiaire, hors commerce). En réponse à des sollicitations parvenues en direct ou par ses réseaux, l’agence présente des offres adaptées au cahier des charges de l’entreprise, organise les visites et/ou assure la mise en relation avec les propriétaires.

Une recherche de site peut répondre à différents type de projets d’entreprise : implantation nouvelle (création d’activité, extension multi site ou projet exogène) ou développement en relocalisation endogène (à partir d’un site devenu inadapté pour diverses raisons ; exigüité, adaptation au process, évolution des normes ou de la réglementation, coût d’occupation et/ou de maintenance, localisation, image, stratégie patrimoniale…)

Cette mission spécifique sur l’immobilier d’activités est fréquemment couplée à des actions généralistes d’aide aux projets de développement des entreprises. (cf. projet « Aides aux entreprises »)

Pour mener à bien cette mission, l’Agence tient à jour une base de données répertoriant l’offre de locaux et de terrains disponibles sur le périmètre du Pays de Montbéliard, qu’il s’agisse de biens communautaires ou privés.

Cette connaissance fait l’objet d’une actualisation permanente et permet d’alimenter un benchmarking territorial contribuant aux réflexions et décisions stratégiques du territoire relatives aux politiques d’immobilier d’activités et de développement des parcs d’activités.

L’agence publie un Atlas des parcs d’activités, disponible en ligne (cf. projet « Atlas des Parcs d’Activités »)

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Origine du projet

Commanditaire





Gérard Bailly



Raphael Mougin

Nature du projet



Aire Urbaine


Désignation du pôle pilote Développement économique






N° 11064 - Aides aux entreprises (appui, investissement matériel,

innovation)

N° 11033 - Atlas des parcs d’activités

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Chef de projet

Nom, fonction Xavier Damongeot, responsable accompagnement des entreprises

Equipe

Noms, fonctions Pascal Raimond

Budget temps


Date de début Permanent

Date de fin Permanent

Livrables attendus Non

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6 février 2012

Inventaire des projets Projet n° 11044

Objectifs

Disposer d’un outil partagé au sein de l’agence et avec ses partenaires qui permette d’avoir une vision globale sur les projets réalisés, en cours et à venir.

Mieux intégrer les projets dans les stratégies de développement du territoire, aider les collectivités dans l’ingénierie du territoire, faire émerger des opérations structurantes et de portée intercommunale. Permettre aux partenaires de prioriser les projets, coordonner leurs actions en ayant une lisibilité d’ensemble.

Définir les modalités d’accompagnement des collectivités dans l’émergence de leurs projets.

Origine du projet

Commanditaire ADU

Référent politique A. AUBERT


Nature du projet

Positionnement stratégique (axe) Axe 1 : Aire urbaine


Domaine Assistance conseil en aménagement


Mise en œuvre du SCoT

Connaissance du foncier

Planification Aire urbaine


Chef de projet Nathaly DEMUTH, assistante d’études

Equipe Equipe Urbanisme durable, R. ZAUGRA, J. PEREIRA, O. PONCELET


Date de début Mission permanente

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Date de fin

Livrables attendus Construction d’un interface permettant l’accès à l’information capitalisée, sous forme de webatlas

Initiation de revues de projets

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8 février 2012

Inventaires des équipements Projet n° 11045

Objectifs Construire un état des lieux précis de l'offre en équipements sur le territoire l'Aire urbaine :

• avoir une connaissance fine récente des équipements sur un territoire : localisation (cartographie) ; typologie

identifier les sources disponibles ; définir une méthodologie de suivi des équipements

Origine du projet



Référent technique Pierre LAVERGNE et Boris LOICHOT (AUTB) / INSEE

Nature du projet


I. Participer à la construction de l’Aire urbaine et de son positionnement métropolitain





11036 : partenariat INSEE, pôles d’équipement

11143 : SI enrichissement des BD, 11144 : SI valorisation des BD

11145 : Webcarto - WebSIG


Chef de projet Raphaël ZAUGRA

Equipe Samuel WIDMER, Pierre LAVERGNE, Robert CAPATO, Philippe BOZON


Date de début Juin 2012


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Livrables attendus

• Une méthode partagée de construction de l'inventaire (classification des équipements)

• Une base de données spatialisée pérenne : complète, juste, alimentée régulièrement et partagée

• Atlas des équipements : par zones géographiques, par thèmes ; atlas complet, version en ligne à préciser

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6 février 2012

Observatoire départemental de l’habitat du Doubs

Projet n° 11047

Objectifs Participer avec l’AudaB et l’ADIL et les partenaires publics décideurs (DDT 25, CG25, CAGB, Pays de Montbéliard Agglomération) au groupe d’observation de l’habitat à l’échelle du Doubs

Alimenter les réflexions en cours pour l’élaboration du Plan Départemental de l’Habitat du Doubs

Origine du projet

Commanditaire Conseil général du Doubs

Référent politique Doubs : Claude JEANNEROT PMA : Daniel PETITJEAN

Référent technique P. MARGUET

Nature du projet


Participer à la construction de l’Aire urbaine et de son positionnement métropolitain

Pôle de rattachement Intelligence du Territoire


Observatoire


Accompagnement et suivi de l’élaboration du PDH

Observatoire local de l’habitat

Observatoire de la consommation d’espace


Chef de projet A. BOURDENET

Equipe S. WIDMER


Date de début 2007

Date de fin Mission permanente

Livrables attendus Participation aux réunions de comités techniques

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Mise à jour de deux parties du document initial de l’observatoire départemental de l’habitat produit en 2008 concernant les évolutions socio-économiques et le parc de logements

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08/02/2012

Observatoire des mobilités de l’Aire urbaine Projet n° 11048

Objectifs Construire et mettre en œuvre un observatoire des mobilités à l’échelle de l’Aire urbaine

Origine du projet

Commanditaire SMAU

Référent politique Jacques HELIAS, Christian PROUST

Référent technique Foudil TEGUIA

Nature du projet


AXE 1 : Participer à la construction de l’Aire urbaine et de son positionnement métropolitain





Méta-projet Observatoire Aire urbaine

11056 Aire urbaine – réseau structurant TC

11070 TCSP – accompagnement urbain


Chef de projet Olivier Poncelet

Equipe Pierre LAVERGNE, Samuel WIDMER, Philippe BOZON, Charles BERGOUNIOUX, Raphael ZAUGRA, Robert CAPATO, Christine MAFFLI




Livrables attendus Tableau de bord annuel (juin 2012)

Etude approfondie (sujet à déterminer) (décembre 2012)

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8 février 2012

Observatoire de la consommation d'espaces Projet n° 11049

Objectifs Définir la "consommation d'espace" : différentiel de stocks ou suivi de flux ?

Mesurer la consommation des espaces naturels, agricoles, forestiers et artificialisés (bâtis, infrastructures, ..)

S'inscrire dans les objectifs des lois (Grenelle, LMAP) et leurs dispositions réglementaires : de l'observation aux objectifs

Avoir différents résultats de mesure selon les échelles (de la commune à la région) : pour alimenter les différents projets partenariaux (du document d'urbanisme au SRADT)

Mettre en place des indicateurs croisés d'impact/analyse de ces consommations (démographiques, habitat, sociaux, économiques, environnementaux …)

Construire une méthodologie reproductible dans le temps (suivi) et l'espace (partageable) : s'inscrire dans une démarche nationale

Origine du projet

Commanditaire multipartenaires (communes, PMA, SMAU, CG25, Région, Etat)


Référents techniques

Dominique MUSSLIN, Jean-Marc Bouvard (DDT25), Bruno VIDALIE (AUTB)

Nature du projet


I. Participer à la construction de l’Aire urbaine et de son positionnement métropolitain

III. Faciliter la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement dans les politiques publiques



Observatoire Habitat Foncier


11060 - SCoT Pays de Montbéliard - Tableau de bord

11105 - Dambenois (révision PLU), 11107 – Valentigney (révision PLU), 11130 - Allenjoie-Dambenois - révisions PLUs mutualisés

11052 - InterSCoT - animation territoriale, état des lieux, enjeux

Tous les projets observatoires sur les autres thématiques sur l’Aire urbaine

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Chef de projet Pierre LAVERGNE

Equipe Raphaël ZAUGRA / Anthony MORIN (stagiaire 6 mois) , des chargés d’études du pôle UD sur les PLU et le SCoT : Romain PRIOUX, Charles BERGOUNIOUX, Clémence JARTIER

Budget temps 130 jours (dont 89 jours pour Anthony Morin)

Date de début 9 janvier 2012


Livrables attendus

Note méthodologique sur la consommation d'espace (correspondant aux besoins à l'ADU sur les PLU et le SCoT)

Indicateurs de mesure à plusieurs échelles selon plusieurs sources

Mode d'Occupation des Sols à plusieurs dates (sur les 4 catégories de suivi des espaces)

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08/02/2012

Observatoire politique de la ville Projet n° 11051

Objectifs Alimenter les acteurs de la politique de la ville en informations sur la situation socio-économique des quartiers.

Origine du projet

Commanditaire partenarial (PMA à l’origine)

Référent politique Alain AUBERT, Daniel PETITJEAN

Référent technique Christine LEBOCQ-CESTAN, Zakaria ELOUARDI (PMA), Dominique BRIGAND (AUTB)

Nature du projet







11032 - Analyse données démographiques

11050 – Observatoire locale de l’habitat



Equipe Angélique BOURDENET, Christine MAFFLI, Robert CAPATO




Livrables attendus Fiches par quartier (2ème semestre)

ZUS : 12 fiches sur l’Aire urbaine + éclairage sur Sochaux

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janvier 2012

Relations avec acteurs économiques Projet n° 11053

Objectifs


A la fois connaître et être présent dans différents réseaux directement ou indirectement liées aux entreprises : agences, CCI, pôles, organismes de financement, commissions nationales ou européennes, groupes de travail thématiques, etc. Mission importante pour une agence de développement, dont l’action principale est la mise en réseau des entreprises.

Origine du projet

Commanditaire





G Bailly



R. Mougin

Nature du projet



I- Aire urbaine








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Chef de projet

Nom, fonction Jean-Louis Amat, resp. pôle Dév.Eco

Equipe

Noms, fonctions

Budget temps



Date de fin permanent

Livrables attendus

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janvier 2012

Relations avec des donneurs d’ordres Projet n° 11054

Objectifs


Dans une logique de promotion des savoirs – faires et compétences du tissu industriel Franc-Comtois au sens large du terme, l’équipe a engagé un relationnel étroit avec des donneurs d’ordres, acteurs significatifs dans leur domaine, positionnés sur des filières à potentialités, ou consommateurs de savoirs – faires disponibles en Région Franche-Comté.

L’action consiste à obtenir des éléments sur la stratégie d’entreprise, et surtout de mettre en avant les compétences et savoirs - faire des entreprises de la région, au besoin en proposant des « bouquets d’entreprises » ciblées. .

Origine du projet

Commanditaire


Conseil Régional de Franche-Comté




D Sommer / G Bailly




Nature du projet



Aire Urbaine






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11029 + 12004, 12003


Chef de projet


Equipe

Noms, fonctions

Laurent ZINDEL – Chargé de Mission

Kevin NDENWADIE, stagiaire ENSMM

Budget temps




Livrables attendus CR des rencontres, maillages, pérennisation du relationnel.

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janvier 2012

Relations investisseurs, appels d’offres,

liens avec pôles et labos Projet n° 11055

Objectifs


Maintenir une connaissance des circuits d’investisseurs privés (banques, fonds d’investissement, capital risque ou développement, business angels, …), de manière à pouvoir orienter les entreprises en recherche de fonds propres.

Veiller sur les appels d’offres liés aux filières du territoire, et diffuser aux entreprises potentiellement concernées.

Construire une bonne connaissance et un relationnel avec les équipes de recherche ou les pôles (compétences, réseaux), de manière à orienter les entreprises en fonction de leurs projets. S’impliquer au besoin dans l’accompagnement au transfert de technologie, auprès des entreprises.

Origine du projet

Commanditaire


interne



G Bailly



R. Mougin

Nature du projet



I- Aire urbaine






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Chef de projet


Equipe

Noms, fonctions

Pascal Raimond, chargé de mission (partie investisseurs)

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Livrables attendus

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09 février 2012

CCPH – Schéma de développement intercommunal Projet n° 11057

Objectifs Depuis octobre 2010, la CCPH s’est engagée dans la réalisation d’un Schéma de Développement Intercommunal. L’élaboration d’un tel schéma doit permettre de définir les évolutions possibles à moyen et long termes de l’espace communautaire.

La démarche du Schéma de développement intercommunal se déroule en 3 phases :

- un diagnostic prospectif (réalisé en 2011), - un schéma de développement, qui précisera des orientations, un

scénario et une spatialisation spatiale du projet, - la définition des outils de mise en œuvre du schéma qui pourront

servir à l’émergence de projets opérationnels.

En 2012, la deuxième phase du schéma sera menée : - Enjeux : à partir du diagnostic, identification des enjeux et des

leviers de développement - Orientations de développement : à partir de la hiérarchisation des

enjeux il s’agira de retenir des orientations de développement et de construire un scénario.

- spatialisation du scénario de développement : à partir du scénario retenu, un schéma d’organisation spatial pourra être défini.

Les outils opportuns à mettre en place pour la mise en œuvre du schéma (phase 3 de la démarche) pourront être abordés au deuxième semestre de l’année 2012 par le biais d’une information-sensibilisation sur les démarches SCoT et PLU intercommunal dans leur contexte législatif national et leur contexte local (démarches dans le nord Franche-Comté).

Origine du projet

Commanditaire Communauté de Communes du Pays d’Héricourt

Référent politique Fernand Burkhalter, Président et Jean-Jacques Sombsthay, Vice-Président

Référent technique Fabrice Vrillacq, DGS

Nature du projet


Axe 1 : Participer à la construction de l’Aire urbaine et de son positionnement métropolitain

Pôle de rattachement UD

Domaine (regroupement Planification, Développement territorial, projets de territoire

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thématique)


Perspectives SCoT et InterSCoT : Projet n° 11052

Contribution au PRAT (projet n°12011)


Chef de projet Elisabeth Schmitt, chargée d’études

Equipe

Charles Bergounioux, responsable de pôle,

Romain Prioux, chargé d’études,

Philippe Bozon, chargé d’études

Elodie Weber, chargée d’études

Robert Capato, cartographe,

Christine Maffli, PAO




Livrables attendus

- Un document de synthèse présentant les enjeux, les orientations, et le scénario de développement,

- Un schéma spatialisé du scénario

- Un document de communication sur la démarche

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31/01/2012

Suivi Métropole Rhin-Rhône Projet n° 11059

Objectif L’objectif est de produire une analyse et une cartographie des interconnexions entre les territoires de Métropole Rhin-Rhône et avec les territoires limitrophes et d’objectiver l’état des interdépendances, des collaborations, des coopérations existantes entre les collectivités et les acteurs des territoires (laboratoires de recherche, pôles de compétitivité, universités, tourisme, culture etc…).

Il est proposé d’approfondir la problématique autour de quatre thèmes : - transport et mobilité ; - économie ; - grands équipements (santé, université, culture…) ; - coopérations transfrontalières.

Suite à ce premier travail, il est demandé de se pencher sur la problématique des pôles métropolitains et du devenir de la métropole Rhin-Rhône avec une réflexion sur différents scénarios de structuration métropolitaine à cette échelle.

Origine du projet

Commanditaire Métropole Rhin-Rhône

Référent politique Jo SPIEGEL

Référent technique Eric ANGUENOT

Nature du projet





Grands territoires




Equipe Dominique MUSSLIN, Pierre LAVERGNE, Raphael ZAUGRA, Robert CAPATO, Christine MAFFLI

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Livrables attendus Rapport « reconnaissance des faits métropolitains structurants » (1ère phase)

Note stratégique « Scénarios de structuration métropolitaine de l’espace Rhin-Rhône » (2ème phase) au 1er semestre

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9 février 2012

SCoT du Pays de Montbéliard – Tableau de bord

Projet n° 11060

Objectifs Le SCoT du Pays de Montbéliard a fait l’objet d’une démarche d’évaluation dès son approbation en 2006. Ainsi, des indicateurs de suivi du territoire ont été définis et renseignés dans un tableau de bord. Le temps 0 de ce document est paru en 2007, et le temps 1 en 2010.

Ce travail d’évaluation de politique publique, en conformité avec la loi, permet de mesurer les impacts sur le territoire des actions et des politiques publiques mises en œuvre dans le cadre du SCoT.

Dans la perspective de la révision du SCoT et de sa grenellisation à l’horizon 2016, une réflexion est à mener sur la pertinence des indicateurs à développer pour mesurer l’état d’avancement de la mise en œuvre du SCoT et l’atteinte de ses objectifs, en prenant en compte la perspective de démarches interSCoT à l’échelle de l’Aire urbaine et la mise en œuvre et l’évaluation du Projet Urbain d’Agglomération.

Origine du projet


Référent politique Alain Aubert, Bernard Lachambre (?)

Référent technique Pascal Delisle, DGA

Nature du projet





Planification, échelle Aire urbaine, perspectives interSCoT


Perspectives SCoT et InterSCoT (projet n°11052)

Projet Urbain d’Agglomération : synthèse et stratégie urbaine (projet n°11151)

Observatoire de la consommation d’espace

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Chef de projet En cours de constitution

Equipe En cours de constitution

Budget temps 50 jours en 2012



Livrables attendus Définition d’indicateurs de synthèse

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12 janvier 2012

Veille économique Aire urbaine Projet n° 11062

Objectifs


Recueillir et diffuser des informations sur l’économie de l’Aire Urbaine Belfort Montbéliard Héricourt, plus précisément sur les entreprises, les filières, les marchés et les actions stratégiques.

Origine du projet

Commanditaire





Gérard Bailly



Raphael Mougin

Nature du projet



I- Aire urbaine








Evolution du tissu économique

Etudes filières et promotion économique (12007)

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Chef de projet

Nom, fonction Violeta Roxin, chargée d’affaires, pôle Dév.éco

Equipe

Noms, fonctions

Samuel Widmer, chargé d’études, pôle IT (pilote observatoire)

Célyne Thuot, assistante Dév.éco

Christine Maffli, infographiste IT

José Péreira, responsable informatique IT

David Rigoulot, stagiaire IT

Budget temps

Temps prévisionnel

175 jours



Livrables attendus Publications mensuelles

10 Newsletters économiques de l’Aire Urbaine

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Février 2012

Visites spontanées d’entreprises Projet n° 11063

Objectifs


Volet indissociable d’une action d’accompagnement des entreprises, ce projet vise à rencontrer le plus fréquemment possible les entreprises du territoire (Pays de Montbéliard en principe, Région pour l’action PRISME), de manière à connaître leurs besoins du moment et établir un état de leur positionnement, de leur effectif et de leurs perspectives.

Plus globalement, les visites spontanées permettent d’instaurer une relation de confiance avec les chefs d’entreprise, condition d’une transmission efficace des messages que l’agence est amenée à relayer.

Les informations ainsi recueillies sur le terrain contribuent à alimenter l’observatoire économique de l’ADU (ayant déjà des sources officielles mais non forcément à jour, ni à une échelle locale) et surtout permettent de déclencher les actions appropriées si un besoin précis est détecté, s’inscrivant le cas échéant dans le cadre des autres projets décrits par ailleurs : mises en relation (partenaires économiques), recherche de locaux, mise en œuvre de dispositifs d’aides, etc.

Le cœur de cible des visites est constitué des entreprises industrielles et de services aux entreprises.

Origine du projet

Commanditaire


PMA



Gérard Bailly



Raphael Mougin

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Nature du projet



Aire urbaine


Désignation du pôle pilote Pôle Développement économique






Projet n° 11064 - Aide aux entreprises

Projet n° 11043 - Implantation d’entreprises


Chef de projet

Nom, fonction Xavier Damongeot, responsable de l’accompagnement des entreprises

Equipe

Noms, fonctions Equipe Développement économique

Budget temps




Livrables attendus

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Février 2012

Aide aux entreprises Projet n° 11064

Coordination des projets Projet n° 11065

Objectifs


L’accompagnement des entreprises du Pays de Montbéliard est une mission permanente de l’Agence.

L’aide aux entreprises consiste à apporter aux projets de développement des entreprises du territoire un appui de proximité dans la mobilisation et la mise en œuvre des nombreux outils publics et parapublics d’aides existant à différentes échelles (agglomération, département, région, inter régions, Etat, Europe) :

• mobilisation d’aides financières (subventions, avances remboursables, garanties, exonérations) publiques et privées, avec comme préalable une veille constante sur les dispositifs existants,

• recherche de fonds (haut de bilan et trésorerie) aussi bien pour répondre à des problématiques de financement du développement, que de restructuration financière,

• mise en réseau avec le tissu local d’entreprises, de conseils et de partenaires institutionnels,

• appui aux actions de promotion en direction des projets exogènes détectés (principalement dans le cadre d’appui aux actions de l’agence régionale, dont c’est la mission principale).

Ainsi que 2 actions spécifiques :

• aide à la recherche de solutions foncières et/ ou immobilières (cf. projet « implantation des entreprises »)

• appui aux entreprises en difficulté (cf. projet « détection amont d’entreprises en difficulté »)

L’accompagnement de ces projets d’entreprise fait l’objet d’un partage d’informations et de décision au sein de différents cercles de coordination des partenaires institutionnels impliqués dans le soutien économique du territoire (ICADE, RDE, comité d’agrément PMA, comité technique AUI …).

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Origine du projet

Commanditaire





Gérard Bailly



Raphael Mougin

Nature du projet



Aire urbaine


Désignation du pôle pilote Développement économique






Projet n° 11043 - Implantation d’entreprises

Projet n° 12006 - Détection amont d’entreprises en difficulté


Chef de projet

Nom, fonction Xavier Damongeot, responsable accompagnement des entreprises

Equipe

Noms, fonctions Equipe développement économique

Budget temps

Temps prévisionnel 200 jours (dont 40 jours pour la coordination)


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Livrables attendus Non

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9 février 2012

Charte de gestion économe de l’espace

Projet n° 11102

Objectifs L’élaboration d’une charte départementale de gestion économe de l’espace, copilotée par la DDT du Doubs et le Conseil général du Doubs, a été engagée en 2009. Cette démarche a réuni de nombreux acteurs tout au long de son élaboration et a abouti à un document qui pourrait être signé au cours de l’année 2012.

Quatre orientations ont été validées : - « favoriser une prise de conscience collective de la valeur

de l’espace par les acteurs concernés », - « programmer et mettre en œuvre un aménagement du territoire

harmonieux et économe en espace », - « à chaque échelle du territoire prendre en compte les rôles

multiples de l’activité agricole et préserver les espaces nécessaires à son évolution »,

- « organiser les espaces construits, urbains et ruraux, en optimisant l’espace tout en améliorant la qualité de vie globale des habitants ».

Dès à présent des actions concrètes sont mises en place et guideront le travail de l’ADU en 2012 :

- Coordonner le travail des partenaires qui conseillent et accompagnent les collectivités dans leurs projets ou leurs documents d’urbanisme,

- Organiser dans chaque arrondissement du département une journée de sensibilisation pour les élus sur la notion de gestion économe de l’espace. Ces journées territoriales seront l’occasion de présenter des expériences « vertueuses » de territoires périurbains ou ruraux. A cette occasion, le contenu de la Charte sera également présenté.

- Construire un observatoire du foncier et de la gestion de l’espace (cf. fiche projet n°11049).

Origine du projet

Commanditaire DDT du Doubs / Conseil général du Doubs

Référent politique Pour l’Etat : Préfet et directrice DDT / Pour le Conseil général : Eric Alauzet

Référent technique DDT : Jean-Marc Bouvard / CG25 : Marie-Pierre Piel

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Nature du projet


Axe 1 : Participer à la construction de l’Aire Urbaine et de positionnement métropolitain

Pôle de rattachement UD


Grands territoires


Observatoire foncier consommation des espaces (projet n°11049)

Sensibilisation des communes (projet n°11093)

Partenariat région : contribution au PRAT (projet n°12011)

Partenariat région : contribution au SRADDT (projet n°11040)

Inventaire des projets (projet n°11044)

Connaissance du foncier (projet n°11114), Revue de projets fonciers (projet n°11118)


Chef de projet Isabelle Grivart

Equipe Elisabeth Schmitt

Pierre Lavergne


Date de début A déterminer avec commanditaires

Date de fin

Livrables attendus

Organisation d’une journée de sensibilisation pour les élus (avec invitation d’intervenants extérieurs)

Principes d’organisation et de partage d’information entre les structures qui conseillent et accompagnent les collectivités

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01/02/2012

Diagnostic du tissu économique

Projet n° 11150

Objectifs réaliser un diagnostic du tissu économique par secteur d’activité avec des fiches présentant chaque secteur, l’évolution et la répartition de l’emploi, les principales entreprises, les enjeux…

Origine du projet

Commanditaire SMAU

Référent politique Denis SOMMER, Etienne BUTZBACH

Référent technique Raphaël MOUGIN, Pierre CHAUVE, Foudil TEGUIA

Nature du projet





Observatoire économique


autres projets de l’observatoire économique



Equipe David RIGOULOT, Pierre LAVERGNE, Robert CAPATO, Christine MAFFLI, Raphael ZAUGRA, Jean-Louis AMAT




Livrables attendus Fiches par secteur d’activités pour la zone d’emploi, le Pays de l’Aire urbaine, la CAB et PMA

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31/01/2012

Chiffres clés Aire urbaine Projet n° 12002

Objectifs Mettre à jour la plaquette chiffres clés Aire urbaine datant de 2009

Origine du projet

Commanditaire Partenarial



Nature du projet






Lien avec d’autres projets 11034 - Bilan des évolutions tendancielles



Equipe Robert CAPATO, Christine MAFFLI, Pierre LAVERGNE, Raphael ZAUGRA




Livrables attendus Nouvelle édition des chiffres clés de l’Aire urbaine (2ème semestre)

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janvier 2012

Appui à la certification spécialisée Projet n° 12003

Objectifs


Améliorer l’organisation et la compétitivité des entreprises ainsi que leur capacité à pénétrer des nouveaux marchés en s’engageant dans un processus de certification ouvrant l’accès à des marchés spécialisés.

Le projet portera spécifiquement sur des certifications dites « de niches » permettant d’atteindre des marchés à potentialités (aéronautique, défense, médical, énergie, ...)

Origine du projet

Commanditaire


CRFC / PMA



D Sommer / G Bailly




Nature du projet



Aire Urbaine








11054, 11029.

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Chef de projet


Equipe

Noms, fonctions Equipe Développement Economique.

Budget temps




Livrables attendus Entreprises engagées dans une action de certification

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fevrier 2012

Transmission des entreprises

Projet n° 12005

Objectifs


Conduire une action visant à pérenniser le tissu de PME/PMI du bassin d’emploi, les emplois concernés ainsi que les savoir-faire, en conservant quand possible les centres de décision sur place..

Origine du projet

Commanditaire


Interne ADU



G Bailly



R. Mougin

Nature du projet



Aire urbaine








Aides aux entreprises

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Chef de projet

Nom, fonction Pascal Raimond, chargé de mission Dev eco

Equipe

Noms, fonctions Equipe Dév éco

Budget temps



Date de fin Projet permanent

Livrables attendus

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12 janvier 2012

Détection amont d’entreprises en difficulté

Projet n° 12006

Objectifs


Prévenir les difficultés des PME/PMI (10/100 pers) pour maintenir l’emploi en évitant des liquidations, grâce à la mise en place de restructuration ou de solutions industrielles

Origine du projet

Commanditaire


Interne ADU



G Bailly



R. Mougin

Nature du projet



Aire urbaine








Aides aux entreprises

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Chef de projet

Nom, fonction Pascal Raimond, chargé de mission Dev eco

Equipe

Noms, fonctions

Budget temps



Date de fin Projet permanent

Livrables attendus

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janvier 2012

Etudes filières et promotion économique Projet n° 12007

Objectifs


Connaître et comprendre les mécanismes de sous-traitance et les marchés liant les entreprises d’une filière donnée, en lien avec les analyses sectorielles issues de l’observatoire économique. Exploiter cette compréhension fine des enjeux économiques du territoire pour les traduire en argumentaire permettant de convaincre des investisseurs ou des entrepreneurs de la pertinence de s’installer localement.

Origine du projet

Commanditaire





G Bailly



R. Mougin

Nature du projet



I Aire urbaine








Veille économique Aire urbaine (projet 11062)

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Chef de projet


Equipe

Noms, fonctions Violeta Roxin, chargée de mission

Budget temps

Temps prévisionnel

50 jours



Livrables attendus Cartographie filières

Notes sectorielles

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février 2012

Portraits de territoires

Projet n° 12016

Objectifs Le Conseil général du Doubs souhaite que quatre portraits de territoire distincts soient élaborés. Ils devront présenter les dynamiques à l’œuvre sur la base de données quantitatives et qualitatives

Ces portraits de territoire porteront un regard global, selon une double approche :

- une carte d’identité du territoire, c'est-à-dire un état des lieux de ses principales caractéristiques (population, cadre de vie, réseaux de communication, tissu économique, environnement),

- une vision prospective portant sur les grands enjeux du territoire de demain et les questionnements que son développement suscite.

Les quatre périmètres de portraits de territoire seront :

- le bassin de Besançon (AudaB) - le Doubs central rural (ADU) - le Bassin de Montbéliard (ADU) - le Haut-Doubs frontalier (AudaB)

Origine du projet

Commanditaire Conseil général du Doubs

Référent politique Frédéric BARBIER + Paul COIZET

Référent technique Karin TRÖGER

Nature du projet





Planification, Observation, Développement territorial

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Lien avec d’autres projets Animation Territoriale dans la perspective SCoT et InterSCoT - 11052

Observation et prospective dans la perspective SCoT et InterSCoT - 11052

Schéma de Développement CCPH - 11057

Projet Urbain de l’Agglomération du Pays de Montbéliard - 11151


Chef de projet Clémence JARTIER

Equipe Samuel WIDMER

Elisabeth SCHMITT

Samia ROPITAL

Olivier PONCELET

Raphaël ZAUGRA

Raphaëlle DEMBOVIAK

Robert CAPATO

Nathalie FERNANDEZ

Christine MAFLI


Date de début Février 2012

Date de fin Juin2012 – remise version provisoire

Septembre 2012 – version finalisée

Livrables attendus Pour chacun des deux territoires, que sont le Sud Aire urbaine (PMA + CC3C + CCVR + CCBL + Sect. Pont-de-Roide + CCSH + CCDB) et le Doubs Central rural (Pays Doubs central + CCPPV) :

- un rapport d’analyse territorial - des illustrations cartographiques

II. Projet d’agglomération

Observatoire local de l’habitat

Bethoncourt - suivi gare/ZAC Lizaine

PLH - accompagnement révision

THNS- accompagnement urbain

Brognard - Projet de développement

Conseil architectural et urbain sur la production de logement

Grand-Charmont - collège-Champ Belin

Interfaces Ville - PSA

Qualité de l’espace public

Nommay - suivi entrée de ville

Sochaux - projets de développement stratégique

Parcs d’activités secondaires d’agglomération : assistance architecturale et urbaine

Sensibilisation des communes

Dampierre : schéma directeur d’aménagement des espaces publics

Dialogues avec mon territoire

Connaissance du prix du foncier

Revue de projets fonciers

PUA stratégie urbaine

Aménagement du site des Gros Pierrons

Programme ANRU du Pays de Montbéliard - préparation avenant n°3

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6 février 2012

Observatoire local de l’habitat Projet n° 11050

Objectifs Disposer de données de référence sur l’habitat

Appréhender les problématiques et spécificités du territoire en matière d’habitat

Connaître le fonctionnement du marché local de l’habitat

Afin de :

- Alimenter les stratégies des politiques publiques des partenaires par des informations régulières

- Accompagner l’élaboration et la mise en œuvre du Programme Local de l’Habitat du Pays de Montbéliard

- Faciliter le développement d’une culture commune grâce à l’animation d’un réseau d’acteurs locaux

Origine du projet


Référent politique A. AUBERT, D. PETITJEAN

Référent technique J. ROBINET

Nature du projet


Participer à la construction de l’Aire urbaine et de son positionnement métropolitain



Observatoire


Accompagnement révision du PLH

Projets communaux

Projet urbain d’agglomération

Perspectives SCoT et InterSCoT

Observatoire départemental de l’habitat du Doubs


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Chef de projet A. BOURDENET, chargée d’études principale

Equipe N. DEMUTH, R. ZAUGRA


Date de début 2006


Livrables attendus

En 2012, les bases de données seront exploitées et enrichies pour répondre à la production des analyses nécessaires à l’élaboration du PLH du Pays de Montbéliard. Les animations se feront dans le cadre général envisagé pour le pilotage du PLH.

Aucune édition du tableau de bord ou de publications spécifiques n’est donc programmée.

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9 février 2012

Bethoncourt – suivi opérations d’aménagement gare/ZAC Lizaine

Projet n° 11066

Objectifs

Accompagner la mise en œuvre opérationnelle d’un projet urbain déterminant pour la ville et suivre l’équipe opérationnelle.

Garantir le respect des principes d’aménagement et du programme.

Veiller à la qualité des aménagements et constructions en termes de forme urbaine et de valeur d’usage.

Origine du projet

Commanditaire Ville de Bethoncourt

Référent politique Thierry Bodin, maire

Référent technique Marie-Cécile Walter, DGS

Nature du projet

Positionnement stratégique (axe) Axe 2 : Soutenir la construction et la mise en œuvre du projet d’agglomération


Domaine Assistance conseil en aménagement


11151 : Projet urbain d’agglomération – synthèse et stratégie urbaine

12015 : Orientations d’aménagement sur les sites d’intervention majeurs


Chef de projet Kuhn Cathy, chargée d’études - architecte

Equipe Grivart Isabelle, directrice d’études


Date de début Mai 2012

Date de fin 2013 ?

Livrables attendus Comptes rendus de réunions et relevés de décisions

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Notes et schémas urbains

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6 février 2012

Programme Local de l’Habitat 2013 - 2018 Projet n° 11069

Objectifs Accompagner l’agglomération dans l’élaboration du PLH 2013 – 2018 et notamment l’assister dans le calcul des besoins en logements

Aider à la définition d’une politique de l’habitat permettant de mettre en œuvre le projet urbain d’agglomération

Origine du projet


Référent politique D. PETITJEAN (Commission 8) et A. AUBERT (groupe urbanisme)

Référent technique Johan ROBINET

Nature du projet

Positionnement stratégique (axe) Accompagner la mise en œuvre du Projet urbain d’agglomération



Habitat


Observatoire de l’habitat

Stratégie foncière


Plans Locaux d’Urbanisme



Equipe N. DEMUTH, assistante d’études


Date de début 8 novembre 2011 : rencontre ADU / PMA pour préciser objectifs de la mission et attendus du commanditaire

Date de fin 2013

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Livrables attendus Notes et publications pouvant alimenter la rédaction des 3 documents : diagnostic (état des lieux 2010 / 2011), orientations du PLH et programme d’actions

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01 février 2012

Mise en œuvre d’un Transport à Haut Niveau de Service Projet n° 11070

Objectifs Apport des réflexions de l’ADU en termes d’urbanisme et de mobilité.

Expertise et production d’avis sur les propositions formulées par la maîtrise d’œuvre.

Origine du projet


Référent politique J. HELIAS, Vice-Président

Référent technique R. BAIZEAU, chef de projet THNS

Nature du projet


Soutenir la construction et la mise en œuvre du projet d’agglomération du Pays de Montbéliard



Urbanisme, mobilité



Projets de développement communaux

Réflexions Aire urbaine


Chef de projet Philippe Bozon, chargé d’études

Equipe Cathy Kuhn, chargée d’études

Olivier Poncelet, chargé d’études



Date de fin Octobre 2012

Livrables attendus Avis techniques

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6 février 2012

Projet de développement de Brognard Projet n° 11073

Objectifs Accompagner le développement urbain de la commune de Brognard,

pour mieux faire face à la pression foncière

Origine du projet

Commanditaire Commune de BROGNARD

Référent politique M. le maire de BROGNARD


Nature du projet

Positionnement stratégique (axe) Accompagner les communes dans l’élaboration de leur projet d’urbanisme



Foncier et Habitat

Assistance conseil en aménagement


Modification du PLU de Brognard

PLUs mutualisés d’Allenjoie et Dambenois


Chef de projet S. ROPITAL, chargée d’études architecte

Equipe A. BOURDENET, chargée d’études principale

I. GRIVART, directrice d’études


Date de début Juillet 2010

Date de fin Fin 2012

Livrables attendus Organisation de réunions

Comptes rendus de réunions

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29 novembre 2011

Conseil architectural et urbain sur la production de logements sociaux

Projet n° 11074

Objectifs


Impulser une dynamique partagée relative à la qualité urbaine, architecturale et d’usage des logements sociaux, en appui du soutien apporté par l’agglomération à la production, la réhabilitation et la résidentialisation du parc public.

S’inscrire dans une démarche de progrès dans la durée avec l’ensemble des acteurs concernés : Etat, bailleurs, communes, agglomération.

Construire une culture commune, capitaliser les dossiers suivis dans l’optique d’une évaluation permanente.

Origine du projet

Commanditaire


Etat, Pays de Montbéliard Agglomération, Communes



D. PETITJEAN, Vice-Président de Pays de Montbéliard Agglomération



Ch. LEBOCQ-CESTAN et les techniciens référents de chaque commune concernée.

Nature du projet



Axe 2 : Soutenir la construction et la mise en œuvre du projet d’agglomération


Désignation du pôle pilote Urbanisme durable



Politique de l’habitat

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Accompagnement révision du PLH (n°11069)


Chef de projet

Nom, fonction C. KUHN

Equipe

Noms, fonctions

Budget temps


Date de début Projet permanent

Date de fin

Livrables attendus

Notes de recommandations au stade de l’esquisse

Notes d’avis en phase avant-projet

Bilan d’activités annuel (projets suivis) et capitalisation progressive dans un « référentiel qualité »

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9 février 2012

Grand-Charmont – devenir du site collège/Champ Belin Projet n° 11079

Objectifs Accompagner la mise en œuvre opérationnelle d’un projet urbain déterminant pour la ville et suivre l’équipe opérationnelle.

Garantir le respect des principes d’aménagement et affiner le programme.

Veiller à la qualité des aménagements (prise en compte de la pente et articulation avec la liaison nord) et des constructions en termes de forme urbaine et de valeur d’usage.

Origine du projet

Commanditaire Ville de Grand-Charmont

Référent politique Régis Gaiffe, adjoint à l’urbanisme

Référent technique Robert Pintucci, DGS

Nature du projet










Chef de projet Kuhn Cathy, chargée d’études - architecte

Equipe Grivart Isabelle, directrice d’études




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Livrables attendus Comptes rendus de réunions et relevés de décisions

Notes et schémas urbains

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1er février 2012

Interfaces Ville - PSA : Le Boulevard Peugeot Projet n° 11081

Objectifs


L’histoire du Pays de Montbéliard est étroitement liée à celle du développement industriel, et tout particulièrement de P.S.A. Cette usine constitue aujourd’hui une immense emprise en plein cœur urbain. La modernisation de l’appareil productif et la réorganisation physique du site s’est accompagnée d’une marginalisation de certains espaces, en particulier au nord du site. A ce titre, le projet urbain d’agglomération identifie le Boulevard Peugeot - reliant Montbéliard à Sochaux - comme l’un des sites phares d’intervention des prochaines années, à l’heure même où l’entreprise poursuit la restructuration de son site industriel.

L’enjeu est de construire un projet partenarial permettant de concilier des enjeux urbains avec la consolidation économique du site PSA.

Origine du projet

Commanditaire Structure ayant formulé la commande


Référent politique Elu représentant la structure

A. AUBERT, Vice-président

Référent technique Technicien représentant la structure

P. DELISLE, DGA

Nature du projet

Positionnement stratégique (axe du programme de travail)


Pôle de rattachement Désignation du pôle pilote

Urbanisme durable

Domaine (regroupement thématique) A quel domaine d’activité se raccroche le projet

Structuration cœur d’agglomération

Orientations d’aménagement – projets structurants

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Lien avec d’autres projets Désignation des projets et n° d’identification

Mise en œuvre du Projet Urbain d’Agglomération

- Synthèse et stratégie urbaine (n°11151)

- Orientations d'aménagement et Sites d'intervention majeurs (n°12015)

- Actions de concertation (n°12013)

Montbéliard, étude suivi centre-ville (n°11087)

Sochaux, projet de développement (n°11091)


Chef de projet Nom, fonction

Philippe Bozon, chargé d’études

Equipe Noms, fonctions

Fabien Daumark, Charles Bergounioux, Angélique Bourdenet, Romain Prioux, Xavier Damongeot, Raphaël Zaugra, Lionel Bretin, Samuel Widmer, Christine Maffli

Budget temps Temps prévisionnel

80j + 100j Fabien Daumark

Date de début Octobre 2011


Livrables attendus

Rôle du boulevard Peugeot dans le Pays de Montbéliard

Présentation orale accompagnée d’un PowerPoint

Document A4 de synthèse

Diagnostic

Planches A0 ou A1

Court-métrage

Présentations orales


Orientations urbaines et programmatiques

Scénarii : Planches A0 ou A1

Projet urbain : Carte à l’échelle (1 :2000 ou 1 :5000) de l’ensemble du périmètre


Présentations orales

Conditions de mise en œuvre

Présentation orale accompagnée d’un PowerPoint


Fiches Action

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04 février 2012

Qualité de l'espace public (IVB, hiérarchisation viaire)

Projet n° 11083 et 11101

Objectifs Dans le cadre de la mise en œuvre du projet urbain d’agglomération, il s’agit de répondre à l’objectif « transformer les routes en rues » et de réfléchir à la mise en œuvre de l’infrastructure verte et bleue.

Après les travaux menés sur le schéma IVB (2008-2009), puis sur les documents de communication et sensibilisation IVB (2010 et 2011), il s’agit en 2012 de proposer une action de sensibilisation aux élus et aux techniciens de Pays de Montbéliard Agglomération sur la qualité des espaces publics (naturels et urbains) et sur leur rôle social. Deux types d’actions peuvent être envisagés, en lien avec les services de Pays de Montbéliard Agglomération :

- Une conférence du type Jeudi Adurable. - Une journée de sensibilisation et/ou atelier de travail à

destination des services de l’agglomération sur la notion d’espaces publics de qualité et de sociotopes.

Origine du projet


Référent politique Marc Tirole, Alain Aubert

Référent technique Alain Rollet, Christine Lebocq-Cestan

Nature du projet


Mise en œuvre du Projet Urbain d’Agglomération



Politiques sectorielles (hors habitat)


Mise en œuvre du réseau de hiérarchisation de voirie


Chef de projet Cathy Kuhn

Equipe Elisabeth Schmitt, Elodie Weber, Raphaëlle Dembowiak

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Date de début Deuxième semestre


Livrables attendus - Un jeudi Adurable ou une conférence - Une journée de sensibilisation et/ou atelier de travail

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01 février 2012

NOMMAY - Étude de faisabilité pour l’aménagement de l’entrée de ville

Projet n° 11088

Objectifs La commune de Nommay souhaite sécuriser son entrée de village, et notamment les deux nouvelles entrées-sorties entre la RD 437 et les lotissements des « Champs Fleuris » et des « Prés Neufs ».

L’ADU assiste la commune en tant qu’AMO : rédaction du cahier des charges, choix du bureau d’études, suivi de la mission

Origine du projet

Commanditaire Mairie de Nommay

Référent politique M. MARCOT, adjoint à l’urbanisme

Référent technique Mme GAUDARD, secrétaire de mairie

Nature du projet




Domaine (regroupement thématique) Amélioration de la qualité du réseau structurant de voirie


Mise en œuvre de l’IVB



Chef de projet Romain PRIOUX, chargé d’études

Equipe Charles BERGOUNIOUX, responsable pôle UD


Date de début 2009

Date de fin juin 2012

Livrables attendus

Participation aux réunions et formulation d’avis successivement sur : • Un diagnostic des besoins d’interventions • Une priorisation entre les différents périmètres opérationnels • Pour le périmètre opérationnel retenu par la commune à court terme : la formalisation de l'aménagement retenu par la commune

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01 février 2012

Sochaux – Projet de développement stratégique Projet n° 11091

Objectifs Elaboration d’une stratégie urbaine sur l’ensemble de la ville.

Précision des intentions de développement et d’aménagement sur les secteurs prioritaires.

Approche des conditions de mise en œuvre opérationnelle.

Mise en perspective des projets de court terme.

Origine du projet

Commanditaire Ville de Sochaux

Référent politique A. MATOCQ-GRABOT, Maire

Référent technique D. FESSELET, DGS

Nature du projet





Projet urbain

Etudes urbaines cœur d’agglomération

Lien avec d’autres projets Projet urbain d’agglomération : stratégie urbaine (11151)



Equipe Angélique Bourdenet, chargée d’études

Cathy Kuhn, chargée d’études



Date de fin Fin 2012, en fonction des rythmes de validation

Livrables attendus Stratégie urbaine

Schéma de développement et d’aménagement

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Hiérarchisation des priorités

Orientations d’aménagement des sites prioritaires

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29 novembre 2011

Parcs d’activités secondaires de l’agglomération : assistance architecturale et urbaine

Projet n° 11092

Objectifs


Améliorer la qualité des zones d’activités. Veiller au respect des orientations urbaines, paysagères, architecturales et environnementales définies lors de la conception de la zone. Garantir les meilleures conditions d’insertion des nouvelles activités. Promouvoir les projets HQE.

En 2012, l’ADU est sollicitée pour accompagner l’engagement d’un aménagement du parc d’activités secondaire de Bavans d’une part, et assurer le conseil architectural aux porteurs de projets dans le parc du Charmontet à Grand-Charmont d’autre part.

Origine du projet

Commanditaire Structure ayant formulé la commande


Référent politique Elu représentant la structure

G. BAILLY, Vice-Président

Référent technique Technicien représentant la structure

Nicolas Pasquié

Nature du projet

Positionnement stratégique (axe du programme de travail)

Axe 2 : soutenir la construction et la mise en œuvre du projet d’agglomération

Pôle de rattachement Désignation du pôle pilote

Urbanisme durable

Domaine (regroupement thématique) A quel domaine d’activité se raccroche le projet


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Lien avec d’autres projets Désignation des projets et n° d’identification

Implantation d’entreprises (n°11043)

Observatoire foncier résidentiel et d’activités (n°11049)

Suivi de l’offre foncier/immobilier et benchmarking (n°11058)


Chef de projet Nom, fonction

S. ROPITAL, architecte chargée d’études

Equipe Noms, fonctions

X. DAMONGEOT, directeur de mission

Budget temps Temps prévisionnel

25 jours

Date de début Projet permanent

Date de fin

Livrables attendus

Note de diagnostic et d’orientations relative à l’aménagement du parc d’activités de Bavans

En phase opérationnelle, sur le parc d’activités du Charmontet :

- notes de recommandations au stade de l’esquisse

- notes d’avis en amont des dépôts de PC

- bilan d’activités annuel (projets suivis)

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9 février 2012

Sensibilisation des communes

Projet n° 11093

Objectifs L’ADU poursuit son repositionnement en assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet urbain des communes parallèlement à la sortie progressive des missions d’élaboration des PLU en maîtrise d’œuvre. Dans ce contexte il apparait nécessaire d’engager un travail de sensibilisation auprès des communes qui permettra à l’agence :

- De diffuser de la connaissance territoriale (outil de diagnostic territorial de l’intradu),

- De capitaliser de la connaissance, en alimentant en particulier l’observatoire des projets,

- De sensibiliser les communes aux enjeux de l’agglomération : mise en œuvre du SCoT et du Projet Urbain d’Agglomération, politiques thématiques, etc.,

- De sensibiliser les communes au contexte législatif national et à ses incidences locales : Grenelle II, consommation d’espace, etc.

Les modalités de sensibilisation auprès des communes seront axées sur de l’animation partenariale :

- Auprès des élus : Adu’sens, groupe de pilotage A. Aubert, adjoints à l’urbanisme, conseil municipaux…

- Auprès des techniciens (thématiques) et en particulier les DG des communes.

Des outils de communication pourront également être mobilisés : plaquette de communication, articles dans les publications communales, intranet et extranet, autres formes d’animation et de concertation.

Pour réaliser un suivi des contacts, l’outil « d’assistance aux communes » sera développé et renseigné.

Ces éléments doivent permettre à l’ADU d’anticiper les besoins d’accompagnement des communes dans l’émergence et la conduite de projets d’aménagement.

Origine du projet

Commanditaire Pays de Montbéliard agglomération, Communes

Référent politique Alain Aubert

Référent technique A définir

Nature du projet

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Axe 2 : Mise en œuvre du projet d’agglomération



Assistance-conseil aux communes, coordination de projets communaux


Perspective interSCoT - animation territoriale, état des lieux, enjeux (projet n°11052)

PLU intercommunal, faisabilité (yc PAC) et sensibilisation Grenelle II (projet n°11104)

Projet urbain d’agglomération : synthèse et stratégie urbaine (projet n°11151)

SCoT Pays de Montbéliard – tableau de bord (projet n°11060)

Valorisation des bases de données – projet n°11144


Chef de projet Elisabeth Schmitt

Equipe

Isabelle Grivart

Romain Prioux

Samia Ropital

Raphaëlle Dembowiak

Raphaël Zaugra


Date de début Deuxième semestre


Livrables attendus A définir

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01 février 2012

DAMPIERRE-LES-BOIS Étude pour la réalisation d’un schéma directeur d’aménagement des espaces publics

Projet n° 11097

Objectifs La commune souhaite établir un schéma directeur des interventions en matière de voiries et d’aménagement des espaces publics, avec une priorisation et un estimatif financier entre les différents secteurs concernés.

L’ADU assiste la commune en tant qu’AMO : rédaction du cahier des charges, choix du bureau d’études, suivi de la mission

Origine du projet

Commanditaire Mairie de Dampierre-les-Bois

Référent politique M. TIROLE, Maire

Référent technique Mme VAUTHIER, DGS

Nature du projet




Domaine (regroupement thématique) Amélioration de la qualité du réseau structurant de voirie





Chef de projet Romain PRIOUX, chargé d’études

Equipe Charles BERGOUNIOUX, responsable pôle UD



Date de fin Mars 2012

Livrables attendus

Participation aux réunions et formulation d’avis successivement sur : • Un diagnostic des besoins d’interventions • Une priorisation entre les différents périmètres opérationnels • Pour le périmètre opérationnel retenu par la commune à court terme : la formalisation de l'aménagement retenu par la commune (définition d'un pré-programme et aide à la réalisation d'un cahier des charges pour la poursuite du projet faisant appel à une maîtrise d'œuvre)

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octobre 2010

« Dialogues avec mon territoire »

Projet n° 11099

Objectifs Pour accompagner la construction et la mise en œuvre du projet urbain d’agglomération, l’ADU en collaboration avec l’association Robin des villes a initié au printemps 2011 des ateliers de concertation. Une démarche qualitative qui vise à impliquer dans la durée les usagers du Pays de Montbéliard, avec en première étape l’objectif de recueillir leurs visions et leurs représentations du territoire

Les résultats de ces échanges viendront progressivement apporter un regard complémentaire dans l’ensemble des processus et des décisions prises qui construisent la ville de demain

Origine du projet


Référent politique A. AUBERT – Vice-Président en charge de la mise en œuvre du projet d'agglomération

Référent technique P. DELISLE

Nature du projet


Axe 2 : Mettre en œuvre le projet d’agglomération

Pôle de rattachement Urbanisme Durable


Concertation – Participation citoyenne

Lien avec d’autres projets Projet Urbain de l’Agglomération du Pays de Montbéliard – 11151

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Equipe Equipe technique:

Clémence JARTIER

Charles BERGOUNIOUX

Romain PRIOUX

Equipe ressources

Raphaëlle DEMBOWIAK

Nathalie FERNANDEZ

Christine MAFFLI


Date de début janvier 2011

Date de fin Eté 2012

Livrables attendus

Note de synthèse des animations

Evaluation fond et forme

Animation et restitution auprès des agents de l’agglomération

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6 février 2012

Connaissance des prix du foncier

Projet n° 11114

Objectifs Eclairer la réalité du marché foncier dans l’agglomération

et donner à voir sur la fabrication des prix du foncier

Origine du projet


Référent politique A. AUBERT, président du groupe d’élus « Urbanisme »

Référent technique J.G. LOYER

Nature du projet


Accompagner la mise en œuvre du Projet urbain d’agglomération



Foncier et Habitat



Programme Local de l’habitat



Equipe N. DEMUTH


Date de début Septembre 2010

et réorientation de la mission en juin 2011


Livrables attendus

Publication de type 4 pages – temps 0

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Suites :

Un tableau de bord des prix du foncier présentant :

- Les prix de ventes de foncier libre (suivi de petites annonces)

- Le recueil des prix d’acquisition de foncier par les communes

- Les prix de vente des logements neufs (suivi des annonces)

Analyse des données PERVAL, ECLN, …

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6 février 2012

Revue de projets fonciers

Projet n° 11118

Objectifs Accompagner les communes dans la mise en œuvre pré-opérationnelle de leur projet urbain

Accompagner l’agglomération dans l’élaboration du programme d’activité de l’EPF

Organiser le partenariat des acteurs du foncier autour des projets communaux

Origine du projet

Commanditaire Groupe partenarial foncier « Pays de Montbéliard Agglomération / Communes / EPF »



Nature du projet



Accompagner les communes dans l’élaboration de leur projet d’urbanisme



Foncier et Habitat





Projets urbains et de développement des communes



Equipe N. DEMUTH




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Livrables attendus Organisation de réunions

Comptes rendus de réunions

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01 février 2012

Projet urbain d’agglomération : stratégie urbaine Projet n° 11151

Objectifs Expression d’une stratégie urbaine

Hiérarchisation des sites d’intervention prioritaire

Origine du projet


Référent politique A. AUBERT, Vice-Président en charge du projet d’agglomération

Référent technique P. DELISLE, DGA responsable de la mise en œuvre du projet d’agglomération

Nature du projet





Stratégie urbaine, projet urbain

Appropriation du projet urbain d’agglomération


Déclinaisons sectorielles et territoriales du projet urbain d’agglomération


Réflexions Aire urbaine



Equipe Angélique Bourdenet, chargée d’études

Cathy Kuhn, chargée d’études

Olivier Poncelet, chargé d’études


Date de début Décembre 2011

Date de fin Avril 2012

Livrables attendus Supports d’animation de réunion

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Document de synthèse

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09 février 2012

Aménagement du site des Gros Pierrons Projet n° 12014

Objectifs Accompagner l’émergence d’un projet urbain déterminant pour l’agglomération, en tant que projet vecteur d’image.

Articuler projet urbain et transport à haut niveau de service (THNS).

Evaluer la capacité du marché à absorber les programmes pressentis et cerner le potentiel de développement au regard des contraintes du site.

Permettre des opérations à court terme tout en garantissant une cohérence globale à long terme.

Origine du projet

Commanditaire Ville de Montbéliard et Pays de Montbéliard Agglomération

Référent politique Jacques Hélias, maire et Gérard Bailly, VP PMA

Référent technique Célia Bergounioux-Even DGA Mtb, Pascal Delisle et Jérôme Thevenot, DGA PMA.

Nature du projet





Orientations d’aménagement projets structurants


11070 : TCSP accompagnement urbain




Chef de projet Cathy KUHN, chargée d’études - architecte

Equipe Samia ROPITAL, chargée d’études ADU – architecte

Nicolas PASQUIE, Pays de Montbéliard Agglomération

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Laurence ACHARD, architecte, ville de Montbéliard



Date de fin 2013 ?

Livrables attendus

Comptes rendus et relevés de décisions

Notes et schémas d’orientations d’aménagement

Cahier des charges en vue de la réalisation d’une étude pré-opérationnelle.

Analyse des candidatures et suivi de l’étude pré-opérationnelle.

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5 mars 2012

Programme ANRU du Pays de Montbéliard – préparation de l’avenant n°3

Projet n° 12017

Objectifs Préciser la place des quartiers ANRU dans le projet d’agglomération et la stratégie locale de l’habitat

Elaborer des schémas de référence pour chacun des quatre quartiers concernés : les Champs-Montants à Audincourt, Champvallon à Bethoncourt, la Petite Hollande à Montbéliard, les Buis à Valentigney

Préparer la finalisation du programme sur le quartier des Fougères à Grand-Charmont (restructuration du centre commercial)

Origine du projet

Commanditaire Etat, Pays de Montbéliard Agglomération

Référent politique A. AUBERT, D. PETITJEAN

Référent technique K. CHBARY (Pays de Montbéliard Agglomération) et techniciens des communes concernées

Nature du projet





Stratégie urbaine, projet urbain


Stratégie urbaine de l’agglomération

Déclinaisons sectorielles et territoriales du projet urbain d’agglomération


Programme Local de l’Habitat


Chef de projet Dominique Musslin

Equipe Cathy Kuhn

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Samia Ropital

Angélique Bourdenet

Philippe Bozon

Charles Bergounioux


Date de début Mars 2012

Date de fin Juin 2012

Livrables attendus

Note d’argumentaire général concernant la place des quartiers dans la stratégie urbaine de l’agglomération

Schémas de référence pour chacun des quartiers ANRU

III. GrenellePerspectives SCoT et interSCoT

PLU intercommunal - Faisabilité (y/c PAC) et sensibilisation Grenelle 2

Badevel - révision PLU

Valentigney - révision PLU

Accompagnement des procédures d’évolution des POS et PLU

Passer du POS au PLU, implications pour la ville de Montbéliard

Evolution de la disponibilité foncière, enquête communale

Projets d’habitat durable, partenariats public-privé

Référentiels ville durable

Audincourt - Révision POS

Vallée du Gland - Suivi révision PLUs mutualisés et concertation

Allenjoie-Dambenois - révisions PLUs mutualisés

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janvier 2012

Perspectives SCoT et InterSCoT

Projet n° 11052

Objectifs La loi portant engagement national pour l’environnement (dite loi grenelle 2) a été promulguée le 10 juillet 2010 généralisant les schémas de cohérence territoriale (SCoT) à l'ensemble du territoire d'ici 2017.

Parallèlement, Pays de Montbéliard Agglomération a adopté son SCoT le 22 mai 2006 et il devra être révisé avant le 22 mai 2016.

Enfin, les territoires limitrophes, comme le Pays du Doubs Central, qui se retrouvent entre deux bassins de vie, vont également devoir réaliser un SCoT, alors qu’aujourd’hui ces territoires ruraux ne disposent pas d’une ingénierie suffisante.

Dans ce contexte, il est impératif d’anticiper l’élaboration de SCoT et d’accompagner les réflexions permettant leur élaboration pour :

- permettre l’application de la législation en vigueur, - encourager une meilleure gouvernance locale, - favoriser une bonne cohérence des politiques publiques aux échelles

larges (aux échelles non institutionnelles), - appréhender et accompagner les logiques de développement y compris

transfrontalières.

Origine du métaprojet

Commanditaire 1. DREAL Franche-Comté 2. Conseil général du Doubs 3. EPCI Sud Aire urbaine (CC3C, CCBL, CCVR, Sect. Pont-de-Roide)

Référent politique 1. Martine PEQUIGNOT 2. Frédéric BARBIER et Paul COIZET 3. Les Présidents des EPCI

Référent technique 1. Arnaud BOURDOIS 2. Karin TRÖGER 3. Les DG ou les agents de développement

Nature du métaprojet





Planification, Observation, Développement territorial

Lien avec d’autres projets Animation Territoriale dans la perspective SCoT et InterSCoT – 11052 Observation et prospective dans la perspective SCoT et InterSCoT –11052 Portraits de territoire – 11052

Schéma de Développement CCPH – 11057

Tableau de bord du SCoT du Pays de Montbéliard – 11060

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Projet Urbain de l’Agglomération du Pays de Montbéliard – 11151



Equipe Les compétences principales à réunir :

- Planification o analyse des facteurs déterminants de l’Aménagement

du territoire (organisation territoriale) ; o prospective ;

- Animation ; - Réglementation ; - Stratégies politiques (être conscient des limites politiques) // Evaluation

des politiques publiques


Date de début janvier 2012

Date de fin 2017 : S’inscrire dans les objectifs du Grenelle 2 + 2014 élections municipales

=> Avoir amorcé une réflexion suffisamment murie en 2013 pour pouvoir avoir l’éclairage suffisant lors du renouvellement des équipes municipales

=> Avoir les périmètres pour 2013

Livrables attendus en 2012

Composante 1 L’observation, la prospective

territoriale

Composante 2 L’animation territoriale

Composante 3 Les projets de territoire

De brèves notes par thématiques, accompagnées de diaporamas notamment constitués de cartes mettant en évidence les périmètres ad hoc

Un cahier des charges partagé, une fois toutes les personnes rencontrées

Des présentations des thématiques issues de la composante 1 du projet

Le schéma de développement intercommunal CCPH qui comprend un système de validation spécifique

Des questionnements préalables à l’élaboration de schéma de développement intercommunal

Portraits de territoire commandés par le cg25

Une mise en perspective d’un interSCoT

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10 février 2012 Faisabilité PLU intercommunal

Sensibilisation Grenelle 2 Projet n° 11104

Objectifs Accompagner les communes et l’agglomération pour repenser leurs approches en matière de documents d’urbanisme dans un contexte réglementaire et législatif profondément modifié, conjugué à une phase de renouvellement des stratégies urbaines de l’agglomération (Projet Urbain d’Agglomération) :

- Poser les conditions de faisabilité d’un PLU intercommunal pour

structurer et animer le débat local (y compris revenir sur la démarche des schémas de secteurs ?)

- Accompagner l’agglomération pour consolider le contenu et les modalités de son porter à connaissance dans le cadre de son association en tant que personne publique aux élaborations de PLU

- Veille et retour d’expérience d’autres territoires engagés dans la réalisation de plus intercommunaux

Origine du projet



Référent technique Virginie Bringold

Nature du projet


AXE 3 : prise en compte des incidences des lois Grenelle dans les politiques publiques



Urbanisme réglementaire


Veille réglementaire et législative Suivi PLU et préparation révision SCoT Projet urbain d’agglomération – synthèse et stratégie urbaine


Chef de projet Isabelle Grivart (Directrice d’études),

Equipe

Charles Bergounioux (Directeur d’études), Clémence Jartier (chargée d’études) Romain Prioux (chargé d’études) Elodie Weber (Chargée d’études)

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Raphaëlle Dembowiak (assistante d’études)




Livrables attendus notes à préciser

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01 février 2012

Maîtrise d’œuvre PLU Badevel

Projet n° 11105

Objectifs Finaliser la réalisation du P.L.U. de Badevel, engagé en octobre 2008

Consolider l’expérience de l’agence dans l’élaboration de PLU

Origine du projet

Commanditaire Le conseil municipal de Badevel

Référent politique M. MONNIN, premier adjoint au Maire


Nature du projet


Axe 3 : Faciliter la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement dans les politiques publiques



Anticiper les nouveaux défis auxquels doivent répondre les ocuments d’urbanisme


Gestion économe de l’espace et stratégie foncière

Patrimoine industriel


Chef de projet Romain PRIOUX

Equipe Charles BERGOUNIOUX




Livrables attendus Les pièces qui forment le dossier de PLU à approuver

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9 novembre 2011

Maîtrise d’œuvre PLU – Valentigney Projet n° 11107

Objectifs La révision du P.O.S. en P.L.U. de la ville de Valentigney a été prescrite par délibération du conseil municipal en date du 23 mai 2002.

Sous l’égide d’une commission municipale, des premiers travaux ont alors été menés par l’A.D.U. entre 2003 et 2006 concernant la formulation d’un P.A.D.D. et le découpage en zones.

Après une période d’interruption et changement de l’équipe municipale en 2008, les travaux de révision du document d’urbanisme ont été réengagés en 2009 en vue de son achèvement dans les meilleurs délais (Arrêt du P.L.U. en 2012).

Au cours du premier trimestre 2012, le travail portera essentiellement sur la constitution des pièces suivantes : règlement, O.A.P., incidences du document sur l’environnement et la rédaction des justifications tout en alimentant en continu le diagnostic (ex : complément de l’EIE)

Origine du projet

Commanditaire Ville de Valentigney

Référent politique R. PINTUCCI, adjoint délégué à l’urbanisme

Référent technique Ch. GALVIN-NOUAZE, service urbanisme

Nature du projet


Axe 3 : prise en compte des incidences des lois Grenelle

dans les politiques publiques





P.L.U. intercommunal

Suivi des P.L.U. et préparation de la révision du S.Co.T.

Veille réglementaire et législative

Patrimoine industriel

Projets ponctuels sur le territoire communal


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Chef de projet E. WEBER, chargée d’études

Equipe Ch.Bergounioux, N. Demuth, R. Dembowiak, Ch. Maffli, R. Zaugra


Date de début 2009

Date de fin

Fin du 1ertrimestre2012 pour l’arrêt du projet de PLU (dépend notamment des études qui doivent être menées par un BE pour compléter l’EIE suite aux nouvelles exigences environnementales dans les documents d’urbanisme imposées par le Grenelle et du tracé définitif du T.H.N.S.)

Approbation en 2013

Livrables attendus La totalité des pièces qui constituent le dossier de P.L.U., les présentations PPT de restitution, documents pour la communication auprès de la population (panneaux évolutifs, …), documents pour le site Internet, appui dans la démarche administrative (texte des lettres, …)

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10 février 2012 Accompagnement de procédures évolution des

POS PLU Projets n° 11109,11110, 11125, 11126, 11127, 11128,

12008, 12009, 120010

Objectifs Pour la mise en œuvre opérationnelle de leurs projets ou d’un projet porté par une autre collectivité (PMA, CG25…) les communes doivent intégrer ces projets dans leur document d’urbanisme s’il ne le mentionne pas et/ou préciser les règles en vigueur pour obtenir les autorisations de construire ; L’agence, en assistance à maitrise d’ouvrage accompagne les communes dans ces évolutions du POS ou PLU : identification d’une procédure adaptée, suivi et animation de la procédure, accompagnement administratif et règlementaire, production des supports d’enquête publique et des dossiers modifiés après approbation ; L’agence accompagne chaque année une dizaine de procédures de ce type.

Origine du projet

Commanditaire Les communes (Allenjoie, Audincourt, Brognard, Dambenois, Bethoncourt, Etupes, Dampierre, Fesches, Vieux Charmont, Mathay, Vandoncourt)

Référent politique Maires des communes concernées

Référent technique Les DGS / DST des communes concernées / services concernés de Pays de Montbéliard Agglomération

Nature du projet







PLU intercommunal Veille réglementaire et législative Suivi PLU et préparation révision SCoT



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Equipe

Raphaëlle Dembowiak (assistante d’études) Clémence Jartier (chargée d’études) (Pour mémoire Nelly Bonnot, service infrastructures PMA, pour màj infographie)




Livrables attendus

Dossiers d’enquête publique pour chaque procédure Dossiers de PLU ou POS modifiés / révisés après enquête publique et

approbation des évolutions par le conseil municipal

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1er février 2012 Passer du POS au PLU, quelles implications

pour la ville de Montbéliard Projet n° 11113

Objectifs Avec les lois Grenelle, les documents d’urbanisme connaissent une nouvelle évolution de leurcontexte législatif et réglementaire. Cette nouvelle donne se conjugue avec une phase derenouvellement des stratégies urbaines de l’agglomération (Projet Urbain d’Agglomération) et decelles de la ville de Montbéliard, qui a récemment défini un projet urbain pour son centre ville. Encore dotée d’un POS, la ville s’interroge sur l’opportunité de réviser ce document et sur les apportsqu’apporterait l’élaboration d’un PLU. Elle souhaite faire appel en 2012 à l’ADU pour évaluer cetteopportunité, dans le cadre d’une intervention devant sensibiliser élus et techniciens de la ville habituésau POS, aux tenants et aboutissants de ce nouveau document d’urbanisme.

Origine du projet

Commanditaire Ville de Montbéliard

Référent politique Jérôme TROSSAT, adjoint à l’urbanisme

Référent technique Célia BERGOUNIOUX-EVEN, Directrice Générale Adjointe

Nature du projet


AXE 3 : prise en compte des incidences des lois Grenelledans les politiques publiques





PLU intercommunal - faisabilité Veille réglementaire et législative Suivi PLU et préparation révision SCoT Projet urbain d’agglomération – synthèse et stratégie urbaine


Chef de projet Philippe Bozon, Chargé d’études

Equipe

Isabelle Grivart (Directrice d’études), Romain Prioux (Chargé d’études), Elodie Weber (Chargée d’études), Christine Maffli (Assistante d’études infographiste)

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Date de début Avril 2012

Date de fin Fin septembre 2012

Livrables attendus

2 notes sur la démarche à suivre pour réviser le P.O.S. en P.L.U et le contenu du P.LU :

• 1 plaquette à destination des élus présentant les éléments déterminants, • 1 note détaillée à destination des techniciens

1 note sur l’opportunité pour la Ville de Montbéliard de réviser son P.O.S., identifiant les questions clefs à se poser préalablement

des diaporamas à chaque étape d’animation, adaptés dans leur contenu au public ciblé.

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6 février 2012

Evolution de la disponibilité foncière

Enquête communale Projet n° 11114

Objectifs Avoir une lisibilité sur la disponibilité du foncier urbanisable ou à urbaniser (à l’échelle de la parcelle)

et de l’évolution de la consommation foncière (à l’échelle de l’opération)

Origine du projet




Nature du projet






Foncier et Habitat






Observatoire de la consommation des espaces



Equipe R. ZAUGRA

N. DEMUTH


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Date de début

2006 pour PLH 2007 – 2012

2011 : remise à plat des résultats des deux campagnes d’enquête précédente (2006 et 2009)

Date de fin Mai 2012

Livrables attendus SIG et Atlas dynamique du foncier

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6 février 2012

Accompagner la réalisation de microprojets d’habitat durable en secteur de renouvellement urbain

à partir de l’expérience de la commune d’Hérimoncourt Projet n° 11115

Objectifs Capitaliser l’expérience du montage d’un projet d’habitat durable afin d’accompagner le développement d’autres projets en secteur de renouvellement urbain

Origine du projet

Commanditaire Commune d’HERIMONCOURT

Référent politique A. AUBERT, Maire

Référent technique M. CHARLIER, DGS

Nature du projet






Foncier et Habitat



Révision du PLU d’Hérimoncourt



Equipe S. ROPITAL, chargée d’études architecte

Selon les communes, le chargé d’études référent PLU ; pour Hérimoncourt : R. PRIOUX



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Date de fin Eté 2012

Livrables attendus Petit manuel d’usage à l’attention des communes « réaliser un micro projet d’habitat durable en secteur de renouvellement urbain: de l’avant-projet à la réalisation »

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10 février 2012 Référentiels ville durable

Projet n° 11116

Objectifs Faciliter l’émergence de la ville durable au travers du suivi et de la contribution au développement de référentiels de développement durable Apporter aux acteurs locaux des éléments de référence et d’analyse développés dans d’autres territoires Participer localement (niveau régional) aux rencontres des partenaires de l’aménagement durable et à la structuration de leurs échanges en réseau

Origine du projet

Commanditaire Pays de Montbéliard Agglomération ; Région


Référent technique PMA : Benoît Bertiaux

DREAL : Gilles Lemaire

Nature du projet





Assistance conseil aux communes


Sensibilisation des communes (n° 11093)



Equipe


Date de début 2012

Date de fin

Livrables attendus A définir

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octobre 2010

AMO pour la révision du POS en PLU d’Audincourt Projet n° 11120

Objectifs Par délibérations successives en dates du 29 avril 2003, du 14 octobre 2003 et du 27 juin 2011 la commune d’Audincourt a prescrit la révision de son Plan d’Occupation des Sols (POS) datant de 1998, valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

Dans ce cadre, l’Agence de Développement et d’Urbanisme du Pays de Montbéliard (ADU) est chargée d’accompagner la commune d’Audincourt, afin d’organiser non seulement la consultation nécessaire à cette passation de marché, mais également pour garantir la cohérence entre toutes les échelles ou encore pour apporter un appui technique.

Origine du projet

Commanditaire Ville d’Audincourt

Référent politique Alain MASSAINI, Adjoint au Maire

Référent technique Fabienne GENERET

Nature du projet






Lien avec d’autres projets Modifications du POS d’Audincourt - 11110

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Chef de projet Clémence JARTIER - Chargée d’études

Equipe référent : Charles BERGOUNIOUX


Date de début octobre 2010

Date de fin 2013

Livrables attendus

Participations aux réunions techniques et de pilotage pour assurer un suivi et un accompagnement tout au long de l’élaboration du PLU

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02 novembre 2011

Accompagnement PLUs mutualisés VALLEE DU GLAND

Projet n° 11121

Objectifs Conduire une démarche innovante et partagée d’élaboration de 2 PLUs, en y intégrant un certain nombre des nouvelles exigences environnementales du Grenelle 2

Parvenir à la formalisation de 2 PLUs communaux

Expérimentation pour la conduite d’un futur PLU Intercommunal à l’échelle de l’agglomération

Origine du projet

Commanditaire Les 2 conseils municipaux de Seloncourt et d’Hérimoncourt, et Pays de Montbéliard Agglomération

Référent politique A. AUBERT, Maire d’Hérimoncourt et I.THARIN, Maire de Seloncourt

Référent technique DGS Seloncourt : M. BUHLER

DGS Hérimoncourt : M. CHARLIER

Pays de Montbéliard Agglomération : Mme BINOUX-REMY

Nature du projet





Anticiper les nouveaux défis auxquels doivent répondre les documents d’urbanisme


Faisabilité d’un PLU Intercommunal



Outils méthode 3D

Construire une plate-forme d’échanges ouverte et efficace

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Chef de projet Romain PRIOUX, chargé d’études, positionné en Assistance à Maîtrise d’Ouvrage

Equipe Charles BERGOUNIOUX, responsable de pôle




Livrables attendus

• Les pièces qui forment les dossiers des P.L.U. mutualisés, par URBICAND

• Mise à disposition des documents de travail en ligne sur le site de l’ADU

• Les documents pour la communication auprès de la population : bulletins municipaux, panneaux évolutifs, …

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01 février 2012

Maîtrise d’œuvre des PLUs mutualisés d’Allenjoie et de Dambenois

Projet n° 11130

Objectifs Finaliser la réalisation des P.L.U. d’Allenjoie et de Dambenois, qui ont été interrompus en phase d’arrêt de projet en 2005.

Consolider l’expérience de l’agence dans l’élaboration de PLU.

Expérimenter une opération de PLUs mutualisés.

Origine du projet

Commanditaire Les 2 conseils municipaux des communes d’Allenjoie et de Dambenois

Référent politique B. PETIT, Maire d’Allenjoie et L. SOMMER, Maire de Dambenois

Référent technique Aucun

Nature du projet





Anticiper les nouveaux défis auxquels doivent répondre les documents d’urbanisme



Étude sur la vacance


Chef de projet Romain PRIOUX

Equipe

Isabelle GRIVART

Samia ROPITAL

Elodie WEBER

Nathaly DEMUTH



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Date de fin Septembre 2013

Livrables attendus

Les pièces qui forment les dossiers des P.L.U. mutualisés

Les PPT de restitution

Les documents pour la communication auprès de la population : panneaux évolutifs, …

IV. Mutualisation

DEQ - Démarche qualité

COM - Communication

DOC - Gestion documentation

Site Internet/ extranet

Fonds de cartes de référence

Intranet

Jeudis ADUrables

Photothèque

Schéma directeur informatique

Système d’Information : enrichissement des BD

Système d’Information : valorisation des BD

WebSIG-Webcarto

Veille et consultation documentaire

Outils et Méthodes 3D en urbanisme

Cartothèque

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26/01/12

Certification ISO 14001

Projet n°11033

Objectifs Pouvoir prétendre à une certification ISO 14001 de l’ADU. Laquelle sera effectuée en 3 étapes. Depuis décembre 2011, l’ADU est certifiée niveau 1. L’ADU s’engage à respecter des grands principes découlant du Grenelle de l’environnement en matière d’urbanisme, concernant la gestion économe de l’espace, la sobriété énergétique et le respect et préservation de la biodiversité. Concrètement, l’ADU s’engage depuis 2010 dans des actions pour réduire son impact environnemental (réduction et optimisation des déplacements, recyclage, réduction de consommations énergétiques, ...)

En parallèle, il s’agit de développer une démarche Qualité pour engager un plan d’amélioration de l’organisation et du fonctionnement interne de l’ADU, en prenant en compte notamment la généralisation des méthodes de gestion de projet. Envisager à terme une certification ISO 9001

Origine du projet

Commanditaire ADU


Référent technique Pierre LAVERGNE

Nature du projet


IV – Développer la fonction de mutualisation et de partage de l’agence

Pôle de rattachement Intelligence Territoriale et Centre de ressources


Qualité


11025 - GGP - Groupe gestion de projet

11132 – COM – Communication et tous les projets en relation avec l’amélioration continue


Chef de projet Benjamin BRUDER (Assistant d’études pour l’ISO 14001), relais Pierre LAVERGNE (Directeur de projet pour l’ensemble de la démarche qualité)

Equipe Equipe ISO 14001 : Benjamin Bruder, Pierre LAVERGNE, Robert

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CAPATO, José PEREIRA, Isabelle GRIVART, Clémence JARTIER, Magali STANOJEVIC, Marie DI GERMANIO, Célyne THUOT

Budget temps 130 jours en 2012 (dont 91 jours pour BB)


Date de fin 2013 (pour la certification niveau 3)

Livrables attendus - Manuel environnement - Analyse environnementale - Fiches actions et indicateurs de suivi

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31/01/2012

COM - Communication Projet n° 11132

Objectifs Présentation et planification des actions globales de communication à mener à l’agence

Origine du projet

Commanditaire Direction


Référent technique Dominique MUSSLIN / Pierre LAVERGNE

Nature du projet


IV- Développer la fonction de mutualisation et de partage de l'agence



Communication


11134 - Jeudis ADUrables ADU'sens

Tous les projets d’études sur lesquels l’ADU communique.


Chef de projet Nathalie FERNANDEZ

Equipe Dominique MUSSLIN, Pierre LAVERGNE, Christine MAFFLI, autres salariés impliqués




Livrables attendus Newsletter mensuelle

Dossiers de presse – communiqués de presse

Interviews vidéos

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07/02/2012

Gestion documentaire Projet n° 11134

Objectifs Capitalisation et diffusion des productions de l’agence. Gestion du fonds documentaire des ouvrages.

Origine du projet

Commanditaire ADU



Nature du projet





Documentation


11135 - Site internet

11137 – Intradu

12000 - Archivage



Equipe




Livrables attendus Bulletin bibliographique (tous les 6 mois)

Base documentaire à jour

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07/02/2012

Site Internet / Extranet Projet n° 11135

Objectifs Alimenter et mettre à jour le contenu du site Internet de l’agence.

Former les chefs de projets à typo3 afin de mieux informer les partenaires de l’agence sur les états d’avancement de leurs projets.

Alimenter et mettre à jour les tableaux de bord et les diagnostics communaux.

Origine du projet

Commanditaire Projet interne, ADU



Nature du projet

Positionnement stratégique (axe) IV. Développer la fonction de mutualisation et de partage de l’agence



Système d’information



Chef de projet José PEREIRA (responsable informatique)

Equipe Pierre LAVERGNE, Christine MAFFLI, Raphaël ZAUGRA, Nathalie FERNANDEZ, Chefs de projets


Date de début 2011


Livrables attendus Site internet à jour

Intégration des espaces projets sur l’extranet

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08/02/2012

Fonds de cartes de référence Projet n° 11136

Objectifs partage et capitalisation de fonds cartographiques dans la Cartothèque

Origine du projet




Nature du projet




Cartographie

Lien avec d’autres projets 11148 - Cartothèque


Chef de projet Robert CAPATO (responsable cartographie)

Equipe Lionel BRETIN – Olivier PONCELET – Raphael ZAUGRA – membres pôle UD concernés par la réalisation de cartes : Angélique BOURDENET – Philippe BOZON – Nathaly DEMUTH – Clémence JARTIER – Cathy KUHN – Romain PRIOUX – Samia ROPITAL– Elodie WEBER


Date de début 2011


Livrables attendus Fonds de cartes et catalogues thématiques

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08/02/2012

Site Intranet Projet n° 11137

Objectifs Refonte de l’intranet (base contact, base doc, etc.)

Mise en place d’un portail intranet

Mise en place d’un Système d’Information des Ressources Humaines (SIRH)

Origine du projet




Nature du projet





Lien avec d’autres projets 11133 – Démarche Qualité


Chef de projet José Pereira

Equipe Brice BERNARD (stagiaire) - Christine MAFFLI – Célyne THUOT – Marie DI GERMANIO – Nathalie FERNANDEZ – Amélie LEHMANN – Olivier PONCELET


Date de début 2012


Livrables attendus Un portail Intranet

L’application de gestion des temps et des livrables sous forme de système d’information de suivi des projets (reporting personnalisé)

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8/11/2011

Jeudis des villes ADUrables

Projet n° 11138

Objectifs Jeudis des villes ADU’rables : Mise en place d’un cycle de conférences trimestriel, qui vise à mettre en avant des thématiques en lien avec la ville durable. Cible : élus et techniciens

Origine du projet

Commanditaire Projet interne ADU


Référent technique Dominique MUSSLIN – Pierre LAVERGNE

Nature du projet





Communication


Tous les projets



Equipe Marie DI GERMANIO, Magali STANOJEVIC, variable selon les thèmes – un responsable thématique projet est nommé à chaque fois




Livrables attendus

Notes technicien

Dossiers de presse

Interviews vidéo

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09/11/2011

Photothèque Projet n° 11140

Objectifs – élaboration d'une base de connaissance à travers un outil de capitalisation et partage

– mise à disposition d'une ressource interactive comme support de communication

Origine du projet




Nature du projet




Système d'information



Chef de projet Robert CAPATO (responsable cartographie)

Equipe José PEREIRA – Olivier PONCELET— ensemble ADU


Date de début 2011


Livrables attendus Outil Intranet – guide méthodologique d'intégration

Mise à jour des photos dans la photothèque

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07/02/2012

Schéma Directeur Informatique (SDI) Projet n° 11142

Objectifs Mise en place d’un SDI pour préparer l’évolution et l’adaptation de l’environnement informatique au sein de l’Agence durant les 3 prochaines années (bilan objectif du SI pour la période écoulée, redéfinition de l’organisation informatique, identification des besoins futurs, planification et arbitrage des investissements informatiques).

Origine du projet




Nature du projet






11013 – Dépannage informatique

11014 – Maintenance informatique

12001 - Archivage


Chef de projet José PEREIRA (responsable informatique)

Equipe Pierre LAVERGNE


Date de début 2011


Livrables attendus Un SDI (rapport)

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31/12/2012

Enrichissement Base de données

Projet n° 11143

Objectifs Mettre à jour et alimenter la base de données de l’ADU

Gestion et administration des données de l’ADU et des métadonnées

Origine du projet




Nature du projet


IV. Développer la fonction de mutualisation et de partage de l’agence





11144 – SI : Valorisation des BD, ainsi que tous les observatoires et études de l’ADU


Chef de projet Raphaël ZAUGRA - Administrateur Base de données - SIG

Equipe Lionel BRETIN – Robert CAPATO – Olivier PONCELET – José PEREIRA – Pierre LAVERGNE


Date de début 2007


Livrables attendus - Catalogue de données en version papier/pdf (mars 2012 pour l’AG) - Guide d’utilisation du catalogue de données interactif (juin 2012) - Catalogue de données V2 (décembre 2012)

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31/01/2012

Valorisation Base de données

Projet n° 11144

Objectifs Mettre à disposition des représentations, des informations contenues dans la base centralisée.

Vulgariser et rendre accessible des données et informations parfois complexes.

Partager les données disponibles en les mettant à disposition à façon selon les demandes liées aux études

Origine du projet




Nature du projet







11143


Chef de projet Raphaël ZAUGRA (Administrateur Base de données – SIG)

Equipe Lionel BRETIN– Christine MAFFLI - Robert CAPATO– Olivier PONCELET – José PEREIRA – Pierre LAVERGNE


Date de début 2010


Livrables attendus

Atlas PPRi (mars 2011) et autres atlas thématiques à prévoir

Cartes dynamiques à mettre en ligne sur le site ADU en 2012

Jeux de données à fournir à façon selon les demandes interne et externe

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31/01/2012

Webcarto-WebSIG Projet n° 11145

Objectifs Valoriser les données SIG métier de l’ADU sous forme de carte dynamique en ligne.

Mettre à disposition à tous les salariés de l’agence les données géographiques contenues dans la base centralisée POSTGRESQL POSTGIS au moyen de Flux WMS-WFS.

Origine du projet




Nature du projet





Lien avec d’autres projets 11145, 11144, 11147



Equipe Lionel BRETIN – Christine MAFFLI - Robert CAPATO – Olivier PONCELET – José PEREIRA – Pierre LAVERGNE et personnes du pôle UD pour les tests (Romain PRIOUX notamment)




Livrables attendus Maquette PLU sous ArcGis Online (janvier)

Prototype CMS cartographique avec Web Geo Service(février)

Maquette Geosource (courant 2012)

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Dossier de choix cartographie dynamique (sept 2012)

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Janvier 2012

Veille consultation documentaire Projet n° 11146

Objectifs Veilles documentaires menées en interne en lien avec les activités de l’agence

Origine du projet

Commanditaire Direction ADU



Nature du projet





Documentation




Equipe



Date de fin 01/01/2012 au 31/12/2012 / projet permanent

Livrables attendus

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31/01/2012

Outils et stratégie 3D Projet n° 11147

Objectifs • Construire une stratégie sur l'usage de la 3D à l'ADU • Déployer l'usage de la 3D à l'agence : produire des maquettes

pour les projets agence • Formaliser un partenariat avec PMA sur l'utilisation de données,

d'outils, de méthodes, de compétences communes • Diffuser une culture et des pratiques 3D dans le réseau des

agences

Origine du projet

Commanditaire Projet interne ADU


Référents techniques Pierre LAVERGNE et Stéphane THOCKLER (PMA)

Nature du projet




Systèmes d'Information

Lien avec d’autres projets 11144 - 11143



Equipe Lionel BRETIN / Dominique MUSSLIN / Pierre LAVERGNE / José PEREIRA / Romain PRIOUX / Fabien DAUMARK




Livrables attendus • Réunion thématique du 9 février « La 3D en urbanisme, pour quoi

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faire ? » (exposés)

• Note sur les besoins en 3D internes à l'agence (voire ceux des partenaires notamment PMA) juin2012

• Quelques maquettes 3D sur le PLU mutualisé (Hérimoncourt-Seloncourt), le boulevard urbain de Sochaux et les projets de construction sur Sochaux fin 2012

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09/02/2012

Cartothèque

Projet n° 11148

Objectifs Elaboration d'un outil de référence

- base de données thématique des principales cartes

- outil de gestion des fonds de carte de référence

Origine du projet




Nature du projet





Système d'information


11136 - Fonds de cartes de référence


Chef de projet Robert CAPATO (Responsable Cartographie)

Equipe José PEREIRA – Olivier PONCELET – Samia ROPITAL – Philippe BOZON – Lionel BRETIN – Raphael ZAUGRA


Date de début 2011

Date de fin mars 2012 (mise en production) – avril 2012 (clôture projet) – automne 2012 (bilan)

Livrables attendus Outil Intranet – guide méthodologique d'intégration

Intégration de cartes de référence à la cartothèque dès septembre

i. aire urbaine ii. projet d’agglomération iii. grenelle...livrables attendus cr des rencontres...

Documents