Héritage et legs Offrez un avenir aux enfants

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Chère donatrice,cher donateur,

Les enfants marquent notre présent et sont notre avenir. Ils ont droit à une enfance heu­reuse qui leur permettra d’entrer dans la vie d’adulte avec force et confiance, de prendre le relais et de poursuivre les engagements qui étaient les nôtres. Le destin de notre monde est entre leurs mains, ce sont eux qui, un jour, porteront la responsabilité de notre planète avant de la transmettre à leur tour aux géné­rations futures.

La Fondation Village d’enfants Pestalozzi considère qu’il est de son devoir d’aider des enfants et adolescents défavorisés à jouir d’une enfance sereine, dans la dignité humaine, et de leur transmettre les connaissances et aptitudes qui constitueront la base d’une vie responsable.

Fort heureusement, la Fondation Village d’en­fants Pestalozzi peut régulièrement s’appuyer sur des femmes et des hommes qui, dans leurs dernières volontés, pensent à soutenir durablement des enfants et des adolescents. Leur aide profite directement à des enfants de Suisse, d’Europe du Sud­Est, d’Asie du Sud­Est, d’Afrique de l’Est et d’Amérique centrale.

Par cette brochure, nous souhaitons vous donner l’occasion d’étudier tranquillement les possibilités qui vous sont offertes lorsque vous rédigerez vos dernières volontés. Nous som­mes heureux de constater que vous pensez vous aussi à prolonger une action charitable au­delà de la mort. Ce n’est que grâce à des personnes qui partagent votre conviction que nous pouvons nous aussi continuer d’œuvrer pour nos enfants.

Nous remercions d’avance tous ceux qui, au travers d’un testament, soutiennent le travail de la Fondation Village d’enfants Pestalozzi, contribuant ainsi à offrir un avenir digne aux enfants et adolescents.

Cordialement vôtre,

Urs Karl EggerPrésident de la Direction

Décider soigneusementet selon votre volonté

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Une vie autodéterminée est notre objectif à tous

Les enfants ont le droit de jouer, de chahuter, de rire, de rêver et d’apprendre. Malheureu­sement, bien des enfants de cette planète sont dépouillés de leur enfance heureuse et insouciante.

500 millions d’enfants et d’adolescents dans le monde vivent en dessous du seuil de pau­vreté. 100 millions d’enfants des rues vivent quotidiennement des expériences inhumaines et 100 millions d’enfants sont contraints de travailler dans des conditions inacceptables pour des enfants. Ils triment dans les champs ou à l’usine. Ils doivent parcourir des kilomètres pour se procurer de l’eau et du bois, ce qui les expose souvent à des abus commis par des adultes.

Des traumatismes dans l’enfance permettent rarement de développer des qualités humai­nes équilibrées. Pour y remédier, et afin que les enfants puissent commencer dignement leur vie d’adulte, la Fondation Village d’enfants Pestalozzi s’engage dans le monde entier par le biais de projets éducatifs interculturels. Parce que seule l’éducation peut libérer des enfants et adolescents de la pauvreté et leur permettre d’espérer une vie meilleure dans l’autodétermination.

Nous les adultes, nous portons aujourd’hui la responsabilité de nos actions. Et lorsque nous ne serons plus là, ce sont nos enfants qui devront l’assumer. Nous considérons qu’il est de notre devoir de prendre soin du monde qui est le nôtre, et donc de nos enfants, en les préparant aux tâches exigeantes qui les attendent. Aidez-nous à accomplir cette mission, parce que les enfants sont notre avenir.

Beni Thurnheer Journaliste à la télévision, Membre du Comité de FondationJ’aide aujourd’hui, parce que je pense à demain. Permettre aux enfants par l’éducation un avenir digne d’être vécu est un enjeu qui me tient à cœur. L’éducation favorise la com­préhension face à d’autres cultures, ce qui, à son tour, favorise la paix.

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Soutenez ce qui vous tient à cœur

Il est rare que l’on pense suffisamment tôt à rédiger un testament: près de la moitié des Suissesses et des Suisses n’ont pris aucune disposition avant de mourir. Peut­être avez­vous fait ce choix délibérément, ou peut­être n’avez­vous simplement jamais pris le temps de penser à votre départ.

Pourquoi rédiger un testament?Préparez une situation claire.· Un testament permet de simplifier le partage de vos biens après le décès. Vous évitez ainsi d’éventuelles querelles entre héritiers.

· Vous décidez vous­même des sommes que vous avez l’intention de laisser à chaque personne ou organisation.

· Vous vivez en concubinage. Si la personne qui partage votre vie n’est pas expressément mentionnée dans votre testament, il ne lui reviendra rien selon le droit en vigueur.

· Vous vous engagez au­delà de la mort pour une cause qui vous a toujours tenu à cœur.

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Qui peut hériter?Le Code civil suisse stipule qui peut bénéficier d’un héritage et de quelle manière les der ni­ères volontés doivent être rédigées pour être juridiquement valables.

L’ordre légal de succession est exclusivement basé sur le degré de parenté. Les héritiers réservataires reçoivent d’office une part de l’héritage fixée par la loi, la réserve. Il s’agit des héritiers légaux suivants:

· vos descendants (enfants)· votre épouse ou époux ou un partenaire enregistré

· vos parents (mais uniquement si vous n’avez pas de descendants)

Ces personnes ont toujours certains droits sur vos biens, qui constituent la réserve et dont les héritiers réservataires ne peuvent être privés.

Dans la mesure où la part revenant aux héri­tiers réservataires est respectée, la loi stipule également que vous êtes totalement libre de disposer du reste de votre fortune comme bon vous semble. Cette part de succession dont vous pouvez librement disposer s’appelle la quotité disponible. Afin qu’elles aient valeur légale, vous devez toutefois pré-ciser vos volontés par écrit, dans un testament ou un pacte successoral.

Seul un testament ou un pacte successoral vous permet d’attribuer des biens à des per­sonnes auxquelles vous n’êtes pas uni par un lien de parenté ou à des institutions d’utilité publique, comme par exemple la Fondation Village d’enfants Pestalozzi.

Le fait de rédiger un testament ou un pacte successoral vous donne l’assurance que vos biens seront répartis selon votre volonté.

Denis G. Humbert, docteur en droitConseiller successoral, Membredu Comité de FondationLa Fondation Village d’enfants Pestalozzi me tient particulière­ment à cœur parce qu’elle s’en gage en faveur de la cohabi­tation pacifique et des échanges interculturels entre enfants issus d’horizons culturels différents. De plus, le fait que la Fondation permette à des enfants de pays en voie de développement de tourner le dos à la pauvreté en leur donnant accès à une édu ­ cation scolaire est très important à mes yeux. Les programmes d’échanges interculturels au Village d’enfants à Trogen sont eux aussi uniques; chaque année, quelque 2500 enfants et adolescents de Suisse et de l’étranger y participent. C’est pour toutes ces raisons que je soutiens la Fondation Village d’enfants Pestalozzi.

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Comment la

Situation familiale 1 – sans testament / pacte successoralVous laissez une épouse / un époux ou un partenaire enregistré et des enfants. Vous n’avez pas rédigé de testament / pacte successoral.

Situation familiale 1 – avec testament / pacte successoralVous laissez une épouse / un époux ou un partenaire enregistré et des enfants. En même temps, vous souhaitez vous assurer qu’une partie de votre patrimoine serve à un but qui vous tient à cœur. Vous avez rédigé un testament / pacte successoral.

Votre fortune 100 Part réservataire conjoint (1⁄2) 50 Part réservataire enfants (1⁄2) 50 Quotité disponible —

Votre fortune 100 Part réservataire conjoint (2 ⁄8) 25 Part réservataire enfants (3 ⁄8) 37.5 Quotité disponible (3 ⁄8) 37.5

répartition de votre patrimoine se présente-t-elle?

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Situation familiale 2 – sans testament / pacte successoralVos descendants sont vos seuls héritiers. Si vous n’avez pas rédigé de testament / pacte successoral, l’intégralité de la succession ira à vos descendants.

Situation familiale 2 –avec testament / pacte successoralVos descendants sont vos seuls héritiers. Vous avez rédigé un testament / pacte successoral et la quotité disponible représente un quart du patrimoine.

Votre fortune 100 Part réservataire enfants 100 Quotité disponible —

Votre fortune 100 Part réservataire enfants ( 3 ⁄4) 75 Quotité disponible (1⁄4) 25

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Situation familiale 3 –sans testament / pacte successoralVous n’avez pas d’héritiers légaux. Sans testament / pacte successoral, l’intégralité de votre patrimoine ira au canton ou à la commune.

Situation familiale 3 –avec testament / pacte successoralVous n’avez pas d’héritiers légaux. Si vous rédigez un testament / pacte successoral, vous pouvez librement disposer de l’intégralité de votre patrimoine et le distribuer selon votre volonté.

Votre fortune 100 Canton / commune 100 Quotité disponible —

Votre fortune 100 Quotité disponible 100

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Choisissez vous-même

Le testament olographeSi vous voulez rédiger votre testament vous­même, vous devez totalement renoncer à toute aide d’écriture telle qu’un ordinateur ou une machine à écrire: un testament n’est juridiquement valable que si vous l’avez rédigé personnellement et entièrement à la main. Doivent impérativement y figurer le lieu, la date (jour, mois et année) de rédaction ainsi que votre signature en tant que testateur. Plus les indications fournies sur les personnes ou organisations bénéficiaires sont précises, plus vos volontés seront aisément exécutables.

Le testament public (ou notarié)Il est recommandé de recourir à un notaire si vous souhaitez éviter toute erreur formelle ou bénéficier d’un conseil juridique, par exemple dans le cas d’une situation patrimoniale plus complexe. Le notaire se chargera de rédiger le testament conformément à l’expression de votre volonté de testateur et vous le fera signer en présence de deux témoins. Si cette mani­ère d’exprimer ses dernières volontés n’est pas gratuite, elle a le mérite de ne prêter à aucune équivoque.

Le pacte successoralLe pacte successoral permet notamment à deux personnes de s’instituer mutuellement héritiers. En même temps, vous pouvez éga­lement désigner par un tel contrat d’autres personnes ou institutions comme bénéfi­ciaires. D’autre part, il vous est possible de prévoir des dispositions en cas de décès de l’une ou des deux parties contractantes. Tout comme le testament public, le pacte successoral est rédigé par une personne assermentée et signé en présence de deux témoins.

Modifier son testamentUn testament peut être modifié à tout moment, mais cela doit se faire sous une forme bien précise: toute modification doit elle aussi être olographe, dûment signée et porter la men­tion du lieu et de la date. Il vaut souvent mieux rédiger un nouveau testament et détruire l’ancien, ou préciser clairement que la nouvelle version annule et remplace toutes les dispo­sitions précédentes.

Modifier un pacte successoralUn pacte successoral ne peut être modifié que par les deux parties contractantes conjointe­ment. Après le décès de l’une des parties, il ne peut plus être modifié ou révoqué.

les bénéficiaires de votre générosité

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Quelle forme est-elle

L’institution d’héritiersToutes les personnes que vous désignez com­me vos héritiers, qu’il s’agisse de personnes ou d’institutions, composent l’hoirie. Cha cune d’entre elles recevra une part de votre patri­moine, dans le rapport que vous avez défini par testament et toujours à condition de res­pecter les parts réservataires. Tous les mem­bres d’une hoirie disposent ainsi d’un droit d’information et d’intervention, mais sont aussi conjointement responsables des enga­gements du testateur.

Cette variante permet d’allouer aux person­nes ou institutions bénéficiaires non pas une somme précise ou des valeurs clairement définies, mais une certaine part de la succes­sion.

Le legs ou la donationLe testateur peut choisir de laisser une cer taine somme ou un objet de valeur (bien immobilier, collections, titres, etc.) à une personne ou institution, le légataire, par le biais d’un legs.

Le fondsLa Fondation Village d’enfants Pestalozzi peut vous aider à créer un fonds ou à déposer un certain montant dans le fonds général de la Fondation. Le fonds portera votre nom et sera réservé à une affectation que vous définissez vous­même.

La fondationDans le cas d’un patrimoine important, il est également possible de créer une fondation en faveur d’une organisation. Cette fondation devra poursuivre des buts clairement définis. Les revenus provenant de la fortune de la fon­dation sont directement versés à l’organisation concernée.

La police de fondsLes polices de fonds constituent un instru­ment de plus en plus apprécié: il s’agit d’une police à prime unique. Les revenus du capital bénéficient à l’organisation que vous avez désignée. Après le décès, la police lui est transférée et les fonds sont versés conformé­ment à vos dispositions.

La donationLa donation est un don qui se fait dans l’immédiat, du vivant du donateur, ou qui est planifiée pour une date ultérieure (promesse de don). Elle peut être assortie de conditions ou d’exigences. Un droit de révocation peut également être prévu, ce qui donne l’assurance au donateur qu’en cas de besoin, il pourra disposer des sommes concernées.

la mieux adaptée à votre situation successorale?

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De bonnes raisons de

Impôts sur les successionset les donationsLes héritages et legs au profit de la Fon-dation Village d’enfants Pestalozzi sont totalement exonérés d’impôts sur les successions et les donations. La Fondation Village d’enfants Pestalozzi et, par conséquent, les enfants, profitent ainsi de l’intégralité de votre héritage, sans aucune déduction.

Fondation ZEWOLa Fondation Village d’enfants Pestalozzi est certifiée ZEWO depuis 1953 et répond donc aux directives rigoureuses de ce service. Le label ZEWO garantit une utilisation adéquate, efficace et économique des dons versés, une communication transparente et une structure de contrôle indépendante.

Label NPO de l’excellence dans lemanagement et ISO 9001Active sur le plan international, l’Association Suisse pour Systèmes de Qualité et de Mana­gement SQS est la principale organisation de Suisse dans le domaine des services d’éva­lua tion et de certification. Ses certifications sont reconnues dans le monde entier.

L’Institut pour le management des associa­tions (Verbandsmanagement Institut VMI) de l’Université de Fribourg a développé le label NPO conjointement avec SQS. Les organisa­tions auditées sont contrôlées chaque année. Une nouvelle évaluation complète a lieu au bout de trois ans, tant pour le label NPO que pour la certification ISO.

La norme ISO 9001:2008 confirme que les standards prévus sont respectés dans tous les domaines de la gestion d’entreprise. Les trois axes majeurs d’ISO 9001 sont les besoins et la satisfaction du client, l’orien­tation processus et l’amélioration continue.

Notre avenir est entre les mains de nos enfants.

LL. M. Brigitta M. Gardient, juristeConseillère nationale PBDPrésidente du Conseil de FondationLes enfants d’aujourd’hui forgeront et détermineront l’avenir de ce monde. Grâce à l’éducation, le travail de la Fondation Village d’enfants Pestalozzi offre à des enfants défavorisés des perspectives qui leur permettront d’assumer cette responsabilité.

penser à la Fondation Village d’enfants Pestalozzi

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Offrez

Un bon conseil évitebien des mauvaises surprisesUn bon conseil n’est pas gratuit, mais il vous aide si vous manquez d’assurance. Qu’il s’agisse de faire rédiger vos dernières volon­tés par une personne assermentée, de deman­der à un notaire ou à un avocat de contrôler un testament olographe ou de vous ren seigner sur les réserves et la part de votre patrimoine dont vous pouvez disposer librement: un bon conseil vous procurera toujours un sentiment de sécurité.

La Fondation Village d’enfants Pestalozzi collabore étroitement avec des professionnels indépendants. Ces personnes jouissent de toute notre confiance et pourront vous conseil­ler, individuellement et avec compétence, pour toutes les questions relatives à votre succes­sion. Le premier entretien auprès de notre conseiller successoral le plus proche de votre domicile est gratuit et n’implique pas le moindre engagement.

N’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations:Fondation Village d’enfants PestalozziHéritage et legsKinderdorfstrasse 20CH­9043 Trogeninfo@pestalozzi.chwww.pestalozzi.ch.Téléphone +41 (0)71 343 73 29Fax +41 (0)71 343 73 00

Vous pouvez également télécharger la liste de nos conseillers successoraux comme fichier PDF sur notre site Internet www.pestalozzi.ch.

l’éducation et un nouveau courage de vivre

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Les enfants et adolescents défavorisés

La Fondation Village d’enfants Pestalozzi est une œuvre suisse d’aide à la jeunesse qui en­courage la cohabitation pacifique dans le mon­de entier en renforçant à tous les niveaux les compétences et les droits des enfants et des jeunes défavorisés.

· L’éducation permet à des enfants et ado­lescents de trouver un moyen de rompre avec la pauvreté, la criminalité et la dépendance. Ceux qui savent lire et écrire vivent plus sainement, ont accès aux struc­tures de formation, peuvent apprendre un métier et, ainsi, être en mesure de prendre leurs propres décisions et de mener une vie autodéterminée.

· L’éducation élargit l’horizon, non seulement sur le plan des connaissances scolaires, mais aussi pour surmonter des préjugés face à des minorités et apprendre à vivre une cohabitation pacifique intercultu-relle. Dans le cadre d’un contact personnel, la Fondation Village d’enfants Pestalozzi offre à des enfants et adolescents la possibilité de mieux connaître leur propre culture et celle des autres: pour que l’étranger devienne proche et familier et que les préjugés cèdent la place à la compréhension. C’est ainsi que nous concevons notre contribution à l’in­dispensable cohabitation interculturelle dans un monde toujours plus global.

Dolkar GyaltagPédagogue sociale, Membre du Conseil de FondationLa Fondation Village d’enfants Pestalozzi m’a offert un deuxi­ème foyer il y a cinquante ans. J’ai trouvé une communauté internationale au sein de la ­ quelle la cohabitation pacifique et des valeurs telles que le respect et la solidarité étaient une réalité. Dans mon travail quotidien en qualité de péda­gogue sociale à la Fondation Village d’enfants Pestalozzi, je m’efforce de donner l’exemple de ces valeurs aux enfants et adolescents.

sont au cœur des activités de la Fondation Village d’enfants Pestalozzi

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· Des enfants et adolescents issus de toutes sortes d’horizons culturels vivent ensemble au Village d’enfants à Trogen. A ces enfants et adolescents confrontés à des problèmes d’identité et d’intégration, la Fondation Village d’enfants Pestalozzi offre un environ­nement protégé où ils apprennent à connaî­tre la culture suisse dans un contexte proche de structures familiales sans devoir pour autant renier leur culture d’origine.

· Les enfants et adolescents ont des besoins légitimes et ils ont un droit légitime à ce qu’il en soit tenu compte. Ce droit est même ancré dans la Convention internationale des droits de l’enfant de l’ONU. La Fondation se fait l’avocat de l’application de ces prin­cipes et, à travers eux, des droits de l’enfant.

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Publié parFondation Village d’enfants PestalozziKinderdorfstrasse 20CH­9043 TrogenTéléphone +41 (0)71 343 73 29Fax +41 (0)71 343 73 00info@pestalozzi.chwww.pestalozzi.ch

ImpressumRédaction: Helen KnoblauchFondation Village d’enfants PestalozziPhotos: Marcel Giger, archivesFondation Village d’enfants PestalozziConception graphique: ammarkt ag, Saint­GallPréimpression: heussercrea ag, Saint­GallImpression: Hautle Druck AG, Saint­Gall

La Fondation Village d’enfants Pestalozziest certifiée ZEWO depuis 1953.Ce label de qualité atteste d’une utilisation adéquate, efficace et économique des dons, d’une information et d’une présentation des comptes transparentes, de structures de contrôle appropriées, d’une communication franche et de méthodes de collectes équitables.

Label NPO de l’excellence dans le management et ISO 9001Le travail de la Fondation Village d’enfants Pestalozzi est transparent et professionnel. Ses ressources, et donc les dons, sont engagés efficacement. En 2009, la Fondation a obtenu le label NPO pour l’excellence dans le management et le certificat ISO norme 9001: 2008 pour son système de gestion et de qualité.

Swiss NPO-CodeL’organisation et la gestion de la Fondation Village d’enfants Pestalozzi sont basées sur les principes du Swiss NPO­Code (directives de gouvernance d’entreprise pour les organisations à but non lucratif en Suisse) publiés par les présidentes et présidents des grandes œuvres d’entraide. Un audit mené à la demande de ces organisations a montré que les principes du Swiss NPO­Code sont respectés.

Compte postal 90-7722-4