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Guide pratique des Postes de Contrôle de Haute Qualité pour les bovins, les ovins et les porcins. Auteurs : IDELE, IFIP, NAGREF, IZS, FLI, IRTA, KUL, SLU, SGGW et CRPA Juin 2013

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Guide pratique des Postes de Contrôle de Haute Qualité

pour les bovins, les ovins et les porcins.

Auteurs :

IDELE, IFIP, NAGREF, IZS, FLI, IRTA, KUL, SLU, SGGW et CRPA

Juin 2013

www.controlpost.eu

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Ce document est un livrable officiel du projet High Quality Control Post.

Les auteurs de ce manuel sont :

● Béatrice Mounaix, Jacques Capdeville, Laurence Sagot, Didier Bastien, Christophe Martineau, Thomas Lefebvre, Laure Brun-Lafleur, Héloïse Cottin et Luc Mirabito, Institut de l’Elevage, France (coordinateurs de ce manuel).● Patrick Chevillon, Pierre Frotin, Isabelle Corrège et Patrick Massabie, Institut du Porc IFIP, France.● Evangelia N. Sossidou et Venetia Vousdouka, Hellenic Agricultural Organisation (DEMETER) Veterinary Research Institute, Grèce.● Stefano Messori et Silvia D’Albenzio, Istituto Zooprofilattico Sperimentale di Abruzzo e Molise, Italie● Karin Steinkamp et Michael Marahrens, Friedrich-Loeffler-Institut, Allemagne● Cecilia Pedernera, Antoni Dalmau, Emma Fabrega and Antonio Velarde IRTA, Espagne● Monica Gebska, Warsaw University of Life Science (SGGW), Pologne● Girma Gebresenbet, Swedish University of Agricultural Science, Suède● Paolo Ferrari, Paolo Rossi, Alessandro Gastaldo, Lorenzo Loso et Kees de Roest, Research Centre for Animal Production (CRPA), Italie.

Le projet “Renovation and promoting high quality control posts in the European Union” vise à l’amélioration significative des équipements et de la gestion de 16 Postes de contrôle (CPs) localisés sur des routes de flux importants d’animaux transportés durant des voyages de longue durée en Europe.

Les actions de recherche qui ont conduit à ces résultats ont fait l’objet d’un financement de l’appel à projet de la Communauté Européenne SANCO D5/10753/2010 dans le cadre de la convention de subvention no SANCO/2010/D5/CRPA/SI2.578062

Project Office High Quality Control PostsCentro Ricerche Produzioni Animali SpaCorso Garibaldi 42IT-42121 Reggio EmiliaItalyPhone +39 0522 436999Fax +39 0522 435142e-mail [email protected] www.controlpost.eu

Le texte de ce rapport représente les points de vue des auteurs et ne représente pas nécessairement la position de la Commission Européenne qui ne sera pas tenue pour responsable de l’usage fait de cette information.

La version finale de ce manuel est disponible sur le site web du projet, www.controlpost.eu. Cette version est disponible en Anglais, ainsi qu’en Arabe, en Français, en Allemand, en Grec, en Italien, en Polonais, en Russe et en Espagnol.

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INTRODUCTIONPOURQUOI CE GUIDE ?

Ce guide pratique fait partie du projet High Quality Control Post soutenu par la DG SANCO. Il vise à fournir de l’information et des références sur l’utilisation et la gestion des Postes de Contrôle (CP) lors des transports de longue durée des animaux. Ce guide aidera les transporteurs à trouver les CPs de haute qualité, améliorera leurs connaissances pour évaluer la qualité des services fournis par le CP, et sera un guide de référence pour le personnel des CPs sur les bonnes pratiques du transport de longue durée et le repos des animaux au CP.

À QUI EST DESTINÉ CE GUIDE ?

Ce guide a pour objectif d’être un outil pour toutes les personnes impliquées dans le transport de longue durée des animaux. Son objectif principal est de fournir aux responsables des CP des conseils sur les bonnes pratiques dans des postes de contrôle de haute qualité. Mais il propose aussi aux transporteurs une information sur les services qu’ils peuvent attendre d’un poste de contrôle de haute qualité et où trouver ces CPs.

Les services vétérinaires de l’état et les autres personnes intéressées par le transport des animaux trouveront également dans ce guide les règles que les responsables des CP s’engagent à suivre.

Pour résumer, ce guide pratique vise à établir les bases d’un nouvel équilibre entre les différentes parties intéressées par le transport de longue durée des animaux en termes de bien-être animal, de biosécurité et de conditions de travail.

COMMENT EST ORGANISÉ CE GUIDE ?

Ce document est composé de 2 parties :

- Partie I - LES BASES D’UN POSTE DE CONTROLE HAUTE QUALITE (HQCP) : les connaissances de bases sur le transport de longue durée, la règlementation Européenne et la certification HQCP.

- Partie II - LES BONNES PRATIQUES HQCP : des guides opérationnels pour la gestion des HQCP, avec des recommandations techniques. Cette partie comprend des spécifications techniques et des procédures standardisées pour la gestion du CP avant l’arrivée des animaux, durant leur séjour au CP et après le départ des lots d’animaux.

Ce guide complète les différents outils développés dans le projet HQCP. Les supports d’eLearning et le descriptif du schéma de certification sont disponibles sur le site http://www.controlpost.eu/ ainsi que des exemples variés de HQCP développés durant le projet.

Ce guide pratique s’intéresse à une étape spécifique du transport de longue durée : les postes de contrôle, anciennement nommés points d’arrêt, où les animaux sont déchargés et mis au repos durant ces transports de longue durée.

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PARTIE I-LES BASES D’UN POSTE DE CONTRÔLE HAUTE QUALITÉCette partie présente des informations visant à motiver les opérateurs à améliorer le bien-être animal et la biosécurité durant le transport, et fournit un aperçu de la règlementation et de la certification des CPs.

POURQUOI SE PRÉOCCUPPER DES ANIMAUX ?

Il est non seulement largement accepté mais aussi clairement établi dans les règlementations, que les animaux devraient être maintenus dans de bonnes conditions durant le transport. C’est un sujet d’importance primordiale, et ce d’autant plus qu’il concerne tous les animaux et tous les opérateurs économiques impliqués dans la production, le transport et l’abattage. Ce sujet soulève des questions à la fois d’ordre éthique et règlementaire. En outre, il est important de garder à l’esprit que le transport des animaux, notamment le transport de longue durée à travers l’Europe, est une question très sensible qui a également un impact sur l’opinion publique, comme le démontrent les millions de citoyens Européens qui ont soutenu, ces dernières années, les campagnes contre les transports de longue durée.

La bonne gestion et les bonnes conditions du transport engendrent des bénéfices pour les animaux et pour les opérateurs concernés.

Pour ce qui concerne les animaux, les bénéfices d’une bonne gestion du transport sont : des risques réduits d’accident et de blessure un bon état sanitaire depuis le début du transport jusqu’à la fin transport l’absence de faim et de soif, et un meilleur état nutritionnel une fatigue réduite moins de stress et de peur.

Une bonne gestion du transport est donc bénéfique pour le bien-être des animaux.

Du point de vue de l’opérateur, les bénéfices d’une bonne gestion du transport sont : des coûts de transport réduits et un meilleur retour financier des risques réduits d’épizootie de meilleures conditions de travail une meilleure acceptabilité sociétale du transport des animaux.

C’est donc une situation “gagnant-gagnant”, qui combine bonne gestion et meilleures conditions de transport des animaux, et qui améliore aussi la durabilité de la production animale.

Pour atteindre cet objectif, plusieurs conditions doivent être remplies : - la collaboration active entre les différents acteurs de l’organisation et de la planification

du transport.- des normes de haute qualité tout au long du chargement, du transport, du repos et du

déchargement des animaux- des normes de haute qualité visant à assurer la prévention des maladies et la biosécurité- tous les moyens mis en œuvre pour le transport, et toutes les procédures à appliquer

durant ce processus, élaborés en tenant compte des connaissances les plus récentes.Call for proposals SANCO D5/10753/2010

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La règlementation Européenne définit les pré-requis de base pour le bon soin de animaux durant le transport. Elle est basée sur des résultats scientifiques et prend en compte à la fois la bibliographie existante et l’opinion de l’EFSA. Le schéma de certification traduit l’application de cette règlementation et définit parfois des exigences plus strictes. La formation aide les opérateurs à mieux comprendre les différentes obligations et à prendre les décisions appropriées. Les recommandations et les bonnes pratiques sont complémentaires et fournissent un guide pour interpréter la règlementation et en expliquer les règles pratiques.

LE TRANSPORT DE LONGUE DURÉE ET LES POSTES DE CONTRÔLE

QU’EST-CE QU’UN CP ?

Selon le règlement (EC 1/2005), le « voyage » est défini comme l’ensemble de l’opération de transport, depuis le lieu de départ jusqu’au lieu de destination, y compris le déchargement, l’hébergement et le chargement aux points intermédiaires du voyage. Le « voyage de longue durée » est défini comme un voyage qui dépasse 8 heures à partir du moment où le premier animal du lot est déplacé. Dans ce document, le voyage de longue durée tel que défini dans le EC 1/2005 sera aussi nommé « transport de longue durée » ou « transport long ».

La règlementation établit une durée maximale pour les transports longs, qui varie selon l’espèce et l’âge des animaux, et qui requiert une période de repos spécifique (Tableau 1).

Tableau 1. Durées maximales autorisées pour le transport des porcins, des bovins et des ovins (EC 1/2005).

Durée maximale de la première période

Durée minimale de la période de repos

Durée maximale de la deuxième période

Bovins et ovins adultes 14 heures 1 heure avec accès à l’eau 14 heures

Veaux, agneaux et porcelets non sevrés

9 heures1 heure avec accès à l’eau

9 heures

Porcins adultes 24 heures avec accès à l’eau

Le temps de transport maximum autorisé est donc de 29 heures pour les bovins et les ovins adultes, de 24 heures pour les porcins adultes et de 19 heures pour les veaux non sevrés, avec dans tous les cas une tolérance de 2 heures supplémentaires pour atteindre la destination finale. A la fin du temps de transport règlementaire maximum autorisé, les animaux doivent être déchargés pour une période de mise au repos de 24 heures dans un CP avant de pouvoir reprendre leur transport.

Les CPs sont des établissements sous contrôle des services vétérinaires de l’État, qui ont été approuvés par les autorités compétentes pour héberger une ou plusieurs espèces d’animaux, pour leur permettre de se reposer, d’être alimentés, abreuvés et soignés lors de transports de longue durée.

Les animaux hébergés dans un CP doivent recevoir des soins adéquats. Ceci est garanti à la fois par la présence du personnel du CP et par des conditions de logement appropriées. Les soins apportés aux animaux lors de leur séjour au CP ont pour objectif de leur permettre de retrouver des conditions de

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bien-être optimales, y compris vis-à-vis des exigences de santé animale, pour être ensuite aptes à reprendre leur voyage vers la destination finale.

Les CPs sont des établissements approuvés par les Autorités compétentes nationales sous réserve qu’ils remplissent les obligations établies par le Règlement (EC) No 1255/97. Les règles définies dans ce règlement visent à s’assurer que les animaux sont maintenus dans de bonnes conditions de bien-être et que leur santé et leur sécurité sont préservées. Seuls des animaux ayant un statut sanitaire certifié sont autorisés à être accueillis dans le CP.

QUELS SONT LES BÉNÉFICES DU CP DU POINT DE VUE DU BIEN-ÊTRE ANIMAL ?

L’augmentation des effets du transport avec l’accroissement de la durée de transport est bien documentée. Par exemple, dans le cas des bovins, les paramètres sanguins sont affectés, et il y a un plus grand risque de perte de poids vif. Un risque accru de blessures liées aux pertes d’équilibre durant la 2ème partie des 29 heures de transport a aussi pu être observé dans de récents travaux. Les effets de la durée du transport sur les animaux sont bien sûr influencés par d’autres paramètres, comme les conditions de route, le comportement du chauffeur, les caractéristiques du véhicule et l’espace disponible. Malgré tout, une période de repos de 1 heure n’apparaît pas suffisante pour assurer une prise d’alimentation et d’eau suffisante pour les ruminants. De plus, les caractéristiques du véhicule et des systèmes d’alimentation et d’abreuvement, ou la densité de chargement peuvent avoir un impact sur l’accessibilité à la nourriture et à l’eau pour les animaux transportés. A la lumière de ces considérations, la période de repos au CP apparaît comme la solution la plus appropriée aux problèmes décrits précédemment. Elle apporte la garantie que tous les animaux obtiennent un repos adéquat, et de la nourriture et de l’eau à la hauteur de leurs besoins, car ils peuvent accéder à des aires de couchage confortables, ainsi qu’à des ressources en eau et en alimentation. On peut ainsi affirmer que l’utilisation d’un poste de contrôle est un moyen efficace pour améliorer le bien-être animal, et qu’en retour c’est un avantage pour les opérateurs économiques durant des voyages de très longue durée.

QUELS SONT LES RISQUES POUR LES ANIMAUX DANS UN CP ?

Le séjour des animaux dans un poste de contrôle durant leur transport constitue un enjeu majeur vis-à-vis de la diffusion des maladies en Europe. Les risques sont dus au mélange dans un même lieu d’animaux d’origines différentes, soit en raison de leur présence simultanée au CP, soit en raison d’un nettoyage et d’une désinfection insuffisants entre deux lots successifs.

La règlementation Européenne établit des règles et des procédures applicables pour une liste de maladies. Cependant, le responsable du CP et son personnel, les transporteurs et les services vétérinaires en charge du CP doivent être conscients de la possibilité de contamination par des maladies non listées, et devraient donc être suffisamment informés et formés pour être capables de détecter les maladies non listées, ainsi que les symptômes et les comportements des animaux qui pourraient indiquer des problèmes de santé.

Le CP peut aussi avoir des effets adverses sur le bien-être animal notamment lors des opérations de déchargement/chargement qui sont des situations stressantes pour les animaux. Cependant, ces effets négatifs peuvent être minimisés grâce à une bonne conception des rampes et des couloirs, et par de bonnes pratiques de manipulation. L’espace disponible et la taille des cases dans le CP doivent également être pris en compte pour assurer des conditions de repos confortables qui ne provoquent pas de compétition ou de comportements agressifs entre les animaux.

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OÙ SE TROUVENT LES POSTES DE CONTRÔLE AGR ÉÉS ?

Les CPs sont répartis dans plusieurs Etats Membres (Figure 1) pour assurer l’hébergement des animaux durant le repos obligatoire de 24 heures. Ces centres sont agréés pour les bovins, et/ou les porcins, et/ou les ovins et les chevaux. Merci de vous référer à la liste officielle mise à jour des postes de contrôle : http://ec.europa.eu/food/animal/welfare/transport/docs/council_regulation_1255_97.pdf.

Selon les termes de la règlementation (EC 1/2005), la réservation du CP doit être réalisée avant le début du transport et doit être indiquée sur le carnet de route.

Figure 1. Localisation des postes de contrôle en Europe.

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Légende● CP rénovés durant le projet CP2 (4)● CP rénovés durant le projet CP1(9)● CP agréés (144)

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RÈGLEMENTATION EN VIGUEUR : FOCUS SUR QUELQUES POINTS CL ÉS POUR LE CP

Plusieurs obligations de la règlementation Européenne (1255/97 amendé par EC 1/2005 pour le transport, et par EC 1040/2003 pour les points d’arrêt) concernent directement ou indirectement le CP et sont des points clés de sa gestion.

L’APTITUDE AU TRANSPORT

L’aptitude au transport est une des principales spécifications techniques du EC 1/2005 (Annexe 1, chapitre 1, résumé dans le Tableau 2). Selon le règlement EC 1255/97, l’aptitude au transport des animaux devrait être vérifiée par le personnel du CP au déchargement et au moins une fois toutes les 12 heures durant la période de repos. Les services vétérinaires doivent vérifier que les animaux sont aptes au transport avant qu’ils ne reprennent leur voyage (EC 1/2005 et EC 1255/97).

Tableau 2. Aptitude au transport définie dans le Règlement EC 1/2005 (Annexe 1, Chapitre 1).

Sont inaptes pour tout type de transport

Les animaux blessés (blessures graves ouvertes ou prolapsus)Les animaux en état de faiblesse physiologiqueLes animaux présentant un état pathologiqueLes animaux qui sont dans l’incapacité de se déplacer sans assistance ou de bouger par eux même sans souffrirLes femelles gestantes (au delà de 90% de la durée de gestation)Les femelles qui ont mis bas durant la semaine précédenteLes animaux nouveaux nés dont l’ombilic n’est pas cicatriséLes porcelets âgés de moins de 3 semaines, les veaux âgés de moins de 10 jours et les agneaux âgés de moins d’une semaine (excepté si la distance de transport est inférieure à 100 km)

Sont inaptes pour des transports de longue durée

Tous les cas précédents plus : les porcelets en dessous de 10kg et les veaux âgés de moins de 14 jours.

Des guides nationaux et européens sont disponibles pour aider les transporteurs et les autres opérateurs à vérifier l’aptitude au transport des bovins et des porcins (Contacter les autorités compétentes).

LA BIOSÉCURITÉ DURANT LE TRANSPORT ET AU CP

Le CP doit garantir l’application correcte de règles de biosécurité pour protéger les animaux hébergés dans ses locaux (EC 1255/97). Chaque CP doit être localisé, conçu, construit et géré de façon à assurer une biosécurité suffisante, prévenant ainsi la diffusion de maladies infectieuses à d’autres lieux de détention d’animaux ou entre deux lots consécutifs dans les même locaux (EC 1/2005). Les CPs doivent être exclusivement utilisés pour recevoir, alimenter, abreuver, mettre au repos, héberger et soigner des animaux de passage. Par dérogation, certains Etats Membres peuvent agréer comme poste de contrôle des centres de rassemblement, sous réserve que l’utilisation des installations du CP soit exclusivement réservée à ce but durant la période concernée et que ces installations ne soient pas utilisées pour l’achat et la vente des animaux concernés. Seuls des animaux ayant un statut sanitaire certifié peuvent être hébergés au CP.

Pour garantir la biosécurité du CP, toutes les cases, les rampes, les couloirs et les équipements de chargement/déchargement du CP doivent être nettoyés et désinfectés après chaque utilisation,

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comme requis par les services vétérinaires (EC 1255/97). Depuis la dernière épizootie de fièvre aphteuse, les mesures de santé et d’hygiène ont été renforcées, notamment pour ce qui concerne le nettoyage et la désinfection des locaux et équipements du CP (EC 1040/2003). Avant d’accueillir des animaux, les locaux où ils seront hébergés doivent être nettoyés et désinfectés dans les 24 heures qui suivent le départ de tous les animaux qui y étaient hébergés auparavant, et doivent rester vides d’autres animaux jusqu’à ce que les opérations de nettoyage et de désinfection soient terminées de façon satisfaisante pour les services vétérinaires. Ces locaux doivent être complètement vides de tout animal pour une période de 24 heures (vide sanitaire) avant l’arrivée d’un nouveau lot (sauf si les animaux viennent d’une zone ou d’une région similaire), et, dans tous les cas, après un maximum de 6 jours d’utilisation.

LES CONDITIONS DE CHARGEMENT/DÉCHARGEMENT

Le chargement et le déchargement sont des situations stressantes pour les animaux transportés, en raison des changements brusques de leur environnement proche. Le règlement EC 1/2005 indique que les équipements de chargement et de déchargement, y compris les sols, doivent être conçus et gérés pour prévenir les blessures et la souffrance, pour minimiser l’excitation et la détresse, et pour assurer la sécurité des animaux (Annexe 1, Chapitre 3). Des sols non-glissants et un éclairage adapté de la zone de chargement/déchargement sont nécessaires. Pour prévenir les glissades, des pentes maximales spécifiques sont imposées en fonction des catégories d’animaux (Tableau 3). Cependant, pour le chargement des bovins, une pente de 10° peut être recommandée comme un seuil à ne pas dépasser pour minimiser le stress des animaux. Lorsque la pente excède 10°, quelle que soit la catégorie d’animaux, les rampes des camions doivent être équipées de lattes transversales pour prévenir les glissades. Toutes ces obligations et recommandations sont aussi applicables aux CPs, en plus des obligations portant sur les rampes des CP (protections latérales, pas d’espace vide et une pente la plus faible possible, Figure 2) et sur les couloirs (sols non glissants). Ces obligations ont pour objectif de prévenir les risques de blessures pour les animaux et de tirer tous les avantages de leur comportement grégaire (EC 1255/97, Annexe, Chapitre B). Lorsque des ascenseurs ou des étages sont utilisés, des barrières de sécurité doivent être mise en place.

Tableau 3. Pentes maximales règlementaires des rampes de chargement/déchargement pour différentes catégories d’animaux (EC 1/2005, Annexe 1, Chapitre 3). La hauteur h est mesurée 1 mètre avant la fin de la rampe.

PenteHauteur

maximaleH

Porcins ≤ 20° 36 cmVeaux ≤ 20° 36 cmEquins ≤ 20° 36 cmOvins ≤ 26°34’ 50 cmAutres bovins ≤ 26°34’ 50 cmToutes espèces > 10° 17,6 cm lattes transversales nécessaires

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Figure 2. Dispositifs possibles recommandés pour (dé)charger les animaux au CP.

LA MANIPULATION DES ANIMAUX

La qualité des opérations de manipulation lors du chargement, du déchargement et de la circulation des animaux dans le CP a un impact majeur sur le bien-être des animaux transportés. Pour cette raison, la règlementation (EC 1/2005 et EC 1255/97) recommande de ne pas effrayer, ou exciter sans raison ou maltraiter les animaux manipulés. Les zones de rassemblement et de séjour devraient être conçues de façon à permettre aux animaux de rester dans leur groupe social et de se reposer sans risque de mélange de ces groupes. Plusieurs pratiques de manipulation sont interdites (Tableau 4). L’utilisation de la pile électrique n’est autorisée que pour des porcins adultes et des bovins adultes qui refusent de se déplacer et lorsqu’ils ont de la place pour avancer. Les chocs électriques ne doivent pas dépasser une seconde, doivent être convenablement espacés et ne doivent être appliqués que sur les muscles de l’arrière-train. Ils ne doivent pas être utilisés de façon répétée si l’animal ne réagit pas.

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Tableau 4. Pratiques de manipulation au CP.Pratiques interdites durant le transport et au CP :Frapper ou donner des coups de pieds aux animauxExercer des pressions sur des zones sensibles du corps de l’animal pour causer une douleur ou une souffrance inutilesSuspendre l’animal par un moyen mécaniqueSoulever ou tirer l’animal par les oreilles, les cornes, les pattes, la queue ou la toison ou le manipuler de façon à lui causer de la douleur ou de la souffranceUtiliser des aiguillons ou tout autre instrument pointu

EC 1/2005EC 1255/97

Pratiques interdites au CP :Ecraser, tordre ou casser la queueAttraper par les yeux

EC 1255/97

Les animaux ne doivent pas être attachés par les cornes, par des anneaux nasaux, par les pattes liées ensemble. Les veaux ne doivent pas être muselés.

EC 1/2005

Les animaux doivent être transportés et manipulés séparément lorsqu’il s’agit :D’espèces différentes (sauf s’ils ont été élevés ensemble)D’animaux d’âges ou de tailles qui diffèrent de façon significative (sauf s’ils ont été élevés ensemble)De porcs reproducteurs adultes (sauf s’ils ont été élevés ensemble)De mâles et de femelles sexuellement mâturesD’animaux avec et sans cornes (sauf s’ils ont été élevés ensemble)D’animaux hostiles les uns envers les autresD’animaux attachés et non attachés

EC 1/2005

LES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

Selon le règlement EC 1255/97, le gestionnaire du CP a la responsabilité de n’admettre que des animaux qui ont été certifiés et identifiés en accord avec la règlementation européenne de référence. Il a également la responsabilité de vérifier, ou de faire vérifier, la santé et les documents d’accompagnement qui correspondent à l’espèce ou à la catégorie. Le responsable du CP doit conserver un registre des informations indiquées dans le Tableau 5 et doit le tenir à disposition des autorités compétentes durant au moins 3 ans.

Le séjour au CP et la durée réelle de la période de repos doivent être indiqués sur le carnet de route dans la section 4. Avant que les animaux quittent le CP, les services vétérinaires doivent confirmer que les animaux sont aptes à continuer leur voyage sur le carnet de route adapté à cet effet. Toute anomalie doit être indiquée dans la section 5 du carnet de route.

Tableau 5. Informations à enregistrer par le CP (EC 1255/97, Annexe, Chapitre C).Date et heure de fin du déchargement et de début de rechargement de chaque envoiDate et durée des périodes sans animaux (vides sanitaires)Numéros des certificats sanitaires des animaux de chaque envoiToute remarque jugée utile concernant les conditions de santé ou de bien-être des animaux, notamment : les caractéristiques et le nombre d’animaux trouvés morts au déchargement ou qui sont morts durant leur séjour, les caractéristiques et le nombre des animaux découverts sérieusement blessés au déchargement ou qui ont été sérieusement blessés durant leur séjour.Noms et adresses des transporteurs et des chauffeursPlaques d’immatriculation des véhicules

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LE SCHÉMA DE CERTIFICATION “HIGH QUALITY CONTROL POST” HQCP

En raison des demandes croissantes des consommateurs pour la sécurité alimentaire et la transparence de la chaine d’approvisionnement alimentaire, les régimes d’assurance qualité sont devenus de plus en plus populaires dans l’industrie agro-alimentaire. Cette tendance ne peut pas ignorer le bien-être animal et les questions de biosécurité, notamment durant le transport de longue durée. Dans ce contexte, le schéma de certification HQCP établit une référence pour les meilleurs standards concernant le bien-être des animaux au repos dans le CP. Plusieurs CPs localisés sur les routes de flux importants d’animaux transportés sur des voyages de longue durée à travers l’EU ont été rénovés et améliorés dans le cadre de ce projet.

Les critères de certification prennent en compte le bâtiment et les équipements, le bien-être animal et la biosécurité, et la gestion globale du CP. Ce schéma de certification vise à créer les conditions pour une meilleure application de la règlementation du transport en EU. Pour atteindre la haute qualité, certains critères vont au delà des obligations règlementaires, notamment l’espace disponible dans les cases. La certification inclue des évaluations du bien-être animal en relation avec les conditions de déchargement et de repos, ainsi que des procédures d’autocontrôle pour le personnel du CP. Toutes les informations relevant du système de certification sont publiques, y compris les critères de certification, les critères d’évaluation, les propriétaires du schéma de certification et les organismes certificateurs reconnus, ainsi que la liste des CPs certifiés HQCP. (www.controlpost.eu). La réservation en ligne de ces CPs est possible, avec des informations détaillées les concernant.

LA FORMATION EN E.LEARNING

Pour être autorisés à transporter des animaux vivants en Europe (EC 1/2005), les chauffeurs doivent recevoir une formation spécifique obligatoire. Cette formation fournit les connaissances de base sur les obligations règlementaires du EC 1/2005 et les bonnes pratiques de la manipulation des animaux. Les organismes de formation, les programmes de formation, et les procédures d’évaluation des stagiaires doivent être approuvés par les autorités compétentes nationales. Le règlement EC 1255/97 impose que les personnels des CPs reçoivent une formation spécifique par un organisme de formation ou qu’ils aient l’expérience pratique équivalente qui leur permet de manipuler les animaux.

En dehors de ces formations règlementaires obligatoires, le projet HQCP a développé une formation multi-modules en eLearning pour compléter les connaissances de base de tous les intervenants impliqués dans le transport de longue durée des animaux. Cet outil d’eLearning fournit des informations utiles pour faire prendre conscience de la façon d’améliorer le bien-être et la biosécurité des animaux transportés. Cet outil est destiné aux sociétés de transport, aux personnels du CP et aux services vétérinaires (www.controlpost.eu).

Les objectifs poursuivis sont :

- Comprendre les bases sociétales, culturelles et scientifiques à l’origine des normes Européennes sur la protection des animaux durant le transport, et compléter les acquis sur les obligations spécifiques du transport de longue durée et des CP

- Apprendre les principes de base de la physiologie des animaux, notamment leurs besoins et leurs comportements

- Être capable d’établir et de tenir à jour tous les documents liés au transport- Réaliser toutes les opérations de chargement/déchargement de façon appropriée, être

capable de prodiguer les premiers soins aux animaux en cas d’urgence et d’assurer la sécurité des personnels.

Les modules d’eLearning sont disponibles en Anglais, Français, Allemand, Grec, Italien, Russe et Espagnol.

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PARTIE II- LES GUIDES DE BONNES PRATIQUES HQCP

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GUIDE HQCP SUR LE LOGEMENTPOURQUOI EST-CE IMPORTANT ?

Il est important que pendant le repos au CP, les animaux soient logés dans un bâtiment qui les protège des conditions climatiques extrêmes (soleil, pluie, vent, temps très froid). Le bon environnement thermique prévient les risques d’apparition des maladies et améliore le bien-être des animaux. Les conditions de bien-être varient en fonction des différentes espèces hébergées. Les CP doivent assurer un très haut niveau de bien-être car les animaux sont transportés sur de longues distances. Le responsable du CP doit favoriser la récupération des stress causés par un long voyage, ils doivent donc mettre les animaux dans les meilleures conditions de repos, d’alimentation….

LES RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES

Les bâtiments des CP doivent être construits avec des murs et un toit qui protègent les animaux des mauvaises conditions climatiques. La température et la ventilation ont une influence directe sur la santé des animaux. Les températures extrêmes (très basses/très hautes) peuvent être dangereuses. Pour toutes les espèces, il est important de maintenir les animaux dans une plage de température optimale appelée la zone de confort thermique neutre (zone de thermo-neutralité). Cette zone thermique dépend également du type de sol et de ses propriétés isolantes, de la vitesse de l’air, de la température de l’air et de son humidité, du rayonnement et de l’isolation générale du bâtiment (toit et parois). Une isolation est nécessaire si le bâtiment doit être chauffé et hors gel (en particulier pour des bâtiments sur caillebotis). Les bovins et les moutons sont plus tolérants que les porcs aux changements de températures, mais doivent être malgré tout maintenus dans des plages de température et d’humidité optimales.

Le CP doit disposer d’une ventilation naturelle ou mécanique de façon à apporter de l’air frais et maintenir les animaux dans leur zone de thermo-neutralité. La circulation de l’air doit se faire au dessus de la tête des animaux.

● Pour garder des températures dans le bâtiment au dessus du minimum indiqué (Tableau 6), un système de chauffage complémentaire peut être installé si nécessaire et en particulier pour les très jeunes animaux. Si la température est plus élevée que le maximum recommandé (Tableau 6), des mesures complémentaires doivent être prises : plus de place pour les animaux, utilisation de ventilateurs supplémentaires (et, si nécessaire, brumisation d’eau). Si l’air est humide, les animaux peuvent ressentir une température plus froide que la température réelle.

Tableau 6: Températures recommandées dans les bâtiments d’élevage pour minimiser les problèmes de santé des animaux.

Catégories d’animaux Température Minimum Température Maximum

Porcelets < 15 kg +20°C +35°C

Porcs en post sevrage et engraissement (16 -110 kg)

+15°C +30°C

Porcs de plus de 160 kg +10°C +28°C

Brebis +6°C + 26°C

Agneaux +14°C +21°C

Veaux avant sevrage +5°C +25°C

Bovins ≤ 400 kg Pas plus de 3° à 6° de différence avec la température extérieure.

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Zone de confort thermique : +5°C à +25°CBovins > 400 kg et vaches

● Le poste de contrôle est divisé en cases, dont le nombre doit permettre de garder les animaux dans les mêmes groupes que ceux du camion. Il est conçu pour pouvoir séparer des groupes d’animaux selon leur provenance et l’espèce, et doit être équipé de barrières mobiles. Ces barrières doivent être construites de telle façon qu’elles ne soient pas dangereuses ou blessantes pour les animaux. Les matériaux doivent être non toxiques, faciles à nettoyer et à désinfecter. Les jeunes animaux, par exemple les veaux, sont très sensibles au froid ; des matériaux isolants (bois, brique, plastique) mais pouvant être nettoyés et désinfectés sont donc recommandés sur les murs. Dans chaque case, la surface allouée est fonction de l’espèce animale. Les recommandations en termes d’espace par animal sont données au tableau 7 ; pour les porcs et les bovins, les valeurs ont été calculées selon la formule allométrique suivante :

A = k * W0.67

Ou:A est la surface minimale recommandée (m2)k est une constante (0.027 pour des porcs à l’engrais; 0.035 pour les truies, cochettes et verrats; 0.0315 pour les bovins),W est le poids vif (PV) de l’animal (kg).Pour des porcs à l’engrais de poids supérieur à 110 kg une valeur moyenne de 140 kg a été prise comme référence.Pour les verrats, la valeur indiquée n’est valable que pour de animaux élevés en groupe. Dans le cas de verrats en case individuelle ou de verrats à maturité, une surface minimum de 5m2 est recommandée, dans une case dont le plus petit côté mesure au moins 2.2 m.

Tableau 7: Surface minimum conseillée au CP selon l’espèce Catégorie d’animaux (M2/head)

Porc

<10 kg 0.1310 kg > < 20 kg 0.2020 kg > < 30 kg 0.2630 kg > < 50 kg 0.3750 kg > < 85 kg 0.5385 kg > < 110 kg 0.63> 110 kg 0.96Truie1 (200 kg LW) 1.22Cochette2 (110 kg LW) 0.63Verrat3 (200 kg LW) 1.22

MoutonBrebis 1Mouton 0,5

Bovin

Petit veaux (50 kg PV) 0.43Veaux de taille moyenne (110 kg PV)

0.73

Veaux gras (200 kg PV) 1.10Broutardx (325 kg PV) 1.52Gros bovins (550 kg LW) 2.16Très gros bovins (> 700 kg PV)

> 2.5441) ‘truie’ correspond à une truie ayant déjà mise bas2) ‘cochette’ correspond à une jeune femelle pubère mais n’ayant pas mis bas et destinée à l’élevage

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3) ‘verrat’ correspond à un jeune verrat pubère, destiné à l’élevage

● Le sol doit être non glissant, lavable et suffisamment drainé (sans urines et eau). Il doit être adapté à chaque espèce. Si un sol sur caillebotis est utilisé dans le cas du porc, le sol doit satisfaire la réglementation Européenne actuellement en vigueur (Tableau 8). Une portion de la surface totale de la case doit être réservée au logement des petits porcelets (nid). Cet espace dédié doit être suffisant pour permettre aux porcelets de se reposer ensemble au même moment et le sol doit être plein ou recouvert d’un tapis

Tableau 8. Recommandation pour la conception des caillebotis dans le cas du porcLargeur maximum des ouvertures (mm)

Largeur minimum des surfaces pleines (mm)

Porcelets 11 50Porcelets sevrés 14 50Porcs à l’engrais 18 80Femelles et truies 20 80

Pour les bovins, la quantité de litière doit être suffisante : entre 8 et 12 kg de paille propre pour les bovins adultes, entre 2 et 3 kg de paille propre pour les veaux. La paille doit être sèche, de bonne qualité et doit être enlevée entre chaque envoi (camion d’animaux). La paille peut être associée à des copeaux de bois ou de la sciure pour faciliter l’absorption des jus liquides. Pour les ovins, les cases doivent être paillées à raison de 0.5kg/tête pour les brebis, et de 0.20 à 0.25 kg/tête pour les agneaux.

● L’éclairage du poste de contrôle est important pour éviter de stresser les animaux avec des contrastes de lumière, des zones sombres ou trop lumineuses. De la lumière naturelle ou artificielle doit être positionnée sur tout le parcours des animaux du quai de déchargement à la case de stockage. La lumière doit avoisiner 40 lux dans les cases de repos (on doit pouvoir lire un journal), mais l’éclairage doit être plus important dans la case d’infirmerie (250 lux), dans la salle de traite et dans la zone de déchargement (100 à 150 lux). Il faut faire attention à éviter les contrastes de lumière, les reflets sur les équipements métalliques, ou de trop fortes luminosités qui provoquent l’arrêt des animaux et parfois des demi-tours.

● Un extincteur doit être disponible dans chaque bâtiment, en fonction de la quantité de matériel inflammable (solide, liquide, gaz).

QUE FAIRE EN CAS DE PROBLÈME ?

S’il n’y a pas assez de cases dans le CP par rapport au nombre de compartiments dans le camion : ne pas mélanger plus de 2 compartiments. Observer le comportement des animaux et isoler ceux qui sont blessés ou stressés si nécessaire.

Si la température extérieure dépasse 30 °C, de l’eau peut être brumisée dans les allées en évitant de rendre le sol trop glissant, et une brumisation d’eau sur les porcs dans les cases peut aussi être réalisée si besoin. Les bovins et ovins sont moins sensibles à la chaleur, mais la ventilation (naturelle ou mécanique) peut être nécessaire au dessus de 30°C.

Si à l’extérieur du bâtiment la température est inférieure à 5°C, il est nécessaire de réaliser une bonne litière de paille. Un système de chauffage peut être utilisé également si besoin, en particulier pour les jeunes veaux et porcelets. En cas de construction de nouveaux bâtiments ou de rénovation, un chauffage par le sol et une climatisation sont des options intéressantes à étudier.

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Si le sol est recouvert d’un tapis, une attention particulière doit être portée à la propreté et à l’humidité du tapis pour limiter les glissades.

POUR UN AUTOCONTRÔLE

Les ouvertures d’aération utilisées pour la ventilation naturelle doivent être testées tous les mois et cette vérification consignée dans un registre.

Le système de chauffage doit être testé au minimum une fois par an, avant la période hivernale, et cette vérification consignée dans un registre.

Le système d’alarme qui signale des disfonctionnements de la ventilation mécanique doit être testé tous les mois et cette vérification consignée dans un registre.

Si un générateur électrique est utilisé, il doit être testé tous les mois et cette vérification consignée dans un registre.

Une fois par an, les tapis utilisés pour recouvrir le sol doivent être vérifiés et changés s’ils deviennent inconfortables pour les animaux.

Remarques générales: les équipements du CP doivent être testés avant chaque arrivée d’animaux.

Se référer au site Web www.controlpost.eu pour plus d’informations techniques et exemples de conception de HQCP.

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GUIDE HQCP : BIEN MANIPULER LES ANIMAUX POURQUOI EST-CE IMPORTANT ?

Des manipulations inappropriées ou stressantes peuvent effrayer les animaux et augmentent leur risque de blessures. Ce stress est probablement un enjeu majeur lors du séjour des animaux dans un CP, car les animaux ne sont familiers ni avec le lieu, ni avec le(s) manipulateur(s).

Il est plus difficile de faire se déplacer des animaux stressés, car ils peuvent refuser d’avancer, ou essayer de s’échapper dans les couloirs. Ces comportements peuvent être des risques pour le manipulateur aussi, si l’animal se retourne, donne des coups de patte ou s’échappe.

Les bonnes pratiques aident à minimiser le stress et à sécuriser la manipulation des animaux. C’est la responsabilité du gestionnaire du CP de prendre soin des animaux et d’éviter qu’ils soient blessés.

LES RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES

Lors de la manipulation des animaux, pour les déplacer vers une case après le déchargement, ou pour les ramener dans les compartiments du camion au chargement, il est nécessaire de tenir compte de leurs caractéristiques sensorielles et de leur comportement.

● La plupart des animaux (bovins, porcins et ovins) sont des animaux sociaux. Ils sont moins stressés en présence de leurs congénères. Il est donc nécessaire de les manipuler en groupe pour minimiser le stress, et pour faciliter et sécuriser la manipulation. Il est important de respecter la répartition des groupes dans le camion, mais, si nécessaire, les groupes peuvent être subdivisés lors de la manipulation. Le nombre recommandé d’animaux à manipuler ensemble diffère selon les espèces : il tient compte du comportement des animaux, mais aussi de la sécurité du manipulateur.

- Porcins : 5 à 12 animaux à la fois ; en fonction des équipements de contention.

- Bovins adultes : 10 à 15 animaux à la fois.

- Veaux : 5 à 10 animaux à la fois lors du déchargement ; plus lors du chargement.

- Ovins : pas plus de 20 animaux à la fois.

Les animaux jeunes sont plus réactifs que les adultes, et ils sont souvent moins habitués à la présence de l’homme. La manipulation directe, avec contact avec l’animal, peut cependant être utilisée si de très jeunes animaux refusent de bouger. Par exemple, les jeunes veaux peuvent être déplacés par paire avec la main posée sur le dos, ou une main sous la tête et l’autre sur le dos. Dans tous les cas, il ne faut pas tourner ou tordre la queue.

● La vision des animaux diffère de celle de l’homme : l’angle de vision est plus large mais l’acuité visuelle est plus faible, notamment sur les cotés où la vision est monoculaire. Il est donc nécessaire que le manipulateur se positionne sur le coté de l’animal pour pénétrer lentement dans sa zone de fuite et le faire avancer calmement (Figure 3). Les parois pleines des couloirs, surtout lorsque ceux ci ont une forme courbe, améliorent le déplacement car l’animal ne peut pas voir autour de lui et focalise son attention sur la fuite en avant. Les différences de niveau, les ruptures ("sauts"), les

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rétrécissements et angles droits doivent être évités ou limités. Les animaux peuvent être ralentis par la présence d’objets sur les parois ou le sol (tissus, sacs plastiques, etc..), par des grilles au sol (par exemple pour la collecte des eaux) ou par des changements de texture ou de couleur du sol.

Figure 3. Zones de fuite des porcins et des bovins et leur application à la manipulation.

● Les animaux « proies » comme les porcins, les bovins et les ovins, n’ont pas une bonne vision des reliefs et des profondeurs. Les contrastes visuels au sol (grilles, zones creusées ou sombres sur le sol) peuvent les stopper avant qu’ils ne passent par dessus. Ces obstacles doivent être évités, ou recouverts de litière par exemple.

● Les yeux de ces animaux sont sensibles à la lumière et il leur faut plusieurs minutes pour s’adapter aux changements de luminosité, par exemple lors du chargement, pour passer de la lumière du jour à la pénombre du camion. Ils peuvent être stoppés par des reflets lumineux sur le pont du camion ou sur un équipement métallique réfléchissant. Il est donc nécessaire d’éviter ces contrastes lumineux ou de laisser du temps aux animaux pour qu’ils s’y adaptent. La litière sur la rampe de déchargement peut faciliter le déchargement lorsqu’il y a des reflets.

● L’ouïe des animaux « proies » est très développée et ils sont sensibles aux sons aigus, comme les cris, les bruits métalliques et les sifflements. Ces sons doivent être évités pour minimiser le stress, excepté lorsqu’ils sont nécessaires pour faire avancer un animal qui refuse de bouger.

● Les animaux sont également sensibles à la douleur. Les coups (à la main ou au bâton) doivent être évités sauf lorsqu’ils sont nécessaires pour faire avancer un animal qui refuse de bouger.

LES PRATIQUES INTERDITES ET RÈGLEMENTÉES (EC 1/2005):

- Les outils pointus sont interdits.

- L’utilisation de la pile électrique n’est autorisée que pour des porcins adultes et des bovins adultes qui refusent de se déplacer et lorsqu’ils ont de la place pour avancer. Les chocs électriques ne doivent pas dépasser une seconde, doivent être convenablement espacés et ne doivent être appliqués que sur les muscles de l’arrière-train. Ils ne doivent pas être utilisés de façon répétée si l’animal ne réagit pas.

- Donner des coups de pied à un animal est interdit.

- Frapper des zones sensibles du corps est interdit lorsque cela cause une souffrance inutile.

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- Soulever un animal par les oreilles, les cornes, les pattes, la queue ou la toison est interdit.

QUE FAIRE EN CAS DE PROBLÈME ?

Si un animal s’arrête et refuse d’avancer :

- D’abord, se calmer et laisser l’animal se calmer ; ensuite vérifier qu’il n’est pas malade, blessé ou inapte au transport. Si oui, prendre les mesures nécessaires.

- Dans un deuxième temps, vérifier qu’aucun obstacle ne se trouve sur son chemin (obstacle visuel ou physique) et si possible l’enlever, ou modifier les éclairages s’il s’agit d’un contraste lumineux. Si tout cela n’est pas faisable, alors laisser le temps à l’animal de s’habituer à l’obstacle pour être capable de passer par dessus.

- Stimuler l’animal pour le faire avancer : crier, ou siffler, ou lui donner un coup léger sur le dos. Si cela ne provoque pas de réaction, alors vous pouvez utiliser la pile électrique selon les instructions de la règlementation EU : cet instrument n’est autorisé que pour des porcins adultes et des bovins adultes qui refusent de se déplacer et lorsqu’ils ont de la place pour avancer. Les chocs électriques ne doivent pas dépasser une seconde, doivent être convenablement espacés et ne doivent être appliqués que sur les muscles de l’arrière-train. Ils ne doivent pas être utilisés de façon répétée si l’animal ne réagit pas.

POUR UN AUTOCONTRÔLE

Observation du comportement des animaux lors du chargement/déchargement : vérifier notamment si les animaux sont réticents à avancer ou s’ils font demi-tour.

Formation du personnel aux bonnes pratiques de manipulation

Se référer aux programmes de formation en eLearning : voir www.controlpost.eu pour plus d’information.

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GUIDE HQCP: ALIMENTATION ET ABREUVEMENTPOURQUOI EST-CE IMPORTANT ?

Pendant le transport, les animaux non pas nécessairement accès à l’aliment et l’eau, c’est donc important qu’ils puissent manger et boire pendant la période de repos au CP. Quand les animaux sont au repos au CP, ils peuvent reconstituer leurs besoins physiologiques. Un libre accès à l’eau est primordial pour les maintenir en bonne santé. De plus, l’alimentation au CP est essentielle pour le bien être animal, pour éviter une période de faim trop prolongée.

Une mise à disposition insuffisante d’eau et d’aliment, de même que la mauvaise qualité de l’eau et l’aliment, ou leur mauvaise présentation, peuvent causer de la soif, de la faim, du stress, ou un stress social. Ceci peut conduire les animaux à des comportements de compétition, et augmente le risque de maladies ou de blessures. De plus, en cas de températures très élevées, le manque d’eau peut augmenter le risque de mortalité.

LES RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES

L’alimentation et l’abreuvement des animaux doivent être conduits d’une manière qui assure que chaque animal logé au CP reçoive de l’eau propre et de l’aliment approprié, en quantité suffisante pour satisfaire ses besoins durant le séjour et supporter ensuite le voyage jusqu’au point d’alimentation suivant.

L’aliment doit être stocké dans un bâtiment fermé, propre, sec et doit être facilement identifiable. Les installations de stockage doivent être utilisées uniquement pour l’alimentation. Il est stocké dans un container fermé, silo, ou un emballage particulier. Aucun produit chimique (pesticides, biocides, produits vétérinaires) ne peut être stocké dans le lieu de stockage de l’alimentation. Le lieu de stockage de l’alimentation doit être inclus dans le plan de contrôle des nuisibles (insectes, rongeurs…).

La quantité minimale d’aliment doit couvrir les besoins d’entretien des animaux, comme indiqué au Tableau 9. L’aliment doit être de qualité homogène, pour éviter les comportements de compétition entre animaux. Il doit être appétant et adapté à l’âge pour l’espèce considérée (voir les recommandations Tableau 9).

Le système d’alimentation doit être adapté à l’aliment fourni. Il doit être construit de façon à limiter les contaminations et à minimiser la compétition entre les animaux. Le système ne doit pas faire obstacle aux animaux et ne pas les blesser. Si les animaux sont nourris à volonté, au moins 1 système d’alimentation par groupe de 10 animaux doit être disponible. S’ils ne sont pas alimentés à volonté les animaux doivent tous pouvoir manger ensemble au même moment. Des recommandations sur les places à l’auge sont présentées dans le Tableau 10. L’installation d’alimentation doit être nettoyée et si besoin désinfectée.

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Tableau 9. Quantité d’aliment recommandée par animal (les recommandations en élevage peuvent être utilisées pour estimer les besoins en concentré ou en foin au CP)Catégories d’animaux Aliment (kg/tête/24h)

Aliment ConcentréPorcelets < 15 kg 0.35Porcs sevrés 16 to 50 kg 0.75Porcs à l’engrais 51 to 110 kg 1.00Porcs lourds 111 to 160 kg 1.25Truies, Verrat 1.50

FoinBrebis 3 kgAgneaux 1 to 2 kg

Lait de remplacementVeaux avant sevrage 2 l/12 h

FoinBovins ≤ 400 kg 7 kgBovins > 400 kg 15 kg

Tableau 10. Longueur de place à l’auge par animal (les recommandations en élevage peuvent être utilisées pour minimiser la compétition entre les animaux)Catégorie d’animaux Longueur d’auge d’alimentation (m/tête)

Auge Linéaire Auge Circulaire

Porcelets < 15 kg 0.15 0.12Porcs sevrés 16 to 50 kg 0.25 0.20Porcs à l’engrais 51 to 110 kg 0.33 0.25Porcs lourds 111 to 160 kg 0.40 0.33Truies, Verrat 0.50 0.40

Auge Linéaire Auge Circulaire

Brebis 0.40 0.40Lambs 0.30 0.30

Auge Linéaire Auge Circulaire

Veaux avant sevrage Alimentation individuelle(un abreuvoir de 2l /animal)

Non recommandéVeaux sevrés 0,34Bovins ≤ 400 kg 0,50Bovins > 400 kg 0,65Vaches 0,70

Tous les animaux doivent avoir un accès à de l’eau fraîche et délivrée à volonté. Les jeunes veaux ne doivent pas être abreuvés avec de l’eau froide, en particulier en hiver, en raison des risques de diarrhée. Il est plutôt recommandé de leur fournir de l’eau tiède (autour 30°C) ou des solutions réhydratantes afin de satisfaire les besoins en eau des veaux sans compromettre leur santé.

L’équipement d’abreuvement doit être conçu et positionné de façon appropriée par rapport à l’espèce, l’âge et la taille de l’animal. Le nombre de places d’abreuvement doit être au minimum de 1 abreuvoir pour 10 animaux dans le cas des porcs et ovins. Dans le cas des bovins, 2 abreuvoirs accessibles par case assurent un libre accès à l’eau quand la plupart des animaux veulent boire au même moment : laisser 60cm d’ouverture au dessus des abreuvoirs pour faciliter l’accès. Pour éviter le gel, dans les régions où les conditions climatiques le rendent nécessaire, les canalisations doivent

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être enterrées à une profondeur de 50cm à 1.0 m, et protégées contre le froid par une isolation thermique à l’intérieur du bâtiment.

La hauteur des abreuvoirs doit être ajustée à la catégorie et à la taille des animaux en transit dans le CP (voir Tableau 11). La contamination de l’eau de boisson peut conduire à une consommation d’eau trop faible et à des maladies. Des déjections dans les abreuvoirs peuvent induire les mêmes effets, en particulier dans des conditions de températures élevées car les bactéries prolifèrent plus vite. Il est donc important que les systèmes d’abreuvement puissent être vidés et nettoyés soigneusement.

Les systèmes d’abreuvement ne doivent pas constituer un obstacle pour les animaux, ou pour les intervenants et les équipements. L’abreuvoir ne doit pas être placé trop près du système d’alimentation ou de l’aire de repos, afin de limiter les risques de mouiller l’aliment ou la litière.

Le débit de l’abreuvoir doit être ajusté à l’espèce. Pour les porcs, les recommandations sont de 1.0l/min pour le système de type « bol » et de 0.5 l/min pour le système avec pipette. Pour les bovins, le débit minimum recommandé pour le système avec bol est de 12l/min. Les seaux avec tétine sont déconseillés pour les veaux en raison des risques d’absorption d’eau dans la caillette. Pas de pipettes pour les ovins.

Tableau 11. Hauteur recommandée pour l’installation des abreuvoirs pipettes et bolsCatégories d’animaux Hauteur de l’installation (m)

Pipette bolPorcelets < 15 kg 0.30 0.12Porcs sevrés de 16 à 50 kg

0.40 0.15

Porcs à l’engrais 51 to 130 kg

0.50 0.20

Truies, verrats 0.70 0.30Pipette bol

BrebisNon recommandé

0.50Agneau < 30 kg 0.30Agneau > 30 Kg 0.40

Pipette bolVeaux 50 kg

Non recommandé

0.50Veaux 150 kg 0.55“Broutards” 0.70Genisses 0.70Vaches 650 kg 0.75

QUE FAIRE EN CAS DE PROBLÈME ?

Si de jeunes animaux ne sont pas capables ou habitués à utiliser le système d’abreuvement, il est important de laisser couler un filet d’eau afin d’initier le comportement de soif des animaux pour qu’ils finissent par s’approprier le fonctionnement de l’appareil.

Si un animal reste couché sans manger ni boire, appeler et prendre conseil auprès du vétérinaire, puis mettre de l’eau à disposition de l’animal avec un sceau, et si possible l’isoler.

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POUR UN AUTOCONTRÔLE

L’installation d’abreuvement (y compris les cuves à eau si présentes) doit être inspectée au moins une fois par an. Le résultat de l’inspection doit être consigné dans un registre. Au moins une fois par an, et avant la période d’hiver, les procédures et équipements pour éviter le gel des installations doivent être vérifiées. Le résultat de l’inspection doit être consigné dans un registre.

Le stock d’aliment par catégorie d’animaux doit être noté chaque semaine et comparé à l’estimation des quantités nécessaires définie par le responsable du CP.Se référer à www.controlpost.eu pour plus d’exemples sur les équipements des CPs de haute qualité.

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GUIDE HQCP: LA TRAITE DES VACHES EN LACTATION

POURQUOI EST-CE IMPORTANT ?

Les vaches en lactation transportées doivent être traites toutes les 12 heures. A défaut, l’augmentation de la pression dans la mamelle peut conduire à une surcharge des tissus de la glande mammaire. Pour préserver la qualité des traites suivantes et pour réduire le risque de pathologie de la mamelle, des règles d’hygiène doivent être respectées au CP, et des pratiques de traite professionnelles doivent être mises en œuvre.

Selon les nombreuses analyses réalisées dans des pays à forte production laitière, les pathologies mammaires sont les maladies qui entraînent les pertes les plus significatives en élevage laitier. Ces pertes sont également causées par les prédispositions des animaux touchés. Les pertes liées aux mammites peuvent cependant être évitées lorsque la mamelle est en bonne santé.

LES RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES

Durant la traite, le personnel du CP doit porter des vêtements de protection propres et doit avoir la possibilité de se laver les mains et les avant-bras, avant et après la traite.

L’équipement de traite et les locaux dans lesquels le lait est stocké, manipulé ou réfrigéré doivent être situés et construits de façon à limiter le risque de contamination du lait. Après utilisation, ces surfaces doivent être nettoyées et désinfectées.

NETTOYAGE DE LA MAMELLE AVANT LA TRAITE

Avant la traite, il est nécessaire de nettoyer les trayons et la mamelle. Ceci réduit la charge bactérienne de la mamelle et, par conséquent, le risque de mammite. Le nettoyage de la mamelle peut être réalisée en utilisant une lingette à usage unique ou par un trempage rapide des trayons dans une solution de nettoyage.

LA TRAITE

Avant de commencer la traite, le premier jet de chaque quartier doit être éliminé manuellement pour vérifier des anomalies visuelles (présence de granulés qui indiqueraient une mammite). Ceci ne doit être réalisé ni par terre, ni sur les mains, car les éclaboussures peuvent augmenter la charge bactérienne dans la salle de traite ou sur la mamelle.

Durant cette opération, la mamelle doit être stimulée pour pouvoir démarrer la traite, et ce, au plus tard 90 secondes après le 1er contact avec les trayons. Le rapport de pulsation (alternance des phases de vide et d’air) doit être proche de 3:2. Le niveau de vide doit se situer aux alentours de 40 kilopascals au niveau des trayons. Durant la traite, il faut veiller à vider correctement la mamelle.

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APRÈS LA TRAITE

Après la traite, la mamelle devrait être désinfectée pour réduire le risque de mammite.

Si le lait peut être collecté, tout de suite après la traite il doit être maintenu dans un endroit propre conçu et équipé pour éviter la contamination. Il doit être immédiatement refroidi pour ne pas dépasser 8 °C si la collecte est quotidienne, 6 °C si la collecte n’est pas quotidienne.

LE NETTOYAGE DES ÉQUIPEMENTS DE TRAITE :

Les circuits de la machine à traire doivent être nettoyés, en commençant par l’extérieur des faisceaux trayeurs, en utilisant de l’eau tiède (30 °C), pour éliminer les restes de lait, puis un rinçage à l’eau froide pour éviter la coagulation des protéines dans les circuits. Ensuite les circuits doivent être nettoyés avec de l’eau tiède ou chaude, et désinfectés (« sanitization » avec un produit lessiviel adapté). La dernière étape de nettoyage est le rinçage des équipements à l’eau potable.

Les surfaces destinées à être en contact avec le lait (ustensiles, récipients, tank, etc…. utilisés pour la traite, le transport ou la collecte du lait) doivent être faciles à nettoyer et, lorsque c’est nécessaire, à désinfecter, et doivent être maintenus en bon état. Ceci implique l’utilisation de matériaux lisses, lavables et non toxiques.

Les tissus utilisés pour nettoyer la mamelle doivent être nettoyés à 65°C après chaque utilisation.

QUE FAIRE EN CAS DE PROBLÈME ?

En cas de mammite clinique, avec un quartier de la mamelle qui apparaît fortement gonflé, il est important de s’assurer après la traite que ce quartier a été soigneusement vidé, pour diminuer la charge en pathogènes et en tissus nécrosés. Il est aussi nécessaire de contacter immédiatement un vétérinaire.

POUR UN AUTOCONTRÔLE :

- Avant la période de traite :o Remplacer le filtre de la machine à traireo Vérifier le niveau de vide

- Avant et pendant la traite :

o Soyez attentifs à l’hygiène !

- Après la traite :o Eliminer le filtre de la machine à traireo Nettoyer la machine de façon systématique, d’abord l’extérieur des faisceaux

trayeurs puis nettoyage et désinfection des circuits intérieurso Durant le nettoyage, utiliser d’abord de l’eau froide pour éviter la coagulation des

protéines, puis de l’eau chaude ensuiteo Après le nettoyage et la désinfection, sécher le trayeur face ouverte vers le hauto Evacuer l’eau après rinçage du circuit o Vérifier le système de refroidissement du lait

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GUIDE HQCP : BIOSÉCURITÉ

POURQUOI EST-CE IMPORTANT?

La biosécurité est un enjeu central du CP pour éviter toute diffusion de maladies entre les animaux, et des animaux à l’homme. La biosécurité a été classée au premier rang des préférences exprimées par les transporteurs sur leurs attentes vis-à-vis d’un CP de haute qualité. La biosécurité revêt une importance primordiale pour garantir la sécurité alimentaire dans toute l’Europe. La biosécurité est en particulier importante pour les animaux qui voyagent. En effet, le stress altère leur immunité et les rend plus sensibles aux maladies. Le transport augmente aussi les contacts entre les animaux et peut accroître le risque de diffusion de maladies.

La biosécurité est basée sur de bonnes pratiques d’hygiène visant à limiter le développement des pathogènes, une bonne gestion des animaux pour limiter les contacts entre les différents lots et une gestion globale du CP pour minimiser les risques et dangers sanitaires.

LES RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES

GESTION GLOBALE DU CP POUR LIMITER LES RISQUES DE CONTAMINATION

● Le poste de contrôle doit être localisé selon la réglementation en vigueur. Il est recommandé qu’il soit au moins à plus de 100 m d’une habitation, au moins à 500 d’un élevage et si possible à 1000 mètres de l’élevage le plus proche. Les portes et barrières doivent éviter toute intrusion dans le CP sans autorisation du responsable. Tous les visiteurs et véhicules doivent être enregistrés (date, heure, objet de la visite).

● Une circulation « hygiénique » doit être organisée pour éviter que des transports externes (livraison d’aliments, élimination des déchets) croisent des transports internes (animaux). Plusieurs voies d’accès peuvent être tracées au sein du site pour séparer les voies « sales » des voies « propres », pour les accès : au(x) bâtiment(s) des animaux, à la station de lavage des camions, à l’aire de stockage de l’aliment et de la litière, au lieu de stockage des déjections. Si une séparation physique n’est pas possible, ces transports doivent être séparés dans le temps.

● Le poste de contrôle doit être divisé en zones dédiées à une utilisation spécifique, de façon à permettre au responsable de planifier le trafic à l’intérieur du CP et faire appliquer les mesures de biosécurité. Chaque zone dédiée doit être assez large pour permettre une future extension sans impacter sur les autres zones. Le poste de contrôle peut être divisé en 3 parties concentriques (Figure 4) : Zone 1 = Entrée (E) Bureau (O) ; Zone 2 = les équipements pour les chauffeurs, logement des chauffeurs (AD) et local de stockage (SH), Aire de lavage des camions (TW) ; Zone 3 = le bâtiment de stockage des animaux (AH), le parking des camions (P) et l’aire de stockage des déchets (WS).

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Figure 4. Organisation logique d’un CP pour optimiser la biosécurité.

Dans la figure 5, un exemple de plan de CP établi selon ces critères est proposé.

Figure 5. Plan type d’un poste de contrôle.

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O= Bureau d’entrée ; A= local chauffeur ; P= Parking ; W= aire de Lavage ; AH= local avec les animaux ; SH= local de stockage (paille, aliment…) ; D= Déchets ; C= Stockage cadavres ; M= Stockage fumier

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● L’aire de circulation et de passage des camions entre l’entrée et les zones de déchargement peut être déterminée en fonction des longueurs et hauteurs maximales des différents types de camions en Europe (Figure 6) ainsi que le rayon de braquage de ces camions (Figure 7).

Figure 6. Quelques dimensions standards des différents types de camions (les dimensions peuvent varier selon les pays).

Figure 7. Rayons de braquage des différents types de camions.

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Zone de manœuvre des semi-remorques et des camions à

remorque

Zone de braquage des camions semi-remorques

Zone de braquage minimale des camions à remorques

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● Les animaux morts doivent être stockés séparément des autres animaux et à l’écart des bâtiments de stockage des animaux (Figures 4 et 5) et l’endroit doit être bétonné, lavé et désinfecté après chaque utilisation. L’équarrissage doit pouvoir enlever les cadavres destinés à la destruction sans pour autant rentrer dans le CP (Règlement (CE) 1069/2009).

● Le bâtiment dans lequel sont hébergés les animaux doit clairement être indiqué. Le personnel du CP doit être le seul habilité à rentrer dans ce bâtiment. Toute personne qui pénètre dans le bâtiment doit porter des vêtements propres et des chaussures à utiliser seulement dans le CP (ou des vêtements à usage unique). Ils doivent utiliser des pédiluves à l’entrée du bâtiment pour désinfecter leurs chaussures. Les chauffeurs doivent se conformer à cette procédure pour amener les animaux dans le CP. Une salle de toilette doit être mise à disposition pour les visiteurs et les transporteurs de façon à ce qu’ils puissent se laver les mains.

● Un vestiaire (Figure 8) doit être mis à la disposition du personnel du CP, des chauffeurs et des visiteurs (vétérinaires, inspecteurs, etc.) dans un local séparé du bâtiment contenant les animaux. Une salle de bains avec eau chaude et eau froide, savon, désinfectant et toilettes propres doit être aménagée dans ce vestiaire. Le CP doit fournir une salle de détente aux chauffeurs, ainsi qu’un équipement de premier secours.

Figure 8. Exemple de plan avec vestiaire et équipements pour les transporteurs.

● Le poste de contrôle doit mettre à disposition des chauffeurs des outils de communication (téléphone, fax, internet) ainsi qu’un site WEB, qui indique la personne à contacter pour le CP, son numéro de téléphone et son adresse e-mail, l’adresse du CP et la route pour y accéder, les heures d’ouverture, les équipements disponibles, les langues parlées, les services disponibles pour le chauffeur (sanitaire, loisir, etc.) et les services de santé. Une liste des pharmacies et du médecin local avec leurs numéros de téléphone doit être affichée, ainsi que les numéros d’appel de l’hôpital local, de la police, des pompiers et des vétérinaires à contacter.

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BONNES PRATIQUES D’HYGIÈNE POUR LIMITER LE DÉVELOPPEMENT DES PATHOGÈNES

Le CP doit être nettoyé et désinfecté après chaque transport et avant d’accepter un nouveau transport. Le nettoyage et la désinfection doivent être réalisés après que tous les animaux ont été chargés dans le camion et ont quitté le CP. Pour éviter toute dissémination de pathogènes le CP doit être lavé, désinfecté et en vide sanitaire complet sur une période d’au moins 24 heures après un maximum de 6 jours d’utilisation (Règlement CE 1255/97/EC et son amendement en 2003).

Voir le Guide Nettoyage et désinfection pour les détails.

Un programme de contrôle des nuisibles doit être mis en place par le responsable du CP, avec contrôle annuel.

GESTION DES ANIMAUX POUR PRÉVENIR DE LA DISSIMINATION DES PATHOGÈNES

Les animaux transportés dans différents camions doivent être logés dans des aires différentes du CP sans contact direct entre des animaux de provenances différentes : murs pleins, ou case vide laissée libre entre 2 lots pour les séparer.

La zone de déchargement est un point critique pour la biosécurité. Pendant le déchargement et le chargement, les flux d’animaux doivent être organisés pour éviter les mélanges et les croisements d’animaux de camions différents. Le personnel doit être organisé pour éviter que la même personne conduise des animaux sans changer de vêtements ou de bottes, et sans se laver et se désinfecter les mains ou le petit matériel de conduite des animaux. Ces zones doivent être nettoyées et désinfectées.

GESTION DES DÉCHETS POUR MINIMISER LES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX

Les fumiers et litières doivent être stockés séparément des locaux qui contiennent l’aliment, les produits chimiques, les produits pharmaceutiques et la litière propre, et doivent être de préférence orientés vers une unité de traitement des déjections (par fermentation).

Les eaux usées doivent être stockés avec les lisiers de façon à éviter toute pollution de l’environnement. Les déchets chimiques (par exemple les produits pharmaceutiques, les pesticides périmés, etc.) sont stockés séparément et détruits selon la législation en place dans le pays. Les déchets ménagers sont stockés à part (containers) et détruits selon la législation en place dans le pays.

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QUE FAIRE EN CAS DE PROBLÈME ?

Si plusieurs camions arrivent ensemble au CP avec des animaux de différents statuts sanitaires :

- Appeler l’autorité compétente pour suivre les recommandations officielles.

- Isoler les animaux de statuts différents. Si possible les garder dans différents bâtiments ou dans des zones physiquement isolés du bâtiment.

- Si une crise sanitaire éclate quand des animaux sont attendus au CP, contacter les autorités compétentes pour suivre les recommandations officielles.

- Informer les chauffeurs et le détenteur des animaux avant que les animaux ne soient consignés à l’arrivée. Utiliser un système de désinfection mobile (rotoluve pour les roues de camions) quand le camion entre dans le CP.

- Refuser le camion s’il peut présenter un risque sanitaire pour les animaux déjà rentrés et hébergés dans le CP.

POUR UN AUTOCONTRÔLE :

Procédures de gestion d’un poste de contrôle :

Former le personnel du CP aux bonnes pratiques d’hygiène et de gestion des animaux.

Enregistrer toutes les informations sanitaires, les dates de nettoyage et de désinfection du bâtiment et les conserver dans le registre du CP. Ce registre doit être vérifié avant toute confirmation d’une nouvelle réservation.

Le statut sanitaire de tous les animaux entrant dans le CP doit être vérifié.

Se référer au programme e-Learning sur le site www.controlpost.eu pour plus d’information sur la biosécurité des contrôles postes de haute qualité.

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GUIDE HQCP: NETTOYAGE ET DÉSINFECTIONPOURQUOI EST-CE IMPORTANT?

Pour prévenir les maladies et les risques sanitaires, tous les équipements et locaux du CP doivent être faciles à nettoyer et, si nécessaire, à désinfecter, y compris les sols, les équipements des cases, les systèmes d’alimentation et d’abreuvement.

Rappel : le CP doit disposer d’une aire de lavage des camions qui a été vérifiée et approuvée par les autorités compétentes. Cette aire doit être assez proche de l’aire de stockage des fumiers et déjections pour permettre l’évacuation des litières après le déchargement. Les eaux de lavage doivent être collectées selon les dispositions légales locales, dans une fosse avant épandage ou le réseau d’égout collectif avant traitement.

«Chaque CP doit être construit, équipé et géré de façon à s’assurer que les procédures de nettoyage et désinfection peuvent être réalisées. L’aire de lavage des camions doit toujours être opérationnelle et cela dans toutes les conditions climatiques » (Cf. Règlement CE No 1/2005).

LES RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES

NETTOYAGE ET DÉSINFECTION DU BÂTIMENT

Le bâtiment du CP et ses locaux doivent être nettoyés et désinfectés avant et après chaque utilisation. Ces opérations de nettoyage et désinfection doivent être consignées dans le registre du CP.

La litière et les fèces doivent être enlevées, après chaque départ d’animaux du CP. Le nettoyage et la désinfection doivent être réalisés dans les 24 heures après que les animaux ont quitté les cases. Le bâtiment et les cases doivent être secs avant toute nouvelle utilisation. Le nettoyage des barrières, des murs, des couloirs et des sols est réalisé à l’eau sous haute pression (40-200 bars, 25 to 70 l/min). L’eau chaude est particulièrement recommandée pour les barrières métalliques mais n’est pas une obligation et doit être utilisée avec précaution. Avant le nettoyage, il peut être utile de pré-tremper à la mousse détergente les équipements qui doivent être nettoyés, de façon à faciliter le nettoyage. De plus, le pré trempage et l’application d’une mousse détergente améliorent le lavage. Quand les parois des cases et les barrières sont propres et encore humides, la désinfection peut être réalisée. Le désinfectant autorisé est appliqué par pulvérisation en suivant les prescriptions du fabriquant. Seuls les produits sous agrément national peuvent être employés. Pour consulter la liste officielle des produits autorisés se référer aux services vétérinaires et vérifier la référence AFNOR (NFT 72-150/151, 72-170/171, 72-200/201, 72-180/181).

ÉQUIPEMENT DE NETTOYAGE ET DÉSINFECTION

Le nettoyage des abreuvoirs et des systèmes d’alimentation peut être réalisé selon la même procédure que celle décrite pour les barrières, les sols et les équipements des cases : avec de l’eau haute pression, ou si possible avec un trempage pendant 20 à 30 minutes avec de l’eau tiède ou chaude (éventuellement de la mousse détergente) avant un décapage à haute pression. Ensuite la désinfection peut être réalisée par pulvérisation des équipements selon la procédure autorisée (se

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référer aux prescriptions des services vétérinaires). Pour compléter la procédure, rincer chaque équipement à l’eau.

Quand le CP est équipé pour l’alimentation des veaux, il est important de nettoyer et désinfecter le système entier : le tank pour préparer le lait ainsi que les équipements pour distribuer le lait, y compris les circuits de distribution.

NETTOYAGE ET DÉSINFECTION DES CAMIONS

L’aire de lavage des camions doit mesurer 25 m de long, soit la dimension maximum d’un camion avec les rampes ouvertes, et présenter une pente de 5 à 7% pour évacuer rapidement les eaux usées vers le système de collecte (Figure 9). La zone de nettoyage et de désinfection doit être maintenue libre de tout obstacle autour du camion sur au moins 2 mètres. Un éclairage doit être utilisable de nuit : 400 lux au niveau du camion à nettoyer. Les équipements sont conservés dans un local fermé et à l’abri des intempéries. Les étages du dessus sont à nettoyer en premier pour éviter de contaminer ensuite l’étage inférieur.

Figure 9. Recommandations pour l’aire de lavage des camions.

Les camions doivent être nettoyés et désinfectés directement après le déchargement, avant qu’ils n’aillent au parking. La litière sale est d’abord enlevée et stockée sur l’aire de stockage des fumiers (Fumière). Ensuite, les compartiments du camion peuvent être nettoyés, de préférence en utilisant de l’eau chaude sous haute pression (>70 bars). Pendant le lavage il est recommandé que le chauffeur porte des vêtements de protection étanches (combinaison et bottes). Quand les parois et les barrières sont propres, la désinfection peut être réalisée tant que c’est humide et en utilisant les désinfectants autorisés. La désinfection est obligatoire à la fin d’un transport.

La station de lavage des camions doit disposer de suffisamment d’eau disponible (froide et chaude, volume, pression) pour nettoyer le nombre maximum de camions qui peuvent circuler sur le CP par jour.

Les transporteurs doivent tenir à jour un registre de chaque nettoyage et désinfection, et indiquer le nom commercial du produit désinfectant utilisé ainsi que la dose.

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STOCKAGE DES ÉQUIPEMENTS DE NETTOYAGE ET DE DÉSINFECTION, ET DES PRODUITS UTILISÉS

Les équipements de nettoyage (vêtements, gants, bottes…) doivent être gardés propres et stockés dans un local particulier (placard réservé dans le bâtiment ou à proximité de la station de lavage des camions).

Les produits de désinfection sont à conserver sous clefs dans un local réservé, avec toutes les indications sur leur mode d’emploi.

QUE FAIRE EN CAS DE PROBLÈME ?

Si des animaux restent au CP après le départ du camion (par exemple des animaux blessés ou inaptes à reprendre le voyage), ils doivent être gardés dans un bâtiment séparé, à l’écart des zones nettoyées et désinfectées. Les autorités compétentes doivent être informées. Aucune désinfection ne doit être conduite lorsque des animaux sont dans le bâtiment.

POUR UN AUTOCONTRÔLE :

Procédures de nettoyage et de désinfection:

Il est nécessaire de garder les enregistrements des opérations de nettoyage et de désinfection du bâtiment et des équipements. Ces opérations sont consignées dans le registre du CP. Ce registre doit être vérifié avant de confirmer toute nouvelle réservation.

Les enregistrements des nettoyages (et désinfection, si applicable) des camions sont consignés dans le registre du CP. Une copie de cet enregistrement est mise à disposition du transporteur.

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