guide salles terrains

Fdration Franaise de Basket Ball

GUIDE SALLES & TERRAINS

Commission Fdrale Salles & Terrains

Seul le Rglement des Salles et Terrains de l Annuaire o ciel de la FFBB possde une valeur rglementaire. Le prsent guide nest quun outil daide la dcision.

Guide Salles & Terrains2

SOMMAIRE

Pages

Pourquoi un guide Salles et Terrains? 3

Les 3 axes de ce guide 3

1. Equipements sportifs et rglementation 41. quipements, installations et enceintes sportives 52. Les tablissements Recevant du Public 53. Homologation dune enceinte sportive 84. Rglement et classement fdral 8

2. Construction et rhabilitation des salles et terrains de basket 221. Les conseils de la FFBB 232. La dmarche de la collectivit 413. Financements et subventions 474. Dmarche de Haute Qualit Environnementale et de Dveloppement Durable 48

3. Modlisation des salles et terrains de Basket Ball 501. Du plateau central vers les modules 532. Modlisation de lespace sportif 57

4. Annexes 741. Les mots cls de lquipement de Basket Ball 752. Les contacts 763. Nos partenaires 77

3Guide Salles & Terrains

INTRODUCTIONPourquoi un guide Salles et Terrains?

Pour permettre aux (futurs) propritaires de dfinir un projet dquipements sportifs cohrent en fa-veur du dveloppement de la pratique du Basket Ball

Conseiller et renseigner tous les acteurs du Basket Ball sur les Salles et Terrains (Collectivits, Programmistes, Architectes, Groupements sportifs, Comits dpartementaux, Ligues rgionales)

Scuriser les salles et terrains de Basket Ball et dfinir des niveaux dquipement spcifique (niveau de jeu) par le classement fdral

Proposer une meilleure utilisation pdagogique des terrains de basket (optimisation et polyvalence de lespace sportif)

Les 3 axes de ce guideEquipements sportifs et rglementation Construction et rhabilitation des salles et terrains de Basket Ball (normes et conseils)Modlisation des salles et terrains de Basket Ball


I - Equipements sportifs et rglementation

I.1 quipements, installations et enceintes sportives

I.2 Les tablissements Recevant du Public

I.3 Homologation dune enceinte sportive

I.4 Rglement et classement fdral


I - Classifi cation des lieux de pratique

I.1 quipements, installations et enceintes sportives (1)

Clarification des termes utiliss Les termes dquipement, dinstallation, denceinte, de norme, de rglement dhomologation sont couramment utiliss pour

dsigner des actes de nature et de porte juridiques diffrentes. Leur utilisation commune pouvant prter confusion, il tait ncessaire den prciser le sens dans le domaine des quipements sportifs.

Quest-ce quun quipement sportif ?Un quipement sportif est une surface permettant elle seule, la pratique dune ou plusieurs activits physiques et/ou sportives. Il comporte

un minimum de matriels spcifiques permettant le respect des principes et des rgles lis la pratique de ces dernires (ex : un trac lisible sur le sol)

Quest-ce quune installation sportive ?Une installation sportive est un lieu c aractris par une adresse, o est (sont) implant(s) un (plusieurs) quipement(s) sportif(s), avec ou

sans enceinte limitative.

Quest-ce quune enceinte sportive ?Constituent des enceintes sportives, les tablissements recevant du public au sens de larticle R 123-2 du code de la construction et de

lhabitation dont laccs est susceptible en permanence dtre contrl et qui comportent des tribunes fixes et ceux dans lesquels peuvent tre installes des tribunes provisoires (article 1 du dcret n93-711 du 27 mars 1993 modifi pris pour lapplication de larticle 42-1 de la loi n 84-610 du 16 juillet 1984 modifie relative lorganisation et la promotion des activits physiques et sportives).

I.2 Les tablissements Recevant du Public

Quest ce quun ERP ?Un tablissement recevant du public (E.R.P.) est un btiment, un local, une enceinte, dans lequel des per sonnes sont admises soit libre-

ment, soit moyennant une rtribution ou une participation quelconque, ou dans lequel sont tenues des runions tout venant ou sur invita-tions, payantes ou non (article R 123.2 Code Construction habitation).

Quest ce que le public ?Est considre comme faisant partie du public toute personne admise dans un tablissement recevant du public quelque titre que ce soit

en plus du personnel (article 123.2 Code Construction Habitation).

Quel classement pour les ERP ?Les E.R.P. font lobjet dun double classement afin de proportionner les mesures de prvention aux risques encourus par le public. Ils sont

donc rpartis en Type puis en catgorie

(1) source : Guide pratique relatif aux rgles fdrales dictes en matire dquipements sportifs MJSVA / CNOSF Juillet 2006


Le classement des ERP

1/ EN TYPE, selon la nature de leurs exploitations ou de leurs activits:

tablissements installs dans un btiment :

L : Salle dauditions, de confrences, de runions, de spectacles ou usage multiple X : tablissements sportifs couverts

tablissements spciaux :

PA : tablissements de plein air CTS : Chapiteaux, tentes et structures itinrantes ou implantation prolonge ou fixe

2/ EN CATEGORIE selon leffectif reu : 1re catgorie : au dessus de 1 500 personnes; 2me catgorie : de 701 1 500 personnes ; 3me catgorie : de 301 700 personnes; 4me catgorie : 300 personnes et au-dessous, lexception des tablissements compris dans la 5me catgorie. 5me catgorie : tablissement dans lesquels leffectif du public natteint pas le chiffre minimum fix par le rglement de scurit pour chaque type dexploitation (chiffre infrieur chacun des nombres fixs dans le tableau ci-aprs).

La rglementation applicable aux ERP

La scuritUn ERP est soumis aux dispositions :

Des articles R 123.1 R 123.55 du Code de la Construction et de lHabitation.Du rglement de scurit du 25 juin 1980 relatif la protection contre les risques dincendie et de panique dans les E.R.P.De larrt ou des arrts complmentaires fixant les dispositions particulires applicables chaque type dexploitation.Des instructions techniques ministrielles relatives au dsenfumage, aux systmes dalarme, aux faades et aux atriums.Des arrts divers relatifs aux installations de chauffage, aux stockages et utilisation de produits ptroliers et de gaz combustibles, la Classification des matriaux de construction ... etc.

AccessibilitLa rglementation relative laccessibilit dans les tablissements Recevant du Public (ERP) a pour origine les annes 1978-1979. En 1991,

de nouveaux textes ont permis de prciser les rgles et de mieux prendre en compte les diffrents handicaps.

Lois et dcret concernant laccessibilit des ERPLa loi du 13 juillet 1991Le dcret n 94-86 du 26 janvier 1994Larrt du 31 mai 1994La circulaire du 7 juillet 1994Le principe de la loi du 13 juillet 1991 consiste mettre en place un contrle a pr iori du respec t des rgles d accessibilit des tablissements Recevant du Public

Ce contrle repose sur deux rgimes spcifiques dautorisation :

Une autorisation pralable la ralisation des travauxUne autorisation douverture ( la fin des travaux) destine vrifier la conformit de la ralisation lautorisation pralableCette loi est applicable depuis le 1er aot 1994 comme le prcise larticle 10 du dcret n 94-86 du 26 janvier 1994


Qui est concern par laccessibilit ?Les tablissements Recevant du Public (ERP) sont frquents par des personnes ayant des facults et (ou) des aptitudes parfois rduites.

Chacun doit trouver une qualit de conception et de ralisation adapte cette diversit de frquentation.

Le confort dusage dun ERP sexprime dans sa capacit viter de placer les usagers en situation de handicap. Ainsi, toute personne ayant des difficults physiques (utilisant une canne, un fauteuil roulant,...) ou bien tant charge, encombre (poussette), fatigue ou simplement de petite taille, doit pouvoir se dplacer chaque niveau sans risque, dans les meilleures conditions de confort et de scurit et accder lensemble des services disponibles.

Il convient donc que les disposit ions architecturales ainsi que les amnagements intrieurs et extrieurs puissent assurer laccessibilit tous, partout, et tout moment.

Les visites de scurit et daccessibilit:Les E.R.P. font lobjet de visites douverture, priodiques et inopines, par la commission de scurit comptente.La priodicit des visites est fixe par le rglement de scurit, pour les diffrents types et selon la catgorie des E.R.P. Cette prio-dicit va de 1 5 ans. (voir tableau des priodicits ci-dessous)Les tablissements de 5me catgorie ne sont pas soumis systmatiquement une visite douverture.En effet, selon larticle R 123.45 du code de la construction et de lhabitation, lexploitant dun petit tablissement peut ouvrir au public ds lachvement des travaux, sans demander lautorisation au maire et sans dclaration douverture.Il ny a pas de visites pr iodiques imposes et la priorit doit donc tre donne celles rendues obligatoires par les textes (quatre premires catgories). Cette priorit satisfaite, si un contrle est souhait par les maires sur des petits tablissements, il concernera en premier lieu ceux comportant des locaux sommeil.Lavis mis par les commissions de scurit et daccessibilit est conclusif. Soit favorable, soit dfavorable.Toute formule intermdiaire comme avis rserv, avis favorable sous rserve de, avis favorable provisoire est proscrite. Les commissions de scurit et daccessibilit sont purement consultatives.Lavis est rendu l autorit de police comptente. Au vu de c et avis le maire prend une D CISION qui est la seule s imposer

lexploitant.

PRIODICIT DES VISITES DE SECURITE ET DACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

ARTICLE GE 4 1. (Arrt du 19 novembre 2001) Les tablissements des 1er, 2e, 3e et 4e catgories doivent tre visits priodiquement par les commissions de scurit selon la frquence

fixe au tableau suivant, en fonction de leur type et de leur catgorie.

CATEGORIE DE LTABLISSEMENT

PERIODICIT DES VISITES PAR TYPE DTABLISSEMENT

L X

1re catgorie : + de 1500 personnes 2 ans 3 ans

2me catgorie : de 701 1500 personnes 3 ans

3me catgorie : de 301 700 personnes 3 ans 5 ans

4me catgorie : au del des seuils de chaque type 5 ans

5me catgorie Non soumis aux visites priodiques


I.3 Homologation dune enceinte sportive (1)Lhomologation des enc eintes destines rec evoir des manifest ations sportives ouvertes au public est une proc dure prvue par les

articles L. 312-6 et L. 312-12 du code du sport. Elle vise sassurer des conditions de scurit de laccueil du public dans ces enceintes. Lhomologation fait lobjet dun arrt prfectoral.

En matire de scurit du public dans les quipements sportifs, la rglementation (dcrets et arrts), qui relve de la comptence exclu-sive de ltat, prvoit notamment :

la procdure dhomologation des enceintes accueillant des manifestations sportives ouvertes au public (dcret n93-711 du 27 mars 1993 modifi pris en application de larticle 42-1 de la loi n84-610 du 16 juillet 1984 modifie)la procdure dhomologation des circuits de vitesse (dcret n 2006-554 du 16 mai 2006)le rglement de scurit contre les risque dincendie et de panique dans les tablissements recevant du public (ERP) (arrts du 25 juin 1980 et du 4 juin 1982 modifis). De la mme manire en matire dhygine, il convient de se rfrer en particulier au rglement sanitaire dpartemental (arrt prfectoral pris en application de larticle L 311-2 du Code de la sant publique)

I.4 Rglement et classement fdral Dans son avis rendu le 20 novembre 2003, le Conseil dtat a rappel et prcis les comptences respectives de ltat et des fdrations

sportives en matire dquipements sportifs. Le dcret n 2006-217 du 22 fvrier 2006 relatif aux rgles dictes en matire dquipements sportifs par les fdrations sportives mentionnes larticle L. 131-14 du code du sport a donn une porte rglementaire cet avis.En juillet 2006 le Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative et le Comit National Olympique et Sportif Franais ont publi un guide afin de clarifier les diverses comptences (tat / Fdrations) en matire dquipements sportifs :

Guide pratique relatif aux rgles fdrales dictes en matire dquipements sportifs

Sont notamment dfinies dans ce guide , ltendue, les limites et conditions de lgalit de lexercice du pouvoir rglementaire des fdra-tions sportives en matire dquipements sportifs.

Quentend-on par classement ? (1) En matire de contrle de conformit dun quipement sportif au rglement fdral, le terme classement remplace dsormais celui

d homologation fdrale (dcret n 2006-217 du 22 fvrier 2006) Il dsigne, la fois, la procdure de vrification de la conformit des quipements aux rgles dictes par les fdrations et la validation par les instances fdrales de cette conformit. La dcision de classement fdral est un ac te administratif susceptible de recours devant les juridictions comptentes. Les diffrentes classes dquipements sont en lien avec les niveaux de comptition des fdrations. Le classement fdral est dfini dans le rglement fdral.

Quentend-on par rgle et rglement fdral ? (1)

En matire dquipements sportifs, le terme de rgle fdrale recouvre toute prescription dicte par une fdration ayant reu dlgation du ministre charg des sports (article L. 131-16 du code du sport) qui permet un quipement de satisfaire aux rgles techniques des com-ptitions quelle organise. Lensemble de ces rgles constitue le rglement fdral relatif aux quipements sportifs.

Ce rglement fdral constitue un acte administratif. Il est donc, ce titre, susceptible de recours devant les tribunaux de lordre adminis-tratif.

(1) source : Guide pratique relatif aux rgles fdrales dictes en matire dquipements sportifs MJSVA / CNOSF Juillet 2006


Attention: ceci n'est qu'un extrait du rglement des salles et terrains. La version complte et jour (ainsi que les annexes ci aprs) sont disponibles sur la page:http://www.ffbb.com/_ffbb/page_m.php?d=def&p=salleterrain

AVIS n2010 004

La Commission dexamen des rglements fdraux relatifs aux quipements sportifs (CERFRES) sest runie les mardis 13 avril et 29 juin 2010 au Secrtariat dEtat aux Sports.

Au cours de ces runions, la CERFRES a examin le projet de rglement des salles et terrains de la Fdration Franaise de Basket Ball (FFBB)- Vu les articles R. 142-2 et 3 du code du sport,- Vu le projet de rglement des salles et terrains de la FFBB et sa notice dimpact, transmis par le Secrtariat dEtat aux Sports le 31 mars 2010, ainsi que le document complmentaire fourni par la FFBB le 5 mai 2010 et le compte rendu du groupe de travail demand par la CERFRES lors de sa runion du 13 avril 2010,- Entendu les reprsentants de la FFBB,- Entendu les membres de la CERFRES,

Considrant les demandes de prcision et les observations formules notamment par les repr-sentants des associations nationales dlus,

La commission dexamen des rglements fdraux relatifs aux quipements sportifs formule lavis suivant :

Avis favorable sous rserve dapplication selon le calendrier suivant :

Pour les salles existantes :

(1) Avis rendu lors de la sance du 13 avril 2010

(2) Avis rendu lors de la sance du 29 juin 2010

Les ventuelles difficults rencontres par les matres douvrage des salles accueillant des clubs voluant en NF1, NM2 et NF2 devront tre signales au secrtariat de la commission.

Pour les salles devant tre mise en service ou devant faire lobjet dune rnovation lourde affectant laire dvolution, le nouveau rglement sappliquera partir du jour dexpiration du dlai rglementaire de 2 mois suivant lavis de la commission.

Niveaux de comptitionDate limite de mise en

conformit(1) International, continental, Pro A, Pro B, NM1, LFB, LF2 (ex NF1) 1er septembre 2010

(2)NF1, NM2, NF2 1er septembre 2013NM3, NF3 1er septembre 2014Championnat de France Jeunes, pr-national, Rgional, dpartemental 1er septembre 2015


TITRE ICLASSEMENT FDRAL DES SALLES

ET TERRAINS DE BASKET BALL

Article 1 - Classement fdralLe Basketball, dans le cadre des actions et manifestations organises sous lgide de la Fdration

Franaise de Basket Ball, dun de ses o rganismes dcentraliss et/ou dune association sportive lui tant affili, doit tre pratiqu obligatoirement dans une s alle et/ou sur un ter rain bnficiant dun classement de la Fdration ou dune drogation expresse accorde par celle-ci.

Article 2 - Les diffrents classements fdraux

1. Les types de classements fdraux de salles sont les suivants :- classement fdral H 1- classement fdral H 2- classement fdral H 3

2. Les types de classement fdral de terrains sont les suivants :- classement fdral T 1 : terrain de plein air homologu pour la pratique de loisirs- classement fdral T 2 : terrain de plein air homologu pour lentranement- classement fdral T 3 : terrain de plein air homologu pour les comptitions extrieures.

Article 3 - Conditions du classement fdralAfin de bnficier du classement fdral, une salle et/ou un terrain doit satisfaire aux exigences

dfinies sous le titre II du prsent rglement Caractristiques des salles et terrains de Basketball et du rglement officiel de Basketball, lesquelles peuvent tre modifies tout moment en raison de la rglementation FIBA, de lvolution des diffrentes normes lgislatives et rglementaires, et doit aussi respecter les critres non traits spcialement au sein dun article, mais tant incorpors au tableau prsent en annexe, lequel fait partie intgrante du prsent rglement.

Article 4 - Procdure de demande de classement fdral - (Fvrier 98 -Fvrier 99)

1. Toute association sportive doit obtenir pour la salle et/ou le terrain o est exerce la pratique du Basketball, le classement fdral ncessaire au niveau sportif concern et dfini par lorganisateur de chaque comptition (cf. tableau annexe 17).

2. Une drogation expresse pourra tre accorde par la Commission Fdrale des Salles et Terrains, dans lattente dune mise en c onformit de la s alle avec les o bligations imposes par le niveau de comptition.

3. La demande de classement fdral devra tre effectue, soit par lassociation sportive, le Comit Dpartemental ou tout autre organisme dont dpend ou qui appartient la salle et/ou le terrain.

4. La demande de classement fdral sera dpose auprs des instances dcentralises comp-tentes, lesquelles la transmettront la Commission Fdrale des Salles et Terrains.


Le dpt de la demande de classement fdral auprs des instances dcentralises comptentes vaut classement fdral conditionnel, aprs visite obligatoire des lieux par la C ommission des salles et terrains territorialement comptente. Le classement fdral dfinitif est obtenu aprs examen du dossier par la Commission fdrale des salles et terrains.

5. La demande de classement fdral pourra tre effectue tout moment de lanne, sauf en ce qui concerne les c lassements fdraux ncessaires la par ticipation aux comptitions nationales, lesquels devront tre effectus avant la date de clture des engagements.

6. La demande doit obligatoirement comprendre :a) un dossier de classement, dit par la CFST rfrenc n DCNT 2010 (tout autre formulaire ne sera plus pris en compte au-del du 1er septembre 2010), prvu c et effet, disponible auprs des Comits Dpartementaux. Il devra tre rpondu obligatoirement toutes les ques-tions et le reprsentant de la C ommission des salles et terrains territorialement comptente devra vrifier sur place lexactitude des rponses. Concernant le c lassement fdral de t ype H3, un membre de la C ommission fdrale des salles et terrains devra si ncessaire, se rendre sur place accompagn dun reprsentant de la Commission des salles et terrains territorialement comptente.b) les plans des installations existantes au jour de la demande, comprenant :

- un plan densemble reprsentant laire de jeu avec son trac, les dgagements, les tribunes et leur accs.- une coupe du btiment suivant le petit axe.- une feuille de rele v des clairements (figure sur le questionnaire de demande de c lassement fdral).- un plan de dtail des vestiaires et douches.- les rfrences du constructeur des appareils de marquage et chronomtrage.

c) le procs-verbal de la ou des Commission (s) de Scurit concerne (s) en cours de validit lexception des E.R.P. de 5me catgorie qui ne sont pas soumis des visites priodiques.d) Pour la sc urit du ma triel, la ph otocopie du re gistre des v rifications et rsultats des essais des panneaux ( Articles R.322-19 R .322-26 et les annexes III-1 et III-2 de la par tie rglementaire du code du sport fixent les exigences essentielles auxquelles doivent rpondre les buts de Basketball (anciennement dcret 96-495 du 4 juin 1996)

7. Les copies des documents exiges larticle 6c et 6d peuvent tre obtenues auprs du propri-taire de lquipement sportif.

Article 5 - Autorit dcisionnaire

1. La Fdration, par lintermdiaire de la Commission des Salles et Terrains, a seule qualit pour accorder les classements fdraux H1, H2, H3, T3.

2. La Commission des Salles et Terrains territorialement comptente peut procder aux classe-ments fdraux du type T1, T2.

3. Lautorit dcisionnaire comptente notifiera le classement fdral, le refus de classement fd-ral ou une drogation accorde au demandeur.

4. Le classement fdral pourra tre refus ds lors quune des conditions relatives au type de classement fdral demand nest pas respecte.


S &

T

Article 6 - Dure du classement fdral

1. Le classement fdral est valable pour une dure dune saison sportive.

2. Au terme de la saison, le classement fdral est tacitement reconduit pour des dures succes-sives dune anne sportive, sauf ceux que la Commission fdrale des salles et terrains dnonce par lettre recommande adresse aux associations sportives concernes, avant le 31 MAI de lanne en cours.

Article 7 - Suspension du classement fdral

1. Toute rclamation ultrieure et reconnue fonde sur ltat dfectueux dun terrain ou dune salle classe pourra donner lieu une suspension du classement fdral, avant son terme, jusqu excu-tion des travaux qui pourraient tre demands. La suspension ne sera leve quaprs une nouvelle visite qui sera faite par un dlgu dsign par la Commission des Salles et Terrains territorialement comptente.

2. Si, aprs classement fdral, des dtriorations ou modifications se produisent dans ltat du terrain, dune salle, ou ses amnag ements accessoires, lassociation sportive utilisant ce terrain ou cette salle devra en aviser les instances dcentralises comptentes, information en sera faite la Fdration par ces organismes. La CFST pourra alors soit suspendre le classement fdral, soit accorder une drogation en attendant une mise en conformit.

Article 8 - Mise en conformit - (Fvrier 99 - Fvrier 2000)

1. Toutes les salles et/ou terrains de Basketball doivent obligatoirement tre en conformit avec la prsente rglementation.

2. A la suite dune accession un niveau ncessitant un classement fdral H2, une association sportive possde une drogation pour deux saisons sportives afin de se mettre en conformit avec le prsent rglement pour obtenir le type de classement fdral ncessaire, sous rserve que la salle utilise ait reu le classement fdral H1.

3. A la suite dune accession un niveau ncessitant une classement fdral H3, une association sportive possde une drogation pour une seule saison sportive afin de se mettre en conformit avec le prsent rglement pour obtenir le type de classement fdral ncessaire, sous rserve que la salle utilise ait reu le classement fdral H 2.

4. Les associations sportives bnficiant dune drogation expresse de la C ommission fdrale des salles et terrains, autre que celles prvues aux articles 8.1, 8.2, 8.3, devront mettre leur salle et/ou terrain en conformit avec le type de classement fdral requis dans des dlais raisonnables.

Article 9 - Rle des Commissions Salles et Terrains territorialement comptentes

1. La ou les Commission(s) Salles et Terrains territorialement comptente(s) sera (ont) dtermine(s), aprs concertation entre la Ligue Rgionale et les Comits Dpartementaux, en fonction des besoins et de la ralit gographique.

2. Les responsables de chaque Commission Salles et Terrains territorialement comptente de-vront, chaque dbut de saison sportive, se faire connatre auprs de la Commission Fdrale des Salles et Terrains.

13

3. La Commission Salles et Terrains territorialement comptente transmettra la Commission Fdrale des Salles et Terrains le dossier de demande de classement fdral des salles ou ter -rains. Elle mentionnera dans le cadre rserv cet effet, sur le questionnaire, le rapport de visite et les propositions de son dlgu ainsi quun avis clair et nettement motiv pour le c lassement fdral du terrain ou de la s alle. Cet avis devra tre sign par un membre du bureau du C omit Dpartemental ou de la Ligue R gionale dont la signature sera authentifie par lapposition du cachet de lorganisme.

4. Aprs saisie informatique du dossier de classement fdral par la Commission fdrale des Salles et Terrains, et en fonction de larticle 9.1 et 9.2, le dossier sera communiqu la Commission Salles et Terrains territorialement comptente o il sera conserv en archives.

5. Notification du numro national, du n de classement fdral et du type de classement fd-ral sera faite auprs des intresss par les soins de la Commission Salles et Terrains territoriale-ment comptente.

6. La Commission Salles et Terrains territorialement comptente prend seule la responsabilit des classements fdraux des terrains de plein air T1 et T2. Avant le 1er Avril de chaque anne, la liste de c es terrains sera obligatoirement transmise la C ommission fdrale des Salles e t Terrains, afin de permettre cette dernire la mise jour de ses statistiques.

7. La ou les C ommission(s) Salles et Terrains territorialement comptente(s) tiendra(ont), en relation avec la Commission fdrale des Salles et Terrains, la statistique par type de classement fdral, du nombre des salles et terrains sur son territoire de comptences.

8. Les Commissions Salles et Terrains territorialement comptentes pourront demander la Commission fdrale des salles et terrains, la suspension du classement fdral des salles ou terrains dont les normes ne correspondent plus au rglement en vigueur. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Attention: ceci n'est qu'un extrait du rglement des salles et terrains. La version complte et jour

(ainsi que les annexes ci aprs) sont disponibles sur la page:http://www.ffbb.com/_ffbb/page_m.php?d=def&p=salleterrain

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ANNEXES

En application de lavis N2010-003 de la CERFRES (voir note dintroduction du prsent rgle-ment), les propritaires dquipements sportifs se plaant dans une dmarche de construction neuve ou de rhabilitation dun quipement sportif destin entre autre la pratique du Basketball, ou bien de rfection du sol sportif, peuvent dores et dj anticiper les changements rglementaires prvus par les annexes 1 5 et 17.

DHTexte tap la machine

14

ANNEXE 1

Nouveau terrain de 28m x 15mDimensions et tracs obligatoires pour les niveaux de jeu ncessitant un classement H3 (International ; Coupe dEurope ; Pro A; Pro B; LFB; NM1; L2) compter du 1er sep-tembre 2010.

Dimensions et tracs accepts compter du 1er septembre 2009.

15

ANNEXE 3

Nouvelle zone restrictiveDimensions et tracs obligatoires compter du 1er septembre 2010 pour les niveaux de jeu ncessitant un classement H3 (International ; Coupe dEurope ; Pro A; Pro B; LFB; NM1; L2).

Dimensions et tracs accepts compter du 1er septembre 2009 pour les niveaux de jeu ncessitant un classement H1 et H2.

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S &

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ANNEXE 4

Dtail des nouvelles lignes dlimitant les zones du panier trois points pour un terrain de 28m x 15m

Dimensions et tracs obligatoires compter du 1er septembre 2010 pour les niveaux de jeu ncessitant un classement H3 (International ; Coupe dEurope ; Pro A; Pro B; LFB; NM1; L2).

Dimensions et tracs accepts compter du 1er septembre 2009 pour les niveaux de jeu ncessitant un classement H1 et H2.

17

S &

T

ANNEXE 12

LE PANIERLE PANNEAU ET SON SUPPORT

Obligations pour agrment H 3 et constructions neuves


ANNEXE 13

LE PANNEAULentourage lumineux du panneau (guirlande lumineuse LED STRIP) est

obligatoire pour les niveaux de jeu International ; Coupe dEurope ; Pro A ; Pro B et LFB.

(Dimensions en mm)

Toutes les lignes de 5 cm de large CAPITONNAGE

De niveau avec la partie suprieure

de lanneau


S &

T

ANNEXE 16

Table de marque et chaises de remplaants

Note : Les officiels de la table de marque doivent avoir une vision claire du terrain de jeu. Les siges des remplaants doivent par consquent tre placs plus bas que c eux des officiels de la table de marque.Comme alternative, la t able de mar que et ses si ges peuvent tre placs sur une estrade.Les prises lectriques et autres connexions (en nombre suffisant et si possible enterrs) devront se situer pr oximit de la t able pour permettre le br anchement des m odules ncessaires laffichage sportif dfinis dans le classement fdral.En fonction de la comptition (dfinie dans le classement fdral H3) 2 places supplmen-taires devront tre mises disposition des statisticiens ainsi quune connexion au rseau Internet selon le protocole de connexion : WIFI (sans fil) ou RJ45 (rseau local).


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ANNEXE 17


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ANNEXE 17 (suite)


II - Construction et rhabilitation des salles

et terrains de basketII.1 Les conseils de la FFBB :

Le Choix des quipements et respect des normes : Quel quipement pour quels utilisateurs? : sols sportifs, buts, clai-rage, affichage, tribunes, acoustique

II.2 La dmarche de la collectivit:19 tapes de dcision pour la construction ou la rhabilitation dun quipement sportif (Programmation, Architecte, Matrise douvrage, Entreprise, Propritaire et responsable de ltablissement).

II.3 Financement et subventions

II.4 Dmarche de Haute Qualit Environnementale (H.Q.E) et dveloppement durable


II - Construction et rhabilitation des salles et terrains de basket

II.1 Les conseils de la FFBB :Par ce guide, la FFBB doit permettre aux (futurs) propritaires de dfinir un projet dquipements sportifs cohrent en faveur du dve-

loppement de la pratique du Baslet Ball. Le Basket Ball, dans le cadre des actions et manifestations organises sous lgide de la Fdration Franaise de Basket Ball, dun de ses organismes dcentraliss et/ou dun Groupement sportif lui tant affili, doit tre pratiqu obligatoirement dans une salle et/ou sur un terrain bnficiant dun classement de la Fdration.

Ce classement fdral permet de scuriser les salles et terrains de Basket Ball et de dfinir les niveaux dquipement spcifique en fonction des niveaux de comptitions

Pour cela, la Commission Fdrale des Salles et Terrains a galement pour rle de conseiller et de renseigner tous les acteurs du Basket Ball sur les Salles et Terrains que sont :

Les groupements sportifsLes joueurs et joueusesLes collectivits territorialesLes programmistesLes architectesLes comits dpartementauxLes ligues rgionales

Tous les renseignements voqus, en particulier dans les lments constitutifs et dans les caractristiques techniques, doivent tre insrs en tenant compte du classement fdral des salles.

Ces renseignements sont donns pour la plupart titre informatif. Ils doivent donner lieu des tudes prcises menes par les ma-tres doeuvre et les bureaux dtudes missionns cet effet par le matre douvrage. La Fdration na pas vocation se substituer leurs missions.

Dautre part, dans le c adre dun projet (de construction ou de rnovation) dquipement fonctionnel et, suite une e xpression de besoin(s) dfinie par le porteur du projet, la FFBB recommande aux futurs propritaires dtablir une tude de faisabilit et/ou un pro-gramme fonctionnel de lquipement. Ces missions sont gnralement conduites par des cabinets de programmation.

NB : Les normes auxquelles il est fait rfrence dans ce guide sont disponibles la boutique AFNOR:www.boutique.afnor.org


Normes applicables lquipement de Basket BallQuest-ce quune norme ?

Une norme est une spcification technique approuve par un organisme reconnu activit normative (tel lAFNOR), pour un usage continu ou rpt et dont le respect nest pas obligatoire.La norme est tablie par consensus des acteurs concerns (consommateurs, industriels, tat). Elle garantit un niveau dordre optimal dans un contexte donn. Les normes sont dapplication volontaire. La norme nacquiert une force obligatoire que si elle es t intgre dans un acte juridique contraignant au niveau national ou europen. Aujourdhui, prs de 80% des normes sont labores au niveau europen. Afin de prvenir lapparition dentraves techniques aux changes lintrieur de lUnion Europenne, la directive 98/34 CE du 22 juin 1998 modifie par la direc tive 98/48/ CE du 20 j uillet 1998 prvoit que les organismes nationaux de normalisation, regroups au sein du Comit europen de normalisation (CEN) doivent sinformer mutuellement de toute nouvelle tude de norme.

Les buts de basket : Norme EN 1270 (+ dcret 96-495)

Les sols sportifs : Norme NF EN 14 904 (Norme EN 90-202 pour le sol support)

Lclairage : Norme NF EN 12193

Les tribunes ou gradins tlescopiques : Norme NFP 90- 501

Les tribunes ou gradins complmentaires dmontables : Norme NFP 90-500

Extrait de la norme NF EN 1270 Classi cation des buts de basket :

Conformment la Norme NF EN 1270, les quipements (buts) de Basket Ball doivent tre classs suivant: - Le type (support, conception du but) (Tableau 1) - La classe. Celle-ci dfinie lespace libre (le dport) entre le support et laplomb du panneau (Tableau 2)Lquipement (But) de Basket Ball complet doit comprendre les lments suivant :a) un panneau b) un cerclec) un filet d) une structure supporte) des lments de stabilit

Tableau 1 - Types

Type Description Exemple1 autostable, dport de 3 250 mm et 2 250 mm Figure 12 autostable (autres dports) Figure 23 rabattable Figure 34 x au mur Figure 45 relevable en charpente Figure 56 amovible avec fourreaux Figure 67 x au sol Figure 78 rglable en hauteur de 2 600 mm 3 050 mm

NOTE : Les spci cations concernant la xation sont en cours dlaboration


NB : Pour les Buts mobiles de type 1, prvoir les ancrages et lestages ncessaires :

Les cercles doivent appartenir lune des catgories suivantes :

a) cercles dclenchement (obligatoire pour le classement fdral H2 et H3 et conseill pour le classement H1)

b) cercles fixes

N.B: Le filet doit tre en fibres synthtiques ou naturelles et de couleur blanche. Les filets mtalliques sont strictement interdit (scurit et nuisances sonores)

Classe Espace libre min. RemarqueA 3 250 a)B 2 250C 1 650D 1 200E 600 1 200

a) Selon/en interprtant les rgles de la FIBA (Fdration Internationale de Basket Ball)

Tableau 2 - ClassesDimensions en millimtres


Marquage de la norme NF EN 1270Tout quipement de Basket Ball conforme la prsente Norme europenne doit comporter un marquage fournissant les informations suivantes :

a) Le numro de la prsente Norme europenne NF EN 1270

b) Le nom, la marque dpose ou tout autre moyen didentification du fabricant, du dtaillant ou de limportateur, et lanne de fabri-cation.

Le marquage EN 1270, lorsquil est appos sur un produit ou en relation avec un produit, reprsente une dclaration de conformit de la part du fabricant, cest--dire que le fabricant dclare que le produit satisfait aux exigences de la norme. Lexactitude de cette dclaration nengage donc que son auteur. Il convient de ne pas confondre cette dclaration avec une certification de conformit par une tierce partie, qui peut galement tre souhaitable. Il convient galement de ne pas confondre cette dclaration avec une le test de vrification de stabilit et de solidit des buts (dcret 96-495).

Dcret* 96-495 du 4 juin 1996 (en cours de rvision) et Note de la DGCCRF du 23 dcembre 1996

Dcret n 96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de scurit auxquelles doivent rpondre les cages de buts de foot-ball, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de Basket Ball

Lintgralit du dcret est disponible sur le site Internet http://www.legifrance.gouv.fr/

Article 7.- Lors de la premire installation, les quipements mis au service des usagers devront faire lobjet dune vrification de leur stabilit et

de leur solidit par le responsable de ladite installation selon les modalits dessai dfinies dans lannexe II du prsent dcret.

Tous les quipements dj mis au service des usagers et installs de faon permanente devront faire lobjet de la part de leur propri-taire dune vrification de leur stabilit et de leur solidit, dans un dlai de trois mois suivant lentre en vigueur du prsent dcret, selon les modalits dessais dfinies dans lannexe II du prsent dcret.

Les quipements devront tre rgulirement entretenus par leur propritaire de telle sorte quils rpondent en permanence aux exi-gences de scurit fixes par le prsent dcret. A chaque mise en place de lquipement, un contrle de la stabilit et de la solidit devra tre fait.

Les propritaires des quipements installs devront tablir un plan de vrification et dentretien qui prcisera notamment la priodicit des vrifications. Ils devront tenir ce plan ainsi quun registre comportant, pour chaque site, la date et les rsultats des essais et contr-les effectus la disposition des agents chargs du contrle et habilits par larticle L. 222-1 du code de la consommation.

Tout quipement non conforme aux exigences de scurit du prsent dcret devra tre immdiatement rendu inaccessible aux usa-gers par le propritaire ou lexploitant.

ANNEXE 2 du dcret 96-495Pour lapplication de larticle 7 du prsent dcret, la rsistance des quipements et des dispositifs de fixation ou de contrepoids devra

tre vrifie selon les modalits dessais prcises ci-aprs :

Pour les buts de Basket Ball :

- un essai statique sera ralis en suspendant une charge de 320 kilogrammes verticalement partir du point dancrage reliant le cercle du panier au panneau pendant une dure dune minute, la charge devant tre distante de 20 centimtres du sol ;

- aprs lessai, lquipement et le systme de fixation ou de contrepoids ne devront pas avoir subi de r upture, dplacement ou dformation.

* voir galement : Articles R.322-19 R.322-26 et les annexes III-1 et III-2 de la partie rglementaire du code du sport fixent les exigences essentielles auxquelles doivent rpondre les buts de Basketball


clairement des salles

Niveau de lclairement selon la Norme NF EN 12193Pour quun terrain en salle ou en e xtrieur puisse recevoir lagrment fdral sans dif ficult, celui-ci devra comporter des niveaux

dclairement au moins gaux ou suprieurs ceux prconiss dans la norme europenne NF EN 12193 (clairage des installations sportives : Octobre 1999).Les niveaux minimum dclairement maintenir par type de classement fdral sont les suivants :

H1 : 300 lux pour les constructions anciennes, 500 lux pour les constructions nouvelles. H2 : 500 lux. H3 : 750 lux.

Uniformit dclairement.Lune des qualits dune bonne installation dclairage est lobtention dun coefficient duniformit satisfaisant.

Celui-ci dpend, dune part de la position des sources lumineuses et dautre part, du nombre et de la qualit photomtrique des appa-reils utiliss.On considrera que luniformit dclairement est satisfaisante si les rapports suivants sont respects :

clairement mini. clairement mini. = gal ou > 0,7 = gal ou > 0,5

clairement moyen clairement maxi.Les sources dclairage:

La disposition des sources dclairage influe non seulement sur le c oefficient duniformit, mais intervient pour beaucoup dans les conditions de confort visuel des joueurs et des spectateurs pour notamment reconnatre les maillots ou viter lblouissement. Il est en effet indispensable dviter tout risque dblouissement d des appareils mal placs, car lblouissement rduit considrablement lacuit visuelle. Nous donnons ci-aprs titre indicatif quelques exemples dclairage de terrains en salle et en extrieur. Il conviendra dans la mesure du possible de sapprocher au mieux de ces installations type, pour viter toute gne de la part des joueurs et mme des spectateurs.

Mesure de lclairement (pour les salles exclusivement basket).Lclairement exprim en Lux est donn par la lecture dun instrument de mesure appel LUXMETRE. Le relev dclairement devra

seffectuer au niveau du sol : l clairement considr tant un clairement moyen horizontal, le luxmtre ou sa cellule photosensible devra tre pos sur le sol ( si possible en cartant la cellule du luxmtre pour viter toute occultation due loprateur) dans un plan parfaitement horizontal, lclairement horizontal moyen se dfinit comme tant une moyenne arithmtique de la mesure effectue en chacun des treize points rglementaires.Voir schma ci-aprs.


EXEMPLE DE RELEVE DES ECLAIREMENTSPOUR LES SALLES SPECIFIQUES

Total des 13 points : 8999Moyenne ( Total / 13 ) : 692Coefficient uniformit ( Ecl. Mini / Ecl. Moyen ) : 0,97Ecl. Mini / Ecl. Maxi : 0,95Date et heure du relev : ..................


PROJET DIMPLANTATION

PROJET TYPE BASKET BALLJTERRAIN DE BASKET BALL 28 m x 15 m

TITUS SPORT 454/500 lux

QUANTITE ET TYPE DE LUMINAIRE

QUANTITATIF TOTAL

48 luminairesPuissance installe = 11.52 kW

QUANTITATIF PAR TYPE

48 TITUS SPORT 4 X 54Equips de lampes T 5 54 W 3000KFlux unitaire des lampes retenu pour les calculs = 4450 lm

RESULTATS PHOTOMETRIQUES

HYPOTHESES DE CALCUL

Type de facettes : Facettes planesPlan de calcul : HorizontalHauteur du semis = 0.00 mFacteur de maintenance = 0.80


Eclairement moyen sur le semis rfrenc F.F.B.B. (13 points au sol) = 534 luxFacteur duniformit : Emin / Emoyen > 0.7 (calcul = 0.90)Emin / Emax > 0.5 (calcul = 0.79)



TROIKA HPI + 400 W Bal. M / H=7m / 500 lux


QUANTITATIF TOTAL



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Eclairement moyen sur le semis rfrenc F.F.B.B. = 524 luxFacteur duniformit : Emin / Emoyen = 0.82Emin / Emax = 0.70




QUANTITATIF TOTAL



- 4 CHAMPION POSITION 2Equips de lampes MHN - LA 1000W 4200KFlux unitaire des lampes retenu pour les calculs = 100000 lm

- 4 CHAMPION POSITION 1Equips de lampes MHN - LA 1000W 4200KFlux unitaire des lampes retenu pour les calculs = 100000 lm





Eclairement moyen sur le semis = 334 luxFacteur duniformit : Emin / Emoyen = 0.82Emin / Emax = 0.70


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Acoustique des salles Norme NF P 90-207

Gnralement de forme paralllpipdique (et suivant le sol spor tif), les salles de spor ts, si elles ne sont pas traits acoustiquement, sont trs sonores.Cela peut provoquer une gne impor tante pour les joueur s, les ducateurs, les entraneurs et les spectateurs, qui entendent lcho du son provoqu par le rebondissement du ballon (ou lcho de la sonorisation) et qui ne comprennent pas ce que disent les autres personnes sur le terrain en raison de limportance du temps de rverbration. afin de garder une ambiance acoustique agrable, Il est conseill au matre duvre dintgrer cette dmarche au cahier des charges de la construction ou la rhabilitation de la salle. Pour cela, il peut demander lassistance dun bureau dtude acoustique et / ou se mettre en conformit avec la Norme NF P 90-207

Exemple:

Pour avoir une ambiance acoustique agrable dans une salle de 44 m x 24 m x 7 m le temps de rverbration ne devra pas dpasser 2.73 secondes.

Pour une salle de 54 m x 34 m x 9 m le temps de rverbration ne devra pas dpasser 3.57 secondes


II.2 La dmarche de la collectivit19 tapes de dcision pour la construction ou la rhabilitation dun quipement sportif (2)

La construction ou la rhabilitation dun quipement sportif doit tre le fruit dun projet bien dfini.

Ces tapes doivent permettent la collectivit dtablir un plan de manire chronologique pour mener bien le projet, en concertation tous les acteurs de ce projet:

Sportifs; lus locaux; Matre douvrage; Ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative; Programmistes; Architectes ;Matrise doeuvre; Entreprises, Organismes Sociaux

(2) Les quipements sportifs: Conception et ralisation dun quipement : phases et dlais - Sport et Territoires Aot / septembre 2002

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II.3 Financement dun projet de construction ou de rhabilitation de la salle spci que

Pour envisager la construction dun quipement, il est indisp ensable de rechercher un matre douvrage (ville, commune, communaut dagglomration, urbaine, tat, conseil gnral, conseil rgional, universit).Le matre douvrage assure le pilo tage du dossier tant du poin t de vue f inancier que de toute la proc dure (avant, pendant et aprs la construction).Par contre le matre douvrage nassure normalement jamais seul le financement dun tel quipement dont la charge financire est importante. Il recherche des aides financires (subventions) lui permettant de rduire sa part de financement.

Les co-financeurs peuvent tre :

Le Conseil GnralLe Conseil RgionalLtat et le Conseil Rgional dans le cadre des contrats de plans ou contrats de projetsLEurope (fonds europens)Le Centre National pour le Dveloppement du Sport (CNDS)Les Communauts dAgglomration ou Urbaine (selon leurs comptences)

Dans le cadre des subventions accordes par le CNDS, il est vivement recommand aux collectivits ou associations porteuses de projets dquipements sportifs de transmettre une copie* du dossier de demande de subvention leur Fdration Nationale. Les projets susceptibles dtre examins de faon prioritaire par la FFBB seront ceux prenant notamment en compte :

- Le respect du rglement des Salles et Terrains au regard du plus haut niveau de jeu concern- Le soutien inconditionnel et motiv du comit dpartemental et/ou de la ligue rgionale de rattachement- La dimension prioritaire de la pratique (crneaux horaires, tracs, quipements)- Les orientations du schma directeur des quipements sportifs mis en place par la FFBB (septembre 2008)- Ladaptation des quipements sportifs aux besoins nouveaux daccessibilit des personnes handicapes ces installations- Les contraintes environnementales et linnovation technologique susceptibles doptimiser lusage de lquipement tout en rduisant ses cots dexploitation- La rhabilitation et la mise en scurit des quipements sportifs- Laccueil dpreuves et grands vnements sportifs de portes internationales susceptibles de contribuer au rayonnement de la France.

Pour lensemble des dossiers prsents lligibilit des crdits du CNDS seront systmatiquement recherchs lquilibre et la diversifi-cation des plans de financement des collectivits territoriales.Outre la rponse quun projet est susceptible dapporter aux orientations ci-dessus, lexamen de la demande dune subvention prendra galement en compte :

- La rpartition et le niveau de participation financire linvestissement projet des diffrentes collectivits territoriales (rgion, d-partement, communes), parties prenantes la ralisation du projet - Le rapport entre le dimensionnement de lquipement envisag, le montant et la capacit de financement de la collectivit territo-riale matre douvrage dune part et les objectifs affichs de la politique sportive que permettrait la ralisation de ce projet.

O le porteur de projet doit-il sadresser pour tablir son dossier de demande de subvention ?Les porteurs de projet souhaitant recevoir une subvention de construction dquipement sportif doivent sadresser la direction rgiona-le et dpartementale (DRDJS) ou la direction dpartementale de la jeunesse et des sports (DDJS), charge de linstruction technique, afin de constituer le dossier de demande de subvention.

Qui instruit le dossier ?Linstruction technique du projet est ralise par la DRDJS ou la DDJS. Si lopration est ligible et si le dossier prsent est complet, le prfet de dpartement (dlgu dpartemental du CNDS) dlivre au porteur de projet un accus de rception dune dure de validit de 9 mois qui ne vaut pas attribution de subvention.Ds rception de ce document, le porteur de projet peut commencer la ralisation de lopration.Le dossier est transmis la structure centrale du CNDS. Le comit de programmation examine les dossiers et donne un avis sur la liste des oprations subventionner. Enfin, le conseil dadministration approuve la liste des subventions.

(* Copie complte du dossier DDJS transmettre la FFBB et, si possible, le dossier dAvant Projet Sommaire)


II.4 La dmarche Haute Qualit Environnementale :En France, la dmarche Haute Qualit Environnementale ou HQE est apparue au dbut des annes 90. La dmarche Haute Qualit

Environnementale a pour finalit la rduction de limpact dun btiment sur son environnement lors de sa construction et tout au long de son cycle de vie, en offrant aux usagers un confort dutilisation accru et lexploitant une gestion conome de son btiment. Il sagit dune dmar-che volontaire, qui sexprime notamment par la mise en place du management environnemental li au projet.Cest la mise en place et le suivi de ce management qui va qualifier le projet de HQE.

Lconomie du projet doit tre aborde sous langle du cot global (investissement et fonctionnement).La phase programmation apparat comme dcisive pour lintgration de toutes ces donnes.Un prestataire spcialis (assistant matrise douvrage habilit HQE) peut tre missionn par le matre douvrage tout au long de la phase de dfinition et de ralisation du projet (possibilit de subvention ADEME de 70% couvrant les honoraires de sa mission) pour laider dans la mise en place et le suivi de la dmarche.

Quatorze cibles HQE ont t prcisment identifies :

Matrise des impacts sur lenvironnement extrieur

Cibles dco-construction1- Relation harmonieuse des btiments avec leur environnement immdiat2- Choix intgr des procds et produits de construction faible impact sur lenvironnement3- Chantiers faibles nuisances

Cibles dco-gestion4- Gestion de lnergie5- Gestion de leau6- Gestion des dchets dactivits7- Gestion de lEntretien et de la maintenance

Cration dun environnement intrieur satisfaisant

Cibles de Confort8- Confort hygromtrique (hygrothermique)9- Confort acoustique10- Confort visuel11- Confort olfactif

Cibles de sant12- Conditions sanitaires des espaces13- Qualit de lair ambiant14- Qualit de leau


Dveloppement durableEn dcembre 2003, Le Comit National Olympique et Sportif Franais a dit lAgenda 21 du sport.

Cet agenda est un programme daction qui regroupe 21 propositions du mouvement sportif franais en faveur du dveloppement durable.

Ce document dans sa version complte est disponible sur le site du CNOSF: www.franceolympique.com

Lobjectif N16 de cet agenda est notamment en rapport avec ce guide.

OBJECTIF 16 de lAgenda 21 du sport:

Intgrer les normes environnementales dans les cahiers des charges de conception et de gestion des matriels sportifs et des ins-tallations sportives et administratives.

Apporter un soin particulier la localisation des quipements sportifs notamment pour minimiser la consommation despace et limiter les consommations dnergie lies aux dplacements.viter leur multiplication en favorisant leur plein emploi (multifonctionnalit, mutualisation).

Veiller la qualit de lintgration paysagre des installations sportives dans les sites.

Recenser les quipements sportifs existants et raliser des schmas prospectifs dans une perspective damnagement durable du territoire (optimisation de limplantation et de lutilisation des quipements lchelle territoriale).

Concevoir les installations sportives de manire (au cas o ces quipements deviendraient inadapts leur usage) faciliter leur changement daffectation ou leur suppression ventuelle et le retour ltat initial des sites.


III - Modlisation des salles et terrains de Basket Ball

III.1 Du plateau central vers les modules

III.2 Modlisation de lespace sportif


III - Modlisation des salles et terrains de Basket Ball

Ce guide propose, de manire non exhaustive, un modle de salle selon un schma fonctionnel standardis.

Lide, sur ce modle, est de considrer le sportif et, par extension, le terrain comme lments central de la rflexion.

Il convient donc de dimensionner de manire prcise, le plateau central (ou espace de comptition). Dans le cadre dune salle spcialise, celui-ci sera dtermin par le nombre de terrains souhaits et / ou par le niveau de jeu .

Il peut galement sagir dune rflexion pour la construction dune salle pluridisciplinaire : Basket / Hand / Volley.

Dimensions dun terrain de Hand : 40 m x 20 m avec un espace dvolution de 44 m x 24 m (ou 22 m selon le niveau de comptition).

Dimensions dun terrain de Volley : 18 m x 9 m avec un espace dvolution variable de 46 m x 27 m 44 m x 23.5 m (selon le niveau de comptition).


III.1 Du plateau central vers les modulesConstruction dune salle spci que

Implantation de la salleLe choix du site et du lieu a une importance primordiale sur la frquentation future de lquipement. Cette implantation doit se faire dans un

lieu particulirement frquent et facilement accessible avec les diffrents moyens de transport. Il est souhaitable denvisager sa construction prs de groupes scolaires (cole, collge, lyce) et si possible en synergie avec dautres quipements sportifs (gymnase, stade, piscine) pour bnficier dun certain nombre de locaux communs qui limitent les cots de construction et de gestion. Dautre part, une telle implantation permet damliorer la logistique pour lorganisation ponctuelle de comptitions importantes.

Orientation Nord Sud/Sens longitudinal du terrain central. Dans le cas dun clairage naturel en faade.

Les Modules ou lments constitutifsEspace dAccueil :

- surface dfinir selon limportance du projet (nombre de joueurs et de spectateurs pouvant tre accueillis simultanment). - les zones daccueils devront tre diffrencies par une signaltique approprie aux diffrents publics : - spectateurs - sportifs, organisation - personnes mobilit rduite - presse - VIP - sanitaires publics - handicaps.

Prvoir des sanitaires pour le public (y compris pour les personnes mobilit rduite) en fonction de la taille de lquipement

Locaux Administratif/ Associatif / Vie du groupement sportif :

- bureaux secrtariat et prsident ;- club-house/bar avec comptoir et rserve ; - espace de runions modulable pour 12 25 personnes ;- surface globale minimum 100 m2.Bien que les dif frents locaux ci-dessus ne soient pas obligatoires dans le cadre du classement fdral, il savre judicieux que le groupement sportif dispose despaces de convivialit et de dtente.

Local entraneur et / ou professeur ou gardien :

- il doit avoir une vue directe sur laire de jeu ;- il doit tre situ prs des vestiaires ;- il doit comprendre une douche, un lavabo et un W.C.Si le local est exclusivement rserv au gardien (conseill) , il est souhaitable quil soit prvu lentre de lquipement et ce pour un problme de scurit.

Vestiaires joueurs et joueuses :

Leur nombre et leur surface sont dpendants du nombre de terrains, de limportance du groupement sportif, du nombre dquipes engages dans les championnats, de la frquence dorganisations de comptitions, de laccueil des scolaires et de lanimation gnrale de la salle.Il doit y avoir un espace dshabillage amnag (2 portes manteaux), 10 douches collectives (pour celui des dames quelques douches indivi-duelles), et un espace comprenant une double vasque (lavabos) avec sche-cheveux. Des W.C. et urinoirs peuvent tre inclus dans chaque vestiaire, sinon ces lments peuvent tre runis et juxtaposs lespace vestiaire.Surface totale indicative : 30 m2.

Vestiaires arbitres :

2 vestiaires doivent tre prvus ; un pour les dames et un pour les messieurs, et doivent permettre daccueillir 2 personnes chacun.La composition est identique avec un espace dshabillage amnag, 2 douches et un espace avec une vasque et sche-cheveux.Surface totale indicative : 15 20 m2

Ce ou ces vestiaires, en dehors des comptitions, doivent permettre daccueillir dautres publics comme les scolaires ou les adhrents loisirs. Le nombre de vestiaires ncessaires (en fonction du niveau de jeu des comptitions) est mentionn dans le tableau de classement fdral.


Local mdical / infirmerie / salle de massage /contrle anti-dopage :

- il doit tre situ prs de laire de jeu et des vestiaires ;- il doit si possible tre accessible de lextrieur ;- ce local doit tre pourvu deau chaude et de sanitaires.Sa surface doit se situer entre 15 et 30 m selon la catgorie de la salle.

Local matriel :

- Lieu de stockage et de rangement des buts de basket (buts amovibles, buts et panneaux de remplacement), des sparations daires de jeu, du matriel spcifique ainsi que du matriel de nettoyage, etc. ;- Ce local peut tre accessible de lextrieur et donner directement sur laire de jeu.Il doit tre de plain-pied entre lextrieur et la salle ainsi quentre la salle et le local matriel.- Les dimensions des por tes (intrieurs et extrieurs) doivent permettre le passage de buts amovibles en position haute (hauteur : 4m10 ; largeur 2 m50)- Surface minimum : 20 m

Espace de convivialit :

- Club-house/bar avec comptoir et rserve ; - Cet espace, utilis ponctuellement, est ncessaire pour les salles spcifiques et en fonction de limportance de la c omptition proximit de laire de jeu ou de la salle.-Cet espace doit tre facilement accessible pour les personnes de lorganisation qui sont amenes se dplacer du terrain vers cet espace. Il doit si possible tre accessible de lextrieur. - Surface minimum : 80 m2.- Bien que non obligatoires dans le cadre du classement fdral, il savre judicieux que le groupement sportif dispose despaces de convivialit et de dtente.

Espace presse :

Spcifiques en fonction de lvnement ou de la comptition, (voir tableau page 13 pour un classement H3) les espaces rservs la presse devront offrir des conditions de travail satisfaisantes pour accueillir les professionnels de la presse, plus ou moins nombreux et diversifis (presse crite ; presse radio ; presse audiovisuelle ; photographes ; cameraman ; personnels techniques ; etc.).

Les groupements sportifs devront respecter, en fonc tion des c omptitions, les dif frentes conventions passes entre lUSJSF (Union Syndicale des Journalistes Sportifs Franais) et les diffrents organisateurs de ces comptitions :

- La Fdration Franaise de Basket Ball- La Ligue Fminine de Basket Ball- La Ligue Nationale de Basket Ball

Les moyens de communication mis disposition de la presse constituent un critre essentiel pour relayer linformation autour de lvne-ment. Des connexions au rseau Internet devront tre prvues en nombre suffisant selon le protocole de connexion, (Tribune de presse, salle de rdaction, salle de confrences). Linstallation de bornes WIFI (protocole de connexion sans fil au rseau Internet) est vivement conseille. Actuellement, une borne pour 5 ordinateurs suffit. Sinon, des prises de connexions rseaux RJ 45 (connexions permettant lchange dinfor-mation via le rseau Internet propre lquipement) devront tre prvues en nombre suffisant. Ces espaces permanents ne sont envisageables que dans de grands quipements pour des manifestations attirant de nombreux journalis-tes. Dans la plupart des installations sportives, ces espaces doivent pouvoir assurer dautres fonctions en temps normal (bureaux, salle de runion, formation).

Ces espaces peuvent se dcliner en 5 espaces distincts :

La tribune de presse

Cette tribune, exclusivement rserve aux journalistes, devra offrir une bonne visibilit de l aire de jeu (posit ion surleve par rapport laire de jeu) et se situer proximit du terrain derrire la table de marque et dans laxe de la ligne mdiane. Limplantation de cet espace devra permettre daccder facilement aux autres espaces destins la presse. Cet espace devra tre quip de places assises en nombre suffisant (10 40 places en fonction de limportance de lvnement) et dun plan de travail relevable bnficiant dune alimentation lectrique et tlphonique. Les connexions au rseau Internet devront tre prvues en nombre suffisant selon le protocole de connexion disponible (WIFI ou prise RJ 45 pour le rseau local).


Salle de rdaction / Accueil Presse (accrditation)

Un local doit tre prvu pour accueillir la presse, leur dlivrer une accrditation (pour se dplacer soit en tribune de presse, autour ou sur le terrain) et un dossier de presse. Une salle de rdaction pour 10 40 journalistes (en fonction de lvnement), devra tre quipe de chaises et de tables en nombre suffisant pour accueillir les journalistes qui souhaitent rdiger leurs papiers ailleurs que dans la tribune de presse. Cette salle devra galement tre quipe de prises suffisantes pour alimenter les tlphones, les tlcopieurs (fax) et les photocopieurs. (Les tlcopieurs et photocopieurs peuvent tre situs dans un espace attenant et isol phoniquement). Les connexions au rseau Internet devront tre prvues en nombre suffisant selon le protocole de connexion disponible (WIFI ou prise RJ 45 pour le rseau local)Cette salle est situe proximit de la tribune de presse et bnficie, si possible, dun accs direct.

La Zone mixte

Cet espace permet de rencontrer (interviewer) les sportifs et / ou les entraneurs ds la fin de lpreuve ou la mi-temps des matches. Cette zone devra tre situe entre la sortie de lespace de comptition et les vestiaires. Dote de branchements pour le matriel audiovisuel et les projecteurs, cette zone devra tre accessible de la tribune de presse et, si possible, sans croiser le parcourt rserv au public.

La salle de confrences de presse

Les installations o se droulent de grandes manifestatio

guide salles terrains

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