guide des communes du département du gard...le bureau compétent est celui du lieu de domicile à...
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Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
Plus d'info ICI Plus d'info ICI
AGUZANSupprimée en 1809 et fusionnée avec
CONQUEYRAC.
Saint-Hippolyte-
du-FortLe Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Nîmes
AIGALIERS Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 115
AIGREMONT Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
AIGUES-MORTES
En 1879, une partie de son territoire a
permis de créer une nouvelle commune :
LE GRAU-DU-ROI .
Aigues-Mortes Aigues-Mortes Nîmes Aigues-Mortes Aigues-Mortes Nîmes Aigues-Mortes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 1
AIGUES-VIVES Sommières Sommières Nîmes Sommières Vauvert Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
AIGUÈZE Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
AIMARGUES Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Aigues-Mortes Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 2
ALAIS Devient en 1926 ALÈS. Alais Alès-Est et Ouest Alès Alais Alès Nîmes
ALÈS Avant 1926 ALAIS. Alais Alès-Est et Ouest AlèsAlès Ouest, Nord-
Est et Sud-EstAlès 1, 2 et 3 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
ALLÈGREDevient en 1998 ALLÈGRE-LES-
FUMADES.Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
ALLÈGRE-LES-
FUMADESAvant 1998 ALLÈGRE. Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 110
ALZON Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 112
ANDUZE Anduze Anduze Alès Anduze Alès 1 Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 3
ARAMON Aramon Aramon Nîmes Aramon Beaucaire Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
ARGENTIÈRES
Supprimée en 1812, fusionnée avec
CANAULES et devient CANAULES-ET-
ARGENTIÈRES.
Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
ARGILLIERS Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 215
ARPAILLARGUES
Supprimée en 1813, fusionnée avec
AUREILLAC et devient
ARPAILLARGUES-ET-AUREILLAC.
Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
ARPAILLARGUES-ET-
AUREILLAC
Avant 1813, 2 communes :
ARPAILLARGUES et AUREILLAC.Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 145
ARPHYCréée en 1808 avec une partie du territoire
d' AULAS .Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
Aujourd'hui Accéder aux inventaires ICI
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
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Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
Plus d'info ICI Plus d'info ICI
État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
ARRE Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 4
ARRIGAS Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 192
ASPÈRES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 91
AUBAIS Sommières Sommières Nîmes Sommières Aigues-Mortes Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 5
AUREILHAC
Supprimée en 1813, fusionnée avec
ARPAILLARGUES devient
ARPAILLARGUES-ET-AUREILLAC.
Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
AUBORD Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 86
AUBUSSARGUES Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 99
AUJAC
BONNEVAUX-ET-HIVERNE cède en
1836 une partie de son territoire, dont le
hameau d' HIVERNE , à AUJAC .
Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 144
AUJARGUES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 6
AULASEn 1808, une partie de son territoire a
permis de créer la commune d' ARPHY .Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
AUMESSAS Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 194
AUREILLAC
Supprimée en 1813, fusionnée avec
ARPAILLARGUES et devient
ARPAILLARGUES-ET-AUREILLAC.
Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
AVÉJAN
Supprimée en 1813, fusionnée avec
SAINT-JEAN-DE-MARUÉJOLS et
devient SAINT-JEAN-DE-MARUÉJOLS-
ET-AVÉJAN.
Barjac Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
AVÈZE Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
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E DÉPÔT 126
BAGARD Anduze Anduze Alès Anduze Alès 1 Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BAGNOLS Devient en 1891 BAGNOLS-SUR-CÈZE. Bagnols Uzès Bagnols Uzès Pont-Saint-Esprit
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Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
BAGNOLS-SUR-CÈZE Avant 1891 BAGNOLS. Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
BARJAC Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BARON Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
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E DÉPÔT 116
BEAUCAIRE Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
BEAUVOISIN Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 8
BELLEGARDE Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 55
BELVÉZET Lussan Lussan Uzès Lussan Alès 2 Alès Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
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E DÉPÔT 113
BERNIS Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 9
BESSÈGES
Créée en 1857 avec une partie du territoire
de deux communes : CASTILLON-DE-
GAGNIÈRES (avant 1841 CASTILLON -
Devient en 1922 GAGNIÈRES - En 1926
une autre partie de son territoire a permis
de créer la commune de
FOUSSIGNARGUES ) et ROBIAC
(devient en 1983 ROBIAC-
ROCHESSADOULE ).
En 1972, FOUSSIGNARGUES est
supprimée et fusionnée avec
BESSÈGES .
Bessèges Alès Bessèges Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BEZ
Supprimée en 1818, fusionnée avec
ESPARON et devient BEZ-ET-
ESPARON.
Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes
BEZ-ET-ESPARONAvant 1818, 2 communes : BEZ et
ESPARON.Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 11
BEZOUCE Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Redessan Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 10
BLANDAS Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 101
BLANNAVES
Devient en 1869 BRANOUX.
Devient en 1956 BRANOUX-LES-
TAILLADES.
Saint-Martin-de-
ValgalguesAlès Alais Alès Nîmes
BLAUZAC Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
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E DÉPÔT 106
20/06/2019 Page 3 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
BOISSET-ET-GAUJAC Anduze Anduze Alès Anduze Alès 1 Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 124
BOISSIÈRES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
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sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 12
BONNEVAUX
Supprimée en 1813, fusionnée avec
HIVERNE et devient BONNEVAUX-ET-
HIVERNE . Celle-ci cède en 1836 une
partie de son territoire, dont le hameau
d' HIVERNE , à AUJAC.
Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 108
BONNEVAUX-ET-
HIVERNE
HIVERNE est supprimée en 1813 et
fusionnée avec BONNEVAUX. Celle-ci
cède en 1836 une partie de son territoire,
dont le hameau d' HIVERNE , à AUJAC .
Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
BORDEZAC
En 1841, une partie du territoire de la
commune de PEYREMALE (elle-même
créée en 1830 à partir de PORTES ) a
permis de créer BORDEZAC.
Bessèges Alès Bessèges Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BOUCOIRAN
Supprimée en 1813, fusionnée avec
NOZIÈRES et devient BOUCOIRAN-ET-
NOZIÈRES .
Lédignan Alès Anduze Alès Nîmes
BOUCOIRAN-ET-
NOZIÈRES
Avant 1813, 2 communes : BOUCOIRAN
et NOZIÈRES .Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BOUILLARGUES
En 1835, une partie de son territoire a
permis de créer la commune de
GARONS .
En 1904, une autre partie de son territoire
a permis de créer la commune de
CAISSARGUES.
En 1961, une autre partie de son territoire
a permis de créer la commune de
RODILHAN.
Nîmes 3e canton Nîmes 3
e canton Nîmes La Vistrenque Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
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bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 210
BOUQUET Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Alès 2 Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
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bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 200
BOURDIC Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
BRAGASSARGUES Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 133
BRANOUX
Avant 1869 BLANNAVES.
Devient en 1956 BRANOUX-LES-
TAILLADES.
Saint-Martin-de-
ValgalguesAlès Alais Alès Nîmes
20/06/2019 Page 4 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
BRANOUX-LES-
TAILLADES
Avant 1869 BLANNAVES.
De 1869 à 1956 BRANOUX.
Devient en 1956 BRANOUX-LES-
TAILLADES.
Saint-Martin-de-
ValgalguesLa Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 56
BRÉAU
Supprimée en 1818, fusionnée avec
SALAGOSSE et devient BRÉAU-ET-
SALAGOSSE.
Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes
BRÉAU-ET-
SALAGOSSE
Avant 1818, 2 communes : BRÉAU et
SALAGOSSE.Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
BRÉSIS
Supprimée en 1812, fusionnée avec
PONTEILS et devient PONTEILS-ET-
BRÉSIS.
Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
BRIGNON Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Quissac Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
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E DÉPÔT 87
BROUZET
Devient en 1863 BROUZET-LIOUC.
Devient en 1876 BROUZET.
Devient en 1976 BROUZET-LÈS-
QUISSAC.
Quissac Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
BROUZETDevient en 1886 BROUZET-LÈS-ALAIS.
Devient en 1926 BROUZET-LÈS-ALÈS.Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
BROUZET-LÈS-ALAISAvant 1886 BROUZET
Devient en 1926 BROUZET-LÈS-ALÈS.Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
BROUZET-LÈS-ALÈS
Avant 1886 BROUZET
Devient en 1886 BROUZET-LÈS-ALAIS.
Devient en 1926 BROUZET-LÈS-ALÈS.
Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 2 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BROUZET-LÈS-
QUISSAC
Avant 1863 BROUZET.
Devient en 1863 BROUZET-LIOUC.
Devient en 1876 BROUZET.
Devient en 1976 BROUZET-LÈS-
QUISSAC.
Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 189
BROUZET-LIOUC
Avant 1863 BROUZET.
Devient en 1863 BROUZET-LIOUC.
Devient en 1876 BROUZET.
Devient en 1976 BROUZET-LÈS-
QUISSAC.
Quissac Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
CABRIÈRES Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Redessan Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
Inventaire consultable
sur
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E DÉPÔT 135
CAISSARGUESCréée en 1904 avec une partie du territoire
de BOUILLARGUES.Nîmes 3
e canton Nîmes La Vistrenque Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
20/06/2019 Page 5 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
CALVISSON Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 14
CAMBO
Supprimée en 1968, fusionnée avec LA
CADIÈRE et devient LA CADIÈRE-ET-
CAMBO.
Saint-Hippolyte-
du-Fort
Saint-Hippolyte-
du-FortLe Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Nîmes
CAMPESTRESupprimée en 1812, fusionnée avec LE
LUC et devient CAMPESTRE-ET-LUC.Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Nîmes
CAMPESTRE-ET-LUCAvant 1812, 2 communes : LE LUC et
CAMPESTRE.Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
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E DÉPÔT 140
CAMPRIEU
Avant 1987 SAINT-SAUVEUR-DES-
POURCILS.
Devient en 1987 SAINT-SAUVEUR-
CAMPRIEU.
Trèves Trèves Le Vigan Alzon Le Vigan Nîmes
CANAULES
Supprimée en 1812, fusionnée avec
ARGENTIÈRES et devient CANAULES-
ET-ARGENTIÈRES.
Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
CANAULES-ET-
ARGENTIÈRES
Avant 1812, 2 communes :
ARGENTIÈRES et CANAULES .Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 123
CANNES-ET-CLAIRAN Quissac Quissac Le Vigan Quissac Calvisson Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 155
CARDET Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CARNAS Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CARSAN Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
CASSAGNOLES Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 61
CASTELNAU
Supprimée en 1813, fusionnée avec
VALENCE et devient CASTELNAU-
VALENCE.
Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
CASTELNAU-
VALENCE
Avant 1813, 2 communes : CASTELNAU
et VALENCE.Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 58
CASTILLONDevient en 1841 CASTILLON-DE-
GAGNIÈRES .Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
CASTILLON-DE-
GAGNIÈRES
Avant 1841 CASTILLON.
En 1857, une partie de son territoire (et du
territoire de ROBIAC ) a permis de créer la
commune de BESSÈGES .
Devient en 1922 GAGNIÈRES .
Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
CASTILLON-DU-GARD Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 15
20/06/2019 Page 6 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
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foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
CAUSSE-BÉGON Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 94
CAVEIRAC Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardSaint-Gilles Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
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E DÉPÔT 57
CAVILLARGUES Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
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E DÉPÔT 59
CENDRAS Alais Alès-Ouest Alès Alès-Ouest La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CEYRACSupprimée en 1809 et fusionnée avec
CONQUEYRAC.
Saint-Hippolyte-
du-FortLe Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Nîmes
CÉZASSupprimée en 1959, fusionnée avec
SUMÈNE.Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Nîmes
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 16
CHAMBON
Créée en 1839 avec une partie du territoire
de SÉNÉCHAS.
En 1869, une partie de son territoire (et du
territoire de PORTES ) a permis de créer
la commune de LA VERNARÈDE.
Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CHAMBORIGAUD Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
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E DÉPÔT 17
CHUSCLAN Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
CLARENSAC Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardSaint-Gilles Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CODOGNAN Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 121
CODOLET Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Roquemaure Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 18
COLLIAS Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 19
COLLORGUES Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
COLOGNAC Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Quissac Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
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E DÉPÔT 190
COMBAS Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardCalvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
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SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
COMIAC-DE-FLORIAN
Supprimée en 1829, fusionnée avec
LOGRIAN et devient LOGRIAN-ET-
COMIAC-DE-FLORIAN .
Devient en 1976 LOGRIAN-FLORIAN.
Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
COMPS Aramon Aramon Nîmes Aramon Beaucaire Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 174
CONCOULES Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 88
CONGÉNIES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 20
CONNAUX
En 1949, une partie de son territoire a
permis de créer la commune de SAINT-
PAUL-LES-FONTS .
Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
CONQUEYRACAvant 1809, 3 communes : AGUZAN,
CEYRAC et CONQUEYRAC.
Saint-Hippolyte-du-
Fort
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Le Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CORBESSaint-Jean-du-
Gard
Saint-Jean-du-
GardAlès
Saint-Jean-du-
GardLa Grand-Combe Alès Saint-Jean-du-Gard Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CORCONNE Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
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E DÉPÔT 130
CORNILLON Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
COURBESSAC Quartier de NÎMES.
COURRY Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CRESPIAN Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardCalvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 63
CROSSaint-Hippolyte-du-
Fort
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortQuissac Le Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CRUVIERS-
LASCOURSVézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Quissac Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
DEAUX Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
DIONS Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
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E DÉPÔT 60
DOMAZAN Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 219
20/06/2019 Page 8 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
Plus d'info ICI Plus d'info ICI
État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
Aujourd'hui Accéder aux inventaires ICI
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
DOMESSARGUES Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 134
DOURBIES Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 62
DURFORT
Supprimée en 1962, fusionnée avec
SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC et
devient DURFORT-ET-SAINT-MARTIN-
DE-SOSSENAC.
Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
DURFORT-ET-SAINT-
MARTIN-DE-
SOSSENAC
Avant 1862, 2 communes : DURFORT et
SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC.Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
ELZESupprimée en 1816, fusionnée avec
MALONS et devient MALONS-ET-ELZE.Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
ESPARONSupprimée en 1818, fusionnée avec BEZ
et devient BEZ-ET-ESPARON.Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes
ESTÉZARGUES Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
EUZET Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
FLAUX Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 216
FOISSAC Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 117
FONS Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardCalvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
FONS-SUR-LUSSAN Lussan Lussan Uzès Lussan Alès 2 Alès Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
FONTANÈS Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 92
FONTARÈCHES Lussan Lussan Uzès Lussan Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 22
FOURNÈS Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 21
FOURQUES Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
FOUSSIGNARGUES
Créée en 1926 avec une partie du territoire
de GAGNIÈRES .
Supprimée en 1972 et fusionnée avec
BESSÈGES.
Alès Nîmes
20/06/2019 Page 9 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
Plus d'info ICI Plus d'info ICI
État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
FRESSAC Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 64
GAGNIÈRES
Avant 1841 CASTILLON. Devient en
1841 CASTILLON-DE-GAGNIÈRES .
Devient en 1922 GAGNIÈRES, en 1926
une partie de son territoire a permis de
créer la commune de
FOUSSIGNARGUES (elle-même
supprimée en 1972 et fusionnée avec
BESSÈGES) .
Saint-Ambroix Bessèges Alès Bessèges Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
GAILHAN Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
GAJAN Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardCalvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
GALLARGUES
1801, Gallargues-Grand ou Grand-
Gallargues. Devient en 1969
GALLARGUES-LE-MONTUEUX.
GALLARGUES-LE-
MONTUEUXAvant 1969 GRAND-GALLARGUES. Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Aigues-Mortes Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
GARONSCréée en 1835 avec une partie du territoire
de BOUILLARGUES.Nîmes 3
e canton Nîmes La Vistrenque Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
GARRIGUES
Supprimée en 1814, fusionnée avec
SAINTE-EULALIE et devient
GARRIGUES-ET-SAINTE-EULALIE.
Devient en 1969 GARRIGUES-SAINTE-
EULALIE.
Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Pont-Saint-Esprit
GARRIGUES-ET-
SAINTE-EULALIE
Avant 1814, 2 communes : GARRIGUES
et SAINTE-EULALIE.
Devient en 1814 GARRIGUES-ET-
SAINTE-EULALIE
Devient en 1969 GARRIGUES-SAINTE-
EULALIE.
Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Pont-Saint-Esprit
GARRIGUES-SAINTE-
EULALIE
Avant 1814, 2 communes : GARRIGUES
et SAINTE-EULALIE.
Devient en 1814 GARRIGUES-ET-
SAINTE-EULALIE
Devient en 1969 GARRIGUES-SAINTE-
EULALIE.
Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
GAUJAC Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
GÉNÉRAC Saint-Gilles Saint-Gilles Nîmes Saint-Gilles Saint-Gilles Nîmes Saint-Gilles Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 170
20/06/2019 Page 10 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
Plus d'info ICI Plus d'info ICI
État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
Aujourd'hui Accéder aux inventaires ICI
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
GÉNÉRARGUES Anduze Anduze Alès Anduze Alès 1 Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 23
GÉNOLHAC Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 147
GOUDARGUES Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
GRAND-
GALLARGUES
Devient en 1969 GALLARGUES-LE-
MONTUEUX.Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes
HIVERNE
Supprimée en 1813, fusionnée avec
BONNEVAUX et devient BONNEVAUX-
ET-HIVERNE . Celle-ci cède en 1836 une
partie de son territoire, dont le hameau
d' HIVERNE , à AUJAC .
Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
ISSIRAC Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 24
JONQUIÈRES-SAINT-
VINCENTBeaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 204
JUNAS Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 25
LA BASTIDE-
D'ENGRASLussan Lussan Uzès Lussan Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
LA BRUGUIÈRE Lussan Lussan Uzès Lussan Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
LA CADIÈRE
Supprimée en 1968, fusionnée avec
CAMBO et devient LA CADIÈRE-ET-
CAMBO.
Saint-Hippolyte-
du-Fort
Saint-Hippolyte-
du-FortLe Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Nîmes
LA CADIÈRE-ET-
CAMBO
Avant 1968, 2 communes CAMBO et LA
CADIÈRE.
Saint-Hippolyte-du-
Fort
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Le Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 148
LA CALMETTE Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 212
LA CAPELLE
Supprimée en 1814, fusionnée avec
MASMOLÈNE et devient LA CAPELLE-
ET-MASMOLÈNE.
Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Pont-Saint-Esprit
LA CAPELLE-ET-
MASMOLÈNE
Avant 1814, 2 communes : LA CAPELLE
et MASMOLÈNE.Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 178
20/06/2019 Page 11 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
LA GRAND-COMBE
Créée en 1846 avec une partie des
territoires de quatre communes : LAVAL
(devenue en 1937 LAVAL-PRADEL ),
PORTES , SAINTE-CÉCILE-
D'ANDORGE et LES SALLES-DU-
GARDON (elle-même créée en 1825 avec
une partie du territoire de LAVAL ).
La Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LA PAROISSE DU
VIGAN
Supprimée en 1860 et fusionnée avec LE
VIGAN .Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes
LA ROQUE Devient en 1936 LA ROQUE-SUR-CÈZE. Lussan Bagnols-sur-Cèze Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
LA ROQUE-SUR-CÈZE Avant 1936 LA ROQUE . Lussan Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Pont-Saint-Esprit Nîmes Uzès Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 85
LA ROUVIÈRE Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Calvisson Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
LA ROUVIÈREDevient en 1904 NOTRE-DAME-DE-LA-
ROUVIÈRE.Valleraugue Le Vigan Valleraugue Le Vigan Nîmes
LA VERNARÈDE
Créée en 1869 avec une partie des
territoires de PORTES et de CHAMBON
(elle-même créée en 1839 avec une partie
du territoire de SÉNÉCHAS ).
Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LABAUME
Supprimée en 1815, fusionnée avec
SERVIERS et devient SERVIERS-ET-
LABAUME.
Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
LAMELOUZESaint-Martin-de-
ValgalguesLa Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LANGLADE Sommières Sommières Nîmes Sommières Saint-Gilles Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 26
LANUÉJOLS Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 163
LASALLE Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Le Vigan Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 27
LAUDUN Devient en 2001 LAUDUN-L'ARDOISE. Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Uzès Pont-Saint-Esprit
LAUDUN-L'ARDOISE Avant 2001 LAUDUN. Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
20/06/2019 Page 12 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
Plus d'info ICI Plus d'info ICI
État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
LAVAL
Avant 1825, 3 communes : SAINT-
ANDÉOL-DE-TROUILLAS, LE MAS-
DIEU et LAVAL .
En 1825, une partie de son territoire a
permis de créer une nouvelle commune :
LES SALLES-DU-GARDON .
En 1846, une autre partie de son territoire
(et des territoires de PORTES , SAINTE-
CÉCILE-D'ANDORGE et LES SALLES-
DU-GARDON ) a permis de créer la
commune de LA GRAND-COMBE.
Devient en 1937 LAVAL-PRADEL .
Saint-Martin-de-
ValgalguesAlès Alais Alès Nîmes
LAVAL-PRADEL Avant 1937 LAVAL.Saint-Martin-de-
ValgalguesLa Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 191
LAVAL-SAINT-ROMAN Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
LE CAILAR Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Aigues-Mortes Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 13
LE GARN Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 65
LE GRAU-DU-ROICréée en 1879 avec une partie du territoire
d' AIGUES-MORTESAigues-Mortes Nîmes Aigues-Mortes Aigues-Mortes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
LE LUC
Supprimée en 1812, fusionnée avec
CAMPESTRE et devient CAMPESTRE-
ET-LUC.
Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Nîmes
LE MARTINET
Créée en 1921 avec une partie du territoire
de SAINT-FLORENT (devenue en 1958
SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET ) .
Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LE MAS-DIEU
Supprimée en 1825, fusionnée avec
LAVAL qui devient en 1937 LAVAL-
PRADEL.
Saint-Martin-de-
ValgalguesAlès Alais Alès Nîmes
LE PINNom parfois employé pour SAINT-JEAN-
DU-PIN.Alais Alès-Ouest Alès Alès-Ouest Alès 1 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LE PIN Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 205
LE VIGANAvant 1860, 2 communes : LA
PAROISSE DU VIGAN et LE VIGAN.Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 141
LECQUES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 198
20/06/2019 Page 13 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
LÉDENON Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Redessan Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 169
LÉDIGNAN Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 196
LES ANGLESVilleneuve-lès-
Avignon
Villeneuve-lès-
AvignonUzès
Villeneuve-lès-
Avignon
Villeneuve-lès-
AvignonNîmes
Villeneuve-lès-
AvignonBagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
LES MAGESCréée en 1834 avec une partie du territoire
de SAINT-JEAN-DE-VALÉRISCLE.Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LES PLANSSaint-Martin-de-
ValgalguesAlès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LES PLANTIERSAvant 1874 SAINT-MARCEL-DE-
FONTFOUILLOUSE.
Saint-André-de-
Valborgne
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan Le Vigan
Saint-André-de-
ValborgneAlès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
LES SALLES-DU-
GARDON
Créée en 1825 avec une partie du territoire
de LAVAL (qui devient en 1937 LAVAL-
PRADEL ) .
En 1846, une partie de son territoire (et
des territoires de LAVAL , PORTES et
SAINTE-CÉCILE-D'ANDORGE ) a permis
de créer la commune de LA GRAND-
COMBE.
La Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 138
L'ESTRÉCHUREAvant 1873 SAINT-MARTIN-DE-
CORCONAC .
Saint-André-de-
Valborgne
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan Le Vigan
Saint-André-de-
ValborgneAlès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
LÉZAN Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 122
LIOUC Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
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E DÉPÔT 131
LIRAC Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
LOGRIAN
Supprimée en 1829, fusionnée avec
COMIAC-DE-FLORIAN et devient
LOGRIAN-ET-COMIAC-DE-FLORIAN .
Devient en 1976 LOGRIAN-FLORIAN.
Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
LOGRIAN-ET-COMIAC-
DE-FLORIAN
Avant 1829, 2 communes : LOGRIAN et
COMIAC ; devient en 1829 LOGRIAN-ET-
COMIAC-DE-FLORIAN.
Devient en 1976 LOGRIAN-FLORIAN.
Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 156
20/06/2019 Page 14 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
LOGRIAN-FLORIAN
Avant 1829, 2 communes : LOGRIAN et
COMIAC ; devient en 1829 LOGRIAN-ET-
COMIAC-DE-FLORIAN.
Devient en 1976 LOGRIAN-FLORIAN.
Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 66
LUSSAN Lussan Lussan Uzès Lussan Alès 2 Alès Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 28
MALONSSupprimée en 1816, fusionnée avec ELZE
et devient MALONS-ET-ELZE.Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
MALONS-ET-ELZEAvant 1816, 2 communes : ELZE et
MALONS.Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 29
MANDAGOUT Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MANDUEL Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 30
MARGUERITTES Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
MARS Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MARTIGNARGUES Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 114
MARUÉJOLS
Supprimée en 1814, fusionnée avec
MARUÉJOLS et devient en SAINT-
CÔME-ET-MARUÉJOLS.
Saint-Mamert Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 151
MARUÉJOLS-LÈS-
GARDONLédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MASMOLÈNE
Supprimée en 1814, fusionnée avec LA
CAPELLE et devient LA CAPELLE-ET-
MASMOLÈNE.
Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
MASSANES Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MASSILLARGUESDevient en 1836 MASSILLARGUES-
ATTUECH.Sauve Alès Sauve Alès Nîmes
MASSILLARGUES-
ATTUECHAvant 1836 MASSILLARGUES. Sauve Anduze Alès Anduze Quissac Alès Sauve Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MAURESSARGUES Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MÉJANNES-LE-CLAP Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MÉJANNES-LÈS-
ALAISDevient en 1926 MÉJANNES-LÈS-ALÈS. Alais Alès Alais Alès Nîmes
MÉJANNES-LÈS-ALÈS Avant 1926 MÉJANNES-LÈS-ALAIS. Alais Alès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 3 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MEYNES Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 67
20/06/2019 Page 15 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
MEYRANNES
En 1882, une partie de son territoire (et
des territoires de ROBIAC et SAINT-
JEAN-DE-VALÉRISCLE ) a permis de
créer la commune de MOLIÈRES-SUR-
CÈZE .
Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MIALETSaint-Jean-du-
Gard
Saint-Jean-du-
GardAlès
Saint-Jean-du-
GardLa Grand-Combe Alès Saint-Jean-du-Gard Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MILHAUD Nîmes 1er
canton Nîmes 1er
canton Nîmes La Vistrenque Saint-Gilles Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MOLIÈRESDevient en 1894 MOLIÈRES-
CAVAILLAC.Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MOLIÈRES-
CAVAILLACAvant 1894 MOLIÈRES. Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MOLIÈRES-SUR-CÈZE
Créée en 1882 avec une partie des
territoires de trois communes :
MEYRANNES, ROBIAC
et SAINT-JEAN-DE-VALÉRISCLE.
Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MONOBLET Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Quissac Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 193
MONS Alais Alès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MONTAGNAC
Supprimée en 1815, fusionnée avec
MOULÉZAN et devient MOULÉZAN-ET-
MONTAGNAC .
Redevient en 1947 une commune
indépendante : MONTAGNAC.
Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardQuissac Alès Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MONTAREN
Supprimée en 1815, fusionnée avec
SAINT-MÉDIERS et devient MONTAREN-
ET-SAINT-MÉDIERS.
Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
MONTAREN-ET-SAINT-
MÉDIERS
Avant 1815, 2 communes : MONTAREN
et SAINT-MÉDIERS.Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 202
MONTCLUS Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 143
MONTDARDIER Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 209
MONTEILS Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 162
MONTFAUCON Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 109
20/06/2019 Page 16 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
MONTFRIN Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 32
MONTIGNARGUES Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Calvisson Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-EspritEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 31
MONTMIRAT Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardCalvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MONTPEZAT Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardCalvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 33
MOULÉZAN
Supprimée en 1815, fusionnée avec
MONTAGNAC devient MOULÉZAN-ET-
MONTAGNAC .
Redevient en 1947 une commune
indépendante : MOULÉZAN.
Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardQuissac Alès Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MOULÉZAN-ET-
MONTAGNAC
Avant 1815, 2 communes : MOULÉZAN
et MONTAGNAC.
De 1815 à 1947 MOULÉZAN-ET-
MONTAGNAC .
Après 1947, 2 communes : MOULÉZAN
et MONTAGNAC.
Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardNîmes Nîmes Nîmes
MOUSSAC Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Quissac Alès Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
MUS Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 218
NAGES-ET-
SOLORGUESSommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 34
NAVACELLES Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 211
NERS Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Quissac Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 35
NÎMESNîmes 1
er, 2
e et 3
e
canton
Nîmes 1er
, 2e et 3
e
cantonNîmes Nîmes 1
er canton
Nîmes 1, 2, 3, 4 et
Saint-GillesNîmes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 36
NOTRE-DAME-DE-LA-
ROUVIÈREAvant 1904 LA ROUVIÈRE . Valleraugue Valleraugue Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 97
NOZIÈRES
supprimée en 1813, fusionnée avec
BOUCOIRAN et devient BOUCOIRAN-
ET-NOZIÈRES .
Lédignan Alès Anduze Alès Nîmes
ORSAN Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
ORTHOUX-ET-
QUILHAN
Devient en 1898 ORTHOUX-SÉRIGNAC-
ET-QUILHAN puis devient en 1947
ORTHOUX-SÉRIGNAC-QUILHAN.
Quissac Le Vigan Nîmes
20/06/2019 Page 17 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
ORTHOUX-SÉRIGNAC-
ET-QUILHAN
Avant 1898 ORTHOUX-ET-QUILHAN.
Devient en 1947 ORTHOUX-SÉRIGNAC-
QUILHAN.
Quissac Quissac Le Vigan Le Vigan Nîmes
ORTHOUX-SÉRIGNAC-
QUILHAN
Avant 1898 ORTHOUX-ET-QUILHAN.
De 1898 à 1947 ORTHOUX-SÉRIGNAC-
ET-QUILHAN.
Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
PARIGNARGUES Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardCalvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 102
PEYREMALE
Créée en 1830 avec une partie du territoire
de PORTES .
En 1841, une partie de son territoire a
permis de créer la commune de
BORDEZAC .
Bessèges Alès Bessèges Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
PEYROLES Devient en 2006 PEYROLLES.Saint-André-de-
Valborgne
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan Nîmes
PEYROLLES Avant 2006 PEYROLES.Saint-André-de-
Valborgne
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan Le Vigan
Saint-André-de-
ValborgneAlès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 96
POMMIERS Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
POMPIGNANSaint-Hippolyte-du-
Fort
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Le Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 90
PONTEILSSupprimée en 1812, rattachée à BRÉSIS
et devient PONTEILS-ET-BRÉSIS.Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
PONTEILS-ET-BRÉSISAvant 1812, 2 communes BRÉSIS et
PONTEILS.Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 161
PONT-SAINT-ESPRIT Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 37
PORTES
En 1830, une partie de son territoire a
permis de créer la commune de
PEYREMALE (qui elle même en 1841
avec une partie de son territoire a permis
de créer BORDEZAC ).
En 1846, une autre partie de son territoire
(et des territoires de LAVAL , SAINTE-
CÉCILE-D'ANDORGE et LES SALLES-
DU-GARDON ) a permis de créer la
commune de LA GRAND-COMBE .
En 1869, une autre partie de son territoire
(et du territoire de CHAMBON ) a permis
de créer la commune de LA
VERNARÈDE.
Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
20/06/2019 Page 18 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
POTELIÈRES Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 38
POUGNADORESSE Lussan Lussan Uzès Lussan Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
POULX Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
POUZILHAC Roquemaure Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Roquemaure Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
PUECHREDON Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
PUJAUTVilleneuve-lès-
Avignon
Villeneuve-lès-
AvignonUzès
Villeneuve-lès-
Avignon
Villeneuve-lès-
AvignonNîmes
Villeneuve-lès-
AvignonBagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
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sur
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E DÉPÔT 149
QUISSAC Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 213
REDESSAN Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Redessan Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 68
REMOULINS Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 39
REVENS Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 93
RIBAUTE-LES-
TAVERNESAnduze Anduze Alès Anduze Alès 1 Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 206
RIVIÈRES-DE-
THEYRARGUESBarjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 126
ROBIAC
En 1857, une partie de son territoire (et du
territoire de CASTILLON-DE-
GAGNIÈRES ) a permis de créer la
commune de BESSÈGES .
En 1882, une autre partie de son territoire
(et des territoires de MEYRANNES et
SAINT-JEAN-DE-VALÉRISCLE ) a permis
de créer la commune de MOLIÈRES-SUR-
CÈZE .
Devient en 1983 ROBIAC-
ROCHESSADOULE .
Saint-Ambroix Bessèges Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
ROBIAC-
ROCHESSADOULEAvant 1983 ROBIAC . Saint-Ambroix Bessèges Alès Bessèges Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 187
20/06/2019 Page 19 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
ROCHEFORTDevient en 1891 ROCHEFORT-DU-
GARD.
Villeneuve-lès-
Avignon
Villeneuve-lès-
AvignonUzès Pont-Saint-Esprit
ROCHEFORT-DU-
GARDAvant 1891 ROCHEFORT.
Villeneuve-lès-
Avignon
Villeneuve-lès-
AvignonUzès
Villeneuve-lès-
Avignon
Villeneuve-lès-
AvignonNîmes
Villeneuve-lès-
AvignonBagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
ROCHEGUDE Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
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E DÉPÔT 127
RODILHANCréée en 1961 avc une partie du territoire
de BOUILLARGUES.La Vistrenque Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1
ROGUES Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
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E DÉPÔT 127
ROQUEDUR Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
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E DÉPÔT 118
ROQUEMAURE
En 1850, une partie de son territoire a
permis de créer la commune de
SAUVETERRE .
Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 40
ROUSSONSaint-Martin-de-
ValgalguesAlès-Est Alès Alès-Nord-Est Rousson Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
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E DÉPÔT 41
SABRAN Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
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E DÉPÔT 84
SAGRIÈS
Supprimée en 1814, fusionnée avec
SANILHAC et devient SANILHAC-ET-
SAGRIÈS [qui en 1976 devient
SANILHAC-SAGRIÈS ].
Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
SAINT-ALBAN-ET-
MALZAC
Supprimée en 1813, fusionnée avec
SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX.
Saint-Martin-de-
ValgalguesAlès Alais Alès Nîmes
SAINT-ALEXANDRE Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 136
SAINT-AMBROIX Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-ANDÉOL-DE-
TROUILLAS
Supprimée en 1825, fusionnée avec
LAVAL qui devient en 1937 LAVAL-
PRADEL .
Saint-Martin-de-
ValgalguesAlès Alais Alès Nîmes
SAINT-ANDRÉ-DE-
MAJENCOULESValleraugue Valleraugue Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 79
SAINT-ANDRÉ-DE-
ROQUEPERTUISPont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
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SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
Plus d'info ICI Plus d'info ICI
État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
SAINT-ANDRÉ-DE-
VALBORGNE
Saint-André-de-
Valborgne
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan Le Vigan
Saint-André-de-
ValborgneAlès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 158
SAINT-ANDRÉ-
D'OLÉRARGUESLussan Lussan Uzès Lussan Pont-Saint-Esprit Nîmes Uzès Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-BAUZÉLY Saint-MamertSaint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardCalvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAINT-BÉNÉZET Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-BONNETDevient en 1962 SAINT-BONNET-DE-
SALENDRINQUE.Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Le Vigan Nîmes
SAINT-BONNETDevient en 1962 SAINT-BONNET-DU-
GARD.Aramon Aramon Nîmes Montfrin Nîmes Nîmes
SAINT-BONNET-DE-
SALENDRINQUEAvant 1962 SAINT-BONNET . Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle La Grand-Combe Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 186
SAINT-BONNET-DU-
GARDAvant 1962 SAINT-BONNET . Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 82
SAINT-BRÈS Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-BRESSON Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 69
SAINT-CÉSAIRE-DE-
GAUZIGNAN
Avant 1962 SAINT-CÉZAIRE-DE-
GAUZIGNAN.Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-CÉZAIRE-DE-
GAUZIGNAN
Devient en 1962 SAINT-CÉSAIRE-DE-
GAUZIGNAN.Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
SAINT-CHAPTES Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 42
SAINT-CHRISTOLDevient en 1926 SAINT-CHRISTOL-LÈS-
ALÈS .Alais Alès-Ouest Alès Alais Alès Nîmes
SAINT-CHRISTOL-DE-
RODIÈRESPont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-CHRISTOL-LÈS-
ALÈSAvant 1926 SAINT-CHRISTOL . Alais Alès-Ouest Alès Alès-Ouest Alès 1 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 43
SAINT-CLÉMENT Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 207
SAINT-CÔME
Supprimée en 1814, fusionnée avec
SAINT-CÔME qui devient SAINT-CÔME-
ET-MARUÉJOLS.
Saint-Mamert Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 150
20/06/2019 Page 21 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
SAINT-CÔME-ET-
MARUÉJOLS
Avant 1814, 2 communes : MARUÉJOLS
et SAINT-CÔME.Saint-Mamert
Saint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardSaint-Gilles Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 70
SAINT-DENIS Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-DÉZÉRY Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 71
SAINT-DIONISY Avant 2011 SAINT-DIONIZY. Sommières Sommières Nîmes Sommières Saint-Gilles Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAINT-DIONIZY Devient en 2011 SAINT-DIONISY . Sommières Sommières Nîmes Sommières Nîmes Nîmes
SAINTE-ANASTASIE Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 107
SAINTE-CÉCILE-
D'ANDORGE
En 1846, une partie de son territoire (et
des territoires de LAVAL , PORTES et
LES SALLES-DU-GARDON ) a permis de
créer la commune de LA GRAND-
COMBE .
Génolhac La Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINTE-CROIX-DE-
CADERLELasalle Lasalle Le Vigan Lasalle La Grand-Combe Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAINTE-EULALIE
Supprimée en 1814, fusionnée avec
GARRIGUES et devient GARRIGUES-ET-
SAINTE-EULALIE.
Devient en 1969 GARRIGUES-SAINTE-
EULALIE.
Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Pont-Saint-Esprit
SAINT-ÉTIENNE-DE-
LOLM
Devient en 1962 SAINT-ÉTIENNE-DE-
L'OLM.Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
SAINT-ÉTIENNE-DE-
L'OLMAvant 1962 SAINT-ÉTIENNE-DE-LOLM . Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 157
SAINT-ÉTIENNE-DES-
SORTSBagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-FÉLIX-DE-
PALLIÈRESLasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Quissac Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAINT-FLORENT
En 1921, une partie de son territoire a
permis de créer la commune du
MARTINET .
Devient en 1958 SAINT-FLORENT-SUR-
AUZONNET.
Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
SAINT-FLORENT-SUR-
AUZONNETAvant 1958 SAINT-FLORENT. Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
20/06/2019 Page 22 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
SAINT-GENIÈS-DE-
COMOLASRoquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
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E DÉPÔT 164
SAINT-GENIÈS-DE-
MALGOIRÈSSaint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Calvisson Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
SAINT-GERVAIS Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Pont-Saint-Esprit Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 44
SAINT-GERVASY Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Redessan Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
SAINT-GILLES Saint-Gilles Saint-Gilles Nîmes Saint-Gilles Saint-Gilles Nîmes Saint-Gilles Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
SAINT-HILAIRE-DE-
BRETHMASAlais Alès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 3 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-HILAIRE-
D'OZILHANRemoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 72
SAINT-HIPPOLYTE-DE-
CATONVézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 172
SAINT-HIPPOLYTE-DE-
MONTAIGUUzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
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E DÉPÔT 201
SAINT-HIPPOLYTE-DU-
FORT
Saint-Hippolyte-du-
Fort
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Le Vigan
Saint-Hippolyte-du-
FortLe Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 45
SAINT-JEAN-DE-
CEYRARGUESVézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-JEAN-DE-
CRIEULONSauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
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E DÉPÔT 137
SAINT-JEAN-DE-
MARUÉJOLS
Supprimée en 1813, fusionnée avec
AVÉJAN et devient SAINT-JEAN-DE-
MARUÉJOLS-ET-AVÉJAN.
Barjac Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
SAINT-JEAN-DE-
MARUÉJOLS-ET-
AVÉJAN
Avant 1813, 2 communes : AVÉJAN et
SAINT-JEAN-DE-MARUÉJOLS.Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 167
SAINT-JEAN-DE-
SERRESLédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 217
20/06/2019 Page 23 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
SAINT-JEAN-DE-
VALÉRISCLE
En 1834, une partie de son territoire a
permis de créer la commune des MAGES .
En 1882, une autre partie de son territoire
(et des territoires de MEYRANNES et
ROBIAC ) a permis de créer la commune
de MOLIÈRES-SUR-CÈZE .
Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 46
SAINT-JEAN-DU-
GARD
Saint-Jean-du-
Gard
Saint-Jean-du-
GardAlès
Saint-Jean-du-
GardLa Grand-Combe Alès Saint-Jean-du-Gard Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-JEAN-DU-PIN Parfois appelée LE PIN Alais Alès-Ouest Alès Alès-Ouest Alès 1 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-JULIEN-DE-
CASSAGNASSaint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-JULIEN-DE-LA-
NEFSumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
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E DÉPÔT 119
SAINT-JULIEN-DE-
PEYROLASPont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
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E DÉPÔT 176
SAINT-JULIEN-DE-
VALGALGUES
Devient en 1955 SAINT-JULIEN-LES-
ROSIERS.
Saint-Martin-de-
ValgalguesAlès-Est Alès Alais Alès Nîmes
SAINT-JULIEN-LES-
ROSIERS
Avant 1955 SAINT-JULIEN-DE-
VALGALGUES.
Saint-Martin-de-
ValgalguesAlès-Est Alès Alès-Nord-Est Rousson Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-JUST-ET-
VACQUIÈRESVézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 2 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
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E DÉPÔT 188
SAINT-LAURENT-
D'AIGOUZEAigues-Mortes Aigues-Mortes Nîmes Aigues-Mortes Aigues-Mortes Nîmes Aigues-Mortes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 47
SAINT-LAURENT-DE-
CARNOLSPont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
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E DÉPÔT 95
SAINT-LAURENT-DES-
ARBRESRoquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 168
SAINT-LAURENT-LA-
VERNÈDELussan Lussan Uzès Lussan Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-LAURENT-LE-
MINIERSumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
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E DÉPÔT 199
SAINT-MAMERTDevient en 1887 SAINT-MAMERT-DU-
GARD.Saint-Mamert Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes
20/06/2019 Page 24 de 29
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SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
Plus d'info ICI Plus d'info ICI
État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
Aujourd'hui Accéder aux inventaires ICI
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
SAINT-MAMERT-DU-
GARDAvant 1887 SAINT-MAMERT. Saint-Mamert
Saint-Mamert-du-
GardNîmes
Saint-Mamert-du-
GardCalvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 111
SAINT-MARCEL-DE-
CAREIRETLussan Lussan Uzès Lussan Pont-Saint-Esprit Nîmes Uzès Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 73
SAINT-MARCEL-DE-
FONTFOUILLOUSEDevient en 1874 LES PLANTIERS.
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan Nîmes
SAINT-MARTIAL Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 120
SAINT-MARTIN-DE-
CORCONACDevient en 1873 L'ESTRÉCHURE.
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan Nîmes
SAINT-MARTIN-DE-
SOSSENAC
Supprimée en 1962, fusionnée avec
DURFORT et devient DURFORT-ET-
SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC.
Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
SAINT-MARTIN-DE-
VALGALGUES
Saint-Martin-de-
ValgalguesAlès-Est Alès Alès-Nord-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-MAURICE-DE-
CAZEVIEILLEVézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-MAXIMIN Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-MÉDIERS
Supprimée en 1815, fusionnée avec
MONTAREN et devient MONTAREN-ET-
SAINT-MÉDIERS.
Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
SAINT-MICHEL-
D'EUZETBagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Pont-Saint-Esprit Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-NAZAIRE Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Pont-Saint-Esprit Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-NAZAIRE-DES-
GARDIESSauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAINT-PAULET-DE-
CAISSONPont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-PAUL-LA-
COSTEAlais Alès-Ouest Alès Alès-Ouest La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 159
SAINT-PAUL-LES-
FONTS
Créée en 1949 avec une partie du territoire
de CONNAUX.Bagnols-sur-Cèze Roquemaure Nîmes Bagnols-sur-Cèze Nîmes 2 Nîmes 2
SAINT-PONS-LA-
CALMBagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-PRIVAT-DE-
CHAMPCLOSBarjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
20/06/2019 Page 25 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
Plus d'info ICI Plus d'info ICI
État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
SAINT-PRIVAT-DES-
VIEUX
Avant 1813, 2 communes : SAINT-
ALBAN-ET-MALZAC et SAINT-PRIVAT-
DES-VIEUX.
Saint-Martin-de-
ValgalguesAlès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-QUENTINDevient en 1886 SAINT-QUENTIN-LA-
POTERIE.Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
SAINT-QUENTIN-LA-
POTERIEAvant 1886 SAINT-QUENTIN. Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 48
SAINT-ROMAN-DE-
CODIÈRESSumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 105
SAINT-SAUVEUR-
CAMPRIEU
Avant 1987 SAINT-SAUVEUR-DES-
POURCILS.Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 181
SAINT-SAUVEUR-DES-
POURCILS
Devient en 1987 SAINT-SAUVEUR-
CAMPRIEU.Trèves Trèves Le Vigan Alzon Le Vigan Nîmes
SAINT-SÉBASTIENDevient en 1976 SAINT-SÉBASTIEN-
D'AIGREFEUILLE.Anduze Anduze Alès Anduze Alès Nîmes
SAINT-SÉBASTIEN-
D'AIGREFEUILLEAvant 1976 SAINT-SÉBASTIEN. Anduze Anduze Alès Anduze La Grand-Combe Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-SIFFRET Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-THÉODORIT Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 195
SAINT-VICTOR-DE-
MALCAPSaint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-VICTOR-DES-
OULESUzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 153
SAINT-VICTOR-LA-
COSTERoquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 104
SALAGOSSE
Supprimée en 1818, fusionnée avec
BRÉAU et devient BRÉAU-ET-
SALAGOSSE .
Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes
SALAZAC Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 185
SALINDRESSaint-Martin-de-
ValgalguesAlès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 197
SALINELLES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SANILHAC
Supprimée en 1814, fusionnée avec
SAGRIÈS et devient SANILHAC-ET-
SAGRIÈS [qui en 1976 devient
SANILHAC-SAGRIÈS ].
Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
20/06/2019 Page 26 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
Plus d'info ICI Plus d'info ICI
État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
SANILHAC-ET-
SAGRIÈS
Avant 1814, 2 communes : SAGRIÈS et
SANILHAC.
Devient en 1976 SANILHAC-SAGRIÈS .
Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 182
SANILHAC-SAGRIÈS
Avant 1814, 2 communes : SAGRIÈS et
SANILHAC.
De 1814 à 1976 SANILHAC-ET-
SAGRIÈS .
Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SARDAN Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAUMANESaint-André-de-
Valborgne
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan
Saint-André-de-
ValborgneLe Vigan Le Vigan
Saint-André-de-
ValborgneAlès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAUVE Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 208
SAUVETERRECréée en 1850 avec une partie du territoire
de ROQUEMAURE.Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAUZET Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Calvisson Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 165
SAVIGNARGUES Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 132
SAZEVilleneuve-lès-
Avignon
Villeneuve-lès-
AvignonUzès
Villeneuve-lès-
Avignon
Villeneuve-lès-
AvignonNîmes
Villeneuve-lès-
AvignonBagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SÉNÉCHAS
En 1839, une partie de son territoire a
permis de créer la commune de
CHAMBON .
Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 89
SERNHAC Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 175
SERVASSaint-Martin-de-
ValgalguesAlès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
En attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 182
SERVIERS
Supprimée en 1815, fusionnée avec
LABAUME et devient SERVIERS-ET-
LABAUME.
Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
SERVIERS-ET-
LABAUME
Avant 1815, 2 communes : LABAUME et
SERVIERS.Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SEYNES Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 100
SOMMIÈRES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 142
SOUDORGUES Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Le Vigan Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SOUSTELLESaint-Martin-de-
ValgalguesAlès-Ouest Alès Alès-Ouest La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 183
SOUVIGNARGUES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 98
20/06/2019 Page 27 de 29
Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
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État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
Aujourd'hui Accéder aux inventaires ICI
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Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
SUMÈNEAvant 1959 : 2 communes : CÉZAS et
SUMÈNE .Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 49
TAVEL Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 50
THARAUX Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 128
THÉZIERS Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 81
THOIRAS Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle La Grand-Combe Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 103
TORNAC Anduze Anduze Alès Anduze Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
TourgueilleRattaché aux Plantiers anciennement
Saint-Marcel de Fontfouillouse ; puis en
1953 à Saint-André-de-Valborgne
TRESQUES Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Bagnols-sur-Cèze Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 125
TRÈVES Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable
sur
bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 146
UCHAUD Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 51
UZÈS Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VABRES Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle La Grand-Combe Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
VALENCE
Supprimée en 1813, fusionnée avec
CASTELNAU et devient CASTELNAU-
VALENCE.
Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
VALLABRÈGUES Aramon Aramon Nîmes Beaucaire Beaucaire Nîmes Montfrin Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 166
VALLABRIX Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VALLÉRARGUES Lussan Lussan Uzès Lussan Alès 2 Alès Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VALLERAUGUE Valleraugue Valleraugue Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 160
VALLIGUIÈRES Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 53
VAUVERT Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 203
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Guide des communes du département du Gard
SUBDIVISIONS
MILITAIRES
Arrondissement Arrondissement
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est
celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du
directeur général de
l'administration de
l'enregistrement et des
domaines du 13 janvier
1809, portant organisation
des bureaux de
l'enregistrement dans le
département du Gard. Les
créations et suppressions
de bureaux après 1809 sont
décrites dans les répertoires
des archives de
l'enregistrement,
consultables en salle de
lecture.]
Avant 1926
[Les conservations
d’Uzès et du Vigan ont
été supprimées par
décret présidentiel du
1er octobre 1926.
Leurs ressorts ont été
rattachés à la
conservation de Nîmes.
Cependant, cette
dernière a continué à
produire des tables
alphabétiques et des
registres de formalités
à part pour les anciens
ressorts d'Uzès et du
Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er
janvier 1956[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Depuis 2017[Les documents sont
conservés dans les
services de la publicité
foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est
partagé entre deux bureaux de
recrutement :
Nîmes (arrondissement de Nîmes,
d'Alès et du Vigan) ;
Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons
de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-
Esprit, Remoulins, Roquemaure,
Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-
lès-Avignon - auquel il faut ajouter
une partie de l'Ardèche :
l'arrondissement de Largentière et
les cantons de Viviers, Bourg-Saint-
Andéol et Villeneuve-de-Berg de
l'arrondissement de Privas). Ce
bureau est supprimé en 1930 : à
partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois
est recruté à Nîmes et l'ensemble
des conscrits ardéchois à Privas.
Plus d'info ICI Plus d'info ICI
État des fonds déposés aux
Archives départementales
En 1800 En 1914
Avant 1926
[L'arrondissement
d'Uzès est supprimé en
1926 et ses communes
rattachées à
l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2013
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré
en vigueur à l'occasion des élections
départementales de mars 2015, a été défini par
le décret 2014-232 du 24 février 2014, en
application de la loi organique 2013-402 et de la
loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
Aujourd'hui Accéder aux inventaires ICI
Plus d'info ICI
Communes
(de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune
supprimée ou ayant
changé de nom
En bleu : commune
existante
En vert : commune
créée après 1800
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUESARCHIVES
COMMUNALES
Observations
Cantons Cantons Bureaux
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se
trouve le bien concerné.
VÉNÉJAN Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Bagnols-sur-Cèze Pont-Saint-Esprit Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-EspritEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 74
VERFEUIL Lussan Lussan Uzès Lussan Pont-Saint-Esprit Nîmes Uzès Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VERGEZE Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesInventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 54
VERS Devient en 1971 VERS-PONT-DU-GARD. Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Uzès Pont-Saint-Esprit
VERS-PONT-DU-
GARDAvant 1971 VERS. Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable
en salle de lectureE DÉPÔT 173
VESTRIC Devient en 1808 VESTRIC-ET-CANDIAC .
VESTRIC-ET-
CANDIACAvant 1808 VESTRIC . Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
VÉZÉNOBRES Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 171
VIC-LE-FESQ Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 75
VILLENEUVE-LÈS-
AVIGNON
Villeneuve-lès-
Avignon
Villeneuve-lès-
AvignonUzès
Villeneuve-lès-
Avignon
Villeneuve-lès-
AvignonNîmes
Villeneuve-lès-
AvignonBagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VILLEVIEILLE Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 NîmesEn attente de
classement. Non
communicable
E DÉPÔT 76
VISSEC Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
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