Guide de poche ATEXMatériels pourAtmosphères Explosibles

Dans l'intérêt des entreprises et des Hommes

IntroductionLe LCIE a conçu ce petit livret pour rendreservice à ses clients, constructeurs, techniciens,ingénieurs, installateurs, commerciaux etutilisateurs finaux.

De format pratique, simple à utiliser, il se glissedans la poche. À tout moment et en tout lieu ilsera à portée de main pour répondre à vosbesoins.

Ce livret a été pensé dans le but d’être un outilconsultable fréquemment. Le lecteur pourra y trouver rapidement les réponses à ses préoccupations en matière de réglementationapplicable aux matériels pour atmosphèresexplosibles.

Pour apporter des réponses plus approfondiessur certains points, le LCIE a également misplace des modules d’assistance techniqueASSIST PRESS ainsi que des cycles de formationFORMATEX, destinés à fournir une informationsoutenue et appropriée.

1

Table des Matières

Introduction

Les prestations du LCIE 2

➜ Certification 2➜ Examen suivant la Directive ATEX 94/9/CE 2➜ Essais spéciaux ou suivant normes étrangères 2➜ Formation 2➜ Audits, expertises, études, évaluations 3➜ Vérification d’installations 3➜ Assistance technique 3➜ Domaines d’intervention 3

Directives ATEX 4

➜ La Directive 99/92/CE 4➜ La Directive ATEX 94/9/CE 4➜ ATEX ensembles et installations 5

Certification 6

➜ Normes et modes de protection 6➜ Signification des codes de marquage 7➜ Température de marquage - Groupes de gaz

Zones dangereuses 8➜ Degrés de protection

Correspondance avec normes NEMA 9

Directive ATEX 94/9/CE du 23.03.94 10

➜ Classification 10➜ Procédures d’évaluation de la conformité 11➜ Marquage des équipements 12➜ Exigences essentielles 13➜ Autres directives applicables 13

Nos clients 14Les services du LCIE 15

Mots-clés 16

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Certification

Le LCIE, organisme agréé par le ministère chargé de l’Industrie,peut depuis 1978 certifier du matériel électrique de naturetrès variée.

Examen suivant la Directive ATEX 94/9/CE

Le LCIE est un Organisme Notifié auprès de la CommissionEuropéenne (n° d’identification 0081) pour l’application de tous les modules de cette directive aux appareils, systèmes deprotection, composants, dispositifs de sécurité, de contrôle etde réglage.Le LCIE est accrédité par le COFRAC - section Laboratoires(secteur Essais) (n°1-0311) pour les essais de matériels utilisables en atmosphères explosibles.

Essais spéciaux ou suivant normes étrangères

Le LCIE procède aux essais de matériels suivant les normesinternationales (CEI) ou étrangères.En vertu d’accords de réciprocité, le LCIE réalise les vérifications et essais suivant les normes en vigueur dans les pays suivants :

- Canada : CSA

- États-Unis : UL - FM

- Australie : QAS - Test Safe - Simtars- Brésil : UCIEE- Argentine : BVA.

Le LCIE est habilité en tant que laboratoire d’essais par leministère du Travail du Japon (TIIS), par le SIPAI, le CQST,le PCEC (Chine) et par le KGS (Corée).

Formation

Des sessions de formation FORMATEX sont organisées au LCIE ou en entreprise. Elles concernent essentiellement :■ la réglementation - Principes des protections - Zones

dangereuses - Utilisation et installation du matériel.■ la construction suivant les modes de protection

normalisés d, i, e, p, m, o, q, et pour les poussières.■ la directive 94/9/CE : principe - classification du

matériel procédures d’évaluation de la conformité, marquage et marquage spécifique.

L’organisation des formations est conduite par BV France

Les prestations du LCIELe

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Audits, expertises, études, évaluations

Les travaux concernent le développement de la normalisation,des essais spéciaux d’explosions, la simulation numérique,les études de dangers (thermodynamique, thermique, mécanique, chimie…), l’assurance qualité, les problèmesélectrostatiques.

Vérification d’installations

Les vérifications effectuées essentiellement sur site sontbasées principalement sur les textes suivants :

■ réglements nationaux■ norme européenne EN 50014 et les suivantes■ norme française NFC 15 100 (risque BE3)■ norme européenne EN 60079-14■ norme internationale CEI 60079.14

Assistance technique

L’assistance technique porte notamment sur les problèmessuivants :

■ détermination des zones dangereuses■ vérification du matériel en fonction des zones dangereuses■ ASSIST PRESS

Domaines d’intervention

Dans le cadre de la certification, le LCIE examine toustypes de matériels électriques et électroniques dans lesprincipaux domaines suivants :

■ machines tournantes■ transformateurs■ télécommunications■ détection, mesure, analyse■ commande et signalisation■ éclairage■ raccordements électriques■ chauffage

Ceci représente plus de 5000 certificats délivrés à divers constructeurs.

3

Il existe deux directives ATEX.

La Directive 99/92/CE concerne les utilisateurs tels que :raffineries, unités de compression de gaz, etc.

Cette directive stipule qu’à partir de juin 2003, tout nouveléquipement acquis par un utilisateur doit être conforme à ladirective 94/9/CE. Pour les autres équipements, les utilisateursdisposent d’un période de trois ans pour évaluer leur niveaude sécurité Ex afin de déterminer s’ils peuvent être maintenusen fonctionnement tels quels, s’ils doivent faire l’objet de miseen conformité partielle ou totale, ou bien encore s’ils doiventêtre remplacés. Les nouveaux équipements, avant leur miseen route, doivent avoir démontré leur conformité à la directive94/9/CE.

La définition du “zonage ATEX” est sous la responsabilité de l’utilisateur. Cela signifie qu’il doit mettre à jour le zonage deses installations à chaque changement pouvant affecter celui-ci,par exemple : évolution, changement d’organisation de ses unités entraînant leur modification ou la mise en fonctionnementd'ensembles, qui de par leurs fonctionnalités propres induisentleur propre zonage ATEX. Ceci, concerne bien entendu tout nouvel ensemble par rapport aux conditions d’utilisation qui peuvent l’affecter : zonage existant, température ambiante, etc.

La Directive ATEX 94/9/CE concerne les fabricants de matériels, de petits, de moyens ou de grands ensembles.Ils doivent déterminer si leurs matériels sont soumis aux exigences de la directive.

Ce guide pour la Directive 94/9/CE, donne les indicationsnécessaires pour conduire cette mise en conformité.Le fabricant est la personne responsable du développement,de la construction, des démarches conduisant à la certificationdu matériel.

Toutes ces étapes peuvent être sous-traitées, tout en conservantau fabricant l’entière responsabilité tout au long du processus.En fabriquant un matériel ou un ensemble, un constructeur a le devoir de déterminer les conditions applicables à l’équipement. Quand un matériel est fabriqué en série, il détermine la catégorie à laquelle il appartient. Quand ilfabrique un matériel spécifique, il doit obtenir les informationsnécessaires auprès de son client, (ex. : zonage existant,...),qui dans ce cas est souvent l’utilisateur final.

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33, av du Général Leclerc - 92260 Fontenay-aux-Roses - France Tél : +33 1 40 95 60 60 - Fax : +33 1 40 95 86 56

contact@lcie.fr - www.lcie.fr

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13

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Exigences essentielles :Elles couvrent un champ large décrit de façon plus exhaustivedans l’annexe II de la nouvelle directive.

➜ Principe de la sécurité intégrée➜ Conditions particulières de contrôle et de maintenance➜ Conditions de l’espace environnant➜ Marquage➜ Notice d’instruction➜ Sélection des matériaux➜ Conception et fabrication➜ Sources potentielles d’inflammation

■ étincelles■ flammes■ arcs électriques■ températures de surface élevées■ dégagement d’énergies acoustiques■ rayonnements : optique, électromagnétique ou autres

➜ Risques provenant du logiciel➜ Atmosphères explosives dûes à la présence de gaz,

de vapeurs, et de brouillards➜ Atmosphères explosives dûes à la présence de mélanges

d’air et de poussières

Le matériel visé par la nouvelle directive 94/9/CE doit égalementsatisfaire aux exigences des autres directives qui le concernent :

➜ Directive compatibilité électromagnétique (CEM)89/336/CEE modifiée par 92/31/CEE et 93/68/CEEen application depuis le 1er janvier 1996.LCIE, organisme compétent et notifié.

➜ Directive Machines98/37/CE codifiant la directive 89/392/CEE modifiée par 91/368/CEE, 93/44/CEE et 93/68/CEEen application depuis le 1er janvier 1995.LCIE, organisme notifié pour les composants de sécurité (B1-B2).

D’autres directives existantes seront également à prendre en considé-ration suivant les cas, comme celles relatives aux récipients à pressionsimple (87/404/CEE), aux appareils à gaz (90/396/CEE), et d’autresqui sont en cours d’élaboration. Il est à noter que la Directive BasseTension (DBT) 73/23/CEE modifiée par la directive 93/68/CEE exclutexplicitement les matériels pour atmosphères explosibles de sonchamp d’application. Néanmoins, le constructeur doit engager sa responsabilité concernant la conformité de son matériel aux règles del’art en matière de sécurité. Les principes définis par la DBT peuventdonc constituer un guide utile pour lui permettre d’atteindre l’objectif visé.

du 23.03.94.

14

Nous certifions et évaluonspour les industriels dumonde entier

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... Allemagne - Belgique - Canada - Danemark - États-UnisFrance - Finlande - Grande-Bretagne - Hongrie - IndonésieItalie - Japon - Norvège - Pays-Bas - Russie - Singapour - SuèdeSuisse - Union Européenne …

… 3M France - ABB - ABB Process Analytics - Air Liquide - Alfa LavalAlstom/ACEC - Ametek - A puissance 3 - ASCO - Atlas Copco - AtochemA.T.X. - Auxitrol - Balston - Barksdale - Bartec - Bovar - BP - Butagaz Capri Codec - CDF Chimie - CEA - Cégélec - CE Nancy - Cetal - Ciba Geigy Clemessy - Cray Valley - Crouzet - DCAN - DTS - Du Pont de Nemours - EcansEckardt - EI - ELF - Elsag Bailey - Endress & Hauser - Enraf - EntrelecEsso - Etirex - Exxon - Fillon Pichon - FIR - Fisher Controls - FluidystèmeFoster Wheeler - Foxboro - Gaz de France - GEC Alsthom - Georgin - GorseGTIE - Hartmann & Braun - Haver & Boecker - Hewlett Packard - Hoechst Honeywell - Icare - ICI - IFP - Intertechnique - Jeumont Schneider Joucomatic - KEM - Kestner - Kienzle - Kodak Pathé - Krohne - KSB - LandiaLeroy Somer - Le Las - Litwin - L’Oréal - Lorilleux - Mc Dermott Mannesman - Maréchal - Masoneilan - Matsushima - Merlin Gérin - MettlerMobil Oil - Montabert - Motorola - Naphtachimie - Nippon Steel - Nuovo PignoneOtic Fisher et Porter - Parker - Peperl und Fuchs - Petrel - Philips - PompesMouvex - Primagaz - Procon - Raychem - Rhône Poulenc - Rolls RoyceRosemount Analytical - Rotork - Roussel Uclaf - Saab Marine - SammodeSanofi - Saunier Duval - SBM - Schulz und Heinisch - Sereg SchlumbergerSerete - SFIM - Shell - Sicme Motori - Siemens - SNPE - Sogelerg Solar Turbines - Solvay - Sony - Souriau - SPIE Trindel - Stahl - TechnipTechnor - Télémécanique - Telxon - Thermodyn - Thermon France - TokheimTotal - Tuboméca - VeederRoot - Whessoe Varec - Woodward GovernorYaskawa…

L’industrie leur fait confiance…Ils nous ont accordé la leur…

Faites comme eux…

15

Essais suivant normes étrangères

■ CSA, UL, FM, BS, CEI, MIL, autres.

Certification / Examen CE

■ Matériels, ensembles, systèmes, composants.

Audits, expertises, études, évaluations, formation

■ Assurance qualité, développement de la normalisation,études de dangers, détermination de zones, vérificationd'installations, électrostatique, essais spéciaux d'explosion.Sessions FORMATEX au LCIE ou en entreprise.

Assistance technique

■ Procédures de certification.■ Connaissance des normes.

Contact :

Service ClientèleContact ATEX :Tél. : +33 1 40 95 63 11Fax : +33 1 40 95 89 37

www.lcie.fr

Les services du LCIELe

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Mots - clésM

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Accord de réciprocité 2

ASSIST PRESS 3

Assistance technique 3, 15

Assurance qualité de production et de produit 11

Canada, États-Unis, Japon, Australie, Brésil, Argentine 2

Catégories d’appareils 10

CEI 60529 9

Certification 2, 4

Classification 10

Classification des zones dangereuses 8

Correspondance IP. et normes NEMA 9

Déclaration CE de conformité 11

Degrés de protection des enveloppes 9

Directive 94/9/CE 10

Directive CEM 13

Directive basse tension (DBT) 13

Directive machines 13

Domaines d’intervention du LCIE 3

Essais spéciaux ou selon normes étrangères 2

Examen CE de type 11

Exigences essentielles 13

Expertises, études, évaluation 3

Formation 2, 15

Groupes de gaz 8

Groupes d’appareils 10

IP (CEI 60529) 9

17

ISO 9000(1994) ou ISO 9001(2000) :Normes Assurance qualité 11

Machines tournantes, transformateurs 3

Marquage 2, 12

Matériels pour zones dangereuses 3

Modules 2, 10

NEMA (correspondance avec IP.) 9

Normes et modes de protection 6

Organisme notifié 2, 10, 11, 13

Organisme agréé 2

Procédures d’évaluation de la conformité 11

Référentiel 11

Services du LCIE 2, 15

Signification des codes de marquage 7

Systèmes d’assurance qualité 11

Vérification d’installations 3

Zonage 4,5

Zones dangereuses 3, 7, 8

18

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Les informations contenues dans ce livret sont données de bonne foi.

Les erreurs ou omissions qu’il peut contenir malgré les soins apportés à sa réalisation ne sauraient engager la responsabilité duLCIE.

L’usage, ou l’interprétation qui peuvent être faits des informations contenues dans celivret, relèvent de la stricte responsabilitéde l’utilisateur.