guide de la these en droit

GUIDE DE LA THESE (EN DROIT)


Ecrits et textes rassembls par D. Mainguy Professeur la facult de droit de Montpellier Directeur de lEcole doctorale Droit et sciences sociales

- p. 1 -


INTRODUCTION

La thse est la dernire aventure vritablement solitaire , aurait dit ou crit le Doyen Vedel, ce qui est assez proche de la ralit. Commencer, achever, soutenir une thse, en droit, voila une preuve, initiatique en ce sens quelle permet au candidat de dcouvrir une mthode et peuttre de le transformer et, surtout la perspective de lobtention du plus haut grade (ou titre) de luniversit franaise. Pour dmythifier cette perspective mais aussi pour clairer tous ceux, les doctorants ou futurs doctorants, qui envisagent de se lancer dans cette aventure, nous vous prsentons, avec modestie, ces quelques pages, guide la thse (endroit) ou plus exactement un guide de la thse : il y a sans doute autant de guides quil y a dexpriences en la matire. Elles vous signaleront des sites Internet sur ce thme et notamment le guide du doctorant publi par la Guilde des doctorants, quelques informations administratives ou de source administrative mais aussi quelques crits dont le cur est constitu par un projet douvrage Approche de la thse , texte inachev rdig par Jean-Marc Mousseron juste avant sa disparition prmature et dont quelques pages avaient t publies dans Inventer (Inventer, crits de J.-M. Mousseron, Centre du droit de lentreprise, Montpellier, prf. P.-Y. Gautier, Litec, 2001, p.445, Cf. aussi : J.-M. Mousseron, A quoi servent les professeurs de droit ? Mlanges J. Paillusseau, 2001 et in Inventer, crits de J.-M. Mousseron, prf. P.-Y. Gautier, Litec, 2001, p.451) dont nous avons simplement rempli les trous qui demeuraient, exercice le plus souvent ais, parfois complexe, qui ne fut facilit quen sinspirant de la pense, bien vivante dans notre esprit, de J.-M. Mousseron. Ce travail est issu dune confrence quil donnait loisir au sein de lEcole doctorale de droit priv et dhistoire du droit de luniversit de Montpellier quil dirigeait alors, mais surtout de sa longue et riche exprience de directeur de thse nourrie dun nombre considrable de thses quil a dirig et fait soutenir, et dune conception particulire de la thse, en ce sens que la thse nest, pour lui, pas uniquement rserve aux futurs candidats une carrire universitaire mais constitue le point final des tudes juridiques. Certains ont coutume dvoquer des thses professionnelles . Il dtestait ce terme et avec raison : il ny a pas de petite thse, il ny que des petits thsards disait-il parfois. Les thses universitaires se prononcent souvent sur des thmes qui ncessitent une rflexion approfondie et une culture juridique complte, ce qui nexclut en rien la place pour des thses portant sur des thmes plus techniques, sur un contrat, sur une clause, une institution juridique particulire. Des thses remarquables ont t soutenues et publies sous sa direction ou sous celle dautres, on pense notamment aux thses soutenues Aix sous la direction de Jacques Mestre dans le domaine du droit des contrats, et, depuis, le genre a fait flors. Quelle que soit la thse, quel que soit lobjectif professionnel qui sous-tend le projet de thse, la qualit simpose, en toute circonstance. Bien des

- p. 2 -


thses vocation universitaire ont connu des sorts tragiques et bien des thses vocation a priori professionnelle ont connu une russite clatante, y compris dans lunivers universitaire. Cest donc, dans lesprit de cette Approche de la thse , un propos enthousiaste que nous voudrions prsenter, de manire, sinon redorer limage du doctorant ou du thsard, du moins encourager tous ceux qui se prparent ce travail : nos souvenirs de thsards sont souvent les meilleurs de nos annes dtudiants, ce sont celles o nous dcouvrions la pense juridique, des auteurs, la doctrine, sa diversit et sa richesse, ses conflits parfois, o nous faisions lapprentissage de lcriture scientifique, la confrontation des ides, les gouffres bants de notre ignorance, etc. A cet gard, dailleurs, on peut, sans doute, observer deux tendances dans les thses, quelles tiennent dailleurs aux directeurs de thse ou aux doctorants. La plupart des thses sont, disons, convenues , en ce sens quelles sinscrivent dans des domaines traditionnels, consensuels. Cest bien entendu trs important, les institutions juridiques essentielles tant inscrites dans ces domaines. On note, cependant, une disproportion manifeste, et ce crit sans aucune acrimonie, pour certains sujets, le droit des contrats, le droit du travail, le droit international priv, aux dpens cependant du droit des affaires, de faon assez surprenante, du droit de la procdure ou de sujet plus fondamentaux ou plus transversaux, voire plus originaux. Or, ces sujets sont souvent dun trs grand intrt, en premier parce quils rvlent des manires diffrentes de voir, dtudier le droit ou de mettre en scne des disciplines diffrentes. Cest videment le cas des rapprochements juridiques proprement dit, avec des thses de droit compar, mais aussi avec des thses interdisciplinaires, de philosophie du droit, associant droit et conomie, droit et sociologie ou science politique, droit et histoire, etc. Nous songeons en voquant ces domaines, quelques sujets mais aussi quelques thses, dont certaines sont exceptionnelles et que nous avons pu observer, parfois de loin lors de la session du CNU de 2003 2007 par exemple. Nous joignons dailleurs cet ouvrage, le rapport terminal que le prsident ce cette session diffusa largement ainsi que les intituls des thses qui ont t qualifies durant cette priode, vue partielle mais assez clairante de la diversit des sujets excellemment traits durant cette priode. Que ce petit opuscule soit considr non comme une leon ou comme une marque de dfiance, mais comme un encouragement tous les doctorants prsents, passs et venir. D. Mainguy Professeur la facult de droit de Montpellier Directeur de lEcole doctorale Droit et sciences sociales

- p. 3 -


SOMMAIRE

I. Approche de la thse par J.-M. Mousseron II. La soutenance de thse par D. Mainguy III. Listes des thses qualifies au CNU (2003-2007) et rapport terminal du prsident du CNU (section 01) IV. Sites Internet V. Guide pour la rdaction et la prsentation des thses lusage des doctorants (source : ministre de lducation nationale, et ministre de la recherche, 2007) VI. Arrts du 7 aot 2006

- p. 4 -


I. APPROCHE DE LA THESE, PAR JM MOUSSERON

APPROCHE DE LA THESE 10 questions et quelques rponsespar Jean Marc MOUSSERON Professeur la Facult de Droit de Montpellier Prsident de l'Ecole du Droit de l'entreprise _________

- p. 5 -


SOMMAIRE

INTRODUCTION : D'une pratique une mthode

AVANT LA THESE

1) La thse : pour quoi ? 2) La thse : pour qui ? 3) La thse : sur quoi ? 4) La thse : avec qui ?

PENDANT LA THESE

5) La documentation : comment ? 6) La construction : comment ? 7) La rdaction : comment ? APRES LA THESE

8) L'avant-soutenance ? 9) La soutenance ? 10) L'aprs-soutenance ?

CONCLUSION : Problmes de calendrier _____

- p. 6 -


PRECEDENTS BIBLIOGRAPHIQUES ________

A.F.N.E.D : La thse de doctorat en droit et la recherche juridique, LGDJ 1993 M.Beaud : L'art de la thse, d. la dcouverte 1999. H.Capitant : La thse de doctorat en droit, 4me d.1992 S.Dreyfus : La thse et le mmoire de doctorat, d.Cujsas 1983, 3me d. avec L.Nicola Villierme, 2000 R.Gassin : Une mthode de la thse de doctorat en droit, Rev.rech. jur. 1996.4, p.1167.

- p. 7 -


ENVOI

La thse de Doctorat vient parfaire les tudes juridiques pour un nombre rduit d'tudiants. On dira son intrt pour la communaut scientifique sans doute mais pour le jeune docteur, surtout. On dira sa difficult qui explique le faible nombre d'entreprises russies et de thses soutenues par rapport au nombre plus lev de tentatives et de thses dposes. L'importance mme de l'opration et le taux d'chec enregistr suggrent de rflchir et de faire rflchir les doctorants en herbe sur cette entreprise. En dehors de toute vision a priori et de tout esprit de synthse, la prsente rflexion runit les rponses donnes par prs de quarante annes d'enseignement et la direction de plus de cent thses menes bien. Elle est l'cho des centaines de discussions menes avec des docteurs qui constituent, bien souvent, aujourd'hui, les piliers de l'action juridique mene tant dans le monde universitaire que l'ensemble des professeurs de Droit. Elle est un moyen de se rappeler au souvenir des uns et d'aider les autres prparer leur entre dans la vie professionnelle.

JM.Mousseron

- p. 8 -


* AVANT LA THESE

1) La thse pour quoi? Ecartons, tout de suite, le souci de communiquer un message quelconque au (petit) peuple des lecteurs. Rservons cette proccupation aux universitaires plus chevronns que l'altruisme ou la volont d'ajouter un temps qui se dlite motive. 2) La thse pour qui ? Avant de "lancer" un nouveau doctorant dans le travail de la thse, le directeur de recherche aura intrt parcourir les crits prcdents du candidat : mmoire, compte rendu de stage, papiers hebdomadaires de certains DEA 3) La thse sur quoi Nous arrivons au problme essentiel du choix du sujet - ou mieux de l'objet - de la thse je ne dirai pas encore de son titre -. Il s'agit de dfinir - dlimiter, dterminer , au sens mme tymologique de ces termes, grands traits au dbut, sans doute, le domaine des investigations. Le choix est essentiel et sa considration appelle plusieurs signaux : Feu rouge (a) Feu vert (b). a) Feu rouge * Je voudrais, tout d'abord, marquer mon dsaccord le plus absolu envers une distinction entre "thse de professionnel" et "thse d'universitaire" qui, au mieux voudrait ressusciter une malencontreuse dissociation entre thse de 3me cycle et thse d'tat qui, engage au dbut des annes 80, a heureusement disparu au dbut des annes 90. Plusieurs familles d'arguments me conduisent condamner cette distinction. - Cette distinction me parat, en premier, fautive. - Le choix supposerait surtout que les thmes d'intrt de "l'universitaire en herbe" soient essentiellement distincts de ceux du futur professionnel : droit savant pour les uns, droit vivant pour les autres. L'admettre serait grave et pervers puisqu'il signifierait que l'universitaire doit se former par des rflexions trangres celles auxquelles il devra prparer ses futurs tudiants qui, 98%, ne seront pas des universitaires mais des praticiens du droit.

- p. 9 -


- Cette distinction me parat dangereuse. - Elle suppose que le candidat ait, au jour de son choix, une ide prcise et assure : c'est autre chose de son avenir. Le candidat universitaire ne l'a pas et ne peut l'avoir car c'est au lendemain de sa thse et pas son dbut que ses matres pourront opiner sur une trs ventuelle carrire universitaire. Inversement, il est de plus en plus frquent que de jeunes praticiens optent je dis bien : optent pour la carrire universitaire, aprs quelques annes de barreau, notamment; il serait regrettable qu'une thse non "conformiste" freine l'accueil de ces nouveaux Collgues. Ma remarque sur la distinction entre les thses des professionnels et celles d'universitaires vise, d'ailleurs, davantage les secondes que les premires. L'aspirant docteur qui aura tre juriste d'entreprise, de banque ou d'affaires va, tout d'abord, se poser la question du choix entre lentre immdiate dans la profession recherche et la thse. Il optera souvent pour la premire solution et je ne l'approuve pas ncessairement. Le choix est, mon sentiment, une question d'ge et l'accs sera plus facile un docteur de 25 ans qu' un diplm de 23. Le choix en faveur de la thse opr, le doctorant aura bien entendu intrt opter pour un investissement utile son futur professeur; ce n'est pas, alors, le niveau de la thse mais son domaine qui fait, alors, problme. Le choix sera, encore, plus ncessaire lorsque le diplm vaudra cumuler prparation d'une thse et entre dans la vie professionnelle. Il est, alors, bien certain que, seul, le choix d'une thse puisant et apportant cette premire exprience professionnelle sera pertinent, ne serait-ce que pour les chances d'aboutissement et, par consquent, de succs du projet. - Cette distinction me parat, enfin, errone. En vrit, la plupart des "sujets" se prtent des taux et des formes d'investigation diffrents. C'est la qualit de cette investigation et point son objet qui permet de distinguer les thses selon leur qualit et, par consquent, de rserver une meilleure orientation vers de possibles carrires universitaires. Le doctorant qui envisage une carrire universitaire se portera vers un sujet de droit vivant mais pourra en accuser, si son temprament l'y porte vers une rflexion approfondie. Le doctorant qui envisage une carrire "praticienne" se portera vers un sujet de droit vivant mais pourra en accuser, si son temprament l'y porte les applications juridiques. b) Feu vert Quelques conseils peuvent tre donns au moment du choix du sujet.

- p. 10 -


- Un premier choix "coup de cur" identifiera la discipline dont relvera la thse : Droit du commerce international, droit des contrats, droit des procdures collectives Faut-il encore faire trs attention. Si, au rez-de-chausse, le choix parat ais, il aura de moins en moins de signification aux tages suprieurs; il est peu de rgles qui n'aient d'aspect international, d'aspect fiscal, d'aspect de droit public, voire pnal. Plus on avance, plus on creuse, plus on rencontre l'entrelacs des disciplines : il ne s'agit pas de contester nos grandes disciplines d'enseignement, leur dissociation est ncessaire la pdagogie Il s'agit d'observer que les mcanismes juridiques sont rarement mono-disciplinaires. - Un second effort sera d'humilit : ne croyons pas que la rflexion juridique commence avec nous et faisons le point sur les travaux, grands ou modestes, qui ont prcds ceux que nous envisageons. Sachons, toutefois, que deux thses inscrites sur trois ne sont pas soutenues. Renseignons-nous sur l'tat d'avancement d'un travail l'avenir alatoire. - Un troisime effort est de curiosit. N'engageons pas la centime thse sur la garantie des vices cachs alors que sagissant de la facture, de contrat de savoir faire non brevet, voire de droit d'auteur, des pans entiers de droit du commerce international sont inexplors. On peut, sans doute, regretter la dispersion des sujets souvent dus au dfaut de liaison et de volont de rassemblement et de cohrence des recherches. L'individualisme des matres y est, sans doute, pour beaucoup; la volont des facults de couvrir toutes les disciplines en est la fois la cause, le signe et la consquence. Aux formules d'coles doctorales propres chaque universit, la mode, aujourd'hui, simple nappe bureaucratique ajoute beaucoup et d'apport faible pour les optimistes et ngativf pour les pessimistes aurait sans doute pu t prfre une formule, volontaire bien entendu, d'cole trans-universit rassemblant les matres d'une discipline donne qui auraient permis de cohrer et tablir dans une certaine synergie les travaux voisins. Il faut avoir la foi et l'optimisme chevill au corps pour mettre le vu d'une telle rforme, quoique des exprience existent, en droit pnal tout particulirement qui sont comme autant de premiers laboratoires dides qui permettront quelques esprances. Mieux vaut la dsillusion que l'incroyance. - Un dernier effort est de rduire ds le dpart le sujet pour ne pas avoir le faire plus tard. Telle thse s'est puise dans l'observation approfondie mais non prvue comme telle d'une question pralable et s'est trouve acheve, alors que les thmes d'excellence n'avaient pas encore t abords. Des soucis d'intrt, aux diffrents sens du terme, des souci de l'actualit, aussi, devront jouer; il ne s'agit pas de les freiner mais tout au contraire, de les laisser s'exalter.

- p. 11 -


4) La thse avec qui ? Un premier mot doit carter l'exclusivit des responsables de DEA, voire de DESS mme si elle apparat souvent tort. Tout professeur peut diriger une thse. Un second mot affaiblit l'intrt de "co-tutelle" de mise en place administrative lourde et d'intrt limit, sauf pour affirmer la parit de deux universits franaise et trangre. Il est, en revanche, possible, hors investiture administrative, de travailler, de leur accord mutuel avec plusieurs professeurs. Il est, surtout, souhaitable pour le doctorant de rencontrer, en cours d'tude, les diffrents matres de sa facult, ou d'autres, experts en la matire ou certains aspects, du moins, de celle-ci. Ne pas le faire revient une faute de documentation, consulter le JCP mais point le Dalloz. L'aptitude effective de tel ou tel, sa comptence scientifique sur le sujet mis part, dpend d'un quilibre entre exprience et disponibilit, la seconde devant l'emporter sur la premire. Ceci tant, le directeur de thse n'est pas un moniteur de chaque instant ni un correcteur d'orthographe. Rapidement, d'ailleurs, le doctorant devient le spcialiste de la question et la connat mieux que quiconque, directeur de thse inclus; la thse est une recherche de ce que l'on ne connat pas ou connat mal et point une question de cours. Il ne faut jamais l'oublier. De plus, la prparation de la thse est essentiellement un effort solitaire; de cette matrise obtenue dans la solution nat l'apport principal de l'exercice.

- p. 12 -


** PENDANT LA THESE

5) La documentation La documentation reprsentant la collecte et le rangement de l'information pose les deux problmes de son objet (a) et de son traitement (b). a) Runion de la documentation Le doctorant va, tout d'abord, porter sur une littrature aux aspects multiples de plus en plus abondante de par la multiplication des crits et de par l'accs facilit par tous les instruments informatiques, des banques de donnes, dsormais traditionnelles (!) aux systmes Internet. Projets, rflexions professionnelles ou socitaires reoivent les thses, chroniques et multiples dcisions de justice, voire arbitrales La considration des instruments (documents administratifs, contrats) doit appeler notre recherche mme si elle relve, parfois, de l'emprunt policiser et ne rencontre pas toujours l'accueil de leur dtenteur du moment. Nous ferons, par exemple, valoir que les indications chiffres ne sont pas notre principal objet d'intrt. La rencontre avec le praticien, lato sensu, des mcanismes tudis (magistrat, fonctionnaire, ngociateur de contrats) fait partie de la documentation lmentaire. Seule leur rencontre permettra de passer d'une obligation en noir et blanc une observation en couleur, d'une vision deux dimensions une vision trois dimensions. b) Traitement de la documentation Le traitement de l'information pose les deux problmes de sa comprhension et de sa mmorisation. *) Comprhension. Lire beaucoup ne dispense pas de bien lire. Pour les textes importants, cinq ou dix lectures apportent ce que les prcdentes n'apportaient pas. L'exigence est particulirement forte pour les dcisions de justice. Nous recherchons, souvent, dans la dcision l'attendu, la citation valant argument ou contre argument pour notre dmonstration et nous ne lisons pas. Lire une dcision de justice : on sera particulirement attentif aux faits. Des faits nous tirons les prtentions contradictoires des parties qui engendrent le problme de droit que l'attendu ou le considrant solutionne. Plus je vais, plus je sens

- p. 13 -


le besoin de matriser l'enchanement des fais pour comprendre le problme et, audel, la solution de droit. *) Mmorisation Avant mme que la maladie d'Alzheimer n'efface nos souvenirs, notre mmoire est permable, poreuse, laisse chapper. L'oubli vainc souvent et largement le souvenir. L'impression d'une lecture nous fait croire la prennit de nos souvenirs demain, 8 jours, dans une vie, seul un rsum de l'information nous sera familier sans mmoire de sa localisation. Il faut, donc, noter l'information et son origine. Et nous prparons ainsi notre Bibliographie, notre appareil documentaire. La documentation doit tre complte et honnte. Elle ne retiendra pas la distinction entre diteur universitaire et diteur professionnel. Elle trouvera Dalloz, les Litec et la CGAT mais n'oubliera pas pour autant les ditions Lamy ou Francis Lefebvre. La remarque n'est pas oiseuse (?) mais bien malheureusement suggre par l'observation de nombreux travaux. L'appareil documentaire d'un ouvrage est la marque du travail d'universitaires ; il est plaisant de le retrouver dans toutes sortes d'uvres, de biographies notoires genre en fort dveloppement, ces dix ou vingt dernires annes . Il se dplace, alors, du bas des pages la fin des chapitres, voire de l'ouvrage. La thse restera fidle la prsentation des notes de bas de page dont la lecture puis l'exploitation se trouveront facilites. Ne voyons pas, toutefois, dans ces gloses dplaces de la marge la fin d'une page un simple signe de reconnaissance, d'identification un groupe auquel on se plat appartenir comme le port d'un insigne, le processus d'une parole ou un geste de reconnaissance. Rappelons-nous ce que nous devons l'appareil documentaire des travaux que nous avons lus pour chercher procurer nos lecteurs l'assistance que nous avons obtenue de nos propres lectures. La prsentation de cet appareil documentaire obira toutes sortes de prescriptions que les diteurs de droit ont, ensemble, mis au point. Respectons trs tt leur discipline, ne serait-ce que pour assurer l'homognit de nos notes et viter des reprises de fin de travail, fortement dispendieuses en temps. Cet effort prolongeant la documentation, il porte, galement, les premiers lments de la bibliographie qui rpondent aux mme soucis d'expression d'appartenance et d'apport autrui que l'appareil documentaire prcit. La question majeure pose son propos est de savoir si ce recueil doit tre tabli aux dimensions du sujet ou de la thse qui lui est consacre. Autrement dit : l'inscription d'un ouvrage en bibliographie suppose-t-elle que le docteur l'ai lu ? Rpondre par l'affirmative rduirait bien le volume de base des publications. C'est, donc, l'ensemble des travaux prcdemment consacrs au sujet de la thse que la bibliographie doit accueillir. Peut-tre mais de faible intrt pourrait-on suggrer

- p. 14 -


de marque d'un signe, d'un type de caractre, les ouvrages qui ont t effectivement utiliss. Les rpartitions en travaux gnraux, thse et ouvrages spcialiss, articles sont classiques. Fixer le souvenir est plus exigeant encore au soutien d'une rencontre, d'un entretien. Nous avons pos cent questions Nous avons reu cent rponses nous nous rappelons quelques dires. Quittons le cabinet, le service, traversons la place pour gagner le bistrot le plus proche et dressons le compte-rendu. Dj apparaissent, de la rencontre, des solutions donnes et des questions nouvelles qui se posent nous. 6) La construction * La construction, voici la grande affaire. La construction est le raisonnement et l'aptitude au raisonnement est l'aptitude que la prparation de la thse a pour objet d'amliorer, de fortifier, de muscler. Pour moi, en effet, le cerveau est comme un muscle dont les exercices prsents prparent les performances venir. * Cette construction va se dvelopper tout au cours du dveloppement (a), de l'introduction (b) et de la conclusion (c) de la thse. a) Le dveloppement est la pice quantitativement et qualitativement la plus importante de la thse. Sa construction est, donc, l'exercice majeur dans toute sa progression, l'articulation initiale en partie mais toute sa progression en titre, chapitres, sections, paragraphes. La mthode nous est indique par Descartes, lui-mme : "Le second prcepte est de diviser chacune des difficults que j'examine en autant de parcelles qu'il se pourrait et qu'il serait requis pour les mieux rsoudre" (Discours de la mthode, d. Livre de poche 1973, p.111). Comment () et quand () faut-il procder cette analyse ? ) Comment analyser ? L'objectif est de trouver un "module d'analyse". * Un premier conseil est de progresser par voie de questions de faon maintenir l'intrt du lecteur mais, surtout, maintenir l'veil et la curiosit du scripteur. L'interrogation, le point d'interrogation ont des vertus que j'ai retenues ds ma premire leon d'agrgation anime par Jean Boulanger, l'assesseur de Ripert dans son Trait de Droit civil. Notre module d'analyse va tre, la plupart du temps, un "module de questionnement". Oui, mais lequel ?

- p. 15 -


Le principe mme de cette construction suscite, alors, plusieurs types de rponses. (-) Nombre indtermin Le plus simple, sans doute, et le plus lourd sans fin, surtout, est le principe associatif "J'en ai marre / marre bout / bout de ficelle / selle de cheva l/cheval de course / course en sac" ou chaque dveloppement fait natre le suivant sur une pirouette, la plupart du temps. Il est magnifique mais strile. (-) Nombre dtermin Les plans finis sont multiples. - Le plan en 7 parties peut s'autoriser de la Bible : Dieu faonna le monde en 6 jours et se reposa le 7me. * Le choix se prsente entre modules trois branches, trois temps (.-.) et modules deux branches, deux temps (.-.). .-. Le module trois temps est lourd et peu reproductible, rptitif; il pourra tre retenu en dbut de raisonnement. . La dmarche thse antithse synthse est classique, dans les disciplines littraires surtout, pour commander des conflits d'opinions ; nous tudions des ralits sociales; nous ne choquons pas des opinions. . La progression en trois temps naissance-vie-mort (dclenchement, dveloppement, dnouement d'un mcanisme de droit, d'un contrat) peut, en revanche, tre trs utile. .-. le module deux temps sera ordinairement retenu mais on droit s'interroger sur les raisons de cette pratique commune. -. La raison majeure est quel a construction est un outil d'analyse adapt. - Une relation chimique, une structure physique ne sont ni en deux ni en trois parties mais l'esprit du chimiste, du physicien, du biologiste peuvent en btir de la sorte les reprsentations, les figures. Et mon pre me disait, la fin de ses jours : "On me change la chimie tous les 5 ou 6 ans". Les choses peuvent tre diffrentes pour les constructions humaines et il est tout fait comprhensif qu'un concept, un mcanisme labor par le cerveau humain rsultant de son intervention, de sa construction traduise la structure de l'effort qui l'a engendr.

- p. 16 -


- Une relation juridique est constitue par l'honneur et il y a de fortes chances pour qu'elle ait t organise selon les mthodes qui commandent, demain, son observation. Nous constatons, alors, que la plupart des rgles, des articles du Code civil, singulirement, ont la mme structure : domaine contenu, conditions effets : "Tout fait quelconque de l'homme qui cause autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arriv le rparer" (art.13882 C.civ.). "L'enfant n d'une femme marie a pour pre le mari" (art. ancien 312 C.civ.). "L'enfant conu pendant le mariage a pour pre le mari" (art.312 nouveau C.civ.). "Les conventions lgalement formes tiennent lieu de loi ceux qui les ont faites" (art.1134 C.civ.) En raisonnant, en adaptant en deux temps, nous retrouvons, souvent la structure prexistante des rgles observes Nous pratiquons surtout et pour les mmes raisons, la dmarche des meilleurs juristes du pass, des constructeurs de notre Droit prsent. -. Le modle deux branches est galement un outil sr. Dans cette analyse en deux temps, de un deux, le principal souci sera d'tre exhaustif, de ne pas oublier certains aspects de la question, voire, surtout, certains termes de l'observation. Descartes rappelait : "Le dernier prcepte (est) de faire partout des dnombrements si entiers et des revues si gnrales que je fusse assur de ne rien omettre" (ibidem). Un moyen, majeur et frquent d'y parvenir est de progresser de questions en questions auxquelles on ne peut rpondre que par oui ou par non, d'tablir ce que l'on appelle une summa divisio. Admettons que la population couverte par mon premier point d'interrogation soit de 100. Pour la traiter, je choisis de l'examiner en deux sous-interrogations : encore faut-il que la somme des situations vises par ces derniers ne soit ni infrieure je perds ni suprieur je doublonne 100, peu importe qu'elles correspondent 50 et 50 ou 99 et 1. Tel est le secret de la construction positive. Le cerveau peut se reprsenter deux ides, deux temps, deux images en mme temps et ce d'autant plus facilement que ces images sont complmentaires : avant et aprs la formation du contrat, la cration de la socit, la conception ou la naissance de l'enfant ou le dcs d'une quelconque personne. Il ne s'agit pas de singer

- p. 17 -


l'ordinateur mais, comme ceux qui le programment, de veiller ne pas oublier de la matire en chemin. Le problme de savoir, alors, si les masses doivent ou non tre quilibres (50-50) apparat totalement drisoire. La remarque efface la seule rgle communment envisage de l'quilibre des dveloppements qui prime un souci certain de logique par un souci, bien discutable peut tre, d'esthtique. * Nous allons, donc, mettre en place un modle de questionnement en 2 (ou 3) temps. De l'articulation majeure (Partie 1 Partie 2) au dernier paragraphe nous allons utiliser le mme modle, module de raisonnement en deux temps prcd d'une introduction l'amnageant, voire l'expliquant, voire le justifiant et suivi d'une conclusion en regroupant l'apport. ) Quand Toute construction est volutive et s'oppose toute ide de plan rigide. Dans tous les cas de figure, trois plans existent : le "plan de documentation" correspond aux paquets de documents que j'empile au fur et mesure de mes lectures et rencontres, le "plan de rdaction" essentiel va guider mon criture, Je retiendrai le "plan d'exposition" en dernier, une fois l'criture acheve : en quelques jours, l'ensemble de la prsentation peut tre modifi, les bouteilles disperses, sans grande modification, dans le nouveau et dfinitif porte bouteilles que j'aurai tabli, une fois la rdaction acheve, la connaissance du sujet parvenue son optimum.

Il serait faux, surtout, penser que le plan de rdaction sera le mme, fixe et rigide tout au long des mois, des annes, d'criture. * Trs concrtement, le 1er problme se pose du degr d'avancement de la construction par rapport l'criture. Mon exprience carte le plan hyper pouss voire les micro rdactions antrieures au passage l'criture principale. Mon exprience suggre que la construction devance l'criture de trois degrs. Cette adaptation continue pose le problme de la cohrence du nouvellement crit avec l'avancement crit. Le souci permanent porte sur sa cohrence. Toute modification d'une squence du plan doit tre considre au regard des squences prcdentes. Le problme est, alors, de savoir si la mise en cohrence doit tre immdiate ou diffre. Dans le contenu d'un Titre, je me rends compte que l'articulation initiale des deux chapitres

- p. 18 -


doit tre modifie. Je dois, immdiatement, sans doute modifier cette articulation, descendre, par exemple, dans le chapitre II un dveloppement initialement vou au Chapitre I. Dois-je, alors, modifier la structure et, tout particulirement l'intitul du Titre - ? La rponse est, sans doute, positive. Dois-je remonter plus haut ? J'hsiterai avant de rpondre par l'affirmative pour des raisons de temps, sans doute, et pour m'assurer tout autant de la parfaite pertinence de ma nouvelle vision du Titre () modifi(r). Ces observations permettent de rsoudre la question de savoir si la rdaction peut se faire par morceaux, dans n'importe quel ordre ou, au contraire, telle un rouleau compresseur, suivre le projet initialement tabli. J'opte sans hsitation pour la seconde rponse. Il ne sert rien d'tablir une structure qui rappelons-le, une nouvelle fois est une structure de recherche si c'est pour ne pas en tenir compte. Si j'ai prvu pour traiter le point I d'envisager tour tour A et B, ce n'est pas pour traiter, d'abord, B. La rigueur du plan et la clart de ses annonces dispensera le scripteur de la pratique gure ncessaire dans l'expos oral, quel qu'il soit des transitions. Le docteur sera ainsi libr d'une criture dont la subtilit est de faible exigence mais, parfois, de forte lgance mais dont la localisation fait toujours problme et appellera, si on y recourt, une solution toujours identique et parfaitement rptitive fin du dveloppement 1 ou dbut du dveloppement 2 -, voire sous une typographie ou un artifice de prsentation formelle propre distingus des autres rubriques de la rdaction. La duret, la ncessit de la construction de tout dveloppement, de toute squence font qu' sa fin, la ncessit de passer la squence suivante s'impose. Traiter la question "Quelles sont les conditions de fond ?" ; la question de savoir "Quelles sont les conditions de forme ?", ensuite, s'impose. La transition, souvent utile sinon ncessaire dans l'expos oral, peut se placer en exergue et dispenser le docteur du dlicat problme de sa place la fin du dveloppement "1" ou en dbut du dveloppement "2". On peut s'interroger sur les effets de telle pratique. Elle a l'extrme avantage d'accrotre les performances de notre esprit d'analyse. Peut-tre a-t-elle aussi un effet dlittraire ; j'ai parfois regrett d'avoir t priv du plaisir d'crire, un jour, un roman, une posie, une chanson mais les aurais-je crits si je n'avais point t juriste ? La question de savoir si l'tude juridique et d'analyse ou de synthse devient oiseuse. C'est au fond une question de ponctuation : chaque intitul s'achve par un point d'interrogation analysme chaque intitul se cite par deux points : non synthtisme. b) L'introduction (gnrale) assume d'autres fonctions mme si l'emprunt d'analyses ne lui est pas tranger. L'introduction a pour objet d'introduire l'esprit d'un lecteur, en principe ignorant et/ou indiffrent, votre sujet et votre dmarche.

- p. 19 -


Entonnoir, elle en aura la forme. Un 1er temps conduira au sujet, en dira l'intrt. Un 2me temps dfinira votre sujet, ses limites et le travail de dlimitation pourra, souvent, dfrer au pass histoire et au voisinage droits trangers mais sans artifice et posera le problme point d'interrogation initial. Un 3me temps "parachutera" le plan, c'est--dire le passage de la Grande interrogation aux premires et premires seulement - sous interrogations. Elle voque les autres possibilits, les raisons de votre choix

-

c) La conclusion (gnrale) rpondra l'introduction en en inversant le droulement. . Rpondant au 3me et dernier temps de l'introduction, le 1er temps de la conclusion gnrale reprendra les rsultats obtenus par les deux grandes masses Parties du travail. . Rpondant au 2me temps de l'introduction, le 2me temps de la conclusion gnrale combinera les lments de rponses la question centrale du travail. . Rpondant au 1me et dernier temps de l'introduction, le 3me temps de la conclusion gnrale devra montrer l'achvement de l'tude en parlant d'autres choses, en raccrochant un problme voisin ou plus vaste. Les bonnes conclusions contiennent suggrent de nouveaux sujets de thse. 7) La rdaction mieux l'criture * A la diffrence d'autres pices d'enseignement du cours, voire de la sance de T.D. - qui relvent d'autres catgories et appellent d'autres ingrdients, la thse, comme d'autres genres littraires : l'article, le commentaire lgislatif, la note de jurisprudence, la chronique est un crit un crit qui se lit, peut se relire, phrase phrase, mot mot, qui permet de glisser de la fin d'une introduction une conclusion et vice versa , d'identifier chaque instant le point de la recherche auquel on est parvenu, de reprendre une dmonstration dans toutes ses composantes, un crit qui est fait de phrases, de ponctuations, de mots choisis, c'est--dire pour chacun prfrs d'autres. Et mme l'enchanement des phrases, le suspens d'un virgule, l'inachev volontaire de points de suspension ajoutent la prcision qu'elles expriment, le souffle, l'cho de la voie du concepteur, les mots donnent au texte sa couleur, sa musique et ses accords et si le directeur de thse "entend", souvent, la voie de "son" docteur lire les meilleurs passages de son travail., les exigences de l'crit n'ont rien voir avec celles d'un propos oral o une inflexion, un redoublement, une mimique peuvent appuyer, corriger un terme. Le dit est insparable de celui qui dit. L'crit lui, est autonome. L'crit est le produit d'un seul mais il doit vivre survivre hors de lui.

- p. 20 -


* Mais l'criture n'est pas seulement un instrument d'exposition; l'criture est est, surtout -, un instrument de rflexion. Les chiffres sont l'instrument du mathmaticien, les symboles chimiques du chimiste, les dessins du mcanicien, les mots sont les instruments, les outils du juriste. Les mots nous permettent, d'abord, de fixer notre pense. Non soutenu par l'criture, le raisonnement s'puise vite; notre esprit ne peut se reprsenter et fixer, pour quelques instants, que quelques ides, quelques informations. L'criture les saisit et libre notre esprit pour d'autres approfondissements. Les mots nous permettent, surtout, de pntrer la ralit que nous devons connatre, de la symboliser, de la reprsenter et de conduire notre raisonnement : Marteau pour enfoncer l'ide, Pince ou tenailles pour extraire une exception, Tournevis pour mieux fixer une proposition Scie pour les sparer, Cl pour les lier Estompe ou rabot pour en adoucir certaines. Les mots, les phrases, les paragraphes, voire leur ensemble ne sont pas un simple rsultat de notre rflexion; ils en sont les instruments. Chaque phrase appelle la suivante qui l'ampute, l'explique, l'illustre. La rduction, l'explication, l'illustration n'existent que si la phrase prcdente nat par la pense. Pas plus tt crite, celle-ci les appelle. Notre effort intellectuel, notre raisonnement se font stylo la main. Nous pensons par crit : c'est sans doute pour la moi la leon de 50 ans de Droit Les mots paulent la construction. C'est vrai des intituls mmes des dveloppements. L'criture sera solitaire, la critique ventuelle prive de toute vhmence. Le vrificateur en sera pour ses frais et rorganisera sa lecture. La prsentation des faits d'un esprit judiciaire n'empruntera malheureusement ? pas aux tournures des fais devenus journalistiques. L'criture ne doit pas pour autant tre dcolore, dpersonnalise. Un style vif, un vocabulaire riche mme s'il est exact dfouleront le scripteur et le lecteur dans sa progression, page aprs page. * C'est dire l'attention que le docteur doit porter son criture : des phrases sches. Les mots sont pess, choisis; premier est le souci du mot juste; Robert, Larrousse sont porte de nous, l'orthographe est correcte peine de rviser le sens du propos, le grvisse n'est pas loin.

- p. 21 -


Leur choix obira empruntera - au "principe" dit de la symtrie des intituls, les titres correspondants diffrant, l'un de l'autre, par un seul mot. Cette seconde expression indique au lecteur l'embranchement qui marque le dveloppement qu'il atteint mais surtout au scripteur l'articulation sur laquelle il va devoir exercer son effort. La multiplication des intituls n'ira, gnralement, pas jusqu' orner chaque rubrique : la thse le mriterait, peut tre, mais le docteur connat le risque d'checs. Pas deffet de chameau, pas de bosses : le dromadaire est mieux arm : on voque et puise un sujet qans quil soit besoin dy revenir. Ne pas marier Mardi Mercredi. La rdaction se compltera mieux que s'achvera par la construction des tables : tables analytiques pratiquement ncessaires. Les tables de jurisprudence prsentes sous forme chronologique peuvent tre d'utile secours; table des matires que la pratique des doctorants tend doublonner : table rcapitulative trs affine en fin d'ouvrage rfrant plus souvent aux numros de rubriques qu' ceux des pages; songeons aux adjonctions de fin d'tude ou de publicit lgrement diffre table sommaire inscrite en dbut de document, voire, selon une formule qui serait initialement bureautique sur un bristol mobile que le lecteur utilisera comme marque page et aura en permanence sa disposition. La conclusion est claire : on connat son sujet aprs l'avoir crit et pas avant. Les consquences en sont galement claires : . Il faut commencer crire le plus tt possible. . L'introduction et la conclusion le choix du titre dfinitif sont pour la dernire heure. La rflexion J'allais oublier l'essentiel et tenir les moyens pour la fonction qu'ils ont pour objet non pas de substituer mais, seulement, d'arrter. S'informer, construire, crire sont les simples outils de ce qu'il faut bien appeler la pense qui, elle-mme, a la thse pour expression. A elle, donc, il faut porter quelque attention. Le matre mot est, sans doute, celui de disponibilit entre les deux avatars que l'on peut appeler dogmatique et critique. Dogmatik est le nom donn en langue allemande la Doctrine; supposer que la traduction mot mot soit pertinente, quelle condamnation faut-il, alors, porter sur ce que serait la doctrine confine ce comportement intellectuel. L'esprit de systme est bon et, peut tre, mme, ncessaire s'il est hypothse prolonge et se fleurit de points d'interrogation.

- p. 22 -


S'il se veut passage en force, argument d'autrui (de chacun pour lui-mme), il devient caricatural. Critiquer dans sa version rductrice emporte le mme regret. Rejeter, dcomposer pour refuser est tout autant strile et ne doit point tre retenu comme discipline de notre pense. A quoi sert-il, pour l'auteur comme pour le groupe, de dboiser si ce n'est pour construire. Ce temps n'est acceptable que s'il est le premier et il n'est le premier que si un deuxime, un troisime, lui font, bientt, suite. Et si l'on peut remercier tel matre de nous apprendre le point d'interrogation et tel autre le point la ligne, c'est aprs avoir remarqu que chacun d'eux a pratiqu l'une et l'autre ponctuation. Je dois ainsi remercier ma propre thse engage sur le thme de "droit de brevet, droit sui generis" de m'avoir permis de conclure la banalit des proprits intellectuelles. Mon souci de disponibilit intellectuelle, l'inversion de mes conclusions quelques annes de distance, n'attestent pas mes yeux quelque versatilit que ce soit mais le constat ais que telle lecture du droit peut, un moment, s'imposer un lecteur et se soumettre , demain, aux mmes analyses. Se contenter, sa vue durant, de dcliner le mme Dcalogue est moins faire uvre de constance que d'autosatisfaction, ce qui est, sans doute, le gnuflexion la plus ridicule et la moins juridique. Que le futur Docteur le sache pour le temps de son tude ; que l'actuel Directeur de recherches le sache pour viter pour ne pas imposer une trajectoire une rflexion sur le dpart L'Ecole se soude par leffort de curiosit et pour l'uniformit de ses conclusions. J'espre que mes propres docteurs reconnatront, demain, une attitude d'esprit dont ils ont, hier, bnfici et ne seront pas surpris d'une tolrance pr-snile. Mon got du questionnement et du recours au signe d'interrogation ne traduit pas un simple souci de prservation, d'exposition, de pdagogie en quelque sorte, mais bien une technique ancestrale de disputation ; le point d'interrogation n'a de lgitimit que si l'on ignore le sens de la rponse; sur ce point le chercheur juridique ne doit pas se confondre avec les malhonntes du marketing commercial ou politique qui posent, en vrit, des questions fermes auxquelles il n'est qu'une possible rponse. Quelle est la couleur du cheval blanc d'Henri IV ? a bien la forme et la ponctuation d'une question mais n'est qu'un leurre misrable un destinataire captif. Le doctorant ne devra s'inspirer ni de l'un ni de l'autre sous peine de se piger son propre pige.

- p. 23 -


*** APRES LA THESE1) L'avant-soutenance L'imprimatur donne par le directeur de thse, la date de soutenance arrte, commence un double plerinage technique et administratif. Le presque docteur va se proccuper de la reproduction de ce qui est sa thse. La photocopie dtruira la polycopie dans la famille des reprographies dont l'annonce dans les bibliographies jusqu'ici consultes avait, parfois, sem le trouble dans l'esprit du chercheur peu familier d'une expression longtemps rserve aux mots croiss. Les dlais sont, maintenant, brefs puisque le "client" apporte, gnralement l'auteur un texte parfait ses yeux, du moins qui va tre reproduit, tel quel, sans saisie supplmentaire, 10, 20 voire 50 exemplaires pour les plus gnreux; le chiffre n'a pas beaucoup d'importance puisque, au mme tarif, l'entreprise produira les exemplaires auxquels on n'avait pas song. La tche administrative s'accrot, d'anne en anne, le nombre de signatures apposer sur le sauf-conduit de soutenance augmentant chaque anne, sans la moindre justification que l'paisse bureaucratique de nos institutions et de ses manifestations; nul signataire ne lira, bien entendu, le texte ni ne l'entrouvrira; beau tmoignage de l'irresponsabilit qui gagne avec les superpositions d'avis, d'admission et d'autorit. Selon les universits et les priodes, ce temps administratif va de deux un mois. Encore faut-il noter qu'il commence l'accord des rapports de deux rapporteurs universitaires et extrieurs qui n'ajoutent qu'exceptionnellement la rflexion collective sur le sujet. Le temps est, alors, venu de la dsignation du jury. Il faut, alors, souvent rappeler au jeune doctorant que la runion des matres appels apprcier son travail est un jury d'examen et qu'il ne lui appartient pas, comme on entend parfois, de contester son jury. Ce rle appartient au Prsident de l'Universit qui se satisfera d'entriner la proposition du Directeur de recherche. Les membres extrieurs l'Universit et point l'UFR doivent reprsenter un tiers au moins des membres du Jury : un sur trois et, de plus en plus en souvent, deux sur cinq. Membres du jury et rapporteurs ne sont pas, ncessairement les mmes, semble-t-il mais l'appel aux seconds pour siger dans le Jury est, juste raison, la formule ordinaire. La constitution du Jury a tendance, ces dernires annes, pour les postulants universitaires, notamment, se proccuper d'un de "casting" comme si la prsence de telle ou telle pointure valait patronage de la thse et du docteur. Ce souci freine, parfois, de manire regrettable, l'appel des non universitaires, voire de

- p. 24 -


jeunes collgues qui ont, parfois, investi dans le secteur mais n'appartiennent pas, encore, par leur nom la considration de l'tude. 2) La soutenance Gnralement assure devant un discret auditoire de parents et d'amis, la soutenance met un terme un cursus scolaires de vingt vingt cinq ans entre le jour o Maman a conduit son rejeton sa premire classe de Maternelle 1. Le doctorant est, souvent, aujourd'hui, plus g que Maman ce jour l et il est normal que l'un de ses derniers regards universitaires soit pour elle et pour les siens. La soutenance commence par un expos d'un quart d'heures. Il ne manquera pas de remercier chaque membre du Jury puis l'assistance que ses uvres lui ont apportes et l'homme que sa participation au Jury reprsente pour lui. Il devra viter d'tre avaricieux de ses propres un remerciement collectif type adress tout comme d'tre trop dispendieux : chaque membre du jury trouve normaux et presque concis les propos qui lui sont adresss et quelque peu banals les remerciements pour ses Collgues. Cette "mise en bote" n'est pas un hors d'uvre et la prsentation du travail va, maintenant, intervenir. Le candidat toujours candidat au Doctorat, mme si grand favori dans les sondages doit, viter de relire les conclusions de ses diffrents dveloppements et de restituer le premier point de sa conclusion gnrale. Ses rappels devront porter sur le Titre dont il justifiera les diffrents termes, en avoir raison de son choix , les options essentielles. Il ne faut pas oublier que le doctorant est matre de son sujet de thse et que l'apprciation majeure de son travail portera sur la cohrence du sujet retenu et du sujet trait, ni infra ni ultra petita. Il en fera dcouler les lignes essentielles de sa construction, deux voire trois degrs de son plan. Il pourra, alors, s'en remettre la perspicacit et la bienveillance de ses juges. La seconde partie de la sance est prise en charge par lesdits membres du Jury. Le rythme dpend, en premier, des facults elles-mmes : la discussion avec le candidat est plus forte Strasbourg o les souvenirs de la disputatio universitaire sont plus vifs qu' Montpellier o la convivialit et le caractre festif de l'opration seront plus accuss. Ce rythme dpend aussi de la qualit du travail : moyenne, elle entrane peu de questions et le propos se dplacera, souvent, chez ceux qui le connaissent tout au moins, de l'uvre l'auteur; ses mrites comme charg de TD ou de Dalloz seront vants au dtriment de ceux d'une uvre qui appelle moins d'enthousiasme levs et les qualits de dbattre du candidat aidant. Une discussion souvent riche associe le candidat et les membres du jury; satisfaits d'eux mmes, ceux-ci en tiendront gr l'imptrant. Deux ou trois heures s'tant coules, imptrant et assistants se retirent pour permettre au Jury de dlibrer et de signer quelques papiers de se dgourdir, avaler un verre d'eau absorption prescrite en vue de soutenance voire fumer une cigarette, totalement prohib, depuis longtemps, dans ce genre de crmonie. La discussion porte sur la mention : Honorable qui ne l'est gure, Trs honorable qui est

- p. 25 -


mrit, ventuellement assortie des Flicitations du Jury qui quivaut la queue et les deux oreilles au terme des belles corridas. L'audit tant, alors, revenu, le Prsident procde au prononc de la soutenance, adoube le candidat de son nouveau grade, mentionne la mention et remet au nouveau Docteur un exemplaire de sa thse portant la signature du Prsident (de l'Universit) : la symtrie des formes est respecte puisque le droulement de la procdure administrative commence par la remise de l'ouvrage et s'achve par la restitution de celui-ci. Quelques coups ou verres choqus, petits fours rcompensent Professeurs, candidat et assistants d'autant plus mritant que les changes scientifiques leur ont largement chapp et que les banquettes universitaires sont peu confortables. La fin de la soire chappera au mmorialiste. 3) L'aprs-soutenance Le retrait du diplme de Docteur auprs de la Chancellerie de l'Universit appellera un long temps et la conclusion de la dernire preuve appellera, parfois, presque autant de temps que la conduite de la thse, elle-mme; le diplme grand format aura ainsi moins de chance de se perdre. Pour un certain nombre de travaux, la question se posera d'une publication. Les membres du Jury y ont fait allusion durant la soutenance ( En vue d'une possible publication, purgez le texte de ses fautes de frappe ) mme si les risques de cette dernire opration leur paraissent un minimum. Les moindres cots de l'impression lis la possible prsentation l'imprimeur d'une disquette de traitement de texte, quelques subventions maigrement accordes par des organismes nationaux viteront la thse ainsi distingue de laisser dprir, sans grande audience, sur les rayons de rares bibliothques empoussires, le fruit d'annes de travail. Nos ministres seraient bienvenus de transfrer quelques fractions des allocations de recherches aux ALLER et ATER sur la publication des thses. Une formule de large publication tait assure par un organisme national tabli Grenoble au cours des annes 80 : il semble s'tre "touff" par la suite. C'est bien dommage. Quelques diteurs privs, voire universitaires Aix et Montpellier, en particulier, publient chaque anne moins de 50 thses; c'est bien peu mme si les tirages voluent, dans les meilleurs des cas, entre 300 et 1000 exemplaires. La renomme des collections qui accueillent les ouvrages en ralise une nouvelle slection. A dfaut d'une publication de l'entier ouvrage, la rdaction d'un article futce de faible volume reprsenterait un minimum. Si la thse ne peut mme pas dboucher sur une telle production, on peut s'interroger sur le rsultat. La multiplication des facults devrait favoriser ce minimum minimorum. Vient ensuite le temps de l'exploitation professionnelle, personnelle ou universitaire de la thse Le temps des choses srieuses commence.

- p. 26 -


**** LE TIMINGMis en facteur commun de ce long processus, le problme de ses dlais, de son calendrier appelle une dernire observation, celle que je voudrais voir marquer l'esprit de mes lecteurs. La premire question est celle du dlai global de conduite de la thse. Une rponse administrative est, bien entendu, donne. La seule justification de cette police du nombre d'inscription tient la chasse aux tudiants fictifs. En un temps o les redoublements bnficient de la plus large bienveillance, o le systme Bayrou de semestrialit en second, sont les hypothses quasi-thoriques, le souci prcit apparat quelque peu ubuesque. Quel intrt ? Alourdir de quelques milliers, porter de 4 5 fois plus de signatures les papiers grs par la bureaucratie universitaire mais aussi dresponsabiliser le(s) directeur(s) de thse(s) qui donne systmatiquement un avis favorable la poursuite de la thse et se trouve ainsi dcharg d'un rel pouvoir de dcision. En vrit, on ne voit pas pourquoi un docteur ne pourrait pas mesurer lui-mme le temps de son effet, ds lors, en particulier, qu'il s'agit de praticiens ayant le coup de doubler leur activit professionnelle de la prparation d'une thse. L'apport d'une thse l'intellect d'un doctorant peut tre reprsent par une courbe de Gauss : la prparation apporte beaucoup en dbut d'opration; la courbe devrait ensuite planer pour s'incurver vers le bas. Les valeurs-temps de cette courbe diffrent, sans doute, d'oprateur oprateur et tiennent compte, outre de donnes tout fait personnelles, des circonstances et de l'environnement global du doctorant. Le rle du directeur de thse consiste identifier les points de stabilit de la courbe, puis de son inflchissement et de retenir, entre ces deux points, le moment o le travail doit tre apprci (est-il ou non en tat d'tre soutenu) et, bien entendu, celui o la soutenance doit intervenir. L est le rle majeur du directeur de thse, se montrer exigeant tant que le doctorant peut encore donner, limiter les frais ds que cela ne vaut pas la chandelle et, tout particulirement, le moment o le niveau du doctorant baisse; la prolongation d'un effort improductif menace, en effet, de sottiser le candidat ; nous en avons, tous, fait l'observation de nombreuses reprises.

- p. 27 -


On peut, enfin, se lier des observations fondes sur l'exprience et correspondre un ratio temps/apport. Le dlai ordinaire moyen de prparation d'une thse n'excde pas deux annes temps plein. Il faut, tout particulirement, retenir le candidat doctorant de trop satisfaire la soif d'assurer des T.D. Demander un nouvel ATER d'assurer des T.D, sans grand supplment financier est le plus mauvais service que la Communaut puisse lui rendre. Le chiffrage surprendrait ceux qui constatent que la dure moyenne de prparation des thses est bien suprieure. Notons, au passage, qu'elle s'alourdit de toutes les thses en cours et que la prparation d'une thse non soutenue dure bien plus longtemps que celle d'une thse heureusement conclue. Constatons galement que la dure de prparation des thses crot avec la multiplication des aides leur prparation et allocations prvues cette fin. Plus elles durent et plus elles cotent sans rapport de faon significative aux intresss non plus qu' la communaut universitaire. Ayons le courage sinon d'interrompre le parcours, du moins d'tre francs avec les candidats. De la mme faon, le jeune diplm qui souhaite cumuler entre dans la vie professionnelle et prparation d'une thse les situations sont frquentes doit tre mis en garde : soit diffrer d'un an l'inscription de la thse, une fois apprcis les dlais ncessaires pour ce travail personnel et la possibilit d'utiliser sous des fins de jours inutilisables pour le lancement d'une carrire du moins des fins de semaines pour conforter et confirmer le principe soit diffrer d'un an l'entre dans la vie professionnelle, conduire en un an la prparation de la thse un seuil d'irrversibilit et achever la prparation durant les premiers mois de la vie praticienne. Dans cette enveloppe temps, peut se proposer la rpartition de l'effort entre les diffrents temps de conduite de la thse plus tt identifis. Il sera, tout d'abord, rappeler que les temps dterminer ici sont consacrs principalement et point exclusivement telle ou telle fonction, tre rappel que la documentation ne s'arrte jamais et que la construction va de pair avec l'criture. Nous souhaitons que le choix du sujet peut doit se faire pendant le temps du diplme d'chelon suprieur et que la prparation effective de la thse doit commencer au lendemain mme de l'obtention du diplme; nous dplorons, chaque anne, que de nombreux candidats passent 6 12 mois choisir un thme ou un sujet de thse et dmarrent ainsi, temps perdu et fatigue intellectuelle inutilement encourue. Deux annes de travail temps plein ont suffi des nombreux doctorants, aujourd'hui matres de nos facults, pour nous limiter ceux-ci, mener bien leur travail. Leur prparation n'tait pas courte parce qu'ils taient bons ; leur thse, de prparation convenable, tait bonne parce qu'ils taient bon. Il ne faut pas confondre. Ceci dit un calendrier consacrant 6 mois la documentation, qui a pu tre engage plus tt, l'occasion d'un mmoire, par exemple, 15 mois la constructionrdaction et 3 mois la finition, me parat parfaitement oprationnel.

- p. 28 -


2 ans

6 mois de documentation 15 mois d'criture 3 mois de finition

Notons enfin, leffet de dprciation de l'image du docteur lorsque celui-ci se prsente devant un ventuel employeur et quil annonce avoir consacr de trop nombreuses annes llaboration dun sujet qui na aucune signification pour ce futur employeur. Notons au passage que ces cumuls sont d'un achvement fort alatoire. La bonne solution, la supposer ralisable du point de vue financier est de consacrer une anne la prparation de la thse, de parvenir son stade d'irrversibilit et de l'achever dans les 18 premiers mois au seuil de lactivit professionnelle.

Nous attirerons lattention de tous, directeurs de recherche et doctorants, sur laltration de limage de marque des doctorants. Le 1er Collge des Ecoles doctorales runi Marseille, le 9 fvrier 2000 sen inquitait. Voici plusieurs mois, en effet, un indicateur statistique rvlait que le dlai de premier emploi des docteurs tait suprieur celui des diplms dtudes suprieures. Nous avons, nous-mmes, rencontrer plusieurs reprises cette attitude chez les recruteurs de cabinets comme de services juridiques dentreprises. Le choix des sujets (thse duniversitaire !) comme les dlais de prparation taient rgulirement mis en cause. Le praticien sinquite, tout fait lgitimement, du temps coul depuis lachvement des tudes et sinquite du temps pass ltude dun sujet qui nimplique pas la prparation directe ou indirecte du candidat collaborateur ses nouvelles fonctions. Notre rflexion sachve par o elle a commenc : la thse pour quoi ?

Claret, Bois de Foulaquier Septembre 2000 JM Mousseron

- p. 29 -


II. LA SOUTENANCE DE THESEDaniel Mainguy Agrg des facults de droit Professeur la facult de droit de Montpellier In Mlanges J. Calais-Auloy, Dalloz, 2003. Toute carrire universitaire commence par la soutenance de sa thse et se poursuit par laccompagnement de celle des autres, voire leur direction. Le ddicataire de ces lignes a contribu cet effort commun. Nul enjeu ne sy attache, aucune comptabilit particulire nest dresse ; certains professeurs sont de vritables machines produire des docteurs. Dautres, non moins mritants, comptent moins de thses leur actif, soit quils recherchent lexcellence seule, soit quils considrent la thse comme un diplme rare, peu importe. Je voudrais rendre hommage cet aspect important, essentiel mme, de lactivit professorale et rendre compte en mme temps de lactivit des professeurs (1) travers ma maigre exprience soit en qualit de membre de jury de thse jai eu par exemple le plaisir de siger comme membre dun jury prsid par le Professeur Jean Calais-Auloy soit en qualit de spectateur de soutenances. Rares sont les professeurs qui vont assister cest une forme de soutien sans participation aux soutenances de thse qui ne les comptent pas dans leur jury. Les explications sont nombreuses et toutes lgitimes : manque de temps, suractivit. Il est toujours intressant de rencontrer des collgues de sa propre facult que lon ne voit parfois qu ces occasions et surtout de rencontrer des collgues dautres facults, les fameux membres extrieurs des jurys de thse. Or, ceux-ci sont gnralement expriments, je ne dis pas gs, rudits et brillants : ce sont bien souvent des stars de notre tout petit monde, celui que dcrivent si bien David Lodge ou Alison Lurie. Ils viennent de facults provinciales ou parisiennes, ils sont souvent connus et reconnus pour leurs crits, pour leur autorit, parfois redouts pour tel suppos caractre, bienveillant ou assassin, cest selon. Ce sont souvent des rhteurs, pour reprendre lexcellent loge de Pierre-Yves Gautier (2). La soutenance de la thse est un moment privilgi : limptrant est rarement transi deffroi ou effrontment arrogant, plus souvent un peu inquiet. Les professeurs arrivent, thse sous le bras : le rite universitaire commence. Le moment le plus intensment vcu, le plus redout aussi, dans la carrire dun jeune chercheur nest-il pas la soutenance de sa thse ? Tous les docteurs, quelle quait t la suite de leur carrire, se souviennent avec motion de leur soutenance, de ses bons et de ses mauvais moments : un passage de lombre la lumire. Cest aussi, et surtout, une fte, une fte universitaire, une fte familiale, une fte entre amis. Cest le plus important et tout ce qui sera ensuite dcrit ne doit pas masquer cette ralit. Cest aussi un spectacle (3), un moment unique.- Cf. J.-M. Mousseron, A quoi servent les professeurs de droit ? Mlanges J. Paillusseau, 2001 et in Inventer, crits de J.-M. Mousseron, prf. P.-Y. Gautier, Litec, 2001, p.423. 2 - P.-Y. Gautier, Eloge des rhteurs, Mlanges F. Terr, 1999, p. 177 et sp. les propos p. 194 et s. sur le rhteur dans un jury de thse. Cest dailleurs la soutenance dune thse dirige par P.-Y. Gautier, laquelle jassistai, qui ma donn lide de cet article. 3 - P.-Y. Gautier, op. cit. p. 194.1

- p. 30 -


La soutenance a ses conventions, comme bon nombre des activits universitaires. Certaines sont crites ; elles concernent les aspects administratifs de la soutenance de la thse, les moins intressants. Dautres, les plus importantes, ne le sont point. Elles se transmettent par tradition, sont souvent propres une facult, et intressent la faon de sadresser au jury, de rpondre, de prsenter une opinion, de sexprimer, de se tenir tout ce qui fait le code de la thse, ce compagnonnage. Techniquement, la soutenance de la thse est un dialogue, une disputation disait-on autrefois, entre le candidat docteur et ceux, docteurs eux-mmes dont il aspire devenir un des pairs. Cest aussi une sorte dexamen de passage qui permet de passer du stade dtudiant en thse, on dit un doctorant (4) ou un thsard , au grade de docteur, un stade pr-magistral : seuls les docteurs peuvent traditionnellement effectuer un cours magistral. Autrefois dailleurs, le charg de cours tait le jeune docteur prometteur en qute de statut ; il est aujourdhui assistant , charg de travaux dirigs, vacataire, ALER, moniteur, ATER, chmeur, ... Les temps changent. La soutenance est la dernire tape dun chemin initiatique unique, la dernire aventure solitaire, crivait le Doyen Vedel dans un rapport paru il y a quelques annes. Un rapport de soutenance, dont limportance administrative pour le futur universitaire ne cesse de crotre, tabli par le prsident du jury tiendra lieu de relev de note et de rcompense. Le tout fait lobjet dune rglementation prcise dcrite par le rcent arrt du 25 avril 2002 dans ses articles 10 15 (5).

4 5

- M.-L. Mathieu-Izorche, Propos pour un doctorant, D. 2002. 1683. - Art. 10. - L'autorisation de prsenter en soutenance une thse est accorde par le chef d'tablissement, aprs avis du directeur de l'cole doctorale, sur proposition du directeur de thse. Les travaux du candidat sont pralablement examins par au moins deux rapporteurs habilits diriger des recherches ou appartenant une des catgories vises l'article 11, dsigns par le chef d'tablissement, sur proposition du directeur de l'cole doctorale, aprs avis du directeur de thse. Les rapporteurs doivent tre extrieurs l'cole doctorale et l'tablissement du candidat. Il peut tre fait appel des rapporteurs appartenant des tablissements d'enseignement suprieur ou de recherche trangers. Les rapporteurs font connatre leur avis par des rapports crits sur la base desquels le chef d'tablissement autorise la soutenance, sur avis du directeur de l'cole doctorale. Ces rapports sont communiqus au jury et au candidat avant la soutenance. Art. 12. - Le jury de soutenance est dsign par le chef d'tablissement sur avis du directeur de l'cole doctorale et du directeur de thse. Il comprend entre trois et six membres dont le directeur de thse. Il est compos d'au moins un tiers de personnalits franaises ou trangres, extrieures l'cole doctorale et l'tablissement d'inscription du candidat et choisies en raison de leur comptence scientifique (). La moiti du jury au moins doit tre compose de professeurs ou assimils au sens des dispositions relatives la dsignation des membres du Conseil national des universits ou d'enseignants de rang quivalent qui ne dpendent pas du ministre de l'ducation nationale. Les membres du jury dsignent parmi eux un prsident et, le cas chant, un rapporteur. Le prsident doit tre un professeur ou assimil ou un enseignant de rang quivalent au sens de l'alina prcdent. Le directeur de thse ne peut tre choisi ni comme rapporteur ni comme prsident du jury. Art. 13. - La soutenance est publique, sauf drogation accorde titre tout fait exceptionnel par le chef d'tablissement si le sujet de la thse prsente un caractre confidentiel avr. Avant la soutenance, le rsum de la thse est diffus l'intrieur de l'tablissement. Aprs la soutenance, une diffusion de la thse est assure au sein de l'ensemble de la communaut universitaire. Pour confrer le diplme de docteur, le jury porte un jugement sur les travaux du candidat, sur son aptitude les situer dans leur contexte scientifique et sur ses qualits gnrales d'exposition. () L'admission ou l'ajournement est prononc aprs dlibration du jury.

- p. 31 -


Il nest pas question ici de proposer une mthode de soutenance, lattention de qui dailleurs ?, encore moins de donner des conseils aux futurs docteurs mme si le genre est peu usit (6). Il sagit simplement et sans prtention aucune de rapporter le terme est opportun quelques observations qui mont t narres ou des scnes que jai vcues sur lpreuve de la soutenance de thse, travers lavant soutenance (I), la soutenance proprement dite (II) et laprs soutenance (III). Le propos sera dcousu, mais jessaierai de lordonner un peu, exactement comme lors dune soutenance de thse. I. LAVANT SOUTENANCE La thse. Lavant soutenance est laffaire du candidat ; elle est aussi celle des membres du jury. Je ne dirai rien de la thse elle-mme (7) sinon pour souligner certaines de ses qualits externes : horriblement lourdes, elles sont parfois relies, leffet est alors saisissant, parfois imprimes recto-verso, ce qui nest gure heureux pour les lecteurs professionnels que nous sommes, prompts jeter quelques rflexions sur la page de gauche, en principe blanche. Mais peut-tre est-ce simplement une question dhabitude. Dans de nombreuses facults, des confrences portant sur la mthode de la thse sont ralises ; il sagit souvent dun professeur particulirement expriment qui est confie la charge de livrer son exprience en la matire, de laquelle il a pu retirer une science de la thse dont la communication et la transmission sont indispensables, surtout pour les futurs directeurs de thse. Le candidat. Il y a plusieurs sortes de candidats : il y a le candidat press de soutenir et celui qui, linverse, est press par son directeur, fatigu de supporter de trs longues annes dun pauvre mrissement intellectuel. Jai en tte quelques exemples de thses finalement soutenues qui avaient chang plusieurs fois de titre, de thme, de directeur, le tout stalant sur plus de quinze ans, parfois mme sans tous ces bouleversements : la thse nest plus une rcompense, mais un boulet qui altre limage mme de la thse et des docteurs auprs des tiers, et notamment de leurs futurs employeurs. Il y a le candidat angoiss par lide mme que lon puisse porter un jugement sur son travail et le candidat triomphant voire arrogant qui attend un verdict logieux et qui sera dautant plus dpit, car humili, par un rsultat mdiocre, dont il reportera souvent la cause sur un jury qui, dcidment, ne comprend rien rien. Il y a le candidat totalement affol qui, deux jours de la soutenance, regrette de lavoir si tt envisage ; il a dj report deux fois ceLe prsident tablit un rapport de soutenance, contresign par l'ensemble des membres du jury. Ce rapport peut indiquer l'une des mentions suivantes : honorable, trs honorable, trs honorable avec flicitations. Le rapport de soutenance est communiqu au candidat. Art. 14. - Le diplme de docteur est dlivr par le ou les chefs d'tablissement sur proposition conforme du jury, aprs la soutenance de la thse. () Art. 15. - L'obtention du diplme de docteur confre le grade de docteur. 6 - V. AFNED, La thse de doctorat en droit et la recherche juridique, LGDJ, 1993 ; M. Beaud, Lart de la thse, d. La dcouverte, 1999, p. 137 ; S. Dreyfus et L. Nicolas-Vullierme, La thse de doctorat et le mmoire, Cujas, 3me d. 2000 et sp. p. 383 s.; R. Gassin, Une mthode de la thse de doctorat, RRJ, 1996, p. 1167 ; J.-M. Mousseron, Avant la thse, in Inventer, Ecrits de J.-M. Mousseron, Litec, 2001, p. 445. 7 - Cf. rcemment : M.-L. Mathieu-Izorche, Propos pour un doctorant, D. 2002. 1683.

- p. 32 -


moment. Il y a le candidat serein. Dune maturit exemplaire, il a pris tout son temps pour polisser son travail et soutenir sa thse dans les meilleures circonstances. Et il y a le candidat press qui a remis son travail une semaine seulement avant la soutenance, corrigeant encore lavant-veille quelques coquilles et se demandant sil ne doit pas prsenter une longue liste derrata aux membres du jury, car il ne veut pas manquer une date imprieuse : date limite dinscription au concours de recrutement des matres de confrences, au concours dagrgation, au certificat daptitude la profession davocat. Il y a enfin le candidat normalement angoiss, normalement fier et rassur. La grande majorit tout de mme. Le candidat voit enfin le bout du tunnel, la fin de cette aventure solitaire qui la conduit vers ce moment tant attendu. Le candidat commence alors se poser toutes sortes de questions. Je naimerai pas avoir untel dans mon jury, jaimerai au contraire que tel autre y figure Il se rend quelques soutenances de thse pour mesurer lambiance et observer comment se dbrouillent les autres. Il se renseigne pour savoir que dire : remercier ou ne pas remercier? Et comment remercier ? Comment se vtir ? Commence galement le fastidieux cheminement administratif qui doit conduire lautorisation de soutenance dlivre par le prsident de luniversit, plus ou moins formel selon les universits, en passant par le directeur de lEcole doctorale, celui du laboratoire , le tout dans un dlai parfois fort long. Toute cette paperasserie inutile affole juste titre les futurs docteurs : y a-t-il une preuve tangible que la qualit des thses en ait en rien gagn ? La reproduction de la thse, enfin, en une vingtaine dexemplaires, voire davantage pour les plus gnreux. Une dernire chose, lmentaire. Par piti, jeune futur docteur, allez porter vous-mme votre thse aux membres du jury que vous pouvez visiter sans vous contenter dun envoi postal du plus mauvais effet lorsque le bureau du rcipiendaire se trouve quelques pas de celui du centre ou institut que vous frquentez habituellement. La composition du jury. Le choix du jury est un aspect dcisif, pour le candidat, pour le directeur et pour la thse elle-mme. Tordons le coup dfinitivement une lgende vieille comme les soutenances de thse : cest le directeur de la thse qui compose le jury, ce nest point le candidat, en fonction des disponibilits de chacun, de lexigence dun tiers de professeurs extrieurs, des spcialits que la thse impose, de ses prfrences... De faon plus exacte, cest le prsident de luniversit qui dsigne le jury en entrinant la proposition du directeur de la thse. Sans soute, dans la plupart des cas, ce dernier demande au candidat son avis, sollicite ventuellement le nom dune personne quil aimerait voir figurer dans son jury, soit parce quil est une autorit de la matire, soit parce que, plus simplement, le candidat a travaill comme charg de travaux dirigs avec tel professeur. Autrefois, trois membres suffisaient amplement composer un jury ; aujourdhui lhabitude est prise de composer un jury cinq, parfois davantage. Quel est le bon jury ? Impossible de rpondre cette question. Tel professeur est rput assassin, tel autre rput tendre mais au final, les rles seront peut-tre inverss. Le candidat se pose toutes sortes de questions plus ou moins justifies. Un jeune professeur extrieur a la rputation dtre un tueur parce que jeune et donc fatalement aux dents longues, mais en mme temps la rumeur qui fait cette rputation tient peut-tre la mauvaise qualit dune thse antcdente o il fut particulirement ciritique ou bien, si la rumeur est exacte, il appte sans soute une

- p. 33 -


nouvelle invitation, ce qui limitera ses ardeurs agressives et critiques. Un candidat plus g a au contraire une rputation de bienveillance mais, en mme temps, il na rien craindre de la vrit et peut donc tre amen critiquer ardemment la thse. Un autre encore a la rputation de rgler des comptes avec ses collgues, prsents ou absents. Aucune de ces lgendes universitaires na de fondement. Chaque professeur ragit selon sa personnalit, sa perception de la thse, sa propre exprience, quel que soit son ge, sa localisation, sa discipline dexcellence Bien souvent, il y a une forme de rptition dans la composition du jury. Pour des raisons professionnelles et trs souvent damiti, un directeur de thse demande un professeur inscrit dans un petit cercle de ses amis de constituer le jury des thses dont il assure la direction. Dautres fois, les membres du jury sont invits pour leur disponibilit, trs aise obtenir : linvitation siger dans un jury de thse est un honneur que bien peu dclinent. En toute circonstance, la tendance est la composition dun jury qui tient du casting de cinma, comme si la prsence de tel ou tel professeur particulirement rput valait, par sa prsence mme, onction pour lventuelle future carrire universitaire du candidat docteur. Evidemment, ce constat nest pas compltement faux, pour autant que la thse en vaille la peine, ce qui suppose alors quavec des membres de jury moins prestigieux, elle serait tout aussi bien considre. Les membres du jury. Les rapporteurs , dabord, constituent la premire catgorie de membres du jury. Ils sont ncessairement extrieurs luniversit dans laquelle est soutenue la thse. La technique est destine lutter contre un mandarinat chimrique. Outre que ce mandarinat est loin de reflter la ralit de nos universits, la rgle est de toute faon bien souvent totalement contourne. Jai moi-mme souvent t lextrieur de service dans bon nombre de thses pas ncessairement les meilleures dailleurs soutenues Montpellier, du temps, aprs le concours dagrgation, de mon passage luniversit de Lyon II, comme bien des mes collgues lont t, le sont ou le seront. Les thses parisiennes sont bien souvent composes de professeurs des diffrentes universits parisiennes avec une dominante des universits de Paris I et Paris II ; il suffit cependant de se rendre une fois place du Panthon pour douter de lapplicabilit de la notion dextriorit la composition de ces jurys. Et disons-le tout net, cela na aucune importance. Les rapporteurs tablissent un rapport en vue de la soutenance dans lequel ils expriment quelques considrations sur le travail avant de formuler un avis favorable, rarement jamais dfavorable la soutenance de la thse. Les autres membres du jury reoivent la thse, la lisent, lannotent, trs souvent dans la semaine voire les quelques jours ou heures prcdant la soutenance et prparent leur intervention. Chacun fourbit ses armes, on est proche de la soutenance elle-mme.

II. LA SOUTENANCE Lintendance. Cest le grand moment. Lintendance dabord. Le thsard a achet un beau costume, une belle tenue, il a pass une mauvaise soire. Il faut faire bonne figure. Le style est beaucoup plus important quon ne le croit. Des bouteilles deau sont souvent prpares pour les membres du jury, il a fallu rserver une salle

- p. 34 -


auprs de lappariteur, vrifier que celle-ci sera bien ouverte. Le lieu, prcisment, de la soutenance est important : le docteur nen gardera pas le mme souvenir selon quelle se tient dans quelque obscure salle de cours ou dans une salle des actes qui garde encore la mmoire des innombrables grands moments universitaires qui sy sont drouls. Un temps, Paris, la soutenance seffectuait mme des moments diffrents, le candidat se rendant devant chaque professeur dans son bureau ou chez lui. Triste souvenir (8). Vaut-il mieux soutenir le matin ou laprs-midi ? La fracheur du matin le dispute des contraintes de dplacement de certains membres du jury. Il y a en effet une saison des thses, lapproche de novembre jusque fin dcembre pour les thsards qui envisagent de se prsenter au prochain concours de recrutement des matres de confrences, vers mai-juin pour les autres. Les prmisses. Le candidat sest prpar. Sa famille, ses amis, ses jeunes collgues thsards ou chargs de travaux dirigs laccompagnent. La tension monte dun cran. Soudain, le jury arrive. Il sest constitu dans la salle des professeurs ou dans le bureau du directeur de la thse ; les extrieurs ont apport leur toge ou bien le directeur prte une toge emprunte la veille des collgues de la facult daccueil. Ils changent quelques souvenirs. Un jeune collgue est prsent aux plus anciens. Quelques propos sur la thse ou sur le candidat commencent dtre changs. Dans certaines facults, la publicit de la soutenance de la thse seffectue par inscription sur un cahier spcial tenu dans la salle des professeurs, reconstituant ainsi lhistoire des soutenances de thse, toutes disciplines confondues ; dautres fois, elle seffectue par simple diffusion du plan de thse, en principe obligatoire, ou par affichage.

- Moins triste est lvocation par Robert Merle, dans sa clbre suite romanesque Fortune de France, des preuves que Pierre de Siorac subit pour devenir Docteur en Mdecine sous Henri III Montpellier (En nos vertes annes et, surtout, Paris ma bonne ville, Plon, p.55 s) : Je me faisais un souci () avant que de passer mes triduanes, preuves ainsi appeles pour ce quelles durent trois jours, pendant lesquelles, matin et soir je devais soutenir mes thses et en latin disputer non point seulement avec les quatre professeurs royaux, mais avec les docteurs ordinaires , devant verser trente cus au prsident de ces triduanes , deux cus dix sols chaque professeur. La veille () je fis porter au logis des sept docteurs () des dons et prsents dont lus de lEcole avait fix, de temps immmorables, la quantit et la qualit : 1. Un massepain de quatre livres au moins, bien tartel de pte damande et fourr de fruits confis, 2. deux livres de drages, 3. Deux cierges de bonne et odorante cire de la grosseur dun pouce, 4. Une paire de gants. (), par le bedeau qui je donnai deux cus vingt sols ().Toujours lus me conformant, jembauchai quatre musiciens jouant fifre, tambour, trompette et viole et je les menai () donner une srnade aux docteurs (). Pendant les trois jours que durrent mes preuves, lus voulait que jabreuvasse, matin et soir en vin blanc et en gteaux non point seulement le jury mais les assistants qui se pressaient dans la salle de promotion pour mour . Plus docte, V. E. Le Roy-Ladurie, Le sicle des Platter, t. 1, Le mendiant et le professeur, Fayard, 1995, p. 437 s. envisage cinq tapes : la ptition, le tentamen, lexamen, la disputation, la promotion (p. 449). Lpreuve du doctorat apparat alors non comme la soutenance dune thse mais comme un examen de fin de cycle : le tentamen correspond un pr examen o toutes sortes de questions sont poses, lexamen des exposs sur des thmes imposs avant discussion, puis convocation pour la disputation, ultime preuve, avant la promotion o le jeune docteur rcite quelques discours le tout sur plus dun mois, de faon abondamment arrose, aux frais du candidat, concert de trompettes, dfil dans Ble, Cette prolixit tait sans doute justifie par la raret de lvnement. Lauteur rapporte en effet que quatre thses seulement furent soutenues en quinze ans !

8

- p. 35 -


Enfin, le jury se dplace. La soie des toges rouges et noires glisse tandis que lhermine de lpitoge rebondit sur les paules. De moins en moins, hlas, quelques mdailles, plus ou moins exotiques, parfois militaires pour les plus anciens, cliquettent sur une poitrine. Bien des universitaires ont heureusement retrouv cette tradition vestimentaire que le vent de 1968 avait parfois balay. De nombreuses facults ne lont jamais abandonne. Point ncessairement de conservatisme dans le maintien de cette tradition, mais le tmoignage dun respect pour le candidat, pour linstitution elle-mme, pour la grandeur de la soutenance. Le prsident installe les membres du jury, les rapporteurs sa droite et sa gauche, les locaux ensuite. Lassistance se lve, le candidat essuie une dernire goutte de transpiration, il toussote. Le jury sassied et invite le candidat limiter. Le prsident du jury je reviendrai sur sa dsignation prend la parole. Quelques mots de bienvenue aux membres du jury et la parole est donne au candidat. Le propos du candidat. Le candidat soutient alors sa thse. Ce doit tre un discours : le talent dexposition importe presque autant que le fond du propos. La forme est au service du fond, pas linverse, aporie qui vaut dailleurs dans presque toutes les situations : rdaction de la thse, dun article, soutenance de sa thse, cours, preuve du concours dagrgation, confrence Selon les traditions locales, le candidat commence par quelques remerciements. Je me souviens de tel candidat libanais qui remerciait longuement la France qui lavait accueilli avant de remercier les membres du jury. Ou de tel autre qui se livrait une vritable hagiographie de professeurs quil navait jamais rencontrs et parfois peu lus. Point trop nen faut mme si lavarice dans le propos nest pas davantage souhaite. Jai assist des thses o les remerciements taient dune rare qualit, merveilles de construction rhtorique et dmotion. Jai en mmoire le propos de F. V., celui de J.-L. R. ou de J.-B. S. notamment. Cest souvent le point qui pose le plus de difficult au candidat. Les plus brillants mlent harmonieusement humour et solennit. Parfois, pour les meilleurs, un peu de provocation ou deffronterie. Il ne sert rien de flatter, pire de flagorner : quelques mots plus ou moins appuys selon la nature des rapports qui ont t ceux du candidat avec son directeur de thse, avec un membre du jury, lvocation dune lecture particulirement enrichissante Il faut savoir sduire (9); l est le secret, valable ici et pour bien dautres tapes de la vie universitaire. Viennent alors les propos scientifiques. La soutenance. Il me souvient le riche conseil que Thierry Revet mavait donn : le candidat sexprime comme le docteur quil est dj, ce moment ; dfaut, son directeur ne lui aurait pas permis de soutenir sa thse. Il est un docteur qui prsente son travail dautres docteurs, certes plus expriments que lui, plus titrs aussi mais qui sont avant tout des docteurs (10). Le jury ne va pas, par un coup de baguette magique, transformer un candidat en docteur par le prononc dune formule sacramentelle ; il ne fait que consacrer une situation existante. La soutenance de thse nest pas un examen mais une technique de cooptation. Cest dailleurs la grande diffrence entre la soutenance de thse et la

- P.-Y. Gautier, Discours de la mthode du Chancelier Daguessau, RTD civ. 1994. 67 : savoir prouver, savoir plaire , E. de Mari, Il faut plaire : lart du concours dagrgation, cit infra note (11). 10 V. cependant E. Le Roy Ladurie, Le sicle des Platter, t. 1, Le mendiant et le professeur, Fayard, 1995, p. 461 : La thse est une eucharistie. A tout le moins opre-t-elle une transsubstantiation .

9

- p. 36 -


premire preuve, dite sur travaux , du concours dagrgation (11). La soutenance de thse cherche avant tout mettre en valeur le candidat et son travail, souvent dans un secteur particulier et pointu du droit, alors que lpreuve de discussion sur travaux vise dabord mettre le candidat lpreuve, partir de ses travaux pour largir le champ des questions vers dautres horizons juridiques, le slectionner en fonction de critres comme celui de sa culture juridique, de sa capacit construire des rponses pdagogiques, raisonner, se tirer dun mauvais pas (12). La construction du propos du candidat est la mesure de ce sage conseil et de la nature mme de la soutenance de thse. Le candidat prsente son travail, un rsultat, une recherche. Gnralement, il prsente son sujet, le dlimite, montre en quelques mots son intrt, sa richesse, son actualit, prsente quelques difficults quil a pu rencontrer avant de proposer les rsultats de sa recherche. Il ne sagit pas alors de rciter un plan et encore moins de proposer un harassant rsum de la thse. La prsentation dune question la problmatique comme disent parfois les faux savants , ce que cherchait dmontrer le candidat, quelques cls permettant de comprendre la dmarche entreprise pour rsoudre le problme juridique pos, quelques difficults quil a rsolues, quelques audaces, quelques rsultats ou conclusions concrtes. Le tout en dix minutes, voire un quart dheure. Un tour de force qui sera dautant plus russi que le candidat aura choisi des mots simples, des formules pures quil aura pu tester sur un nophyte, son conjoint, un ami, sa petite sur, sa mre plutt que de senfermer dans des termes techniques plus ou moins abstraits quil sera souvent le seul comprendre. Le prsident du jury. Le prsident est, traditionnellement, le directeur de thse. Cest pourtant devenu impossible depuis la ridicule disposition de larrt du 25 avril 2002 qui impose au jury dlire un prsident autre que le directeur (13) et lexercice qui consiste prsider sous lil du directeur nest pas des plus aiss. Nul ne doute pourtant que la pratique demeure mais le candidat veillera viter de faire figurer sur la page de garde de sa thse le nom du directeur de thse prcd de la mention prsident du jury . Le directeur parle -t-il ? Lorsque tu prsides, le silence est dor , conseille P.-Y. Gautier. Cest l encore affaire de personnalit et de tradition. Il est de tradition, par exemple Montpellier, mais jai pu le constater Aix, Paris, Toulouse galement, que le prsident du jury se contente de propos portant sur le candidat, ses souvenirs, parfois douloureux mais souvent heureux, de la conduite de la thse. Mousseron tait cet gard le champion incontest de la bonne humeur comme prsident des innombrables thses quil a diriges, rappelant des souvenirs, des anecdotes, se lanant dans des vocations qui avaient le mrite, entre autres, de placer la soutenance sous le sceau de la convivialit. Une bonne raison prside au- V. D. Truchet, propos du concours dagrgation et de sa prparation, Droits, t. 22, 1995, p. 175 ; P.-Y. Gauthier, Le concours dagrgation au plus intime : institutes coutunmires, Mlanges L. Boyer, Univ. Toulouse, 1996, p. 222 ; R. Merle, La leon dagrgation dans toute sa splendeur, D. 1987. chron. 142 ; J. Rivro, Pour la leon en quipe, D. 1976. Chron. 137. Merci galement mon ami le professeur Eric de Mari pour le riche texte de sa communication sur le thme Il faut plaire : lart du concours dagrgation in Lart, Lille 2001, ( paratre) partir, entre autres, dune riche enqute ralise auprs de nos collgues. 12 - Cf. P.-Y. Gauthier, Le concours dagrgation au plus intime : institutes coutumires, art. cit., n11. 13 - D. 25 avril 2002, relatif aux Ecoles doctorales, art. 12 in fine et supra, note (5).11

- p. 37 -

guide de la these en droit

Documents