guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

PAR COURRIEL Québec, le 18 janvier 2016 Objet : Votre demande d’accès aux documents du 18 décembre 2015 Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 20 décembre dernier qui se libelle ainsi : « La direction de la santé des personnes au travail détient le document intitulé Guide de gestion intégré des absences pour cause d’invalidité. En vertu de l’article 9 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, je désire obtenir copie dudit document par courriel… » En réponse à votre demande vous trouverez ci-annexé le document demandé. Nous vous informons que vous pouvez demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. Vous trouverez en pièce jointe une note explicative concernant l'exercice de ce recours. Veuillez agréer, Madame, l'expression de nos sentiments les meilleurs. Original signé Marie-Pier Langelier Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2

Bureau du secrétaire

4e étage, secteur 100 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1977 Télécopieur : 418 643-6494

GUIDE DE GESTION INTÉGRÉEDES ABSENCES POURCAUSE D’INVALIDITÉ

Cette publication a été rédigée par la Direction de l’assurance traitement et de la santé et sécurité du travail du Sous-secrétariat au personnel de la fonction publique du Secrétariat du Conseil du trésor et produite par la Direction des communications.

Direction de l’assurance traitement et de la santé et sécurité du travail Sous-secrétariat au personnel de la fonction publique Secrétariat du Conseil du trésor 875 Grande Allée est, 2e étage, secteur 700 Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-0875, poste 4655

Vous pouvez obtenir de l’information au sujet du Conseil du trésor et de son Secrétariat en vous adressant à la Direction des communications ou en consultant son site Internet.

Direction des communications Secrétariat du Conseil du trésor 3e étage, secteur 100 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 5R8

Téléphone : 418 643-1529 Sans frais : 1 866 552-5158 Télécopieur : 418 643-9226 Courriel : [email protected] www.tresor.gouv.qc.ca

Tous droits réservés pour tous les pays.

© Gouvernement du Québec - 2011

Papier 30 % fibres recyclées postconsommation, certifié Éco-Logo. Procédé sans chlore et fabriqué à partir d’énergie biogaz.Papier 100 % fibres recyclées postconsommation, certifié Éco-Logo.Procédé sans chlore et fabriqué à partir d’énergie biogaz.

REMERCIEMENTS

La révision du guide a été un projet colossal qui s’est étendu sur plus d’une année et a nécessité la collaboration de nombreuses personnes dont les efforts et l’engagement méritent d’être soulignés.

Tout d’abord, les membres de la Société des experts en évaluation médico-légale du Québec ont effectué le travail fondamental de révision de plus du tiers des éléments de la Table des diagnostics afin que celle-ci reflète l’état des connaissances médicales actuelles.

Par ailleurs, plusieurs personnes de l’équipe de l’assurance traitement du Secrétariat du Conseil du trésor se sont impliquées, de diverses façons, pour assurer la production d’un nouveau guide. Soulignons de façon particulière les contributions de : Carole Lamontagne, pour la coordination du projet d’ensemble et la responsabilité assumée au regard de l’intégrité des contenus à caractère médical ; les docteurs Estelle Bertrand et René Hendriks pour la rédaction et la validation des textes de la section « information médicale » ; Sylvie Cliche pour son implication lors du démarrage du projet et la rédaction de textes. Mentionnons aussi la collaboration appréciée d’autres personnes pour la logistique, la rédaction, la révision et la bureautique : Julie Savard, Claudette Thériault, Joël Dion-Plante, Ronald Boivin et Chantal Gagnon.

Enfin, des collaboratrices d’autres directions ou secteurs du Secrétariat du Conseil du trésor ont aussi été sollicitées pour leur expertise, lors de la rédaction ou de la révision de certaines parties du guide. Il s’agit de : Chantal Latour, Chantal Hivon et Karine Bouthillier.

Nous tenons à remercier chaleureusement toutes les personnes qui ont participé au projet, de leur généreuse implication et de leur souci à faire de ce nouveau guide un document de référence de grande qualité.

Table des matières

Remerciements

Introduction __________________________________________________________________ 1

SECTION 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité ____________________________ 31.1 Régimes d’assurance traitement ..............................................................................3 1.1.1 Notion d’invalidité ..........................................................................................31.2 Admissibilité ...............................................................................................................5 1.2.1 Document médical .........................................................................................5 1.2.2 Analyse de la demande .................................................................................5 1.2.3 Suivi de l’absence ..........................................................................................6 1.2.4 Expertise médicale .........................................................................................71.3 Retour durable au travail ...........................................................................................8

SECTION 2 Outils d’aide à la gestion __________________________________________ 112.1 Gestion et suivi d’une absence pour cause d’invalidité .......................................112.2 Entrevue téléphonique ............................................................................................132.3 Utilisation temporaire ..............................................................................................142.4 Volumes et sites Internet de référence ...................................................................16

SECTION 3 Table d’évaluation des périodes d’absence pour cause d’invalidité ____________________________________________ 173.1 Introduction et présentation de la Table des diagnostics .....................................173.2 Présentation graphique de la Table des diagnostics ............................................173.3 Légende ....................................................................................................................193.4 Table des diagnostics ..............................................................................................21

SECTION 4 Information médicale _____________________________________________ 994.1 Santé mentale ..........................................................................................................994.2 Système musculo-squelettique ...........................................................................1014.3 Grossesse et problèmes gynécologiques relatifs à la grossesse .....................1024.4 Oncologie ...............................................................................................................104

SECTION 5 Obligation d’accommodement ___________________________________ 107

Annexe I Rapport médical d’invaliditéAnnexe II Abréviations médicalesAnnexe III Modèles de lettres

1

Introduction

INTRODUCTION

Depuis le 1er avril 1997, le Secrétariat du Conseil du trésor (SCT) assume, auprès des ministères et organismes, des services-conseils en gestion de l’invalidité. L’équipe de l’assurance traitement est composée d’un personnel chevronné en matière d’analyse et de conseils médicaux et administratifs pour le traitement de vos dossiers. Un des mandats de l’équipe est de produire un guide pour aider les MO dans la gestion quotidienne des dossiers d’invalidité.

Le présent guide vous permettra de mettre à jour vos connaissances en ce qui concerne la gestion médico-administrative. Il se veut un outil dynamique et convivial qui aborde également d’autres aspects entourant une absence pour cause d’invalidité.

La structure du nouveau guide est semblable à celle du précédent ; le contenu en a cependant été actualisé. Ainsi, de nouvelles sections font dorénavant partie intégrante du guide, telles que le retour durable au travail, l’utilisation temporaire de l’employé, l’obligation d’accommodement, etc. En annexe, une liste des abréviations les plus couramment rencontrées a également été ajoutée.

Nous attirons également votre attention sur le fait que des diagnostics ont été retirés du nouveau guide, qu’un certain nombre ont été ajoutés et que d’autres font l’objet de commentaires particuliers. Ces modifications reflètent les données les plus actuelles en la matière.

Le personnel de l’équipe d’assurance traitement demeure à votre service pour répondre à toutes vos interrogations, pour commenter ou évaluer vos dossiers et pour vous conseiller afin d’assurer leur gestion optimale.

3

Section 1 Gestion et suivi des dossiers d’invalidité


1.1 RÉGIMES D’ASSURANCE TRAITEMENT

La fonction publique du Québec compte divers régimes d’assurance traitement selon les catégories d’emplois. Bien que chacun de ces régimes puisse présenter des particularités, ce guide a été conçu en tenant compte des règles générales qui les encadrent.

Sous réserve des régimes complémentaires d’assurance, les régimes d’assurance traitement sont entièrement à la charge des ministères et organismes qui agissent comme employeur-payeur tout en exerçant également certaines fonctions d’assureur pour toute la durée du régime de base, soit 104 semaines. En conséquence, ces responsabilités commandent un devoir de rigueur et d’équité dans la gestion et le suivi des dossiers d’invalidité.

1.1.1 Notion d’invalidité

La notion d’invalidité définie1 dans les conditions de travail est basée sur trois critères essentiels :

• un état d’incapacité résultant d’une maladie, y compris un accident, une complication grave d’une grossesse ou une intervention chirurgicale liée directement à la planification familiale ;

• nécessitant des soins médicaux ;

• qui rend l’employé totalement incapable d’accomplir les attributions habituelles de son emploi ou de tout autre emploi comportant une rémunération similaire qui lui est offert par le sous-ministre.

Cette définition constitue l’assise sur laquelle repose le droit à l’assurance traitement. Pour pouvoir bénéficier du régime d’assurance traitement, une personne doit donc obligatoirement satisfaire aux trois critères de la notion d’invalidité.

1. Concernant l’information relative à la définition de la notion d’invalidité, veuillez consulter la jurisprudence à jour dans la fonction publique.

4


• État d’incapacité résultant d’une maladie2, y compris un accident, une complication grave d’une grossesse ou une intervention chirurgicale reliée directement à la planification familiale

Un diagnostic doit être posé par un médecin, ou un dentiste dans certains cas, et il doit confirmer l’invalidité de la personne. L’absence d’un diagnostic reconnu entraîne le refus de la reconnaissance d’une période d’absence pour cause d’invalidité.

• Nécessitant des soins médicaux Bien que les dispositions des conventions collectives et des conditions de

travail ne définissent pas cette expression, il est généralement admis qu’il s’agit d’un ensemble de mesures mises en œuvre ou prescrites par un médecin pour guérir une maladie ou en atténuer les symptômes. Seuls les médecins ou les dentistes détiennent le droit de poser un diagnostic, de déterminer et de prescrire des soins médicaux à une personne. Ces soins peuvent prendre diverses formes selon les pathologies qui affectent une personne, par exemple un traitement pharmacologique, une chirurgie, un traitement de physiothérapie, une consultation en psychologie, etc.

• Qui rend l’employé totalement incapable d’accomplir les attributions habituelles de son emploi ou de tout autre emploi comportant une rémunération similaire qui lui est offert par le sous-ministre

Pour évaluer ce critère, il est important de mettre en relation la nature du travail exercé par la personne requérante et la nature de son incapacité, en tenant compte également de tous les facteurs (notamment ceux reliés à l’environnement de travail) pouvant avoir une influence sur cette incapacité.

L’admissibilité au régime d’assurance traitement de deux (2) personnes dont l’état de santé est le même et résulte d’une même maladie ou d’un accident similaire pourra être évaluée différemment en matière d’incapacité totale. En effet, selon les tâches qui lui sont normalement confiées, une personne se verra reconnaître une incapacité totale du fait de l’incompatibilité présente entre la maladie et les tâches à exercer, ce qui pourrait justifier un arrêt de travail. Par contre, la même situation chez une autre personne pourrait ne pas représenter une incapacité totale, compte tenu de ses tâches qui ne sont pas incompatibles avec la maladie. En effet, ce n’est pas parce qu’une personne a reçu un diagnostic et que son état nécessite des soins médicaux qu’elle est automatiquement incapable de faire son travail ou d’occuper un autre emploi.

2. « Altération de l’état de santé, se manifestant en règle générale par des symptômes et des signes… ». GARNIER-DELAMARE, Dictionnaire illustré des termes de médecine, 28e édition, Éditions Maloine, France, 2004, p. 530.

5


Il devient dès lors très important de bien analyser la situation, de poser un regard critique sur celle-ci et d’envisager des solutions de rechange à l’absence. Le ministère ou l’organisme peut notamment offrir, à la personne qui réclame des prestations d’assurance traitement, un emploi qui comporte une rémunération équivalente à celle de son poste d’origine.

Afin de pouvoir bénéficier du régime d’assurance traitement, une personne doit donc présenter une situation d’invalidité répondant aux trois critères énoncés dans la définition de l’invalidité mentionnée dans les conditions de travail. Si l’un de ces critères n’est pas satisfait, la demande de la personne peut être considérée comme inadmissible et une demande de précisions peut alors être adressée à son médecin traitant ou encore une évaluation par un médecin désigné par le ministère ou l’organisme peut être exigée (expertise médicale).

1.2 ADMISSIBILITÉ

1.2.1 Document médical

Le formulaire « Rapport médical d’invalidité » est l’outil le plus fréquemment utilisé pour informer l’employeur d’une absence pour cause d’invalidité. La personne peut également transmettre un formulaire maison du médecin ou d’une compagnie d’assurances. Il faut cependant se rappeler qu’il revient à la personne de justifier son inaptitude au travail. Aussi, pour pouvoir bénéficier du régime d’assurance traitement, le demandeur devra donner l’information minimale suivante :

• son nom ;• la date de la visite médicale ;• la date du début de la période d’invalidité ;• le diagnostic ;• le plan de traitement, y inclus les types de traitements (psychothérapie,

physiothérapie, etc.), leur fréquence ainsi que le nom et la posologie des médicaments prescrits ;

• les symptômes et les limitations fonctionnelles ;• le nom et le numéro de permis du médecin traitant ;• la signature du médecin traitant.

1.2.2 Analyse de la demande

Pour chaque document médical transmis, le responsable de la gestion et du suivi de l’absence du ministère ou de l’organisme doit valider le droit de bénéficier du régime d’assurance traitement, et ce, en fonction de la définition de l’invalidité et des trois critères applicables à cette définition. Si l’information est incomplète, de nouveaux renseignements seront exigés avant d’autoriser l’absence pour cause d’invalidité. De même, tout document médical incomplet pourra être refusé.

6


Dans tous les cas de réclamation d’assurance traitement, le responsable de la gestion et du suivi de l’absence doit évaluer les renseignements fournis en fonction de la tâche occupée par la personne et s’interroger sur l’incapacité de cette personne à exercer les tâches habituelles de son emploi ou de tout autre emploi offert ou qui pourrait l’être par le ministère ou l’organisme. Dans le cas où un autre emploi est disponible, le ministère ou l’organisme en informe la personne atteinte d’une invalidité et, au besoin, le médecin traitant.

Si l’employé a bénéficié de prestations récemment, il y a également lieu de vérifier la période de requalification au régime nécessaire entre deux périodes d’invalidité, pour déterminer s’il s’agit de la continuité de la même période d’invalidité amorcée antérieurement ou s’il s’agit d’une nouvelle période d’invalidité, selon les conditions de travail de la catégorie de personnel visée.

Lorsque toutes les conditions d’admissibilité sont satisfaites, le responsable de la gestion et du suivi de l’absence autorise la période d’absence en fonction de la durée prévisible mentionnée dans la Table des diagnostics, section 3.4 du présent guide. Si le diagnostic y apparaît mais que la période d’absence recommandée sur le certificat médical est « indéterminée », il est conseillé d’accepter l’absence jusqu’à la période minimale suggérée dans la Table des diagnostics.

Dès ce moment, il faut commencer à documenter le dossier ; l’entrevue téléphonique peut souvent en constituer le point de départ (voir section 2.2). Documenter l’absence et intervenir précocement dans la gestion de celle-ci constitue une des pratiques optimales de gestion d’un dossier d’invalidité.

1.2.3 Suivi de l’absence

Il est recommandé d’effectuer un suivi rigoureux de chaque absence ; ce suivi se traduira très certainement par des retombées positives pour tous : la personne en invalidité, les équipes de gestion et l’organisation.

Un suivi rigoureux ne signifie pas forcément agir avec rigidité ; toutefois, certaines responsabilités incombent aux ministères et organismes concernant la saine administration du régime et la gestion des personnes absentes pour cause d’invalidité.

Les personnes à qui l’on aura confié la responsabilité d’un dossier devront mettre en place des mécanismes afin d’en assurer le suivi. Toute prolongation de la période d’absence initialement acceptée devrait, en principe, demeurer à l’intérieur des barèmes prévus à la Table des diagnostics. Dans le cas où la prolongation de la période d’absence excède la durée prévue dans le guide, le ministère ou l’organisme doit analyser et valider toute l’information fournie en fonction de la notion d’invalidité, tout en tenant compte des facteurs pouvant influer sur le report du retour au travail.

7


Dans le cas où l’information fournie ne permet pas au responsable de la gestion et du suivi de l’absence de justifier la prolongation d’une période d’absence, il peut :

• obtenir des renseignements complémentaires, soit de la personne en invalidité, soit du médecin traitant, notamment les notes de consultation, les rapports d’examens et d’investigation, les résultats des consultations, et ce, par des communications écrites ou verbales avec le médecin traitant ou encore par la consultation des archives d’un centre hospitalier. Pour toute demande de renseignements adressée à une personne autre que l’employé en invalidité (ex. : médecin traitant) ou à un organisme (ex. : archives d’un hôpital, clinique médicale, etc.), la partie B du rapport médical d’invalidité, Autorisation de communiquer des renseignements médicaux et psychosociaux, signée par l’employé, est indispensable ;

• obtenir une opinion médicale sur le dossier ;

• obtenir une expertise médicale auprès d’un spécialiste ou d’un médecin travaillant dans le domaine de la santé au travail.

Lorsque le médecin traitant confirme que la personne ne pourra reprendre son travail habituel, en raison de limitations permanentes, le ministère ou l’organisme peut, s’il le juge approprié (par exemple si de l’information est manquante ou insuffisamment claire et que des précisions sont nécessaires), demander une évaluation médicale spécialisée (expertise) afin de s’assurer de l’existence de limitations et d’en connaître la nature. Il est fortement recommandé de demander l’avis du médecin-conseil dans ces situations.

1.2.4 Expertise médicale

L’expertise médicale est un des outils utilisés dans la gestion et le suivi des dossiers d’invalidité. Cette évaluation peut s’avérer d’une grande aide pour appuyer l’employeur dans le traitement du dossier et le guider quant à l’organisation du travail (absence à long terme prévue, limitations importantes, etc.).

Pourquoi demander une expertise médicale ?

• Pour déterminer l’admissibilité au régime ;• Pour s’assurer que le suivi et les traitements sont appropriés ;• Pour connaître la présence de limitations et leur relation avec l’emploi ;• Pour valider les raisons médicales des absences répétées ;• Etc.

8


Lorsqu’une expertise médicale est prévue, compte tenu de la nature délicate de cette démarche, il est recommandé au ministère ou à l’organisme :

• de prendre tous les moyens nécessaires pour informer la personne des raisons qui motivent cette demande. Il est important de lui donner toute l’information nécessaire afin d’obtenir sa collaboration pleine et entière, de lui permettre de poser des questions et de faire part de ses appréhensions, s’il y a lieu ;

• de s’assurer que le choix de la spécialité pour l’expertise est judicieux ;• de transmettre au médecin-expert toute l’information pertinente relative à

l’absence en cours, par exemple : – le contexte entourant l’absence ; – les documents médicaux relatifs à l’absence en cours ; – la description précise des tâches accomplies par la personne ; – l’historique des absences précédentes et les documents médicaux

associés ;• de bien définir le mandat confié à l’expert en précisant les éléments qui

doivent être évalués, par exemple : – le diagnostic retenu par celui-ci ; – la nature, la nécessité, la suffisance et la durée des soins médicaux

administrés ou prescrits par le médecin traitant ; – la capacité ou l’incapacité de la personne à exercer l’emploi décrit ; – la date probable de retour au travail et les modalités entourant celui-ci ; – le pronostic ;

• et, au besoin : – les limitations fonctionnelles temporaires ou permanentes ; – l’invalidité totale et permanente (RRQ).

L’information transmise et les questions posées doivent être adaptées à chacune des expertises demandées, car chaque cas est unique et doit être traité comme tel. Ainsi, l’information recueillie permettra à chacune des parties (employeur, employé, médecin traitant) de mieux comprendre la situation et d’être en mesure d’accomplir les actions appropriées au bon moment.

Le personnel de l’équipe de l’assurance traitement peut vous conseiller en cette matière.

1.3 RETOUR DURABLE AU TRAVAIL

Devoir s’absenter du travail pour une longue période en raison d’un problème de santé psychologique ou physique s’avère une expérience difficile pour les personnes concernées. Il importe donc que celles-ci soient suivies et soutenues adéquatement durant leur absence pour maximiser leurs chances d’un retour durable, particulièrement dans les cas impliquant des problèmes de santé psychologique où le risque de rechute est plus présent.

9


Il serait souhaitable que chaque organisation procède selon une démarche intégrée mettant à contribution tous les intervenants impliqués dans la gestion de l’absence et la préparation du retour. Cependant, l’organisation des services d’assurance traitement et la gestion des dossiers d’invalidité varient d’une organisation à l’autre. Nous identifions ci-après les éléments de base essentiels des interventions qui ont un impact sur la réussite des retours au travail.

Maintenir le lien avec l’employé durant l’absence

La qualité des suivis effectués en cours d’absence favorise le maintien d’un lien positif avec le travail, agit sur le rétablissement de la personne absente et l’aide à réintégrer son travail plus rapidement sans pour autant nuire à sa convalescence.

Tout d’abord, lorsque la relation antérieure est positive et que l’état de santé de la personne absente le permet, il est fortement recommandé que le gestionnaire reste en contact avec la personne absente, pour maintenir le sentiment d’appartenance.

De même, le responsable de la gestion et du suivi de l’absence doit assurer une communication adéquate et régulière avec la personne absente pour suivre l’évolution de sa situation, la conseiller quant à certaines démarches à effectuer et la renseigner quant aux différents gestes administratifs à poser en lien avec son absence. À cet égard, il doit se soucier de l’impact de son approche sur les personnes absentes qui sont dans un état de vulnérabilité. Il est possible d’exercer des suivis, et même certaines formes de contrôle, avec rigueur et équité, tout en agissant avec respect et humanisme.

Le responsable de la gestion et du suivi de l’absence doit expliquer ce qu’il fait, pourquoi il le fait et quelles seront les suites à ses interventions ou demandes d’information.

Documenter les causes de l’absence liées au travail

Il est important de savoir si des éléments liés au travail sont associés à l’absence et en quoi ils pourraient constituer des obstacles au rétablissement ou au retour au travail.

Le responsable de la gestion et du suivi de l’absence doit donc porter une attention particulière aux informations liées au travail qui sont indiquées par le médecin traitant sur les divers documents médicaux, et effectuer un suivi approprié en vue d’en vérifier l’existence, d’éliminer ces obstacles ou d’en atténuer la portée, lors du retour au travail.

10


Préparer un plan de réintégration au travail

Reprendre le travail après une longue absence est un moment critique dont il ne faut surtout pas sous-estimer les difficultés, notamment :

• les craintes (par rapport au milieu de travail, à la perception des autres, au soutien ou à l’absence de soutien, à la charge de travail par rapport à la capacité de travail ressentie, etc.) ;

• le sentiment de perte (perte de compétences, d’estime, de confiance).

Les appréhensions liées au retour sont donc souvent élevées et peuvent retarder le retour effectif au travail, si la personne absente n’est pas soutenue et préparée adéquatement.

Il est important de faire la distinction entre le recouvrement de la santé et la pleine récupération de la capacité de travail de la personne. Cette récupération ne suit pas un processus linéaire et identique pour toutes les personnes ou pour toutes les pathologies. La récupération des capacités se reconstruit souvent peu à peu dans le travail, et certains ajustements ou accommodements particuliers (voir le texte sur l’obligation d’accommodement, section 5) peuvent être nécessaires. Certaines personnes ne retrouvent pas toute la capacité de travail antérieure à leur absence.

Recourir à des mesures telles que le retour progressif s’avère souvent un élément contribuant à la réussite du retour, particulièrement après une longue absence du travail. En plus d’être progressif dans le temps, le retour doit permettre de graduer, selon le cas, les exigences associées à l’exécution des tâches et aux responsabilités assumées afin que la personne puisse récupérer un fonctionnement optimal qui perdurera. Il est donc important de documenter les limitations fonctionnelles et de les valider au besoin avec le médecin traitant ou un médecin expert le cas échéant. Il faut aussi s’assurer que les intervenants qui prennent en charge la planification de la réintégration et des mesures d’accommodement soient informés des conditions à prévoir en lien avec les capacités de la personne.

Pour favoriser un retour durable à la suite d’une absence de longue durée, un plan de réintégration au travail devrait donc être élaboré. Ce plan devrait comprendre l’ensemble des mesures à mettre en place durant une période déterminée, l’identification d’éléments pertinents de l’environnement de travail à contrôler ou prévoir, la précision des conditions du retour, les modalités d’accueil, les mesures de soutien et de suivi offertes, les modalités de suivi du plan, les ressources disponibles, les rôles des membres de l’équipe et du gestionnaire, etc.

Un plan de réintégration complet devrait idéalement déborder la période de retour progressif et prévoir qu’un intervenant effectue certains suivis ultérieurs destinés à vérifier que tout se déroule normalement. Une telle démarche permet notamment d’agir de façon préventive sur certains risques de rechute.

11

Section 2 Outils d’aide à la gestion


2.1 GESTION ET SUIVI D’UNE ABSENCE POUR CAUSE D’INVALIDITÉ

Lorsqu’une personne quitte son travail pour cause d’invalidité, il est important qu’elle fournisse un document médical pour justifier son absence, et ce, même si elle détient une réserve de congés de maladie (P1). Cette réserve fait partie intégrante du régime d’assurance traitement, au même titre que la première et la deuxième année d’absence avec prestations (P2 et P3).

N.B. Se référer aux conditions de travail afin d’appliquer les règles du régime d’assurance traitement qui régit les employés qui s’absentent.

Réception d’un document médical (autre que le formulaire Rapport médical d’invalidité)

1. Si l’information est suffisante (date de début de l’invalidité, diagnostic, traitement et signature d’un médecin autorisé) :

• autoriser l’absence selon les données correspondantes à la Table des diagnostics du Guide de gestion intégrée des absences pour cause d’invalidité ;

• transmettre la lettre d’autorisation à l’employé et joindre un rapport médical d’invalidité au cas où il y aurait prolongation.

2. Si l’information est incomplète et ne permet pas d’autoriser une absence :• transmettre la lettre correspondante, soit Renseignements médicaux

supplémentaires, avec un formulaire de rapport médical d’invalidité afin qu’il soit rempli par le médecin traitant ;

• attendre de recevoir l’information justifiant l’absence avant d’autoriser celle-ci.

Pour toute absence justifiée par un problème de nature psychologique, le formulaire Rapport médical d’invalidité est nécessaire pour connaître :

• les cinq axes ;• les traitements ; • les symptômes ;• les limitations ;• le suivi.

12


Réception du formulaire Rapport médical d’invalidité

1. Vérifier si l’information est complète (voir section 1.2.1).

2. À partir de l’information reçue, selon la définition de l’invalidité et les données correspondantes à la Table des diagnostics, vérifier si l’absence est justifiée ou non.

Dans certains cas, il faudra demander de l’information additionnelle : les notes cliniques, les résultats d’examens ou encore, si c’est une absence pour un problème de nature psychologique, des précisions concernant le ou les stresseurs à l’axe IV, etc.

Votre agent-conseil de l’équipe de l’assurance traitement du SCT peut vous appuyer dans ces démarches, que ce soit pour mieux saisir la nécessité de cette demande, pour déterminer qui devrait faire la demande (médecin-conseil ou employeur), pour choisir le moyen de communication à préconiser (lettre ou téléphone) ou encore pour vous soutenir dans la formulation de la requête.

3. Transmettre la lettre correspondant à la recommandation (autorisation de l’absence avec dates de début et de fin, demande d’information additionnelle, refus, etc.) en y joignant un rapport médical d’invalidité à faire remplir, si cela est pertinent ;

En ce qui concerne le refus d’autoriser une période d’absence pour cause d’invalidité, il est recommandé d’en référer au médecin-conseil afin que ce dernier puisse évaluer toutes les avenues possibles avant de recommander le refus. Si cette recommandation demeure la plus appropriée, la lettre adressée au médecin traitant sera alors rédigée et signée par le médecin-conseil.

N.B. L’autorisation d’une absence ne doit jamais dépasser la date de retour au travail prévue par le médecin traitant, mais elle peut la devancer si cela est jugé approprié, selon l’information reçue ou à recevoir et les données de la Table des diagnostics.

En tout temps, vous pouvez communiquer avec l’équipe de l’assurance traitement du SCT, soit pour valider une information, soit pour vous guider dans le traitement d’un dossier, en vous adressant à votre agent-conseil attitré ou en composant le numéro général 418 643-0875 poste 4655.

13


2.2 ENTREVUE TÉLÉPHONIQUE

L’entrevue téléphonique constitue un outil de base dans la gestion et le suivi médico-administratif d’un dossier d’invalidité. Cet outil est l’une des pratiques optimales de gestion en matière d’assurance traitement. Reconnue comme un excellent moyen d’analyser, de suivre l’évolution d’un dossier et de préparer un retour au travail, l’entrevue téléphonique sera utilisée tant auprès de l’employé que de son gestionnaire.

Les raisons de l’entrevue :

• Intervenir précocement après le début de l’absence pour une bonne gestion du dossier ;

• Créer et établir un contact positif ; • Établir un lien de confiance ;• Documenter le contexte de l’absence ;• Expliquer, rassurer, répondre aux interrogations ;• Accompagner et soutenir.

L’entrevue s’adresse :

• à l’employé en invalidité ;• au gestionnaire.

Les deux entrevues devraient être conduites en parallèle. On recherchera cependant des renseignements différents selon l’interlocuteur. Par exemple, avec l’employé, on tentera d’obtenir de l’information objective sur l’absence, on cherchera à compléter l’information manquante et on lui indiquera les étapes du traitement de son dossier.

Quant à l’entrevue avec le gestionnaire, outre le fait d’expliquer le processus de traitement du dossier ainsi que l’accompagnement qui peut lui être offert le cas échéant, on cherchera des renseignements de type plus administratif (événements ou comportements observés avant le départ, contexte de travail, tâches accomplies par la personne, bref, tous les éléments susceptibles de vous aider à bien comprendre et à circonscrire l’absence).

Quand procéder à l’entrevue ?

• Le plus tôt possible après avoir été informé de l’absence ; la période optimale pour procéder à une première entrevue est entre la quatrième et la sixième semaine du début de l’absence (pour l’employé) et le plus tôt possible avec le gestionnaire.

14


• Selon la durée de l’absence, on devra répéter cette opération à quelques reprises au cours de la période d’invalidité, à la fois pour continuer le suivi et pour préparer le retour au travail de l’employé.

Qui devrait procéder à l’entrevue ?

• Ce sera souvent le responsable de la gestion et du suivi de l’absence qui se verra confier cette tâche. On devra cependant être conscient que cette personne doit éprouver de l’intérêt envers le travailleur absent, qu’elle doit être exempte de préjugés et avoir la capacité d’établir un lien de confiance avec l’employé comme avec le gestionnaire.

• Idéalement, une politique ou une directive ministérielle devrait préciser, à l’ensemble du personnel, les façons de faire qui s’appliquent dans l’organisation. Cette procédure suscitera une meilleure collaboration de la personne absente et entraînera moins de réactions négatives par rapport aux différents suivis effectués auprès d’elle.

Pour faire une entrevue téléphonique, il faut :

• Déterminer le meilleur moment ;• Être bien préparé ;• Faire preuve de respect, d’ouverture, de souplesse, d’empathie ; • Rechercher de l’information objective – ex. : événements particuliers

qui pourraient influer sur l’absence, possibilité d’un retour au travail, aménagements possibles, etc.

En conclusion

L’entrevue téléphonique s’inscrit dans une approche de rigueur et de respect. Elle constitue un outil important du processus de traitement d’un dossier d’invalidité. Son objectif est de guider la prise de décision en complétant la cueillette de renseignements pour mieux évaluer la situation de l’absence et déterminer la nature et la fréquence des suivis qu’elle requière. Cette communication téléphonique permet également de soutenir les personnes absentes en les renseignant sur les différentes étapes de suivi et, le cas échéant, sur l’aide qu’elles peuvent obtenir selon leur situation.

2.3 UTILISATION TEMPORAIRE

L’utilisation temporaire d’un employé en invalidité pendant sa période d’invalidité constitue un autre levier de la gestion médico-administrative d’un dossier.

En effet, il faut se rappeler que, selon les conditions de travail applicables à l’employé, le sous-ministre peut faire travailler temporairement celui-ci, même en dehors de son

15


emploi habituel, dans la mesure où l’on respecte les restrictions médicales signalées par le médecin traitant.

L’utilisation temporaire de l’employé devrait être comprise comme une pratique de réadaptation, différente du retour progressif, qui comporte des avantages tant pour l’employé que pour l’employeur. Bien qu’elle ne soit pas une panacée dans tous les cas, elle peut être indiquée dans plusieurs situations, tant à caractère physique que psychologique. Il est toutefois important de se rappeler que, lorsqu’un processus d’utilisation temporaire est envisagé, chaque cas est unique et se doit d’être évalué comme tel.

L’importance de la collaboration entre les différents acteurs concernés par la gestion d’une absence constitue donc un aspect primordial. Il sera cependant nécessaire de franchir certaines étapes pour bien encadrer cette pratique : bien connaître les limitations fonctionnelles de la personne, les restrictions médicales que formule le médecin traitant, la nature précise des tâches envisagées, les modalités d’exécution (durée, horaire, équipements ou soutien offerts, etc.) et les moyens d’évaluation et de suivi de cette formule sont autant d’éléments à prendre en considération dans cette décision.

Les principaux avantages de l’utilisation temporaire sont :

Pour le travailleur :• Facilite un retour à l’autonomie physique, sociale et professionnelle ;• Permet de réduire des conséquences négatives causées par le retrait du

travail ;• Permet le maintien des connaissances ;• Permet le maintien de l’environnement social ;• Etc.

Pour l’employeur :

• Diminue les coûts associés à l’assurance traitement ;• Démontre l’importance que le ministère ou l’organisme accorde à la

personne ;• Permet de maintenir une certaine organisation du travail et contribue à la

productivité de l’unité.

Cette formule, peu utilisée jusqu’à maintenant, mérite d’être prise en considération et de s’ajouter aux pratiques d’une saine gestion médico-administrative. Bien sûr, le

16


respect de la personne et de sa condition doivent être à la base de toute action à cet égard.

2.4 VOLUMES ET SITES INTERNET DE RÉFÉRENCE

Volumes

• DSM-IV-TR. Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux• Compendium des produits et spécialités pharmaceutiques • Le Garnier-Delamare, Dictionnaire illustré des termes de médecine• Le Larousse médical• Guide bilingue des abréviations médicales

Sites Internet médicaux intéressants

De nombreux sites traitant de santé et de notions médicales existent sur Internet. Quelques-uns d’entre eux sont proposés en soutien au travail de gestion et suivi des dossiers d’assurance traitement. Ils ont été choisis en raison de leur fiabilité et de leur facilité d’utilisation.

• Medecine-et-sante.com Lexique des termes médicaux Illustrations de l’anatomie humaine

• Passeportsante.net Information pratique, fiable, objective et indépendante sur la prévention de la maladie et l’acquisition de saines habitudes de vie

• Doctissimo.fr Propose, dans sa section TOUT SAVOIR :

– une encyclopédie médicale ; – un atlas du corps humain ; – un glossaire médical ; – des résultats d’analyses médicales ; – un guide des médicaments.

17

Section 3 Table d’évaluation des périodes d’absence pour cause d’invalidité


Pour mettre à jour la Table des diagnostics de la présente section, le concours de la Société des experts en évaluation médico-légale du Québec a été obtenu afin d’effectuer la révision des périodes d’absence. Plusieurs diagnostics ont ainsi été ajoutés et, pour certains diagnostics existants, les périodes d’absence prévues ont été modifiées.

3.1 INTRODUCTION ET PRÉSENTATION DE LA TABLE DES DIAGNOSTICS

La table qui suit présente la durée d’absence probable, correspondant à un diagnostic, établie en fonction des connaissances médicales actuelles. Il est important de se rappeler qu’il s’agit de périodes moyennes et que celles-ci doivent être ajustées en tenant compte, notamment :

• de l’âge de l’employé ;• du type de travail exercé par la personne en relation avec le diagnostic

posé ;• des complications pouvant survenir à la suite d’un traitement ou d’une

chirurgie ;• des conditions médicales associées à la pathologie principale déclarée ;• d’autres conditions présentes au dossier (de type personnel, familial ou

autre).

3.2 PRÉSENTATION GRAPHIQUE DE LA TABLE DES DIAGNOSTICS

1 2 3 4 5 6

Diagnostic Spécialité

Période d’absence prévisible(Nombre de semaines)

pour la catégorie de travailCommentairesdes médecinsspécialistes

SédentaireLéger ou moyen

Lourd ou très lourd

18


Colonne 1 – Diagnostic

Les diagnostics sont présentés par ordre alphabétique, tout comme leurs synonymes. Le présent guide indique les diagnostics que l’on retrouve le plus couramment sur les certificats médicaux.

Colonne 2 – Spécialité

Cette colonne est réservée à la spécialité médicale liée au diagnostic.

Colonnes 3, 4 et 5 – Période d’absence prévisible

Ces colonnes indiquent la durée prévisible de l’absence, en nombre de semaines, en fonction du diagnostic mis en relation avec le type de travail, soit sédentaire, léger ou moyen et lourd ou très lourd. Cet élément ne doit être pris en considération que dans les pathologies de nature physique.

Sédentaire : Soulever une charge dont le poids maximal est de 5 kg et soulever ou

porter à l’occasion des objets tels que des registres juridiques ou autres et des petits outils.

Bien qu’on définisse un emploi sédentaire comme un emploi pour lequel on est généralement assis, il peut s’avérer nécessaire de marcher ou de rester debout afin d’accomplir certaines tâches. On considère qu’un emploi est sédentaire si la marche et la position debout n’y sont nécessaires qu’à l’occasion et s’il répond aux autres conditions de cette catégorie.

Exemples : agent de secrétariat, technicien en administration, agent de recherche et de planification socio-économique.

Léger ou moyen : Soulever une charge dont le poids maximal peut aller jusqu’à 25 kg,

soulever ou porter fréquemment des objets pouvant peser jusqu’à 10 kg.

Bien que le poids soulevé puisse parfois être négligeable, on classe un emploi dans cette catégorie si la marche et la position debout y sont fréquentes ou si, bien qu’étant assis la plupart du temps, le travailleur doit actionner des commandes en poussant ou en tirant avec les bras et les jambes.

Exemples : agent de bureau (courrier ou classement), conducteur de véhicule ou d’équipement mobile, conducteur de machines fixes.

19


Lourd ou très lourd : Soulever une charge dont le poids est égal ou supérieur à 50 kg et soulever

ou porter fréquemment des objets pesant jusqu’à 25 kg ou plus.

Exemples : agent de services correctionnels, mécanicien, ouvrier de voirie.

Colonne 6 – Commentaires des médecins spécialistes

Les commentaires, concernant des diagnostics précis, formulés par certains des médecins spécialistes sont ajoutés dans cette colonne.

3.3 LÉGENDE

« 0 »

Certains diagnostics ne justifient pas une période d’absence pour invalidité ; c’est la raison pour laquelle ils sont suivis du chiffre « 0 ». Ces diagnostics ne devraient pas donner à une personne le droit de bénéficier du régime d’assurance traitement (ex. : dysphagie).

« ?-0 »

Certains diagnostics nécessitent que le ministère ou l’organisme obtienne des renseignements additionnels avant d’accepter le constat d’invalidité (résultats de l’investigation, traitement à venir, symptômes invalidants, etc.). Dans ce cas, la période d’absence prévisible est remplacée par le point d’interrogation et le chiffre zéro « ?-0 » (ex. : acouphène).

Dès le début d’une telle période d’absence, si l’information nécessaire à l’analyse du dossier n’est pas claire ou si elle est difficile à obtenir, il est possible d’envisager, avant même d’autoriser une période d’absence, de recourir à un examen médical (expertise) par un médecin choisi par le ministère ou l’organisme (un omnipraticien, un médecin travaillant dans le domaine de la santé au travail ou un spécialiste).

« I.T.P. »

La pathologie peut se traduire, dans certains cas, par une invalidité permanente (ex. : accident cérébrovasculaire).

Il s’agit ici de diagnostics qui entraînent généralement une absence de longue durée et pour lesquels les pronostics sont plus ou moins réservés. Dans ces cas, si un retour au travail est annoncé, le ministère ou l’organisme peut, par un examen médical (expertise), s’assurer de la capacité de la personne à accomplir les tâches liées à son emploi ou à un autre emploi et valider la nature et l’ampleur des limitations permanentes, s’il y a lieu.

20


« É »

Dans le cas de certaines pathologies plus complexes, il est très difficile de prévoir la durée moyenne de la période d’invalidité ; il faut donc ajouter le symbole « É » qui signifie que le cas doit être évalué selon l’évolution de la pathologie (ex. : insuffisance rénale).

Il s’agit ici de diagnostics qui peuvent entraîner une absence de longue durée ; eu égard à certains d’entre eux, les pronostics peuvent être plus ou moins réservés. Dans certains cas, lorsqu’un retour au travail est annoncé, il peut être préférable, pour le ministère ou l’organisme, de s’assurer, par un examen médical approprié (expertise), de la capacité réelle de la personne à occuper son emploi ou un emploi de nature similaire et de valider la nature et l’ampleur des limitations permanentes.

« A »

Cette remarque n’est applicable qu’aux cas de grossesse et elle signifie que la pathologie présentée peut justifier un arrêt de travail jusqu’à l’accouchement (ex. : éclampsie).

« RAMQ »

Si ce code apparaît, le ministère ou l’organisme doit d’abord s’assurer que le service rendu a été reconnu par la Régie de l’assurance maladie du Québec. Si tel n’est pas le cas, il peut y avoir lieu de demander plus de renseignements afin de s’assurer que l’absence est justifiée médicalement.

21

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

3.4

TA

BLE

DE

S D

IAG

NO

ST

ICS

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

A Ab

cès

(au

tre)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e?-

0?-

0?-

0

Ab

cès

anal

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

402

-04

Ab

cès

app

end

icu

lair

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-06

04-0

9

Ab

cès

avec

dra

inag

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

401

-04

01-0

6

Ab

cès

céré

bra

l ou

intr

acrâ

nie

n (

avec

ch

iru

rgie

)N

euro

log

ie16

-26

16-2

616

-26

Ab

cès

céré

bra

l ou

intr

acrâ

nie

n (

san

s ch

iru

rgie

)N

euro

log

ie08

-13

08-1

308

-13

Ab

cès

cuta

né

imp

ort

ant

(to

ute

loca

lisat

ion

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-02

01-0

2

Ab

cès

de

la g

lan

de

de

Bar

tho

lin (

avec

ch

iru

rgie

)G

ynéc

olo

gie

02-0

302

-03

02-0

3

Ab

cès

de

la g

lan

de

de

Bar

tho

lin (

avec

dra

inag

e)G

ynéc

olo

gie

02-0

302

-03

02-0

3

Ab

cès

de

la g

lan

de

de

Bar

tho

lin (

san

s ch

iru

rgie

)G

ynéc

olo

gie

02-0

302

-03

02-0

3

Ab

cès

de

la p

aro

tid

e (a

vec

chir

urg

ie)

OR

L02

-03

02-0

302

-03

Ab

cès

de

la p

aro

tid

e (s

ans

chir

urg

ie)

OR

L01

-02

01-0

201

-02

Ab

cès

de

la p

rost

ate

Uro

log

ie02

-04

03-0

404

-06

Ab

cès

den

tair

e (g

ing

ival

)O

RL

01-0

201

-02

01-0

2

Ab

cès

du

sei

nC

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Ab

cès

hép

atiq

ue

(ave

c ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

04-0

604

-06

04-0

9

Ab

cès

hép

atiq

ue

(san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

602

-06

02-0

6

Ab

cès

intr

a-ab

do

min

al (

avec

ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

804

-08

04-1

0

Ab

cès

isch

io-p

ub

ien

vu

lvai

reG

ynéc

olo

gie

04-0

604

-06

04-0

9

Ab

cès

isch

io-r

ecta

lC

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

02-0

4

Ab

cès

pel

vien

(av

ec c

hir

urg

ie p

ar v

oie

ab

do

min

ale)

Gyn

éco

log

ie04

-06

04-0

604

-09

Ab

cès

pel

vien

(av

ec c

hir

urg

ie p

ar v

oie

vag

inal

e)G

ynéc

olo

gie

03-0

403

-04

03-0

4

Ab

cès

pel

vien

(sa

ns

chir

urg

ie)

Gyn

éco

log

ie02

-03

02-0

302

-03

22

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Ab

cès

pér

irén

al o

u p

érin

éph

réti

qu

eN

éph

rolo

gie

04-0

606

-08

06-1

0

Ab

cès

pér

iam

ygd

alie

n (

pér

ito

nsi

llair

e)O

RL

01-0

201

-02

01-0

2

Ab

cès

pér

ian

al o

u p

érir

ecta

lC

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

02-0

4

Ab

cès

pér

iap

pen

dic

ula

ire

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

604

-09

Ab

cès

pér

inéa

lG

ynéc

olo

gie

02-0

302

-03

02-0

3

Ab

cès

pilo

nid

al (

avec

ch

iru

rgie

, exé

rèse

cu

re r

adic

ale)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

604

-06

Ab

cès

pilo

nid

al (

dra

inag

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

0-01

0-01

02-0

4

Ab

cès

pu

lmo

nai

re (

avec

ch

iru

rgie

)P

neu

mo

log

ie06

-08

08-1

010

-13

Ab

cès

pu

lmo

nai

re (

san

s ch

iru

rgie

)P

neu

mo

log

ie04

-06

06-0

806

-10

Ab

cès

rect

alC

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

02-0

4

Ab

cès

rén

alN

éph

rolo

gie

04-0

606

-08

06-1

0

Ab

cès

tub

o-o

vari

en (

avec

ch

iru

rgie

)G

ynéc

olo

gie

03-0

604

-08

04-0

9

Ab

cès

tub

o-o

vari

en (

san

s ch

iru

rgie

)G

ynéc

olo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Ab

do

men

aig

u (

avec

ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-02

01-0

2

Ab

lati

on

de

l’en

do

mèt

re (

par

lap

aro

sco

pie

)G

ynéc

olo

gie

02-0

302

-03

02-0

4

Ab

lati

on

de

l’en

do

mèt

re (

par

lap

aro

tom

ie)

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Ab

rasi

on

cu

tan

éeD

erm

ato

log

ie0

00

Ab

rasi

on

de

la c

orn

ée (

œil)

Op

hta

lmo

log

ie0-

010-

010-

01

Acc

iden

t cé

réb

ro-v

ascu

lair

e (A

.C.V

.)N

euro

log

ie04

-É04

-É04

-É

Ach

alas

ie (

avec

ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

04-0

604

-08

06-0

9

Ach

alas

ie (

san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Acn

éD

erm

ato

log

ie0

00

Aco

up

hèn

eO

RL

?-0

?-0

?-0

Acr

om

iop

last

ie (

sou

s sc

op

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

010

-14

23

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

AC

V (

acci

den

t cé

réb

ro-v

ascu

lair

e)N

euro

log

ie04

-É04

-É04

-É

Ad

dis

on

, mal

adie

d'

En

do

crin

olo

gie

06-0

906

-09

06-0

9

Ad

éno

carc

ino

me

de

l'in

test

inC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-1

008

-10

09-1

3

Ad

éno

carc

ino

me

de

la p

rost

ate

Uro

log

ie04

-12

04-1

204

-12

Ad

éno

carc

ino

me

des

su

rrén

ales

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-10

08-1

009

-13

Ad

éno

carc

ino

me

du

co

l uté

rin

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Ad

éno

carc

ino

me

du

fo

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-2

606

-26

09-2

6

Ad

éno

carc

ino

me

du

po

um

on

, lo

bec

tom

ie

Ch

iru

rgie

th

ora

ciq

ue

10-1

310

-17

17-2

0

Ad

éno

carc

ino

me

du

po

um

on

, pn

eum

on

ecto

mie

C

hir

urg

ie t

ho

raci

qu

e13

-20

20-2

620

-26

Ad

éno

carc

ino

me

end

om

étro

ïde

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Ad

éno

carc

ino

me

folli

cula

ire

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Ad

éno

carc

ino

me

in s

itu

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-08

06-1

008

-12

Ad

éno

carc

ino

me

mét

asta

tiq

ue

Ch

iru

rgie

gén

éral

eIT

PIT

PIT

P

Ad

éno

carc

ino

me

du

pan

créa

sC

hir

urg

ie g

énér

ale

12-2

612

-26

12-2

6

Ad

éno

carc

ino

me

séb

acé

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-02

01-0

201

-02

Ad

éno

carc

ino

me

du

sei

n, b

iop

sie

à l'a

igu

ille

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-02

01-0

201

-02

Ad

éno

carc

ino

me

du

sei

n, e

xérè

se d

e lé

sio

nC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

301

-04

02-0

4

Ad

éno

carc

ino

me

du

sei

n, h

arp

on

nag

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

301

-04

02-0

4

Ad

éno

carc

ino

me

du

sei

n, m

aste

cto

mie

to

tale

ou

rad

ical

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

12-1

612

-17

16-2

0

Ad

éno

carc

ino

me

du

sei

n, s

egm

ente

cto

mie

ou

tu

mo

rect

om

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

403

-06

04-0

6

Ad

éno

fib

rom

e en

do

mét

roïd

eG

ynéc

olo

gie

06-0

806

-10

08-1

2

Ad

éno

lipo

me

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-02

01-0

201

-03

Ad

éno

mat

ose

en

do

crin

ien

ne

Ch

iru

rgie

gén

éral

e?-

0?-

0?-

0

Ad

éno

mat

ose

pu

lmo

nai

reC

hir

urg

ie t

ho

raci

qu

e13

-20

20-2

620

-26

24

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Ad

éno

me

cort

ico

surr

énal

ien

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

602

-08

Ad

éno

me

cort

ico

surr

énal

ien

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-1

008

-10

09-1

3

Ad

éno

me

folli

cula

ire

Ch

iru

rgie

gén

éral

e03

-06

03-0

604

-08

Ad

éno

me

séb

acé

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-02

01-0

201

-02

Ad

éno

myo

me

Ch

iru

rgie

gén

éral

e?-

0?-

0?-

0

Ad

hér

ence

s ab

do

min

ales

, occ

lusi

on

su

r (p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

604

-06

Ad

hér

ence

s ab

do

min

ales

, occ

lusi

on

su

r (p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

606

-08

06-0

8

Ad

hér

ence

s ab

do

min

ales

(sa

ns

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie0

00

Ag

ora

ph

ob

ieP

sych

iatr

ie?-

0?-

0?-

0P

as s

tric

tem

ent

limit

ativ

e à

elle

seu

le; g

énér

alem

ent

asso

ciée

au

x at

taq

ues

de

pan

iqu

e.

Ag

ran

ulo

cyto

seH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Alc

oo

lism

e (a

vec

thér

apie

)P

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Alc

oo

lism

e (s

ans

trai

tem

ent)

Psy

chia

trie

00

0

Alg

od

ystr

op

hie

sym

pat

hiq

ue

réfl

exe

du

mem

bre

infé

rieu

r o

u s

up

érie

ur

Ort

ho

péd

ie10

-13

10-1

515

-17

Alle

rgie

Der

mat

olo

gie

0-04

0-04

0-04

Alo

péc

ieD

erm

ato

log

ie0

00

Alz

hei

mer

, mal

adie

d'

Neu

rolo

gie

26-I

TP

26-I

TP

26-I

TP

Am

auro

se f

ug

ace

(in

vest

igat

ion

)O

ph

talm

olo

gie

0-01

0-01

0-01

Am

éno

rrh

éeG

ynéc

olo

gie

00

0

Am

ibia

seG

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Am

nés

ieN

euro

log

ie04

-26

04-2

604

-26

25

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Am

pu

tati

on

d'u

n b

ras

ou

d'u

ne

mai

nO

rth

op

édie

13-2

013

-20

20-2

6

Am

pu

tati

on

d'u

n o

rtei

l (sa

uf

le g

ros

ort

eil)

Ort

ho

péd

ie04

-05

06-0

707

-08

Am

pu

tati

on

de

do

igts

et

du

po

uce

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-1

010

-12

Am

pu

tati

on

de

do

igts

ou

du

po

uce

Ort

ho

péd

ie01

-02

03-0

404

-06

Am

pu

tati

on

de

la ja

mb

e o

u d

e la

cu

isse

Ort

ho

péd

ie15

-20

20-2

620

-30

Am

pu

tati

on

du

gro

s o

rtei

lO

rth

op

édie

05-0

607

-08

09-1

0

Am

pu

tati

on

par

tiel

le d

u p

énis

Uro

log

ie04

-08

04-0

804

-08

Am

pu

tati

on

to

tale

du

pén

isU

rolo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Am

ygd

alec

tom

ieO

RL

02-0

302

-03

02-0

3

Am

ygd

alit

eO

RL

01-0

201

-02

01-0

2

An

asto

mo

se u

rété

ro-i

nte

stin

ale

Uro

log

ie04

-08

04-0

804

-08

An

émie

Hém

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

An

émie

fer

rip

rive

Hém

ato

log

ie01

-02

01-0

302

-04

An

émie

hém

oly

tiq

ue

Hém

ato

log

ie03

-04

03-0

404

-06

An

émie

per

nic

ieu

se (

Bie

rmer

)H

émat

olo

gie

01-0

201

-03

02-0

4

An

émie

sec

on

dai

re o

u p

ost

op

érat

oir

eH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

An

évri

sme

céré

bra

l (av

ec c

hir

urg

ie)

Neu

rolo

gie

16-2

616

-26

16-2

6

An

évri

sme

céré

bra

l (sa

ns

chir

urg

ie)

(si h

émo

rrag

ie)

Neu

rolo

gie

08-2

608

-26

08-2

6

An

évri

sme

ou

an

évri

sme

dis

séq

uan

t (a

vec

rem

pla

cem

ent

de

l'ao

rte

asce

nd

ante

ou

des

cen

dan

te)

Ch

iru

rgie

car

dia

qu

e16

-20

ITP

ITP

Seu

l un

tra

vail

lég

er p

ou

rrai

t êt

re a

ccep

tab

le p

ou

r le

s p

atie

nts

aya

nt

sub

i cet

te

chir

urg

ie, c

ar r

isq

ue

de

réci

div

e tr

op

imp

ort

ant.

An

évri

sme

de

l'ao

rte

abd

om

inal

e o

u t

ho

raci

qu

e (s

ans

chir

urg

ie)

Car

dio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

An

évri

sme

de

l’ao

rte

abd

om

inal

e (p

on

tag

e ao

rto

-ao

rtiq

ue)

Ch

iru

rgie

vas

cula

ire

pér

iph

.09

-13

12-1

717

-20

26

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

An

évri

sme

de

l’ao

rte

abd

om

inal

e (e

nd

op

roth

èse

aort

o-b

i-ili

aqu

e)C

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

04-0

604

-06

06-0

8

An

gin

e d

e N

ovo

Car

dio

log

ie04

-É04

-É04

-É

An

gin

e d

e p

oit

rin

eC

ard

iolo

gie

01-0

403

-08

03-0

8

An

gin

e in

stab

leC

ard

iolo

gie

01-0

202

-04

06-1

0

An

gin

e m

ésen

téri

qu

e (i

nte

stin

ale)

(an

gio

pla

stie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

302

-03

02-0

3

An

gin

e m

ésen

téri

qu

e (i

nte

stin

ale)

(av

ec c

hir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie08

-10

09-1

210

-13

An

gin

e m

ésen

téri

qu

e (i

nte

stin

ale)

(sa

ns

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie?-

0?-

0?-

0

An

gio

pla

stie

(d

ilata

tio

n a

rtér

ielle

)C

ard

iolo

gie

01-0

201

-03

02-0

4

An

gio

pla

stie

co

ron

arie

nn

eC

ard

iolo

gie

01-0

201

-03

02-0

4

An

gio

pla

stie

inst

alla

tio

n s

ten

t (p

roth

èse

end

ova

scu

lair

e)C

ard

iolo

gie

01-0

201

-03

02-0

4

An

go

isse

Psy

chia

trie

?-0

?-0

?-0

An

nex

ecto

mie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-08

06-0

908

-10

An

ore

xie

men

tale

Psy

chia

trie

?-0

?-0

?-0

An

xiét

éP

sych

iatr

ie?-

0?-

0?-

0

An

xiét

é sé

vère

ou

gén

éral

isée

(av

ec t

rait

emen

t) (

T.A

.G.)

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

An

xiét

é so

cial

e (o

u p

ho

bie

so

cial

e)P

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Ap

has

ieN

euro

log

ie04

-26

04-2

604

-26

Ap

née

du

so

mm

eil (

avec

ch

iru

rgie

)P

neu

mo

log

ie01

-08

01-0

801

-08

Ap

née

du

so

mm

eil (

san

s ch

iru

rgie

)P

neu

mo

log

ie?-

0?-

0?-

0

Ap

pen

dic

ecto

mie

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

604

-06

Ap

pen

dic

ecto

mie

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-06

04-0

6

Ap

pen

dic

ecto

mie

(av

ec p

érit

on

ite)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-08

06-0

908

-10

Arn

old

ite

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

27

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Art

ério

sclé

rose

Car

dio

log

ie0

00

Art

érit

e te

mp

ora

leO

RL

01-0

301

-03

02-0

4

Art

hra

lgie

Rh

um

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

Art

hri

teR

hu

mat

olo

gie

02-0

602

-06

02-0

6

Art

hri

te p

sori

asiq

ue

Rh

um

ato

log

ie04

-12

04-1

204

-12

Art

hri

te r

hu

mat

oïd

eR

hu

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Art

hri

te s

epti

qu

e (b

acté

rien

ne)

Rh

um

ato

log

ie06

-12

06-1

206

-12

Art

hro

dès

e d

'un

do

igt

ou

ort

eil

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-0

808

-12

Art

hro

dès

e d

e l’é

pau

leO

rth

op

édie

08-1

212

-16

16-2

4

Art

hro

dès

e d

e la

ch

evill

eO

rth

op

édie

13-1

418

-22

22-2

4

Art

hro

dès

e d

e la

han

che

Ort

ho

péd

ie22

-24

24-2

625

-30

Art

hro

dès

e d

u c

ou

de

ou

du

po

ign

etO

rth

op

édie

08-1

212

-16

16-2

4

Art

hro

dès

e d

u g

eno

uO

rth

op

édie

18-2

020

-24

24-2

6

Art

hro

dès

e d

u g

ros

ort

eil o

u d

e p

lusi

eurs

ort

eils

Ort

ho

péd

ie08

-10

09-1

212

-13

Art

hro

dès

e d

’un

do

igt

ou

ort

eil

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-0

808

-12

Art

hro

dès

e d

u p

ied

Ort

ho

péd

ie08

-13

13-1

715

-20

Art

hro

dès

e ve

rtéb

rale

Ort

ho

péd

ie12

-16

12-1

613

-20

Art

hro

gra

ph

ie d

iste

nsi

ve d

e l’é

pau

leO

rth

op

édie

06-0

808

-12

12-2

4

Art

hro

pla

stie

de

l'ép

aule

Ort

ho

péd

ie08

-12

12-1

512

-20

Art

hro

pla

stie

de

la c

hev

ille

Ort

ho

péd

ie12

-15

15-2

015

-IT

P

Art

hro

pla

stie

de

la h

anch

eO

rth

op

édie

12-1

616

-30

16-I

TP

Art

hro

pla

stie

du

co

ud

eO

rth

op

édie

08-1

212

-15

15-2

0

Art

hro

pla

stie

du

gen

ou

Ort

ho

péd

ie16

-20

20-2

420

-IT

P

Art

hro

pla

stie

du

po

uce

ou

des

do

igts

Pla

stie

12-1

612

-16

16-2

4

Art

hro

sco

pie

(ép

aule

, gen

ou

, etc

.)O

rth

op

édie

03-0

403

-04

04-0

6

28

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Art

hro

seR

hu

mat

olo

gie

0-04

0-04

0-04

Art

hro

tom

ie d

e l'é

pau

leO

rth

op

édie

06-0

906

-09

09-1

3

Art

hro

tom

ie d

u c

ou

de

Ort

ho

péd

ie03

-04

03-0

606

-09

Art

hro

tom

ie d

u g

eno

uO

rth

op

édie

04-0

606

-09

08-1

3

Ary

thm

ie c

ard

iaq

ue

Car

dio

log

ie01

-É02

-É02

-É

Ary

thm

ie v

entr

icu

lair

e m

alig

ne

Car

dio

log

ie04

-20

04-2

008

-20

Asc

ite

Gas

tro

-en

téro

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Ast

hén

ieP

sych

iatr

ie?-

0?-

0?-

0

Ast

hén

ie p

ost

op

érat

oir

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Ast

hm

e ai

gu

Pn

eum

olo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

Ast

hm

e (a

vec

suri

nfe

ctio

n b

ron

chiq

ue)

Pn

eum

olo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

Ast

hm

e ch

ron

iqu

eP

neu

mo

log

ie?-

0?-

0?-

0

Ast

rocy

tom

e (m

alin

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

20-2

620

-26

20-2

6

Ata

xie

Neu

rolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Até

lect

asie

pu

lmo

nai

reP

neu

mo

log

ie01

-02

01-0

302

-04

Atr

op

hie

de

Su

dec

k d

u m

emb

re in

féri

eur

ou

su

pér

ieu

rO

rth

op

édie

10-1

313

-16

16-2

4

Atr

op

hie

man

dib

ula

ire

(ave

c ch

iru

rgie

)P

last

ie10

-13

10-1

310

-13

Att

aqu

e d

e p

aniq

ue

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Au

tog

reff

e d

e m

oel

leH

émat

olo

gie

07-0

807

-08

07-0

8

Avo

rtem

ent

Gyn

éco

log

ie02

-03

03-0

404

-06

29

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

B Bac

téri

e «

C d

iffi

cile

»In

fect

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Bac

téri

e d

ite

« m

ang

euse

de

chai

r »

(san

s am

pu

tati

on

)M

icro

bio

log

ie01

-04

01-0

401

-04

Bac

téri

émie

Infe

ctio

log

ie01

-06

01-0

601

-06

Bak

er, k

yste

de

(ave

c ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

02-0

403

-04

04-0

6

Bak

er, k

yste

de

(san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

Bas

o c

ellu

lair

e av

ec r

eco

nst

ruct

ion

par

lam

bea

u (

x) lo

cal

(au

x)P

last

ie02

-04

02-0

402

-04

Bas

o c

ellu

lair

e av

ec r

eco

nst

ruct

ion

par

gre

ffe

Pla

stie

04-0

804

-08

04-0

8

Bie

rmer

, an

émie

ou

mal

adie

de

Hém

ato

log

ie04

-05

04-0

504

-05

Bio

psi

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Bio

psi

e ré

nal

e o

uve

rte

Uro

log

ie03

-06

03-0

603

-06

Blé

ph

arit

e o

u b

lép

har

oco

njo

nct

ivit

eO

ph

talm

olo

gie

0-02

0-02

0-02

Blé

ph

aro

chal

asis

(av

ec c

hir

urg

ie)

(RA

MQ

)P

last

ie01

-02

01-0

201

-02

Blé

ph

aro

chal

asis

(sa

ns

chir

urg

ie)

Op

hta

lmo

log

ie0

00

Blé

ph

aro

spas

me

Op

hta

lmo

log

ie0-

0401

-05

02-0

6

Blo

c A

-V c

om

ple

tC

ard

iolo

gie

03-0

403

-04

03-0

4

Bra

chia

lgie

Rh

um

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

Bro

nch

iect

asie

(av

ec c

hir

urg

ie)

Pn

eum

olo

gie

08-1

213

-16

17-2

0

Bro

nch

iect

asie

(sa

ns

chir

urg

ie m

ais

suri

nfe

ctée

)P

neu

mo

log

ie01

-03

01-0

302

-04

Bro

nch

ite

aig

uë

Pn

eum

olo

gie

01-0

201

-02

02-0

3

Bro

nch

ite

asth

mat

iqu

e ai

gu

ë o

u s

ub

aig

uë

Pn

eum

olo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

Bro

nch

ite

chro

niq

ue

Pn

eum

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Bro

nch

o-p

neu

mo

nie

Pn

eum

olo

gie

03-0

404

-05

04-0

6

30

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Brû

lure

1er

deg

réD

erm

ato

log

ie0

00

Brû

lure

2e d

egré

Der

mat

olo

gie

01-0

401

-04

01-0

4

Brû

lure

3e d

egré

Der

mat

olo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Bu

erg

er, m

alad

ie d

e, t

hro

mb

o-a

ng

éite

ob

litér

ante

(a

vec

ou

san

s ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

04-0

604

-06

04-0

8

Bu

lbit

e o

u b

ulb

od

uo

dén

ite

(est

om

ac)

Gas

tro

-en

téro

log

ie0-

010-

010-

01

Bu

rsec

tom

ieO

rth

op

édie

03-0

404

-06

06-0

9

Bu

rsec

tom

ie d

u g

eno

uO

rth

op

édie

02-0

403

-04

04-0

6

Bu

rsit

eO

rth

op

édie

01-0

201

-03

02-0

4

31

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

C C.M

.V. (

cyto

még

alo

viru

s)M

icro

bio

log

ie?-

0?-

0?-

0

Cal

cul b

iliai

reG

astr

o-e

nté

rolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Cal

cul r

énal

(ch

iru

rgie

au

lase

r)U

rolo

gie

03-0

403

-04

04-0

6

Cal

cul r

énal

(ch

iru

rgie

per

cuta

née

)U

rolo

gie

02-0

302

-03

02-0

3

Cal

cul r

énal

, uré

téra

l ou

vés

ical

(p

ar v

oie

nat

ure

lle)

Uro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Cal

cul r

énal

, uré

téra

l ou

vés

ical

(av

ec c

hir

urg

ie)

Uro

log

ie06

-08

06-1

008

-10

Cal

cul r

énal

, uré

téra

l ou

vés

ical

(sa

ns

chir

urg

ie)

Uro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Cal

dw

ell-

Luc,

ch

iru

rgie

de

OR

L02

-04

02-0

402

-04

Cal

losi

té p

lan

tair

e (a

vec

trai

tem

ent)

Der

mat

olo

gie

00

0

Can

al c

arp

ien

, syn

dro

me

du

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie02

-06

02-0

804

-12

Can

al c

arp

ien

, syn

dro

me

du

(av

ec in

filt

rati

on

)O

rth

op

édie

01-0

201

-02

02-0

4

Can

al c

arp

ien

, syn

dro

me

du

(sa

ns

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie0

00

Can

cer

(ave

c h

orm

on

oth

érap

ie s

eule

men

t)C

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Can

cer

de

l'uté

rus

: hys

tére

cto

mie

(p

ar v

oie

vag

inal

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

806

-09

08-1

0

Can

cer

thyr

oïd

ien

(tr

aite

men

t T

hyr

og

en A

lph

a-T

RH

re

com

bin

ante

)E

nd

ocr

ino

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Can

cer

thyr

oïd

ien

(av

ec t

rait

emen

t à

l'io

de

131)

En

do

crin

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Can

cer

thyr

oïd

ien

po

ur

éval

uat

ion

dia

gn

ost

iqu

eE

nd

ocr

ino

log

ie04

-12

04-1

204

-12

Cap

sule

cto

mie

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-0

909

-13

Cap

sulit

e ad

hés

ive

ou

rét

ract

ile d

e l’é

pau

le

(ave

c o

u s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

212

-24

Cap

sulit

e d

e la

han

che

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-0

909

-13

Cap

sulit

e d

u g

eno

uO

rth

op

édie

04-0

606

-12

12-2

6

Cap

sulo

rrap

hie

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

212

-24

32

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Car

cin

om

ato

seC

hir

urg

ie g

énér

ale

20-2

620

-26

20-2

6

Car

cin

om

e à

cellu

les

géa

nte

sC

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Car

cin

om

e co

rtic

osu

rrén

alie

nC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-1

008

-10

09-1

3

Car

cin

om

e d

e la

fac

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Car

cin

om

e d

u s

ein

, bio

psi

e à

l'aig

uill

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-02

01-0

2

Car

cin

om

e d

u s

ein

, exé

rèse

de

lési

on

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-03

01-0

402

-04

Car

cin

om

e d

u s

ein

, har

po

nn

age

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-03

01-0

402

-04

Car

cin

om

e d

u s

ein

, mas

tect

om

ie t

ota

le o

u r

adic

ale

Ch

iru

rgie

gén

éral

e12

-16

12-1

716

-20

Car

cin

om

e d

u s

ein

, seg

men

tect

om

ie o

u t

um

ore

cto

mie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

03-0

604

-06

Car

cin

om

e in

sit

uC

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Car

cin

om

e in

dif

fére

nci

éC

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Car

cin

om

e m

édu

llair

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

03-0

603

-06

04-0

8

Car

cin

ose

Ch

iru

rgie

gén

éral

e?-

0?-

0?-

0

Car

dio

myo

pat

hie

Car

dio

log

ie04

-06

04-0

806

-09

Car

dio

pat

hie

isch

émiq

ue

Car

dio

log

ie03

-05

04-0

606

-09

Car

dio

spas

me

Car

dio

log

ie?-

0?-

0?-

0

Car

dio

stim

ula

teu

r p

erm

anen

tC

ard

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Car

dio

vers

ion

éle

ctri

qu

eC

ard

iolo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

Cat

arac

te (

chir

urg

ie e

xtra

cap

sula

ire)

Op

hta

lmo

log

ie06

-08

06-0

806

-09

Cat

arac

te (

par

ph

aco

ému

lsifi

cati

on

) O

ph

talm

olo

gie

01-0

202

-03

03-0

4

Cat

arac

te s

eco

nd

aire

(ch

iru

rgie

au

lase

r)O

ph

talm

olo

gie

00

0

Cat

hét

éris

me

card

iaq

ue

Car

dio

log

ie01

-02

01-0

202

-03

Cel

lulit

e in

fect

ieu

seM

icro

bio

log

ie01

-03

01-0

401

-04

Cel

lulit

e ly

mp

han

git

e o

u in

fect

ieu

seIn

fect

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

33

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Cép

hal

ée d

e H

ort

on

(cé

ph

alée

his

tam

iniq

ue)

Neu

rolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Cép

hal

ée d

e te

nsi

on

Neu

rolo

gie

00

0

Cép

hal

ée o

u c

éph

alal

gie

Neu

rolo

gie

00

0

Cer

clag

e d

u c

ol (

gro

sses

se)

Gyn

éco

log

ie0-

020-

020-

02

Cer

vica

lgie

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Cer

vica

rth

rose

Rh

um

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

Cer

vici

te (

avec

ch

iru

rgie

) (c

on

isat

ion

)G

ynéc

olo

gie

03-0

403

-04

04-0

6

Cer

vici

te (

san

s ch

iru

rgie

)G

ynéc

olo

gie

00

0

Cer

vico

bra

chia

lgie

Rh

um

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

Ch

alaz

ion

(av

ec c

hir

urg

ie)

Op

hta

lmo

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Ch

alaz

od

erm

ieD

erm

ato

log

ie0

00

Ch

élo

ïde

(ave

c ch

iru

rgie

)D

erm

ato

log

ie0-

040-

040-

04

Ch

émo

nu

cléo

lyse

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-0

808

-10

Ch

imio

thér

apie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e20

-26

20-3

220

-32

Ch

iru

rgie

d'H

arri

ng

ton

Ort

ho

péd

ie17

-20

17-2

020

-26

Ch

iru

rgie

val

vula

ire

card

iaq

ue

Car

dio

log

ie13

-17

13-1

717

-20

Ch

oc

anap

hyl

acti

qu

eM

édec

ine

inte

rne

00

0

Ch

oc

card

iog

éniq

ue

Car

dio

log

ie09

-13

09-1

309

-13

Ch

oc

sep

tiq

ue

Mic

rob

iolo

gie

08-1

008

-10

09-1

3

Ch

olé

cyst

ecto

mie

(p

ar la

par

oto

mie

) (v

oie

ab

do

min

ale)

Gas

tro

-en

téro

log

ie06

-08

08-0

908

-12

Ch

olé

cyst

ecto

mie

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie02

-04

02-0

402

-06

Ch

olé

cyst

ite

lith

iasi

qu

e (p

ar la

par

oto

mie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

06-0

808

-09

08-1

2

Ch

olé

cyst

ite

lith

iasi

qu

e (s

ans

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Ch

olé

do

colit

hia

se (

par

en

do

sco

pie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Ch

olé

do

coto

mie

(p

ar e

nd

osc

op

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie0-

010-

010-

01

34

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Ch

ole

stéa

tom

e (a

vec

chir

urg

ie)

OR

L03

-04

03-0

604

-06

Ch

on

dri

te c

ost

ale

Ort

ho

péd

ie01

-02

01-0

201

-04

Ch

on

dri

te o

u c

ho

nd

rom

alac

ie (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

01-0

202

-03

03-0

4

Ch

on

dro

mal

acie

de

la r

otu

le (

avec

art

hro

sco

pie

)O

rth

op

édie

04-0

604

-06

06-0

9

Ch

on

dro

mal

acie

de

la r

otu

le (

avec

art

hro

tom

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-0

808

-10

Ch

on

dro

sarc

om

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

CIA

(co

mm

un

icat

ion

inte

rau

ricu

lair

e) (

avec

ch

iru

rgie

) C

ard

iolo

gie

10-1

310

-13

12-1

7

Cin

qu

ièm

e m

alad

ie (

Pav

ovi

rus

B-1

9)In

fect

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Cir

con

cisi

on

Uro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Cir

rho

se h

épat

iqu

e o

u ic

tère

Gas

tro

-en

téro

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Co

agu

lop

ath

ieH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Co

ccyg

od

ynie

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Co

ccyg

ecto

mie

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-0

806

-08

Cœ

ur

pu

lmo

nai

reC

ard

iolo

gie

02-0

604

-08

06-1

0

Co

lect

om

ie p

arti

elle

Gas

tro

-en

téro

log

ie08

-10

08-1

009

-13

Co

lect

om

ie t

ota

leG

astr

o-e

nté

rolo

gie

08-1

009

-12

10-1

3

Co

liqu

e n

éph

réti

qu

eU

rolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Co

lite

gra

nu

lom

ateu

se (

avec

ch

iru

rgie

) (v

oir

Cro

hn

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

----

--

Co

lite

gra

nu

lom

ateu

se (

san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Il es

t im

po

ssib

le d

e fi

xer

un

e p

ério

de

d’in

valid

ité

car

l’évo

luti

on

est

imp

révi

sib

le

et c

’est

un

e p

ath

olo

gie

co

mp

lexe

.

Co

lite

infe

ctie

use

Gas

tro

-en

téro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Co

lite

isch

émiq

ue

(ave

c an

tib

ioth

érap

ie e

t h

ydra

tati

on

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-É

04-É

04-É

Co

lite

isch

émiq

ue

(ave

c ch

iru

rgie

, co

lect

om

ie s

egm

enta

ire)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-É06

-É06

-ÉS

ou

ven

t ac

com

pag

née

de

pér

ito

nit

e et

ch

oc

sep

tiq

ue.

35

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Co

lite

pse

ud

om

emb

ran

euse

Gas

tro

-en

téro

log

ie01

-03

02-0

403

-06

Co

lite

ulc

éreu

se (

cole

cto

mie

su

bto

tale

urg

ente

et

iléo

sto

mie

ter

min

ale)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-08

06-0

808

-10

Co

lite

ulc

éreu

se (

pro

cto

-co

lect

om

ie t

ota

le é

lect

ive

avec

o

u s

ans

iléo

sto

mie

ou

rés

ervo

ir il

éo-a

nal

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

806

-08

06-0

8

Co

lite

ulc

éreu

se (

san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

402

-04

03-0

6

Co

llag

éno

seR

hu

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Co

llan

gio

me

bén

inC

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Co

llap

sus

card

io-v

ascu

lair

eC

ard

iolo

gie

09-1

309

-13

09-1

3

Co

lon

irri

tab

le o

u s

pas

mo

diq

ue

Gas

tro

-en

téro

log

ie0

00

Co

lost

om

ie, f

erm

etu

re d

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

03-0

403

-04

04-0

6

Co

lost

om

ie p

erm

anen

teG

astr

o-e

nté

rolo

gie

08-1

009

-12

10-1

3

Co

lost

om

ie, r

évis

ion

de

Gas

tro

-en

téro

log

ie02

-04

02-0

403

-04

Co

lost

om

ie t

emp

ora

ire

(HA

RT

MA

N)

Gas

tro

-en

téro

log

ie08

-10

09-1

210

-13

Co

lpo

pér

inéo

rrap

hie

Gyn

éco

log

ie04

-06

04-0

806

-09

Co

ma

hyp

og

lycé

miq

ue

En

do

crin

olo

gie

01-0

301

-03

01-0

3

Co

mm

issu

roto

mie

mit

rale

Car

dio

log

ie13

-15

13-1

717

-20

Co

mm

oti

on

cér

ébra

leN

euro

log

ie01

-04

01-0

401

-04

Co

mm

un

icat

ion

inte

rau

ricu

lair

e (C

IA)

(ave

c ch

iru

rgie

)C

ard

iolo

gie

10-1

310

-13

12-1

7

Co

nd

ylo

me

anal

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e03

-04

03-0

403

-04

Co

nfl

it d

isco

ligam

enta

ire

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Co

nis

atio

n (

col d

e l’u

téru

s)G

ynéc

olo

gie

03-0

403

-04

04-0

6

Co

njo

nct

ivit

e co

mp

liqu

éeO

ph

talm

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Co

njo

nct

ivit

e si

mp

leO

ph

talm

olo

gie

00

0

Co

ntu

sio

n t

ho

raci

qu

eO

rth

op

édie

01-0

302

-04

04-0

6

36

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Co

ntu

sio

n c

éréb

rale

Neu

rolo

gie

----

--Vo

ir T

rau

mat

ism

e cr

ânio

-cé

réb

ral.

Co

ntu

sio

n d

ors

ale

Ort

ho

péd

ie01

-02

01-0

301

-03

Co

ntu

sio

ns

mu

ltip

les

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Co

nvu

lsio

ns

Neu

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Co

qu

elu

che

Mic

rob

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Co

eur

pu

lmo

nai

re o

u c

or

pu

lmo

nal

eC

ard

iolo

gie

02-0

604

-08

06-1

0

Co

rnée

, gre

ffe

de

Op

hta

lmo

log

ie04

-08

06-0

908

-12

Co

rnée

, ulc

ère

den

dri

tiq

ue

de

la (

her

pét

iqu

e)O

ph

talm

olo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Co

rnée

, ulc

ère

sim

ple

de

laO

ph

talm

olo

gie

0-01

0-01

0-01

Co

ron

aro

gra

ph

ieC

ard

iolo

gie

01-0

201

-02

02-0

3

Co

ryza

(rh

um

e)M

icro

bio

log

ie0

00

Co

sto

cho

nd

rite

Ort

ho

péd

ie01

-02

01-0

202

-04

Cô

te c

ervi

cale

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-0

806

-09

Co

xalg

ieO

rth

op

édie

00

0

Co

xart

hro

se (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

18-2

020

-26

20-2

6

Co

xart

hro

se (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

Crâ

nio

tom

ieN

euro

chir

urg

ie12

-É12

-É12

-É

Cri

se d

e p

aniq

ue

Psy

chia

trie

?-0

?-0

?-0

Cri

se u

rtic

arie

nn

eIm

mu

no

log

ie01

-02

01-0

201

-02

37

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Cro

hn

co

liqu

e, m

alad

ie d

e (c

ole

cto

mie

seg

men

tair

e o

u

tota

le a

vec

ou

san

s st

om

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-08

06-0

808

-10

Il y

a u

n t

rès

larg

e év

enta

il d

e sé

véri

té d

e C

roh

n. L

a p

ério

de

d’a

bse

nce

peu

t va

rier

sel

on

l’é

volu

tio

n.

Cro

hn

du

grê

le, m

alad

ie d

e (s

tric

turo

pla

stie

ou

rés

ecti

on

in

test

inal

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

606

-08

06-0

8

Cro

hn

iléa

l, m

alad

ie d

e (

rése

ctio

n il

éo-c

oliq

ue

par

la

par

osc

op

ie o

u la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

606

-08

06-0

8

Cro

hn

, mal

adie

de

(san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

402

-04

03-0

6

Cry

pto

cocc

ose

(m

énin

git

e)N

euro

log

ie06

-08

06-0

806

-08

Cu

re d

e cy

sto

rect

ocè

leG

ynéc

olo

gie

04-0

604

-08

06-0

9

Cu

re d

e h

allu

x va

lgu

s b

ilaté

rale

Ort

ho

péd

ie10

-12

11-1

514

-17

Cu

re d

e h

allu

x va

lgu

s u

nila

téra

leO

rth

op

édie

08-1

009

-13

12-1

5

Cu

re e

nté

rocè

leC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

806

-08

08-1

2

Cu

reta

ge

bio

psi

qu

eG

ynéc

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Cu

shin

g t

hér

apeu

tiq

ue

En

do

crin

olo

gie

06-0

806

-08

06-0

8

Cu

shin

g, m

alad

ie d

eE

nd

ocr

ino

log

ie12

-52

12-5

212

-52

Cyp

ho

sco

liose

(sa

ns

trai

tem

ent)

Ort

ho

péd

ie0

00

Cyp

ho

seO

rth

op

édie

00

0

Cys

tad

éno

me

Gyn

éco

log

ie04

-06

04-0

806

-09

Cys

tect

om

ie r

adic

ale

Uro

log

ie04

-12

04-1

204

-12

Cys

tite

U

rolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Cys

tite

inte

rsti

tiel

leU

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Cys

tocè

le o

u c

ysto

rect

ocè

le (

avec

ch

iru

rgie

, cu

re d

e)G

ynéc

olo

gie

04-0

604

-08

06-0

9

Cys

tost

om

ieU

rolo

gie

03-0

603

-06

03-0

6

Cyt

om

égal

ovi

rus

(C.M

.V.)

Mic

rob

iolo

gie

?-0

?-0

?-0

38

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

D De

Qu

erva

in, t

éno

syn

ovi

te (

infi

ltra

tio

n)

Ort

ho

péd

ie04

-06

04-0

806

-09

De

Qu

erva

in, t

éno

syn

ovi

te (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

04-0

606

-08

08-1

0

Déb

rid

emen

t o

u p

laie

infe

ctée

Pla

stie

04-0

604

-08

06-0

9

Déc

hir

ure

de

la c

oif

fe d

es r

ota

teu

rs

(art

hro

sco

pie

ou

art

hro

tom

ie )

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

212

-24

Déc

hir

ure

de

la c

oif

fe d

es r

ota

teu

rs (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

03-0

404

-08

08-1

2

Déc

hir

ure

du

lig

amen

t cr

ois

é an

téri

eur

(gen

ou

)O

rth

op

édie

08-1

216

-22

22-2

4

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

e (a

vec

chir

urg

ie),

lig

amen

t co

llaté

ral a

nté

rieu

r (L

CA

)O

rth

op

édie

09-1

216

-22

16-2

2

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

e(av

ec c

hir

urg

ie),

lig

amen

t co

llaté

ral p

ost

érie

ur

(LC

P)

Ort

ho

péd

ie12

-16

16-2

224

-30

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

e (a

vec

chir

urg

ie),

lig

amen

t la

téra

l po

stér

ieu

r (L

LP)

Ort

ho

péd

ie08

-09

09-1

209

-12

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

e (a

vec

chir

urg

ie),

lig

amen

t b

ilaté

ral (

LLB

)O

rth

op

édie

08-0

909

-12

09-1

2

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

e (a

vec

chir

urg

ie),

lig

amen

t la

téra

l in

tern

e (L

LI)

Ort

ho

péd

ie08

-09

09-1

209

-12

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

e (a

vec

chir

urg

ie)

– at

tein

te

com

ple

xeO

rth

op

édie

08-3

008

-30

08-3

0

Déc

hir

ure

lig

amen

tair

e (s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie01

-02

02-0

302

-04

Déc

hir

ure

mén

isca

le (

par

art

hro

sco

pie

)O

rth

op

édie

02-0

403

-04

04-0

6

Déc

hir

ure

mén

isca

le (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

02-0

402

-06

03-0

6

Déc

olle

men

t d

e la

rét

ine

(ave

c ch

iru

rgie

au

lase

r)O

ph

talm

olo

gie

04-0

506

-07

08-0

9

Déc

olle

men

t d

e la

rét

ine

(san

s ch

iru

rgie

)O

ph

talm

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Déc

olle

men

t p

lace

nta

ire

(D.P

.P.N

.I.)

Gyn

éco

log

ie04

-A04

-A04

-A

Défi

lé t

ho

raci

qu

e (a

vec

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-0

906

-10

39

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Défi

lé t

ho

raci

qu

e (s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Dég

énér

esce

nce

dis

cale

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Dég

énér

esce

nce

mac

ula

ire

Op

hta

lmo

log

ie04

-É04

-É04

-É

Dép

ress

ion

cir

con

stan

ciel

le (

réac

tio

nn

elle

, sit

uat

ion

nel

le)

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Dép

ress

ion

en

do

gèn

e (o

u m

ajeu

re)

Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Dép

ress

ion

maj

eure

Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Dép

ress

ion

maj

eure

réc

urr

ente

et/

ou

réf

ract

aire

Psy

chia

trie

08-2

008

-20

08-2

0

Dép

ress

ion

ner

veu

seP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Dér

ang

emen

t in

terv

erté

bra

l min

eur

(DIM

)P

hys

iatr

ie?-

0?-

0?-

0O

n n

e d

evra

it p

lus

voir

ce

ter

me

de

DIM

. S

’il e

st

uti

lisé,

il f

aut

dem

and

er d

es

pré

cisi

on

s.

Der

mab

rasi

on

(R

AM

Q)

Der

mat

olo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Der

mat

om

yosi

teR

hu

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Der

mit

e d

e co

nta

ct a

igu

ëD

erm

ato

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Der

mit

e d

e co

nta

ct c

hro

niq

ue

Der

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Der

mit

e d

e co

nta

ct s

ub

aig

uë

Der

mat

olo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Dés

inse

rtio

n é

pic

on

dyl

ien

ne

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-0

909

-12

Dév

iati

on

du

sep

tum

nas

al (

avec

ch

iru

rgie

)O

RL

02-0

402

-04

02-0

4

Dia

bèt

e d

ébal

ancé

En

do

crin

olo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

Dia

bèt

e m

ellit

us

(su

cré)

, hyp

erg

lycé

mie

En

do

crin

olo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

Dia

bèt

e m

ellit

us

(su

cré)

, hyp

og

lycé

mie

En

do

crin

olo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

Dia

bèt

e m

ellit

us

(su

cré)

, no

uve

au (

de

no

vo)

En

do

crin

olo

gie

03-0

403

-04

04-0

6

Dia

lyse

pér

ito

néa

leN

éph

rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Dia

lyse

san

gu

ine

Nép

hro

log

ie04

-É04

-É04

-É

Dia

rrh

éeG

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

40

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Dia

stas

is d

es g

ran

ds

dro

its

(ave

c ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

808

-10

08-1

2

Dila

tati

on

co

ron

arie

nn

e et

ou

art

érie

lleC

ard

iolo

gie

02-0

402

-04

02-0

6

Dila

tati

on

et

cure

tag

e (D

/C)

Gyn

éco

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Dip

lég

ieN

euro

log

ie?-

0?-

0?-

0

Dip

lop

ieO

ph

talm

olo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Dis

cart

hro

seR

hu

mat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Dis

coïd

ecto

mie

cer

vica

le o

u lo

mb

aire

Ort

ho

péd

ie01

-04

01-0

801

-16

Dis

cop

ath

ie c

ervi

cale

ou

lom

bai

reO

rth

op

édie

00

0D

iag

no

stic

rad

iolo

giq

ue

san

s co

nsé

qu

ence

clin

iqu

e.

Dis

cop

ath

ie d

égén

érat

ive

Rh

um

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

Dis

sect

ion

axi

llair

e se

ule

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

808

-10

L’ab

sen

ce t

ota

le e

st

dét

erm

inée

sel

on

le

trai

tem

ent

adju

van

t.

Div

erti

cule

œso

ph

agie

n (

avec

ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Div

erti

cule

ou

div

erti

culo

se (

côlo

n)

Gas

tro

-en

téro

log

ie0

00

Div

erti

culit

e p

erfo

rée

avec

pér

ito

nit

e (a

vec

chir

ug

ie,

pro

céd

ure

de

Har

tman

n e

t co

lost

om

ie t

erm

inal

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

806

-08

08-1

2

Div

erti

culit

e (s

ans

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Do

igt

en g

âch

ette

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie02

-04

03-0

603

-06

Do

n d

'org

ane

entr

e vi

fsC

hir

urg

ie g

énér

ale

08-1

008

-10

08-1

2

Do

rsal

gie

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Do

ule

urs

ab

do

min

ales

Gas

tro

-en

téro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Do

ule

urs

do

rso

-lo

mb

aire

sO

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

Do

ule

urs

th

ora

ciq

ues

Méd

ecin

e in

tern

e0

00

Dra

inag

e d

'ab

cès

pér

irén

alU

rolo

gie

03-0

603

-06

03-0

6

Dra

inag

e d

'ab

cès

scro

tal

Uro

log

ie02

-06

02-0

602

-06

41

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Dra

inag

e p

leu

ral

Ch

iru

rgie

th

ora

ciq

ue

01-0

201

-03

01-0

3

Du

chen

ne,

mal

adie

de

Neu

rolo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Du

od

énit

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Du

pu

ytre

n, f

ract

ure

de,

mem

bre

infé

rieu

rO

rth

op

édie

10-1

310

-13

10-1

3

Du

pu

ytre

n, f

ract

ure

de,

mem

bre

su

pér

ieu

rO

rth

op

édie

08-1

008

-10

08-1

0

Du

pu

ytre

n, m

alad

ie d

e (a

vec

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-09

08-1

008

-13

Du

pu

ytre

n, m

alad

ie d

e (s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Dys

cras

ie s

ang

uin

eH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Dys

fon

ctio

n v

erté

bra

leO

rth

op

édie

00

0

Dys

pep

sie

Gas

tro

-en

téro

log

ie0

00

Dys

ph

agie

Gas

tro

-en

téro

log

ie0

00

Dys

ph

on

ie e

n g

énér

alO

RL

01-0

201

-02

01-0

2

Dys

ph

on

ie t

rava

il ve

rbal

OR

L06

-08

06-0

806

-08

Dys

pla

sie

du

co

l (sa

ns

chir

urg

ie)

Gyn

éco

log

ie0

00

Dys

pla

sie

du

co

l uté

rin

(av

ec c

hir

urg

ie)

Gyn

éco

log

ie01

-02

01-0

302

-04

Dys

pla

sie

mam

mai

re (

avec

ch

iru

rgie

) (R

AM

Q)

Pla

stie

02-0

404

-06

04-0

6

Dys

pla

sie

mam

mai

re (

san

s tr

aite

men

t)M

édec

ine

inte

rne

00

0

Dys

pn

éeP

neu

mo

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Dys

thym

ieP

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Dys

ton

ies

cerv

ical

esN

euro

log

ie0

00

Dys

tro

ph

ie m

usc

ula

ire

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Dys

tro

ph

ie s

ymp

ath

iqu

e ré

flex

e (m

emb

re in

féri

eur)

Neu

rolo

gie

10-1

310

-15

13-1

7

Dys

tro

ph

ie s

ymp

ath

iqu

e ré

flex

e (m

emb

re s

up

érie

ur)

Neu

rolo

gie

10-1

310

-13

13-1

7

43

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

E E.B

.V. (

Ep

stei

n-B

arr,

viru

s d

’)M

icro

bio

log

ie?-

0?-

0?-

0

Écl

amp

sie

Gyn

éco

log

ie04

-A04

-A04

-A

Ecz

éma

Der

mat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Élo

ng

atio

n m

usc

ula

ire

Ph

ysia

trie

01-0

301

-03

01-0

3

Em

bo

lie a

rtér

ielle

Car

dio

log

ie04

-06

04-0

606

-09

Em

bo

lie c

éréb

rale

Neu

rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Em

bo

lie p

ulm

on

aire

Pn

eum

olo

gie

04-0

804

-08

06-1

0

Em

ph

ysèm

e p

ulm

on

aire

Pn

eum

olo

gie

01-0

302

-04

03-0

6

Em

pyè

me

Pn

eum

olo

gie

04-0

606

-09

06-1

0

En

cép

hal

ite

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

En

cép

hal

om

yélit

e m

yalg

iqu

eN

euro

log

ie4-

É4-

É4-

É

En

cép

hal

op

ath

ie h

yper

ten

sive

Neu

rolo

gie

04-0

604

-06

06-0

9

En

dar

téri

ecto

mie

car

oti

die

nn

eC

ard

iolo

gie

08-0

908

-10

08-1

2

En

do

card

ite

Car

dio

log

ie04

-06

06-0

808

-10

En

do

cho

lécy

stec

tom

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-06

04-0

6

En

do

mét

rio

se (

par

lap

aro

sco

pie

)G

ynéc

olo

gie

02-0

302

-03

02-0

4

En

do

mét

rio

se (

par

lap

aro

tom

ie)

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

En

do

mét

rio

se (

san

s ch

iru

rgie

)G

ynéc

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

En

do

pro

thès

e, m

ise

en p

lace

de

(wal

lste

nt

uro

lo)

Uro

log

ie01

-03

01-0

301

-03

En

gel

ure

Pla

stie

01-0

201

-02

01-0

2

En

téri

te r

égio

nal

e (s

ans

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie04

-É04

-É04

-É

En

téro

pat

hie

au

glu

ten

Gas

tro

-en

téro

log

ie01

-04

01-0

401

-04

En

tors

e ce

rvic

ale

(wh

ipla

sh)

TAE

C, g

rad

e I

Ort

ho

péd

ie0-

010-

010-

01

44

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

En

tors

e ce

rvic

ale

(wh

ipla

sh)

TAE

C, g

rad

e II

Ort

ho

péd

ie01

-02

01-0

401

-08

En

tors

e ce

rvic

ale

(wh

ipla

sh)

TAE

C, g

rad

e III

O

rth

op

édie

04-0

604

-12

04-1

6In

valid

ité

dép

end

du

défi

cit

neu

rolo

giq

ue

asso

cié.

Il

fau

t d

es p

réci

sio

ns

sur

le

dia

gn

ost

ic a

insi

qu

e d

es

élém

ents

de

suiv

i sp

écia

lisé.

En

tors

e ce

rvic

ale

(wh

ipla

sh)

TAE

C, g

rad

e IV

Ort

ho

péd

ie04

-É04

-É04

-ÉIl

s’ag

it d

’un

e lé

sio

n s

érie

use

av

ec s

oit

ch

iru

rgie

sp

inal

e o

u

défi

cit n

euro

log

iqu

e im

po

rtan

t o

u t

rès

gra

ve (

qu

adri

plé

gie

, p

arés

ie).

Il d

oit

y a

voir

un

au

tre

dia

gn

ost

ic m

enti

on

né.

En

tors

e ce

rvic

o-d

ors

ale

Ort

ho

péd

ie01

-02

01-0

401

-08

En

tors

e d

e l'é

pau

leO

rth

op

édie

01-0

202

-04

02-0

4

En

tors

e d

e la

ch

evill

e, g

rad

es I

et II

Ort

ho

péd

ie01

-02

03-0

404

-06

En

tors

e d

e la

ch

evill

e, g

rad

es II

I et

IVO

rth

op

édie

04-0

806

-09

08-1

0

En

tors

e d

ors

ale

Ort

ho

péd

ie0-

0101

-04

01-0

6

En

tors

e d

ors

o lo

mb

aire

Ort

ho

péd

ie0-

0101

-02

01-0

6

En

tors

e d

u c

ou

de

Ort

ho

péd

ie01

-03

03-0

404

-06

En

tors

e d

u g

eno

u, g

rad

es I

et II

Ort

ho

péd

ie02

-04

04-0

606

-08

En

tors

e d

u g

eno

u, g

rad

es II

I et

IVO

rth

op

édie

06-0

906

-10

08-1

2

En

tors

e d

'un

ou

de

plu

sieu

rs d

oig

tsO

rth

op

édie

01-0

202

-04

04-0

6

En

tors

e d

u p

ied

Ort

ho

péd

ie04

-06

04-0

604

-08

En

tors

e d

u p

oig

net

Ort

ho

péd

ie01

-02

02-0

404

-06

En

tors

e lo

mb

aire

(lo

mb

osa

crée

)O

rth

op

édie

0-01

01-0

201

-06

Én

ucl

éati

on

O

ph

talm

olo

gie

04-1

306

-13

10-1

3

Ép

anch

emen

t p

leu

ral (

avec

ch

iru

rgie

th

ora

ciq

ue)

Ch

iru

rgie

th

ora

ciq

ue

02-0

503

-05

04-0

6

Ép

ico

nd

ylit

e (t

enn

is e

lbo

w)

(ave

c ch

iru

rgie

, dés

inse

rtio

n)

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-1

008

-12

45

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Ép

ico

nd

ylit

e (t

enn

is e

lbo

w)

(san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

02-0

404

-06

06-0

8

Ép

idid

ymec

tom

ieU

rolo

gie

03-0

403

-06

04-0

6

Ép

idid

ymit

eU

rolo

gie

01-0

201

-02

02-0

3

Ép

iglo

ttit

e ai

gu

ëO

RL

02-0

402

-04

02-0

4

Ép

ilep

sie

Neu

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Ép

ine

de

Len

oir

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-0

808

-10

Ép

ine

de

Len

oir

(sa

ns

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Ép

ista

xis

(ave

c p

aqu

etag

e)O

RL

01-0

201

-02

01-0

2

Ép

ith

élio

ma

bén

inC

hir

urg

ie g

énér

ale

0-02

0-02

0-02

Ép

ith

élio

ma

bra

chia

lC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-02

01-0

2

Ép

ith

élio

ma

de

la f

ace

Ch

iru

rgie

gén

éral

e0-

020-

020-

02

Ép

ith

élio

ma

du

sei

n :

bio

psi

e à

l'aig

uill

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-02

01-0

2

Ép

ith

élio

ma

du

sei

n :

exér

èse

de

lési

on

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-03

01-0

402

-04

Ép

ith

élio

ma

du

sei

n :

har

po

nn

age

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-03

01-0

402

-04

Ép

ith

élio

ma

du

sei

n :

mas

tect

om

ie t

ota

le o

u r

adic

ale

Ch

iru

rgie

gén

éral

e12

-16

12-1

716

-20

Ép

ith

élio

ma

du

sei

n :

seg

men

tect

om

ie o

u t

um

ore

cto

mie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

03-0

604

-06

Ép

ith

élio

ma

mal

inC

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Ép

itro

chlé

ite

Ort

ho

péd

ie02

-04

04-0

606

-08

Ep

stei

n-B

arr

(vir

us)

Mic

rob

iolo

gie

?-0

?-0

?-0

Ép

uis

emen

t p

hys

iqu

e et

psy

chiq

ue

Psy

chia

trie

?-0

?-0

?-0

Ép

uis

emen

t p

rofe

ssio

nn

elP

sych

iatr

ie0

00

Éry

sip

èle

Der

mat

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Éry

thèm

e n

ou

eux

Der

mat

olo

gie

04-0

804

-08

04-0

8

46

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Éry

thèm

e p

oly

mo

rph

eD

erm

ato

log

ie01

-06

01-0

601

-06

Éta

t an

xio

-dép

ress

ifP

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Éta

t d

épre

ssif

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Éta

t d

épre

ssif

(si

tuat

ion

nel

ou

cir

con

stan

ciel

)P

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Éta

t p

sych

oti

qu

eP

sych

iatr

ie08

-10

08-1

008

-10

Éta

t te

nsi

on

nel

Psy

chia

trie

?-0

?-0

?-0

Eth

mo

ïdec

tom

ie a

nté

rieu

reO

RL

01-0

202

-03

02-0

3

Eth

mo

ïdec

tom

ie a

nté

ro-p

ost

érie

ure

ave

c sp

hén

oïd

ecto

mie

ou

sp

hén

oïd

oto

mie

OR

L02

-03

03-0

404

-06

Éth

ylis

me

(en

th

érap

ie)

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Éti

rem

ent

mu

scu

lair

e (é

lon

gat

ion

)O

rth

op

édie

01-0

301

-03

02-0

4

Éto

urd

isse

men

tsO

RL

00

0

Exc

isio

n d

’un

e tu

meu

r ré

tro

pér

ito

ine

Uro

log

ie04

-08

04-0

804

-08

Exé

rèse

de

callo

sité

pla

nta

ire

Ort

ho

péd

ie02

-04

02-0

402

-06

Exé

rèse

de

côte

(s)

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-0

806

-09

Exé

rèse

de

gan

glio

n(s

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Exé

rèse

de

kyst

e (c

uta

né)

Pla

stie

0-01

0-01

0-01

Exé

rèse

de

kyst

e d

u s

ein

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-03

01-0

402

-04

Exé

rèse

de

la lu

ette

OR

L01

-02

01-0

201

-02

Exé

rèse

de

lipo

me(

s) (

RA

MQ

)P

last

ie0-

010-

010-

01

Exé

rèse

de

no

du

le(s

) d

es c

ord

es v

oca

les

en g

énér

alO

RL

02-0

302

-03

02-0

3

Exé

rèse

de

no

du

le(s

) d

es c

ord

es v

oca

les,

tra

vail

verb

alO

RL

06-0

806

-08

06-0

8

Exé

rèse

de

pla

qu

e(s)

Ort

ho

péd

ie04

-06

04-0

606

-09

Exé

rèse

de

po

lyp

e(s)

du

co

l uté

rin

Gyn

éco

log

ie0

00

Exé

rèse

de

po

lyp

e(s)

nas

al (

nas

aux)

OR

L01

-02

01-0

302

-04

47

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Exé

rèse

de

verr

ue

Der

mat

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Exé

rèse

de

vis

Ort

ho

péd

ie01

-03

01-0

301

-03

Exé

rèse

de

vis

(cu

isse

, de

clo

u d

e K

un

tsch

er)

Ort

ho

péd

ie03

-05

03-0

604

-06

Exo

sto

se (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

01-0

202

-03

02-0

3

Ext

ract

ion

de

calc

uls

cal

icie

ls, t

ou

te t

ech

niq

ue

Uro

log

ie02

-06

02-0

602

-06

Ext

ract

ion

de

calc

uls

co

ralif

orm

es, t

ou

te t

ech

niq

ue

Uro

log

ie02

-08

02-0

802

-08

Ext

ract

ion

de

calc

uls

pyé

liqu

es, t

ou

te t

ech

niq

ue

Uro

log

ie02

-06

02-0

602

-06

Ext

rasy

sto

leC

ard

iolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

F Fasc

iite

pla

nta

ire

(ave

c ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

04-0

606

-08

08-1

0

Fasc

iite

pla

nta

ire

(san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

Fati

gu

eP

sych

iatr

ie0

00

Ferm

etu

re d

e co

lost

om

ie (

par

lap

aro

sco

pie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-06

04-0

6

Ferm

etu

re d

e co

lost

om

ie (

par

lap

aro

tom

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

806

-08

Ferm

etu

re d

e cy

sto

sto

mie

ou

de

fist

ule

cu

tan

éeU

rolo

gie

03-0

603

-06

03-0

6

Ferm

etu

re d

e fi

stu

le u

rétr

ore

ctal

eU

rolo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Ferm

etu

re d

e fi

stu

le u

rétr

ova

gin

ale

Uro

log

ie04

-12

04-1

204

-12

Ferm

etu

re d

e fi

stu

le v

ésic

ova

gin

ale

Uro

log

ie03

-06

03-0

603

-06

Ferm

etu

re d

e n

éph

rost

om

ie o

u p

yélo

sto

mie

vo

ie o

uve

rte

Uro

log

ie03

-06

03-0

603

-06

Ferm

etu

re d

’iléo

sto

mie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

606

-08

Fert

ilisa

tio

n in

vit

roG

ynéc

olo

gie

0-02

0-02

0-02

--

Fib

rilla

tio

n a

uri

cula

ire

Car

dio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Fib

rilla

tio

n a

uri

cula

ire

par

oxy

stiq

ue

Car

dio

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Fib

road

éno

me

du

sei

n (

exér

èse)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-03

01-0

402

-04

48

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Fib

road

éno

me

(exé

rèse

)D

erm

ato

log

ie0

00

Pér

iod

e 1-

2 se

mai

nes

peu

t êt

re n

éces

sair

e s’

il y

a at

tein

te

fon

ctio

nn

elle

ass

oci

ée

au t

rava

il, o

u p

ou

r ra

iso

n

d’h

ygiè

ne.

Fib

road

éno

me

uté

rin

(h

ysté

rect

om

ie a

bd

om

inal

e)G

ynéc

olo

gie

06-0

806

-10

08-1

2

Fib

road

éno

me

uté

rin

(h

ysté

rect

om

ie v

agin

ale)

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-0

908

-10

Fib

rom

e u

téri

n (

myo

mec

tom

ie)

Gyn

éco

log

ie06

-08

08-1

008

-12

Fib

rom

e u

téri

n (

san

s ch

iru

rgie

)G

ynéc

olo

gie

00

0

Fib

rom

yalg

ieR

hu

mat

olo

gie

0-12

0-12

0-12

Fib

rom

yosi

teR

hu

mat

olo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Fib

rose

kys

tiq

ue

Pn

eum

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Fib

rose

pu

lmo

nai

reP

neu

mo

log

ie02

-04

03-0

404

-06

Fièv

re d

'éti

olo

gie

ind

éter

min

éeM

icro

bio

log

ie?-

0?-

0?-

0

Fièv

re d

es f

oin

s (e

ntr

e m

i-ao

ût

et fi

n s

epte

mb

re)

Méd

ecin

e in

tern

e0-

010-

0101

-02

Fiss

ure

an

ale

(ave

c ch

iru

rgie

, sp

hin

ctér

ecto

mie

laté

rale

in

tern

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-02

02-0

4

Fiss

ure

an

ale

(san

s ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

00

0-02

Fist

ule

an

ale

(ave

c ch

iru

rgie

, fist

ulo

tom

ie o

u in

stal

lati

on

d

e d

rain

s)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-02

02-0

4

Fist

ule

an

ale

(san

s ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

00

0-02

Fist

ule

art

ério

vein

euse

(p

ou

r d

ialy

se)

Nép

hro

log

ie02

-06

02-0

602

-06

Fist

ule

en

téro

gén

ital

e o

u v

ésic

og

énit

ale

(san

s ch

iru

rgie

)G

ynéc

olo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Fist

ule

en

téro

vag

inal

e (a

vec

chir

urg

ie)

Gyn

éco

log

ie06

-10

06-1

006

-10

Fist

ule

en

téro

vési

cale

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-10

08-1

008

-12

Fist

ule

rec

to-v

agin

ale

(ave

c ch

iru

rgie

)G

ynéc

olo

gie

06-1

006

-10

06-1

0

49

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Fist

ule

vés

ico

vag

inal

e (a

vec

chir

urg

ie)

Gyn

éco

log

ie06

-10

06-1

006

-10

Flu

tter

au

ricu

lair

eC

ard

iolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Flu

tter

au

ricu

lair

e p

aro

xyst

iqu

eC

ard

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Frac

ture

bim

allé

ola

ire

Ort

ho

péd

ie08

-10

09-1

212

-15

Frac

ture

cu

bit

ale

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-1

008

-13

Frac

ture

cu

bo

ïde

Ort

ho

péd

ie04

-12

04-1

204

-16

Frac

ture

de

Co

lles

Ort

ho

péd

ie08

-09

09-1

012

-15

Frac

ture

de

côte

(s)

vole

t th

ora

ciq

ue

ou

flai

l ch

est

Ort

ho

péd

ie13

-15

13-1

513

-17

Frac

ture

de

la c

hev

ille

(un

ou

plu

sieu

rs o

s)O

rth

op

édie

08-1

009

-12

12-1

5

Frac

ture

de

la c

hev

ille

(ave

c R

OFI

)O

rth

op

édie

05-0

606

-08

08-1

2

Frac

ture

de

la c

lavi

cule

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-0

808

-13

Frac

ture

de

la c

olo

nn

e ce

rvic

ale

Ort

ho

péd

ie12

-14

14-1

818

-24

Frac

ture

de

la c

olo

nn

e d

ors

ale

Ort

ho

péd

ie12

-14

14-1

818

-24

Frac

ture

de

la c

olo

nn

e lo

mb

aire

Ort

ho

péd

ie12

-14

14-1

818

-24

Frac

ture

de

la c

olo

nn

e ve

rtéb

rale

Ort

ho

péd

ie12

-14

14-1

818

-24

Frac

ture

de

la f

ace

ou

du

mas

sif

faci

alO

RL

02-0

402

-04

02-0

4

Frac

ture

de

la h

anch

e O

rth

op

édie

13-1

716

-20

20-2

6

Frac

ture

de

la h

anch

e (a

vec

RO

FI)

Ort

ho

péd

ie08

-12

12-1

616

-20

Frac

ture

de

la m

ain

Ort

ho

péd

ie04

-06

04-0

908

-10

Frac

ture

de

la m

allé

ole

Ort

ho

péd

ie08

-10

09-1

212

-15

Frac

ture

de

la r

otu

le (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

08-1

308

-13

10-1

5

Frac

ture

de

la r

otu

le (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

04-0

608

-10

10-1

3

Frac

ture

de

la t

ête

hu

mér

ale

Ort

ho

péd

ie09

-13

09-1

512

-17

Frac

ture

de

la t

ête

hu

mér

ale

(ave

c R

OFI

)O

rth

op

édie

08-1

010

-12

12-1

6

50

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Frac

ture

de

l'hu

mér

us

Ort

ho

péd

ie09

-13

09-1

512

-17

Frac

ture

de

l'hu

mér

us

(dia

ph

yse)

(av

ec R

OFI

)O

rth

op

édie

08-1

010

-12

12-1

6

Frac

ture

de

l'om

op

late

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-0

808

-10

Frac

ture

de

l'ort

eil (

un

ou

plu

sieu

rs m

état

arse

s)O

rth

op

édie

01-0

202

-04

03-0

6

Frac

ture

de

l'ort

eil (

un

ou

plu

sieu

rs m

état

arse

s)

(ave

c R

OFI

)O

rth

op

édie

04-0

606

-08

08-1

0

Frac

ture

de

ph

alan

ges

(av

ec R

OFI

)O

rth

op

édie

03-0

505

-06

05-0

6

Frac

ture

de

plu

sieu

rs c

ôte

sO

rth

op

édie

02-0

403

-08

06-0

9

Frac

ture

de

stre

ssO

rth

op

édie

03-0

404

-05

05-0

6

Frac

ture

de

vert

èbre

s (a

vec

atte

inte

méd

ulla

ire)

Ort

ho

péd

ie20

-26

20-2

620

-26

Frac

ture

de

vert

èbre

s (s

ans

atte

inte

méd

ulla

ire)

Ort

ho

péd

ie12

-14

14-1

818

-24

Frac

ture

de

vert

èbre

s ap

op

hys

e ép

ineu

se/t

ran

sver

seO

rth

op

édie

01-0

202

-03

04-0

5E

n s

oi i

solé

es, c

es f

ract

ure

s n

e n

éces

site

nt

pas

au

tre

cho

se q

u’u

n p

eu d

e re

po

s. L

e p

ron

ost

ic d

épen

d d

es lé

sio

ns

asso

ciée

s et

de

l’éti

olo

gie

de

ces

frac

ture

s.

Frac

ture

du

bas

sin

– il

iaq

ue

(no

n o

pér

é)O

rth

op

édie

06-0

806

-08

06-0

8

Frac

ture

du

bas

sin

– il

iaq

ue

(op

éré)

Ort

ho

péd

ie12

-15

12-1

512

-15

Frac

ture

du

bas

sin

– p

ub

is (

no

n o

pér

é)O

rth

op

édie

06-0

806

-08

06-0

8

Frac

ture

du

bas

sin

– p

ub

is (

op

éré)

Ort

ho

péd

ie12

-15

12-1

512

-15

Frac

ture

du

cal

can

éum

Ort

ho

péd

ie06

-09

08-1

010

-13

Frac

ture

du

car

pe

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

010

-13

Frac

ture

du

co

ccyx

Ort

ho

péd

ie06

-08

04-0

604

-06

Frac

ture

du

co

rps

vert

ébra

l (av

ec a

ttei

nte

méd

ulla

ire)

Ort

ho

péd

ie20

-IT

P20

-IT

P20

-IT

P

Frac

ture

du

co

rps

vert

ébra

l (sa

ns

atte

inte

méd

ulla

ire)

Ort

ho

péd

ie12

-14

14-1

818

-24

51

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Frac

ture

du

co

ud

e (a

vec

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

208

-13

Frac

ture

du

co

ud

e (s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

208

-13

Frac

ture

du

crâ

ne

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

N’a

en

so

i au

cun

e im

po

rtan

ce

et l’

inva

lidit

é re

liée

n’e

st

qu

e d

e q

uel

qu

es jo

urs

. C’e

st

l’im

po

rtan

ce d

u t

rau

mat

ism

e cr

ânie

n q

ui e

st le

fac

teu

r im

po

rtan

t et

lim

itat

if.

Frac

ture

du

fém

ur

Ort

ho

péd

ie13

-17

16-2

020

-26

Frac

ture

du

fém

ur

(dia

ph

yse)

(av

ec R

OFI

)O

rth

op

édie

08-1

212

-16

16-2

0

Frac

ture

du

max

illai

re in

féri

eur

ou

man

dib

ule

(a

vec

chir

urg

ie)

OR

L04

-06

04-0

604

-06

Frac

ture

du

max

illai

re s

up

érie

ur

OR

L02

-04

02-0

402

-04

Frac

ture

du

mét

acar

pe

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-0

908

-10

Frac

ture

du

mét

atar

se (

un

ou

plu

sieu

rs)

(ave

c o

u s

ans

RO

FI)

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-0

808

-10

Frac

ture

d'u

ne

côte

Ort

ho

péd

ie01

-03

02-0

604

-08

Frac

ture

du

nez

OR

L01

-02

01-0

201

-02

Frac

ture

d'u

n o

u d

e p

lusi

eurs

do

igts

Ort

ho

péd

ie02

-04

04-0

606

-10

Frac

ture

d'u

n o

u d

e p

lusi

eurs

do

igts

(av

ec R

OFI

)O

rth

op

édie

04-0

606

-08

08-1

2

Frac

ture

d'u

n o

u d

e p

lusi

eurs

ort

eils

Ort

ho

péd

ie01

-02

02-0

403

-06

Frac

ture

du

pér

on

é se

ule

men

tO

rth

op

édie

03-0

608

-10

08-1

3

Frac

ture

du

pie

dO

rth

op

édie

01-0

202

-04

04-0

8

Frac

ture

du

pilo

n t

ibia

l (av

ec R

OFI

)O

rth

op

édie

08-1

212

-16

16-2

0

Frac

ture

du

pla

teau

tib

ial

Ort

ho

péd

ie13

-15

13-1

616

-24

Frac

ture

du

pla

teau

tib

ial (

avec

RO

FI)

Ort

ho

péd

ie08

-12

12-1

616

-20

Frac

ture

du

po

ign

et (

avec

RO

FI)

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

010

-14

52

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Frac

ture

du

po

ign

et s

cap

ho

ïde

(os

nav

icu

lair

e)O

rth

op

édie

08-0

909

-13

10-1

7

Frac

ture

du

rad

ius

et/o

u d

u c

ub

itu

sO

rth

op

édie

08-1

010

-15

13-1

7

Frac

ture

du

rad

ius

et/o

u d

u c

ub

itu

s (a

vec

RO

FI)

Ort

ho

péd

ie08

-10

10-1

212

-16

Frac

ture

du

ro

cher

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Frac

ture

du

sca

ph

oïd

eO

rth

op

édie

08-0

909

-13

10-1

7

Frac

ture

du

tal

on

Ort

ho

péd

ie06

-09

08-1

010

-13

Frac

ture

du

tar

seO

rth

op

édie

06-0

808

-13

08-1

3

Frac

ture

du

tar

se (

avec

RO

FI)

Ort

ho

péd

ie05

-06

06-0

808

-12

Frac

ture

du

tib

ia e

t d

u p

éro

né

Ort

ho

péd

ie20

-26

20-2

620

-26

Frac

ture

du

tib

ia s

eule

men

tO

rth

op

édie

20-2

620

-26

20-2

6

Frac

ture

du

tib

ia (

dia

ph

yse)

(av

ec R

OFI

)O

rth

op

édie

08-1

212

-16

16-2

0

Frac

ture

inte

rco

nd

ylie

nn

e m

emb

re in

féri

eur

(ave

c R

OFI

)O

rth

op

édie

08-1

212

-16

16-2

0

Frac

ture

inte

rco

nd

ylie

nn

e m

emb

re s

up

érie

ur

(ave

c R

OFI

)O

rth

op

édie

08-1

010

-12

12-1

6

Frac

ture

mal

léo

lair

eO

rth

op

édie

08-1

009

-12

12-1

5

Frac

ture

occ

ipit

ale

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Frac

ture

pat

ho

log

iqu

eO

rth

op

édie

04-0

604

-06

04-0

6

Frac

ture

su

sco

nd

ylie

nn

e m

emb

re in

féri

eur

(ave

c R

OFI

)O

rth

op

édie

08-1

212

-16

16-2

0

Frac

ture

su

sco

nd

ylie

nn

e m

emb

re s

up

érie

ur

(ave

c R

OFI

)O

rth

op

édie

08-1

010

-12

12-1

6

Frac

ture

tri

mal

léo

lair

eO

rth

op

édie

08-1

009

-12

12-1

5

Fun

do

plic

atu

re d

e N

isse

n (

par

lap

aro

sco

pie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

404

-06

04-0

6C

hir

urg

ie p

rati

qu

ée p

ou

r le

s d

iag

no

stic

s d

e h

ern

ie h

iata

le

ou

refl

ux

gas

tro

-oes

op

hag

ien

.Fu

nd

op

licat

ure

de

Nis

sen

(p

ar la

par

oto

mie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

04-0

604

-08

06-0

8

Furo

ncl

eD

erm

ato

log

ie0-

010-

010-

01

Furo

ncu

lose

Der

mat

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Fusi

on

ver

téb

rale

Ort

ho

péd

ie12

-16

16-2

016

-IT

P

53

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

G Gam

blin

g (

jeu

pat

ho

log

iqu

e) (

avec

cu

re)

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Gam

blin

g (

jeu

pat

ho

log

iqu

e) (

san

s tr

aite

men

t)P

sych

iatr

ie0

00

Gan

grè

ne

Ch

iru

rgie

gén

éral

e?-

0?-

0?-

0

Gas

trec

tom

ieG

astr

o-e

nté

rolo

gie

06-0

906

-10

08-1

0

Gas

trit

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Gas

trit

e b

iliai

re o

u é

rosi

veG

astr

o-e

nté

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Gas

tro

du

od

énit

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Gas

tro

-en

téri

teG

astr

o-e

nté

rolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Gas

tro

-en

téro

sto

mie

Gas

tro

-en

téro

log

ie06

-09

06-1

008

-10

Gla

nd

e d

e B

arth

olin

(av

ec e

xérè

se)

Gyn

éco

log

ie02

-03

02-0

302

-03

Gla

uco

me

(ch

iru

rgie

)O

ph

talm

olo

gie

04-0

604

-06

04-0

8

Glio

bla

sto

me,

glio

me

mal

in o

u m

ult

ifo

rme

Neu

rolo

gie

20-I

TP

20-I

TP

20-I

TP

Glio

me

mal

in d

u c

erve

auN

euro

chir

urg

ie26

-IT

P26

-IT

P26

-IT

P

Glo

mér

ulo

nép

hri

te c

hro

niq

ue

Nép

hro

log

ie?-

0?-

0?-

0

Glo

mér

ulo

nép

hri

te a

igu

ëN

éph

rolo

gie

06-1

006

-10

08-1

2

Go

itre

En

do

crin

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Go

itre

seu

l ne

just

ifie

pas

u

ne

abse

nce

po

ur

cau

se

d’in

valid

ité.

Go

itre

(av

ec io

de

rad

ioac

tif

131,

si h

yper

thyr

oïd

ie

sym

pto

mat

iqu

e o

u c

ance

r)E

nd

ocr

ino

log

ie08

-10

10-1

210

-12

Go

itre

th

yro

ïdie

n (

avec

ch

iru

rgie

, th

yro

ïdec

tom

ie t

ota

le

ou

hém

ith

yro

ïdec

tom

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

04-0

604

-06

Go

nal

gie

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Go

nar

thro

seR

hu

mat

olo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Go

utt

e ai

gu

ëR

hu

mat

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Gra

nu

lom

e à

corp

s ét

ran

ger

(av

ec c

hir

urg

ie)

Der

mat

olo

gie

0-01

0-01

0-01

Gra

nu

lom

e à

corp

s ét

ran

ger

(sa

ns

chir

urg

ie)

Der

mat

olo

gie

00

0

54

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Gra

ves,

mal

adie

de

(ave

c ch

iru

rgie

)E

nd

ocr

ino

log

ie06

-08

06-1

008

-10

Gra

ves,

mal

adie

de

(ave

c io

de

rad

ioac

tif

131)

En

do

crin

olo

gie

08-1

010

-12

10-1

2

Gra

ves,

mal

adie

de

(sa

ns

pré

cisi

on

)E

nd

ocr

ino

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Gre

ffe

arté

riel

le a

ort

ob

ifém

ora

le p

ou

r A

SO

et/

ou

th

rom

bo

seC

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

hér

iqu

e09

-13

12-1

717

-20

Gre

ffe

arté

riel

le a

xillo

bif

émo

rale

po

ur

AS

O e

t/o

u

thro

mb

ose

Ch

iru

rgie

vas

cula

ire

pér

iph

ériq

ue

09-1

312

-17

17-2

0

Gre

ffe

arté

riel

le f

émo

rop

op

litée

po

ur

AS

O e

t/o

u

thro

mb

ose

Ch

iru

rgie

vas

cula

ire

pér

iph

ériq

ue

06-0

906

-09

08-1

2

Gre

ffe

d'A

lbee

(co

lon

ne)

Ort

ho

péd

ie12

-16

16-2

016

-IT

P

Gre

ffe

de

la c

orn

éeO

ph

talm

olo

gie

04-0

806

-09

08-1

2

Gre

ffe

de

mo

elle

oss

euse

(au

tog

reff

e)H

émat

olo

gie

07-0

807

-08

07-0

8

Gre

ffe

de

mo

elle

oss

euse

(h

étér

og

reff

e)H

émat

olo

gie

12-2

012

-20

12-2

0

Gre

ffe

de

pea

uP

last

ie03

-04

03-0

403

-05

Gre

ffe

hép

atiq

ue

Ch

iru

rgie

gén

éral

e20

-26

20-2

620

-26

Gre

ffe

oss

euse

(b

ras,

jam

be)

Ort

ho

péd

ie13

-17

13-2

020

-26

Gre

ffe

rén

ale

Nép

hro

log

ie08

-12

08-1

212

-16

Gri

pp

e (i

nfl

uen

za)

Mic

rob

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

3

Gro

sses

se à

ris

qu

e él

evé

(G.A

.R.E

.)G

ynéc

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Gro

sses

se e

cto

piq

ue

(par

lap

aro

sco

pie

)G

ynéc

olo

gie

02-0

303

-04

04-0

6

Gro

sses

se e

cto

piq

ue

(par

lap

aro

tom

ie)

Gyn

éco

log

ie04

-06

04-0

806

-09

Gro

sses

se g

émel

lair

e (a

vec

com

plic

atio

ns)

Gyn

éco

log

ie16

-A16

-A16

-A

Gu

illai

n-B

arré

, syn

dro

me

de

Neu

rolo

gie

16-É

16-É

16-É

Gyn

éco

mas

tie

(ave

c ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

402

-04

02-0

5

55

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

H Hal

lux

valg

us

bila

téra

le (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

10-1

211

-15

14-1

7

Hal

lux

valg

us

un

ilaté

rale

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie08

-10

09-1

312

-15

Hém

arth

rose

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Hém

atém

èse

Gas

tro

-en

téro

log

ie03

-04

03-0

403

-04

Hém

ato

me

sou

s-d

ura

l N

euro

chir

urg

ie08

-É08

-É08

-ÉE

ssen

tiel

de

savo

ir s

’il s

’ag

it

d’u

n h

émat

om

e so

us-

du

ral

chro

niq

ue,

pat

ho

log

ie

bén

ign

e, v

s u

n h

émat

om

e so

us-

du

ral a

igü

, qu

i est

un

T

CC

gra

ve.

Hém

ato

me

sup

erfi

ciel

Ort

ho

péd

ie0

00

Hém

atu

rie

Nép

hro

log

ie?-

0?-

0?-

0

Hém

ico

lect

om

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-1

008

-10

08-1

2

Hém

ipar

ésie

Neu

rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Hém

iplé

gie

Neu

rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Hém

ipro

thès

e d

u g

eno

uO

rth

op

édie

06-0

808

-10

10-1

6

Hém

op

tysi

eP

neu

mo

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Hém

orr

agie

(si

te n

on

pré

cisé

)H

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Hém

orr

agie

cér

ébra

le o

u in

trac

rân

ien

ne

Neu

rolo

gie

08-É

08-É

08-É

Pro

no

stic

dép

end

du

tab

leau

cl

iniq

ue

org

aniq

ue

et c

og

nit

if,

de

l’im

po

rtan

ce e

t d

e la

lo

calis

atio

n d

es h

émo

rrag

ies

ain

si q

ue

de

l’éti

olo

gie

. Peu

t al

ler

de

qu

elq

ues

sem

ain

es à

u

ne

inva

lidit

é p

erm

anen

te.

Hém

orr

agie

dig

esti

veG

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

602

-06

02-0

6

Hém

orr

agie

du

vit

ré d

e l’œ

ilO

ph

talm

olo

gie

06-0

806

-09

06-1

0

Hém

orr

agie

inte

stin

ale

Gas

tro

-en

téro

log

ie02

-06

02-0

602

-06

Hém

orr

agie

po

sto

pér

ato

ire

Ch

iru

rgie

gén

éral

e?-

0?-

0?-

0

Hém

orr

agie

so

us-

arac

hn

oïd

ien

ne

Neu

rolo

gie

08-2

608

-26

08-2

6

56

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Hém

orr

oïd

ecto

mie

(o

uve

rte,

fer

mée

ou

PP

H)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

404

-06

Hém

orr

oïd

es (

san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Hém

orr

oïd

es t

hro

mb

osé

esC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-02

01-0

3

Hém

orr

oïd

op

exie

(lig

atu

re d

e B

aro

n)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e0

02

jrs

Hém

oth

ora

x o

u h

émo

pn

eum

oth

ora

xC

hir

urg

ie t

ho

raci

qu

e03

-05

03-0

504

-06

Hép

atit

e al

coo

liqu

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

03-0

403

-06

04-0

6

Hép

atit

e an

icté

riq

ue

Gas

tro

-en

téro

log

ie03

-04

04-0

604

-06

Hép

atit

e (a

vec

insu

ffisa

nce

hép

atiq

ue)

Gas

tro

-en

téro

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Hép

atit

e ch

ole

stat

iqu

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Hép

atit

e fu

lmin

ante

Gas

tro

-en

téro

log

ie04

-08

04-0

804

-08

Hép

atit

e m

édic

amen

teu

se o

u t

oxi

qu

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

03-0

403

-04

03-0

4

Hép

atit

e vi

rale

AM

icro

bio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Hép

atit

e vi

rale

B, C

, DIn

fect

iolo

gie

01-0

601

-06

01-0

6

Hép

ato

me

Ch

iru

rgie

gén

éral

e20

-26

20-2

620

-26

Hép

ato

még

alie

ou

hép

ato

splé

no

még

alie

Gas

tro

-en

téro

log

ie?-

0?-

0?-

0

Her

nie

cru

rale

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

403

-06

Her

nie

cru

rale

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

806

-09

08-1

0

Her

nie

dia

ph

rag

mat

iqu

e (p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

604

-06

Her

nie

dia

ph

rag

mat

iqu

e (p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-1

008

-10

08-1

2

Her

nie

dis

cale

(ce

rvic

ale

ou

lom

bai

re)

(ave

c ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

01-0

401

-08

01-1

6

57

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Her

nie

dis

cale

(ce

rvic

ale

ou

lom

bai

re)

(san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

0-02

0-06

0-12

L’in

valid

ité

liée

à ce

dia

gn

ost

ic

dép

end

de

l’att

ein

te c

liniq

ue.

Il

do

it ê

tre

just

ifié

par

un

d

iag

no

stic

co

mp

lém

enta

ire

(ex.

: ra

dic

ulo

pat

hie

).

Éva

luat

ion

ap

rès

12 s

emai

nes

.

Her

nie

ép

igas

triq

ue

(par

lap

aro

sco

pie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

04-0

6

Her

nie

ép

igas

triq

ue

(par

lap

aro

tom

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

406

-08

Her

nie

hia

tale

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

04-0

604

-06

Her

nie

hia

tale

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-08

06-0

8

Her

nie

hia

tale

(sa

ns

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie0

00

Her

nie

inci

sio

nn

elle

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

404

-08

Her

nie

inci

sio

nn

elle

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-06

04-1

0

Her

nie

inci

sio

nn

elle

(sa

ns

chir

urg

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e0

0?-

0

Her

nie

ing

uin

ale

(ave

c h

ern

iorr

aph

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-08

06-0

908

-10

Her

nie

ing

uin

ale

(ave

c m

èch

e-p

lug

ou

tec

hn

iqu

e d

e Li

chte

nst

ein

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

02-0

4

Her

nie

ing

uin

ale

(san

s ch

iru

rgie

ou

en

att

ente

de

chir

urg

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e0

00

Her

nie

ing

uin

ale

(par

lap

aro

sco

pie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

04-0

6

Her

nie

ing

uin

ale

(par

lap

aro

tom

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

406

-08

Her

nie

om

bili

cale

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

404

-06

Her

nie

om

bili

cale

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

06-0

8

Her

pès

gén

ital

Der

mat

olo

gie

0-01

0-01

0-01

Her

pès

zo

stér

ien

(zo

na)

Der

mat

olo

gie

01-0

601

-06

01-0

6

Ho

dg

kin

, mal

adie

de

Ch

iru

rgie

gén

éral

e20

-26

20-2

620

-26

58

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Hyd

arth

rose

Rh

um

ato

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Hyd

rad

énit

e su

pp

uré

e (a

vec

dra

inag

e d

’ab

cès

et e

xérè

se

loca

lisée

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-04

02-0

4

Hyd

rad

énit

e su

pp

uré

e (s

ans

chir

urg

ie)

Infe

ctio

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Hyd

rocè

le (

avec

ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

301

-03

02-0

4

Hyd

rocé

ph

alie

Neu

rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Plu

sieu

rs f

acte

urs

so

nt

en je

u

po

ur

éval

uer

ce

dia

gn

ost

ic. N

e ja

mai

s ac

cep

ter

ce d

iag

no

stic

se

ul,

iso

lé, s

ans

autr

e ex

plic

atio

n.

Hyd

ron

éph

rose

(av

ec c

hir

urg

ie)

Nép

hro

log

ie06

-08

06-1

008

-10

Hyd

ron

éph

rose

(sa

ns

chir

urg

ie)

Nép

hro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Hyd

rop

neu

mo

tho

rax

Pn

eum

olo

gie

04-0

604

-06

04-0

8

Hyp

erém

èse

(hyp

erm

esis

gra

vid

aru

m)

Gyn

éco

log

ie03

-04

03-0

403

-04

Hyp

erg

lycé

mie

(d

iab

ète

déb

alan

cé o

u n

on

co

ntr

ôlé

)E

nd

ocr

ino

log

ie01

-02

01-0

202

-04

Hyp

erp

arat

hyr

oïd

ie (

avec

ch

iru

rgie

)E

nd

ocr

ino

log

ie03

-04

03-0

604

-06

Hyp

erst

imu

lati

on

ova

rien

ne

Gyn

éco

log

ie0-

030-

030-

03

Hyp

erte

nsi

on

art

érie

lleC

ard

iolo

gie

01-0

401

-06

01-0

8

Hyp

erte

nsi

on

art

érie

lle e

t g

ross

esse

Gyn

éco

log

ie04

-A04

-A04

-A

Hyp

erte

nsi

on

art

érie

lle la

bile

Car

dio

log

ie0

00

Hyp

erte

nsi

on

art

érie

lle s

évèr

eC

ard

iolo

gie

04-0

604

-08

06-0

9

Hyp

erth

erm

ie (

sou

s in

vest

igat

ion

)M

icro

bio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Hyp

erth

yro

ïdie

(av

ec t

hyr

oïd

ecto

mie

to

tale

ou

h

émit

hyr

oïd

ecto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

404

-06

04-0

6

Hyp

erth

yro

ïdie

(av

ec io

de

rad

ioac

tif)

En

do

crin

olo

gie

08-1

010

-12

10-1

2

Hyp

erth

yro

ïdie

(sa

ns

pré

cisi

on

)E

nd

ocr

ino

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Hyp

ertr

op

hie

mam

mai

re (

RA

MQ

)P

last

ie02

-04

03-0

404

-06

59

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Hyp

erve

nti

lati

on

Psy

chia

trie

00

0

Hyp

erve

nti

lati

on

(av

ec t

rou

ble

de

pan

iqu

e)P

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Hyp

och

lorh

ydri

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Hyp

och

on

dri

eP

sych

iatr

ie?-

0?-

0?-

0

Hyp

og

amm

aglo

bu

liném

ieH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Hyp

og

lycé

mie

E

nd

ocr

ino

log

ie?-

0?-

0?-

0D

ans

la m

ajo

rité

des

cas

, d

’ori

gin

e ia

tro

gén

iqu

e et

at

trib

uab

le à

un

e m

édic

atio

n

anti

dia

bét

iqu

e o

rale

ou

à

l’in

sulin

oth

érap

ie.

Hyp

om

anie

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Hyp

op

arat

hyr

oïd

ieE

nd

ocr

ino

log

ie03

-06

03-0

604

-09

Hyp

op

itu

itar

ism

eE

nd

ocr

ino

log

ie?-

0?-

0?-

0

Hyp

ote

nsi

on

ort

ho

stat

iqu

e (a

vec

gro

sses

se)

Gyn

éco

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Hyp

ote

nsi

on

ort

ho

stat

iqu

e se

ule

(sa

ns

pré

cisi

on

)M

édec

ine

inte

rne

?-0

?-0

?-0

Hyp

oth

erm

ie g

rave

ou

sév

ère

Mic

rob

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Hyp

oth

yro

ïdie

(av

ec a

ng

ine

de

po

itri

ne)

En

do

crin

olo

gie

06-0

908

-10

10-1

3

Hyp

oth

yro

ïdie

seu

leE

nd

ocr

ino

log

ie04

-06

04-0

606

-09

Hyp

oth

yro

ïdie

sév

ère

ou

myx

œd

ème

En

do

crin

olo

gie

06-0

906

-09

08-1

3

Hys

tére

cto

mie

(p

ar la

par

osc

op

ie)

(LA

VH

)G

ynéc

olo

gie

03-0

603

-06

06-0

8

Hys

tére

cto

mie

ab

do

min

ale

(par

lap

aro

tom

ie)

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Hys

tére

cto

mie

(p

ar v

oie

vag

inal

e)G

ynéc

olo

gie

06-0

806

-09

08-1

0

Hys

tére

cto

mie

ave

c sa

lpin

go

-ova

riec

tom

ie b

ilaté

rale

ou

u

nila

téra

le (

par

lap

aro

sco

pie

)G

ynéc

olo

gie

04-0

604

-06

06-0

8

Hys

tére

cto

mie

ave

c sa

lpin

go

-ova

riec

tom

ie b

ilaté

rale

ou

u

nila

téra

le (

par

lap

aro

tom

ie)

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Hys

téro

pex

ieG

ynéc

olo

gie

06-0

806

-10

10-1

2

60

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

I Ictè

reG

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Iléit

e ré

gio

nal

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

402

-04

03-0

6

Iléo

cole

cto

mie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e08

-10

08-1

009

-12

Iléo

-ilé

ost

om

ie (

ferm

etu

re d

’iléo

sto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-06

06-0

8

Iléo

iléo

jéju

no

sto

mie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e08

-10

08-1

009

-12

Iléo

sto

mie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e08

-10

08-1

009

-12

Imp

étig

oD

erm

ato

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Imp

lan

tati

on

ou

rem

pla

cem

ent

de

pro

thès

e p

énis

Uro

log

ie03

-06

03-0

603

-06

Imp

lan

t co

chlé

aire

OR

L18

-20

18-2

018

-20

Imp

lan

ts d

enta

ires

(R

AM

Q)

Ch

iru

rgie

max

illai

re03

-04

03-0

403

-04

Inco

mp

éten

ce d

u c

ol u

téri

n (

cerc

lag

e)G

ynéc

olo

gie

02-A

03-A

04-A

Inco

nti

nen

ce u

rin

aire

– u

rétr

op

exie

(av

ec c

hir

urg

ie)

Uro

log

ie04

-10

04-1

004

-10

Inco

nti

nen

ce u

rin

aire

d’e

ffo

rt –

TV

TU

rolo

gie

02-0

302

-03

02-0

3

Ind

iges

tio

nG

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Infa

rctu

s d

u m

yoca

rde

com

pliq

ué

Car

dio

log

ie10

-13

10-1

313

-20

Infa

rctu

s d

u m

yoca

rde

no

n c

om

pliq

ué

Car

dio

log

ie08

-10

08-1

010

-13

Infe

ctio

n d

'un

e p

laie

(in

fect

ion

po

sto

pér

ato

ire)

Mic

rob

iolo

gie

?-0

?-0

?-0

Infe

ctio

n d

es v

oie

s re

spir

ato

ires

su

pér

ieu

res

(I.V

.R.S

.)M

édec

ine

inte

rne

0-01

0-01

0-01

Infe

ctio

n p

ost

op

érat

oir

eM

icro

bio

log

ie?-

0?-

0?-

0

Infe

ctio

n u

rin

aire

Nép

hro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Infe

ctio

n v

iral

eM

icro

bio

log

ie?-

0?-

0?-

0

Infl

uen

za (

gri

pp

e)M

icro

bio

log

ie01

-02

01-0

201

-03

61

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Inso

mn

ieP

sych

iatr

ie0

00

C’e

st u

n s

ymp

tôm

e et

no

n u

n

dia

gn

ost

ic.

Inst

alla

tio

n d

'un

sti

mu

late

ur

card

iaq

ue

(pac

e-m

aker

)C

ard

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Insu

ffisa

nce

ao

rtiq

ue

avec

rem

pla

cem

ent

de

la v

alve

ao

rtiq

ue

Ch

iru

rgie

car

dia

qu

e12

-14

13-1

717

-20

Insu

ffisa

nce

ao

rtiq

ue

(san

s ch

iru

rgie

)C

ard

iolo

gie

01-0

301

-03

01-0

4

Insu

ffisa

nce

art

érie

lle d

es m

emb

res

infé

rieu

rs, a

igu

ëC

ard

iolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Insu

ffisa

nce

art

érie

lle d

es m

emb

res

infé

rieu

rs, c

hro

niq

ue

Car

dio

log

ie?-

0?-

0?-

0

Insu

ffisa

nce

car

dia

qu

eC

ard

iolo

gie

03-0

604

-08

06-1

0

Insu

ffisa

nce

car

oti

die

nn

e (s

ans

chir

urg

ie)

Car

dio

log

ie?-

0?-

0?-

0

Insu

ffisa

nce

cér

ébro

-vas

cula

ire

Neu

rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Insu

ffisa

nce

co

ron

arie

nn

eC

ard

iolo

gie

01-0

403

-08

03-0

8

Insu

ffisa

nce

co

ron

arie

nn

e ai

gu

ëC

ard

iolo

gie

01-0

202

-04

06-1

0

Insu

ffisa

nce

hép

atiq

ue

Gas

tro

-en

téro

log

ie04

-06

04-0

606

-09

Insu

ffisa

nce

més

enté

riq

ue

(san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Insu

ffisa

nce

mit

rale

Car

dio

log

ie03

-05

04-0

608

-10

Insu

ffisa

nce

rén

ale,

aig

uë

ou

su

bai

gu

ëN

éph

rolo

gie

01-É

01-É

01-É

Insu

ffisa

nce

rén

ale,

ch

ron

iqu

eN

éph

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Insu

ffisa

nce

res

pir

ato

ire,

aig

uë

Pn

eum

olo

gie

06-0

806

-09

08-1

2

Insu

ffisa

nce

res

pir

ato

ire,

ch

ron

iqu

eP

neu

mo

log

ie?-

0?-

0?-

0

Insu

ffisa

nce

su

rrén

alie

nn

eE

nd

ocr

ino

log

ie06

-09

06-0

906

-09

Insu

ffisa

nce

val

vula

ire

avec

rem

pla

cem

ent

ou

pla

stie

(v

alve

mit

rale

ou

tri

cusp

ide

ou

do

ub

le v

alve

)C

hir

urg

ie c

ard

iaq

ue

12-1

414

-18

17-2

0

Insu

ffisa

nce

ver

téb

rob

asila

ire

Neu

rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Inte

rtri

go

Der

mat

olo

gie

01-0

301

-03

01-0

3

62

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Into

xica

tio

n a

limen

tair

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Into

xica

tio

n m

édic

amen

teu

seM

édec

ine

inte

rne

01-0

201

-02

01-0

2

Irid

ocy

clit

e, ir

itis

Op

hta

lmo

log

ie02

-03

02-0

302

-03

Irid

oto

mie

au

lase

rO

ph

talm

olo

gie

0-02

0-04

0-06

Isch

émie

cér

ébra

le t

ran

sito

ire

(I.C

.T.)

Neu

rolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Isch

émie

sile

nci

euse

Car

dio

log

ie04

-06

04-0

604

-06

J Jéju

no

sto

mie

(p

ar c

hir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie06

-09

06-1

008

-10

Jeu

pat

ho

log

iqu

e (g

amb

ling

) (a

vec

cure

)P

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Jeu

pat

ho

log

iqu

e (g

amb

ling

) (s

ans

trai

tem

ent)

Psy

chia

trie

00

0

63

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

K Kap

osi

, mal

adie

ou

sar

com

e d

eM

édec

ine

inte

rne

20-É

20-É

20-É

Il p

eut

s’ag

ir d

e la

ph

ase

term

inal

e d

u s

ida.

Kér

atit

e h

erp

étiq

ue

Op

hta

lmo

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Kér

atit

e si

mp

le (

abra

sio

n c

orn

éen

ne)

Op

hta

lmo

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Kér

ato

pla

stie

(g

reff

e co

rnée

nn

e)O

ph

talm

olo

gie

04-0

806

-09

08-1

2

Kys

te d

u s

ein

(ex

érès

e b

iop

siq

ue)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-03

01-0

402

-04

Kys

te h

épat

iqu

e (p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

604

-06

Kys

te h

épat

iqu

e (p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-08

06-0

8

Kys

te h

épat

iqu

e (s

ans

chir

urg

ie)

Méd

ecin

e in

tern

e0

00

Kys

te o

vari

en (

par

lap

aro

sco

pie

)G

ynéc

olo

gie

01-0

201

-03

02-0

4

Kys

te o

vari

en (

par

lap

aro

tom

ie)

Gyn

éco

log

ie04

-06

04-0

806

-09

Kys

te p

ilon

idal

ou

sac

roco

ccyg

ien

(cu

re r

adic

ale)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

604

-06

Kys

te p

ilon

idal

ou

sac

roco

ccyg

ien

(in

cisi

on

et

dra

inag

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

0-01

0-01

02-0

4

Kys

te s

yno

vial

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

03-0

403

-04

Kys

te t

hyr

éog

loss

e (a

vec

chir

urg

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e03

-04

03-0

604

-06

L Lab

yrin

thit

eO

RL

02-0

402

-04

02-0

4

Lam

inec

tom

ie d

e d

éco

mp

ress

ion

Ort

ho

péd

ie08

-10

10-1

720

-26

Lap

aro

sco

pie

dia

gn

ost

iqu

e o

u la

par

oto

mie

exp

lora

tric

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

00

0Il

ne

s’ag

it p

as d

’un

dia

gn

ost

ic

mai

s d

’un

e p

rocé

du

re; l

a p

ério

de

d’a

bse

nce

dép

end

d

u d

iag

no

stic

fin

al e

t d

e la

pro

céd

ure

rée

llem

ent

app

liqu

ée.

Lary

ng

ecto

mie

to

tale

OR

L13

-26

13-2

613

-26

64

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Lary

ng

ite

en g

énér

alO

RL

0-01

0-01

0-01

Lary

ng

ite,

tra

vail

voca

lO

RL

01-0

201

-02

01-0

2

Lary

ng

otr

ach

éite

aig

uë

ou

lary

ng

otr

ach

éob

ron

chit

eO

RL

02-0

302

-03

02-0

4

Lase

r vi

suel

, co

rrec

tio

n (

RA

MQ

)O

ph

talm

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Lase

r vi

suel

– L

asik

ou

PR

K (

RA

MQ

)O

ph

talm

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Leri

che,

syn

dro

me

de

(ave

c ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

09-1

312

-17

17-2

0

Leri

che,

syn

dro

me

de

(san

s ch

iru

rgie

)C

ard

iolo

gie

?-0

?-0

?-0

Leu

cém

ie a

igu

ë (l

ymp

ho

ïde,

mo

no

cyta

ire,

myé

loïd

e)H

émat

olo

gie

20-2

620

-26

20-

26

Leu

cém

ie ly

mp

ho

bla

stiq

ue

aig

uë

Hém

ato

log

ie20

-26

20-2

620

-26

Leu

cém

ie ly

mp

ho

ïde

chro

niq

ue

Hém

ato

log

ie0-

090-

090-

09

Leu

cém

ie m

on

ocy

tair

eH

émat

olo

gie

20-2

620

-26

20-2

6

Leu

cém

ie m

yélo

ïde

aig

uë

Hém

ato

log

ie20

-26

20-2

620

-26

Leu

cém

ie m

yélo

ïde

chro

niq

ue

Hém

ato

log

ie0-

090-

090-

09

Leu

cop

énie

Hém

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

Lig

atu

re t

ub

aire

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Gyn

éco

log

ie01

-02

01-0

202

-03

Lig

atu

re t

ub

aire

(p

ar la

par

oto

mie

)G

ynéc

olo

gie

04-0

604

-08

06-0

9

Lin

ite

pla

stiq

ue

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-09

06-1

008

-12

Lip

ecto

mie

ab

do

min

ale

(RA

MQ

)P

last

ie04

-06

04-0

606

-08

Lip

om

eD

erm

ato

log

ie0

00

Pér

iod

e 1-

2 se

mai

nes

peu

t êt

re n

éces

sair

e s’

il y

a u

ne

atte

inte

fo

nct

ion

nel

le a

sso

ciée

au

tra

vail,

ou

po

ur

rais

on

d

’hyg

ièn

e.

Lip

osa

rco

me

Ch

iru

rgie

gén

éral

e20

-26

20-2

620

-26

Lith

iase

bili

aire

Gas

tro

-en

téro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Lith

iase

rén

ale,

uré

téra

le, v

ésic

ale

(ave

c ch

iru

rgie

)U

rolo

gie

06-0

806

-10

08-1

0

65

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Lith

iase

rén

ale,

uré

téra

le, v

ésic

ale

(san

s ch

iru

rgie

, par

vo

ie n

atu

relle

)U

rolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Lith

iase

vés

icu

lair

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Lith

otr

ipsi

e (p

ar o

nd

es d

e ch

oc

extr

aco

rpo

relle

s u

nila

téra

les)

Uro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Lob

ecto

mie

pu

lmo

nai

reC

hir

urg

ie t

ho

raci

qu

e07

-É07

-É07

-É

Lom

bal

gie

(m

écan

iqu

e)O

rth

op

édie

0-01

01-0

201

-06

Lom

bo

-sci

atal

gie

Ort

ho

péd

ie03

-04

04-0

604

-08

Lum

bag

oO

rth

op

édie

0-01

01-0

201

-06

Lup

us

éryt

hém

ateu

x (d

issé

min

é)R

hu

mat

olo

gie

04-1

204

-12

06-1

2

Luxa

tio

n a

cro

mio

clav

icu

lair

e (a

vec

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie08

-10

08-1

313

-20

Luxa

tio

n a

cro

mio

clav

icu

lair

e (s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie03

-04

04-0

810

-12

Luxa

tio

n d

e la

ch

evill

e (a

vec

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

212

-15

Luxa

tio

n d

e la

ch

evill

e (s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

212

-15

Luxa

tio

n d

e la

cla

vicu

le (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

06-0

906

-09

08-1

3

Luxa

tio

n d

e la

cla

vicu

le (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

04-0

604

-08

06-0

9

Luxa

tio

n d

e la

han

che

(ave

c ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

08-1

308

-13

10-1

3

Luxa

tio

n d

e la

han

che

(san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

06-0

806

-10

08-1

2

Luxa

tio

n d

e la

ro

tule

(sa

ns

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie04

-06

04-0

908

-12

Luxa

tio

n d

e l'é

pau

le (

luxa

tio

n r

écid

ivan

te)

(ave

c ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

06-0

908

-12

12-2

4

Luxa

tio

n d

e l'é

pau

le (

luxa

tio

n r

écid

ivan

te)

(san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

04-0

606

-08

08-1

2

Luxa

tio

n d

u c

ou

de

(ave

c ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

04-0

606

-08

08-1

2

Luxa

tio

n d

u c

ou

de

(san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

03-0

403

-06

06-0

9

Luxa

tio

n d

u g

eno

u (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

16-2

020

-24

24-É

Luxa

tio

n d

u g

eno

u (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

06-0

806

-10

08-1

2

66

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Luxa

tio

n d

'un

ou

de

plu

sieu

rs d

oig

ts (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

01-0

201

-04

04-0

8

Luxa

tio

n d

'un

ou

de

plu

sieu

rs o

rtei

ls (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

01-0

201

-04

02-0

4

Luxa

tio

n d

u p

oig

net

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie08

-10

10-1

616

-20

Luxa

tio

n d

u p

oig

net

(sa

ns

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie04

-06

06-0

808

-10

Luxa

tio

n d

u p

ou

ce (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

02-0

404

-06

06-0

8

Luxa

tio

n m

and

ibu

lair

eO

RL

01-0

201

-02

01-0

2

Luxa

tio

n s

tern

ocl

avic

ula

ire

(ave

c ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

06-0

906

-09

08-1

3

Luxa

tio

n s

tern

ocl

avic

ula

ire

(san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

04-0

604

-08

06-0

9

Lym

e, m

alad

ie d

eIn

fect

iolo

gie

01-0

201

-03

01-0

4

Lym

ph

adén

ite

(ave

c ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

03-0

403

-06

04-0

8

Lym

ph

adén

ite

(san

s ch

iru

rgie

)In

fect

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Lym

ph

ang

iom

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

908

-10

10-1

2

Lym

ph

ang

ite

carc

ino

mat

euse

Ch

iru

rgie

gén

éral

eIT

PIT

PIT

P

Lym

ph

ang

ite

infe

ctie

use

Mic

rob

iolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Lym

ph

ang

ite

(san

s ch

iru

rgie

)M

édec

ine

inte

rne

0-01

0-01

0-01

Lym

ph

œd

ème

Méd

ecin

e in

tern

e?-

0?-

0?-

0

Lym

ph

og

ran

ulo

mat

ose

mal

ign

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

20-2

620

-26

20-2

6

Lym

ph

om

e m

alin

no

n h

od

gki

nie

nC

hir

urg

ie g

énér

ale

20-2

620

-26

20-2

6

Lym

ph

osa

rco

me

Ch

iru

rgie

gén

éral

e20

-26

20-2

620

-26

Lym

ph

osa

rco

me

de

l'est

om

acC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

906

-10

08-1

2

Lym

ph

osa

rco

me

de

l’œso

ph

age

lase

rC

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

02-0

4

Lym

ph

osa

rco

me

de

l'œso

ph

age

(ave

c ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

09-1

312

-15

13-1

7

Lym

ph

osa

rco

me

de

l'ova

ire

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-0

908

-12

Lym

ph

osa

rco

me

de

l'ova

ire

enva

his

san

t (f

roze

n p

elvi

s)G

ynéc

olo

gie

08-1

208

-12

08-1

2

Lym

ph

osa

rco

me

de

l'uté

rus

: hys

tére

cto

mie

(p

ar la

par

osc

op

ie, L

AV

H)

Gyn

éco

log

ie03

-06

03-0

606

-08

67

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Lym

ph

osa

rco

me

de

l'uté

rus

: hys

tére

cto

mie

(p

ar v

oie

ab

do

min

ale)

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Lym

ph

osa

rco

me

de

l'uté

rus

: hys

tére

cto

mie

(p

ar v

oie

vag

inal

e)G

ynéc

olo

gie

06-0

806

-09

08-1

0

Lym

ph

osa

rco

me

de

la la

ng

ue

OR

L08

-13

10-1

310

-13

Lym

ph

osa

rco

me

de

la p

eau

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

604

-06

Lym

ph

osa

rco

me

de

la p

rost

ate

Uro

log

ie04

-12

04-1

204

-12

Lym

ph

osa

rco

me

de

la t

hyr

oïd

e : t

hyr

oïd

ecto

mie

par

tiel

le,

sub

tota

leO

RL

03-0

403

-06

04-0

6

Lym

ph

osa

rco

me

de

la t

hyr

oïd

e : t

hyr

oïd

ecto

mie

to

tale

OR

L06

-08

06-1

008

-10

Lym

ph

osa

rco

me

de

la v

essi

e cy

sto

sco

pie

Uro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Lym

ph

osa

rco

me

de

la v

essi

e (p

ar v

oie

ab

do

min

ale)

Uro

log

ie06

-08

06-1

009

-13

Lym

ph

osa

rco

me

des

os

Ort

ho

péd

ie04

-É04

-É04

-É

Lym

ph

osa

rco

me

du

cô

lon

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-09

08-1

009

-13

Lym

ph

osa

rco

me

du

fo

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-2

606

-26

06-2

6

Lym

ph

osa

rco

me

du

lary

nx

OR

L13

-20

13-2

013

-20

Lym

ph

osa

rco

me

du

pan

créa

sC

hir

urg

ie g

énér

ale

09-2

609

-26

09-2

6

Lym

ph

osa

rco

me

du

po

um

on

, lo

bec

tom

ie (

lob

e)C

hir

urg

ie t

ho

raci

qu

e10

-13

10-1

717

-20

Lym

ph

osa

rco

me

du

po

um

on

, pn

eum

on

ecto

mie

(p

ou

mo

n)

Ch

iru

rgie

th

ora

ciq

ue

13-2

020

-26

20-2

6

Lym

ph

osa

rco

me

du

rec

tum

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-08

08-1

208

-12

Lym

ph

osa

rco

me

du

rei

nU

rolo

gie

06-0

808

-10

08-1

2

Lym

ph

osa

rco

me

du

sei

n (

exér

èse

d'u

n k

yste

n

éop

lasi

qu

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

301

-04

02-0

4

Lym

ph

osa

rco

me

du

sei

n b

iop

sie

à l'a

igu

ille

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-02

01-0

201

-02

Lym

ph

osa

rco

me

du

sei

n h

arp

on

nag

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

301

-04

02-0

4

Lym

ph

osa

rco

me

du

sei

n m

aste

cto

mie

to

tale

ou

rad

ical

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

12-1

612

-17

16-2

0

68

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Lym

ph

osa

rco

me

du

sei

n s

egm

ente

cto

mie

ou

tu

mo

rect

om

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

403

-06

04-0

6

Lym

ph

osa

rco

me

du

tes

ticu

leU

rolo

gie

03-0

403

-06

04-0

6

Lyse

d'a

dh

éren

ces

inte

stin

ales

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-03

01-0

302

-04

Lyse

d'a

dh

éren

ces

inte

stin

ales

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

808

-10

08-1

2

M Mal

adie

aff

ecti

ve b

ipo

lair

eP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Mal

adie

aff

ecti

ve u

nip

ola

ire

Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Mal

adie

ao

rtiq

ue

ou

ao

rto

mit

rale

(a

vec

com

mis

suro

tom

ie)

Car

dio

log

ie13

-15

13-1

717

-20

Mal

adie

ao

rtiq

ue

ou

ao

rto

mit

rale

(a

vec

rem

pla

cem

ent

valv

ula

ire)

Car

dio

log

ie13

-15

13-1

717

-20

Mal

adie

ao

rtiq

ue

ou

ao

rto

mit

rale

(av

ec v

alvu

lop

last

ie)

Car

dio

log

ie03

-05

04-0

806

-10

Mal

adie

ao

rtiq

ue

ou

ao

rto

mit

rale

(sa

ns

chir

urg

ie)

Car

dio

log

ie01

-08

08-1

208

-É

Mal

adie

car

dia

qu

e ar

téri

osc

léro

tiq

ue

Car

dio

log

ie03

-05

04-0

806

-10

Mal

adie

cœ

liaq

ue

(sp

rue

tro

pic

ale)

Gas

tro

-en

téro

log

ie?-

0?-

0?-

0

Mal

adie

co

ron

arie

nn

e ar

téri

osc

lére

use

(M

CA

S)

Car

dio

log

ie01

-É04

-É08

-É

Mal

adie

dém

yélin

isan

teN

euro

log

ie?-

É?-

É?-

É

Mal

adie

infl

amm

ato

ire

pel

vien

ne

(P.I.

D.)

Gyn

éco

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Mal

adie

pu

lmo

nai

re o

bst

ruct

ive

chro

niq

ue

suri

nfe

ctée

Pn

eum

olo

gie

02-0

403

-04

04-0

6

Mal

aria

Mic

rob

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Mal

let

fin

ger

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie04

-06

04-0

806

-09

Mal

let

fin

ger

(sa

ns

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie02

-04

03-0

603

-06

Mal

occ

lusi

on

den

to-s

qu

elet

tiq

ue

(ave

c ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie m

axill

o-

faci

ale

02-0

404

-06

06-0

8

Mam

mo

pla

stie

(R

AM

Q)

Pla

stie

02-0

302

-03

03-0

4

Man

ieP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

69

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Mar

ie-S

trü

mp

ell (

mal

adie

de

Pie

rre)

Rh

um

ato

log

ie06

-09

08-1

009

-13

Mar

sup

ialis

atio

n d

e ky

ste

rén

alU

rolo

gie

03-0

603

-06

03-0

6

Mas

tect

om

ie p

arti

elle

(sa

ns

trai

tem

ent

adju

van

t)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-04

02-0

4

Mas

tect

om

ie p

arti

elle

(av

ec c

him

io e

t/o

u r

adio

thér

apie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

26-É

26-É

26-É

La d

uré

e to

tale

de

l’ab

sen

ce

est

dét

erm

inée

sel

on

le

trai

tem

ent

adju

van

t.M

aste

cto

mie

par

tiel

le a

vec

gan

glio

ns

sen

tin

elle

sC

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

04-0

6

Mas

tect

om

ie t

ota

le

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

806

-08

Mas

tect

om

ie t

ota

le a

vec

dis

sect

ion

axi

llair

e C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-08

08-1

0

Mas

tite

(av

ec t

rait

emen

t)G

ynéc

olo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Mas

toïd

ecto

mie

OR

L04

-06

04-0

604

-08

Mas

toïd

ite

aig

uë

OR

L01

-02

01-0

302

-04

Méd

iast

in (

avec

exc

isio

n d

'un

kys

te o

u d

'un

e tu

meu

r)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-1

206

-12

08-1

3

Mél

éna

Gas

tro

-en

téro

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Men

ace

d'a

vort

emen

tG

ynéc

olo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Men

ace

de

trav

ail p

rém

atu

réG

ynéc

olo

gie

04-A

04-A

04-A

Mén

ière

, mal

adie

de

(ave

c la

byr

inth

ecto

mie

ch

imiq

ue)

OR

L06

-08

08-1

008

-10

La d

uré

e d

e la

co

nva

lesc

ence

n

e p

eut

pas

rée

llem

ent

être

p

réci

sée

et v

arie

sel

on

l’ét

at

des

cri

ses

vert

igin

euse

s o

u le

s co

mp

licat

ion

s as

soci

ées

et le

ty

pe

de

trav

ail.

Mén

ière

, mal

adie

de

(ave

c la

byr

inth

ecto

mie

ch

iru

rgic

ale)

OR

L10

-12

10-1

212

-16

Mén

ière

, mal

adie

de

(san

s ch

iru

rgie

)O

RL

02-0

402

-04

02-0

4

Mén

ing

iom

e b

énin

Neu

roch

iru

rgie

00

0

Mén

ing

iom

e m

alin

Neu

roch

iru

rgie

20-2

620

-26

20-2

6

Mén

ing

ite

à ch

amp

ign

on

s o

u h

erp

étiq

ue

Neu

rolo

gie

08-1

208

-15

10-1

7

Mén

ing

ite

bac

téri

enn

eN

euro

log

ie06

-08

06-0

906

-10

Mén

ing

ite

vira

leN

euro

log

ie04

-08

04-0

804

-08

Mén

isce

cto

mie

(p

ar a

rth

rosc

op

ie)

Ort

ho

péd

ie02

-04

03-0

404

-06

Mén

op

ause

Gyn

éco

log

ie0

00

70

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Mén

orr

agie

Gyn

éco

log

ie?-

0?-

0?-

0

Més

oth

élio

me

mal

inC

hir

urg

ie g

énér

ale

20-2

620

-26

20-2

6

Mét

asta

se(s

) cé

réb

rale

(s)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e20

-26

20-2

620

-26

Mét

asta

se(s

) g

ang

lion

nai

re(s

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Mét

asta

se(s

) h

épat

iqu

e(s)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e20

-26

20-2

620

-26

Mét

asta

se(s

) o

sseu

se(s

)O

rth

op

édie

04-2

604

-26

04-2

6

Mét

asta

se(s

) p

ulm

on

aire

(s)

Ch

iru

rgie

th

ora

ciq

ue

20-2

620

-26

20-2

6

Mét

asta

se(s

) ré

nal

e(s)

Uro

log

ie20

-É20

-É20

-É

Mét

rorr

agie

(av

ec in

terv

enti

on

)G

ynéc

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Mét

rorr

agie

(sa

ns

inte

rven

tio

n)

Gyn

éco

log

ie?-

0?-

0?-

0

Mig

rain

eN

euro

log

ie0

00

Mis

e en

pla

ce d

'en

do

pro

thès

e (w

alls

ten

t u

rolo

me)

Uro

log

ie01

-03

01-0

301

-03

Mô

le h

ydat

ifo

rme

Gyn

éco

log

ie04

-06

04-0

806

-09

Mo

no

nu

cléo

se in

fect

ieu

se d

iag

no

stiq

uée

Infe

ctio

log

ie01

-04

01-0

401

-04

Ce

dia

gn

ost

ic s

e va

lide

par

le

mo

no

test

seu

lem

ent.

Mya

lgie

Rh

um

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

Mya

sth

énie

gra

ve (

mya

sth

enia

gra

vis)

Méd

ecin

e in

tern

e06

-08

06-0

806

-08

Mya

sth

énie

gra

ve (

si a

bla

tio

n d

u t

hym

us)

Méd

ecin

e in

tern

e08

-12

08-1

208

-12

Myé

lite

tran

sver

seN

euro

log

ie09

-É09

-É13

-É

Myé

lom

e m

ult

iple

Hém

ato

log

ie0-

040-

040-

04

Myo

card

ite

Car

dio

log

ie06

-08

06-0

908

-12

Myo

fib

rosi

teR

hu

mat

olo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Myo

mec

tom

ieG

ynéc

olo

gie

06-0

806

-10

08-1

2

Myo

site

Rh

um

ato

log

ie01

-03

01-0

301

-03

Myx

œd

ème

En

do

crin

olo

gie

06-0

906

-09

08-1

3

71

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

N Næ

vus

pig

men

tair

eD

erm

ato

log

ie0

00

Néc

rose

ava

scu

lair

e, a

sep

tiq

ue,

oss

euse

, art

icu

lair

eO

rth

op

édie

04-1

206

-20

12-É

Néo

pla

sie

(néo

) (a

vec

rad

ioth

érap

ie e

t ch

imio

thér

apie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

20-2

620

-32

20-3

2

Néo

pla

sie

(néo

) (a

vec

chim

ioth

érap

ie s

eule

men

t)C

hir

urg

ie g

énér

ale

20-2

620

-32

20-3

2

Néo

pla

sie

(néo

) (a

vec

chir

urg

ie s

eule

men

t)C

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Néo

pla

sie

(néo

) (a

vec

ho

rmo

no

thér

apie

seu

lem

ent)

Gyn

éco

log

ie?-

0?-

0?-

0

Néo

pla

sie

(néo

) (a

vec

rad

ioth

érap

ie s

eule

men

t)C

hir

urg

ie g

énér

ale

20-2

620

-26

20-2

6

Néo

pla

sie

(néo

) d

e l'e

sto

mac

(ch

iru

rgie

seu

lem

ent)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-09

06-1

008

-12

Néo

pla

sie

(néo

) d

e l’œ

sop

hag

e (a

vec

chir

urg

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e09

-13

12-1

513

-17

Néo

pla

sie

(néo

) d

e l’œ

sop

hag

e (l

aser

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

402

-04

02-0

4

Néo

pla

sie

(néo

) d

e l'o

vair

eG

ynéc

olo

gie

06-0

806

-09

08-1

2

Néo

pla

sie

(néo

) d

e l'o

vair

e en

vah

issa

nt

(fro

zen

pel

vis)

Gyn

éco

log

ie08

-12

08-1

208

-12

Néo

pla

sie

(néo

) d

e l'u

téru

s : h

ysté

rect

om

ie

(par

lap

aro

sco

pie

) (L

AV

H)

Gyn

éco

log

ie03

-06

03-0

606

-08

Néo

pla

sie

(néo

) d

e l'u

téru

s : h

ysté

rect

om

ie

(par

vo

ie a

bd

om

inal

e)G

ynéc

olo

gie

06-0

806

-10

08-1

2

Néo

pla

sie

(néo

) d

e l'u

téru

s : h

ysté

rect

om

ie

(par

vo

ie v

agin

ale)

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-0

908

-10

Néo

pla

sie

(néo

) d

e la

lan

gu

eO

RL

08-1

310

-13

10-1

3

Néo

pla

sie

(néo

) d

e la

pea

uC

hir

urg

ie g

énér

ale

?-0

?-0

?-0

Néo

pla

sie

(néo

) d

e la

pro

stat

eU

rolo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Néo

pla

sie

(néo

) d

e la

th

yro

ïde

: th

yro

ïdec

tom

ie, p

arti

elle

, su

bto

tale

OR

L03

-04

03-0

604

-06

Néo

pla

sie

(néo

) d

e la

th

yro

ïde

: th

yro

ïdec

tom

ie, t

ota

leO

RL

06-0

806

-10

08-1

0

Néo

pla

sie

(néo

) d

e la

ves

sie

(par

cys

tosc

op

ie)

Uro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

72

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Néo

pla

sie

(néo

) d

e la

ves

sie

(par

vo

ie a

bd

om

inal

e)U

rolo

gie

06-0

806

-10

09-1

3

Néo

pla

sie

(néo

) d

es o

s (s

elo

n le

sit

e et

le t

rait

emen

t)O

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

Néo

pla

sie

(néo

) d

u c

ôlo

n n

on

mét

asta

tiq

ue

san

s g

ang

lion

s at

tein

ts o

u f

acte

urs

néc

essi

tan

t tr

aite

men

t ad

juva

nt

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

06-0

806

-10

Sel

on

la p

rocé

du

re c

hir

ur-

gic

ale

effe

ctu

ée, l

a d

uré

e d

e l’a

bse

nce

peu

t d

iffé

rer.

Néo

pla

sie

(néo

) d

u f

oie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-26

06-2

609

-26

Néo

pla

sie

(néo

) d

u la

ryn

xO

RL

13-2

013

-20

13-2

0

Néo

pla

sie

(néo

) d

u p

ancr

éas

Ch

iru

rgie

gén

éral

e09

-26

09-2

613

-26

Néo

pla

sie

(néo

) d

u p

lan

cher

de

la b

ou

che

OR

L08

-13

10-1

310

-13

Néo

pla

sie

(néo

) d

u p

ou

mo

n (

avec

pn

eum

on

ecto

mie

)C

hir

urg

ie t

ho

raci

qu

e08

-É10

-É10

-É

Néo

pla

sie

(néo

) d

u p

ou

mo

n (

avec

lob

ecto

mie

)C

hir

urg

ie t

ho

raci

qu

e08

-É10

-É10

-É

Néo

pla

sie

(néo

) d

u r

ectu

mC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

808

-12

08-1

2

Néo

pla

sie

(néo

) d

u r

ein

Uro

log

ie06

-08

06-1

008

-12

Néo

pla

sie

(néo

) d

u s

ein

(b

iop

sie

à l'a

igu

ille,

tro

cart

ou

m

amm

oto

me)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e0

00

Néo

pla

sie

(néo

) d

u s

ein

(ex

érès

e d

'un

kys

te n

éop

lasi

qu

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-04

02-0

4

Néo

pla

sie

(néo

) d

u s

ein

(h

arp

on

nag

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-04

02-0

4

Néo

pla

sie

(néo

) d

u s

ein

(se

gm

ente

cto

mie

ou

tu

mo

rect

om

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-02

01-0

402

-04

Néo

pla

sie

(néo

) d

u t

esti

cule

Uro

log

ie03

-04

03-0

603

-06

Nép

hre

cto

mie

ch

ez d

on

neu

r vi

van

tU

rolo

gie

04-0

804

-08

04-0

8

Nép

hre

cto

mie

par

tiel

le o

u t

ota

le o

uve

rte

Uro

log

ie06

-08

06-0

806

-08

Nép

hre

cto

mie

par

tiel

le o

u t

ota

le p

ar la

par

osc

op

ieU

rolo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Nép

hri

te a

igu

ëN

éph

rolo

gie

06-1

006

-10

08-1

2

Nép

hri

te c

hro

niq

ue

Nép

hro

log

ie?-

0?-

0?-

0

Nép

hro

sarc

om

eU

rolo

gie

06-0

806

-10

08-1

2

73

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Nép

hro

sto

mie

per

cuta

née

Uro

log

ie01

-03

01-0

301

-03

Neu

rast

hén

ieP

sych

iatr

ie0

00

Neu

rect

om

ie v

esti

bu

lair

eO

RL

08-1

208

-12

10-1

6

Neu

rin

om

e ac

ou

stiq

ue

(ave

c ap

pro

che

de

la f

oss

e m

oye

nn

e)O

RL

08-1

208

-12

08-1

2L’

app

roch

e ch

iru

rgic

ale

vari

e se

lon

le d

iam

ètre

et

la

loca

lisat

ion

de

cett

e tu

meu

r b

énig

ne.

N

euri

no

me

aco

ust

iqu

e (a

vec

app

roch

e d

e la

fo

sse

po

stér

ieu

re)

OR

L10

-14

10-1

610

-18

Neu

rin

om

e ac

ou

stiq

ue

(ave

c ap

pro

che

mas

toïd

ien

ne)

OR

L06

-10

06-1

208

-12

Neu

ron

ite

vest

ibu

lair

eN

euro

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Neu

rop

ath

ie d

iab

étiq

ue

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Neu

tro

pén

ieH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Név

ralg

ieN

euro

log

ie0

00

Név

ralg

ie d

'Arn

old

Neu

rolo

gie

00

0

Név

ralg

ie d

u t

riju

mea

uN

euro

log

ie0

00

Név

ralg

ie f

acia

leN

euro

log

ie0

00

Név

rite

Neu

rolo

gie

00

0

Név

rod

erm

ite

Der

mat

olo

gie

01-0

301

-03

01-0

3

Név

rom

e d

e M

ort

on

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie04

-06

04-0

906

-09

Név

rom

e d

e M

ort

on

(sa

ns

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Név

rose

d'a

ng

ois

seP

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Név

rose

hys

téri

qu

eP

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Név

rose

ob

sess

ion

nel

leP

sych

iatr

ie13

-20

13-2

013

-20

Név

rose

ph

ob

iqu

eP

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Nis

sen

, fu

nd

op

licat

ure

de

(par

lap

aro

sco

pie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-06

04-0

6

Nis

sen

, fu

nd

op

licat

ure

de

(par

lap

aro

tom

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-08

06-0

908

-12

Nys

tag

mu

sO

ph

talm

olo

gie

00

0

74

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

O Ob

ésit

éG

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Ob

ésit

é m

orb

ide

(ave

c ch

iru

rgie

de

dér

ivat

ion

) (R

AM

Q)

Gas

tro

-en

téro

log

ie09

-13

09-1

310

-17

Ob

ésit

é m

orb

ide

(san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Ob

stru

ctio

n d

es v

oie

s b

iliai

res

Gas

tro

-en

téro

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Ob

stru

ctio

n d

es v

oie

s u

rin

aire

sU

rolo

gie

01-0

301

-03

01-0

3

Ob

stru

ctio

n, o

cclu

sio

n in

test

inal

e (a

vec

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie06

-08

06-0

806

-10

Occ

lusi

on

de

la c

aro

tid

e in

tern

eC

ard

iolo

gie

02-0

404

-06

06-0

8

Occ

lusi

on

su

r ad

hér

ence

s ab

do

min

ales

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

604

-06

Occ

lusi

on

su

r ad

hér

ence

s ab

do

min

ales

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

606

-08

06-0

8

Œd

ème

aig

u d

u p

ou

mo

nP

neu

mo

log

ie04

-06

04-0

908

-12

Œso

ph

agec

tom

ieG

astr

o-e

nté

rolo

gie

09-1

312

-15

13-1

7

Œso

ph

agit

e d

e re

flu

xG

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

On

gle

inca

rné

(ave

c ch

iru

rgie

)D

erm

ato

log

ie0-

010-

020-

02

On

ycec

tom

ieD

erm

ato

log

ie0-

010-

020-

02

Op

hta

lmo

plé

gie

Op

hta

lmo

log

ie04

-26

04-2

604

-26

Orc

hié

pid

idym

ite

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

402

-04

Orc

hid

ecto

mie

(vo

ie in

gu

inal

e)U

rolo

gie

03-0

603

-06

03-0

6

Orc

hid

ecto

mie

(vo

ie s

cro

tale

)U

rolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Orc

hit

eU

rolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Ort

eil e

n m

arte

au (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

04-0

604

-06

04-0

8

Ost

éite

Ort

ho

péd

ie06

-09

06-0

908

-13

Ost

éite

co

nd

ensa

nte

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

75

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Ost

éite

déf

orm

ante

hyp

ertr

op

hiq

ue

(sel

on

le s

ite

et le

tra

item

ent)

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Ost

éoar

thri

te o

u o

stéo

arth

rose

Rh

um

ato

log

ie0-

040-

040-

04

Ost

éoch

on

dri

teR

hu

mat

olo

gie

06-1

206

-12

10-1

2

Ost

éoch

on

dri

te d

u g

eno

u (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

06-0

906

-09

10-1

3

Ost

éom

eO

rth

op

édie

01-0

202

-03

02-0

3

Ost

éosa

rco

me

(sel

on

le s

ite

et le

tra

item

ent)

Ort

ho

péd

ie06

-26

06-2

606

-26

Ost

éoto

mie

de

Lefo

rtC

hir

urg

ie m

axill

o-

faci

ale

02-0

404

-06

06-0

8

Ost

éoto

mie

tib

iale

de

valg

isat

ion

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

212

-16

Ost

éom

yélit

eO

rth

op

édie

06-0

908

-12

10-1

3

Ost

éop

oro

seM

édec

ine

inte

rne

00

0

Oti

teO

RL

0-01

0-01

0-01

Oto

pla

stie

(R

AM

Q)

Pla

stie

02-0

302

-03

03-0

4

Oto

sclé

rose

(av

ec c

hir

urg

ie)

OR

L03

-04

03-0

404

-06

Oto

sclé

rose

(sa

ns

chir

urg

ie)

OR

L0

00

Ova

riec

tom

ie b

ilaté

rale

ou

un

ilaté

rale

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Gyn

éco

log

ie03

-04

03-0

604

-06

Ova

riec

tom

ie b

ilaté

rale

ou

un

ilaté

rale

(p

ar la

par

oto

mie

)G

ynéc

olo

gie

06-0

806

-10

08-1

2

P Pac

e-m

aker

per

man

ent

(in

stal

lati

on

ou

ch

ang

emen

t)C

ard

iolo

gie

01-0

201

-03

02-0

4

Pac

hym

énin

git

eN

euro

log

ie?-

0?-

0?-

0

Pag

et, m

alad

ie o

sseu

se d

e (s

i cri

se a

igu

ë)O

rth

op

édie

02-0

402

-04

02-0

4

Pag

et, m

alad

ie d

e, o

u c

arci

no

me

can

alai

re in

sit

u, a

vec

rad

ioth

érap

ie e

t/o

u c

him

ioth

érap

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

26-É

26-É

26-É

A

bse

nce

dét

erm

inée

par

le

s ra

dio

-on

colo

gu

es p

ou

r la

par

tie

rad

ioth

érap

ie. L

a ch

iru

rgie

est

hab

itu

elle

men

t u

ne

mas

tect

om

ie p

arti

elle

.

76

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Pag

et, m

alad

ie d

e (a

vec

mas

tect

om

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e12

-16

12-1

716

-20

Pal

pit

atio

ns

Car

dio

log

ie?-

0?-

0?-

0

Pal

ud

ism

eM

icro

bio

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Pan

aris

Mic

rob

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Pan

créa

tect

om

ieG

astr

o-e

nté

rolo

gie

09-1

309

-15

13-1

7

Pan

créa

tite

aig

uë

Gas

tro

-en

téro

log

ie04

-06

04-0

906

-09

Pan

créa

tite

ch

ron

iqu

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Pan

cyto

pén

ieH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Pan

iqu

e (a

ttaq

ue,

cri

se)

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Par

alys

ie c

ub

ital

e o

u r

adia

leN

euro

log

ie03

-06

03-0

606

-09

Par

alys

ie d

es c

ord

es v

oca

les

OR

L02

-04

02-0

402

-04

Par

alys

ie f

acia

le d

e B

ell

Neu

rolo

gie

01-0

401

-04

01-0

4

Par

ano

ïaP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Par

apar

ésie

Neu

rolo

gie

08-É

08-É

12-É

Par

aplé

gie

Neu

rolo

gie

12-É

12-É

12-É

Par

asit

ose

inte

stin

ale

Gas

tro

-en

téro

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Par

ath

yro

ïdec

tom

ieE

nd

ocr

ino

log

ie03

-04

03-0

604

-06

Par

ésie

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Pré

cisi

on

su

r le

cô

té, h

émi o

u

mo

no

. De

mêm

e, l’

imp

ort

ance

d

oit

êtr

e g

rad

uée

et

la c

ause

p

réci

sée.

Par

esth

ésie

Neu

rolo

gie

00

0

Par

kin

son

, mal

adie

de

Neu

rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Par

oti

dec

tom

ieO

RL

02-0

402

-04

02-0

4

Pat

elle

cto

mie

Ort

ho

péd

ie08

-10

09-1

313

-15

77

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Pel

vic

infl

amm

ato

ry d

isea

se (

P.I.D

.)G

ynéc

olo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Pel

visp

on

dyl

ite

anky

losa

nte

Rh

um

ato

log

ie06

-09

08-1

009

-13

Per

fora

tio

n c

oliq

ue

Gas

tro

-en

téro

log

ie06

-09

08-1

209

-13

Per

fora

tio

n d

e l’œ

sop

hag

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

08-1

008

-12

09-1

3

Per

fora

tio

n g

astr

iqu

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

06-0

906

-10

08-1

0

Per

fora

tio

n in

test

inal

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

06-0

906

-10

08-1

0

Pér

iart

hri

te a

igu

ëR

hu

mat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Pér

icar

dit

eC

ard

iolo

gie

04-0

804

-08

06-0

9

Pér

inéo

pla

stie

Gyn

éco

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Pér

inéo

rrap

hie

Gyn

éco

log

ie04

-08

06-0

806

-09

Pér

ito

nit

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

806

-10

06-1

2

Per

te d

e co

nn

aiss

ance

Neu

rolo

gie

00

0

Per

te d

e co

nsc

ien

ce r

écu

rren

teN

euro

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Pet

it m

alN

euro

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Ph

aco

ému

lsifi

cati

on

Op

hta

lmo

log

ie01

-02

02-0

302

-04

Ph

ako

lyse

Op

hta

lmo

log

ie01

-02

02-0

303

-04

Ph

arm

aco

dép

end

ance

(en

th

érap

ie)

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Ph

aryn

git

eO

RL

0-01

0-01

0-01

Ph

éoch

rom

ocy

tom

eE

nd

ocr

ino

log

ie06

-08

06-0

806

-08

Ph

éoch

rom

ocy

tom

e (a

vec

surr

énal

ecto

mie

)E

nd

ocr

ino

log

ie06

-08

06-0

808

-10

Ph

léb

ite

pro

fon

de

du

mem

bre

infé

rieu

rM

édec

ine

inte

rne

06-1

006

-10

10-1

6

Ph

léb

ite

sup

erfi

ciel

leM

édec

ine

inte

rne

01-0

301

-03

01-0

3

Ph

leg

mo

nM

icro

bio

log

ie01

-03

01-0

401

-04

Pin

cem

ent

dis

cal

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

78

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Pla

cen

ta p

rævi

a (a

vec

hém

orr

agie

)G

ynéc

olo

gie

04-A

04-A

04-A

Pla

cen

ta p

rævi

a (s

ans

hém

orr

agie

)G

ynéc

olo

gie

04-A

04-A

04-A

Pla

ie c

hir

urg

ical

e, c

om

plic

atio

n, i

nfe

ctio

n d

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-?

01-?

01-?

À é

valu

er s

elo

n l’

évo

luti

on

.

Pla

ie in

fect

ée (

imp

ort

ante

ou

au

vis

age)

Infe

ctio

log

ie01

-03

01-0

301

-03

Ple

ure

cto

mie

Pn

eum

olo

gie

04-0

804

-08

04-1

2

Ple

uré

sie

Pn

eum

olo

gie

03-0

403

-06

04-0

6

Ple

uré

sie

pu

rule

nte

Pn

eum

olo

gie

04-0

606

-09

06-1

0

Ple

uro

dyn

ieP

neu

mo

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Pn

eum

on

ecto

mie

Ch

iru

rgie

th

ora

ciq

ue

08-É

10-É

10-É

Pn

eum

on

ie a

typ

iqu

e (S

RA

S)

Infe

ctio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Pn

eum

on

ie (

bac

téri

enn

e, d

'asp

irat

ion

ou

vir

ale)

Pn

eum

olo

gie

03-0

403

-06

04-0

8

Pn

eum

on

ie à

Pn

eum

ocy

stis

car

inii

(P.C

.P.)

Pn

eum

olo

gie

06-0

906

-09

06-1

0

Pn

eum

on

ite

ou

pn

eum

op

ath

ie in

ters

titi

elle

Pn

eum

olo

gie

04-0

604

-08

06-0

9

Pn

eum

oth

ora

x sp

on

tan

é (a

vec

dra

in t

ho

raci

qu

e)C

hir

urg

ie t

ho

raci

qu

e01

-04

01-0

802

-10

Pn

eum

oth

ora

x sp

on

tan

é (a

vec

ple

ure

cto

mie

)C

hir

urg

ie t

ho

raci

qu

e03

-05

03-0

504

-06

Pn

eum

oth

ora

x sp

on

tan

é (s

ans

chir

urg

ie)

Pn

eum

olo

gie

01-0

401

-08

02-1

0

Po

lyar

thra

lgie

Rh

um

ato

log

ie?-

0?-

0?-

0

Po

lyar

thri

teR

hu

mat

olo

gie

02-0

404

-06

06-0

9

Po

lyar

thri

te r

hu

mat

oïd

eR

hu

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Po

lym

yalg

ia r

hu

mat

ica

Rh

um

ato

log

ie03

-12

03-1

204

-12

Po

lym

yosi

teR

hu

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Po

lyn

euro

pat

hie

aig

uë

Neu

rolo

gie

02-0

402

-04

03-0

6

Po

lyn

euro

pat

hie

ch

ron

iqu

eN

euro

log

ie?-

0?-

0?-

0

79

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Po

lyn

évri

te a

igu

ëN

euro

log

ie02

-04

02-0

402

-06

Po

lyn

évri

te c

hro

niq

ue

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Po

lyp

es d

es c

ord

es v

oca

les

(ave

c ch

iru

rgie

) –

en g

énér

alO

RL

03-0

403

-04

03-0

4

Po

lyp

es d

es c

ord

es v

oca

les

(ave

c ch

iru

rgie

) –

trav

ail

verb

alO

RL

06-0

806

-08

06-0

8

Po

lyp

es d

u c

ôlo

n (

avec

ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

06-0

808

-12

10-1

2

Po

lyp

es d

u c

ôlo

n (

par

en

do

sco

pie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Po

lyp

es n

asau

x (a

vec

chir

urg

ie)

OR

L01

-02

01-0

302

-04

Po

lyp

es n

asau

x (s

ans

chir

urg

ie)

OR

L0

00

Po

lyra

dic

ulo

név

rite

Neu

rolo

gie

09-1

209

-13

13-1

7

Po

nta

ge

cro

isé

fém

oro

-fém

ora

l (th

rom

bo

se a

xe il

iaq

ue

un

ilaté

rale

)C

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

06-0

906

-09

09-1

3

Po

nta

ge

de

l'ao

rte

abd

om

inal

e o

u d

es m

emb

res

infé

rieu

rsC

ard

iolo

gie

09-1

312

-17

17-2

0

Po

nta

ge

de

l'ao

rte

des

mem

bre

s in

féri

eurs

Car

dio

log

ie09

-13

12-1

717

-20

Po

nta

ge

fém

oro

po

plit

éca

rdio

log

ie06

-09

06-0

908

-12

Po

nta

ges

co

ron

arie

ns

(seu

l ou

ave

c re

mp

lace

men

t d

e 1

ou

2 v

alve

s)C

hir

urg

ie c

ard

iaq

ue

12-1

414

-18

17-2

0

Po

uss

ée h

yper

ten

sive

(se

lon

la p

ress

ion

art

érie

lle)

Méd

ecin

e in

tern

e01

-03

01-0

301

-04

Pra

um

inau

ris

(RA

MQ

)P

last

ie02

-03

02-0

303

-04

Pré

écla

mp

sie

lég

ère

Gyn

éco

log

ie04

-A04

-A04

-A

Pré

écla

mp

sie

sévè

reG

ynéc

olo

gie

04-A

04-A

04-A

Pré

cord

ialg

ieC

ard

iolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Pro

gn

ath

ism

e (a

vec

chir

urg

ie)

Pla

stie

10-1

310

-13

10-1

3

Pro

gn

ath

ism

e (s

ans

chir

urg

ie)

Pla

stie

00

0

80

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Pro

lap

sus

gén

ital

(av

ec c

hir

urg

ie)

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-0

808

-12

Pro

lap

sus

gén

ital

(sa

ns

chir

urg

ie)

Gyn

éco

log

ie0

00

Pro

lap

sus

mit

ral

Car

dio

log

ie0

00

Pro

stat

ecto

mie

Uro

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Pro

stat

ecto

mie

rad

ical

e o

uve

rte

Uro

log

ie06

-10

06-1

006

-10

Pro

stat

ecto

mie

rad

ical

e (p

ar la

par

osc

op

ie)

Uro

log

ie04

-08

04-0

804

-08

Pro

stat

ite

Uro

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Pro

thès

e d

e ro

tule

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

010

-16

Pro

thès

e m

amm

aire

ru

ptu

rée

(si a

ccep

té p

ar la

RA

MQ

)P

last

ie04

-06

04-0

806

-09

Pro

thès

e to

tale

de

la h

anch

e (P

.T.H

.)O

rth

op

édie

12-1

616

-30

16-I

TP

Pro

thès

e to

tale

du

gen

ou

Ort

ho

péd

ie06

-08

10-1

212

-18

Pse

ud

arth

rose

Ort

ho

péd

ie08

-12

08-1

208

-12

Pso

rias

isD

erm

ato

log

ie0

00

Pso

rias

is, p

ou

ssée

aig

uë

de

Der

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Psy

cho

név

rose

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Psy

cho

se a

igu

ëP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Psy

cho

se a

lco

oliq

ue

Psy

chia

trie

04-0

804

-08

04-0

8

Psy

cho

se d

e K

ors

ako

ffP

sych

iatr

ie20

-26

20-2

620

-26

Psy

cho

se m

ania

co-d

épre

ssiv

eP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Psy

cho

se p

aran

oïd

eP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Psy

cho

se p

ost

-par

tum

Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Psy

cho

se p

ost

op

érat

oir

eP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

81

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Ptô

se p

alp

ébra

le (

RA

MQ

)P

last

ie01

-02

01-0

201

-02

Pu

rpu

ra a

nap

hyl

acto

ïde

Hém

ato

log

ie03

-04

03-0

403

-04

Pu

rpu

ra t

hro

mb

ocy

top

éniq

ue

Hém

ato

log

ie04

-10

08-1

008

-10

Pyé

lite

Nép

hro

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Pyé

lolit

ho

tom

ieU

rolo

gie

04-0

606

-08

06-0

9

Pyé

lon

éph

rite

aig

uë

Nép

hro

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Pyé

lon

éph

rite

ch

ron

iqu

eN

éph

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Pyé

lop

last

ieU

rolo

gie

04-0

804

-08

04-0

8

Pyé

lost

om

ieU

rolo

gie

04-0

804

-08

04-0

8

Pyl

oro

pla

stie

Gas

tro

-en

téro

log

ie06

-09

06-1

008

-10

Pyo

der

mit

eD

erm

ato

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Pyr

osi

sG

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Pyu

rie

Nép

hro

log

ie01

-02

01-0

201

-02

83

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Q Qu

adri

par

ésie

Neu

rolo

gie

08-É

08-É

12-É

Qu

adri

plé

gie

Neu

rolo

gie

12-É

12-É

12-É

R Rad

icu

lite

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Rad

icu

lop

ath

ieN

euro

log

ie?-

0?-

0?-

0

Ray

nau

d, s

ynd

rom

e o

u m

alad

ie d

eM

édec

ine

inte

rne

?-0

?-0

?-0

Réa

ctio

n a

nap

hyl

acti

qu

eM

édec

ine

inte

rne

00

0

Réa

ctio

n d

e d

euil

pat

ho

log

iqu

eP

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Réa

ctio

n d

épre

ssiv

eP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Réa

ctio

n m

édic

amen

teu

seM

édec

ine

inte

rne

00

0

Réa

ctio

n p

aran

oïd

eP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Réa

nas

tom

ose

des

can

aux

déf

éren

tsU

rolo

gie

01-0

201

-02

01-0

3

Réa

nas

tom

ose

tu

bai

reG

ynéc

olo

gie

06-0

806

-08

08-1

0

Rec

on

stru

ctio

n li

gam

enta

ire

Ort

ho

péd

ie09

-12

16-2

222

-24

Rec

on

stru

ctio

n d

u li

gam

ent

cro

isé

anté

rieu

r o

u

po

stér

ieu

rO

rth

op

édie

04-0

606

-10

12-1

6

Rec

on

stru

ctio

n m

amm

aire

(p

ost

mas

tect

om

ie)

Pla

stie

06-0

806

-08

08-1

2

Rec

tite

ulc

éreu

seG

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

302

-03

02-0

4

Rec

toco

lite

ulc

éro

hém

orr

agiq

ue

(ave

c ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

08-1

009

-12

10-1

3

Rec

toco

lite

ulc

éro

hém

orr

agiq

ue

(san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

402

-04

03-0

6

Rec

tocè

le (

avec

ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

04-0

604

-08

06-0

9

Rec

torr

agie

Gas

tro

-en

téro

log

ie01

-04

01-0

401

-04

Réd

uct

ion

mam

mai

re (

RA

MQ

)P

last

ie04

-06

04-0

806

-09

84

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Réd

uct

ion

ou

vert

e et

fixa

tio

n in

tern

e (R

OFI

) O

rth

op

édie

----

--D

uré

e d

e l’i

nva

lidit

é va

rie

selo

n la

par

tie

du

co

rps

con

cern

ée (

voir

typ

e fr

actu

re

avec

RO

FI).

Refl

ux

gas

tro

-œso

ph

agie

nG

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Refl

ux

gas

tro

-oes

op

hag

ien

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

04-0

604

-06

Refl

ux

gas

tro

-oes

op

hag

ien

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-08

06-0

8

Rei

n p

oly

kyst

iqu

e (a

vec

chir

urg

ie)

Uro

log

ie06

-10

06-1

008

-12

Rei

n p

oly

kyst

iqu

e (s

ans

chir

urg

ie)

Nép

hro

log

ie04

-É04

-É04

-É

Rei

ter,

mal

adie

ou

syn

dro

me

de

Rh

um

ato

log

ie03

-08

03-0

803

-08

Rem

pla

cem

ent

de

la h

anch

eO

rth

op

édie

12-1

616

-30

16-I

TP

Rem

pla

cem

ent

de

l’ao

rte

asce

nd

ante

ou

des

cen

dan

teC

hir

urg

ie c

ard

iaq

ue

16-2

0IT

PIT

PS

eul u

n t

rava

il lé

ger

po

urr

ait

être

acc

epta

ble

po

ur

les

pat

ien

ts a

yan

t su

bi c

ette

ch

iru

rgie

, car

ris

qu

e d

e ré

cid

ive

tro

p im

po

rtan

t.

Rem

pla

cem

ent

de

la r

acin

e ao

rtiq

ue

(Ben

tall)

Ch

iru

rgie

car

dia

qu

e16

-20

ITP

ITP

Rem

pla

cem

ent

de

la v

alve

ao

rtiq

ue,

mit

rale

, tri

cusp

ide

ou

do

ub

le v

alve

Ch

iru

rgie

car

dia

qu

e12

-14

14-1

817

-20

Rep

erm

éab

ilisa

tio

n t

ub

aire

Gyn

éco

log

ie06

-08

06-0

808

-10

Rés

ecti

on

ab

do

min

o-p

érin

éale

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

806

-08

Rés

ecti

on

ab

do

min

o-p

érin

éale

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

606

-08

06-1

0

Rés

ecti

on

an

téri

eure

bas

se d

u c

ôlo

n (

par

lap

aro

sco

pie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-08

06-0

8

Rés

ecti

on

an

téri

eure

bas

se d

u c

ôlo

n (

par

lap

aro

tom

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

06-0

806

-10

Rés

ecti

on

de

la g

lan

de

sou

s-m

axill

aire

OR

L02

-03

03-0

403

-04

Rés

ecti

on

d'u

ne

côte

cer

vica

le, p

rem

ière

cô

teO

rth

op

édie

04-0

606

-08

06-0

9

85

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Rés

ecti

on

d'u

ne

côte

th

ora

ciq

ue

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-0

906

-10

Rés

ecti

on

inte

stin

ale

(par

lap

aro

sco

pie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-06

04-0

6

Rés

ecti

on

inte

stin

ale

(par

lap

aro

tom

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

806

-08

Rés

ecti

on

tra

nsu

rétr

ale

pro

stat

e (R

TU

-P)

Uro

log

ie2

jrs-

042

jrs-

042

jrs-

04

Rés

ecti

on

tra

nsu

rétr

ale

de

tum

eur

de

vess

ie (

RT

U-T

V)

Uro

log

ie2

jrs-

042

jrs-

042

jrs-

04

Rét

enti

on

uri

nai

reU

rolo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Rét

icu

losa

rco

me

Hém

ato

log

ie20

-26

20-2

620

-26

Rét

init

e p

igm

enta

ire

Op

hta

lmo

log

ie04

-É04

-É04

-É

Rét

ino

pat

hie

dia

bét

iqu

e d

e b

ase

Op

hta

lmo

log

ie0

00

Rét

ino

pat

hie

dia

bét

iqu

e p

rolif

érat

ive

Op

hta

lmo

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Rév

isio

n d

e ci

catr

ice

(RA

MQ

)P

last

ie04

-06

04-0

604

-08

Rh

init

e al

lerg

iqu

e o

u s

aiso

nn

ière

OR

L0

00

Rh

ino

pla

stie

(n

on

est

hét

iqu

e)O

RL

04-0

604

-06

04-0

6

Rh

um

atis

me

arti

cula

ire

aig

uR

hu

mat

olo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

RO

FI (

réd

uct

ion

ou

vert

e et

fixa

tio

n in

tern

e)O

rth

op

édie

----

--D

uré

e d

e l’i

nva

lidit

é va

rie

selo

n la

par

tie

du

co

rps

con

cern

ée (

voir

typ

e fr

actu

re

avec

RO

FI).

RT

U-P

ou

RT

U-T

VU

rolo

gie

2 jr

s-04

2 jr

s-04

2 jr

s-04

Ru

béo

leM

édec

ine

inte

rne

02-0

302

-03

02-0

3

Ru

ptu

re d

e la

co

iffe

des

ro

tate

urs

(vo

ir D

éch

iru

re)

Ort

ho

péd

ie--

----

Ru

ptu

re d

e te

nd

on

s (a

vec

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie08

-10

10-1

212

-24

Ru

ptu

re d

e te

nd

on

s (s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie03

-04

04-0

808

-12

Ru

ptu

re d

u t

end

on

d’A

chill

e (a

vec

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie08

-10

10-1

212

-24

Ru

ptu

re d

u t

end

on

d’A

chill

e (s

ans

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie03

-06

06-0

808

-12

86

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

S Sac

ro-i

léit

e u

nila

téra

le o

u b

ilaté

rale

Ort

ho

péd

ie0-

0401

-06

02-1

2É

valu

atio

n a

prè

s 12

sem

ain

es

d’in

valid

ité.

Sal

mo

nel

lose

Mic

rob

iolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Sal

pin

git

eG

ynéc

olo

gie

01-0

201

-02

02-0

4

Sal

pin

go

-ova

riec

tom

ie b

ilaté

rale

ou

un

ilaté

rale

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Gyn

éco

log

ie03

-04

03-0

604

-06

Sal

pin

go

-ova

riec

tom

ie b

ilaté

rale

ou

un

ilaté

rale

(p

ar la

par

oto

mie

)G

ynéc

olo

gie

06-0

806

-10

06-1

2

Sap

hén

ecto

mie

(to

tale

, bila

téra

le o

u u

nila

téra

le)

Car

dio

log

ie04

-06

04-0

806

-10

Sar

coïd

ose

Pn

eum

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Sar

com

e (s

elo

n le

sit

e et

le t

rait

emen

t)H

émat

olo

gie

20-2

620

-26

20-2

6

Sar

com

e m

yélo

ïde

Hém

ato

log

ie20

-26

20-2

620

-26

Sca

rlat

ine

Méd

ecin

e in

tern

e02

-04

02-0

402

-04

Sch

izo

ph

rén

ieP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Sci

atal

gie

Ort

ho

péd

ie03

-04

04-0

604

-08

Scl

éro

der

mie

Rh

um

ato

log

ie03

-12

03-1

204

-12

Scl

éro

se e

n p

laq

ues

(p

ou

ssée

ou

aig

uë)

Neu

rolo

gie

06-É

06-É

06-É

Scl

éro

se la

téra

le a

myo

tro

ph

iqu

eN

euro

log

ie06

-É06

-É06

-É

Sco

liose

Ort

ho

péd

ie0

00

Sco

liose

(ch

iru

rgie

d'H

arri

ng

ton

)O

rth

op

édie

17-2

017

-20

20-I

TP

Seg

men

tect

om

ie (

sein

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

403

-06

04-0

6

Sep

ticé

mie

Mic

rob

iolo

gie

06-0

806

-08

06-1

0

Sep

top

last

ie (

RA

MQ

)O

RL

02-0

402

-04

02-0

4

Sep

torh

ino

pla

stie

(R

AM

Q)

OR

L04

-06

04-0

604

-06

Sep

tum

nas

al (

dév

iati

on

, ave

c ch

iru

rgie

)O

RL

02-0

402

-04

02-0

4

87

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

SID

A (

syn

dro

me

d’im

mu

no

défi

cien

ce a

cqu

ise)

Infe

ctio

log

ie06

-É06

-É06

-É

Sig

mo

ïdec

tom

ie (

par

lap

aro

sco

pie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-06

04-0

6

Sig

mo

ïdec

tom

ie (

par

lap

aro

tom

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

806

-08

Sin

use

cto

mie

OR

L02

-04

04-0

604

-06

Sin

usi

te a

igu

ëO

RL

01-0

201

-02

01-0

2

Sin

usi

te (

chir

urg

ie d

e C

ald

wel

l-Lu

c)O

RL

02-0

402

-04

02-0

4

Sin

usi

te c

hro

niq

ue

OR

L0

00

Sin

uso

tom

ie m

axill

aire

, fro

nta

le e

t/o

u e

thm

oïd

ale

OR

L01

-02

02-0

302

-03

Sin

us

pilo

nid

al (

cure

rad

ical

e)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-06

04-0

6

So

mat

isat

ion

Psy

chia

trie

?-0

?-0

?-0

So

uffl

e ca

rdia

qu

eC

ard

iolo

gie

00

0

So

uri

s ar

ticu

lair

e (p

ar a

rth

rosc

op

ie)

Ort

ho

péd

ie03

-04

03-0

404

-06

So

uri

s ar

ticu

lair

e (p

ar a

rth

roto

mie

)O

rth

op

édie

04-0

606

-09

08-1

3

Sp

hin

ctér

oto

mie

(p

ar e

nd

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01

-02

01-0

201

-02

Sp

hin

ctér

oto

mie

laté

rale

inte

rne

(fiss

ure

an

ale

avec

ch

iru

rgie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201

-02

02-0

4

Sp

lén

ecto

mie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e06

-09

06-1

008

-12

Sp

lén

om

égal

ieH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Sp

on

dyl

arth

rite

sér

on

égat

ive

Rh

um

ato

log

ie06

-12

08-1

209

-12

Sp

on

dyl

ite

anky

losa

nte

Rh

um

ato

log

ie06

-12

08-1

209

-12

Sp

on

dyl

olis

thés

is (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

12-1

616

-20

16-I

TP

Sp

on

dyl

olis

thés

is (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

Sp

on

dyl

oly

seO

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

88

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Sta

péd

ecto

mie

OR

L03

-04

03-0

404

-06

Sta

ph

ylo

cco

qu

e au

réu

s ré

sist

ant

mét

hyc

illin

e (S

RM

A)

Infe

ctio

log

ie01

-É01

-É01

-É

Ste

iner

t, m

alad

ie d

eN

euro

log

ie06

-É06

-É06

-É

Sté

no

se a

ort

iqu

e (a

vec

chir

urg

ie)

Car

dio

log

ie03

-06

04-0

808

-10

Sté

no

se a

ort

iqu

e (s

ans

chir

urg

ie)

Car

dio

log

ie03

-05

04-0

608

-10

Sté

no

ses

caro

tid

ien

nes

(en

dar

téri

ecto

mie

ou

dila

tati

on

p

ercu

tan

ée)

Ch

iru

rgie

vas

cula

ire

pér

iph

.04

-06

04-0

606

-08

Sté

no

se m

itra

le (

san

s ch

iru

rgie

)C

ard

iolo

gie

01-0

202

-04

03-0

5

Sté

no

se m

itro

-ao

rtiq

ue

(ave

c co

mm

issu

roto

mie

)C

ard

iolo

gie

13-1

515

-17

17-2

0

Sté

no

se m

itro

-ao

rtiq

ue

(ave

c re

mp

lace

men

t va

lvu

lair

e)C

ard

iolo

gie

13-1

515

-17

17-2

0

Sté

no

se m

itro

-ao

rtiq

ue

(ave

c va

lvu

lop

last

ie)

Car

dio

log

ie03

-06

04-0

808

-10

Sté

no

se m

itro

-ao

rtiq

ue

(san

s ch

iru

rgie

)C

ard

iolo

gie

02-0

404

-08

06-1

0

Sté

no

se œ

sop

hag

ien

ne

Gas

tro

-en

téro

log

ie?-

0?-

0?-

0

Sté

no

se p

ylo

riq

ue

(ave

c ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

06-0

906

-10

08-1

0

Sté

no

se p

ylo

riq

ue

(san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Sté

no

se s

pin

ale

(ave

c ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

12-1

616

-20

16-I

TP

Sté

no

se s

pin

ale

(san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

Sté

no

se u

rétr

ale

(ave

c ch

iru

rgie

)U

rolo

gie

06-0

806

-10

08-1

0

Sté

no

se v

alvu

lair

e (a

vec

com

mis

suro

tom

ie)

Car

dio

log

ie13

-15

15-1

717

-20

Sté

no

se v

alvu

lair

e (a

vec

rem

pla

cem

ent

valv

ula

ire)

Car

dio

log

ie13

-15

15-1

717

-20

Sté

no

se v

alvu

lair

e (a

vec

valv

ulo

pla

stie

)C

ard

iolo

gie

03-0

604

-08

08-1

0

Sté

no

se v

alvu

lair

e (s

ans

chir

urg

ie)

Car

dio

log

ie03

-05

04-0

608

-10

Ste

rno

tom

ieC

ard

iolo

gie

13-1

513

-17

17-2

0

Sti

mu

late

ur

card

iaq

ue

per

man

ent

(in

stal

lati

on

ou

ch

ang

emen

t d

e p

ile)

Car

dio

log

ie01

-02

01-0

201

-02

Str

abis

me

(ave

c ch

iru

rgie

)O

ph

talm

olo

gie

03-0

603

-06

03-0

6

89

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Str

ess

Psy

chia

trie

00

0

Su

rdit

é su

bit

eO

RL

03-0

403

-04

03-0

4

Su

rin

fect

ion

bro

nch

iqu

e o

u p

ulm

on

aire

Pn

eum

olo

gie

02-0

403

-04

04-0

6

Su

rmen

age

Psy

chia

trie

00

0

Su

rmen

age

pro

fess

ion

nel

Psy

chia

trie

00

0

Su

rrén

alec

tom

ieE

nd

ocr

ino

log

ie06

-08

06-0

808

-10

Su

ture

d'u

ne

ble

ssu

re a

u r

ein

Uro

log

ie03

-06

03-0

603

-06

Su

ture

de

ten

do

ns

Ort

ho

péd

ie06

-08

08-1

010

-12

Sym

pat

hec

tom

ie c

ervi

cale

ou

cer

vico

-do

rsal

e b

ilaté

rale

(p

ar t

ho

raco

sco

pie

)C

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

03-0

403

-04

05-0

7

Sym

pat

hec

tom

ie lo

mb

aire

Neu

rolo

gie

06-0

806

-09

08-1

0

Syn

cop

e ré

curr

ente

Car

dio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Syn

cop

e si

mp

leC

ard

iolo

gie

00

0

Syn

dro

me

d'a

ccro

chag

eO

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

Syn

dro

me

anxi

o-d

épre

ssif

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Syn

dro

me

com

par

tim

enta

l (av

ec c

hir

urg

ie)

mem

bre

infé

rieu

rO

rth

op

édie

06-0

808

-12

12-1

4

Syn

dro

me

com

par

tim

enta

l (av

ec c

hir

urg

ie)

mem

bre

su

pér

ieu

rO

rth

op

édie

04-0

604

-08

06-0

9

Syn

dro

me

d'a

bu

ttem

ent

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Syn

dro

me

d'é

pu

isem

ent

pro

fess

ion

nel

Psy

chia

trie

?-0

?-0

?-0

Syn

dro

me

de

chas

se g

astr

iqu

eG

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Syn

dro

me

de

com

pre

ssio

n d

e la

qu

eue-

de-

chev

alO

rth

op

édie

04-1

204

-12

04-1

2C

e d

iag

no

stic

do

it t

ou

jou

rs

être

acc

om

pag

né

d’u

ne

chir

urg

ie, s

auf

exce

pti

on

. L’

inva

lidit

é d

épen

d d

es

lési

on

s n

euro

log

iqu

es e

t/o

u

uro

log

iqu

es a

sso

ciée

s.

90

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Syn

dro

me

de

fati

gu

e ch

ron

iqu

eIn

fect

iolo

gie

01-0

202

-04

02-0

4

Syn

dro

me

de

stre

ss p

ost

-tra

um

atiq

ue

Psy

chia

trie

09-1

309

-13

09-1

3

Syn

dro

me

d'im

mu

no

défi

cien

ce a

cqu

ise

(SID

A)

Infe

ctio

log

ie06

-É06

-É06

-É

Syn

dro

me

dis

cal l

om

bai

re (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

Syn

dro

me

face

ttai

re (

cerv

ical

, do

rsal

ou

lom

bai

re)

Ort

ho

péd

ie?-

0?-

0?-

0

Syn

dro

me

fém

oro

pat

ella

ire

(ave

c ar

thro

sco

pie

)O

rth

op

édie

04-0

604

-06

06-0

9

Syn

dro

me

fém

oro

pat

ella

ire

(ave

c ar

thro

tom

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-0

808

-10

Syn

dro

me

fém

oro

pat

ella

ire

(san

s ch

iru

rgie

)O

rth

op

édie

?-0

?-0

?-0

Syn

dro

me

nép

hro

tiq

ue

Nép

hro

log

ie04

-É04

-É04

-É

Syn

dro

me

po

stp

olio

myé

lite

Neu

rolo

gie

?-0

?-0

?-0

Syn

dro

me

ulc

éreu

xG

astr

o-e

nté

rolo

gie

0-01

0-01

0-01

Syn

dro

me

vest

ibu

lair

eO

RL

02-0

402

-04

02-0

4

Syn

dro

me

vira

l aig

uM

icro

bio

log

ie?-

0?-

0?-

0

Syn

ove

cto

mie

(p

ar a

rth

rosc

op

ie)

Ort

ho

péd

ie04

-06

08-1

010

-12

Syn

ove

cto

mie

(p

ar a

rth

roto

mie

)O

rth

op

édie

08-1

008

-10

10-1

3

Syn

ovi

te a

igu

ëO

rth

op

édie

04-0

604

-06

06-0

9

91

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

T Tach

y-ar

yth

mie

car

dia

qu

eC

ard

iolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Tach

ycar

die

au

ricu

lair

eC

ard

iolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Tach

ycar

die

par

oxy

stiq

ue

Car

dio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Tach

ycar

die

sin

usa

leC

ard

iolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Tach

ycar

die

su

pra

ven

tric

ula

ire

Car

dio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Tach

ycar

die

ven

tric

ula

ire

Car

dio

log

ie04

-06

04-0

908

-12

Ten

din

ite

de

l'ép

aule

(su

s o

u s

ou

s-ép

ineu

x)O

rth

op

édie

02-0

402

-04

04-0

6

Ten

din

ite

de

la c

oif

fe d

es r

ota

teu

rsO

rth

op

édie

02-0

402

-04

04-0

6

Ten

din

ite

de

la c

uis

se o

u d

e la

han

che

Ort

ho

péd

ie02

-04

02-0

404

-06

Ten

din

ite

de

la m

ain

ou

du

po

ign

etO

rth

op

édie

02-0

402

-04

02-0

4

Ten

din

ite

des

ext

ense

urs

de

l'ava

nt-

bra

sO

rth

op

édie

02-0

402

-04

02-0

4

Ten

din

ite

des

fléc

his

seu

rs d

e l'a

van

t-b

ras

Ort

ho

péd

ie02

-04

02-0

402

-04

Ten

din

ite

du

co

ud

eO

rth

op

édie

02-0

402

-04

02-0

4

Ten

din

ite

du

gen

ou

Ort

ho

péd

ie02

-04

04-0

604

-06

Ten

din

ite

du

pie

d o

u d

e la

ch

evill

eO

rth

op

édie

02-0

404

-06

04-0

6

Ten

din

ite

du

tal

on

d’A

chill

eO

rth

op

édie

02-0

302

-04

04-0

6

Ten

nis

elb

ow

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie06

-08

06-1

008

-12

Ten

nis

elb

ow

(sa

ns

chir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie02

-04

04-0

606

-08

Tén

oly

seO

rth

op

édie

04-0

604

-06

06-0

8

Tén

orr

aph

ieO

rth

op

édie

06-0

808

-10

10-1

2

Tén

osy

no

vite

Ort

ho

péd

ie02

-04

02-0

404

-06

Th

ora

cop

last

ieO

rth

op

édie

13-1

513

-17

17-2

0

Th

rom

bo

ang

éite

ob

litér

ante

(av

ec c

hir

urg

ie)

(val

ider

ch

iru

rgie

)C

ard

iolo

gie

06-0

806

-09

08-1

0

92

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Th

rom

bo

cyto

pén

ieH

émat

olo

gie

?-0

?-0

?-0

Th

rom

bo

ph

léb

ite

pro

fon

de

du

mem

bre

infé

rieu

rC

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

06-1

006

-10

10-1

6

Th

rom

bo

ph

léb

ite

pro

fon

de

du

mem

bre

su

pér

ieu

rC

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

06-1

006

-10

10-1

6

Th

rom

bo

ph

léb

ite

sup

erfi

ciel

leM

édec

ine

inte

rne

01-0

301

-03

01-0

3

Th

rom

bo

se a

rtér

ielle

(av

ec c

hir

urg

ie a

ort

ob

ifém

ora

le)

Ch

iru

rgie

vas

cula

ire

pér

iph

.09

-13

12-1

717

-20

Th

rom

bo

se a

rtér

ielle

(av

ec c

hir

urg

ie a

xillo

bif

émo

rale

)C

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

09-1

312

-17

17-2

0

Th

rom

bo

se a

rtér

ielle

(av

ec c

hir

urg

ie f

émo

rop

op

litée

)C

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

06-0

906

-09

08-1

2

Th

rom

bo

se a

rtér

ielle

(sa

ns

chir

urg

ie)

Car

dio

log

ie04

-06

04-0

604

-06

Th

rom

bo

se c

éréb

rale

Neu

rolo

gie

04-É

04-É

04-É

Pro

no

stic

dép

end

du

tab

leau

cl

iniq

ue

org

aniq

ue

et c

og

nit

if,

de

l’im

po

rtan

ce e

t d

e la

lo

calis

atio

n d

es h

émo

rrag

ies

ain

si q

ue

de

l’éti

olo

gie

. Peu

t al

ler

de

qu

elq

ues

sem

ain

es à

u

ne

inva

lidit

é p

erm

anen

te.

Th

rom

bo

se c

oro

nar

ien

ne

com

pliq

uée

Car

dio

log

ie10

-13

10-1

313

-20

Th

rom

bo

se c

oro

nar

ien

ne

no

n c

om

pliq

uée

Car

dio

log

ie08

-10

08-1

010

-13

Th

yro

ïdec

tom

ie (

go

itre

) p

arti

elle

, su

bto

tale

ou

to

tale

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

04-0

604

-06

Th

yro

ïdit

e d

e H

ash

imo

to (

si h

ypo

thyr

oïd

ie)

En

do

crin

olo

gie

04-0

604

-06

06-0

9

Th

yro

ïdit

e su

bai

gu

ëE

nd

ocr

ino

log

ie09

-13

09-1

309

-13

Th

yro

toxi

cose

(av

ec c

hir

urg

ie)

En

do

crin

olo

gie

06-0

806

-10

08-1

0

Th

yro

toxi

cose

ave

c io

de

rad

ioac

tif

En

do

crin

olo

gie

08-1

010

-12

10-1

2

Th

yro

toxi

cose

(sa

ns

pré

cisi

on

)E

nd

ocr

ino

log

ie04

-06

04-0

604

-06

93

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Tort

ico

lis s

pas

mo

diq

ue

Ort

ho

péd

ie01

-02

01-0

302

-04

Toxé

mie

gra

vid

iqu

e o

u d

e la

gro

sses

seG

ynéc

olo

gie

04-A

04-A

04-A

Toxi

com

anie

(av

ec t

rait

emen

t)P

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Toxi

com

anie

(sa

ns

trai

tem

ent)

Psy

chia

trie

00

0

Toxo

pla

smo

seM

icro

bio

log

ie15

-17

15-1

715

-17

Toxo

pla

smo

se c

éréb

rale

Mic

rob

iolo

gie

15-1

715

-17

15-1

7

Trac

héi

te a

igu

ëO

RL

01-0

201

-02

01-0

2

Trac

héo

-bro

nch

ite

OR

L01

-03

01-0

301

-03

Trac

héo

tom

ieO

RL

08-1

308

-13

08-1

3

Trai

tem

ent

end

osc

op

iqu

e d

e n

éo (

par

uré

téro

sco

pie

)U

rolo

gie

01-0

301

-03

01-0

3

Trai

tem

ent

per

cuta

né

avec

dila

tati

on

+ s

ten

t p

ou

r A

SO

(a

ort

e, il

iaq

ue

ou

fém

ora

le s

up

erfi

ciel

le)

Ch

iru

rgie

vas

cula

ire

pér

iph

.02

-03

02-0

303

-04

Tran

sfer

t d

e te

nd

on

po

ur

cho

nd

rom

alac

ieO

rth

op

édie

04-0

606

-10

10-1

3

Tran

spla

nta

tio

n c

ard

iaq

ue

Car

dio

log

ie16

-26

16-2

620

-26

Tran

spla

nta

tio

n h

épat

iqu

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

20-2

620

-26

20-2

6

Tran

spla

nta

tio

n r

énal

eU

rolo

gie

04-1

204

-12

04-1

2

Tran

ssex

ual

ism

e, c

hir

urg

ie p

ou

r (R

AM

Q)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e?-

0?-

0?-

0

Trau

mat

ism

e (p

laie

s m

ult

iple

s)C

hir

urg

ie g

énér

ale

03-0

503

-05

04-0

6

Trau

mat

ism

e cr

ânio

-cér

ébra

l lég

er (

TC

CL)

Neu

roch

iru

rgie

0-12

0-12

0-16

Do

it ê

tre

éval

ué

au m

axim

um

ap

rès

8 se

mai

nes

. Plu

sieu

rs

pér

iod

es d

’inva

lidit

é d

e p

lus

de

2-3

mo

is a

sso

ciée

s à

un

TC

CL

son

t en

fai

t d

es

dép

ress

ion

s so

us-

jace

nte

s.

94

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Trau

mat

ism

e cr

ânio

-cér

ébra

l mo

dér

éN

euro

chir

urg

ie04

-16

04-1

604

-16

Pro

no

stic

dép

end

du

tab

leau

cl

iniq

ue

org

aniq

ue

et c

og

nit

if,

de

l’im

po

rtan

ce d

u T

CC

et

des

lési

on

s cé

réb

rale

s so

us-

jace

nte

s.

Trau

mat

ism

e cr

ânio

-cér

ébra

l gra

veN

euro

chir

urg

ie08

-É08

-É08

-É

Trav

ail p

rém

atu

réG

ynéc

olo

gie

04-A

04-A

04-A

Trép

anat

ion

de

la h

anch

eO

rth

op

édie

08-1

012

-14

12-É

Trig

ger

fin

ger

(av

ec c

hir

urg

ie)

Ort

ho

péd

ie02

-04

03-0

603

-06

Trin

gla

ge

de

vari

ces

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

806

-10

Tro

ub

le a

ffec

tif

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Tro

ub

le a

ffec

tif

bip

ola

ire

Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Tro

ub

le a

ffec

tif

un

ipo

lair

eP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Tro

ub

le a

nxi

eux

Psy

chia

trie

?-0

?-0

?-0

Tro

ub

le d

'ad

apta

tio

nP

sych

iatr

ie0-

040-

040-

04

Tro

ub

le d

'ad

apta

tio

n a

vec

hu

meu

r an

xieu

seP

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Tro

ub

le d

'ad

apta

tio

n a

vec

hu

meu

r an

xio

-dép

ress

ive

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Tro

ub

le d

'ad

apta

tio

n a

vec

hu

meu

r d

épre

ssiv

eP

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Tro

ub

le d

'ad

apta

tio

n a

vec

hu

meu

r m

ixte

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Tro

ub

le d

'aju

stem

ent

Psy

chia

trie

?-0

?-0

?-0

Tro

ub

le d

'aju

stem

ent

avec

hu

meu

r an

xieu

seP

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Tro

ub

le d

'aju

stem

ent

avec

hu

meu

r an

xio

-dép

ress

ive

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Tro

ub

le d

'aju

stem

ent

avec

hu

meu

r d

épre

ssiv

eP

sych

iatr

ie04

-06

04-0

604

-06

Tro

ub

le d

e co

mp

ort

emen

tP

sych

iatr

ie0

00

Tro

ub

le d

e la

mén

op

ause

Gyn

éco

log

ie0

00

Tro

ub

le d

e la

per

son

nal

ité

Psy

chia

trie

00

0

95

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Tro

ub

le d

élir

ant

Psy

chia

trie

06-0

806

-08

06-0

8

Tro

ub

le d

e p

aniq

ue

Psy

chia

trie

08-1

208

-12

08-1

2

Tro

ub

le d

e p

aniq

ue

avec

ag

ora

ph

ob

ieP

sych

iatr

ie08

-12

08-1

208

-12

Tro

ub

le d

épre

ssif

maj

eur

Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Tro

ub

le d

iges

tif

Gas

tro

-en

téro

log

ie0

00

Tro

ub

le d

u r

yth

me

card

iaq

ue

Car

dio

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Tro

ub

le d

ysth

ymiq

ue

Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Tro

ub

le é

mo

tif

Psy

chia

trie

00

0

Tro

ub

le o

bse

ssif

co

mp

uls

if (

TO

C)

Psy

chia

trie

12-1

612

-16

12-1

6

Tro

ub

le p

aran

oïa

qu

eP

sych

iatr

ie08

-16

08-1

608

-16

Tro

ub

le r

esp

irat

oir

eP

neu

mo

log

ie0

00

Tro

ub

le s

chiz

o-a

ffec

tif

Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Tro

ub

le s

chiz

op

hré

niq

ue

Psy

chia

trie

08-1

608

-16

08-1

6

Tro

ub

le s

itu

atio

nn

el t

ran

sito

ire

Psy

chia

trie

04-0

604

-06

04-0

6

Tro

ub

le s

om

ato

form

eP

sych

iatr

ie0-

040-

040-

04

Tub

ercu

lose

ext

rap

ulm

on

aire

Pn

eum

olo

gie

04-0

606

-09

08-1

0

Tub

ercu

lose

pu

lmo

nai

reP

neu

mo

log

ie04

-06

06-0

908

-10

Tub

op

last

ieG

ynéc

olo

gie

06-0

806

-08

08-1

0

Tum

ore

cto

mie

(b

énin

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

403

-06

04-0

6

Tum

ore

cto

mie

au

sei

nC

hir

urg

ie g

énér

ale

02-0

403

-06

04-0

6

Tun

nel

car

pie

n (

voir

Can

al c

arp

ien

)O

rth

op

édie

----

--

TV

TU

rolo

gie

02-0

302

-03

02-0

3

Tym

pan

op

last

ieO

RL

03-0

403

-06

04-0

6

96

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

U Ulc

ère

bu

lbai

re p

erfo

ré (

avec

ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

06-0

906

-10

08-1

0

Ulc

ère

bu

lbai

re p

erfo

ré (

san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

03-0

603

-06

03-0

6

Ulc

ère

de

la c

orn

ée (

avec

gre

ffe)

Op

hta

lmo

log

ie04

-06

04-0

606

-09

Ulc

ère

de

la c

orn

ée s

imp

leO

ph

talm

olo

gie

0-01

0-01

0-02

Ulc

ère

den

dri

tiq

ue

(her

pét

iqu

e) d

e la

co

rnée

Op

hta

lmo

log

ie02

-04

02-0

402

-04

Ulc

ère

dig

esti

f p

erfo

ré (

par

lap

aro

tom

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e04

-06

04-0

806

-08

Ulc

ère

dig

esti

f p

erfo

ré (

san

s ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

03-0

603

-06

03-0

6

Ulc

ère

du

od

énal

no

n p

erfo

réG

astr

o-e

nté

rolo

gie

0-01

01-0

202

-04

Ulc

ère

du

od

énal

per

foré

(p

ar la

par

osc

op

ie)

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02

-04

02-0

604

-06

Ulc

ère

du

od

énal

per

foré

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-08

06-0

8

Ulc

ère

du

od

énal

per

foré

(sa

ns

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie03

-06

03-0

603

-06

Ulc

ère

gas

triq

ue

per

foré

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-08

06-0

8

Ulc

ère

gas

triq

ue

per

foré

(sa

ns

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie03

-06

03-0

603

-06

Ulc

ère

H. p

ylo

riG

astr

o-e

nté

rolo

gie

00

0

Ulc

ère

pep

tiq

ue

per

foré

(p

ar la

par

oto

mie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604

-08

06-0

8

Ulc

ère

pep

tiq

ue

per

foré

(sa

ns

chir

urg

ie)

Gas

tro

-en

téro

log

ie03

-06

03-0

603

-06

Ulc

ère

vari

qu

eux

(ch

iru

rgie

ave

c p

anse

men

ts)

Pla

stie

02-0

302

-06

03-0

6

Ulc

ère

vari

qu

eux

(gre

ffe

et/o

u la

mb

eau

)P

last

ie04

-06

06-0

806

-12

Ulc

ère

vari

qu

eux

et p

ost

ph

léb

itiq

ue

Ch

iru

rgie

vas

cula

ire

pér

iph

.06

-08

06-0

808

-10

Ure

tère

(st

éno

se o

u r

étré

ciss

emen

t) (

avec

ch

iru

rgie

)U

rolo

gie

06-0

806

-10

08-1

0

Uré

téro

sco

pie

Uro

log

ie2

jrs-

022

jrs-

022

jrs-

02

Uré

téro

tom

ie p

ou

r ca

lcu

lU

rolo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

97

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Uré

téro

-uré

téro

sto

mie

ou

uré

téro

pyé

lost

om

ieU

rolo

gie

04-0

804

-08

04-0

8

Uré

tro

pex

ieU

rolo

gie

04-1

004

-10

04-1

0

Uré

tro

pla

stie

Uro

log

ie04

-12

04-1

204

-12

Urt

icai

re a

igu

ou

géa

nt

Der

mat

olo

gie

01-0

201

-02

01-0

2

Uvé

ite

(ave

c co

mp

licat

ion

s)O

ph

talm

olo

gie

06-0

906

-09

06-0

9

Uvé

ite

gra

nu

lom

ateu

seO

ph

talm

olo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Uvé

ite

sim

ple

, no

n g

ran

ulo

mat

euse

Op

hta

lmo

log

ie02

-03

02-0

302

-03

Uvu

lect

om

ieO

RL

01-0

201

-02

01-0

2

Uvu

lo-p

alat

o-p

har

yng

op

last

ie a

vec

ou

san

s am

ygd

alec

tom

ieO

RL

02-0

303

-04

04-0

5

Uvu

lo-p

alat

o-p

last

ieO

RL

01-0

202

-03

02-0

3

V Vag

init

eG

ynéc

olo

gie

00

0

Vag

oto

mie

(av

ec o

u s

ans

pyl

oro

pla

stie

)C

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

906

-10

08-1

2

Vaq

uez

, mal

adie

de

Hém

ato

log

ie03

-06

03-0

603

-06

Vari

celle

Mic

rob

iolo

gie

02-0

302

-03

02-0

3

Vari

ces

: str

ipp

ing

C

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

04-0

604

-06

06-0

8

Vari

ces

: las

er e

nd

ove

ineu

xC

hir

urg

ie v

ascu

lair

e p

érip

h.

02-0

302

-03

03-0

4

Vari

ces

œso

ph

agie

nn

es (

avec

hém

orr

agie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

02-0

402

-04

04-0

6

Vari

cocè

le (

avec

ch

iru

rgie

)U

rolo

gie

02-0

402

-04

04-0

6

Vari

cocé

lect

om

ieU

rolo

gie

02-0

402

-04

02-0

4

Vase

cto

mie

Uro

log

ie0-

010-

010-

01

98

Sec

tio

n 3

Tab

le d

’éva

luat

ion

des

pér

iod

es d

’ab

sen

ce p

ou

r ca

use

d’in

valid

ité

12

34

56

Dia

gnos

ticSp

écia

lité

Péri

ode

d’ab

senc

e pr

évis

ible

(N

ombr

e de

sem

aine

s)

pour

la c

atég

orie

de

trav

ail

Com

men

tair

es d

es

méd

ecin

s sp

écia

liste

sSé

denta

ireLé

ger o

u mo

yen

Lourd

ou

très l

ourd

Verr

ue

(exé

rèse

ou

tra

item

ent

con

ven

tio

nn

el)

Der

mat

olo

gie

00

0R

arem

ent,

le t

rait

emen

t ch

iru

rgic

al o

u p

ar la

ser

CO

2 p

eut

néc

essi

ter

un

arr

êt d

e tr

avai

l de

1-2

sem

ain

es s

i la

lési

on

est

loca

lisée

su

r la

m

ain

ou

le p

ied

.

Verr

ue

pla

nta

ire

(ave

c ch

iru

rgie

)D

erm

ato

log

ie0-

010-

020-

02

Verr

ue

pla

nta

ire

(san

s ch

iru

rgie

)D

erm

ato

log

ie0

00

Vert

ige

par

oxy

stiq

ue

bén

inO

RL

?-0

?-0

?-0

Vert

iges

(so

us

inve

stig

atio

n)

OR

L02

-04

02-0

402

-04

Vir

émie

Mic

rob

iolo

gie

?-0

?-0

?-0

Vir

us

d'E

pst

ein

-Bar

r (a

igu

)M

icro

bio

log

ie?-

0?-

0?-

0

Vir

us

du

Nil

Infe

ctio

log

ie02

-03

02-0

302

-03

Vit

rect

om

ieO

ph

talm

olo

gie

10-1

310

-13

10-1

3

Vom

isse

men

ts in

coer

cib

les

de

la g

ross

esse

Gyn

éco

log

ie03

-04

03-0

403

-04

W Wh

ipp

le, c

hir

urg

ie d

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

09-1

309

-15

13-1

7

Wo

lff-

Par

kin

son

-Wh

ite,

syn

dro

me

de

Car

dio

log

ie01

-É02

-É04

-É

Z Zen

ker,

div

erti

cule

de

(ave

c ch

iru

rgie

)G

astr

o-e

nté

rolo

gie

04-0

604

-06

04-0

6

Zo

na

Der

mat

olo

gie

01-0

601

-06

01-0

6

Zo

na

op

hta

lmiq

ue

Op

hta

lmo

log

ie04

-10

04-1

004

-10

99

Section 4 Information médicale


4.1 SANTÉ MENTALE

Les problèmes de santé mentale sont de plus en plus présents dans les milieux de travail et ils expliquent une part importante de l’absentéisme (entre 50 % et 60 %).

Le Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (ou DSM-IV-TR), considéré comme la référence dans ce domaine, répertorie plusieurs types de troubles pouvant affecter un individu. Toutefois, les plus fréquemment rencontrés dans les cas d’invalidité sont de deux ordres, soit la dépression majeure et les troubles d’adaptation.

Chacun de ces troubles présente un portrait clinique spécifique et distinctif qu’il est important de comprendre pour être en mesure de prendre des décisions éclairées et d’accomplir les actions appropriées en matière de gestion de l’absence. De plus, il peut arriver que des facteurs concomitants soient présents (trouble de la personnalité, abus de substances, maladie physique, etc.) et contribuent à induire un tableau de comorbidité dont il ne faut pas négliger les conséquences sur les traitements et l’évolution de la maladie.

Le DSM-IV-TR traite des problèmes de santé mentale selon une approche multiaxiale qui évalue, de façon systématique et globale, un domaine particulier pour chacun des axes. Cette évaluation permet de mettre en lumière les différents éléments pouvant interférer avec le diagnostic principal et de mesurer l’évolution de la maladie. Ces axes sont définis comme suit :

• Axe I : Troubles cliniques psychiatriques Axe du diagnostic principal regroupant les diagnostics tels que la

dépression majeure, les troubles d’adaptation avec humeur anxieuse, etc.

• Axe II : Trouble de la personnalité, retard mental Ces troubles ne sont normalement pas invalidants en soi ; cependant, ils

peuvent induire une comorbidité qui devra être prise en compte dans l’analyse et la gestion du dossier (ex. : personnalité paranoïde, personnalité obsessive-compulsive, etc.).

100


• Axe III : Affections médicales générales Ce sont les problèmes de santé physique de la personne qui sont

répertoriés ici; ils ne sont pas nécessairement contributifs au problème de santé mentale, mais il peut s’avérer pertinent de les prendre en considération dans la gestion du dossier.

• Axe IV : Problèmes psychosociaux et environnementaux Facteurs de stress pouvant affecter le diagnostic, le traitement et le

pronostic des affections répertoriées aux axes I et II, par exemple des problèmes financiers, professionnels, familiaux, de logement, etc. Les renseignements contenus dans cet axe ne constituent cependant pas un diagnostic au sens de l’assurance traitement.

• Axe V : Évaluation globale de fonctionnement (EGF) Mesure indicative à l’intention des médecins, qui permet de planifier un

traitement et d’en évaluer les résultats. Cette mesure devrait surtout vous renseigner sur l’évolution de l’efficacité du plan de traitement et sur la progression ou non d’un retour aux capacités antérieures de la personne traitée.

Le rapport médical contenant ces précisions constitue l’assise d’un dossier d’absence pour raison de problèmes de santé mentale. Ce document devrait donner de l’information sur plusieurs aspects de l’invalidité de la personne et sur son cheminement vers un retour à la santé, et il devrait être utilisé de façon dynamique. Lorsque le retour au travail sera envisagé, que ce soit par un retour progressif, une utilisation temporaire ou toute autre mesure, il pourra être pertinent de discuter avec le médecin traitant et l’employé des modalités devant entourer ce retour.

Le suivi et la gestion des dossiers d’invalidité pour raison de problèmes de santé mentale commandent rigueur et souplesse tout à la fois. La prise en charge précoce du dossier constitue le premier geste à accomplir – faire l’analyse du dossier dès le départ, bien le documenter, obtenir les renseignements manquants, consulter des personnes-ressources au besoin. Une entrevue téléphonique bien structurée et bien planifiée avec la personne en arrêt de travail et le fait de lui proposer un accompagnement tout au long du processus d’arrêt de travail marquera la confiance démontrée à l’égard de son rétablissement et aura une incidence positive tant sur la durée de l’absence que sur la qualité de son retour au travail.

Le présent guide fournit également une référence actualisée des périodes d’absence prévisibles. Il faut toutefois souligner que la présence d’une psychopathologie n’entraîne pas nécessairement des limitations fonctionnelles significatives interférant avec la capacité de travail de l’individu. Il est donc important de faire préciser quelles sont la ou les limitations fonctionnelles qui justifient l’arrêt de travail ou sa prolongation et de vérifier régulièrement l’évolution de la santé de la personne concernée.

101


Dans un dossier d’invalidité, la gestion efficace et humaine de l’absence constitue un gage de succès en vue d’un retour au travail réussi et durable. Devant un problème de santé mentale, il est fréquent de se heurter à plusieurs interrogations sans réponses; c’est là un domaine d’intervention où la méconnaissance de la maladie et les préjugés qui l’accompagnent mettent en évidence la nécessité d’examiner chaque situation comme étant unique.

4.2 SYSTÈME MUSCULO-SQUELETTIQUE

Plusieurs termes sont utilisés pour décrire le malaise ressenti en se référant à un élément anatomique particulier : cervicalgie, dorsalgie, lombalgie, myalgie, cervicobrachialgie, etc. Normalement, l’énoncé de ces termes ne constitue pas en soi un diagnostic. Dans un tel contexte, il faut donc immédiatement avoir recours à la définition de l’invalidité, qui demande un diagnostic précis. Par contre, l’inscription de renseignements complémentaires au certificat médical, tels que des symptômes précis, des signes neurologiques ou moteurs, un plan de traitement ou une investigation peuvent laisser supposer une pathologie plus importante. Il sera donc nécessaire d’obtenir de l’information médicale complémentaire, y compris un diagnostic précis.

Certains diagnostics, tels que le dérangement intervertébral mineur (DIM) et la dysfonction vertébrale, font encore l’objet de discussion entre spécialités, notamment la chirurgie orthopédique et la physiatrie. Cependant, ils ne justifient aucune absence pour cause d’invalidité, à moins d’être associés à des symptômes précis et invalidants, à des signes moteurs ou neurologiques et à un plan de traitement actif.

Entorse lombaire

La majorité des atteintes lombaires sont des lésions des tissus mous qui affectent les structures musculo-ligamentaires. L’entorse lombaire est définie comme un étirement musculaire causé par un traumatisme indirect, tel qu’un étirement excessif ou une tension. La connaissance actuelle de cette pathologie suggère que la grande majorité des entorses lombaires présentent des déchirures partielles et que le retour à une performance complète du muscle peut prendre de 3 à 6 semaines, mais rarement plus. La mobilisation et l’activité favorisent la guérison et diminuent la formation de tissus cicatriciels.

Rappelons que le rapport médical d’invalidité doit donner un diagnostic précis, par exemple entorse lombaire aiguë, radiculopathie S-1 droite, et non pas un diagnostic uniquement descriptif tel que lombalgie ou douleur musculaire. Pour tous les diagnostics impliquant la colonne cervicale, dorsale ou lombaire, toute absence pour cause d’invalidité qui dépasse douze semaines doit faire l’objet d’un suivi serré.

102


Arthrose et autres pathologies similaires

L’arthrose est un processus dégénératif normal du vieillissement. L’arthrose vertébrale, la gonarthrose, l’uncarthrose, les dégénérations discales ou les pincements discaux ne justifient pas en eux-mêmes des diagnostics invalidants. Il en est de même de la cyphose, la cyphose scoliose, la spondylolisthésis ou la spondylolis. L’indication de ces pathologies sur un document médical nécessite donc une demande d’information additionnelle pour effectuer l’analyse du dossier.

Fibromyalgie et fatigue chronique

En ce qui concerne les diagnostics de fibromyalgie et de syndrome de fatigue chronique, il est important de souligner une constante évolution des connaissances médicales en cette matière. Chaque situation est unique et doit être traitée comme telle. Il est cependant toujours important de bien documenter le dossier médical dès le début de l’absence pour cause d’invalidité. Il est également recommandé de procéder, dès le début de l’absence, à une demande d’évaluation par le médecin-conseil afin de bien circonscrire la condition médicale de la personne et de l’analyser eu égard aux connaissances médicales contemporaines.

Chirurgie

Les problèmes orthopédiques qui nécessitent une chirurgie importante, par exemple l’amputation d’un membre, l’arthrodèse d’une articulation ou la greffe au niveau de la colonne cervicale ou lombaire requièrent, dans la majorité des cas, une évaluation médicale détaillée avant le retour au travail afin de préciser s’il existe des limitations fonctionnelles temporaires ou permanentes.

4.3 GROSSESSE ET PROBLÈMES GYNÉCOLOGIQUES RELATIFS À LA GROSSESSE

La grossesse en elle-même est un état normal et non un problème de santé. Toutefois, certaines complications peuvent survenir au cours d’une grossesse. Nous expliquerons ici sommairement certaines des pathologies liées à la grossesse. Notons que, pour chacun des diagnostics posés, des renseignements supplémentaires tels que la tension artérielle, la variation du poids, la hauteur utérine ou la formule sanguine, recueillis auprès du médecin traitant, pourraient justifier une prolongation de l’absence au-delà des périodes suggérées.

Premier trimestre, jusqu’à douze semaines de grossesse

Certains symptômes peuvent accompagner la grossesse, surtout durant le premier trimestre. Des symptômes tels que la fatigue, l’asthénie, les étourdissements, l’anémie

103


et la céphalée ne nécessitent qu’un court arrêt de travail, habituellement de une à deux semaines.

Les vomissements incoercibles liés à la grossesse (hyperémésis gravidarum) s’accompagnent d’une détérioration de l’état général avec déshydratation, acidose et perte de poids. Une hospitalisation peut être nécessaire et une période d’arrêt de travail initiale variant d’une à quatre semaines peut être justifiée, selon la réponse au traitement.

La menace d’avortement (avortement spontané ou fausse couche) est une complication qui survient habituellement avant la douzième semaine de grossesse. Elle s’accompagne de saignements et de crampes abdominales qui nécessitent un arrêt de travail de courte durée, soit moins de deux semaines. Une approche médicale ou chirurgicale, par dilatation et curetage, peut être utilisée.

Deuxième et troisième trimestres, de treize à quarante semaines

Une femme enceinte peut éprouver, vers la dix-huitième semaine de grossesse, certains symptômes liés à la menace d’avortement. Un examen médical pourrait amener le médecin traitant à poser un diagnostic d’incompétence du col utérin nécessitant un cerclage du col. Cette intervention entraîne habituellement un arrêt de travail de deux semaines et la limitation de l’activité à des travaux légers. Un arrêt de travail plus long peut également être suggéré par le médecin. Le décerclage du col est effectué à la fin de la grossesse.

La prééclampsie (toxémie gravidique de la grossesse) est une complication qui survient après la vingtième semaine de grossesse. Ce diagnostic est posé, notamment, s’il y a hypertension artérielle, protéinurie et œdème périphérique. Le stade léger de la pathologie peut rarement permettre un retour au travail, même après quelques semaines de repos. Cependant, la prééclampsie sévère nécessite une hospitalisation et l’arrêt de travail jusqu’à l’accouchement. L’éclampsie est accompagnée de convulsions ou de coma, et le traitement consiste à provoquer l’accouchement.

Un « décollement prématuré du placenta normalement inséré » (DPPNI) nécessite le repos complet, une hospitalisation et, habituellement, un arrêt de travail jusqu’à l’accouchement. Par contre, il faut justifier le prolongement de l’arrêt de travail par des certificats médicaux périodiques.

Le « placenta prævia sans hémorragie » ne justifie habituellement pas un arrêt de travail. Par contre, un « placenta prævia avec hémorragie » commande une hospitalisation et un arrêt de travail jusqu’à l’accouchement.

104


Le terme de « menace de travail prématuré » invalide la femme enceinte jusqu’à la disparition des symptômes. De l’information médicale complémentaire concernant la nature et la gravité des symptômes pourrait être exigée. L’évaluation du col utérin à l’examen, une mesure de la longueur cervicale par échographie endovaginale ou la détermination de la fibronectine devraient être indiquées au dossier. Le diagnostic de « travail prématuré » chez une patiente qui a dû être hospitalisée entraîne automatiquement le repos complet. La femme enceinte est alors incapable de travailler jusqu’au terme de sa grossesse.

La « grossesse à risque élevé » (GARE) ne constitue pas en elle-même un état invalidant; ce diagnostic devra être motivé par des symptômes associés à une complication de grossesse pour justifier un arrêt de travail. Il en est de même de la « grossesse multiple ou gémellaire ». Cependant, compte tenu des risques de prématurité associés à la grossesse multiple ou gémellaire, ce diagnostic peut justifier un arrêt de travail à compter de la vingtième semaine de grossesse et jusqu’à l’accouchement. Par contre, une affectation à des tâches plus légères pourrait, dans certains cas, favoriser le maintien au travail sans danger pour l’évolution de la grossesse.

4.4 ONCOLOGIE

La durée de l’invalidité liée aux diagnostics faisant état de tumeurs malignes doit faire l’objet d’une attention particulière. L’évaluation doit tenir compte de la gravité de la maladie et des traitements imposés.

Il est important de faire préciser sur les certificats médicaux s’il s’agit d’une tumeur envahissante avec ou sans métastases, puisque le pronostic est tributaire de cette information.

Les tumeurs bénignes, sans métastases, sont des tumeurs localisées, circonscrites et ne se généralisant pas. Parmi les tumeurs bénignes, il y a les adénomes, les lipomes (constitués de tissus graisseux), les fibromes (tumeurs dures). Lorsque nécessaire, le traitement est l’exérèse chirurgicale de la tumeur.

L’évolution, en ce qui a trait aux tumeurs bénignes, est globalement favorable mais dépend de l’état général du patient, du volume de la tumeur et de l’organe atteint.

Les tumeurs malignes ou cancers sont des pathologies dont la spécificité est la multiplication importante et la modification de morphologie des cellules ainsi que leur capacité à envahir les tissus du voisinage ou plus lointains (métastases).

105


La sévérité de ces pathologies peut avoir une influence sur l’état psychologique de la personne. Il est donc fréquent de trouver, en plus du diagnostic principal, des diagnostics secondaires relatifs à la santé mentale. Il convient alors de réévaluer le dossier en tenant compte de cet aspect, ce qui pourrait contribuer à allonger la durée de l’invalidité.

Lorsque ce diagnostic est posé (tumeur maligne), le pronostic est plus réservé. Les complications dépendent de la localisation du cancer et du degré d’atteinte. Néanmoins, grâce à l’évolution des traitements, certaines tumeurs malignes ont maintenant un excellent pronostic.

Les traitements visent la guérison ou la rémission ou ils sont remplacés par des soins palliatifs. Les différentes modalités utilisées sont la chirurgie, la chimiothérapie, la radiothérapie et le contrôle de la douleur. Tous ces traitements ont des effets secondaires, par exemple la douleur, les nausées, la fatigue, une perte de poids, etc., ce qui influera sur la durée de l’invalidité.

Une période de trois à six mois est habituellement autorisée après le dernier traitement pour permettre que l’état de santé de la personne se stabilise.

107

Section 5 Obligation d’accommodement


La notion d’obligation d’accommodement est une réalité avec laquelle il faut composer. Lorsque, de par son invalidité, l’employé est privé de sa capacité d’exercer sa prestation normale de travail, l’employeur peut être appelé, à moins de contraintes excessives, à modifier certaines de ses conditions de travail afin de répondre aux exigences de la loi. Il est alors nécessaire de préciser la condition médicale de l’employé de manière que l’employeur, l’employé et son représentant syndical, le cas échéant, puissent convenir des mesures d’accommodement appropriées dans les circonstances.

Ainsi, il importe d’accorder une grande attention à l’analyse de tous les éléments de nature médicale présents au dossier. En effet, on doit déterminer l’étendue des limitations fonctionnelles et des capacités résiduelles. Pour ce faire, il pourrait être opportun de consulter le médecin-conseil de l’employeur et, si nécessaire, d’en référer au médecin traitant de l’employé ou de s’adresser à un médecin-expert pour obtenir tous les détails requis.

La Charte

Au Québec, la Charte des droits et libertés de la personne existe depuis 1975. Cette loi reconnaît l’égalité de tous les êtres humains en valeur et en dignité et le droit de chacun à une protection égale de la loi.

L’article 10 de la Charte stipule que chaque employé a le droit d’être traité en pleine égalité et d’être protégé contre toute discrimination dans son milieu de travail pour l’un ou l’autre des motifs qui y sont énoncés, dont celui d’avoir un « handicap » ou « d’utiliser un moyen pour pallier ce handicap ».

D’après l’évolution de la jurisprudence, la maladie et les limitations fonctionnelles en découlant sont considérées comme un « handicap ».

108


Rôle du responsable de la gestion et du suivi de l’absence dans les dossiers d’assurance traitement

Le responsable de la gestion et du suivi de l’absence doit considérer l’obligation d’accommodement dans la gestion de ses dossiers. Ainsi, il sera nécessaire de :

• Déterminer si l’employé souffre d’une maladie entraînant une ou plusieurs limitations fonctionnelles qui l’empêchent d’accomplir ses tâches, en tout ou en partie ;

• Bien documenter tous les aspects médicaux (limitations fonctionnelles, restrictions, capacités résiduelles, etc.) ;

• Si cela est jugé opportun ou dans les cas de divergence d’opinions entre le médecin désigné par l’employeur et celui de l’employé, recommander de procéder à des vérifications médicales additionnelles (ex. : demande de compléments d’information, expertise médicale ou, le cas échéant, arbitrage médical) ;

• Vérifier, avec le médecin traitant ou le médecin-expert selon la situation, si les solutions envisagées pour accommoder un employé sont compatibles avec les aspects médicaux indiqués précédemment.

Quelques exemples de handicaps reconnus par les tribunaux

Maladies musculo-squelettiques Dépression majeure

Arthrose Agoraphobie et anxiété

Troubles auditifs ou de la vision Troubles bipolaires

Cancer Éthylisme (alcoolisme)

Diabète de type 1 Toxicomanie

Épilepsie Dépendance aux jeux de hasard

Syndrome de fatigue chronique Fibromyalgie

Etc.

Dans la mesure où la notion de handicap reçoit une interprétation très large, il est important de bien saisir cette notion. En cas de doute, vous pourrez en référer soit à votre conseiller ou conseillère en relations de travail, soit à l’équipe de l’assurance traitement du SCT.

Annexe I Rapport médical d’invalidité



Rapport médical d’invalidité

Annexe II Abréviations médicales



A

AB antibiotiqueACV accident cérébro-vasculaire AD jusqu'à AINS anti-inflammatoire non-

stéroïdien ASO artériosclérose oblitéranteATB antibiotiqueATCD antécédents A-V artéro-veineuxAVC accident vasculaire cérébralAVD activités de la vie

domestiqueAVQ activités de la vie

quotidienne

B

BID deux fois par jour BIL. bilatéralBX biopsie

C

C avecCA carcinome ou cancerCAE conduit auditif externeCF voir, référerCHX chirurgieCIA communication

interauriculaireCIV communication

interventriculaireCMV cytomégalovirusCO compriméCOMPL. complications

(ex. : d’une chirurgie)CT-SCAN tomodensitométrie

D

DIE une fois par jourDIM dérangement intervertébral

mineurDPN dyspnée paroxystique

nocturne

DPPNI décollement prématuré placenta normalement inséré

DRS douleur rétrosternaleDT délirium tremensDTEI douleur thoracique

d’étiologie indéterminéeDX diagnostic

E

ECG électrocardiogrammeÉCHO échographie, ultrasonsECT sismothérapie, électrochocsEEG électroencéphalogrammeEG état généralEMG électromyogramme ESPT état de stress post-

traumatique ESV extrasystole ventriculaire

F

FAP fibrillation auriculaire paroxystique

FSC formule sanguine complèteFX fracture

G

GB globules blancsGI (système) gastro-intestinalGLYC. glycémieGR globules rouges

H

HAT hystérectomie abdominale totale

HB hémoglobineHIV virus immunodéficience

humaineHS au coucher HTA hypertension artérielle HVG hypertrophie ventriculaire

gauche


I

ICT ischémie cérébrale transitoire

IM intramusculaire (injection)IPD articulation

interphalangienne distaleIPP articulation

interphalangienne proximale

IRM imagerie par résonance magnétique

ITT interruption de travail temporaire ou invalidité totale temporaire

ITP interruption de travail permanente ou invalidité totale permanente

IV intraveineux ou solutéIVRS infection des voies

respiratoires supérieures

L

LABO résultats de laboratoireLCA ligament croisé antérieur

du genouLCE ligament collatéral externe

du genou (ou ligament latéral externe)

LCI ligament collatéral interne du genou (ou ligament latéral interne)

LCP ligament croisé postérieur du genou

LCR liquide céphalorachidienLLE ligament latéral externe

du genou (ou ligament collatéral externe) ou de la cheville

LLI ligament latéral interne du genou (ou ligament collatéral interne) ou de la cheville

M

MAS maladie artérosclérotiqueMCAS maladie cardiaque

artérosclérotiqueMEC mise en chargeMETA métastases (si cancer)MI membre inférieurMID membre inférieur droit MIG membre inférieur gauche MMPI Minnesota Multiphasic

Personality InventoryMPOC maladie pulmonaire

obstructive chroniqueMRI imagerie par résonance

magnétique (en anglais)MS membre supérieurMSD membre supérieur droitMSG membre supérieur gauche MVAS maladie vasculaire

artérosclérotique

N

N normal ou négatifNÉO cancer, néoplasie NS non spécifié

O

OA ostéoarthriteOAP œdème aigu du poumonOBS obstétriqueOD œil droitOS œil gaucheOU deux yeux

P

PDC perte de consciencePERLA pupilles égales, réaction

à la lumière et à l’accommodation

PET-SCAN Position Emission Tomography Scan


PID Pelvic Inflammatory Disease (inflammation ou infection pelvienne)

PL ponction lombaire PMD psychose maniaco-

dépressivePO par la bouchePRN lorsque requis - au besoinPT, PTE patient (e)PTCA angioplastie coronaire

transluminale percutanéePTG prothèse totale du genouPTH prothèse totale de la

hanche

Q

Q chaque Q4H chaque (ou aux) 4 heuresQID quatre fois par jour

R

RAA rhumatisme articulaire aigu RCR réanimation

cardiorespiratoireRDV rendez-vousRMN résonance magnétique

nucléaireR/O éliminerROFI réduction ouverte et

fixation interneROH alcool (éthylisme)ROM Range of Motion –

amplitude de mouvementROT réflexes ostéotendineuxRV rendez-vous, revoirRX traitement, médicationR-X (RX) radiographie - rayons X

S

SC sous-cutanéSCA syndrome coronarien aigu

SEP sclérose en plaquesSI soins intensifs SN système nerveuxSNC système nerveux centralSNP système nerveux

périphériqueSOB salpingo-ovariectomie

bilatéraleSSPT syndrome de stress post-

traumatique

T

T tumeurTACO tomodensitométrie par

ordinateurTAG trouble anxieux généraliséTAP tachycardie auriculaire

paroxystiqueTCC traumatisme crânio-

cérébralTOC trouble obsessif compulsifTPP thrombophlébite profondeTVP thrombose veineuse

profonde TVT urétropexie (technique)

opération suspension vessie

V

VIH virus immunodéficience humaine

VPH virus papillome humain (Pap-Test)

X

X inconnu ; ex. douleur d’origine X

Annexe III Modèles de lettres



INTRODUCTION

Afin de vous appuyer dans la gestion des dossiers d’invalidité de votre ministère ou organisme, des modèles de lettres à transmettre aux personnes absentes pour cause d’invalidité sont proposés, afin d’assurer le suivi de leur absence.

En complément au contenu du nouveau guide, axé sur la gestion intégrée des absences pour cause d’invalidité, nous vous invitons à adapter ces lettres, à les personnaliser et à ne pas hésiter à en modifier la présentation selon ce qui convient à chaque situation.

Il ne faut pas perdre de vue que les personnes absentes sont possiblement en état de vulnérabilité. Par conséquent, même si la nature administrative de ces lettres a sa raison d’être, leur réception peut avoir un effet négatif sur le lien de confiance entre les personnes absentes et leur employeur. Il importe donc d’aborder la préparation de ces lettres en faisant montre d’empathie et de respect en tout temps.


LETTRE 1

Date

Nom de l’employé ou de l’employéeAdresse

OBJET : Votre absence pour cause d’invalidité à compter du …

Madame,Monsieur,

Vous avez récemment quitté le travail pour une absence en invalidité. En vertu du régime d’assurance traitement qui vous régit, nous devons procéder à l’analyse de votre situation. Pour ce faire, nous vous demandons de bien vouloir faire compléter le formulaire « Rapport médical d’invalidité » ci-joint par votre médecin traitant et de nous le retourner, dans les meilleurs délais, sous pli confidentiel, à l’adresse suivante : (Personne désignée) (Adresse) (Numéro de téléphone)

Les renseignements ainsi obtenus faciliteront la gestion et le suivi de votre absence. Nous vous saurions gré de bien vouloir signer la partie B du formulaire afin de confirmer l’exactitude des renseignements donnés et autoriser votre médecin traitant à fournir les renseignements appropriés quant à votre condition médicale.

Nous demeurons à votre disposition pour tout renseignement additionnel et vous prions d’accepter, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

p.j. Rapport médical d’invalidité


LETTRE 2

Date


OBJET : Autorisation d’une période d’absence pour cause d’invalidité

Madame, Monsieur,

Pour faire suite à la réception des renseignements médicaux concernant votre état de santé, nous vous informons que la période d’absence du (jour-mois-année) au (jour-mois-année) inclusivement vous est autorisée pour cause d’invalidité.

Si votre absence devait se prolonger au-delà de cette date, nous vous demandons de faire à nouveau remplir le formulaire « Rapport médical d’invalidité » ci-annexé par votre médecin traitant, de le signer et de l’expédier, dans les meilleurs délais, sous pli confidentiel, à l’adresse suivante :

(Personne désignée) (Adresse) (Numéro de téléphone)

Nous serons ainsi en mesure de poursuivre l’étude de votre dossier et d’assurer le suivi de votre absence. Nous vous saurions gré de bien vouloir signer la partie B du formulaire afin de confirmer l’exactitude des renseignements donnés et autoriser votre médecin traitant à fournir les renseignements appropriés quant à votre condition médicale.


(Signature)



LETTRE 3

Date


OBJET : Renseignements médicaux supplémentaires

Madame,Monsieur,

Nous avons bien reçu votre document médical en date du (jour-mois-année).

Afin que nous puissions poursuivre l’étude de votre dossier, certains renseignements médicaux supplémentaires nous seront nécessaires. Vous trouverez donc ci-joint le formulaire « Rapport médical d’invalidité » que nous vous demandons de faire compléter par votre médecin traitant, de signer et d’expédier, dans les meilleurs délais, sous pli confidentiel, à l’adresse suivante :


Nous serons ainsi en mesure de poursuivre l’étude de votre dossier et d’assurer le suivi de votre absence. Nous vous saurions gré de bien vouloir signer la partie B du formulaire afin de confirmer l’exactitude des renseignements donnés et autoriser votre médecin traitant à fournir les renseignements appropriés quant à votre condition médicale.


(Signature)



LETTRE 4

Date


OBJET : Votre demande d’une période d’absence pour cause d’invalidité – refus

Madame,Monsieur,

Nous avons bien reçu le document médical signé par votre médecin traitant le (jour-mois-année). Après étude de votre dossier, sur la base de l’information que nous avons en main, nous devons vous informer que nous ne pouvons autoriser la période d’invalidité du (jour-mois-année) au (jour-mois année). Cependant, nous pourrons réévaluer notre décision si d’autres renseignements médicaux pertinents nous sont transmis.

Nous transmettons simultanément, à votre médecin traitant, une lettre dont vous trouverez copie ci-joint, qui l’informe des résultats de notre analyse et qui l’invite, s’il y a lieu, à nous faire connaître l’information additionnelle pertinente au traitement de votre dossier.

Nous sommes à votre disposition pour répondre à toute question concernant cette décision et vous prions de recevoir, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

p.j. Copie de la lettre au médecin traitant


LETTRE 5

Date


OBJET : Décision consécutive à la réception de documents médicaux additionnels

Madame,Monsieur,

Nous avons procédé à l’étude des renseignements additionnels que nous avons reçus concernant votre présente invalidité. Les résultats de cette étude ne nous permettent pas de modifier la décision du (jour-mois-année) concernant la période d’invalidité du (jour-mois-année) au (jour-mois-année).

Nous demeurons à votre disposition pour tout renseignement additionnel.

Nous vous prions d’accepter, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)


LETTRE 6

Date


Objet : Expertise médicale

Madame, Monsieur,

Afin de mieux cerner votre condition médicale et d’être en mesure de poursuivre l’analyse de votre dossier, sur recommandation du médecin conseil du Secrétariat du Conseil du trésor, nous vous demandons de vous présenter le (jour-mois-année) à (heure), au bureau du docteur (nom) situé à l’adresse suivante :

(coordonnées du médecin-expert)

Vous devrez apporter vos médicaments et vos résultats d’examens, s’il y a lieu. Lorsque nous aurons reçu les conclusions et les recommandations du docteur (nom), nous communiquerons avec vous afin de déterminer les suites à donner à votre demande.

Les frais associés à cette démarche vous seront remboursés selon les modalités actuellement applicables concernant les frais de déplacement des employés de la fonction publique du Québec.

Veuillez également prendre note que, à moins de circonstances hors de votre contrôle, si vous ne vous présentez pas à cet examen médical, les honoraires du médecin désigné pour l’expertise seront à votre charge.


(Signature)

p.j. Formulaire de remboursement de frais de déplacement


LETTRE 7

Date


OBJET : Retour progressif au travail

Madame,Monsieur,

Pour faire suite à l’étude de votre dossier et sur la base des renseignements médicaux obtenus, nous souscrivons aux recommandations de votre médecin concernant votre retour progressif au travail à compter du (jour-mois-année), à raison de (nombre de jours/semaine), soit les (journées).

Toutefois, si des éléments de ce retour progressif devaient être modifiés ou si cette période devait se poursuivre au-delà de la date prévue, nous vous prions de bien vouloir faire compléter le formulaire « Rapport médical d’invalidité » par votre médecin traitant, de le signer et de l’expédier, dans les meilleurs délais, sous pli confidentiel, à l’adresse suivante :


Veuillez prendre note que si vous devez vous absenter pendant la période de votre retour progressif, vous ne pourrez vous prévaloir de la compensation des heures supplémentaires, du crédit horaire ou de congés sans solde. S’il y a absence durant les jours où vous devez travailler, vous recevrez le montant prévu par le régime d’assurance traitement, sauf si, après approbation, vous vous absentez en vacances pour une période maximale de cinq jours ouvrables consécutifs. Le cas échéant, les jours de congé ainsi utilisés seront déduits de votre réserve de vacances.


(Signature)



LETTRE 8 – FONCTIONNAIRES

Date


OBJET : Demande de prestations d’invalidité - RRQ

Madame, Monsieur

Considérant l’évolution de votre condition médicale et l’analyse que nous en avons faite, nous croyons que vous pourriez être admissible aux prestations d’invalidité de la Régie des rentes du Québec. Vous trouverez, ci-joint, les formulaires de demande de prestations d’invalidité de la Régie des rentes du Québec. Si votre médecin présume que vous êtes admissible à recevoir des prestations, vous devez faire compléter et retourner ces documents à la RRQ dans les plus brefs délais.

La présente requête découle de l’article 9-38.21 de la convention collective des fonctionnaires qui se lit comme suit :

« … Sur demande écrite du sous-ministre laquelle est accompagnée des formulaires appropriés, l’employé présumé admissible à une prestation d’invalidité d’un organisme public visé au premier alinéa doit faire la demande à l’organisme concerné et se soumettre aux obligations qui en découlent. Cependant, la réduction de la prestation prévue aux paragraphes a), b) et c) de l’article 9-38.18 ne s’applique qu’à compter du moment où l’employé est reconnu admissible et commence à toucher effectivement la prestation de l’organisme public. Dans le cas où la prestation reçue de l’organisme public est accordée rétroactivement, l’employé rembourse à l’employeur, dès qu’il reçoit cette prestation, la portion de la prestation versée en vertu de l’article 9-38.18 qui aurait dû être déduite en application du premier alinéa du présent article.

Malgré l’alinéa qui précède, l’employé présumé admissible à une prestation d’invalidité en vertu de la Loi sur l’indemnisation des victimes d’actes criminels peut refuser de présenter sa demande à l’organisme concerné s’il a choisi de ne pas porter plainte à la suite de l’acte criminel commis contre lui. »


Une personne qui reçoit la rente d’invalidité est exonérée de la cotisation de la Régie des Rentes du Québec prélevée à chaque période de paie. Une rente peut être versée aux personnes invalides ayant des enfants d’âge mineur.


(Signature)

p. j. Formulaire de la Régie des rentes du Québec


LETTRE 8 – PROFESSIONNELS ET CADRES

Date


OBJET : Demande de prestations d’invalidité - RRQ

Madame, Monsieur,

La présente est pour vous informer que vous pourriez bénéficier de prestations d’invalidité de la Régie des rentes du Québec. Vous trouverez ci-joint les formulaires nécessaires. Nous vous invitons à en discuter avec votre médecin traitant ou à communiquer avec un représentant de la Régie des rentes afin de savoir si vous rencontrez leurs critères d’admissibilité.

Une personne qui reçoit la rente d’invalidité est exonérée de la cotisation de la Régie des Rentes du Québec prélevée à chaque période de paie. Une rente peut être versée aux personnes invalides ayant des enfants d’âge mineur.

Nous sommes à votre disposition pour tout renseignement additionnel et vous prions d’accepter, (Madame, Monsieur), nos meilleures salutations.

(Signature)

p. j. Formulaire de la Régie des rentes du Québec

guide de gestion intégrée des absences pour cause d'invalidité

Documents

Nov. 2014 PANORAMA · chaque année ses notes de conjoncture sur les absences pour raison de santé dans les collectivités territoriales. Cette édition 2014 du Panorama des absences

RV des RH et des Managers N°2 : les absences injustifiées

Solution intégrée de gestion des ressources humaines · Solution intégrée de gestion des ressources humaines Kelio Integral. Votre solution intégrée 100% utile Kelio Integral

LOGICIEL GI/GC Saisie absences Document créé par Laurence BURLAT

Présentation au CPAS 5 Avril 2012 Absences non assujetties Aucune cotisation versée au régimeAucun service crédité Absences non exonérées Cotisations

Les absences liées aux problèmes de santé mentale

8. Lutte intégrée...8. Lutte intégrée 8.2. Régulation intégrée de la cochenille pulvinaire de l'hortensia (Eupulvinaria hydrangeae Steinweden) (Homoptera Coccidae) Tondeur R

Gestion absences longue durée - Claeys & Engels - Galilei

ANNEXE 3 - Congés et autres absences

Pratiques exemplaires en gestion des absences et de l

La gestion de l’effectif La gestion de l’effectif · gestion des absences à une stratégie de gestion des absences qui s’aligne tant à leurs objectifs d’affaires et de contrôle

Manuel Sunetplus Absences de courte durée · Ce manuel est basé sur la version Sunet suivante : 5.2017.01.2052 L’assurance des absences de courte durée (AACD) est une solution

ABSENCES POUR RAISON MEDICALE - CGT-Fapt77

Maîtrisez la gestion de vos congés et absences avec Figgo

Mystère Les absences de Michel Houellebecq...Mystère Les absences de Michel Houellebecq Depuis le succès des Particules élémentaires en 1998, Michel Houellebecq entretient l'image

ETude sur les absences pour raison de santé dans les collectivités locales - Sofaxis

Absences - Eklablogekladata.com/laclassedebilou.eklablog.com/perso/suivi... · 2014. 7. 7. · Absences ElèvesElèves Date DateDate Motif MotifMotif Justificatif Justificatif _/_/___

Stage de Conception et Développement d’une application de gestion des absences

CARLABELLA ABSENCES & NOTES DE FRAIS1 Introduction Afin de faciliter la gestion des absences et notes de frais, un portail est mis à votre disposition. Il est accessible depuis n’importe

LE GUIDE DE L’EXTERNE 2018-2019 - aem2.org€¦ · Blocs Absences tolérées (en vert le nombre de QCM non faits tolérés) ... Neurologie/ Infectiologie 9(4) absences autorisées

CONGES, ABSENCES et DISPONIBILITES MEMBRE … · cad – esa personnel enseignant 15.06.2012 1 conges, absences et disponibilites membre du personnel enseignant esa abrÉviations

LUTTE CONTRE LABSENTEISME. SOMMAIRE Cadre règlementaire Traitement des absences : Élémentaire Maternelle Traitement des retards Typologie des absences

Coronavirus : comment gérer les absences des agents et l

Taux d'absence du travail - · PDF fileQu’est-ce que l’absentéisme? 143 Motifs des absences 144 Comment les absences sont mesurées 145 Questions fréquemment posées 146

et d'invalidité (RFM) par les prestations complémentaires ...€¦ · des prestations, et pour autant que les conditions posées par le règlement précité soient respectées

Mardi 16 octobre Table / Groupe / Couleur Classeur Absences? Rappel: hier / connexion

Obligation scolaire fréquentation, absences et décrochage

Direction Des Etudes Les Absences D'Année Universitaire ... · Direction Des Etudes Les Absences D'Année Universitaire 2016-2017 - 1ér Semestre Année Universitaire 2016-2017 1

Demande AAH complément › formulaires › demande_aah_complement... · Retraité(e), pensionné(e) (pension de vieillesse, d'invalidité ou une rente accident du travail) Vous recevez

CHAPITRE III LES ABSENCES AU TRAVAIL, 1927-1943 : CONGÉS ... · CHAPITRE III LES ABSENCES AU TRAVAIL, 1927-1943 : CONGÉS, FINS DE SEMAINE ET VACANCES ANNUELLES . Guy Gaudreau

La gestion des absences

Épreuve intégrée - consignes

Je suis accompagné en cas d'invalidité

Evitez les accidents et les absences! Entreprise, événement, date Nom 2013-BETPrévention des chutes1

SYSTÈME INFORMATISÉ DES PRÉSENCES ET ABSENCES (SPA)