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Génafisc Sprl Génart Jean-Claude

Fiduciaire Comptable et Fiscale

Expert en Comptabilité et

Gestion des hôpitaux

Le jeudi 27 novembre 2014

Le plan comptable

Jeudi 27 novembre 2014 2

Le plan comptable

La comptabilité de toute entreprise se tient sur base d’un PCMN obligatoire pour toutes les entreprises

La normalisation implique et permet une lecture unifiée

Le PCMN règle la codification et le fonctionnement des comptes sur un mode identique pour toutes les entreprises

Ce PCMN est adapté aux hôpitaux par AR de fin 1987 (remplace le PCUH en place depuis 1965)


Le plan comptable

Comme tout plan comptable, le PCMN adapté aux hôpitaux définit:

Les comptes de la classe 1 à 5, comptes de bilan • Comptes d’Actif et de Passif

Les comptes de la classe 6 : comptes de charges

Les comptes de la classe 7 : comptes de produits

Les charges et produits des hôpitaux font l’objet d’un enregistrement comptable en fonction:

• D’une part, de leur nature (personnel, amortissement, entretien, financier, etc…)

• D’autre part, de leur destination ou centres de frais qu’ils concernent (SMT, hospitalisation, crèche, morgue, etc…


Le plan comptable

Codage du compte : 3 sous-ensembles

Le 1er de 5 chiffres minimum spécifie la nature

Le 2nd de 3 chiffres identifie le CF

Au surplus, les charges par nature doivent faire l’objet d’un enregistrement comptable en fonction des 10 éléments constitutifs du prix de revient (EPR). C’est une reprise de l’ancien PCUH de 1965.

Un 3ème sous-ensemble de 1 chiffre identifie l’EPR, dénommé également suffixe


Le plan comptable

Enumération des 10 EPR: 0 Amortissement

1 Charges financières

2 Frais généraux

3 Entretien

4 Chauffage

5 Administration

6 Buanderie-lingerie

7 Alimentation

8 Internat

9 Frais médicaux


Le plan comptable

Classe 6: compte de charge

6 X X X X / Y Y Y / Z

Exemple 6 2 0 3 0 / 5 0 0 / 9

Nature CF EPR Chaque position a une signification précise:

2 = charges du personnel

0 = rémunération brute

3 = personnel soignant

0 = personnel de base ou normal

500 = CF Rx

9 = EPR Frais médicaux


Le plan comptable

Classe 7: compte de produit

7 X X X X / Y Y Y

Exemple 7 0 9 0 0 / 5 0 0 Chaque position a une signification précise:

0 = Chiffre d’affaires

9 = Honoraires médicaux

0 = Médecins

0 = subdivision propre à l’hôpital

500 = CF Rx

Pas d’ EPR dans la classe 7


Le bilan


Le bilan

Tout est à voir dans un bilan

Mais avant tout, la structure du bilan

Situation excellente si : Actif Immobilisé < cap. Permanents

OU inversement si: Actif Circulant > Dettes à court terme


Actif Immobilisé

net

Capitaux propres

Actif Réalisable

Actif Disponible

Dettes à long

terme > 1 an

Dettes à court

terme < 1 an

ACTIF PASSIF

Actif c

ircula

nt

Cap. P

erm

anents

Le bilan

Actif = Passif

Biens = Ressources

140 Bénéfice reporté :

ressource interne

150 Subsides

159 Amort. Subsides

173 Emprunt bancaire

423 Emprunt bancaire

400 Créances patients

402 Créances O.A.


Actif Immobilisé

• Investissem.

• - Amortissem.

• = Invest. nets

Capitaux propres

• Capital

• Réserves

• Rés.reportés

Actif Réalisable

• Stocks

• Créances

Actif Disponible

Dettes à lg terme

• Emprunts

Dettes à crt

terme

• Financières

• Fournisseurs

• Fiscales

• Sociales

• Divers

Actif c

ircula

nt

Cap. P

erm

anents

ACTIF PASSIF

Le bilan

4150 Créances médecins

4450 Dettes médecins

403 Montant de rattrapage

443 Montant de rattrapage

Cl. 2 Investissements et les amortissements

Cl. 3 Stocks

Cl. 5 Avoirs financiers

Surtout l’évolution d’une année à l’autre


Actif Immobilisé

• Investissem.

• - Amortissem.

• = Invest. nets

Capitaux propres

• Capital

• Réserves

• Rés.reportés

Actif Réalisable

• Stocks

• Créances

Actif Disponible

Dettes à lg terme

• Emprunts

Dettes à crt

terme

• Financières

• Fournisseurs

• Fiscales

• Sociales

• Divers

Actif c

ircula

nt

Cap. P

erm

anents

ACTIF PASSIF

Le bilan Exemple

Classe 4 : Créances et Dettes à 1 an au plus • 41 : Autres créances

415 : Médecins, dentistes, pers.soignant, paramédicaux

• 4150 : Médecins

• 4151 : Dentistes

• 4152 : Personnel soignant

• 4153 : Paramédicaux

• 44 : Dettes courantes 445 : Médecins, dentistes, pers.soignant, paramédicaux

• 4450 : Médecins

• 4451 : Dentistes

• 4452 : Personnel soignant

• 4453 : Paramédicaux


Le compte de résultat



Comptes titres de la classe 6

60 : Approvisionnements et Fournitures

61 : Services et fournitures accessoires

62 : Rémunérations et charges sociales

63 : Amortissements, réductions de valeurs et provisions pour risques et charges

64 : Autres charges d’exploitation

65 : Charges financières

66 : Charges exceptionnelles

69 : Affectations et prélèvements



Comptes titres de la classe 7

70 : Chiffre d’affaires

72 : Production immobilisée

74 : Autres produits d’exploitation

75 : Produits financiers

76 : Produits exceptionnels

79 : Affectations et prélèvements



60 Approvisionnements 70 Chiffre d’affaires

61 Serv. et Fournitures 72 Production immobilisée

62 Charges du Personnel

63 Amortissements

64 Charges d’exploitation 74 Produits d’exploitation

65 Charges financières 75 Produits financiers

66 Charges exceptionnelles 76 Produits exceptionnels

Boni de l’exercice Mali de l’exercice

si Charges < Produits si Charges > Produits



Parmi les recettes ou produits

700 Prix de la journée d’hospitalisation (BMF)

701 Rattrapage estimé de l’exercice en cours

7010 Rattrapages à recevoir 403

7011 Rattrapages à restituer 443

702 Suppléments de chambres

703 Forfaits conventions I.N.A.M.I.

704 Produits accessoires

705 Produits pharmaceutiques et assimilés



709 Honoraires médecins, dentistes, pers.soignant et paramédical (100 % des honoraires produits)

7090 Médecins

7091 Dentistes

7092 Personnel soignant

7093 Paramédicaux

619 Rétributions médecins, dentistes, pers.soignant et paramédical (part qui leur revient)

6190 Médecins

6191 Dentistes

6192 Personnel soignant

6193 Personnel paramédical



Parmi les dépenses ou charges

600 Achats de produits pharmaceutiques

603 et 613 Achats produits d’entretien + entretien et

réparations + maintenance omnium d’entretien

605 et 615 Achats fournitures et frais administratifs

611 Services extérieurs

630 Amortissements et réductions de valeur

Le 65 Charges financières et sa subdivision en

650 : Charges des emprunts

656 : Charges de crédits à court terme



Surtout le 62 Charges du personnel et sa subdivision en

620 : Rémunérations et avantages sociaux

621 : Cotisations patronales d’assurances sociales

623 : Autres frais du personnel • Eux-mêmes subdivisés suivant la catégorie de personnel

0 = médical 3 = soignant

1 = salarié 4 = paramédical

2 = administratif 5 = autre

• Chaque catégorie subdivisée suivant le type de personnel

0 = normal ou de base

1 = stagiaire Onem ou PEP 3 = assistant logistique

2 = contractuel subventionné 4 = Maribel


Le prix de revient


Le Prix de Revient

Le principe comptable est celui de l’imputation directe dans les services ou CF concernés

A défaut: les CF provisoires à répartir. Il y en a 10 correspondant aux 10 EPR

Documents indispensables Le document de base est le tableau de ventilation

appelé "drap de lit". Actuellement le logiciel Finhosta élabore ce tableau

Pour comprendre ce tableau de ventilation : • La balance des comptes analytiques

• Le tableau des charges du personnel

• Le tableau d’amortissement

• Et celui des clefs de répartition


1 2 3 4 5TOTAL

*000* *010* *020* *030* *040* *050* *060* *070 *080 *090* *110* *120* *180* *190* *210* *220* *490* *500* *820* *830* *840* *890* *900* *970

Personnel médical

Personnel salarié

P Personnel administratif

Personnel soignant

Personnel paramédical

Personnel autre

TOTAL DES CHARGES DU PERSONNEL TOTAL DES CHARGES DU PERSONNEL A00 Amortissement

01 Charges Financières

02 Frais Généraux

03 Entretien

FD 04 Chauffage

05 Frais Administratifs

06 Buanderie-Lingerie

07 Alimentation

08 Internat

09 Frais médicaux

TOTAL DES CHARGES DIRECTES TOTAL DES CHARGES DIRECTES B

TOTAL DES CHARGES - C6 TOTAL DES CHARGES - C6 C

TOTAL DES RECETTES - C7 TOTAL DES RECETTES - C7 D

DIFFERENCE : CHARGES - RECETTES RESULTAT NIVEAU 1 DIFFERENCE : CHARGES - RECETTES E00

01

02

03

04

FI 05

06

07

08

09

TOTAL DES CHARGES INDIRECTES F

RESULTAT NIVEAU 2 RESULTAT INTERMEDIAIRE G*110*

*120*

Imputation des services

SA auxiliaires

*180*

*190*

TOTAL DES CHARGES AUXILIAIRES H

RESULTAT NIVEAU 3 RESULTAT FINAL I

Centres de Frais provisoires Non hospitaliersServices auxiliaires Services cliniques Serv.techniques, pharmacie, consultations

E + F =

G + H =

C - D =

A + B =


Le PR – Le schéma

Description du schéma

Verticalement: lignes des frais et recettes • P . Charges du personnel (comptes 62) A

• FD. Frais directs des services B

• Total des charges = classe 6 A + B = C

• Total des recettes = classe 7 D

• Résultat charges – recettes (Niveau 1) C – D = E

• FI. Frais indirects communs F

Résultat intermédiaire (Niveau 2) E + F = G

• SA. Frais indirects des services auxiliaires H

Résultat Final (Niveau 3) G + H = I



Description du schéma

Horizontalement: 5 parties

• 1. les CF provisoires à répartir (000 à 099)

• 2. les CF auxiliaires à l’hospitalisation (100 à 199)

• 3. les CF hospitaliers (200 à 499)

• 4. les CF médico-techniques (500 à 829 ) pharmacie

(830 à 839) et consultations (840 à 899)

• 5. les CF divers ou non hospitaliers (900 à 999)



Description du schéma Les 10 CF provisoires vont devoir faire l’objet d’une

répartition en fonction de clefs imposées. Ils vont former ainsi les frais indirects des services dits définitifs Les CF vont donc se voir grever 2 fois des 10 EPR :

• Une première fois en frais direct

• Une seconde fois en frais indirect

Les CF auxiliaires vont aussi faire l’objet d’une ventilation sur base de clefs appropriées, mais presque exclusivement à charge des services hospitaliers


Le PR – les Frais Directs

Les frais directs viennent de la balance

analytique et se répercutent dans notre

tableau du prix de revient en fonction :

D’une part des CF de destination

Et d’autre part des 10 EPR


1 2 3 4 5TOTAL

*000* *010* *020* *030* *040* *050* *060* *070 *080 *090* *110* *120* *180* *190* *210* *220* *490* *500* *820* *830* *840* *890* *900* *970

Personnel médical

Personnel salarié


Personnel soignant


Personnel autre



02 Frais Généraux

03 Entretien

FD 04 Chauffage



07 Alimentation

08 Internat

09 Frais médicaux





01

02

03

04

FI 05

06

07

08

09



*120*


SA auxiliaires

*180*

*190*




E + F =

G + H =

C - D =

A + B =



N° des services *840*

Nom des Services Polyclinique

Ch. personnel médical 62.0 0,00

Ch. personnel salarié 62.1 26.800,00

Ch. personnel administratif 62.2 295.000,00

Ch. personnel soignant 62.3 603.300,00

Ch. personnel paramédical 62.4 100,00

Ch. personnel autre 62.5 0,00

Charges de personnel DP 925.200,00

Ch. Dir. amortissements FD 00 210.000,00

Ch. Dir. Charges financières FD 01 67.800,00

Ch. Dir. frais généraux FD 02 6.500,00

Ch. Dir. entretien FD 03 67.100,00

Ch. Dir. chauffage FD 04 15.800,00

Ch. Dir. frais administratifs FD 05 44.500,00

Ch. Dir. buanderie et lingerie FD 06 3.100,00

Ch. Dir. alimentation FD 07 300,00

Ch. Dir. internat FD 08 0,00

Ch. Dir. frais médicaux FD 09 57.300,00

Charges directes DIR 472.400,00

CHARGES C6 1.397.600,00

Fra

is D

ire

cts


EPR 0: 63021 /840/ 0 Amort. s/immeuble

63024 /840/ 0 Amort. s/GTE

63025 /840/ 0 Amort. s/agencement immeubles

63030 /840/ 0 Amort. s/matériel médical

63040 /840/ 0 Amort. s/mobilier

63041 /840/ 0 Amort. s/matériel

63042 /840/ 0 Amort. s/matériel roulant

63043 /840/ 0 Amort. s/matériel/mobilier informatiques

75300 /840 - Amort. s/subsides



EPR 0: 61020 /840/ 0 Loyer immeuble

61030 /840/ 0 Loyer matériel médical

61040 /840/ 0 Loyer mobilier

61041 /840/ 0 Loyer matériel

61042 /840/ 0 Loyer matériel roulant

61043 /840/ 0 Loyer matériel/mobilier informatiques

EPR 1: 65000 /840/ 1 Intérêts d’emprunt

65600 /840/ 1 Charges de crédit de caisse



EPR 2: 60415 /840/ 2 Carburant pour véhicule

61121 /840/ 2 Traitement des déchets

61203 /840/ 2 Transport de patients

61210 /840/ 2 Assurance incendie

61211 /840/ 2 Assurance R.C.

61212 /840/ 2 Assurance véhicule

64010 /840/ 2 Taxes sur véhicule

64040 /840/ 2 Taxe patrimoine

64050 /840/ 2 Taxe pour l’environnement



EPR 3: 60300 /840/ 3 Produits et petit matériel d’entretien

60301 /840/ 3 Produits et petit matériel de nettoyage

60402 /840/ 3 Eau

60411 /840/ 3 Electricité

61311 /840/ 3 Entretien/réparation des immeubles

61330 /840/ 3 Maintenance des ascenseurs

61341 /840/ 3 Entretien/réparation chaufferie

61350 /840/ 3 Maintenance matériel médical

61351 /840/ 3 Entretien/réparation matériel médical

61361 /840/ 3 Entretien/réparation mobilier

61371 /840/ 3 Entretien/réparation matériel

61390 /840/ 3 Maintenance mat./mob. informatique



EPR 4: 60402 /840/ 4 Gaz de chauffage

60403 /840/ 4 Mazout de chauffage

61340 /840/ 4 Maintenance chaufferie

61341 /840/ 4 Entretien/réparation chaufferie

EPR 5: 60500 /840/ 5 Fournitures de bureau

60510 /840/ 5 Fournitures informatiques

61150 /840/ 5 Secrétariat social

61152 /840/ 5 Service informatique externe

61500 /840/ 5 Frais d’expédition

61501 /840/ 5 Téléphone, télex

61511 /840/ 5 Frais de réception/représentation

61513 /840/ 5 Frais de cotisations diverses



EPR 6: 60303 /840/ 6 Produits de lessive

60600 840/ 6 Linge et literie

60620 /840/ 6 Vêtements de travail

60640 /840/ 6 Petit matériel de buanderie

61160 /840/ 6 Service extérieur de buanderie-lingerie

EPR 7: 60604 /840/ 7 Produits de vaisselle

60700 /840/ 7 Denrées alimentaires

60730 /840/ 7 Boissons

60750 /840/ 7 Vaisselle disposable

60760 /840/ 7 Autre vaisselle

60770 /840/ 7 Petit matériel de cuisine

61170 /840/ 7 Service extérieur d’alimentation



EPR 8: ????? /840/ 8

EPR 9: 60020 /840/ 9 Produits courants

60030 /840/ 9 Pansements stériles

60100 /840/ 9 Petit matériel médical

60120 /840/ 9 Bandages, pansements non stériles

60150 /840/ 9 Réactifs

60170 /840/ 9 Films et produits révélateurs

61110 /840/ 9 Prestations médicales externes

61900 /840/ 9 Rétributions médecins


Le PR – les Frais Indirects

Les frais indirects naissent essentiellement

de la répartition des 10 CF provisoires sur

base des clefs de répartition imposées. Ils

affectent

Les CF définitifs

Et forment 10 EPR indirects



CF provisoires et EPR 000 Amortissements 0

010 Charges financières 1

020 Frais généraux 2

030 Frais d’entretien 3

040 Frais de chauffage 4

050 Frais administratifs 5

060 Frais de buanderie-lingerie 6

070 Frais d’alimentation-cuisine 7

080 Frais d’internat 8

090 Frais médicaux 9


1 2 3 4 5TOTAL

*000* *010* *020* *030* *040* *050* *060* *070 *080 *090* *110* *120* *180* *190* *210* *220* *490* *500* *820* *830* *840* *890* *900* *970

Personnel médical

Personnel salarié


Personnel soignant


Personnel autre



02 Frais Généraux

03 Entretien

FD 04 Chauffage



07 Alimentation

08 Internat

09 Frais médicaux





01

02

03

04

FI 05

06

07

08

09



*120*


SA auxiliaires

*180*

*190*




E + F =

G + H =

C - D =

A + B =



Fra

is In

directs



CHARGES C6 1.397.600,00

PRODUITS C7 206.100,00

Résultat Net Niv. 1 1.191.500,00

Amortissement FI 00 957,17

Charges Financières FI 01 17.165,83

Frais Généraux FI 02 22.845,64

Entretien FI 03 73.209,88

Chauffage FI 04 14.790,97

Frais Administratifs FI 050 176.028,52

Informatique FI 051 69.363,22

Lingerie FI 06 10.939,34

Alimentation FI 07 0,00

Internat FI 08 6.917,92

Frais médicaux FI 090 0,00

Dir.Nursing FI 091 11.998,56

Fr.indirects Tot. FI 404.217,06

Rés. Net Intermédiaire Niv. 2 1.595.717,06


Le solde (recettes déduites) des 5 premiers CF provisoires (de 000 à 040) va grever les divers CF définitifs en fonction des superficies occupées par chacun des services, en affectant aussi 3 autres CF provisoires (050, 060 et 070). C’est ce qu’on appelle la mini cascade.

Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 050 est à ventiler sur base de l’effectif exprimé en ETP occupé dans chacun des services, et cette fois directement vers les CF définitifs



Le solde (recettes déduites) des charges

reprises au CF provisoire 060 est à ventiler en

fonction du nombre de Kg de linge traités dans

chacun des services définitifs


reprises au CF provisoire 070 est à ventiler sur

base du nombre de journées-repas, d’abord

vers le CF provisoire 080 et ensuite vers tous les

CF définitifs




reprises au CF provisoire 080 est à ventiler sur

base de l’effectif exprimé en ETP vers tous les

CF définitifs


reprises au CF provisoire 090 est à ventiler en

fonction du nombre de journées d’entretien ou

d’hospitalisation dans chacun des services



Remarque: Le CF 000 sous entend toutes ses subdivisions du 000 au

009. Le CF 010 sous entend le 010 au 019 et ainsi de suite jusqu’au 090 qui sous entend le 090 au 099.

Toutefois, pour le 090, le CF 091 "Direction nursing + cadres intermédiaires" fait exception:

Le solde (recettes déduites) des charges reprises au CF provisoire 091 est à ventiler en fonction de l’effectif soignant exprimé en ETP occupé dans chacun des services définitifs


Le PR – les Frais Auxiliaires

Il reste à répartir les frais des CF auxiliaires, qui intéressent exclusivement les services cliniques, sauf 3 qui peuvent venir affecter les services hors hospitalisation.

Le CF 110 culte:

Le CF 120 morgue:

Le CF 140 Secrétariat médical

Le CF 141 Archives médicales

Le CF 142 Dossiers morbidité – RCM

Le CF 150 Urgences

Le CF 152 SMUR

Le CF 160 Stérilisation

Le CF 180 Bloc opératoire


1 2 3 4 5TOTAL

*000* *010* *020* *030* *040* *050* *060* *070 *080 *090* *110* *120* *180* *190* *210* *220* *490* *500* *820* *830* *840* *890* *900* *970

Personnel médical

Personnel salarié


Personnel soignant


Personnel autre



02 Frais Généraux

03 Entretien

FD 04 Chauffage



07 Alimentation

08 Internat

09 Frais médicaux





01

02

03

04

FI 05

06

07

08

09



*120*


SA auxiliaires

*180*

*190*




E + F =

G + H =

C - D =

A + B =



Les clefs imposées sont les suivantes:

Le CF 110 culte: J-E

Le CF 120 morgue: décès

Le CF 140 Secrétariat médical: admissions

Le CF 141 Archives médicales: admissions

Le CF 142 Dos. morbidité – RCM: admissions

Le CF 150 Urgences: J-E

Le CF 152 SMUR: J-E

Le CF 160 Stérilisation: prestations

Le CF 180 Bloc op. : CF 210 ou prestations






Rés. Net Intermédiaire Niv. 2 1.595.717,06

Culte Journées SA 110 0,00

Morgue Décès SA 120 0,00

Secrétariat médical Admissions SA 140 0,00

Archives médicales Admissions SA 141 0,00

Dossier Morbidité - RCM Admissions SA 142 0,00

Urgences Journées SA 150 0,00

SMUR Journées SA 152 0,00

Stérilisation Prestations SA 160 86.477,46

Bloc opératoire Prestations SA 180 0,00

Fr.indirects Tot. SA 86.477,46

Résultat Final Niv. 3 1.682.194,51

Différence PR et BMF

1. Le PR permet de connaître et de déterminer ce qui est à charge des honoraires pour les services fournis (services médicaux) de ce qui est à charge du BMF (services hospitaliers), ainsi que ceux des services divers ou non hospitaliers qui doivent s’autofinancer

2. Le problème est le coût des services communs et celui de certains services auxiliaires: Toutes ces dépenses, pour les services médicaux, sont-elles vraiment liées à l’activité médicale ? Si pas, il y a rejet.



3. Quant aux services hospitaliers, le PR ne définit

pas automatiquement tout le BMF. Il en est une

partie, certes, importante, mais d’autres éléments

entrent en considération comme le fait que des

frais à charge de l’hôpital ne sont pas

entièrement retenus:

Les rejets relatifs aux normes du personnel soignant

Les plafonds de salaires

Les plafonds des investissements subsidiés

Le nombre de salle d’opérations prises en compte



4. A l’inverse, le BMF intègre un ensemble impressionnant de dépenses relatives aux accords sociaux.

Parmi ces accords sociaux, il y a le B6 qui couvre ceux à charge des honoraires

5. Comme il intègre le coût de fonctionnement de l’officine hospitalière par le B5

6. N’oublions pas les ressources supplémentaires issues de la facturation des prothèses, des médicaments, des forfaits convention INAMI, etc….


Conclusion

Si on prend la colonne verticale du CF 840

Polyclinique, on obtient un total à charge des honoraires de 1.888.294,51 €

Pas tout à fait vrai, car il faut tenir compte que certains frais directs ou indirects : Soit sont à charge du BMF

Soit dépassent les normes et/ou les plafonds

Il faut donc s’en inquiéter.


CF n° *840*

Nom Polyclinique

Charges de personnel DP 925.200,00

Charges directes Tot. FD 472.400,00

Fr.indirects Tot. FI 404.217,06

Fr.indirects Tot. SA 86.477,46

Total des frais 1.888.294,51

Conclusion

Q.: Si frais réels : comment fixer une retenue par pourcentage?

R.: Si on prend les recettes honoraires en regard du coût net répertorié, on peut établir un pourcentage par service. Mieux vaut le faire globalement pour les services médicaux. On parle alors d’une retenue sur la masse qui permet une solidarité entre services riches et pauvres.

Globalement, le pourcentage général et global tourne autour des 45 à 40 %, soit une rétrocession de 55 à 60 %.


Honoraire pur / coût par

pathologie Fixer un honoraire pur ?

Dans un hôpital donné peut être

Très difficilement pour l’ensemble des hôpitaux, car les frais, notamment les frais communs, sont par trop variables d’un hôpital à l’autre et totalement différents d’une région à l’autre. C’est la raison même d’un BMF parfaitement différent dans toutes ses sous-parties d’un hôpital à l’autre.

Isoler ces frais-là ? Oui, sans doute, mais que fait-on ensuite ?

En profite-t-on pour régler le problème du sous financement ? Si le budget reste fermé, le sous financement sera toujours d’actualité, même sous la forme d’un fonds d’investissement cogéré.


F I N
