glossaire - iaea · 2002-11-06 · glossaire glossaire les définitions suivantes s'appliquent...
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GLOSSAIRE
GLOSSAIRE
GLOSSAIRE
Les définitions suivantes s'appliquent aux fins des présentes Normes:
Accident
Tout événement involontaire, y compris les fausses manoeuvres, les défail-lances du matériel ou d'autres anomalies, dont les conséquences ou les conséquencespotentielles ne sont pas négligeables du point de vue de la protection ou de la sûreté.
Action corrective
Action entreprise lorsqu'un niveau d'action spécifié est dépassé afin de réduireles doses de rayonnement qui pourraient autrement être reçues dans une situationd'intervention comportant une exposition chronique.
Action protectrice
Intervention destinée à éviter ou à réduire les doses aux personnes du publicdans les situations d'exposition chronique ou d'exposition d'urgence.
Activation
Production de radionucléides par irradiation.
Activité
Grandeur A pour une quantité d'un radionucléide dans un état énergétiquedonné à un instant donné, définie par la relation:
dNA = —
dt
où dN est la valeur attendue du nombre de transformations nucléaires spontanées cor-respondant à cet état énergétique dans l'intervalle de temps dt. L'unité SI d'activitéest l'inverse de la seconde (s"1), appelé becquerel (Bq).
Agréé
Voir Approuvé.
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Appareil de radiothérapie à haute énergie
Appareil à rayons X et autres types de générateurs de rayonnements capablesde fonctionner à des tensions de génération supérieures à 300 kV et appareils detéléthérapie utilisant des radionucléides.
Appareils d'imagerie
Appareils électroniques employés en imagerie médicale pour la radiologiediagnostique et la médecine nucléaire (par exemple convertisseurs d'images,gamma-caméras).
Approuvé (agréé)
Approuvé (agréé) par l'Organisme de réglementation.
Autorisation
Permission accordée dans un document par l'Organisme de réglementation àune personne physique ou morale qui a déposé une demande en vue d'entreprendreune pratique ou toute autre action mentionnée dans les Normes sous «Obligationsgénérales» pour les pratiques (voir les paragraphes 2.7 et 2.8). L'autorisation peutrevêtir la forme d'un enregistrement ou d'une licence.
Autorisé
Bénéficiant d'une autorisation délivrée par l'Organisme de réglementation.
Comité d'éthique
Comité dont les membres sont indépendants et qui donnent des avis sur lesconditions d'exposition et les contraintes de dose à appliquer pour l'expositionmédicale de personnes exposées à des fins de recherche biomédicale lorsque ces per-sonnes n'en tirent pas d'avantages directs.
Confinement
Méthodes ou structures matérielles empêchant la dispersion de substancesradioactives.
Contamination
Présence de substances radioactives dans ou sur une matière ou le corpshumain, ou dans tout lieu où elles sont indésirables ou pourraient être nocives.
GLOSSAIRE 311
Contrainte de dose
Restriction prospective et liée à la source pour la dose individuelle délivrée parla source, qui sert de plafond dans le processus d'optimisation de la protection et dela sûreté dans le cas de la source. Pour les expositions professionnelles, la contraintede dose est une valeur de la dose individuelle liée à la source, qui est employée pourlimiter la gamme des options considérées dans le processus d'optimisation. Pourl'exposition du public, la contrainte de dose est un plafond fixé pour les dosesannuelles que des personnes du public devraient recevoir du fait de l'exploitationprogrammée de toute source sous contrôle. L'exposition à laquelle s'applique la con-trainte de dose est la dose annuelle à tout groupe critique, obtenue par sommationsur toutes les voies d'exposition et résultant de l'exploitation prévue de la source souscontrôle. La contrainte pour chaque source est censée garantir que la somme desdoses au groupe critique dues à toutes les sources sous contrôle ne sera passupérieure à la limite de dose. Dans le cas de l'exposition médicale, les niveaux decontrainte de dose devraient être interprétés comme des niveaux indicatifs, sauf lors-qu'ils sont utilisés pour optimiser la protection de personnes exposées à des fins derecherche médicale ou de personnes, autres que des travailleurs, qui contribuent auxsoins donnés à des patients exposés, à leur soutien ou à leur réconfort.
Contre-mesure
Action visant à atténuer les conséquences d'un accident.
Contre-mesure agricole
Action entreprise pour réduire la contamination d'aliments ou de produitsagricoles ou forestiers avant qu'ils ne parviennent aux consommateurs.
Contrôle radiologique
Mesure de la dose ou de la contamination en vue de l'évaluation ou de la maî-trise de l'exposition aux rayonnements ou à des substances radioactives, et interpré-tation des résultats.
Culture de sûreté
Ensemble des caractéristiques et des attitudes qui, dans les organismes et chezles individus, font que les questions de protection et de sûreté bénéficient, en prio-rité, de l'attention qu'elles méritent en raison de leur importance.
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Cycle du combustible nucléaire
Ensemble des opérations associées à la production d'énergie nucléaire, et quicomprennent l'extraction et la préparation du minerai et l'enrichissement del'uranium et du thorium; la fabrication du combustible nucléaire; l'exploitation desréacteurs nucléaires; le retraitement du combustible nucléaire; le déclassement; touteactivité de gestion des déchets radioactifs; et toute activité de recherche ou dedéveloppement associée à l'une des opérations susmentionnées.
Débit de kerma à l'air de référence
Pour une source, débit de kerma à l'air, à une distance de référence d'un mètredans l'air, corrigé pour tenir compte de l'atténuation et de la diffusion dans l'air.Cette grandeur est exprimée en Gy-rT1 à 1 m.
Déchets radioactifs
Matières, sous quelque forme physique que ce soit, qui résultent de l'exercicede pratiques ou d'interventions, qu'il n'est pas prévu d'utiliser par la suite, et i) quicontiennent, ou sont contaminés par, des substances radioactives et ont une activitéou une activité massique ou volumique supérieure au niveau de libération desprescriptions réglementaires et ii) pour lesquelles l'exposition à ces matières n'estpas exclue du champ d'application des Normes.
Déclaration
Document soumis par une personne physique ou morale à l'organisme deréglementation pour notifier son intention d'exercer une pratique ou d'entreprendretoute autre action mentionnée dans les Normes sous «Obligations générales» pour lespratiques (voir les paragraphes 2.7 et 2.8).
Décontamination
Enlèvement ou réduction de la contamination par un procédé physique ouchimique.
Défense en profondeur
Mise en oeuvre de mesures de protection multiples pour atteindre un objectifde sûreté donné, de façon que cet objectif soit atteint même en cas de défaillance del'une des mesures de protection.
GLOSSAIRE 313
Demandeur
Toute personne physique ou morale qui demande à l'Organisme de réglementa-tion l'autorisation d'entreprendre l'une quelconque des actions mentionnées dans lesNormes sous «Obligations générales» pour les pratiques (voir les paragraphes 2.7et 2.8).
Détriment
Nuisance totale qu'un groupe exposé et ses descendants subiraient à la suitede l'exposition du groupe aux rayonnements émis par une source.
Dose
Mesure du rayonnement reçu ou «absorbé» par une cible. Selon le contexte,on emploie les grandeurs appelées dose absorbée, dose à un organe, doseéquivalente, dose effective, dose équivalente engagée ou dose effective engagée. Lesadjectifs qualificatifs sont souvent omis lorsqu'ils ne sont pas nécessaires pourdéfinir la grandeur considérée.
Dose absorbée
Grandeur fondamentale D en dosimétrie, définie par la relation:
où de est l'énergie moyenne transmise par le rayonnement ionisant à la matière dansun élément de volume et dm la masse de matière dans l'élément de volume. On peutcalculer l'énergie moyenne pour tout volume défini, la dose moyenne étant égale àl'énergie totale transmise dans ce volume divisée par la masse du volume. L'unitéSI de dose absorbée est le joule par kilogramme (J-kg"1), appelé gray (Gy).
Dose absorbée engagée
Grandeur D(r) définie par la relation:
où to est le moment de l'incorporation, D(t)dt le débit de dose absorbée au momentt et T le temps écoulé depuis l'incorporation de substances radioactives.
314 GLOSSAIRE
Lorsque r n'est pas spécifié, on considérera qu'il est de 50 ans pour les adultes etqu'il va jusqu'à l'âge de 70 ans dans le cas des incorporations par des enfants.
Dose à la surface
Dose absorbée au centre du champ à la surface d'entrée des rayonnements pourun patient soumis à un examen radiodiagnostique, exprimée dans l'air et avecrétrodiffusion.
Dose à un organe
Dose moyenne DT à un tissu ou organe T spécifié de l'organisme, donnée parla relation:
où mT est la masse du tissu ou de l'organe et D la dose absorbée dans l'élément demasse dm.
Dose collective
Expression désignant la dose totale de rayonnements reçue par une population,définie comme étant le produit du nombre d'individus exposés à une source par leurdose de rayonnements moyenne. La dose collective est exprimée en homme-sieverts(H-Sv). (Voir Dose effective collective)
Dose effective
Grandeur E définie comme étant la somme des produits des doses équivalentesaux tissus par leurs facteurs de pondération tissulaires respectifs:
où HT est la dose équivalente au tissu T et WT le facteur de pondération tissulairepour le tissu T. D'après la définition de la dose équivalente, il s'ensuit que:
GLOSSAIRE 315
où WR est le facteur de pondération radiologique pour le rayonnement R, et DT R ladose absorbée moyenne dans l'organe ou le tissu T. L'unité de dose effective est lejoule par kilogramme (J-kg'1), appelé sievert (Sv).
Dose effective collective
Dose effective totale à une population, définie par la relation:
où EJ est la dose effective moyenne au sous-groupe i de la population et N; lenombre d'individus de ce sous-groupe. On peut également la définir par la relation:
dNoù — est le nombre d'individus recevant une dose effective comprise entre E et
dE
E+dE.
La dose effective collective Sk engagée du fait d'un événement, d'une déci-sion ou d'une partie finie d'une pratique k est donnée par la relation:
où Sk(t) est le débit de dose effective collective à l'instant t, provoqué par k.
Dose effective engagée
Grandeur E(r) définie par la relation:
où HT(T) est la dose équivalente engagée au tissu T sur le temps d'intégration T etWT le facteur de pondération tissulaire pour le tissu T. Lorsque T n'est pas spécifié,on considérera qu'il est de 50 ans pour les adultes et qu'il va jusqu'à l'âge de 70 ansdans le cas des incorporations par des enfants.
Dose engagée
Dose effective engagée et/ou dose équivalente engagée.
316 GLOSSAIRE
Dose équivalente
Grandeur HT R définie par la relation:
où DT R est la dose absorbée moyenne à l'organe ou au tissu T délivrée par le typede rayonnement R et WR le facteur de pondération radiologique pour le type derayonnement R.
Lorsque le champ se compose de différents types de rayonnements ayantdifférentes valeurs de WR, la dose équivalente est donnée par la formule:
L'unité de dose équivalente est le joule par kilogramme (J-kg'1), appelé sievert(Sv).
Dose équivalente engagée
Grandeur HT(T) définie par la relation:
où to est le moment de l'incorporation, HT(t) le débit de dose équivalente à l'instantt dans un organe ou un tissu T et le temps écoulé depuis l'incorporation de substancesradioactives. Lorsque n'est pas spécifié, on considérera qu'il est de 50 ans pour lesadultes et qu'il va jusqu'à l'âge de 70 ans dans le cas des incorporations par desenfants.
Dose évitable
Dose qu'une action protectrice permet d'éviter; elle est égale à la différenceentre la dose à prévoir si une action protectrice est entreprise et celle qui est à prévoirsi cette action n'est pas entreprise.
Dose moyenne à la glande mammaire
Dose absorbée moyenne théorique Dg dans la glande mammaire qui, aux finsde la mammographie, peut être calculée d'après la relation:
Dg = DgN Xa
GLOSSAIRE 317
où DgN est la dose absorbée moyenne dans la glande mammaire due à une exposi-tion incidente dans J'air de 2,58 x 104 C-kg1 et Xa J'exposition incidente dansl'air, et où pour les tubes à rayons X avec cibles et filtres au molybdène fonctionnantà une couche de demi-atténuation de 0,3 mm de Al et pour un tissu composé à partségales de tissu adipeux et de tissu glandulaire, DgN peut être déduit du tableausuivant:
Epaisseur 3,0 3,5 4,0 4,5 5,0 5,5 6,0 6,5 7,0du sein (cm)
DgN 2,2 1,95 1,75 1,55 1,4 1,25 1,15 1,05 0,95
DgN est exprimée en mGy par 2,58 X 10 4 C-kg '.
Dose moyenne tomodensitométrique
Terme employé en tomodensitométrie qui est défini par la relation:
où n est le nombre total de coupes dans une série clinique, I la distance entre deuxcoupes et D(z) la dose à la position z, parallèlement à l'axe des z (de rotation).
Dose prévue
Dose à prévoir si aucune action protectrice ou corrective n'est entreprise.
Effet déterministe
Effet des rayonnements pour lequel il existe généralement un niveau de doseseuil au-dessus de laquelle la gravité de l'effet augmente avec la dose.
Effets stochastiques des rayonnements
Effets des rayonnements, apparaissant généralement sans niveau de dose seuil,dont la probabilité est proportionnelle à la dose et dont la gravité est indépendantede la dose.
Effluents radioactifs
Voir Rejets radioactifs.
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Employeur
Personne physique ou morale ayant une responsabilité, un engagement et desdevoirs reconnus envers un travailleur employé par elle en vertu d'une conventionconclue entre eux. (Un travailleur indépendant est considéré comme étant à la foisun employeur et un travailleur.)
Energie alpha potentielle (des produits de filiation du radon et du thoron)
Energie alpha totale émise finalement lors de la désintégration des produits defiliation du radon et du thoron à travers toute la chaîne de filiation jusqu'à 210Pb noncompris dans le cas des produits de filiation de 222Rn et jusqu'à 208Pb stable danscelui des produits de filiation de 220Rn.
Enregistrement
Forme d'autorisation pour les pratiques ne comportant que des risques faiblesou modérés, où la personne physique ou morale responsable de la pratique a, selonles besoins, établi et présenté une évaluation de sûreté pour les installations et lematériel à l'organisme de réglementation. La pratique ou l'utilisation est autorisée,l'autorisation étant assortie, le cas échéant, de conditions ou de limitations. Lesprescriptions concernant l'évaluation de sûreté et les conditions et limitations appli-quées à la pratique devraient être moins sévères que pour la délivrance d'une licence.
Equivalent de dose
Grandeur utilisée par la Commission internationale des unités et des mesuresradiologiques (CIUMR) dans la définition des grandeurs opérationnelles suivantes:équivalent de dose ambiant, équivalent de dose directionnel et équivalent de doseindividuel. Aux fins de la protection radiologique, cette grandeur a été remplacée parla dose équivalente. Pour une explication de ces termes, voir COMMISSIONINTERNATIONALE DES UNITES ET DES MESURES RADIOLOGIQUES,Quantities and Units in Radiation Protection Dosimetry, Publication 51 de laCIUMR, CIUMR, Bethesda, MD (1993).
Equivalent de dose ambiant
Grandeur H*(d) en un point d'un champ de rayonnement, définie commel'équivalent de dose qui serait produit par le champ unidirectionnel et expansé cor-respondant dans la sphère de la CIUMR à une profondeur d sur le rayon opposé àla direction du champ unidirectionnel. Une profondeur d = 10 mm est recomman-dée pour les rayonnements très pénétrants.
GLOSSAIRE 319
Equivalent de dose directionnel
Grandeur H'(d,Q) en un point d'un champ de rayonnement, définie commeétant l'équivalent de dose qui serait produit par le champ expansé correspondant dansla sphère de la CIUMR à une profondeur d, sur un rayon de direction spécifiée Q.Une profondeur d = 0,07 mm est recommandée pour les rayonnements peupénétrants.
Equivalent de dose individuel
Grandeur définie à la fois pour les rayonnements très pénétrants et les rayonne-ments peu pénétrants par la relation Hp(d), équivalent de dose au tissu mou au-dessous d'un point spécifié de la surface du corps à une profondeur appropriée d.Les profondeurs à considérer aux fins des Normes sont généralement d = 10 mmpour les rayonnements très pénétrants et d = 0,07 mm pour les rayonnements peupénétrants.
Evaluation de sûreté
Examen des aspects de la conception et de l'exploitation d'une source qu'ilconvient de prendre en considération pour la protection des personnes ou la sûretéde la source; il comprend l'analyse des dispositions de protection et de sûreté établiesdans la conception et l'exploitation de la source, ainsi que l'analyse des risques asso-ciés aux conditions normales et aux situations accidentelles.
Exclu
Hors du champ d'application des Normes.
Expert qualifié
Personne qui, en vertu d'une habilitation de commissions ou de sociétésappropriées, de licences professionnelles ou de qualifications universitaires et de sonexpérience, est dûment reconnue comme compétente dans la spécialité considérée(par exemple physique médicale, protection radiologique, santé au travail, protectioncontre l'incendie, assurance de la qualité ou toute discipline pertinente des sciencesde l'ingénieur ou de la sûreté).
Exposition
Action d'exposer ou fait d'être exposé à une irradiation. L'exposition peut êtresoit externe (irradiation due à des sources situées hors de l'organisme), soit interne(irradiation due à des sources se trouvant à l'intérieur de l'organisme). L'expositionpeut être classée comme normale ou potentielle; il peut s'agir d'une expositionprofessionnelle, d'une exposition médicale ou d'une exposition du public; et, dans
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les cas d'intervention, l'exposition peut être d'urgence ou chronique. Le terme expo-sition est également employé en radiodosimétrie pour exprimer l'intensité de l'ioni-sation produite dans l'air par un rayonnement ionisant (voir Dose moyenne à laglande mammaire).
Exposition chronique
Exposition durable.
Exposition du public
Exposition de personnes du public due à des sources de rayonnements, ne com-prenant pas l'exposition professionnelle ou médicale ni le fond naturel de rayonne-ment local normal, mais incluant l'exposition due aux sources et aux pratiquesautorisées et celle subie dans les situations d'intervention.
Exposition médicale
Exposition à laquelle sont soumis des patients dans le cadre de leur propre exa-men ou traitement médical ou dentaire; subie en toute connaissance de cause par despersonnes non exposées professionnellement qui contribuent volontairement au sou-tien et au réconfort de patients; et subie par des volontaires lors de travaux derecherche biomédicale comportant leur exposition.
Exposition naturelle
Exposition due à des sources naturelles.
Exposition normale
Exposition prévisible dans des conditions de fonctionnement normales d'uneinstallation ou d'une source, y compris en cas d'anomalies mineures qui peuvent êtremaîtrisées.
Exposition potentielle
Exposition qui n'est pas prévisible avec certitude, mais qui peut résulter d'unaccident concernant une source, ou d'un événement ou d'une séquence d'événementsde nature probabiliste, notamment de défaillances du matériel et de faussesmanoeuvres.
Exposition professionnelle
Ensemble des expositions subies par des travailleurs au cours de leur travail, àl'exception des expositions exclues du champ d'application des Normes et des expo-sitions résultant de pratiques ou de sources exemptées conformément aux Normes.
GLOSSAIRE 321
Facteur de pondération radiologique
Multiplicateur de la dose absorbée (dont les valeurs sont indiquées ci-après)que l'on emploie aux fins de la protection radiologique pour tenir compte de l'effica-cité relative des différents types de rayonnements dans l'induction d'effets sur lasanté:
Type et domaine d'énergie Facteur de pondérationdu rayonnement radiologique WR
Photons, toutes énergies 1Electrons et muons, toutes énergies3 1Neutrons, énergie < 10 keV5 5
10 keV à 100 keVIO 10> 100 keV à 2 MeV 20> 2 M e V à 2 0 M e V 10>20 MeV 5
Protons, autres que les protons de recul, énergie >2 MeV 5Particules alpha, fragments de fission, noyaux lourds 20
a A l'exclusion des électrons Auger reçus par l'ADN à partir des noyaux cellulaires, pourlesquels il faut tenir compte de considérations microdosimétriques particulières.
Dans le cas des neutrons, si une fonction continue est nécessaire pour calculer le fac-teur de pondération radiologique, on peut utiliser l'approximation suivante, où E estl'énergie des neutrons en MeV:
WR = 5 + 17 e-fln<2E)>2/6
Pour les types et les énergies de rayonnements qui ne sont pas indiqués dans letableau, on peut considérer que WR est égal à Q à 10 mm de profondeur dans lasphère de la CIUMR et l'obtenir comme suit:
où D est la dose absorbée, Q(L) le facteur de qualité en fonction du transfert linéiqued'énergie non restreint, L, dans l'eau spécifié dans la Publication 60 de la CIPR48,et DL la distribution de D dans L.
48 COMMISSION INTERNATIONALE DE PROTECTION RADIODLOGIQUE, Recom-mandations 1990 de la Commission internationale de protection radiologique, Publication 60,Annales de la CIPR, 21 1-3, Pergamon Press, Oxford et New York (1993).
322 GLOSSAIRE
pour L < 10 pour L < 10Q(L) = 0,32L-2,2 pour 10 < L < 100300/Vt pour L > 100
où L est exprimé en keV-/mi '.
Facteur de pondération tissulaire
Multiplicateur de la dose équivalente à un organe ou tissu (dont les valeurs sontindiquées ci-après) que l'on emploie aux fins de la radioprotection pour tenir comptedes différences dans la sensibilité des divers organes et tissus à l'induction d'effetsstochastiques des rayonnements.
Tissu ou organe facteur de pondération tissulaire WT
Gonades 0,20Moelle osseuse (rouge) 0,12Côlon2 0,12Poumon 0,12Estomac 0,12Vessie 0,05Sein 0,05Foie 0,05Oesophage 0,05Thyroïde 0,05Peau 0,01Surface des os 0,01Autres tissus ou organesb 0,05
a Le facteur de pondération pour le côlon est appliqué à la moyenne massique de la doseéquivalente dans les parois du gros intestin supérieur et inférieur.b Pour les besoins du calcul, la rubrique «autres tissus ou organes» comprend les glandessurrénales, le cerveau, la région extra-thoracique, l'intestin grêle, les reins, les muscles, lepancréas, la rate, le thymus et l'utérus. Dans les cas exceptionnels où le tissu de cette catégoriele plus exposé récit la dose équivalente engagée la plus élevée parmi tous les organes, un fac-teur de pondération de 0,025 est appliqué à ce tissu ou organe et un facteur de pondérationde 0,025 à la dose moyenne dans le reste des «Autres tissus et organes».
Facteur d'équilibre
Rapport F entre la concentration équivalente à l'équilibre du raon et sa concen-tration effective; la concentration équivalente à l'équilibre est l'activité volumiquedu raon en équilibre avec ses sproduits de filiation à courte période ayant la mêmeconcentraiton d'énergie alpha potentielle que le mélange considéré qui n'est pas àl'équilibre.
GLOSSAIRE 323
Fournisseur
Toute personne physique ou morale à qui un titulaire d'enregistrement ou delicence délègue, en tout ou en partie, des obligations concernant la conception, lafabrication, la production ou la construction d'une source. (L'importateur d'unesource est considéré comme le fournisseur de cette source.)
Générateur de rayonnements
Dispositif capable de produire des rayonnements, tels que rayons X, neutrons,électrons ou autres particules chargées, que l'on peut utiliser à des fins scientifiques,industrielles ou médicales.
Groupe critique
Groupe de personnes du public raisonnablement homogène quant à son exposi-tion pour une source de rayonnements et une voie d'exposition données, et carac-téristique des individus recevant la dose effective ou la dose équivalente (suivant lecas) la plus élevée par cette voie d'exposition du fait de cette source.
Homme de référence
Adulte caucasien idéalisé défini par la CIPR aux fins des évaluations en protec-tion radiologique49.
Incorporation
Processus d'introduction de radionucléides dans l'organisme par inhalation ouingestion ou à travers la peau.
Installation de gestion de déchets radioactifs
Installation spécialement conçue pour manipuler, traiter, conditionner,entreposer provisoirement et évacuer définitivement des déchets radioactifs.
Installation de traitement de substances radioactives
Toute installation de traitement de substances radioactives pour laquelle laquantité traitée annuellement est supérieure à 10 000 fois les niveaux d'exemption(activité) donnés dans le tableau I-I.
49 COMMISSION INTERNATIONALE DE PROTECTION RADIOLOGIQUE,Référence Man; Anatomical, Physiological and Metabolic Characteristics, Publication 23 dela CIPR, Pergamon Press, Oxford (1976).
324 GLOSSAIRE
Installation d'irradiation
Structure ou installation comportant un accélérateur de particules, un appareilà rayons X ou une grande source radioactive et capable de produire des champs derayonnement intenses. Les structures bien conçues sont pourvues d'un blindage etd'autres éléments de protection et équipées de dispositifs de sûreté, tels que des sys-tèmes de verrouillage qui empêchent de pénétrer par inadvertance dans le champ derayonnement intense. Les installations d'irradiation comprennent les installations deradiothérapie à faisceau externe, les installations de stérilisation ou de conservationde produits commercialisés et certaines installations de radiographie industrielle.
Installation nucléaire
Usine de fabrication du combustible nucléaire, réacteur nucléaire (y comprisles assemblages critiques ou sous-critiques), réacteur de recherche, centralenucléaire, installation de stockage du combustible irradié, usine d'enrichissement ouinstallation de retraitement.
Intervention
Toute action destinée à réduire ou à éviter l'exposition ou à diminuer laprobabilité d'exposition à des sources qui ne sont pas associées à une pratique souscontrôle ou dont on a perdu la maîtrise par suite d'un accident.
Kerma
Grandeur K, définie par la relation:
où dEj,. est la somme des énergies cinétiques initiales de toutes les particulesionisantes chargées libérées par des particules ionisantes non chargées dans unematière de masse dm. L'unité SI de kerma est le joule par kilogramme (J-kg'1),appelé gray (Gy).
Laboratoire d'étalonnage pour la dosimétrie
Laboratoire désigné par l'autorité nationale compétente aux fins d'élaborer, deconserver et d'améliorer des étalons primaires ou secondaires pour la dosimétrie desrayonnements.
GLOSSAIRE 325
Libération
Soustraction de matières radioactives ou d'objets radioactifs associés à des pra-tiques autorisées à tout contrôle ultérieur de l'Organisme de réglementation50.
Licence
Autorisation délivrée par l'Organisme de réglementation sur la base d'uneévaluation de sûreté et assortie de conditions et prescriptions particulières que letitulaire de la licence doit respecter.
Limite
Valeur d'une grandeur employée dans certaines activités ou circonstancesspécifiées et qui ne doit pas être dépassée.
Limite de dose
Valeur de la dose effective ou de la dose équivalente à des individus résultantde pratiques sous contrôle, qui ne doit pas être dépassée.
Limite annuelle d'incorporation (LAI)
Incorporation par inhalation, par ingestion ou à travers la peau d'un radio-nucléide donné au cours d'une année par l'homme de référence, qui entraînerait unedose engagée égale à la limite de dose applicable. La LAI est exprimée en unitésd'activité.
Mine ou usine de préparation des minerais radioactifs
Installation d'extraction et de préparation des minerais contenant des radio-nucléides de la famille de l'uranium ou du thorium.
Par mine de minerai radioactif, on entend toute mine d'où sont extraits desminerais contenant des radionucléides de la famille de l'uranium ou du thorium enquantités ou en concentrations suffisantes pour en justifier la mise en valeur ou, lors-qu'ils accompagnent d'autres substances extraites, en quantités ou en concentrationsexigeant que soient prises les mesures de protection radiologique fixées parl'Organisme de réglementation.
Par usine de préparation des minerais radioactifs, on entend une installation quitransforme les minerais provenant de mines telles qu'elles sont définies ici en vued'obtenir un concentré par des procédés physiques ou chimiques.
50 Les rejets radioactifs sont régis par le régime de l'autorisation et non par celui dela libération.
326 GLOSSAIRE
Niveau d'action
Niveau de débit de dose ou d'activité volumique ou massique au-dessus duqueldes actions correctives ou protectrices devraient être mises en œuvre dans les situa-tions d'exposition chronique ou d'exposition d'urgence.
Niveau d'enregistrement
Niveau de dose, d'exposition ou d'incorporation, spécifié par l'Organisme deréglementation, auquel ou au-dessus duquel il faut inscrire dans les dossiers d'expo-sition individuels des travailleurs les valeurs des doses, expositions ou incorporationsqu'ils ont subies.
Niveau de référence
Niveau d'action, d'intervention, d'investigation ou d'enregistrement. De telsniveaux peuvent être fixés pour chacune des grandeurs que l'on mesure dans la pra-tique de la protection radiologique.
Niveaux de libération
Valeurs fixées par l'Organisme de réglementation et exprimées sous la formed'activités volumiques ou massiques et/ou d'activité totale, auxquelles ou au-dessousdesquelles des sources de rayonnements peuvent être affranchies d'un contrôleréglementaire.
Niveau d'intervention
Niveau de la dose évitable auquel une action protectrice ou corrective est prisedans une situation d'exposition d'urgence ou d'exposition chronique.
Niveau d'investigation
Valeur d'une grandeur, telle que la dose effective, l'incorporation, ou lacontamination par unité de surface ou de volume, à laquelle ou au-dessus de laquelleil faudrait procéder à une investigation.
Niveau indicatif
Valeur d'une grandeur spécifiée au-dessus de laquelle des actions appropriéesdevraient être envisagées. Dans certaines circonstances, il peut être nécessaire d'en-visager des actions lorsque la grandeur spécifiée est nettement inférieure au niveauindicatif.
GLOSSAIRE 327
Niveau indicatif pour l'exposition médicale
Valeur de la dose, du débit de dose ou de l'activité retenue par les corps profes-sionnels en consultation avec l'Organisme de réglementation pour indiquer le niveauau-dessus duquel les praticiens devraient examiner si la valeur est excessive ou non,en tenant compte des circonstances particulières et en exerçant un bon jugementclinique.
Niveau opérationnel (n)
Unité de concentration d'énergie potentielle alpha (c'est-à-dire somme del'énergie totale par unité de volume d'air transportée par les particules alpha émisespendant la désintégration complète de chaque atome et de ses produits de filiationdans un volume d'air unitaire) résultant de la présence de produits de filiation duradon ou du thoron en quantité égale à l'émission de 1,3 x 105 MeV d'énergiealpha par litre d'air. En unités SI, le n correspond à 2,1 X 10~5 J-m~3 .
Niveau opérationnel-mois (nm)
Unité d'exposition aux produits de filiation du radon ou du thoron:
1 nm = 170 n-h
Un niveau opérationnel-mois équivaut à 3,54 mJ-h-nT3.
Organisations de parrainage
Agence pour l'énergie nucléaire de l'Organisation de coopération et dedéveloppement économiques (AEN(OCDE)), Agence internationale de l'énergieatomique (AIEA), Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agri-culture (FAO), Organisation internationale du Travail (OIT), Organisation mondialede la santé (OMS) et Organisation panaméricaine de la santé (OPS).
Organisme de réglementation
Organisme, unique ou non, désigné ou reconnu de toute autre façon par lespouvoirs publics à des fins de réglementation en matière de protection et de sûreté.
Organisme d'intervention
Organisme désigné ou reconnu de toute autre façon par les pouvoirs publicscomme responsable de la gestion ou de la mise en oeuvre de tous les aspects d'uneintervention.
328 GLOSSAIRE
Personne physique ou morale
Organisme, société de capitaux, société de personnes, entreprise, association,fondation, établissement public ou privé, groupement, entité politique ou administra-tive ou autres personnes désignées conformément à la législation nationale, qui ontqualité pour entreprendre une action quelconque conformément aux Normes et en ontla responsabilité.
Personne du public
Au sens général, tout individu de la population, sauf, aux fins des Normes,lorsqu'il est exposé professionnellement ou médicalement. Lorsqu'il s'agit de véri-fier le respect de la limite de dose annuelle pour l'exposition du public, individureprésentatif du groupe critique pertinent.
Plan d'urgence
Ensemble de procédures à appliquer en cas d'accident.
Praticien
Personne qui: a) à l'issue de procédures nationales appropriées, est habilitéeà exercer comme professionnel de la santé; b) possède la formation et l'expérienceexigées dans son pays pour prescrire des actes comportant une exposition médicale;c) est un titulaire d'enregistrement ou de licence tels que définis dans les Normes,ou est un travailleur que son employeur, lui-même titulaire d'enregistrement ou delicence, a désigné pour prescrire des actes comportant une exposition médicale.
Pratique
Toute activité humaine qui introduit des sources d'exposition ou des voiesd'exposition supplémentaires, ou étend l'exposition à un plus grand nombre de per-sonnes, ou modifie le réseau de voies d'exposition à partir de sources existantes, aug-mentant ainsi l'exposition ou la probabilité d'exposition de personnes, ou le nombredes personnes exposées.
Produit de consommation
Dispositif, tel que détecteur de fumée, cadran luminescent ou tube générateurd'ions, qui contient une petite quantité de substances radioactives.
Produits de filiation du radon
Produits de désintégration à courte période du radon.
GLOSSAIRE 329
Produits de filiation du thoron
Produits de désintégration à courte période du thoron.
Produit dose-surface
Produit de la section droite d'un faisceau de rayonnement par la dose moyennedélivrée, qui est utilisé en radiologie diagnostique comme mesure de l'énergietransmise.
Professionnel de la santé
Personne qui, à l'issue de procédures nationales appropriées, est habilitée àexercer une profession de santé (par exemple médecine, dentisterie, chiropraxie,pédicurie, soins infirmiers, physique médicale, technologie des rayonnements et dela médecine nucléaire, radiopharmacie, santé au travail).
Protection et sûreté
Protection des personnes contre une exposition à des rayonnements ionisantsou à des substances radioactives et sûreté des sources de rayonnements, y comprisles moyens d'assurer cette protection et cette sûreté, tels que les divers dispositifset procédures employés pour maintenir les doses aux personnes et les risques qu'ellescourent au niveau le plus bas qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre et au-dessous des contraintes de dose prescrites, ainsi que les moyens de prévenir les acci-dents et d'en atténuer les conséquences s'il s'en produisait.
Radon
Isotope 222Rn de l'élément de numéro atomique 86.
Rayonnement
Voir Rayonnement ionisant.
Rayonnement ionisant
Aux fins de la protection radiologique, rayonnement capable de produire despaires d'ions dans la (les) matière(s) biologique(s).
330 GLOSSAIRE
Rejets radioactifs
Substances radioactives provenant d'une source associée à une pratique et quisont rejetées dans l'environnement sous forme de gaz, d'aérosols, de liquides ou desolides, généralement en vue de leur dilution et de leur dispersion.
Responsable de la protection radiologique
Toute personne techniquement compétente pour les questions de protectionradiologique liées à un type de pratique déterminé, que le titulaire d'enregistrementou de licence désigne pour superviser l'application des prescriptions des Normes.Risque
Grandeur à attributs multiples, qui exprime le risque, le danger ou l'éventualitéde conséquences nocives ou préjudiciables associées à des expositions effectives oupotentielles. Le risque est lié à des grandeurs telles que la probabilité que seproduisent des conséquences préjudiciables particulières, ainsi qu'à l'ampleur età la nature de ces conséquences.
Source
Tout ce qui peut provoquer une exposition à des rayonnements, par exemplepar émission de rayonnements ionisants ou libération de substances ou de matièresradioactives. Ainsi, les matériaux émettant du radon sont des sources de l'environne-ment; un irradiateur gamma de stérilisation est une source associée à la pratique dela radioconservation des denrées alimentaires; un appareil à rayons X peut servir desource pour la pratique du radiodiagnostic; et une centrale nucléaire constitue unesource pour la pratique de la production d'électricité d'origine nucléaire. Une instal-lation complexe ou multiple se trouvant sur un emplacement ou un site peut, le caséchéant, être considérée comme une source unique aux fins de l'application desNormes.
Sources naturelles
Sources de rayonnements existant dans la nature, tels que les rayonnementscosmiques et les sources de rayonnements terrestres.
Source non scellée
Source qui ne répond pas à la définition d'une source scellée.
Source scellée
Matières radioactives qui sont a) enfermées d'une manière permanente dansune enveloppe ou b) intimement liées et sous forme solide. L'enveloppe ou le
GLOSSAIRE 331
matériau d'une source scellée doit présenter une résistance suffisante pour garantirl'étanchéité dans les conditions d'emploi et d'usure pour lesquelles la source a étéconçue, et aussi en cas d'anomalie prévisible.
Surveillance de la santé
Suivi médical dont l'objet est de s'assurer que les travailleurs sont et demeurentaptes à remplir les tâches auxquelles ils sont affectés.
Thoron
Isotope 220Rn de l'élément de numéro atomique 86.
Titulaire d'enregistrement
Demandeur à qui est accordé l'enregistrement d'une pratique ou d'une sourceet à qui sont reconnus des droits et des devoirs liés à cette pratique ou à cette source,notamment en ce qui concerne la protection et la sûreté.
Titulaire de licence
Détenteur d'une licence délivrée pour une pratique ou une source à qui sontreconnus des droits et des devoirs liés à cette pratique ou à cette source, notammenten ce qui concerne la protection et la sûreté.
Travailleur (travailleuse)
Toute personne qui travaille à plein temps, à temps partiel ou temporairementpour un employeur et à qui sont reconnus des droits et des devoirs en matière de pro-tection radiologique professionnelle. (Un travailleur indépendant est considérécomme ayant les devoirs à la fois d'un employeur et d'un travailleur).
Voies d'exposition
Voies par lesquelles des matières radioactives peuvent atteindre ou irradier desêtres humains.
Volume-cible défini dans le plan de traitement
Concept géométrique utilisé en radiothérapie pour l'établissement des plans detraitement, qui prend en compte l'effet net des mouvements du patient et des tissusà irradier, les variations de taille et de forme du tissu et les variations de la géométriedu faisceau (taille et direction).
332 GLOSSAIRE
Zone contrôlée
Toute zone dans laquelle des mesures de protection ou des dispositions desûreté particulières sont ou pourraient être requises:
a) pour maîtriser les expositions normales ou éviter la propagation d'unecontamination radioactive dans les conditions normales de travail;
b) pour éviter ou limiter les expositions potentielles.
Zone surveillée
Toute zone non désignée comme zone contrôlée pour laquelle les conditionsd'exposition professionnelle font l'objet d'une surveillance, même si aucune mesureprotectrice ou disposition de sûreté n'est normalement nécessaire.
INDEX
INDEX
INDEX
accident 2.25, 2.30, 2.35, 2.36, 3.1, 3.10, 3.15,1.46, II.29, iII. 13, III. 15, IV.6,iv.io-IV..12, IV..16, IV..is, IV..2i, IV..22,V.3-V.5, V.ll, V.17, V.23, V-5, glossaire
action corrective 1.9, 1.11, 1.13, 2.5, 2.28, 3.1, 3.3, 3.4,3.6, 3.11, 3.13, II.24, IV.23, VI.2-VI.5,VI-3, glossaire
action protectrice 3.1, 3.3-3.5, 3.9, 3.10, 3.12, 3.13, 3.15,IV. 14, V.4, V.5, V.8-V.22, V.26, V-l,V-4, V-7-V-9, glossaire
activité 2.19 (note 8), 2.22, 1.38, II. 17, II. 19,II.28, III.s, III.io, IV..s, iv.17, v.8, vi.3,1-4, tableau III-V, tableau III-VI, glossaire
affranchissement des prescriptions 2.19, III.9, glossaire
aliments V.S, V.16, V-10, tableau V-l
application des nonnes 1.3, 1.6, 1.7, 2.1, 2.6, 2.8, 3.1, 3.2,II-i-II-4
assurance de la qualité 2.29, 1.32, II.l, E.2, II. 12, II.22, II.23,IV.6, IV.16, IV.24, IV.25
autorisation 1.13, 2.7, 2.10-2.14, 2.34, 3.1, glossaire
atténuation IV.10-IV.12, IV.22
champ d'application 1.3
circonstances particulières 2.23, I.50-I.54, II-7
classification des zones I.21-I.25, 1.38
comité d'éthique 1.7, II.8, II.26, glossaire
335
336 INDEX
communication
conditions d'emploi
confinement dans les habitations
conflit
consultations
contamination
contrainte
contrainte de dose
contrôle de la qualité
contrôle radiologique
coopération
cristallin
critères d'exemption
culture de sûreté
déchets radioactifs
déclaration
1.11, 1.12, 1.22, 1.23, 2.28, 2.34, IV.20,V.4, V.5, V.31
1.15-1.20
V.12, V-7
(voir: résolution des conflits)
1.9, 2.27, 1.4, 1.26, 1.50, 1.53, II.l, II.6,V.22
3.1, 1.21, 1.23, 1.36, III.7, III.13, V.ll,V.14, V.17, V.18, V.30, glossaire
(voir: contrainte de dose)
2.24, 2.26, II.l, II.26, 11.27, III.3, III.6,ffl. 15, appendice complémentaire H,glossaire
2.29
2.38-2.40, 1.4, 1.10, 1.23, I.32-I.40, 1.53,I.15, II.23, IIIi.2, III.il, III.i3,V.23-V.25, glossaire
1.9, 1.4, 1.10, 1.27, 1.30, 1.31, 1.37, 1.40,II.i3-II.i5, III.5, IV..8
II.16, II-5, H-6, II-8, tableau IV-I,tableau IV-II
2.17, 2.19, appendice complémentaire I
2.28, 1.4, glossaire
2.2, 2.5, 2.12, 2.26, 2.33, III.8, IV.2,glossaire
2.7, 2.10, 2.16, 3.1, 3.12, V.4, 1-1, 1-4,1-6, glossaire
INDEX 337
défense en profondeur
définitions
délivrance d'autorisation
demande d'autorisation
détriment
dose effective
dose équivalente
dose évitable
dose par unité d'incorporation
dose prévue
dosimétrie clinique
dossiers
effluent
embryon/fœtus
emploi de substitution
employeur
enregistrement
entrée en vigueur
2.35, glossaire
(voir 1.1 et glossaire)
2.10-2.14, appendice complémentaire I,1-1, 1-4, 1-6
2.11-2.14, 1.53
II.4, II.7, glossaire
2.23, 2.26, 1-3, II.7, appendice complémen-taire H, glossaire
2.23, II-5, II-6, II-8, II-11, H-18, glossaire
3.1, 3.3, 3.14, V.8, V.10, V.12, V.21,V.27, appendice complémentaire V,glossaire
11-12, 11-18, tableaux E-E, U-IE, H-VI,II-VII
V.10, tableau IV-1, V-2, glossaire
II.i, II.20, II.2i, II.30-II.32
1.9, 1.10, 2.40, 1.4, 1.12, 1.27, 1.40,I.44-I.49, 1.53, II.19, 11.20, E.23, 11.31,II.32, ni.2, ffl.n, III.i3, IV..6, IV..n,V.25, V.31
2.5
1.17, 1.27, II.16, II.18, tableau IV-I
1.18
1.6, 3.7, appendices I, ffl.5, glossaire
2.11-2.14, 2.34, M, 1-4, 1-6, glossaire
1.15-1.17
338 INDEX
équipements de protectionindividuels
erreur humaine
étalonnage
évacuation
évaluation
évaluation de sûreté
évaluation des doses
évaluation des expositions
exclusion
exemption
expert qualifié
exposition
exposition à des fins diagnostiques
exposition à des finsthérapeutiques
1.4, 1.10, 1.23, 1.28, 1.29, 1.36, IV. 12
2.30, II.ll, 11.12
2.39, 2.40, E.l, II.12, II.19, II.23, II.32
2.5, 2.7, 2.33, 1-5, ffl.8, III.15, III.17,IV.9, V.7, V.8, V.12, V.30
(voir: Evaluation des expositions et Evalua-tion de sûreté)
2.13, 2.29, 2.37, IV.3-IV.7, IV. 12, IV. 16,glossaire
(voir: Evaluation des expositions)
2.13, 1.10, I.31-I.36, 1.38, 1.44, 1.46,II.3i, III.2, ni.3, III.io, III.i3, IV..i9,V.23-V.25, V.31
1.4, 2.5, 2.7, 1.3, ffl.1, EŒ.14
2.5, 2.7, 2.11, 2.17-2.19, III.l, III.14,Ht. 15, appendice complémentaire I
1.7, 2.31, 2.32, 1.37, II.l, II.2, II.22,glossaire
(voir: Exposition à des fins diagnostiques,Exposition à des fins thérapeutiques, Expo-sition aiguë, Exposition chronique, Exposi-tion du public, Exposition d'urgence,Exposition médicale, Exposition médicaleaccidentelle, Exposition normale, Expositionpotentielle, Exposition professionnelle,Exposition temporaire, Exposition trans-frontière et Exposition volontaire)
II.i, II.2, II.4, II.s, ii.i4-II.i7, II.24,II.25, II.29, II.31, appendice complé-mentaire TTT
II.i, II.i7, II.is, II.20, II.2i, II.27-II.29
INDEX 339
exposition aiguë
exposition chronique
exposition du public
exposition d'urgence
exposition médicale
exposition médicale accidentelle
exposition normale
exposition potentielle
exposition professionnelle
exposition temporaire
exposition transfrontière
exposition volontaire
foetus
formation
fournisseur
tableau IV-I
2.5, 3.1, 3.2, 3.6, 3.11, ffl.l, appen-dice VI, tableau IV-II, appendice com-plémentaire VI, glossaire
2.4, 2.6, 3.8, 1-3, II-5-II-7, II.9, 11.28,appendice IH, IV. 10, IV. 12, IV. 13, V.23,glossaire
1.12, 3.1, 3.2, 3.5, 1.46, appendice V,appendice complémentaire V
2.4, 2.6, 2.14, 2.21-2.24, 2.26, 2.27,appendice II, II-1, appendice complémen-taire IH, glossaire (voir aussi Expositionmédicale accidentelle)
II.29, II.30
2.4, 2.23, 2.37, 1.1, 1.21, 1.22, 1.27, III.2,glossaire
2.4, 2.6, 2.13, 2.35, 2.37, 1.1, 1.21, 1.22,1.27, 1.35, 1.38, appendice IV, H-3,glossaire
2.4-2.6, 3.7, appendice I, II.9,IV.10-IV.13, V.27, V.30, V.32, H-2,H-5-II-7, glossaire
3.1
III.4 (note 25), V.7
II.i, II-9, II.26, II.27, II.3i, v.28
(Voir: Embryon/fœtus)
2.1, 1.4, 1.10, 1.20, 1.27, II.l, II.6, II.12,III.2, IV.ll, IV.12, IV.22, V.3, V.28
1.7, II.12-II.i5, ni.i4-ni.i7, iv.s, IV..9,glossaire
340 INDEX
générateur de rayonnements
gestion des déchets radioactifs
groupe critique
incorporation
inspection
installation
installation nucléaire
interprétation
intervention
investigation
jeunes
justification
libération (des prescriptions)
licence
limite
limite annuelle d'incorporation
limite de dose
2.2, 2.11, 1-4, II.l3-II.l5, 11.23, glossaire
2.2, 2.12, 2.26, 2.33, ffl.8, IV.2
II.8, ffl.2, III.3, III.io-ni.i3, v-2,glossaire
2.22, 1.36, 1.46, H-IO-H-IS, glossaire
1.10, 2.36, IV.11, IV.16, IV.25
1.3, 2.2, 2.3, 2.12, 2.26, 2.33, 11.15,II.i6, II.23, III.6, iv.i, IV..2, IV..i3
2.2, 2.12, 2.33, IV.2, glossaire
1.1, 1.21, 1.23
1.3, 1.5, 1.9, 2.5, 2.30, 3.1-3.15, 1.28,1.46, IV. 14, V.1-V.4, V.8-V.22, V.26,V.27, V.30, V.31, VI. 1, VI.3, H-4, appen-dice complémentaire IV, appendice com-plémentaire V, glossaire
1.46, II.29, II.30, IV-18-IV-20
1.19, 1.20, II-6, II-9
2.20-2.22, 3.15, 1.50, 1-1, II.4-II.9, V.9,V.10, V.15, V.21, V.26, VI.2, tableauIV-I
2.19, III.9, glossaire
2.11-2.14, 2.34, glossaire (voir aussiTitulaire de licence)
(voir: Limite de dose)
II-lO-II.17, tableau II-I, glossaire
2.24, 2.26, 1.4, I.50-I.54, III.2, III.9,IV.20, V.27, V.32, appendice complémen-taire H, glossaire
INDEX 341
mines et usines
niveau d'action
niveau d'exemption
niveau d'intervention
niveau d'investigation
niveau indicatif
obligations
optimisation de la protection
organisation de parrainage
organisme de réglementation
organisme d'intervention
panneaux (pour l'accèsaux zones surveillées)
parties
2.2, 2.7, 2.12, glossaire
2.5, 3.5, 3.6, 3.11, 3.14, ffl.l, V.8, V.9,V.10, V.ll, V.11-V.22, VI.2-VI.5,tableau V-I, appendice complémentaire VI,glossaire
2.17, 2.19, appendice complémentaire I,tableau 1-1
3.5, 3.13-3.15, V.4, V.8-V.22, appendicecomplémentaire IV, appendice complémen-taire V, glossaire
1.26, IV.18, glossaire
2.27, II.16, II.24, II.25, 11.29, appendicecomplémentaire in, glossaire
2.7-2.10, 2.13, 2.34, 3.3-3.6, 1.8, II.l
2.24-2.26, 3.15, 1-3, 1.4, 1.50, 1.53,II. io-II.26, iII.2-III.4, III.6, ra.7, III.9,III.15, V.9, V.11-V.16, VI.2, VI.4,tableau IV-I, V-5, V-7, V-9, V-12, VI-2
1.3, 1.10-1.15, 1.17, 1.21, 1.23, 2.6, 2.8,2.13, 2.33, 2.34, 3.2, IV-2, glossaire
(voir en particulier: 1.5 et glossaire)
1.5, 3.1, 3.7, 3.8, 3.10-3.12, V.l, V.3,V.4, V.7, V.20, VI. 1, VI.2, VI.5,glossaire
1.25, III.5
(voir: Parties responsables et Partiesprincipales)
parties principales 1.6-1.15, 2.33, 1-1
342 INDEX
parties responsables
peau
personne autorisée
personnel formé et qualifié
personne physique ou morale
plan d'action
plan d'urgence
praticien
pratique
pratique autorisée
prescriptions administratives
prescriptions de gestion
prescriptions en matière deprotection radiologique
prescriptions techniques
produits de consommation
professionnel de la santé
prophylaxie
1.5-1.19
1.23, H-5, II-6, H-8, tableau IV-I, glossaire
1.10, 2.15, 2.16, 2.34
2.28, 2.30, II.l, II.12, IV.12
2.10-2.16, 2.34, 3.11, II.29, glossaire
3.11, VI.2, VI.4
3.1, 3.9, 3.10, 1.27, III.2, IV.12, IV.14,V.2-V.7, V.9, V.12, V.13, V.19, V.29,glossaire
1.7, 2.14, 2.27, II.l, II.3, 11.16, 11.17,II.20, II.24, II.29, glossaire
1.3, 1.9, 1.17, 1.50, 2.1-2.40, 3.1, 3.8,ffl.i, iII.3, III.4, ni.9, IV..2, iv.7, IV..n,V.3, 1-1-1-4, 1.6, II.l, II.8, glossaire(voir aussi: Règles de l'art)
1.10, 2.14-2.16, 2.19, 2.20, 2.23, ffl.9,III. 14, III. 16, 1.6
2.10-2.19, 3.7-3.12
2.28-2.32
2.20-2.27, 3.13-3.15
2.33-2.36
2.2, 2.10, 2.22, III.l4-III.l7, glossaire
1.7, II. 1, glossaire
(voir: Prophylaxie à l'iode)
INDEX 343
prophylaxie à l'iode
protection
protection et sûreté
qualifications
radon dans les habitations
radon dans les lieux de travail
recherche médicale
régime de compensation
réglementation
règles de l'art
règles locales
rejet (radioactif)
rejets autorisés
rejets dans l'environnement
rejets radioactifs
résolution des conflits
respect
responsabilité
V.12, V-9
(voir: Protection et sûreté)
1.9
2.14
3.1, VI.4, VI-2
2.5, 3.1, ffl. 1, VI.4, H-2, VI-3
II.8, II.26, II.3i
1.15
(voir: Organisme de réglementation)
2.36
1.23, 1.26, 1.27
2.26, 3.15, IV.5, IV.14, V.ll, V-5
iII.9-III.i3
2.5, ra.3, iII.4, III.9-ni.i3, v.s(voir aussi dans le glossaire: Rejetsautorisés et Rejets radioactifs)
2.2, 2.5, 2.12, 2.26, 2.33, ffl.8, IV-2,glossaire
1.18-1.20
1.9, 1.11-1.14, 1.22, 1.23, 2.15, 2.34,2.38-2.40, 1.1, 1.6, 1.7, 1.9, I.11-I.15,1.42,1.53, II.3, II.i3, III. 11, III.is, iv.8,IV.14, V.29, II.lO-II.18
1.6-1.9, 2.15, 2.28, 2.30, 2.33, 3.7-3.11,1.1-1.14, i.3i, II.i-II.3, II.30, III.i-III.4,ra.io-III.i3, IV..i, iv.2, iv.8, iv.9,IV.15, IV.16, V.l, V.2, V.4, VU, H-l
344 INDEX
responsable dela protection radiologique
risque
sécurité des sources
sortie de l'hôpital
source
source non scellée
source scellée
sources naturelles
substances radioactives
sûreté
surveillance de la santé
symbole de mise en garde
titulaire de licence
titulaire d'enregistrement
1.7, 1.26, 1.37, glossaire
1.9, 3.14, 1.27, 1.28, II.4, II.18, III.2,IV.8, V.27, V.28, V.31, VI.2, 1-2,glossaire
2.34
II.28, tableau IH-VI
1.2, 1.3, 1.17, 2.1-2.5, 2.7-2.9,2.11-2.17, 2.19, 2.20, 2.24, 2.26,2.33-2.37, 3.1, 3.8-3.10, 1.3, 1.5, 1.7, 1.8,1.13, 1.14, 1.23, 1.30, 1.42, 1.45, 11.11,ii.i3-II.i5, II.i9, II.2o, II.27, iII.i-III.4,III.6-ffl.l3, appendice IV, V.3, V.4,appendice complémentaire I, II-6, glossaire
2.2, 2.11, II.19, II.20, II.28, 1-5, glossaire
2.2, 2.11, II.i3-II.i5, II.i9, II.20,1-5,glossaire
2.1, 2.5, 3.1, 1.3, 1.5, 1.14, ffl.l, H-l,glossaire
2.1, 2.2, 2.12, 2.22, 2.26, 1.27, 1.36,II.28, III.3, III.4, III.9-III.i3, IV..s,IV.14-IV.17, V.5, V.ll, I-4-I-6
(voir dans le glossaire: Protection et sûreté)
1.4, 1.10, 1.18, I.41-I.43, 1.47, glossaire
1.23
1.6, 2.15, 2.16, 2.28, 2.32, 3.7-3.10,3.12, appendices I-TV, V.l, V.5, V.6,VI. 1, glossaire
1.6, 2.15, 2.16, 2.28, 2.32, 3.7-3.10,3.12, appendices I-IV, V.l, V.5, V.6,VI. 1, glossaire
INDEX 345
transfert 2.7, 2.34, 1.53
transport des matières radioactives 2.7, 2.9, ffl.8
travailleur 1.7, 2.5, 2.13, 2.28, 3.7, 3.12,appendice I, IV.10-IV.12, V.25,V.27-V.32, H-4, H-7, glossaire
travailleuse enceinte 1.16, 1.17, 1.27
vérification 2.37-2.40, II.23, III. 13, IV. 19, II-lO-H-18
violation (des prescriptions) 1.11-1.14
visiteurs II.27, III.5, II-9
zone contrôlée I.20-I.24, 1.27, 1.33, 1.34, 1.38, III.5,glossaire
zone surveillée 1.24, 1.25, 1.27, 1.34, 1.38, III.5, glossaire
PERSONNES AYANT COLLABOREA LA REDACTION ET L'EXAMEN
PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN
PERSONNES AYANT COLLABOREA LA REDACTION ET L'EXAMEN
Abe, K.
Afanasyevich, L.A.
Afsar, M.
Ahmed, J.U.
Ahmed, M.F.
Akhadi, M.
Alexander, R.E.
Allisy, A.
Al-Marshad, A.I.
Alvarez, F.
Amor, I.
Arh, S.
Asculai, E.
Ashrafï Doonighi, A.
Baghazi, A.O.
Bakir, Y.
Beaver, P.F.
Beninson, D.J.
Institut de recherche sur l'énergie atomique du Japon,Tokai-Mura, Japon
Académie des sciences, Tiss, République du Tadjikistan
Pakistan Atomic Energy Commission, Islamabad, Pakistan
Agence internationale de l'énergie atomique
Institut de recherche sur l'énergie atomique, Riyad,Arabie Saoudite
CSRSR-NAEA, Djakarta, Indonésie
Alexander Corporation, Fairfax, Etats-Unis d'Amérique
Commission internationale des unités et des mesuresradiologiques, Sèvres, France
Institut de recherche sur l'énergie atomique, Cité de lascience et de la technologie du Roi Abdulaziz,Riyad, Arabie Saoudite
Direction nationale de l'énergie nucléaire, Guatemala
Consejo de Seguridad Nuclear, Madrid, Espagne
Administration de la sûreté nucléaire de Slovénie,Ljubljana, Slovénie
Agence internationale de l'énergie atomique
Organisation iranienne de l'énergie atomique, Téhéran,République islamique d'Iran
Institut de recherche sur l'énergie atomique, Cité de lascience et de la technologie du Roi Abdulaziz, Riyad,Arabie Saoudite
Comité de l'énergie atomique, Koweït
Nuclear Installations Inspectorate, Londres, Royaume-Uni
Comisión Nacional de Energía Atómica, Buenos Aires,Argentine
349
350 PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN
Becker, K.
Bibbings, R.E.
Birol, E.
Bodkin, R.
Boehler, H.C.
Bond, J.A.
Borras, C.
Boskovi, R.
Boutrif, E.
Boutron Sánchez, S.
Bucquet, E.
Buldakov, L.A.
Burkart, K.
Bush, W.R.
Butragueño, J.L.
Cancio, D.
Carmena Servert, O.P.
Deutsches Institut für Normung, Berlin, Allemagne
Organisation internationale du Travail, Londres,Royaume-Uni
Mission permanente de la Turquie auprès de l'AIEA,Vienne
Energy Resources of Australia Ltd., Sydney, Australie
Centre d'étude sur l'évaluation de la protection dans ledomaine nucléaire, (CEPN), Fontenay-aux-Roses,France
Energie atomique du Canada, limitée, Chalk River,Ontario, Canada
Organisation panaméricaine de la santé, Washington, D.C.Etats-Unis d'Amérique
Institut de Zagreb, Croatie
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation etl'agriculture
Comisión Ecuatoriana de Energia Atómica, Quito,Equateur
Agence internationale de l'énergie atomique
Institut de biophysique, Ministère de la santé, Moscou,Russie
Kernforschungszentrum Karlsruhe GmbH., Karlsruhe,Allemagne
Agence internationale de l'énergie atomique
Consejo de Seguridad Nuclear, Madrid, Espagne
Ministerio de Industria y Energía, Centro de Investiga-ciones Energéticas, Medioambientales y Tecnológicas,Madrid, Espagne
Ministerio de Industria, Comercio y Turismo, Madrid,Espagne
Chapuis Centre d'études nucléaires, Fontenay-aux-Roses, France
PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN 351
Chatterjee, R.M.
Christova, M.
Clarke, R.H.
Coates, R.
Collin, W.
Cool, D.A.
Coppée, G.H.
Creswell, S.L.
Crick, M.
Cunningham, J.
Cunningham, J.D.
Cunningham, R.E.
Curtís, K.
Débauche, M.A.
Delves, D.M.
Demetriades, P.
Despres, A.
Djeffal, S.
Dollani, K.
Duftschmid, K.
Commission de contrôle de l'énergie atomique, Ottawa,Canada
Centre national de radiologie et de radioprotection, Sofia,Bulgarie
National Radiological Protection Board, Chillón,Royaume-Uni
British Nuclear Fuels pic, Risley, Royaume-Uni
Bundesamt für Strahlenschutz, Salzgitter, Allemagne
Nuclear Regulatory Commission, Washington, D.C.,Etats-Unis d'Amérique
Organisation internationale du Travail
Nuclear Installations Inspectorate, Londres, Royaume-Uni
Agence internationale de l'énergie atomique
Union internationale des sciences physiques et technolo-giques en médecine, Ottawa, Canada
Radiological Protection Institute of Ireland, Dublin,Irlande
Nuclear Regulatory Commission, Washington, D.C.,Etats-Unis d'Amérique
Organisation internationale du Travail
Institut national des radioéléments, Fleurus, Belgique
Agence internationale de l'énergie atomique
Ministère du travail et des assurances sociales, Nicosie,Chypre
Institut de protection et de sûreté nucléaire,Centre d'études nucléaires, Fontenay-aux-Roses, France
Centre de radioprotection et de sûreté, Alger, Algérie
Institut de physique nucléaire, Tirana, Albanie
Centre de recherche autrichien, Seibersdorf, Autriche
352 PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN
Duncan, R.M.
Dunster, HJ.
Echávarri, L.E.
El Sayed, A.A.
Eriskat, H.
Femiz Cruz, P.
Fitoussi, L.
Forastieri, V.
Fortuna, R.
Foster, P.
Fritelli, L.
Frullani, S.
Fry, R.M.
Fuga, P.
Gaal, P.
Garnyk, N.
Gerber, G.
Ghilea, S.
Gibbson, J.
Golder, F.
Commission de controle de l'énergie atomique, Ottawa,Canada
Commission internationale de protection radiologique,Didcot, Royaume-Uni
Consejo de Seguridad Nuclear, Madrid, Espagne
Atomic Energy Authority, Le Caire, Egypte
Commission européenne, Luxembourg
Comisión Chilena de Energía Nuclear, Santiago, Chili
Centre d'études nucléaires, Gif-sur-Yvette, France
Organisation internationale du Travail
Institut de santé au travail, Ljubljana, Slovénie
Confédération internationale des syndicats libres, Harwell,Royaume-Uni
Ente per le Nuove Tecnologie, L'Energia e l'Ambiente,Rome, Italie
Istituto Superiore délie Sanità, Rome, Italie
Office of the Supervising Scientist, Canberra, Australie
Autorité albanaise chargée de l'énergie atomique, Tirana,Albanie
Institut national d'hygiène et d'épidémiologie, Bratislava,Slovaquie
Ministère russe de l'énergie atomique, Moscou, Russie
Commission européenne, Bruxelles
Commission nationale de contrôle des activités nucléaires,Bucarest, Roumanie
AAEA Technology, Harwell, Royaume-Uni
Institut des isotopes de l'Académie hongroise des sciences,Budapest, Hongrie
PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN 353
González, A.J.
Gorson, R.
Govaerts, P.
Gunn, S.
Hanson, O.P.
Hefner, A.
Hock, R.
Hoegberg, L.
Huyskens, C.
leyasu, H.
lijima, T.
Dari, O.
Dyin, L.A.
Iranzo, E.
Ishiguro, H.
Itimad, S.
lammet, H.P.
Jenner, T.J.
Johnson
Agence internationale de l'énergie atomique
Boulder, Colorado, Etats-Unis d'Amérique
Centre d'étude de l'énergie nucléaire, Mol-Donk,Belgique
Commission électrotechnique internationale, Genève
Organisation mondiale de la santé
Centre de recherche autrichien, Seibersdorf, Autriche
Siemens AG/KWU, Offenbach, Allemagne
Service national d'inspection de l'énergie nucléaire,Stockholm, Suède
Association internationale de radioprotection, EindhovenPays-Bas
Ministère de la santé et de la protection sociale, Tokyo,Japon
Nuclear Power Engineering Corporation, Tokyo, Japon
Agence pour l'énergie nucléaire de l'Organisation decoopération et de développement économiques,Issy-les-Moulineaux, France
Institut de biophysique, Ministère de la santé, Moscou,Russie
Centro de Investigaciones Energéticas, Medioambientalesy Tecnológicas, Madrid, Espagne
Power Reactor and Nuclear Fuel Development Corpora-tion, Tokyo, Japon
Centre national de l'énergie, des sciences et destechniques nucléaires, Maroc
Centre d'études nucléaires, Fontenay-aux-Roses, France
Association internationale de recherche sur les radiations
Commission ghanéenne de l'énergie atomique, Legon-Accra, Ghana
354 PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN
Jones, C.R.
Jova, L.
Jurina, V.
Kanduc, M.
Kayser, P.
Kazi, O.A.
Kenigsberg, J.E.
Khalil, S.
Kingma, M.
Koga, S.
Komarov, E.I.
Kraus, W.
Krishnamony, S.
Kuhar, B.
Kunz, E.
Kusama, T.
Kutkov, V.
Lala, P.
Lan, Z.
Levesque, R.J.A.
Department of Energy, Washington, D.C.,Etats-Unis d'Amérique
Centre d'hygiène et de protection radiologique,La Havane, Cuba
Ministère de la santé, Bratislava, Slovaquie
Institut de santé au travail, Ljubljana, Slovénie
Ministère de la santé, Luxembourg
Bangladesh Atomic Energy Commission, Dhaka,Bangladesh
Clinique de radiomédecine, Minsk, Belarus
Agence internationale de l'énergie atomique
Conseil international des infirmières, Genève
Université de santé Fujita, Tokyo, Japon
Institut de radioprotection, Saint-Pétersbourg, Russie
Bundesamt für Strahlenschutz, Berlin, Allemagne
Bhabha Atomic Research Centre, Bombay, Inde
Institut de santé au travail, Ljubljana, Slovénie
Institut national de santé publique, Prague,République tchèque
Faculté de médecine, Université de Tokyo, Tokyo, Japon
Conseil de radioprotection de Russie, Moscou, Russie
Comité de l'espace extra-atmosphérique de l'ONU,Vienne
Mission permanente de la Chine auprès de l'AIEA,Vienne
Commission de contrôle de l'énergie atomique, Ottawa,Canada
PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN 355
Leymonie, C.
Li, D.
Liniecki, J.
Linsley, G.
Litai, D.
Lokan, K.H.
Lopez Lizana, F.
Luo, C.
Lystsov, V.
Manjgaladze, G.
Martincic, R.
Mason, C.
McNees, J.W.
Meadley, T.
Merta, A.
Metcalf, P.
Michaud, B.
Mizushita, S.
Moiseev, A.
Mrabit, K.
Agence internationale de l'énergie atomique
Institut chinois de radioprotection, Beijing, Chine
Académie de médecine de Lodz, Pologne
Agence internationale de l'énergie atomique
Commission israélienne de l'énergie atomique, Tel-Aviv,Israël
Australian Radiation Laboratory, Yallambie, Australie
Agence internationale de l'énergie atomique
Agence internationale de l'énergie atomique
Ministère de l'écologie et des ressources naturelles,Moscou, Russie
Institut radiologique de Géorgie, Géorgie
Institut Josef Stefan, Ljubljana, Slovénie
Australian Radiation Laboratory, Yallambie, Australie
State Department of Health, Montgomery, Alabama,Etats-Unis d'Amérique
Uranium Saskatchewan Association Inc., Saskatoon,Canada
Agence nationale de l'énergie atomique, Varsovie,Pologne
Council for Nuclear Safety, Heenopsmeer, Afrique du Sud
Office fédéral de la santé publique, Berne, Suisse
Institut de recherche sur l'énergie atomique du Japon,Tokai-Mura, Japon
Agence internationale de l'énergie atomique
Agence internationale de l'énergie atomique
356 PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN
Muñoz, V.M.
Musialowicz, T.
Na. S,
Nikodemova, D.
Nishiwaki, Y.
Noruzbayev, K.
Novóse!, N.
Nunan, C.
O'DonneU, P.
Oliveira, A.A.
Olivier, H.
Omori, T.
Opelz, M.
Oresegun, M.
Ortiz Lopez, P.
Ortiz Magaña, R.
Oshino, M.
Instituto Nacional de Investigaciones Nucleares, Centro deMetrología de Radiaciones Ionizantes, Mexico, D.F.,Mexique
Laboratoire central de protection radiologique, Varsovie,Pologne
Institut de médecine nucléaire de la République de Corée,Taejeon, République de Corée
Institut de médecine préventive et clinique, Bratislava,Slovaquie
Université de Vienne, Vienne, Autriche
Bishkek, Kirghizistan
Ministère de l'économie, Zagreb, Croatie
Commission électrotechnique internationale, Genève
Consejo de Seguridad Nuclear, Madrid, Espagne
Comisión Nacional de Energía Atómica, Buenos Aires,Argentine
Department of National Health and PopulationDevelopment, Directorate of Radiation Control,Bell ville, Afrique du Sud
Bureau des politiques sanitaires, Ministère de la santé etde la protection sociale, Tokyo, Japon
Bureau de l'Agence internationale de l'énergie atomique,Genève
Federal Radiation Protection Service, Université d'Ibadan,Nigeria
Agence internationale de l'énergie atomique
Comisión Nacional de Seguridad Nuclear y Salvaguardias,Mexico, D.F., Mexique
Institut de recherches sur l'énergie atomique du Japon,Tokyo, Japon
PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN 357
Othman, I.
Ozerden, Ö.
Pan, Z.Q.
Panfilov, A.
Parmentier, N.
Parsons, E.
Pavlovic, R.
Peñaherrera, P.
Piechowski
Placer, A.
Pongpat, F.
Poza Lobo, H.
Queniart, D.
Quevedo García, J.R.
Rabovsky, J.
Radmilovic, V.
Rames, J.
Ramos de la Plaza, R.
Ramzaev, P.
Randell, A.W.
Commission de l'énergie atomique, Damas, Syrie
Autorité chargée de l'énergie atomique, Ankara, Turquie
Société nucléaire nationale de Chine, Beijing, Chine
Ministère russe pour l'énergie atomique, Moscou, Russie
Centre d'études nucléaires, Fontenay-aux-Roses, France
Radiological Protection Project, Scientific Ecology Group,Platteville, Etats-Unis d'Amérique
Institut des sciences nucléaires de Vinca, Novi Belgrade,Yougoslavie
Comisión Ecuatoriana de Energía Atómica, Quito,Equateur
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville,Direction générale de la santé, Paris, France
Consejo de Seguridad Nuclear, Madrid, Espagne
Division de la radioprotection, Office de l'énergieatomique pour la paix, Bangkok, Thaïlande
Agence internationale de l'énergie atomique
Centre d'études nucléaires, Fontenay-aux-Roses, France
Centro Nacional de Seguridad Nuclear, Cuba
Department of Energy, Washington, D.C.,Etats-Unis d'Amérique
Ministère fédéral de la santé au travail et de la politiquesociale, Novi Belgrade, Yougoslavie
Agence internationale de l'énergie atomique
Consejo de Seguridad Nuclear, Madrid, Espagne
Comité d'Etat sur le contrôle sanitaire, Saint-Pétersbourg,Russie
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation etl'agriculture
358 PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN
Rannikko, S.
Reiners, Ch.
Riaboukhine, G.I.
Richardson, A.C.B.
Rose, H.
Sandra, P.
Sauer, W.
Saxebol, G.
Schandorf. C.
Scheffenegger, R.
Schlesinger, T.
Selby, J.
Seitz, G.
Senovska, Z.
Centre finlandais de la sûreté radiologique et nucléaire,Helsinki, Finlande
Université d'Essen, Essen, Allemagne
Organisation mondiale de la santé
Environmental Protection Agency, Washington, D.C.,Etats-Unis d'Amérique
General Mining, Metals and Minerals Ltd., Marshallstown,Afrique du Sud
Institut de physique atomique, Bucarest, Roumanie
Confédération internationale des syndicats libres, Vienne
Autorité norvégienne chargée de la radioprotection,Osteras, Norvège
Conseil de la radioprotection, Commission ghanéenne del'énergie atomique, Legón-Accra, Ghana
Ministère fédéral de la santé, des sports et de la protectiondes consommateurs, Vienne, Autriche
Centre de recherche nucléaire Soreq, Yavneh, Israël
Richards Bay Minerals, Richards Bay, Afrique du Sud
Association internationale de la sécurité sociale, Cologne,Alemagne
Institut d'hygiène et d'épidémiologie, Levice,
Shavdia, N. Médecin chef de la santé publique pour la République,
Shaw, K.B.
Skvarca, J.J.
Smith, H.
National Radiological Protection Board, Chillón,Royaume-Uni
Ministère de la santé, Buenos Aires, Argentine
Commission internationale de protection radiologique,Didcot, Oxon, Royaume-Uni
PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN 359
Snihs, J.
Sobkovitch, A.
Soekarno, S.
Sohrabi, M.
Soman, S.D.
Sonneck, G.
Sordi, G.
Soufi, I.
Steinhäusler, F.
Subramanyan, P.
Suess, M.
Sugier, A.
Sundell-Bergman, S.
Susanna, A.
Sutej, T.
Suyudi, S.
Szepesi, T.
Institut national de protection contre les radiations,Stockholm, Suède
Agence internationale de l'énergie atomique
Agence nationale pour l'énergie atomique, Djakarta,Indonésie
Département national de radioprotection, Organisationiranienne de l'énergie atomique, Téhéran, Républiqueislamique d'Iran
Atomic Energy Regulatory Board, Bombay, Inde
Centre de recherche autrichien, Seibersdorf, Autriche
Institut de l'énergie et de la recherche nucléaires,Sao Paulo, Brésil
Centre National de l'Energie, des Sciences et desTechniques Nucléaires, Rabat, Maroc
Institut de physique et de biophysique, Salzbourg,Autriche
Atomic Energy Regulatory Board, Bombay, Inde
Bureau régional pour l'Europe de l'Organisation mondialede la santé, Copenhague, Danemark
Institut de protection et de sûreté nucléaire, Centred'études nucléaires, Fontenay-aux-Roses, France
Commission internationale de la santé au travail, SolnaSuède
Ente per le Nuove Tecnologie, L'Energia e l'AmbienteRome, Italie
Service national d'inspection sanitaire, Ljubljana, Slovénie
Agence nationale pour l'énergie atomique, Djakarta,Indonésie
Universitätsklinik fur Strahlentherapie und Strahlen-biologie, Vienne, Autriche
360 PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN
Sztanyik, L.B.
Taalab, F.
Tatah, B.
Taylor, M.
Tetenyi, P.
Teunen, D.
Thomas
Tin Tun
Torroba, D.
Tovar Muñoz, V.
Trias, C.
Trujillo, I.
Tscholakoff, D.
Tschurlovits, M.
Tubiana, M.
Uzunov, I.P.
Van As, D.
Van Passen, R.
Institut national de recherche pour la radiobiologie et laradioprotection, Budapest, Hongrie
Agence internationale de l'énergie atomique
Ministère délégué à la recherche et à la technologie,Alger, Algérie
Uranium Institute, Londres, Royaume-Uni
Institut des isotopes de l'Académie hongroise des sciences,Budapest, Hongrie
Commission européenne, Luxembourg
Gesellschaft für Reaktorsicherheit mbH, Garching,Allemagne
Département de l'énergie atomique, Yangon, Myanmar
Ministerio de Industria, Comercio y Turismo, Madrid,Espagne
Instituto Nacional de Investigaciones Nucleares,Mexico, D.F., Mexique
Agence internationale de l'énergie atomique
Caracas, Venezuela
Krankenanstalt Rudolfsstiftung, Vienne, Autriche
Atominstitut der Österreichischen Universitäten, Vienne,Autriche
Société internationale de radiologie
Département de physique atomique, Sofia, Bulgarie
Atomic Energy Corporation of South Africa Ltd.,Pretoria, Afrique du Sud
Federatie Electriciteit en Gas, Confédération mondiale dutravail, Bruxelles, Belgique
PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN 361
Vanmol, C.
Vasilev, G.
Vekic, B.
Vêlez, G.R.
Vera Ruiz, H.
Vereycken, H.
Vetrov, V.
Volodin, V.
Vrabcek, P.
Waight, P.J.
Webb, G.A.M.
West, T.J.D.
Wrixon, T.
Wymer, D.
Yano, S.
Yoshizawa, Y.
Zagoroulko, V.
Zhang, Y.
Zhong, W.
Federatie Electriciteit en Gas, Confédération mondiale dutravail, Bruxelles, Belgique
Centre national de radiologie et de radioprotection, Sofia,
Bulgarie
Ministère de l'industrie, Zagreb, Croatie
Universidad Nacional de Córdoba, Córdoba, Argentine
Agence internationale de l'énergie atomique
Association internationale des femmes médecins
Agence internationale de l'énergie atomique
Organisation mondiale de la santé
Organisme de réglementation nucléaire, Bratislava,
Slovaquie
Organisation mondiale de la santé
Agence internationale de l'énergie atomique
Société internationale des radiographes et techniciens deradiologie
National Radiological Protection Board, Chillón,Royaume-Uni
Chamber of Mines of South Africa, Marshalltown,Afrique du Sud
Agence pour la science et la technologie, Tokyo, Japon
Association pour la recherche sur la sûreté nucléaire,Tokyo, Japon
Agence intnernationale de l'énergie atomique
Institut chinois de radioprotection, Taiyuan, Chine
Agence internationale de l'énergie atomique
362 PERSONNES AYANT COLLABORE A LA REDACTION ET L'EXAMEN
Réunions du Comité interorganisations sur la sûreté radiologique
OMS, Genève: 4-5 février 1991CCE, Bruxelles: 19-20 octobre 1992
OPS, Washington, D.C.: 19 avril 1993
Réunions du secrétariat mixte
AEN/OCDE, Paris: 9-12 avril 1991AffiA, Vienne: 9-13 décembre 1991
AEN/OCDE, Paris: 21-23 octobre 1992OPS, Washington, D.C.: 20-23 avril 1993
Réunions de comité technique
AIEA, Vienne: 14-18 décembre 1992, 13-17 décembre 1993,29 août-2 septembre 1994
Réunion d'experts de haut niveau
AffiA, Vienne: 24-28 février 1992
Réunions de consultants
Londres: 24-28 juin 1991; Ottawa: 23-27 septembre 1991;Vienne: 6-10 janvier 1992, 20-24 janvier 1992,
23-27 mars 1992, 9-13 novembre 19927-19 novembre 1993
Groupe de travail ad hoc sur la limitation des doses dans des professionsdéterminées
BIT, Genève: 29 mars-1 avril 1993
Groupe de travail ad hoc sur les expositions potentielles
AEN/OCDE, Paris: 8-10 mars 1993
AVAL
AVAL
AVAL
PARTICIPANTS A LA REUNION DU COMITE TECHNIQUECHARGE D'AVALISER LES NORMES
Les Normes ont été avalisées par une réunion de Comité technique tenue à l'AIEA,à Vienne, du 13 au 17 décembre 1993.
Secrétariat mixte
Coordonnateur(animateur des débats
à la réunion)
AEN/OCDE
AIEA
FAO
OIT
OMS
OPS
Attachés de liaison
CCE
CIPR
Gonzalez, A. J., Agence internationale de l'énergie atomique
Dari, O., Radioprotection et gestion des déchets, Division de lasûreté nucléaire, Agence pour l'énergie nucléaire del'Organisation de coopération et de développementéconomiques, Issy-les-Moulineaux
Webb, G.A.M., et Bush, W.R., Division de la sûreténucléaire, Agence internationale de l'énergie atomique
Boutrif, E., Service de la qualité des aliments et des normesalimentaires, Division des politiques alimentaires et de lanutrition, Organisation des Nations Unies pourl'alimentation et l'agriculture, Rome
Coppée, G.H., et Forastieri, V., Service de la sécurité et del'hygiène du travail, Organisation internationale du Travail,Genève
Hanson, G.P., Radiomédicine, Organisation mondiale de lasanté, Genève
Borras, C., Santé radiologique, Organisation panaméricaine dela santé, Washington, D.C.
Teunen, D.
Beninson, D.J., membre de la Commission principale,président du Comité 4
Clarke, R.H., président de la Commission principaleDunster, H.J., membre de la Commission principaleJammet, H.P., membre de la Commission principale,
président du Comité 3
365
366 AVAL
Bureau de la réunion
Groupe de travail 1
Groupe de travail 2
Groupe de travail 3
Groupe de travail 4
Groupe de travail 5
Groupe de travail 6
Groupe spécial surles fondements de lasûreté radiologique
Président: Beninson, D.J.,Comisiôn Nacional deEnergia Atômica,Buenos Aires, Argentine
Président: Fry, R.M.,Office of thé SupervisingScientist, Canberra, Australie
Président: Sugier, A., CEAInstitut de protection et desûreté nucléaire, Fontenay-aux-Roses, France
Président: Gorson, R.,Boulder, Colorado, Etats-Unis d'Amérique
Président: Echàvam, L.E.,Consejo de SeguridadNuclear, Madrid, Espagne
Président: Richardson,A.C.B., Environmental Pro-tection Agency, Washington,D.C., Etats-Unis d'Amérique
Président: Clarke, R.H.,National Radiological Protec-tion Board, Chilton,Royaume-Uni
Rapporteur: Chatterjee, R.M.,Commission de contrôle del'énergie atomique, Ottawa,Canada
Rapporteurs: Bibbings, R.E.,Organisation internationale duTravail, Londres, Royaume-UniPoster P., Confédération inter-nationale des syndicats libres,Harwell, Royaume-Uni
Rapporteur: Kraus W.,Bundesamt fur Strahlenschutz,Berlin, Allemagne
Rapporteur: Liniecki, J.,Académie de médecine de Lodz,Pologne
Rapporteur: Cool, D.A.,Nuclear Regulatory Commis-sion, Washington, D.C., Etats-Unis d'Amérique
Rapporteur: Creswell, S.L.,Health and Safety Executive,Londres, Royaume-Uni
Rapporteur: Cunningham, R.E.,Division of Industrial and Médi-cal Nuclear Safety, Office ofNuclear Material Safety andSafeguards, Nuclear RegulatoryCommission, Washington,D.C., Etats-Unis d'Amérique
Personnes désignées par des Etats Membres
Afrique du Sud Metcalf, P., Standards and Radiation Protection Department,Council for Nuclear Safety, Heenopsmeer
AVAL 367
Algérie
Allemagne
Arabie Saoudite
Argentine
Australie
Autriche
Bangladesh
Bélarus
Belgique
Brésil
Olivier, H., Department of National Health and PopulationDevelopment, Directorate of Radiation Control, Bellville
Rosé, H., General Mining, Metals and Minerais Ltd, MarshalltownSelby, J., Richards Bay Minerais, Richards Bay
Wymer, D., Chamber of Mines of South Africa, Marshalltown
Djeffal, S., Centre de radioprotection et de sûreté, Alger
Burkart, K., Kernforschungszentrum Karlsruhe Gmbh, Karlsruhe
Kraus, W., Bundesamt fur Strahlenschutz, Berlin
Al-Marshad, A.I., Institut de recherche sur l'énergie atomique,Cité de la science et de la technologie du Roi Abdulaziz, Riyad
Baghazi, A.O., Institut de recherche sur l'énergie atomique,Cité de la science et de la technologie du Roi Abdulaziz, Riyad
Beninson, D.J., Comisiôn Nacional de Energfa Atômica,Buenos Aires
Skvarca, J.J., Radioprotection, Ministère de la santé, Buenos Aires
Vêlez, G.R., Sociedad Argentina de Fisica Médica,Hôpital San Roque, Côrdoba
Bodkin, R., Energy Resources of Australia Ltd., Sydney
Fry, R.M., Office of thé Supervising Scientist, Canberra
Lokan, K.H., Australian Radiation Laboratory, Yallambie
Mason, C., Australian Radiation Laboratory, Yallambie
Hefner, A., Centre de recherche autrichien, Seibersdorf
Nishiwaki, Y., Université de Vienne, Vienne
Szepesi, T., Universitatsklinik fur Strahlentherapie undStrahlenbiologie, Vienne
Tschurlovits, M., Atominstitut der ôsterreichischen Universitaten,Vienne
Kazi, O.A., Bangladesh Atomic Energy Commission, Dhaka
Kenigsberg, J.E., Clinique de radiomédecine, Minsk
Débauche, M. A., Services de sécurité de l'Institut national desradioéléments, Fleurus
Govaerts, P., SCK/CEN, Centre d'étude de l'énergie nucléaire,Boeretang, Mol-Donk
Sordi, G., Instituto de Pesquisas Energéticas e Nucleares, IPEN,Sâo Paulo
368
Bulgarie
Canada
Chili
Chine
Chypre
Corée, Rép. de
Croatie
Cuba
Equateur
Espagne
Etats-Unisd'Amérique
AVAL
Christova, M., Centre national de radiologie et de radioprotection,s/c du Comité de l'utilisation de l'énergie atomique à des finspacifiques, Sofia
Bond, J.A., Energie atomique du Canada, Limitée,Laboratoires nucléaires de Chalk River, Chalk River
Chatterjee, R.M.,Commission de contrôle de l'énergie atomique,Ottawa
Meadley, T., Uranium Saskatchewan Association Inc., Saskatoon
Ferruz Cruz, P., Comision Chilena de Energi'a Nuclear, Santiago
Li, D., Institut chinois de radioprotection, Beijing
Demetriades, P., Département du travail, Ministère du travail etdes assurances sociales, Nicosie
Na, S., Institut de sûreté nucléaire de la République de Corée,Taejeon
Novosel, N., Ministère de l'économie, Zagreb
Vekic, B., Ministère de l'industrie, Zagreb
Quevedo Garcia, J.R., Centre Nacional de Seguridad Nuclear,La Havane
Boutron Sanchez, S., Comisiôn Ecuatoriana de Energia Atômica,Quito
Amor, I., Consejo de Seguridad Nuclear, Madrid
Cancio, D., Ministerio de Industria y Energia, Centre de Investiga-ciones Energéticas, Medioambientales y Tecnolôgicas, Madrid
Carmena Servert, D.P., AMYS, Ministerio de Industria, Comercioy Turismo, Madrid
Echâvarri, L.E., Commissioner, Consejo de Seguridad Nuclear,Madrid
Ignacio, D., AMOR, Consejo de Seguridad Nuclear, Madrid
O'Donell, P., Consejo de Seguridad Nuclear, Madrid
Placer, A., Consejo de Seguridad Nuclear, Madrid
Torroba, D., Ministerio de Industria, Comercio y Turismo, Madrid
Cool, D.A., Nuclear Regulatory Commission, Washington, D.C.
Cunningham, R.E, Radiation and Nuclear Material Safety,Office of Nuclear Materials, Nuclear Regulatory Commission,Washington, D.C.
Gorson, R., Boulder, Colorado
AVAL 369
Finlande
France
Géorgie
Ghana
Guatemala
Hongrie
Inde
Indonésie
Irlande
Israël
Italie
Susanna, A.
Japon
Parsons, E., Radiological Protection Project, Scientific EcologyGroup, Platteville
Rabovsky, J., Department of Energy, Washington, D.C.
Rannikko, S., Centre finlandais de sûreté radiologique et nucléaire,Helsinki
Chapuis, IPSN, Centre d'études nucléaires, Fontenay-aux-Roses
Despres, A., Institut de protection et de sûreté nucléaire,Centre d'études nucléaires, Fontenay-aux-Roses
Jammet, H.P., CIPR, Centre d'études nucléaires,Fontenay-aux-Roses
Queniart, D., Institut de protection et de sûreté nucléaire,Centre d'études nucléaires, Fontenay-aux-Roses
Piechowski, Ministère des affaires sociales, de la santé et de laville, Direction générale de la santé, Paris
Sugier, A., C.E.N., Institut de protection et de sûreté nucléaire,Centre d'études nucléaires, Fontenay-aux-Roses
Manjgaladze, G., Institut radiologique de Géorgie
Shavdia, N., Médecin chef de la santé publique pour la République
Johnson, Commission ghanéenne de l'énergie atomique,Legon-Accra
Schandorf, C., Conseil de radioprotection, Commission ghanéennede l'énergie atomique, Legon-Accra
Alvarez, F., Direction nationale de l'énergie nucléaire
Sztanyik, L.B., Institut national de recherche pour la radiobiologieet la radioprotection, Budapest
Krishnamony, S., Bhabha Atomic Research Centre, Bombay
Akhadi, M., CSRSR-NAEA, Djakarta
Cunningham, J.D., Radiological Protection Institute of Ireland,Dublin
Litai, D., Commission israélienne de l'énergie atomique, Tel-Aviv
Schlesinger, T., Centre de recherche nucléaire Soreq, Yavneh
Frullani, S., Istituto Superiore délie Sanità, Rome
Direzione per la Sicurezza Nucleare e Protezione Sanitaria,ENEA-DISP, Rome
Abe, K., Institut de recherche sur l'énergie atomique du Japon,Tokyo
370 AVAL
Kirghizistan
Koweït
Mexique
Nigeria
Norvège
Pakistan
Pologne
Slovaquie
République tchèque
Roumanie
lijima, T., Nuclear Power Engineering Corporation, Tokyo
Ishiguro, H., Power Reactor and Nuclear Fuel DevelopmentCorporation, Tokyo
Koga, S., Université de santé Fujita, Ecole de médecine, Aichi-ken
Kusama, T., Faculté de médecine, Université de Tokyo, Tokyo
Mizushita, S., Institut de recherche sur l'énergie atomique duJapon, Tokai-mura
Omori, T., Bureau des politiques sanitaires, Ministère de la santé etde la protection sociale, Tokyo
Yano, H., Bureau de sûreté nucléaire, Agence pour la science et latechnologie, Tokyo
Noruzbayev, K., Bishkek
Bakir, Y., Ministère de la santé, Koweït
Munoz, V.M., Instituto Nacional de Investigaciones Nucleares,Centra de Metrologia de Radiaciones lonizantes, Mexico, D.F.
Ortiz Magana, R., Comisiôn Nacional de Seguridad Nuclear ySalvaguardias, Mexico, D.F.
Oresegun, M., Fédéral Radiation Protection Service,Université d'Ibadan
Saxebol, G., Autorité norvégienne chargée de la radioprotection,Osteras
Afsar, M., Pakistan Atomic Energy Commission, Islamabad
Liniecki, J., Département de médecine nucléaire,Académie de médecine de Lodz
Merta, A., Agence nationale de l'énergie atomique, Varsovie
Musialowicz, T., Laboratoire central de radioprotection, Varsovie
Gaal, P., Institut national d'hygiène et d'épidémiologie, Bratislava
Jurina, V., Ministère de la santé, Bratislava
Nikodemova, D., Institut de médecine préventive et clinique,Bratislava
Senovska, Z., Institut d'hygiène et d'épidémiologie, Levice
Vrabcek, P., Organisme de réglementation nucléaire, Bratislava
Kunz, E., Institut national de santé publique, Prague
Ghilea, S., Commission nationale de contrôle des activitésnucléaires, Bucarest
AVAL 371
Royaume-Uni
Russie
Slovénie
Suède
Suisse
Thaïlande
Turquie
Venezuela
Clarke, R.H., National Radiological Protection Board, Chilton
Coates, R., British Nuclear Fuels pic, Risley
Creswell, S.L., Nuclear Installations Inspectorate, Londres
Shaw, K.B., National Radiological Protection Board, Chilton
Buldakov, L., Institut de biophysique, Ministère de la santé,Moscou
Dyin, L., Institut de biophysique, Ministère de la santé, Moscou
Kutkov, V., Conseil de radioprotection de Russie, Moscou
Lystsov, V., Ministère de l'écologie et des ressources naturelles,Moscou
Panfilov, A., Comité de sûreté, Ministère russe de l'énergieatomique, Moscou
Ramzaev, P., Comité d'Etat sur le contrôle sanitaire,Saint-Pétersbourg
Hefner, A., Centre de recherche aurichien, Seibersdorf (Autriche)
Arh, S., Administration de la sûreté nucléaire de Slovénie,Ljubljana
Fortuna, R., Institut de santé au travail, Ljubljana
Kanduc, M., Institut de santé au travail, Ljubljana
Kuhar, B., Institut de santé au travail, Ljubljana
Martincic, R., Institut Jo ef tefan, Ljubljana
Snihs, J., Institut national de protection contre les radiations,Stockholm
Sundell-Bergman, S., Commission internationale de la santé autravail, Stockholm
Michaud, B., Office fédéral de la santé publique, Berne
Pongpat, F., Division de la radioprotection, Office de l'énergieatomique pour la paix, Bangkok
Ôzerden, Ô., Autorité chargée de l'énergie atomique, Ankara
Trujillo, L, Caracas
Personnes désignées par des organisations
AIRP Metcalf, P., Standards and Radiation Protection Department,Council for Nuclear Safety, Heenopsmeer, Afrique du Sud
372 AVAL
AISS Seitz, G., Association internationale de la sécurité sociale,Berufsgenossenschaft der Feinmechanik und Elektrotechnik,Technisches Référât Strahlenschutz, Cologne, Allemagne
CCE
CIPR
Teunen, D., Commission européenne, Luxembourg
Dunster, H., Commission internationale de protection radiologique,Didcot, Royaume-Uni
CISL Poster, P., Public Services International, AEA Technology,Confédération internationale des syndicats libres, Harwell,Royaume-Uni
CMT Vanmol, C., Federatie Electriciteit en Gas,Confédération mondiale du travail, Bruxelles
Van Passen, R., Federative Electriciteit en GasConfédération mondiale du travail, Bruxelles
ISO
OIT
ONU Lala, P.
Becker, K., Secrétariat de l'ISO/TC 85,Deutsches Institut fur Normung, Berlin, Allemagne
Bibbings, R.E., Social Insurance and Industrial Department,Trade Unions Congress, Londres, Royaume-Uni
Parsons, E., Radiological Protection Project,Scientifïc Ecology Group, Platteville, Etats-Unis d'Amérique
Siège de l'ONU à Vienne
Groupe consultatif Shaw, K.B., National Radiological Protection Board, Chilton,permanent sur le Royaume-Unitransport desmatières radioactives(SAGSTRAM)
Uranium Institute Taylor, M., Uranium Institute, Londres, Royaume-Uni
Comité de l'espace Lala, P., Siège, Vienneextra-atmosphériquede l'ONU
Confédération mon- Vanmol, C,, Federatie Electriciteit en Gas,diale du travail Confédération mondiale du travail, Bruxelles
Van Passen, R., Federatie Electriciteit en Gas,Confédération mondiale du travail, Bruxelles
VERIFICATION DES TRADUCTIONSET DE L'EDITION TECHNIQUE
VERIFICATION DES TRADUCTIONS
VERIFICATION DES TRADUCTIONSET DE L'EDITION TECHNIQUE
PARTICIPANTS A LA REUNION DE COMITE TECHNIQUE CHARGEEDE VERIFIER LES TRADUCTIONS ET L'EDITION TECHNIQUE
DES NORMES
Les traductions et l'édition technique des Normes ont été vérifiéesà la réunion de comité technique
tenue à l'AIEA, à Vienne, du 29 août au 2 septembre 1994.
Boehler, M.C.
Bucquet, E.
Burkart, K.
Bush, W.R.
Coppée, G.H.
Creswell, S.L.
Cunningham, R.E.
Delves, D.M.
El Sayed, A.A.
Gonzalez, A.J.
Jammet, H.P.
Khalil, S.
Levesque, L.
Leymonie, C.
Lopez-Lizana, F.
Luo, C.
Moiseev, A.
Mrabit, K.
Centre d'étude sur l'évaluation de la protection dansle domaine nucléaire (CEPN), Fontenay-aux-Roses,
France
Agence internationale de l'énergie atomique
Kernforschungszentrum Karlsruhe GmbH, Karlsruhe,Allemagne
Agence internationale de l'énergie atomique
Organisation internationale du Travail, Genève
Nuclear Installations Inspectorate, Londres, Royaume-Uni
Nuclear Regulatory Commission, Washington, D.C.,Etats-Unis d'Amérique
Agence internationale de l'énergie atomique
Atomic Energy Authority, Le Caire, Egypte
Agence internationale de l'énergie atomique
Commissariat à l'énergie atomique, Paris, France
Agence internationale de l'énergie atomique
Commission de contrôle de l'énergie atomique, Ottawa,Canada
Agence internationale de l'énergie atomique
Agence internationale de l'énergie atomique
Agence internationale de l'énergie atomique
Agence internationale de l'énergie atomique
Agence internationale de l'énergie atomique
375
376 VERIFICATION DES TRADUCTIONS
Oliveira, A.A.
Ortiz Lopez, P.
Ortiz Magana, R.
Othman, I.
Poza Lobo, H.
Quevedo Garcia, J.R.
Ramos de la Plaza, D.R.
Smith, H.
Sobkovitch, A.
Taalab, F.
Tovar Munoz, V.
Trias, C.
Webb, G.A.M.
Zagoroulko, V.
Zhang, Y.
Zhong, W.
Comision Nacional de Energf Atômica, Buenos Aires,Argentine
Agence internationale de l'énergie atomique
Collusion Nacional de Seguridad Nuclear y Salvaguardias,Mexico, D.F., Mexique
Commission de l'énergie atomique, Damas, Syrie
Agence internationale de l'énergie atomique
Centra Nacional de Seguridad Nuclear, La Havane, Cuba
Subdirecciôn de Protecciôn Radiolôgica, Consejo deSeguridad Nuclear, Madrid, Espagne
Commission internationale de protection radiologique,Didcot, Royaume-Uni
Agence internationale de l'énergie atomique
Agence internationale de l'énergie atomique
Instituto Nacional de Investigaciones Nucleares,Mexico, D.F., Mexique
Agence internationale de l'énergie atomique
Agence internationale de l'énergie atomique
Agence internationale de l'énergie atomique
Institut chinois de protection radiologique, Taiyuan, Chine
Agence internationale de l'énergie atomique
LES ORGANISATIONS DE PARRAINAGE
ORGANISATION DE PARRAINAGE
LES ORGANISATIONS DE PARRAINAGE
L'AEN/OCDE a pour objet le développement de la production et des utilisations del'énergie nucléaire à des fins pacifiques au moyen d'une coopération entre les pays participantset d'une harmonisation des mesures prises sur le plan national. L'une des principales missionsde l'AEN est de «contribuer à la promotion, par les autorités nationales responsables, de laprotection des travailleurs et du public contre les risques des rayonnements ionisants ainsi quede la préservation de l'environnement», et de «contribuer à la promotion de la sûreté des instal-lations et des matières nucléaires par les autorités nationales responsables». Elle s'acquitte deces tâches par l'intermédiaire des comités techniques permanents suivants: Comité de protec-tion radiologique et de santé publique (CPRSP), Comité sur la sûreté des installationsnucléaires (CSIN), Comité sur .les activités nucléaires réglementaires (CANR), Comité de lagestion des déchets radioactifs (CGDR). En particulier, le CPRSP constitue un forum pourdes échanges d'expériences relatives aux questions de politique en matière de protection radio-logique, supervise l'ensemble des activités de l'AEN qui se rapportent à la protection radio-logique et à la santé publique, favorise l'établissement de normes de protection radiologiqueet autres données néssaires, et encourage les études et les activités concertées dans différentsdomaines concernant la protection des travailleurs et des personnes du public.
L'AIEA a été fondée en 1957. L'objectif que lui fixe son Statut est de s'efforcer de hâteret d'accroître la contribution de l'énergie atomique à la paix, la santé et la prospérité dans lemonde entier. L'AIEA a notamment pour attribution «d'établir ou d'adopter, en consultationet, le cas échéant, en collaboration avec les organes compétents des Nations Unies et avec lesinstitutions spécialisées intéressées, des normes de sécurité destinées à protéger la santé et àréduire au minimum les dangers auxquels sont exposés les personnes et les biens (y comprisde telles normes pour les conditions de travail); de prendre des dispositions pour appliquerces normes à ses propres opérations, aussi bien qu'aux opérations qui comportent l'utilisationde produits, de services, d'équipement, d'installations et de renseignements fournis parl'Agence ou à sa demande ou sous sa direction ou sous son contrôle; et de prendre des disposi-tions pour appliquer ces normes, à la demande des parties, aux opérations effectuées en vertud'un accord bilatéral ou multilatéral ou, à la demande d'un Etat, à telle ou telle des activitésde cet Etat dans le domaine de l'énergie atomique». En outre, pour tout projet de l'AIEA, outout autre arrangement où l'Agence est invitée par les parties intéressées à appliquer des garan-ties, l'AIEA a le droit et la responsabilité, dans la mesure où cela concerne ce projet ou cetarrangement, d'«exiger l'application de toutes mesures sanitaires et mesures de sécuritéprescrites par l'Agence» et d'«envoyer sur le territoire de l'Etat ou des Etats bénéficiaires desinspecteurs ... pour s'assurer qu'il n'y a [pas] violation ... [de ces] mesures sanitaires etmesures de sécurité». Les Normes visent notamment à faciliter à l'AIEA l'exercice de cesfonctions, droits et responsabilités.
La FAO a été fondée en 1945 pour remplacer l'Institut international d'agriculture. L'unde ses objectifs est de rationaliser la production et la distribution des produits agricoles etalimentaires. La FAO a principalement pour missions d'exécuter de grands programmes deconseil et assistance technique dans l'intérêt des agriculteurs; de rassembler, d'analyser et dediffuser de la documentation; de conseiller les gouvernements en matière de stratégie et deplanification; et de permettre aux gouvernements et aux experts de se rencontrer pour deséchanges de vues sur les questions alimentaires et agricoles. Par des voies très diverses,
379
380 ORGANISATION DE PARRAINAGE
officielles et informelles, la FAO conseille et aide les gouvernements de ses Etats Membrespour tous les aspects de la production, de la distribution et de la consommation de produitsagricoles et alimentaires en fonction des besoins du moment. En 1962, la FAO et l'OMS ontcréé la Commission du Codex Alimentarius en vue de protéger la santé des consommateurset de garantir des pratiques loyales dans le commerce des denrées alimentaires; de faciliterla coordination de l'ensemble des travaux et des initiatives des organismes internationaux,gouvernementaux et non gouvernementaux en matière de normes alimentaires; d'établir despriorités dans ce domaine, d'entreprendre et de diriger l'élaboration de projets de normes parl'intermédiaire et avec l'aide des organismes compétents et de publier ces normes dans unCodex Alimentarius; et de réviser les normes publiées après une analyse appropriée comptetenu de l'évolution de la situation. Dans les Normes, la FAO s'intéresse essentiellement auxquestions liées au Codex Alimentarius et aux contre-mesures agricoles à prendre en casd'accident radiologique.
L'OIT a été établie en 1919 par le Traité de Versailles pour associer les gouvernements,les employeurs et les syndicats en vue d'une action commune en faveur de la justice socialeet de meilleures conditions de vie partout dans le monde. Il s'agit d'une organisation tripartite,aux travaux de laquelle les représentants des travailleurs et ceux des employeurs participentà égalité avec ceux des gouvernements. Organe autonome de la Société des nations, l'OIT estdevenue en 1946 la première institution spécialisée associée à l'Organisation des NationsUnies. La protection du travailleur contre les maladies générales ou professionnelles et lesaccidents du travail est l'une des missions assignées à l'OIT dans le texte du préambule desa Constitution. L'une des principales caractéristiques de l'OIT est, outre sa structure tripar-tite, son activité dans le domaine de la normalisation. Une soixantaine de conventions etrecommandations internationales portent sur la protection des travailleurs contre les risquesprofessionnels. En 1949, l'OIT a publié un ensemble de normes internationales pratiques surla protection radiologique, qui ont été révisées et considérablement augmentées en 1957 etintégrées à son Manuel de protection contre les radiations dans l'industrie. En 1960, la Confé-rence internationale du Travail a adopté la Convention n° 115 et la Recommandation n° 114concernant la protection des travailleurs contre les radiations ionisantes. La Convention s'ap-plique à toutes les activités entraînant l'exposition de travailleurs à des rayonnements ionisantsau cours de leur travail et stipule que toutes les mesures appropriées doivent être prises pourassurer une protection efficace des travailleurs à la lumière de l'évolution des connaissances.La Recommandation indique d'autre part qu'il faudrait tenir compte des recommandations for-mulées de temps à autre par la Commission internationale de protection radiologique et desnormes adoptées par les autres organisations compétentes. En 1986, le Conseil d'administra-tion de l'OIT a approuvé la publication du Recueil de directives pratiques pour la radioprotec-tion des travailleurs (radiations ionisantes) qui contient des recommandations pour la mise enœuvre d'un programme de radioprotection à l'échelon de l'entreprise et tient compte des dis-positions des Normes fondamentales de radioprotection de l'AIEA (1982). Certaines autresnonnes internationales adoptées par l'OIT dans le domaine du travail ont également trait à laprotection des travailleurs contre les rayonnements ionisants, et notamment la Convention etla Recommandation sur la prévention et le contrôle des risques professionnels causés par lessubstances et agents cancérogènes (1974); la Convention et la Recommandation concernantla protection des travailleurs contre les risques professionnels dus à la pollution de l'air, aubruit et aux vibrations sur les lieux de travail (1977); et la liste des maladies professionnelles
ORGANISATION DE PARRAINAGE 381
annexée à la Convention sur les prestations en cas d'accidents du travail et de maladies profes-sionnelles (1964).
L'OMS, institution spécialisée des Nations Unies, est issue d'une proposition qui a étéfaite à la Conférence des Nations Unies, tenue à San Fransisco en 1945, et qui tendait à lacréation d'une institution spécialisée pour toutes les questions concernant la santé. Sa Constitu-tion est entrée en vigueur le 7 avril 1948, la première Assemblée mondiale de la santé s'esttenue à Genève en juin 1948 et l'Organisation permanente a été installée le 1er septembre1948. Le travail de l'Organisation est fait par trois organes: l'Assemblée mondiale de la santé,qui détient l'autorité suprême et qui est composée des délégués de tous les Etats Membres;le Conseil exécutif, organe exécutif de l'Assemblée de la santé; le Secrétariat, qui relève duDirecteur général. Grâce à cette Organisation, les professionnels de la santé de quelque180 pays échangent des connaissances et des données d'expérience afin que tous les habitantsdu globe puissent jouir d'un état de santé qui leur permette de mener une existence socialementet économiquement productive. L'OMS, dont le Siège est à Genève, repose sur une structuredécentralisée, avec six bureaux régionaux — Afrique, Amériques, Méditerranée orientale,Europe, Asie du Sud-Est et Pacifique occidental — ,et d'autres bureaux dans de nombreuxpays. Ouvre l'emploi d'un personnel international permanent, l'OMS dispose de plusieursautres moyens pour s'acquitter de sa tâche: travaux en coopération avec d'autres organisationsinternationales; centres collaborateurs de l'OMS; groupes d'experts; et différentes organisa-tions scientifiques et techniques non gouvernementales, parmi lesquelles la Société interna-tionale de radiologie, la Société internationale des radiographes et techniciens de radiologieet l'Organisation internationale de physique médicale. En coopérant directement sur le plantechnique avec ses Etats Membres et en encourageant la coopération entre ces derniers, l'OMSfavorise le développement de services de santé complets,qui leur permette de mener une exis-tence socialement et économiquement productive. L'OMS, dont le Siège est à Genève, reposesur une structure décentralisée, avec six bureaux régionaux—Afrique, Amériques, Méditer-ranée orientale, Europe, Asie du Sud-Est et Pacifique occidental—et d'autres bureaux dansde nombreux pays. Outre l'emploi d'un personnel international permanent, l'OMS dispose deplusieurs autres moyens pour s'acquitter de sa tâche: travaux en coopération avec d'autresorganisations internationales; centres collaborateurs de l'OMS; groupes d'experts; etdifférentes organisations scientifiques et techniques non gouvernementales, parmi lesquellesla Société internationale de radiologie, la Société internationale des radiographes et techniciensde radiologie et l'Organisation internationale de physique médicale. En coopérant directementsur le plan technique avec ses Etats Membres et en encourageant la coopération entre ces der-niers, l'OMS favorise le développement de services de santé complets, la prévention des mala-dies et la lutte contre celles-ci, l'amélioration des conditions environnementales, la formationdu personnel de santé, la coordination et le développement des travaux de recherche dans ledomaine biomédical et sur les services de santé, et la planification et la mise en oeuvre de pro-grammes sanitaires. En ce qui concerne les rayonnements, la compétence de l'OMS s'étendà leurs applications médicales ainsi qu'à la protection radiologique.
L'OPS, fondée en 1902, est active depuis les années 50 dans le domaine des applica-tions médicales des rayonnements, s'attachant à en promouvoir les aspects qui intéressent lasanté publique et accordant des bourses pour la formation de médecins et autres experts quali-fiés dans le domaine de la radiomédecine. En raison de différentes activités résultant de l'ap-plication pacifique de l'énergie nucléaire dans les pays membres, une unité de protection
382 ORGANISATION DE PARRAINAGE
radiologique a été créée à l'échelon régional en 1960. L'unité avait pour objectifs d'en-courager les services nationaux de santé à élaborer des procédures et règlements et à adopterles normes internationales pour la protection radiologique dans l'utilisation des rayons X etdes radio-isotopes et pour l'évacuation des déchets radioactifs; de favoriser l'enseignement del'hygiène, de la radiobiologie et de la protection radiologique dans les écoles de médecinegénérale, de médecine dentaire, de médecine vétérinaire, de santé publique et autres écolestechniques et de promouvoir l'utilisation des radio-isotopes pour le diagnostic et la thérapieet dans la recherche. Les activités de l'OPS dans le domaine des rayonnements couvrent tousles aspects de l'imagerie diagnostique, de la radiothérapie et de la médecine nucléaire, etnotamment la protection radiologique. L'OPS fournit des services consultatifs dans lesdomaines suivants: planification de services radiologiques, en particulier pour la conceptiondes protections; caractéristiques, sélection, essais de réception, entretien et réparation desappareils radiologiques; examen des actes radiologiques, diagnostiques et thérapeutiques;étalonnage des faisceaux de rayonnement pour le diagnostic et le traitement; dosimétrie phy-sique et clinique; évacuation des déchets radioactifs des établissements de soins médicaux;élaboration et mise en oeuvre de programmes d'assurance de la qualité; accidents dus auxrayonnements; et préparation pour les situations d'urgence radiologique. En matière de forma-tion, l'OPS organise des cours, des ateliers et des séminaires et participe à l'exécution de leursprogrammes; publie et diffuse de la documentation et des programmes audiovisuels concer-nant les rayonnements; et favorise l'échange des renseignements sur les programmes deformation.
LIEUX DE VENTE DES PUBLICATIONS DE L'AlEAN« 5. mai 1997
Au Canada et aux Etats-Unis d'Amérique, le dépositaire exclusif des publications del'AlEA est:
Bernan Association, 4611-F Assembly Drive, Lanham,MD 20706-4391, Etats-Unis
Dans les pays ci-après, les publications de l'AlEA sont en vente aux adresses indiquéesci-après ou par l'intermédiaire des principales librairies locales. Lepaiement peut être effectué en monnaie locale ou en couponsde l'UNESCO.
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