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Forum XBRL francophone 2012 Comment garantir la conformité ACP ? Pré-requis ? Démarche de gouvernance ? Impacts sur le SI ? 23 octobre 2012 Réf.: UMANIS_FORUM_XBRL_2012 V00 Version : 1.0 Date : 23/10/2012 Etat : VALIDE

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Forum XBRL francophone 2012 Comment garantir la conformité ACP ?

Pré-requis ? Démarche de gouvernance ? Impacts sur le SI ?

23 octobre 2012

Réf.: UMANIS_FORUM_XBRL_2012 V00 Version : 1.0 Date : 23/10/2012 Etat : VALIDE

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2

Luc Doladille, UMANIS Consulting Directeur Pôle Consulting Directeur du Programme d’intégration Solvency II/XBRL pour l’ACP Responsable des offres : • Normes et protocoles XBRL • Reporting XBRL pour Solvency II Franck Archer, UMANIS Consulting Directeur Pôle Banque, Finance, Assurance et Stratégie BI Responsable des offres : • Conseil Actuariat et Entreprise Risk Management • Reporting Réglementaire Banque & Assurance

Vos interlocuteurs

Franck ARCHER Directeur Pole Banque-Finance-Assurance

UMANIS Consulting

Fixe: +33 (0)1 40 89 68 00

Mobile: + 33 (0)6 65 49 53 33

E-mail : [email protected]

7/9 rue Paul Vaillant Couturier

92300 Levallois-Perret

Luc Doladille Directeur Pole Consulting

UMANIS Consulting

Fixe:+ 33 (0)1 40 89 68 00

Mobile:+ 33 (0)6 65 61 93 03

E-mail : [email protected]

7/9 rue Paul Vaillant Couturier

92300 Levallois-Perret

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Sommaire

UMANIS …….…………….………….………….…..…………………….………..…4

Notre partenariat avec l’ACP……………….…..………………………………5

Nos réalisations pour l’ACP …….…………………………………………..… 6

Les priorités Solvabilité II ……………………………………………………..…7

La conformité ACP ….…………………………..…….…………..…………..…..8

Le système de gouvernance Solvabilité II ….…………………………....9

La fonction de conformité ACP …………..…….…………..………………10

Se préparer et faire face à l’ACP ….…………….…………..……………..11

Les enjeux de Solvabilité II ……..…….………………….…..………………15

Compatibilité, Patrimoine BI et Qualité des données …...………16

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4

Conseil, ingénierie et infogérance en technologies de l’information

CA 2011 : 83,5 M€

+ de 1 000 collaborateurs

22 ans de retours d’expériences et expertise en

Business Intelligence

Stabilité financière : Note COFACE : 8/10

60% du CA réalisé en mode forfaitaire et centres de

services

Niveau de partenariat privilégié avec les principaux

éditeurs BI

Engagement de niveau de service: engagement de

délai et qualité sur la montée en charge, maîtrise du

pilotage en mode centres de services/centre de

compétences

Nantes

Paris

Madrid

Toulouse Aix Pau

Clermont-Ferrand

Niort

Orléans Tours

Metz

Lyon

Lille Luxembourg

Bruxelles

Genève

UMANIS, acteur majeur de la Business Intelligence

15%

11%

14%

56%

4%

Business IntelligenceWEB/ITINFRACRMERP

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5

UMANIS partenaire de référence de l’ACP L’Autorité de Contrôle Prudentiel est l’organe de supervision français de la banque et de l’assurance, autorité administrative indépendante et adossée à la banque de France.

Suite à la fusion des autorités de contrôle (commission bancaire et ACAM) et des autorités d’agrément (CEA et CECEI) des secteurs de la banque et de l’assurance, elle a pour objectif la mise en place d’une autorité de supervision forte, disposant d’une vision globale du secteur financier (banque et assurance).

UMANIS met à disposition une équipe pluridisciplinaire métier et IT pour un engagement fort de bout en bout pour : l’accompagnement fonctionnel, la mise en œuvre , le maintien en condition opérationnelle …

… des systèmes de reporting réglementaire de l’Autorité de Contrôle Prudentiel. UMANIS est le partenaire référent de l’ACP pour la mise en place du SI réglementaire Solvabilité II.

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6

Nos réalisations pour l’ACP

Depuis 2006, UMANIS est le partenaire leader de la Banque de France pour la gestion de son système d’information de contrôle réglementaire bancaire et bale II. A ce titre, UMANIS met à disposition pour la BDF un centre de Services pluridisciplinaire pour la fonction réglementaires : COREP : Reporting commun pour les ratios de Solvabilité. Harmonisation par le Comité Européen des

Superviseurs Bancaires (CEBS) du reporting de Solvabilité entre les 25 pays de l’UE dans le cadre de l’application de la Directive européenne transposant le texte de Bâle II.

FINREP : Etats financiers réglementaires et normes comptables internationales IAS/IFRS

SURFI : Système Unifié de Reporting Financier

EBA : système d’analyse systémique pour European Banking Authority

UMANIS est le partenaire retenu par l’ACP pour l’accompagner dans la conception et le déploiement de son SI prudentiel. A ce titre, UMANIS met à disposition une équipe pluridisciplinaire pour les états réglementaires : SOLVA 2 & SURFI : Etats réglementaires Solvabilité II et Etats financiers

REFASSU : Référentiel des Assurances et mutuelles

ORPA 2 : Organisation et Renforcement de l’Action Préventive

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Les priorités Solvabilité II

Solvabilité II repose sur trois piliers :

Pilier 1 : exigences quantitatives Pilier 2 : gouvernance des risques Pilier 3 : communication financière

Modélisation du risque

Pilier III Pilier II Pilier I

Comptes comptables

Valeur économique

SCR / MCR

Best Estimate / MCEV/ IFRSR

Bilan prudentiel S2/ IFRS/ Local GAAP

Risk Management

Gouvernance du risque -

Organisation

Gouvernance du risque – Stratégie du

risque ‘ORSA’

Reporting S2 : (1) 2 rapports qualitatifs

SFCR RTS

(2) 46 états quantitatifs pour les solos

(3) 15 états additionnels pour les Groupes

A mettre en cohérence avec le reporting existant IFRS et MCEV

La Directive Solvabilité II a été votée par le Parlement Européen le 22 avril 2009 et sa mise en application sera effective à partir de 2013. Solvabilité II est plus qu’une réforme réglementaire supplémentaire pour les assureurs. Son objectif est de placer la gestion des risques au centre des orientations stratégiques. Il reste peu de temps aux assureurs pour mettre en oeuvre un véritable programme de transformation qui va impacter :

La stratégie (produits, investissement, croissance externe), Les organisations (comités de direction, risques, finances,

actuariat), Les processus internes (gouvernance, communication financière), Mais aussi les données et les systèmes d’information

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8

La conformité ACP Que signifie la conformité ACP ? Que signifie garantir la conformité ? Quels sont les pré-requis, la démarche de gouvernance et les impacts sur le SI ?

Au-delà, de l’application stricte des règles de gestion et des modalités calculatoires, la conformité ACP consiste en une démarche cohérente et consolidée des 3 piliers.

Garantir la conformité consiste à mettre en place les structures organisationnelles et les moyens (procédures et outils) pour mesurer et contrôler le déploiement et la fiabilité des règles de gouvernance prudentielle

Etablir la fonction de conformité Se préparer pour faire face aux contrôles de l’ACP Comprendre la multiplicité des enjeux liés à Solvabilité II Mettre en place une stratégie de gestion du patrimoine informationnel

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Le système de gouvernance Solvabilté II

Un système de gouvernance au sein des sociétés d’assurance établi sur 2 axes essentiels :

Les fonctions Les systèmes

Distinction entre système et fonction :

Fonction : capacité administrative à accomplir des tâches Liberté d’organisation (service, département mais aussi «taskforce», comité, équipe, cellule,…) Les fonctions participent aux systèmes (qui comprennent des stratégies, des procédures écrites,…)

Système de gestion des risques

Système de contrôle interne

Fonction de gestion des risques

Fonction de conformité

Fonction actuarielle

Fonction d’audit interne

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La fonction de conformité ACP

Fonction de gestion du risque légal

Support aux dirigeants sur le déploiement de la Directive Solvabilité II Des prérogatives et un champ d’actions qui va au delà de solvabilité II (Commercialisation, réputation, déontologie…) Veille fonctionnelle et sectorielle de l’impact des évolutions réglementaires sur les activités de l’organisme Identification et évaluation du risque légal

Fonction introduite à l’article «système de contrôle interne» de la Directive

Pas d’éléments sur l’articulation fonction / système Les tâches de la fonction «conformité» ne se limitent pas au contrôle interne La fonction «conformité» n’est pas responsable de la mise en oeuvre du contrôle interne

Le plan de conformité doit présenter les activités de la fonction conformité de la ou des années à venir

Il est déterminé en fonction des activités générant un risque juridique

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Se préparer et faire face à un contrôle de l’ACP (1/4) La mise en place de l'Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP) vise à renforcer l'efficacité du système de contrôle des assurances et des mutuelles. Par ailleurs le secteur mutualiste continue d'évoluer, notamment avec l'arrivée attendue de Solvabilité II. Dans le cadre de ce nouveau dispositif prudentiel, le rôle de l'ACP sortira renforcé. Aussi, savoir gérer les relations avec l'autorité de contrôle devient primordial.

Identifier les missions et les moyens de l'ACP

Identifier les missions et les moyens de l'ACP Garantir la stabilité financière par la surveillance des risques du secteur financier Sécuriser les pratiques commerciales à l'égard de la clientèle (la Direction du Contrôle des Pratiques Commerciales) Représenter la France dans les instances internationales de l'assurance et de la banque

Maîtriser l'organisation interne de l'ACP

Collèges, sous-collèges, commission de sanction Direction des agréments, des autorisations et de la règlementation

Cerner les moyens mis en oeuvre par l'ACP

Les différents contrôles : sur pièces, sur place Les pouvoirs de sanction et les mesures d'urgence

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Se préparer et faire face à un contrôle de l’ACP (2/4)

Analyser les aspects règlementaires de la gouvernance des mutuelles

Rôle et responsabilités de l'assemblée générale et du conseil d'administration Les commissions de contrôle et autres commissions Le comité d'audit

Mesurer les impacts de Solvabilité II

Les fonctions clés La maitrise des risques

Pour les mutuelles, identifier les partenariats et leur impact sur le mode de gouvernance

Union Mutualiste de Groupe (UMG) Union de Groupe Mutualiste (UGM)

Identifier les risques opérationnels

La commercialisation des produits Les conventions d'assurance Les modalités de distribution et de commercialisation Le suivi du risque

La gestion des contrats, le provisionnement, les placements, la Réassurance

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Se préparer et faire face à un contrôle de l’ACP (3/4)

Analyser les informations communiquées à l'ACP pour Solvabilité II

Identifier les informations à transmettre à l'ACP Etats trimestriels Etats annuels Autres documents

Apprécier la solvabilité d'une mutuelle

Marge de solvabilité et couverture des engagements règlementés Solvabilité 2 : MCR et SCR Le modèle interne

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Se préparer et faire face à un contrôle de l’ACP (4/4)

Mesurer les contours d'un contrôle sur place et ses suites

Assimiler les différents contrôles pratiqués Contrôle programmé Contrôle spécial, administration provisoire

Identifier la démarche de contrôle

Examen de la gouvernance Vérifications juridiques et administratives Appréciation du dispositif de maîtrise des risques Vérifications techniques et financières

Evaluer le dispositif de maîtrise des risques

Lutte anti blanchiment Frais obsèques

Déterminer les enjeux des différentes phases Les opérations de contrôle La phase contradictoire La procédure disciplinaire

Mesurer les sanctions possibles

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Les enjeux Solvabilté II La mise en oeuvre Solvabilité II engage l’entreprise sur des chantiers majeurs:

Construire l’infrastructure de recueil des données et de

production des indicateurs de risque et de valeur

Une problématique de Dawarehousing centrée sur la vision transversale multimétier

(adhérents, cotisations, prestations, épargne, local & corporate)

Construire et documenter les modèles de calcul de la

solvabilité II (formule standard ou modèle interne)

Des enjeux en termes d’historiques, de patrimoine de données, de maturité des

données, d’implémentation IT de la méthodologie de segmentation des risques et du

calcul des probabilités de défaut , processus de back-testing.

Convergence avec les autres chantiers réglementaires (IFRS

phase 2) ou normatifs (capital économique, MCEV)

Alignement du système d’Information Décisionnel sur le SI Financier. Passage d’un

SID sur données de gestion vers un SID sur données comptables. Enjeux de

l’historisation des soldes comptables détaillés.

Revue indépendante et homologation du modèle interne

Mise à disposition des services d’auditabilité et de traçabilité pour le reporting

Solvabilité II :

•Une fonction de linéage de bout en bout

•Une fonction de pilotage de la qualité des données et des informations

Produire les nouveaux états de reporting prudentiel

Mise en œuvre du reporting réglementaire interne et institutionnel

Déploiement des services IT de calcul du risque opérationnel

Mise en place de la norme XBRL

Améliorer la gouvernance des risques (création de fonctions

clés, politique générale des risques

Une gouvernance des risques qui impacte la gouvernance du SID :

•Pilotage de la qualité, traçabilité de bout en bout et pilotage du patrimoine BI

•Schéma Directeur BI élargi

•Une gouvernance BI formelle

Aligner les limites opérationnelles à l’appétence au risque (ORSA, risk profi le) Déployer le dispositif de gestion du risque au sein des entités du Groupe Accompagner le changement et développer la culture du risk

Une gouvernance des risques et une culture du risque qui se traduit par un

élargissement du reporting interne

Une gamme de reporting consolidé entre les différentes entités. Elaboration d’une

vision du risque au niveau des entités et au niveau corporate

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Compatibilité, Patrimoine BI et Qualité des données

CONTROLE ET PILOTAGE DES CONVENTIONS D’ECHANGE

Les structures Les organisations Les objectifs stratégiques

Les processus métiers (gestion et production)

Les processus métiers

transverses

Les objets métiers

Les référentiels métiers (gestion,

production et transverses)

Les KPI et les référentiels BI

Le patrimoines applicatifs de

gestion

Le patrimoine analytique BI

Le patrimoine des données et

des informationsLe reporting

Les processus IT (BPM, CRM, Flux

tendu ..)

Les processus d’échange

opérationnels (ETL, FTP, RSS …)

Les processus d’échange BI

Le patrimoine IT

Le patrimoine des projets

La configuration des AE sources et

cibles

Les outils de pilotage de la

transformation

Les outils et les méthodes de conduite du changement

ARCHITECTURE D’ENTREPRISE

FRAMEWORK D’ARCHITECTURE

D’ENTREPRISE (TOGAF)

DICTIONNAIRE / GESTION DES METADONNEES

FONCTIONNELLES

1,n

1,1

1,n1,11,n1,11,n

Organisation des

systèmes

opérationnels

<Default text>

<Default text>

1,n

1,1 1,1

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0,n

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0,n

SYSTEME

Identifiant systeme

Nom court

Nom long

Description

SOUS_SYSTEME

Identifiant ss-système

Nom court

Nom long

Description

LK_SYSTEME_SSSYSTEME

DOMAINE_METIER

Identifiant domaine

Nom court

Nom long

Responsable domaineTYPE_SOURCE

Identifiant type source

Nom court

Nom long

DONNEES_SOURCES

Identifiant données src

Origine

Nom données src

Libellé

Date de mise en production

Date de clôture

ECRAN

Identifiant écran

Nom court

Nom long

Description

Caractéristique ecran

ORGANISATION

Identifiant entité

Nom court

Nom long

CARACT_SRC

Identifiant caractéristique

Nom court

Nom long

Description

COLONNE_SRC

Identifiant colonne src

Origine

Nom colonne src

Libellé

Format

Longueur

Nullable

Position

Clé primaire

Typologie données

Date de mise en production

Date de clôture

Motif de la clôture

Responsable des mises à jour

LK_TYPESRC_SRC

LK_DOMAINE_METIER_SRC

LK_SSSYSTEME_SRC

LK_CARAC_SRC

LK_DONNEES_COLONNE_SRC

LK_ORGANISATION_SRC

LK_ECRAN_SRC

LK_COL_SRC

CHAMP_ODS

Identifiant champs ods

Origine

Nom champs

Longueur

Position

Clé primaire

Typologie données

Date de mise en production

Date de clôture

Motif de la clôture

Responsable des mises à jour...

LK_MAPPING_SRC_ODS

Date de mise en production

Date de clôture

Motif de la clôture

Responsable des mises à jour

TABLE_ODS

Identifiant table ods

Origine

Nom table

Date de mise en production

Date de clôture

LK_CHAMPS_ODS

DOC_SRC_ODS

Identifiant document ods

Nom document

Version

Lien document

Date de création

Date de clôture

LK_DOCSRC_ODS

LK_BATCH_SRC_ODS

Date d'alimentation...

TABLE_DWH

Identifiant table dwh

Origine

Nom table

Date de mise en production

Date de clôture

CHAMP_DWH

Identifiant champs dwh

Origine

Nom champs

Libellé

Format

Longueur

Position

Clé primaire

Typologie données

Date de mise en production

Date de clôture

Motif de la clôture

Responsable des mises à jour

LK_CHAMPS_DWH

LK_MAPPING_ODS_DWH

Date de mise en production

Date de clôture

Motif de la clôture

Responsable des mises à jour...

BATCH_DWH

Identifiant batch dwh

Nom court

Nom long

Date de mise en production

Date de clôture

Motif de la clôture

Responsable exploitation

LK_BATCH_ODS_DWH

PERIODICITE

Identifiant périodicite

Nom court

Nom long

DOC_ODS_DWH

Identifiant document dwh

Nom document

Version

Lien document

Date de création

Date de clôture

LK_DOC_ODS_DWH

BATCH_ODS

Identifiant batch ods

Nom court

Nom long

Date de mise en production

Date de clôture

Motif de la clôture

Responsable exploitation

LK_BATCH_ODS_FREQ

LK_BATCH_DWH_FREQ

RAPPORT

Identifiant rapport

Origine

Nom court

Nom long

Référence Réglementaire

Typologie

Format

Date de mise en production

Date de clôture

DOMAINE_FONCTIONNEL

Identifiant domaine fonctionnel

Libellé

LK_DOMAINE_FONCTIONNELMOTS_CLES

Identifiant mot clé

Valeur mot clé

LK_RAPPORT_MOTCLES

FORMAT EXPORT

Identifiant format

Nom court

Nom long

LK_FORMAT_RAPPORT

METIER_PROPRIETAIRE

Identifiant propriétaire

Nom court

Nom long

LK_METIER_PROPRI_RAPPORT

INFO_RAPPORT

Identifiant information rapport

Origine

Nom court

Nom long

Nature de l 'information

LK_RAPPORT_INFORAPPORT

Date début validité

Date fin validité

Critère de sélection

LISTE_DE_VALEURS

Identifiant l iste de valeurs

Libellé

Code valeur

Libellé valeur

LK_INFORAPPORT_LOV

FICHE_DESCRIPTIVE

Identifiant fiche descriptive

Libellé

Lien fiche descriptive

Date de création

Date de clôture

LK_DOC_RAPPORT

CHAMP_VUE_METIER

Identifiant champs métier

Origine

Nom champs

Libellé

VUE_METIER

Identifiant vue métier

Origine

Nom vue métier

CHAMP_DMT

Identifiant champs dmt

Origine

Nom champs

Libellé

Format

Longueur

Position

Clé primaire

Typologie données

Date de mise en production

Date de clôture

...

LK_INFORAPPORT_VM

LK_MAPPING_DMT_CM

LK_MAPPING_DMT_RAPP

LK_CHAMPS_VM

TABLE_DMT

Identifiant table dmt

Origine

Nom table

Libellé

Date de mise en production

Date de clôture

...

LK_CHAMP_DTM

LK_DWH_DMT

Date de mise en production

Date de clôture

Motif de la clôture

Responsable des mises à jour

LK_BATCH_DWH_DMT

Date d'alimentation

LK_DOC_DWH_DMT

DOC_DWH_DMT

Identifiant document dmt

Nom document

Version

Lien document

Date de création

Date de clôture

LK_BATCH_DMT_FREQTYPE_DMT

Identifiant type dmt

LibelléNOM_DMT

Identifiant nom dmt

Libellé

LK_TYPE_DMT_TABLEDMT

LK_DMT_NOMDMT

VALEUR_REFERENTIELLE

Identifitant référentiel

Nom référentiel

Valeur référentiel

Libellé

LK_ECRAN_VAL_AUTO_REF

Valeur possible

FICHIER_PARAMETRE

Identifiant fichier param

Nom court

Nom long

Lien URL

LK_FIC_PARAM_RAPPORT

DOC_SRC

Identifiant document

Nom document

Version

Date de création

Date de clôture

LK_DOC_SRC

LK_DMT_DMT

LK_DWH_DWH

BATCH_DMT

Identifiant batch dmt

Nom court

Nom long

Date de mise en production

Date de clôture

Motif de la clôture

Responsable exploitation

BATCH_RAPP

Identifiant batch rapp

Nom court

Nom long

Date de mise en production

Date de clôture

Motif de la clôture

Responsable exploitation

...

LK_BATCH_DMT_RAPP

Date alimentation

LK_MIGRATION_BATCH_ODS_ODS

LK_MIGRATION_DWH_DWH

LK_MIGRATION_DMT_DMT

LK_MIGRATION_VM

LK_MIGRATION_RAPPORT

LK_MIGRATION_CHAMPS_DMT_DMT

LK_CHAMPS_DMT_SMT

LK_CHAMPS_DTW_DTW

LK_MIGRATION_CHAMPS_DTW_DTW

LK_MIGRATION_CHAMPS_ODS_ODS

LK_MIGRATION_ODS_ODS

LK_MIGRATION_INFORAPPORT

LK_MIGRATION_CHAMPS_VM_VM

LK_BATCH_RAPPORT_FREQ

LK_MIGRATION_BATCH_DWH_DWH

LK_MIGRATION_BATCHDMT_DMT

LK_MIGRATION_BATCH_RAPP_RAPP

LK_VM_RAPPORT

LK_DMT_VM

TYPE APPLICATION

Identifiant application

Nom court

Nom long

LK_TYPEAPP_RAPPORT

DOC VUE METIER

Identifiant doc vue métier

Nom document

Lien document

Date de création

Date de clôture

Lk_DOC_VM

LK_INFORAPPORT_CHPS_DTW

LK_INFO_RAPP_COL_SRC_

RESPONSABLE

Identifiant personne

Nom

LK_GOUVERNANCE_SRC

Date début

Date fin

SERVICE

Identifiant service

Nom court

Nom long

LK_RESP_SERV

DEPARTEMENT

Identifiant département

Nom département

DIRECTION

Identitfiant direction

Nom directionLK_SERV_DEP

LK_DEP_DIR

Description

données

sources

Interfaces

de saisies

transactionnelles

Organisation

des

systèmes

opérationnels

Description

des

DataWarehouses

Description des

Operationnal

Data

Store (ODS)

Description des

règles

d’alimentation des

DataWarehouses

Description des

Extractions

sources

Description

des

DataMartsDescription

des règles

d’alimentation

des DataMarts

Description

des

vues métiers

Description des

règles

de gestion des

vues métiersDescription

des

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