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Formation au dépôt de la thèse à la Direction des Bibliothèques Universitaires

Formation pour les doctorants - 2015 Odile FRANCOIS-BONGARCON, responsable du Service des thèses

l’aboutissement d’un travail destiné à faire avancer la recherche, elle doit être :

archivée

signalée

diffusée

un document inséré dans un circuit en bibliothèque

un document administratif qui conditionne la délivrance d’un diplôme

A consulter :

Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000635069&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000267752

La soutenance de thèse : un parcours du combattant?

2

Une thèse est à la fois…

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000635069&dateTexte=&categorieLien=id

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000267752

Présentation du circuit

Soutenance

Rédaction thèse

Autorisation de dépôt

Dépôt de la thèse à la DBU

6 semaines

Service des doctorats

Membres du jury

Attestation de dépôt

Déclenchement de la procédure d’organisation de la soutenance

Dépôt après soutenance

3 mois

Ecole doctorale

-PV de soutenance -Avis du jury sur la reproduction

- Corrections

sur internet

sur intranet sur authentification

Archivage Indexation Catalogage Diffusion

diffusion

Etape 1 Etape 2 Etape 0 Etape 3

Etape 4

Etape 5

Mise à jour de STEP

3 jours maximum

Etape 0 : obtention de l’exemplaire définitif (sans coquilles)

Soutenance

Rédaction thèse



6 semaines


Membres du jury




3 mois

Ecole doctorale


- Corrections

sur internet


catalogage indexation archivage diffusion

Les corrections ont lieu dans les 3 mois suivant la soutenance, seulement si le jury les a demandées dans l’Avis du jury sur la reproduction de la thèse

Etape 3 Etape 1 Etape 2 Etape 0 Etape 3

Etape 4

Etape 5


3 jours maximum

Etape 0 : obtention de la date de soutenance exacte (si possible - sinon voir « correction des données administratives de la thèse » )

Soutenance

Rédaction thèse



6 semaines


Membres du jury




3 mois

Ecole doctorale


- Corrections

sur internet



Etape 3 Etape 1 Etape 2 Etape 0 Etape 3

Date de soutenance exacte Date de soutenance exacte

Etape 4

Etape 5


3 jours maximum

• Prise de rendez-vous via le formulaire web ou directement par mail

• Possibilité de dépôt à distance We transfer, We send, Google drive, etc. fonctionnent bien Dropbox : nuit à l’archivage CINES des fichiers

Etape 1- Dépôt à la DBU


Etape 1- Dépôt à la DBU

Soutenance

Rédaction thèse



6 semaines


7

au format électronique

• format source (langue étrangère : thèse + résumé subs.)

• format pdf (langue étrangère : thèse + résumé subs.)

• Fichiers de polices spécifiques • autres ressources électroniques

au format papier (langue étrangère : thèse + résumé subs.)

formulaires

autorisation de dépôt du directeur bordereau d’enregistrement de thèse

soutenue contrat de diffusion (dans le cas d’une

diffusion sur internet) autorisations des auteurs et ayants-droit

Dépôt possible sous forme de : - CD, DVD - clé USB (support conservé par le

service) -> en cas d’impossibilité de graver

- Mail (ou via un système de transfert en ligne) -> en cas de problème le jour du RDV ou « dépôt à distance »

Etape 1- Dépôt à la DBU : Les fichiers

8

Les fichiers de la thèse Il peut y avoir plusieurs fichiers si ceux-ci correspondent à des entités intellectuelles (et physiques) de la thèse. Ex : Chapitre 1 -> fichier word 1 + fichier pdf 1 Chapitre 2 -> fichier word 2 + fichier pdf 2 Annexes -> fichier word d’annexes + fichier pdf d’annexes

Chacun de ces fichiers doit commencer par une 1ere de couverture et terminer par une 4e de couverture, sauf dans le cas ou il s’agit de fichier sons, vidéo, bases de données. Il faut avoir à l’esprit que les fichiers seront téléchargés par les lecteurs et lus séparément. Le service des thèses ne concatène pas les fichiers. Chaque fichier doit être nommé en respectant les règles suivantes : - Pas de caractère non latin ou de caractère accentué - Pas d’espace (utiliser l’underscore) - En cas d’annexes en format PDF, il faut construire le nom du fichier sous la forme : « nom_du_fichier_annexes.pdf ». S’il y a plusieurs fichiers annexes, on les numérotera ainsi : « nom_du_fichier_1_annexes.pdf, nom_du_fichier_2_annexes.pdf, nom_du_fichier_3_annexes.pdf, etc… ».

Etape 1- Dépôt à la DBU : Les fichiers Les Fichiers de police spécifiques Vous devez récupérer les fichiers de police si votre thèse contient des caractères non latins : - Langues utilisant un autre alphabet - Caractères phonétiques - Symboles musicaux - Symboles mathématiques …Toute police pour laquelle vous avez dû installer des fichiers supplémentaires à ceux présents dans Word Solution : si vous avez peu de caractères non latins : les inclure dans votre fichier Word comme des images.

Etape 1- Dépôt à la DBU : Les fichiers Les autres Ressources électroniques Il s’agit de fichiers transmis aux membres du jury en plus de la thèse. Tout document indispensable à la compréhension de la thèse (faisant donc partie intégrante de la thèse) transmis aux membres du jury doit être remis au service des thèses pour le dépôt. Le directeur de thèse peut être sollicité pour savoir si ces fichiers sont indispensables à la compréhension de la thèse ou non. Ces documents doivent être archivables.

La thèse, rien que la thèse, toute la thèse!

Thèse

Corpus - Docs entièrement sous droits - Docs non-archivables (formats exotiques, etc.) -> Docs non indispensables à la compréhension de la thèse

Docs de la soutenance

Annexes

- Powerpoint pour présenter la thèse, documents présentés au jury, etc.

Fichier pdf de la thèse, annexes comprises Fichiers annexes non pdf indispensables à la compréhension de la thèse Transmis à l’ensemble des membres du jury

doit être remis au service des thèses

ne doit Pas être remis au service des thèses

Etape 1- Dépôt à la DBU : Les exemplaires papier

Les exemplaires papier ne seront pas conservés pendant une longue durée. Ils seront éventuellement utilisés pour : - La consultation de la thèse entre la date de soutenance et le référencement de

la thèse - La consultation de la thèse pour des usagers extérieurs à Paris 3 se rendant à la

bibliothèque

Ce document sera peu consulté, il n’est pas nécessaire de soigner beaucoup leur présentation. Il est possible d’utiliser des spirales (moins onéreux que la reliure) et d’imprimer en qualité moyenne

Recto / verso : il est possible d’imprimer en recto/verso pour la bibliothèque et

d’imprimer en recto uniquement pour les membres du jury

Etape 1- Dépôt à la DBU : L’autorisation de dépôt Lettre datée et signée, rédigée librement, précisant les nom, prénom et qualité du directeur et le titre de la thèse. Le document doit préciser « déposer » et non « soutenir ». Modèle disponible sur le site. En cas de problème le jour du dépôt, un mail contenant ces informations peut nous être envoyé et conviendra pour le dépôt.

Etape 1 : Dépôt à la DBU : Bordereau d’enregistrement de thèse soutenue

- « nom patronymique »: vous devez indiquer le nom qui figure sur votre carte d’étudiant, ce

nom doit aussi figurer sur la page de couverture de la thèse. C’est le nom qui apparaît par défaut lors du catalogage de la thèse.

- « Avez-vous déjà publié des ouvrages ? » : IdRef Prévenez-nous si les informations figurant déjà dans Idref sont inexactes ou cliquez sur « signaler une erreur » La notice de la thèse sera rattachée à votre notice idRef. - « Avez-vous déjà publié une monographie ou déposé un mémoire en bibliothèque ? » - Equipe de recherche : à préciser obligatoirement

http://www.idref.fr/autorites/autorites.html

Conformité de la version électronique

et autorisation de diffusion

Je certifie la conformité de cette version électronique avec les exemplaires réglementaires

distribués avant la soutenance.

J’ai vérifié la validité des fichiers transmis pour l’archivage de la thèse.

Sous réserve de l’autorisation de diffusion accordée par le jury après la soutenance,

INTERNET : J’autorise l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 à diffuser ma thèse sur

Internet.

INTERNET + TEL J’autorise l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 à diffuser ma thèse

sur Internet et sur la plateforme TEL (Attention : le dépôt sur TEL est définitif et est

impossible si la taille de votre thèse est de plus de 80 Mo)

ACCES RESTREINT Je n’autorise pas l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 à diffuser

ma thèse sur Internet. La consultation de la thèse se fera en accès restreint : authentification

avec les identifiants iSorbonne

EMBARGO J’autorise la diffusion sur internet de ma thèse à partir du : ..../….../……….

La thèse est consultable uniquement sur authentification avant cette date.

A partir de cette date la thèse est également consultable sur internet sur :

INTERNET INTERNET + TEL

Fait à …………………….. Le :……………………

Visa de la Direction des Bibliothèques Universitaires Signature de l’auteur(e)

Etape 1 : Dépôt à la DBU : Bordereau d’enregistrement de thèse soutenue

Etape 1 : Dépôt à la DBU : Contrat de diffusion

Etape 1 : Dépôt à la DBU : Présentation formelle de la thèse

- Eléments à ne pas oublier: voir les Consignes de présentation de la thèse

- résumé de 1700 caractères -> 4000 caractères, espaces compris : il est préférable de s’en tenir à 1700 environ pour des questions de présentation

- La feuille de style de Paris 3 : des problèmes… -> non obligatoire

- Crochet [ ]: ne pas garder les crochets de la feuille de style (ils sont là pour indiquer qu’il faut

rajouter un élément)

- Soutenue le : faire figurer la date de soutenance comme si la soutenance était déjà passée - Logo : non obligatoire - Le cas des thèses en cotutelle : faire figurer les informations relatives au deux universités et dans

les deux langues. Si nécessaire, faire deux pages de couverture, une pour chaque Université

- Sur le plan formel, l’exemplaire papier remis aux membres du jury peut ne pas être exactement identique à l’exemplaire électronique remis à la bibliothèque (ex : pages liminaires supplémentaires, pagination, etc.)

- Norme pour les citations : Z 44-005 = norme ISO 690 d’août 2010 - cf formation Zotero

http://www.dbu.univ-paris3.fr/fr/services/service-de-theses/296-scd/services/depot-these/4479-consignes-de-presentation-de-la-these







Ne pas mettre le titre en majuscules

Etape 1- Dépôt à la DBU : résumés?

Résumé 1700

caractères Français Anglais

Autre langue ?

Résumé court

5 à 10 pages

Couverture identique à la thèse + mention : Résumé + Nombre de pages de la thèse

Résumé court

5 à 10 pages

Couverture identique à la thèse + mention : Résumé + Nombre de pages de la thèse

Résumé substantiel

40 à 60 pages

Cas pour lesquelles la thèse en langue étrangère est autorisée

(voir si nécessaire avec le service des doctorats)

Résumé substantiel

40 à 60 pages

Cas pour lesquelles la thèse en langue étrangère est autorisée

(voir si nécessaire avec le service des doctorats)

-Pages liminaires - 4e de couv.

-Pages liminaires - 4e de couv.

STEP STEP Membres du jury papier

Membres du jury papier

Ecole doctorale électronique par mail

Ecole doctorale électronique par mail

Bibliothèque papier électronique

Bibliothèque papier électronique

Membres du jury papier

Membres du jury papier -Bordereau

d’enregistrement -Bordereau d’enregistrement

A remettre au service des doctorats


Etape 2 – Service des doctorats

Pour savoir quels documents il faut remettre : http://www.univ-paris3.fr/la-soutenance-de-these-20833.kjsp?STNAV=&RUBNAV=&RH=1235658063002

Attestation de dépôt de la DBU Fiche de renseignements avant soutenance

+ mise à jour de STEP

Déclenchement de la procédure d’organisation de la soutenance par le service des doctorats

http://www.univ-paris3.fr/la-soutenance-de-these-20833.kjsp?STNAV=&RUBNAV=&RH=1235658063002











fiche dans STEP fiche dans STEP


Soutenance

Rédaction thèse



6 semaines


Formulaires

Membres du jury

Exemplaires




3 mois

pré-rapports

Ecole doctorale


- Corrections

sur internet



diffusion


Etape 4

Etape 5

Fichier Central des thèses Fichier Central des thèses

« Projet de thèse » dans theses.fr

mise à jour de la fiche dans STEP mise à jour de la fiche dans STEP


3 jours maximum


Eléments à mettre à jour : - Titre de la thèse en français / anglais

- Résumé en français / anglais

- Mots clés (indexation libre) en français / anglais

Possibilité de rajouter une autre langue en plus de l’anglais

- Ne pas mettre tout en majuscules - Attention aux copier-coller - Attention aux fautes de frappe Le service des doctorats inscrit la date de soutenance réelle dans STEP. Une fois que la date de soutenance réelle est inscrite dans STEP par le service des doctorats, personne ne peut plus accéder au compte STEP.

fiche dans STEP fiche dans STEP


Soutenance

Rédaction thèse



Electronique Papier Formulaires

6 semaines


Formulaires

Membres du jury

Exemplaires




3 mois

pré-rapports

Ecole doctorale


- Corrections

sur internet



diffusion


Etape 4

Etape 5

Fichier Central des thèses Fichier Central des thèses

« Projet de thèse » dans theses.fr

mise à jour de la fiche dans STEP mise à jour de la fiche dans STEP

Soutenue « Le document qui a justifié la délivrance du diplôme est en cours de traitement par la bibliothèque »


3 jours maximum

Etape 3 – Membres du jury + école doctorale

Pour savoir quels documents il faut remettre : http://www.univ-paris3.fr/la-soutenance-de-these-20833.kjsp?STNAV=&RUBNAV=&RH=1235658063002

Pour les membres du jury : Exemplaire papier de la thèse Exemplaire du résumé de la thèse de 5 à 10 pages Exemplaire du résumé substantiel de la thèse – cas des thèses en langue étrangère : c’est le directeur qui décide de l’opportunité de le remettre aux autres membres du jury

Pour l’école doctorale : • Exemplaire du résumé de 5 à 10 p. de la thèse au format

électronique (en pièce jointe de mail)

Pré-rapports

pré-rapports positifs Soutenance

pré-rapports négatifs Annulation de la soutenance

A consulter :

Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000267752












http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000267752

Soutenance

Etape 4 - A l’issue de la soutenance

2 documents sont remplis pendant la soutenance :

1) Procès verbal de soutenance : conservé par le service des doctorats

2) Avis du jury sur la reproduction de la thèse : retransmis à la DBU

Avis du jury sur la reproduction de la thèse : document

signé par le président du jury

Cas des Corrections demandées par le jury

Soutenance

Rédaction thèse




6 semaines


Formulaires

Membres du jury

Exemplaires




3 mois

pré-rapports

Ecole doctorale


- Corrections

sur internet




Etape 4


3 jours maximum

Corrections demandées par le jury

Soutenance

Rédaction thèse




6 semaines


Formulaires

Membres du jury

Exemplaires




3 mois

pré-rapports

Ecole doctorale


- Corrections

sur internet




Etape 4

au format électronique

format source (langue étrangère : thèse + résumé subs.)

format pdf (langue étrangère : thèse + résumé subs.)

Fichier de polices spécifiques Autres ressources électroniques

au format papier (langue étrangère : thèse + résumé subs.)

formulaires

Autorisation de dépôt du directeur de thèse corrigée formulaire de conformité et autorisation de diffusion (différent de celui du 1er dépôt) contrat de diffusion (dans le cas d’une diffusion sur

internet) Fiche d’identification de l’auteur de la thèse (si

nécessaire) Autorisation des auteurs ou ayant-droits

Que se passe t-il quand….

Il y a un problème au niveau de la date de soutenance, ou sur la composition du jury

Plusieurs cas : Lors du dépôt, la date de soutenance ou les noms des membres du jury était

inconnus du doctorant (ou ont été modifiés entre le dépôt et la soutenance) Correction des données administratives de la thèse

La soutenance a été annulée sans date de report

Nouveau dépôt à envisager? Voir avec le directeur

Correction des données administratives de la thèse

Soutenance

Rédaction thèse




6 semaines


Formulaires

Membres du jury

Exemplaires




3 mois

pré-rapports

Ecole doctorale


- Corrections

sur internet




Etape 4

Correction des données

administratives de la thèse

- à la DBU - Indispensable pour les

thèses internet - Nouveau pdf

uniquement + mail - Avant la soutenance ou

quelques jours après

Etape 5


3 jours maximum

Etape 5 A. L’archivage de la thèse


Où est archivée la thèse?

- en attendant son catalogage et son archivage au CINES archivage de la version papier (et CD-ROM) de la thèse à la DBU = archivage non pérenne – possibilité de communication du document après la soutenance - archivage au CINES www.cines.fr/ mission de conservation sur le long terme (50 ans et plus) du format électronique L’archivage est définitif c’est le document électronique qui compte Disparition future du dépôt papier?

http://www.cines.fr/



Des formats durables

- Tester la conformité des fichiers et liste des formats durables : le test FACILE http://facile.cines.fr/


http://facile.cines.fr/

Les formats valides pour PDF sont : 1.4 (ou sup.), 1a, 1b, 2a, 2b Toujours se référer à : http://facile.cines.fr/

http://facile.cines.fr/


Comment obtenir un fichier conforme à tous les coups? (ou presque) • Microsoft Word 2007, 2010 ou 2013 pour Windows -> PDF/A

• Adobe Acrobat Pro + Microsoft Word 2008, 2011 ou 2014 pour Mac -> PDF/A

• Adobe Acrobat Pro + autre version de word -> PDF/A

• XML

• Open Office : ODT 1.0, 1.1, 1.2

Les autres fichiers source

LaTeX : pdf issu de TeX

Deux méthodes permettent d’obtenir un fichier PDF à partir d’un fichier TeX :

Méthode 1 : Passer directement du TeX au PDF

Méthode 2 :

Passer du TeX au Dvi puis du Dvi au PDF

ou

Passer du TeX au Dvi puis du Dvi au PostScript puis du PostScript au PDF

Solution spécifique si le pdf n’est pas valide : JPDF Tweak

(logiciel libre à télécharger gratuitement sur internet) : ouvrir le fichier invalide (onglet « input ») et

l'enregistrer en n’effectuant pas de modification (onglet « output »)

InDesign : pdf issu de InDesign

peu de problèmes constatés - pas de solution spécifique, essayer pdfstar, adobe Acrobat pro ou réimprimer

avec pdfcreator

TeX PDF = non valide

TeX Dvi PDF = valide ou TeX Dvi PS PDF = valide

Les Bases de données et fichiers Excel

à transformer en PDF valide également

Fichiers son, image, vidéo

- les vidéos oui, les DVD entiers non!

- caractère statique, fichiers séparés

Que faire si les fichiers, une fois convertis pour qu’ils soient conformes à l’archivage, ne sont plus conformes à mes attentes ?

Il est possible de prévoir avec le service des thèses que deux versions coexisteront :

- Une version destinée à l’archivage (passant obligatoirement le test FACILE)

- Une version destinée à la diffusion (ne passant pas obligatoirement le test FACILE) conforme à mes attentes

Dans tous les cas, se renseigner auprès du service des thèses (en amenant les fichiers) pour voir ce qu’il est

possible de faire.


Si le fichier PDF n’est pas valide? • Solution 1 - Pdfstar TP2 : Pdfstar

• Solution 2 - Imprimer votre thèse déjà en PDF avec PDFCreator.

• Solution 3 - Utilisez Adobe Acrobat pro pour rendre votre PDF conforme

• Solution 4 « analyse de second niveau »

https://pdfstar.mines-paristech.fr/


Les noms des fichiers

- Utiliser l’underscore _ au lieu de l’espace

- Ne pas utiliser de caractères accentués

- Ne pas utiliser de caractères spéciaux

- Respecter les noms de fichiers préconisés sur

http://www.dbu.univ-paris3.fr (rubrique dépôt de la thèse)

- En cas d’annexes en format PDF, il faut construire le nom du fichier

sous la forme : « nom_du_fichier_annexes.pdf ».

S’il y a plusieurs fichiers annexes, on les numérotera ainsi :

« nom_du_fichier_1_annexes.pdf, nom_du_fichier_2_annexes.pdf,

nom_du_fichier_3_annexes.pdf, etc… ».

http://www.dbu.univ-paris3.fr/



Indexation de la thèse Une indexation pertinente des thèses contribue à leur visibilité :

- faire avancer la recherche dans le domaine concerné - valoriser le travail du docteur

Etape 5 B. L’indexation de la thèse

Indexation de la thèse

Double indexation : 1) Indexation libre 2) Indexation contrôlée réalisée par la bibliothèque : vue au moment du dépôt pour les dépôts en présentiel

Etape 5 B. L’indexation de la thèse

Indexation de la thèse

2 écueils : 1) mots-clés trop généralistes

attention : la « combinaison » des mots clés ne se fonctionne pas

2) mots-clés qui se limitent à 1 aspect de la thèse

Mais ne pas hésiter à inclure : - mots-clés très spécialisés - noms de personnes - titres d’œuvres - expressions courtes (4 mots max.) - sigles

Conseils pour l’indexation libre

• Répertoire Autorités Matière Encyclopédique et Alphabétique Unifié) = langage d’indexation national langage d’indexation national

• Objectif : rattacher un document à un sujet

on y trouve pas tout !

- Les mots considérés par RAMEAU comme des synonymes, les concepts proches ne sont pas présents

- Les nouveaux concepts ne sont pas présents

- Le vocabulaire spécialisé n’est pas forcément présent

- Sur le site de la BnF : http://www.bnf.fr

Indexation de la thèse RAMEAU

http://www.bnf.fr/

Etape 5 C. Catalogage de la thèse

- Dans STAR - Ne peut pas être séparé de l’archivage et de la diffusion

Etape 5 D. La diffusion de la thèse


Soutenance

Rédaction thèse





Formulaires

Membres du jury

Exemplaires



Dépôt après soutenance pré-rapports

Ecole doctorale


- Corrections

sur internet


diffusion


Etape 4

Etape 5


Etape 5 D. La diffusion de la thèse « Accéder en ligne »

« Accéder en ligne »

Deux possibilités de diffusion :

Internet Diffusion des fichiers sur : - La plateforme de l’ABES - TEL + Plateformes, catalogues, moissonneurs :

•le catalogue Virtuose +

•le catalogue collectif Sudoc

•le moteur de recherche theses.fr

•le serveur TEL (suivant le choix du doctorant, à indiquer sur le formulaire de conformité - attention pb techniques)

•le portail européen des thèses DART

•la plateforme de recherche en SHS Isidore

•le catalogue mondial Worldcat (notice uniquement)

Intranet obligatoire a minima : -> Plateformes, catalogues et moissonneurs identiques -> lien + authentification Exemple : thèse de Pascal Laborderie sur le film-parabole

http://virtuoseplus.univ-paris3.fr/primo_library/libweb/action/search.do?dscnt=1&vid=SCD&fromLogin=true

http://www.sudoc.abes.fr/%E2%80%8E

http://www.theses.fr/


http://tel.archives-ouvertes.fr/

http://www.dbu.univ-paris3.fr/fr/services/service-de-theses/296-scd/services/depot-these/4480-documents-necessaires-au-depot#conform

http://www.dart-europe.eu/basic-search.php

http://www.rechercheisidore.fr/

http://www.worldcat.org/

Etape 5 D. La diffusion de la thèse

Le choix de diffusion dépend : 1) Du contenu de la thèse : les droits de diffusion des éléments inclus dans la thèse ont-ils été obtenus -> Puis-je diffuser la thèse sur internet?

2) Du choix du docteur

«L’auteur demeure responsable du contenu de son œuvre. Il garantit à l’Université qu’il détient les droits nécessaires à la diffusion de sa thèse. » = contrat de diffusion

Puis-je diffuser la thèse sur internet?

Propriété intellectuelle

Pour toute question sur le droit d’auteur -> CPI -> Conférence Anne-Laure Stérin (1 fois /an) + bibliographie : 347.78 Gui Guide pratique du droit d’auteur

Propriété intellectuelle - généralités

1) Code de la propriété intellectuelle Il est interdit de reproduire et représenter : - citations longues - photographies et autres représentations picturales fixes et animées - extraits de musique imprimée Vous devez toujours citer les auteurs (droit de paternité des œuvres)

2) Néanmoins, vous pouvez reproduire et représenter dans votre thèse ces documents si vous avez l’autorisation des auteurs ou ayants-droits Les 5 conditions de l’autorisation - écrite et signée - durée de l’autorisation : internet = tte la vie de l’auteur + 70 ans au moins - lieu de l’autorisation : internet = monde entier - utilisation (repré+ repro) + étendue de l’utilisation : support : numérique et papier, diffusion sur internet - contexte de la thèse

si l’œuvre fait partie du domaine public si c’est une œuvre libre de droits

Propriété intellectuelle - exception pédagogique

L’exception pédagogique -> pour les thèses : - les citations sont permises : Livres : max. : 5 p. d’un livre et 20% de la pagination Périodiques : max. : 2 articles et 10 % de la pagination - œuvres des arts visuels, le nombre d’œuvres dans la version en ligne diffusable sur

Internet est limité à 20 : définition = 400 x 400 pixels résolution des images = 72 DPI

- musique imprimée : pas d’exception pédagogique Mais l’exception pédagogique précise que les œuvres ne peuvent doivent pas pouvoir être extraites du document en ligne! C’est techniquement impossible. L’exception pédagogique ne s’applique véritablement qu’à la version papier : elle indique les limites «raisonnables » de respect du droit d’auteur.

Propriété intellectuelle - règles appliquées à Paris 3 pour le dépôt (1)

Si vous choisissez une diffusion sur internet : - photographies et autres représentations picturales fixes et animées - extraits de musique imprimée seront refusés vous devez demander une diffusion sur intranet, ou nous mettrons d’office votre thèse en diffusion intranet L’exception pédagogique n’est pas prise en compte. - nous n’avons aucun moyen de vérifier la présence de citations

« longues » cela relève de la responsabilité de l’auteur

Attention : dans tous les cas, l’auteur demeure responsable du contenu et doit avoir obtenu les droits. Mais l’Université est responsable de ce qu’elle diffuse sur internet.

Propriété intellectuelle - règles appliquées à Paris 3 pour le dépôt (2)

Si vous choisissez une diffusion sur intranet Cela ne vous dispense pas d’obtenir les autorisations des ayants-droits Dans tous les cas vous devez : - Citer les auteurs - Respecter la confidentialité des données personnelles et le droit à l’image des personnes représentées : -> Mesures à prendre : - anonymiser les enregistrements et les entretiens Attention : le prénom est un élément qui permet d’identifier une personne (préférer l’initiale) - flouter les photos - demander des autorisations!

Termes ambigus du contrat «… l’Université se réserve-t-elle le droit de ne pas faire apparaître des documents ou portions de documents inclus dans la thèse, pour lesquels les droits de reproduction et de représentation n’auraient pas été acquis. » -> il est techniquement impossible pour nous de séparer les éléments pour lesquels les droits n’auraient pas été acquis -> si vous incluez des éléments susceptibles d’être sous droits et pour lesquels vous n’avez pas obtenus d’autorisations -> choisir diffusion sur intranet -> diffusion mixte : préparer deux versions bien identifiables

Une autre étape préliminaire s’impose donc….

Soutenance

Rédaction thèse




6 semaines


Formulaires

Membres du jury

Exemplaires




3 mois

pré-rapports

Ecole doctorale


- Corrections

sur internet



diffusion


Etape 4

Etape 5


3 jours maximum

Diffuser sa thèse sur internet?

• Faire avancer la recherche • Éviter le plagiat • Solution de l’embargo • Version remaniée : la cession des droits patrimoniaux ne s’applique qu’à la

version remaniée • Attention à certains éditeurs : ex VDM Publishing Editions Universitaires Européennes Presses Académiques Francophones • Prix de thèse

• Attention : il est facile de passer d’une diffusion intranet à internet. L’inverse est compliqué voire impossible (TEL)

Cas de la confidentialité

La thèse peut être déclarée confidentielle, notamment si des personnes risquent d’être mises en danger si la thèse est diffusée La confidentialité - a une durée limitée décidée par le Président du Jury pendant la soutenance

- doit être demandée avant la soutenance - la thèse n’est pas communiquée (l’exemplaire papier non plus) - l’ensemble de la thèse (thèse+ annexes) est déclaré confidentiel

Soutenance

Rédaction thèse



6 semaines


Membres du jury




3 mois

pré-rapports

Ecole doctorale

Demande de conf.


-Confidentialité -Corrections

sur internet


Aucune diffusion

Diffusion

Date limite de confidentialité




60

Confidentialité

3 jours maximum

Soutenance

Rédaction thèse



6 semaines


Formulaires

Membres du jury




3 mois

pré-rapports

Ecole doctorale

Demande d’embargo

auprès de la bibliothèque


-Confidentialité -Corrections

sur internet


Diffusion sur internet + intranet

Date limite fin d’embargo




61

Diffusion Intranet uniquement

Embargo

3 jours maximum

La thèse, rien que la thèse, toute la thèse!

Thèse

Corpus - Docs entièrement sous droits - Docs non-archivables (formats exotiques, etc.) -> Docs non indispensables à la compréhension de la thèse

Docs de la soutenance

Annexes

- Powerpoint pour présenter la thèse, documents présentés au jury, etc.

Fichier pdf de la thèse, annexes comprises Fichiers annexes non pdf indispensables à la compréhension de la thèse Transmis à l’ensemble des membres du jury

doit être remis au service des thèses

ne doit Pas être remis au service des thèses

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Les thèses soutenues à Paris 3 ------------------> Jusqu’en 2009 = dépôt papier

thèses soutenues jusqu’en 2008 : thèses disponibles : • au format papier : CTLES (navette) • microfiche : magasin de la BU Censier

thèses soutenues en nov. décembre 2008 et janvier 2009 (cotes TP 2009-1 à 2009-18) • au format papier : magasin de la BU Censier • microfiche : magasin de la BU Censier

=> On les retrouve sur Virtuose + http://virtuoseplus.univ-paris3.fr

A partir de février 2009 : thèses électroniques--------->

http://virtuoseplus.univ-paris3.fr/



Les thèses françaises Pour les consulter à la DBU : Virtuose + sélection « Theses » -> autant les thèses, les mémoires, les versions remaniées Disponibles sur place ou CTLES Le portail officiel des thèses françaises: Sudoc Possibilité faire venir en PEB les thèses au format papier Recherche avancée : Thèses (version de soutenance) Possibilité du PEB pour les exemplaires papier S’il s’agit de thèses intranet : obligation de contacter l’Université de soutenance (voire de s’y déplacer) La « vitrine » des thèses françaises : theses.fr


http://www.sudoc.abes.fr/


TEL : archive ouverte des thèses françaises (= HAL)

Les thèses en Europe Portail européen DART Exemples d’autres portails où on trouve des thèses (archives ouvertes,

infrastructures de moissonnage ….) Isidore plateforme de recherche en SHS : pas que des thèses NDLTD (Networked Digital Library of Theses) - portail américain (Amérique Nord et Sud) : thèses uniquement OCLC Worldcat : notices uniquement, pas que des thèses -> notices du Sudoc

http://www.dart-europe.eu/basic-search.php

http://www.rechercheisidore.fr/

http://thumper.vtls.com:6090/search/query?theme=NDLTD

http://www.worldcat.org/?lang=fr

Merci pour votre attention

formation au dépôt de la thèse - dbu.univ-paris3.fr · formation au dépôt de la thèse à la...

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