Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 2

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FMI : Formation D4, c’est parti !

Vendredi 1er septembre 2017

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Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions Mise en page : Maryline Loos

Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.

District de l’Hérault de Football 66 Esplanade de l’Égalité

ZAC Pierresvives BP 7250

34086 Montpellier Cedex 4

L’ÉDITO

Formations FMI Les réunions de formations liées à la FMI débutent la semaine prochaine, notamment pour les équipes disputant le championnat D4. Chaque année, ces formations s’effectuent au siège du District ou dans un autre lieu permettant de rassembler les clubs dans un périmètre plus proche de leur siège. À la demande des clubs, une nouveauté cette saison, les regroupements sont effectués par zone et non plus uniquement par poule. Les réunions s’enchaîneront donc au District dès les lundi 4, mercredi 6 et jeudi 7 septembre pour les secteurs de l’Est du département et les lundi 4 et mardi 5 septembre, à Servian, pour les secteurs de l’Ouest. Un grand merci aux formateurs.

Régis Marais

SOMMAIRE

L’ACTU DE LA SEMAINE………….......4

COMITÉ DE DIRECTION…………………………..6

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS……………………………33

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES……………………………..36

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L’ACTU DE LA SEMAINE

ASSEMBLÉ GÉNÉRALE D’HIVER

La prochaine Assemblée générale du District de l’Hérault de Football se déroulera le 18 novembre 2017. Nous sommes à la recherche d’une commune qui souhaiterait accueillir ce grand rassemblement biannuel du Football amateur, cette fois-ci dans le secteur montpelliérain. Si vous êtes intéressé ou avez quelques questions, nous vous invitons à nous contacter par mail à secretariat@herault.fff.fr En vous remerciant d’avance pour l’attention que vous porterez à notre demande.

LICENCES : NOUVEAUTÉS SAISON 2017/2018

Plusieurs nouveautés concernant les licences vont apparaître dès le début de la saison 2017/2018. Nous vous proposons d’en découvrir ci-dessous les principes : Les vidéos concernant la dématérialisation présentent succinctement et simplement les nouveautés pour la prochaine saison. Licence : Réforme du Certificat Médical Dématérialisation de la demande de licence Dématérialisation du support de licence

Des supports spécifiques sur l’utilisation de ces nouvelles fonctionnalités suivront prochainement (Footclubs Compagnon v2, édition des listing de licenciés via Footclubs, demandes de licences dématérialisées, etc.) Toutes ces informations sont également disponibles sur la page d’accueil de votre environnement Footclubs.

MINI BUTS

Président(e)s de clubs, Le District de l’Hérault de Football propose à votre club depuis plusieurs saisons l’achat de mini-buts pour favoriser l’organisation des plateaux de football d’animation. Conscient de la forte demande émanant des clubs, le Comité de Direction dans sa réunion du 28 août 2017 a décidé de renouveler cette opération en votre faveur. Nous vous donnons donc la possibilité de commander ce matériel au tarif de 100 € TTC la paire en lieu et place du tarif public qui est de 338 € TTC la paire. Pour toute information sur le produit concerné, vous pouvez consulter le catalogue de notre fournisseur Casal Sport dans sa version papier (page 50 réf. F864) et version informatique : http://www.casalsport.com/fr/cas/mini-but-secure-3-60-x-1-80m-lunite-#descriptionAnchor Dans la mesure où vous seriez intéressé, nous vous demandons de bien vouloir nous le signifier par retour de mail à secretariat@herault.fff.fr et dans tous les cas avant le vendredi 29 septembre 2017 dernier délai, en nous précisant le numéro d’affiliation du club, le nom du Club, l’intéressée par l’achat et le nombres de paires.

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INFORMATION DES CLUBS : LES FEUILLES DE FRAIS

Où lire le kilométrage des officiels ? Aller sur FootClubs Menu/Compétition/Rencontres (ouvrir la catégorie recherchée) – cliquer sur la date soulignée. Les caractéristiques du match s’ouvrent :

• n° de la rencontre ; • date, heure, etc. ; • terrain ; • arbitre et sur la même ligne km.

Le club paye les arbitres lors des rencontres en • Championnat Seniors ; • Championnat Féminin ; • Championnat Vétérans ; • Championnat U19.

Et uniquement si l’officiel présente la feuille de frais suivante : formulaire feuille de frais arbitres Pour mémo, au-delà d’un déplacement de plus de 80 km, le supplément seul est multiplié par 0,401 €, les 80 premiers km étant compris dans l’indemnité d’arbitrage. Enfin, n’oubliez pas d’enregistrer votre document avant d’effectuer une saisie, sous peine d’affichage erroné.

RÉCAPITULATIF DES ADRESSES MAILS À UTILISER AVEC LE DISTRICT

Dans le but d’une communication efficace entre les clubs et le District, vous trouverez ci-dessous un récapitulatif de ce que vous pouvez envoyer à chaque adresse mail différente du District de l’Hérault de Football :

• secretariat@herault.fff.fr : cette adresse mail sera utilisée pour ce qui concerne le secrétariat général et aussi les commissions général d’appel et d’appel disciplinaire ;

• competitions@herault.fff.fr : cette adresse mail sera utilisée pour ce qui concerne les compétitions de U13 à Vétérans, et aussi les Féminines et le foot diversifié (Horaires, engagements, demandes d’accords, renseignements etc.) ;

• comptabilite@herault.fff.fr : cette adresse mail sera utilisée pour ce qui concerne la comptabilité (tout ce qui implique un échange financier entre vous et le District, feuille de frais, remboursements , factures….) ;

• discipline@herault.fff.fr : cette adresse mail sera utilisée pour ce qui concerne les arbitres et les délégués qui doivent envoyer leurs rapports à cette adresse. Est concernée aussi pour toutes les demandes de renseignements de discipline sur les rencontres ;

• CDFA@herault.fff.fr : cette adresse mail sera utilisée pour ce qui concerne toute information liée au foot animation (de U6 à U9), (engagements, rentrées du foot etc.). C’est aussi, sur cette adresse que les engagements U11 doivent être envoyés ;

• arbitres@herault.fff.fr : cette adresse mail sera utilisée pour ce qui concerne les correspondances avec les arbitres (demandes d’arbitre, renseignements, inscriptions, disponibilités, correspondances etc.), les terrains ainsi que les réserves et les évocations. C’est aussi sur cette adresse que doivent être envoyés les horaires des plateaux U11 ;

• vincent.bosc@herault.fff.fr : cette adresse mail sera utilisée pour ce qui concerne toute information liée au aux formations d’éducateurs programmées sur le District de l’Hérault, aux actions de détection des joueurs de U13 à U16, aux pratiques du Futsal et Beach Soccer, ainsi que les informations sur la pratique sportive des U13 (Permis conduire équipe U13) et celles concernant les Label club de Jeunes FFF.

Nous vous remercions d’avance de respecter ces directives, ceci évitera la surcharge des boites mail et réduira les chances qu’un mail ne soit délivré plusieurs fois à la même personne.

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CALENDRIER GÉNÉRAL SENIORS, FÉMININES, JEUNES ET FOOTBALL ANIMATION

SAISON 2017/2018

Voici ci-dessous les calendriers des compétitions en catégories Seniors, Féminines, Jeunes et Football Animation pour la saison 2017/2018. Calendriers Généraux Seniors et Féminines 2017-2018 Calendriers Généraux Jeunes et Animations 2017-2018

Vous pourrez aussi retrouver ces calendriers sur le site du District de l’Hérault de Football dans l’onglet Documents puis dans la catégorie Documents pour les clubs puis dans la sous-catégorie Calendrier.

ENGAGEMENT EN FÉMININES À 8 ET À 11

Nous vous informons que cette année, nous autorisons les équipes Féminines à 11 à s’engager en Seniors District en plus des Féminines à 8. La décision étant tardive, nous fixons la date butoir des engagements au 11 septembre 2017, afin que les clubs puissent envoyer rapidement leurs engagements. Si des équipes étant déjà engagées à 8 souhaitent aussi s’engager à 11, nous vous invitons à nous le signaler par mail. Engagement Féminines à 8 et à 11

PRATIQUE U10-U11 ET U12-U13 POUR LA SAISON 2017/2018

Cette année encore, le football d’animation va subir quelques changements dans son fonctionnement. Vous découvrirez ci-dessous le déroulement des catégories U10-U11 puis celui des U12-U13.

• U10-U11 : cette saison 2017/2018, une distinction sera faite au niveau des U10 et des U11. En effet, sur chaque niveau nous créerons des poules spécifiques U10 ou U11, les équipes mixte seront considérées U11. Les niveaux 1 et 2 seront constitués de 3 poules U11 et de 2 poules U10. Comme le prévoit le règlement, chaque équipe a droit à un maximum de 3 joueurs U9. Des vérifications par la Commission football Animation seront effectuées, toutes les équipes ne respectant pas les règles seront sanctionnées. Pour le challenge U11, il n’y aura pas de distinction entre U10/11. Des finales du challenge seront organisées pour tous les niveaux.

• U12-U13 : veuillez suivre le document PDF en cliquant ici.

RENTRÉE DU FOOT FFF CATÉGORIES U10-U11 ET U8-U9

U10-U11

La Rentrée du Foot FFF catégories U10-U11 aura lieu le samedi 16 septembre 2017 de 9 h à 12 h (et de 14 h à 17 h pour certains sites). Voici les 11 sites qui ont été choisis, suite aux candidatures des clubs, pour organiser cette journée en partenariat avec le District de l’Hérault de Football :

• VIAS (Club Support : F.C.O VIAS) : 16 équipes max (8 équipes le matin et 8 équipes l’après-midi)

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• LE CRES (Club Support : F.C CASTELNAU LE CRES) : 16 équipes max • BESSAN (Club Support : A.S BESSAN) : 16 équipes max (8 équipes le matin et 8 équipes l’après-midi) • ST JEAN DE VEDAS (Club Support : R.C ST JEAN DE VEDAS) : 16 équipes max • MAURIN (Club Support : F.C MAURIN) : 16 équipes max • FRONTIGNAN (Club Support : A.S FRONTIGNAN A.C) : 16 équipes max • ST PARGOIRE (Club Support : F.C ST PARGOIRE) : 8 équipes max • SETE (Club Support : POINTE COURTE SETE A.C) : 8 équipes max • LATTES (Club Support : A.S LATTES) : 16 équipes max • SUSSARGUES (Club Support: F.C SUSSARGUES) : 16 équipes max • VALRAS (Club Support: F.C.O VALRAS SERIGNAN) : 16 équipes max.

Voici le coupon réponse qui permettra de s’inscrire à cette journée : voir PDF À retourner impérativement avant le lundi 11 septembre 2017 ; aucune inscription ne sera possible après la date. Cette journée est ouverte aux licencié(e)s et aux non licencié(e)s. Pour tout complément d’information, veuillez contacter M. Michael Vigas au mail suivant : cdfa@herault.fff.fr

U8-U9

La rentrée du foot F.F.F catégories U8-U9 aura lieu le samedi 23 septembre 2017 de 9 h à 12 h (et de 14 h à 17 h pour certains sites). Voici les 10 sites qui ont été choisi, suite aux candidatures des clubs, pour organiser cette journée en partenariat avec le District de l’Hérault de Football :

• PRADES LE LEZ (Club Support : F.C PRADES LE LEZ) • AGDE (Club Support: R.C.O AGDE) • POUSSAN (Club Support : C.A POUSSAN) • MAUGUIO (Club Support : U.S MAUGUIO CARNON) • PUISSALICON (Club Support : A.S PUISSALICON MAGALAS) • CLERMONT L’HERAULT (Club Support : LA CLERMONTAISE) • PEROLS (Club Support : E.S PEROLS) • ST JUST (Club Support : A.S.C.M ST JUST) • PIGNAN (Club Support: A.S PIGNAN) • ST GEORGES D’ORQUES (Club Support: R.C ST GEORGES D’ORQUES).

Voici ci-dessus le coupon réponse qui permettra de s’inscrire à cette journée : Coupon Réponse U8-U9 À retourner impérativement avant le lundi 18 septembre 201 ; aucune inscription ne sera possible après la date. Cette journée est ouverte aux licencié(e)s et aux non licencié(e)s. Pour tout complément d’information, veuillez contacter M. Michaël Vigas au mail suivant : cdfa@herault.fff.fr

ENGAGEMENT EN FOOT LOISIR À 7

Vous trouverez ci-dessous la feuille d’engagement pour du foot loisir à 7 au District de l’Hérault de Football ainsi que son règlement : Engagement foot loisir à 7 Règlement foot loisir à 7 Nous vous invitons à renvoyer cette feuille remplie par mail à competitions@herault.fff.fr ou par courrier sur l’adresse indiqué sur la feuille d’engagement.

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LE CHALLENGE MULTISPORTS DU TEAM MICHELIN

Michelin organise le challenge Multisports du Team Michelin avec pour objectif de recruter 20 athlètes en France, afin de promouvoir la pratique et les valeurs du sport ; le sport pour tous ; l’égalité des chances ; la mixité homme-femme ; le sport féminin ; la proximité (le sport en région) ; le handisport ; la jeunesse ; le sport santé ; le sport performance… Les trois étapes du Challenge multisports : 1. Du 15 septembre au 15 octobre 2017, période d’inscription lien dossier d’inscription. Les inscriptions sont ouvertes aux athlètes âgé(e)s de 16 à 25 ans, pratiquant un sport olympique et/ou paralympique. Chaque participant(e) devra pratiquer un sport et être licencié(e) dans un club de sport en France agréé par le Ministère des sports. Les participants(es) doivent prendre connaissance et accepter le règlement du Challenge Multisports. Le principe et les modalités de participation sont décrits dans les conditions/règlement. 2. Entre le 20 octobre et le 10 novembre 2017, les pré-sélections régionales. Les 20 comités de sélection régionale, répartis dans les 20 sites Michelin France, dont la liste figure sur le règlement lien règlement seront chargés de trier les candidatures et de présélectionner librement en fonction de leurs affinités avec Michelin, 4 sportives et/ou sportifs qui seront qualifié(e)s pour l’étape suivante : La sélection nationale. Chaque comité de sélection régionale sera composé du directeur et de la Responsable Communication du site Michelin concerné, ainsi que de Yohann Diniz et Renaud Lavillenie. 3. Entre le 15 et le 25 novembre 2017 (date à confirmer), la sélection nationale. La sélection nationale se déroulera au siège Michelin de Clermont-Ferrand. Le comité de sélection nationale est chargé de sélectionner librement 20 sportives et/ou sportifs en fonction de leurs affinités avec la marque Michelin, soit 1 athlète par site Michelin France (règlement). Le comité de sélection nationale est composé de 5 personnes (Claire Dorland Clauzel, Florian Khichane, Julien Blanc, Benoît Merle et Olivier Delagrange). À partir du 26 novembre 2017, Michelin s’engage à adresser un message aux athlètes retenus et non retenus, les informant des résultats du comité de sélection nationale. Ces résultats seront également communiqués sur le site internet du Team Michelin. Les 20 sportives et sportifs sélectionnés(e)s seront contactés par Olivier Delagrange pour leur soumettre leur contrat de partenariat sur 3 ans qui devra être signé avant le 31 janvier 2018. Lien vers le site internet : http://www.team-michelin.fr/accueil/index.php Inscription : HTTP://WWW.TEAM-MICHELIN.FR/SPORT/INSCRIPTION-23-0.HTML Présentation : http://www.team-michelin.fr/sport/presentation-25-0.html Règlement : http://www.team-michelin.fr/sport/conditions—reglement-24-0.html Important : ne pas tenir compte du critère d’âge qui va évoluer, soit : Vous avez au minimum 16 ans ! Nous prenons donc les inscriptions des plus de 25 ans.

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COMITÉ DE DIRECTION

Réunion du 28 août 2017

Président : M. Jean-Claude Printant Présents : MM. Yvon Arnal – Janick Barbusse – Joseph Cardoville – Stéphan De Felice – Hervé Grammatico – Paul Grimaud – François Mari – Didier Mas – Henri Tota – Christian Vidal Participent à la réunion : Mme Maryline Loos – MM. Vincent Bosc – Nabil Chaabani – Xavier Larrey-Leblond – Alain Masini Excusés : Mme Mariem Rayhana – MM David Blattes – Jean-Louis Denizot – Armand Estall – Alain Negre – Mohamed Oujebour – Olivier Simorre

Le procès-verbal de la réunion du 27 juillet 2017 a été approuvé à l’unanimité. Remarque : parmi les absents ajouter V. Bosc et A. Masini. Vote : approuvé à l’unanimité

I COMMISSIONS 1.1 CDA 1.1.1 Modifications Règlements 2017/2018 (code de bonne conduite) Nouvelles règles sur les observations et le Code de Bonne conduite. Cf. Annexe 1 Vote : approuvé à l’unanimité 1.1.2 Prêt de matériel (cellule pour tests) Renseignements au sujet du Beeper nécessaire aux tests. Voir acquisition. 1.1.3 Journées de Formation continue Stages à la Maison des Sports : - JAD 2 et JAD 3 le mercredi 13/09 à 18 h 30 - D2, D3 le vendredi 15/09 à 18 h 30 - L3, D1, JAD1 le samedi 16/09 à 9h (repas à prévoir) - Observateurs d’arbitres, le samedi 23/09 pour l’uniformisation de rédaction des rapports avec utilisation de MyFFF (version DTA) V Bosc demande d’insister sur l’arbitrage des Jeunes. 1.1.4 Organigramme de la CDA Cf. Annexe 2 Vote : approuvé à l’unanimité

1.2 NOMINATIONS - M. Langenfeld Patrick, Commission seniors - M. David Blattes, Com général d’Appel & Com d’appel Disciplinaire - M. Carlos Vioque, Com PIC - M. François Mari, délégué du Comité de Direction à la Com. Règlement & Contentieux

- Mlle Emilie Verrelle, Com. PIC - M. Jimmy Elices, Com. CDA Vote : approuvé à l’unanimité

II ADMINISTRATIF / JURIDIQUE 2.1 ENTENTES Ent Corneilhan-Lignan / ES Bassan en catégorie : seniors féminines US Villeneuvoise / AS Vicoise en catégorie U15 et seniors féminines

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FO Sud Hérault / Via Domitia en catégorie U17 & U12 2.2 BONUS – MALUS Quelques modifications suite à la réunion de la commission générale d’appel, du bonus-malus et des attendus des instances de la saison dernière. Lecture du Règlement. Cf Annexe 3 Vote : approuvé à l’unanimité

2.3 HERAULT-SPORT Renouvellement des membres des commissions : P Grimaud (Com. Vie fédérale et Com. Soc. et Solidarité ; JL Denizot (Com. Vie fédérale) ; J Barbusse (Com. Enfance et Education Sportive) Vote : approuvé à l’unanimité 2.4 FOOT LOISIR A 7 Addenda dans règlement à l’Art 11 bis. (Cf. Annexe 4) Vote : approuvé à l’unanimité 2.5 PROCEDURES DISCIPLINAIRES Changements fédéraux et adaptations des sanctions et des montants financiers Publication des barèmes en annexes. (Cf. Annexe 5 Intégration des modifications) Vote : approuvé à l’unanimité 2.6 STATUT DE L’ARBITRAGE Encouragement à l’arbitrage (Article 45) : Attendu que les clubs, ci-après mentionnés qui ont compté dans leur effectif, au titre du statut de l’arbitrage, en sus des obligations réglementaires, un (1) arbitre non licencié joueur, l’ayant lui-même amené à l’arbitrage, ces clubs ont la possibilité d’obtenir, sur demande, un joueur titulaire d’une licence frappée du cachet « mutation » dans l’équipe de District de son choix définie pour toute la saison, avant le début des compétitions. Cette mutation supplémentaire est utilisable pour toutes les compétitions officielles, y compris nationales. BAILLARGUES ST BRES VALERGUES : D1 FC BOUJAN MEDITERRANEE : D5 SC DE JACOU : U 19 R1 UNION SPORTIVE DES BASSES CEVENNES : En Attente ASPTT DE LUNEL : En Attente US MONTAGNACOISE : D1 AS DE CELLENEUVE : En Attente AS ST MARTIN MONTPELLIER : U19 R2 RC LEMASSON MONTPELLIER : En Attente RC VEDASIEN : D1 FO SUD HERAULT (art 32) : D2 US VILLEVEYRACOISE : D3 Le club qui a deux (2) arbitres supplémentaires ou plus, peut avoir deux (2) mutés supplémentaires titulaires d’une licence frappée du cachet « mutation ». Ces mutés supplémentaires seront utilisables dans la ou les équipes de son choix, définies pour toute la saison avant le début des compétitions. ENT. S. GRAND ORB FOOT : U19 2ème div Vote : approuvé à l’unanimité

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III INFORMATIONS

3.1 AGENDA AG d’HIVER

Assemblée générale d’hiver : date et lieu (pour info AG Ligue : 4 novembre 2017 à Castelnaudary) donc

proposition le 18 novembre (Appel à candidature d’organisation, pour le secteur Montpelliérain, publié sur le

site). Vote : approuvé à l’unanimité

3.2 RENCONTRE CLUBS D1 & D2 (PHA & PHB)

Journée clubs prévue le 09/09 au centre Le Taurus à Mèze à 10 h. Insister sur la présence des arbitres.

(Présentation des accessions et descentes en fin de saison).

3.3 AGENDA DES FORMATIONS FMI

Répartition par secteurs géographiques sur Montpellier (District) et Servian (Club-House du stade) des

formations de dirigeants des équipes participant aux championnats D4 (Prom. de 1ère div.) hors les descentes

de 1ère div. déjà formées, mais y compris les accessions des ex-Prom. de 1ère div. en D3.

les formations des Féminines Honneur sont en attente (Poules non déterminées).

Sect. 1 Mtp 04/09/17

Sect. 2 Mtp 06/09/17

Sect. 3 Mtp 07/09/17

Sect. 4 Servian 04/09/17

Sect. 5 Servian 05/09/17

IV FINANCES

4.1 SITUATIONS FINANCIERES DES CLUBS « Chaque saison, des relevés arrêtés aux dates ci-dessous seront envoyés aux clubs par mail ou via Footclub : - 30 septembre - 31 décembre - 28 février - 30 avril - 30 juin Conformément à l’article 29 des Règlements Généraux de la F.F.F. , la régularisations des soldes devra intervenir dans les 2 mois à compter de la date d’envoi du dit relevé. » 4.2 BILAN & COMPTE DE RESULTAT Compte prévisionnel de résultat envisagé avec préparation d’adoption de principe de deux fonds dédiés. Vote : approuvé à l’unanimité 4.3 OPERATION MINI-BUTS A renouveler.

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Annexe 1 - CD du 28/09/2017 RÈGLEMENT INTÉRIEUR CDA HERAULT 2017 / 2018*

*Dans le texte ci-dessous, les références aux :

Départemental 1 sont nommées PHA ; Départemental 2 sont nommées PHB ; Départemental 3 sont nommées 1re Division ; Départemental 4 sont nommées Pro. Première Division ; Départemental 5 sont nommées Deuxième Division.

LIGUE DE FOOTBALL D’OCCITANIE

DISTRICT DE L’HERAULT DE FOOTBALL

COMMISSION DEPARTEMENTALE DE

L’ARB ITRAGE

REGLEMENT INTERIEUR

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COMM ISS ION DEPARTE ME NTALE DE L ’ARBITRAGE

SOMMAIRE

PARTIE 1 : FONCTIONNEMENT DE LA CDA HERAULT

TITRE 1 : NOMINATION……………………………………………………Page 3

TITRE 2 : COMPOSITION…………………………………………………..Page 3

TITRE 3 : ATTRIBUTIONS et ORGANISATION…………………….......Page 3

TITRE 4 : CATEGORIES D’ARBITRES…………………………………...Page 8

PARTIE 2 : DROITS ET DEVOIRS DE L’ARBITRE

TITRE 1 : CANDIDATURE…………………………………………………Page

12 TITRE 2 : COUVERTURE DES COMPETITIONS OFFICIELLES……Page

14

TITRE 3 : DESIGNATIONS /RENOUVELLEMENT / INACTIVITE / RECUSATION...Page 16

TITRE 4 : CONVOCATION – INDISPONIBILITES – SANCTIONS…..Page 17

ANNEXE : CODE DE BONNE CONDUITE………………………………Page 19

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PARTIE 1 : FONCTIONNEMENT DE LA CDA HERAULT

TITRE 1 : NOMINATION

Le Président,

Les Membres de la C.D.A.,

Les Animateurs de section, Observateurs, sont nommés au début de chaque saison par le Comité de Direction.

En cas de démission d’un des membres de la C.D.A, le Président de la C.D.A propose au Comité de Direction un nouveau titulaire pour nomination.

TITRE 2 : COMPOSITION

La C.D.A. est composée d'anciens arbitres officiels et doit comprendre au moins un arbitre en activité, un éducateur désigné par le Département Technique et un membre n'ayant jamais pratiqué l'arbitrage.

Le Président ou son représentant siège au Comité de Direction à titre consultatif.

La C.D.A est représentée auprès de la Commission de Discipline avec voix délibérative et auprès du Département Technique avec voix consultative.

Elle élabore son règlement intérieur et le soumet à l'homologation du comité de Direction. Elle élit son bureau qui en plus du Président nommé par le Comité de Direction comprend un ou plusieurs Vice-présidents et un ou plusieurs Secrétaires.

Elle désigne un de ses membres en qualité de responsable de chaque section.

TITRE 3 : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION

1) - La Commission Départementale d'Arbitrage a pour mission avec l'aide de ses diverses sections d'organiser et de diriger administrativement l'arbitrage sur le plan départemental.

Dans ses attributions, elle a pour missions :

a) De veiller à la stricte application des Lois du Jeu dans les conditions fixées par l'International Board, les Règlements Généraux de la Fédération et les Règlements de la Ligue. b) D'examiner les rapports et communications de sa compétence qui lui sont adressés.

c) De juger en première instance les réclamations ayant trait à l'interprétation des Lois du Jeu dans les rencontres des épreuves organisées par le District. d) D'organiser les stages et les réunions sur l'arbitrage nécessaires à la réussite de sa mission. e) De désigner les officiels pour les compétitions départementales.

f) De désigner à la demande de la Ligue les officiels pour certaines compétitions régionales.

REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION

DEPARTEMENTALE D'ARBITRAGE 34

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g) De proposer chaque année au comité de Direction du District une liste de membres pour composer la C.D.A., ainsi que de membres pour animer les sections et assurer les évaluations pratiques des arbitres ou des assistants en activité.

La limite d'âge pour effectuer des observations est fixée à 72 ans au 30 juin de la saison en cours.

h) De prendre en première instance à l’encontre d’un arbitre du District toute mesure d’ordre

administratif jugée nécessaire et compatible avec le Statut de l’Arbitrage. i) De faire passer les examens pour l’obtention des titres d’arbitres officiels du District et de procéder aux divers tests d’évaluation pratique débouchant sur les affectations de catégories ou sélections. j) De proposer au Comité de Direction à la fin de chaque saison, les affectations hiérarchiques au titre d’arbitre du District pour la saison suivante dans les différentes catégories.

k) De proposer au Comité de Direction les arbitres susceptibles de se voir décerner une distinction ou l’honorariat. l) De proposer chaque année à la C.R.A, par l’intermédiaire du Pôle Formation (après accord du Bureau Exécutif), la liste des arbitres aptes à présenter l’examen d’arbitre de Ligue compte tenu de leurs évaluations (théorique et pratique), aptitude au test physique, assiduité aux réunions /stages dispensés, sérieux et motivation exprimés tout au long de la saison.

La Commission se réunit sur convocation de son Président ou du Bureau exécutif en cas d’empêchement du Président.

En l’absence du Président, les séances sont présidées par le Vice-président délégué ou un Vice-président ou à défaut, par un secrétaire.

Des Animateurs de Section, observateurs pourront être ponctuellement invités à participer aux travaux de la C.D.A, avec voix consultative.

Pour toutes dispositions non prévues au présent règlement intérieur, la CDA se réserve le droit d’apprécier les différentes situations, de statuer et d’appliquer toutes décisions jugées nécessaires et

conformes au Statut de l’Arbitrage.

2) Le Bureau Exécutif de la C.D.A est la cellule de gestion qui assure l’expédition des affaires courantes. Il se réunit sur convocation de son Président. Il se compose de :

- Un Président (ancien arbitre ou arbitre en activité) nommé par le Comité de Direction - Un ou plusieurs Vice-présidents (ancien arbitre ou arbitre en activité) - Un ou plusieurs secrétaires choisis parmi les membres de la Commission - Des membres permanents qui peuvent y siéger à titre consultatif.

Il est habilité à prendre les décisions qui peuvent présenter un caractère d’urgence n’étant pas contraire aux missions dévolues à la C.D.A.

Pendant les réunions de Bureau de la C.D.A (restreint ou élargi), le Président assure la direction des débats : il peut prononcer les rappels à l’ordre qu’il juge souhaitables et suspendre ou lever la séance si les circonstances l’exigent.

3) Les Sections ont pour missions la mise en place, la réalisation et le suivi, chacune dans leur domaine, des attributions de la C.D.A., sous le contrôle du Bureau Exécutif.

Chaque section est placée sous la responsabilité d’un membre de la C.D.A. qui s’entourera de membres de section en fonction des besoins pour animer la section.

Les animateurs de section peuvent participer aux travaux de plusieurs sections.

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Chaque responsable de section devra faire à chaque réunion de la C.D.A. ou à la demande du Bureau Exécutif (ou de son Président) un compte rendu des activités de sa section.

a) * Section Désignations :

La section est placée sous la responsabilité d’un membre du Bureau exécutif ou de la C.D.A. Elle se compose de 2 pôles distincts :

- Le Pôle Séniors : Son rôle est de désigner les arbitres et les arbitres assistants pour les matchs organisés par le district et effectuer toutes désignations à la demande de la Commission Régionale de l’arbitrage.

Les pré-désignations sont réalisées à J -15 du jour du coup d’envoi environ ou si nécessaire un jour plus rapproché du jour du match. Elles sont susceptibles d’être modifiées par le responsable de la Section ou sur demande du Président.

Le Pôle Séniors peut, par ailleurs, recevoir en communication tous les rapports d’arbitres ayant rapport à sa mission pour étude et décisions à prendre le cas échéant.

-Le Pôle Jeunes et Stagiaires :

Sa mission est de désigner :

Pour les Jeunes : les arbitres U13 à U23, et les assistants lorsqu'il y a une demande, pour les rencontres officielles de Jeunes du district.

Les pré-désignations sont réalisées à J -10 du jour du coup d’envoi environ ou si nécessaire un jour

plus rapproché du jour du match. Elles sont susceptibles d’être modifiées par le responsable de la Section ou sur demande du Président.

-pour les Stagiaires : les POSTULANTS ARBITRES U13 à U23 ou SENIORS et les assistants pour les rencontres officielles du district, en fonction de leur âge et niveau.

Remarque générale :

Les désignations peuvent être modifiées jusqu’au dernier moment et doivent en

conséquence être consultées par les arbitres en tout dernier lieu le vendredi précédent le

week-end du ou des matche(s) à 17h, voire le Samedi 12h avant les rencontres. Pour tout problème lié à leur désignation, les arbitres et/ou assistants informent la C.D.A par écrit cda@herault.fff.fr en motivant leur demande.

b) * Pôle Formation : Placé sous l’autorité de son ou ses responsable(s), le Pôle établit, en début de saison, un plan de travail en ce qui concerne la formation et le perfectionnement des arbitres et formalise un programme de travail en vue de la formation des arbitres de district. Il organise également :

-- le programme des stages

-- les examens théoriques et pratiques pour les arbitres (y compris les futurs candidats arbitre de Ligue ou Jeune arbitre de Ligue).

-- les épreuves physiques auxquelles les arbitres doivent se soumettre.

-- toute réunion qu’il jugera nécessaire au perfectionnement des arbitres en activité.

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* En ce qui concerne les Jeunes arbitres ou Très Jeunes arbitres : Le Pôle peut prendre toute mesure ou initiative pouvant favoriser la détection et le recrutement des jeunes ou très jeunes arbitres. Il assure aussi la formation, le perfectionnement et le suivi des jeunes ou très jeunes arbitres.

* En ce qui concerne les arbitres assistants : Le Pôle peut prendre toute mesure ou initiative pouvant favoriser le recrutement des arbitres assistants. Il assure la formation, le perfectionnement et le suivi des arbitres assistants spécifiques.

* En ce qui concerne les arbitres stagiaires : Le Pôle établit, en début de saison, un programme de travail en vue de la formation des candidats au titre d'arbitre officiel de district. Il organise les différentes sessions d’examen des

candidats arbitres stagiaires et leur suivi pédagogique jusqu'à leur nomination au titre d'arbitre officiel. Le Pôle peut prendre toutes mesures et initiatives pouvant favoriser le recrutement des arbitres, et exercer la formation dans les collèges partenaires.

c) * Section Observatoire : Cette section se compose des observateurs nommés par le Comité de Direction sur proposition du Bureau Exécutif.

Elle comprend des arbitres en activité ou anciens arbitres issus de la C.D.A, de la Ligue ou de la F.F.F. Tous les observateurs ont une obligation de formation préalable à la fonction d'observateur, dispensée en début de saison (ou en cours de saison si nécessaire) par le Pôle Formation.

Les modalités de fonctionnement des rapports d’observations sont les suivantes : les rapports d’observation sont des formulaires à remplir en ligne (par les Observateurs, via leur Compte myFFF) et qui sont consultables en ligne par les Arbitres concernés (par les Comptes myFFF de ceux-ci). La condition de base est que les individus (Arbitres et Observateurs) concernés soient bien reconnus dans leurs rôles respectifs dans « Mon Compte » myFFF (fonctions et licences à jour et validées pour la saison en cours, synchronisation avec Foot 2000 effectuée).

Le fonctionnement de la saisie par les Observateurs et de la consultation par les Arbitres est le suivant :

- le rapport à saisir apparaît dans l’espace Mon Compte myFFF de l’Observateur le jour du match pour lequel il est désigné. - à partir de la date du match, il a 5 jours (120 heures) pour remplir son rapport (et le modifier autant de fois qu’il le souhaite). Il est possible de saisir 2000 caractères par champ de texte. - au terme de ce laps de temps, le rapport devient uniquement consultable par l’Observateur.

- côté CDA, le rapport est disponible pour validation (via le Compte myFFF du ou des Administrateur(s) CDA désigné(s). - une fois la validation CDA effectuée, le rapport apparaît dans l’espace Mon Compte myFFF de l’Arbitre observé.

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Complément d’ in format ion :

Les observateurs devront s’inscrire sur la feuille de match informatisée ou « papier » comme les délégués officiels, preuve de leur présence. A ce titre, et sur demande, ils peuvent témoigner devant toute commission compétente à les lire ou les entendre. Apparaitra le Nom - le prénom - le N° de licence - la fonction : observateur ou

délégué-observateur en cas de cumul.

d) * Section Administrative :

Elle a pour missions de :

- Instruire des dossiers, à partir des fiches de liaison, émises par les différentes sections, et en provenance d’autres commissions,

- Auditionner les arbitres susceptibles d'être sanctionnés, à corps présent ou non dans les formes prévues à l’article 39 du Statut de l’Arbitrage. - Infliger une mesure administrative à l’encontre d’un arbitre notifiée dans les formes prévues à

l’article 39 du Statut de l’Arbitrage. Les notifications seront envoyées aux intéressés par le secrétariat du District délégué à l’arbitrage avec information obligatoire portée au responsable de la Section.

La Section Administrative se réunit à la demande de son responsable et en fonction des dossiers à traiter et de leur suivi. Un procès-verbal de réunion, comportant toutes les décisions, est transmis au secrétariat du District délégué à l’arbitrage pour suite à donner et information,

par notification écrite, aux intéressés et à leur club d’appartenance. Ces notifications seront obligatoirement portées à la connaissance du responsable de la Section par tout moyen (ses membres le cas échéant) avant archivage dans les locaux du District.

Nota :

Les sanctions d’ordre disciplinaire ne sont pas du ressort de la Section et laissées à

l’appréciation de la Commission de discipline compétente.

e) * Section Lois du Jeu : La section se compose de membres nécessairement arbitres en activité ou anciens arbitres. Elle se réunit en fonction des dossiers qui lui auront été transmis.

Elle est chargée de :

- Veiller sans restriction à la stricte et juste application des Lois du Jeu par les arbitres

- Statuer en première instance sur les infractions aux Lois du Jeu qui lui auront été transmises si des réserves ont été réglementairement déposées et confirmées selon l’article 186 des

Règlements Généraux de la FFF. - Statuer en première instance sur les réclamations ayant trait à l’interprétation des dites Lois et des décisions arbitrales contestées lors de réserves techniques déposées et confirmées dans les conditions prévues à l'article 146 des Règlements Généraux de la FFF.

Nota :

Les décisions de la section « Lois du Jeu » de la CDA sont susceptibles d'appel dans les

conditions de forme et de délai tel que cela figure dans les Règlements Généraux de la

Fédération Française de Football aux articles 188 et 190 devant la Commission Générale

d'appel du district de l’Hérault de football.

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f) * Section Féminines / Futsal / Beach Soccer: La section et ses membres assurent le suivi pratique (formation, perfectionnement) des :

- arbitres féminines afin de promouvoir et développer l’arbitrage féminin au sein du District (elle agit en collaboration avec la CDDRFA) - arbitres souhaitant se spécialiser dans le Futsal et/ou le Beach Soccer.

Elle œuvre de concert avec les autres sections ou pôles de la C.D.A et reste sous l’autorité du Bureau Exécutif.

TITRE 4 : CATEGORIES D’ARB ITRES

L’affectation des arbitres dans les différentes catégories est fonction des évaluations (théoriques et pratiques) et du respect des obligations liées à cette catégorie ou de tout critère laissé à

l’appréciation de la CDA tels que les prérogatives en matière administrative, le respect du code de bonne conduite, la présence obligatoire aux réunions – stages organisés et aux obligations théoriques (questionnaires).

Les catégories d’arbitre devront être publiées au journal officiel du District après vote et approbation du Comité de Direction.

1) CATEGORIES L3 – D1 :

A la fin de chaque saison, il est effectué une classification des seuls arbitres ayant rempli les deux

obligations imposées par la C.D.A :

1) Satisfaire à l'épreuve physique du TAISA (Test d’Aérobie Intermittent Spécifique aux

Arbitres). 2) Avoir participé obligatoirement à DEUX stages ou réunions de formation- perfectionnement proposés par la C.D.A.

L'arbitre ne remplissant pas les 2 obligations prévues ci-dessus est automatiquement rétrogradé dans la catégorie inférieure sauf cas exceptionnel (blessure, longue maladie ou toute autre raison laissée à l'appréciation du Bureau exécutif de la C.D.A.).

a )* Catégorie L3 :

• Chaque saison, des arbitres issus de D1 pourront accéder à la catégorie L3 en cours de saison ou pour la saison suivante en fonction de leurs évaluations théoriques et pratiques, de leur assiduité, du Code de Bonne Conduite…

• Tous les arbitres de L3 sont évalués 3 fois dans la saison sur des rencontres de PHA (ou PHB si nécessaire) pour établir leur affectation en fin de saison : - 1 observation sera réalisée par le même observateur désigné en début de saison en tribune - 1 observation inopinée réalisée en tribune par un Observateur

- 1 observation annoncée réalisée en tribune.

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La CDA se réserve la possibilité d’augmenter le nombre d’observations pratiques en cours de saison.

Un arbitre, à minima, sera affecté en catégorie D1 en fin de saison à l’issue de ces observations.

En cours de saison, la CDA se réserve le droit de promouvoir en catégorie L3 un arbitre D1. La saison de cet arbitre sera neutralisée.

En fin de saison, et dans le cadre de la refonte des championnats, une liste d’arbitres appartenant à la catégorie L3 sera mise à la disposition de la C.R.A afin d’officier dans la catégorie Régionale 3.

Cette liste sera émise à partir d’un classement obtenu à l’issue des observations pratiques, des obligations théoriques et administratives ainsi que du sérieux dont auront fait preuve les arbitres concernés tout au long de la saison.

b )* Catégorie D1 :

En fin de saison, des arbitres issus de D2 pourront accéder à la catégorie D1 en fonction de leurs évaluations théoriques (questionnaires) et pratiques, de leur assiduité, du Code de Bonne Conduite et de leur sérieux et assiduité…

En cours de saison, la C.D.A se réserve le droit de promouvoir en catégorie D1 un ou plusieurs arbitre(s) D2. La saison de cet ou ces arbitre(s) sera neutralisée.

Tous les arbitres de D1 sont observés dans la saison sur des rencontres de PHB pour établir leur affectation en fin de saison :

- 2 observations en tribune minimum.

La CDA se réserve la possibilité d’augmenter le nombre d’observations pratiques en cours de saison.

2) CATEGORIES D2 – D3 :

a )* Catégorie D2 :

Les arbitres de cette catégorie devront obligatoirement assister au minimum à une réunion ou stage et 2 pour les arbitres déclarés promotionnels en cours de saison (nombre déterminé par la C.D.A avec un maximum possible de 6 arbitres).

Ils seront observés sur des rencontres de 1ère Division et une présélection sera opérée en cours de saison pour établir une liste de «promotionnels». Ils seront observés par la suite sur des rencontres de 1èreDivision en trio voire en PHB.

Ces derniers devront satisfaire par ailleurs aux exigences théoriques et administratives déterminées en début de saison par la C.D.A.

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b )* Catégorie D3 :

Les arbitres de cette catégorie devront satisfaire aux requis (théorique et administratif) et seront, à leur demande ou sur décision de la C.D.A, observés sur le terrain.

Les arbitres «déclarés» promotionnels (au niveau pratique et théorique mais aussi en termes de sérieux et motivation-implication) pourront, même en cours de saison, intégrer les catégories hiérarchiquement supérieures, après accord commun entre le Bureau Exécutif et la Section Observatoire.

3) ARBITRES ASSISTANTS :

En compétitions de Promotion d’Honneur (A et B), ce sont des arbitres provenant des catégories D2 et D3 ou JAD (sur décision de la C.D.A).

Ils seront alors désignés prioritairement en qualité d’assistant N°2.

Plus particulièrement, en compétition PHA, les arbitres assistants sont soumis à l’obligation de valider le test physique correspondant (en début ou en cours de saison).

Les arbitres s’étant déclarés par écrit, en début ou en cours de saison, assistants spécifiques pourront

faire l’objet d’observation(s) pratique(s) par un ou des observateurs spécifiques ou non lors des rencontres.

4) CATEGORIES JEUNES ARBITRES (JAD) :

Les JAD sont répartis sur 3 niveaux hiérarchiques similaires à ceux des SENIORS : JAD1, JAD2 et JAD3.

L’affectation à ces classifications relève des évaluations théoriques et pratiques faites au cours de la saison passée et de la saison en cours ainsi que du sérieux et de la motivation- implication manifestés par les intéressés.

a )* Catégorie JAD1 :

TOUS les arbitres JAD1 seront observés trois fois dans la saison, ou plus, sur des matchs de Ligue,

de Coupe ou de 1ère Division Jeunes.

Les JAD1 sont soumis aux obligations suivantes :

- participer et valider en début ou en cours de saison le test physique TAISA correspondant - répondre aux requis théoriques (questionnaires) - assister obligatoirement aux stages et réunions préparés par le Pôle Formation.

En cas de dérogation à ces obligations, et sur décision de la C.D.A, ils seront automatiquement rétrogradés à la catégorie inférieure.

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b )* Catégorie JAD2 :

Les JAD2 sont soumis aux obligations suivantes :

- répondre aux requis théoriques - assister aux stages et réunions préparés par le Pôle Formation.

Les JAD2 volontaires pourront participer à la validation du test physique TAISA correspondant. En cours de saison, la C.D.A se réserve le droit de promouvoir en catégorie JAD1 un arbitre JAD2, sous réserve de validation du test physique TAISA. La saison de cet arbitre sera neutralisée. TOUS les arbitres JAD2 seront observés 2 fois minimum dans la saison.

c )* Catégorie JAD3 :

Les JAD3 sont soumis aux obligations suivantes :

- répondre aux requis théoriques - assister aux stages et réunions préparés par le Pôle Formation

TOUS les JAD3 seront observés au minimum 1 fois dans la saison. Les JAD3 volontaires pourront participer à la validation du test physique TAISA correspondant. En cours de saison, la C.D.A se réserve le droit de promouvoir en catégorie JAD2 un arbitre JAD3.

Remarque générale :

La section Observatoire, à son initiative ou celle du Pôle Formation pourra, en cas d’intérêt

spécifique, augmenter le nombre d’observations pratiques de certains arbitres en vue de leur promotion.

CAS PARTICULIERS :

a) Les arbitres de Ligue remis à la disposition du district :

Pour les arbitres centraux, ils sont pris en surnombre la première saison dans la catégorie L3. Pour les arbitres assistants, ils sont versés dans le corps des assistants sur les compétitions de Promotion

d’Honneur.

Pour les jeunes arbitres, ils sont pris en surnombre la première saison dans la catégorie JAD 1. Dès lors, ils doivent répondre aux obligations et critères de leur catégorie pour être maintenus la saison suivante.

b) L’ arbit re venant d’ un aut re Dist ri ct :

Classé dans une catégorie d’appartenance dans son District d’origine et trouvant son équivalence dans notre district, il sera affecté après vérification du niveau (après observation[s]pratique[s]) et devra répondre aux mêmes exigences que les arbitres de cette catégorie.

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PARTIE 2 : DROITS ET DEVOIRS DE L’ARBITRE

TITRE 1 : CANDIDATURE

1) CONDITIONS :

Elles doivent se conformer à l’article 15 et l’article 24 du Statut de l’Arbitrage.

Le candidat arbitre doit être âgé de 15 ans au moins au 1er janvier de la saison en cours et jouir de ses droits civils s’il est majeur.

Toutefois, il peut être candidat « TJA » c’est-à-dire « très jeune arbitre de district » s'il est âgé de 13 ans au moins au 1er janvier de la saison en cours et de moins de 15 ans et avoir satisfait aux examens et contrôles règlementaires.

La demande de candidature doit être accompagnée

• d’un bulletin de naissance ou d’une fiche d’état civil,

• d’un extrait n°3 du casier judiciaire, d’un certificat médical précisant l’aptitude à

l’arbitrage,

• de 4 photos d’identité, d’un R.I.B.

• et pour les mineurs d’une autorisation parentale. Le candidat « arbitre officiel de district » qui présente sa candidature sera soumis à un entretien préalable et à une journée de préformation, chacune des épreuves pouvant être éliminatoire.

Après examen, le Bureau Exécutif de la C.D.A pourra rejeter une candidature sans être dans l’obligation de motiver sa décision.

Suite à la formation initiale dispensée, le candidat arbitre stagiaire est soumis à la validation de

l’épreuve théorique.

Après validation de l’épreuve théorique, le candidat est nommé en qualité de candidat arbitre stagiaire (SENIOR ou JEUNE ARBITRE).

2) L’ARBITRE STAGIAIRE :

Il sera désigné sur des matchs de probation adaptés à son âge et/ou ses aptitudes. Il est conseillé et observé sur trois rencontres pour déterminer son aptitude à diriger une rencontre. A ce stade il sera déclaré apte ou inapte.

La section Observatoire, à son initiative pourra en cas d’intérêt spécifique augmenter le nombre

d’observations pratiques de certains arbitres en vue de leur nomination et/ou promotion.

• En cas d’inaptitude déclarée, l’arbitre et son club d'appartenance, les parents s’il est mineur, seront obligatoirement informés, par notification écrite émanant du secrétariat du District

délégué à l’arbitrage, de la décision des sections compétentes. Ces notifications seront obligatoirement portées à la connaissance du Bureau Exécutif de la C.D.A et/ou le Pôle Formation par tout moyen.

• S’il est déclaré apte, une période de probation s’ouvrira et il restera stagiaire jusqu’à sa

nomination par le Comité de Direction sur proposition de la C.D.A. En cas de nomination, il sera affecté dans les catégories D3 pour les arbitres de 23 ans révolus et JAD3 pour les moins de 23 ans.

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A titre exceptionnel, sur décision de la C.D.A et après observation(s) pratique(s), l’arbitre senior ou jeune pourra être directement affecté à des catégories hiérarchiquement supérieures ou éventuellement et directement présenté à la candidature d’arbitre de Ligue ou de Jeune arbitre de Ligue.

Durant la période de stage, l’absence non motivée de l’arbitre (ou avec un motif jugé non valable par la Section Observatoire) entraînera les décisions suivantes :

- à la 1ère absence injustifiée constatée, le candidat arbitre stagiaire (et son club d’appartenance) recevra une notification écrite d’avertissement émanant du secrétariat du District

délégué à l’arbitrage après passage devant la Section Administrative.

- à la 2ème absence injustifiée consécutive ou non, le candidat arbitre stagiaire (et son club d’appartenance) recevra une notification écrite de convocation devant les membres de la Section Administrative pour explications dans les formes prévues à l’article 2 alinéa d.

- à la 3ème absence injustifiée consécutive ou non, le candidat arbitre stagiaire (et son club d’appartenance) recevra une notification écrite d’inaptitude à l’examen pratique d’arbitre de District.

Cela concerne aussi, l’absence aux formations (réunions ou stage) ou tout autre motif (comportement durant les réunions ou stages). Les infractions ou manquements d’ordre disciplinaire seront transmises pour instruction à la Commission de Discipline du District.

Les candidats arbitres stagiaires ne sont pas soumis aux principes du Code de Bonne Conduite durant leur période probatoire mais sont directement sous l’autorité du Pôle Formation qui peut par conséquent transmettre à la Section Administrative des éléments susceptibles d’entraîner des

mesures d’ordre administratif comme susmentionnées.

L’instruction de base des candidats est dispensée par les formateurs désignés à cet effet par la section compétente, suivant le programme de travail établi en début de saison.

Le contrôle des connaissances est organisé par le Pôle Formation. Le candidat ayant réussi

l’examen théorique se voit délivrer par la Ligue une licence d’Arbitre Stagiaire, au millésime de la saison en cours.

L’arbitre stagiaire est nommé arbitre officiel de District lorsqu’il aura satisfait à l’examen

théorique, aux observations pratiques et aux requis administratifs (journée de formation administrative, FMI…) durant la période probatoire et après nomination par le Comité de Direction du District (sur proposition de la C.D.A).

Durant cette période, il gardera le bénéfice de son contrôle des connaissances théoriques pendant une période de 12 mois au cours de laquelle il devra satisfaire à l’épreuve pratique, faute de quoi il perdra tous ses droits à la nomination au titre d’arbitre de District et devra renouveler sa candidature comme un nouveau candidat.

Enfin, sauf cas particulier statué par le Pôle Formation, tout arbitre qui n’officiera pas durant une saison perdra le bénéfice de son examen théorique.

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TITRE 2 : COUVERTURE DES COMPETITIONS OFFICIELLES

A. Arbitre L3 :

Prioritairement, il est arbitre Principal des championnats de PHA et PHB et occupe la fonction d'Assistant 1 ou 2 en Ligue et District. Il peut être mobilisé pour des matchs de Jeunes ou de Seniors qui font appel à ses compétences.

B. Arbitre D1 :

Prioritairement il est arbitre Principal des compétitions de PHB et des divisions inférieures du District et Assistant en PHA et PHB. En cas de besoin et par dérogation de la Section Désignations, il peut être amené à arbitrer au centre en PHA.

C. Arbitre D2 :

Prioritairement il arbitre la catégorie 1ère Division Seniors de District et les divisions inférieures du District et occupe la fonction d'Assistant en PHA (sous réserve de validation du test physique TAISA) et PHB. Par dérogation de la Section Désignations, il peut être nommé arbitre Principal en PHB ou pour les compétitions de Jeunes.

D. Arbitre D3 : Il arbitre les compétitions inférieures à la catégorie 1ère Division. Il occupe la fonction

d'Assistant en PHB, exceptionnellement en PHA (sous réserve de validation du test physique TAISA). Par dérogation de la Section Désignations, il officie au centre en 1ère Division Seniors, et autre compétitions officielles suppléant aux collègues de la catégorie supérieure.

E. Arbitres Assistants :

Les arbitres assistants peuvent appartenir à un corps spécifique mais aussi être choisis parmi des arbitres centraux. Les arbitres spécifiques appartiendront à la catégorie de classement des arbitres la plus inférieure du District. Ils pourront éventuellement, et après leur accord écrit, être désignés au centre en compétitions de Jeunes dans le cadre de la double désignation.

Nota Bene : à titre exceptionnel, en raison d’une carence temporaire du

nombre d’arbitres disponibles, et après décision du Bureau Exécutif de la

C.D.A, la Section Désignations pourra autoriser la désignation d’arbitres D2

et D3 n’ayant pas validé le test physique TAISA au moment de cette dernière.

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F. Arbitre JAD1 :

Selon son âge, prioritairement, il arbitre les compétitions de ligue « Jeunes » au centre ou comme assistant selon le contingent demandé par la Ligue. Il arbitre aussi et en priorité toutes les premières divisions Jeunes de District. Il devra, en fonction des besoins, arbitrer toutes les autres catégories de Jeunes.

Il pourra être désigné, en qualité d’assistant, en PHB voire en PHA. A compter de sa majorité, il pourra arbitrer occasionnellement au centre en 1ère division Seniors après accord du Pôle Formation.

G. Arbitre JAD2 :

Il arbitre toutes les catégories de Jeunes selon son âge et ses capacités, et il complète les désignations laissées libres par les JAD1. A compter de sa majorité, il pourra arbitrer occasionnellement au centre en 1ère division Seniors après accord du Pôle Formation.

H. Arbitre JAD3 :

Il arbitre toutes les catégories de Jeunes selon son âge et ses capacités, et il complète les désignations laissées libres par les catégories supérieures.

Remarque générale : cas d’incident(s) majeur(s) liés au match

En cas d'incident(s) majeur(s) lié(s) à la rencontre (arrêt de la rencontre,

bagarre générale, arbitre ou tout autre officiel agressé, réserve technique…),

l'arbitre devra obligatoirement informer par tous moyens un membre du

Bureau Exécutif de la CDA le jour de la rencontre.

TITRE 3 : DESIGNATIONS /RENOUVELLEMENT / INACTIVITE / RECUSATION :

1) DESIGNATIONS :

Les arbitres et les arbitres assistants sont désignés par les sections Désignations de la Commission de l’Arbitrage.

L’arbitre désigné par la CDA ne doit en aucun cas appartenir aux clubs en présence. Si tel est le cas, il doit le signaler immédiatement aux membres du Bureau Exécutif et au secrétariat du District

délégué à l’arbitrage.

Tous les arbitres doivent obligatoirement arbitrer le dimanche après-midi. Les jeunes arbitres (JAD) arbitreront aussi le samedi après-midi et/ou le dimanche matin.

Sauf dispositions contraires, les arbitres doivent prendre connaissance de leurs désignations sur le site Internet du district. Ces désignations ne devront entraîner aucune contestation de leur part. Plusieurs absences non motivées ou avec un motif jugé non valable par la section Désignations, pourront entraîner des mesures administratives (cf. Code de Bonne Conduite).

Afin d’être en situation d’une bonne préparation de son match, et adopter toutes les mesures

concernant la régularité des installations, l’arbitre principal ou assistant sera présent sur le lieu de la

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rencontre au moins 1h00 avant le coup d’envoi, 1h15 pour les matchs de PHA et 1h30 pour les matchs de coupe de France. En cas de retard imprévisible l’officiel devra le porter à la connaissance des autres officiels, du club recevant s’il est seul officiel.

Remarque générale sur les DESIGNATIONS :

En cas de besoin exprimé par la section Désignations, et après accord du

Bureau Exécutif de la CDA, tout(e) arbitre peut être désigné(e) dans une autre division que celle de sa catégorie d’appartenance.

2) RENOUVELLEMENT ANNUEL / INACTIVITE :

Chaque saison, l’arbitre est tenu de retourner son dossier complet de renouvellement avant la date fixée par le Statut de l’Arbitrage. Il ne sera pas désigné avant réception et vérification de ce dossier.

Au-delà de 2 saisons d’inactivité, l’arbitre perd son titre d’arbitre officiel et doit se soumettre aux épreuves initiales (théorique et pratique) prévues pour le recrutement. En cas de reprise d’activité, l’arbitre sera automatiquement intégré à la catégorie la plus inférieure.

Pour tout arrêt d’activité inférieur ou égal à 2 saisons, l’arbitre pourra redémarrer sous la catégorie

d’appartenance initiale au moment de cet arrêt.

3) RECUSATION :

Pour récuser un arbitre, un club doit adresser par écrit avec en-tête et cachet du club ou via l’adresse électronique du club, à la Commission Départementale de l’Arbitrage, par l'intermédiaire de son Président ou Vice-président, une demande motivée. Cette demande doit parvenir à la C.D.A avant le début de la saison pour toute la durée de celle-ci ou en cours de saison

pour le temps à courir jusqu’à la fin de celle-ci. Le Bureau de la C.D.A appréciera à sa plus prochaine réunion les motifs présentés et prendra une décision pour information au(x) club(s).

NB : Une demande ne peut intervenir après la publication d’une désignation d’arbitre.

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TITRE 4 : CONVOCATION – INDISPONIBILITES – SANCTIONS :

1) CONVOCATION PAR UNE INSTANCE OFFICIELLE :

L'arbitre est tenu de se présenter à toute convocation émanant d'une instance officielle du District.

En cas d’indisponibilité, il doit en informer le secrétariat du District, obligatoirement par écrit 48 heures avant la date de comparution.

Plusieurs absences non motivées ou dont le motif n’a pas été retenu, entraineront une mesure administrative.

2) INDISPONIBILITES :

Les arbitres qui se sont engagés, doivent être à la disposition du District pendant toute la saison, l’arbitrage étant prioritaire pour les arbitres-joueurs par exemple.

A. Indisponibilité pour raisons personnelles et professionnelles :

Les arbitres doivent, dans ces cas-là, en informer la C.D.A en envoyant un courriel à cda@herault.fff.fr (et mettre en copie arbitres@herault.fff.fr) dès qu’ils en ont connaissance afin de ne pas perturber les désignations. Les sections Désignations apprécieront les motifs d’indisponibilité(s) invoqués et le délai appliqué à cet effet et transmettront éventuellement les situations passibles de mesures administratives à la Section Administrative pour suite à donner. Les arbitres indisponibles pour raison professionnelle devront, a posteriori, impérativement produire un document officiel de leur employeur, justifiant cette situation.

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B. Indisponibilité suite à un évènement inattendu :

Si cette indisponibilité est due à un événement inattendu (décès dans la famille, naissance, maladie, accident ou panne de voiture etc.), ils doivent :

- contacter au plus vite et par tout moyen les membres du Bureau Exécutif désignés en début de saison afin de prévoir éventuellement leur(s) remplacement(s) sur le(s) rencontre(s)

- par ailleurs, ils devront obligatoirement confirmer l'indisponibilité par écrit (par courriel adressé à cda@herault.fff.fr (et mettre en copie arbitres@herault.fff.fr) le lundi suivant la rencontre non arbitrée, en joignant un justificatif de l’empêchement (certificat médical,

attestation de l’employeur, facture du garagiste etc.), Dans le cas d’une prolongation pour maladie, ils doivent envoyer au secrétariat du District délégué

à l’arbitrage, la prolongation signée d’un médecin. Cette prolongation sera obligatoirement portée à la connaissance des sections Désignations et du Bureau Exécutif par le secrétariat du District délégué à l’arbitrage, par tout moyen.

Sans ces documents, l’arbitre ne sera pas désigné pour officier et les journées d’indisponibilité ne lui seront pas comptabilisées pour le Statut de l’Arbitrage (cf. Code de Bonne Conduite).

3) SANCTIONS : Les arbitres de District sont nommés chaque saison par le Comité Directeur sur proposition de la C.D.A., dans les conditions prévues.

La C.D.A. peut, après convocation devant la Section Administrative, infliger une mesure administrative à un arbitre dans les cas prévus à l’article 39 Mesures Administratives du Statut

de l’Arbitrage.

Concernant le paragraphe des mesures administratives, se référer entièrement au Code de Bonne Conduite ci-après en annexe :

ANNEXE

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1/ RESPECT DES HORAIRES

1.1. Cette disposition s'entend certes pour les rencontres que vous serez appelé à diriger mais aussi pour les stages et autres réunions organisés par la CDA :

- Retard constaté Avertissement

- Récidive 1 Week-end de non-désignation minimum

- Départ anticipé Avertissement

- Récidive 1 Week-end de non-désignation minimum

N.B : une fois accomplies les formalités administratives en fin de rencontre, le trio d’arbitres est tenu de quitter conjointement l'enceinte du stade (dans le cas de rencontres avec trio d’arbitres

officiels). Le non-respect de cette disposition entraînera l'application des sanctions énoncées ci-dessus.

1.2. En cas d'absence au match sans avoir averti un membre du Bureau Exécutif de la CDA ou l'un des officiels :

2 Week-ends de non-désignation minimum

1.2.1. En cas d’ absence au mat ch, dans le cas d’u n ar bit r e jo ueur a ya nt part ic ipé, apr ès vérification, à une rencontre de football le week-end du match :

4 Week-ends de non-désignation minimum

2/ OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES

2.1. Non-envoi de rapport non circonstancié dans les 48 heures qui suivent la rencontre :

2.1.1. Cas d’une r e nco nt r e sans avertissement infligé :

- 1ère infraction constatée Sans suite (avec notification écrite à l’intéressé)

- Récidive Avertissement

- 2ème

Récidive 1 Week-end de non-désignation minimum

CODE DE BONNE CONDUITE

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2.1.2. Cas d’une r e nco nt r e avec avertissement(s) infligé(s) :

L’arbitre recevra une notification écrite, émanant du secrétariat du District délégué à l’arbitrage, lui

demandant d’envoyer le rapport du match dans les 24 heures suivant l’envoi de celle-ci. Les mesures administratives seront alors les suivantes :

- 1ère infraction constatée Avertissement

- Récidive 1 Week-end de non-désignation minimum

- 2ème

Récidive 2 Week-ends de non-désignation minimum

2.2. Non-envoi de rapport circonstancié dans les 48 heures qui suivent la rencontre :

L’arbitre recevra une notification écrite, émanant du secrétariat du District délégué à l’arbitrage, lui

demandant d’envoyer le rapport du match dans les 24 heures suivant l’envoi de celle-ci. Les mesures administratives seront alors les suivantes :

- 1ère infraction constatée 1 Week-end de non-désignation minimum

- Récidive 2 Week-ends de non-désignation minimum

- 2ème récidive 3 Week-ends de non-désignation minimum

2.2. Indisponibilités : La CDA doit être informée des indisponibilités au minimum 15 jours avant la date prévue de la rencontre, quelles que soient les raisons invoquées (sauf circonstances exceptionnelles appréciées par la CDA et prévues au Règlement Intérieur de la C.D.A).

- 1ère infraction constatée Avertissement

- Récidive 1 Week-end de non-désignation minimum

Un arbitre blessé ou malade, arrêt supérieur à un mois (quelle que soit la blessure) devra fournir un certificat médical de reprise d'activité sportive. A défaut, il NE SERA PAS désigné.

E n ca s d ’a bse nce po ur ma lad ie sur u ne r enco nt r e, l’ar bit r e ne ser a pas dés ig né jusqu ’à réception du certificat médical initial.

2.3. Non comparution ou non-réponse à la convocat ion d’ un arbit re par les Commis

sion s du District (sans avoir justifié, auprès du secrétariat du District, de son indisponibilité par écrit à secretariat@herault.fff.fr 48 heures avant la date de comparution) :

1 Week-end de non-désignation minimum

N.B : la présence devant les Commissions (Discipline et Appel) étant très importante, il est demandé à tous les arbitres de faire le maximum pour répondre favorablement à ces convocations.

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2.4. Insuffisances :

Arbitre qui ne remplit pas correctement ses rapports ou feuille de match (FMI ou non) :

- 1ère infraction constatée Sans suite (avec notification écrite à l’intéressé)

- Récidive Avertissement

- 2ème

Récidive 1 Week-end de non-désignation minimum

3/ CONDUITE REPREHENSIBLE

3.1 Arbitre qui « retire » de la feuille de match une sanction disciplinaire liée à la rencontre :

Demande de courrier d’explications et transmission du dossier à la Commission de Discipline du District.

3.2 Arbitre incorrect avec un observateur, un membre de la CDA ou tout autre officiel :

Demande de courrier d’explications et transmission du dossier à la Commission de Discipline du District.

Remarque générale : nous attirons votre attention sur la notion de "récidive" qui doit

s'interpréter comme un deuxième manquement constaté vis-à-vis du "Code de Bonne

Conduite" et ce, après un premier avertissement infligé dans le même cas d’infraction.

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Annexe 2 - CD du 28/09/2017 ORGANIGRAMME CDA HERAULT 2017 / 2018

COMPOSITION DU BUREAU EXÉCUTIF DE LA CDA :

Président : CHAABANI Nabil

Vice- Président délégué : SARTORI Richard

Vice- Président : PALHIES Sylvain

Secrétaire général : GAZE Bernard

Membres permanents du Bureau de la CDA à titre consultatif :

BASTOS Gilles, BRAULT Bernard, MARY Cédric, LOCICERO Gioacchino

ORGANISATION DES SECTIONS DE LA CDA POUR LA SAISON 2017/2018

SECTION DESIGNATIONS

Désign. SENIORS :

Membres :

ARNAL Yvon (Référent)

CHAPIN Ancil

COLLETTE Pierre

MICHELIER Guy

Désignations JEUNES et

STAGIAIRES :

Membres :

BASTOS Gilles (Référent)

CARDON Yohann

DEHISSI Philippe

REYNAUD Jacques

SECTION OBSERVATOIRE

Membres :

BRAULT Bernard

GOUEL Gérard

PÔLE FORMATION

Membres :

CHAABANI Nabil (Référent)

PALHIES Sylvain

INTERVENANTS* FORMATION

ARBITRES TOUTES

CATEGORIES CONFONDUES :

INGRAT Patrice

LOCICERO Gioacchino

MARY Cédric

MARTINEZ Angel.

SARTORI Richard

*Liste non exhaustive

ECOLE :

Membres :

FEKRAOUI Khalid

INGRAT Patrice (Référent)

SECTION ADMINISTRATIVE :

Membres :

GAZE Bernard (Secrétaire)

SARTORI Richard (Référent)

VELEZ Bernard CHAPIN Ancil

SECTION LOIS DU JEU :

Membres :

CHAABANI Nabil

GAZE Bernard

SARTORI Richard (Référent)

SECTION FUTSAL - BEACH

SOCCER – FEMININES :

Membres :

ELICE Jimmy

GAZE Bernard

MARTINEZ Angel (Référent)

MARY Cédric

VELEZ Bernard

Liste des différents représentants membres de la CDA :

Comité de Direction : BARBUSSE Janick et DE FELICE Stephan

Commission de discipline et de l’éthique : CAUDRON Jacques

Commission d’appel : MOSSE Gérard

UNAF : PONCE François

Représentant des Educateurs : HOPO KLE Henri

Membre non arbitre : MICHELIER Guy

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Annexe 3 - CD du 28/09/2017 LE BONUS MALUS

Mise à jour et présentation au Comité Directeur le 28 Aout 2017

1.1 - dispositions particulières applicables au terme des compétitions de foot à 11, catégories Départemental 1, Départemental 2, Départemental 3, 1ère et 2ème Division U19, 1ère et 2ème Division U17, 1ère Division U15. Les clubs ayant eu des joueurs, dirigeants, éducateurs avertis ou suspendus en cours de saison dans les compétitions officielles (à l’exclusion des coupes) seront pénalisés en fin de saison par une réduction de points, ces points viendront en diminution de ceux obtenus pour ces mêmes compétitions. Le retrait des points interviendra au terme de la compétition en tenant compte des sanctions appliquées aux joueurs, dirigeants et éducateurs de club dans une même compétition ; les équipes pourront toutefois bénéficier d’une bonification de points qui sera ajoutée à ceux obtenus en fin de championnat en considération de leur bon comportement sportif. Ces dispositions seront également applicables aux joueurs, dirigeants, éducateurs licenciés dans un des deux clubs en présence, spectateurs de la rencontre. 1.2 - décompte des avertissements et des sanctions Les avertissements et les sanctions infligés lors d'une rencontre sur le terrain et en dehors du terrain et relevant du barème des sanctions prévues au règlement disciplinaire seront comptabilisées d’une manière identique et donneront lieu à la tenue d’un fichier avec les mentions suivantes : Nom du club, nom et prénom du contrevenant, numéro de licence, équipe en présence, compétition et date de l’inscription Les avertissements seront décomptés selon le principe suivant : . chaque équipe se verra totaliser les seuls cartons jaunes infligés tout au long de la compétition dans laquelle elle est engagée. Le total des avertissements ainsi décompté est divisé par 3. Le résultat est alors arrondi par excès ou par défaut sachant que les décimales à partir de 0,50 sont considérées comme par excès. Le nombre de matchs ainsi défini sera comptabilisé au titre des sanctions concomitamment avec les suspensions infligées à l’occasion des rencontres (carton rouge) et des sanctions complémentaires de suspension en matchs ou en temps infligées par les diverses commissions du District de l’Hérault ou de la Ligue Occitanie. Cas particuliers Arbitre officiel absent Dans le cas de figure où une ou plusieurs rencontres ne seraient pas arbitrées par un arbitre officiel désigné par le District de l'Hérault, le calcul serait effectué à partir de la moyenne des sanctions délivrées à cette même équipe tout au long de la saison. Toutefois, lors du déroulement de ces matchs, si une ou plusieurs infractions signalées par l'arbitre de ces rencontres doivent faire l'objet d'une instruction, il sera pris en compte pour l'application du Bonus Malus une sanction disciplinaire émise par la Commission de discipline et de l'Ethique du District de l'Hérault ou la Commission d'Appel Disciplinaire. Match donné à rejouer Dans le cas d'un match donné à rejouer, il ne sera conservé pour le calcul du Bonus Malus que les sanctions les plus élevées lors des deux matchs pour chaque équipe concernée. Forfaits Dans le cas d'une équipe forfait simple sur un match, aucune moyenne n'est appliquée sur ce math dans la mesure ou celui-ci ne s'est pas joué et n'est pas le fait de l'un des deux clubs. De même, une application de points au classement a été faite aux règlements des compétitions. Si un forfait général intervient alors qu'il ne reste plus que 5 matchs ou moins à jouer, les sanctions infligées antérieurement dans les matchs contre ce club seront maintenues au titre du Bonus Malus. Les rencontres restant à jouer ne génèreront aucune sanction au titre du Bonus Malus. Retrait direct de points Par ailleurs pour les sanctions impliquées dans les incidents de matchs, d'après matchs ayant entrainés à leur équipe un retrait direct de point, les équipes ne verront pas cette sanction décomptée une seconde fois au terme de la saison.

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Art. 1.3 - Rectification du classement des compétitions par bonification des points . 0 match............................................................................................. bonus de 6 points . de 1 à 4 matchs................................................................................. bonus de 5 points . de 5 à 7 matchs................................................................................. bonus de 4 points . de 8 à 10 matchs............................................................................... bonus de 3 points . de 11 à 13 matchs............................................................................ bonus de 2 points . de 14 à 15 matchs............................................................................ bonus de 1 point . de 16 à 20 matchs............................................................................ 0 point Art. 1.4 - Rectification du classement des compétitions par retrait des points . de 21 à 30 matchs......................................................................... malus de 1 point . de 31 à 40 matchs......................................................................... malus de 2 points . de 41 à 50 matchs......................................................................... malus de 3 points . de 51 à 60 matchs......................................................................... malus de 4 points . de 61 à 70 matchs......................................................................... malus de 5 points . de 71 à 80 matchs........................................................................ malus de 6 points . de 81 à 90 matchs........................................................................ malus de 7 points . de 91 à 100 matchs...................................................................... malus de 8 points . de 101 à 110 matchs.................................................................... malus de 9 points . de 111 à 120 matchs.................................................................... malus de 10 points . de 121 à 130 matchs.................................................................... malus de 11 points . de 131 à 140 matchs.................................................................... malus de 12 points . de 141 à 150 matchs.................................................................... malus de 13 points . de 151 à 160 matchs.................................................................... malus de 14 points Pour l’établissement du décompte les suspensions en temps donneront lieu à la transcription suivante : . suspension 1 mois........................................................................ 3 matchs . suspension 2 mois........................................................................ 6 matchs . suspension 3 mois........................................................................ 9 matchs . suspension 4 mois........................................................................ 12 matchs . suspension 5 mois ....................................................................... 15 matchs . suspension 6 mois........................................................................ 18 matchs . suspension 7 mois........................................................................ 21 matchs . suspension 8 mois ....................................................................... 24 matchs . au-delà et jusqu’à 1 an de suspension 26 matchs . chaque année supplémentaire 26 matchs par année . chaque fraction d'année supplémentaire au prorata des 26 matchs Art. 1.5 - Appel Les décisions de la Commission Bonus Malus étant des décisions d'ordre règlementaire, sont susceptibles d'appel dans un premier ressort devant la Commission d'Appel du District de l'Hérault et en dernier ressort devant la Commission d'Appel de la Ligue Occitanie.

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Annexe 4 - CD du 28/09/2017

Activité Foot loisir à 7

Le District de l'Hérault de Football organise à titre expérimental sur le Département une activité Foot à 7 :

auto arbitrage

pas de tacle

pas de hors-jeu

peu de contrainte

Seule obligation : la possession de la licence FFF.

Inscrivez-vous car cette activité ne pourra être mise en place que si nous avons un nombre important d'inscrits.

Règlement joint ci-après.

Activité Foot loisir à 7

Article 1 - Le District de l'Hérault de Football organise une activité football à 7 visant la pratique ludique du football.

Article 2 - La Commission du Football Diversifié du District de l'Hérault est chargée de l'organisation et de

l'administration de cette épreuve.

Article 3 - Les engagements des équipes doivent être adressés au District avant mi-octobre 2017.

Article 4 - L'épreuve se déroulera en 2 phases, l'une du 1er Novembre au 15 Janvier et la deuxième du 1er Février

à fin Juin, ce qui permettra à de nouvelles équipes de s'inscrire pour la deuxième phase.

Il n'y a pas de classement dans cette activité, toutefois le District de l'Hérault de Football comptabilisera les résultats

des matchs afin de concevoir pour la 2ème phase des groupes de niveaux plus homogènes

.

Article 5 - Le calendrier sera établi par la Commission du Football Diversifié.

Article 6 - L'activité foot loisir à 7 est ouverte aux joueurs des catégories Seniors et Seniors Vétérans dans le respect

des dispositions des règlements généraux de la Fédération Française de Football. Deux groupes bien distincts formeront

cette activité : le groupe des Seniors et le groupe des Seniors Vétérans.

Article 7 - Le terrain utilisé est un 1/2 terrain de foot à 11. La durée des rencontres est fixée à 2 périodes de 35 mn

avec une pause de 10 mn.

Article 8 - Les rencontres seront arbitrées, alternativement, par les joueurs référents de l'équipe. Ils devront porter une

chasuble de couleur distincte du maillot des joueurs. Les arbitres pourront participer à la rencontre.

Article 9 - Chaque joueur devra être titulaire d'une licence FFF, Foot Loisirs en cours de validité pour son club. Les

joueurs pourront être titulaires d'une licence libre au profit d'un autre club dans les conditions prévues par les

règlements fédéraux.

Article 10 - Afin de garantir les droits des joueurs face aux obligations imposées par l'assurance licence, une feuille

de match papier devra être établie avant chaque rencontre. Elle sera renvoyée au District et devra indiquer le score de

la partie ainsi que tout incident ou blessure des joueurs.

Article 11 - Les rencontres doivent se dérouler en semaine dans un créneau horaire de 18 H à 22 H, ou le samedi

matin. Tout report de match doit faire l'objet d'un accord des deux clubs avec information au District. L

Article 11 bis – Afin de faciliter le bon déroulement des rencontres, les clubs, qui ne reçoivent pas toujours sur le

même terrain, ou à la même heure, doivent notifier obligatoirement, 48 heures à l'avance au secrétariat du District, la

date, le lieu et l’heure fixés pour le coup d'envoi de la rencontre. Cette notification peut s'effectuer par lettre ou télécopie

avec entête du club, courrier électronique depuis la boîte officielle du club.

Les clubs utilisant des installations comportant plusieurs terrains sur le même complexe, doivent également notifier au

District, dans les mêmes conditions, le numéro et/ou le nom du terrain sur lequel devra se dérouler la rencontre.

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Article 12 - Les équipes se composent de 6 joueurs de champ et d'un gardien de but. Elles peuvent utiliser 4

remplaçants qui ont la possibilité de reprendre le jeu après avoir été remplacés. Les changements ne sont autorisés qu'à

l'occasion d'un arrêt de jeu.

Article 13 - Les remises en jeu sur une touche peuvent être jouées à la main ou au pied, le ballon se trouvant alors

arrêté au sol à l'extérieur du terrain.

Tout but marqué directement lors d'une reprise du jeu - coup d’envoi, touche et coup de pied de but - doit être annulé.

Le jeu reprend alors par une sortie de but.

Article 14 - La règle du hors-jeu est supprimée.

Article 15 - Le jeu à terre est interdit de même que le tacle qui doit donner lieu à un "coup franc direct".

Article 16 - La remise en jeu sur sortie de but s'effectue au pied à 9 mètres de la ligne de but à droite ou à gauche du

point de réparation.

Article 17 - Si le gardien de but se saisit du ballon avec les mains sur une passe volontaire du pied de son partenaire,

la sanction est un coup franc indirect sur la ligne des 13 mètres en regard de l'endroit où la faute s'est produite.

Dans le cours du jeu, lorsque le gardien est en possession du ballon, il doit relancer à la main ou au pied après avoir

fait rouler le ballon au sol.

Article 18 - Tout joueur qui aura enfreint les lois du jeu ou qui aura un comportement antisportif, pourra être exclu

du terrain par l'arbitre pour une durée de 5 mn. En cas de récidive, il sera exclu définitivement du terrain.

Article 19 - Les référents des deux équipes seront les garants du bon déroulement de la rencontre, de la bonne

application des règles du jeu et de l'esprit de convivialité qui doit présider aux rencontres. Ils doivent régler entre eux

les litiges qui peuvent survenir au cours de la partie ou à défaut les indiquer dans les observations d’après match tout

comme les éventuels incidents.

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Annexe 4 – CD du 28/09/2017

BARÈME DES AMENDES DISCIPLINAIRES LIÉES AU MOTIF - DISTRICT

Auteur

Victime Motif disciplinaire

Joueur Entraîneur /éducateur/dirigeant/

personnel médical

À officiel À joueur/

entraîneur/éducateur/ dirigeant/public

À officiel À joueur/

entraîneur/éducateur/ dirigeant/public

Avertissement (Art.1) 11 € Exclusion (Art.1) 30 € Anéantissement d’une occasion de but (Art. 2) nouveau

Faute grossière (Art. 3) Comportement excessif/déplacé (Art. 4) Comportement blessant (Art. 5) 17 € 17 € 17 € Comportement grossier/injurieux (Art. 6) 17 € 34 € 20 € Comportement obscène (Art. 7) 34 € 50 € 20 € Comportement intimidant/menaçant (Art. 8)

50 € 85 € 30 €

Comportement raciste/discriminatoire (Art. 9)

100 € 100 €

Bousculade volontaire (Art. 10) 85 € 100 € 20 € Tentative de brutalité/de coup (Art. 11) 85 € 100 € 20 € Crachat (Art. 12) 100 € 85 € 100 € 85 € Acte de brutalité/coup sans blessure ou blessure uniquement observée par un arbitre (Art. 13.1)

150 € 50 € 150 € 50 €

Acte de brutalité/coup avec blessure constatée par certificat médical (Art. 13.2) nouveau

150 € 50 € 150 € 50 €

Acte de brutalité/coup avec ITT ≤ 8 jours (Art. 13.3)

150 €

Au cours de la rencontre : 100 €

170 € En dehors de la

rencontre : 150 € Acte de brutalité/coup avec ITT > 8 jours (Art. 13.4)

300 €

Au cours de la rencontre lors d’une action de jeu :

120 € 200 € Au cours de la rencontre

hors action de jeu : 200 € En dehors de la

rencontre : 200 €

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BARÈME DES AMENDES DISCIPLINAIRES LIÉES À LA DURÉE DE LA SANCTION - DISTRICT

Durée Sanctions financières

1 match 0 € 2 matchs 0 € 3 matchs 1 mois 0 € 4 matchs 0 € 5 matchs 0 € 6 matchs 2 mois 0 € 7 matchs 0 € 8 matchs 0 € 9 matchs 3 mois 10 €

10 matchs 10 € 11 matchs 10 € 12 matchs 4 mois 30 € 13 matchs 30 € 14 matchs 30 € 15 matchs 5 mois 60 € 16 matchs 60 € 17 matchs 60 € 18 matchs 6 mois 100 € 19 matchs 100 € 20 matchs 100 € 21 matchs 7 mois 110 € 22 matchs 110 € 23 matchs 110 € 24 matchs 8 mois 120 € 25 matchs 120 € 26 matchs 120 € 27 matchs 9 mois 130 € 28 matchs 130 € 29 matchs 130 € 30 matchs 10 mois 140 € 31 matchs 140 € 32 matchs 140 € 33 matchs 11 mois 150 € 34 matchs 150 € 35 matchs 150 € 36 matchs 12 mois/1 an 160 €

18 mois 220 € 24 mois/2 ans 280 € 30 mois 340 € 36 mois/3 ans 350 € 4 ans 370 € 5 ans 390 € 6 ans 410 € 10 ans 430 €

Les amendes disciplinaires liées au motif et celles liées à la durée de la sanction sont cumulables.

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SANCTIONS RELATIVES AU COMPORTEMENT SUR LE TERRAIN

1 - JETS DE PROJECTILES NON DANGEREUX*

ET UTILISATION ET DÉTENTION DE CIERGES MAGIQUES

Éléments constitutif(s) de la ou les infraction(s)

Sanction(s) de référence

Club(s) responsable(s)

Utilisation et détention

& jet en direction de : aire de jeu, joueur, dirigeant ou public

Sans arrêt ou arrêt momentané de la

rencontre Amende

Arrêt définitif Retrait de 1 point

Jet sur : aire de jeu, joueur, dirigeant ou public

Sans arrêt ou arrêt momentané de la

rencontre Amende

Arrêt définitif Retrait de 2 points

Jet en direction d’un officiel

Sans arrêt ou arrêt momentané de la

rencontre Amende

Arrêt définitif Retrait de 1 point

Jets sur officiel

Sans arrêt ou arrêt momentané de la

rencontre Retrait de 1 point

Arrêt définitif Retrait de 3 points

* Un projectile non dangereux est un objet qui de par sa nature ne peut porter atteinte à l’intégrité physique de la personne qui en est la cible (bouteille en plastique vide, boulette de papier, etc.) Les sanctions relatives aux jets de projectiles et à l’utilisation d’articles pyrotechniques en dehors de la rencontre sont fixées par rapport aux sanctions prévues dans les cases « sans arrêt ou arrêt momentané de la rencontre » et « arrêt définitif », en fonction des éléments constitutifs et de la gravité des infractions.

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2 - JETS DE PROJECTILES DANGEREUX*

ET UTILISATION ET DÉTENTION D’ARTICLES PYROTECHNIQUES

Éléments constitutif(s) de la ou les infraction(s)

Sanction(s) de référence Club(s)

responsable(s) Utilisation et détention

& jet en direction : aire de jeu, joueur, dirigeant ou

public

Sans arrêt ou arrêt

momentané de la rencontre

Amende

Jets sur : aire de jeu,

joueur, dirigeant ou

public Jets en

direction d’un officiel

Pas de blessure

constatée par un certificat

médical

Sans arrêt ou arrêt

momentané de la rencontre

Amende

Arrêt définitif Retrait de 1 point

Avec blessure constatée par un certificat

médical

Sans arrêt ou arrêt

momentané de la rencontre

Retrait de 3 points

Arrêt définitif Retrait de 5 points

Jet en direction d’un officiel

Sans arrêt ou arrêt

momentané de la rencontre

Amende

Arrêt définitif Retrait de 2 points

Jets sur officiel

Pas de blessure

constatée par un certificat

médical

Sans arrêt ou arrêt

momentané de la rencontre

Retrait de 1 point

Arrêt définitif Retrait de 3 points

Avec blessure constatée par un certificat

médical

Sans arrêt ou arrêt

momentané de la rencontre

Retrait de 5 points

Arrêt définitif Retrait de 5 points

* Un projectile dangereux est un objet qui de par sa nature peut porter atteinte à l’intégrité physique de la personne qui en est la cible (cailloux, portable, pile, arme par nature ou par destination, etc.)

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3 - ENVAHISSEMENT DU TERRAIN

Éléments constitutif(s) de la ou les infraction(s)

Sanction(s) de référence

Club(s) responsable(s)

Pen

dan

t la

ren

con

tre

Sans conséquence pour les joueurs, dirigeants et/ou officiels

Sans arrêt ou arrêt momentané de la

rencontre

Amende

Agression des joueurs ou dirigeants

Sans blessure constatée par un certificat médical

Retrait de 1 point

Avec blessure constatée par un certificat médical

Retrait de 3 points

Sans blessure constatée par un certificat médical Arrêt définitif de la

rencontre

Retrait de 3 points

Avec blessure constatée par un certificat médical

Retrait de 5 points

Agression d’un officiel

Sans blessure constatée par un certificat médical Sans arrêt ou arrêt

momentané de la rencontre

Retrait de 1 point

Avec blessure constatée par un certificat médical

Retrait de 5 points

Sans blessure constatée par un certificat médical Arrêt définitif de la

rencontre

Retrait de 5 points

Avec blessure constatée par un certificat médical

Exclusion ou rétrogradation

Ap

rès

la r

enco

ntr

e

Sans conséquence pour les joueurs, dirigeants et/ou officiels Amende

Agression des joueurs ou dirigeants

Sans blessure constatée par un certificat médical Retrait de 3 points

Avec blessure constatée par un certificat médical Retrait de 5 points

Agression d’un officiel

Sans blessure constatée par un certificat médical Retrait de 5 points

Avec blessure constatée par un certificat médical Exclusion ou

rétrogradation

Les sanctions relatives au comportement sur le terrain ne sont pas exclusives de celles visées à l’annexe 2 des Règlements Généraux.

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COMMISSION COMPÉTITION SENIORS

Réunion du mercredi 30 août 2017

Présents : MM. Marcel Cayzac – Bernard Guiraudou – Patrick Langenfeld – Bruno Lefevere – Sylvain Sanna Assiste à la réunion : M. Christian Vidal, délégué du Comité de Direction Excusé : M. Jacques Gay Le procès-verbal de la réunion du a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

INFORMATIONS AUX CLUBS

La Ligue Football Occitanie et le District de l’Hérault de Football ont décidé d’accepter la proposition de conciliation formulée par le Comité National Olympique et Sportif Français, suite à la procédure engagée par le club US MONTAGNACOISE, à savoir intégrer l’équipe première en championnat Départemental 1 pour la saison 2017/2018 sans préjudicier aux droits sportifs acquis par l’ENTENTE SPORTIVE PAULHAN PEZENAS. Il en découle les modifications suivantes :

DEPARTEMENTAL 1

MONTAGNAC US 1 intègre la poule composée désormais de 13 équipes. 4 journées supplémentaires complèteront le calendrier général de début de saison diffusé mi-juillet 2017 : 22 octobre 2017, 28 janvier 2018, 4 mars 2018 et 15 avril 2018.

DEPARTEMENTAL 2

JUVIGNAC AS 1 intègre la poule B, en lieu et place de MONTAGNAC US 1 (cf. quotient des équipes classées 2e de 1re Division à l’issue de la saison 2016-2017, Art. 16 du Règlement des Compétitions Officielles paru sur le procès-verbal de la réunion du 25 juillet 2017).

DEPARTEMENTAL 3

PIGNAN AS 2 intègre la poule B, en lieu et place de JUVIGNAC AS 1 (cf. quotient des équipes classées 2e de Promotion 1re Division à l’issue de la saison 2016-2017, Art. 16 du Règlement des Compétitions Officielles paru sur le procès-verbal de la réunion du 25 juillet 2017).

DEPARTEMENTAL 4

VIL. MAGUELONE 2, classée onzième sur douze en Promotion 1re Division poule B saison 2016/2017 et atteinte par la descente en Départemental 5, est repêchée, en lieu et place de PIGNAN AS 2 (cf. procès-verbal de la réunion du 25 juillet 2017).

ACCESSIONS ET DESCENTES A L’ISSUE DE LA SAISON 2017/2018

Dans le cadre de la mise en place de la nouvelle pyramide des compétitions pour la saison 2018/2019 et concernant le District de l’Hérault de Football, les modalités des accessions et descentes à l’issue de la saison 2017/2018 ont été définies comme suit.

DEPARTEMENTAL 1

Aucune descente de Ligue afin de constituer un championnat REGIONAL 3 (nouvelle compétition pour la saison 2018/2019) Equipe accédant en REGIONAL 2 : 1 équipe (classée première) Equipes accédant en REGIONAL 3 : 3 équipes (classées 2e, 3e et 4e)

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Equipes accédant de Départemental 2 : 5 équipes (classées premières et deuxièmes ainsi que la meilleure troisième des deux poules de Départemental 2) Descente en Départemental 2 : 2 équipes (classées douzième et treizième de Départemental 1)

DEPARTEMENTAL 2

Equipes accédant en Départemental 1 : 5 équipes (classées premières et deuxièmes ainsi que la meilleure troisième des deux poules de Départemental 2) Descente de Départemental 1 : 2 équipes (classées douzième et treizième de Départemental 1) Equipes accédant de Départemental 3 : 5 équipes (classées premières et la meilleure seconde des quatre poules de Départemental 3) Descentes en Départemental 3 : 2 équipes (classées douzièmes et dernières de chaque poule de Départemental 2)

DEPARTEMENTAL 3

Equipes accédant en Départemental 2 : 5 équipes (classées premières et la meilleure seconde des quatre poules de de Départemental 3) Descentes de Départemental 2 : 2 équipes (classées douzièmes et dernières de chaque poule de Départemental 2) Equipes accédant de Départemental 4 : 7 équipes (classées premières et les deux meilleures secondes des cinq poules de Départemental 4) Descentes en Départemental 4 : 4 équipes (classées douzièmes et dernières de chaque poule de Départemental 3).

DEPARTEMENTAL 4

Equipes accédant en Départemental 3 : 7 équipes (classées premières et les deux meilleures secondes des cinq poules de Départemental 4) Descentes de Départemental 3 : 4 équipes (classées douzièmes et dernières de chaque poule de Départemental 3). Equipes accédant de Départemental 5 : 8 équipes (classées premières et secondes des trois poules de Départemental 5, ainsi que les 2 meilleures troisièmes). Descentes en Départemental 5 : 5 équipes (classées douzièmes et dernières de chaque poule de Départemental 4)

CORRESPONDANCES DES CLUBS

DEPARTEMENTAL 3

Courriel du 26 août 2017 de ST. BALARUCOIS (poule C) souhaitant évoluer en poule D : la Commission ne peut répondre favorablement à la demande, aucun club de la poule D ne s’étant manifesté pour intégrer la poule C.

DEPARTEMENTAL 4

Courriel du 28 août 2017 de l’US LUNEL VIELLOISE demandant le report du match de la première journée de championnat du 17 septembre 2017 à une date ultérieure : la Commission ne peut répondre favorablement.

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DEPARTEMENTAL 5

Courriel du 26 août 2017 de ST. BALARUCOIS (poule B) qui demande la suppression de l’engagement de BALARUC STADE 3 ; l’équipe est remplacée par PUIMISSON AS 2 (engagement du club reçu par courriel le 28 août 2017). Courriel du 28 août 2017 de A.S. PUIMISSONNAISE 42/63 (poule B) qui désire être inscrit en poule A : la Commission ne peut répondre favorablement à la demande, aucun club de la poule A ne s’étant manifesté pour intégrer la poule B.

VETERANS

Courriel du 25 août 2017 de POINTE COURTE A.C. SETE (poule E) souhaitant évoluer en poule D. Courriel du 27 août 2017 de A.C. ALIGNANAIS (poule D) désirant faire partie de la poule C. Engagement de l’A.S. VICOISE reçu par courriel du 28 août 2017. ALIGNAN AC 2 intègre la poule C, désormais composée de 12 équipes. S. POINTE COURTE 3 évoluera en poule D (remplace ALIGNAN AC 2). VIC-GARDIOLE AS 1 intègre la poule E (remplace S. POINTE COURTE 3). Courriel du 30 août 2017 de REVEIL SPORTIF GIGEANNAIS (poule E) souhaitant changer de poule : la Commission ne peut répondre favorablement à la demande, aucun club des poules B, D ou F ne s’étant manifestés pour intégrer la poule E.

COUPE DE L’HERAULT SENIORS

Pour les équipes devant disputer le 3e tour de Coupe de France et/ou la Coupe de Région Seniors le 10 septembre 2017, dont les tirages au sort ne sont pas parus à ce jour, les rencontres de Coupe de l’Hérault Seniors du 10 septembre 2017 seront reportées au 24 septembre 2017. En cas de qualification pour le 4e tour de Coupe de France, les rencontres seront fixées au mercredi 27 septembre 2017 en soirée. Le tirage au sort des 32e de finale de Coupe de l’Hérault Seniors aura lieu le mercredi 20 septembre 2017 à 14h dans les locaux du District, Zac Pierresvives.

COUPE DE L’HERAULT VETERANS

Le tirage au sort des 32e de finale de Coupe de l’Hérault Vétérans du 6 octobre 2017 s’est déroulé ce jour à 14h en présence de la Commission Seniors. Les rencontres se dérouleront sur le terrain du club premier nommé, avec épreuve des tirs au but si nécessaire.

M. Petit Bard Fc 4/Grand Orb Foot Es 3 Via Domitia Uscnm 2/Cœur Herault Es 3 Meze Stade Fc 4/Paulhan Pezenas Es 3

Gigean R S 2/Occitanie F.C. 2 M. Arceaux 3/Montp Mosson Massane 2

Beziers A. S. 3/Lamalou Fc 3 Servian Fc 2/ Clermontaise 3

Le Bosc Es Veterans 1/St Georges Rc 3 Bassan Es 3/Lieuran Beziers 1

Sete Olympique Fc 2/R. Dockers Sete 1 Fabregues As 3/Cazouls Mar Mau 3

Midi Lirou Capestang 3/Midi Lirou Capestang 4 Lespignan Vendres Fc 3/S. Pointe Courte 3

Marseillan Cs 3/Alignan Ac 2 St Martin Londres Us 2/M. Paillade Mercure 2

Mudaison Es 1/Montblanc Sf 3

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Sont exemptes du tirage les 15 équipes suivantes : Balaruc Stade 3, Baill St Bres Valer 3, Cers Portiragnes Sc 4, Corneilhan Lignan 3, Frontignan As 3, La Peyrade Ol 3, Meze Stade Fc 3, Mireval As 3, Ol Maraussan Biter 3, Pignan As 3, Puissalicon Maga 3, Roc Social Sete 2, Sport Talent 34, St Thibery Sc 3, Vendargues Pi 3.

FORFAITS

VIASSOIS FCO 1 50023.1 – Coupe de l’Hérault Seniors du 10 septembre 2017 Contre LUNEL-VIEL US 1 Courriel du 24 août 2017 SANS AMENDE (forfait notifié plus de dix jours avant la rencontre) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF, 17 et 51d) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 20 septembre 2017

Le Président de séance, Bernard Guiraudou

Le Secrétaire de séance, Patrick Langenfeld

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES

Réunion du mardi 29 août 2017

Présents : MM. Henri Blanc– Pierre Espinosa – Mebarek Guerroumi – David Legras – Michel Prudhomme Latour – Régis Rubies – Patrick Ruiz Excusés : MM. Christophe Martinez – Jean-Michel Rech Assiste à la réunion : M. Joseph Cardoville, membre du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 11 juillet 2017 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

COMPOSITION DES POULES DE CHAMPIONNATS JEUNES

La Commission établit pour la saison 2017/2018 la composition des poules des championnats U19, U17 et U15. Concernant les poules à 10 équipes (U19), 4 journées seront annulées au regard du calendrier général de saison publié en juillet 2017 : 22 octobre 2017, 7 janvier 2018, 4 mars 2018 et 29 avril 2018. Pour les poules à 13 équipes (U17 et U15), 4 journées seront ajoutées au calendrier général de saison : 22 octobre 2017, 4 février 2018, 18 mars 2018 et 15 avril 2018.

U19 1RE DIVISION

Asptt Montpellier 1 Baill St Bres Valer 1 Clapiers Teyran 1 Clermontaise 1 M. Lunaret Nord 1 Mauguio Carnon Us 1

Meze Stade Fc 1 Montagnac Us 1 St Gely Fesc 1 St Jean Vedas 1 U.S. Beziers 1 Valras Serignan Fco 1

12 équipes M. LUNARET NORD 1, classée seconde de U19 2e Division à l’issue de la saison 2016/2017 – Art. 16 du Règlement des Compétitions Officielles, remplace CAZOULS MAR MAU 1 qui ne s’engage pas.

N° 2

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U19 2E DIVISION

Poule A C. I. O. Courchamp 1 Frontignan As 2 Gignac As 1 Laverune Fc 1 Lunel-Viel Us 1

M. Lemasson Rc 1 St Andre Sangonis Ol 1 St Georges Rc 1 Sussargues Castries 1 Vil.Maguelone 1

10 équipes Poule B Bassan Es 1 Florensac Pinet 1 Grand Orb Foot Es 1 Paulhan Pezenas Es 1 Puissalicon Maga 1

Roujan Caux A.S. 1 Servian Fc 1 Viassois Fco 1 Vill. Beziers Fc 1

9 équipes

U17 1RE DIVISION

Agde Rco 2 Clapiers Teyran 1 Clermontaise 2 Frontignan As 2 M. Lemasson Rc 1 M. St Martin As 1

Mauguio Carnon Us 1 Perols Es 1 Sete Fc 34 2 St Clement Mont 2 St Jean Vedas 1 U.S. Beziers 1

12 équipes

U17 2E DIVISION

Poule A Baill St Bres Valer 1 C. I. O. Courchamp 1 Clapiers Teyran 2 Fabregues As 2 Lunel Gc 2 M. Petit Bard Fc 1

Maurin Fc 1 Montarnaud As 1 St Gely Fesc 1 St Mathieu Claret 1 Sussargues Fc 1 Vendargues Pi 2

12 équipes CLAPIERS TEYRAN 2, classée seconde de U17 3e Division à l’issue de la saison 2016/2017 – Art. 16 du Règlement des Compétitions Officielles, remplace GIGEAN POUSSAN 1 qui ne s’engage pas (entente non reconduite et aucun engagement des deux clubs). Poule B Bessan As 1 Cazouls Mar Mau 2 Coeur Herault Es 1 Corneilhan Lignan 1 Cournonterral 1 Florensac Pinet 1

Lamalou Grand Orb 1 Meze Stade Fc 1 Paulhan Pezenas Es 1 Pignan As 1 Servian Bassan 1 St Andre Sangonis Ol 1

12 équipes

U17 3E DIVISION

Poule A Asptt Montpellier 2 Jacou Sc 1 Lunel Us 1 Lunel-Viel Us 1

M. Celleneuve 1 M. Lunaret Nord 1 M.Arceaux 2 Marsillargues 1

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Mireval As 1 Pas Du Loup Fc 1 Prades Lez Fc 1

St Georges Rc 1 St Just Ascm 1

13 équipes Poule B Boujan Fc 1 Corneilhan Lignan 2 Lespignan Vendres Fc 1 Montagnac Us 1 Montblanc St Thibery 1 Plaissan Fc 1

Premian Fc 1 Puissalicon Maga 1 Sud Herault Fo 1 U.S. Beziers 2 Via Domitia Uscnm 1 Viassois Fco 1

12 équipes Poule C Aniane So 1 Balaruc Stade 1 Gignac As 1 Grabels Us 1 Juvignac As 1 Lodeve As 1

Maurin Fc 2 Mireval As 2 R. Dockers Sete 1 S. Pointe Courte 1 St Felix De Lodez Ol 1 Vil.Maguelone 1

12 équipes

U15 1RE DIVISION

Beziers A. S. 3 Frontignan As 1 Lattes As 3 M. Lemasson Rc 1 M.Arceaux 1 Mauguio Carnon Us 1

Meze Stade Fc 1 Paulhan Pezenas Es 1 Pignan As 1 Sete Fc 34 3 U.S. Beziers 1 Vendargues Pi 1

12 équipes

U15 2E DIVISION

Poule A Baill St Bres Valer 1 Castelnau Cres Fc 3 Grabels Us 1 Juvignac As 1 Lunel Gc 2 M. Petit Bard Fc 1

M. St Martin As 1 M.Atlas Paillade 1 Marsillargues 1 Maurin Fc 1 St Clement Mont 2 Sussargues Castries 1

12 équipes Poule B Agde Rco 2 Bessan As 1 Clermontaise 2 Corneilhan Lignan 1 Cournonterral 1 Fabregues As 2

La Peyrade Ol 1 Lamalou Grand Orb 1 Lespignan Montady 1 Puissalicon Maga 1 St Jean Vedas 1 Viassois Fco 1

12 équipes

U15 3E DIVISION

Poule A Asptt Lunel 1 Basses Cevennes 1

C. I. O. Courchamp 1 Clapiers Teyran 2

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Jacou Sc 1 La Grande Motte As 1 Lunel Us 1 Lunel-Viel Us 1 St Aunes Gs 1

St Martin Londres Us 1 St Mathieu Claret 1 Sussargues Castries 2 Vendargues Pi 2

13 équipes Poule B Asptt Montpellier 1 Laverune Fc 1 M. Celleneuve 1 M. Lunaret Nord 1 M. St Martin As 2 M.Arceaux 2

M.Atlas Paillade 2 M.Paillade Mercure 1 Muc Football 1 Pas Du Loup Fc 1 Perols Es 2 St Clement Mont 3

12 équipes Poule C Grabels Us 2 Juvignac As 2 Montarnaud As 1 Montpellier Hsc 3 Nezignan Es 1 Palavas Ce 1 Perols Es 1

Prades Lez Fc 1 Servian Fc 1 St Andre Sangonis Ol 1 St Gely Fesc 1 St Georges Rc 1 St Mathieu Claret 2

13 équipes Poule D Aniane So 1 Balaruc Stade 1 Frontignan As 2 Gigean R S 1 Gignac As 1 Maurin Fc 2

Meze Stade Fc 2 Mireval As 1 R. Dockers Sete 1 S. Pointe Courte 1 St Jean Vedas 2 Vil.Maguelone 1

12 équipes Poule E Agde Rco 3 Alignan Ac 1 B.Jeunesse Ol 1 Boujan Fc 1 Cazouls Mar Mau 2 Cers Portiragnes Sc 1 Corneilhan Lignan 2

Florensac Pinet 1 Lespignan Montady 2 Sud Herault Fo 1 Thezan Autignac 1 U.S. Beziers 3 Via Domitia Uscnm 1

13 équipes Poule F Canet As 1 Coeur Herault Es 1 Lamalou Grand Orb 2 Le Pouget Us 1 Lodeve As 1 Midi Lirou Capestang 1 Montagnac Us 1

Neffies Fc 1 Nezignan Es 2 Servian Fc 2 Sud Herault Fo 2 U.S. Beziers 2 Valras Serignan Fco 1

13 équipes

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CHAMPIONNATS A 8

À ce jour, une seule équipe s’est engagée en U17 A 8: La Grande Motte As 1. 4 équipes se sont engagées en U15 A 8 : M. Lemasson Rc 2 Marseillan Cs 1 Montblanc St Thibery 1 Poussan Ca 1 En l’état actuel, ces championnats ne sont pas validés.

COUPES DE L’HERAULT

La Commission communique la liste des équipes engagées en Coupes de l’Hérault U19, U17 et U15 pour la saison 2017/2018, les calendriers respectifs et le tirage au sort du tour préliminaire de Coupe de l’Hérault U15.

COUPE DE L’HERAULT U19

Nombre d’équipes : 30 Asptt Montpellier 1 Baill St Bres Valer 1 Bassan Es 1 C. I. O. Courchamp 1 Clapiers Teyran 1 Clermontaise 1 Florensac Pinet 1 Frontignan As 2 Gignac As 1 Grand Orb Foot Es 1 Laverune Fc 1 Lunel-Viel Us 1 M. Lemasson Rc 1 M. Lunaret Nord 1 Mauguio Carnon Us 1

Meze Stade Fc 1 Montagnac Us 1 Paulhan Pezenas Es 1 Puissalicon Maga 1 Roujan Caux A.S. 1 Servian Fc 1 St Andre Sangonis Ol 1 St Gely Fesc 1 St Georges Rc 1 St Jean Vedas 1 Sussargues Castries 1 U.S. Beziers 1 Valras Serignan Fco 1 Viassois Fco 1 Vill. Beziers Fc 1

ORGANISATION

Au vu du nombre d’équipes engagées, le tour préliminaire du 1er octobre 2017 prévu au calendrier général de début de saison est annulé. 16e de finale le 12 novembre 2017 : 28 équipes entrent en lice (14 matchs) et 2 équipes sont exemptes, Clermontaise 1 et M. Lunaret Nord 1. 8e de finale le 10 décembre 2017 : 8 matchs disputés par les 14 vainqueurs et les 2 équipes exemptes des 16e de finale. ¼ de finale le 4 février 2018 ½ finale le 18 mars 2018 Finale le 10 mai 2018

COUPE DE L’HERAULT U17

Nombre d’équipes : 61 Agde Rco 2 Aniane So 1

Asptt Montpellier 2 Baill St Bres Valer 1

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Balaruc Stade 1 Bessan As 1 C. I. O. Courchamp 1 Cazouls Mar Mau 2 Clapiers Teyran 1 Clermontaise 2 Coeur Herault Es 1 Corneilhan Lignan 1 Cournonterral 1 Fabregues As 2 Florensac Pinet 1 Frontignan As 2 Gignac As 1 Grabels Us 1 Jacou Sc 1 Juvignac As 1 Lamalou Grand Orb 1 Lespignan Vendres Fc 1 Lunel Gc 2 Lunel Us 1 Lunel-Viel Us 1 M. Lemasson Rc 1 M. Lunaret Nord 1 M. Petit Bard Fc 1 M. St Martin As 1 M.Arceaux 2 Marsillargues 1 Mauguio Carnon Us 1 Maurin Fc 1

Meze Stade Fc 1 Mireval As 1 Montagnac Us 1 Montarnaud As 1 Montblanc St Thibery 1 Pas Du Loup Fc 1 Paulhan Pezenas Es 1 Perols Es 1 Pignan As 1 Plaissan Fc 1 Prades Lez Fc 1 Puissalicon Maga 1 S. Pointe Courte 1 Servian Bassan 1 Sete Fc 34 2 St Andre Sangonis Ol 1 St Clement Mont 2 St Gely Fesc 1 St Georges Rc 1 St Jean Vedas 1 St Just Ascm 1 St Mathieu Claret 1 Sud Herault Fo 1 Sussargues Fc 1 U.S. Beziers 1 Vendargues Pi 2 Via Domitia Uscnm 1 Viassois Fco 1

ORGANISATION

Au vu du nombre d’équipes engagées, le tour préliminaire du 10 septembre 2017 prévu au calendrier général de début de saison est annulé. 32e de finale le 1er octobre 2017 : 58 équipes entrent en lice (29 matchs) et 3 équipes sont exemptes, Asptt Montpellier 1, Frontignan As 2 et M. Arceaux 1. 16e de finale le 12 novembre 2017 : 16 matchs disputés par les 29 vainqueurs et les 3 équipes exemptes des 16e de finale. 8e de finale le 10 décembre 2017 ¼ de finale le 4 février 2018 ½ finale le 18 mars 2018 Finale le 10 mai 2018

COUPE DE L’HERAULT U15

Nombre d’équipes : 80 Agde Rco 2 Aniane So 1 Asptt Lunel 1 Asptt Montpellier 1 B.Jeunesse Ol 1 Baill St Bres Valer 1 Balaruc Stade 1 Basses Cevennes 1

Bessan As 1 Beziers A. S. 3 C. I. O. Courchamp 1 Canet As 1 Castelnau Cres Fc 3 Cazouls Mar Mau 2 Cers Portiragnes Sc 1 Clapiers Teyran 2

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Clermontaise 2 Coeur Herault Es 1 Corneilhan Lignan 1 Cournonterral 1 Fabregues As 2 Florensac Pinet 1 Frontignan As 1 Gigean R S 1 Gignac As 1 Grabels Us 1 Jacou Sc 1 Juvignac As 1 La Peyrade Ol 1 Lamalou Grand Orb 1 Lattes As 3 Laverune Fc 1 Le Pouget Us 1 Lespignan Montady 1 Lunel Gc 2 Lunel-Viel Us 1 M. Celleneuve 1 M. Lemasson Rc 1 M. Lunaret Nord 1 M. Petit Bard Fc 1 M. St Martin As 1 M.Arceaux 1 M.Atlas Paillade 1 M.Paillade Mercure 1 Mauguio Carnon Us 1 Maurin Fc 1 Meze Stade Fc 1 Midi Lirou Capestang 1

Mireval As 1 Montagnac Us 1 Montarnaud As 1 Montpellier Hsc 3 Muc Football 1 Nezignan Es 1 Palavas Ce 1 Pas Du Loup Fc 1 Paulhan Pezenas Es 1 Perols Es 1 Pignan As 1 Prades Lez Fc 1 Puissalicon Maga 1 S. Pointe Courte 1 Servian Fc 1 Sete Fc 34 3 St Andre Sangonis Ol 1 St Aunes Gs 1 St Clement Mont 2 St Gely Fesc 1 St Georges Rc 1 St Jean Vedas 1 St Martin Londres Us 1 St Mathieu Claret 1 Sud Herault Fo 1 Sussargues Castries 1 Thezan Autignac 1 U.S. Beziers 1 Valras Serignan Fco 1 Vendargues Pi 1 Via Domitia Uscnm 1 Viassois Fco 1

ORGANISATION

Tour préliminaire du 9 septembre 2017 : 32 équipes entrent en lice (16 matchs) et 48 équipes sont exemptes. 32e de finale le 30 septembre 2017 : 32 matchs disputés par les 16 vainqueurs et les 48 équipes exemptes du tour préliminaire 16e de finale le 11 novembre 2017 8e de finale le 9 décembre 2017 ¼ de finale le 3 février 2018 ½ finale le 17 mars 2018 Finale le 10 mai 2018

TOUR PRELIMINAIRE

Le tirage au sort du tour préliminaire du 9 septembre 2017 s’est déroulé ce jour à 17h dans les locaux du District de l’Hérault de Football, en présence de la Commission Compétition Jeunes. Les rencontres se disputeront sur le terrain du club premier nommé, avec épreuve des tirs au but si nécessaire.

Via Domitia Uscnm 1/St Jean Vedas 1 Gignac As 1/Balaruc Stade 1

Montarnaud As 1/Bessan As 1

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St Aunes Gs 1/Clermontaise 2 M. Celleneuve 1/C.I.O. Courchamp 1

St Andre Sangonis Ol 1/Paulhan Pezenas Es 1 Lamalou Grand Orb 1/Juvignac As 1

St Mathieu Claret 1/Cazouls Mar Mau 2 B. Jeunesse Ol 1/M. Paillade Mercure La Peyrade Ol 1/Puissalicon Maga 1

Nezignan Es 1/Fabregues As 2 U.S. Beziers 1/Frontignan As 1

Agde Rco 2/Laverune Fc 1 Montpellier Hsc 3/Servian Fc 1

Sussargues Castries 1/Valras Serignan Fco 1 Jacou Sc 1/Cournonterral 1

Les 48 équipes exemptes sont celles non tirées au sort figurant dans la liste communiquée plus haut. Prochaine réunion le 12 septembre 2017 : tirage au sort des 32e de finale des Coupes de l’Hérault U17 et U15 à 18h.

Le Président de séance, Pierre Espinosa

Le secrétaire de séance,

Patrick Ruiz

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