finergreen insight octobre 2015

FINERGREEN INSIGHT

A quelques mois de la COP21, les politiquesfrançaises en faveur des énergiesrenouvelables se multiplient : après lepassage de la loi sur la TransitionEnergétique le 18 août dernier, FrançoisHollande a annoncé le doublement del’appel d’offre pour la création d’installationsphotovoltaïques, faisant passer la capacitéannoncée de 400 MW à 800 MW.Particulièrement présent sur le secteursolaire, Finergreen se réjouit et salue lesinitiatives du gouvernement.

La nouvelle loi sur la transition énergétiqueintroduit, dans son titre V, le principe ducomplément de rémunération (ou Feed-in-Premium), très attendu par les producteursd’électricité d’origine renouvelable. La miseen place du Feed-In-Premium est un sujetqui a particulièrement attiré notre attention,par sa complexité et ses effets sur lesénergies renouvelables, et notamment lefinancement de la production solairefrançaise à venir. Nous en avons donc faitl’objet central de cette deuxième newsletteret nous sommes appuyés sur les réponses dela Bayern LB, acteur clé du secteur bancaireallemand, pour appréhender le mécanismede fonctionnement et les conséquences de

l’introduction du Feed-In-Premium d’unpoint de vue plus global.

La tenue imminente de la COP 21 nous aégalement mené à nous positionner enfaveur d’une énergie pour tous. Nous avonsen effet collaboré avec l’Agence desMicroProjets et l’Agence Française deDéveloppement pour lancer le « PrixCOP21 » qui récompensera les meilleursmicroprojets humanitaires utilisant lesénergies renouvelables comme moyen dedévelopper les pays du Sud. Nous sommesravis de prendre part à cette initiative et fiersd’en être l’un des mécènes, aux côtés dedeux autres acteurs du secteur.

Finalement, les derniers mois ont été richesen changements pour le secteur solairefrançais et nous espérons que les décideursfrançais et internationaux sauront continuersur cette lancée. Avec la COP21 serapprochant, nous verrons surementd’autres initiatives émerger, que nous nemanquerons pas de saluer.

EDITO

Damien RicordeauPrésident

FINERGREEN| CONSEIL EN FINANCEMENT DE PROJETS D’ENERGIES RENOUVELABLES

Numéro 2 – OCTOBRE 2015

SOMMAIRE

1/ EDITO2/ FOCUS DU MOIS3/ QUE DIT LEMARCHÉ ?4/ NOTRE ACTUALITE

1

FINERGREEN INSIGHT


1/ EDITO

2/ FOCUS DU MOIS3/ QUE DIT LEMARCHÉ ?4/ NOTRE ACTUALITE


LE FEED-IN-PREMIUM:

IntroductionHôte de la COP 21 en 2015, la Francese veut ambitieuse dans ses objectifsde lutte contre le changementclimatique, et exemplaire en ce quiconcerne leur réalisation. Parmi sesengagements, le gouvernement anotamment fixé à 23 % la proportiond’énergies renouvelables (EnR) àatteindre dans la consommationénergétique finale du pays d’ici2020, contre 14 % en 2012, et 10 %en 2005.Ces objectifs, de plus en plusambitieux, imposent de s’interrogerdes conséquences sur les réseaux etles marchés de l’accroissement de laproduction d’électricité issue desEnR. En effet, depuis 2008,l’injection d’une quantité croissanted’électricité verte sur le réseau dedistribution a contribué à uneaggravation de l’instabilité desréseaux électriques et auxdysfonctionnements des marchés.

D’une part, la productiond’électricité renouvelable a unimpact négatif sur les prix demarché, alors même que la Franceest déjà plutôt en situation d’excèsde capacité de production abaissantles prix de marché.La rémunération des producteurs

Fonctionnement du complément de rémunération en FranceLa loi sur la transition énergétique récemment adoptée introduit le principe d’un Feed-InPremium dans son titre V. Ainsi, les tarifs d’achats d’électricité d’origine renouvelablevont être remplacés par un complément de rémunération payé par EDF aux fournisseurs,pendant vingt ans. Une phase de transition s’étalera sur 2015 et 2016 pour permettreaux différents producteurs des différents secteurs de mettre en place ces dispositifs

SOMMAIRE

conventionnels d’électricité estassurée par la vente d’électricité surles marchés de gros, à court etmoyen. Le prix de vente du MWh estdéterminé pour chaque demi-heureselon le principe du « merit order »,c’est-à-dire en fonction du coûtmarginal croissant des moyens deproduction (voir figure 1a). Or, lesEnR ayant un coût marginal deproduction nul ou quasi-nul, leurprésence croissante dans le mixénergétique français a conduit à undécalage de la courbe du « meritorder » (figure 1b), c’est-à-dire à unebaisse des prix de gros del’électricité, fragilisant la sécuritédes approvisionnements pour toutle pays.

D’autre part, les mécanismes actuelsde rémunération des EnRaugmentent les risques dedéséquilibre physique sur le réseaude distribution.Les unités de production d’électricitéd’origine renouvelable, quibénéficient jusqu’à aujourd’huid’une garantie de rémunérationpour tout MWh produit quelle quesoit la demande réelle, sont incitéesà produire au maximum enpermanence, quand il seraitéconomiquement plus rationnel de

couper la production. Cette situationaugmente la fréquence des épisodesde prix négatifs, lorsque laproduction des EnR est forte et lademande faible.

Ainsi, à cause de leur éloignementdu marché et de leur manque deflexibilité, les EnR ne participent pas,aujourd’hui, à l’équilibrage en tempsréel de la production électrique, etaccentuent la déstabilisation desréseaux.

Objectifs du complément derémunérationDans l’optique de rétablir unfonctionnement efficace du marchéet des réseaux d’électricité, leMinistère de l’Ecologie, duDéveloppement Durable et del’Energie (MEDDE) a publié le 11septembre dernier un projet dedécret visant à faire évoluer lesrègles de soutien aux énergiesrenouvelables. Cette décisions’inscrit dans la logique dugouvernement de diminuerprogressivement les subventions auxEnR, dont la rentabilité devra être, àterme, assurée par la seulevalorisation de leur production surles marchés. Actuellement

2

FINERGREEN INSIGHT



LE FEED-IN-PREMIUM:

Fonctionnement du complément de rémunération en France

obligation de vendre l’électricitéproduite sur le marché de gros del’électricité. La France devance ainsises objectifs en fixant à 100 kW lalimite supérieure d’accèsautomatique aux obligations d’achat.

En effet, au-delà de cette limite,toutes les centrales photovoltaïquesne pourront bénéficier d’obligationsd’achat ou du complément derémunération que si elles sontsélectionnées par appel d’offres.

Le passage d’obligations d’achatgaranties à un mécanisme decomplément de rémunération vise àfavoriser l’intégration des EnR ausystème électrique, en initiant unefamiliarisation des acteurs avec lefonctionnement des marchés degros. Il s’agit à présent pour legouvernement de réussir cettetransition en douceur, afin de ne pasmettre un coup d’arrêt auxinvestissements. Le niveau et lesmodalités du complément derémunération doivent donc assurerune sécurité et un niveau derevenus suffisants pour rémunérerles investisseurs et rassurer lesbanques. Des enjeux bien comprispar le gouvernement, qui a mobilisétous les acteurs concernés pourl’élaboration de ce décret. Lemécanisme envisagé doit doncréussir la difficile conciliation entrefavoriser une exposition réelle desproducteurs de renouvelable aumarché, qui permettrait une vraie

biberonnées aux obligations d’achat,les installations de productiond’électricité verte vont bientôtdevoir se confronter au marché, etparticiper comme les autres moyensde production à la sûreté dusystème.

La publication du projet de décretapplicable dès 2016 concrétisel’objectif fixé par la CommissionEuropéenne d’offrir comme seuleoption aux unités de plus de 500 kWun complément de rémunération àpartir du 1er janvier 2016, avec une

3

FINERGREEN INSIGHT



prise de conscience par les acteursdes EnR des besoins d’ajustements, etassurer des revenus stables etprévisibles aux producteurs, pourconserver la confiance des acteursfinanciers malgré la volatilitéintrinsèque des marchés.

Principes de fonctionnementL’architecture du Complément deRémunération (CR) vise à offrir auxproducteurs les mêmes revenusqu’en régime d’obligations d’achat. Iltient compte des coûtssupplémentaires induits parl’accession au marché, couverts par laprime de gestion, et des revenussupplémentaires qui seront perçusdans le cadre du mécanisme decapacités, qui entrera en applicationen 2016.La figure 2 schématise les différentescomposantes de la détermination deson montant.Selon le projet de décret évoqué plushaut, dont la version définitiveentrera en vigueur le 1er janvier 2016,la formule de calcul du CR sera lasuivante :

• n est le nombre de périodes et i le pas de temps du calcul de la prime pour uneannée, calculés pour chaque filière dans les arrêtés correspondants publiés parle Ministère ;

• α est un coefficient de dégressivité défini par arrêté pour une filière ;

• Ei représente la production nette (hors électricité produite lors d’épisodes deprix négatifs) d’électricité de l’installation, sur le pas de temps i et exprimée enMWh ;

• Te correspond à un tarif de référence exprimé en €/MWh, défini selon la filièrepar arrêté et indexé sur l’évolution des coûts de production de la filièreconsidérée ;

• M0i correspond au prix de marché de référence exprimé en €/MWh sur le pas detemps i et calculé ex-post comme la moyenne des prix positifs et nuls constatéssur le marché day-ahead ;

• Nbcapa correspond au nombre normatif de garanties de capacités de l’installationpour une année de livraison, en MW, défini comme la puissance installéemultipliée par un coefficient propre à la filière ;

• Pref capa correspond à un prix de référence représentatif du prix de la garantie decapacité échangée pour l’année précédant l’année de livraison considérée, en€/MW. Ce prix est nul pour la première année civile de mise en service del’installation

• Pgestion correspond à une prime unitaire de gestion, exprimée en €/MWh etcouvrant les coûts d’accès au marché de l‘électricité :frais d’inscription, outils,contrôles réglementaires et pénalités liés à la différence entre la prévision et laproduction réelle.

* En bleu, paramètres dont la valeur sera fixée par arrêté, et n’est pas connue à ce jour.

𝐶𝑅 = 𝑖=1

𝑛

𝐸𝑖 ∙ ∝ 𝑇𝑒 −𝑀0𝑖 − 𝑁𝑏𝑐𝑎𝑝𝑎 ∙ 𝑝𝑟𝑒𝑓 𝑐𝑎𝑝𝑎 + 𝑖=1

𝑛

𝐸𝑖 ∙ 𝑝𝑔𝑒𝑠𝑡𝑖𝑜𝑛

LE FEED-IN-PREMIUM:


Figure 2 : Architecture du complément de rémunération

4

FINERGREEN INSIGHT



Suite à la contribution des différentsacteurs de la filière, certainséléments du mécanisme ont évolué,dont le tableau ci-après résume lesprincipaux points d’attention.

d’une puissance supérieure à 100kWde bénéficier d’un complément derémunération ou d’un contratd’obligation d’achat sera doncdésormais de répondre à un appel

LE FEED-IN-PREMIUM:


Une analyse réalisée par GreenGiraffe prédit qu’une telle formule(excluant certificats d’origine) auraitun impact financier quasi-neutre dupassage du FiT au CR, si la prime degestion atteint les 4€/MWh et que letarif de référence (Te) est égal aumontant du tarif d’obligation d’achatà ce jour. L’augmentation du coût duprojet due à la prime de gestionserait entièrement répercutée sur laCSPE, qui serait ainsi rehaussée de3% par rapport à son niveau actuel.

Impact sur les porteurs du projetLe décret publié le 11 septembreprécise que les unités de productionbénéficiant encore des obligationsd’achat incluent les installationsphotovoltaïques de puissanceinférieure à 100 kW et toutes lescentrales de production éolienne.La filière photovoltaïque étantencore considérée comme unefilière non-mature, l’accès aux CR enguichet ouvert ne lui est pas ouvert.La seule manière pour les unités

Des craintes subsistent autour de lamise en œuvre de ce nouveaumécanisme. La complexité de laformule pourrait diminuer l’attraitdu marché français à court terme,notamment pour les investisseursétrangers. Les acteurs du marchésont également en attente desarrêtés définissant les paramètresspécifiques à chaque filière. Descraintes qui pourraient avoir deseffets inflationnistes sur le coût totaldes projets, comme le détaille letableau ci dessous.

La publication officielle de ce décretpromet donc de modifier le paysageréglementaire français des ENR.Néanmoins, de nombreuxparamètres restent encore à définirpour les filières comme l’éolien et lephotovoltaïque, dépendantes desappels d’offres à venir et des arrêtéspromis par le gouvernement. Enoutre, si la limite du 1er janvier 2016a été fixée pour son entrée envigueur, l’ensemble du dispositif doitencore être revu par plusieursorganismes consultatifs (la CRE, leConseil supérieur de l’énergie…) cequi pourrait retarder sa mise enapplication.

d’offres, dans lequel sera défini lemode de subvention.C’est à la faveur de cette obligationque se déploie le métierd’agrégateur, cet intermédiaire quise fait l’interface entre lesproducteurs et le marché.L’introduction d’un nouvelintermédiaire induit un nouveaurisque dans les futurs projets d’EnR :le risque de contrepartie. Pourcontrebalancer ce risque, le décretintroduit la notion d’« acheteur dedernier recours », qui sera choisi parappel d’offres du gouvernement etachètera l’électricité produite à unprix décoté (80 % du tarif deréférence) en cas de défaillance dela contrepartie.

5

FINERGREEN INSIGHT

Un an après sa mise en place, quelest l’impact du Complément deRémunération sur les financementsbancaires en Allemagne ?La période la plus compliquée a étéla période d’incertitude précédantla mise en place de ce nouveaudispositif. Cependant, le CR fournitla prévisibilité et stabilité dont nousavions besoin, et l’apparition d’unnombre important d’acheteursfiables d’électricité verte confortece nouveau système. En revanche,l’introduction d’une limite de tempsdu CR pour les projets éoliensprofitant d’une forte ressourceventeuse a mené à une diminutiondes durées de prêt. D’un point devue général, nous considérons quela loi EEG 2014 constitue un cadrelégal solide et satisfaisant.

Et quel a été l’impact de cecomplément de rémunération surles financements de Bayern LB?Nous nous sommes adaptés à cenouveau cadre légal par desajustements mineurs dans notrepolitique. Evidemment, la soliditéfinancière des acheteurs sur lemarché doit être étudiée, ainsi quele profil exact du CR au long terme.Ce sont des changements mineursqui ont peu d’impact pour nous.

Quelles étaient vos attentes ou voscraintes avant le passage de la loiEEG?En tant que banque, c’est importantpour nous que nos clients disposentd’un cadre légal sûr et stable. C’étaitle cas avec les précédentes lois EEGet ça a été l’une des principalesraisons du succès des énergiesrenouvelables en Allemagne. Enfinancement de projet, nous prêtonsavec comme garantie les cashflowsfuturs et seul un cadreréglementaire stable nous permetd’envisager des financements longterme (jusqu’à 18 ans en Allemagne)et des cashflows réguliers etprévisibles sur la même période.Bien que le cadre soit modifié par lanouvelle loi, nous allons préservercette stabilité et prévisibilité dontnous avons besoin.Le changement à venir concernantles procédures d’appels d’offrespour l’éolien va apporter denouveaux challenges, qui serontprobablement plus difficiles pour lespetits développeurs. Ces sociétésont joué un rôle très important dansle développement de l’industrieéolienne et nous recommandonsfortement d’adapter la procédured’appel d’offre aux contraintesspécifiques de ce type d’acteurs.

QUE DIT LE MARCHE ?


Nos questions à…

Créé en 1972 et basée en Allemagne, àMunich, Bayern LB ou Bayerische Landesbank(Banque Publique Bavaroise) fait partie desLandesbanks. Elle est le huitième plus grandgroupe financier d’Allemagne et emploieactuellement 19200 personnes.

6FINERGREEN| CONSEIL EN FINANCEMENT DE PROJETS D’ENERGIES RENOUVELABLES

Quelle est la politique de Bayern LBvis-à-vis des financements enFrance ?Globalement, notre politique definancement en France est la mêmequ’en Allemagne. Nous pensons quele cadre légal est fiable et stablepour analyser les cashflows futurs.Bien sûr, nous étudions chaqueprojet de manière individuelle, enregardant les parties impliquées, lesparticularités techniques, légales etcommerciales du projet. La Francereste un pays stratégique pour nosfinancements de projets et notrebusiness en général. Notre équipeeuropéenne de financement deprojet a d’ailleurs une présence aubureau de Paris.

Prévoyez vous de développer vosactivités en dehors de l’UE dans lesannées à venir ?Nous sommes présents à New Yorkdepuis longtemps et couvronstoutes les Amériques. Nous avonssoutenu nos clients allemands àl’étranger, notamment en Turquieoù nous avons réalisé 1GW definancement éolien. Nous allonscontinuer d’étudier les opportunitésau cas par cas. C’est important pournous de continuer à supporter nosclients actuels dans leur croissance.

1/ EDITO2/ FOCUS DU MOIS

3/ QUE DIT LE MARCHÉ ?4/ NOTRE ACTUALITE

SOMMAIRE

Michel Rousseau Head of Project Finance EMEA

FINERGREEN INSIGHT


ET FINERGREEN DANS TOUT CA… ?


On y était :

Le 18 septembre dernier, Damien Ricordeau,Président Fondateur de FINERGREEN est intervenudans la conférence sur le thème « Financement dela transition énergétique : entre discours et…réalité » dans le cadre du Positive EconomyForum au Havre organisé par Jacques Attali.

1/ EDITO2/ FOCUS DU MOIS3/ QUE DIT LE MARCHÉ ?

4/ NOTRE ACTUALITE

SOMMAIRE

Financement de la plus grande toiture photovoltaïque ducentre de la France

Finergreen a conduit la mise en place d’un financement de4 millions d’euros pour le compte d’un des principauxdéveloppeurs français. Le projet porte sur la plus grossecentrale solaire photovoltaïque en toiture du centre de laFrance. Constituée de 33 200 m² de toiture couverte depanneaux solaires, la centrale jouit d’une puissance installéede 2,3 MW. La signature du contrat a eu lieu le 31 juillet2015.

Finergreen s’ouvre à l’international

Finergreen s’attaque au marché indien…

Rohan SINGH

Chargé de projets IndeParis IX Dauphine

« Diplômé du Master 225"Finance d'Entreprise &Ingénierie Financière" de

Coup de projecteur sur un pays :

Toutes les deux semaines, Finergreen vous offre une étudedu marché EnR d’un pays. Ce mois-ci, Finergreen Insight vouspropose de découvrir l’état des lieux du mix énergétiqueindien, disponible sur notre site web.

l'université Paris IX Dauphine, c’est le côtéentrepreneurial et l’esprit start-up deFinergreen qui m’ont attirés. Ayant unedouble culture Franco-Indienne, cela abeaucoup de sens pour moi de développer lesénergies vertes en Inde et pouvoir contribuerà fournir de l'électricité aux populationslocales. »

7

… et africain !

Mamoun TAHRI

Chargé de projets AfriqueMines Paristech

« Après une expérience ausein du Boston ConsultingGroup et du fonds

d’investissement Mirova-Eurofideme, j’airejoint Finergreen pour participer à sondéveloppement en Afrique. Le dynamisme etla capacité d’adaptation de l’équipe m’ontséduit et je suis heureux de contribuer àl’ouverture et la croissance de Finergreen àl’international. »

Lancement du Prix COP21 avec l’Agence des MicroProjets

Finergreen est heureux d’être l’un desmécènes du PRIX COP21, co-organisépar l’Agence des Micro Projets etl’Agence Française de Développement,qui récompense les meilleursmicroprojets humanitaires sur le thèmedes « Energies renouvelables pour ledéveloppement des Pays du Sud ».

Les lauréats se verront attribuer une dotation pouvant allerjusqu'à 10 000 euros, lors d’une cérémonie organisée dansle cadre de la COP21, au Salon du Bourget.

http://www.finergreen.fr/wp-content/uploads/2015/10/Octobre-2015-Inde.pdf

52 Boulevard du Montparnasse75015 ParisT + 33 (0)1 49 54 55 82www.finergreen.fr

finergreen insight octobre 2015

Environment