fédération hospitalière de france nord -...

NORD-PAS-DE-CALAI S

Fédération Hospitalière de Franc eNord - Pas-de-Calai s

dont le siège est : 2 avenue Oscar Lambret - 59037 LILL Etéléphone : 03 20 44 57 24 – télécopie : 03 20 44 68 69 – courriel : carmen .sole@chru-lille .f r

COMPTE-REND Udes Résolutions et Recommandation s

du Conseil d'Administratio ndu 28 novembre 201 2

L'An 2012, Le 28 novembre, 16h00 ,Les Administrateurs élus par la convention régionale de la « Fédération Hospitalière de France région Nor dPas-de-Calais » se sont réunis en Conseil d'Administration, à l'Institut Gernez-Rieux, salle des Commission sdu CHRU de Lille, à LILLE .24 Administrateurs sont présents, un des Administrateurs dispose d'une procuration .

FHF Emargemen t28-11-12 CA.pdf

Sont présents:Colle 1__- Représentants des Elus (présents 7 élus et PQ / 10 )Madame Christine BATTEUX, Administrateur Elu (Médico-Social, département Nord), Membre du Conseil de Surveillance d uCentre Hospitalier de Fourmies ,Monsieur Jean-Louis BOUDET, Administrateur Élu (Médico-Social, département Nord), Vice-Président des Conseilsd'Administration, EHPAD Templeuve et Cysoing ,Docteur Dominique DOLLE, Administrateur Élu (Médico-Social, département Nord), Membre du conseil d'Administratio nEHPAD de RONCQ ,Monsieur Claude GALAMETZ, Administrateur Élu (CHRU de Lille), Membre du Conseil de Surveillance, CHRU de Lille ,Madame Florelle OBOEUF, Administrateur Elu (Sanitaire, territoire Littoral), Membre du Conseil de Surveillance du Centr eHospitalier de Saint Orner ,Monsieur Rémi PAUVROS, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire Hainaut), Président du Conseil de Surveillance du Centr eHospitalier de Sambre Avesnois ,Madame Marie-Christine STANIEC-WAVRANT, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire Métropole), Présidente du Conseil d eSurveillance de l'EPSM de l'Agglomération Lilloise ,

Absents:•

Monsieur Yvon BULTEL, Administrateur Élu (Sanitaire, Territoire Artois-Douaisis), Membre du Conseil d eSurveillance, Centre Hospitalier de Béthune, transmission d'une PROCURATIONdonnéeàMonsieur le DrAlain Eric DUBART,

•

Monsieur Alain DELANNOY, Administrateur Élu (Santé mentale), Président du Conseil de Surveillance de l'EPS MVal de Lys à Saint Venant ,

• En attente de désignation un représentant (Médico-Social)

Collège 2 - Représentantsdes Directeurs (présents 9 Directeurs / 10 )Monsieur Guy DUSAUTOIR, Administrateur Elu (Médico-Social, département Nord), Directeur, Centre Hospitalier d uQuesnoy, Maisons de retraite de Caudry, Solesmes et Landrecies ,Monsieur Serge GUNST, Administrateur Elu (Médico-Social, département Nord), Directeur, Centre Hospitalier de Jeumont ,Monsieur Philippe JAHAN, Administrateur Elu (Sanitaire, territoire Hainaut), Directeur, Centre Hospitalier de Valenciennes ,Monsieur Fabrice LEBURGUE, Administrateur Elu (Médico-Social, département Pas-de-Calais), Directeur, CentresHospitaliers de Seclin et Carvin ,Monsieur Yves MARLIER, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire Littoral), Directeur, Centre Hospitalier de Boulogne ,Monsieur Yvonnick MORICE, Administrateur Élu (CHRU de Lille), Directeur Général, CHRU de Lill eMonsieur Joël NOEL, Administrateur Elu (Santé Mentale), Directeur, EPSM de l'Agglomération Lilloise ,Madame Marie-Christine PAUL, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire Métropole), Directrice, Centre Hospitalier de Roubaix ,Madame Marie-Odile SAILLARD, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire de l'Artois-Douaisis), Directrice, Centre Hospitalie rd'Arras,

Absent:•

Monsieur Hervé RIVILLON, Administrateur Élu (Médico-Social, département Pas-de-Calais), Directeur, EHPA DAubigny en Artois ,

Projet PV CA FHF Nord - Pas-de-Calais - 28 novembre 2012

Collèqe 3 - Représentants des Médecins (présents 8 Présidents de CME / 10 )Docteur Didier BRICOTEAU, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire Métropole), Président de la CME, Centre Hospitalier deRoubaix ,Docteur Stéphane CHOCHOIS, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire Littoral), Président de la CME, Centre Hospitalier d eBoulogne sur Mer ,Docteur Philippe CUINGNET, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire Hainaut), Président de la CME, Centre Hospitalier deValenciennes ,Docteur Thibault D'ESCRIVAN, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire Métropole), Président de la CME, Centre Hospitalie rde Tourcoing ,Docteur Alain-Eric DUBART, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire de l'Artois-Douaisis), Président de la CME, CentreHospitalier de Béthune ,Docteur Pascale GUILLAIN, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire de l'Artois-Douaisis), Présidente de la CME, Centr eHospitalier de Douai ,Docteur Ziad KHODR, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire Littoral), Président de la CME, Centre Hospitalier de Saint-Orner ,Docteur Philippe PARADIS, Administrateur Élu (Sanitaire, territoire Hainaut), Président de la CME, Centre Hospitalier deSambre-Avesnois ,

Absents:• Professeur Benoit VALLET, Administrateur Élu (CHRU de Lille), Président de la CME, CHRU de Lille,• En attente de désignation d'un représentant (Santé Mentale)

Elections du Burea uClaude GALAMETZ souligne que les Administrateurs élus par la convention régionale élisent à leur tour, e nleur sein, le Bureau de la FHF NPC composé :

• De l'exécutif régional : le Président, et les 4 Vices Présidents ;• Des autres membres du Bureau : 1 trésorier, 5 représentants des territoires (dont 1 CHRU), 1

représentant du secteur médico-social ,

Règlesde VOTE INDIVIDUEL pour l'EXECUTIF ET le BUREAURappel :

Pour chaque élection, il faut procéder :- à la déclaration de candidature s- si 1 seul candidat : vote possible à main levée sauf si demande contraire ;- si plusieurs candidats : vote à bulletin secre t- scrutateurs, dépouillement- déclaration de l'électio n

• LE PRESIDENT(ouvert aux administrateurs du COLLEGE 1 OU du COLLEGE 3 )

• LE VICE-PRESIDENT MEDECIN(ouvert aux administrateurs du COLLEGE 3)• LE VICE-PRESIDENT représentant le SANITAIRE(ouvert aux administrateurs du COLLEGE 2)• LE VICE-PRESIDENT représentant le MEDICO SOCIAL (ouvert aux administrateurs COLLEGE 2)• LE VICE-PRESIDENT représentant le CHRU DE LILLE (concertation préalable entre les 3 représentants du CHRU d eLILLE)

• LE TRESORIER• LES 5 REPRESENTANTS DES TERRITOIRES dont 1 CHRU de Lille• LE REPRESENTANT MEDICO SOCIA L

(cf Règlement Intérieur) :« Le vote a lieu à bulletins secrets, à la majorité relative des suffrages exprimés .Les candidats sont classés en fonction du nombre de voix obtenues . En cas d'égalité de voix, le candidat le plus jeune es tclassé en première place . »

Claude GALAMETZ fait appel à candidature pour la Présidence .

Rémi PAUVROS se porte candidat .

Philippe JAHAN interroge le futur candidat sur le programme de sa politique au sein de la FHF Nord Pas-de -Calais .

Rémi PAUVROS souligne qu'il reste convaincu que comme le Logement, l'accès à la santé doit être u ncombat de la République et que les inégalités sont inacceptables dans ce domaine .

Il souligne que réunir l'ensemble des acteurs, suivant leurs compétences, sur ce difficile chantier est un bea udéfi, il souhaite y contribuer en poursuivant l'action de Claude GALAMETZ, en assurant aux acteurs l'écoutenécessaire, en portant des projets, et en réunissant de nombreux partenaires autour de ces problématiques .


Ce chantier nécessite de notre part la recherche d'un équilibre permanent entre les diverses forces vives e nprésence au sein de l'hôpital public, mais également la nécessité de mobiliser sur un objectif partagé, parm iles partenaires, au delà de l'hôpital public . L'équilibre doit également être trouvé à travers l'aspect régional o ùla place du CHRU de Lille est déterminante . Nous devons travailler au maillage des territoires et savoir qu enous pouvons nous appuyer sur l'excellence du CHU .

Il rappelle qu'il est Parlementaire, il est Député, et il est également Président de conseil de surveillance, il adonc un message et un rôle à porter. Il faut que l'élu, le politique prenne plus sa place dans le débat qui es tengagé, affirme plus ses orientations y compris au niveau national . C'est donc en toute humilité, mais ave cbeaucoup de conviction qu'il essaiera d'exercer ce rôle avec l'aide des membres de l'exécutif .

Claude GALAMETZ remercie Rémi PAUVROS et soumet la candidature au vote à main levée .25 votants dont 1 procuratio n25 voix pour .Pas de vote contre .Pas d'abstention .

Claude GALAMETZ félicite le nouveau Président pour son élection à l'unanimité et l'invite à rejoindre l esiège de Président, et à poursuivre la présidence de la séance et le déroulement de la procédure électorale .

Rémi PAUVROS remercie de leur confiance les membres du Conseil d'administration . Il a trouvé, depuis cematin, une ambiance chaleureuse et sympathique, marquée de pointes d'humour, auquel il est très sensibl ecar c'est une bonne façon de partager le travail .Il s'emploiera avec le soutien en particulier de Carmen SOLÉ de garder cet état d'esprit et il souhaite salue rClaude GALAMETZ qui a été déterminant dans le développement du rôle de cette association, le rappor td'activité, le rapport de trésorerie, les rapports des vices présidents présentés ce matin le démontrent .La FHF lui rendra hommage comme il se doit, dans quelques temps après ou entre 2 parties de chasse, e tmême s'il lui a passé le relai, il restera membre du Conseil d'Administration et sera présent pour évoquer le sgrands dossiers .

Il rappelle qu'il est un « cumulard » : Député, Maire, Président de conseil de surveillance, et dans les limite sde ce que la loi autorisera, cela nécessite de partager le travail, et il espère en conséquence pouvoir compte rsur une équipe qui fonctionne, comme depuis 3 ans dans ce format .Son rôle sera essentiellement de représenter, de porter la parole des adhérents et d'être là où il le faut a univeau national ou régional . II fera en sorte notamment de favoriser une rencontre avec Patrick KANNER pou rque le médico-social puisse s'exprimer plus largement .

Le travail collectif permettra, à ceux qui le souhaitent, de prendre de nouvelles responsabilités afin que l aFHF Nord Pas-de-Calais puisse fonctionner dans les meilleures conditions, il remercie les futurs vice sprésidents d'accepter ce jeu de rôle entre le président et les vices présidents .II remercie le Directeur Général du CHRU de Lille pour son accueil au cours de toute cette journée .

Yvonnick MORICE souhaite intervenir pour excuser son retard de ce matin, il était à l'étranger et a fait so nmaximum pour être présent cette après-midi . II précise qu'il est très attaché à la FHF et à la présence d'u nélu national à la présidence de la Fédération régionale car les hôpitaux de la région ont besoin que leurs voi xsoient relayées au plus haut niveau national, où il constate un manque manifeste d'élus pour porter le squestions de santé .La présence d'un parlementaire, qui a cependant une vision régionale grâce aux remontées du terrain, dan sles débats nationaux, et au sein du CA de la FHF nationale est fondamentale .Il souligne que le lendemain, le 29 novembre, le CHRU Lille en lien avec la FHF et SPH conseil organise u ngrand congrès national sur l'échelle nationale des coûts ayant pour thème « T2A et innovation», regroupan tplus de 700 personnes . La région y est fortement représentée et il invite le nouveau Président à y participer s ison agenda le permet .Il tient à préciser que la région Nord Pas-de-Calais au sein de la FHF est une des régions les plus actives e tqu'un travail sérieux se fait ici .II souligne qu'il sera donc amené à travailler avec le Président et que dans le cadre des tournées territoriale sdu CHRU de Lille, qu'il effectue en ce moment avec le Président de la CME et le chef de pôle des urgences, i lva bientôt se rendre au CH de Maubeuge .II rappelle qu'il est très attaché à la coopération, qui n'est pas toujours facile dans la région car le sdiscussions dévoilent parfois des divergences d'intérêts, mais il est persuadé que les hôpitaux publics son tcondamnés à travailler ensemble, et c'est en s'associant qu'ils pourront prendre toute leur place car en face i ly a des établissements privés qui concurrencent directement les hôpitaux publics .


Rémi PAUVROS remercie le directeur général et l'assure qu'il sera bien accueilli au centre Hospitalier d eMaubeuge par Madame la directrice et le Dr PARADIS ici présent, président de la CME et membre du consei ld'administration de la FHF Nord Pas-de-Calais .II a bien compris l'importance du débat sur l'évolution de la T2A et c'est ce type de message qu'il peut port éet relayé le moment venu dans les débats du parlement .

Il propose de passer à l'élection des autres membres du Bureau :

4 vices présidents à désigner :Le Vice Président Médeci nAppel à candidatures1 seul candidat : Dr Ziad KHODR, vice président sortant ,25 votants dont 1 procuratio n25 voix pour.Pas de vote contre .Pas d'abstention .Le Dr Ziad KHODR est élu vice président

Le Vice Président chargé du sanitair eAppel à candidatures2 candidats :• Marie-Christine PAUL, vice président sortant, territoire Métropole, Directrice du CH d eRoubaix ;• Yves MARLIER, territoire Littoral, Directeur du CH de Boulogne sur Mer .

Yves MARLIER précise qu'il a beaucoup hésité à présenter sa candidature car il a beaucoup d'amiti épour Marie-Christine PAUL et qu'il est difficile d'avoir à affronter ses amis en séance, pour autant, l adémocratie c'est également avoir le choix et il a pris des engagements auprès de certains membres d uConseil d'administration .Il est présent au sein de la FHF Nord Pas-de-Calais depuis longtemps, notamment un temps commereprésentant le médico-social à l'époque de Didier DELMOTTE . II avait, d'ailleurs, à l'époque milit écontre la création des conférences régionales et même nationales, qui, à ses yeux, dispersaient l emessage de l'hôpital public et remettaient en place des défenses catégorielles .

Marie-Christine PAUL souligne quant à elle, que la configuration installée par Claude GALAMETZautour du travail en équipe et du collectif lui va très bien, et elle estime que tout le monde dan sl'ancienne équipe a beaucoup travaillé pour la défense des hôpitaux publics de la région notammen tface à l'ARS dans les discussions sur le SROS-PRS, comme en témoignent les travaux de ce matin ,elle entend poursuivre ce travail .C'est pourquoi, elle s'étonne et avoue sa perturbation et son incompréhension devant la candidatur edu collègue du littoral .

Votes à Bulletins secrets ,25 votants dont 1 procuratio nRésultats :• Marie-Christine PAUL : 13 voix• Yves MARLIER : 12 voixMarie-Christine PAUL est élue vice présidente .

Le Vice Président chargé du Médico-socia lAppel à candidatures1 seul candidat : Serge GUNST, vice président sortant ,Vote à main levée ,25 votants dont 1 procuratio n25 voix pour .Pas de vote contre .Pas d'abstention .Serge GUNST est élu vice président .

Le Vice Président représentant le CHRU de Lill eYvonnick MORICE, Directeur Général du CHRU de Lille, est élu vice président .


Le TrésorierAppel à candidatures1 seul candidat : Guy DUSAUTOIR, Trésorier sortant ,25 votants dont 1 procuratio n25 voix pour .Pas de vote contre .Pas d'abstention .Guy DUSAUTOIR est élu trésorier .

Les 5 représentants des territoires:Pour s'assurer de la présence d'un représentant minimum par territoire à chaque réunion, il es tproposé qu'un binôme (directeur/médecin) puisse être désigné .Artois-Douaisis :

• Marie-Odile SAILLARD (T )• Dr Alain-Eric DUBART (S )

Hainaut :• Philippe JAHAN (T )• Dr philippe PARADIS (S )

Littoral :• Yves MARLIER (T )• Dr Stéphane CHOCHOIS (S )

Métropole :• Dr Didier BRICOTEAU (T )• Marie-Christine STANIEC-WAVRANT(S )

CHRU de Lille :• Claude GALAMETZ (T )• Pr Benoit VALLET (S)

Le représentant du médico-social : Dr Dominique DOLL É

Joël NOEL souhaite intervenir pour rappeler sa demande et proposition sur l'intérêt de créer un poste de vic eprésident chargé de la psychiatrie, et la nécessaire présence au Bureau d'un représentant de la psychiatrie .

Philippe JAHAN approuve le bien fondé de la démarche . La psychiatrie est notamment représentée par le sEPSM, mais il rappelle aussi que plus de la moitié des secteurs de psychiatrie dans la région sont gérés pa rdes centres hospitaliers généraux .

Dans l'attente d'une modification statutaire, Joël NOEL représentera la psychiatrie au Bureau de la FHF .

Accord des membres du Conseil d'Administratio n

Désignation des 10 Administrateurs complémentaires au C ADésignation des 10 Administrateurs complémentaires (sans voix délibérative) :

2Administrateurs Associés (sans voix délibérative) actuellement sont associés e tadhérents2organismes qui paient une cotisatio n1 Administrateur Associé, représentant I'UGECAM, Edith ESMONIN .1 Administrateur Associé, représentant le SiiH, Pierre PAMART.

8Administrateurs Désignés (sans voix délibérative )1 Administrateur Désigné au titre de Personnalité Qualifiée, proposé parle Président,1 Administrateur Désigné au titre de Personnalité Qualifiée, proposé parle Président,1 Administrateur Désigné au titre de Personnalité Qualifiée, proposé par le CHRU de LILLE,

1 Administrateur Désigné au titre des Présidents des Conférences Sanitaires de Territoire,

1 Administrateur Désigné au titre de la Conférence Régionale des Présidents de CME ,1 Administrateur Désigné au titre de la Conférence Régionale des Chefs d'établissements ,1 Administrateur Désigné au titre des Directeurs d'EHPAD ,1 Administrateur Désigné au titre des représentants des CHS (ADESM), Directeur ou Médecin

1 INVITÉ permanent au titre de représentant des usagers,


Rémi PAUVROS souligne que certaines de ces désignations nécessitent des contacts et des concertations ,plusieurs noms sont évoqués en personnalité qualifiée (René VANDIERENDONCK, Cécile BOURDON ,Didier DELMOTTE, et sur proposition du CHRU de Lille : Dominique PICAULT) .Par ailleurs, les différentes conférences doivent également être sollicitées .

II propose donc d'évoquer cette question lors du prochain conseil d'administration qui aura lieu fi njanvier-début février, ce qui permettra de mener, d'ici là, les différentes concertations .

Accord des membres du Conseil d'Administration

Désignation des 3 Délégués du NPdC au CA nationalRémi PAUVROS précise que la FHF Nord Pas-de-Calais doit désigner parmi les Administrateurs, de sreprésentants, au CA de la FHF nationale : 3 délégués pour le Nord - Pas-de-Calai sIl rappelle les us et coutumes : 1 Administrateur, 1 Directeur, 1 Médecin ,

Sont désignés :Rémi PAUVROS (Titulaire) ; Claude GALAMETZ (suppléant) ,Yvonnick MORICE (Titulaire) ; Marie-Christine PAUL (suppléant) ,Dr Didier BRICOTEAU (Titulaire) ; Dr Ziad KHODR (suppléant) .

Désignations des délégués NPdC à la convention nationaleDésignation des 20 titulaires et des 20 suppléants à la convention nationale au titre de la FHF NPC .

RAPPEL article 18 .6) du règlement intérieur de la FHF Nord - Pas-de-Calai s

6) désigne ses 20 délégués (20 titulaires, 20 suppléants) à la convention nationale de la Fédération Hospitalière de France dan sles conditions prévues aux statuts de cette dernière et selon les modalités suivantes :Pour respecter l'équilibre, entre les collèges et les catégories d'établissements, prévu par les statuts de la FHF, les membres élu stitulaires du Conseil d'Administration de la FHF Nord Pas-de-Calais sont désignés d'office à la convention nationale . Su rproposition de la convention régionale, le Conseil d'Administration désigne 10 délégués complémentaires .Le Conseil d'Administration répartit, ensuite, ces 40 délégués entre 20 titulaires et 20 suppléants .

Les membres du Conseil d'Administration sont d'office désignés délégués de la FHF Nord - Pas-de -Calais à la convention nationale de la FHF .

Accord des membres du Conseil d'Administratio n

Carmen SOLE sollicitera rapidement le positionnement de chacun sur un poste de titulaire ou de suppléant .Elle rappelle que la prochaine convention nationale aura lieu le 12 décembre 2012 . Sur le format desconventions nationales, en général il y a 2 conventions par an, au premier semestre lors d'Hôpital Expo, port ede Versailles, et au second semestre mi décembre .

Questions diversesRémi PAUVROS précise, que compte-tenu de ses différentes obligations, le format futur des réunions peu trester sur le vendredi ou le lundi .Certains membres du CA soulignent que le lundi n'est pas un jour évident pour les déplacements, en raiso nde nombreuses réunions internes aux établissements .

La séance est levée à 17 heures 00 .De tout ce qui précède, il a été dressé un compte-rendu signé du Président ,

Lille le 28 n•vembre 2012 ,Signatur

Rémi PAUVRO SPrésident du Conseil d'Administratio n


NORD-PAS-DE-CALAI S

Fédération Hospitalière de Franc e

Région Nord Pas-de-Calai s

Calendrier des instances

201 3

Conseils d'administration .vendredi 08 février 2013 14h00 - 17h00, Salle du Conseil à l'Institut Gernez Rieux au CHRU de LILL Evendredi 28 juin 2013 14h00 - 17h00, Salle du Conseil à l'Institut Gernez Rieux au CHRU de LILL Evendredi 18 octobre 2013 14h00 - 17h00, Salle du Conseil à l'Institut Gernez Rieux au CHRU de LILL Evendredi 13 décembre 2013 14h00 - 17h00, Salle du Conseil à l'Institut Gernez Rieux au CHRU de LILL E

Bureaux :vendredi 15 mars 2013 14h30 - 17h00, Maison d'Hôtes au CHRU de LILL Evendredi 12 avril 2013 14h30 - 17h00, Salle du Conseil à l'Institut Gernez Rieux au CHRU de LILL Evendredi 17 mai 2013 14h30 - 17h00, Maison d'Hôtes au CHRU de LILLEvendredi 20 septembre 2013 14h30 - 17h00, Maison d'Hôtes au CHRU de LILL Evendredi 15 novembre 2013 14h30 - 17h00, Maison d'Hôtes au CHRU de LILL E

Convention régionale :vendredi 29 novembre 2013 toute la journée, Amphithéâtre C à l'Institut Gernez Rieux au CHRU de LILL E


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Documents