extrait guide bonhomme de la maitrise des projets de batiments

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TABLES 0.500 0.500 TABLE DES MATIÈRES TOME 1 INTERCALAIRE 0 TABLES Sommaire général .......................................... 0.100 Avant-propos ................................................. 0.200 Auteurs du Guide Bonhomme........................... 0.300 Guide d’utilisation et services abonnés ............... 0.400 Table des matières ......................................... 0.500 Liste des sigles et des abréviations .................... 0.600 Index alphabétique ......................................... 0.700 INTERCALAIRE I FAISABILITÉ D’UNE OPÉRATION DE CONSTRUCTION RÉGLEMENTATION DU DROIT DE CONSTRUIRE I.10 Servitudes d’urbanisme – Principes généraux...... I.100 Fondements.................................................... I.100.1 Principe de non-indemnisation des servitudes d’urbanisme ................................................. I.100.2 Servitudes d’urbanisme ................................... I.101 Règle de la constructibilité limitée ......................... I.101.1 Dispositions particulières à certaines parties du territoire ................................................. I.101.2 Dispositions relatives au développement et à la protection de la montagne ....................... I.101.3 Dispositions relatives à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral ........................... I.101.4 Dispositions relatives à l’urbanisme au voisinage des aérodromes ............................................ I.101.5 Orientation de l’urbanisme le long des voies routières les plus importantes ....................................... I.101.6 Règlement national d’urbanisme (RNU) ............ I.102 Champ d’application ......................................... I.102.1 Règles de localisation et de desserte des constructions........................................... I.102.2 Protection de l’environnement et principe de précaution ............................................... I.102.3 Règles d’implantation et de volume des constructions. I.102.4 Règles relatives à l’aspect des constructions ............. I.102.5 Règles de raccordement aux réseaux publics ............ I.102.6 Reconstruction à l’identique d’un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de dix ans et restauration de bâtiments ................................................ I.102.7 Plans d’occupation des sols (POS) .................... I.103 Le régime juridique des plans d’occupation des sols approuvés avant la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) ........................................................ I.103.1 Le contenu des plans d’occupation des sols ............. I.103.2 Le zonage des plans d’occupation des sols .............. I.103.3 Plans locaux d’urbanisme (PLU) ...................... I.104 Objet des plans locaux d’urbanisme ....................... I.104.1 Contenu des plans locaux d’urbanisme ................... I.104.2 Zones d’aménagement concerté (ZAC) .............. I.105 Objet des zones d’aménagement concerté................ I.105.1 Plan d’aménagement de zone (PAZ) ...................... I.105.2 Conséquences de la suppression des plans d’aménagement de zone (PAZ) par la loi SRU ...... I.105.3 Procédure de création ....................................... I.105.4 Procédure de réalisation ..................................... I.105.5 Achèvement.................................................... I.105.6 Règles locales d’urbanisme – Cartes communales .................................................. I.106 Documents ayant le statut de documents d’urbanisme ................................................. I.106.1 Champ d’application territorial des cartes communales ................................................ I.106.2 Contenu des cartes communales ........................... I.106.3 Effets des cartes communales .............................. I.106.4 Servitudes d’utilité publique (SUP) ................... I.110 Généralités ..................................................... I.110.1 Servitudes relatives à la conservation du patrimoine naturel ou culturel ......................................... I.110.2 Servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements ................................ I.110.3 Servitudes relatives à la défense nationale................ I.110.4 Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique ..................................................... I.110.5 Principes généraux des servitudes de droit privé .. I.120 Notion de servitude .......................................... I.120.1 Immeubles concernés par les servitudes .................. I.120.2 Classification des servitudes ................................ I.120.3 Servitudes résultant de la situation des lieux ....... I.122 Notion de servitudes imposées par la configuration des lieux ..................................................... I.122.1 Servitude d’écoulement naturel des eaux ................. I.122.2 Servitudes légales ........................................... I.124 Objet des servitudes légales ................................. I.124.1 Servitudes relatives aux plantations entre propriétés voisines ...................................................... I.124.2 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 1 TABLE DES MATIÈRES

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Page 1: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

TABLES 0.500

0.500 TABLE DES MATIÈRES

TOME 1

INTERCALAIRE 0TABLES

Sommaire général .......................................... 0.100Avant-propos ................................................. 0.200Auteurs du Guide Bonhomme........................... 0.300Guide d’utilisation et services abonnés ............... 0.400Table des matières ......................................... 0.500Liste des sigles et des abréviations .................... 0.600Index alphabétique ......................................... 0.700

INTERCALAIRE IFAISABILITÉ D’UNE OPÉRATIONDE CONSTRUCTION

RÉGLEMENTATION DU DROIT DE CONSTRUIRE I.10

Servitudes d’urbanisme – Principes généraux...... I.100Fondements.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.100.1Principe de non-indemnisation des servitudes

d’urbanisme..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.100.2

Servitudes d’urbanisme ................................... I.101Règle de la constructibilité limitée.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.1Dispositions particulières à certaines parties

du territoire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.2Dispositions relatives au développement

et à la protection de la montagne ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.3Dispositions relatives à l’aménagement, la protection

et la mise en valeur du littoral ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.4Dispositions relatives à l’urbanisme au voisinage

des aérodromes ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.5Orientation de l’urbanisme le long des voies routières

les plus importantes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.101.6

Règlement national d’urbanisme (RNU) ............ I.102Champ d’application ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.102.1Règles de localisation et de desserte

des constructions.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.102.2Protection de l’environnement et principe

de précaution ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.102.3Règles d’implantation et de volume des constructions. I.102.4Règles relatives à l’aspect des constructions .... . . . . . . . . . I.102.5Règles de raccordement aux réseaux publics .... . . . . . . . . I.102.6Reconstruction à l’identique d’un bâtiment détruit

ou démoli depuis moins de dix ans et restaurationde bâtiments .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.102.7

Plans d’occupation des sols (POS).................... I.103Le régime juridique des plans d’occupation des sols

approuvés avant la loi du 13 décembre 2000relative à la solidarité et au renouvellement urbains(SRU)..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.103.1

Le contenu des plans d’occupation des sols .... . . . . . . . . . I.103.2Le zonage des plans d’occupation des sols .... . . . . . . . . . . I.103.3

Plans locaux d’urbanisme (PLU) ...................... I.104Objet des plans locaux d’urbanisme ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.104.1Contenu des plans locaux d’urbanisme ..... . . . . . . . . . . . . . . I.104.2

Zones d’aménagement concerté (ZAC).............. I.105Objet des zones d’aménagement concerté.... . . . . . . . . . . . . I.105.1Plan d’aménagement de zone (PAZ)..... . . . . . . . . . . . . . . . . . I.105.2Conséquences de la suppression des plans

d’aménagement de zone (PAZ) par la loi SRU ...... I.105.3Procédure de création ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.105.4Procédure de réalisation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.105.5Achèvement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.105.6

Règles locales d’urbanisme – Cartescommunales .................................................. I.106Documents ayant le statut de documents

d’urbanisme..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.106.1Champ d’application territorial des cartes

communales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.106.2Contenu des cartes communales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.106.3Effets des cartes communales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.106.4

Servitudes d’utilité publique (SUP) ................... I.110Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.110.1Servitudes relatives à la conservation du patrimoine

naturel ou culturel ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.110.2Servitudes relatives à l’utilisation de certaines

ressources et équipements.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.110.3Servitudes relatives à la défense nationale.... . . . . . . . . . . . . I.110.4Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité

publique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.110.5

Principes généraux des servitudes de droit privé .. I.120Notion de servitude ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.120.1Immeubles concernés par les servitudes .... . . . . . . . . . . . . . . I.120.2Classification des servitudes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.120.3

Servitudes résultant de la situation des lieux ....... I.122Notion de servitudes imposées par la configuration

des lieux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.122.1Servitude d’écoulement naturel des eaux ..... . . . . . . . . . . . . I.122.2

Servitudes légales........................................... I.124Objet des servitudes légales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.124.1Servitudes relatives aux plantations entre propriétés

voisines .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.124.2

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 1

TABLE

DES

MATIÈRES

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 1 folio : 1 --- 20/2/014 --- 18H35 Info XML : Validation : Version :

Page 2: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Distances et prescriptions particulières requisespour certaines constructions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.124.3

Vue sur les propriétés voisines .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.124.4Servitude de passage pour cause d’enclave .... . . . . . . . . . . I.124.5

Principes généraux des autorisationsd’urbanisme .................................................. I.130Périmètres des autorisations d’urbanisme..... . . . . . . . . . . . I.130.1Regroupement d’autorisations disparates .... . . . . . . . . . . . . I.130.2Clé de lecture pour déterminer la nécessité

ou non d’une autorisation .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.130.3Constructions nouvelles exclues du champ

d’application du permis de construire .... . . . . . . . . . . . . . I.130.4

Objet et champ d’application du permisde construire ................................................. I.131Historique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.131.1Objet du permis de construire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.131.2Champ d’application du permis de construire.... . . . . . . . I.131.3

Présentation de la demande de permisde construire ................................................. I.132Qualité du demandeur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.132.1Recours à un architecte.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.132.2Contenu de la demande ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.132.3

Instruction, décision et mise en œuvredu permis de construire ................................... I.133Instruction de la demande de permis de construire .... I.133.1Autorités compétentes pour délivrer le permis

de construire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.133.2Formes de la décision..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.133.3Délai de validité du permis de construire .... . . . . . . . . . . . . I.133.4Publicité du permis de construire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.133.5Modification et transfert du permis de construire .... . . I.133.6Recours contre le permis de construire.... . . . . . . . . . . . . . . . I.133.7Retrait de l’arrêté de permis de construire.... . . . . . . . . . . . I.133.8Achèvement et contrôle des travaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . I.133.9

La réglementation du permis de démolir............. I.138Champ d’application ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.138.1Procédure .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.138.2Décision ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.138.3Mise en œuvre du permis de démolir .... . . . . . . . . . . . . . . . . . I.138.4

Régime de la division des terrains –Lotissements ................................................. I.140Divisions soumises aux formalités de lotissement.... . . . I.140.1Divisions non soumises aux formalités de lotissement . I.140.2Procédure d’autorisation ou de déclaration

d’un lotissement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.140.3

Demande de permis d’aménager et déclarationpréalable de lotissements ................................. I.141Qualité du demandeur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.141.1Contenu de la demande de permis d’aménager

un lotissement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.141.2Contenu de la déclaration préalable de lotissement .... I.141.3

Principes généraux des contributionsd’urbanisme .................................................. I.150Liste limitative des contributions d’urbanisme ..... . . . . . I.150.1Conditions d’exigibilité des participations.... . . . . . . . . . . . . I.150.2Conséquences de l’illégalité des participations .... . . . . . . I.150.3

Institution et assiette de la taxe d’aménagement .. I.151Nécessité d’une réforme de la taxe locale

d’équipement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.151.1Institution de la taxe d’aménagement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . I.151.2Assiette de la taxe d’aménagement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.151.3

Calcul, abattements et exonérationsde la taxe d’aménagement................................ I.152Valeurs forfaitaires et exonérations.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.152.1Taux d’imposition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.152.2Mode de calcul de la taxe d’aménagement.... . . . . . . . . . . . I.152.3

Établissement, paiement et recours de la taxed’aménagement.............................................. I.153Établissement de la taxe d’aménagement.... . . . . . . . . . . . . . I.153.1Recouvrement de la taxe d’aménagement.... . . . . . . . . . . . . I.153.2

Versement pour sous-densité ............................ I.154Institution du versement pour sous-densité .... . . . . . . . . . . I.154.1Détermination du versement pour sous-densité

(VSD) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.154.2Procédure de rescrit ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.154.3

Contributions d’urbanismeet autres contributions de nature fiscale ............. I.155Versement pour dépassement du plafond légal

de densité (VDPLD) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.155.1Redevance pour la création de bureaux ou de locaux

de recherche en région Île-de-France (RCB-IDF) ... I.155.2Redevance d’archéologie préventive .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.155.3

Contributions et participations d’urbanisme ........ I.156Participation pour le financement de l’assainissement

collectif ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.1Participation pour la réalisation de parcs publics

de stationnement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.2Participation pour la réalisation d’équipements

publics exceptionnels .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.3Cession de terrain .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.4Participation des riverains pour la création de voies

nouvelles en Alsace et en Moselle .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.5Participation pour voirie et réseaux (PVR) ..... . . . . . . . . . I.156.6Participation en programme d’aménagement

d’ensemble (PAE) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.7Projet urbain partenarial (PUP) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.156.8

Travaux et aménagements sur des immeublesclassés au titre des monuments historiques,adossés aux immeubles classés, ou inscritsau titre des monuments historiques.................... I.160Définition des immeubles protégés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.160.1Travaux sur les immeubles classés au titre

des monuments historiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.160.2

0.500 TABLE DES MATIÈRES

2 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 2 folio : 2 --- 20/2/014 --- 18H35 Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 3: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Travaux sur les immeubles adossés à des immeublesclassés non soumis à un permis de construireni à une déclaration préalable au titre du Codede l’urbanisme..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.160.3

Travaux sur les immeubles inscrits au titredes monuments historiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.160.4

Installations classées pour la protectionde l’environnement (ICPE) .............................. I.170Principes généraux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.170.1Installations soumises à autorisation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . I.170.2Installations soumises à enregistrement.... . . . . . . . . . . . . . . . I.170.3Installations soumises à déclaration ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.170.4Installations classées et normes parasismiques .... . . . . . . I.170.5Installations classées et servitudes d’utilité publique ... I.170.6Protection contre la foudre de certaines installations

classées .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.170.7Articulation entre opérations de bâtiment

et installations classées .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.170.8

ÉTUDES PRÉALABLES ET PROGRAMME I.20

Contenu du programme................................... I.200Généralités concernant la programmation ..... . . . . . . . . . . I.200.1Contenu du programme – Cas général ... . . . . . . . . . . . . . . . . I.200.2Adaptation du contenu en fonction de la procédure ... I.200.3Obligation de programmation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.200.4

Études préalables au projet de bâtiment ............. I.201Études préalables ou préopérationnelles.... . . . . . . . . . . . . . . I.201.1Études de faisabilité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.201.2Méthodologie d’élaboration des études de faisabilité .. I.201.3

Évaluation du coût d’un bâtiment en phaseprogramme ................................................... I.211Intérêt d’une évaluation du coût .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.211.1Méthodologie d’évaluation des coûts en phase

programme..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.211.2

Quantification des surfaces .............................. I.212Différents types de surfaces.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.212.1Surfaces réglementaires.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.212.2Surfaces pratiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.212.3

COÛT ET FINANCEMENT DU PROJET I.30

Évaluation du coût et faisabilité économique ....... I.300Faisabilité d’un projet.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.300.1Contenu du coût d’un projet .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.300.2Méthodes d’évaluation des coûts de construction

et VRD ...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.300.3Coût des différents intervenants .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.300.4Évolution économique des coûts dans les marchés

de bâtiment .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.300.5

Coût global ................................................... I.302Approche en coût global .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.302.1

Obligation et rôle du maître de l’ouvrage ..... . . . . . . . . . . . I.302.2Rôle de la maîtrise d’œuvre aux différentes phases

d’études.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.302.3

Dépenses liées aux opérations de construction .... I.304Plan de financement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.304.1Gestion des dépenses .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.304.2Modalités préalables au règlement des marchés

de travaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.304.3Phases de la comptabilité des travaux et modalités

de règlement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.304.4Difficultés rencontrées en cours d’exécution et ayant

une incidence sur le règlement des dépenses .... . . . . . I.304.5

Généralités relatives au financementde logements ................................................. I.310Principales distinctions dans les catégories

de logements et leurs modes de financement .... . . . . . I.310.1

Caractéristiques des subventions et prêtsaux logements locatifs aidés ............................. I.313Caractéristiques des subventions et prêts

pour construction, acquisition et amélioration ..... . . I.313.1Détermination de l’assiette de la subvention..... . . . . . . . . I.313.2Détermination de l’assiette de la subvention au titre

de l’acquisition de terrains ou d’immeubles bâtis .... I.313.3Détermination de l’assiette de la subvention pour

dépassement des valeurs foncières de référence.... . . I.313.4

Aides de l’État au financement de l’améliorationde logements existants hors locatif social............ I.316Normes minimales d’habitabilité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.316.1Agence nationale de l’habitat .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.316.2Travaux d’amélioration de la performance

énergétique des logements – Éco-prêt à taux zéro ... I.316.3

Financement de logements hors secteur social..... I.320Prêts locatifs intermédiaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.1Prêts conventionnés « classiques » ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.2Prêts conventionnés garantis par le Fonds

de l’accession sociale à la propriété .... . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.3Prêt à taux zéro + (PTZ +) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.4Prêts d’épargne-logement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.5Autres prêts.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.320.6

Principaux avantages fiscaux liésà la construction ............................................ I.322Propriétaire occupant .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.322.1Propriétaire bailleur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.322.2Taux réduit de TVA pour travaux (autres que

de construction) portant sur des locaux à usaged’habitation achevés depuis plus de deux ans .... . . . . I.322.3

Dépenses liées aux opérations de construction .... I.330Plan de financement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.330.1Gestion des dépenses .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.330.2Modalités préalables au règlement des marchés

de travaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.330.3Phases de la comptabilité des travaux et modalités

de règlement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . I.330.4

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 3

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 3 folio : 3 --- 20/2/014 --- 18H35 Info XML : Validation : Version :

TABLE

DES

MATIÈRES

Page 4: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Difficultés rencontrées en cours d’exécution et ayantune incidence sur le règlement des dépenses .... . . . . . I.330.5

INTERCALAIRE IIINTERVENANTS

MAÎTRISE D’OUVRAGE II.10

Généralités relatives à la maîtrise d’ouvrage ....... II.100Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.100.1Spécificité du maître de l’ouvrage public .... . . . . . . . . . . . . . II.100.2Responsabilités et obligations du maître de l’ouvrage . II.100.3

Organisation de la maîtrise d’ouvrage................ II.110Maîtrise d’ouvrage publique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.110.1Partenaires du maître de l’ouvrage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.110.2

Contrôleur technique ...................................... II.120Présentation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.120.1Missions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.120.2Contrat de contrôle technique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.120.3Responsabilité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.120.4

Ordonnancement, pilotage et coordinationdu chantier (OPC) ......................................... II.121Présentation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.121.1Organisation professionnelle.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.121.2

MAÎTRISE D’ŒUVRE II.20

Définitions et historique de la maîtrise d’œuvre.... II.200Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.200.1Historique des missions publiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.200.2

Missions de maîtrise d’œuvre – Loi MOP .......... II.202Éléments de mission..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.202.1Mission de base pour les ouvrages de bâtiment .... . . . . . II.202.2

Éléments de mission de maîtrise d’œuvre –Loi MOP ..................................................... II.204Éléments de mission de maîtrise d’œuvre

pour les opérations de constructions neuves.... . . . . . . II.204.1Éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour

les opérations de réutilisation ou de réhabilitation... II.204.2Éléments spécifiques de mission de maîtrise d’œuvre .. II.204.3Éléments complémentaires de mission de maîtrise

d’œuvre .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.204.4Échelles pour chaque type d’éléments de mission ..... . II.204.5

Documents graphiques .................................... II.206Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.206.1Dessins d’architecture, de bâtiment et de génie civil .. . II.206.2Formats, pliage, cartouche des documents

graphiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.206.3

Écarts et tolérances des éléments et des ouvrages .... . . II.206.4Désignation des locaux .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.206.5

Organisation de la maîtrise d’œuvre................... II.210Pluridisciplinarité de l’équipe de maîtrise d’œuvre .... . II.210.1Modalités de désignation d’un maître d’œuvre.... . . . . . . II.210.2

ENTREPRISES II.30

Entreprises de bâtiment................................... II.300Entrepreneur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.300.1Qualification et certification des entreprises .... . . . . . . . . . II.300.2

Mission d’ingénierie géotechnique..................... II.301Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.301.1Reconnaissances géotechniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.301.2Paramètres géotechniques.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.301.3NF P 94-500 – Mission d’ingénierie géotechnique ..... II.301.4

RELATIONS ENTRE LES DIFFÉRENTS INTERVENANTS II.40

Contrats particuliers de construction ................. II.400Contrat de promotion immobilière .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.400.1Contrat de construction de maison individuelle.... . . . . . II.400.2Sociétés de construction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.400.3Vente d’immeuble à construire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.400.4

Pièces constitutives des marchés de travauxde bâtiment ................................................... II.410Diversité des marchés de travaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.410.1Pièces constitutives des marchés de travaux ..... . . . . . . . . II.410.2

Élaboration du devis descriptif des marchésde travaux de bâtiment.................................... II.414Devis descriptif : une notion évolutive.... . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.1Devis descriptif et CCTP...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.2Grille de contrôle du CCTP ...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.3Intervention de l’informatique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.4Complément aux règles nationales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.5Objectifs du devis descriptif ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.6Présentation matérielle du devis descriptif ... . . . . . . . . . . . . II.414.7Variété des devis descriptifs ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.8Influence du mode de dévolution des travaux ..... . . . . . . II.414.9Caractère indicatif des documents de référence..... . . . . II.414.10Exemple de liste de contrôle d’un répertoire

du CSTB ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.11Cheminement des opérations de

conception-description ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.12Modèle de page de garde générale de CCTP découpé

en lots d’entreprises groupées conjointes.... . . . . . . . . . . II.414.13Modèle de fascicule de lot de travaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.14Exemple d’éclatement d’un ensemble fonctionnel .... . . II.414.15Inconvénient de la procédure traditionnelle .... . . . . . . . . . II.414.16Présentation de variantes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.17Procédures performantielles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.414.18

0.500 TABLE DES MATIÈRES

4 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 4 folio : 4 --- 20/2/014 --- 18H35 Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 5: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Responsabilités des intervenants ....................... II.420Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.420.1Responsabilités pénales.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.420.2Responsabilités biennale et décennale .... . . . . . . . . . . . . . . . . II.420.3Responsabilité trentenaire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.420.4Responsabilité contractuelle de droit commun..... . . . . . II.420.5Responsabilité délictuelle.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.420.6

Assurance des intervenants .............................. II.421Assurance dite « de dommage-ouvrage »..... . . . . . . . . . . . . II.421.1Assurance de responsabilité obligatoire .... . . . . . . . . . . . . . . II.421.2Autres types d’assurances .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.421.3Compétence des tribunaux.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.421.4Assurance-construction : nouvelles pistes de réforme .. II.421.5

Dispositions générales relatives à lasous-traitance applicables aux marchés publicset privés ....................................................... II.430Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.430.1Définition du contrat de sous-traitance ..... . . . . . . . . . . . . . . II.430.2Acceptation du sous-traitant et l’agrément

de ses conditions de paiement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.430.3Caractère d’ordre public de la loi du 31 décembre

1975 ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.430.4

Sous-traitance dans les marchés de droit public ... II.431Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.431.1Principe du paiement direct du sous-traitant

par le maître d’ouvrage public .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.431.2Demande de paiement par le sous-traitant .... . . . . . . . . . . . II.431.3Reforme de la loi Murcef du 11 décembre 2001..... . . . II.431.4

Sous-traitance dans les marchés de droit privé..... II.432Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.432.1Action directe .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.432.2Nullité du contrat .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.432.3Non-respect par le maître d’ouvrage de l’article 14-1

de la loi sur la sous-traitance..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.432.4Sous-traitance et responsabilité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . II.432.5

INTERCALAIRE IIICONTEXTE RÉGLEMENTAIRE ET NORMATIF

ENCADREMENT LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE III.10

Codification des textes relatifs à la constructionde bâtiments.................................................. III.100Codification et construction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.100.1Code de la construction et de l’habitation..... . . . . . . . . . . . III.100.2Code de l’urbanisme ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.100.3Code de l’environnement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.100.4Code du travail.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.100.5Code civil .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.100.6

Code des marchés publics ................................ III.110Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.110.1Présentation du code..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.110.2

Organisation du code ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.110.3Autres textes applicables aux marchés publics.... . . . . . . . III.110.4

Réglementation technique................................ III.120Historique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.120.1Types de réglementations techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . III.120.2Statut juridique des réglementations techniques .... . . . . III.120.3Obligation et faculté de référence aux normes ..... . . . . . III.120.4Principales instances européennes de réglementation

technique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.120.5Principales instances nationales de

réglementationtechnique (Afnor, CSTB, FCBA,etc.)... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.120.6

Organismes internationaux de réglementationtechnique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.120.7

Marquage CE des produits de construction ........ III.122Europe et harmonisation des réglementations

techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.122.1Directive no 89/106/CEE : Produits de construction .. III.122.2Documents interprétatifs de la directive Produits

de construction..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.122.3Marquage CE sur la base des normes harmonisées .... III.122.4Marquage CE sur la base des agréments techniques

européens (ATE)..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.122.5Eurocodes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.122.6

Politique et marques de qualité......................... III.124Certificats de qualification – Généralités .... . . . . . . . . . . . . . III.124.1Certification de produits.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.124.2Certification qualité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.124.3Marque NF ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.124.4

Avis techniques et autres procéduresparticulières .................................................. III.126Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.126.1Avis techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.126.2Autres procédures à la disposition du maître

de l’ouvrage et du maître d’œuvre .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.126.3Règles professionnelles définies par l’AQC ...... . . . . . . . . III.126.4

DTU et fascicules du CCTG ............................ III.128Documents techniques unifiés (DTU) ..... . . . . . . . . . . . . . . . III.128.1Cahier des clauses techniques générales (CCTG)..... . . III.128.2Effets de la normalisation européenne sur les DTU

et CCTG ...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.128.3

RÉGLES DIMENSIONNELLES III.20

Réglementations générales............................... III.200Réglementation concernant tous les bâtiments.... . . . . . . III.200.1Réglementation spécifique aux bâtiments

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.200.2Réglementation spécifique aux bâtiments

autres que d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.200.3Changement de destination des bâtiments .... . . . . . . . . . . . III.200.4

Règles dimensionnelles des logements neufs........ III.202Règles générales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.202.1

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 5

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 5 folio : 5 --- 20/2/014 --- 18H35 Info XML : Validation : Version :

TABLE

DES

MATIÈRES

Page 6: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Hauteurs – Surfaces – Volumes ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.202.2Caractéristiques des pièces.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.202.3Équipement de certaines pièces .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.202.4Dépendances et locaux communs..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.202.5

Règles dimensionnelles des logements anciens..... III.204Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.204.1Habitabilité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.204.2Caractéristiques des pièces.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.204.3

Règles dimensionnelles des bâtimentsautres que d’habitation.................................... III.206Locaux affectés au travail ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.206.1Locaux à usage de bureaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.206.2Hôtellerie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.206.3Cantines et restaurants.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.206.4

BÂTIMENT ET SANTÉ III.30

Règles générales de prévention des risquespour l’amiante ............................................... III.310Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.310.1Amiante sous forme de chrysotile .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.310.2

Obligations des propriétaires d’immeublesvis-à-vis de l’amiante ....................................... III.311Obligations de repérage et de surveillance .... . . . . . . . . . . . III.311.1Dossier technique amiante .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.311.2

Règles applicables aux travaux en casde présence d’amiante..................................... III.312Travaux de confinement et de retrait de l’amiante .... . III.312.1Travaux de démolitions de bâtiments .... . . . . . . . . . . . . . . . . . III.312.2Autres interventions sur des matériaux susceptibles

d’émettre des fibres d’amiante.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.312.3Transport, évacuation et stockage des déchets

d’amiante.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.312.4Incidences de la réglementation sur les projets neufs

et les opérations de réhabilitation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.312.5

Lutte contre le saturnisme ............................... III.320Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.320.1Peintures au plomb..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.320.2Canalisations en plomb ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.320.3

Lutte contre les effets du radon ........................ III.330Généralités concernant le radon ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.330.1Diagnostic sur la présence de radon ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . III.330.2Traitements à envisager .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.330.3

Lutte contre la légionellose .............................. III.340Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.340.1Recommandations pour la conception..... . . . . . . . . . . . . . . . III.340.2Recommandations pour la maintenance

et la surveillance .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.340.3Responsabilité des propriétaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.340.4

BÂTIMENT ET PRÉVENTION III.40

Sécurité des bâtiments d’habitation ................... III.410Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.1Classement en familles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.2Voies d’accès .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.3Structures et enveloppe .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.4Évacuation d’un immeuble collectif ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.5Détecteurs de fumée ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.6Cas particulier des logements-foyers .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.7Parcs de stationnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.8Obligations des propriétaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.410.9

Classement des établissements recevant du public(ERP) .......................................................... III.411Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.411.1Classement des ERP ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.411.2

Sécurité des établissements recevant du public(ERP) .......................................................... III.412Règlement de sécurité des établissements recevant

du public (ERP)..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.412.1Handicapés et établissement recevant du public

(ERP) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.412.2Établissement recevant du public (ERP) et moyens

de secours contre l’incendie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.412.3Établissement recevant du public (ERP) et immeubles

de grande hauteur (IGH)...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.412.4

Contrôle du respect de la réglementationincendie dans les établissements recevantdu public (ERP)............................................. III.413Obligations des constructeurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.413.1Organisation des commissions de sécurité .... . . . . . . . . . . . III.413.2Dépôt de la demande d’autorisation de construire,

d’aménager ou de modifier un établissement .... . . . . . III.413.3Instruction de la demande d’autorisation ..... . . . . . . . . . . . III.413.4Autorisation d’ouverture .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.413.5Dispositions après ouverture .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.413.6

Sécurité des immeubles de grande hauteur(IGH) .......................................................... III.414Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.414.1Règlement de sécurité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.414.2Contrôle de la réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.414.3

Sécurité des locaux de travail ........................... III.415Prescriptions communes à tous les bâtiments .... . . . . . . . III.415.1Bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau

est situé à plus de 8 mètres du sol .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.415.2

Sécurité incendie – Classification des matériauxet éléments de construction .............................. III.416Cadre général de la réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.416.1Critères d’appréciation du comportement au feu ..... . . III.416.2Réaction au feu des produits de construction

et d’aménagement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.416.3Résistance au feu des matériaux et éléments

de construction..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.416.4

0.500 TABLE DES MATIÈRES

6 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 6 folio : 6 --- 20/2/014 --- 18H35 Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 7: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Performance des toitures et couvertures de toitureexposées à un incendie extérieur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.416.5

Accessibilité aux personnes handicapées ............ III.420Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.420.1Règles applicables aux bâtiments d’habitation ..... . . . . . III.420.2Règles applicables aux établissements recevant

du public (ERP)..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.420.3Règles applicables aux lieux de travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.420.4

Protection contre les insectes xylophages ........... III.430Conception des bâtiments neufs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.430.1Obligation de déclaration ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.430.2

BÂTIMENT ET ENVIRONNEMENT III.50

Bâtiment et haute qualité environnementale(HQE) ......................................................... III.510Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.510.1Démarches européennes dans le bâtiment .... . . . . . . . . . . . III.510.2

Démarche française HQE ............................... III.511Présentation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.1Cibles d’écoconstruction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.2Cibles d’écogestion ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.3Cibles de confort.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.4Cibles de santé .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.5Management environnemental ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.6Certifications .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.511.7

Gestion des déchets de chantier ........................ III.520Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.520.1Rôle des différents intervenants.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.520.2Gestion des déchets de démolition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.520.3

Installations, ouvrages, travaux et activités(IOTA) soumis aux dispositions de la loisur l’eau ....................................................... III.540Champ d’application ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.540.1Installations soumises à autorisation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . III.540.2Installations soumises à déclaration ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.540.3

RÉGLEMENTATIONS THERMIQUE, ACOUSTIQUE ET SANITAIRE III.60

Généralités relatives à la réglementationthermique des bâtiments.................................. III.600Organisation générale de la réglementation..... . . . . . . . . . III.600.1Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.600.2

Caractéristiques thermiques des bâtiments neufs . III.601Exigences réglementaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.601.1Expression des exigences de performance

énergétique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.601.2Caractéristiques thermiques et exigences de moyens... III.601.3Dispositions diverses .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.601.4Règles spécifiques à certains départements

d’outre-mer .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.601.5

Réglementation thermique –Dispositions applicables aux bâtiments existants.. III.602Caractéristiques thermiques et performance

énergétique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.602.1Autres dispositions réglementaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.602.2Aides financières pour amélioration..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.602.3

Généralités relatives à la réglementationacoustique..................................................... III.610Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.610.1Lutte contre le bruit ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.610.2Limitation des nuisances sonores .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.610.3

Réglementation acoustique des bâtimentsd’habitation................................................... III.612Bâtiments d’habitation neufs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.612.1Bâtiments d’habitation anciens.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.612.2Règles spécifiques à certains départements

d’outre-mer .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.612.3

Réglementation acoustique des bâtimentsautres que d’habitation.................................... III.614Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.1Locaux d’enseignement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.2Établissements de santé.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.3Hôtels .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.4Locaux de travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.5Locaux recevant du public et diffusant de la musique

amplifiée.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.6Salles sportives .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.614.7

Réglementation sanitaire ................................. III.620Règles d’hygiène ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.620.1Insalubrité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III.620.2

INTERCALAIRE IVCLOS ET COUVERT

RÈGLES GÉNÉRALES IV.10

Généralités sur les structures, le closet le couvert : définition et contexte ................... IV.100Structure.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.100.1Clos et couvert .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.100.2Méthode : des ensembles fonctionnels .... . . . . . . . . . . . . . . . . IV.100.3

Présentation de la réglementation ..................... IV.101Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.101.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.101.2

Éléments de calcul : systèmes d’unité et notede calcul ....................................................... IV.102Système légal d’unité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.102.1Autres systèmes d’unité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.102.2Règles des notes de calcul... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.102.3

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 7

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TABLE

DES

MATIÈRES

Page 8: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Règles relatives aux charges et contraintesd’utilisation ................................................... IV.110Charges : permanentes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.110.1Charges d’exploitation et d’entretien..... . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.110.2Charges : accidentelles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.110.3Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.110.4

Règles relatives aux éléments naturels ............... IV.120Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.120.1Règles climatiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.120.2Règles de construction parasismique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.120.3

Charges de neige............................................ IV.121Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.121.1Division en régions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.121.2Nature de la charge de neige .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.121.3Application des différentes règles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.121.4

Actions du vent .............................................. IV.122Introduction ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.122.1Division en zones .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.122.2Application des différentes règles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.122.3

Règles relatives aux risques sismiques ............... IV.123Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.1Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.2Règles de base.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.3Zones de sismicité et influence du sol .... . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.4Application des règles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.5Bâtiments existants .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.6Contrôle technique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.123.7

Règles relatives aux risques sismiques –Dispositions constructives................................ IV.124Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.124.1Dispositions constructives fondamentales.... . . . . . . . . . . . . IV.124.2Eurocode 8 (NF EN 1998) .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.124.3

OUVRAGES ENTERRÉS IV.20

Réglementation relative aux parties cachées ....... IV.200Décrets, arrêtés et circulaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.1Eurocodes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.2Règles nationales de calcul... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.3Normes européennes ou euronormes ..... . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.4Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.5Textes spécifiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.200.6

Définition relatives aux parties cachées .............. IV.201Géotechnique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.201.1Terrassements .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.201.2Fondations .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.201.3Cuvelage.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.201.4Vides sanitaires.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.201.5

Fondations et cuvelages................................... IV.210Fondations superficielles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.210.1Fondations profondes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.210.2

Cuvelages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.210.3Vides sanitaires et vides techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.210.4

Introduction aux terrassements......................... IV.220Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.220.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.220.2Objectifs ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.220.3Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.220.4Précautions particulières .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.220.5

Classification des sols ..................................... IV.221Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.221.1Essais de classification des sols .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.221.2

STRUCTURES IV.30

Réglementation relative aux structures............... IV.300Réglementation et normes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.300.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.300.2Textes spécifiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.300.3

Description de la structure d’un bâtiment ........... IV.301Éléments fondamentaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.301.1Typologie des systèmes porteurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.301.2

Charges et contraintes .................................... IV.302Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.302.1Risque sismique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.302.2

Généralités concernant structures verticalespar petits éléments ......................................... IV.310Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.310.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.310.2

Principes des structures verticales par petitséléments ....................................................... IV.311Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.1Composition des parois et des murs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.2Fonctions des parois et des murs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.3Murs de façade ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.4Murs de remplissage .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.5Maçonneries de soubassement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.311.6

Matériaux des ouvrages en maçonnerie de petitséléments ....................................................... IV.312Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.312.1Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.312.2

Dispositions constructives des ouvrages enmaçonnerie de petits éléments .......................... IV.313Principales dispositions constructives .... . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.1Règles générales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.2Règles particulières à certains types de murs .... . . . . . . . . IV.313.3Contraintes admissibles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.4Hourdage des joints .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.5Chaînages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.6Joints de dilatation, joints de tassement et joints

de retrait ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.7

0.500 TABLE DES MATIÈRES

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TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 9: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Jonction avec les ouvrages associés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.8Tolérances.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.9Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.313.10

Parois et murs en béton banché –Réglementation.............................................. IV.320Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.320.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.320.2

Prescriptions pour les parois et murs en bétonbanché ......................................................... IV.321Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.321.1Domaine d’application ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.321.2Prescriptions particulières aux murs extérieurs.... . . . . . . IV.321.3

Béton........................................................... IV.322Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.322.1Classification des bétons.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.322.2Spécification du béton ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.322.3Autres caractéristiques des bétons .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.322.4

Vérification des matériaux ............................... IV.324Texte de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.324.1Classification des chantiers.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.324.2Dossier d’étude de béton ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.324.3Vérifications et contrôles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.324.4

Dispositions constructives pour le béton banché... IV.325Règles portant sur le béton ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.325.1Règles techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.325.2Tolérances géométriques et d’aspect .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.325.3Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.325.4

Béton léger ................................................... IV.326Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.326.1Classes de résistance à la compression des bétons

durcis .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.326.2Choix des granulats .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.326.3

Béton aux nouvelles performances .................... IV.327Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.327.1Bétons à hautes performances (BHP) et à très hautes

performances (BTHP) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.327.2Bétons autoplaçants (BAP) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.327.3Bétons fibrés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.327.4

Généralités concernant les structures en bétonarmé ............................................................ IV.330Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.330.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.330.2

Prescriptions concernant les structures en bétonarmé ............................................................ IV.331Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.331.1Contraintes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.331.2Nature des ouvrages en béton armé..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.331.3

Composants des structures en béton armé .......... IV.332Béton..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.332.1

Aciers .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.332.2Liaison béton – acier .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.332.3

Dispositions constructives des structuresen béton armé ............................................... IV.333Protection des armatures .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.1Mise en place des armatures.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.2Reprise de bétonnage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.3Poussée au vide .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.4Appui des poutres .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.5Tolérances.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.6Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.333.7

Généralités concernant les structures en bétonprécontraint .................................................. IV.334Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.334.1Calculs et principes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.334.2

Principes constructifs des structures verticalesen bois ......................................................... IV.350Principes généraux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.350.1Principes constructifs ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.350.2Fondations et murs de soubassement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.350.3Modes de stabilisation des ouvrages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.350.4

Pérennité des ouvrages des structures verticalesen bois ......................................................... IV.351Règles de calcul ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.351.1Actions de l’eau ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.351.2Protections contre les actions de l’eau ..... . . . . . . . . . . . . . . . IV.351.3Protections contre les agents de dégradation

biologique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.351.4Définition des classes de service des bois.... . . . . . . . . . . . . . IV.351.5Correspondance entre classes d’emploi et classes

de service.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.351.6

Technique plate-forme des structures verticalesen bois ......................................................... IV.352Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.352.1Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.352.2Ouvrages exemptés de justification par le calcul ... . . . . . IV.352.3Conception des structures verticales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.352.4Insertion de la paroi à l’ouvrage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.352.5

Technique poteaux-poutres des structuresverticales en bois............................................ IV.353Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.353.1Conception des structures verticales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.353.2Bois de structure .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.353.3Remplissage entre poteaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.353.4

Composition des murs finis avec ossature de typeplate-forme ou poteaux-poutres des structuresverticales en bois............................................ IV.354Rôles de l’enveloppe ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.1Ouvertures .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.2Isolation thermique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.3Pare-vapeur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.4

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 9

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TABLE

DES

MATIÈRES

Page 10: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Pare-pluie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.5Parements .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.354.6

STRUCTURES PORTEUSES HORIZONTALES IV.40

Réglementation relative aux structures porteuseshorizontales .................................................. IV.400Textes de références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.400.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.400.2Textes spécifiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.400.3

Généralités ................................................... IV.401Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.401.1Fonctions.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.401.2Typologie et composants .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.401.3Règles parasismiques.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.401.4

Réglementation et généralités concernant lesstructures porteuses horizontales en béton armé .. IV.410Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.410.1Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.410.2Textes spécifiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.410.3Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.410.4

Planchers et dalles ......................................... IV.411Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.411.1Planchers à poutrelles préfabriquées .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.411.2Dalles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.411.3Prescriptions communes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.411.4

Dallages ....................................................... IV.412Types de dallages et textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . IV.412.1Dallages sur terre-plein .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.412.2Dallages portés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.412.3Dispositions communes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.412.4

Radiers ........................................................ IV.413Définition et textes de références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.413.1Dispositions constructives.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.413.2

Réglementation et généralités des structuresporteuses horizontales autres qu’en béton armé... IV.420Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.420.1Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.420.2

Structures porteuses horizontales en acier .......... IV.421Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.421.1Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.421.2Produits .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.421.3Planchers .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.421.4

Structures porteuses horizontales en bois ........... IV.422Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.422.1Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.422.2Produits .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.422.3Planchers .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.422.4

Structures mixtes ........................................... IV.423Textes de références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.423.1Structures mixtes en acier-béton armé ..... . . . . . . . . . . . . . . . IV.423.2Structures mixtes en acier-bois .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.423.3

Choix de structures porteuses horizontales ......... IV.430Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.430.1Définition des critères.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.430.2

TOITURES IV.50

Textes de référence relatifs aux toitures ............. IV.500Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.1Eurocodes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.2Règles nationales de calcul... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.3Normes ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.4Textes spécifiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.5Prescriptions de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.500.6

Qualités des toitures ....................................... IV.502Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.502.1Exigences applicables aux toitures .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.502.2

Éléments porteurs en maçonnerie de bétondestinés à recevoir un revêtement d’étanchéité .... IV.511Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.511.1Parties courantes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.511.2Formes de pentes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.511.3Ouvrages particuliers.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.511.4

Éléments porteurs en bois................................ IV.512Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.512.1Techniques suivant les types de couverture .... . . . . . . . . . . IV.512.2Caractéristiques des matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.512.3

Éléments porteurs métalliques .......................... IV.513Liteaux métalliques supports de couvertures de petits

éléments .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.513.1Tôle d’acier nervurée.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.513.2Caractéristiques des matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.513.3

Couvertures en ardoises .................................. IV.521Couverture en ardoises naturelles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.521.1Couvertures en ardoises en fibres-ciment.... . . . . . . . . . . . . . IV.521.2

Couvertures en tuiles ...................................... IV.522Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.522.1Tuiles de terre cuite .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.522.2Tuiles en béton ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.522.3

Toitures métalliques ....................................... IV.523Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.523.1Toitures métalliques en tôles nervurées.... . . . . . . . . . . . . . . . IV.523.2Toitures métalliques en feuilles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.523.3

Toitures en bardeaux bitumés........................... IV.524Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.524.1

0.500 TABLE DES MATIÈRES

10 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 10 folio : 10 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 11: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.524.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.524.3Conditions d’usage et d’entretien ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.524.4

Couvertures en plaques onduléesde fibres-ciment.............................................. IV.525Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.525.1Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.525.2Conception des ouvrages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.525.3Exécution des ouvrages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.525.4Conditions d’usage et d’entretien ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.525.5

Zinguerie...................................................... IV.530Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.530.1Zinguerie des toitures .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.530.2Dimensionnement des évacuations des eaux pluviales . IV.530.3

Toitures-terrasses........................................... IV.531Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.531.1Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.531.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.531.3Conditions d’usage et d’entretien ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.531.4

Revêtements d’étanchéité ................................ IV.532Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.532.1Classement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.532.2Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.532.3

Toitures-terrasses jardins, terrasses et toituresvégétalisées ................................................... IV.550Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.550.1Toitures-terrasses jardins .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.550.2Terrasses et toitures végétalisées (TTV) ..... . . . . . . . . . . . . . IV.550.3

Isolation thermique des toitures inclinéeset des combles ............................................... IV.551Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.551.1Isolation des planchers de greniers et combles perdus

non chauffés en hiver .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.551.2Isolation des combles aménagés sous les rampants

des toitures inclinées .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.551.3

Isolation thermique des toitures-terrasses ........... IV.552Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.552.1Mise en œuvre des isolants pour les éléments porteurs

en maçonnerie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.552.2Mise en œuvre des isolants pour les éléments porteurs

en béton cellulaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.552.3Mise en œuvre des isolants pour les éléments porteurs

en bois massif ou panneau dérivé du bois.... . . . . . . . . . IV.552.4Mise en œuvre des isolants pour les éléments porteurs

en tôle d’acier nervurée.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.552.5

Toitures solaires ............................................ IV.560Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.560.1Toitures solaires thermiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.560.2Toitures solaires photovoltaïques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.560.3

FAÇADES IV.60

Terminologie des façades................................. IV.600Typologie des façades.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.600.1Éléments constitutifs fondamentaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.600.2Règles applicables à l’ensemble des façades .... . . . . . . . . . IV.600.3

Fonctions des façades ..................................... IV.601Stabilité et résistance structurelles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.1Étanchéité à l’eau et à l’air... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.2Protection thermique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.3Protection acoustique .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.4Protection contre les risques d’incendie .... . . . . . . . . . . . . . . IV.601.5Esthétique – Exigences d’aspect .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.6Entretien ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.601.7

Peintures en façade ........................................ IV.610Présentation générale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.610.1Variétés de peintures de façades .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.610.2Vernis et lasures.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.610.3Réfection des façades en service .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.610.4

Façades légères ............................................. IV.650Présentation générale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.650.1Principales fonctions de la façade légère .... . . . . . . . . . . . . . IV.650.2Types de murs rideaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.650.3Les enveloppes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.650.4

OUVERTURES EXTÉRIEURES IV.70

Terminologie et définitions relatives aux fenêtreset portes extérieures ....................................... IV.701Terminologie et définitions.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.701.1Terminologie des principaux types de mise en œuvre

des fenêtres .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.701.2Types de mise en œuvre selon l’emplacement

du calfeutrement au gros œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.701.3

Sécurité des personnes pour l’utilisationdes fenêtres et des portes extérieures................. IV.702Sécurité des personnes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.702.1

Choix des fenêtres et portes extérieures ............. IV.703Critères de choix relatifs à l’exposition ..... . . . . . . . . . . . . . . IV.703.1

Autres performances relatives aux choixdes fenêtres et portes extérieures ...................... IV.704Performances .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.704.1

Fenêtres ou composants métalliques .................. IV.705Exigences communes à tous les matériaux ..... . . . . . . . . . . IV.705.1Fenêtres ou composants métalliques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.705.2

Fenêtres ou composants en bois........................ IV.706Exigences communes à tous les matériaux ..... . . . . . . . . . . IV.706.1Fenêtres ou composants en bois .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.706.2

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 11

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 11 folio : 11 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABLE

DES

MATIÈRES

Page 12: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Fenêtres ou composants en PVC ...................... IV.707Exigences communes à tous les matériaux ..... . . . . . . . . . . IV.707.1Menuiseries en PVC ...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.707.2

Protections solaires, fermetures extérieureset équipements des fenêtres et portes extérieures . IV.708Ferrage et quincaillerie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.708.1Protections solaires et fermetures extérieures .... . . . . . . . IV.708.2

Certification et mise en œuvre des fermetureset des stores .................................................. IV.709Certification..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.709.1Mise en œuvre des fermetures et stores .... . . . . . . . . . . . . . . IV.709.2

Guide de choix des stores et fermetures ............. IV.710Guide de choix des stores et fermetures .... . . . . . . . . . . . . . . IV.710.1

Remplissages et vitrages des fenêtres et portesextérieures .................................................... IV.711Remplissages des fenêtres et portes extérieures .... . . . . . IV.711.1Vitrages.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.711.2

Sécurité des personnes .................................... IV.712Vitrages.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IV.712.1

TOME 2

INTERCALAIRE VSECOND ŒUVRE ET ÉQUIPEMENTS

ISOLATION – DOUBLAGE – CLOISONS V.20

Choix des matériaux isolants............................ V.200Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.200.1Principaux produits d’isolation intérieure .... . . . . . . . . . . . . V.200.2Autres produits isolants .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.200.3

Cloisons et doublages...................................... V.210Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.210.1Performances des cloisons .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.210.2

Cloisons en maçonnerie de petits éléments ......... V.220Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.220.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.220.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.220.3

Cloisons en carreaux de plâtre.......................... V.221Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.221.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.221.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.221.3

Cloisons en plaques de plâtre ........................... V.222Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.222.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.222.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.222.3

Cloisons amovibles et démontables .................... V.223Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.223.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.223.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.223.3

Cloisons spécifiques aux bâtiments frigorifiqueset locaux à ambiance régulée............................ V.224Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.224.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.224.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.224.3

Doublage et habillage en complexeset sandwiches de parement en plâtre-isolant ........ V.230Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.230.1Principales caractéristiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.230.2Mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.230.3

SOLS V.30

Chapes et dalles ............................................. V.300Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.300.1Exécution des ouvrages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.300.2

Exigences fonctionnelles et techniques relativesaux sols ........................................................ V.301Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.301.1Exigences fonctionnelles et techniques.... . . . . . . . . . . . . . . . . V.301.2

Classement UPEC des sols .............................. V.302Principe.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.302.1Classement « d’usage » ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.302.2

Planchers chauffants....................................... V.310Système de chauffage par le sol à eau chaude ..... . . . . . . V.310.1Système de chauffage par le sol par câbles électriques. V.310.2

Chapes et dalles ............................................. V.320Préambule.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.320.1Définitions et terminologie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.320.2Mise en œuvre des chapes et dalles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.320.3

Planchers en bois ........................................... V.330Parquets massifs et contrecollés.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.330.1Parquets collés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.330.2Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois .... . V.330.3

Revêtements de sol scellés ............................... V.332Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.332.1Définition et classement des locaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.332.2Matériaux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.332.3Supports .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.332.4Exécution des travaux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.332.5Tolérances et délais de mise en service .... . . . . . . . . . . . . . . . V.332.6

Revêtements de sol collés ................................ V.334Travaux sur supports neufs ou anciens .... . . . . . . . . . . . . . . . V.334.1Travaux sur supports anciens.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.334.2

0.500 TABLE DES MATIÈRES

12 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 12 folio : 12 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 13: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Revêtements de sol textiles .............................. V.336Travaux sur supports neufs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.336.1Travaux sur support ancien .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.336.2Revêtements de sol textiles en dalles plombantes

amovibles.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.336.3

Peintures de sol ............................................. V.338Travaux de peinturage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.338.1

Planchers surélevés ........................................ V.340Définitions et terminologie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.340.1Caractéristiques des matériaux et performances

requises des composants.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.340.2Conditions de mise en œuvre.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.340.3

Platelages extérieurs en bois ............................ V.350Définition – Typologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.350.1Conception générale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.350.2

Classes d’emploi des bois des platelagesextérieurs ..................................................... V.351Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.351.1Attribution de la classe d’emploi des bois .... . . . . . . . . . . . . V.351.2Ouvrage de conception « moyenne » ..... . . . . . . . . . . . . . . . . V.351.3

Choix des bois des platelages extérieurs en bois .. V.352Durabilité du bois .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.1Traitement des bois.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.2Dureté des bois .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.3Essences de bois .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.4Aspect des lames de platelage .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.5Étiquetage des lames de platelage .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.352.6

Dimensionnement des platelages extérieursen bois ......................................................... V.353Règles de dimensionnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.353.1Dimensionnement d’un platelage de type 1..... . . . . . . . . . V.353.2Dimensionnement d’un platelage de type 2..... . . . . . . . . . V.353.3

PLAFONDS V.40

Règles applicables à tous les types de plafonds .... V.400Définition et fonctions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.400.1Catégories et critères de choix.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.400.2Comportement au feu..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.400.3

Principaux types de plafonds ............................ V.401Sous-face apparente de plancher .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.401.1Plafonds solidaires du plancher .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.401.2Plafonds suspendus non démontables.... . . . . . . . . . . . . . . . . . V.401.3Faux plafonds .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.401.4Plafonds tendus .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.401.5

REVÊTEMENTS MURAUX V.50

Règles applicables à tous les revêtementsmuraux......................................................... V.500Protection contre l’incendie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.500.1Correction acoustique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.500.2Qualité environnementale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.500.3

Peintures des locaux et dégagements ................. V.510Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.510.1Travaux préparatoires et de finition des peintures.... . . V.510.2

Bois – Céramique – Papier – Textile – Autres .... V.520Revêtements muraux en bois ou dérivés du bois.... . . . . V.520.1Revêtements muraux en céramique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.520.2Revêtements muraux en papier et textiles.... . . . . . . . . . . . . V.520.3Autres revêtements muraux..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.520.4

OUVERTURES INTÉRIEURES – DÉGAGEMENTS – ESCALIERS V.60

Généralités relatives aux portes extérieureset intérieures ................................................. V.600Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.1Définitions – Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.2Modes d’ouverture .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.3Sens d’ouverture .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.4Dimensions normalisées .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.5Classification..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.600.6

Caractéristiques des portes .............................. V.601Performances thermiques et acoustiques .... . . . . . . . . . . . . . V.601.1Résistance au feu ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.601.2Résistance à l’effraction des blocs-portes palières .... . . V.601.3Certifications et marques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.601.4

Équipements des portes................................... V.602Organes de rotation des portes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.602.1Organes de sûreté.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.602.2Organes de manœuvre .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.602.3Organes de fermeture automatique des portes .... . . . . . . V.602.4Organes d’ouverture automatique des portes.... . . . . . . . . V.602.5

Règles d’accessibilité et de sécurité incendieapplicables aux portes et à leurs équipements...... V.603Règles d’accessibilité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.603.1Règles de sécurité incendie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.603.2

Règles de sécurité relatives aux dégagementset escaliers .................................................... V.611Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.611.1Dispositions applicables aux habitations .... . . . . . . . . . . . . . V.611.2Dispositions applicables aux ERP ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.611.3Dispositions applicables aux IGH ...... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.611.4Dispositions applicables aux locaux de travail... . . . . . . . . V.611.5

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 13

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TABLE

DES

MATIÈRES

Page 14: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Règles d’accessibilité relatives aux dégagementset aux escaliers .............................................. V.612Règles de dimensionnement des escaliers .... . . . . . . . . . . . . V.612.1Accessibilité aux personnes handicapées

des dégagements et escaliers dans les immeublesd’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.612.2

Accessibilité aux personnes handicapéesdes dégagements et escaliers dans les ERP et IOP .. V.612.3

Accessibilité aux personnes handicapéesdes dégagements et escaliers dans les locauxde travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.612.4

Généralités relatives aux garde-corps et rampesd’escalier ...................................................... V.620Définitions et caractéristiques normatives.... . . . . . . . . . . . . V.620.1Règles spécifiques.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.620.2

Règles de sécurité et de dimensionnementdes garde-corps et rampes d’escalier .................. V.621Définitions normatives.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.621.1Spécifications dimensionnelles de sécurité

des garde-corps.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.621.2Spécifications dimensionnelles de sécurité des rampes

d’escalier .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.621.3

Résistance des garde-corps et rampes d’escaliers . V.622Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.622.1Résistance aux efforts horizontaux et verticaux –

Essais statiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.622.2Résistance aux chocs – Essais dynamiques .... . . . . . . . . . . V.622.3Résistance au feu ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.622.4

CONDUITS ET GAINES V.70

Terminologie et normes relatives aux conduitsde fumée....................................................... V.700Classement des conduits – Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . V.700.1Nature et types de matériaux – Normes..... . . . . . . . . . . . . . V.700.2

Conduits de fumée – Dispositions constructivesapplicables à tous les bâtiments ........................ V.702Bâtiments neufs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.702.1Bâtiments anciens.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.702.2

Conduits de fumée – Dispositionscomplémentaires spécifiques à certains typesde bâtiments.................................................. V.704Bâtiments d’habitation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.704.1Établissements recevant du public (ERP) ..... . . . . . . . . . . . V.704.2

Cheminées d’agrément .................................... V.710Règles générales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.710.1Établissements recevant du public .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.710.2

Gaines et conduits divers ................................. V.720Terminologie – Types de conduits – Prescriptions

générales.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V.720.1

Prescriptions selon le type de bâtiment .... . . . . . . . . . . . . . . . V.720.2Prescriptions selon le type de gaine ou conduit ... . . . . . . V.720.3

INTERCALAIRE VIÉQUIPEMENTS TECHNIQUES

CHAUFFAGE – VENTILATION – CLIMATISATION VI.10

Économie d’énergie et réduction de la pollution... VI.100Limitation de la température de chauffage..... . . . . . . . . . . VI.100.1Comptage des quantités de chaleur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.100.2Autres dispositions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.100.3

Détermination de la puissance de l’installationde chauffage.................................................. VI.101Principe de la méthode de calcul ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.101.1Données nécessaires au calcul de la puissance ..... . . . . . VI.101.2Déperditions.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.101.3Charge thermique nominale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.101.4Méthode de calcul simplifiée.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.101.5

Prescriptions d’installation du chauffage ............ VI.102Dispositions générales .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.102.1Installations classées.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.102.2Installations intérieures aux bâtiments d’habitation,

de bureaux ou aux locaux accessibles au public .... . . VI.102.3Aides pour travaux dans l’habitat.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.102.4

Chaufferies et sous-stations de puissancesupérieure à 70 kW ........................................ VI.103Chaufferies de puissance supérieure à 70 kW ...... . . . . . VI.103.1Sous-stations de puissance supérieure à 70 kW ...... . . . VI.103.2Unité de toiture monobloc ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.103.3

Chauffage – Protection contre l’incendie ............ VI.104Bâtiments d’habitation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.104.1Établissements recevant du public .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.104.2Immeubles de grande hauteur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.104.3Locaux de travail et autres bâtiments .... . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.104.4

Installations utilisant les énergies renouvelables... VI.105Installations de capteurs solaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.105.1Chauffage au bois.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.105.2Installations géothermiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.105.3Aides financières .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.105.4

Ventilation des bâtiments d’habitation ............... VI.110Règles applicables à tous les logements.... . . . . . . . . . . . . . . . VI.110.1Règles applicables aux maisons individuelles .... . . . . . . . . VI.110.2Règles applicables aux foyers.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.110.3Règles applicables aux habitations existantes .... . . . . . . . . VI.110.4Règles spécifiques à certains départements

d’outre-mer .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.110.5

Ventilation des bâtimentsautres que d’habitation.................................... VI.112Règles applicables à tous les bâtiments autres que

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.112.1

0.500 TABLE DES MATIÈRES

14 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

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TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 15: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Règles applicables aux locaux de travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . VI.112.2Règles applicables aux bâtiments existants

autres que d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.112.3

Ventilation – Sécurité incendie ......................... VI.114Sécurité incendie et ventilation des bâtiments

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.114.1Sécurité incendie et ventilation des établissements

recevant du public (ERP) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.114.2Sécurité incendie et ventilation des immeubles

de grande hauteur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.114.3Sécurité incendie et ventilation des locaux de travail.. . VI.114.4Dispositions applicables à tous les bâtiments .... . . . . . . . . VI.114.5Classification et spécifications des éléments

constitutifs des systèmes de ventilationet de désenfumage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.114.6

Climatisation................................................. VI.120Dispositions applicables à tous les bâtiments .... . . . . . . . . VI.120.1Subventions de l’Agence nationale

pour l’amélioration de l’habitat (Anah).... . . . . . . . . . . . . VI.120.2Dispositions spécifiques aux bâtiments

autres que d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.120.3

ÉLECTRICITÉ VI.20

Généralités relatives aux installations électriques. VI.200Principes de sécurité des bâtiments.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.200.1Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.200.2Normalisation des installations électriques.... . . . . . . . . . . . VI.200.3Obligation réglementaire par nature de bâtiment .... . . . VI.200.4

Conformité des installations électriques.............. VI.201Obligation de conformité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.201.1Prescriptions de conformité par nature de bâtiment ... VI.201.2

Distribution d’électricité.................................. VI.210Principes de distribution publique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.210.1Origine des installations basse tension (BT) ..... . . . . . . . . VI.210.2

Schémas de liaisons à la terre .......................... VI.211Prises de terre .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.211.1Schémas de liaisons à la terre .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.211.2

Conduits et câbles .......................................... VI.212Canalisations .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.212.1Bilan de puissance d’une installation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.212.2

Niveaux d’équipement électrique réglementaire ... VI.213Obligation réglementaire pour les immeubles

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.213.1

Contraintes des installations électriques ............. VI.220Protection contre les influences externes .... . . . . . . . . . . . . . VI.220.1Protection contre les chocs électriques .... . . . . . . . . . . . . . . . VI.220.2

Spécificités de certaines installations électriquesparticulières .................................................. VI.221Installations dans les bâtiments d’habitation..... . . . . . . . . VI.221.1Piscines .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.221.2Installations particulières .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.221.3Dispositions particulières aux ERP..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.221.4

ÉCLAIRAGE VI.30

Éclairage et vision .......................................... VI.300Cadre réglementaire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.300.1Grandeurs physiques relatives à l’éclairage .... . . . . . . . . . . VI.300.2Ergonomie visuelle .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.300.3

Modes d’éclairage .......................................... VI.310Lumière solaire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.1Prises de jour .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.2Lampes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.3Luminaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.4Éclairage normal des bâtiments .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.5Éclairage de sécurité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.310.6

Conception de l’éclairage artificiel..................... VI.320Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.320.1Réglementation relative à la sécurité des personnes.... VI.320.2Réglementation relative à la sécurité électrique ..... . . . . VI.320.3Réglementation relative

à la protection de l’environnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.320.4

Les sources de lumière de l’éclairage artificiel ..... VI.321Généralité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.321.1Les différentes catégories de lampes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.321.2Alimentation des lampes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.321.3

GAZ ET FUEL VI.40

Règles générales relatives aux installations degaz .............................................................. VI.400Règles techniques et de sécurité gaz.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.400.1Installateurs et distributeurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.400.2Transformation d’installations.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.400.3Habitat ancien..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.400.4

Stockage et distribution de gaz ......................... VI.402Stockage en bouteilles d’hydrocarbures liquéfiés.... . . . . VI.402.1Stockages fixes d’hydrocarbures liquéfiés .... . . . . . . . . . . . . VI.402.2Branchement, organe de coupure et compteur.... . . . . . . VI.402.3Local technique gaz et placard technique gaz ..... . . . . . . VI.402.4Conduites et tuyauteries – Robinets.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.402.5Gaines .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.402.6Tubes souples et tuyaux flexibles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.402.7

Alvéoles techniques gaz et chaufferies................ VI.404Alvéoles techniques gaz.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.404.1Chaufferies au gaz ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.404.2

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 15

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 15 folio : 15 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABLE

DES

MATIÈRES

Page 16: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Installation d’appareils à gaz............................ VI.406Contraintes communes à tous les appareils à gaz.... . . . VI.406.1Classification des appareils à gaz .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.406.2Conditions d’installation des appareils... . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.406.3Ventilation du logement et évacuation des gaz brûlés.. VI.406.4

Règles spécifiques relatives aux installationsde gaz de certains types de bâtiments ................ VI.408Établissements recevant du public

des quatre premières catégories .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.408.1Établissements recevant du public de cinquième

catégorie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.408.2Installations classées.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.408.3Immeubles de grande hauteur (IGH) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . VI.408.4

Installations de fuel ........................................ VI.410Stockage des liquides inflammables

dans les établissements recevant du public (ERP) ... VI.410.1Installations classées de stockage des liquides

inflammables.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.410.2Autres installations classées.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.410.3Stockage des liquides inflammables dans les autres

installations .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.410.4

EAU VI.50

Contexte réglementaire des réseaux d’eauet équipements sanitaires................................. VI.500Usages de l’eau..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.500.1Textes de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.500.2

Définitions relatives aux réseaux d’eauet aux équipements sanitaires........................... VI.501Normalisation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.501.1Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.501.2

Réseaux d’eau et bâtiment – Distribution d’eau... VI.510Réseaux d’eau ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.510.1Organisation des réseaux .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.510.2

Conduites et canalisations ............................... VI.511Critères de choix des conduites de distribution ..... . . . . VI.511.1Contraintes d’hygiène..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.511.2Contraintes de durabilité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.511.3Contraintes de confort .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.511.4Contraintes de résistance mécanique..... . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.511.5

Dégradation de l’eau dans les réseaux –Pollution des réseaux...................................... VI.512Trois types de risques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.512.1Qualité organoleptique de l’eau – Matériaux utilisés ... VI.512.2Dégradation microbiologique – Décontamination..... . VI.512.3Pollution par retour d’eau..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.512.4Dispositifs de protections .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.512.5

ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE VI.60

Généralités relatives aux ascenseurs etmonte-charges ............................................... VI.600Contexte réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.600.1Normalisation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.600.2

Vocabulaire et règles dimensionnelles ................ VI.601Identification ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.601.1Programme d’ascenseur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.601.2

Prescriptions de sécurité relativesaux ascenseurs .............................................. VI.602Contexte général ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.602.1Mise en sécurité des ascenseurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.602.2Entretien et contrôle périodique ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.602.3

Exigences liées au type de bâtiment................... VI.610Bâtiments d’habitation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.610.1Établissements recevant du public (ERP) ..... . . . . . . . . . . . VI.610.2Locaux de travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.610.3Hôtels et résidences de tourisme..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.610.4Immeubles de grande hauteur (IGH) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . VI.610.5

COURANTS FAIBLES VI.70

Généralités relatives aux installationsde courants faibles.......................................... VI.700Développement des applications des courants faibles.. VI.700.1Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.700.2Contexte réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.700.3Contexte normatif ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.700.4

Systèmes de sécurité incendie (SSI) –Obligations réglementaires .............................. VI.710Cadrage réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.710.1Terminologie – Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.710.2

Conception d’un système de sécurité incendie(SSI) ........................................................... VI.711Règles de conception d’un système de sécurité

incendie.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.711.1Mission de coordination SSI .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.711.2

Conception d’un système de détection incendie(SDI) ........................................................... VI.712Description ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.712.1Déclencheur manuel (DM) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.712.2Détecteurs automatiques d’incendie (DAI) .... . . . . . . . . . . VI.712.3Détecteur autonome déclencheur (DAD) ..... . . . . . . . . . . . VI.712.4Équipement de contrôle et de signalisation (ECS)

ou tableau de signalisation incendie (TSI).... . . . . . . . . . VI.712.5

Conception d’un système de mise en sécuritéincendie (SMSI) ............................................ VI.713Description générale .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.713.1Centralisateur de mise en sécurité incendie (CMSI) ... VI.713.2Unité de gestion d’alarme (UGA) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.713.3

0.500 TABLE DES MATIÈRES

16 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 16 folio : 16 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 17: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Diffuseurs sonores (DS) .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.713.4Dispositifs actionnés de sécurité (DAS) ..... . . . . . . . . . . . . . VI.713.5

Alimentation et câblage d’un système de sécuritéincendie (SSI) ............................................... VI.714Câblage des lignes de télécommande et de contrôle.... VI.714.1Câblage des voies de transmission..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.714.2Alimentation électrique de sécurité.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.714.3

Principes d’installation et d’exploitationd’un système de sécurité incendie (SSI) ............. VI.715Zones de détection et de mise en sécurité .... . . . . . . . . . . . . VI.715.1Fonctions.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI.715.2

INTERCALAIRE VIIAMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS

VOIRIE VII.10

Terminologie et contexte réglementaire relatifsà la voirie...................................................... VII.100Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.100.1Contexte réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.100.2

Voies de circulation ........................................ VII.110Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.110.1Voies pour véhicules à moteur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.110.2Voies pour vélos .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.110.3

Généralités relatives à l’accessibilité de la voirie .. VII.120Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.120.1Périmètre d’application.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.120.2

Principales règles de conception de l’accessibilitéde la voirie .................................................... VII.121Bâtiments neufs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.121.1Bâtiments existants .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.121.2

Voies de secours des ERP ............................... VII.130Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.130.1Voies de secours .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.130.2

Voies de secours des bâtiments d’habitation,lieux de travail et IGH .................................... VII.131Généralités .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.131.1Bâtiments d’habitation..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.131.2Lieux de travail.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.131.3Immeubles de grande hauteur .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.131.4

Aires de retournement et aires de stationnement.. VII.140Aires de retournement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.140.1Aires de stationnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.140.2

Dimensionnement des aires de stationnement...... VII.141Stationnement des véhicules motorisés .... . . . . . . . . . . . . . . . VII.141.1

Stationnement pour personnes handicapées .... . . . . . . . . . VII.141.2Stationnement des vélos .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.141.3

Caractéristiques structurelles de la voirie ........... VII.150Études préalables .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.150.1Principes de dimensionnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.150.2

ASSAINISSEMENT VII.30

Principes de l’assainissement ........................... VII.300Principes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.300.1Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.300.2

Réglementation relatives à l’assainissement ........ VII.301Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.301.1Textes législatifs ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.301.2Tableaux récapitulatifs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.301.3

Assainissement dans les codes .......................... VII.302Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.302.1Codes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.302.2

Assainissement – Terminologie......................... VII.310Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.310.1Terminologie .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.310.2

Réseaux d’assainissement – Réglementation –Principes ...................................................... VII.320Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.320.1Principes de base .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.320.2Principes de fonctionnement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.320.3

Prescriptions et projet de réseauxd’assainissement ............................................ VII.321Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.321.1Prescriptions de performances .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.321.2Études préliminaires.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.321.3Avant-projet ... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.321.4Projet .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.321.5

Composition – Éléments fondamentaux.............. VII.322Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.322.1Composition des réseaux d’assainissement.... . . . . . . . . . . . VII.322.2Branchements à l’égout.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.322.3

Ouvrages annexes .......................................... VII.323Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.323.1Ouvrages annexes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.323.2

Ouvrages d’eaux pluviales................................ VII.324Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.324.1Ouvrages de collecte des eaux pluviales .... . . . . . . . . . . . . . . VII.324.2Autres ouvrages .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.324.3

Réalisation des réseaux d’assainissement ........... VII.325Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.325.1Réalisation des travaux .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.325.2

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 17

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 17 folio : 17 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABLE

DES

MATIÈRES

Page 18: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Canalisations .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.325.3Pose des canalisations en conditions normales .... . . . . . . VII.325.4Pose des canalisations en conditions spéciales .... . . . . . . VII.325.5Exécution des regards et des autres ouvrages .... . . . . . . . VII.325.6Contrôle après exécution ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.325.7

Effluents des réseaux d’assainissement............... VII.330Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.1Quantité et qualité des eaux à évacuer .... . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.2Eaux météoriques ou pluviales –

Eaux de ruissellement .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.3Eaux usées domestiques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.4Eaux non domestiques et industrielles .... . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.5Eaux parasites .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.330.6

Dimensionnement des réseaux d’assainissement .. VII.340Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.340.1Dimensionnement des canalisations.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.340.2

Généralités relative à l’assainissement autonome . VII.350Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.350.1Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.350.2Principe.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.350.3Démarches administratives .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.350.4

Assainissement autonome ................................ VII.351Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.351.1Premier arrêté du 6 mai 1996 ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.351.2Deuxième arrêté du 6 mai 1996..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.351.3Arrêté du 24 décembre 2003 ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.351.4Circulaire no 97-49 du 22 mai 1997 ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.351.5

Assainissement autonome des maisonsindividuelles .................................................. VII.352Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.352.1Principe.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.352.2Mise en œuvre des dispositifs courants .... . . . . . . . . . . . . . . . VII.352.3

Assainissement autonome – Ensemble collectif.... VII.353Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.353.1Dimensionnement des installations de traitement .... . . VII.353.2Filières d’assainissement.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VII.353.3

INTERCALAIRE VIIIMAINTENANCE IMMOBILIÈRE

GÉNÉRALITÉS ET OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES VIII.10

Enjeux de la maintenance immobilière ............... VIII.100Principes généraux ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.100.1

Obligations de maintenance ............................. VIII.101Cadrage réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.101.1Responsabilisation des acteurs de la maintenance .... . . VIII.101.2Exigences liées aux différents types de bâtiment .... . . . . VIII.101.3

Maintenance des locaux d’habitation ................. VIII.102Exigences réglementaires liés aux bâtiments

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.102.1Exigences réglementaires liées aux propriétés privées.. VIII.102.2

Maintenance des locaux recevantdes travailleurs............................................... VIII.103Dossier de maintenance des lieux de travail .. . . . . . . . . . . . VIII.103.1Maintenance des équipements.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.103.2

Maintenance des locaux recevant du public ........ VIII.104Exigences réglementaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.104.1Maintenance des équipements.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.104.2

Maintenance des immeubles de grande hauteur(IGH) .......................................................... VIII.105Exigences réglementaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.105.1Mandataire sécurité et service de sécurité.... . . . . . . . . . . . . VIII.105.2Désenfumage ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.105.3Groupes électrogènes .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.105.4

Prescriptions d’entretien à caractère technique ... VIII.106Obligations de maintenance dans les textes non

codifiés.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.106.1Maintenance des équipements techniques.... . . . . . . . . . . . . VIII.106.2

Maintenance des équipements de sécuritéet assurance .................................................. VIII.107Intérêts des assureurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.107.1Règles Apsad ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.107.2

Généralités relatives aux vérificationsréglementaires ............................................... VIII.108Texte de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.108.1Cadre réglementaire.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.108.2Exigences liées au type de bâtiment .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.108.3

Vérifications réglementaires des immeublesd’habitation................................................... VIII.109Texte de référence ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.109.1Exigences réglementaires liées aux bâtiments

d’habitation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.109.2

Vérifications réglementaires des locaux recevantdes travailleurs............................................... VIII.110Registre unique de sécurité .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.110.1Vérification réglementaire des locaux et équipements

de travail .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.110.2

Vérifications réglementaires des équipementstechniques..................................................... VIII.113Équipements de protection individuelle (EPI).... . . . . . . . VIII.113.1Appareils de levage..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.2Tours aéroréfrigérantes ouvertes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.3VMC-gaz ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.4Portes automatiques.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.5Ascenseurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.6Disconnecteurs .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.7

0.500 TABLE DES MATIÈRES

18 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 18 folio : 18 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABL

EDES

MATIÈR

ES

Page 19: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Systèmes de climatisation et pompes à chaleurréversibles .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.8

Chaufferies .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.113.9

PRISE EN COMPTE DANS L’ACTE DE CONSTRUIRE VIII.20

Coût global d’un ouvrage................................. VIII.200Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.200.1Approche en coût global .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.200.2Méthodes.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.200.3

Intégrer la maintenance dans une opérationde construction .............................................. VIII.201Prise en compte de l’exploitation-maintenance

(PCEM) ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.201.1Prise en compte de la maintenance à chaque phase

de l’opération..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.201.2

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) ............... VIII.202Définitions .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.202.1Exigences réglementaires .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.202.2Rôle des intervenants de la construction ..... . . . . . . . . . . . . VIII.202.3

Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage(DIUO)........................................................ VIII.203Définition ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.203.1Rôle du CSPS ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.203.2

Dossier d’utilisation etd’exploitation-maintenance (DUEM)................. VIII.204Mode d’emploi de l’ouvrage..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.204.1

GESTION TECHNIQUE D’UN PATRIMOINE IMMOBILIER VIII.30

Dossier de diagnostic technique (DDT).............. VIII.300Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.300.1Contexte .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.300.2Définition du DDT et classification des diagnostics.... VIII.300.3Biens immobiliers concernés.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.300.4Identification des diagnostics obligatoires .... . . . . . . . . . . . . VIII.300.5Validité des diagnostics techniques .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.300.6Compétences .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.300.7

Constat de risque d’exposition au plomb ............ VIII.301Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.301.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.301.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.301.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.301.4

État mentionnant la présence ou l’absencede matériaux ou produits contenant de l’amiante . VIII.302Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.302.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.302.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.302.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.302.4

État relatif à la présence de termitesdans le bâtiment............................................. VIII.303Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.303.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.303.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.303.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.303.4

État de l’installation intérieure de gaz................ VIII.304Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.304.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.304.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.304.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.304.4

État des risques naturels et technologiques(ERNT)........................................................ VIII.305Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.305.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.305.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.305.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.305.4

Diagnostic de performance énergétique (DPE).... VIII.306Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.306.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.306.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.306.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.306.4

État de l’installation intérieure d’électricité......... VIII.307Références .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.307.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.307.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.307.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.307.4

Contrôle des installations d’assainissementnon collectif (ANC) ........................................ VIII.308Réglementation ..... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.308.1Obligation réglementaire .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.308.2Immeubles concernés .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.308.3Établissement du diagnostic .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.308.4

Diagnostics des biens en copropriété ................. VIII.309Mesurage de la surface privative.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.309.1Diagnostic technique du bâti et des équipements

communs des copropriétés.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.309.2Audit énergétique des copropriétés.... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VIII.309.3

TABLES 0.500

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 19

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI00F500 p. 19 folio : 19 --- 20/2/014 --- 18H35Info XML : Validation : Version :

TABLE

DES

MATIÈRES

Page 20: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

VI.10 CHAUFFAGE – VENTILATION – CLIMATISATION VI.105.1

VI.105 INSTALLATIONS UTILISANT LES ÉNERGIES RENOUVELABLES

VI.105.1 Installations de capteurs solaires

1 Terminologie

RÉG L EMENTA TION

– NF DTU 65.12 (décembre 2012 – indice de classement : P 50-601) :Travaux de bâtiment – Installations solaires thermiques avec des capteursvitrés – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types – Partie 1-2 : critèresgénéraux de choix des matériaux – Partie 2 : cahier des clauses administra-tives spéciales types.– NF EN 12976-1 (avril 2006 – indice de classement : P 50-231-1) :Installations solaires thermiques et leurs composants – Installations préfa-briquées en usine – Partie 1 : Exigence générales.– NF EN 12977-1 (janvier 2013 – indice de classement : P 50-232-1) :Installations solaires thermiques et leurs composants – Installations assem-blées à façon – Partie 1 : Exigences générales pour chauffe-eau solaires etinstallations solaires combinées.

La partie 1-1 du DTU 65.12 précise la terminologie applicable.

NF DTU 65.12 P1-13. Termes et définitions3.1. Capteur solaire indépendant sur support : est dit indépendant [ou ensurimposition], un capteur solaire installé sur un support, n’assurant nila fonction de couverture, ni celle de parement extérieur.3.2. Capteur solaire semi-incorporé en couverture : est dit semi-incorporé,un capteur solaire n’assurant ni la fonction de couverture, ni celle deparement extérieur mais qui, associé à un accessoire adéquat (bacd’étanchéité), constitue un ensemble assurant la fonction couverture.3.3. Capteur solaire incorporé en couverture : est dit incorporé, un capteursolaire assurant la fonction de couverture ou de parement extérieur.3.4. Capteur solaire intégré en couverture : est dit intégré, un capteursolaire placé sous un écran transparent, l’écran étant un élément decouverture (par exemple, tuile en verre).3.5. Champ de capteurs : groupe de capteurs étroitement raccordés ensérie, en parallèle ou selon une combinaison de ces deux modes, avecune entrée hydraulique et une sortie hydraulique (prNF EN 12977-1).3.6. Batterie de capteurs : ensemble de capteurs raccordés de façonidentique sur le schéma hydraulique et constituant un sous ensembled’un champ de capteurs pour les grandes installations.3.7. Boucle de captage : circuit comprenant des capteurs, des tuyauteriesou conduits, des pompes ou ventilateurs et un échangeur (selon le cas),et servant au transport de la chaleur extraite des capteurs vers leréservoir de stockage (NF EN ISO 9488). (...)3.14. Installation solaire individuelle : installation solaire pour la produc-tion d’eau chaude sanitaire et/ou le chauffage/rafraîchissement deslocaux correspondant à :– une installation préfabriquée en usine (au sens de la normeNF EN 12976-1) ;– une petite installation personnalisée (au sens de la normeprNF EN 12977-1). (...)

Les normesNFEN12976-1 etNFEN12977-1 distinguent deuxcatégories d’installations solaires :– les installations de chauffage solaire préfabriquées en usine,vendues sous forme d’ensembles complets et évaluées dans leurintégralité ;– les installations de chauffage solaires assemblées à façon,considérées comme des ensembles de composants soumis àessai séparément, l’installation faisant l’objet d’une évaluationd’ensemble.

2 Apports thermiques des systèmes solaires

RÉG L EMENTA TION

– NF EN 15316-4-3 (octobre 2008 – indice de classement : P 52-617-4-3) :Systèmes de chauffage dans les bâtiments –Méthode de calcul des exigences

énergétiques et des rendements des systèmes – Partie 4-3 : systèmes degénération de chaleur, systèmes solaires thermiques.– NF EN 13203-3 (novembre 2010 – indice de classement : D 35-350-3) :Appareils domestiques produisant de l’eau chaude sanitaire utilisant lescombustibles gazeux couplés à un capteur solaire – Appareils de débitcalorifique inférieur ou égal à 70 kW et de capacité de stockage inférieureou égale à 500 litres – Partie 3 : Évaluation de la consommation énergétique.

DOCUMENTA T ION

– Le Chauffe-eau solaire individuel, Guide pratique, Ademe.– Le Chauffage et l’eau chaude solaires, Guide pratique, Ademe.

S I T E IN T ERNET

– www.ademe.fr : les guides pratiques de l’Agence de l’environnement et dela maîtrise de l’énergie (Ademe) relatifs aux systèmes solaires sont téléchar-geables sur son site.

Le bilan énergétique d’un système solaire thermique dépend :– du type et des caractéristiques de ce système ;– de son emplacement ;– du type de régulation ;– des besoins en chaleur (chauffage ou eau chaude sanitaire) ;– de l’énergie consommée par les auxiliaires ;– des pertes thermiques (récupérables, récupérées et non récu-pérables) du système d’émission pour le chauffage et du systèmede distribution pour le chauffage et l’ECS.La norme NF EN 15316-4-3 présente deux méthodes de calculde ce bilan : la première utilise les données (résultats d’essai) dusystème, la deuxième les données des composants.La norme NF EN 13203-3 définit en outre une méthode pourdéterminer les performances énergétiques des appareils utilisantles combustibles gazeux couplés à un capteur solaire.

REMARQUE Les guides pratiques de l’Ademe relatifs aux systèmes solairesindiquent notamment que les surfaces de capteurs à installer pour une maisonindividuelle sont :– de 2,5 à 4,5 m² sur le pourtour méditerranéen, jusqu’à 4 à 7 m² au nord,pour un logement occupé par 5 ou 6 personnes ;– de 10 à 20 m² pour un système solaire combiné (chauffage et ECS)selon la surface, les caractéristiques thermiques et la localisation de lamaison.

3 Capteurs solaires plans vitrés ou sous vide,normalisés, indépendants

RÉG L EMENTA TION

– NF DTU 65.11 (septembre 2007 – indice de classement : P 52-203) :Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central concernant lebâtiment – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques – Partie 1-2 : critèresgénéraux de choix des matériaux.– NFP52-305 (octobre 2000– indice de classement : P 52-305) :DTU65.10– Canalisations d’eau chaude ou froide sous pression et canalisationsd’évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l’intérieur des bâtiments–Règles générales demise enœuvre –Partie 1 : cahier des clauses techniques– Partie 2 : cahier des clauses spéciales.– NF DTU 65.12 (décembre 2012 – indice de classement : P 50-601) :Travaux de bâtiment – Installations solaires thermiques avec des capteursvitrés – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types – Partie 1-2 : critèresgénéraux de choix des matériaux – Partie 2 : cahier des clauses administra-tives spéciales types.– NF EN 12975-1 (décembre 2010 – indice de classement : P 50-530-1) :Installations solaires thermiques et leurs composants – Capteurs solaires– Partie 1 : exigences générales.

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 1

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI06F105 p. 1 folio : 1 --- 17/2/014 --- 12H39Info XML : Validation : 01/03/2014 Version : 73

Page 21: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

DOCUMENTA T ION

– Chauffe-eau solaire en habitat individuel – recommandations profession-nelles, juillet 2012, programme d’accompagnement des professionnels« Règles de l’Art Grenelle Environnement 2012 ».– Systèmes solaire combinés en habitat individuel – recommandations pro-fessionnelles, juillet 2012, programme d’accompagnement des profession-nels « Règles de l’Art Grenelle Environnement 2012 ».

S I T E IN T ERNET

– www.reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr : site Internet du pro-gramme RAGE 2012.

Le NF DTU 65.12 définit les spécifications applicables auxinstallations solaires individuelles et collectives à capteurs plansvitrés ou sous vides, indépendants sur supports, sur bâtimentsneufs ou existants situés en France européenne hors climat demontagne.

Matériel. Les principales prescriptions de la partie P1-2 duDTU 65.12 concernent :– les capteurs, qui doivent répondre aux exigences de la normeNF EN 12975-1 et, sur une même boucle, présenter les mêmescaractéristiques ;– les supports et éléments de fixation, dont la protection contrela corrosion fait l’objet d’un guide de choix des matériaux selonl’atmosphère extérieure (annexe B, normative, au DTU) ;– le circuit hydraulique (canalisations et raccordements hydrau-liques, isolation thermique, circulateur, équipements de sécuritéet accessoires) ;– la régulation ;– le liquide caloporteur, qui doit notamment être compatiblevis-à-vis de la corrosion avec les capteurs et les éléments ducircuit hydraulique ;– les échangeurs de chaleur ;– les dispositifs de stockage et leur isolation thermique.

Miseenœuvredes capteurs. Les capteurspeuvent êtrefixés,sur des supports indépendants :– sur toiture-terrasse ou toiture inclinée revêtue d’une étan-chéité ;– en surimposition au-dessus d’une toiture en petits ou grandséléments ;– en façade ou en pignon ;– au sol.Pour chacune de ces implantations, la partie P1-1 duDTU65.12indique les prescriptions concernant la fixation des capteurs etla pénétration des canalisations au travers de la paroi.

REMARQUE Seules quelques dispositions essentielles sont rapportées dans leprésent dossier ; il convient donc de se reporter au NF DTU 65.12.

j Pose sur support indépendant sur toiture-terrasse. Les cap-teurs sont implantés à 1m auminimum de toute émergence afind’éviter les effets de masque et des dysfonctionnements desorganes de ventilation et cheminées.Le DTU 65.12 définit également :– une hauteur minimale variant de 0,30 à 0,80 m selon laconfiguration entre le bas des capteurs et la toiture ;– une distance minimale entre rangées de capteurs en fonctionde l’angle d’incidence minimal du rayonnement solaire, cettedistance ne pouvant être inférieure à 1 m ;– la fixation sur l’ossature porteuse des toitures en acier ou bois,ou sur des massifs en béton solidaires ou non de l’élémentporteur en béton ou maçonnerie.

j Capteurs en surimposition sur couverture en petits éléments.Les capteurs sont implantés parallèlement au plan de la cou-verture et enpartie courante de celle-ci. Leurs supports sont fixéssoit directement sur les chevrons ou pannes de la structureporteuse, soit sur un chevêtre mis en place à cet effet.

j Pose sur pignon ou en façade. Les capteurs sont implantéssur des murs maçonnés non isolés par l’extérieur.

Exécution de l’installation. Le DTU 65.12 P1-1 précise lesdispositions à mettre en œuvre concernant :– la boucle de captage (raccordement hydraulique des champsde capteur, protection contre le gel, système de maintien depression, équipements de sécurité, dispositif de purge d’air,canalisations, isolation thermique, clapet anti-thermosiphon,circulateur, dispositif de remplissage et de vidange, liquidecaloporteur) ;– l’échangeur de chaleur extérieur au dispositif de stockage ;– le dispositif de stockage ;– le système de régulation ;– les instruments de mesure et de contrôle ;– la sécurité électrique.Il décrit également les essais et contrôles de fonctionnementpermettant de vérifier la conformité de l’installation.

REMARQUE Le programme d’accompagnement des professionnels « Règlesde l’Art Grenelle Environnement (RAGE) 2012 » a mis en ligne une série derecommandations professionnelles relatives aux chauffe-eau solaires indivi-duels d’une part, aux systèmes solaires combinés d’autre part.Pour chaque type d’équipement, les recommandations traitent de la conceptionet du dimensionnement, ainsi que de l’installation et la mise en œuvre, enhabitat individuel neuf ou rénové.Elles peuvent être téléchargées sur le site Internet du programmeRAGE 2012.

4 Capteurs solaires faisant l’objetd’un avis technique

DOCUMENTA T ION

– « Recommandations générales de mise en œuvre de capteurs solairessemi-incorporés, incorporés ou intégrés sur une couverture par élémentsdiscontinus », Cahiers du CSTB, no 1612, novembre 1979.– «Règles générales demise enœuvre de capteurs solaires indépendants surtoitures-terrasses ou toitures inclinées revêtues d’une étanchéité », Cahiersdu CSTB, no 1613, novembre 1979.– « Règles générales de mise en œuvre des capteurs solaires indépendantssur une couverture par éléments discontinus », Cahiers du CSTB, no 1614,novembre 1979.– « Capteurs solaires plans à circulation de liquide faisant l’objet d’un avistechnique – Cahier des prescriptions techniques communes », Cahier duCSTB, no 1827, janvier 1983.– «Capteurs solaires à tubes sous vide à circulation de liquide faisant l’objetd’un avis technique – Cahier des prescriptions techniques communes »,Cahier du CSTB, no 1828, janvier 1983.– Certificats CSTBat « procédés solaires » – Exigences techniques no 14/05,mars 2008.

Les prescriptions applicables dépendent du type de toiture, dutype de capteurs et de leur mode d’intégration.

Capteurs solaires plans à circulation de liquide. Les cap-teurs solaires plans à circulation de liquide faisant l’objet d’unavis technique sont soumis aux dispositions du cahier desprescriptions techniques communes (Cahier du CSTB no 1827),qui concernent :– la fabrication des capteurs et leur notice technique ;– des prescriptions de sécurité relatives à l’accessibilité pourl’entretien, aux risques d’inflammation du liquide caloporteur età la protection contre les surpressions ;

VI.105.1 INSTALLATIONS UTILISANT LES ÉNERGIES RENOUVELABLES

2 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI06F105 p. 2 folio : 2 --- 17/2/014 --- 12H42Info XML : Validation : 01/03/2014 Version : 73

Page 22: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

– l’implantation des capteurs à 0,40 m au moins des cheminéeset évents, et conformément aux recommandations ou règlesgénérales de mise en œuvre définies dans les Cahiers du CSTBno 1612 à no 1614, selon le type de pose et la toiture (voirci-dessous) ;– la fixation des capteurs indépendants ;– des prescriptions de mise en œuvre relatives au circuithydraulique, à la nécessaire homogénéité de l’installation et à latraversée de la toiture par les canalisations, conformément auxrègles générales de mise en œuvre (Cahier du CSTB, no 1613 etCahier du CSTB, no 1614).

Capteurs solaires à tubes sous vide à circulation de liquide.La mise en œuvre des capteurs de ce type requiert des règlesspécifiques en raison du niveau de température élevé susceptibled’être atteint. Le cahier des prescriptions techniques communesles concernant (Cahier du CSTB, no 1828) impose donc desdispositions complémentaires :– prescriptions de sécurité tant pour les travailleurs que pour lepublic, en raison du risque de bris des tubes sous vide ;– dispositions contre les risques d’entartrage (utilisation descapteurs en circuit direct exclue), de blocage de tubes par unbouchon de vapeur, de surchauffe ou de chocs thermiquesinternes ;– dispositions particulières pour les raccordements hydrauli-ques et les sondes de température.

Capteurs semi-incorporés, incorporés ou intégrés sur unecouverture par éléments discontinus. Ces capteurs sont sou-mis aux recommandations générales demise enœuvre énoncéesdans le Cahier du CSTB no 1612, qui comportent :– des généralités sur les ouvrages et leur conception (nécessitéd’une étude préalable de conception vérifiant la stabilité descapteurs et la résistance des éléments de charpente auxquels ilssont fixés, conformité des matériaux de raccordement à lacouverture, accès pour l’entretien, compatibilité du fluide calo-porteur) ;– des règles d’exécution des ouvrages (géométrie et raccorde-ment à la couverture du bac d’étanchéité pour les capteurssemi-incorporés, raccordement des capteurs incorporés).

REMARQUE Les capteurs intégrés, qui soulèvent des problèmes de compor-tement, ne font l’objet d’aucune recommandation générale.

Capteurs indépendants sur une toiture-terrasse ou unetoiture inclinée revêtues d’une étanchéité. Ces capteurs sontsoumis aux règles générales de mise en œuvre du Cahier duCSTB no 1613 :– généralités sur les capteurs et la conception de l’installation ;– mise en œuvre des supports (ancrage ou fixation sur dés,élément porteur ou paroi verticale, étanchéité, haubanage éven-tuel) ;– passage des tuyaux de fluide caloporteur dans la toiture (dansun manchon vertical ou une crosse conformément au DTU 43,ou dans un manchon horizontal au-dessus du relevé d’étan-chéité).

Capteurs indépendants sur une couverture par élémentsdiscontinus. Ils doivent respecter les règles générales de miseen œuvre du Cahier du CSTB no 1614 :– généralités sur les capteurs et la conception de l’installation ;

– règles d’exécution des ouvrages (possibilité de réglage dessupports, pénétration de ceux-ci selon des dispositions détailléespour chaque type de couverture, fixation aux éléments decharpente et étanchéité, pénétration des tuyaux).

Certification CSTBat. La certification CSTBat « Procédéssolaires » du CSTB concerne :– les capteurs solaires thermiques destinés à la réalisationd’installations de génie climatique ;– les chauffe-eau solaires individuels sans circulateur ou groupede transfert.Elle constate la conformité duproduit concerné aux dispositionsprévues dans les « Exigences techniques » (référentiel) de lacertification et dans son avis technique, et certifie que lescaractéristiques indiquées dans ce dernier sont régulièrementatteintes.

VI.105.2 Chauffage au bois

1 Besoins énergétiques des systèmes

RÉG L EMENTA TION

– NFEN15316-4-7 (novembre 2009 – indice de classement : P 52-617-4-7) :Systèmes de chauffage dans les bâtiments – Méthode de calcul des besoinsénergétiques et des rendements des systèmes – Partie 4-7 : systèmes degénération de chauffage des locaux, systèmes de combustion de la biomasse.

DOCUMENTA T ION

– Le Chauffage au bois, Guide pratique, Ademe.

Le bilan énergétique global d’un sous-système de combustion dela biomasse intègre la chaleur fournie aux sous-systèmes dedistribution (chauffage des locaux), les pertes thermiques totalesdu sous-système de génération (dans la cheminée, à traversl’enveloppe du générateur...) et l’énergie électrique des auxiliai-res (pompes, ventilateur du brûleur...) récupérée par le sous-système de génération.Il dépend :– du type de la chaudière ;– de son emplacement ;– du ratio de charge partielle ;– des conditions de fonctionnement (température,régulation...) ;– de la stratégie de régulation (coupure, modulation).LanormeNFEN15316-4-7 présente desméthodes de calcul desperformances des systèmes avec chaudières à chargement auto-matique ou manuel. Son annexe C fournit des informations surles systèmes de stockage, leur dimensionnement et les pertesthermiques qu’ils génèrent.

REMARQUE Le guide pratique « Le Chauffage au bois » de l’Ademe fournitdes indications sur les différents types de bois de chauffage et de chaudièresainsi que sur les coûts et rendements.

2 Règles d’installation

RÉG L EMENTA TION

– Arrêté du 25 juin 1980, portant approbation des dispositions générales durèglement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans lesétablissements recevant du public, JONC des 14 août et 13 décembre 1980,dernière modification par arrêté du 26 octobre 2011, JO du 9 novembre2011.

CHAUFFAGE – VENTILATION – CLIMATISATION VI.105.2

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 3

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI06F105 p. 3 folio : 3 --- 17/2/014 --- 12H42Info XML : Validation : 01/03/2014 Version : 73

Page 23: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

– Arrêté du 25 juillet 1997 [NOR : ATEP9760321A] relatif aux prescrip-tions générales applicables aux installations classées pour la protection del’environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 2910 : combus-tion, JO du 27 septembre 1997, dernière modification par arrêté du 26 août2013, JO du 28 septembre 2013– Arrêté du 30 juillet 2003 [NOR : DEVP0320297A] relatif aux chaudièresprésentes dans des installations existantes de combustion d’une puissancesupérieure à 20 MWth, JO du 6 novembre 2003, dernière modification pararrêté du 31 octobre 2007, JO du 18 décembre 2007.– Arrêté du 26 août 2013 [NOR : DEVP1300515A] relatif aux installationsde combustion d’une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises àautorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931, JO du28 septembre 2013.– NF EN 14785 (août 2006 – indice de classement : D 32-330) : Appareilsde chauffage domestique à convection à granulés de bois – Exigences etméthodes d’essai.– NF EN 1856 (août 2009 – indice de classement : D 35-303) : Conduits defumée – Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques – Partie 1 :Composants de systèmes de conduits de fumée – Partie 2 : Tubages etéléments de raccordement métalliques.– NF EN 14989 (février 2008 – Indice de classement : P 51-300-2) :Conduits de fumée –Exigences etméthodes d’essais pour conduits de fuméemétalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour desappareils de chauffage étanches – Partie 2 : conduits de fumée et d’alimen-tation en air pour appareils étanches individuels.

DOCUMENTA T ION

– « Appareils de chauffage domestiques à convection à granulés de bois àcircuit de combustion étanche sous Avis Technique – Systèmes individuelsd’amenée d’air comburant et d’évacuation des produits de combustion, sousAvis Technique, raccordés à des appareils domestiques à convection àgranulés de bois », Cahier des Prescriptions Techniques communes, e-cahierdu CSTB, no 3708, mai 2012.

Il n’existe pas de réglementation spécifique aux installations dechauffage au bois, hormis celles relatives aux cheminées etinserts (dossier V.710). Les chaudières au bois sont ainsisoumises aux règles générales (dossiers VI.102 et suivants), dontcertaines sont détaillées ci-après. Les appareils de chauffagedomestiques à convection à granulés de bois à circuit decombustion étanche sous Avis Technique sont en outre soumisau cahier des prescriptions techniques communes.

Appareils de chauffage domestiques à convection à gra-nulés de bois à circuit de combustion étanche. Le cahier deprescriptions techniques communes concerne les règles géné-rales applicables :– aux appareils conformes à la NF EN 14785, de puissancecalorifique inférieure ou égale à 50 kW, destinés à fonctionneravec une pression nulle ou négative à la buse ;– aux conduits de fumée et d’alimentation en air individuelsconformes à la NF EN 1856-1 ou à la NF EN 14989-2 ;– aux conduits de raccordement conformes à laNFEN1856-2.Ces appareils et conduits peuvent uniquement être utilisés dansdes habitations individuelles.

Le cahier de prescriptions techniques communes définit, dansl’attente d’une réglementation, les configurations possiblesd’installation (sortie verticale ou horizontale, zones d’interdic-tion, distances minimales à respecter, réutilisation de conduitsexistants) du terminal d’évacuation des produits de combustionpour les différents types de systèmes.

Établissements recevant du public des quatre premièrescatégories. Les installations de chauffage au bois sont concer-nées par les prescriptions relatives à l’utilisation et au stockagedes combustibles solides.

Règlement de sécuritéArt. CH 8. Utilisation de combustibles solides§ 1. Dans les chaufferies utilisant des combustibles solides, toutesdispositions doivent être prises pour éviter une montée en températuredes chaudières en cas d’arrêt des pompes de circulation, à la suite d’unepanne d’alimentation électrique ou de l’utilisation du dispositif d’arrêtd’urgence.§ 2. Dans ces mêmes chaufferies, le dispositif de chargement automa-tique des chaudières à partir d’un silo devra comporter un sas d’ali-mentation et le système d’introduction du combustible être fermé enposition d’attente. Si le combustible est stocké dans un local contigu, celocal sera considéré comme un local à risques importants. [...]Art. CH 13. [Stockage des] Combustibles solides§ 1.Dans les soutes à combustibles solides, l’entassement ne doit jamaisdépasser les hauteurs suivantes : 3 mètres pour les combustiblescontenant plus de 16 % de matières volatiles ; 5 m pour les autrescombustibles.§ 2.Les soutes sont indépendantes de la chaufferie et ne communiquentavec elle, en partie basse, que par les ouvertures nécessaires à l’appro-visionnement en combustible, dans les conditions prévues à l’arti-cle CH 8, paragraphe 2 ; elles doivent être pourvues de ventilationshaute et basse établies dans les mêmes conditions et avec les mêmessections que celles de la chaufferie.§ 3. Les tuyaux de fluide dont la température peut dépasser 30 oC nedoivent pas pouvoir être recouverts par le combustible.

Installations classées. Les ICPE doivent respecter les pres-criptions définies par :– l’arrêté du 25 juillet 1997 modifié pour les installationssoumises à déclaration ;– l’arrêté du 30 juillet 2003 modifié pour les installationsexistantes soumises à autorisation ;– l’arrêté du 26 août 2013 pour les installations autorisées àcompter du 1er novembre 2010.Sont notamment définies dans ces arrêtés :– les valeurs limites d’émission dans l’atmosphère de poussières(tab. VI.105.2-1), de gaz et de métaux ;– les hauteurs minimales des cheminées (tab. VI.105.2-2).

REMARQUE L’arrêté du 23 août 2013 ne sera applicable qu’à compter du1er janvier 2016 aux installations autorisées avant le 1er novembre 2010.Jusqu’à cette date, ces installations demeurent soumises à l’arrêté du 30 juillet2003 modifié.

Tab. VI.105.2-1. Valeurs limites d’émission de poussières (source : d’après les arrêtés du 25 juillet 1997 modifié, du 30 juillet 2003 modifié et du 26 août 2013).

Puissance totale (MW) 2 S P S 4 4 D P S 10 10 D P S 20 ICPE 20 D P S 50 50 D P S 100 100 D P S 300 P P 300

Valeur limite d’émission(mg/m³) 50 (1) 50 (2) 50 (3)

Autorisée avant le1er novembre 2010 50 (4) 30 (4) 20 (4) 20 (5)

Autorisée après le1er novembre 2010 30 20 20 20

(1) 225 mg/Nm³jusqu’au 31 décembre 2017 pour les installations déclarées avant le 1er janvier 2014.(2) 150 mg/m³ jusqu’au 31 décembre 2017 pour une installation déclarée avant le 1er janvier 2014(3) 75 mg/m³ jusqu’au 31 décembre 2017 pour une installation déclarée avant le 1er janvier 2014 située dans une agglomération de plus de250 000 habitants visée à l’article R. 221-2 du Code de l’environnement.(4) 100 mg/m³ jusqu’au 31 décembre 2015.(5) 50 mg/m³ jusqu’au 31 décembre 2015.

VI.105.2 INSTALLATIONS UTILISANT LES ÉNERGIES RENOUVELABLES

4 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI06F105 p. 4 folio : 4 --- 17/2/014 --- 12H45Info XML : Validation : 01/03/2014 Version : 73

Page 24: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

VI.105.3 Installations géothermiques

1 Obligation de déclaration ou autorisation

RÉG L EMENTA TION

– Code minier.– Code de l’environnement.– Code de la santé publique.– Décret no 78-498 du 28 mars 1978 relatif aux titres de recherches etd’exploitation de géothermie, JO du 4 avril 1978, dernière modification parordonnance no 2011-91 du 20 janvier 2011, JO du 25 janvier 2011.

Obligations selon le type de forage et de gîte géothermi-que. L’article L. 411-1 du Code minier dispose que toutepersonne exécutant un sondage dont la profondeur dépassedix mètres doit déposer une déclaration préalable auprès del’autorité administrative compétente.L’article 1er du décret no 78-498 du 28 mars 1978 définitdeux catégories de gîtes géothermiques, dits à haute ou à bassetempérature selon que la température de leurs eaux, mesurée ensurface est soit supérieure, soit inférieure ou égale à 150 oC.L’article 17 dispose que les installations de prélèvement dechaleur souterraine dont le débit calorifique maximal possiblecalculé par référence à une température de 20 oC est inférieur à200 th/h et dont la profondeur est inférieure à 100 m, sontconsidérées comme des exploitations géothermiques à bassetempérature de minime importance et sont dispensées del’autorisation de recherches et du permis d’exploitation prévuaux articles 98 et 99 du Codeminier. Ces installations sont alorssoumises à la seule déclaration.

REMARQUE Les dispositions des articles 98 et 99 de l’ancien Codeminier sontdésormais codifiées respectivement aux articles L. 124-4 et L. 134-4 et suivantsdu nouveau Code minier.

Obligations selon l’usage de l’eau.

j Usage domestique. L’article L. 214-2 du Code de l’environ-nement dispose que les usages domestiques de l’eau ne sontsoumis ni à autorisation ni à déclaration. La définition d’unusage domestique est donnée par l’article R. 214-5 du mêmecode.

j Usage nondomestique. L’annexe à l’articleR. 214-1 duCodede l’environnement dispose que les prélèvements permanentsou temporaires d’un volume supérieur ou égal à 200 000 m³/ansont soumis à autorisation. Ceux d’un volume supérieur à10 000 m³/an et inférieur à 200 000 m³/an sont soumis àdéclaration.

Obligations selon la situationdu forage. L’articleL. 1322-4du Code de la santé publique dispose qu’aucun sondage, aucuntravail souterrain ne peut être pratiqué dans le périmètre de

protection d’une source d’eau minérale naturelle déclaréed’intérêt public, sans autorisation préalable délivrée par lepréfet.

2 Pompes à chaleur géothermiques

RÉG L EMENTA TION

– Code de l’environnement.

DOCUMENTA T ION

– Les Pompes à chaleur géothermiques, Guide pratique, Ademe.– Schématèque de pompes à chaleur en habitat individuel, Guide, octobre2013, programme d’accompagnement des professionnels « Règles de l’ArtGrenelle Environnement 2012 ».

S I T E S IN T ERNET

– www.ademe.fr : le guide pratique de l’Ademe relatif aux pompes à chaleurgéothermiques est téléchargeable sur leur site.– www.reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr : programme d’ac-compagnement des professionnels « Règles de l’Art Grenelle Environne-ment 2012 ».

Les opérations de géothermie peuvent également être soumisesautorisation ou déclaration au titre de la rubrique no 2920de la nomenclature des ICPE si elles sont associées à unepompe à chaleur dont la puissance absorbée le justifie (arti-cle VI.120.3/1).

REMARQUES

• Le guide pratique « Les Pompes à chaleur géothermiques » de l’Ademeindique que les dimensions des capteurs à prévoir sont estimés à :

– 1,5 à 2 fois la surface habitable à chauffer pour un capteur horizontalconstitué de tubes distants d’au moins 0,40 m, à une profondeur de 0,60 à1,20 m ;– 2 sondes géothermiques de 50 m de profondeur pour une maison de 120 m²habitables.Il précise également quelques principes de pose à respecter.• Le guide Schématèque de pompes à chaleur en habitat individuel duprogramme d’accompagnement des professionnels « Règles de l’Art GrenelleEnvironnement (RAGE) 2012 » propose un schéma type pompe à chaleur avecrafraichissement par sondes géothermiques, alimentant :– soit un circuit de ventilo-convecteurs ;– soit deux circuits (ventilo-convecteurs et plancher chauffant-rafraichissant).Ce guide peut être téléchargé sur le site Internet du programme RAGE 2012.

VI.105.4 Aides financières

1 Fonds chaleur

DOCUMENTA T ION

– Fonds Chaleur Renouvelable – Méthode de calcul du niveau d’aide 2013,Ademe, 13 mars 2013.

Tab. VI.105.2-2. Hauteur minimale de la cheminée (source : d’après les arrêtés du 25 juillet 1997 modifié, du 20 juin 2002, du 30 juillet 2003 modifié et du 26 août2013).

Puissance totale (MW) P S 2 2 S P S 4 4 D P S 6 6 D P S 10 10 D P S 15(1)

15 D P S 20(1) P P 20

Hauteur de la cheminée (m) 10 12 14 17 19 (28) 21 (31)Hauteur déterminéeconformément à l’article 23 del’arrêté du 26 août 2013, nepouvant être inférieure à 10 m

(1) Les hauteurs indiquées entre parenthèse concernent les installations situées dans le périmètre d’un plan de protection de l’atmosphère tel que prévu àl’article R. 222-13 du Code de l’environnement (dont les agglomérations de plus de 250 000 habitants).

CHAUFFAGE – VENTILATION – CLIMATISATION VI.105.4

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014 5

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI06F105 p. 5 folio : 5 --- 17/2/014 --- 12H49Info XML : Validation : 01/03/2014 Version : 73

Page 25: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Issu du Grenelle de l’Environnement, le Fonds chaleur permetde financer les projets utilisant la chaleur renouvelable dans lessecteurs de l’habitat collectif, du tertiaire et de l’industrie.Géré par l’Ademe, il constitue un dispositif d’aide au niveaurégional pour les installations collectives de toute taille, ayantrecours aux énergies renouvelables telles que l’énergie solairethermique, la géothermie valorisée directement ou par l’inter-médiaire de pompes à chaleur, la biomasse.Les conditions d’éligibilité des projets et les modalités de calculdes aides sont développées dans un document de l’Ademe.

2 Autres aides

RÉG L EMENTA TION

– Code général des impôts.– Instruction du 4 octobre 2010 relative aux aides de l’Anah octroyées auxpropriétaires occupants, aux propriétaires bailleurs, et à certains autresbénéficiaires à compter du 1er janvier 2011, BOMEEDDM no 2010/21 du25 novembre 2010.– Délibération no 2010-61 du 30 novembre 2010 du conseil d’administra-tion de l’Agence nationale de l’habitat relative à l’adaptation de la liste destravaux recevables, BOMEDDTL no 2010/23 du 25 décembre 2010.– Délibérations 13 mars 2013 du conseil d’administration de l’Agencenationale de l’habitat relative à l’adaptation du régime d’aide.– Instruction du 4 juin 2013 de la directrice générale de l’Agence nationalede l’habitat relative aux évolutions du régime des aides de l’Anah et duprogramme Habiter Mieux en 2013.

DOCUMENTA T ION

– Les aides de l’Anah – Le guide établi au 1er janvier 2014, Agence nationalede l’habitat, janvier 2014.

S I T E IN T ERNET

– www.anah.fr : informe sur la politique en faveur de l’amélioration del’habitat et met ses publications à la disposition des particuliers, profession-nels du logement, responsables en collectivité, etc.

Les installations utilisant les énergies renouvelables peu-vent donner droit à différentes aides telles que (voir pointclé VI.102.4) :– taux réduit de TVA ;– crédit d’impôt ;– aides de l’Anah, définies par l’instruction du 4 octobre 2010,et dont la liste des travaux susceptibles d’être financés estannexée à la délibération no 2010-61 du 30 novembre 2010(tab. VI.105.4-1). Ce régime d’aides fait l’objet d’adaptationspar délibérations du 13 mars 2013.

REMARQUE Le dispositif est détaillé dans le guide des aides de l’Anah,consultable sur le site Internet de l’Agence. Ce guide rappelle que le finance-ment de certains de ces travaux est subordonné au respect des dispositions del’arrêté du 3 mai 2007 (article III.602.1/3).

Tab. VI.105.4-1. Travaux destinés à l’amélioration de l’habitat relatifs auxénergies renouvelables (source : guide Anah).

Chauffage, production d’eauchaude (individuelle ou collective),système de refroidissement ouclimatisation

– Installation de système à usagedomestique utilisant les énergiesnouvelles ou renouvelables(géothermie, énergie solaire,énergie éolienne...), les énergiesinsuffisamment exploitées (rejetsthermiques, bois, déchets...).

VI.105.4 INSTALLATIONS UTILISANT LES ÉNERGIES RENOUVELABLES

6 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

GRP : bonhom JOB : mp⊕xml DIV : BONI06F105 p. 6 folio : 6 --- 17/2/014 --- 12H50Info XML : Validation : 01/03/2014 Version : 73

Page 26: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

BLC

BLC

IV.30 STRUCTURES IV.350.1

IV.350 PRINCIPES CONSTRUCTIFS DES STRUCTURES VERTICALES EN BOIS

IV.350.1 Principes généraux

1 Définition

RÉG L EMENTA TION

– NFP21-203-1 (mai 1993– indice de classement : P21-203-1) :DTU31.1 –Charpente et escaliers en bois – Partie 1 : cahier des clauses techniques.

Les structures verticales en bois sont des parois dont leséléments porteurs sont en bois. Le paragraphe 1.1 de la normeNF P 21-203-1 précise qu’il s’agit de structures soit en bois, soitmixtes bois et métal de bâtiments et de leurs annexes.

2 Domaine d’application

RÉG L EMENTA TION

– NF DTU 31.2 (janvier 2011 – indice de classement : P 21-204) :Construction demaisons et bâtiments à ossature en bois – Partie 1-1 : cahierdes clauses techniques types (CCT) – Partie 1-2 : critères généraux de choixdes matériaux (CGM) – Partie 2 : cahier des clauses administrativesspéciales types (CCS).

DOCUMENTA T ION

– Règles professionnelles Afcobois, Éditions les Cahiers d’Irabois, mai 1998.

En vertu du paragraphe 1 de la partie 1 de la normeNF DTU 31.2, les structures verticales en bois peuvent êtremises en œuvre pour la construction de tout type de bâtiment,quelles que soient la destination, la hauteur et la localisation del’ouvrage. Elles peuvent être associées à d’autres types destructures verticales (banches en béton, maçonneries) et à touttype de structures horizontales.

NF DTU 31.21. Domaine d’applicationLe présent document propose des clauses types de spécifications demise en œuvre pour les travaux d’exécution de tout ouvrage ou partied’ouvrage de constructions à structure bois dont les murs notammentsont réalisés à partir de poteaux et de poutres en bois, quelle que soitleurs sections. [...]Note 1 : Ces constructions sont dites :– de technique poutres sur poteaux ;– de technique ossature plate-forme. [...]Il s’applique aux bâtiments d’usage courant. Il s’applique aux autresbâtiments pour les exigences et les sollicitations qu’ils ont en communavec les bâtiments d’usage courant.Note 3 : On entend ici par bâtiment d’usage courant principalement :– les maisons unifamiliales isolées ;– les maisons jumelées ou en bande ;– les bâtiments d’habitations collectives ;– les bâtiments à usage de bureaux, scolaires, hospitaliers, hôteliers, etautres établissements recevant du public, etc. ;– les locaux industriels, commerciaux.Il s’applique aux bâtiments contenant des locaux à faible ou moyennehygrométrie.Il ne s’applique pas aux locaux à ambiance agressive telle que définiedans la NF EN ISO 12944.Il ne vise pas les constructions à pan de bois comportant des remplis-sages (maçonnerie, torchis, paille, etc.).Le présent document ne vise pas non plus les ouvrages dont les élémentsporteurs de structure font appel à d’autres principes :– les murs en madriers ou en rondins empilés à chant ;– les murs sandwiches associant, par collage, des revêtements exté-rieurs et intérieurs en bois ou en panneaux dérivés du bois à unmatériau

isolant et qui relèvent de la procédure de l’avis technique ou dudocument technique d’application (DTA) ;– les éléments structuraux préfabriqués porteurs à base de bois, à voiletravaillant (panneaux de particules, bois panneautés, panneaux massifscontrecollés, etc.) ou les modules tridimensionnels qui relèvent de laprocédure de l’avis technique ou du document technique d’application.[...]

3 Typologie des techniques constructives

RÉG L EMENTA TION

– NF DTU 31.2 (janvier 2011 – indice de classement : P 21-204) :Construction demaisons et bâtiments à ossature en bois – Partie 1-1 : cahierdes clauses techniques types (CCT) – Partie 1-2 : critères généraux de choixdes matériaux (CGM) – Partie 2 : cahier des clauses administrativesspéciales types (CCS).

Diverses techniques constructives sont utilisées (tab. IV.350.1-1) : certaines sont couvertes par des normes-DTU ou des règlesprofessionnelles, d’autres nécessitent un avis technique (ATEC)ou un document technique d’application (DTA).Une justification par le calcul peut être exigée. Pour les maisonsd’habitation de dimensions courantes et d’un étage au plus, lesrègles de moyens indiquées dans la partie 1-1 de la normeNF DTU 31.2 au paragraphe 7.1.2.1.1 suffisent.

IV.350.2 Principes constructifs

1 Technique poutres sur poteaux

Il s’agit de réaliser des parois verticales composées de poteauxde forte section. Les planchers et les toitures sont supportés pardes poutres, portées par les poteaux, qui transfèrent l’ensembledes charges aux fondations (fig. IV.350.2-1).

Fig. IV.350.2-1. Principe constructif de type poutres sur poteaux.

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Page 27: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Technique constructive Règles de construction

Techniquepoutres

sur poteaux

Techniqueossature

plate-forme

Mursen rondins

ou madriersempilés

Mursen panneaux

de bois massifs

Murs à colombage(ossature en bois

et remplissageen torchis, paille,maçonnerie, etc.)

Autres typesde parois

NF DTU 31.1 et 31.2

NF DTU 31.2

Règles professionnellesAFCOBOIS - les cahiers

d'IRABOIS mai 1998

Avis technique ou documenttechnique d'application selon un ATE (agrément technique

européen) ou un CUAP (CommonUnderstanding

Approval Procedure)

Avis technique

Avis technique ou documenttechnique d'application selonun ATE (agrément technique

européen) ou un CUAP (CommonUnderstanding Approval Procedure)

Solivage+ panneau de sol

Ossaturepoteauxpoutres

Parementextérieur

Parementextérieur

Soubassement/dallage RDC

Soubassement/dallage RDC

Soubassement/dallage RDC

Soubassement/dallage RDC

Soubassement/dallage RDC

Solivage+ panneau de sol

Solivage+ panneau de sol

(ou parquet)

Solivage+ panneau de sol

Madriersempilés

Panneaux boismassif

de plancherPanneaux

en boismassif

Remplissagetorchis

Ossatureà colombage

Tab. IV.350.1-1. Principes constructifs de structures verticales en bois (source : NF DTU 31.2, P1-1).

IV.350.2 PRINCIPES CONSTRUCTIFS DES STRUCTURES VERTICALES EN BOIS

2 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

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Page 28: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Panneauextérieur

BM

BM

BM

Également appelé technique poteaux-poutres, ce procédé cons-tructif permet de réaliser des bâtiments très lumineux et deformes variées. L’ossature formée par les poteaux et les poutrespeut être laissée apparente, et les espaces entre poteaux peuventêtre garnis de parois pleines ou vitrées. Le remplissage entrepoteaux par des parois pleines de type panneaux sandwiches(bois-polystyrène-bois) doit être sous avis technique.

2 Technique d’ossature plate-forme

Les structures verticales sont constituées d’éléments porteurs defaible section (montants et traverses) et de voiles travaillants.L’isolation est insérée entre les montants, permettant un gaind’épaisseur, et la structure est toujours protégée par un pare-ment extérieur et un parement intérieur : les bois d’ossature nerestent pas apparents (fig. IV.350.2-2).

3 Murs en rondins ou madriers empilés

Le principe consiste à empiler des rondins (bois ronds) ou desmadriers (bois équarris) longs de 8 à 9 m, assemblés par entailleà leur croisement. Les assemblages peuvent ne pas dépasser dela paroi lorsqu’ils sont renforcés par des chevilles. L’étanchéitéest assurée par des joints compressés en laine minérale, enmousse de synthèse, ou des mastics souples (fig. IV.350.2-3).Cette technique constructive permet de réaliser des bâtiments deformes simples et de volumes intérieurs limités.Les éléments en bois assurent la solidité de la paroi et participentau confort acoustique et thermique ; en région froide, unecontre-cloison intérieure isolante améliore l’isolation thermi-que. La rigidité des constructions est assurée par l’ensemble desmurs porteurs. Elle repose sur le poids des éléments et lesassemblages par entaille.

4 Murs en panneaux de bois massif

Lespanneauxdeboismassif sont composés deplanches épaissesde 2 à 4 cm collées en couches croisées (fig. IV.350.2-4).L’épaisseur des panneaux varie de 6 à 30 cm.

Le croisement des couches de bois permet d’améliorer lespropriétés mécaniques, la rigidité et la stabilité du matériau. Laqualité maîtrisée des bois utilisés et le mode de fabricationpermettent de mettre en œuvre ces panneaux sans traitement depréservation ; ils sont durables en classes d’emploi 1 et 2 (pointclé IV.351.4).Les panneaux sont prédécoupés en usine afin de réaliser un pande mur complet, et percés d’ouvertures pour les portes et lesfenêtres. Les gaines techniques peuvent être intégrées auxpanneaux lors de la fabrication.Après leurmise enœuvre, les panneaux doivent être protégés del’eau par un parement extérieur.

5 Mur à colombage

La technique du colombage est également appelée système àpans de bois. La structure est constituée par les éléments enbois :poteaux, sablières, poteaux de décharge et de tournisse, assem-blés par tenons et mortaises et par chevillage. Le remplissage

Fig. IV.350.2-4. Principe constructif de type panneau de bois massif.

Fig. IV.350.2-2. Principe constructif de type plate-forme.

Fig. IV.350.2-3. Principe constructif de type rondins empilés.

STRUCTURES IV.350.2

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Page 29: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Remplissage pierretout venant

BM

BM

BM

entre ces éléments peut être réalisé en torchis, paille, briques,tuiles, moellons, etc. (fig. IV.350.2-5).

6 Autres techniques

RÉG L EMENTA TION

– Règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisationpour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE duConseil, JOUE L 88, 4 avril 2011.

D’autres techniques de construction peuvent être mises enœuvre si elles bénéficient d’un avis technique (ATEC) ou d’undocument technique d’application (DTA) selon une évaluationtechnique européenne (ETE) ou un document technique d’éva-luation (DEE : Document d’évaluation européen).

IMPORTANT

La réglementation européenne relative au marquage CE des produits deconstruction, règlement (UE) no 305-2011, a évolué depuis le 1er juillet 2013.L’évaluation technique européenne (ETE) remplace l’agrément techniqueeuropéen (ATE), qui reste néanmoins utilisable s’il est toujours en cours devalidité. Le document technique d’évaluation (DEE : Document d’évalua-tion européen) remplace le guide d’agrément (ETAG) et les procéduresCUAP.

IV.350.3 Fondations et mursde soubassement

La partie 1-1 de la norme NF DTU 31.2 énonce que lesstructures verticales en bois doivent reposer sur des fonda-tions et murs de soubassement en maçonnerie et/ou enbéton. Les fondations en bois (pieux) ne sont pas considéréescomme traditionnelles, et relèvent d’une procédure d’avis tech-nique.

1 Fondations

RÉG L EMENTA TION

– NF DTU 31.2 (janvier 2011 – indice de classement : P 21-204) :Construction demaisons et bâtiments à ossature en bois – Partie 1-1 : cahierdes clauses techniques types (CCT) – Partie 1-2 : critères généraux de choixdes matériaux (CGM) – Partie 2 : cahier des clauses administrativesspéciales types (CCS).

Selon la partie 1-1 de la norme NF DTU 31.2, les fondationsdoivent être dimensionnées en tenant compte des charges etefforts à reprendre, notamment les efforts de soulèvement.

NF DTU 31.2 P1-16. Ouvrages de fondations et soubassement6.2. Sondages, terrassements et ouvrages de fondationLes sondages, terrassements et ouvrages de fondation doivent satis-faire, selon les cas, aux spécifications des normes suivantes :– NF DTU 13.11 (Fondations superficielles) ;– NFDTU 13.12 (Règles pour le calcul des fondations superficielles) ;– NFDTU 13.2 (Travaux de fondations profondes pour le bâtiment) ;– NF DTU 14.1 (Travaux de cuvelage).

2 Mur de soubassement

RÉG L EMENTA TION

– NF DTU 31.2 (janvier 2011 – indice de classement : P 21-204) :Construction demaisons et bâtiments à ossature en bois – Partie 1-1 : cahierdes clauses techniques types (CCT) – Partie 1-2 : critères généraux de choixdes matériaux (CGM) – Partie 2 : cahier des clauses administrativesspéciales types (CCS).

La partie 1-1 de la norme NF DTU 31.2 précise que le mur desoubassement doit être couronné par un chaînage en bétonarmé, dimensionné en fonction des systèmes d’ancrage de lastructure verticale et des efforts à transmettre aux fondations.

NF DTU 31.2 P1-16. Ouvrages de fondations et soubassement6.4. Mur de soubassementLe mur de soubassement doit être couronné par un chaînage en bétonarmé. La section du chaînage doit être dimensionnée en fonction dessystèmes d’ancrage.Note 1 : L’étude de stabilité mécanique d’ensemble peut nécessiter desdispositions particulières, notamment un renforcement du ferraillage etun élargissement du chaînage.Note 2 : Si l’épaisseur finie desmurs extérieurs à ossature en bois excèdel’épaisseur du soubassement, il y a lieu :– soit d’utiliser un mur de soubassement plus épais ;– soit de renforcer le ferraillage de la dalle, de telle sorte que les chargesdu bâtiment soient transmises aux fondations par la lisse basse en bois.Note 3 : D’autres solutions existent qui doivent faire l’objet d’une étudejustificative (longrines posées sur dés, etc.).

IV.350.4 Modes de stabilisationdes ouvrages

RÉG L EMENTA TION

– NF DTU 31.2 (janvier 2011 – indice de classement : P 21-204) :Construction demaisons et bâtiments à ossature en bois – Partie 1-1 : cahierdes clauses techniques types (CCT) – Partie 1-2 : critères généraux de choixdes matériaux (CGM) – Partie 2 : cahier des clauses administrativesspéciales types (CCS).

Le paragraphe 7.1.2.1 de la partie 1-1 de la normeNFDTU31.2énonce que le système de stabilisation des ouvrages de structureverticaux doit assurer la stabilité du bâtiment notamment

Fig. IV.350.2-5. Principe constructif de type colombage.

IV.350.3 PRINCIPES CONSTRUCTIFS DES STRUCTURES VERTICALES EN BOIS

4 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – MARS 2014

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Page 30: Extrait Guide Bonhomme de la maitrise des projets de batiments

Principes

Applicationtechnologiquesaux structures

en bois

Par triangulation

Barres en bois(écharpes ou

croix de Saint-André)

ou

Tirants métalliques

Panneaux dérivés du bois(contreplaqué, OSB,

panneaux de particules)fixés par collage ou clouage

Peu adapté aux structuresbois à l'exception des :- Liens

- Couronnes de portiques

Par plaque (diaphragme)rapportée

Par continuité(encastrement)

entre poteaux et traverses

vis-à-vis du vent : on parle de contreventement de l’ouvrage(fig. IV.350.4-1).Trois modes de stabilisation peuvent être envisagés(tab. IV.350.4-1) :– par triangulation ;– par plaques (également appelées diaphragmes) ;– par la structure elle-même, dont les éléments porteurs et lesassemblages sont dimensionnés en conséquence.

NF DTU 31.2 P1-17.1.2. Justification de la solidité des ouvrages [de charpente]7.1.2.1. Généralités [...]Des dispositions doivent être prises pour assurer les stabilités longitu-dinales et transversales de l’ouvrage ou des éléments d’ouvrage et pouréviter d’éventuels soulèvements ou renversements.Note 1 : La stabilité peut être assurée par :– des portiques longitudinaux ou transversaux ;– des parois, verticales, horizontales ou inclinées ;– la présence d’un voile travaillant ;– des contreventements en croix de Saint-André, systèmeK, poutres auvent, etc. [...]

Fig. IV.350.4-1. Effet du vent sur un ouvrage.

Tab. IV.350.4-1. Modes de stabilisation des ouvrages (source : NF DTU 31.2).

STRUCTURES IV.350.4

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