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EXIGENCES DE LA NORME ISO 14001 &
ETAPES DE MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
Aurélie BOIS MACHEREY
29 avril 2010 – CCI de Rennes
Qui est / ?
Tour de salle
Qui êtes-vous ?
D’où venez-vous ?
Que faites-vous ?
Qu’est ce que l’ISO 14001 pour vous ?
Conférence des Nations Unies sur l'Environnement humain - Stockholm
Publication du rapport de Madame Brundtland « Notre avenir à tous » - déf Dév Durable
Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques adoptée (CNUCC) - Rio de Janeiro
EMAS I
ISO 14001 version 1
EMAS II
ISO 14001 version 2
EMAS III
Historique des SME
1972
1987
1992
1995
2004
1996
2002
2010
EXIGENCES DE LA NORME ISO 14001
Exercice de cuisine
Ce soir vous avez invité des amis à dîner.
Vous choisissez de faire une soirée « spaghettis
bolognaises ».
Comment vous y prenez vous ?
Vérifier que tout est prêt
Préparer les spaghettis
Mettre la table
Tous les invités sont contents ?
C’est international ! Tout le monde utilise les mêmes ingrédients et la même recette !
Vérifier la recette Faire la liste des ingrédients et les courses Vérifier la logistique de la soirée
ISO 14001 ? C’est comme préparer une soirée « spaghettis bolognaises » !
Système de management selon ISO 14001
Se donner les moyens de
De PROGRESSER
dans l’organisation d’une entreprise
En PRESERVANT
l’environnement
Principe de base
= OUTILS D’ORGANISATION
basés sur l’Amélioration continue
Exigences générales
Analyse initiale : Activités, flux
Aspects, impacts
Planification : Objectifs, cibles,
programme
Mise en oeuvre : Rôles, responsabilités
Documentation Communication
Formation, sensibilisation Maîtrise opérationnelle
Situations d’urgence
Contrôle : Mesures, indicateurs Conformité Audit SME Non-conformité, actions
Revue de direction Amélioration continue
Cadre – chapitres 4.1 et 4.2
4.1. Exigences générales
Domaine d’application
4.2. Politique environnementale
Amélioration continue Prévention des pollutions Conformité aux exigences légales applicables et autres exigences
Communiquée en interne et disponible pour le public
Planification – chapitre 4.3
4.3.1. Aspects environnementaux
Aspects environnementaux des activités, produits et services Moyens de maîtrise et d’influence Impacts significatifs => aspects significatifs
4.3.2. Exigences légales et autres exigences
Aspects environnementaux des activités, produits et services Moyens de maîtrise et d’influence Impacts significatifs => aspects significatifs
P
P
Planification – chapitre 4.3
=> Réaliser une analyse environnementale initiale
Planification – chapitre 4.3 4.3.3. Objectifs, cibles et programme(s)
Objectifs et cibles : Mesurables Cohérents avec la politique Prendre en considération : • options technologiques, • exigences financières, • opérationnelles et commerciales • points de vue des parties intéressées
Programme(s) : Responsabilités Moyens Calendrier
Planification – chapitre 4.3
Mise en œuvre et fonctionnement – chapitre 4.4
4.4.1. Ressources, rôles, responsabilités et autorité
S’assurer de la disponibilité des ressources : humaines, compétences, organisation, technologiques, financières
Allouer les responsabilités
Mise en œuvre et fonctionnement – chapitre 4.4
4.4.2. Compétences, formation et sensibilisation
Compétences des personnes ayant un travail en lien avec les aspects environnementaux
Formation : identification des besoins et réponse aux besoins
Sensibilisation générale du personnel sur : • Politique et SME • AES associés au poste • Rôles et responsabilités • Conséquences des écarts
P
Mise en œuvre et fonctionnement – chapitre 4.4
4.4.3. Communication
Communication interne sur les AES et le SME
Gestion des demandes externes
Communication externe : choix documenté
P
Mise en œuvre et fonctionnement – chapitre 4.4
4.4.4. Documentation 4.4.5. Maîtrise de la documentation
Elaborer les documents nécessaires
Gérer les documents en lien avec le SME : • Création et mise à jour • Identification • Mise à disposition • Archivage • Sauvegarde
P
Mise en œuvre et fonctionnement – chapitre 4.4
4.4.6. Maîtrise opérationnelle 4.4.7. Préparation et réponses aux situations d’urgence
Définition de bonnes pratiques de travail en lien avec AES • Pour le fonctionnement normal • Pour gérer les risques d’accidents et de dérives : prévention et réaction (test si possible)
Implication des sous-traitants et fournisseurs lorsqu’ils sont dans le périmètre
P P documentée
Contrôle – chapitre 4.5
4.5.1. Surveillance et mesurage
Suivi de la performance Contrôles opérationnels Conformité aux objectifs et cibles
Vérification et étalonnage des équipements de surveillance et de mesure
P
Contrôle – chapitre 4.5
4.5.2. Evaluation de la conformité
Evaluer périodiquement la conformité aux exigences légales applicables et autres exigences auxquels l’organisme a souscrit
P
Contrôle – chapitre 4.5
4.5.3. Non-conformité, action corrective et action préventive
Gestion des écarts : • Identification • Correction • Détermination des causes • Prévention • Enregistrement des résultats • Vérification de l’efficacité
P
Contrôle – chapitre 4.5
4.5.4. Enregistrements
Enregistrements = preuve de fonctionnement du SME
Contrôle – chapitre 4.5
4.5.5. Audit interne
Prise de recul à intervalles réguliers et planifiés
Programme d’audit, fréquence Attribution des responsabilités, domaine d’application Choix de l’organisation, méthode et critères d’audit
Impartialité et objectivité des auditeurs
P
Analyse du SME – chapitre 4.6
4.6. Revue de direction
Analyse du SME à intervalles planifiés
S’assurer que le SME est approprié, suffisant et efficace
Evaluer les opportunités d’amélioration et besoins de changements
Analyse du SME – chapitre 4.6
Données d’entrée : • Audits internes et évaluation de conformité • Information provenant des parties intéressées • Performance environnementale / objectifs et cibles • Actions correctives et préventives et suivi des actions des revues précédentes • Changement de circonstances • Recommandations pour l’amélioration
Données de sortie = décisions / modifications : • Politique, objectifs et cibles • Tout autre élément nécessaire
A retenir
Etre adapté et cohérent / site et entreprise en terme d’organisation, de moyens, de taille et de culture d’entreprise
Tenir compte de l’existant
Etre en mouvement
Pas de fréquence imposée pour les rythmes de fonctionnement
1 procédure documentée obligatoire
Xx enregistrements obligatoire
Pas de forme de documents imposée
Etapes de mise en place
Analyse initiale
Planification
Mise en œuvre et fonctionnement
Modalités de contrôle
Modalités d’analyse
1er audit interne
1ère revue de direction
EMAS vs ISO 14001
SME
ISO 14001
Rapport public
Respect de la législation
Performance environnementale
Implication des Travailleurs
EMAS vs ISO 14001
ISO = International Organization for Standardization
International
Reconnaissance du monde privé
Référentiel payant (AFNOR)
Outil volontaire
Applicable tout secteur
Certificat valable 3 ans
Union Européenne
Européen avec ouverture vers Europe
Reconnaissance du monde du public
Référentiel gratuit (UE)
L’audit externe
Audit de certification
Audit de suivi n°1
Audit de suivi n°2
Audit de renouvellement
Année 1 Année 2 Année 3 Année 4
Merci et bonne continuation
Aurélie BOIS MACHEREY
Tel. : 04 42 18 59 40
399, avenue des templiers
13400 Aubagne
6 bis rue Baudelique
75020 Paris