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Etude prospective des émissions de gaz à effet de serre de la Communauté

d’Agglomération de Limoges Métropole

- Novembre 2010 -

Etude prospective des émissions de GES de la Communauté d’Agglomération de Limoges Métropole

[3]

Table des matières

Table des matières .............................................................................................................................. 3

Table des illustrations ......................................................................................................................... 4

1. Les objectifs de l’exercice de prospective ...................................................................................... 5

2. La construction de l’exercice de prospective ................................................................................. 5

2.1. Les hypothèses communes aux deux scénarios............................................................6

2.2. Les hypothèses relatives à la politique énergie-climat de la collectivité dans les

scénarios7

3. Les résultats de l’étude prospective des émissions de GES de Limoges Métropole.................. 9

3.1. La prospective sur les émissions d’origine énergétique de Limoges Métropole ..........9

3.1.1. 4% d’augmentation des émissions de gaz à effet de serre d’origine énergétique

entre 2010 et 2030 dans le scénario tendanciel ........................................................................ 9

3.1.2. Les émissions d’origine énergétique en baisse de 28% sur 2010-2030 dans le

scénario volontariste................................................................................................................ 10

3.1.3. Evolution comparative des émissions de gaz à effet de serre dans les deux scénarios

et objectifs de réduction des émissions................................................................................... 11

i. Impacts des orientations dans l’Habitat........................................................................ 12

ii. Impacts des orientations dans les Transports........................................................... 12

iii. Impacts des orientations dans le Tertiaire et l’Industrie .......................................... 13

4. Objectifs et axes stratégiques pour la politique énergie-climat de la Communauté

d’Agglomération de Limoges Métropole .............................................................................................. 14

4.1. La définition d’objectifs politiques de réduction des émissions de GES .....................14

4.2. Les axes stratégiques et pistes d’actions pour la réduction des émissions de gaz à effet

de serre de Limoges Métropole..................................................................................................15

4.2.1. Axes stratégiques et pistes d’action dans le secteur de l’Habitat............................. 15

4.2.2. Axes stratégiques et pistes d’action dans le secteur des Transports........................ 16

4.2.3. Axes stratégiques et pistes d’action dans le secteur Tertiaire.................................. 16

4.2.4. Axes stratégiques et pistes d’action dans le secteur de l’Industrie .......................... 17

4.3. Le suivi opérationnel de la démarche .........................................................................18

4.3.1. L’état d’avancement du Plan Climat-Energie Territorial ........................................... 18

4.3.2. Le suivi de l’impact des actions du Plan Climat-Energie Territorial .......................... 18

Impacts unitaires d’actions dans l’Habitat........................................................................... 19

iv. Impacts unitaires d’actions dans les Transports ....................................................... 21

v. Impacts unitaires d’actions dans le Tertiaire ............................................................ 24

vi. Impacts unitaires d’actions dans l’Industrie.............................................................. 25


[4]

Table des illustrations

Figure 3 : Evolution des émissions d’origine énergétique dans le « Scénario Tendanciel » (en ktéqCO2) et répartition sectorielle........................................................................................................ 9 Figure 4 : Evolution des émissions d’origine énergétique dans le « Scénario Volontariste » (en ktéqCO2) et répartition sectorielle.......................................................................................................10 Figure 5 : Différentiel d’évolution des émissions d’origine énergétique dans les deux scénarios ....11 Figure 6 : Tableau de suivi de l’avancement du PCET..........................................................................18


[5]

1. Les objectifs de l’exercice de prospective

L’étude prospective des émissions de gaz à effet de serre (GES) du territoire de Limoges

Métropole réalisée à l’horizon 2020 et à l’horizon 2030 a pour finalité de situer la Communauté

d’Agglomération de Limoges Métropole dans l’environnement des objectifs politiques de

réduction des émissions de GES. L’idée directrice était d’estimer dans quelle mesure, compte

tenu du développement du territoire de Limoges Métropole, la définition d’orientations

ambitieuses pour la politique énergie-climat de la Communauté d’Agglomération permet

d’engager la collectivité sur la piste du « Facteur 4 » et des objectifs de réduction des émissions

de GES.

La prospective des émissions de GES a été réalisée à l’échelle du territoire de la Communauté

d’Agglomération et pour les secteurs consommateurs d’énergie : Habitat, Transports, Tertiaire,

Industrie et Agriculture. De ce fait, elle met en lumière le rôle de chacun des secteurs dans

l’évolution des émissions de GES du territoire.

2. La construction de l’exercice de prospective

L’exercice de prospective est par définition un exercice comparatif reposant sur une série

d’hypothèses d’évolution des déterminants énergie-GES. Pour la simulation des émissions de

Limoges Métropole en 2020 et 2030, deux scénarios d’évolution des déterminants énergie-GES

ont été définis : un scénario « tendanciel » et un scénario « volontariste ». Deux types

d’hypothèses ont été intégrés à ces scénarios : des hypothèses indépendantes de la politique

énergie-climat de la collectivité – ces hypothèses sont communes aux deux scénarios et issues des

principaux documents de programmation du territoire (SCoT, PLH, PDU, etc.) – et des hypothèses

d’orientations de la politique énergie-climat :

• le scénario tendanciel intègre les mesures réglementaires du Grenelle de l’Environnement

et voit la poursuite des grandes tendances observées sur le territoire depuis la fin des

années 1990 ;

• le scénario volontariste intègre la mise en œuvre d’une politique énergie-climat territoriale

ambitieuse, au-delà des mesures réglementaires du Grenelle de l’Environnement et ciblée

sur les principaux enjeux identifiés dans la phase de diagnostic.

Les hypothèses des scénarios élaborés pour la prospective ont été formulées sur la base de

documents sectoriels publiés à l’échelle territoriale, transmises aux Services compétents puis

validées par la Communauté d’Agglomération de Limoges Métropole.


[6]

2.1. Les hypothèses communes aux deux scénarios

HABITAT

� Evolution de la population : +0,6% par an sur 2005-2015 et +0,5% par an sur 2015-2030

(INSEE Limousin)

� Construction de logements : 1 400 résidences principales par an dont 59% sur la Ville de

Limoges

(DOG du SCoT de Limoges pour 2010-2020, prolongé pour 2020-2030)

� Répartition Maison individuelle/Logement collectif :

(PLH de Limoges Métropole)

Maison individuelle

Logementcollectif

Limoges 26% 74%

Agglo hors Limoges 83% 17%

TOTAL 51% 49%

TRANSPORTS

� Stabilité du nombre de déplacements par personne à 3,91 déplacements par jour par

personne – croissance du nombre de voyageurs.km équivalente à celle de la population

(Enquête Ménages Déplacements Limoges Métropole)

TERTIAIRE

� Croissance de l’emploi tertiaire équivalente à la croissance de la population

� Stabilité des émissions d’origine non énergétique par emploi

� Répartition sectorielle de l’emploi équivalente à celle de l’année 2008

� Stabilité du ratio de surface par emploi (stabilité de la répartition des surfaces tertiaires)

INDUSTRIE

� Croissance de l’emploi industriel équivalente à la croissance de la population

� Stabilité des émissions d’origine non énergétique par emploi

� Répartition sectorielle de l’emploi équivalente à celle de l’année 2008

AGRICULTURE

� Stabilité des consommations

[7]

2.2. Les hypothèses relatives à la politique énergie-climat de la collectivité dans les scénarios

Scénario TENDANCIEL Scénario VOLONTARISTE

Performance énergétique

des logements existants

Stabilité du taux de rénovation énergétique du parc de logements au rythme

annuel de 1%.

Les opérations de rénovation énergétique des logements permettent

d'améliorer la performance thermique des logements de 30% en moyenne.

L'effort de rénovation énergétique des logements est poussé à 3% du parc de

logements construits avant 1975 sur 2010-2020 puis 6% par an entre 2020 et

2030. Entre 2020 et 2030, 3% des logements du parc existant construits sur la

période 1975-2010 sont également rénovés chaque année.

Les opérations de rénovation énergétique des logements permettent

d'améliorer la performance thermique des logements de 40% en moyenne

pour les opérations réalisées entre 2010 et 2020 et de 60% entre 2020 et 2030.


des logements neufs

>Respect de la RT 2005 : en zone climatique H1, pour les consommations de

chauffage, refroidissement et production d'ECS, 130 kWh/m²/an pour les

logements exploitant des énergies fossiles et 250 kWh/m²/an pour les

logements équipés d'un chauffage électrique

>Respect de la RT 2012 pour les logements construits entre 2012 et 2019 : 60

kWh/m²/an en zone climatique H1 our 5 usages : chauffage, ECS,

refroidissement, éclairage, auxiliaires (ventilateurs, pompes)

>Les logements construits à partir de 2020 sont des logements à énergie

positive (leur niveau de consommation énergétique est de 50 kWh/m²/an)

Niveaux de consommation exprimés en énergie primaire

>Respect de la RT 2005 : en zone climatique H1, pour les consommations de

chauffage, refroidissement et production d'ECS, 130 kWh/m²/an pour les

logements exploitant des énergies fossiles et 250 kWh/m²/an pour les

logements équipés d'un chauffage électrique

>Respect de la RT 2012 pour les logements construits entre 2012 et 2014 : 60

kWh/m²/an en zone climatique H1 pour 5 usages : chauffage, ECS,

refroidissement, éclairage, auxiliaires (ventilateurs, pompes)

>15% des logements collectifs construits entre 2015 et 2020 sont des logements

à énergie positive, les logements construits à partir de 2020 sont des logements

à énergie positive (leur niveau de consommation énergétique est de 40

kWh/m²/an)


Part de marché des énergies

de chauffage des logements

Hypothèses sur le contenu CO2 moyen des réseaux de chaleur :

2008 : 0,171 kgCO2/kWh

2020 : 0,171 kgCO2/kWh

2030 : 0,171 kgCO2/kWh

Hypothèses sur le contenu CO2 moyen des réseaux de chaleur :

2008 : 0,171 kgCO2/kWh

2020 : 0,140 kgCO2/kWh

2030 : 0,130 kgCO2/kWh

INDUSTRIE

Part des énergies

consommées dans le

secteur industriel

Les consommations d'énergie de l'industrie augmentent dans les mêmes

proportions que l'emploi industriel (lui-même évoluant au même rythme que

la population).

La consommation d'énergie par emploi du secteur industriel diminue de 10%

sur la période 2008-2020 puis de 10% supplémentaires entre 2020 et 2030.

HABITAT

2008 2020 2030

IC 9,7% 14% 18%

MI 0,0% 0% 0%

IC 53,0% 47% 43%

MI 49,9% 45% 42%

IC 10,7% 7% 3%

MI 18,8% 15% 10%

IC 25,6% 28% 30%

MI 21,7% 25% 26%

IC 0,4% 0,5% 0,5%

MI 2,1% 3,0% 4,0%

IC 0,6% 3% 5%

MI 7,5% 12% 18%Bois

Part de marché (en%) :

Chauffage urbain

Gaz naturel

Fioul

Electricité

GPL

2008 2020 2030

IC 9,7% 8,7% 7,8%

MI 0,0% 0,0% 0,0%

IC 53,0% 49,5% 46,0%

MI 49,9% 48,4% 47,0%

IC 10,7% 9,5% 8,4%

MI 18,8% 17,0% 15,5%

IC 25,6% 31,4% 36,7%

MI 21,7% 24,7% 27,3%

IC 0,4% 0,4% 0,3%

MI 2,1% 2,3% 2,4%

IC 0,6% 0,6% 0,7%

MI 7,5% 7,6% 7,7%Bois

Part de marché (en%) :

Chauffage urbain

Gaz naturel

Fioul

Electricité

GPL


[8]

Scénario TENDANCIEL Scénario VOLONTARISTE

Répartition des modes de

déplacements pour les

différents motifs

Stabilisation de la part des modes de transports pour les différents motifs de déplacement à l'horizon 2030 :

Evolution de la part des modes de transports pour les différents motifs de déplacement à l'horizon 2020 et

2030 :

Développement du réseau

de transport en commun

urbain (y compris TCSP)

Evolution du parc de

véhicule TC

Part des différents types de véhicules dans les kilomètres parcourus par le service de transport en commun

urbain :

Les véhicules TC à moteur thermique sont alimentés par du gasoil

Le nombre de km parcourus par les TC urbains et interurbains croit sur le même rythme que la population (hyp

du nombre de déplacements par jour constant et pas d'hyp sur les distances de déplacements).

Part des différents types de véhicules dans les kilomètres parcourus par le service de transport en commun

urbain :

Evolution du mix de carburants du parc de véhicules TC à moteur thermique(en %)

*Les biocarburants comprennent le biogaz carburant, les agrocarburants, etc.

Transports en commun

interurbains

Stabilisation du taux de remplissage des cars interurbains.

Croissance du nombre de voyageurs.km au même rythme que la croissance de la population (+0,6% par an sur

2005-2015 et +0,5% par an sur 2015-2030).

Augmentation du taux de remplissage de 15% à l'horizon 2020 et de 30% à l'horizon 2030.

Croissance du nombre de voyages.km au même rythme que la croissance de la population (+0,6% par an sur

2005-2015 et +0,5% par an sur 2015-2030).

Déplacements urbains :

Evolution de la distance de

déplacement moyenne en

Stabilisation de la distance moyenne de déplacement en VP : 5,1 km. Réduction progressive de la distance de déplacement moyenne en VP : 5,0 km en 2020 et 4,9 km en 2030.

Déplacements urbains :

Evolution du taux de

remplissage des VP

Stabilisation du taux de remplissage des VP : 1,3 voyageur par véhicule.

Augmentation du taux de remplissage des VP :

En interurbain : 1,5 en 2020 et 1,8 en 2030

En urbain : 1,7 en 2020 et 2,0 en 2030.

Déplacements interurbains :

Evolution des kilomètres

parcourus (VP, VUL, PL)

Croissance des voyageurs.kilomètres en interurbain au même rythme que la population (+0,6% par an sur 2005-

2015 et +0,5% par an sur 2015-2030).

Croissance des voyageurs.kilomètres en interurbain au même rythme que la population (+0,6% par an sur 2005-

2015 et +0,5% par an sur 2015-2030).

Augmentation du taux de remplissage des VP : 1,5 en 2020 et 1,8 en 2030.


des bâtiments existants

Stabilité du taux de rénovation énergétique du parc de bâtiments tertiaires au rythme annuel de 1%.

Les opérations de rénovation énergétique des bâtiments permettent d'améliorer la performance thermique

des logements de 30% en moyenne.

L'effort de rénovation énergétique des bâtiments est ciblé sur les surfaces d'enseignement, de la santé et de

bureaux (64% des surfaces tertiaires du territoire) ; 4% de ces surfaces sont rénovées chaque année.

Les opérations de rénovation énergétique des bâtiments tertiaires ciblent les locaux les plus anciens et

permettent d'améliorer leur performance thermique de 40% en moyenne.


des bâtiments neufs

>Respect de la RT 2005 : en zone climatique H1, pour les consommations de chauffage, refroidissement et

production d'ECS, 130 kWh/m²/an pour les bâtiments exploitant des énergies fossiles et 250 kWh/m²/an pour

les bâtiments équipés d'un chauffage électrique

>Respect de la RT 2012 pour les bâtiments construits entre 2012 et 2019 : 60 kWh/m²/an en zone climatique H1

our 5 usages : chauffage, ECS, refroidissement, éclairage, auxiliaires (ventilateurs, pompes)

>Les bâtiments construits à partir de 2020 sont des bâtiments à énergie positive (leur niveau de consommation

énergétique est de 60 kWh/m²/an)


>Respect de la RT 2005 : en zone climatique H1, pour les consommations de chauffage, refroidissement et

production d'ECS, 130 kWh/m²/an pour les logements exploitant des énergies fossiles et 250 kWh/m²/an pour

les logements équipés d'un chauffage électrique

>Respect de la RT 2012 pour les bâtiments construits entre 2012 et 2014 : 60 kWh/m²/an en zone climatique H1

pour 5 usages : chauffage, ECS, refroidissement, éclairage, auxiliaires (ventilateurs, pompes)

>15% des bâtiments construits entre 2015 et 2020 sont des bâtiments à énergie positive, l'ensemble des

bâtiments construits à partir de 2020 sont des bâtiments à énergie positive (leur niveau de consommation

énergétique est de 45 kWh/m²/an)


Part des énergies

consommées dans le

secteur tertiaire

Hypothèses de stabilisation du contenu CO2 moyen des réseaux de chaleur tertiaires ( 0,057 kg/kWh pour les

Bureaux et 0,093 kg/kWh pour le CHU)

Hypothèses de stabilisation du contenu CO2 moyen des réseaux de chaleur tertiaires ( 0,057 kg/kWh pour les

Bureaux et 0,093 kg/kWh pour le CHU)

TRANSPORTS

TERTIAIRE

2008 2020 2030

Chauffage urbain 3% 3% 3%

Gaz naturel 28% 28% 28%

Fioul 31% 31% 31%

Electricité 34% 34% 34%

GPL 4% 4% 4%

2008 2020 2030

Chauffage urbain 3% 6% 10%

Gaz naturel 28% 30% 30%

Fioul 31% 19% 9%

Electricité 34% 40% 45%

GPL 4% 5% 6%

2008 2020 2030

Trolleybus 45% 50% 55%

Bus à moteur thermique 55% 50% 45%

2008 2020 2030

Trolleybus 45% 45% 45%

Bus à moteur thermique 55% 55% 55%

2008 2020 2030

Gasoil 100% 90% 85%

Biocarburant * 10% 15%

VP TC 2 roues Vélo Marche Autre67,1% 6,8% 1,0% 0,4% 23,3% 1,3%


2020


2030


[9]

3. Les résultats de l’étude prospective des émissions de GES de

Limoges Métropole

Les émissions d’origine non énergétique représentent 28% des émissions totales dans le bilan 2008, un

volume important que la politique mise en œuvre dans le cadre du Plan Climat-Energie Territorial de

Limoges Métropole ne doit pas négliger – elle peut notamment être à l’initiative d’actions efficaces

dans la réduction des émissions non énergétiques du secteur agricole (provenant principalement de

l’usage de fertilisants). Toutefois les compétences dont dispose la collectivité lui confèrent une plus

grande capacité d’action – ainsi qu’une plus grande légitimité pour définir les axes d’action – sur les

émissions d’origine énergétique.

3.1. La prospective sur les émissions d’origine énergétique de Limoges Métropole

Cette partie présente l’évolution des émissions de gaz à effet de serre d’origine énergétique sur le

territoire de Limoges Métropole, calculée pour le scénario tendanciel et pour le scénario volontariste.

3.1.1. 4% d’augmentation des émissions de gaz à effet de serre d’origine énergétique entre 2010 et 2030 dans le scénario tendanciel

Figure 3 : Evolution des émissions d’origine énergétique dans le « Scénario Tendanciel » (en

ktéqCO2) et répartition sectorielle

Sur le territoire de Limoges Métropole, les émissions de GES d’origine énergétique connaissent, entre

2010 et 2030, une hausse de 4,4% dans le scénario tendanciel. Ce sont les émissions du secteur des

Transports qui augmentent le plus : +28 ktéqCO2, soit une croissance de 0,5% par an. Les émissions

1 021

1 072

1 1051 119

700

800

900

1 000

1 100

1 200

1990 2010 2020 2030

+4%37%

27%

21%

14%

1%

36%

28%

20%

15%

1%

2010

2030

Habitat Transports Tertiaire Industrie Agriculture


[10]

des bâtiments (Habitat+Tertiaire) sont stabilisées (624 ktéqCO2 en 2030 contre 622 ktéqCO2 en 2010)

malgré l’augmentation du nombre de résidences principales et de locaux d’activités tertiaires.

Notons que le maintien du rythme de rénovation énergétique des bâtiments (1% par an) et la mise en

œuvre des réglementations thermiques du Grenelle de l’Environnement pour les constructions neuves

de bâtiments ne permettent pas de réduire la part des bâtiments dans les émissions d’origine

énergétique en 2030 (46%).

3.1.2. Les émissions d’origine énergétique en baisse de 28% sur 2010-2030 dans le scénario volontariste

Figure 4 : Evolution des émissions d’origine énergétique dans le « Scénario Volontariste »

(en ktéqCO2) et répartition sectorielle

La réalisation des objectifs du scénario volontariste permet de réduire le volume annuel d’émissions

de GES d’origine énergétique de 27,6% à l’horizon 2030. Cette réduction des émissions est d’abord le

fruit de lourds efforts dans trois secteurs : l’Habitat (127 ktéqCO2 de réduction entre 2010 et 2030), les

Transports (95 ktéqCO2) et le Tertiaire (59 ktéqCO2).

Les objectifs très ambitieux de rénovation du parc de résidences principales existant en 2010 – dont la

finalité est la rénovation de 90% des logements construits avant 1975 et de 30% du reste du parc 2010

d’ici 2030 – cumulés au développement de la part des énergies à faible contenu carbone permettent

de réduire les émissions de GES du ‘parc 2010’ de 398 ktéqCO2 en 2010 à 239 ktéqCO2 en 2030.

Concernant les Transports, malgré une augmentation de 11% des kilomètres réalisés sur le territoire,

l’augmentation du taux de remplissage des véhicules de 1,3 à 1,8 pour les déplacements interurbains

et de 1,3 à 2,0 pour les déplacements urbains résulte sur une diminution de 24% du nombre de

kilomètres parcourus par les véhicules particuliers en 2030 par rapport à 2010.

35%

25%

21%

18%

1%

1 021

1 072

939

777

700

800

900

1 000

1 100

1 200

1990 2010 2020 2030

-28%

37%

27%

21%

14%

1%

2010

2030

Habitat Transports Tertiaire Industrie Agriculture


[11]

400 000

500 000

600 000

700 000

800 000

900 000

1 000 000

1 100 000

1 200 000

1990 2000 2010 2020 2030

Dans le secteur Tertiaire, la rénovation thermique de 4% des ‘surfaces 2010’ dans les branches de

l’enseignement, des services de santé et de bureaux permet la réduction des consommations

d’énergie du tertiaire de 17,5%. Cumulée au développement de l’usage d’énergies à faible contenu

carbone, ces opérations permettent une réduction de leurs émissions de GES de 29,3% à l’horizon

2030.

3.1.3. Evolution comparative des émissions de gaz à effet de serre dans les deux scénarios et objectifs de réduction des émissions

Figure 5 : Différentiel d’évolution des émissions d’origine énergétique dans les deux

scénarios

Le scénario tendanciel mène vers un niveau d’émissions d’origine énergétique annuel de 939 ktéqCO2

en 2020 contre 1 105 ktéqCO2 pour le scénario tendanciel (166 ktéqCO2 de plus). A l’horizon 2030, les

émissions d’origine énergétique seraient réduites à 777 ktéqCO2 par an dans le scénario tendanciel et

poursuivraient leur hausse jusqu’à 1 119 ktéqCO2 dans le scénario tendanciel (un volume d’émissions

31% plus élevé).

Habitat et Transports sont les deux premiers secteurs contributeurs à la baisse du volume annuel des

émissions de gaz à effet de serre d’origine énergétique dans le scénario volontariste par rapport au

scénario tendanciel : ils permettent respectivement d’éviter l’émission de 130 et 123 ktéqCO2. Ce sont

Scénario Volontariste Habitat Transports Tertiaire Industrie

-342 ktéqCO2

18%

50%

22%

10%38%

36%

17%

9%

2020 2030

Les graphiques ci-joints présentent la part de chacun des secteurs

dans le volume d’émissions évitées dans le scénario volontariste

en comparaison au scénario tendanciel en 2020 et 2030.

-12,5%

-27,6%


[12]

les deux secteurs les plus émetteurs en 2008 et ceux présentant les plus importants potentiels de

réduction. Les réductions d’émissions d’origine énergétique dans le Tertiaire et l’Industrie sont plus

élevées respectivement de 57 et 32 ktéqCO2 dans le scénario volontariste par rapport au scénario

tendanciel en 20301.

A l’horizon 2020, la réalisation du scénario volontariste permet la réduction des émissions de GES

d’origine énergétique de 12,5% par rapport à 2010 (une réduction de 8,1% par rapport à 1990). L’optique

de prolongement et d’accélération de l’engagement de Limoges Métropole dans la réduction des

émissions de GES d’origine énergétique inscrite dans le scénario volontariste conduit à une réduction

de ces émissions de 27,6% à l’horizon 2030 (-23,9% sur la période 1990-2030). L’inflexion de la courbe

des émissions de GES d’origine énergétique, qui prend une forme concave, illustre l’augmentation de

l’efficacité des actions inscrites dans le scénario (croissance du taux d’amélioration des performances

thermiques dans les opérations de rénovation, diffusion de l’action publique, structuration des filières

EnR locales, etc.).

i. Impacts des orientations dans l’Habitat

Le secteur de l’Habitat émet, dans le scénario tendanciel, 406 ktéqCO2 en 2020 et 401 ktéqCO2 en

2030. Dans le scénario volontariste, ses émissions sont réduites à 376 ktéqCO2 en 2020 et 271 ktéqCO2

en 2030 (respectivement 7% et 32% de moins que dans le scénario tendanciel).

L’ambitieux plan de rénovation du parc de résidences principales existant en 2010, est l’orientation clé

du scénario volontariste. Entre 2010 et 2020, la rénovation de 3% par an des logements construits avant

1975 – ce qui représente 1 725 logements chaque année –, avec 40% d’amélioration des performances

énergétiques, permet, toutes choses égales par ailleurs, une réduction des émissions de GES pour la

satisfaction du besoin de chauffage de 16 ktéqCO2 en 2020. L’accélération de l’effort de rénovation,

porté à 6% des logements construits avant 1975 et 3% du reste du parc 2010 – 4 700 logements par an –

avec un taux d’amélioration des performances énergétiques de 60% porte la réduction du volume des

émissions annuelles de l’Habitat à 111 ktéqCO2 en 2030.

L’autre grande orientation du scénario volontariste est la forte croissance de la part des énergies à

faible contenu carbone dans le mix de production énergétique dans l’Habitat. A parc similaire,

l’évolution de la part des énergies de chauffage – notamment la réduction de la part des énergies

fossiles de 67% en 2010 à 55% en 2030 dans le scénario volontariste contre 61% dans le scénario

tendanciel –, permet une réduction du volume annuel d’émissions de GES pour la satisfaction du

besoin de chauffage de 30 ktéqCO2.

ii. Impacts des orientations dans les Transports

Les Transports sont à l’origine de l’émission de 306 ktéqCO2 en 2020 et 320 ktéqCO2 en 2030 dans le

scénario tendanciel ; c’est le secteur qui connaît la croissance « naturelle » la plus élevée – sans

intervention de la collectivité. Les orientations inscrites dans le scénario volontariste permettent de

réduire les émissions du secteur de 82 ktéqCO2 en 2020 et 123 ktéqCO2 en 2030 en comparaison au

scénario tendanciel.

1 Rappelons ici qu’aucune hypothèse comparative n’a été formulée dans les scénarios concernant les émissions d’origine énergétique de l’Agriculture


[13]

Cette réduction est obtenue principalement par la croissance du taux de remplissage des véhicules

particuliers (VP), enjeu majeur de la maîtrise des kilomètres parcourus par les VP, enjeu renforcé par

le contexte de croissance du nombre de déplacements sur le territoire de Limoges Métropole

(l’hypothèse retenue est celle d’une augmentation du nombre de kilomètres parcourus sur le territoire

équivalente à l’augmentation de la population). Alors que dans le scénario tendanciel le taux de

remplissage des VP est stabilisé à 1,3 passager par véhicule – ce qui conduit à une hausse du nombre

de kilomètres réalisés en VP de 11% en interurbain et de 12% en urbain sur la période 2010-2030 –, le

scénario volontariste prévoit une hausse du taux de remplissage à 1,8 passager par véhicule en

interurbain et 2,0 en urbain en 2030 ; le nombre de kilomètres parcourus par les VP est alors réduit de

20% sur 2010-2030 en interurbain et de 25% en urbain sur la même période. Cette orientation explique

un écart de 108 ktéqCO2 entre le scénario tendanciel et le scénario volontariste : les déplacements en

VP émettent 288 ktéqCO2 en 2030 dans le scénario tendanciel contre 179 ktéqCO2 dans le scénario

volontariste.

Toutes choses égales par ailleurs, la réduction de la part du VP dans les déplacements urbains de 67%

en 2010 à 55% en 2030 permet une réduction des émissions de GES des déplacements urbains en

réalisés par les VP de 8% (76,1 ktéqCO2 contre 82,7 ktéqCO2 en 2010) dans le scénario volontariste à

l’horizon 2030 alors qu’ils augmentent de 12% dans le scénario tendanciel (92,9 ktéqCO2).

iii. Impacts des orientations dans le Tertiaire et l’Industrie

Dans le scénario tendanciel, l’orientation principale concernant le secteur Tertiaire est la rénovation

thermique de 4% des surfaces existantes en 2010 des secteurs de l’enseignement, de la santé et des

bureaux, avec une amélioration des performances thermiques de 40%. Ces opérations de rénovation –

ce qui représente 113 000 m² rénovés chaque année – permettent une réduction du volume annuel

des émissions de GES du secteur tertiaire de 31,9 ktéqCO2 (le volume annuel des émissions est réduit

de 22,9 ktéqCO2 par rapport au scénario tendanciel qui prévoit la rénovation de 1% par an des surfaces

tertiaires).

L’évolution des parts de marché des énergies de chauffage dans le Tertiaire, avec le développement

des énergies à faible contenu carbone – notamment le développement du chauffage urbain à faible

contenu CO2 (de 3% à 10% entre 2010 et 2030) et le recul de la part du fioul (de 31% à 9% sur la même

période) – permettent de réduire les émissions de GES du secteur de 49,3 ktéqCO2.

Concernant les émissions de GES du secteur industriel, l’hypothèse de réduction des consommations

par emploi de 10% sur la période 2010-2020 et de 10% supplémentaires entre 2020 et 2030 permet une

réduction des émissions du secteur de 10,1% entre 2010 et 2030 (-15,2 ktéqCO2).


[14]

4. Objectifs et axes stratégiques pour la politique énergie-climat de

la Communauté d’Agglomération de Limoges Métropole

4.1. La définition d’objectifs politiques de réduction des émissions de GES

La définition d’un objectif politique de réduction des émissions de GES marque le coup d’envoi de la

mise en œuvre d’une politique énergie-climat ambitieuse sur le territoire. C’est l’objectif défini qui

donnera le la de l’engagement de la collectivité et de ses partenaires : il fixe l’ambition du territoire et

des opérations qui seront engagées dans le cadre de son Plan Climat-Energie Territorial (PCET).

Les textes définissant la politique énergie-climat à l’échelle territoriale et notamment les lois « Grenelle

I » et « Grenelle II » qui rendent obligatoire l’adoption d’un PCET par les collectivités de plus de 50 000

habitants ne définissent pas d’objectif de réduction des émissions imposé aux échelons territoriaux.

Plusieurs textes peuvent toutefois servir de référence pour la définition de cet objectif, notamment :

• Les « 3 x 20 pour 2020 » du Paquet Energie-Climat de l’Union européenne définissent un triple

objectif d’ici 2020 : une augmentation de l’efficacité énergétique – c’est-à-dire une baisse de la

consommation d’énergie par unité de richesse produite – de 20%, une réduction de 20% des

émissions de GES (voire 30% en cas d’accord international ambitieux) et une croissance de la

part des énergies renouvelables (EnR) à 20% de la consommation énergétique2 :

• Le « Facteur 4 » à l’horizon 2050, objectif du Plan Climat National, vise une division par quatre

du volume annuel d’émissions de GES d’ici 2050 (par rapport à 1990). C’est un objectif de long

terme, très ambitieux, inscrit dans la loi de Programmation et d’Orientation de la politique

énergétique (2005) et dans le Grenelle de l’Environnement (2009-2010) ;

• La « Convention des Maires », initiative de collectivités locales européennes volontaires, est un

engagement à dépasser les objectifs de la politique énergétique européenne en termes de

réduction des émissions de CO2 (une réduction supérieure à 20% en 2020 par rapport à 1990).

Deux choses doivent être considérées dans la réflexion sur la définition d’objectifs politiques pour

l’action de Limoges Métropole. D’abord, il est important que soit inscrit dans le Plan Climat-Energie de

la Communauté d’Agglomération un objectif de long terme, comme un fil conducteur de l’action et

mesure de l’enjeu global du PCET ; certaines opérations nécessitant la conduite de réflexions et la

réalisation d’actions structurantes, leur impact en termes de réduction des émissions de GES n’est

visible qu’à long terme. Aussi, la collectivité doit s’attacher au plus vite à diffuser une culture énergie-

climat sur son territoire et à « casser » la tendance à la hausse des émissions de GES ; elle doit pour

cela définir un objectif à court terme. La rupture de la tendance à l’augmentation des émissions est le

point de lancement de la dynamique territoriale.

2 L’objectif pour la France en matière de développement des EnR repris dans le Grenelle de l’Environnement (loi « Grenelle I ») est de 23% de la consommation ; en matière de réduction des émissions de GES, l’objectif de la France est une réduction de 17%


[15]

4.2. Les axes stratégiques et pistes d’actions pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre de Limoges Métropole

L’étude prospective des émissions de gaz à effet de serre de Limoges Métropole a permis d’identifier

les axes d’intervention prioritaires pour la collectivité. Dans la perspective de poursuite du processus

d’élaboration du Plan Climat-Energie Territorial de Limoges Métropole, ces axes stratégiques

pourront constituer les cadres de réflexion pour la conduite des ateliers thématiques organisés par

la collectivité dans la phase à venir de concertation et de co-construction du Plan d’actions avec les

acteurs du territoire.

Il ne s’agit donc pas, à cet instant de la démarche, de définir une liste d’actions à mettre en œuvre mais

bien de proposer une série de grandes orientations structurant la politique énergie-climat territoriale

de la Communauté d’Agglomération. Ces orientations seront déclinées en pistes d’action à étudier

avec les acteurs compétents, dans le cadre du travail de concertation, pour la définition d’actions et

de leurs modalités de mise en œuvre (portage/animation, financement, objectifs, cibles/partenariats,

étapes de mise en œuvre, suivi/évaluation, etc.).

Les paragraphes ci-dessous détaillent les pistes d’action dans les différents secteurs de la politique

énergie-climat.

4.2.1. Axes stratégiques et pistes d’action dans le secteur de l’Habitat

� Améliorer la performance thermique des logements existants

� Développer l’excellence énergétique des projets de construction de nouveaux logements

� Développer l’usage des énergies à faible contenu carbone dans le logement

Axes stratégiques Exemples de pistes d’action

Co-financer les opérations de rénovation thermique du parc de logements

anciens

Informer les ménages sur les enjeux de la rénovation thermique des logements

Financer un diagnostic des déperditions thermiques des copropriétés de

l’Agglomération

Améliorer la performance

thermique des logements

existants Développer la formation des acteurs locaux sur les opérations de rénovation

thermique des logements

Soutenir la formation des acteurs locaux de la construction sur les technologies

de conception et construction de bâtiments économes en énergie

Soutenir l’émergence d’éco-quartiers exemplaires en matière de consommation

énergétique et d’impact CO2 des logements

Développer l’excellence

énergétique des projets

de construction de

nouveaux logements Favoriser le développement de solutions collectives de production de chaleur

bas carbone dans les opérations d’aménagement de nouveaux quartiers

Soutenir et organiser la création de filières EnR exploitant les ressources locales

(ex : bois-énergie, biogaz, etc.) Développer l’usage des

énergies à faible contenu

carbone dans le logement Favoriser le renouvellement des équipements de production de chaleur dans le

logement individuel et collectif au profit des équipements EnR


[16]

4.2.2. Axes stratégiques et pistes d’action dans le secteur des Transports

� Réduire la part du véhicule particulier individuel dans le choix du mode de déplacement

� Développer les services de transports en commun propres

� Réduire les distances de déplacements


Mettre en place une politique de partage des véhicules (élaboration d’outils :

plateforme de covoiturage/Plans de déplacements entreprises/Plans de

déplacements Administration ; communication, etc.)

Développer l’usage des modes doux (étendre le réseau de pistes cyclables

sécurisées ; multiplier les espaces de stationnement couverts et sécurisés pour

les vélos ; renforcer la sécurité des piétons en milieu urbain et interurbain, etc.)

Etablir une continuité des itinéraires de transports en commun (continuité des

parcours et cohérence des horaires des correspondances – notamment

ferroviaire-routier urbain) et des modes doux (continuité des parcours

cyclables)

Réduire la part du VP

individuel dans le choix

du mode de déplacement

Améliorer le taux de remplissage des services de transport en commun (travail

sur les horaires, les itinéraires, les offres tarifaires, la vitesse commerciale, etc.)

Favoriser le développement de sources énergétiques alternatives dans la

consommation d’énergie des services de TC urbains et interurbains Développer les services

de TC propres Soutenir le développement de TCSP à faible émission de carbone

Favoriser la mise en œuvre d’une approche globale des opérations

d’aménagement urbain intégrant les enjeux de mobilité (travail sur les

documents de programmation)

Réduire les distances de

déplacements Favoriser la mixité fonctionnelle des quartiers

4.2.3. Axes stratégiques et pistes d’action dans le secteur Tertiaire

� Améliorer la performance thermique des locaux tertiaires existants

� Développer l’excellence énergétique des projets de construction de surfaces tertiaires

� Développer l’usage des énergies à faible contenu carbone dans les activités tertiaires


Soutenir les opérations de rénovation thermique des locaux tertiaires existants

Sensibiliser les entreprises du secteur tertiaire aux économies d’énergie dans le

bâtiment et sur les postes de travail

Améliorer la performance

thermique des locaux

tertiaires existants Co-financer un diagnostic des performances thermiques des bâtiments tertiaires

dans des secteurs ciblés

Favoriser le développement de solutions collectives de production de chaleur

bas carbone dans les opérations de construction de locaux tertiaires Développer l’excellence

énergétique des projets

de construction de

surfaces tertiaires

Travailler sur les documents de programmation du territoire pour imposer des

performances thermiques supérieures à la réglementation pour des secteurs

tertiaires ciblés

Soutenir et organiser la création de filières EnR exploitant les ressources locales

(ex : bois-énergie, biogaz, etc.)

Développer l’usage des

énergies à faible contenu Favoriser le renouvellement des équipements de production de chaleur dans les


[17]

centres tertiaires en faveur des équipements EnR carbone dans les activités

tertiaires Intégrer les énergies renouvelables dans les réseaux de chaleur alimentant les

bâtiments tertiaires

4.2.4. Axes stratégiques et pistes d’action dans le secteur de l’Industrie

� Améliorer la performance thermique des locaux industriels

� Développer l’usage des énergies à faible contenu carbone dans les activités industrielles


Soutenir les opérations de rénovation thermique des locaux industriels existants Améliorer la performance

thermique des locaux

industriels

Sensibiliser les entreprises du secteur industriel aux économies d’énergie dans

le bâtiment et sur les postes de travail

Etudier l’installation des EnR dans les processus de production des entreprises

industrielles dans certains secteurs ciblés Développer l’usage des

énergies à faible contenu

carbone dans les activités

industrielles

Etudier les possibilités de mutualisation des besoins par usage énergétique dans

les zones d’activité industrielle pour favoriser la mise en œuvre de solutions

collectives

Les pistes d’actions listées dans les paragraphes précédents – liste non exhaustive – constituent des

points de départ pour des réflexions sectorielles de la collectivité sur les compétences et moyens à

déployer pour la réalisation d’objectifs de réduction des émissions de GES précédemment définis.


[18]

4.3. Le suivi opérationnel de la démarche

Le suivi opérationnel du Plan Climat-Energie Territorial comporte deux dimensions. Une première,

purement organisationnelle, consiste en un suivi de la progression de la collectivité dans la réalisation

des opérations inscrites à son Plan d’actions – c’est l’état d’avancement du PCET. La seconde, plus

technique, est le suivi de l’impact de l’action globale de la collectivité pour la réduction des émissions

de GES sur son territoire.

4.3.1. L’état d’avancement du Plan Climat-Energie Territorial

Le suivi de la progression de la collectivité dans la mise en œuvre du Plan d’actions programmé peut

prendre la forme d’une simple matrice de synthèse listant les actions et intégrant une graduation de

l’état d’avancement dans la conduite de l’action.

Figure 6 : Tableau de suivi de l’avancement du PCET

2011-S1 2011-S2 2012-S1 2012-S2 Axe Stratégique A

Action A1 ---/////--- ---/////---

Action A2

…

Axe Stratégique B

Action B1 ---/////---

Action B2

…

Action non engagée

Action initiée

Action en cours de mise en œuvre

Action mise en œuvre

---/////--- Action mise en œuvre et évaluée

Action ajustée (processus d’amélioration continue)

Cette matrice, que la cellule de direction du PCET devra alimenter au fil des projets initiés dans le cadre

de progression de la démarche, répondra au calendrier de mise en œuvre du Plan d’actions élaboré en

amont.

4.3.2. Le suivi de l’impact des actions du Plan Climat-Energie Territorial

Le Plan d’actions du PCET de Limoges Métropole ne pouvant – et ne devant – être défini qu’après la

conduite du travail de concertation et après validation politique, il n’est pas possible de proposer à ce

stade de la démarche une évaluation amont de l’impact du Plan d’actions énergie-climat de la

collectivité – les actions, leurs objectifs et modalités n’ayant pas été déterminées.

Il est toutefois possible de fournir, en amont, des clés de suivi de l’action globale de la collectivité à

travers la politique énergie-climat qu’elle met en œuvre. Ces clés consistent en une série d’indicateurs

sur l’impact GES unitaire d’actions opérationnelles dans les différents secteurs.


[19]

Impacts unitaires d’actions dans l’Habitat

� Opérations de rénovation de logements :

La première colonne à gauche présente le taux d’amélioration des performances thermiques simulé.

(en téqCO2) Fioul Gaz Naturel

Chauffage

Urbain Electricité

IC 0,96 0,70 0,78 0,19 20%

MI 1,35 1,05 - 0,20

IC 1,45 1,05 1,17 0,28 30%

MI 2,02 1,58 - 0,30

IC 1,93 1,40 1,56 0,37 40%

MI 2,69 2,10 - 0,41

IC 2,41 1,75 1,95 0,46 50%

MI 3,37 2,63 - 0,51

(en téqCO2) Avant 1975 Après 1990 Moyen

IC 0,67 0,32 0,60 20%

MI 1,11 0,67 0,90

IC 1,01 0,49 0,90 30%

MI 1,67 1,00 1,35

IC 1,35 0,65 1,20 40%

MI 2,23 1,33 1,81

IC 1,68 0,81 1,51, 50%

MI 2,78 1,67 2,26

o Une opération de rénovation de 100 logements collectifs de Limoges Métropole construits avant

1975, avec une réduction de 40% des consommations énergétiques, permet une réduction du

volume annuel d’émissions de GES de 135 téqCO2 en moyenne ;

o Une opération de rénovation de 100 maisons individuelles de Limoges Métropole chauffées au

fioul, avec une réduction de 30% des consommations énergétiques permet de réduire le volume

annuel d’émissions de l’Habitat de 145 téqCO2 en moyenne.


[20]

Illustration : Impact CO2 des opérations selon différents critères croisés

MI av. 1975 fioul-2,04 téqCO2

MI av. 1975 gaz-1,70 téqCO2

IC av. 1975 fioul-1,44 téqCO2

IC ap. 1990 élec-0,27 téqCO2

IC av. 1975 gaz-1,09 téqCO2

IC ap. 1990 gaz-0,84 téqCO2

MI ap. 1990 gaz-1,39 téqCO2

MI ap. 1990 élec-0,30 téqCO2

IC av. 1975 CU-1,24 téqCO2

élec : chauffage électrique IC : logement collectif

gaz : chauffage au gaz naturel MI : maison individuelle

CU : chauffage urbain

fioul : chauffage au fioul domestique

Le graphique ci-dessus présente l’impact CO2 des opérations de rénovation en fonction de l’énergie

de chauffage, de la période de construction et de la typologie des logements, pour une opération

d’amélioration des performances thermiques des logements de 30%. La connaissance plus fine des

impacts CO2 permet de mieux cibler l’action de la collectivité. Le graphique est organisé par impact

CO2 croissant.

On voit par exemple sur le graphique que la même opération de rénovation d’une maison individuelle

construite avant 1975 et chauffée au fioul a un impact CO2 50% plus élevé que si elle est réalisée sur

une maison individuelle construite après 1990 et chauffée au gaz naturel (2,04 contre 1,39 téqCO2).

� Opérations de substitution d’une énergie à faible contenu carbone à une énergie fossile :

Consommation moyenne d’un logement selon typologie et période de construction :

(en MWh) Avant 1975 Après 1990 Moyen

IC 16,1 8,3 14,5

MI 24,7 15,6 20,4

Emissions évitées par la substitution énergétique (pour 1 MWh consommé) :

Energie de substitution (en téqCO2)

GPL Gaz naturel Chauf. Urbain Electricité Biomasse

Fioul 0,04 0,07 0,10 0,09 0,26

GPL 0,03 0,06 0,05 0,22

Gaz naturel 0,04 0,03 0,20

Chauf. Urbain n.s. 0,16

Electricité 0,17

La consommation d’un MWh de biomasse en substitution d’un MWh de gaz naturel permet

d’éviter l’émission de 0,20 téqC02.


[21]

� Opérations de développement de l’eau chaude solaire thermique :

Le contenu carbone moyen de la production d’eau chaude sanitaire (ECS) sur le territoire de

Limoges Métropole est de 0,112 téqCO2/MWh et la consommation moyenne d’un logement pour

la production d’ECS est de 1,9 MWh.

On peut poser l’hypothèse qu’un Chauffe-eau solaire individuel (CESI) d’une surface de capteurs

de 3 m² installé sur le toit d’une maison individuelle satisfait 50% des besoins et qu’une installation

collective d’une surface de 1,5 m² de capteurs par logement satisfait 40% des besoins dans un

logement collectif. Alors, toutes choses égales par ailleurs, une opération d’installation

d’équipements de production d’ECS solaire dans 100 logements collectifs permet la réduction des

émissions de 4 téqCO2 et l’installation de 100 CESI dans des logements individuels réduit les

émissions de GES pour la production d’ECS de 5,6 téqCO2.

� Opérations de réduction du contenu carbone des réseaux de chauffage urbain :

Le contenu carbone moyen des réseaux de chaleur fournissant la chaleur des logements de

Limoges Métropole raccordés aux réseaux est de 0,17 kgéqCO2/kWh en 2010. Toutes choses

égales par ailleurs, la réduction de ce contenu carbone à 0,14 et 0,13 kgéqCO2/kWh permettrait de

réduire les émissions d’un logement collectif moyen construit avant 1975 et raccordé aux réseaux

respectivement de 0,48 et 0,64 ktéqCO2.

Si le contenu carbone des réseaux de chaleur était abaissé au niveau d’un réseau biomasse du

type de celui de la ZAC de Beaubreuil – dont le contenu carbone est de 0,01 téqCO2 –, alors le

volume d’émissions d’un logement collectif moyen construits avant 1975 et raccordé aux réseaux

serait réduit de 2,57 téqCO2.

Contenu carbone du réseau de chaleur de substitution (en téqCO2)

0,17 0,14 0,11 0,08 0,05 0.01

Fioul 0,10 0,13 0,16 0,19 0,22 0,26

GPL 0,06 0,09 0,12 0,15 0,18 0,22

Gaz naturel 0,04 0,07 0,10 0,13 0,16 0,20

Electricité 0,01 0,04 0,07 0,10 0,13 0,17

iv. Impacts unitaires d’actions dans les Transports

� Réduction de la distance moyenne de déplacement en véhicule particulier et

augmentation du taux de remplissage des VP :

Kilomètres parcourus pour 1 000 voyageurs en véhicule particulier :

(en kilomètres) Distance de

déplacement (km) 5,1 5,0 4,9 4,5 4,0

1,3 3 923 3 846 3 769 3 462 3 077

1,7 3 000 2 941 2 882 2 647 2 353

2,0 2 550 2 500 2 450 2 250 2 000

Taux de

remplissage

des VP

(passagers/VP) 2,5 2 040 2 000 1 960 1 800 1 600


[22]

Pour un nombre de voyageurs donné se déplaçant sur une distance donnée en véhicule particulier

– c’est-à-dire pour un nombre de voyageurs.km VP donné –, l’augmentation du taux de

remplissage des VP de 1,3 à 1,7 passager par véhicule, le nombre de kilomètres parcourus par les

VP est réduit de 24%. Toutes choses égales par ailleurs, les émissions de GES sont réduites de 24%.

Elles sont réduites de respectivement de 35% et 48% pour une augmentation de ce taux de

remplissage à 2,0 et 2,5 passagers par véhicules.

En interurbain :

(en téqCO2) Distance de

déplacement (km) 5,1 5,0 4,9 4,5 4,0

1,3 866 849 832 764 679

1,7 662 649 636 584 519

2,0 563 552 541 496 441

Taux de

remplissage

des VP

(passagers/VP) 2,5 450 441 432 397 353

En urbain :

(en téqCO2) Distance de

déplacement (km) 5,1 5,0 4,9 4,5 4,0

1,3 680 667 653 600 533

1,7 520 510 500 459 408

2,0 442 433 425 390 347

Taux de

remplissage

des VP

(passagers/VP) 2,5 354 347 340 312 277

L’augmentation du taux de remplissage de 1,3 à 1,7 passager par VP permet – pour une distance

de déplacement constante de 5,1 km – de réduire les émissions de GES de 204 téqCO2 en

interurbain et de 160 téqCO2 en urbain.

La réduction de la distance moyenne de déplacement de 5,1 à 4,5 kilomètres – à taux de

remplissage constant de 1,7 passager par VP – permet une réduction des émissions de GES

respectivement de 26 et 20 téqCO2 en interurbain et en urbain.

� Réduction de la part du véhicule particulier dans le choix du mode de déplacement au

profit des transports en commun et modes doux :

Dans ce paragraphe est calculé l’impact du développement des modes doux et TC en substitution

au VP dans le choix du mode de déplacement. 4 scénarios de poids des modes de déplacement

ont été élaborés (scénarios 1 à 4 décrits dans le tableau ci-dessous) :

Part de marché des modes de

déplacement (en %) 1 2 3 4

Véhicules particuliers 68% 60% 55% 50%

Transports en commun 8% 10% 12% 15%

Vélo 1% 5% 8% 10%

Marche 23% 25% 25% 25%


[23]

� Pour 10000 voyageurs parcourant une distance de déplacement de 5,1 km ;

� On suppose le taux de remplissage des véhicules particuliers fixe à 1,3 passager par

véhicule et celui des transports en commun fixe à 25,4 passagers par véhicule ;

� Les consommations des VP et TC en interurbain et en urbain sont considérées stables ;

� On considère les consommations des TC moyennes fixes avec une répartition stable entre

trolleybus et à moteur thermique (respectivement 45% et 55% des kilomètres parcourus).

Emissions des déplacements

interurbains (en téqCO2) 1 2 3 4

Véhicules particuliers 5 886 5 194 4 761 4 328

Transports en commun 141 177 212 265

TOTAL 6 028 5 371 4 973 4 593

Emissions des déplacements

urbains (en téqCO2) 1 2 3 4

Véhicules particuliers 4 624 4 080 3 740 3 400

Transports en commun 123 154 185 231

TOTAL 4 747 4 234 3 925 3 631

La réduction de la part des VP de 60% à 55% des déplacements permet une réduction des

émissions de GES de 340 téqCO2 en urbain (de 433 téqCO2 en interurbain).

� Réduction de la part du bus à moteur thermique diesel dans les services de TC :

La réalisation de 1 000 km par un service de TC exploitant des bus à moteur thermique alimentés

au diesel émet 1 251 téqCO2. Si ces 1 000 km sont parcourus par un trolleybus, les émissions de

GES s’élèvent à 186 téqCO2. Par conséquent, le transfert de 1 000 km de TC du bus à moteur

thermique diesel vers le trolleybus permet de réduire les émissions de GES de 1 065 téqCO2.

L’intégration de 10% de biocarburant ou de biogaz dans l’alimentation des services de transport en

commun exploitant des bus à moteur thermique permet une réduction des émissions de GES de

125 téqCO2 pour 1 000 km.


[24]

v. Impacts unitaires d’actions dans le Tertiaire

� Opérations de rénovation des surfaces tertiaires :

Le tableau ci-dessous présente, pour les différents taux d’amélioration des performances

thermiques envisagés dans le cadre des opérations de rénovation, les émissions de CO2 évitées

par la rénovation de 1 000 m² de surfaces tertiaires dans les différents secteurs d’activité :

Taux d’amélioration des performances thermiques (en téqCO2)

20% 30% 40% 50%

Enseignement 5,5 8,3 11,1 13,8

Santé 7,6 11,4 15,2 19,0

Bureaux 8,1 12,1 16,2 20,2

Commerce 5,9 8,9 11,8 14,8

Transports 7,3 11,0 14,6 18,3

Cafés-Hôtels-Restaurants 7,4 11,0 14,7 18,4

Sport-Loisirs-Culture 6,1 9,1 12,2 15,2

� Développement des énergies à faible contenu CO2 :

Consommation moyenne des activités tertiaires pour le chauffage selon le secteur d’activité (pour

1 000 m²) :

(en MWh) Enseignement Santé Bureaux Commerce Transports CHR SLC

Conso.

d’énergie 27,6 38,1 40,5 29,6 36,6 36,8 30,4

CHR : Cafés-Hôtels-Restaurants

SLC : Sport-Loisirs-Culture




Fioul 0,04 0,07 0,10 0,09 0,26

GPL 0,03 0,06 0,05 0,22

Gaz naturel 0,04 0,03 0,20


Electricité 0,17

La substitution d’un MWh de biomasse à un MWh de fioul permet d’éviter l’émission de 0,26

téqC02.


[25]

vi. Impacts unitaires d’actions dans l’Industrie

� Opérations de maîtrise de l’énergie dans les filières industrielles :

Les différentes filières industrielles affichent des niveaux de consommation énergétique par

emploi hétérogènes et les potentiels de maîtrise de l’énergie dans l’industrie varient fortement.

Le tableau ci-dessous présente les émissions évitées par emploi dans le cadre d’opérations de

réduction de 10% des consommations énergétiques des différentes filières :

(en téqCO2) Emissions évitées

Chimie, Caoutchouc, Plastique 4,57

Construction électrique et électronique 0,15

Construction navale et aéronautique, armement 1,32

Industrie automobile 0,42

Industrie textile, du cuir et de l’habillement 0,14

Industries agricoles et alimentaires 1,04

Industries des équipements mécaniques 0,17

Industries des produits minéraux 3,05

Industries diverses 1,62

Industries du bois et du papier 1,32

Métallurgie et transformation des métaux 1,08

Parachimie et industrie pharmaceutique 0,65

Moyenne INDUSTRIE 1,10

Une réduction de 10% des consommations énergétiques par emploi dans la filière Chimie,

Caoutchouc, Plastique permet de réduire les émissions de GES par emploi de 4,57 téqCO2. En

moyenne, la réduction des consommations énergétiques industrielles amène une réduction des

émissions de gaz à effet de serre de 1,10 téqCO2 par emploi.

� Développement des énergies à faible contenu CO2 :




Fioul 0,04 0,07 0,10 0,09 0,26

GPL 0,03 0,06 0,05 0,22

Gaz naturel 0,04 0,03 0,20


Electricité 0,17

La substitution d’un MWh de biomasse à un MWh de fioul permet d’éviter l’émission de 0,26

téqC02.

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