enseignement ; centre national de la recherche
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Enseignement ; Centre national de la recherche scientifique (CNRS)(1914-1974)
Répertoire (19800284/3-19800284/5,19800284/7-19800284/40,19800284/42-19800284/60,19800284/62-
Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine
1980
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https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_012155
Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des
instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival
description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales
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INTRODUCTION
Référence
19800284/3-19800284/5,19800284/7-19800284/40,19800284/42-19800284/60,19800284/62-
19800284/99,19800284/101-19800284/216,19800284/218-19800284/266
Niveau de description
fonds
Intitulé
Enseignement ; Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Intitulé
Universités ;
Date(s) extrême(s)
1914-1974
Nom du producteur
Centre national de la recherche scientifique
Localisation physique
Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Les documents inventoriés ci-après constituent une partie de l'ensemble accumulé peu à peu par le C.N.R.S. à Gif-sur-
Yvette et pris en charge par les Archives nationales en 1978.
Pendant que les documents sériels ou facilement identifiables pouvaient être traités sur place sans délai et envoyés à la
Cité des archives contemporaines munis de bordereaux, 180 cartons DIMAB remplis de papiers, en vrac mais
apparemment intéressants, devaient être transportés à la mission des archives pour y faire l'objet d'un tri et d'un
classement appropriés.
Ce travail a été effectué en plusieurs étapes par des jeunes chartistes en stage à la mission. En 1979, G. L'HUILLIER a
remis en ordre les dossiers des colloques organisés par le CNRS entre 1946 et 1967 ainsi que les archives concernant le
Centre de recherches scientifiques industrielles de Marseille. En 1980, F. GASNAULT et E. LALOU se sont partagés,
comme ils l'expliquent dans leurs introductions respectives, le reste de ce fonds. Mme N. DEVISMES, agent de la
mission des archives, a dressé le répertoire des brevets présentés à la Commission supérieure des inventions.
Le résultat manque d'unité et l'ensemble devra plus tard être harmonisé. Il sera nécessaire de réintroduire certains
éléments déjà versés directement en 1978, comme par exemple une partie des papiers de M. BHABBAL. On peut en
outre espérer que des versements complémentaires viendront étoffer telle ou telle partie lacunaire. Ce fonds devra
donc faire l'objet d'une révision. Tel quel, il semble néanmoins que cet inventaire provisoire puisse être très utile à de
nombreuses recherches.
Juillet 1980
P. RENE-BAZIN
SOMMAIRE
liasses
- La préhistoire du CNRS, 1923-1939 1-5
- L'organisation de la mobilisation scientifique, 1938-1940 6-40
Archives nationales (France)
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- Le CNRS sous l'occupation allemande, 1940-1944 41-54
- Le CNRS à la Libération, 1944-1946 55-60
- Tests psychotechniques, 1925-1951 61-68
- Brevets et inventions, 1914-1956 69-98
- Fonctionnement général du CNRS, 1944-1968 99-112
- Fonctionnement particulier du 5ème bureau (1946-1961) puis du bureau 2 A, 1947-1961 113-114
- La mission de récupération de matériel en Allemagne, 1945-1950 115-122
- Fonctions du 5ème bureau, 1944-1969
documentation propre 123-125
défense nationale et contre-espionnage 126-127
congrès, conférences, expositions 128-140
- Les colloques
sur fonds de la fondation Rockfeller, 1946-1956 141-149
sur fonds du CNRS, 1958-1967 150-173
- Salon des Arts ménagers, 1923-1952 174-175
- Rapports culturels et scientifiques avec l'étranger et avec la France d'Outre-Mer, 1946-1968 176-200
- Coordination scientifique avec les laboratoires du CNRS, les organismes d'Etat extérieurs au CNRS, les instituts de
recherche privés, 1940-1966 201-250
- Dossiers du directeur scientifique du CNRS, M. CHARBAL, 1963-1974 251-266.
- Papiers de l'Office national de la recherche scientifique et industrielle (O.N.R.S.I.)
- Archives anciennes du C.N.R.S. (1914-1945)
Introduction à l'inventaire par François GASNAULT élève de l'Ecole des Chartes, stagiaire à la Mission des Archives du
Ministère de l'Education.
Avant propos
Malgré une existence relativement longue, le C.N.R.S. n'avait jamais effectué de versement aux Archives Nationales,
quand il demanda en 1977 à la Mission des Archives du Ministère de l'Education de prendre en charge une masse
considérable de papiers, entreposés jusqu'alors dans les caves de la station de Gif-sur-Yvette. Lors des opérations de
déménagement, de conditionnement et de tri, Mme Paule RENE-BAZIN isola un ensemble de quelques deux cents
cartons, regroupant des documents qui semblaient émaner des instances dirigeantes du Centre, et les transféra à la
Mission pour leur faire subir un classement plus approfondi. Un 8ème environ de ce fonds, les papiers relatifs aux
colloques et au Laboratoire Canac de Marseille, fut traité en 1979 par Ghislaine L'HUILLIER de GUIBERT. A la fin de
cette même année, les cartons restants furent confiés à Elisabeth LALOU et moi-même, à charge pour nous de
distinguer dans la mesure du possible dans cette masse deux ensembles équivalents et cohérents. Nous nous sommes
rapidement convaincu qu'une partition chronologique était la plus exempte d'arbitraire et que 1945, plus qu'une
coupure acceptable, marquait effectivement un palier institutionnel. Mon propre travail a porté sur les papiers
produits en amont de la capitulation allemande.
Introduction
A la différence des papiers classés par Elisabeth LALOU, qui reflètent, pour l'essentiel, les activités de M. RIVIERE,
chef du 2e puis du 3e bureau, on ne peut rattacher l'ensemble ci-dessous présenté à un service bien précis Il est en
revanche concevable que ces documents aient été récupérés par RIVIERE, à titre informatif. . Nulle hétérogénéité
cependant mais un caractère récapitulatif précieux puisque ces documents émanent pour la plupart des personnes ou
des institutions qui entre les deux guerres eurent pour mission de définir et d'appliquer une politique de recherche
scientifique, ou encore livrent une information abondante sur les initiatives et les entreprises d'envergure nationale
qui symbolisent au mieux cette politique.
I - Les premiers documents classés sont de vingt ans antérieurs à la fondation du C.N.R.S. et proviennent d'un
organisme créé en 1914, la Commission Supérieure des Inventions (C.S.I.). En apparence constituée pour des raisons
conjoncturelles (l'instruction de propositions d'inventions intéressant la défense nationale, qui affluaient en masse au
début de la grande guerre), cette Commission concrétisait en fait la volonté jusqu'alors inaboutie de coordonner
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recherche scientifique, recherche appliquée et production industrielle. Aussi, après avoir été successivement
transformé en sous-secrétariat d'Etat puis en direction, cet organisme consultatif, redevenue commission peu avant
l'armistice, loin d'être dissout à l'heure des traités, apparut l'amorce d'une institution de plus haute ambition. L'idée
fut soumise à une commission parlementaire dont les travaux débouchèrent sur la loi du 23 janvier 1923, portant
création d'un Office national de la recherche scientifique et industrielle et des inventions (ONRSI). Défini comme un
établissement public rattaché au Ministère de l'Instruction Publique, doté de l'autonomie financière et de la
personnalité civile, dirigé par un Conseil d'administration et placé sous l'autorité d'un Directeur, l'Office se voyait
imparti pour mission de "développer et coordonner spécialement la recherche scientifique appliquée au progrès
industriel, d'aider les inventeurs, d'assurer la liaison entre les services publics et les laboratoires, d'apporter son
concours à toute recherche d'intérêt collectif, même entreprise par un groupe industriel". Pour instaurer cette
collaboration entre secteur public et secteur privé, recherche scientifique et recherche technique, science pure et
industrie, on fit appel à Jean BRETON, l'ancien président de la C.S.I., laquelle se trouvait intégrée dans le nouvel
organisme.
Si, dans le fonds en question, les renseignements sont rares quant à la réalisation majeure de l'Office, la fondation des
laboratoires de Bellevue, ils abondent en revanche sur l'objectif essentiel de BRETON, qui fut la mise sur pied de la
"Mobilisation scientifique" (M.S.), dont l'absence, s'était fait cruellement sentir en 1914. On peut suivre tout
particulièrement l'élaboration de programmes de recherches, au travers de la correspondance avec le ministère.
Mais, au début des années trente, le vieillissement de la IIIe République et l'instabilité gouvernementale multiplient
les incohérences politiques, qui n'épargnent pas la recherche scientifique. La création de la Caisse Nationale des
Sciences (1930), chargée de recueillir et d'attribuer les fonds à la recherche, puis en 1933 la fondation du Conseil
supérieur de la recherche scientifique, affaiblissent l'autorité de l'Office, lui étant une part de ses moyens financiers et
restreignant son autonomie. Les gouvernements du Front populaire, héritiers de cet imbroglio institutionnel ainsi que
d'une situation budgétaire et d'un climat international également catastrophique, ne voient pour remédier à cette
situation, alors que la notion de mobilisation scientifique est pour le moins d'actualité, qu'un moyen radical : la
suppression de l'Office, décidée à la faveur du départ en retraite de BRETON - L'indignation que provoque cette
mesure nous vaut tout un dossier récapitulatif sur l'ONRSI, où se trouve condensé l'essentiel de la documentation
relative à cet établissement. . Mais par ce même décret du 24 mai 1938, qui mettait fin à l'activité de l'ONRSI, le
gouvernement fonde un nouvel organisme, doté comme lui de la personnalité civile et de l'autonomie financière, le
Centre National de la Recherche scientifique appliquée (CNRSA). Ce Centre est conçu comme une organisation
susceptible d'assurer la coordination de l'ensemble de la recherche scientifique, en contrôlant les travaux effectués par
les services techniques relevant des différents départements ministériels et établissant une liaison avec les organismes
privés qualifiés, l'accent étant mis sur la nécessité de développer les recherches intéressant la Défense et l'Economie
Nationales ; en ce domaine l'initiative, c'est à dire l'élaboration de programmes, est confiée à un nouveau conseil, le
Haut Comité de Coordination de la Recherche scientifique, composé de savants, de techniciens et de représentants des
ministères. Associés et non pas concurrents, le Centre et le Haut Comité dépendant du ministère de l'Education
Nationale.
Cependant que le Haut Comité définit avec célérité les tâches prioritaires (décret du 12 novembre 1938), le CNRSA, sur
l'injonction de deux circulaires sur la Mobilisation scientifique (M.S.) du 23 septembre et du 3 octobre 1938, lance une
grande enquête pour le recensement des ressources en locaux, personnel et matériel de tous les laboratoires français,
ministériels, universitaires, départementaux, municipaux, hospitaliers, industriels et privés ; parallèlement, il
s'informe de la situation militaire du personnel scientifique pour déterminer le nombre de chercheurs qu'en cas de
mobilisation générale, il pourra employer au titre de l'affectation spéciale. Enfin, sur les recommandations du Haut
Comité, sont fondés par décret du 9 mai 1939, 40 comités spécialisés, chargés de procéder "sur la demande du
directeur du CNRSA, à l'étude d'un groupe de problèmes scientifiques connexes ou envisagés d'un point de vue
déterminé, et à l'étude des voies à utiliser pour faire progresser une recherche ou un groupe de recherches".
Une fois lancées toutes ces initiatives, dont les papiers conservés permettent de suivre la progression dans leur
moindre détail, on prit conscience que l'efficacité de l'action serait plus grande encore si l'on tentait d'associer
recherche pure et recherche appliquée. C'est pourquoi, au lendemain de la déclaration de guerre, le 19 octobre 1939,
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l'on procéda à l'extension du CNRSA en Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), composé de deux
sections, "sciences pures" et "sciences appliquées", chacune placée sous l'autorité d'un directeur ; de façon
significative, Henri LONGCHAMBON, directeur de la section S.A.., fut aussi nommé directeur du Centre. De même
faut-il noter que les archives reflètent quasi-exclusivement l'activité des trois services composant la section S.A. : la
C.S.I., la M.S. et la Station de Bellevue. Du reste, entre les papiers du CNRSA et ceux du CNRS, il n'y a pour ainsi dire
nulle solution de continuité : ceux produits par le nouvel organisme montrent seulement comment se mirent à
fonctionner les rouages institutionnels créés par le précédent, particulièrement les Comités Spécialisés (C.S.), dont on
a conservé une très complète collection de procès-verbaux et de documents de séances, et les groupes de Laboratoires,
organisés par secteur géographique. On suit aussi comment un organisme, qui n'avait que quelques mois d'existence,
s'employa à coordonner le travail de 1200 chercheurs répartis dans 200 laboratoires ; comment il se préoccupa de
préparer un éventuel repli en cas d'invasion ; comment, à l'heure de la débâche et de l'exode, il s'efforça d'assurer
l'évacuation du personnel affecté et la mise à l'abri du personnel. On peut voir enfin, grâce à de nombreux documents
financiers et budgétaires, comment fut matériellement organisée la mobilisation scientifique et par quelles procédures
le Centre sut accroître ses ressources et les réparti entre les divers groupes.
II - Fondé pour instaurer une participation efficace de la recherche scientifique à l'effort de guerre, qui ne put en
raison des évènement, dépasser le stage des intentions, le C.N.R.S. ne fut pas pour autant supprimé après l'armistice.
Un rapport établi en novembre 1940 montre même avec quelle célérité l'Etat français naissant vit le profit qu'il pouvait
tirer de cette institution : ce texte anonyme prévoyait en effet de faire collaborer le Centre "au travail de réorganisation
de l'Economie nationale", par la mise "à la disposition de l'industrie française de ses moyens de recherche", "par
l'étude et la découverte de matières premières sur le territoire national, et, éventuellement, de produits de
remplacement", par "la création de prototypes". Si politiquement le régime de Vichy entendait s'opposer à défunte
Troisième République ; il reprenait en revanche cette idée force d'associer recherche scientifique et production
industrielle, perspective rendue, il est vrai, d'autant plus nécessaire que, dans un pays soumis au blocus, la production
risquait d'être paralysée si un programme n'était pas lancé pour la découverte de produits de synthèse.
Le régime de Vichy ne modifia guère l'organigramme du CNRS, sinon par une loi du 20 mars 1941, qui plaçait le
Centre sous l'autorité d'un Conseil d'administration et d'un Directeur, assisté d'un Directeur adjoint, et créait des
commissions consultatives. Le même texte définissait mieux qu'auparavant le rôle du Centre quant à l'attribution
d'allocations, de bourses et de subventions pour les recherches, les missions et les publications scientifiques. Par
ailleurs, l'organisation héritée de la Mobilisation scientifique ne fut pas entièrement démantelée : si les groupes de
laboratoires furent dissous et si nombre de comités spécialisés ne reprirent pas leurs travaux, d'autres, sous le titre de
comités spécialisés restreints, virent leur importance reconnue et leur champ d'activité étendu, tout particulièrement
le Comité pour l'étude des carburants et de leur combustion dans les moteurs, devenu fin 1941 Bureau d'étude
(B.C.R.C.M.), pour lequel la documentation conservée est particulièrement abondante. De même, les laboratoires de
Bellevue effectuèrent un nombre accru d'essais et de recherches : c'est du moins l'impression que l'on retire, face au
soudain gonflement des papiers relatifs à la Station, jusqu'alors plutôt épars.
Il apparraît surtout, qu'on dépit des contraintes de l'occupation, le Centre, sans doute sous l'impulsion de son
directeur, Georges DUPONT, sut considérablement élargir son emprise sur la recherche scientifique : fort de son
autorité financière - il dispensait les fonds -, il imposa son contrôle à des laboratoires associés, devint l'interlocuteur
obligé de toutes les universités françaises, où il fit procéder en 1941-1942 à un nouvel inventaire des ressources en
personnel et en matériel de laboratoires, allant même jusqu'à intervenir dans les nominations de professeurs ou les
créations de chaires, lançant encore, vers 1943, une grande enquête sur la formation des ingénieurs en France.
Sur cette politique expansionniste, les archives sont fort explicite ; elles sont en revanche plus discrètes sur les
questions budgétaires, les documents conservés couvrant très inégalement les quatre exercices de l'Occupation. Même
lacune sur les problèmes de personnel, mis à part les douloureux dossiers de mise à la retraite du personnel israélite et
franc-maçon.
Au sein des papiers de la période 40-44, se trouve enfin une documentation assez complète sur l'antenne algéroise du
CNRS, que les évènements rendirent indépendants de l'organisme métropolitain, et où est ramassée une information
point dépourvue d'intérêt sur les centres de recherches disséminés dans toute l'Afrique francophone, et dont le CNRS -
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Alger tenta justement de coordonner l'action.
III - Les papiers recueillis pour la période de 1944-1945 peuvent être répartis en trois grands ensembles :
- ceux relatifs à la réorganisation du Centre, à la Libération : commun en bien d'autres domaines, un vent réformiste
voire révolutionnaire souffla, qui se matérialisa par une concertation jusqu'alors inconnue, par l'éclosion de projets,
visant à instaurer un système moins centralisé et plus démocratique. Dans l'un de ces projets, heureusement
conservés, le Centre était conçu comme un organisme administré à la base par des "Comités-Directeurs", "groupes de
spécialistes assurant la responsabilité d'une recherche dans telle discipline" : chacun de ces comités devaient élire un
nombre au Directoire, conseil de gestion mais non de véritable direction, chargé d'appliquer et d'harmoniser les
programmes débattus en Comités directeurs. A côté de ces projets, l'on trouve les papiers de Joliot-Curie, directeur
provisoire du Centre, qui tenta de trouver un moyen terme entre l'absolue démocratie et le plus autoritaire
centralisme. En raison du temps infini pris par ces discussions, le décret portant réorganisation du Centre fut lent à
paraître 12 août 1945 , du reste, il retint fort peu des idées jaillies depuis août 44 : si, comme on l'avait demandé, il
abolit la distinction en deux sections, S.A. et C.P., s'il avalisa l'existence de fait de comités directeurs et d'un directoire,
il les borna à un rôle consultatif, réservant toute l'autorité et les pouvoirs de décision à un Conseil d'Administration et
à un Directeur. Le Statut administratif et la mission scientifique du Centre ne faisaient par l'objet de redéfinitions
bouleversantes ; tout au plus confiait-on en sus au CNRS le soin d'organiser et de contrôler l'enseignement
préparatoire à la recherche.
- à côté de cet ensemble, quelques dossiers renseignent sur l'effort de guerre fourni par le CNRS aux armées alliées
- cependant, les papiers les plus volumineux ont trait aux missions scientifiques que le CNRS monta sur les USA et
surtout la Grande Bretagne, afin d'y faire rassembler une documentation permettant à la recherche scientifique
française de combler le retard pris par force, en raison de l'isolement des années 1940-1944.
Cette introduction n'a pas de prétention d'évaluer l'importance du rôle joué par les différents organismes chargés
depuis 1914 de coordonner la recherche scientifique, ni, a fortiori, de juger l'efficacité des actions entreprises. Mais il
est cependant loisible d'indiquer combien ces archives anciennes du CNRS permettant de saisir les intentions, la
lucidité des hauts fonctionnaires et des chercheurs, souvent mal relayée par des milieux industriels plus routiniers ;
elles font aussi mieux comprendre comment cette idée qu'il fallait lier recherche pure, recherche appliquée et
production industrielle, alors presque insolente, se heurta constamment à une conjoncture qui s'acharna à ruiner les
efforts les plus louables. Elles donnent enfin les moyens de décrire le lent enracinement institutionnel d'une structure
nouvelle et audacieuse, sans lequel on ne saurait expliquer le rôle considérable joué par le CNRS après 1945.
Notices introductives annexes
Si la date de 1945 parut une coupure aussi équitable que logique pour entreprendre à deux le classement des archives
du CNRS, certains documents ont posé problème. C'est ainsi que les papiers relatifs au Salon des Arts Ménagers et
ceux émanés des instituts de recherche coloniaux Mis à part quand ceux-ci intervenaient à la faveur d'une action
nationale, tels les documents sur les instituts de recherche marocains, à l'heure de la mise sur pied de la Mobilisation
scientifique, ou les archives du CNRS-Alger des années 1943-1944. , bien que remontant à 1935, ont été traités
séparément. Inversement, j'ai assuré le tri de deux fonds annexes : celui du Laboratoire de Biométrie Humaine et celui
des brevets et inventions.
Bien que l'existence du Laboratoire de Biométrie Humaine tient dans les années 1937-1951, on trouve dans l'ensemble
des papiers conservés des documents assez antérieurs, qui remontent à 1927. Cela tient au fait qu'installé d'abord à
Viroflay, dans les locaux du service psychotechnique de la SNCF, le Laboratoire semble en avoir récupéré les archives.
Tout laisse penser qu'il en a aussi repris les méthodes et les perspectives de recherche, car, loin de couvrir tout le
champ de la biométrie humaine, le Laboratoire a sciemment limité son action à des enquêtes psycho-pédagogiques et à
des campagnes de tests psychotechniques, s'inspirant largement pour ce faire des méthodes américaines, ce qu'on peut
mesurer par l'important matériel imprimé retrouvé dans ce fonds. Si limitée qu'elle paraisse, au plan épistémologique,
l'activité déployée par le Laboratoire était cependant fort ambitieuse, voire légèrement péremptoire, ainsi qu'on
témoigne ce programme établi vers 1940 : "recherche des corrélations entre caractères morphologiques,
physiologiques et psychologiques", avec "applications à la pathologie, la pédagogie, l'orientation professionnelle,
l'organisation du travail, la prophylaxie criminelle, l'engénique" ; "l'établissement de profils biotypologiques en vue du
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dépistage précoce des déficiences et des prédispositions morbides". Au moins jusqu'en 1946, ce programme semble
avoir été mis en oeuvre, puisque, mis à part le matériel de tests susdit, auquel il faut adjoindre quelques fascicules en
langue française, et les enquêtes réalisées par le service psychotechnique des Chemins de Fer de l'Etat entre 1932 et
1937 dans des écoles primaires et des écoles d'apprentis, la plus grosse partie du fonds est constituée par les enquêtes
et les applications de tests menés par le Laboratoire du CNRS : multiplication et diversification des recherches sur le
milieu scolaire (lycées parisiens de 1938 à 1944, classes de 6ème nouvelles en 1945-1946) et universitaires (diverses
grandes écoles), campagnes de tests sur le personnel d'Air France, à la demande de la compagnie (1944-1945),
collaboration avec un éphémère service psychotechnique de l'Armée pour la sélection des officiers (1945). Les
documents conservés sont extrêmement divers : notices sur les tests, rapport sur l'application d'un test donné sur
divers milieux, journaux d'enquête, très nombreux calculs (corrélations, polygones, échelonnages, profils).
A partir de 1946, les archives deviennent squelettiques mais il ne semble pas y avoir pour autant lacune : la mort de la
directrice du Laboratoire entraîna en effet une véritable paralysie de son activité, d'autant que les méthodes
psychotechniques commençaient alors à susciter les plus vives réserves. Privé de moyens financiers, distraitement
administré par des directeurs intérimaires et volontiers démissionnaires, le Laboratoire fut finalement supprimé en
1951.
Le fonds des brevets et inventions
Le mérite essentiel des papiers du CNRS récupérés à Gif-sur-Yvette est de montrer combien l'institution actuelle est
l'aboutissement (provisoire) d'un long cheminement intellectuel et administratif, et aux termes de quelles extensions
institutionnelles on passa de l'ONRSI au CNRSA et du CNRSA au CNRS. Mais, ainsi qu'on l'a expliqué plus haut,
l'ONRSI ne fut lui-même que l'élargissement d'un organisme, au caractère, il est vrai, tout différent, la Commission
supérieure des Inventions. Rappelons pour mémoire que cette commission fut créée en 1914 pour examiner les
propositions d'inventions intéressant l'armement, que recevait en nombre considérable le Ministère de la Guerre. Or,
la C.S.I., en 1923, fut intégrée dans l'organigramme de l'ONRSI et, à partir de 1931, sa Section permanente joua un
grand rôle dans l'organisation de la Mobilisation scientifique. La C.S.I. survient encore au remplacement de l'Office
par le CNRSA et se retrouva service de la section S.A. du CNRS. Ce maintien se doubla d'un élargissement de ses
compétences : elle ne se borna plus à étudier les projets intéressant la Défense Nationale mais instruisit les dossiers
d'inventions de tous ordres, y compris les plus farfelus. Jusqu'au décret de 1945, il fut inscrit au rang des tâches du
CNRS, qu'outre la coordination des services de recherches, le Centre devait accueillir les propositions de particuliers et
favoriser la recherche individuelle, le cas échéant. Chargé de dispenser les fonds et de protéger la propriété
intellectuelle, le Centre passa enfin des contrats avec des inventeurs pour l'exploitation de procédés brevetés et fut
ainsi juge et partie en matière de brevets et d'inventions jusque vers 1950. D'où l'importance matérielle que tiennent
dans ce fonds les papiers relatifs aux affaires de cet ordre. Le plus gros ensemble a un caractère série très affirmé
puisqu'il s'agit des dossiers d'inventeurs, déposés à l'ONRSI puis au CNRSA jusqu'en 1939, et instruits par la C.S.I. :
ces documents, dont le traitement a été assuré par Nicole DEVISMES, sont constitués des notices rédigées par les
inventeurs, des formulaires administratifs subséquents et de l'avis de la Commission, après examen. Pour le reste,
outre une documentation hétéroclite sur la propriété intellectuelle réunie par le CNRS après 1945, et quelques pièces
comptables (justifications des avances), il s'agit de dossiers de correspondance relatifs à des inventions pour lesquels
l'ONRSI puis le CNRS avaient passé contrats avec les auteurs et qui, soit, relatent des conflits jaillis entre l'inventeur et
l'organisme exploitant, soit concernent des brevets abandonnés par le CNRS en 1950.
Pour ceux qui voudraient approfondir l'étude des relations entre l'univers scientifique et le monde industriel, comme
pour ceux qui entreprendraient de s'attaquer au phénomène psychologique passionnant des "ingénieurs du
dimanche", ces archives semblent à même d'apporter une information substantielle.
Sommaire Art 1-266 (CNRS 1-266). Archives recueillies et classées par la mission du CNRS, 1914-1974. Art 1-2 (CNRS
1-2), 6 (CNRS 6), 41 (CNRS 41), 61 (CNRS 61), 100 (CNRS 100), 217 (CNRS 217) : Cotes vacantes prédécesseurs du
CNRS, débuts du CNRS, 1917-1951 Art 3-5 (CNRS 3-5) : ONRSI et mobilisation scientifique et autres organismes de
coordination de la recherche existant avant le CNRS ; mise en place du CNRSA puis du CNRS, 1917-1940 Art 7-40
(CNRS 7-40) : Organisation de la mobilisation scientifique : Enquête sur les laboratoires, recensement du personnel
Archives nationales (France)
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scientifique, travaux des comités spécialisés, 1938-1940 Art 42-54 (CNRS 42-54) : Fonctionnement du CNRS sous
l’occupation allemande, application de la loi du 3 octobre 1940 et de la circulaire du 4 octobre 1941 (dossiers
individuels), matériel, budget, travaux des comités et laboratoires, 1940-1944 Art 55-60 (CNRS 55-60) :
Réorganisation du CNRS à la libération, missions en rapport avec la guerre, 1944-1946 Art 62-98 (CNRS 62-98).
Activité du laboratoire de biométrie humaine : Tests psychotechniques dans les écoles, lycées et entreprises
(classement numérique), 1925-1951 archives provenant du 5ème bureau et son successeur, le bureau 2a en 1961.
Activités scientifiques, relations extérieures et information, 1923-1969 Art 99-112 (CNRS 99-112) : Fonctionnement
général du CNRS : Directoire, budget, plan, rapports d’activité, 1944-1968 Art 112-114 (CNRS 113-114) : Minutiers,
1947-1961 Art 115-122 (CNRS 115-122) : Mission de récupération de matériel en Allemagne, 1945-1950 Art 123-125
(CNRS 123-125) documentation sur le CNRS, 1962 Art 126-127 (CNRS 126-127) : Défense Nationale et contre-
espionnage, 1944-1962 Art 128-140 (CNRS 128-140) : Congrès, conférences, expositions : Documentation, 1947-1969
Art 141-173 (CNRS 141-173) : Colloques internationaux sur fonds de la fondation Rockfeller ou sur fonds du CNRS,
1946-1967 Art 174-175 (CNRS 174-175) : Salon des arts ménagers : Création et organisation, 1923-1952 Art 176-200
(CNRS 176-200) : Rapports culturels et scientifiques avec l’étranger et avec la France d’Outre-mer : Réunions,
rapports, documentation, 1946-1968 Art 201-250 (CNRS 201-250) : Coordination scientifique : Laboratoires du
CNRS, organismes d’Etat extérieurs au CNRS, instituts de recherche privés, 1940-1966 archives provenant de la
direction générale pour la physique, 1963-1974 Art 251-266 (CNRS 251-266) : Budget, rapports, correspondance,
procès-verbaux, 1963-1974 NB : Les cotes d’origine CNRS ont été indiquées par précaution, après constatation de
l’existence de plusieurs séries parallèles, rendant toute concordance difficile.
TERMES D'INDEXATION
relations internationales; organisation administrative; gestion logistique; gestion du personnel; épuration
administrative; contrôle de qualité
Archives nationales (France)
9
Répertoire (19800284/3-19800284/5,19800284/7-19800284/40,19800284/42-19800284/60,19800284/62-19800284/99,19800284/101-
19800284/216,19800284/218-19800284/266)
19800284/5-19800284/94
Prédécesseurs du CNRS, débuts du CNRS, 1917-1951
LA PREHISTOIRE DU CNRS - 1923-1939
19800284/3-19800284/4
Généralités
19800284/3
ONRSI et Mobilisation scientifique (M.S.)
Rapport de BRETON, directeur de la recherche scientifique et industrielle, sur l'organisation et
l'utilisation de la recherche aux fins de la M.S. (1922).
Instructions et circulaires sur la M.S. : projets et modèles (1924-1933)
Conseil supérieur de la Défense nationale : rapports et travaux (1926-1929)
Commission supérieure des Inventions, section chargés de la M.S. : résumé de son activité,
composition de la section : correspondance ; compte-rendu et p.v. de séances. (1933-1938).
Correspondance avec les ministères et notamment les ministères chargés de la Défense nationale
(1923-1938).
Enquêtes auprès des ministères (1929 et 1932) : réponses des ministères au sujet de la
collaboration scientifique et des besoins en personnel scientifique
Elaborations de programmes de recherches : notes, fiches et correspondance (1925-1935).
19800284/4
ONRSI et M.S.
1) Laboratoires et matériel : correspondance sur l'affectation des laboratoires (1932-1938) ;
correspondance pour commandes d'appareils photographiques ; demandes de crédits pour la M.S.
2) Mobilisation industrielle : combustibles, liquides, carburants et lubrifiants ; Etat des besoins de
l'ONRSI : correspondance (1933) ; correspondance avec la Société Butagaz et les Industries
électriques (1934-1935)
3) M.S. dans les colonies et protectorats
- Afrique du Nord : correspondance générale (1932-1937) : état, rapports, instructions
- Indochine : correspondance autour d'un projet de Centre de recherches (1934)
- Maroc : fiches sur les ressources scientifiques du protectorat ; notes sur la station d'Ifrarre, les
recherches hydrologiques, le service physique du globe (1937-1938), le Comité national marocain
de géodésie ; papiers du Comité franco-marocain : arrêtés, missions, séance (1937-1939)
4) Défense passive et repli
- Commission du camouflage (1917-1918) : p.v. de séances, rapports, correspondance
- Commission du repli : correspondance (1924-1927)
- Instructions sur la Défense passive (1931 et 1937)
- Organisation du repli : correspondance et rapports (1932-1938), à propos des laboratoires de
Bellevue, du Service des recherches du ministère de l'Air, de l'Ecole Polytechnique, des
Universités de Strasbourg, Nancy, Lille, Lyon, Grenoble, Paris.
Archives nationales (France)
10
19800284/5
Création et mise en place du Centre National de la Recherche scientifique appliquée (CNRSA ou CNRS)
1938-1940
Décrets fondateurs et réglementation générale (1938-1939)
Notes intérieures sur l'organisation du centre (1939)
Budget : projet de budget 1938, dépenses personnel, compte d'administration de l'exercice 1938,
tableaux du budget additionnel 1939
Matériel : cession matériel ONRSI à la Caisse (1938) ; demandes de transfert (1939) ; engagements de
dépense pour matériel (exercice 1938)
Correspondance avec les départements ministériels
Notes sur l'organisation et le fonctionnement de la recherche scientifique (1938-1940).
ORGANISATION DE LA MOBILISATION SCIENTIFIQUE PAR LE CNRS
19800284/7-19800284/22
Enquêtes sur les Laboratoires (1938-1939)
19800284/7
Liste récapitulative des laboratoires universitaires et des appareils du CNRSA figurant dans les
labos ; liste du personnel des labos universitaires parisiens
Fiches de renseignement recensant par laboratoire personnel, matériel et appareils précieux ou
coûteux : Laboratoires de l'Ecole Pratique des Hautes Etudes, de l'Ecole Normale Supérieure, du
Collège de France, du Muséum, des Facultés des Sciences, de Médecine et de Pharmacie de Paris,
Laboratoires des Hôpitaux parisiens, Laboratoires des Observatoires de Paris et de la province.
19800284/8
Fiches de renseignement sur les laboratoires parisiennes
- Labos des ministères, de la Préfecture de la Seine, de la Préfecture de Police
- Labos de CNRS, groupes parisiens (1 à 6) : ordonnance des locaux (plans), liste du matériel et
des appareils, correspondance.
19800284/9-19800284/14
Recensement des Laboratoires universitaires par Académie 16 dossiers d'enquête établis par des
chargés de mission du CNRS, regroupant la documentation suivante : rapport du chargé de
mission avec rapports annexes ; plans de la ou des villes universitaires de l'Académie ;
correspondance avec les recteurs ; affiches de cours et notices sur les établissements ; plans des
bâtiments universitaires ; fiches de renseignement par laboratoire : locaux, personnel, matériel,
appareils coûteux.
19800284/9
Académie d'Aix-Marseille
" d'Alger
" de Besançon
" de Bordeaux
19800284/10
Académie de Caen-Rouen
Archives nationales (France)
11
" de Clermont-Ferrand
" de Dijon
19800284/11
Académie de Grenoble
" de Lille-Amiens
19800284/12
Académie de Lyon
" de Montpellier
" de Poitiers - Tours - Limoges
19800284/13
Académie de Nancy
" de Strasbourg-Mulhouse
19800284/14
Académie de Rennes - Nantes - Angers
" de Toulouse
19800284/15
Fiches de renseignements sur les laboratoires des établissements libres d'enseignement supérieur
Fiches de renseignements sur les laboratoires départementaux municipaux et hospitaliers.
19800284/16-19800284/21
Enquête sur les laboratoires privés, pharmaceutiques, médicaux et industriels : fiches de
renseignements (personnel, matériel, appareils, recherches en cours) avec plans des locaux.
19800284/16
Liste récapitulative des labos industriels, classés par départements - Réponses des laboratoires,
classés par départements :
Ain-Calvados
19800284/17
Charente-Elle-et-Vilaine
19800284/18
Indre - Meurthe-et-Moselle
19800284/19
Meuse - Nord
19800284/20
Orne - Seine-et-Marne
19800284/21
Seine
Archives nationales (France)
12
19800284/22
Seine-Maritime - Yonne
19800284/23-19800284/27
Recensement du personnel scientifique.
19800284/23
Généralités
Documentation ; enquête sur les professeurs de physique des lycées : réponses des proviseurs
Fiches individuelles de renseignements fournies par le personnel étranger
Listes du personnel des universités de droit et des lettres, par Académie
Liste récapitulative du personnel mobilisable
Liste " du personnel des labos par spécialité : personnel scientifique et technique.
Généralités
19800284/24-19800284/27
Fiches individuelles de renseignements sur tout le personnel scientifique et universitaire français,
établies en vue des demandes de mise en affectation spéciale dans les cadres du CNRS
24 A-C 26 I-O
25 D-H 27 P-Z
19800284/28-19800284/29
Personnel et laboratoires : affectation spéciale (A.S.)
19800284/28
Réglementation : instruction relative à l'A.E., décrets et circulaires (1938-1940) ; correspondance
relative à la mise en A.S. du personnel des labos universitaires
Commission d'examen : arrêtés de création et de composition
Propositions des recteurs d'Académie transmises par le CNRS à l'autorité militaire (1939) :
correspondance, listes, tableaux
Demandes transmises par le CNRS ; personnel scientifique et technique demandé par le CNRS ;
demandes de mises en A.S. refusées
A.S. : instances, radiations, prorogations (1939-1940)
Délibérations de la Commission d'examen (février 39-février 40)
19800284/29
A.S. (Comité)
I - Personnel
Offres de service émanant de particuliers
Détachements : demandes de détachement au CNRS de personnel appartenant à des ministères ;
personnel du CNRS détaché dans d'autres services publics ou mis à la disposition de services
militaires ; affectations scientifiques et militaires à réviser.
Exemptés et réformés : correspondance et listes
Liste du personnel non-mobilisable requis.
Etat nominatif des Affectés spéciaux du CNRS et tableaux récapitulatifs
Listes diverses : A.S. par institut de recherche ; personnel du second degré affecté au CNRS ;
personnel affecté classé par spécialité ; A.S. Droit et Lettres
Archives nationales (France)
13
A.S. Bellevue (1931-1940) : demandes, correspondance
Tableau du personnel des labos du Centre au 13 décembre 1939.
II - Laboratoires
Liste des laboratoires universitaires affectés au CNRS ; correspondance avec l'Ecole d'Electricité et
Mécanique industrielle
Laboratoires privés : correspondance au sujet des labos à réquisitionner ; labos exemptés
Correspondance avec les recteurs d'Académie et les ministères au sujet des laboratoires
d'Universités et des ministères.
19800284/30
Haut-Comité de coordination des recherches scientifiques (1939)
Arrêtés, notes, correspondance générale, nomination des représentants ministériels ; rapport général et
rapports annexes du Haut-Comité (26 fascicules).
19800284/31-19800284/34
Travaux des Comités Spécialisés (C.S.)
19800284/31
Arrêté de création, liste des Comités spécialisés et de leurs membres respectifs, liste des rapports
produits ou suscités par les Comités
Dossiers particuliers des Comités : composition, correspondance, convocations, compte-rendus et
procès-verbaux des séances, notes, rapports, études :
Comité spécialisé pour l'étude des machines thermiques l'étude
" " pour l'étude des vibrations
" " pour l'étude d'hydraulique
" " pour l'étude de résistance des matériaux
pour l'étude " " pour l'étude des infrastructures
" " pour l'étude des corps solides
" " pour l'étude des caractéristiques des métaux
" " pour l'étude d'acoustique
" " pour l'étude des caractéristiques thermodynamiques
" " pour l'étude du chauffage et de la climatisation
19800284/32
Dossiers particuliers des Comités spécialisés
Comité spécialisé pour l'étude des problèmes du froid
C.S./étude/problèmes de la verrerie, des produits réfractaires,
de la céramique et des
" " " des caractéristiques physico-chimiques,
des traitements mécaniques et de la préparation des matières premières
" " " de l'élaboration du métal
" " " de construction du matériel électrique
C.S./étude/problèmes des radiations électro-magnétiques
" " " des " infra-rouges et ultra-violettes
" " " des instruments optiques
" " " des matières plastiques naturelles et artificielles
" " " des peintures et vernis
Archives nationales (France)
14
" " " du travail humain
19800284/33
Dossiers particuliers des Comités spécialisés
C.S./étude/problèmes alimentation
" " " production agricole
" " " défense et conservation des denrées agricoles
" " " travail et matériel agricole
" " " fermentation
19800284/34
Dossiers particuliers des Comités spécialisés
C.S./études/problèmes cicatrisation
" " " transfusion sanguine
" " " fabrication des pâtes cellulosiques
" " " physiologiques du choc
" " " économie des combustibles
" " " détersifs de remplacement
" " " économétrie
19800284/35
Groupes des Laboratoires du CNRS
Instructions, circulaires, notes adressées aux directeurs de groupe (1939-1940)
Ordres de service (modèles) ; plan de mobilisation
Personnel des groupes : listes Paris et Province ; tableau du personnel affecté
Schémas d'organisation des labos du Centre (janvier-juin 1940)
Rétribution du personnel des groupes : correspondance
Groupes
19800284/36
Ressources : subventions : correspondance, état des allocations versées, par groupes ; fichier des
allocations (1940) ; mandats (1939)
Travaux : correspondance et rapports des directeurs de groupes
19800284/37
Travaux des Laboratoires
Projet et correspondance relatifs au rôle des Laboratoires de Bellevue dans l'activité du CNRS (1938-
1939) ; rapport sur le projet d'équipement de Bellevue
Station expérimentale du froid : rapport et mémoire de Lainé (1940)
Laboratoire Garanger, recherches sur la lèpre : vérification du budget (exercices 1939-1940)
Rapport sur la nécessité d'installation d'une station expérimentale pour l'étude des colloïdes
Papiers du professeur Néel (recherches sur les métaux et le magnétisme) : brouillon et textes de
conférences ; rapport de thèse ; correspondance avec élèves ; ordres de mission
Laboratoire de géologie : rapports d'étude ; notice sur "la géologie aux armées, pendant et depuis la
guerre de 1914"
Recherches sur l'énergie nucléaire : séances du comité juridique du CNRS pour l'adoption des statuts
d'une "Société pour l'exploitation de l'énergie nucléaire" (interrompues en mai 1940).
Archives nationales (France)
15
19800284/38
Papiers du professeur Chouard (1939-1940)
Ordres de mission
Correspondance générale et relations épistolaires avec chercheurs (1939-1941)
Correspondance reçue et envoyée, textes de conférences et rapports écrits ou reçus par Chouard comme
membre des comités spécialisés ou de la commission du ravitaillement sur les sujets suivants :
- élevage, production agricole, problèmes de culture de la pomme de terre
- huiles, bougies ; production du soja : étude du procédé Berczeller : correspondance avec l'Ecole
Française de Meunerie.
- transfusion, cicatrisation
- cellulose
19800284/39
Recherches intéressant la défense nationale
Réunions d'information sur la détection des mines terrestres, les sismographes, la mesure de la vitesse
initiale des projectiles en campagne
Notes sur quelques améliorations possibles des chars de combat par Boignard
Propositions des établissements Bouchet, Lamar et Cie, du Bureau d'étude de l'industrie horlogère
française ; recherches de l'Institut polytechnique de l'Ouest : correspondance
Projet d'appareil de conduite de tir pour artillerie anti-char ; plan, documentation, rapport
Recherches sur l'armement coordonnées par Mazet (artillerie) : correspondance et mémoires.
19800284/40
Défense passive, repliement, évacuation
Défense Passive : textes réglementaires (1937-1940) ; fiches individuelles du personnel du CNRS et du
groupe des Laboratoires de Bellevue
Repliement : - inventaire du matériel à évacuer (groupes parisiens)
- ordres de mission, rapport et correspondance (mai-septembre 1940)
- mandats émis lors du repliement ; liquidation des dépenses des groupes 1 à 3 ; justification des
subventions versées aux groupes et aux Laboratoires en 1939-1940 (1942).
LE CNRS SOUS L'OCCUPATION 1940 - 1944
19800284/42
Personnel : application de la loi du 3 octobre 1940 sur le personnel juif : dossiers individuels des
chercheurs mis à pied ; application de la circulaire du 4 octobre 1941 sur les membres des sociétés
secrètes
Matériel : transfert du télescope de Forcalquier de Paris à l'Observatoire de St Michel de Provence :
correspondance (1941)
Budget : - allocations et subventions de matériel ou de crédits pour personnel, missions et publications :
composition et avis de la commission statuant sur les demandes et les propositions (1940-1941)
- subventions aux Universités (allocations, bourses, aides techniques) : dossiers de régularisation par
Académie (1941-1948).
19800284/43
Travaux des Comités Spécialisés maintenus en activité : compte-rendus et procès-verbaux de séances,
documentation, études
Archives nationales (France)
16
Comité spécialisé dans l'étude des problèmes du froid (1941-1942)
Comité spécialisé dans l'étude des peintures et vernis (1940-1941)
Comité spécialisé pour l'étude des problèmes du métal (1941-1942)
Comité spécialisé de documentation (1941)
Comité spécialisé pour l'étude des problèmes du ravitaillement (1941) ; papiers du professeur Chouard
sur les problèmes agro-alimentaires : études et notes sur les jardins familiaux, voyage en sens libre
(1940) correspondance (1940-1941).
Commissions et sous-commissions : compte-rendu et p.v. de séances
Commission pour la création d'un Centre d'acoustique technique
Commission des microscopes électroniques (1943)
Commission pour l'économie des combustibles avec rapports d'expériences (1941)
Sous-Commission d'étude des problèmes de la chaleur avec procès-verbal de séances du groupement
d'étude des radiateurs et échangeurs (1946)
19800284/44
Recherches sur les carburants et les moteurs (1940-1944)
Comité de coordination des recherches sur les carburants et leur combustion dans les moteurs :
constitution, p.v. et c.r. de séances, travaux (1940-1941)
Bureau de coordination des recherches sur les carburants et leur combustion dans les moteurs
(BCRCM) : notes de service, personnel, correspondance de Serruys avec le CNRS pour octroie de
subventions, rapports d'activité ; documentation et travaux ; réunions : c.r., p.v ; documents de séance
(1941-1943)
19800284/45
B.C.R.C.M.
Séances (1942-1944)
19800284/46-19800284/48
Groupes des laboratoires de Bellevue
19800284/46
Généralités : notes et rapports d'activité (1940-1944)
Différend avec les Beaux-Arts à propos de l'emplacement des laboratoires (1945)
Plans et photos de la station
Equipement et matériel : correspondance et réunions (1940-1945)
Personnel : effectifs et licenciements (1940) ; candidatures au poste de directeur (1941-1942),
dossiers individuels : engagements, licenciements (1941-1945)
Budget : éléments du budget 1943 ; projet de budget et budget additionnel 1944 ; discussion du
budget additionnel 1945
Dossiers de laboratoires : laboratoire des Peintures et Vernis : contrats, correspondance, rapport
de Champotier, projet d'aménagement (avec plan) (1941-1945).
19800284/47
Dossiers de laboratoires
I Laboratoire du feu : règlement, conférences d'information, budget, correspondance, rapport
d'activité (1942-1944)
Travaux d'essais (1942-1944) et relations avec organismes extérieurs :
Archives nationales (France)
17
- protection contre les incendies de forêts : correspondance et rapports
- comité technique de la prévention du feu : c.r. séances (1942)
- correspondance avec la Direction de la protection contre l'incendie et le commissariat à la
reconstruction (1942-1945)
- oeuvre pour la sécurité et l'organisation des secours (SOS) : relations avec les labos ; réunions
(1944-1945)
- comité national de sécurité contre l'incendie : rapports, p.v. de réunions (1945)
Création d'un nouveau laboratoire du feu : réunions, documentation, plans, correspondance
(1945)
II Laboratoire des corps gras
- correspondance générale et rapports avec l'ITERG (1942-1945)
- recherches : projets, rapports, correspondance (1944-1945)
- mission Laurent en Angleterre (1945)
- situation financière du laboratoire (1944-1945)
III Laboratoire des rayons X : personnel, matériel, budget (1943-1945) ; rapports d'activité et
programmes de recherches (1944) ; projets de conventions et conventions (1944) ; commission de
direction du Laboratoire : p.v. réunions et correspondance
19800284/48
Dossiers de laboratoires
I Station du froid puis Laboratoire des échanges thermiques : rapports d'activité (1943-1945) ;
plan des installations (1944-1945)
Matériel ; installation d'une soufflerie : contrat et correspondance (1943-1945)
Essais, travaux et expériences : rapports et correspondance (1942-1945)
Relations avec le Comité d'organisation des exploitations frigorifiques
II Station des essais de moteurs
Convention entre le CNRS, le CNAM et le COA pour des essais de moteurs : projets et
correspondance (1943-1945)
Procès-verbaux et rapports d'essais (1942-1946)
Dossier Kostantinoff (1934-1944)
Centre d'étude, de documentation et de contrôle des automobiles et des cycles, constitution,
statuts, programmes, réunions (1944-1945)
III Correspondance à propos de divers essais à la demande d'entreprises privées dans les
laboratoires de Bellevue (1940-1944).
IV Travaux coordonnés par le CNRS, sciences pures
- Carte du Ciel : demandes de subventions des Observatoires de Paris, Bordeaux, Toulouse, Pic du
Midi), notes sur le projet et le budget (1940-1944)
- Commission des fouilles archéologiques : composition, p.v. séances, documents annexes (1942-
1945)
19800284/49
I Coordination des recherches de Laboratoires extérieurs
- Collège de France : rapports d'activité du Laboratoire (1940-1945)
- CNAM : avant-projet d'analyseur photo-électrique (1941)
- EPHE : Laboratoire de physiologie de la nutrition dirigé par Mme RANDOIN : correspondance,
rapports et tableau d'activité (1939-1941) ; projet de budget (1941) ; demandes de subventions ;
justifications et bordereaux justificatifs personnel (1941)
Archives nationales (France)
18
- Laboratoire central des services chimiques de l'Etat : textes de conférences techniques sur la cellulose et
correspondance (1943-1945)
- Laboratoire d'essais et de recherches hydrauliques de l'Ecole des Ingénieurs hydrauliciens de
Grenoble : correspondance de liaison (1943-1945)
- Laboratoire de l'Institut polytechnique de Grenoble ; correspondance, rapports d'activité (1943-1945) ;
mémoires et travaux sur les ciments et bétons (1944-1945)
II Enquête sur le matériel des laboratoires universitaires : fiches de réponse (personnel, recherches,
matériel) classées par Académie (1941-1942)
19800284/50
I Relations avec les Universités
- Rennes : rapport sur l'utilisation des faluns (1941-1942) ; correspondance à propos des dommages de
guerre (1944)
- Strasbourg : regroupement du matériel des facultés évacué sur Clermont Ferrand en 1940 :
correspondance et rapports (1941) ; matériel dispersé en Allemagne : correspondance (1945)
- Toulouse : notes et correspondance à propos de la création d'une chaire de chimie industrielle (1943)
II Enquête sur la formation des ingénieurs en France : circulaire du CNRS ; liste des écoles ; réponses des
établissements, dont nombreuses notices imprimées (1942)
Correspondance avec l'Ecole supérieure de développement industriel : procès-verbaux des séances du
Comité directeur et documentation générale (1941-1944)
III Relations avec organismes extérieurs
- "Le matériel téléphonique" (Laboratoires CMT) : documentation dactylographiée et imprimée envoyée
au CNRS (1942).
- Institut des fruits et agrumes coloniaux : plan de travail, p.v. de réunions (1943-1944)
- Comité consultatif de l'Equipement national : p.v. et rapports de séances, correspondance (1942-1944)
- Institut français du caoutchouc : correspondance, réunions, travaux (1942-1946)
19800284/51-19800284/53
Dossiers de correspondance classés par ordre alphabétique des correspondants (particuliers,
organismes, instituts, représentations diplomatiques, chercheurs de CNRS) ou par sujet, couvrant la
période de la M.S. et de l'Occupation (1938-1945)
dont correspondance avec le Laboratoire Allerge, le Laboratoire Baranger, l'Institut polytechnique de
l'Ouest, le Laboratoire du froid (Ghilardi), le Station d'essais des moteurs (Serruys directeur du BCRCM)
correspondance avec BRETON (directeur de l'ONRSI), Brun, Divisia, Heim, Labonne, Petit et Prat,
Rothé, Valensi
dossier de personnel des collaborateurs étrangers : réponses aux enquêtes (1939-1941) dossier Verneau :
projet pour le "rangement des connaissances" aux rapports de Bachelard
51 A- Di ; 52 E-Me ; 53 N-Z ;
19800284/54
CNRS : Afrique du Nord (1940-1945)
I Matériel évacué au Maroc : correspondance et inventaire
II CNRS - Alger
- Bourses et Missions : rapport et demande de subvention (1943-1944)
- Comité de documentation et Comité des recherches aéronautiques : p.v. des séances
- Rapport sur les Instituts de recherches implantés à Beyrouth, Madagascar et en Afrique Noire
- Budget 1944 : tableaux et correspondance
Archives nationales (France)
19
- Notes et rapports de travaux.
LE CHRS A LA LIBERATION 1944 - 1946
19800284/55
Réorganisation du centre (1944-1945)
Note sur le fonctionnement de la recherche chimique durant l'occupation allemande.
Dossiers d'épuration de Chadeuson (directeur général du réseau des chemins de fer français de la
Méditérranée au Niger) et de Gérard (Directeur de la Maison de la chimie).
Préparation des décrets de réorganisation : états successifs du décret ; projets pour l'ordonnance
générale et la définition des statuts de chercheur et de technicien ; correspondance avec les ministères ;
papiers Jolito-Curie.
Mise en place des comités directeurs : correspondance, rapports, liste des membres, réunions
préparations, réunions de documentation ; séances des comités de physique, médecine, microbiologie,
physiologie, mathématiques, botanique et chimie : nombreuses notes manuscrites prises en cours de
séance par Rivière ; bourses, demandes de subventions pour publication.
Réorganisation des laboratoires de Bellevue : notes Rivière ; commission des Laboratoires (Physique,
froid, feu, fluides) : c.r. de séances et notes de Rivière.
Conseil d'administration du 19 décembre 1944 : p.v. Rapport général d'activité du CNRS pour les années
1944-1945.
19800284/56
I Recherches et guerre (1944-1945)
- Détection des mines (1 Correspondance et rapports, (1945) ; repérages par le son : rapports (1945) ;
commission permanente des essais (1945-1946)
- Organisation de la recherche en rapport avec la Défense nationale : rapports (1945)
- Section des transmissions et service des essences : correspondance et rapports (1944-1945)
- Groupe de recherches aéronautiques : statuts, p.v. conseil d'administration ; p.v. séances du sous-
comité des matériaux et des essais mécaniques ; dossier de l'élytro-plan (1941-1949)
II Missions
- Côte d'Ivoire : documents sur l'énergie thermique (1942)
- Algérie : correspondance pour récupération de matériel (1944)
- Etats-Unis : fiches de documentation réunies à l'occasion de la mission navale (1944-1945) ; mission
Lecomte sur les infra-rouges : rapports sur les recherches menées de 1940 à 1947.
19800284/57-19800284/60
Mission Rapdkine en Grande Bretagne (1944-1945)
19800284/57
Correspondance générale du groupe de recherches opérationnelles
Liste des membres
Liste des compte-rendus
Rapport général et textes de rapports particuliers n°1 à 96.
19800284/58
Rapports particuliers n° 97 à 160
Archives nationales (France)
20
19800284/59
Correspondance et mémoires des missions pénicilline, statistique, agriculture, incendie, nutrition
Recherches sur l'armement de Moureu et Chevin : c.r. mission, c.r. visites de labos,
correspondance ; documents sur la fusée allemande V2 ; documents anglais sur les radars ;
documents sur l'armement allemand ; papiers de la commission de sabotage (1943-1945)
19800284/60
Correspondance avec ministères, laboratoires et sociétés savantes anglaises
Notes et rapports sur l'avancement de la recherche scientifique dans le monde anglo-saxon de
1940 à 1944
Commande de livres anglais pour le CNRS
Documentation sur les méthodes des statistiques en usage au Ministry of Supply (1943-1946)
Correspondance de la Mission avec le Ministère.
TESTS PSYCHOTECHNIQUES 1925-1951
19800284/62
Matériel de tests américains (1930-1939)
fascicules de test édités par la Coopérative achievements tests, les Universités de Columbia, Stanford et
de l'Iowa le California Test Bureau etc...
19800284/63-19800284/68
Applications (1932-1945)
19800284/63
Ecoles primaires (1932-1933)
- Ecole du boulevard Saint-Marcel : résultats de l'enquête biotypologique ; calcul des corrélations ;
classement par type morphologique
- Ecole Prise d'Avesnes : notes scolaires et résultats aux tests intellectuels (garçons) ; résultats
récapitulatifs de l'enquête biotypologique (garçons et filles)
19800284/64
Lycées (1938-1944)
Barême taille, poids, enfant
- lycée de Sèvres (1938-1942) : notes des professeurs ; corrélation matières scolaires - tests, notes ;
résultats en valeur ; test de mots artificiels ; échelonnages, résultats en échelons ; corrélations
diverses (1940-1942) ; test de ténacité (1939-1942)
- lycée de Vincennes (1942) : notes et goûts scolaires, physiologie
- lycée Sophie Germain (1943-1944) : notes et corrélations (classes de 6ème)
- Louis le Grand et Candercent (1942) : corrélations de notes aux compositions et des résultats au
baccalauréat (de la 2ème à la Terminale)
- Sévigné, Saint Servan, Bel Air : corrélations des notes scolaires (1941-1942).
19800284/65
Lycées : enquête sur les "6ème nouvelles" (1945-1946)
Lycées testés : St Cloud, Paul Bert, Fénélon, Edgar Quinet, La Fontaine, Say, Sèvres, Camille Sée.
Documents généraux ; journal de l'enquête ; résultats globaux (graphiques) : relevés de valeurs
par lycée et par classe ; polygones et échelonnages
Archives nationales (France)
21
19800284/66
Personnel d'Air France : enquête 1944-1945
Notes et correspondance du Laboratoire de biométrie avec la direction d'Air France sur les projets
d'examen, de fiches de caractère, de fiches de renseignements par catégorie de personnel, et de
fiches d'observation
Notes-bilan sur quelques tests
Tests pour attachés (janvier-avril 1944) : programmes, fascicules vierges ; résultats
Tests pour chefs d'escale (juillet 1944) : renseignements, programme des séances, tableau des
échelonnages, profils (graphiques)
Tests d'instruction pour stagiaire (juillet 1944) : programmes, résultats, échelonnages, profils
19800284/67
Enquêtes sur les élèves des Ecoles d'apprentis et le personnel des Chemins de Fer de l'Etat (1933-
1939)
Instructions sur l'apprentissage (1937) ; fascicules vierges de tests ; résultats et notes ; corrélations
(calculs et tableaux) ; profils : calculs, tableaux, graphiques
- apprentis : épreuves du concours et des tests ; évolution du profil bio-typologique (1936-1939) ;
barèmes, corrélations, résultats par centre, notes aux tests
- personnel : test d'équilibre et corrélation avec le vieillissement ; graphiques.
19800284/68
Tests et enquêtes sur ouvriers et écoles d'apprentis
- Matériel de tests collectifs pour soudeurs (1933) imprimés par le Centre d'orientation
professionnelle artisanale et le Centre intermunicipal d'orientation professionnelle.
- Enquête sur les apprentis de l'Ecole de la Folie (1929-1939)
programmes ; fiches de tests (1929) ; barèmes (1936-1939) ; organisation de tests et
réglementation du concours (1936) ; moyenne des concours (1933) ; résultats globaux de l'examen
anthropométrique (1934-1935) ; corrélations diverses sur la croissance physiologique et les
résultats scolaires (1933-1938).
BREVETS ET INVENTIONS
19800284/69
Commission supérieure des inventions (1914-1945)
Décrets constitutifs ; personnel correspondance
Procès-verbaux des séances de la section permanente (1924-1935)
Prix Barès : dossiers de candidatures (1939) : rapports brevets, correspondance ; procès-verbaux de la
commission du prix Barès (1943-1945)
19800284/70
CURSI : avances et justifications des brevets (1925-1938)
déclarations des versements (par exercice)
19800284/71
Inventions et brevets (1939-1956)
Commission des inventions et des brevets : textes constitutifs (1939-1951)
Archives nationales (France)
22
Commission de la propriété intellectuelle : procès-verbaux de séance (1947-1950)
Conseil supérieur de la recherche scientifique et du progrès technique : procès-verbaux des réunions et
rapports (1953-1956)
Contrats avec l'Institut National de la propriété intellectuelle (1950-1951)
Documentation générale
- textes de lois intéressant le CNRS (1946-1950)
- rapport sur le projet de codification et de brevetabilité des produits scientifiques (1951)
- textes de lois et articles sur les brevets et les inventions (1945-1956)
- textes réglementaires de l'Institut international des brevets de La Haye
- documents allemands et italiens sur la recherche, la propriété intellectuelle et les brevets (1946-1953)
19800284/72
Brevets et inventions : litiges sur contrats avec l'ONRSI
Affaire COTAL (inventeur d'un système de changement de vitesse) : demande de brevet (1922-1923) :
correspondance ; contrat (1929) ; contestation, dossier de procédure (1936-1942)
Affaire BRULOIL : contrat Krentzberger-Germain : constitution de la Société BRULOIL (1925-1928) ;
procès-verbaux du Conseil d'administration de la Société (1926-1929) ; brevets et contrats ; Nouvelle
Société Bruloïl : correspondance (1929-1938).
19800284/73
Brevets et inventions : litiges sur contrats avec l'ONRSI
- Brevets Mesnager-Voyrier : liste et texte de brevets ; notes ; correspondance ONRSI - Veyrier (1927-
1938) ; construction de barrage ; remise de parts ; demandes de subventions (1928-1929).
- Affaire Langevin Chilovsky : sentence d'arbitrage (1922-1923) : contrats avec le SCAM et la société
Marconi (1930-1932) ; ventes des brevets à l'étranger ; correspondance 1926-1930)
CNRS : demandes et projets d'inventions et de contrats (1941-1952)
- Affaire Mayr : affaire Poncet (1945)
- Invention de Seailles (1945)
- Brevets de M. Bouix interessant les télécommunications (1948)
- brevet d'Emile Guarini (1949)
demande de renseignements sur l'invention de M. Bérard (1952)
19800284/74
Non inventeur. Sujet invention. Dates extrêmes. Dossiers. Autres documents
Dossiers de correspondance intéressant divers brevets et contrats d'invention (1920-1940).
voir tableau ci-contre
Beton Trompe à eau 36-37 Exploitation des contrats Léton
Jacob Appareil permettant d'opérer automatiquement les opérations de statistiques et de comptabilité
36-37
Kefelt Stabilisation contre le roulis et le langage des navires 1932-1937
Lamé Moteurs 36-37
Legendre, Langier, Cardot Bloc à série de temérateures constantes 1923
Tchang te lou Compteur de débit 1938-1939
Thill Dispositif de sécurité pour appareil à gaz 1932-1935 Correspondance avec diverses compagnies
intéressées
Vargha Etude sur les abaques 1928
Rotel Moteur à huile lourde 1936
Archives nationales (France)
23
Reitlinger Turbine à eau chaude 1935-1938
Piette Brevets : étude des vibrations 1929
Tournier Application des lampes électriques à la construction des instruments de musique 1923 Contrat
Tenas Moteur à explosion 1940 Dossier de brevet
Andreau Carburateur 1923
Armand Dispositif de sécurité pour installations électriques 1938
Beton Machine à laver les parquets 1926
" Perfectionnement de machine à enregistrer " du papier photographique 1936
Loiseau Dispositif de télévision 1939
Loiseleur Procédé par voie humide pour la préparation de semi-argentins homogènes 1940
Loiseleur-Holwert Procédé pour la préparation de miroirs métalliques 1940
Loup Clarinette à clés 1939
Macheloeuf et Brus Procédé d'hydrolyse des hexosanes des bois de gymnospermes laissant la cellulose
disponible pour d'autres usages 1940-1946
Legendre-Tutela Procédé de conservation des grains 1927
19800284/75
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
41 402 12/11/1936 M. THOMAS Machine à lire à l'usage des aveugles
45 045 4/10/1932 M. de KERRAOUL Emploi de l'air sur-azoté pour les travaux en eau profonde
45 103 25/4/1932 M. MALIGES Embrayage automatique
1932
45 120 13/4 M. AURELIEN DROGO Carburateur X
45 132 22/2 M. O. FUSCALDO Economiseur pour moteurs X
45 137 24/2 M. HERMANN PONTVERT Autogénérateur de vitesse
45 150 18/1 M. AESCHLIMANN Un moteur
45 151 5/11/ M. EVERARD Moteur à mouvement rotatif
45 161 7/6 Mlle SAVIGNAC Tracteur
45 162 11/2 M. ALBAREIL Clé à écran extensible
45 164 16/2 M. SALLES Appareil pour le traitement et l'enrichissement des minerais de graphite et
autres semblables
45 165 8/1 M. TUTIER Démarreur automatique pour moteur à courante alternatifs de toutes puissances
et vitesses
45 166 13/1 M. De GUILLOU Un système d'utilisation du vent comme force motrice
45 167. 18/1. M. BERNARD. Appareil pour contrôler le vide axial relatif au centre des vents cycloniques
tourbillonnants
45 168. 7/1. M. PARRANT. Dispositif pour le sauvetage de l'équipage d'un sous-marin échoué
45 169. 7/1. ". Dispositif de navigation sur fleuves et canaux
45 170. 7/1. ". Dispositif de signalisation électrique et automatique d'avarie sur une machine motrice
45 171. 7/1. ". Dispositif automatique d'allumage pour lampes électriques de secours
45 173. 7/1. ". Le contactabloc - nouveau bouton de sonnerie d'appel
45 174. 4/1. M. PERRIN. Transformateur d'énergie
45 177. 18/3. M. GINESTET. Machine agricole pour l'extraction des pommes de terre et autres travaux
agricoles
45 178. 14/1. M. LORTHIOIS M. STREIT. Tendeur indesserrable pour l'aéronautique
45 180. 7/1. M. PORTE. Plateformes tournantes
45 182. 11/2. M. YOUBIEFF. Distillateur d'eau solaire à grand rendement
Archives nationales (France)
24
45 184. 28/10. M. VENCESLAS SMREKAR. Outil à main de menuisier pour pratiquer les languettes et
creuser les rainures droites et courbes
45 185. 14/1. M. Adolphe FAUSTIN. Hélice à pas variable automatique
45 186. 3/2/1931. M. LAPERRIERE. Dispositif réduisant l'espace nécessaire pour l'envoi et l'atterrissage
des avions
45 187. 14/1. M. LORTHIOIS M. STREIT. Porte aiguilles pour phonographe
45 188. 14/1. M. LORTHIOIS M. STREIT. Dispositif de rattrapage de jeu avec freinage pour vis à bois
45 189. 16/2/. DOMINIQUE. Chercheur fou
45 190. 21/1/1933. M. BRUNEAU. L'électricité, son origine, sa nature, son rôle
45 191. 11/5. M. DAUPHIN. Appareils de radio-téléphonie
45 194. 19/1. M. NAVEL. Moteur d'aviation
45 198. 18/3. M. TREMOUILLE. Ravitaillement d'un sous-marin coulé
45 199. 4/2. M. MARTIN. Tracteur agricole à voie étroite
45 201. 3/2. M. JACOB. Dispositif pour capter la force des vagues
45 202. 28/1. M. LACAZE. Dispositif pour amplifier les auditions phonographiques
45 203. 28/1. M. CABASSET. Procédé pour la production de force motrice par l'utilisation de la pression
atmosphérique agissant sur la surface des liquides
45 203. 28/1. M. HANIN. Bateau glissant sur chenilles
45 206. 27/1. M. BRETON. Robinet de Puisage
45 207. 9/2. M. TINTNER. Appareils pour le transport des malades
45 208. 2/2/. M. LECAILLE. Horloge à calendrier
45 209. 28/1. M. PAVILLONS. Dispositif amortisseur des perturbations de propageant dans les fluides
45 210. 1/2. M. EZBELENT. Moteur relatif
45 211. 24/2. M. Marceau TROUPLIN. Dispositif pour le sauvetage d'un sous-marin
45 212. 3/2. M. GRANDJEAN. Appareil pour le sauvetage des sous-marins
45 213. 8/2. M. PORTIER. Cylindre de moteur à refroidissement par air
45 216. 4/3. M. LE GUEN. Patin à roulettes
45 218. 8/2. M. Le Lieutenant CHARPY. Serrure électrique de sûreté à combinaisons
45 219. 5/2. M. BONNEFOUX. Bague en bronze à rapporter sur tous pistons de moteurs à explosion
45 220. 23/2. M. DARCHE. Moteur à combustion interne
45 221. 5/2. M. BITTONI. Dispositif pour désodoriser les gaz d'échappement des moteurs à combustion
45 222. 8/3/. M. KONIG. Un projet d'invention
45 223. 15/2. M. LAVIELLE. Dispositif de sauvetage pour sous-marin
45 225. 18/11. M. MOQUET BOYLE. Herse perfectionnée
45 220. 11/2. M. PERRIN. Transmission d'énergie mécanique
45 229. 23/2. M. HENRY. Bateau de sauvetage insubmersible
45 230. 23/2. M. THOMAS. Bobine de self-inductance variable pour T.S.F.
45 233. 20/6/1933. M. HUBERT. Deux dispositifs de sécurité pour avions et un parachute individuel
45 235. 11/2. M. KADENACY. Moteur à explosion à 2 temps
45 236. 15/2. M. ATTHENONT. Dispositif de rafraichissement central pour l'assèchement des sous-sols
et l'aspiration
45 243. 8/4. M. GONOLETTI. Machine à creuser des tranchées et des tunnels
45 244. 10/3. M. SECHAUD. Appareil pour la sécurité des aviateurs
45 245. 20/2. M. MAITRESSE. Attelage automatique
45 246. 18/2. M. THURA. Nouvel indicateur de route pour véhicules aériens
45 247. 12/2. M. CHAPLIN. Etude sur les vibrations
45 248. 18/2. M. QUILLET. Appareil pour assurer la direction exacte d'une torpille lancée
approximativement vers le but à atteindre en pleine mer
Archives nationales (France)
25
45 289. 20/2. M. NARANTCHITCH. Bateau nautique plan
45 251. 29/2. M. NOUVEL. Ressort à suspension souple et indépendante
45 253. 18/3. M. LAMBINON. Appareil à miroirs coniques réflecteurs pour autos, cycles etc...
45 255. 8/7. M. GAUTHIER. Perfectionnements aux dispositifs d'alimentation en combustibles des
moteurs
45 256. 29/2. M. LEROY. Propulseur à force centrifuge
45 298. 29/2. M. LEBRUN. Dispositif pour le sauvetage des sous-marins
45 259. 29/2. M.LENOIR. Dispositif pour le sauvetage des sous-marins
45 261. 2/3. M. URBINATI. Appareil pour les sauvetage des sous-marins
45 262. 15/4. M. GNAHN. Appareil pour l'éclairage des numéros d'automobiles
45 263. 13/3. M. Aloïs PALEY. Hydravion transformable en bateau
45 265. 7/6. M. CEDIEY. Utilisation de la force centrifuge
45 266. 12/42. M. VILLIAMIER. Dispositif de camouflage sonore
45 268. 9/3. M. COTTON. Balai chauffant pour essui-glaces
45 269. 23/3. M. TRAMBLAY. Moteur à combustion interne continue
19800284/76
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
45 270. 8/3. M. MILLON. Appareil agricole à double effet
45 272. 11/7. M. NIAU. Machine à défibrer les plantes textiles à grosses feuilles
45 273. 10/3. M. FAUVILLE. Moteur à fluide aérien
45 274. 18/3. M. SARTHYS. Un projet d'invention
45 275. 10/3. M. ARTIGUES. Un dispositif de régénération automatique de la vapeur dégradée par sa
détente dans les machines motrices ou dans d'autres applications
45 277. 15/4. M. Lucien NANCY. Nouveau fuselage d'avion
45 281. 18/3. M. GEERTS. Un appareil de réglage
45 283. 28/8/1934. M. CAUET. Un dispositif télémétrique destiné au réglage du tir des batteries de
D.C.A.
45 284. 21/3. M. CATRY. Un projet d'invention
45 285. 21/3. M. NAUDIN. Dispositif pour repérer un sous-marin
45 286. 1/4. M. WESTHOVE. Un projet d'invention
45 289. 13/4. M. BIEUVILLE. Mécanismes d'appels téléphoniques
45 294. 4/4. M. BEVAULT. Appareil destiné à protéger les récoltes contre les intempéries
45 298. 5/4. M. PENVEHN. Appareil à main ou mécanique servant à enfoncer des conduits à profondeur
réglable
45 300. 7/4. M. TESSERON. Soc de charrue
45 302. 11/4. M. PERTUS. Sauvetage de l'équipage d'un sous-marin
45 303. 13/4. M. RINA. Boussole de direction
45 307. 13/4. M. QUENCEZ. Usine électrique une par l'énergie des vagues et du vent
45 308. 13/4. M. BONNET. Appareil anti-retour de flammes d'eau
45 309. 25/4. M. CINESTOUS. Condensateur de vapeur atmosphérique
45 312. 17/4. M. COUTEN. Turbins aérienne
45 313. 14/4. M. MONS. Projet d'invention
45 314. 12/4. M. SCHWARTZ. Cible électrique
45 315. 17/4. M. BODET. Dispositif pour supprimer l'usage des machines d'extraction et des câbles dans
les puits de mine
45 316. 20/4. M. FRADIN. Appareil de sécurité pour les moteurs à explosion
Archives nationales (France)
26
45 317. 15/4. M. RAMEAU. Appareil d'effluviothérapie
45 318. 15/4. M. BALLENCY. Système d'enroulement de films cinématographiques de grandes longueurs
45 319. 15/4. M. DORTHAYRE. Corps de pompe automatique et à action proportionnelle aux pressions
des fluides qu'il admet
45 321. 26/4. M. ROMAIE. Dispositif de télévision
45 322. 29/4. M. CAPELLE. Deux dispositif pour pompes
45 323. 28/4. M. MUSY. Perfectionnements aux changements de vitesse
45 324. 25/4. M. BLANCHARD. Perfectionnements aux hélices en vue d'une augmentation du
rendement
45 325. 9/5. M. BOULINAUD. Procédé permettant de parfaire le fractionnement des produits de la
distillation et en général de toutes les substances à l'état volatil
45 326. 9/5. M. PAROISSINS. Appareil permettant de produire la parole
45 327. ". ". Une ventouse pneumatique
45 328. 9/5. M. PAROISSIEN. Une torpille automobile
45 330. 14/5. M. BOUNIOT. Poste de T.S.F.
45 332. 14/5. M. BOUNIOT. Cinq dispositifs de T.S.F.
45 333. 13/5. M. AUDEMARD. Mécanisme indicateur de vitesse instantanée et de distances parcourues
45 334. 14/5. M. BOUNIOT. Appareil de télévision
45 335. 14/5. M. CAPELLE. Une soupape de retenue de vidange
45 336. 18/5. M. BOUNIOT. Un film muet
45 336bis. 20/5. M. BOUNIOT. Un télégraphe
45 339. 20/5. M. BOUNIOT. Dispositif d'alimentation pour T.S.F. et lampe de projection
45 348. 24/6. M. COTTON. Interrupteur automatique à relais électromagnétique à contacteur au
mercure sur pressions
45 349. 30/5. M. CHARLES. Multiplicateur de vitesse
45 353. 2/6. M. IVANOFF. Allumoir ou briquet à allumage électrique
45 357. 19/2/1934. M. GUERIN. Perfectionnements apportés aux moyens pour obtenir des organes
métalliques ou en relief pour le moulage
45 358. 3/6/. M. SALLES. Accumulateur pour traction électrique
45 362. 10/6. M. MEYEH. Application du quartz piéco-électrique à la mesure en vol du couple et de la
traction de moteurs d'aviation
45 363. 3/10. M. MARCONNET. Dispositif de protection pour les passages à niveau
45 364. 7/6. M. NAVARRA. Un projet d'invention
45 365. 7.6. M. THOMAS. Transmission automatique
45 367. 1/7. M. FILIPPI. Organe rotatif d'ascension dans les fluides
45 369. 13/6. M. BOGOUSLAVEKY. Constructions en béton armé avec armature en tôle
45 370. 15/7. M. BRAVAIX. Dispositif de relevage des épaves navires et sous-marin
45 371. 13/6. M. GALUZZI. Un appareil dit "Décagonamobile"
45 372. 22/2/1933. M. MUSSARI. Procédé pour obtenir l'énergie électrique sans autre dépense que
l'usure des organes
45 373. 12/7. M. TREILLET. Moteur à combustion interne à double effet et à puissance variable
45 374. 14/6. M. VITUS DISCH. Masque à gaz
45 375. 28/5/1933. M. SIRE. Un moteur à explosion
45 376. 13.6. M. PERRIER. Procédé et dispositif pour influencer la pression et l'évacuation des gaz
d'échappement dans les moteurs à explosion ou à combustion interne, montés sur des appareils mobiles
dans l'air, sur l'eau ou sur terre
45 382. 8/7. M. MONCEAU PRINCE. Pédalier pour cycles
Archives nationales (France)
27
45 383. 20/6. Mar JOBRREAU. Parachute à ouverture obligatoire et instantanée
45 385. 8/7. M. REGNE. Voiture manucycle pour unijambiste
45 387. 23/6. M. MONBEIG. Accumulateur électrique robuste à grande capacité
45 388. 24/6. M. GOULENEC. Fauteuil contre le mal de mer
45 389. 28/6. M. BROUQUIER. Un nouveau transformateur électrique par différence de capacité
45 390. 8/7. M. BENOTTEAU. Bateau botteleur pour applications
45 393. 15/7. M. VAUBOURG. Plancher en ciment armé
45 394. 19/7. M. PERRIN. Indicateur et limiteur combinés de vitesses pour automobiles
45 395. 22/7. M. KORNDORFER. Un hélicoptère
45 396. 22/11. M. SCHENK. Procédé et dispositif pour augmenter l'intensité lumineuse d'un objet dans
l'oeil humain
Procédé et dispositif pour produire des surfaces rotatives concaves exactement courbes
45 397. 30/9. M. BZEMINIECHI. Vêtement de protection contre les gaz et les fumées
45 399. 5/9. M. OMIZZOLO. Un projet d'invention
19800284/77
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
43 401. 12/9. M. LE BEC. Chambre à air pour roues de véhicules et procédé de fabrication de cette
chambre
45 402. 5/7. M. Théophanne de BORFIJUEKY. Nouveau système de freins pour wagons de chemins de
fer et de tramways et pour automobiles
45 403. 8/7. M. HAZARE. Un moteur
45 404. 12/7. M. CONCEST. Perfectionnements apportés aux centres extensibles au moyen d'un raccord
d'angle téléscopant embouti d'une pièce
45 403. 20/7. M. FALD. Moteur pour sous-marin
45 407. 20/7. M. BARBAUDY. Théorie de la stabilité des plans porteurs aériens
45 409. 20/7. M. BEAUNALE. Nouveau système d'hélice
45 410. 11/7. M. SEAILLES. Nouveau procédé de fabrication de l'alumine par voie humide
45 411. 26/9. M. GRIGORIU. Cible automatique à l'enregistrement des coups
45 412. 25/7. M. LIGOT. Eclairage des plaques arrières d'automobiles
45 414. 18/7. M. GOULLEMEZ. Un allume gaz
45 415. 20/7. M. SIMON. Système de code télégraphique
45 416. 20/7. M. LAGANTHEYRIE. Un système de secours en cas d'avaries aux sous-marins
45 417. 29/7. M. PERRON. Dispositif de parachute pour avions
45 418. 20/7. M. COLLET. Piston moteur
45 419. 29/7. M. GALLIER. Turbine à vapeur
45 421. 28/7. M. GEORGES. Moyen pour rendre plus lisible le plan de Paris du métro
45 422. 5/7. M. SCHEUBEL. Dispositif de secours à l'usage des passagers des paquebots
45 423. 20/9. M. DEBY. Tempons à choc amortissable pour chemins de fer
45 424. 27/7. M. BUISSON. Dispositif pour le renflouement des navires
45 425. 26/9. M. de RUDDER. Procédé permettant l'obtention d'acétylène à partir du méthane et de ses
homologues supérieurs par pyrogénation en présence de chlore
45 427. 5/9. M. MOTGER. Dispositif à silencieux absolu
45 428. 29/7. M. PIQUEREAU. Dispositif destiné au sauvetage des sous-marins
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45 430. 1/8. M. LAURENCIN. Compresseur rotatif exentré
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45 457. 16/9. M. BAUDENES. Dispositif pour le renflouage des sous-marins
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45 468. 18/11. M. DELAMARE. Appareil de traitement électromagnétique du corps humain
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45 473. 5/5. M. BOUILLON. Perfectionnements aux cabinets d'aisance et autres installations
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45 484. 29/9. M. MORGE. Dispositif de deux hélices à l'avant du fuselage pour avion bi-moteur
45 485. 29/9. M. MORGE. Pompe à force centrifuge
45 487. 28/9. M. LORIA. Cadren solaire universel
45 488. 2/9. M. GABARD. Projet d'appareil de relevage pour sous-marins
45 489. 28/6/1938. M. FRIES. Une "Roulotte remorque pliable"
45 490. 28/3/1934. M. TALBOT. Marche arrière pour double dispositif d'avance automatique de
fourreau de contrepointe
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Archives nationales (France)
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45 507. 20/10. M. BAUDRY. Changement de vitesse
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45 524. 14/11. M. BERUNETIN. Dispositif propulseur de cycles ou analogues
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45 522. 4/11. M. EYNARD. Loch. sondeur
45 523. 2/12. M. SCHLAPP. Dispositif d'amarrage et d'atterrissage pour dirigeables
45 524. 20/12. CONSTANTIN. Une valise de campagne
45 527. 7/11. SABOT. Procédés d'ionisation
45 530. 14/11. RISS. Dispositif pour avion de bombardement
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45 553. 3/3/1933. PROMENT. Un appareil de sauvetage pour naufragés et sinistrés
45 534. 15/11. PROQUITTE. Un sous-marin monoplace, conducteur de torpille
45 535. 8/11. GROS. Emploi de l'alliage AP 33 pour la fabrication des centres pleins de métropolitain
45 536. 17/11. VERNET. Une turbine
45 538. 24/7. SALLIOU. Jouets mécaniques
45 539. 26/6. MOLLAND. Plongeur captif pour exploration sous-marine
45 540. 15/3/1933. de RECOULES. Procédé de cinématographie en relief
45 541. 17/11. AVRIL. Procédé et dispositifs de guidage sur pistes applicables sur véhicules automobiles
45 543. 18/11. COURTIER. Robinet à soupape perfectionnée
45 545. 5/5/1933. COHEN. Moteur à combustion interne avec un nouveau cycle de fonctionnement
45 546. 5/4/1933. PIQUEBOT. Dispositifs pour éviter les incendies à bord des paquebots
45 549. 22/11. BOURGNOIS. Perfectionnements à la fabrication de la soie artificielle
45 550. 22/11. KOGAN. Procédé et dispositifs pour le refroidissement des canons de mitrailleuses
45 552. 25/11. GEFFROY. Dispositif anti-éblouissant pour projecteurs automobiles
45 553. 2/12. FOURNIE. Moteur rotatif à gaz
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45 557. 1/2/1933. MAS. Appareil assurant l'arrêt automatique des essuie-glace d'automobiles
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45 559. 20/12. THILL. Dispositif de sécurité pour appareils fonctionnant à l'aide d'un gaz
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45 561. 2/12. LHERMITTE. Une expérience de physique
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45 563. 2/12. EVRARD. Bombe aérienne et sous-marine
45 564. 2/12. EVRARD. Obus à section annulaire
45 565. 2/12. EVRARD. Appareil permettant de convertir les impressions lumineuses en sensations
tastiles à l'usage des aveugles
45 566. 2/12. EVRARD. Dispositif pour l'analyse des efforts appliqués aux parties d'un appareil aérien,
véhicule etc...
45 569. 2/12. KOLAR. Un ciment Gélit
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45 573. 7/2/1933. DEROUILLAT. Un téléviseur émetteur récepteur
45 574. 14/12. FAGNON. Divers dispositifs pour améliorer l'exploitation des lignes à faible trafic
45 575. 20.12. APRAXINE. Machine à calculer électrique
45 576. 10/1/1933. CREUZE. Voiture de sécurité écartant tout danger de perte de vitesse
45 577. 12/12. VIRMONT. Dispositif de freinage sur remarque et caravane attelées à un tracteur
45 578. 6/12. ROBIN. Gage avec éléments mobiles non partants pour roulements à billes ou à rouleaux
45 579. 15/12. ESTRAMPES. Système de changement de démultiplication
45 580. 13/12. PIQUE. Application des changements du diélectrique pour la construction d'un
microphone
45 581. 13/12. FINUS. Fixation des vibrations sonores par le procédé électro-chimique
45 582. 13/12. FINUS. Un haut parleur électrothermique
45 583. 19/12. BRIAND. Dispositif d'indication de direction pour automobiles
45 584. 17/7/1933. BOURREAU. Transmission hydraulique à vitesse variable
45 586. 11/1/1933. HANIN. Bateau roulant sur l'eau
45 587. 19/[...]. CAILLOT. Un tempon de secours pour chemins de fer
45 589. 3/11/1934. VANDEN AKKER. Un appareil de signalisation optique à transmission rapide
45 590. 20/2. TOMBAL. Une planche à dessin et instruments accessoires pour son utilisation
45 591. 12.12.1933. BAZE et PARVILLE. Procédé de stabilisation des navires par pompes centrifuge
45 593. 25/1/1933. DUPIN. Un nouveau changement de vitesse
45 594. 22/12. JANNIN. Poulie extensible à gorges multiples
45 596. 23/12. LAMARQUE. Dispositif pour relier au sol an un point fixe un avion en plein vol soit pour
son déchargement son chargement en un liaison téléphonique
45 597. 29/10/1932. LEPRINCE. Un projet d'invention
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automatique
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19800284/79
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45 601. 3/1. COUEBAULT. Appareil pour éviter les accidents aux cages de mines
45 602. 28/12/1932. CHARLES. Etude sur les ondes dirigées
45 603. 1/2. COURDON. Procédé de coulée mécanique perfectionné plus spécialement applicable à la
confection des chaussées. x
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45 604. 18/1. LAFORET. Un caisson pour le sauvetage des équipages de sous-marin
45 607. 18/1. LAFORET. Pompe hydraulique estimée par air comprimé
45 608. 9/1. JUZOT. Essai de quadrature
45 609. 11/1. SAUVAGET. Un viroplan
45 610. 9/2. MUNSCH. Propulseur pour bateaux
45 611. 5/5. LEVEQUE. Système de fermeture pression
45 614. 14/11/1935. NOGIER. La "modulation d'un courant continu par variation d'une résistance
liquide"
45 615. 24/1. FERRIENE. Un frein pour avions
45 619. 18/1. GIRARD. Un cueille pois et haricots
45 623. 19/1. LE BOLOCH. Un nouveau procédé de distillation et d'ydrogénation de la houille
45 624. 14/2. KIEFER. Turbine à explosion
45 626. 3/2. BAUZON. Un loqueteau à ressort avec mentonnet et verrou de sureté pour volet portatif
45 627. 18/1. LAFORET. Dispositif pour le renflouage d'un sous-marin naufragé
45 628. 24/1. M. ABBO. Une roue d'automobile
45 629. 18/1. LEMAITRE. Dispositif d'introduction et d'inflammation spontanée du combustible pour
moteurs à combustion interne plus particulièrement applicable aux moteurs à huile lourde x
45 630. 8/3. GARTI. Dispositif de protection pour piétons contre les accidents. x
45 631. 18/1. ARNAUD. Réticule tournant et à spirale destiné aux télémètres stéréoscopiques
45 632. 23/1. DUCREUX. Une ceinture de sauvetage
45 633. 3/2. HADJIMOUKOFF. Une valise flottante et combinaison imperméable
45 634. 20/1. VILLIAMIER. Sauvetage des bateaux contre l'incendie
45 636. 20/1. VERGNAIS. "Le gascalartex" appareil avertisseur de fuites de gaz
45 639. 23/1. LAFORET. Amplificateur de débit pour installation hydraulique
45 640. 30/1. MARTIGNY. Un projet d'invention
45 641. 30/1. HUTIN. Un appareil moteur
45 642. 30/1. LEBRUN. Dispositif pour arbre de transmission
45 643. 30/1. ODET. Distributeur automatique de liquide
45 645. 2/2. DUFLOS. Dispositif évitant les incendies des navires par le courant électrique
45 648. 17/2. BAUBRY. Dispositif permettant sans se sentir des pieds de conduire un véhicule
automobile
45 649. 2/2. LAFORET. 1/ Appareil de secours pour équipage de sous-marin naufragé
2/ Un dispositif susceptible de faciliter les opérations de renflouage d'un submersible naufragé
45 650. 7/2. JADOT. Perfectionnement apportés aux bougies d'allumage pour moteur à explosions
45 652. 3/2. DAUZON. Un arbre de direction articulé pour automobile
45 653. 5/2. DAUZON. Un arbre de direction flexible pour automobiles
45 655. 15/3. MURAT. Radiateur électrique transportable à vapeur et à eau chaude
45 636. 9/2. SIGNOMNET. Dispositifs pour relever un sous-marin
45 657. 7/2. MARL. Appareil de protection contre toutes causes d'incendies volontaires ou accidentelles
et contre le vol par effraction
45 660. 14/2. NOBLET. Appareil automatique de signalisation pour la circulation sur les voies ferrées et
routières
45 661. 9/2. LAFORET. Une cloche sous-marine de sauvetage pour équipage de sous-marins
45 662. 9/2. LAFORET. Un dispositif d'utilisation d'un courant électrique à haute tension pour la marche
des navires
45 663. 6/2. CARNILLET. Le fauteuil Diable-Car. x
45 664. 13/2. MAS. Câche à volet mobile. x
Archives nationales (France)
32
45 665. 10/2. PECQUEUR. Bouées de sous-marins
45 666. 10/2. PECQUEUR. Appareil de contrôle et d'échantillonnage pour liquides avec bouchons
métalliques
45 667. 13/2. DEBREBANT PODESTAT. Bandage protecteur pour pneumatique
45 668. 23/2. LE GUILLOU. Freins d'automobiles
45 669. 23/2. FRILLOUX. Dispositif d'extinction des incendies sur les paquebots
45 672. 27/2. KOKANOVITON. Pare chocs pour voitures automobiles relié aux organes defreinage
45 673. 29/6. DUPOUY. Machine à cryptographier
45 674. 14/2. JORIOT. Dispositif pour la commande de manoeuvres individuellement par groupes en
simultanément et appareil de déclenchement pour le lâcher des charges
45 676. 20/2. VENTENAT. Appareil automatique pour l'extinction des incendies
45 679. 17/2. JOST. Pince pour échanger les plumes à écrire
45 683. 25/2. DELEUZE. Dispositif pour la propulsion des embarcations à rames
45 684. 23/2. FRILLOUX. Un calendrier perpétuel Une fondeuse mécanique Moteur hydraulique
45 685. 27/2. DARRACQ. Différentiel d'automobile
45 687. 9/5. CARRIER. Dispositif pour la combustion d'huiles lourdes dans les moteurs à explosion
45 688. 24/2. SOROKINE. Poële ventilant à combustion complète et uniforme
45 689. 5/4. FERAUMONT. Procédé et appareil pour la fabrication des bougies multicolores
45 690. 1/3. BOULIER. Roue pneumatique pour circulation sur rail
45 691. 1/3. STOUFF. Procédé de combustion en suspension pneumatique - foyer cône. x
45 692. 3/3. GROFFEAY. Faucheuse à traction animale et une tracto faucheuse
45 693. 28/3. BOULANGER. Un nouveau moteur
45 694. 3/3. DARAGON. Bocaux à double usage pour l'enseignement. x
45 695. 1/3. GIACOSA. Bandage à ressort pour roues d'automobiles
45 696. 29/3. CHOPIN. Silencieux pour moteurs à combustion interne
45 699. 17/1/1954. KICOLSKY Dispositif en vue d'assurer le meilleur agencement des services des points
d'application des offerts concentrés à la maçonnerie avec procédé d'exécution
45 700. 7/3. BOUDENES
Etude sur la respiration dans les sous-marins en plongée et dans les aériens pour hôpitaux
45 702. 15/6/1954. BUTARD. Un perfectionnement aux transmissions par câble sans fin
45 704. 9/10. ALAJOUANINE. Machine à clouer portative
45 705. 9/3. Société ANTIGAZ. Appareil respiratoire de sauvetage
45 707. 24/3. FRILLOUX. Système d'aiguillage et d'accrochage automatique
45 711. 29/4. BUQUET. Disjoncteur électrique à très grande puissance de rupture
19800284/80
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
45 712. 10/3. RUPPEN. Dispositif d'accouplement d'un moteur électrique avec une pompe rotative,
permettant de soustraire ce moteur à l'action de l'humidité
45 713. 15/3. CARTIER. Nouvelle ceinture de sauvetage métallique
45 714. 22/3. RESTUCCIA. Perfectionnements aux concesseurs à mâchoires
45 715. 12/3. GIRAUDEAU. Dispositif avec nouvelle manivelle à double mouvement pour bicyclettes,
moteurs etc...
45 717. 5/5. MORITZ KROLL.
45 719. 4/7. CAPPOLA. Un propulseur à hélice à plusieurs étages changement de vitesse automatique
pour automobiles et autres applications
45 720. 14/3. ARRIN. Outil universel pour carburateurs
Archives nationales (France)
33
45 721. 15/3. THOMAS. Un dispositif de relevage des sous-marins
45 722. 24/3. FRILLOUX. Horloge à remontage par le vent
45 723. 24/3. DEPREZ. Démultiplicateur de vitesse
45 725. 12/5. TURSAN. Dispositif de sécurité pour avions
45 726. 17/7. RIMLINGER. Utilisation rationnelle des disques de phonographes
45 727. 8/5. WOOG. Un avion autogyreplan
45 728. 8/5. WOOG. Un turbinoptère formant turbo-parachute
45 729. 17/11/37. MORDICONI. Un "cylindre à vapeur"
45 731. 24/3. CHARWAY. Un instrument de musique
45 732. 20/3. COLLY. Avertisseur d'incendie
45 734. 22/3. RESTUCCIA. Ecrans de ventilation automatique des cabines de navires munis de hublets
45 735. 3/6. MAS. Economiseur pour chaudière de chauffage central
45 736. 24/3. FRILLOUX. Dispositif d'utilisation de la force des vagues
45 737. 24/3. BOUCARD. Une lunette de visée
45 738. 2/9. LAUNAY. Transmission de mouvement à vitesses variables
45 739. 21/4. DUSSI. Hélice à pas variable
45 740. 28/3. DEHAIL. Un moteur
45 741. 2/6. OZANGE. Séparation de casiers automatiques
45 742. 27/3. DOSVELD. Phare d'auto non éblouissant
45 743. 27/3. JUNG. Dispositif de fixation mécanique rapide
45 744. 10/5. CLARSKON. Coiffe pour casque de soldat
45 745. 28/3. JANOT. Divers procédés pour la conservation et pour l'utilisation des fruits
45 747. 11/4. [...]ILICH. Un moteur volant
45 750. 30/3. LAPORTE GALLE. Effluveur à haute fréquence
45 752. 24/4. RACZUHN. Hélice d'aviation
45 753. 1/4. LEVOYER. Groupe voiture remorque pour campement
45 756. 10/4. LERAY. Application des trains différentiels au problème du démarrage des locomotives
diésel
45 757. 5/4. OBUCHOWIECZ. Un écouteur radiophonique
45 758. 11/4. BAYON. Tracteur aérodynamique
45 759. 5/4. AUBINEAU. Forte-plume, porte crayon OU porte mine sans manche et avec roulement
45 760. 10/4. BOUDENES. Un bloc séparateur de minerais
45 761. 6/4. PILOULE. Une turbine à explosion
45 762. 6/4. Directeur de la société l'Oxhydrique française Nouvel appareil de protection contre les gaz
de guerre l'oxymasque
45 764. 11/4. DELAPORTE. Appareil volant par élans dans l'air et battements d'ailes
45 765. 10/4. PONTVERT. Divers instruments aratoires
45 766. 10/4. PONTVERT. Autogénérateurs de vitesse et générateur
45 767. 10/4. PONTVERT. Perfectionnement pour haut parleur
45 768. 10/4. PONTVERT. Fuselage à moteurs pour avions et hydravions
45 769. 23/4/1936. DORNBERGER. Un starter électrique applicable aux carburateurs pour améliorer le
fonctionnement des moteurs à explosions
45 769 bis. 24/4. MOULIN. Guidon souple de note
45 771. 15/4. DE MASSEY. Bague de sûreté contre le vol des lampes électriques
45 773. 14/4. NOFFNAN. Suggestion sur l'utilité d'un gaz opaque
45 775. 24/4. DENNES. Appareil de télévision
45 776. 25/5. BOCLANGE. Remorque à roues relevables et orientales pour transports rapides par fer,
route et eau
Archives nationales (France)
34
45 780. 26/4. BASIAUX. Dispositif pour la meilleure utilisation du chauffage domestique
45 781. 15/7. COURREGELONGUE. Un fourneau de cuisine et de chauffage
45 782. 28/4. REMESS. L'utilisation de la chaleur emmagasinée dans les eaux des rivières, lacs, etc...
45 784. 15/5. VINER. Un appareil visuel
45 785. 27/4 FROIDMONT. Vaporisateur "Le Whirlwind"
45 787. 2/5. BULSUC. "Le Vicelateur" pour la confection et la conservation du café
45 790. 17/5. BARRAUD. Dispositif pour détruire les parasites de la vigne et des arbres
45 791. 4/7. BOLRAT. Procédé de fabrication de tapis à dessins polychromes appareillage pour la
réalisation du dit procédé et nouveaux produits industriels résultant de son application
45 792. 8/5. SISTER. Appareil de sauvetage pour sous-marins.
45 794. 31/1/1954. LUDOT. Un moteur à explosion ou à combustion à chambres cellulaires relatives à
volume variable
45 796. 8/5/. MARCOS. Perfectionnements aux disjoncteurs
45 797. 8/5/. RENNES. Une suggestion pour la guerre chimique
45 798. 30/6/. SUFFRE. Turbine électrique à récupération
45 799. 18/5/. GRARTEL VAT ERLOT. Un nouveau dispositif pour avions
45 800. 11/5. CASSAN. Une suggestion sur la quadrature du cercle un polarimètre
45 801. 28/5. LAINE. Un polarimètre
45 804. 15/5. JAMIN. Procédé et appareil pour la production de froid
45 805. 3/6. KLEIN. Dispositif arrêtant la transmission des vibration dans le sol
45 807. 22/5. THOMAS. Dispositif pour le relevage des sous-marins
45 808. 23/5. BARJOT. Dispositif destiné à élever l'eau en utilisant la chaleur solaire
45 809. 26/5. LAFORET. Dispositif augmentant la vitesse d'une bicyclette
45 811. 28/5. JORIOT. Un embrayage
45 812. 28/5. JURIOT. Un dispositif de freinage pour véhicules automobiles
45 814. 3/6. RENARD. Propriété du plan orthogonal
45 815. 17/7. APPOULLOT. Appareil météorologique
45 816. 2/6. LEFEBVRE. Avertisseur anti-vol pour auto
45 817. 2/6. LEFEBVRE. Dispositif de ravitaillement pour avions
45 818. 30/5. JURIOT. Dispositif assurant la mise en place automatique de recouvrements préservateurs
sur les sièges des W.C.
45 819. 2/6. LEFEBVRE. Mèche à percer à et fraiser
45 820. 9/6. MOULIN. Modulateur de lumière
45 821. 4/7. SANDRAL. Machine à traduire les langues
45 823. 7/6. BOISSINOT. Appareil pour réaliser la vide
45 824. 2/6. TONNEL. Perfectionnement au mécanisme d'échappement [...] des mécanismes
d'horlogerie
45 825. 2/6. CLAUDE. Appareil acoustique
45 826. 3/6. KUNTZ. Perfectionnements aux moteurs à huile lourde à grande vitesse angulaire
45 827. 17/7. BAYLE. Fermeture électrique automatique de sûreté
45 828. 7/6. PLANIOL. Machine à filer le verre
45 829. 9/6. GILQUIN. Precédé et dispositif pour inhalations
45 831. 20/11. MONTALEMBERT. Aile battante rotative équilibrée
45 834. 31/7. HERNAUD. Amortisseur à double freinage
45 835. 12/6. LAFORET. Dispositif destiné à assurer sur les navires l'horizontabilité d'un siège ou d'une
couchette
45 837. 20/6. HENRY. Groupe note propulseur pour avion
Archives nationales (France)
35
45 838. 20/6. CAVERI. Un élévateur de tension
45 841. 9/3. MAX. Transformateur dynamo-cinématique
45 842. 21/7. MORIN. Perfectionnement aux navires
45 843. 4/7. MORIN. Ressorts à lames
45 845. 12/7. BRUTZKUS. Nouvelle méthode d'exécution des réactions chimiques
45 846. 23/6. DE BUKSZTA. Un motogénérateur
45 848. 10/7. BLAQUIERE. Essieu pour voiture hippomobile
45 849. 4/7. MARCOLIN. TAMATAR. Dispositif perfectionné pour faciliter le démarrage à basse
températures des moteurs et économie de combustible
45 851. 4/7. SANDRAL. Machine à calculs et dessins industriels
45 852. 9/12/1936. DE LOURTIOUX. Nouveau matériau "Diatecia"
45 853. 27/6. MALVAULT. Perfectionnements aux moteurs à explosion
45 856. 4/6. AMERICH. Une bicyclette aquatique
45 857. 4/7. COLLET. Augmentation du rendement des moteurs à explosion
45 859. 10/7. CAVALIER. Machine universelle
45 860. 4/7. VARLOF. Palier à graisse consistante
19800284/81
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
45 861. 2/9. BONETT. Dispositifs de sauvetage pour sous-marins
45 863. 8/9. GROS. Système permettant le sauvetage des équipages des submersibles coulés
45 864. 10/7. PANAY. Perfectionnement aux enceintes à vide en atmosphère gazeuse
45 865. 21/7. NEUDURON. Appareil de désinfection automatique des livres et objets similaires
45 866. 24/7. DELAGE. Méthode pour rendre toutes sortes de baie et tissus ininflammables
45 867. 2/9. DE MAISTRE. Procédé de démodulation d'un courant alternatif
45 868. 2/9. SIMM. Etude sur l'usage des gaz en temps de guerre
45 869. 2/9. DE CUNIAC. Utilisation comme émettrice de son, de la base extérieure du diaphragme de
gramophone
45 870. 10/7. DURAND FORTUGNE. Procédé et dispositif destinés à faciliter le démarrage des véhicules
et plus particulièrement le décollage des avions
45 872. 17/7. SAUGET. Mécanisme pour manoeuvrer un voilier par un homme seul
45 873. 17/7. NORIOT.. Indicateur de vitesse moyenne pour véhicules
45 874. 17/7. JORIOT. Perfectionnements aux indicateurs de vitesse
45 875. 17/7. JORIOT. Calibre extensible permettant le mesurage instantané de petites et grandes pièces
45 876. 17/7. JORIOT. Perfectionnements aux briquets automatiques
45 879. 25/7. PRIEUR. Appareil anti-feu
45 880. 26/7. HERVIANT. Reliure spirale
45 881. 26/7. OUTTIER. Un coupe circuit pour moteurs triphasés
45 883. 2/9. SIGUIER. Des propriétés des feutres tissés et leur application pour la sécurité et la confort
des navires
45 884. 11/10. SOUCIET. Appareil reconstituant les sons
45 886. 20/12. SANTONI. Un appareil volant
45 888. 2/9. ROGER. Turbine hydro-siphoïde
45 889. 2/9. AUROY. Un nouveau type de machine rotative
45 890. 2/9. DIDELOT. Récepteur radio-télégraphique
45 891. 28/9. OLIVER. Ecran pour éliminer par filtration les rayons faibles réfléchis provenant d'un
navire ennemi
Archives nationales (France)
36
45 892. 20/9. DEGLAIRE. Pendule disant l'heure tous les quarts d'heure
45 894. 2/9. NIQUET. Perfectionnement aux suspensions de voiture
45 898. 2/9. SOMUSTER. Soupape de sûreté pour autos
45 899. 2/9. MARTIN. Procédé et installation pour la protection des passages à niveaux
45 901. 7/12. VANOUDHEUSDEN. Mousqueton de sécurité pour remorquage
45 902. 2/9. MARTIGNY. Appareil distributeur d'eau bénite
45 903. 27/9. LONG. Un appareil à croquis
45 905. 2/9. ROBERT. Procédé d'utilisation des forces de la mer
45 906. 2/9. BALOCHE. Dispositif de propulsion pour tous véhicules
45 907. 14/11. GERMAIN. Un système permettant de supprimer le capotage des avions
45 909. 5/9. KOUSNETZOFF. Dispositif de sécurité pour auto
45 910. 13/9. WEIL. Un "patron type"
45 912. 5/9. URTASSUN. Dispositif pour préserver les réseaux électriques du danger des pertes de
courant à la masse
45 917. 19/9. HELLY. 1/ Sur une conséquence de l'expérience de Michelson et de l'effet Döppler-Fiseau
2/ Sur une expérience capable de différencier les théories électro-magnétiques de Maxwell et Lorents et
de jeter quelque lumière sur les bases physiques de la relativité
45 918. 19/9. CHAPOT. Dispositif s'adaptant aux bicyclettes, tricycles-porteurs et tendems etc... pour
augmenter leur vitesse et diminuer la force nécessaire à leur actionnement
45 921. 9/1/1934. BOISSOT. Phares orientales de sécurité
45 922. 27/9. MAURICE. Moyen d'utiliser les canons hors d'usage
45 923. 4/10. LAUGIER. Moteur à quatre temps sans soupape
45 924. 31/10. BOUTET. Dispositif de protection des pilotes et passagers à bord des appareils aériens
45 925. 3/10. ROUQUIE. Dispositif de sécurité pour chemins de fer
45 930. 4/10. SAUVAGEOT. Nouveau procédé de propulsion des navires
45 931. 4/10. SAUVAGEOT. Dispositif permettant le relief en cinématographie
45 932. 4/10. VIGNAL. Appareil de répérage acoustique d'une source sonore et de pointage automatique
de tir
45 933. 16/3. KIRSEBON. Une installation aérodynamique
45 934. 16/10. VITTORIO OTORE. Un frein à frottement et un frein absorbant
45 935. 16/10. JORIOT. Un baromètre anéroïde de précision
45 936. 3/2/1936. GIRAUD. Le "Mécanisme amplificateur de forces"
45 937. 16/10/1936. BORDE. Un "dispositif pour le démarrage des moteurs"
45 938. 10/10. LEUVRAIS. Un moteur à explosion
45 939. 21/10/1936. GRETEN. Une "turbine à vapeur"
45 940. 11/10. RAVAGNE. Une machine à voter
45 941. 17/11. VIOT. Hélicoplane "W"
45 942. 9/11. ELINGE. Perfectionnements aux dispositifs pour la protection d'installations électriques
centre les défauts d'isolement
45 945. 23/10. LABORIER. Perfectionnements apportés aux pédaliers de cycles
45 944. 20/10. ROZES. Une pompe automatique
45 946. 27/10. CORBEL. Appareil pour faciliter la natation
45 947. 17/11. VALADAS. Un dispositif de sécurité pour passages à niveau
45 950. 16/11. JACQUEL. Auto moteur cycloïde
45 953. 14/11. KAUFMAN. 1/ Système de communication destiné spécialement pour la signalisation et la
téléphonie
2/ Une installation pour maintenir et effectuer des connexions entre les appareils
Archives nationales (France)
37
45 958. 3/11. SINN. Dispositif pour l'entretien d'oxillations électriques au moyen d'une source continue
45 959. 27/11. PICQ. Dispositif de sauvetage pour équipage de sous-marine
45 963. 9/11. DEMORA. Un mécanisme de transmission et de changement de vitesse
45 964. 9/11. DEMORA. Un ramasseur chargeur
45 965. 15/11. DUBOUCHET. Salle extensible et automatique pour cycles
45 966. 13/11. PATISSIER. Dispositif pour nettoyer les comptoirs de café
45 967. 9/11. OUTTIER. Un appareil de signalisation complétant les appareils de pointage
45 968. 16/11. HEULAND. Equipement régulateur assurant l'étanchéité des électrodes de fours
électriques et son dispositif de montage
45 969. 1/12. GAUTHIER. Appareil de sauvetage de naufragés (application des propriétés de la palette à
lames mobiles)
45 970. 9/1/1934. GUILLON. Pyromètre fumivère RINGARD automatique
45 971. 19/3/1934. DE LENS. Un appareil diviseur pour produits liquides pâteux en pulvérulents
45 972. 16/11/. LEUDIERE. Atterrisseur de nuit pour avions
45 973. 13/11. COURREGELONGUE. Une organisation rationnelle des vignobles
45 974. 20/11. MATHEVET. Amplificateur de force
45 975. 22/11. GRUNFELDER. Procédé de protection collective contre les gaz de combat
45 976. 27/11. MAYER. Une installation de sauvetage spécialement destiné à retrouver et renflouer les
bateaux, les avions ou les hydravions sinistrés
45 977. 20/11. CRESPIN. Système de rails auxiliaires
45 978. 20/12. BORSNIER. Un patin monoroue à marche rectiligne
45 981. 22/11. GENTIL. Une roue creuse métallique destinée aux véhicules divers motorisés et autres
45 982. 9/4/1934. LALEUF. Un projet d'invention
45 983. 23/11/. HARNIST. Procédé de fabrication nouvelle de sulfate d'ammoniaque et de l'oléum
45 984. 23/11. BUCAROUGE. Procédé de télévision par transmission d'images à distance
45 986. 24/11. CHAUMONT. Une moissonneuse lieuse et tracteur
45 988. 29/11. METHEYER. Dispositif de secours d'incendie à bord des transatlantiques
45 989. 24/11. BURSON. Un moteur à combustion interne sustentateur
45 990. 1/12/. RENAUX. Perfectionnement aux hélices
45 991. 5/12. ROUX. Panneau protecteur contre l'incendie
45 992. 12/1/1934. DUPRE. Un dispositif pour éviter les déraillements
45 993. 5/12/. CAUVIN. Dispositif pour l'amélioration de la sélectivité et de la puissance des postes de
T.S.F.
45 994. 12/3/1934. CHAUVEAU. Un dispositif pour les disques de phonographes
45 995. 29/11/. METHEBIER. Deux dispositifs de secours pour sous-marine
45 996. 29/11. METHEYER. Freins pour chemins de fer
45 997. 23/3/1934. MANUS. Perfectionnements apportés à la construction des avions
45 999. 7/12/. GHERASSIMOFF. Réducteur de vitesse à grande démultiplication
19800284/82
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
46 001. 23/12. GIRAUD. Une étude cinématique du mouvement
46 002. 27/12. BAUDIN. Un appareil déviation
46 003. 22/12. GABRILOVITON. Nouvelle méthode de télévision
46 004. 5/1/1954. BOQUET. Procédé de cinématographie en couleurs
46 005. 26/12/1935. SAUVAGE. Une machine à augmenter la force vive en captant la force centrifuge
46 008. 26/12/1933. MARTIGNY. Un appareil de sauvetage pour sous-marine
Archives nationales (France)
38
46 013. 27/12/1953. MAILLET. Etude sur la quadrature du cercle
46 014. 15/1. HAUSEWER. Un moteur à deux temps
46 018. 29/12/1933. ALBY. Dispositif d'allumage à électrode centrale
46 022. 5/1. BEMORA. Un dispositif d'attache pour vêtements ou autres applications de ce genre
46 023. 9/1. KOUSNETZOFF. Dispositif de secours pour l'homme sur eau
46 024. 9/1. CADIOU. Nouveau système de signalisation
46 030. 23/1. BIRON. Une nouvelle utilisation de l'argile suite ou d'un nouveau matériau effrant plus de
possibilités que le béton au point de vue de la décoration
46 031. 9/1. MAURICE. Un tampon à choc et un amortisseur oléopneumatique pour mortier
46 032. 9/1. MAURICE. Une balle empennée à grande vitesse
46 033. 10/1. OUTTIER. Matériau calorifuge métallique
46 035. 30/1. DUPRE. Un canon lance amarre
46 036. 15/1. FONDARY. Un perfectionnement aux voilures d'avions ayant pour but d'augmenter la
sécurité et la vitesse
46 038. 17/1. BAUBY. Un moteur à vent
46 039. 18/1. MAURICE. Des bouchons allumeurs pour grenades
46 040. 16/1. MALSALLEZ. Dispositif et appareillage pour le contrôle industriel des fluides gazeux
46 041. 3/7. PASCAL. Système de distribution pour moteur en étoile à 4 temps
46 042. 25/1. LAUVAUX. Applications nouvelles de l'air comprimé aux véhicules automobiles et leurs
remarques
46 043. 12/2. BEVOS. Une machine thermique
46 044. 22/1. BOYER et COULOMB. Une turbine à gaz
46 045. 22/1. HENROT. Un résorbeur de de vapeur d'échappement de machine à vapeur
46 046. 16/3. BUFRE. Dispositif pour avions
46 047. 23/1. RAMIN. Changement de vitesse progressif
46 048. 25/1. LENOIR. Signalisation pour vibrations acoustiques
46 049. 25/1. Le président du Conseil d'administration de la Sts de constructions électro-mécaniques
d'Asnières. Avertisseurs pour automobiles
46 050. 25/1. BECOMMET. Perfectionnements aux turbines aériennes
46 051. 12/3. RAYMAUD. Un dispositif permettant de soulever
46 052. 30/4. KANOMETIEUNY. Une mine automotrice
46 054. 26/2. DUFRASNE. Appareil pour l'arrêt automatique des trains
46 055. 25/3. BREARD. Une aile parachutale pour aéroplane
46 056. 29/1. OBERMEYER. Le grand canal d'Alsace
46 057. 29/1. OBERMEYER. Un gouvernail électrique
46 058. 6/2. HUNEL. Un parachute à air comprimé
46 059. 31/1. SAINT MARTIN. Une perforatrice de carrière pour puits de grand diamètre et poteau de
sciage au fil hélicoïdal combiné
46 060. 8/2. MAGLOIRE. Un changement de vitesse et transmission auto-progressive
46 061. 15/2. GUILNAUD. Dispositif pour passage à niveau
46 062. 3/2. DUNNET. Dispositif pour l'enregistrement et la reproduction phonographique à vitesses
linéaires constantes
46 063. 9/4. DUCKI. Turbine à gaz à explosion
46 065. 6/2. DEUSE. La captation des fumées perdues des chaudières industrielles pour l'augmentation
du rendement thermo-dynamique des installations à vapeur d'eau par leur incorporation dans le circuit
de vapeur
46 067. 16/2. GUILLEMIN. Un masque à gaz
Archives nationales (France)
39
46 068. 7/1. URTASSUE. Un dispositif mécanique pour éliminer les parasites dans la réception des
ondes électromagnétiques
46 070. 12/2. DECOBERT. Un gouvernail aérien
46 073. 1/3. LEFRANO. Une balance auto-calculatrice
46 075. 12/3. LANG. Dispositif de télécommande électromécanique pour modèles réduits d'aéronefs
46 077. 13/10. VAN OUDHENSDEN. Un "doigt électromagnétique"
46 080. 23/2. MIET. Un dispositif réduisant la fatigue des rameurs
46 081. 28/2. LANDOLMY. Dispositif pour bicyclette
46 082. 24/2. FILOTIN. Un projet d'invention
46 083. 23/2. DE KORWIE. Une machine volante ailes battantes auto-rotatives
46 084. 2/8. ROUSSAT. Un appareil anti-parasite différentiel
46 085. 3.5. RALLAC. Un procédé et produits pour la destruction des plantes nuisibles
46 086. 27/2. MINOMOUFT. Une perceuse pour l'établissement de chasse d'eau dans les travaux de
renflouement
46 087. 27/2. NIKONOFF. Un appareil perfectionné permettant la plonge et l'exécution de travaux à de
grandes profondeurs
46 091. 5/3. VINCENT. Un dispositif de sécurité pour sous-marins
46 094. 2/3. SANDARAN. Un changement de vitesse progressif et automatique
46 095. 2/3. FALEUR. Un changement de vitesses progressif rotatif
46 096. 2/3. PETELAUD. Dispositif changeur de lampe automatique
46 097. 5/3. DODIN. Un moteur à explosion
46 098. 5/3. RITIE. Une charrue multisoc
46 100. 12/3. BARIDON. Une girouette électrogènes
46 101. 9/4. LACROIX. Une entrave automatique pour bovins
46 102. 6/5. BRETON. Une trompe plate
46 104. 9/5. GHERASSIMOFF. Un procédé et moyens de signalisation automatique
46 105. 15/3. LOROT. Un dispositif pour avions
46 106. 15/3. LEUDIERE. Un dispositif de freinage semi-automatique des roues des trains d'atterrissage
des avions
46 108. 12/3. RICHARD. Appareil à ailes tourmentes coniques
46 110. 14/3. DECOK. Une amélioration de la transformation de mouvements par transmission spéciale
46 111. 28/3. CHIFFOLEAU. 3 propositions pour armes de guerre
46 113. 20/3. KORNDORFER. Un ballon stratosphérique
46 114. 23/3. LAGAUTHEYRIE. Dispositif de signaux pour chemins de fer
46 115. 29/3. LOROT. Appareil turbo-moteur
46 117. 29/3. RICHARD. Une avionnette monoplace à faible puissance
46 119. 9/4. DUDOGNON. Un procédé de construction de bâtiments isothermes et matériaux pour
l'application du procédé
46 121. 28/3. MURAT. Un projet d'invention
46 123. 29/3. SIROT. Perfectionnements à l'éclairage des phares d'automobiles
46 124. 29/3. VIRLOUVET. Un support pour rideaux et tentures
46 125. 29/3. ANTONY. Moteur rotatif
46 126. 29/3. ROELAND. Turbine à fluide mixte
46 128. 9/4. RABILLAUD. Un nouveau système de bouclage de ceinture
46 130. 9/4. COLMANE. Un moteur à air chaud à cylindre mixte
46 132. 10/4. MALSOUTE. Un dispositif pour moteurs
46 133. 9/4. MARTINET. Un dispositif pour cinématographie ultrarapide
Archives nationales (France)
40
46 134. 12/4. EVRARD. Dispositif pour photographie en couleurs
46 138. 23/4. Le Directeur des établissements DOUX et Cie. Une machine à compter et rouler
mécaniquement les pièces
46 138 bis. 15/10 Idem. Machine à compter et faire mécaniquement les rouleaux de monnaie
46 139. 20/4. MELOT. Un dispositif de pulvérisation pour brûleurs à combustibles liquides
46 140. 20/4. MELOT. Un interrupteur électrique à rupture brusque
46 141. 20/4. MELOT. Une cuve à niveau asservi et réglable
46 142. 17/3. ROELAND. Divers projets d'invention
46 144. 23/3. GERVAIS. Une monture sphérique pour divers usages
46 145. 26/4. LAFORET. Une protection des navires contre la torpille
46 146. 2/5. MALSOUTE. Un scaphandre pour hautes altitudes
46 147. 2/3. MALSCOTE. Un obus fusée
46 148. 22/6. CHARROE. Un "accéléromètre"
46 151. 6/7. LANDWERLIN. Une "machine électrostatique"
46 152. 2/5. LAFORET. Un appareil de secours pour liaison téléphonique avec un sous-marin naufragé
46 153. 2/3. LAFORET. La protection des navires centre les torpilles
46 158. 1/6. CHALAN. Une turbine aérienne réceptrice et motrice
46 160. 7/5. LAFORET. Un dispositif pour la suppression du roulis
46 161. 7/5. DELEUZE. Produit pour la soudure de l'aluminium
46 162. 7/3. SEJOURNE. Un changement de vitesse hydraulique progressif et automatique
46 163. 24/8/1935. BENOIST. Une "brosse à réservoir"
46 166. 11/5. LAFORET. Un dispositif contre le roulis
46 167. 29/6. BREMARESSU. Perfectionnements aux bouchons soupapes
46 168. 14/5. RICHARD. Un dispositif de propulsion à réaction dans l'eau et coques à fond concave
46 169. 3/11. HENRY. Une armature indéformable pour portes panneaux ou cloison
19800284/83
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
46 173. 2/3/1935. JOUOT. Une machine volante à ailes élévatoires et propulsives
46 174. 16/5. DURIEU. Etude sur l'électromagnétisme
46 175. 18/3. MARTIN ROUX. Des perfectionnements aux barrières automatiques oscillantes des
passages à niveau ou autres"
46 176. 13/6. Le Directeur de la Ste d'applications scientifiques. La "laine synthétique"
46 178. 23/3. LAFORET. Suppression du roulis
46 180. 4/7. BUSSI. Compresseur
46 181. 10/7. BERNARDET. Principes et dispositifs de récupération d'eau pour appareil de levage
hydraulique
46 182. 4/6. JATTEAU. Un induit à courant continu
46 183. 4/6. LAFORET. Un nouveau procédé pour le réglage du tir à la mitrailleuse contre un dirigeable
ou un avion
46 184. 4/6. LAFORET. Un dispositif pour le réglage du tir de nuit par un canon anti-aérien
46 185. 4/6. LAFORET. Un dispositif devant créer une grande difficulté à un avion survolant une
position pour obtenir de celle-ci des clichés photographiques
46 186. 6/6. GRUNBERG. Un appareil de locomotion nautique à sustentation dynamique
46 187. 4/6. SEJOURNE. Un changement de vitesse automatique
46 188. 3/7. FONLUFT. Rondelle indesserrable
46 189. 25/6. BARRET. Un projet d'invention
Archives nationales (France)
41
46 190. 28/5. PAULIN. Altimètre de précision
46 191. 28/5. PAULIN. Un barographe
46 193. 2/6. TESSIER. Un changement de vitesse progressif
46 194. 12/6. SCHOUP. Un moteur à huile lourde
46 197. 13/6. LAFORET. Un dispositif de réglage automatique du tir d'une mitrailleuse contre objectifs
aériens
46 198. 13/6. LAFORET. Un procédé pour la défense d'une zone ou d'une ville contre les attaques
aériennes
46 199. 13/6. LAFORET. Un sommet demi-volant
46 200. 13/6. LAFORET. Un dispositif pour le réglage des lachers de bombes d'un appareil aérien
46 201. 4/7. CALME. Suspension pour automobile
46 202. 20/6. MAURICE. Dispositif pour arrêter une voiture automobile mortier anti-char
46 203. 13/11. COUFRIT. Un gyroptère
46 205. 21/6. CEBINY. Une lampe électrique rotative
46 209. 22/6. BAUVET. Un "moteur à combustion interne à injection"
46 211. 10/7. MATVIENCO. Aéro-Auto
46 212. 29/6. FOURNIER. Un turbo-moteur
46 213. 29/6. FERLAY. Une boîte de vitesses automatiques
46 214. 2/8. LAFESSE. Four pour la distillation de la houille et tous autres végétaux ou minéraux
46 215. 4/7. VIBSOT. Chemilles
46 216. 4/7. VALETTE. Une suspension élastique
46 219. 10/7. MARCHAND. L'amendement naturel des terres végétales
46 223. 2/8. LAURENT. Moteur thermique rotatif
46 224. 2/8. EGGEN. un "jeu"
46 227. 11/2/1955. ATTHENONT. Un "revêtement des barrages en terre"
46 228. 21/2/1935. BUDIG. Un "propulseur marin"
46 231. 2/8. LANCOTIN. Un changement de vitesse en marche
46 233. 3/8. ODET. Des pompes et moteurs hydrauliques
46 236. 28/9. CHERLOLAT. Un "profil d'aile à fonte pour avions"
46 237. 3/8. BARBIER. Un moteur tangentiel rotatif
46 238. 28/8. PHILIPPE. Un "Ilôt flottants
46 239. 6/8. LHERMITTE. Anterégularisation des transmissions à friction
46 241. 28/8. DIX ON FLINT. Un projectile contre avions
46 242. 18/8. FOURETIER. Des écroux indesserrables
46 244. 6/8. DELEPINE. Une entrée de cable électrique étanche aux liquides et aux gaz
46 245. 28/8. BECARD. Un appareil de défense contre avions
46 246. 8/8. MOREL. Un moteur à vent et pour l'utilisation des vagues et des marées
46 247. 29/8. GAILLARD. Un dispositif de poulies différentielles pour changement de vitesse à courroie
46 249. 11/8. BONNAFE. Appareil mécanique de protection automatique des trains
46 250. 27/3. DELAMARBODE. Un "procédé de fabrication d'alcool absolu"
46 251. 28/8. BROIDA. Perfectionnements aux brûleurs à mazout
46 252. 30/10. LEMAISTRE. Une "installation de chauffage à eau chaude et à circulation accélérée
46 253. 26/9. BACQUEY. Un gyroscope moteur
46 254. 28/8. GERMA. Un canot automobile rapide
46 255. 6/2/1935. BARBIE. Un pénalisateur automatique pour véhicules à traction mécanique pour
éviter dans les agglomérations de dépasser les vitesses prévues par la loi
46 256. 29/8. ROLAND. Un procédé de filtrage des métaux en fusion
Archives nationales (France)
42
46 257. 20/3. ROLLET. Dispositif régulateur du niveau d'un liquide principalement applicable aux
accumulateurs électriques
46 259. 6/11. BETHE. Un moteur à dilatation
46 261. 3/9. ALIA. Procédé de renflouement des sage-marins à l'aide d'électro-aimants puissants
46 262. 28/8. GERMA. Deux modèles d'écrous indesserrables
46 263. 4/12. GRANGETTE. Un "carburateur à gaz de ville pour moteur d'automobiles"
46 265. 3/12. LAGASSE. Un procédé de destruction à distance
46 266. 7/9. COLBER et PEIROT. Un dispositif pour l'utilisation de la tourbe
46 267. 3/9. LOUSTAUNAU. Un projet d'invention
46 268. 11/9. RANCHON et GAUCHER. Un dispositif de signalisation automatique pour chemins de fer
46 269. 7/9. OUTTIER. Un dispositif de soufflage magnétique
46 270. 21/1/1935. DUICK. Un "arrache souches"
46 273. 19/9. DURAND VINET. Une "machine thermique"
46 273. 21/9. PLAGNET. Dispositif de sécurité pour avions applicables aux bateaux et automobiles
46 277. 22/9. DECOUX. Un dispositif pour rail de chemin de fer
46 279. 21/9. POINCELET. Projet de toiture à l'épreuve des bombes et des torpilles
19800284/84
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
46 280. 22/9. DE GRIGNART. Une combinaison de diorama avec le cinéma
46 281. 21/9. LANCEL. Un moteur hydrostatique
46 283. 22/9. PABION. Le "capsulage à indépendances piston arbre pour moteur"
46 284. 22/9. PABION. Auto-allumage d'éclairage routier intermittent par les véhicules usagers
46 285. 24/9. NOUDELMANN. Moteur à 2 temps à combustion interne
46 286. 26/9. DUVAL. Une batteuse à graines fourragères
46 288. 17/12. HERMEL. Perfectionnements apportés aux véhicules du genre des bicyclettes
46 289. 27/4/35. SCHRIVE. Une installation pour la production de force motrice
46 290. 1/10. ROBEX. Un appareil automobile pour la destruction des sauterelles
46 291. 1/10. KAST. Un changement de vitesse sans étages progressif et automatique
46 292. 3/10. BOUCHET. Une régulateur automatique pour amortisseurs hydro-pneumatique
46 293. 4/10. MATABOS. Divers perfectionnements aux avions
46 293. 6/10. BOUCHER. Un moteur
46 296. 24/10. DELBOC. Un élévateur d'eau
46 298. 9/10. TONKWICK. Un dynamo unipolaire et dynamo courant continu sans collecteur
46 299. 9/10. TONKWICK. un moteur électrique
46 300. 9/10. TONKWICK. Un moteur hydrostatique
46 301. 29/10. LACAN. Appareil de sport nautique
46 302. 30/11. CHOPIN. Un raccord
46 303. 12/10. MANACH. La production d'énergie potentielle
46 305. 27/10. PALEUX. Une turbine à vapeur pour la propulsion des navires
46 306. 23/10. PATRIKIAN. Un dispositif pour passage à niveau
46 308. 22/10. LARGE. Un accumulateur au plomb
46 309. 5/11. VELLY. Pare bous pneumatique pour tous véhicules automobiles
46 311. 30/10. LALLEMANT. Appareils respiratoires
46 312. 19/10. WEISKE. Procédé pour empêcher la croissance des cornes chez les bêtes à cornes
46 313. 29/10. CHAUVEAU. Répétiteur de signaux pour locomotives
46 313 bis. 28/12. CHAUVEAU. Répétiteur "Cub système" par crocodiles
Archives nationales (France)
43
46 314. 27/10. PALOUX. Un dispositif de sauvetage propre à secourir tout baigneur isolé qui se noie
46 315. 22/10. MONNOT. L'économie dans les transports aériens
46 317. 30/10. DECOBERT. Frein à action radiale totale et répartie avec dispositif de serve-cotion
contrôlé et adapté
46 318. 29/10. URTASSUN. Un dispositif pour éviter les incendies à bord des véhicules à essence
46 319. 30/11. CHOPIN. Système de rotation automatique
46 320. 5/11. FUJOL. Un dispositif de défense contre les mines sous marines
46 321. 6/11. TAXIER. Nouveau système moteur
46 322. 17/11. BOUCHET. Un anti-retour de flammes à commande thermo-électrique
46 323. 6/11. FIMOULE. Une réalisation mécanique constituante de moteur nouveaux et autres appareils
46 324. 6/11. MASSOTTA. Equipement moteur
46 327. 1/5/1935. FIORAVANTI. Des "engrenages globiques"
46 329. 20/11. HOUE. Un dispositif de présélection
46 330. 13/11. DUNIS. Un pied à coulisse
46 331. 13/11. MAURY. Un dispositif pour la localisation automatique des projectiles dans les tissus par
radioscopie
46 335. 4/12. BEQUIN. Un "mot télescopique pour TSF"
46 338. 30/11. BORDIE. Perfectionnements aux appareils de radiotéléphonie
46 339. 29/11. CAMPION. Un "dispositif pour la navigation fluviale"
46 340. 4/12. SUPTIL. Coupes permettant de traver directement et sans calculs les ellipses et les spirales
46 341. 24/11. DAGORNO. Servo-direction perfectionnée applicable également comme servo-commande
46 345. 28/11. LAFORET. Quelques idées concernant la défense nationale
46 346. 25/3/1935. MAURICE. Pétard contre avions
46 349. 4/12. GRANCETTE. Un "four mécanique pour la cuisson du pain"
46 350. 4/12. GRANCETTE. Un procédé de planification automatique
46 351. 4/22. GRANCETTE. Une machine à trancher les biscottes et à les déposer automatiquement sur
un transporteur
46 352. 4/22. GRANCETTE. Des perfectionnements apportés aux fours pour le grillage des biscottes
46 353. 4/12. GRANCETTE. Des perfectionnements aux procédés de recuit et aux fours à recuire
46 354. 4/12. GRANCETTE. Des perfectionnements aux rampes de chauffage à gaz
46 355. 12/12. MONIER. Un chauffe-eau à accumulation d'eau chaude par le réchaud de cuisine
46 356. 4/12. BEGUIN. Un crampon amovible pour roues de tracteurs
46 357. 4/12. WATTEBLED. Un perfectionnement apporté dans l'alimentation des moteurs à explosion
et à combustion
46 358. 13/12. VOLLAND. Un ballon stratosphérique
46 359. 39/1/35. TOURNEUR. Procédé et valve pour la détection et l'amplification de courants
électriques alternatifs et leurs applications radio-électriques et autres
46 360. 6/12. PETRIX LADISLAV. Le remplacement des chambres à air des roues d'une automobile par
les tours métalliques souples
46 361. 10/12. WATTEBLED. Une étude sur la suppression ou la limitation des coups de grison
46 362. 11/1/35. MONGIN. Un dispositif destiné à éviter le débordement du lait et autres matières
écumantes
46 364. 10/12. MAURICE. Un pétard contre automitrailleuse
46 365. 11/12. BOIZARD. Une turbine à combustion continue
46 366. 30/8. QUEIGNEC. Dispositif applicable aux véhicules automobiles en vue de supprimer
l'éblouissement causé par les phares de ces véhicules au moment de leur croisement
46 367. 12/12. MEYNIEL SEIGEOT. 1/ Une aile d'avion à incidence variable avec ouverture de fonte
Archives nationales (France)
44
2/ Une commande d'aéronefs à démultiplication variable
46 368. 20/12. BARTHELEMY. Un dispositif pour éviter les accidents de personnes en cas de chute de
cage de mine, ascenseurs etc...
46 369. 24/5. CACS. Un projet pour l'électrification des campagnes
46 370. 17/12. MURE. Un réfrigérateur aquifère
46 371. 22/12. WILHELM. Une mitrailleuse
46 379. 16/3/36. BONNE. Un dispositif d'aspiration pour cheminées et tuyaux d'aspiration
46 381. 20/12. BARTHELEMY. Dispositif de sauvetage en cas d'incendie
46 382. 23/1/35. MANQUILLET STEVENIN. Un écran indesserable
46 383. 28/12. TASSART CAZAGNE. Un engrenage à deux modules
46 384. 22/12. WILHELN. Un moteur à huile lourde
46 385. 18/1/35. HANIN. Un manège
46 386. 28/12. PRELOT. Procédé et dispositifs de chauffage central
46 390. 11/2. MASSONAT. Une arme automatique
46 391. 4/1. MORICE. Perfectionnements aux freins pour automobiles
46 392. 4/1. BERTIN. Une plaquette en béton armé et ses applications
46 393. 23/2. DODIN. Un dispositif de photographie et cinématographie intégrales
46 394. 7/1. MIGNOT. Une lampe à incandescence à réflecteur
46 395. 30/1. COINTREAU. Une machine à cueillir les olives
46 396. 8/1/35. Le directeur de la société industrielle et commerciale SAP. Recherches de traces d'argent
dans les liquides traités et extension de ce procédé en dehors de l'oénologie
46 397. 5/7/35. PERONVAL. Appareil correcteur pour conduite de tir contre objectifs mobiles et
principalement contre les avions et aéronefs
46 398. 9/1/35. TUTRUT. Un moteur à vapeur rotatif
46 399. 10/1/35. BILLE. Un procédé pour la fabrication de plaques planes ou ondulées et de tout autres
objets du amiante - aimant avec renforcement par une armature métallique
19800284/85
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
46 402. 15/1/35. KOENIG-ROBERT. Un nouveau dispositif d'enregistrement des sons sur films ou sur
autre matière souple
46 403. 14/1. TREIL. Un moteur à explosion transformant le mouvement rectiligne des pistons en
mouvement rotatif continu sans bielle ni arbre coudé
46 404. 15/1. BOUCARD. Des signaux lumineux par temps de brouillard
46 405. 19/1. FILLION. Une idée concernant l'aviation
46 408. 18/1. BARTHELEMY. Un nouvel obus
46 410. 21/1. GARAGETO. Une turbine à vapeur
46 412. 30/1. MORRI. Un levier mécanique et ses applications
46 415. 14/1. PERRIN. Un moteur à explosion sur turbine
46 417. 18/3. THOMAS. Un moteur tangentiel rotatif
46 420. 22/2. Société des machines automatiques modernes. Changeur payeur automatique des pièces
de monnaie
46 422. 4/2. NIGGLI. Un circuit pour barrières à fonctionnement automatique
46 423. 9/2. BERNEUIL. Un appareil sportif de natation et de sauvetage
46 425. 25/3. DESMUL. Un appareil destiné à supprimer les poussières etc...
46 427. 12/3. RIGAUT. Système de capsuline
46 428. 9/3. DE MALVIN DE MONTAGET JOHANSON. Un procédé et dispositif d'alimentation des
moteurs à combustion interne
Archives nationales (France)
45
46 432. 16/2. PALOUX. Des comités de sauvetage pour services
46 434. 25/2. MARTIGNY. Un avion rapide
46 435. 6/3. JARRY. Une horloge électrique
46 436. 19/2. ROQUIER. Un projectile inoffensif et appareil pour fabriquer et lancer ce projectile
46 437. 20/3. ZENTES. Une "machine pour l'utilisation des vagues de la mer"
46 438. 3/5. NIQUET. Une pédale de bicyclette
46 439. 22/2. PALOUX. Un dispositif propre à conjurer les catastrophes de chemins de fer telles que
celle de Lagny et autres
46 442. 5/4. POETVERT. Un microphone
46 443. 23/2. SELLIOU. Une "herse"
46 444. 23/2. SALLIOU. Un blaireau automatique
46 445. 15/3. BOYER. Un moteur à huile lourde - une pulse-turbine à gaz
46 446. 7/3. VARCIN. Un nouveau dispositif pour la transformation d'un mouvement alternatif en un
mouvement circulaire et inversement
46 447. 5/3. PHILIPPON. Un dispositif de sauvetage des sous-marins
46 448. 5/3. PHILIPPON. Un dispositif pour éviter les accidents de cages de mines
46 449. 24/5. POLET. Système de défense des villes contre les gaz asphyxiants
46 450. 5/3. DE COULAGES. L'utilisation de la chaleur terrestre
46 451. 5/3. ANDRE DURANT. De nouveaux procédés de constructions du meubles
46 452. 7/3. LAME. Un "moteur"
46 453. 6/3. ANJUBAULT. Un propulseur pour navires et avions
46 454. 13/3. MINGASSON. Un entonnoir
46 455. 6/3. COLAMTERNIK. Un appareil de cuisine sans surveillance
46 456. 7/3. LE BOLOCH. Des "perfectionnements aux hélicoptères"
46 457. 8/3. GREGOIRE. Matériel à haute pression
46 458. 12/3. FOUGERARD. Une valve à contre pression pour chambre à air d'automobile
46 459. 2/4. CANAULT. Machine permettant de javeler, de mettre en noyettes le fourrage vert, de lier les
noyettes lorsqu'elles sont sèches ainsi que de mettre en bottes et de lier le fourrage sec
46 460. 4/4. LEROY. Un carburateur à soufflerie
46 461. 11/3. LEPEYTRE. Une reproduction lumineuse des signaux sur les trains et arrêt de sécurité
46 463. 12/3. PHILIPPON. Un appareil pour prévenir les accidents de montagne
46 464. 4/2/36. ASSIDI. Une cabine de sauvetage insubmersible individuelle
46 465. 12/3. GREGOIRE. Un changement de vitesse
46 466. 20/3. MAUREL. Une hélice automatique à pas variable et débroyable en vol
46 467. 15/3. PERRET. Un vérin mécanique à reprise automatique
46 468. 16/3. Le directeur de l'établissement optique et mécanique S.A. Appareil de prise de vues pour
pigeons militaires
46 470. 18/3. PETELAUD. Un dispositif permettant le repérage rapide des aéronefs
46 471. 3/3. FERGOT. Epurateur pour fumées et gaz toxiques
46 472. 20/3. CHAPUIS. Des perfectionnements aux systèmes de signalisation
46 474. 22/3. CUMEL. Un projet de conduction d'électricité à grande distance par étroit faisseau d'air
ionisé
46 475. 23/3. FRANÇOIS. Un dispositif sécurité et d'amélioration de la circulation routière
46 476. 26/3. ANDRE. Un appareil utilisant la chaleur solaire pour la distillation des eaux impures
46 478. 3/4. EVRARD. Un "projet d'aménagement des bassins miniers en vue de la Défense nationale"
46 479. 27/3. MAUBRY. Un dispositif pour rectifier le tir de l'artillerie
46 480. 21/6. FERRAND. Perfectionnement aux fours d'électrolyse à aluminium
Archives nationales (France)
46
46 483. 5/4. PONTVERT. a) boîte de vitesses b) embrayage c) frein à cônes
46 484. 22/6. BERCY. Frein hydraulique rotatif
46 486. 9/4. CHAUMET. Un ballon captif porte projecteur pour observations aériennes
46 487. 9/4. RAOUX. Une scie à ruban pivotante
46 488. 9/5. BARADAT. Moteur à expansion thermique
46 489. 16/4. ZANETTI PERRONE. Un moteur tangentiel rotatif
46 490. 19/4. MICHELAGNOLI. Appareils de signalisation pour autos et voies ferrées
46 490 bis. 24/6. MICHELAGNOLI. Un appareil de signalisation pour autos
46 492. 17/4. BOUVIGNY. Un changement de vitesse hydraulique et automatique
46 493. 29/4. PAPIN. Un appareil d'élévation d'eau
46 494. 3/5. POIRET. Un fauteil transformable en table d'opération ou d'examen
46 495. 20/4. DU St QUENTIN. Un appareil pour la conduite des avions et des navires
46 496. 14/3. FAY. Dispositif pour les signaux de chemins de fer
46 500. 29/4. BOUQUERT. Transformation des poteaux télégraphiques
46 502. 19/11. ROCHE. Appareil de sécurité destiné à tout véhicule à traction mécanique
46 504. 29/4. DESCHAMPS. Micromètre "Deschamps"
46 505. 30/4. GAUTHIER. Un appareil de télégraphie et radiotélégraphie automatique
46 506. 15/5. GALLET. Moteur sans carburant
46 507. 30/4. BUDELEY. L'enregistrement et projection à déroulement continu
46 509. 1/5. LANNES. Dispositif de protection des agglomérations en cas de guerre
46 509 bis. 5/6. LANNES. Un "dispositif de protection des agglomérations en cas de guerre
46 513. 3/5. VANDE-LINDEN. Un dispositif de jonction à ouverture et fermeture et disjonction
automatique pour toutes conduites de fluide
46 514. 17/5. CHAUVIN. Avion avec moteur à deux temps
46 516. 4/6. VINCENT. Boules indesserrable
46 517. 24/5. LE BARS. Un bouchon pinceau
46 518. 24/5. LE BARS. Une plaque alphabétique
46 519. 22/11. VETSCKILOV TOLMATSCHOW. Le perfectionnement du mécanisme transfermant les
mouvements rectilignes alternatifs d'un moteur en général en mouvements rotatifs continus et
inversement
46 522. 24/5. MENAGER. Principe nouveau de traction et de propulsion par turbine centrifuge de tous
véhicules et objets se servant de fluides pour se mouvoir
46 523. 16/5. l'administrateur délégué de la société radio-lumon. Lampe spéciale
46 524. 16/5. L'administrateur délégué de la société radio-Lumen. Ezoneur d'air industriel
46 525. 24/5. MERCIER. Un système de fabrication de bandes plâtrées pour appareils orthopédiques
46 526. 21/5. GIRAUDON. Une douille pour cartouche de chasse
19800284/86
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
46 530. 28/5. DEMONFAUCON. Système de signalisation électrique par pilotage automatique pour
chemins de fer
46 531. 26/7. T'SAS. Un éjecte-condenseur
46 532. 4/6. LITTMAN. Système d'aération de silos
46 533. 28/3. L'HERMITE. Moteur à combustion interne
46 534. 14/6. MOTHU ANDERSON. Un procédé et dispositif pour la désinfection des appareils
téléphoniques
46 536. 26/8. IRINGI. Procédé de marche pour machine à vapeur
Archives nationales (France)
47
46 537. 31/5. PASTOL. Un allume feu fonctionnement sur le gaz d'éclairage
46 538. 31/5. WALTER. Un purgeur automatique
46 542. 15/6. SEIGNOURET. Dispositif calorifuge amovible pour récipients de cuisine
46 543. 26/8. DENIS. Transmission souple électro-mécanique
46 544. 6/6. MENIN. Moteur rotatif
46 545. 6/6. ROBYER. 1/ Procédé de fixation du silicate de potasse
2/ Procédé de revêtement de toiles, tissus et entres objets ou articles de toute nature en vue de les rendre
ignifuges
3/ Procédé de construction de parois, boîtes coffrets etc... résistant aux chocs et au feu
46 546. 14/6. CLERTON. Un dispositif de locomotion sur rail
46 547. 14/6. DESPORTES. La sustentation des corps dans l'atmosphère
46 548. 19/6. PERRET. Un dispositif de changement de vitesses automatique pour automobiles et autres
46 549. 22/6. RAGUENAUD. Auto dynamo transformateur
46 550. 14/6. SPITERI. 1/ Plaque de protection contre projectiles
2/ Protection contre les bombardements aériens
46 551. 14/6. PLAIN. Des perfectionnements aux grenades V.B.
46 552. 14/6. PLAIN. La compression des matériaux agglomérés
46 554. 15/6. DUPOUY. Nouvelle machine à cryptographier
46 555. 4/10. SCHRIGIE. Echappement libre accéléré sans production de bruits, vibrations, trépidations
pour moteur à explosion et tous fluides échappent sous pression
46 557. 5/12. BEFAYT. Un mécanisme de commande et de régulation de la distribution dans les moteurs
thermiques
46 559. 19/6. Directeur de la coopération de l'Est. Dispositif de sécurité pour empêcher l'infiltration des
gaz de guerre
46 560. 13/7. IGNATIEFT. Une machine motrice
46 561. 19/11. Direction de la société Triplicol. Brique "Triplisol"
46 563. 4/7. SOURDONNIER. Appareil conditionneur décortiqueur
46 565. 2/7. RICHARD. Un perfectionnement apporté à la bicyclette
46 566. 19/10. MICHELAGNOLI. Un dispositif de contrôle des aiguilles pour voies ferrées
46 567. 6/5. MICHELAGNOLI. Un nouveau train d'atterrissage d'avions
46 568. 27/5. MICHELAGNOLI. Dispositif pour utiliser le cours des fleuves et canaux de petite pente
pour la création de centrales hydroéléctriques de moyenne puissance
46 569. 13/7. DURLER. Moto ski Bob
46 572. 26/8. D'ARMANCOURT. Détecteur à température et surpression
46 573. 20/12. TROUVENET. Un moteur à air
46 576. 9/7. RABIBOVITCH. Dispositif universel de changement progressif de vitesse et de sans de
rotation à engrènement permanent
46 578. 18/10. MONNET. Un procédé de moulage perfectionné
46 579. 6/12. MELOT. Dispositif générateur de vitesse du courant d'air dans les tunnels d'essais
sérodynamiques
46 582. 17/7. PONTVERT. Un avion à ailes sustentatrices pivotantes Un avion bilicestat auto-stable
46 583. 17/7. PONTVERT. Art musical nouveau et appareils pour la réalisation de cet art
46 584. 17/7. SOCRIN. Un combinateur distributeur de courant
46 585. 25/10. BONNET. La propulsion à réaction hydro-dynamique des navires de guerre et marchande
46 590. 22/8. CAPES. Un appareil pour la capture des malfaiteurs
46 591. 22/8. CORNU. Traitement industriel de matières premières minérales
46 592. 22/8. EYCHENNE. Nouvel appareil récupérateur d'or
Archives nationales (France)
48
46 594. 26/8. BECKER. Un système d'injection de combustible dans les moteurs Diésel
46 596. 26/8. REMY et HAMANT. Un moteur turbine à réaction continue
46 597. 26/8. BARRET. Un nouveau mode d'utilisation des machines à vapeur
46 598. 22/8. DRUPT. Phare code pour automobiles
1935
46 600. 13/12. GILLOT. Catalyseur pour débarrasser les gaz et fumées de leur oxyde de carbone
46 604. 26/8. ESTRAMPES. Un dispositif pour remédier aux portes de vitesse dans les avions
46 605. 24/8. LOSSA. Fer à souder électrique
46 606. 14.10. RIQUE. Production d'air frais pour locaux habitables
46 608. 24/8. JEANNOLLE. Un procédé d'enregistrement des sons et dispositif de réalisation
46 609. 24/8. OUTTIER. Un groupe électrogène
46 611. 10/12. CHANTEB. Dispositif permettant à l'homme de voler
46 612. 29/8. MICOLSKY. Convention algébrique
46 613. 21/10. SALESSE. Procédé "Codl Oil"
46 614. 7/9. NOUGUES. Cafetière automatique
46 616. 4/9. PONTVERT. Appareil de télévision
46 617. 18/5/36. LACHATRE. Un dispositif assurant la stabilité des appareils volants
46 619. 16/9. GALISSAIRE. Dispositif de visée angulaire pour armes de guerre
46 621. 30/9. VAILLANT. Un dispositif accoustique de signalisation d'une direction donnée sans
visibilité
46 625. 16/10. ROEDER. Ile d'amerrissage extensible
46 626. 10/9. BOTTE. Un robinet
46 627. 30/9. MACLOU. Un appareil pour transfuger le sang ou évacuer un liquide de l'organisme
46 629. 18/9. DUGIT. Un dispositif d'appareillage de contrôle des systèmes interconnectés
46 630. 30/9. Directeur de la manufacture générale de munitions à Bourg les Valence. La composition
fulminante perfectionnée pour amorçages, amorces et capsules des armes à feu en général
46 632. 30/9. VOKNEKA. Un moteur pompe compresseur
46 633. 21/10. SOUVIGNY. Un dispositif permettant d'éviter la perte et l'encombrement des blocs notes
ou similaires
46 639. 3/10. BLANCHARD. Vibro-brasseur d'essence pour carburateur
46 641. 11/10. GARNIER. Système de moyen pour hélice à pas et diamètre variables simultanément
46 642. 3/2/36. DUPUIS. Un appareil pour l'utilisation de la chaleur solaire
46 643. 30/10. DUJARDIN. Avion pouvant exécuter le planement au point fixe
46 644. 28/12. KORDONFER. Un procédé et dispositif pour l'élimination de l'eau pure des polutions
soqueuses et pour la séparation d'avec celle-ci des corps dissous
46 645. 11/10. FISCHER. Un nouveau moteur technique à piston
46 646. 9/12. BOUDAT. Changement de vitesse progressif automatique
46 647. 14/10. PONTVERT. Deux stratofusées
46 648. 14/10. PONTVERT. Un moteur à réaction
46 649. 15/10. SOULAT. Cycle volant
46 650. 16/10. CABOCHE. 1/ Carreaux de plâtre perforés 2/ Briques creuses 3/ Briques perforées
19800284/87
46 651. 18/10. PETELAUD. Un moteur autosynchrone
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
46 652. 19/10. MICHELAGNOLI. Un soutien démontable pour tentes de camp
46 654. 16/12. MINORSKY. Canon électrique
Archives nationales (France)
49
46 655. 31/10. SILKA. Enregistrement photographique des sens au ralenti
46 656. 28/10. PUJOL. Un projet d'invention
46 657. 8/11. ERMETO. Raccord pour canalisation d'eau
46 659. 14/11. DEBLAY. Nouveaux éléments de construction et procédé pour la mise en oeuvre de ces
éléments
46 660. 31/10. BLANCHART. Un dispositif applicable aux parachutes en vue de leur déploiement forcé
46 661. 4/11. GOUREVITCH. Un procédé pour économiser l'énergie lumineuse utilisée pour l'éclairage
46 662. 13/11. BARBOT. Dispositif pour la protection des abris contre les gas toxiques
46 663. 6/11. DESJOBERT. Dispositif de chauffage central électrique domestique
46 665. 8/11. MEBLER. Des perfectionnements à l'éclairage des véhicules
46 669. 17/6/37. MARON. Procédé pour la protection de la vie humaine et animale en cas d'attaques par
gas
46 670. 20/11. GARNIER. Un changement de vitesse à friction
46 672. 20/11. SARTON. Un système de béton armé par tubes d'acier creux
46 673. 23/11. FAYOT. Indicateur électrique de dérapage
46 674. 29/11. LAFORET. Dispositif de réglage de lachers de bombes d'un avion
46 675. 29/11. NUISEMENT. Un appareil permettant le déplacement semilatéral des automobiles par
leurs propres moyens
46 680. 12/12. VERGNES. Des perfectionnements des dispositifs d'entraînement des roues de bicyclettes
46 681. 17/12. SAMUEL. Le trigone
46 682. 6/12. PAQUET. Un dispositif permettant de faire varier l'angle formé par la ou les axes de
traction et la voiture des avions
46 685. 26/12. BINDER. Fermeture des collets de boyaux de bicyclette
46 686. 9/12. LAFORET. Dispositif de réglage automatique pour le calcul des angles de tir d'un canon
anti-aérien
46 687. 9/12. MAURICE. Un cervoplane et un avion
46 690. 19/12. MAURICE. Un dispositif à retardement à éclatement ou à signalisation
46 692. 20/12. FOURCAULT. Des "bouées aériennes"
46 694. 4/2/1936. TENA. Un moteur à huile lourde pour avions avec allumage indépendant
46 697. 27/12. LAMBERTIE. La suppression des joints des rails de la voie en vue de l'amélioration du
roulement
46 698. 27/12. GISCBON. Un dispositif permettant à l'homme de voler
46 699. 8/1/1936. SOT. Un dispositif pour renflouer les épaves
46 700. 2/3. JURRY. Une turbine
46 701. 31/12/. KUBINA. Perfectionnements à la télégraphie et à la signalisation à distance
46 704. 24/1/36. ROCHETTE. Une machine à sténographier
46 705. 7/1. MONGERMAU. Un appareil de signalisation pour sous-marin coulée
46 706. 6/1. MAURICE. Des fusées à retard d'armement percutant dans tous les sens pour mines sous-
marines
46 709. 10/3. VANICEK. Un projet de défense aérienne
46 715. 17/1. MATVIEFF. Procédé d'élévation de la tension électrique donnée par la convection
46 716. 26/2. GLANDON. Un appareil élévateur d'eau
46 719. 24/1. COINARD. Un acteur différentiel à explosions spontanées
46 721. 4/2. BERNARDEAU. Une fusée pour défense aérienne
46 723. 5/37. MARTIN. Un procédé et dispositif de projection lumineuse en relief d'images
photographiques et cinématographiques
46 724. 16/3. LENTAIGNE. Un dispositif de fermeture automatique de portes fenêtres ou analogues
Archives nationales (France)
50
46 726. 1/2. MAULER. L'installation de régénération d'huile pour l'armée et la marine
46 727. 3/2. DUPRE. Des perfectionnements aux armes à feu
46 728. 6/2. GOLDER. Chaudière à chauffe sous-pression pour l'utilisation de la tourbe
46 729. 6/2. GOLDER. Dispositif pour utiliser l'énergie calorifique de la tourbe et du lignite
46 730. 4/2. DELATTRE et FROUARD. Le métalloscope
46 731. 23/4. MOENTACK. Un moteur d'aviation à course variable
46 732. 20/2. EBRARD. Un bec pour combustion de gaz
46 733. 10/2. BASIAUX. Deux modèles de trottoirs roulants
46 734. 26/2. GAILLARD. Une machine dynamo électrique unipolaire
46 737. 14/2. GRALL. Procédé de propulsion et de sustentation pour aéronefs et procédé d'accumulation
d'énergie
46 739. 20/2. POIRE. Un avion à ailes battantes
46 740. 29/2. NOUTTET. Un appareil de repérage pour avion en détresse
46 741. 15/2. VANDERLINICH. des perfectionnements aux pompes et compresseurs à palette
46 742. 18/2. GILLOT. Un canal franco-belge
46 743. 20/2. MONS. Etude sur la lumière
46 744. 26/2. MARTIN. Un appareil s'adaptant aux avions et hydravions pour le maintien automatique
de la ligne de vol horizontal
46 745. 25/2. SALA. Flotteur roulant pour navigation à grande vitesse
46 748. 19/2. JOURON. Un pneumatique ventouse
46 749. 26/2. NOGIER. Un microphone
46 753. 2/3. LECLERC. Les abris contre les bombardements aériens
46 754. 2/3. MOREL. Un moteur à détonation
46 755. 7/3. MONGEL. Un projet d'invention
46 756. 5/3. MALISHEV. De l'utilisation du pentoxyde de phosphore comme agent de raffinage du
pétrole
46 758. 16/3. SELLIER. Un compas à induction terrestre
46 760. 11/3. KORNDORFER. Un dispositif de décollage et d'atterrissage automatique pour avions
46 762. 10/3. OUTTIER. Un nouveau compresseur à basse pression
46 763. 26/6/. DUMAHEL. Un avion d'altitude
46 764. 16/3. SELLIER. Un dispositif empêchant les avions de se mettre en perte de vitesse
46 765. 26/3. MANCIA. Une étincelle psychique
46 766. 12/2. DESPORTES. Un nouveau caléoptère
46 767. 27/3. SCHOEDELIN. Un compresseur vaporisateur pour chauffage au mazout
46 769. 23/3. DE BOTTON. Seringue à segment métallique extensible et à débouchage automatique
46 770. 23/3. DE BOTTON. Le jaugeage-alesage et taraudage des canaux radiculaires dans le traitement
de la carie dentaire pénétrante
46 775. 20/4. ODET. Un moteur hydraulique
46 777. 30/3/38. JAKOFF. Un canon silencieux
46 779. 27/3. OUTTIER. Un procédé de chauffage électrique
46 780. 27/3. MESNAGER. La défense aérienne des grandes agglomérations. Nouveau moyen de défense
passive efficace aux plus hautes altitudes
46 781. 31/3. CARRIER. Un appareil volant
46 782. 2/4. METZEN. Une commande de moteur à explosion
46 784. 6/4. VERITE. Brancard pour malades et blessés
46 786. 1/4. FRENOT. Un aéroplane
46 787. 5/5. DESPORTES. Une roue aérienne
Archives nationales (France)
51
46 788. 4/4/. HOUILLON. Un viscomètre
46 709. 6/4. LEURAIS. Un moteur à détonation
46 790. 18/5. CATELLA. Un appareil anti-recul pour tous véhicules
46 792. 28/4. JUGE. Un procédé de conservation des blés dans les ailes
46 794. 20/4. DELAGAUCHY. Un dispositif de signalisation des trains aux passages à niveau
46 795. 22/4. BAWIN. Dispositif de changement de vitesse progressif
46 797. 3/5. LEGE. Four spiraloïde pour la distillation des schiste des lignites et des oléagineux
46 799. 3/12/37. MILLEY. 1/ Tubes en néon. 2/ Remorque aérodynamique
19800284/88
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
46 801. 20/4. FOUQUET. Les perfectionnements aux parachutes
46 804. 22/4. WIRTH. Perfectionnements aux moteurs diésel
46 806. 13/6. CABOT. Torpille automobile anti-chars
46 809. 29/4. FOLLIOT. Un dévidoir d'incendie
46 810. 1/5. DUBOIS. Un accumulateur du plomb
46 811. 1/5. DUBOIS. Un appareil de télévision
46 813. 5/5/. BARBAS. Des freins pour chemins de fer
46 814. 1/5. Cassogne. Un inverseur de rotation pour propulseurs
46 815. 1/5. Cassagne. Un transformateur de vitesse continue
46 816. 6/5. JOURDIN. Un appareil pour le sauvetage d'un sous-marin
46 817. 5/7. DU PARC. Relais à quatre roues libres pour transmission mécanique
46 818. 6/5. RIQUE. Un procédé pour supprimer le tangage des paquebots
46 822. 11/5. SIMONET. Un dispositif d'échappement forcé pour moteurs thermiques à combustion
interne en général et pour moteurs d'aéronefs en particulier
46 824. 16/5. BERANGER. Appareil pour le traitement automatique des végétaux au moyen de liquides
antiparasitaires
46 826. 19/3. MARCELIN. Appareil pour la culture des vignes
46 827. 19/5. BUFLOS. L'augmentation des surfaces portantes des ailes d'avions
46 828. 19/5. LAUFER. Compteur d'essence
46 829. 29/5. BRONSTEIN. Extincteur instantané à prise électrique et à base de l'acide carbonique
contre le feu se déclarant à l'intérieur des appareils de projection
46 830. 8/6. BOUGETTE. Un dispositif destiné à éviter l'engagement des turbines hydrauliques
46 831. 19/6. JOFFRE. Une hélice à pas variable réglable au cours du vol
46 833. 3/6. OLLIVIER. Un appareil brule chacune pour la désinfection et la stérilisation du sol
46 834. 4/12. BOURGEOIS. Thermomètres plongeurs de précision pour la commande électrique à
distance
46 839. 10/6. PONTVERT. Un appareil permettant à l'homme de voler
46 840. 10/6. PAQUIER. Un procédé permettant de corriger la lumière émies par l'axe électrique dans la
soudeuse et de la rendre inoffensive
46 842. 19/6. JULLIEN. Un dispositif pour la sécurité des trains
46 847. 17/6. MARTIN ROUX. Des perfectionnements apportés à la construction des skis et batons de
skis
46 848. 29/6. NIQUET. Un perfectionnement à la bicyclette
46 849. 19/6. COURSINGE. Un système d'assemblage de rails pour la constitution des voies ferrées
46 851. 29/6. RAISSIGUIER. Un changement de vitesses
46 852. 30/6. CHELIAB. Un moteur rotatif tangentiel
Archives nationales (France)
52
46 853. 10/7. TAUVERON. Turbo-machine
46 854. 27/6. NEGRE. La défense anti-gaz
46 855. 26/9. COLOMBAIN. Porte-plume à réservoir
46 856. 29/6. BOUGETTE. Un dispositif de navigation en surface
46 857. 30/6. BURMESTER. Un projet d'invention
46 858. 30/6. CHRETIEN. La photographie aérienne à grand rendement
46 859. 10/7. ROUTIN. Un répétiteur automatique destiné à la culture physique de la mémoire
46 860. 26/9. WITKOWSKI. Moteur à explosion pour tous carburants
46 861. 18/7. BOUGETTE. Comment empêcher l'artillerie d'un navire de guerre de tirer sur l'avion qui le
survole la nuit
46 862. 22/7. BOUGETTE. Roue pneumatique pour véhicules automobiles
46 863. 20/7. CHMEIRA. Un procédé pour la réduction des oxyées
46 864. 7/9. SAVAGE. Un nouvel économiseur d'essence
46 867. 18/7. MATTEI. Un autopompe
46 869. 18/1. NOAILLON. Le cinéma en relief sans lunettes
46 869. 7/9. LEPAGE. Un procédé pour la protection contre la corrosion des hélices, condenseurs et
autres organes des navires
46 870. 7/9. GUILLEMET. Un appareil atmosphérique de force motrice
46 871. 25/7. DENAFFREINGUE. Toile d'avions Toile pour masque à gaz
46 872. 20/7. BLANCHARD. Un avant-train tracteur pour l'agriculture et appareils aratoires pouvant y
être attelés
46 874. 25/7. DEHAFFREINGUE. L'émission de gaz toxiques
46 875. 28/7. SCHRICKE. Des outils pneumatiques
46 876. 7/9. CATEL. Un moteur
46 877. 4/9. PIERRE. Etude sur la télémétrie
46 878. 7/9. MELOT. Une machine
46 879. 4/9. LAZAN. Un moteur hydro atmosphérique
46 885. 7/9. FRIMBERICH. Une nouvelle hélice
46 889. 7/9. RIQUE. Un procédé pour lutter contre les cyclones, tornades, typhons, etc...
46 891. 20/10. ROCHEFORT. Un moteur à combustion interne
46 892. 19/10. DONADIEU. Un procédé de fabrication de silice précipitée
46 894. 7/9. FIGAT. Une nouvelle bicyclette
46 895. 7/9. BEJAY. Un réducteur de vitesse
46 896. 7/9. PETITMANGIN. Un manipulateur pour alphabet morse
46 906. 5/9. LOISEAU. Propulseur, planeur, bicyclette
19800284/89
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
46 907. 5/9. SIRVENTON. Un appareil détecteur d'obstacles
46 909. 28/10. ETIENNE. Appareil girateur émettant des ondes magnétiques
46 910. 5/9. GUILLEMONT. Une turbine réversible à jet escaladé
46 913. 10/9. GUILBERT LAFON. Dispositif de sécurité pour sous-marins
46 915. 16/10. TRESAND. Un évaporateur vertical à circulation accélérée pour la production du froid
46 917. 18/9. BOURGONOIS. Un appareil permettant de lancer un appel audible dans l'écouteur
téléphonique de tout abonné quand cet écouteur n'a pas été raccroché régulièrement
46 919. 24/10. GASTE. Une brosse à chaussures
46 921. 18/9. GUIMET. Rayon "T" pour défense passive
Archives nationales (France)
53
46 923. 1/10. JOULTY. Un gazogène
46 927. 3/10. PERDRILET. La pensée électrique
46 930. 26/9. BUFLOT. Une machine électrique
46 931. 30/9. ALLEBOU. Protection contre les gaz délétères
46 932. 30/9. ALLENOU. La protection contre la foudre
46 933. 10/10. SOULIER. Un appareil destiné au refoulement de l'eau sous-pression
46 935. 1/10. PONTVERT. Un compteur de vitesse pour aérostats
46 936. 3/10. LAGAUTERRIE. Un brûleur antigaz
46 938. 14/10. NIGOLI. Un dispositif pour conserver fruits et légumes
46 943. 10/10. BALOGNE. Cerf volant à ailes battantes
46 944. 19/10. VALLEXE. Une étude sur la force centrifuge et la force centripète
46 945. 12/10. NALTET. Une turbine hydrostatique
46 946. 12/10. WINE. Un obus
46 947. 9/10. GATEAU. Transmission à vitesse variable pour automobile
46 949. 13/10. RICHARD.
1/ Aspirateur de l'onde blanche
2/ Poste émetteur d'une onde blanche
3/ Groupe électrogène sur aéro
46 950. 23/10. BOIRAT. Un sommier
46 953. 21/10. JOLY. Une transmission hydraulique pour automobiles
46 954. 23/10. DE PHILY. Un nouveau procédé pour le traitement des minerais aurifères
46 955. 23/10. MORBRIG. Appareil moteur à turbine à combustion interne
46 956. 22/1/37. STREULER. Des perfectionnements apportés aux procédés pour constituer des pièces
circulaires à surface courbe etc...
46 958. 29/10. VALLEE. Une méthode pour supprimer les fleurs et chiennes se formant sur le vin dans
les fûts en vidange
46 959. 30/11. SAUSY. Le perfectionnement aux chers d'assaut
46 960. 29/10. FATUR. Un moteur sans soupapes à détente prolongée
46 961. 29/10. FATUR. Un moteur en "U"
46 962. 26/10. HILT. Un moteur à explosion à pistons rotatifs
46 963. 7/11. Tixier de Un embrayage changement de vitesse
46 968. 10/11. CONDETTE. Un alphabet secret
46 969. 6/11. MARTIGNY. Une mitrailleuse
46 970. 19/11. DALMAS. Un moteur rotatif
46 971. 10/11. VERSTRANTE. Redoute défensive démontable
46 975. 21/11. BARBOT. Un hydro-carbu
46 978. 20/11. IRASCE. Un procédé de protection des métaux ferreux contre la corrosion par application
d'une couche minérale
46 900. 16/11. STERMANN. Nouveau procédé et dispositif de sustentation et de propulsion pour
aéronefs
46 903. 19/11. MACE. Une serrure à clé sans trou de clé
46 986. 23/11. LIENAD. Un moteur diésel
46 987. 1/7. LENOIR. Une chenille nautique
46 986. 30/12. FORMAIRE. Moteurs rotatifs
46 989. 27/11. GUINET. Une cartouche tubulaire de chasse
46 990. 5/4. AUTOMARCETE. Un dispositif de suspension pour sièges de vélocipèdes
46 991. 26/12. BOULANGER. Une roue motrice
Archives nationales (France)
54
46 995. 27/11. PEYNAUD. Un joint de transmission homocinétique à chemins orientables
46 994. 28/11. POUSSIER. Un véhicule automobile amphibie
46 995. 1/12. DE PEYRONNET. L'amélioration des hélices
46 996. 28/11. CHAURA. Un procédé de la production et de l'oxydation de l'ammoniaque
46 997. 28/11. CHAURA. Le transformation des usines à gaz de Paris en vue de la production du
méthanol et de l'essence
46 998. 5/4. FEYNAUD DE TRESE. Une hélice à grand rendement pour moteurs à rotation rapide
19800284/90
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
47 002. 3/12. PONTVERT. Divers appareils de mesure et d'indication
47 004. 3/12. GUINET. Divers projets d'invention
47 007. 4/12. TRERIOT. Un tonneau sport
47 009. 11/1/37. NAVAROIS. Un dispositif pour le sauvetage de l'équipage d'un sous-marin
47 010. 8/12/. LE GRAIN. Balisage des circuits auto
47 011. 8/12/. PETIT. Evaporation et condensation mécanique d'eau de mer etc...
47 015. 11/5/37. TOURNE. Procédé et dispositif pour l'hydrolyse des celluloses
47 016. 28/12/. FUARDO. Un carburant ignis
47 018. 28/12. SALOMON. L'utilisation des plumes de canard comme absorbant des gas asphyxiants
47 020. 15/1/37. HAUTIER. Hélice réversible
47 021. 8/4/37. ST MARTIN. Un nouveau type d'avion
47 022. 28/12. GATTI. Perfectionnement aux pistons des moteurs
47 023. 31/12/. MAUPAS. Un autopropulseur
47 024. 7/1/37. GRATCHEFF. Un dispositif pour l'élimination de l'oxyde de carbone des gaz
d'échappement
47 025. 22/37. BONHIN. Une fourchette à hacher
47 027. 31/12. POUSSIEE. Un appareil de signalisation pour passage à niveau
47 030. 12/1/37. COCHARD. Etude sur le vol des ciseaux
47 031. 8/1. MANACH. Un moteur atmosphérique
47 033. 11/1. LEFEVRE. Un changement de vitesse
47 034. 12/3. KEFELI. Un appareil d'aviation
47 035. 9/11. BOMBOIS. Appareil concernant les services télégraphiques
47 037. 28/1. CAGNON. Un ciment réfractaire
47 038. 18/1. FEUILLETTE. Un dispositif à déclenchement sous l'action des chocs et vibration pour
toutes applications
47 039. 19/1. VERNERDE. Des perfectionnements apportés au métier à tulles et dentelles et à son
jacquard ou à tout métier similaire
47 040. 16/1. BOURBOIS. Des récipients, briques et canalisations thermes en métal
47 041. 16/1. BOURGEOIS. Des briques thermes en verre
47 044. 19/1. ODET. Les ski-tanks
47 045. 5/4. DUBIEZ. Des perfectionnements aux armes à feu à alimentation automatique
47 046. 21/1. SIMONET. Un dispositif permettant de faire varier la sustentation des avions et hydravions
pendant le vol
47 048. 8/2. LE TEUFF. Un moteur
47 049. 19/1. CHRETIEN. Le plan photographique reconstitué
47 050. 22/1. BLANC. Un briquet auto-éléctrique
47 052. 25/1. GAUCRY. Une machine thermique
Archives nationales (France)
55
47 053. 12/2. COSANI. Un appareil empêchant le vol des autos
47 054. 19/2. MEGROZ. Four électrique pour la fabrication des vapeurs nitreuses
47 055. 12/2. OGER. Un perfectionnement aux machines se déplaçant au sein d'un fluide
47 057. 3/2. SALA. Une Hydrofusée
47 059. 6/2. CATTANEO. Limeuse mécanique
47 060. 23/2. DEPERROIS. Un appareil projecteur
47 062. 5/2. MOUROT. Un propulseur vrilliforme pour navire
47 063. 8/2. BURMESTER. La production d'une force dirigée
47 064. 23/2. CAPART. Des fusées para-grêle radioactives
47 065. 9/2. DEFOREST. Un fauteil automatique
47 068. 12/2. GUINET. Des lunettes sans verre pour le réglage et la concentration visuelle
47 070. 11/2. LORILLON. La télévision des vues colorées
47 071. 28/9. MAGLOIRE. Une transmission auto-progressive applicable en particulier à la commande
de la variation du pas d'une hélice
47 072. 12/2. THIBAULT. Une voilure tournante pour aérodyne
47 073. 19/2. BIEUVILLE. Procédés et dispositif pour la production à sec de pellicules et l'enduction de
produits ou matières fibreuses ou non avec des résines synthétiques
47 074. 15/2. COGNET. Un dispositif ultra-sensible de protection contre les portes à la terre
47 076. 17/2. BACCINO. Un berceau optimotherme
47 077. 9/3. LENDER. Un fauteuil pliant
47 080. 5/3. BELIERES. Des perfectionnements aux moteurs d'aéronefs
47 084. 26/2. WASSILIEF. Une arme automatique
47 086. 30/4/. CAILLOT. Appareil de sécurité pour chemins de fer
47 087. 5/4. ROLANDO. Un moteur
47 088. 11/5. LE CAN. Procédé et appareil pour la destruction des fumées des foyers industriels au
domestiques
47 089. 3/3. FATUR. Des perfectionnements aux avions
47 090. 4/3. LESCURE. Un projet d'utilisation des sources naturelles de chaleur et de la chaleur perdue
dans les foyers de toute sorte
47 092. 4/3. SAUSSARD. Une transmission hydraulique
47 093. 1/3. EVENO. Un carburateur trompe désaxé à niveau mobile
47 094. 5/4. LEVY. Un appareil orientable pour l'étude pratique de quelques phénomènes de capillarité
47 095. 20/3. PELIZZA. Une boucle de serrage
47 096. 5/4. QUELFUCCI. Un embrayage et débrayage des véhicules à moteur par contacts électriques
47 097. 11/3. VILAINE. La mesure des distances et du diamètre des volumes par le rapport des carrés et
divergence et de convergence
47 098. 5/3. CHAMBRIER. Système de sustentation pour appareil aérien
47 101. 18/3/37. LEROY. Une turbine à explosions
47 104. 12/3. BRUMEL. Soupapes rotatives pour moteurs à explosion
47 105. 26/2/38. KALOS. Fausses équerre ne comportant pas d'articulation en son sommet
47 107. 11/3/37. RACINE. Un appareil de radio-direction
47 108. 17/3. SIMON. Un procédé et dispositif assurent la compensation automatique de vitesse des
projectiles d'artillerie
1937
47 111. 18/3. LAGNRAUX. Des appareils de sécurité et de sauvetage pour sous-marins
47 112. 5/4. CORNET. Une housse portative pour automobiles
47 113. 18/3. ROTHSTEIN. Des dispositifs d'utilisation des effets dynamiques des fluides etc...
Archives nationales (France)
56
47 114. 13/5/38. BOYER. Un procédé permettant à un engin lancé de conserver la direction donnée
47 115. 20/3. ALLENOU. Un appareil élévatoire pour avion
47 116. 16/4. PHORINON. Argiles moustiques utilisables comme absorbants
47 118. 22/3. GLOTE. Des perfectionnements aux faucheuses
47 119. 13/4. LEBAILLY. Utilisation de la fibre de Yucca
47 120. 3/4. CLOUET. Un appareil statique de tirage et d'aération
47 121. 5/4. BECOBERT. Un obus
47 122. 22/3. LAFON-GUILBERT. Un appareil individuel de défense contre attaques aériennes
47 123. 5/4. LE CLEZIO
Un propulseur utilisable comme pompe
47 125. 3/4. CABOT. Cyclocar automobile
47 126. 5/4. EVENO. Un écrou-fraise à resserrage automatique
47 129. 24/5. SIMARD. Un dispositif pour empêcher le recul des armes à feu
47 130. 9/4. VIEL. Un obus fumigène
47 132. 14/4. CHATELAS. Utilisation des mouvements planétaires
47 137. 1/6. COUSIN. Un appareil pour faire les relevés de plans en relief et en caractère Braille
47 138. 26/4. LEVI. Procédé de fabrication des charbons actifs en portant des bois lessivés
47 141 16/4. BURSON. Un mécanisme générateur de gaz et vapeurs pour turbines
47 143. 28/4. MARRO. Un système de radiotélégraphie et radiotéléphonie Dupleix simultané
47 144. 20/4. GAILLARD. Saccade rationnelle
47 145. 20/4. Le Directeur de la Stéméa. Une nouvelle écriture rapide et économique
47 149. 27/4. LOUVRIER. Une étude phénomène permettant de connaître la cause des variations de la
pression atmosphérique
47 151. 8/5. LEFRAY. Une machine à additionner et à soustraire
47 152. 19/5. CATEL. Un perfectionnement apporté aux pompes rotatives à roues à épanouissements
47 153. 2/12. LEGENDRE. Appareil permettant l'utilisation des huiles lourdes dans les moteurs à
essences ordinaire
47 154. 10/5. AUGER. Un appareil à tracer automatiquement les lignes de registres commerciaux
47 156. 12/5. FOURCADE. Dispositif de propulsion de manoeuvre ou de sustentation pour mobiles se
déplaçant dans un fluide
47 157. 10/5. VIAUD. Perfectionnement aux roues et chaussées
47 158. 19/3. DAVID. Un jouet instrumental avec accessoires
47 159. 12/5. FOURCADE. Procédé et appareils pour la production du froid
47 160. 12/5. FOURCADE. Procédés et installations pour la production de force motrice
47 162. 1/9. MAURRI. Un changement de vitesse automatique
47 164. 19/5. DAVID. Moteurs à turbines
47 166. 21/5. JARRY. Un moteur hydraulique
47 169. 23/5. LEVEQUE. Un procédé de conservation du pain
47 171. 17/6. ARNAUD. Procédé de ventilation pour les blés ensilés
47 172. 6/6/. JARRY
Horloge électrique synchrone
47 174. 1/6. BASTAND. Un jalon-mire auto-réducteur
47 176. 11/6. DOUGLAS. Système de colorimétrie, normalisation et harmonie des couleurs
47 177. 6/7. ARNAUD. COURTOT. Dispositif de commande automatique pour mécanismes de
changement de vitesse
47 178. 10/12. FAURE. Etude sur la nouvelle dynamique des fluides
47 179. 7/6. BILLIOQUE. Un dispositif d'équilibrage pour avions
Archives nationales (France)
57
47 180. 7/6. CLOQUIE. Une remorque destinée aux transports des automobiles
47 181. 11/6. BECAIX. Moteur à cylindre indépendant
47 184. 14/6. BALACHOWSKY. Chambre à air de sécurité pour automobiles ou motocyclettes
47 185. 12/6. BADRINSKI. Une suspension élastique pour véhicules
47 187. 9/11. BOUILLOT. Un lance projectiles à fonctionnement électro-magnétique
47 188. 12/7. GILLOT. Sonde thermomètrique pour silos à blé
47 190. 29/6. BOURGEOIS. Régulateur automatique de température
47 192. 29/6. PROST ET MAHO. Procédé économique de refroidissement des produits agricoles
47 194. 2.7. VERCASSON. Un garrot
47 195. 25/1D. LABOURE. Une turbine à explosions
47 196. 12/7. BRYCKAERT. Un appareil de sauvetage pour sous-marine
47 197. 15/7. BLOCH. Altimètre pour navigation aérienne
47 199. 13/7. NAUDET. Un aggloméré de charbon de bois et procédé de fabrication d'un tel aggloméré
19800284/91
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
47 200. 13/7. NAUDET. Pour métallique pour la fabrication du charbon de bois
47 201. 5/10. CHANTOME. Gasogène pour la production de gaz à l'eau avec un combustible quelconque
47 202. 27/7. TOUTANT. Dispositif pour moteur
47 203. 1/9. ULRICH. Un dispositif pour la destruction des projectiles ennemis
47 206. 21/9. DIOU. Une transmission à billes
47 207. 21/9. DIOU. Transmission démultipliée débrayable
47 210. 1/9. LAMBERT. Un dispositif de chauffage centrale à vapeur par foyers électriques
47 211. 1/9. CARROL. Un système permettant d'éviter les accidents aux passages à niveau
47 212. 1/9. CHERARDI. Cinéma psychique
47 216. 1-9. GUERIN. Un mécanisme générateur de surfaces
47 217. 1/9. SPAKLTI. Un pneu de sécurité
47 218. 1/9. BRUMET. Un moteur thermique silencieux
47 219. 1/9. DAVID. Procédé de fabrication de l'acide tartrique etc...
47 221. 2/9. MASSOTA. Une bicyclette à selle et pédalier mobile utilisant le poids du cycliste
47 223. 3/9. CHAGNOLLAUD. Un projet d'invention
47 225. 8/9. GIRAUD. Une pédale à mouvement circulaire et une pédale à mouvement glissant
47 226. 14/9. SCHEUBEL. Une pointe de bornage
47 227. 14/12. LINOTTE. Le sulfo-talc pour la fabrication des qualités ordinaires du papier et du carton
47 230. 28/9. TARDITO. Une selle pneumatique pour vélo et moto
47 231. 28/9. DELARCHE. Un moteur d'avion à allumage de secours
47 232. 28/9. DELAPORTE. Perfectionnements à la navigation maritime, procédé, moyens, produits
47 235. 28/9. SCHAULY. Une charge filtrante et régénératrice pour masques à gaz
47 236. 28/9. SCHAULY. Un dispositif détecteur de sens, plus particulièrement applicable aux
aéroplanes et à l'écoute sous-marine
47 238. 5/10. NORMAND. Appareil de sauvetage en cas d'incendie
47 241. 6/10. GIRONCE. Un système de protection automatique pour trains électriques
47 242. 6/10. MAULET. Une nouvelle hélice pour paquebots à grande vitesse et pour avions et aéronefs
47 243. 8/10. PICCIOTTO. Perfectionnement aux magnétos d'allumage
47 245. 15/10. KAMENETZKY. Un dispositif permettant de voler sur un parcours limité à l'aide
d'organes propulseurs actionnés par la force musculaire
47 246. 12/10. CATHLIN. Une semelle d'intérieur
Archives nationales (France)
58
47 249. 22/10. NAYRAC et FRANCHOMME. Un appareil d'étude des variations du diamètre de la pupille
de l'oeil en fonction de l'éclairage
47 250. 19/10. Le clavi-rail
47 252. 23/10. CARPENTIER BLAULT. Tuyaux en béton et béton armé
47 253. 25/10. GUTTIER. Une tuyère thermo-propulsive
47 254. 29/10. FLECHER. Un moteur à air comprimé
47 256. 20/11. VILLETTE. Un ganogène à régulateur thermique
47 257. 9/11. ROCHE. Un procédé et appareils de transformation d'énergie
47 258. 10/11. RICHARD. Un dispositif assurant la protection et la sécurité de marche des convois
parcourant les voies ferrées
47 260. 13/11. COINARD. L'application de bielles élastiques sur les moteurs à explosion 4 temps
47 261. 7/2/38. PEYRETHON. Hélices aériennes
47 262. 16/11/. LAGAUTHERIE. Une lampe électrique de sécurité pour le service de nuit dans les
chemins de fer
47 263. 8/2/38. SULZER. Perfectionnement à la photographie stéréocopique
47 266. 20/11. BALACHOWSKY. Un silencieux pour moteurs à explosion de grande puissance
47 268. 1/2/38. CERCLET. Un système de roulements
47 271. 1/12. LEBASSE. Une garniture de semelle
47 272. 3/12/. ROBERT. Un appareil flottant
47 273. 26/11/. CAZAN. Variateur de vitesse progressif de faible amplitude et son application à
changements de vitesses et inverseurs de marche de toutes amplitudes
47 274. 26/11. BRUNET. Sous-Marin invulnérable et impérissable
47 277. 7/12. LE BRETON. Une roue locomobipède
47 278. 14/12. MORIN. Des produits ignifuges stables aux intempéries utilisables pour la fabrication de
peintures et enduits pour tissus etc...
47 280. 14/12. HIVERT. Un dispositif pour travail continu des machines outils à mouvement alternatif
47 281. 6/12. PETIT. Lingot garde-manger cryostatique frigofère de climatisation
47 285. 22/12. BURMESTER. Un moteur sans piston
47 287. 5/1/38. BEAUVOIS. Un nouveau procédé de micro-filtrage des corps liquides en semi-liquides à
l'aide de cuirs et peaux d'origine animale etc...
47 288. 19/1/38. OLLIVRY. Un dispositif à vitesse variable pour la remontés des skieurs
47 289. 22/12. LAFORET. Un dispositif de réglage automatique du tir à la mitrailleuse ou au canon [...]
aérien contre un avion
47 291. 1/38. RERNAT. Un appareil élévateur de liquides
47 292. 19/12. BOURGEOIS. Un système de roues pour la composition des vents etc...
47 293. 29/12. KOGAN. La défense contre aéronefs 47 294. 5/1/38. LEFRANC. Un nouvel hélicoptère
47 295. 10/38. KERBOUL. Un transformateur à action instantanée et à action instantanée
47 296. 2/11/38. GUINET. Une civière et lit de secours
47 298. 7/1. LUCIO DA COSTA. Hydromoteur autodynamique
Sans numéro. 13/2/39. DUFRAENE. Un appareil dirigeable
47 300. 24/1/38. RUFFIN. Une turbine à gaz
47 301. 13/1. POULAIN. Un appareil pour la lecture continue d'oeuvres littéraires, morceaux de musique
etc...
47 302. 19/1. DRIERE. Dispositif de modelage animé
47 304. 19/1. BERNARD. Une bouche à feu de petit calibre B.S.
47 305. 10/2. ARNAUD. Procédé permettant de débarasser de leurs constituants nuisibles, des eaux
quelconques
Archives nationales (France)
59
47 306. 24/1. MIRABEL. Soupapes commandées de parachutes
47 307. 24/1. LEGROS. Un appareil d'aviation
47 309. 21/1. LOEWE. Tour mobile
47 312. 24/1. LIOTTA. Un parachute complet
47 314. 28/1. NILT. Un générateur à expansion
47 315. 4/2. MARIEZ. Dispositif pour locomotive
47 316. 14/2. MABUT. Transmission de mouvement à toupie motrice pour système de commande à
course alternative
47 317. 21/2. BEDEL. Ambulance
47 318. 9/2. MARTIGNY. Aéroplane fusée
47 319. 9/2. PLENECASSAGNE. Moteur à air comprimé
19800284/92
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
47 320. 16/9. BOULARD. L'immobilisation des moteurs d'avions
47 321. 9/2. BILLE. Emploi d'enduits minces d'amiante ciment dans la lutte contre la correction
47 322. 9/3. BECK. Blaireau mousse
47 323. 21/2. BEVIENNE. Une hélice portante de sécurité
47 324. 16/2. POMPEB. Appareil de projection à répétition par force centrifuge
47 329. 23/2. LEMONIER. Une turbine à explosion
47 330. 21/2. LEGUILLON. Deux modèles de chars d'assaut
47 331. 10/9. LE GUILLOU. Dispositif de réfrigération pour l'artillerie de campagne
47 335. 7/3. DUPUIS. Divers projet d'aviation
47 339. 25/2. SURGOUF. Des moteurs hypercomprimés
47 341. 28/2. BABEK. Un gazogène pour l'alimentation de moteurs à explosion et en particulier de
moteurs d'automobiles
47 342. 22/12. MONTAGNE. Un dispositif de signalisation automatique pour passage à niveau
47 344. 15/4. VERTERESSIAN. Un nouveau stylographe à plume rentrante automatique
47 345. 31/5. SOGE. Rames métalliques pour légumes, fleurs, etc...
47 349. 5/4. LOISON. Un filtre à café à air comprimé
47 350. 16/3. QUIBARRE. Des perfectionnements apportés aux moteurs à combustion interne
47 351. 5/4. BRENIER. L'arrêt des moteurs à distance
47 352. 22/4. SEGUINEAU. Une hydrosphère
47 353. 8/3. FILLIOL. 1/ Pompe rotative à galets
2/ Turbine à gaz à explosion et à combustion
47 354. 8/3. TENA. Un moteur à huile lourde à mélange préalable et combustion fractionnée
47 355. 15/3. COEBERT. Un dispositif immobilisant la barre de commande de démarrage d'une
automobile
47 357. 1/6. VANNEL. Divers engins de guerre et d'aviation
47 358. 13/4. NIGEL. Un moteur d'avion
47 362. 15/3. LADNER. Un segmentomètre
47 363. 21/3. VICOUROUX. 1/ Transmission mécanique silencieuse
2/ Pignon de chaine à diamètre variable
3/ Changement de vitesse progressif
47 364. 18/3. BLANCHARD. Une bicyclette de l'air
47 365. 18/3. EYRENT. Un dispositif pour aveugler les voies d'eau d'un navire
47 366. 23/3. GRERTS. Système de cryptographie et appareil basé sur ce système
Archives nationales (France)
60
47 367. 5/4. TISCHEMBACH. Stabilisateur pour bateaux
47 368. 26/3. MOUIET. Propulseur à réaction
47 370. 23/3. BRIAND. Dispositif régulateur de l'action des freins dans les virages particulièrement
applicable aux véhicules automobiles
47 373. 24/3. BARDEL. Procédé de sustentation pour aéronefs et les aéronefs conformes à ceux obtenus
par ce procédé
47 374. 3/3. COURDON. Un procédé d'extraction de l'or des sables aurifères
47 375. 29/3. MARS. Un extincteur à pompe pour automobile
47 376. 30/3. MUREL. Un nouveau propulseur pour bateau
47 377. 24/3. BARREY. Une machine à vapeur économique
47 378. 14/10. KIN. Un moteur hydraulique
47 380. 24/6. LE BOULLEUX. Installation de captage de la chaleur solaire
47 381. 28/3. RAYMOND. Phare orientable
47 382. 26/4. MERCIER. Une pelle à dents
47 387. 25/4. BELESQUE. Un mouvement perpétuel
47 389. 8/4. MANISTRE. Exploitation des richesses de l'air et de la stratosphère
47 390. 4/4/. BETERMAN. Un avion de combat
47 391. 6/5. VARRY. Des dispositifs protecteurs d'incendie
47 392. 18/10. NEGRE. Une étoffe invulnérable aux projectiles
47 393. 12/4. THILL. Une étude sur l'organisation défensive et offensive
47 394. 12/4. POULET. La mise en veilleuse automatique des éclairages éblouissants dans les véhicules
automobiles
47 396. 13/4. CAGNAIRE. Projet d'invention pour l'aviation
47 398. 22/4. PANNY. Mine terrestre anti-tank
47 399. 15/4. PONGIS. Une machine à écrire
47 401. 22/4. CADORET. Les gabarits M et M2
47 402. 27/4. MANEXAU. Perfectionnements aux détecteurs de gaz nocifs
47 403. 28/4. TUILIER. Appareil pour l'utilisation des huiles lourdes dans les moteurs à quatre temps
construits pour fonctionner dans l'essence
47 404. 11/5. RAYNAUD. Dispositif d'ancrage souterrain
47 405. 11/5. RAYNAUD. Une foreuse extensible et excavatrice
47 407. 26/4. LEPAGE. Procédé électrolytique pour la protection des condenseurs contre la corrosion
47 409. 13/4. GUIDICE. L'utilisation de la force de la boule
47 410. 2/5. SAUBRIER. Prise de courant spéciale pour la marine
47 412. 29/4. GORETTI. Un appareil pour la réduction et la contention des fractures notamment de ailes
du membre supérieur
47 414. 3/5. KLEBER. Une pince pour dénuder les fils et câbles électriques de tous diamètres
47 416. 14/10. AUBERT. Un poële domestique "électrus"
47 417. 10/5. AZOULAY. Un système de protection des trains ferroviaires au moyen de véhicules
signalisateurs
47 418. 5/5/. ROTURIER. Matériau de construction et de revêtement
47 419. 5/5/. POISSON. Grenade universelle mixte à dispositif de sécurité combinée avec troublon de
lancement
19800284/93
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
47 420. 9/5. ESMIG. Engin explosible à contacteur allumeur amovible se détachant automatiquement
lors de la pénétration dans le sol
Archives nationales (France)
61
47 421. 9/5. LE CAN. Un appareil pour capter les gaz asphyxiants et autres gaz toxiques
47 422. 10/5. FAURE. Une transmission électro-mécanique autorégulatrice à vitesse variable pour
moteurs Diésel
47 423. 10/5. BLANDIN. Parachute perfectionné
47 425. 11/5. MERCIER. Moteur à 2 temps
47 426. 20/9. LECARPENTIER. Un canon à tir sans poudre
47 427. 13/5. BAUTIN. Une boussole
47 428. 11/5. ÉUMAT. Une cabine anti-roulis
47 429. 13/5. BOUTIN. Un dilatomètre à quarts
47 430. 24/5. THEMELAIRE. Un procédé et des dispositifs pour le raffinage de la pâte à papier
47 431. 13/5. GARCIN. Une machine à enregistrer et reproduire le mouvement
47 432. 13/5. PAKSCHWER. Polarisateur de lumière
47 433. 13/5. MOULINEY. Un réservoir de sécurité
47 434. 13/5. CHAMBRY. Moyen ménotechnique pour apprendre l'alphabet morse
47 435. 18/3. SOULIER. Un instrument aratoire à propulsion par appui sur le sol
47 436. 16/5. NICOLAIDI. Dispositif de protection collective contre les gaz de combat
47 438. 30/6. VANDEMBULKE. Un dispositif récupérateur de chaleur applicable sur tous genres
d'appareils de chauffage
47 439. 30/10/23. VIGREUX. Nouveau gazogène
47 440. 18/5. CRESSON. Un parachute
47 442. 18/5. BRAUN. Un obus
47 443. 30/5. BALLET. Un appareil pour le sauvetage des sous-marins
47 444. 20/5. WHITE. Devier pour la mise à l'eau des canots
47 445. 20/5. WHITE. Perfectionnement aux ailes d'avions
47 446. 20/5. MAILLET. Hermo-dyne appareil pour améliorer le rendement des hélices
47 447. 23/5. BAUD. Un moteur à huiles lourdes
47 448. 3/6. GZZIANI. Loupes à dispositif d'éclairage
47 450. 24/5. TISCHENBACH. Des dispositifs de sécurité des navires et sous-marins contre les effets des
torpilles, bombes, mines sous-marines
47 452. 1/6. GELIN NIGEL. Redressement automatique des avions
47 454. 1/6. MANESCAU. Machine frigorifique à bon marché
47 455. 1/6. MANESCAU. Abris pour la défense passive
47 456. 1/6. DESJARDINS. Un rapporteur trigonométrique d'artillerie
47 457. 3/6. SEGUIER. Un écrou à rainure à are
47 458. 9/6. BRAUVAIS. Une soupape contrôle
47 459. 10/6. AUBERTIE. Un appareil pour le rechargement des gazogènes à charbon de bois sans arrêt
de véhicules
47 460. 16/6. GABET. Boîte brise charge mobile contre la cavalerie
47 462. 10/6. JANOT. Procédé d'obtention des acides postiques gélatineux et leurs applications
47 464. 10/6. DROUX. Aggripage automatique des roues motrices de tracteurs
47 465. 10/6. PERONA. Un dispositif pour l'aération des chaussures
47 467. 13/6. POUCET. Appareil auxiliaire à moteur autonome pour faciliter les opérations de pose de
dépose et d'entretien de voies ferrées
47 472. 17/6. HERVIANT. Tank amphibie
47 474. 29/6. PANTER. Un générateur à vapeur
47 475. 22/6. THIALET. Hélice aérienne à pas variable automatique
47 478. 11/7. BRIANE. Un gyrophare
Archives nationales (France)
62
47 479. 23/6. BERTHELON. Dispositif pour provoquer l'écoulement d'air aux autres fluides et ses
applications en particulier à la ventilation des locaux
47 480. 29/6. COLLING. 1/ Nouvelle poudre 2/ Suppression du bruit des avions 3/ Suppression du bruit
des détonations
47 482. 14/10. NIMAUD. Des perfectionnements aux fusibles coupe-circuits a éléments mobiles de
recharge
47 484. 29/6. LUCE. Un camion automobile à roues multiples
47 485. 27/6. PETIAU. Dispositif améliorant le rendement propulseur bateaux
47 486. 27/6. LESUEUR. Perfectionnements aux appareils allumeurs par surcompression pour moteurs
à explosions
47 488. 12/1/39. DUCROCQ. 1/ Pompe d'alimentation pour moteur diésel 2/ Démarreur à induit
coulissant 3/ Graisseur sous-pression avec réservoir séparé en chargé
47 489. 4/6. FRINS. Une roulette remorque pliable
47 492. 30/6. CAMMY. Une hélice à pas variable
47 493. 30/6. CAMEY. Embrayage à ressort
47 494. 13/7. ROCHE. Suppression partielle de la cavitation dans les hélices marines et aériennes
47 495. 4/7. DELESPAUL. Une machine volante
47 496. 14/10. CANEPA. Un appareil "protect" serrure secrète pour tout véhicule
47 499. 4/7. LECONTE. Un appareil de signalisation pour commandements spéciaux aux colonnes de
voitures automobiles en marche de nuit
19800284/94
cote. n° d'enregistrement. date. auteur. titre. dossier vide
47 501. 5/7. HERREN-SCHMIDT. Procédé de création d'énergie par chutes d'eau
47 503. 5/9. LUIGI MAGI. Système de jonction pour rails de chemins de fer
47 508. 1/9. CHAVE. Un gant et une chaussette de natation
47 510. 19/7. PRIGENT. Un appareil permettant une nouvelle utilisation de la force hydraulique
47 513. 1/9. MOULINIER. Procédé de détermination de l'azimut, l'inclinaison, distance et vitesse d'un
obstacle au moyen des ondes hertziennes
47 514. 1.9. DUGA. 1/ Protection de l'infanterie d'accompagnement des tanks
2/ Tanks lourds de 300 tonnes
3/ Chenilles caoutchouc
4/ Tanks sahariens -
5/ Tapis métalliques pour l'infanterie
6/ Tapis pour terrains d'aviation
47 519. 1/9. ALBERT. Un moteur deux temps à compresseur
47 520. 1/9. MONTEIL. Un appareil mathématique
47 522. 5/9. BUCIMETIERE. Divers projets d'invention
47 526. 27/1/39. LACOSTE. SOURGEN Une chaudière à vapeur tubulaire
47 528. 5/9. LUIGI MAGI. Coussinets à rouleaux
47 529. 5/9. SISTER. Une turbine à explosion
47 530. 5/9. BUFLOS. L'utilisation des courants des marées des fleuves et des vagues de mer
47 532. 9/8. KEFELI. Des perfectionnements aux hélices d'avions
47 534. 21/9. URTASUN. Mines aériennes centre avions
47 538. 5/9. PABION. Un signal sonore pour repérage des blessés sous éboulis
47 539. 28/10. VANDANIAN. Un rédacteur à différentiel
47 540. 5/9. PIMOULE. Un transformateur périodique d'énergie thermique en énergie mécanique
Archives nationales (France)
63
47 541. 20/9. PALIERSE. Modification aux réservoirs d'avions
47 542. 8/9. BOURDIN. Un dispositif de combat contre une armée motorisée
47 544. 16/9. PUECH. Un moteur à vapeur alternatif pour toutes pressions
47 546. 4/1/39. KESCHNER. Générateur hydraulique
47 547. 16/9. CHARRAS. Un moteur à explosion sans soupape
47 550. 21/9. BRIE. Une torpille explosive
47 552. 20/9. CASTSINE. Projet d'avion à grappin d'accrochage
47 553. 2/11. SAINSAULIBU. Boîte de vitesse automatique
47 554. 13/10. GERIN. Un changement de vitesse progressif pour transmission par chaîne
47 557. 21/9. DUGA. Des ballons microphones contre avions
47 558. 21/9. POINSELIN. Un microphone pour mitrailleuse de D.C.A.
47 560. 3/10. GAILACHON. Divers dispositifs mécaniques
47 561. 21/9. MICHEL. Moteur à explosion ou à combustion
47 562. 22/9. BOIER. Appareil médical d'application locale du froid
47 564. 18/10. PAXION. Des appareils destinés à éviter en cas d'accident, l'incendie d'un véhicule
automobile en marche
47 565 26/9. VAN DETH. Un procédé de refroidissement de l'huile servent à la lubrification des moteurs
thermiques
47 566. 15/10. GARNIER. Un appareil de pointage optique applicable aux armes à feu
47 567. 26/9. PETIAU. Une fougasse mobile anti-tank
47 568. 27/9. ROYE. Un raccord pour masques à gaz
47 572. 3/10. DUGA. La défense contre avions etc...
47 573. 3/10. DUGA. Un caisson flottant léger insubmersible pour élément de font provisoire
47 574. 18/10. CUISSAC. Un protecteur contre bombes d'avion et obus de tous calibres
47 575. 17/10. BINGER. Un plan de défense contre avions
47 576. 28/10. VARBANIAN. Essuie glace
47 577. 17/10. GASSOT. Un moteur basé sur un cycle nouveau
47 578. 18/10. CASACOT. Un principe psychotechnique pour la mesure de capacité de sécurité des
pilotes aviateurs pour la prévention des accidents
47 579. 13/10. PETIAU. Un dispositif de sécurité pour le fonctionnement des parachutes
1939
47 580. 6/2 SURCOUF. Obus à gaz
47 581. 13/10/30. LESOURE. Un dispositif d'accouplement et d'entraînement etc...
47 583. 13/10 CHENEVIER FRAISSE. Un dispositif de chauffage pour véhicules à moteur à combustion
ou explosion
47 584. 29/11. GAMONET. Carrosserie profilée à visibilité intégrale
47 585. 26/10. MONTEIL. Des correcteurs doutés pour machines outils
47 588. 19/10. AUGER. Une presse à réporter les compositions, clichés etc...
47 589. 7/11. CASTELLI. Une machine à fileter
47 591. 10/11. BOULOT. La télécommande des vedettes porte-charge
47 592. 17/10. BONNEFOY. Un procédé et dispositif pour le freinage de la chute dans l'air d'aéronefs, de
personnes ou objets etc...
47 593. 5/11. JULLIAN. Un avion
47 594. 19/10. MOUZET. 1/ Appareil pour vérifier l'étanchéité des poteries d'étain
2/ Echangeur de chaleur pour installations frigorifiques
3/ Démarreur égalisateur automatique
4/ Perfectionnement aux grilles servant pour le filtrage des liquides
Archives nationales (France)
64
47 596. 28/10. LELY. La récupération des tournures d'acier et déchets ferreux
47 597. 25/10. BAYON. L'utilisation de l'énergie interne de l'air
47 598. 10/11. QUENTIN. Un moteur
47 601. 7/11. UFFREDI. Des moteurs à explosions à deux temps
47 604. 16/1. DALMASSO. Un étouffoir d'incendie pour bande de projection cinématographique avec
utilisation de la force centrifuge qu'il engendre
47 605. 10/11. ALLEBOU. Dispositifs utilisant l'électricité pour obtenir de l'eau pure à toute altitude sans
l'intervention d'une pompe
47 606. 29/12. YOVANOVITCH. Des filets en fil ou cables d'acier utilisés comme protecteurs contre les
projectiles d'avions
47 607. 29/11. BRAUNE. Une étude d'un phénomène mécanique
47 608. 29/11. RIQUIER. Un obus destiné au tir contre avions
47 609. 26/1/. EYBERT. Divers projets d'invention
47 610. 1/12. MARCHAND. Un zunophote appareil pour la photographie
47 615. 29/11. MADON. Un procédé de mesure en radioscopie et ses moyens et appareils de mise en
oeuvre
47 617. 1/12/38. CHABLOT. Deux ustensiles ménagers
47 619. 24/1. BLANCHISE. Une installation pour la production naturelle d'énergie
47 621. 29/11. BUCA. Un projectile avertisseur au non de l'approche d'avions ennemis
47 634. 20/12. CRUNIAUX. Un dispositif d'éclairage pour véhicules automobiles
47 636. 12/12/. BERTIN. La Fabrication des projectile et armes de guerre
47 640Q. 12/12. HARTMANN. Un dispositif supprimant l'éblouissement causé par les phares
d'automobiles
47 642. 27/12/38. AFFICHARD. Une invention
47 643. 10/1. DALINDA. Un procédé pour l'émission d'ondes sonores en des points éloignés et nouveaux
projectifs pour la mise en oeuvre de ce procédé
47 644. 15/12. GILLET. Une machine génératrice d'électricité à embrayages intermittents
47 645. 15/12. LOTZNENOU. Un élément thermodynamique pour joints d'étanchéité
47 646. 22/12. THONEZ. Appareil de visée pour le tir contre avions
47 648. 9/1. VETTER. Un procédé d'investigation par radiesthésie
47 652. 22/12. DEMANGEL. Un moteur à explosion
47 654. 24/2. GUELFUCCI. Mécanisme à vitesses variables en prise directe sans organes intermédiaires
de multiplication
47 655. 9/1. GOURG. Dispositif sanitaire d'évacuation
47 658. 29/12. FROIDEVAUX. Des perfectionnements aux machines outils
47 659. 4/1. DUFOUR-LORIOLLE. Une bouée automotrice de sauvetage et de plongée.
19800284/95-19800284/98
Dossiers de correspondance interessant des contrats abandonnés par le CNRS en 1950.
voir tableaux ci-joints.
19800284/95
E à H
Non inventeur. Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents
Escournou. Utilisation des produits contenus dans les liqueurs usées de tannerie. 1941-1946
Egal. Mise au point de matériel destiné à diverses applications de la vapeur d'eau pour l'extinction
des incendies. 1931-1950
Archives nationales (France)
65
Evene. Recherches sur les charbons suractivés catalysés pour masque à gaz
Cartouche de filtration de gaz à régénération continue 1939-1946
Fieravanti. Engrenage glotique. 1936-1939
Forestier-Louguet. Amélioration de la résistance à la sulfuration des alliages d'argent. 1941-1955
Frilley. Mesures des doses du rayonnement X. vers 1941
Fournier-Luc. Procédé de transmission radio électrique. 1949
Guimier. Fabrication d'un matériel de radiocristallographie. 1953-1957
Husar. Organes électriques utilisables dans divers mécaniques et appareils de mesure. 1950
Grammont. Cellules photoélectriques sensibles à l'infra-rouge. vers 1943
Groupement de recherches aéronautique Vila. 1946-1948
Guerbilojhy. Procédé d'activation de terres décolorantes et absorbantes. 1940
Société d'électrochimie, d'électrométallurgie et des aciéries électriques d'Ugine. 1940. Projet de
contrat
Guerin et Breton. Perfectionnement d'installations électriques. 1929-1936
Gloese. Imperméabilité du ciment. vers 1933
Helweek et Sadron. - Fusée sonore. 1940. Projet
- Dispositif de dégivrage applicable aux hélices d'avion. 1940
Hirbes. Détecteur de champs électriques. 1950
Heitmann. Obtention de produits mouvants-dispersants à partir de déchets organiques. vers 1946
Boutillier et Mendy. Fours à carboniser le bois. 1941
19800284/96
J à L
Non inventeur. Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents
Idrac Perfectionnements apportés aux appareils enregistreurs. 1928-1942. Contrats
Institut de recherche pour les Huiles et oléagineux (IRPHO). 1943-1950
Institut d'optique. Procédé pour le traitement des surfaces de verre
Institut technique d'études et de recherche des corps gras (ITERG). 1944
Institut prophylactique. 1946
Jaeger. Appareil de mise au point pour sculpteur. 1945. Contrat
Jamy. Horloge électrique. 1937-1942
Joliet. Procédé de polymérisation. Ajourné après 1940
Joeston. Générateur à vapeur. 1951
Lacroix. Aiguilles à noeuds automatique. 1943-1952
Laffineur. Perfectionnement aux tubes électromètres. 1947-1952
Lainé et société anonyme Pyrix. 1934-1951
Langlois. Machine à voter. 1927-1935
Legendre et Nidoux. Masque destiné à compléter par des installations d'oxygènes les mouvements
de respiration artificielle. 1925-1935
Legros. Fréquencemètre électronique à lecture directe
Léopold. Mise en valeur rationnelle du gaz naturel. 1944
Lepelletier. Dispositif pour l'élimination des liquides de la bourbe et autres matières spongieuses.
1945-1952
Lrey-Rouy et Lor. Manographe pieco-électrique. 1931
Lerolland. Dispositif pour déterminer la rigidité ou la solidité d'un ouvrage métallique. 1931-1939
Dispositif électrique pour la mesure de l'état hydrométrique de l'air et la détermination
d'humidité. 1930
Archives nationales (France)
66
avec Tchang-Te-Lou. Perfectionnement apporté aux procédés et appareils pour le dosage de la
quantité d'un contenu dans un mélange gazeux. 1931. Brevet
Louvrais. Moteur à détonation. 1938
19800284/97
M
Non inventeur. Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents
Macheboeuf et Faure. Procédé de préparation de bandes chirurgicales plâtrées à prise rapide, de
conservation, manipulation et transport facile. 1940-1950. Brevet
Moreau. Dispositif de régulation thermique automatique. 1943-1944
Montillet. Produit extincteur. 1939
Magnein. Tirage pour carbonisation du charbon de bois. 1929-1936. Brevet
Machebeouf. Procédé de dessication des légumes et fruits pour conservation. 1941. Projet de
contrat
Martin. Commande mécanique d'après les indications d'un index mobile. 1938
Mesnager. Perfectionnements apporté aux aérostats captifs (autogires). 1936-1938
Société microfilms SPS. Appareil de prise de vue pour microfilms. 1946-1949
Concours pour le microfilm. 1940
Morand. Installation de régulation thermique. 1949
Muffang. Papier logarithmique pour corrélations ternaires. 1944
Mabboux. Perfectionnements apportés aux dispositifs pour l'enregistrement, la transmission et la
reproduction des sens. 1923
19800284/98
Divers.
Non inventeur. Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents
Toccacilli Sirand. Fusée de guerre. 1917
Gleces. Briquettes à l'alginate. 1916-1917
Utilisation des algues marines pour l'alimentation des chevaux. 1917-1918. Rapport
Kefeli. Stabilisation contre les roulis. 1934-1939
Cousin. Moteurs. 1930-1931. Rapport
Rotel. Dispositif d'alimentation des moteurs à combustion à grande vitesse et régime variable.
1930-1932
19800284/113-19800284/266
Archives provenant du 5e bureau et son successeur, le bureau 2a en 1961 : activités scientifiques, relations
exterieures et information, 1923-1969
Dans le fonds des archives du CNRS entreposées à la Mission des Archives auprès du ministère de
l'Education, j'ai classé les archives postérieures à 1945. En effet un premier tri sommaire effectué dans les 180
cartons DIMAB versés à la mission en 1978, montre que les archives depuis la création du CNRS jusqu'à la
guerre forment un tout très distinct des archives postérieures à 1945 qui forment elles aussi un ensemble
relativement homogène dans lequel les grandes fonctions - et par là, les grandes orientations de la recherche -
du bureau versant se distinguent facilement.
Ces archives comprennent deux ensembles distincts : pour la plus grande partie (50 cartons), ce sont
les papiers produits par le 5e bureau du CNRS - devenu bureau 2A de 1961 à 1974 - ; d'autre part, 8 cartons
contiennent des documents du directeur scientifique du CNRS de 1970 à 1974, M. R. CHANDAL. Ces papiers
sont d'ailleurs peu différents de ceux produits par le 5e bureau.
Le 5e bureau, puis bureau 2A
Archives nationales (France)
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Les fonctions du 5e bureau entre 1945 et 1958 varient peu. Durant cette période le chef de bureau est
M. Jean RIVIERE. Les fonctions du 5e bureau sont assez variées : il s'occupe en effet des problèmes de
recherche appliquée, de recherche concernant la défense nationale, de l'enseignement technique préparatoire à
la recherche (ETPR), du développement et de la coordination de la production scientifique française, de la
création d'organismes nouveaux. M. Georges LAMOTTE est, en 1947, chargé des achats à l'étranger et de la
documentation. M. AUTHEMANT, à la même époque, s'occupe des missions en Allemagne.
A partir de 1949, sont explicitement rangés dans ses attributions tous les problèmes afférents aux
colloques, expositions et congrès.
En 1961, les attributions du 5e bureau - en constante transformation depuis 1958 - passent au bureau
2A. Mme Annick JACQUOT est le chef de ce bureau jusqu'en 1968 où Mme Jacqueline
MIRAMBEL la remplace. Les attributions du bureau 2A sont résumées sous l'appellation "activités
scientifiques et relations extérieures" En fait, les fonctions sont multiples. Le bureau 2A peut être scindé en 4
services : - service d'accueil
- service des colloques
- service d'études et documentation
- service d'information extérieure.
En 1971, lors d'une nouvelle transformation de l'organigramme du CNRS, le bureau 2A disparaît. Les
archives traitées ne vont pas au delà de cette période.
Bien que de 1945 à 1971, les fonctions du 5e bureau puis bureau 2A variant peu, de grandes tendances
se dessinent.
De 1945 à 1950, l'accent est mis sur la reconstruction matérielle de l'activité scientifique française. Puis
à partir de 1950, de grandes enquêtes sont lancées sur la restructuration de la recherche et son developpement.
Dès les années 1950 et, de façon accrue, jusqu'en 1970, les relations avec les pays étrangers semblant
gagner en importance.
Cependant le 5e bureau ne cesse de remplir sa fonction d'étude et de documentation en coordonnant
l'action des laboratoires, en recevant les rapports d'activités de ces laboratoires et en entretenant des rapports
divers avec tous les établissements intéressés à la recherche dans ces mêmes années.
Archives provenant du fonctionnement général du CNRS
Les archives du 5e bureau contiennent quelques documents généraux sur le directoire du CNRS, les
problèmes de personnel ou les budgets du CNRS mais presque aucun papier ne reflète la période de mise en
place des institutions du CNRS entre 1945 et 1950. Ainsi les archives du conseil d'administration provisoire qui
a fonctionné jusqu'en 1950 ne se trouvent pas dans ce fond.
Au contraire, les papiers sur les plans d'équipement et de développement de la recherche scientifique à
partir de 1950 sont particulièrement abondants.
La "commission interministérielle chargée de l'étude des problèmes relatifs au regroupement des
organismes de recherche scientifique et à la coordination de leurs travaux" fut créée le 10 avril 1946 pour
centraliser les recherches dispersées, pour "améliorer l'organisation de la recherche et accroître
considérablement son activité et son rendement" et "préparer un projet de réorganisation rationnelle de la
recherche dans tous les domaines". Cette commission tint dix séances plénières (du 6 mai au 24 juillet 1946).
Elle aboutit à quelques conclusions reprises cinq ans plus tard par le plan d'équipement quinquennal. Elle mit
en valeur l'absence d'une politique nationale en matière de recherche, le manque d'organisation et le faible
développement de la recherche technique et des recherche médicales en France, la carence de l'industrie privée
pour la recherche technique et enfin la dispersion des moyens. Elle décida dans qu'il fallait promouvoir, la
recherche dans l'industrie privée, prévoir la coordination sur le plan national entre les divers instituts de
recherche appliquée ou technique - tâche assumée par le Conseil supérieur de la recherche technique - et enfin
proposer une politique nationale en matière de recherche au gouvernement (en particulier pour améliorer la
situation du chercheur).
Il reste dans le fond quelques papiers de cette commission.
Archives nationales (France)
68
Ses visées furent reprises cinq ans plus tard par le plan quinquennal dont tous les rapports présentés
par les sections et les chercheurs sont conservés.
Ce plan quinquennal (interne au CNRS) fut établi aussitôt après l'installation des rouges du CNRS par
la volonté de la direction pour "évaluer avec exactitude et objectivité l'effort à faire et les moyens à mettre en
oeuvre". En mai 1950, le comité national est en place et c'est parmi les sections du comité national que l'enquête
générale a été menée. Les sections se sont réunies en session extraordinaire pour étudier et mettre au point le
programme des activités du CNRS pendant 5 ans.
Ce plan quinquennal produisit plusieurs documents : rapport général et rapports spéciaux pour chaque
groupe énonçant le programme des recherches auxquelles chaque groupe attachait un intérêt particulier ainsi
que des états chiffrés concernant les crédits et les effectifs nécessaires à la réalisation du plan.
Deux ans plus tard, une enquête générale du même type est menés mais en annexe au plan de
développement de l'économie française. Une commission de la recherche scientifique et technique près du 2e
plan de modernisation et d'équipement (1954-1957) est créée. Tous les laboratoires du CNRS et les
établissements de recherche associés envoient leurs projets en 1953-1954. La commission aboutit à un texte
général qui demandait au gouvernement de "donner à la science française les moyens intellectuels et matériels
nécessaires pour faire face à ses responsabilités envers l'économie et la défense nationale".
Le même type de documents que pour le plan quinquennal se trouvent dans les 3 cartons : rapports
particuliers, rapports récapitulatifs, états chiffrés.
A quatre ans de distance, ces grandes enquêtes donnent une vue exacte de la recherche scientifique
française.
Des éléments plus dispersés et cependant tout à fait dignes d'intérêt se retrouvent dans les rapports
annuels aux l'activité générale du CNRS dont l'établissement était l'une des fonctions du 5e bureau et dont sont
conservés dans ce fond les 1ers états dactylographiés et les brouillons envoyés par les sections, de 1950 à 1969.
Papiers émanant du fonctionnement du 5e bureau
Quelques papiers particuliers de MM. RIVIERE a JANETI sont conservés. Le courrier départ du 5e
bureau couvre la période 1959-1965. Une grande partie en a été éliminée : n'ont été conservées que les lettres
anonçant une décision importante, celles anonçant les colloques et celles récapitulant les dépenses effectuées
lors de colloques ou de visites. Ce courrier a donc surtout de l'intérêt pour l'organisation des colloques.
Archives de la Mission en Allemagne (1945-1950)
Plusieurs cartons conservant les archives de la mission du CNRS en Allemagne et en Autriche de 1945 à
1950. Outre les papiers généraux (comptes, rapports d'activité de la mission, correspondance...) le fichier de
demande de matériel établi par la mission est intact.
L'histoire de la mission est assez complexe. Créée dans la deuxième quinzaine de mai 1945, ses chefs
furent successivement EWOFF et BURTHELOT (mai 1945 - juillet 1945), CAGNIARD (juillet 1945 - 1947)
DECOMBRE et GUILLIEN (1947 - 1949) et KERN (1949-1950).
Il existe entre 1945 et 1948 une mission en Autriche dirigée par FOURNIER.
Les buts initiaux de la mission étaient d'une part de récupérer du matériel scientifique, des machines
outils et des matières premières pour le rééquipement des laboratoires du CNRS (une mission de
l'enseignement technique dirigée par COUFFIGNAL était accolée à la mission du CNRS) et d'autre part de se
livrer à une investigation poussée par la recherche et les conclusions de la recherche allemande.
En juillet 1945, Juliot-Curie modifia légèrement les objectifs : la mission dut :
1) continuer les récupérations et les saisies
2) acheter du matériel neuf dans les usines allemandes
3) prendre en charge et contrôler les laboratoires et les savants allemands
4) accueillir les chercheurs du CNRS envoyés en mission
5) aider les sections militaires
La récupération de matériel fut assez importante puisqu'en 1946 plus de 100 millions de matériel était
déjà livré aux laboratoires. Au départ les laboratoires pensaient récupérer du matériel gratuitement mais la
Archives nationales (France)
69
direction des prix fixa le remboursement du matériel récupéré à 80 % de sa valeur mondiale. La société
nationale de vente des surplus (S.N.V.S.) fut chargée de facturer à partir de 1948-1949 le matériel aux
bénéficiaires.
Au départ, la mission travaillait de concert avec la section T, à Lindon, rattachés à l'Etat-Major de la
première année, elle aussi chargée de récupérer du matériel et d'enquêter sur les problèmes intéressant l'armée
et la défense nationale.
En 1945, la mission du C.N.R.S. fut rattachée à la F.I.A.T. (Field information agencies technical),
organisme interallié d'investigation scientifique en Allemagne. En 1948, la F.I.A.T. fut dissoute et la mission du
CNRS fut rattachée à la direction des missions techniques (D.M.T.) détachées en territoires occupés par les
administrations centrales (Air, guerre, marine, télécommunications).
Guillion était en outre représentant du CNRS à la Commission supérieure de la recherche scientifique
en Allemagne (C.S.R.S.). Celle-ci fut dissoute en 1949 et les missions furent rattachées à l'office militaire de
sécurité (O.M.S.).
Après avoir permis aux laboratoires du C.N.R.S. de se rééquiper à un moindre coût, la mission du
C.N.R.S.S. fut dissoute le 1er octobre 1950.
Aux archives de la mission de récupération de matériel se rattachant les archives du Comité
d'organisation du papier et du carton et de la commission consultative de la répartition du papier, qui entre
1942 et 1948, se procurèrent et répartirent cette denrée manquante.
Archives provenant de la fonction "documentation" du 5e bureau
La fonction de documentation du 5e bureau se situe à plusieurs niveaux et a produit des archives très
diverses :
- le 5e bureau a réuni tout d'abord les documents peuvent intéresser la défense nationale : rapports de
la S.D.E.C.E. (service de la documentation extérieure et du contrespionnage), rapports secrets sur les
recherches militaires en URSS, sur Etats-Unis ou en Allemagne de 1945 à 1954. Cependant ces archives sont
fragmentaires.
- Le 5e bureau s'occupait d'autre part de la documentation simple, des bibliographies, des publications
et en particulier du bulletin du C.N.R.S. Quelques correspondances essentiellement sont conservées dans ce
fond. EN 1962, fut même organisé un concours : le grand prix de la documentation scientifique qui demandait
aux candidats de remettre un mémoire exposant leurs idées sur l'organisation de la documentation scientifique.
Les réponses furent aussi nombreuses que diverses.
- Enfin, le 5e bureau (puis bureau 2A) réunissait de la documentation sur les congrès, les conférences
ou les expositions : il s'agit de dossiers de documentation composés de programmes sommaires ou de
calendriers généraux. Le 5e bureau ne s'occupait pas de l'organisation des congrès. DE 1964 à 1969 pourtant,
des dossiers de candidature à transmettre au ministère des Affaires Etrangères pour la participation à des
congrès transitèrent par le 5e bureau.
- Le C.N.R.E. participe dès l'origine à l'organisation d'une exposition particulière : le salon des Arts
Ménagers. Les archives sont asses complètes de 1923 à 1952.
Rapports culturels et scientifiques avec l'étranger
Le 5e bureau s'occupe dès 1945 de réunir de la documentation sur la recherche scientifique dans les
pays étrangers. Ces dossiers sont composés de rapports, de programmes de conférences ou de cours,
d'imprimés sur les écoles ou les établissements de recherche à l'étranger. Ce C.N.R.S. recevait en particulier des
rapports des Ambassades mais aussi de l'UNESCO.
- A partir des années 1950, les échanges de chercheurs avec l'étranger se multiplient : il reste des
programmes de visites, des dossiers de candidature pour des séjours dans divers pays ou des listes de boursiers.
Ces archives sont classées par pays dans l'ordre alphabétique.
- Un ensemble particulier est fourni par les dossiers concernant les territoires d'outre mer -plus
anciennement la France d'outre mer -. En effet de 1936 à 1970, le type des archives produites varie peu : il s'agit
essentiellement - sauf pour les procès-verbaux des séances du Comité français pour la France d'outre mer - de
Archives nationales (France)
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rapports sur la recherche scientifique dans les territoires d'outre mer ou les anciennes colonies.
Coordination de la recherche scientifique : relations avec les laboratoires du C. WERSES et les
établissements de recherche indépendants
- Le 5e bureau était chargé des relations avec les laboratoires, pour l'aspect scientifique, les rapports
d'activité ou les projets de création de nouveaux laboratoire ou d'équipes de travail associées au C.N.R.E....
Les relations avec les laboratoires s'opèrent tout d'abord par les comités directeurs. Dans des domaines
où n'existait pas d'organisations suffisantes des "centres" furent créés en 1945 dirigés par un comité directeur
de 3 ou 4 membres responsables devant les commissions spécialisées et le directoire. Les documents sur les
comités directeurs sont limités pour la plupart à 1944-1946.
En outre, le 5e bureau reçoit les rapports des laboratoires du C.N.R.S. mais entretient aussi une
correspondance suivie avec des établissements de recherche indépendants. Sont réunis aussi des documents de
commissions diverses intéressant la recherche.
Ces dossiers et rapports très nombreux sont souvent asses minces. Ils ont été classés selon les sections
du comité national du C.N.R.E. :
1/ Mathématiques
2/ Astronomie et sciences de la terre
3/ Biologie
4/ Chimie
5/ Médecins
6/ Sciences sociales (histoire, ethnographie, archéologie, préhistoire, géographie)
7/ Physique :
- Laboratoires du C.N.R.S.
- Instituts de recherche sur les sources d'énergie (pétrole, charbon, énergie nucléaire)
- Centre de recherche sur l'optique - Commissions
8/ Recherche appliquée (automobile, aviation, communications, bâtiment, production industrielle)
Dans ces classes légèrement adaptées par rapport aux "sections" du comité national, les dossiers
concernant les laboratoires du C.N.R.S. ont été placés en tête, puis les dossiers d'instituts privés (ou que le
C.N.R.S. subventionne sans qu'ils lui soient associés) et enfin les archives des commissions.
Seules les archives des laboratoires de Bellevue qui ferment un ensemble important ont été regroupés
en tête. De même une liasses de dossiers classés par facultés a été conservée et placée à la fin de cette partie.
Ces dossiers sont d'intérêt très inégal : on y trouve des rapports de laboratoires, des procès-verbaux de
réunions, de la correspondance mais ils donnent une vue assez large de la recherche scientifique en France de
1945 à 1960.
Ont été classées en fin les archives du service de l'Enseignement technique préparatoire à la recherche
(ETPR) : ce service s'occupait d'organiser des séries de cours techniques (langues étrangères, cours de dessin
industriel, de travail des métaux, de mathématiques...) suivis par les chercheurs ou les techniciens. Les archives
sont assez complètes de 1946 à 1954.
Les dossiers de R. CHABBAL (1970-1974)
8 cartons contiennent des dossiers du directeur scientifique du C.N.R.S., M.R. CHARBAL. Quelques
dossiers sont des conclusions de recherches coopératives sur programmes (RCP) ou d'actions thématiques
programmées (A.T.P.). La plupart sont des rapports d'activités des lettres ou des titres à part reçus de
laboratoires du C.N.R.S. ou d'établissements de recherche.
Ces dossiers très intéressants sont été classés par région : - laboratoires parisiens
- laboratoires de la faculté de Paris Nord et Paris VI et VII (Passion)
- laboratoires de Bellevue
- laboratoires d'Orsay
puis classés par villes universitaires dans l'ordre alphabétique.
Ces quelques cartons font suite en quelque sorte aux dossiers établis par le 5e bureau entre 1943 et
Archives nationales (France)
71
1960. Voir aussi les dossiers archivés sur place à Gif-sur-Yvette en 1970, provenant du secrétariat du directeur
général pour la période 2009 à 2129 versés à Fontainebleau sous les cotes C.N.R.S. 2009 à 2129.
E. LALOU
INVENTAIRE
19800284/99-19800284/112
Fonctionnement général du C.N.R.S.
19800284/99
- Directoire du C.N.R.S. : convocations, procès-verbaux des séances, documents préparatoires,
notes manuscrites de M. RIVIERE, 1944-1950.
- Budget additionnel du C.N.R.S. : tableaux généraux et demandes détaillées de chaque
laboratoires, 1946.
Budget : tableaux généraux et demandes de crédits des laboratoires, 1947.
Budget : tableaux généraux, 1948.
Budget : tableaux récapitulatifs, 1949
19800284/101
- Plan MONNET : procès-verbaux de la commission du plan, correspondance, 1947. - Plan
quinquennal, 1951-1956 : procès-verbaux des commissions par sections (mathématiques, matériel
mécanique générale, civilisations non classiques, sociologie, section juridique, chimie minérale,
ethnographie, philologie non classique, astronomie, philosophie, minéralogie, histoire, physique,
médecine, géographie, chimie), réunions officieuses et officielles, projet de statut des chercheurs,
projet de textes destinés à améliorer la situation actuelle des chercheurs. Plan quinquennal ;
rapports des laboratoires (sciences exactes) et procès verbaux de la commission de biologie. - Plan
quinquennal, 1957-1961. Crédits demandés en autorisation de programme.
- Plan quinquennal : procès-verbaux des commissions et rapports des groupes, rapports annexes
de laboratoires dépendant des commissions et conclusions générales : groupe 1 : mathématiques
(1, mathématique purs, 2, théories physiques, probabilités et application ; 5 mécanique générale et
mathématiques appliquées) ; groupe 2 : astronomie et sciences de la terre (1. astronomie, astre
physique, physique du globe ; 2, minéralogie et cristallographie ; 3, géologie paléontologie,
géologie appliquée).
19800284/102
- Plan quinquennal, idem : groupe 3, physique (1 optique, physique moléculaire, instruments ; 2.
mécanique physique, thermodynamique ; 3. physique nucléaire, corpusculaire ; 4. électronique,
électricité, magnétisme) ; groupe 4 : chimie (1. chimie physique ; 2. chimie minérale ; 3. chimie
organique ; 4. chimie biologique) ; groupe 5 : biologie (1. physiologie : 2. biologie cellulaire ; 3.
zoologie ; 4. biologie végétale).
19800284/103
- Deuxième plan de modernisation et d'équipement, 1953-1954 : arrêtés de création de la
commission de la recherche scientifique et technique près du plan, liste des membres de la
commission, procès-verbal de la première réunion (4 mai, 15 mai 1953) : procès-verbaux des
réunions des présidents des commissions et vices présidents : correspondance générale, pré-
rapports, documents réunis à l'appui des commissions 1953-1954.
Archives nationales (France)
72
19800284/104
- Deuxième plan de modernisation et d'équipement : propositions des chercheurs pour améliorer
l'efficacité de la recherche scientifique et propositions des groupes de la 6e sous-commission
(développement et efficacité) : rapports des laboratoires dépendant de la 1ère sous-commission
(inventaire des ressources et des besoins), 1953-1954.
19800284/105
- Deuxième plan de modernisation et d'équipement : procès-verbaux de la commission de la
recherche scientifique et technique près du plan, rapports, listes de crédits demandés ;
19800284/106
- Idem : procès-verbaux des 6 sous-commissions (1e sous-commission : inventaire des ressources
et des besoins ; 2e sous-commission : chercheurs ; 3e sous-commission : voies et moyen ; 4e sous-
commission : documentation et diffusion ; 5e sous-commission appareillage scientifique ; 6e sous-
commission : développement et efficacité) ; procès-verbaux des 6 groupes dépendant de la 1ère
sous-commission, 1953 - Réponses à l'enquête sur la situation de la recherche scientifique faites
par des sociétés et instituts privés.
19800284/107
- Rapport d'activité annuel du C.N.R.S. : correspondance sur l'élaboration du rapport annuel,
premiers états des dactylographiés, 1944-1945, 1950-1957.
19800284/108
- Rapport d'activité : brouillons, premiers états dactylographiés, 1958-1969.
19800284/109
- Rapport d'activité : rapports des laboratoires par sections (1, 10, 21, 19, 18, 17, 19, 13, 20), 1967-
1968.
19800284/110
- Rapport d'activité : rapports envoyés par les laboratoires (sections 51, 23, 28, 11, 15, 27, 29, 34),
1967-1968.
19800284/111
- Rapport d'activité : manuscrite des R.A., 1967, 1968 et correspondance générale sur le R.A.,
1967.
19800284/112
- Rapport quinquennal d'activité du C.N.R.S., 1950-1955 : rapports de tous les laboratoires,
brouillon général. Rapports généraux sur le C.N.R.S., 1961-1965 (résultats scientifiques, effectifs
des chercheurs, participation à l'enseignement supérieur...).
Questions posées à l'Assemblée nationale sur le C.N.R.S., 1962-1967.
Fonctionnement particulier au 5e bureau (ensuite bureau 2A)
19800284/113
Archives nationales (France)
73
- Courrier départ du 5e bureau, réponses à des demandes de renseignements, annonce de colloques,
récapitulation de frais de réceptions, 1959-1961.
19800284/114
- Courrier départ du 5e bureau (ensuite 2A) ; 1961-1965, 1ère - demandes de renseignements adressées
au C.N.R.S., 1945-1950 - Papiers et notes personnelles de Dupouy, Jamati, Rivière, 1947-1955.
19800284/115-19800284/122
L'après guerre : la mission de récupération de matériel en Allemagne (1945-1950)
19800284/115
- Mission en Allemagne, 1945-1950 : rapports généraux, catalogues du matériel récupéré, 1946 :
conclusions de la mission, 1950 - Frais généraux, 1947-1950 - Frais de mission de MM. KERN et
DECOMBE, 1945-1960 - personnel engagé pour la mission, 1946-1950. - Problèmes de transports
du matériel récupéré : droits de douanes, franchises, 1946-1950 ; wagons de la S.N.C.F. perdus,
correspondance ; voitures récupérées, 1945-1946.
19800284/116
- Mission en Allemagne : comptes, 1948-1949-1950, par trimestre. Liste de répartition du matériel
récupéré, 1945-1948. Matériel destiné à l'enseignement technique : listes, correspondance, 1946-
1947. Matériel demandé par la faculté de médecine, 1946-1948. Echanges de publications avec
l'étranger : correspondance, 1946-1947 Livres récupérés en Allemagne : listes, 1947.
19800284/117
- Mission en Allemagne, 1945 : listes par trimestres et récapitulations générales du matériel saboté
en Allemagne - Listes d'appareils fournis par les usines allemandes (par types d'appareils et par
usines avec description des usines), 1945-1949 - Société Nationale des ventes des surplus : listes
de demandes de matériel, de matériel proposé et correspondance, 1945-1949
19800284/118
Mission : demandes de matériel satisfaites, listes, 1947-1948-1949. Liste des mémoires et
demandes de matériel, 1948-1950.
19800284/119
- Fichier alphabétique de correspondance avec les laboratoires ou instituts pour la récupération de
matériel, 1945-1950. Etablissements parisiens : matériel attribué et demandes de matériel des
établissements parisiens de A à C (A-B, Bellevue, 1946-1950, ONERA, Institut National
Agronomique, Assistance publique, Institut d'astrophysique, station Claude BONNIER : Bulletin
analytique, CNRS, conservatoire National des Arts et Métiers, Ecole Nationale supérieure de
chimie) et de I à W
19800284/120
- Idem : établissements de la France entière de A à I et C à W (Aix, Alger, Caen, Besançon,
Banyuls-sur-Mer, Dijon, Grenoble, Indochine, Nancy, Marseille, Montpellier, Mulhouse etc...),
1945-1950.
19800284/121
Archives nationales (France)
74
Fichier général de la Mission, 1945-1950, établissements de E à O (Ecoles de Paris, Ecole du Génie
rural, écoles des hautes études, Institut de Paris, Instituts Pasteur - Laboratoires, Lycées
(Muséum, ORSC)
19800284/122
- Commandes de matériel à l'étranger faites par le bureau scientifique de New York, 1945-1948 -
commandes faites à Londres par le cinquième bureau, 1946-1947 - commandes faites à New York
- Etat des dépenses faites par le bureau scientifique de Londres, 1947-1948 - Achat de matériel à
l'étranger (Angleterre, Etats Unis, Allemagne) : inventaires, 1945-1950
- Rapport de la mission sur les besoins européens en instruments de laboratoire, 1946 - Bons
matières : note sur la transformation du "commissariat général aux économies de matière" en
"Office national de l'action et de la recherche scientifique", 1947 ; correspondance avec les
établissements à qui le C.N.R.S. fournit des [...]-matières, 1942-1946 - Comité d'organisation du
papier et du carton, correspondance, 1942-1953 - Commission consultative de la répartition du
papier, correspondance, 1947-1948
- Récupération de papier américain, correspondance, 1945
Fonction "Documentation" du 5e bureau
19800284/123
1/ Documentation propre
- Grand prix de la documentation scientifique, règlement du concours, mémoires écartés par le jury,
1962
19800284/124
- Idem : mémoires remis pour le concours et pris en considération par le jury
19800284/125
- Documentation : procès-verbaux de la commission de documentation, 1944-1950 - demande de
subvention de la confédération des sociétés savantes, 1945 - correspondance sur le Bulletin analytique du
C.N.R.S. : création, achat de papier, essais à l'étranger, 1945-1950 - Bulletin du C.N.R.S., correspondance
de rédaction, 1950-1951, procès verbaux de réunions du comité de rédaction, 1948 - Fichiers des
chercheurs, 1950
- Comité de coordination des bibliographies de sciences humaines, correspondances et notes, procès-
verbaux, 1948-1949 - sous-commission du comité de coordination des bibliographies de sciences
humaines : liste et demandes de subventions, mai-octobre 1949 - commission des publications : procès-
verbal et correspondance, 1945
- Liste de périodiques et reines étrangères reçues par le C.N.R.S., 1954-1955 - correspondance du
C.N.R.S. avec l'Institut de statistique à propos de publications, 1945 - Articles étrangers traduits en
français, 1947-1950
19800284/126
2/ Documents intéressants la défense nationale ou le centre espionnage
- Les recherches scientifiques en U.R.S.S. : rapport du S.D.E.C.E. (service de documentation extérieure et
de contre espionnage), décembre 1950
19800284/127
Archives nationales (France)
75
- Rapports "très secrets" ou "secrets" sur les équipements militaires ou industriels allemande, américains
ou russes, 1942-1953 - S.D.E.C.E. : photocopies d'ouvrages allemands, 1954 : comptes rendus de travaux
allemands, 1945-1950
3/ Réunions de programmes, documentation sur les congrès, les conférences, les dispositions
19800284/128
- Conférences en France, programmes, 1950-1952 - Expositions d'instruments faite par le C.N.R.S. en
Suède, correspondance, catalogue, juin 1947-mai 1949 - Expositions (New York, 1946 : Poona, 1949 ;
Londres, 1949 ; Copenhague, 1950 ; Milan, 1950 ; exposition anglaise en France, 1950 ; exposition
d'instruments du C.N.R.S. à Liège, 1947.
19800284/129
- Congrès internationaux : programmes et parfois comptes-rendus, 1950-1952.
19800284/130
- Idem, 1953-1954.
19800284/131
- Congrès : question Borgman, juin 1954-1955 - Congrès internationaux : programmes et indications
pour retrouver les comptes-rendus, 1959 - Congrès : compte rendu du symposium international sur les
animaux de laboratoire (Cif-sur-Yvette), octobre 1958
19800284/132
- Congrès internationaux : programmes, 1960
19800284/133
- Congrès internationaux : idem, 1964.
19800284/134
- Congrès internationaux, 1965-1966.
19800284/135
- Calendriers des colloques, conférences et congrès réunis à l'étranger, 1965-1966.
19800284/136
- Calendrier des colloques, conférences et congrès réunis en France, 1965-1966.
19800284/137
- Congrès internationaux, correspondance, programmes, 1947-1948 -Congrès : documents envoyés au
C.N.R.S. par des chercheurs "pour appuyer leur demande de mission, 1950-1953 et 1961 - Congrès : listes
des participants, 1964.
19800284/138
- Congrès : liste de participants - demandes de subventions pour missions et congrès ; 1965.
19800284/139
Archives nationales (France)
76
- Congrès : dossier des candidatures des chercheurs avec indications sur leurs travaux, 1968 - 1969.
19800284/140
- Idem.
LES COLLOQUES
Un colloque est une réunion d'un petit nombre de savants recrutés uniquement sur invitation. Les
colloques internationaux ont été instituée au CNRS en 1946.
De 1946 à 1956, ils ont fonctionné grâce à l'aide de deux subventions successives de la Fondation
Rockfeller. Ces crédits de la fondation Rockfeller étaient destinés à payer les frais de déplacement des
scientifiques étrangers en France. Les frais de déroulement du colloque lui-même étaient couverts par le
CNRS. Les papiers de ces colloques sont principalement des comptes, quelques résumés de
communications savantes et des notes personnelles du Chef de bureau, RIVIERE.
DE 1957 à 1967, date limite du fonds, les colloques ne fonctionnement plus que sur l'argent du CNRS.
Chaque colloque donne lieu à un dossier pour l'organisation, les invitations des scientifiques et leurs
réponses, la publication des communications. Quelques dossiers contiennent également les textes eux-
mêmes des publications.
Chaque colloque international d'intérêt scientifique est doté d'un lettre. A partir de 1953, il existe
parallèlement des colloques nationaux fonctionnant uniquement sur des crédits du CNRS. Les projets de
colloques proposés par des spécialistes du sujet envisagé sont soumis à l'approbation du Directoire du
CNRS en sessions bisannuelles. En cas d'acceptation, l'organisation est confiée an spécialiste dans sa
ville.
A travers ces dossiers apparaît la vie scientifique internationale et, en particulier, les échanges avec les
pays formés.
B. L'HUILLIER
Les colloques
1°) Les colloques sur fonds de la fondation Rockfeller, 1946-1956.
19800284/141
- dossier général de la première subvention, 1946-1952.
- dossier général de la deuxième subvention, 1952-1956.
- comptes généraux de la première subvention, 1952.
- organisation pratique d'un colloque, 1946-1956.
- liste des colloques, 1948-1957.
19800284/142
- Colloques internationaux n°1-26 : comptes des subventions du CNRS par colloque.
19800284/143
- Colloques internationaux n° 1-24 : comptes des subventions Rockfeller par colloque.
19800284/144
- Idem, colloques n° 24-38
19800284/145
- Idem, colloques n° 51-72 (1952-1956).
Archives nationales (France)
77
19800284/146
- Organisation des colloques n° 1 à 34, 51, E, C, G, (1946-1952).
19800284/147
- Résumé des communications de quelques colloques.
19800284/148
- Papiers personnels de M. Rivière, chef du cinquième bureau (1947-1955) :
. règlementation pour les colloques.
. tableaux des colloques par matières.
. correspondance avec les bureaux permanents du CNRS à Londres et à New-York (1947-1949)
. publication des colloques, 1946-1950 : généralités, dossiers par colloque.
19800284/149
- Papiers de M.Rivière
. organisation des colloques (1949-1956).
. projets de colloques nationaux et internationaux (1951-1955)
. colloques nationaux : projets, invitations, publication des communications (1953-1955).
. divers.
2°) Les colloques sur fonds du CNRS, 1958-1967
19800284/150
- colloque 87 : le calcul des probabilités et ses applications. Paris, juillet 1958.
- 88 : Action antimitotique et caryo-classique de substances chimiques. Montpellier, mai 1959.
- 89 : Nouvelles propriétés physiques et chimiques des métaux de haute pureté. Paris, octobre 1959.
- 90 : Topologie algébrique et géométrie différentielle. Lille, juin 1959.
- 91 : Les théories relativistes de la gravitation. Royaumont, juin 1959 ;
- 92 : Biochimie comparée des acides aminés basiques. Concarneau, juillet 1959.
19800284/151
- 93 : Problèmes de stéréochimie. Montpellier, septembre 1959.
- 94 : Le peuplement des îles méditerranéennes et le problème de l'insularité. Banyuls, septembre 1959.
- 95 : Les recherches galactiques et extragalactiques et la photographie électronique. Paris, juillet 1959.
- 96 : Vieillissement des fonctions psychologiques et psychophysiologiques. Paris, avril 1960.
- 97 : Méthodes de la cartographie de la végétation. Toulouse, mai 1960.
- 98 : Phénomènes de relaxation et de fluage en rhéologie non-linéaire. Paris, juin-juillet 1960.
19800284/152
- 99 : Digestion, absorption intestinale et transport des glycérides chez les animaux supérieurs. Marseille,
juillet 1960.
- 100 : Biochimie des glucides : structure, spécifité. Gif- sur Yvette, juillet 1960.
- 101 : La culture organe-typique. Nogent- sur- Marne, août-septembre 1960.
- 102 : La physique des forces électrostatiques et leurs applications. Grenoble, septembre 1960.
19800284/153
- 103 : Chimie et physico-chimie des principes immédiats tirés des algues. Dinard, septembre 1960.
Archives nationales (France)
78
- 104 : L'évolution des vertébrés. Paris, mai-juin 1961.
- 105 : La genèse et synthèse des minéraux argileux. Paris, juillet 1961.
- 106 : Les acides ribonucléiques et les polyphosphates : structure, synthèse et fonction. Strasbourg,
juillet 1961.
- 107 : physiologie de l'hippocampe. Montpellier, août 1961,
19800284/154
- 108 : Mécanique de la turbulence. Marseille, août 1961.
- 109 : Ondes de détonation. Gif/Yvette, août 1961. (avec texte des communications).
19800284/155
- 110 : Le plan d'expériences. Paris, septembre 1961.
- 111 : Propagations des ébranlements dans les milieux hétérogènes. Marseille, septembre 1961 (avec
toute des communications).
- 112 : Psychophysiologie, neuropharmacologie et biochimie de la crise audiogène. Gif/Yvette, novembre
1961.
- 113 : Le bombardement ionique. Bellevue, décembre 1961.
19800284/156
- 114 : Physiologie, comportement et écologie des seridiens en rapport avec la phase. Paris, avril 1962.
- 115 : Système réticulo-endothélial et immunité. Gif/Yvette, juin 1962.
-116 : Tolérance acquise et tolérance naturelle à l'égard des substances antigéniques définies.
Royaument, juin 1962.
- 117 : Les équations aux dérivés partielles. Paris, juin 1962.
- 118 : La structure des solutions solides métalliques. Orsay, juillet 1962.
19800284/157
- 119 : La photosynthèse. Gif / Yvette, juillet 1962.
- 120 : Dérivés organe- métalliques, Paris, septembre 1962.
- 121 : Novas, novoides et supernovas. Observatoire de Haute-Provence, septembre 1963.
19800284/158
- 122 : Processus de nucléation dans les réactions des gaz sur les métaux et problèmes connexes. Paris,
juin 1963.
- 123 : Les régulateurs naturels de la croissance et du développement des plantes. Gif/Yvette juillet 1963.
- 124 : Les mécanismes de régulation des activités cellulaires chez les microorganismes. Marseille, juillet
1963.
19800284/159
- 125 : Propriétés globales des systèmes de Pfaff complètement intégrales. Grenoble, juillet 1963.
- 126 : La fiffraction et la diffusion des neutrons. Grenoble, septembre 1963.
- 127 : Aspects anatomo-fonctionnels de la physiologie du sommeil, Lyon, septembre 1963.
- 128 : La cytologie de l'adénohypophyse. Paris, septembre 1963.
19800284/160
- 141 : Les capitales en Amérique latine. Toulouse, février 1964.
- 142 : Empereurs romains d'Espagne. Casa Velasques, avril 1964.
Archives nationales (France)
79
- 143 : Les tendances géométriques en algèbre et théorie des nombres. Clermont-Ferrand, avril 1964.
- 144 : Phytochimie et plantes médicinales du Pacifique. Nouméa, avril-mai 1964.
19800284/161
- 142 textes des communications.
- 145 : La cicatrisation. Gif/ Yvette, mai 1964.
- 146 : La théorie du potentiel. Orsay, juin 1964.
19800284/162
- 147 : La greffe des cellules hématopoietiques allegéniques. Paris, septembre 1964.
148 : Les vibrations forcées dans les systèmes nonlinéaires. Marseille, septembre 1964.
- 149 : Les composés oxygénés des éléments de transition dans l'état solide. Talence, septembre 1964.
- 150 : Histoire de la Première Internationale. Paris, novembre 1964.
19800284/163
- 151 : Interprétations géologiques des mesures effectuées au spectomètre de masse dans le domaine de la
géochronologie absolue. Nancy, mai 1965.
- 152 : Absorption et croissance cristalline. Pont-à-Mousson, juin 1965.
- 153 : Propriétés physico-chimiques et mécaniques des matériaux réfractaires à haute température.
Paris, CNRS juillet 1965.
19800284/164
- 154 : La physico- chimie du protactinium Orsay, juillet 1965.
- 155 : Les modèles et la formalisation du comportement. Paris, juillet 1965.
- 156 : Les développements récents de microcalorimétrie et de la thermogénèse dans leurs applications
physicochimiques et biologiques. Marseille, août 1965.
- 157 : Propriétés thermodynamiques, physiques et structurales des dérivés semi-métalliques. Orsay,
septembre 1965.
- 158 : Les problèmes agraires des Amériques latines. Paris, octobre 1965.
19800284/165
- 159 : L'extension du groupe de Poincaré aux symétries internes des particules élémentaires. Gif, avril
1966.
- 160 : phénomènes de transport avec changement de phase dans les milieux poreux ou colloidaux. Paris,
avril 1966.
- 161 : Méthodes nouvelles de spectroscopie instrumentale. Orsay, avril 1966.
- 162 : L'exitation électronique d'une vapeur atomique. Application à la spectroscopie. Grenoble, mai
1966.
- 163 : L'evolution des vertébrés. Paris juin 1966.
- 164 : La structure hyperfine magnétique des atomes et des molécules. Paris, juin 1966.
19800284/166
- 165 : L'économie publique et ses relations avec le secteur privé. Biarritz, septembre 1966.
- 166 : Programmation en analyse numérique. Besançon, septembre 1966 (publié sous le n° 165)
- 167 : Les champs magnétiques intenses : leurs productions et leurs applications. Grenoble, septembre
1966.
Archives nationales (France)
80
19800284/167
- 168 : Les nouvelles propriétés physiques mécaniques et chimiques du fer de très haute pureté. Paris,
septembre 1966. (publié sous le n°167)
- 169 : La physiologie de la reproduction chez les mammifères. Paris, novembre 1966 (n°168)
- 169 : Le rôle de la paroi artérielle dans l'athérogénèse. Paris, juin 1967.
19800284/168
- 170 : Fluides et champ gravitationnel en relativité générales. Paris, juin 1967.
- 171 : la décision agrégation et dynamique des ordres de préférence. Aix-en-Provence, juillet 1967.
- 172 : La photorégulation de la reproduction chez les oiseaux et les mammifères. Montpellier, juillet
1967.
- 173 : Leffet de groupe chez les animaux. Paris, novembre 1967.
- 174 : Structure et effets biologiques des produits bactériens des germes gramnégatifs. Paris, octobre
1967.
19800284/169
- 527 : Dramaturgie et société au XVI siècle. Nancy, avril 1967.
- 528 : Régionalisation et développement. Strasbourg, juin 1967.
- 529 : La classification nominale dans les langues négro-africaines. Aix-en-Provence, juillet 1967.
- R : Les sources de l'histoire du navire et de l'économie maritime en Europe du moyen-age au XVIII°
siècle. Paris, mai 1959.
19800284/170
- S : La décision. Paris, mai 1959.
- T : La résonnance dans les échelles musicales. Paris, mai 1960.
- U : L'évaluation et les rôles des besoins de biens de consommation dans les divers régimes
économiques. Grenoble, septembre 1961.
- V : Debussy et l'évolution de la musique au XX e siècle, Paris, octobre 1962.
19800284/171
- W : Le lieu théatral à la renaissance. Royaumont, mars 1963.
- X : La mosaique gréco-romaine, août-septembre 1963.
- Y : L'épigraphie latine. Paris, septembre 1963. National n° 18 : Contribution des diverses sciences
humaines à la recherche démographique appliquée. Strasbourg, mai 1960.
National 19 : Océanographie géologique et géophysique de la Méditerranée occidentale. Villefranche/
mer, avril 1961.
19800284/172
National 20 : Géographie appliquée. Strasbourg, avril 1961.
National 21 : Aspects physicochimiques de la biologie. Roscoff, 1962.
National 22 : Les chalumeaux à plasma. Paris décembre 1962.
National 23 : Aspects physicochimiques de la biologie. Roscoff, mai 1963.
Réunions et colloques extérieurs au CNRS, mais profitant d'une subvention du CNRS, 1961-1965.
19800284/173
Projets de colloques abandonnés, 1936-1963.
Calendrier des colloques, congrès et conférences à l'étranger en 1964.
Archives nationales (France)
81
19800284/174
- Salon des Arts Ménagers : textes constitutifs, 1932.
. oeuvre pour le développement des arts ménagers et des industries domestiques : statuts, 1931-1932.
. concession des locaux du grand Palais : correspondance, 1932 - comptabilité du salon, 1927-1932.
. correspondance du comité français des expositions, 1932-1936.
. pièces comptables, arrêtés de la Cour des Comptés, correspondance avec la Cour des Comptes, 1923-
1930.
19800284/175
- Salon des Arts Ménagers : - rapports sur les salons, 1932-1952 - Comité de direction : procès verbaux,
1941-1950
- pièces comptables, 1941-1950.
Rapports culturels et scientifiques avec l'étranger
19800284/176
- Commission mixte pour l'étude des échanges internationaux, procès-verbaux, correspondance, arrêtés
de création, 1947-1950- Commission mixte des échanges internationaux, documentation,
correspondance, procès-verbal, 20 mars 1950.
- Commission interministérielle de l'enseignement français à l'étranger, procès-verbaux, juillet 1947-
janvier 1948
- Commission chargée des relations avec l'étranger, procès-verbal, mai-octobre 1946 - Accords signés par
le ministère des Affaires étrangères avec les pays avec lesquels le C.N.R.S n'a pas de convention
d'échanges, 1962-1966.
19800284/177
- UNESCO : bulletins envoyés par l'UNESCO :
" informations scientifiques, informations UNESCO" édités par l'organisation des Nations Unies pour
l'éducation, la science et la culture, 1951-1957.
- huitième conférence de l'UNESCO pour la promotion de l'information, 1954 - Documentation sur la
Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture, 1947-1948, 1954-1956- bons de livre
UNESCO : correspondance, rapports, documentation, 1949-1951.
19800284/178
- Visites effectuées par des chercheurs étrangers aux laboratoires du C.N.R.S. : listes, programmes,
correspondance, 1956-1968.
19800284/179
- Missions et bourses : liste de boursiers, 1957-1966
- missions en France d'outre-mer et rapatriés d'Algérie, circulaires, 1963-commission culturelle mixte
franco-allemande, procès-verbaux, listes de boursiers, 1963-1966 - Bourses données aux chercheurs par
l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) : - annuaire des boursiers français, 1959-1964
- 1962-1966, procès-verbaux, listes de boursiers, correspondance.
19800284/180
- Afrique noire : documentation et rapports sur l'activité scientifique et culturelle des pays, 1945-1961.
Archives nationales (France)
82
19800284/181
- Algérie : documentation et rapport sur l'activité scientifique du pays, 1945-1962 ; rapports sur l'Institut
de l'Energie solaire, l'Institut de recherche saharienne, l'Institut de recherches économiques et sociales
d'Alger, l'Institut d'études nucléaires, 1959-1965 - Recherche scientifique dans le Sahara : rapports, 1959-
1961.
19800284/182
- Allemagne, Haut Commissariat de la République française en Allemagne : comptes rendus de réunions
scientifiques allemandes, envois de tirés à part d'articles allemands, renseignements sur la recherche,
1952-1953 - Conseil d'enquête de la recherche scientifique, rapports d'enquêtes effectués auprès de la
jeunesse allemande par B. LAMY, 1948.
19800284/183
- Angleterre - Bureau de Londres, 1944-1950 : correspondance sur le matériel, le personnel, 1947-1948 -
rapport de RAPHINE, 1944-1945 - rapport de Vodar, fin 1948 - relation avec les Etats Unis, 1947-1948 -
tirés à part et rapports divers, s.d. - rapports mensuels d'activité, 1947-1950 - dépenses, 1946-1947 -
Relations culturelles et recherches scientifiques en Angleterre : échanges de boursiers : listes, 1949-1952
- comptes rendus de l'activité scientifique (expositions, échanges divers, sociétés scientifiques), 1947 -
Rapports de la mission de MM. LOMB et BIQUARD, 1946 - Correspondance sur les relations culturelles,
1952 - rapports sur la recherche scientifique en Angleterre, 1945-1951.
19800284/184
- Angleterre : Conférences et cycles de cours donnés dans divers instituts anglais (physical society,
biological society etc...) : programmes, 1950-1954.
19800284/185
- Relations culturelles avec l'Angleterre : visites de chercheurs anglais en France, correspondance -
documents sur les publications, 1956-1966 - Echanges de chercheurs avec l'Angleterre : correspondance,
listes de chercheurs, programmes, 1963-1968.
19800284/186
- Argentine - Accord culturel, 1961 - Belgique. Echanges de chercheurs : correspondance, 1949-1951 -
Echanges de périodiques, de renseignements, 1948 - organisation et catalogues de l'exposition
internationale du Salon de la recherche scientifique et du contrôle industriel de Liège (août-septembre
1947) - Relations avec le fond national de la recherche scientifique belge, correspondance, 1943-1945 -
comité belge pour l'étude des Argiles (COPRA) correspondance, 1945-1950. Echanges de chercheurs :
correspondance précise, 1960-1964 ; récapitulations générales, listes, 1950-1960 - commission pour
l'application de l'accord culturel franco-belge, procès-verbal, 1964
19800284/187
- Canada : documentation sur la recherche scientifique au Canada, correspondance à propos de visites de
chercheurs canadiens en France, 1949-1967 - échanges de chercheurs : généralités sur les bourses
(programmes, listes de bourses proposées), 1966-1968.
- Chine : échanges avec la Chine, avril-juin 1965.
19800284/188
Archives nationales (France)
83
- Espagne - Réceptions de documents, triés à part, rapports ... sur la recherche en Espagne, 1945-1950
- Rapports de l'Ambassade sur la recherche en Espagne, 1963-1967 - Imprimée, documentation générale
sur la recherche en Espagne, 1963-1967. Echanges de chercheur avec l'Espagne, 1957-1963 :
correspondance,
19800284/189
Buletin informative du "Conseil supérieur de investigasiones cientificas", listes de chercheurs.
19800284/190
- Etats Unis. Rapports de l'ambassade de France aux Etats Unis sur la recherche scientifique aux Etats
Unis, 1967-1969.
19800284/191
- Hongrie. Documentation sur la recherche scientifique en Hongrie, correspondance avec des savants,
1949-1969 - Echanges de chercheurs : accords, listes de boursiers, correspondance, 1962-1966
Iran - Correspondance à propos de visites de chercheurs, 1957-1967.
Italie. Echanges de chercheurs : correspondance avec le "Consiglie Maximale delle Ricerche", 1960-1965
19800284/192
- Japon - Documentation sur la recherche scientifique au Japon : correspondance à propos de visites de
chercheurs, 1945-1967.
Maroc - Documents sur la recherche scientifique au Maroc, 1945-1967 - Comité français de la recherche
scientifique, 1947-1956 : procès-verbaux - comité franco-marocain : correspondance, 1945-1955.
19800284/193
- Norvège : accord culturel avec ce pays, 1950.
Pays-Bas : correspondance avec des savants hollandais, programmes d'activité scientifiques hollandaises,
1947-1949 - Echanges de chercheurs : correspondance accords d'échanges, 1959-1965.
Pologne : visites de chercheurs polonais en France ; correspondance, programmes ; documentation sur la
recherche scientifique en Pologne, 1953-1965 - programmes d'échanges culturels France-Pologne, 1964-
1965.
19800284/194
- Roumanie, Echanges de chercheurs avec la Roumanie : listes de boursiers, 1964-1965
Suède : documentation sur la recherche scientifique en Suède, 1947. Dossiers d'échanges avec la Suède,
1967
Suisse. Visites de chercheurs suisses en France, documentation sur la recherche en Suisse, 1946-1947.
Echange de chercheurs ; correspondance avec le Fond National suisse de la recherche scientifique, 1952-
1961.
Turquie : visites de chercheurs : correspondance, 1960-1967 - accord culturel, 1954.
Tunisie. Documentation sur la recherche en ce pays, 1949-1963.
Tchécoslovaquie : échanges culturels avec ce pays : correspondance, programmes de manifestations
culturelles, 1964-1966
19800284/195
- U.R.S.S. - rapports de chercheurs ayant été en mission en U.R.S.S., 1958 - dossiers de boursier de
chercheurs pour l'U.R.S.S., 1963-1967
Archives nationales (France)
84
19800284/196
- U.R.S.S. - Visites de chercheurs soviétiques en France : correspondance, 1958-1964 - relations
culturelles, coopération scientifique C.N.R.S.-U.R.S.S. (colloques, stages...), 1966-1968.
Yougoslavie - documentation sur la recherche en ce pays, 1966.
La "France d'Outre-Mer"
19800284/197
- Comité français pour la France d'Outre-Mer, procès-verbal du Conseil supérieur de la France d'Outre-
Mer, rapports et correspondance sur chaque pays ; noter un mémoire sur le papyrus, un mémoire sur la
flore ou Guadeloupe, 1936-1939.
19800284/198
- Comité scientifique de la France d'Outre-Mer : procès-verbaux de réunions des sections et de la section
permanente, comptes-rendus de recherches effectuées dans les colonies, 1939-1940.
19800284/199
- Conseil supérieur de la recherche scientifique coloniale : procès-verbal de réunion, juillet 1943, budget ;
commission de coordination des programmes du conseil supérieur de la recherche coloniale, 1943-1946 :
procès-verbaux - comité de l'Empire français : procès-verbaux, 1947.
- Office de la recherche scientifique coloniale ; 1945-1949 procès-verbaux du conseil d'administration ;
rapports sur l'activité de l'Office sur les recherches dans les divers pays coloniaux, 1944.
19800284/200
- Office de la recherche scientifique dans les territoires d'Outre-Mer (ORSTON) : arrêtés de création,
documents et rapports d'activité des établissements scientifiques, correspondance, 1943-1970.
- Institut français d'Afrique Noire (IFAN) à DAKAR : arrêtés de création, rapports d'activité, 1940-1952 ;
Coordination de l'activité scientifique : relations avec les laboratoires du C.N.R.S., les organismes
extérieurs du C.N.R.S. et les instituts de recherche privés.
19800284/201
- Contrats passés entre le CNRS et divers organismes : ONERA (Office national d'études aéronautiques),
1948 ; CETAC (centre d'étude technique de l'automobile et du cycle), 1946 ; Thomson-Houston ; IRHO
(Institut de recherche sur les huiles et oléagineux).
- Laboratoires et services extérieurs du CNRS : arrêtés de création et arrêtés de nomination.
- laboratoire d'électrostatique et physique du métal
- laboratoire d'optique électronique de Toulouse
- centre de documentation
- laboratoire de synthèse atomique
- refuge de l'Aiguille du Midi
- institut Pascal
- carte phytéogéographique
- CERCOA etc...
- Réceptions données par les laboratoires, crédits octroyés, 1962-1966.
Archives nationales (France)
85
19800284/202
- Projet de créations de laboratoires et instituts divers, 1960-1966.
- laboratoire des Hautes tensions (Toulouse), 1960
- institut de recherches géographiques (Lyon), 1960
- laboratoire d'astronomie fondamentale de Font-Romeu
- instituts spécialisés à Rennes, 1964.
19800284/203
- Créations ou projets de créations de laboratoires : projets ; quand le laboratoire est créé, rapports
d'activité et projets de développement des recherches, 1945-1962.
- laboratoire de thermodynamique de Clermont-Ferrand, 1958-1960
- service de radio-protection, rapport d'activité, 1961-1962
- laboratoire de physique du corps solide, Strasbourg, création, 1960
- laboratoire de physiologie de la nutrition, rapports d'activité, 1956-1961
- centre de synthèse des cristaux, création, 1962
- centre d'études scientifiques de l'homme, rapports d'activité, 1946-1962.
19800284/204
- Projets de créations de laboratoires : dossiers de demandes, rapports, 1961-1965 :
- centre de recherches sur l'action biologique des hautes pressions (Poitiers)
- centre de taximonie expérimentale et numérique des végétaux (Orsay)
- projets de recherches coopératives sur programmes, 1963.
19800284/205
- Comités directeurs : procès verbaux de réunions, correspondance avec des laboratoires, 1944-1946
- Comité directeur d'astronomie et physique du globe, 1945-1946
- Comité directeur de zoologie et biologie, 1944-1945
- Comité directeur d'océanographie et biologie maritime, 1944-1945
- Comité directeur de biologie générale et de physiologie générale, 1944-1945
- Comité directeur de biologie végétale, 1944-1946
- Comité directeur de chimie, 1944-1946
- Comité directeur d'éthnographie et d'anthropologie, 1945-1946
- Comité directeur de géographie, 1944-1945
- Comité directeur de génétique, 1944
- Comité directeur de géologie, minéralogie et paléontologie, 1945
- Comité directeur de mathématiques, 1944-1945
- Comité directeur de physique, section optique, 1944, section électrotechnique électricité, magnétisme,
1945
- Comité directeur des services expérimentales, 1944
- Comité directeur des sciences humaines, 1944-1945
- Comité directeur des sciences médicales, 1944-1945.
19800284/206
- Groupe de laboratoires de Gif-sur-Yvette : Le Bétatron : rapports et diagrammes sur le bétatron par
Bruno TOUSCHEK, 1945 - Centre d'élevage des animaux de laboratoire, rapport d'activité, 1948-1950 -
Le Phytotron 1956, article de presse.
Archives nationales (France)
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19800284/207
- Groupe des laboratoires de Bellevue - Généralités sur les laboratoires : statuts, 1943-1948 ; budget,
1944-1952 ; rapport d'activité annuel, 1948 - Laboratoire des Corps gras : arrêtés de création, procès-
verbaux de la commission des corps gras ; contrats avec l'IRHO (Institut de recherches sur les huiles et
oléagineux), 1945 - Laboratoire des hautes pressions : arrêtés de création, procès-verbaux du comité de
gestion,/1945-1951 - Laboratoire des Rayons X : compte rendu d'activité, 1943-1953 - Laboratoire de
physique du froid : correspondance, réunion du comité consultatif, projets, 1945-1947
- Contrats des laboratoires de Bellevue avec le C.O.A. (Comité d'organisation de l'automobile), 1945- le
C.E.T.A.C. (Comité d'études et expériences techniques de l'automobile et du cycle), 1949.
19800284/208
- Groupe des laboratoires de Bellevue. Centre d'analyses et de techniques physico-chimiques :
correspondance, 1951-1961. - Laboratoire de photographie et de cinéma : correspondance, 1956. - Station
d'essais de moteurs Claude Bonnier : correspondance, 1946-1947 - Laboratoire des traitements
thermiques : contrats, 1943-1954 - Laboratoire d'électrothermie appliquée, contrat avec la société
PROSILIS, 1946-1948. - Laboratoire des goudrons : correspondance, 1945 ; - Laboratoire des hautes
tensions, 1945-1957, correspondance - Laboratoire des corps gras : conventions avec l'INRA (Institut
National de la Recherche agronomique), 1948, l'ITERG (Institut technique d'étude et de recherche des
corps gras) et l'IRHO, 1948-1949 - IRHO (Institut de recherche sur les huiles et oléagineux) :
établissement de contrats avec le C.N.R.S., 1947-1949. Rapport de l'IRMO avec des établissements
extérieurs (ITERG, INRA), 1947 : correspondance - Institut du caoutchouc : programmes de conférences,
1953-1956
1/ Laboratoires du CNRS et centres de recherches extérieures sur les mathématiques
19800284/209
Centre d'études de mathématiques en vue des applications (CENA) : procès-verbaux des réunions, 1944-
1954 - Rapports, formulaires, manuels produits par le CENA, 1950-1952 - Institut Henri Poincaré :
séminaire sur le calcul des probabilités, 1951 - Institut Henri Poincaré : programme des conférences,
1952-1954 et rapports sur le groupe de calcul numérique, 1954.
2/ Laboratoires et centre de recherche s'intéressant à l'astronomie et aux sciences de la terre
19800284/210
- Laboratoire de Bagyals : améliorations à apporter aux bâtiments, correspondance, 1944
- Centre technique de recherches minéralogiques et géologiques : rapports d'activité, 1949 ; procès
verbaux de réunion, 1946-1950 ; projets et arrêtés de créations de divers centres techniques : centre
technique d'analyses spectrographiques, centre technique d'analyses des gaz naturels et de mesure de la -
radioactivité des roches et des eaux, centre de fabrication des plaques minces et de polissage, centre
d'analyses des minéraux par rayons X, centre de photographie, centre d'analyse chimique des minéraux
et des roches, 1945-1951
- Laboratoire ARSI (analyses techniques scientifiques et industrielles) correspondance, 1945
- Observatoire de haute Provence : correspondance à propos de la construction, 1942-1947 :
correspondance et notes, 1943-1954 ; rapport tri-annuel d'activité, 1940-1943 : inauguration, 1948 :
correspondance, discours
- Comité d'étude de la neige, 1949-1951 : procès-verbaux de réunions, correspondance
- Office National de Météorologie : correspondance, 1945-1952
Archives nationales (France)
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- Palais de la découverte : correspondance, comptes, 1946-1947 : programmes des conférences, 1950-
1954
Commissions et travaux
- Commission de direction du service d'astrophysique : procès-verbaux, 1944-1948 - Commission des
prévisions météorologiques, procès-verbaux, 1946-1947 - Conférences et réunions sur la seismologie :
comptes rendus, 1958-1969
- recherches ionosphériques : correspondance, 1946-1953
- Commission de l'ONU pour la conservation et l'utilisation des ressources naturelles : procès verbaux,
1948-1949 ; et rapports du conseil national de protection de la nature, 3 juin 1949.
- Essai de classification des phénomènes de la géophysique par B. Giret (fondateur du Musée de la mer à
Biarritz), 1947 - Expéditions polaires : correspondance sur le personnel, procès comptables, inventaire,
1947-1951
3/ Laboratoires et centre de recherche sur la biologie (et l'agriculture)
19800284/211
- INRA (Institut National de la recherche agronomique) : rapports, décrets, ordonnances de création,
1944-1945 ; correspondance, 1948-1949 - Union Nationale des sciences agronomiques ; correspondance,
1947 - CNRA (Centre National de recherches agronomiques : rapport sur une expérience, 1942-1945 -
Centre technique du machinisme agricole : correspondance, organisation et équipement de la section de
documentation, 1946
- Service de la carte phytogéographique, 1947-1961 : rapports d'activité, 1950-1960 ; rapport d'activité du
comité de direction, 1950-1960 ; correspondance, plans, 1947-1948.
19800284/212
- Laboratoire de biologie bactérienne. : 1948-1949, correspondance ; arrêté de création, de budget, de
dissolution (mars 1948-septembre 1949) - Laboratoire de biochimie du CNRS : correspondance à propos
de fourniture de matière première, 1959 - laboratoire de microanalyse organique de M. KAHANE, 1945-
1949 : arrêtés de création, correspondance relative à l'installation du laboratoire, procès-verbaux des
conseils de direction, 1949 ; rapport d'activité du laboratoire, 1948 - Laboratoire pour l'étude de la
Camargue et des étangs méditerranéens : projets de création, arrêtés de création, 1947 - rapports
d'activité, correspondance, subventions - Muséum d'histoire naturelle : correspondance sur les recherche
menées dans divers laboratoires, 1950-1952 ; rapatriement du matériel du Mares, 1943 ; travaux du
Muséum : rapports et correspondance, 1942-1949.
Commissions
- Commissions de radiobiologie, 1946 : convocations et correspondance avec l'Institut d'actinologie,
1945-1946 - Commission de microbiologie : procès-verbaux, 1944-1945 - Collection nationale des
spotistes : arrêté de création, correspondance, 1947-1951
4/ Laboratoires et centres de recherches extérieures au CNRS interessant la Chimie
19800284/213
- CNRCOA : centre de recherche de chimie organique appliquée, 1944-1945 : rapport de mission en
Angleterre de MM. GAULT et RUMPF, 1946 ; procès verbaux du comité du CERCOA, 1945-1946 ;
budget, 1946-1948 ; attribution de matériel - Laboratoire des services chimiques de l'état. 1942-1950 ;
aperçu du budget 1947 ; procès-verbaux de réunion ; rapports sur la necessité de créer un centre national
du caoutchouc, 1947 - Laboratoire des textiles, 1945-1947 : correspondance - Laboratoire de l'énergie
solaire de Montlouis : rapports (épais) sur les recherches effectuées, 1949-1951 ; compte rendu de
Archives nationales (France)
88
mission au Maroc de F. TROMBE, 1951 - Laboratoire de chimiothérapie et de pharmacodynamique,
1947-1951 : arrêtés de création de nominations, 1947-1949 ; budget, subvention, rapport d'activité, 1947 ;
correspondance.
19800284/214
- projet et plan d'un traité de chimie-physique, s.d.
- Centre de chimie théorique, 1950-1952 : programmes de recherches, de publications, de cours ;
affiches.
- Maison de la chimie, 1944-1954 : documentation sur cet établissement, correspondance
Commissions, réunions
- Pugwash Comites, Royaumont, 1959 : comité sur la guerre biologique et chimique ; comptes rendus.
- Sous commissions des réfractaires de chimie des hautes températures : procès-verbaux 1939-1949,
1955
- symposium des lipides, compte rendu, s.d.
- comité du laboratoire central des industries chimiques : procès-verbaux, 1947-1954
5/ Instituts et laboratoires intéressés à la médecine
19800284/215
- Laboratoire de physiologie de la nutrition : rapports d'activité, budget, 1941 ; procès-verbaux des
comités de direction, 1951-1960
- Centre de chirurgie reconstructive, 1945-1946 : avant projet et projet de création ; négociation pour
l'installation du centre dans l'hôpital Foch de Suresne : rapports
- Centre national d'étude et de recherche sur la nutrition et l'alimentation, (CNERMA), 1946-1952 :
procès-verbaux d'assemblées générales, 1947-1951 ; rapport d'activité, 1950 ; crédits, 1946 ;
correspondance, 1946-1950.
19800284/216
- Service National des recherches thérapeutiques : arrêté de création, 1946
- Office public d'hygiène sociale : rapport de réforme, 1965
- Institut National d'études démographiques, 1942-1952, correspondance
- Institut National d'hygiène, 1941-1949 : procès-verbaux de réunions, rapports, correspondance
- Oeuvre pour la Securité et l'organisation des secours, 1947-1949, correspondance.
Commissions
- Commission de la Nutrition : procès verbal, 1945 et procès verbal de la sous-commission du pain, du
lait, de la vitamine A.
- Commission des antibiotiques, 1946 : procès-verbaux ; mission ; compte rendu
- Commission du pacifique sud : recherches sur la tuberculose dans cette région ; rapports, 1951-1952
- Commission de la transfusion sanguine et de la réanimation, 1947-1951 : procès-verbaux.
6/ Centres de recherche sur les sciences sociales
19800284/218
- Centre de formation aux recherches ethnologiques, 1948-1951 : arrêtés de création, 2 janvier 1948 ;
correspondance sur le budget des stages, 1946-1949 ; rapport de mission de Chambont de Lauwe, 1947 ;
rapports d'activité, 1948-1949, 1950-1951.
- Institut géographique national, correspondance, 1945
Archives nationales (France)
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- Comité d'histoire de la guerre : bulletin intérieur, 1950-1951
- Centre de documentation et de recherches préhistoriques arrêtés de créations, 1948 ; rapports
d'activité, 1948-1949 ; correspondance, 1948-1956.
- Centre d'études islamiques, 1946-1947 : procès-verbaux
Commissions
- XVIIe commission fouilles, 1942-1947 : procès-verbaux
- Commission pour la conservation des documents d'archives, 1946-1947 : compte rendu
- Commission de toponymie, 1946 : correspondance
- Commission d'économétrie, 1946 : procès-verbaux de réunions, correspondance
7/ Centres de recherches, organismes s'intéressant à la physique
19800284/219
- Institut d'optique théorique et appliquée : rapport tri annuel, 1940-1943 ; correspondance, 1948-1952 ;
contrat du CNRS avec l'Institut, pièces comptables, 1943-1952 ; procès-verbaux de commission, 1945-
1952 ; rapports de la commission internationale d'optique
- Centre technique d'analyse des minéraux par les rayons X, création, 1946
- Le laboratoire de l'aiguille du Midi : tiré à part, 1950
- Centre d'études supérieures de mécaniques (CNEM) : procès-verbaux de réunions de la commission du
CREM, 1945 ; notes et correspondance, 1945-1948
- Laboratoire dauphinois d'hydraulique : 2 rapports :
Introduction à l'étude de la saltation et étude expérimentale du début d'entraînement des matériaux par
les écoulements à surface libre s.d.
- Laboratoire Vaché : transformation en laboratoire du CNRS du laboratoire de physique de l'inspection
technique des subsistance, correspondance, 1946-1951
- Centre de recherches sahariennes : procès-verbaux de réunions, 1945-1946
19800284/220
- Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM), 1941-1952 : comptes rendus du conseil
d'administration, pièces comptables, 1945-1950, rapports d'activité, 1949 ; avant projet du laboratoire
d'essais des arts et métiers, 1941-1949.
19800284/221
- Institut de sidérurgie : correspondance, s.d.
- Centre de recherche métallurgique de l'Ecole Nationale supérieure des mines, 1941-1952 : procès-
verbaux du comité de gestion, 1943-1952 : comptes rendus d'activité, 1944-1950 ; essais pour
reconstituer après la guerre la commission des explosifs et expériences chimiques de guerre, s.d.
- Commissariat à l'énergie atomique (C.N.A.), 1944-1945 : textes de création, rapports ultérieurs.
- Commission mixte pour l'étude du contrôle international de l'énergie atomique, 1947 : procès-verbaux
- Haut commissariat à l'énergie atomique, 1945-1947 : notes sur la bombe atomique ; correspondance
avec le C.E.A., 1945-1947
- Institut français du pétrole, 1945-1948 : généralités, correspondance, commission de plasticité, 1946,
procès-verbaux de réunions du conseil de l'Institut et de sous-commissions avec les pièces préparatoires
et annexes, 1945-1946
- Association française des techniciens du pétrole, 1945 procès-verbaux de réunions.
19800284/222
Archives nationales (France)
90
- Institut français de cinématographie scientifique, 1945-1948 : correspondance, budget 1946, demandes
de subventions, projet de modification des statuts, projets de films
- Centre National de la photographie, 1945 : projet d'ordonnance
- Notice sur les travaux de M. KERMAN, sur la spectres-copie, 1949
Commissions et réunions
- Convention entre le CNRE et le ministère de l'armement à propos d'optique électronique, 1946-1948
- Commission d'optique électronique : procès-verbaux, 1945-1946
- Commission internationale d'optique, 1948, procès-verbaux
- Syndicat général de l'optique et des instruments de précision : bulletin technique, 1947-1955
- Société française de physique, 1949-1954 : programmes de conférence
- AFNOR (association française de normalisation) ; rapports avec le 5e bureau à propos de commissions
diverses, 1944-1952 : - projets de normes diverses, 1952-1948
- commission pour l'étude des oscillations de torsion des arbres 1946
- commission des méthodes de contrôle statistique, 1949
Commissions et travaux sur des sujets relatifs à la physique
19800284/223
- Commission pour un dictionnaire de physique, avril-juillet, 1945 ; procès-verbaux
- Commission de la physique du métal, 1945
- Commission pour l'étude d'un ouvrage traitant des principales techniques de la physique, avril 45 - juin
46
- Commission des gites métallifères, 1945 : procès-verbaux et tris à part
- Commission pour l'étude sur l'altération des matériaux des monuments historiques, 1946-1956 : procès
verbaux, rapports.
- Commission de thermodynamique thermique, 1944-1945
- Commission d'hydrologie, 1945-1946
- Commission du Centre de recherches sahariennes de Boni Abbès, 1945-1946
- Commission pour la création a Grenoble d'un Centre de recherches électrotechniques et de métallurgie
physique, 1945
19800284/224
- Commission des instruments, 1945-1946 et sous-commission des instruments électroniques et des
techniques du vide, 1943-1947
- Commission de thermodynamique du moteur, 1945
- Commission d'étude des radiateurs et échangeurs, 1945
- Commission du spectographe de masse, 1945-1946
- Rapport sur le spectrophotomètre, 1953
- Construction de thermomètres ; correspondance, 1946-1947
- Dossier constitué sur les autoclaves, 1945-1946 : correspondance du CNRS avec M. MARSZAK et MM.
BASKERVILLE et WINDSAY, tiré à part, Catalogue.
- Congrès international de microscopie électronique, septembre 1950 : règlements, comptes rendus
- Commission du microscope électronique, 1943-1945
19800284/225
- Commission pour l'étude du microscope électronique : procès-verbaux, documentation, 1944-1955
- Société des radioélectriciens ; programme des conférences, 1950-1951 et rapport de la Commission
française au congrès de la Haye, URSI, 1954
Archives nationales (France)
91
8/ Centres de recherches appliquée : télécommunications
19800284/226
- Centre National d'études de télécommunications (CNET) : 1945-1954 : correspondance, rapports
scientifiques, compte rendu et programmes des études de télécommunication
- C.C.T.M. (Comité de coordination des télécommunications de l'Union française), 1944-1954 :
correspondance, procès-verbaux
- C.C.T.I. (Comité de coordination des télécommunications impériales), 1945-1947 ; procès-verbaux
- Laboratoire National de radioélectricité, 1945-1953 : programme et rapport d'activité
- Conférences scientifiques radiodiffusées, décembre 1944-1945 : textes des conférences
Aviation
19800284/227
- Comité directeur provisoire des recherches techniques (Air), 1945 : procès-verbaux - sous-commission
physico-chimie, procès-verbaux ; programmes de recherches ; sous-commission "Matériaux" ; sous-
commission "aéronautique"
- Office National d'études et de recherches aéronautiques (ONERA), 1946-1948 : correspondance,
rapports d'activités, projets de contrats et contrats avec le CNRE ; contrat CNERA-CNRS - Institut
d'optique, contrat ONERA-CNRS (Centre de recherches scientifiques, industrielles et maritimes), 1947
- Institut français du transport aérien ; rapport et notes de travail, 1947-1949
- Congrès National de l'aviation française, comptes-rendus, 1945
- Bureau aéronautique de la recherche scientifique (BARS) ; constitution officielle, procès-verbaux, 1947-
1948
- Marine
19800284/228
- Comité central d'océanographie et d'études des cotes - correspondance, 1947-1949
- documents sur l'école des élèves ingénieurs mécaniciens, 1950 ; sur l'école du génie maritime, 1950
- Recherches entreprises sur demande du ministère de la marine sur la physiologie de la respiration,
1945-1946 : correspondance et notes
- Bâtiment
- Commission incendie, 1947 ; institut du bâtiment : correspondance et notes transmises au CNRS par le
ministère des travaux publics, 1947-1950
- Production industrielle
- Correspondance et documentation reçue au CNRS du ministère de la production industrielle sur la
liaison recherche-production industrielle, 1935-1945
- Service central des recherches techniques de la production industrielle (SCRT), 1945 : correspondance
Relations avec les laboratoires établis dans les facultés de Province et relations avec les facultés
19800284/229
- Aix-Marseille, correspondance, 1946-1951
- Angers, correspondance, 1952
- Dijon, 1947-1954
Archives nationales (France)
92
- Grenoble, correspondance et rapports d'activité (Ecole française de papeterie et laboratoire d'essais et
de recherche hydraulique), 1945-19
- Montpellier, correspondance, 1946-1950
- Nancy, correspondance avec l'Ecole supérieure
d'électrotechnique et de mécanique de Nancy, 1946
- Rennes, correspondance, 1946-1950
- Strasbourg, 1945-1958 : correspondance avec l'Ecole nationale supérieure de chimie, l'Ecole du pétrole,
l'Institut de chimie et de physique
- Toulouse, correspondance avec différents laboratoires de la faculté, 1945-1948
Enseignement technique préparatoire à la recherche. Formation continue
19800284/230
- Commission nationale du statut des travailleurs intellectuels : procès verbaux, 1948-1950 et Centres de
reclassement des intellectuels : rapports de ces Centres, 1946
- Cours de préparation à la recherche, 1951 : cours de physique nucléaire et mathématique appliquée,
textes
E.T.P.R.
19800284/231
- Généralités : affiches des cours, 1951-1954 - budget, 1950 - organisation générale : rapport général sur
l'ETFR, 1950 - procès verbaux de réunions, 1950-1951
- Rapports annuels des directeurs d'enseignement, 1947-1954
- Conseil de direction de l'ETFR, procès verbaux, 1946-1953
19800284/232
- ETPR
- session 1946-1947 : budget, procès-verbaux de réunions, rapports et programmes sur différentes
sections
- session 1948-1949 : idem
- session 1947-1948 : idem
- session 1949-1950 : idem
- session 1950-1951 : idem et cours polycopiés.
- CRSIM 1
1. - Centre de recherches scientifiques industrielles de Marseille - C.R.S.I.M. - Les relations personnelles
unissant RIVIERE avec CANAC, directeur du C.R.S.I.M., facilite le contrôle du C.N.R.S. sur les activités
de ce centre. La correspondance pratiquement hebdomadaire, l'envoi régulier de tous les documents
produits par le C.R.S.I.M. témoignent de la vitalité de ses laboratoires d'accoustique, de chimie
bactérienne et corrosion biologique, de rayons X et structures cristallines.
19800284/233
- correspondance entre M.Canac, directeur du CRESIM et M. Rivière, 1943-1953.
19800284/234
- budget du CRSIM, 1941-1952. Commandes de matériels, 1943-1951.
Archives nationales (France)
93
19800284/235
- Notes n° 1 à 70, 1941-1944. (Les notes sont des rapports d'un petit volume sur des sujets très divers
interessant le Centre.
19800284/236
- Notes 71 à 130, 1944-1946.
19800284/237
- Notes 131 à 175, 1946-1947.
19800284/238
- Notes 175 à 220, 1947-1949.
19800284/239
- Notes 221 à 320, 1949-1953.
19800284/240
- Notes 320 bis à 416, 1953-1958.
19800284/241
- Notes particulières 2 à 70, 1941-1951.
19800284/242
- Comptes-rendus mensuels, puis trimestriels, des activités du CRSIM, n°4 à 74, 1941-1958.
19800284/243
- Notices d'appareils fabriqués ou expérimentés au CRSIM, n° 2 à 36, 1945-1953.
Tirés-à-part d'articles écrits par les membres du CRSIM, n°11-203, 1950-1958.
19800284/244
- Procès-verbaux d'actions ponctuelles effectuées par le CRSIM n° 1 à 190, 1941-1951.
19800284/245
-Idem, n°191 à 324, 1951-1953.
19800284/246
- Laboratoire des sources de lumière :
- fabrication de miroirs en aluminium, 1943-1946.
- recherches sur l'arc électrique, 1943-1950.
Rapports divers- relations avec la Défense nationale, 1945-1950.
19800284/247
- Rapports secrets du CRSIM, 1952-1954.
19800284/248
- Documentation sur les matières traitées en CRSIM, 1945-1946.
Archives nationales (France)
94
19800284/249
- Idem, 1946-1950.
19800284/250
- Idem, 1950-1952.
Documentation sur le CRSIM, 1950-1952.
Publications du CRSIM, 1949-1958 : tirés à part, rapports, mémoires.
Dossiers du directeurs scientifique du CNRS M. CHABBAL, 1963-1974.
19800284/251
- Budget du CNRS, 1963-1966 : récapitulations générales
19800284/252
- Bourrier reçu par M.CHABBAL : généralités, correspondance reçue d'établissements de recherche ou
d'étude étrangers, correspondance relative au personnel (embauche, syndicats) ; compte rendus de
colloques, rapports de savants, 1972-1974.
19800284/253
- Rapports de laboratoires pour le 6e plan de recherche, 1969.
- Recherche financée par le DGRST (Direction générale de la recherche scientifique et technique) de M.
SAUVAGE, 1970-1971 : convention, rapport, justifications.
- Recherche financée par la DERST de M.MATTEI-DOGAN, 1967-1968, idem.
- ATP. (Actions thématiques sur programmes) : projets et rapports, 1974-1975.
- Rapports d'une ATP menée par le groupe de physique du solide, 1970.
- Rapport d'une RCP (recherche coopérative sur programme) menée par B. CHOUBERT, 1967-1968.
19800284/254
- Rapports de RCP, 1967.
- RCP 30 : mathématiques (Grenoble)
- RCP 40 : écologie du sol (diverses facultés)
- RCP 2 : physico chimie des solides moléculaires (diverses facultés)
- RCP 58 : Le Châtillonnais, recherche ethnologique, sociologique et économique par F. LOUX (diverses
facultés)
- RCP 64 : Le mécanisme de la contraction (ORSAY)
- RCP 74 : confrontation de phénomènes physiologiques et biochimiques intervenant au cours des
diverses formes de sommeil
Courrier reçu de laboratoires parisiens
19800284/255
- Laboratoire des verres de Mure Winter : correspondance et rapports, 1966-1972 (Paris, Institut
d'optique)
- Laboratoire de D.WEIGEL à Chatenay Malabry, 1973.
- Centre de recherches archéologiques, rue du Maroc, CNRS, 1972-1974.-
- Ecole nationale supérieure, laboratoire de physique, 1971-1974
- Laboratoires de l'école polytechnique, 1972-1974.
Archives nationales (France)
95
- Laboratoire de minéralogie du Muséum d'histoire naturelle, 1972-1974.
-Ecole pratique des hautes Etudes, 1971-1974.
- Laboratoire du génie électrique, Laboratoire associé n°127, 1970-1975
- INEFT - Institut National de physique moléculaire et de physique des particules, rue Pierre et Marie
Curie, 1971-1974
- Centre de recherches d'Ivry, laboratoire de synthèse atomique et d'optique protonique, 1963-1969
6 Centre de mécanique ondulatoire appliquée, rue du Maroc, 1972-1974
Courrier reçu de divers établissements parisiens
19800284/256
- Ecole supérieure de physique et chimie de Paris, 1972-1974
- Société française de physique, 1972-1974
- Ecole supérieure d'électricité, 1972-1974
- Bureau de métrologie, 1972-1974
- CEAM, Conservatoire national des arts et métiers, 1972-1974
- Collège de France, 1972-1974
- ANVAR, Agence nationale de la valorisation de la recherche, 1972-1974
- Courrier reçu des facultés de Paris-Nord (Villetaneuse, Paris XIII et de Paris VI et VII (Jussion), 1972-
1974
19800284/257
- Courrier et rapports reçus des laboratoires de Meudon et Bellevue
- Laboratoire d'aérothermique, 1968-1969 : Meudon
- Observatoire de Paris, 1972-1974
- Laboratoire des échanges thermiques de R. RABANNES, 1967-1970
- Laboratoire du magnétique et de physique du solide, LMPE, 1966-1974
- Groupe d'étude et de synthèse des microstructures, CESN, 1971-1972
19800284/258
- Groupe de Bellevue
- Laboratoire de cristallographie, 1968
- Laboratoire des interactions moléculaires et des hautes pressions, LIMNP, de Vedex, 1964-1973
- Laboratoires de Bellevue : généralités, plans, rapports 1966-1975
Correspondance des laboratoires d'Orsay, de Gif-sur-Yvette et Saclay
19800284/259
- Commissariat à l'Energie atomique CEA, Saclay, 1972-1974
- Centre de calcul Paris Sud informatique, 1972-1974
- Centre de génétique moléculaire, 1970-1974
- Centre de génétique évolutive, 1972-1974
- Laboratoire d'optique quantique, 1970-1974
- Laboratoire de photophysique moléculaire, 1972-1974
- Laboratoire de l'accélérateur linéaire, 1972-1974
- Laboratoire de chimie-physique, 1970-1974
- Laboratoire de physique cristalline, 1972-1974
Archives nationales (France)
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- LURE, 1971-1974
19800284/260
- Laboratoire Aimé COTTON, 1970-1974
- Laboratoire de l'horloge atomique, 1972-1974
- Laboratoire de physique des plasmas, 1971-1974
- Institut d'électronique fondamentale, 1972-1974
- Centre européen de calcul atomique et moléculaire, 1972-1974
- Service de physique des solides, 1969-1976, rapports et correspondance
Laboratoire, écoles et facultés de Province : correspondance, rapports, demandes de création de groupes
de travail
19800284/261
- Faculté d'Angers, rapports et correspondance, 1974
- Besançon : laboratoire de l'horloge atomique, 1972 : correspondance - Ecole Nationale Supérieure de
chronométrie et de micromécanique
- Bordeaux : correspondance et rapport du laboratoire d'optique ultra-herzienne (Bordeaux I), 1973-1974
- Demande de création d'un groupe de cinétique du laboratoire de chimie-physique de la faculté, 1978
- Facilité de Caen : correspondance, 1971-1974
- Clermont : Laboratoire de physique corpusculaire, 1974
- Dijon faculté : correspondance, 1971-1974
- Grenoble : Service national des champs intenses (SMCI), 1971-1974
Laboratoire des rayons X, 1972-1974
19800284/262
- Grenoble
Institut de mécanique, IMG, 1972-1974
Laboratoire de la faculté : institut des sciences nucléaires, Laboratoire de magnétisme et de transition de
phase, laboratoire d'électrostatique et de physique du métal, institut Max Von Lane - Paul Langevin,
Centre d'Etudes nucléaires, centre de recherche sur les très basses températures, 1972-1974
- Faculté de Lille (Villeneuve d'Asq), 1971-1974
19800284/263
- Limoges : demande de création d'une équipe de recherche associée au CNRS à l'UER de sciences, 1973
- Lyon : Institut national des sciences appliquées (INSA), Institut de physique nucléaire de Lyon et
faculté de Lyon I, 1972-1974
- Marseille - Centre de physique théorique, 1969-1974
- Laboratoire d'astronomie spatiale, 1972-1974
- Centre de recherches physiques, 1966-1975
19800284/264
- Marseille : faculté d'Aix Marseille, laboratoire de minéralogie cristallographie et département de
physique, 1972-1974
- Montlouis : laboratoire de l'énergie solaire - ainsi que des rapports du laboratoire des ultraréfractaires
de Font-Remeu - Odeile, 1972-1974
- Montpellier : université : rapports et travaux, 1972-1974
- Mulhouse : centre universitaire du Haut-Rhin, Ecole Supérieure de chimie de Mulhouse, 1973-1974
Archives nationales (France)
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Colloque à Mulhouse en 1973
- Nancy - faculté, 1972-1974
19800284/265
- Institut National polytechnique de Nancy, 1970-1974
- Nantes, faculté, 1972-1974
- Nice, faculté laboratoire de biophysique, 1972-1974
- Orléans - La Source : faculté, 1971-1974 ; Centre de recherche sur les solides à organisation cristalline
imparfaite, 1970-1975 - Centre de recherche sur la synthèse et la chimie des matériaux, 1972-1973
- Pau : dossier de demande de création d'équipe associée au CNRS, 1973
- Poitiers : demandes de moyens pour le laboratoire associé 193 dans l'Ecole Nationale Supérieure de
mécanique et d'aérotechnique, 1973 - rapport du groupe de recherche de chimie de la combustion, 1974
- Rennes : rapports du groupe de physique cristalline, 1973-1974
- Rouen : demande de contrat à la BGRST pour financer un projet de microscope photoélectronique, 1971
- Strasbourg : université Louis Pasteur, 1972-1974
19800284/266
- Strasbourg - Centre de recherches nucléaires, 1966-1974 : rapports, procés-verbaux, correspondance -
Toulouse - Institut national polytechnique, 1972-1974
- Laboratoire de physique de l'Université Paul-Sabatier, 1972-1974
- Centre de physique atomique, 1972-1974
- Laboratoire de physique des solides, Laboratoire associé au CNRS
- Institut de mécanique des fluides de l'institut national polytechnique de Toulouse, 1972-1974
- Laboratoire d'optique électronique de M. DUPOUY puis JOUFFREY, 1967-1974
- LAAS : Laboratoire d'automatique et de ses applications spatiales, 1971-1973, correspondance et
rapports nombreux et rapport sur l'évolution de la construction, 1967
- Tours : faculté et laboratoires associés au CNRS, 1972-1974.
Archives nationales (France)
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