enc mai 2005

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1 Assistance à la réalisation de l’Étude Nationale de Coûts dans les établissements MCO sous OQN Mai 2005 Ce document ne saurait être interprété sans les commentaires qui l’accompagnent.

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Réunion ENC

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Page 1: ENC Mai 2005

1

Assistance à la réalisation de l’Étude Nationale de Coûts dans les établissements MCO sous OQN

Mai 2005

Ce document ne saurait être interprété sans les commentaires qui l’accompagnent.

Page 2: ENC Mai 2005

2

Plan de la présentation

Présentation de l’étude

INEUMconsulting

L’équipe INEUMconsulting

Les cliniques participantes

Méthode et calendrier

Zoom sur les étapes 1 et 2 de la phase C

Conclusion phase C

Présentation de l’e-room

Page 3: ENC Mai 2005

3

Présentation de l’étude par la DHOS

> L ’ENC privée au sein des travaux sur la convergence tarifaire

Page 4: ENC Mai 2005

4

L’objectif de convergence

Contexte de la tarification à l ’activité (T2A)

Impliquant à terme convergence des tarifs des secteurs public et privé :

« … Pour les années 2005 à 2012, les tarifs nationaux des prestations sont fixés en tenant compte du processus de convergence devant être achevé, dans la limite des écarts justifiés par des différences dans la nature des charges couvertes par ces tarifs, au plus tard en 2012. L ’objectif de convergence des tarifs devra être atteint à 50 % en 2008 ...

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 5: ENC Mai 2005

5

Constat du Haut Conseil pour l ’Avenir de l ’AM (avis du 21/07/04)

Forte variabilité du coût des soins inter-établissements > en intra et inter-sectoriel> un écart « apparent » des prix de l ’ordre de 30 à 40 % entre

établissements MCO des secteurs public et privé 

La quantification et la qualification des écarts est possible et nécessaire

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 6: ENC Mai 2005

6

Recommandations du HCAAM

Les pistes identifiées

> réaliser une mesure fiable des écarts, par exemple sur :• l’ intensité et le niveau de spécialisation,• les écarts salariaux• les missions de service public et d ’intérêt général

> quantifier les imperfections actuelles de l’outil de mesure de l ’activité (PMSI)

• études sur échantillons d’établissements de profils d’activité comparables pour mesurer les écarts «  toutes choses égales par ailleurs »

• mise en place étude de coûts commune

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 7: ENC Mai 2005

7

Différences de concentrationSource : DREES, Mai 2003

Une activité plus concentrée en cliniques :

> 55% de leur activité réalisée dans 4 CMD

> 78 % couvrent les 8 principales CMD contre 66 % dans le secteur public

78%

66%

60%

65%

70%

75%

80%

Part des 8 principales CMD dans l'activité

Secteurprivé

Secteurpublic

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 8: ENC Mai 2005

8

Différences niveau de spécialisationSource : Bouchet, C., 1999 (1)

GHM ou groupe de GHMEffectif

1997

Partbase

publique

Partbase

privéeInterventions sur la rétine (GHM048)

19 887 67% 33%

Interventions sur le cristallinavec ou sans vitrectomie (GHM051)

246 564 29% 71%

Interventions sur le cristallin enambulatoire (GHM 762)

61 098 13% 87%

Amygdalectomies et / ouadénoïdectomies (GHM 076 à079, 763)

226 936 27% 73%

Chirurgie cardiaque (GHM 152 à155, 158, 159)

58 080 63% 37%

Ligatures de veines etéveinages (GHM 167)

127 244 25% 75%

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 9: ENC Mai 2005

9

Différences niveau de spécialisationSource : Bouchet, C., 1999 (2)

Ligature de veines et eveinagesen ambulatoire (GHM 765)

20 218 13% 87%

Infarctus du myocarde (GHM 178à 180)

69 881 80% 20%

Interventions majeures sur legrêle et le colon (GHM 213, 214)

58 359 56% 44%

Appendicectomies (GHM 222 à225)

131920

44% 56%

Interventions réparatrices pourhernies (GHM 226 à 230, 766)

173085

45% 55%

Tumeurs malignes du tubedigestif (GHM 246, 247)

49 366 70% 30%

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 10: ENC Mai 2005

10

Différences au sein d ’un GHM SFAR

La distribution intra-GHM induit des charges en soins différentes

Exemple du GHM 295 (Intervention majeure sur les articulations et greffes de membres)

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

Fract. Col Arthrose

Public

Privé

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 11: ENC Mai 2005

11

Ecarts salariaux Source : DADS (DREES, Études & Résultats, avril 2003)

« L ’effet rémunération »

Rémunérations du secteur privé globalement inférieures à celles du secteur public

Exemple des personnels soignant et social des catégories intermédiaires (infirmiers, assistantes sociales, …) : Rémunération mensuelle nette des salariés à temps complet en 2002

> « secteur public » (hors privé PSPH ex sous DG) : 2130 €> « secteur privé » (ex sous OQN) : 1815 € (différence de 15 %)

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 12: ENC Mai 2005

12

Écarts salariaux Source : DADS (DREES, Etudes & Résultats, avril 2003)

« L ’effet structure »

Personnel du secteur public globalement plus qualifié et ancien que dans le secteur privé :

A la différence de l ’effet structure, qui perdure, l ’effet rémunération tend à se réduire, du fait du protocole de « rattrapage » signé en 2001 avec la Fédération Hospitalière Privée

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 13: ENC Mai 2005

13

Travaux entrepris par la DHOS

Mise en place COPIL 22 juillet 2004

> avec les 4 fédérations de l’hospitalisation> élargi à l ’ATIH en novembre> vaste programme de travail validé par l ’ensemble des

fédérations en octobre 2004

Groupes techniques > sur les différents thèmes, avec experts désignés par les

fédérations et le ministère

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 14: ENC Mai 2005

14

Organisation des travaux

S ous groupe n°1m é th o do log ie co m p ta b le

S ous -groupe n°2m é tho d o lo g ie s ta tist iq ue

re p rése n ta tivité e té cha n tillo n na ge

G ro up e de travail AC a h ie r d e s ch a rg es E N C

G ro up e de travail Bé tu de s o rg a n isa tio n ne lles

e t é tu d es de coû ts a u tre qu e E N C

C o m ité de p ilo tageco n ve rge n ce p ub lic /p rivé

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 15: ENC Mai 2005

15

Travaux ENC : en 2 temps

A terme étude nationale de coûts commune> réalisation pas avant 2006 : 3 à 6 mois sont nécessaires pour :

• définir la méthodologie• que de « gros » établissements, type CHU, modifient leur schéma

comptable > résultats disponibles fin 2007 avec analyse en 2008

En amont ENC privée 2004-2005> pour alimenter la préparation de l’ ENC commune > et des études complémentaires, notamment pour optimiser le

modèle T2A : positionnement relatif des GHS, homogénéité économique intra GHM ...

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 16: ENC Mai 2005

16

Études complémentaires

Études organisationnelles et de coûts par process> études organisationnelles : identification de sources d ’écarts de

coûts des séjours liés à des organisations différentes> études de coûts par process : méthodologie différente de l ’ENC :

calcul coûts par addition, non pas des charges, mais des processus de production

Études économétriques > effets taille, statut, taux d ’encadrement, d ’absentéisme des

établissements ...,> effets lignes de produits ...

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 17: ENC Mai 2005

17

Type d'études

phases4ème trim.

041er sem. 05 2ème sem. 05 1er sem. 06 2ème sem. 06 1er sem. 07

2ème sem. 07

1er sem. 082ème sem.

08

2004collecte des

donnéesrésultats analyse

2005 traitement résultats analyse

2006cahier des charges

traitement résultats analyse

Etudes écono-

métriques

cahier des charges

définition et recueil des variables

traitement résultats analyse

analyse prospective

cahier des charges

détermination des variables

résultats analyse

appronfondis-sements

cahier des charges

détermination des variables

résultats analyse

analyse prospective

étude exploratoire

uniquement si phase OK

Elaboration référentiel

extention uniquement si

phase : OKcahier des charges

traitement / résultats

traitement

collecte des données

mise en place de l'ACP

collecte des données

cahier des charge

collecte des données

guide méthodologiq

ue

expéri-mentation

Analyse de coûts par process (ACP)

ENC collecte des données

Etudes organisa-tionnelles

Planning prévisionnel des travaux

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 18: ENC Mai 2005

18

L ’ENC privée 2004 - 2005

Étude en rétrospectif :

> obtention rapide de premiers éléments

> mais au prix d ’ajustements en termes de méthodologie

> apprentissage pour :• ENC privée « traditionnelle » à partir de 2006,• ENC commune : notamment sur le modèle de comptabilité analytique

Présentation ENCDHOS

Présentation ENCDHOS

Page 19: ENC Mai 2005

19

INEUMconsulting

Page 20: ENC Mai 2005

20

INEUMconsulting : carte d’identité

(*) CA pro forma des activités transférées 2003

IneumConsulting, un leader indépendant

500 consultants, 37 associés

85 millions d'euros de chiffre d'affaires (*)

Le leader indépendant de la transformation opérationnelle des organisations et des systèmes d'information

Un accord contractuel de partage des connaissances et d’accès aux méthodologies et aux ressources de Deloitte Conseil au niveau mondial

Une organisation centrée autour de 6 industries et de 8 compétences

Adaptation des structures de conseil de Deloitte & Touche en France afin de tenir compte des nouvelles exigences réglementaires

Décision de séparer les activités pour se mettre en conformité avec la loi de sécurité financière de juin 2002 par la constitution d'un nouveau cabinet de conseil regroupant l'ensemble des activités de conseil de Deloitte & Touche en France

Deloitte Consulting est devenu IneumConsulting

Présentation d’INEUMconsulting

Présentation d’INEUMconsulting

INEUMconsulting est un cabinet issu de la scission des activités audit et des activités conseil de Deloitte et Touche.

Page 21: ENC Mai 2005

21

Une organisation centrée autour de 6 Industrieset de 8 CompétencesPrésentation

d’INEUMconsultingPrésentation

d’INEUMconsulting

Nos domaines d’interventions:

Industries

Compétences

InstitutionsFinancières

ManufacturingConsumerBusiness

TélécomsEnergie et"Utilities"

Secteur publicSanté / Prévoyance

Immobilier / Services

Stratégie

Opérations

CRM

Supply Chain Management

Enterprise Application

Financial Management

Intégration & Technologie

Human Capital

POLESANTE

Page 22: ENC Mai 2005

22

INEUMconsulting se positionne comme un acteur de premier plan dans le conseil pour les professionnels de santé

Nous travaillons massivement sur l’organisation des établissements de soins :

> Optimisation du fonctionnement des hôpitaux et cliniques à travers les missions confiées par la MEAH pour la radiothérapie, les blocs opératoires, le circuit du médicament, le management des lits, la comptabilité analytique et les achats.

> Amélioration de la prise en charge des malades porteurs de cancers. Cette mission confiée par la MISSION CANCER portait sur la disposition N°40 du Plan Cancer relative à l’annonce de la maladie.

> Valorisation du patrimoine des hôpitaux publics dans le cadre d’une mission confiée par la MAINH> Optimisation du fonctionnement des services (Nouvelles Cliniques Nantaises, Polyclinique du Bois

à Lille, Regroupement des cliniques de Tours, CH de Lagny, CHU de Besançon)

Les consultants de notre équipe ont à leur actif plus de 300 projets de stratégie hospitalière, mono et multi – sites

> Les projets de coopération les plus marquants des trois dernières années sont :• Coopération des hôpitaux et cliniques de Dijon• Mise en place de l’Institut du Cancer de Nantes et de Rennes• Mise en place du Cancéropôle de Toulouse• Organisation des territoires de santé de la région Bourgogne et du département du Var

Nous assurons une série de missions dans le domaine des systèmes d’information

> Accompagnement de l’AP-HP, des HCL et de deux éditeurs du marché> Enquête européenne sur les SIH (900 hôpitaux interrogés)

Présentation d’INEUMconsulting

Présentation d’INEUMconsulting

Page 23: ENC Mai 2005

23

L’équipe INEUMconsulting

Page 24: ENC Mai 2005

24

Présentation et organisation de l’équipe

Pour cette mission, nous avons choisi de mobiliser des experts en matière de

santé, de comptabilité et d’information médicale afin de répondre à 3 objectifs:

> Accompagner les établissements dans leurs interrogations.

> Sécuriser les données

> Garantir la qualité des travaux réalisés.

Afin d’atteindre ces objectifs, nous avons retenu l’architecture projet suivante:

Présentation de l’équipe

Présentation de l’équipe

Page 25: ENC Mai 2005

25

Articulation des différentes composantes de l’étudePrésentation de

l’équipePrésentation de

l’équipe

Chef de projet et assistant Qualité

Consultants référents des établissements

4 consultants

Expert information médicale

Expert comptable

Équipe de traitementdes données

MT2A et établissements

Équipe projet MT2A

Établissements

CadrageTransmission des données

ArbitragesValidation

Traitement des questions techniques

Traitement, production des données et contrôles de cohérence

Assistance / formation / information

Suivi de l’avancement

Suivi Qualité du projet

Préparation des synthèses à destination de la MT2A et des établissements

Réunions nationales et suivi des travaux

INEUMconsulting

Page 26: ENC Mai 2005

26

L’équipe INEUMconsulting

Flavie PERROT

Brigitte CONTOIS

Les Consultants référents:

Xavier GASCOIN

Diane Charlotte LAUNAY

Présentation de l’équipe

Présentation de l’équipe

Secteurs Lyon et Nord-Est

Secteurs Paris et Ouest

Secteurs Paris et Nord

Secteurs Marseille et Sud-Ouest

Page 27: ENC Mai 2005

27

Les experts:

Alain RICCI> DES de Biomécanique de l’Appareil

Locomoteur> Chirurgien, Médecin DIM> Expert PMSI

Gérard ARMANDON> Expert - Comptable diplômé > Expert Finances> Directeur

Pierre ANHOURY> Doctorat de médecine. Ancien interne

des hôpitaux> Associé responsable de la mission

L’équipe INEUMconsulting (2)Présentation de

l’équipePrésentation de

l’équipe

Le chef de Projet:

Page 28: ENC Mai 2005

28

L’équipe de traitement de données :> Benoit SOYER

• DUT Informatique• consultant au sein de l'activité IT

> Cédric MAISONNEUVE• Formation Designer Business Object, Version 6• Formation Développement JDEdwards OneWorld• Formation d'analyste programmeur - E.N.I. Nantes• D.E.A. Informatique biomédicale – Paris• Consultant au sein de l'activité IT

Une équipe de coordination :> Flavie PERROT – Assistant Qualité> Orianne DEVENAT

L’équipe INEUMconsulting (3)Présentation de

l’équipePrésentation de

l’équipe

Page 29: ENC Mai 2005

29

Les cliniques participantes

> Classement par zone géographique

Page 30: ENC Mai 2005

30

Zone de Paris.

Nom Établissement Chef du Projet VilleExercice

2005

Exercices 2004 et

2005

nb litsMCO

Clinique Saint Âme HARSIGNY WILFRIED LAMBRES LES DOUAI   X 164

Polyclinique Saint André PORET A REIMS   X 197

Clinique de l‘Archette GUERNI Grégory OLIVET X   135

Hôpital privé Claude GalienLOCRET Stéphane

QUINCY Sous SENART

X   211

CMC Leonard de Vinci ROSSI Anne PARIS   X 118

Hôpital privé de la Seine Saint Denis HACHEREZ Philippe Le BLANC MESNIL

  X 201

Hôpital privé d‘ Antony DELCOURT Jérémie ANTONY   X 329

Polyclinique de Bois Bernard HARSIGNY WILFRIED BOIS BERNARD

  X 207

Clinique De Bon Secours HARSIGNY WILFRIED ARRAS   X 104

Présentation des CLINIQUES

Présentation des CLINIQUES

Page 31: ENC Mai 2005

31

Zone de Paris. (2)

Nom Établissement Chef du Projet VilleExercice

2005

Exercices 2004 et

2005

nb litsMCO

Clinique du parc Saint Lazare DENTANT SOPHIE BEAUVAIS

  X 88

Polyclinique Vauban WIGNOLLE NATHALIE VALENCIENNESX   147

Clinique Saint Hilaire PESQUET E ROUEN  X 99

Clinique Victor Pauchet - De Butler DE BUTLER STEPHAN AMIENS

  X 117

Polyclinique Les Bleuets PORET A REIMS  X 174

Clinique Mathilde DUBOIS JEAN LUC ROUEN   X 216

Présentation des CLINIQUES

Présentation des CLINIQUES

Page 32: ENC Mai 2005

32

Zone de Marseille.

Nom Établissement Chef du Projet VilleExercice

2005

Exercices 2004 et

2005

nb litsMCO

Synergia Polyclinique BONVENTRE Roxane CARPENTRAS   X 107

Clinique du Parc Melle CASTELCASTELNAU-LE-LEZ   X 184

Polyclinique St Roch IZARD Jean François MONTPELLIER   X 183

Clinique Rhône Durance Dr. DEL BANO AVIGNON X   47

Champeau Méditerranée Mr.TOMA BEZIERS   X 108

Polyclinique du Parc Rambot BONTHOUX Thomas AIX en PROVENCE

  X 203

Clinique Médicale Plein Ciel GUILLEMIN Pierre MOUGINS

X   114

Clinique du Parc LAROYENNE P. ORANGE   X 60

Polyclinique Grand Sud COUTON JR NÎMES   X 201

Présentation des CLINIQUES

Présentation des CLINIQUES

Page 33: ENC Mai 2005

33

Zone de Lyon.

Nom Établissement Chef du Projet VilleExercice

2005

Exercices 2004 et

2005

nb litsMCO

Clinique St Jean VOISEUX B. LYON   X 33

Clinique Sainte Anne Lumière VOISEUX B. LYON

  X 105

Clinique Mutualiste des Bains FERRANTE Stéphanie GRENOBLE

  X 126

Clinique du Renaison CRETIN Samuel ROANNE   X 169

Clinique de la Châtaigneraie DUBESSAY J.F. BEAUMONT

  X 276

Clinique de la Sauvegarde ANDRICQ Emmanuelle LYON   X 166

Fondation du Diaconat CALABRO Diego MULHOUSE   X 212

Polyclinique Majorelle MOITESSIER Fabrice NANCY   X 146

Clinique St Sauveur SCHMITT Jean-Michel MULHOUSE X 172

Présentation des CLINIQUES

Présentation des CLINIQUES

Page 34: ENC Mai 2005

34

Zone de Toulouse.

Nom Établissement Chef du Projet VilleExercice

2005

Exercices 2004 et

2005

nb litsMCO

Clinique Labat MANESCAU C. ORTHEZ X   57

Clinique du Colombier CLEDIERE Gérard LIMOGES   X 173

Clinique Lafourcade PERES Martine BAYONNE X   140

Clinique St Pierre HOSTAILLER Serge PERPIGNAN X   193

Clinique Sainte Anne LAURENT Alain LANGON X   75

Clinique Pasteur MEUNIER M. TOULOUSE   X 256

Clinique des Cèdres HERRANZ B. CORNEBARIEU X   301

Polyclinique Bordeaux Nord Aquitaine PONS M.F. BORDEAUX

X   253

Clinique François Chénieux CAZAL Carole LIMOGES   X 256

Clinique des Émailleurs WASILEWSKI Marc LIMOGES X   113

Présentation des CLINIQUES

Présentation des CLINIQUES

Page 35: ENC Mai 2005

35

Zone de Nantes.

Nom Établissement Chef du Projet VilleExercice

2005

Exercices 2004 et

2005

nb litsMCO

Centre Hospitalier Privé Saint Grégoire JARNY Guy Noel SAINT GRÉGOIRE

X   383

Clinique Saint Charles BECHU Thierry La ROCHE S/YON  X 185

Polyclinique de la Baie QUERE NoelleSt MARTIN des CHAMPS

  X 80+130

Clinique Pasteur MAUCO Marielle ROYAN   X 100

Polyclinique de Poitiers MERLE Frédéric POITIERS   X 166

Nouvelles Cliniques Nantaises CHOUPIN PHILIPPE NANTES

  X 284

Clinique du Mail CALEY SOPHIE LA ROCHELLE   X 117

Clinique du Parc CALEY SOPHIE LA ROCHELLE   X 55

Présentation des CLINIQUES

Présentation des CLINIQUES

Page 36: ENC Mai 2005

36

METHODE ET CALENDRIER

Page 37: ENC Mai 2005

37

Schéma général

Août Sept. Oct.

2005

Nov. Déc.Avril Mai Juin Juil.

2006

Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin

Phase transverse Pilotage du projet

Phase A

Sélection des établissements

Phase B

Réunion de lancement de l’étude

20 avril 13 mai 30 mai 05

Phase C Traitement des données 2004

Étape n°1Étape n°4

Étape n°3

Étape n°5

8 juil 1er août 1er oct 1er nov 1er déc

Phase D Traitement des données 2005

Étape n°1

Étape n°2

Étape n°4

Étape n°3Étape n°5

1er oct 18 mars 2 mai 1er juin30 juin

30 mai

22 août

Réunion nationale SéminairesRéunion MT2A Réunions régionales

Étape n°2

SCHEMA GENERAL de l’ÉTUDE

SCHEMA GENERAL de l’ÉTUDE

Page 38: ENC Mai 2005

38

Les différentes phases.

Phase A: Sélection des établissements> Terminée le 13 mai.

Phase B: Lancement de l’étude> Réunions régionales de lancement.-- phase en cours, fin le 30 mai.

Phase C: Traitement des données 2004 – Fin le 30 nov.05> Elle comporte 5 étapes:

•L’imputation analytique des dépenses•La détermination des coûts des sections principales•L’imputation des coûts analytiques aux séjours•La transmission de données•Et enfin une présentation.

Phase D: Traitement des données 2005 – Fin le 30 juin 06> Production des coûts par séjour pour l’exercice 2005.

SCHEMA GENERAL de l’ÉTUDE

SCHEMA GENERAL de l’ÉTUDE

Page 39: ENC Mai 2005

39

METHODE ET CALENDRIER

Phase A : Sélection des établissements

Page 40: ENC Mai 2005

40

Déroulement de la phase A

Rencontre avec les 16 cliniques « les plus risquées » : fin au 12 mai 2005> Les 16 cliniques ont pu être rencontrées dans leurs locaux entre le 2 et le 12 mai 2005

(sauf 3 recontactées plus longuement par téléphone)> Les rencontres ont duré en moyenne 2h, même si parfois elles ont pu atteindre 4h.> Les entretiens ont été menés par les consultants référents, accompagnés par notre expert financier

dans leur 1ère visite.

L’objectif de ces entretiens était d’évaluer principalement la capacité de l’établissement à :> Répartir ses dépenses de personnel> Recueillir les unités d’œuvre> Garantir la qualité de leurs données médicales (notamment la cohérence par rapport aux données de

facturation en 2004)> Tenir les délais imposés par l’étude> S’investir dans la démarche

L’appréciation finale portée par les consultants a fait l’objet d’échanges au sein de l’équipe afin de garantir un maximum d’homogénéité dans le traitement des cliniques.

Questionnaires téléphoniques : fin au 2 mai 2005> L’ensemble des établissements a pu être joint et a répondu aux questionnaires.> 2 cliniques n’ont pu être maintenues à l’issue de cette phase> 42 cliniques ont été sélectionnées à l’issue de cette étape> 16 cliniques devaient être rencontrées pour finaliser le diagnostic.

Phase A SELECTION DES

ETABLISSEMENTS

Phase A SELECTION DES

ETABLISSEMENTS

Page 41: ENC Mai 2005

41

Déroulement de la phase A

Nous disposons d’un échantillon représentatif

'Nb lits RetenuAnnées NON OUI Grand Total2004-2005 441 6 095 6 5362005 605 2 341 2 946Grand Total 1 046 8 436 9 482

L’échantillon maintient une bonne représentativité des groupes d’activité C/CO/M/MC/MCO.

Représentation des fédérations

38 cliniques sur 52 participent aux2 exercices.

52 établissements au démarrage de l’étude soit environ 7,5% des lits ‘privés’

Phase A SELECTION DES

ETABLISSEMENTS

Phase A SELECTION DES

ETABLISSEMENTS

'Nb établissements RetenuFHP / FEHAP NON OUI Grand TotalFEHAP 1 3 4FHP 7 49 56Grand Total 8 52 60

'Nb établissements RetenuMCO NON OUI Grand TotalC 3 7 10CO 4 4M 1 2 3MC 2 20 22MCO 2 19 21Grand Total 8 52 60

'COEF TRANSITION moyenRetenu TotalNON 1,009OUI 0,999Grand Total 1,000

Page 42: ENC Mai 2005

42

METHODE ET CALENDRIER

Phase B : Lancement de l’étude

Page 43: ENC Mai 2005

43

Déroulement de la phase B

Mailing le 29 avril 2005 aux 60 établissements présélectionnés pour se positionner – a priori – sur l’une des 5 réunions de lancement

Information par mail le 16 mai 2005 faite aux établissements sur leur sélection (+ fax le 17 mai 2005)

5 réunions de lancement> 18 mai : Paris : PIA, GEA, A.Ricci, XAG, DCL, FLP, ORD + pour la DHOS : Yannick LE GUEN> 19 mai : Lyon : GEA, FLP + pour la DHOS : Evelyne BELLIARD > 24 mai : Marseille : GEA, DCL + pour la DHOS : Evelyne BELLIARD > 24 mai : Nantes : PIA, XAG, BRC + pour la DHOS : Yannick LE GUEN> 27 mai : Toulouse : FLP, A.Ricci + pour la DHOS : Etienne DEGUELLE

Ces réunions associent sur une journée des cliniques participant aux ENC 2004 et 2005 ou à l’ENC 2005 seule.Elles sont l’occasion de présenter la démarche à l’ensemble des établissements candidats ainsi que les modes de fonctionnement adaptés pour gérer le projet :

> Organisation de l’équipe (consultants référents, experts, traitement des données)> Modalités de collecte des données (questionnaires web en particulier)> Espaces d’échanges (séminaires techniques, e-room, temps de restitution).

Fin de la phase B : CPJ03 le 30 mai 2005 après-midi

Phase B LANCEMENT

Phase B LANCEMENT

Page 44: ENC Mai 2005

44

METHODE ET CALENDRIER

Phase C : Traitement des données 2004

(Phase D : Traitement des données 2005)

Page 45: ENC Mai 2005

45

Schéma général du calcul des coûts par séjourÉtape 1 à Étape 5SCHEMA GENERAL

La phase C (Phase D)SCHEMA GENERAL

La phase C (Phase D)

Fichier de coûtspar séjour

Donnéesd'identification

Coûts directspar séjour

Coûts calculéspar séjour

Honoraires

ContrôleÉtape Étape

Étape

Étape

Balance généraledes comptes

Traitementanalytique

Fichiers coûtspar sectionsanalytiquesprincipales

8 Juillet 20051er Août 2005

R S S

Fichiers U.O.par séjour

Fichiers coûtsdirects par séjour

R S F

Croisement

1er Oct. 2005

1er Déc.05

30 Juin 200520 Juill. 2005

Synthèse

Étape

1er Nov. 2005

20 Oct. 2005 20 Nov. 05

20 Sept. 2005

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Phase C - Étape 1 Introduction

Cinq opérations vont être réalisées:> Conversion de la balance générale pour chaque établissement en Balance Type.> Identification des charges non incorporables.> Traitement des produits déductibles.> Choix de la structure analytique> Affectation des charges nettes aux sections d’analyse.

C’est aussi lors de cette phase que les établissements rempliront les tableaux d’unités d’œuvre.

Les saisies vont avoir lieu sur des formulaires disponibles sur Internet dans un espace privatif et sécurisé mis en place par Ineumconsulting.

Au cours de cette étape primordiale, des contrôles de cohérence seront effectués:> Comparaison des structures comptables à partir des balances types> Mise en évidence des divergences.> Comparaison des structures des imputations analytiques dans les sections.> Recherche de divergences.

Pour aider les établissements dans ces opérations, des Séminaires techniques résidentiels sont organisés.

Phase C:- Étape 1Phase C:- Étape 1

Page 47: ENC Mai 2005

47

Phase C - Étape 1Les séminaires techniques résidentiels.

Les séminaires s’étaleront sur 2 jours. Ils permettront l’examen détaillé de l’ensemble des points sensibles de la démarche et la recherche de solutions communes.

Les établissements seront réunis par petit groupe et seront pris en charge par 2 consultants référents.

PROGRAMME:

Première journée:> Examen de la balance générale> Établissement des règles de rapprochement avec la balance type.> Recueil d’un exemplaire papier de la balance générale et du rapport des commissaires aux

comptes.> Examen des charges non incorporables. Recueil des éléments justificatifs.> Examen des produits déductibles. Recueil des éléments justificatifs.

Deuxième journée:> Examen du cadre analytique> Examen des possibilités de recueil des unités d’œuvre globales et par séjour.

Phase C:-Étape 1:

-SEMINAIRES

Phase C:-Étape 1:

-SEMINAIRES

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48

Phase C - Étape 1Les séminaires techniques résidentiels.Phase C:

-Étape 1:-SEMINAIRES

Phase C:-Étape 1:

-SEMINAIRES

Réf Ville 1-juin

2-juin

3-juin

6-juin

7-juin

8-juin

9-juin

10-juin

13-juin

14-juin

15-juin

Gr1 FLP Paris                      

Gr2 XGA Toul                      

Gr3 FLP Lyon                      

Gr4 DCL Paris                      

Gr5 XGA Paris                      

Gr6 BRC Paris                      

Gr7 DCL Mars                      

Gr8 BRC Paris                      

GEA                

AR                

1 jour par groupe

0.5 jour par groupe

Inscriptions par mail à partir de demain à [email protected] Indiquer :- 2 numéros de groupes par ordre de priorité- Préciser dans le libellé « MT2A ENC Ph.C – Séminaires techniques »

Max. 7 cliniques par groupe

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Les Étapes de la phase CÉtape 1

L’étape 1: De la balance des comptes aux unités d’œuvre par sections d’analyse

SCHEMA GENERALLes Étapes phase C :

- Étape 1

SCHEMA GENERALLes Étapes phase C :

- Étape 1

Préparation des séminaires techniques

Q2 Charges non incorporables

Q3 Crédits bailsQ4 Produits déductibles

Q5 Charges par sections

d’analyse

Q6 Unités d’oeuvre

Annexe 1 du CCTP

Séminaires techniques

2 jours* 2 jours

* Charge Établissement estimée par l’un des groupes de cliniques

Q1 Balance type

2 jours ? 1 jour 2 jours 11 jours 2 joursDont•Ventilation des charges de personnel (5 j.)•Achats / conso. (2 j.)•Amortissements (3 j.)•Autres (1 j.)

8 Juillet 2005

30 Juin 2005

Chaque étape fait l’objet de contrôles

et de livrables

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50

Les formulaires de saisieModalités générales

Les données seront stockées sur le serveur nantais d’INEUMconsulting.

Les données transmises par les établissements seront dupliquées afin d’en conserver une version originale tout au long de la mission et de pouvoir disposer par ailleurs d’une base de traitement et de calcul.

C’est de cette base de traitement que seront extraits les documents, bases et fichiers qui seront transmis à la MT2A ou aux établissements.

Phase C:-Étape 1

-LA SAISIE

Phase C:-Étape 1

-LA SAISIE

Base communepour contrôle

et comparaison

Réplication basesde travail et fichiers

intermédiaires

Base commune etpar établissement de

fichierfinalisés

Bases parétablissement

INE

UM

con

sult

ing

Établissements

MT2A

Base communepour contrôle

et comparaison

Réplication basesde travail et fichiers

intermédiaires

Base commune etpar établissement de

fichierfinalisés

Bases parétablissement

INE

UM

con

sult

ing

Établissements

MT2A

Page 51: ENC Mai 2005

51

Les formulaires de saisieModalités pratiques

Les saisies au nombre de 6 pour cette première étape, vont avoir lieu sur des formulaires disponibles sur Internet.

Chaque clinique aura pour les saisies un identifiant et un mot de passe spécifique.

Lors des saisies, le séparateur de décimales sera le point.

On pourra arrêter une saisie en cours:> En enregistrant (bouton)> Lors de la prochaine connexion, on peut revenir sur le formulaire et continuer la saisie.

On peut annuler toutes les saisies faites au cours d’une session de connexion.> Bouton annuler> On revient à l’état de départ de session

Phase C:-Étape 1

-LA SAISIE

Phase C:-Étape 1

-LA SAISIE

Page 52: ENC Mai 2005

52

Présentation des formulaires

PAGE d’ACCUEIL:

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53

Q1 – Balance type

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54

Q2 - Charges non incorporables

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55

Q3 - Crédits baux

Bouton nouveau:

Création d’une nouvelle ligne d’entrée.

Maximum:30 lignes

Page 56: ENC Mai 2005

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Q4 - Produits déductibles

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Q5 - charges par section d’analyse

Les règles d’imputation sont intégrées au formulaire de saisie

Page 58: ENC Mai 2005

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Q6- Unités d’œuvre

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Phase C - Étape 1 Conclusion

Cette étape 1 va s’étaler sur une période de 6 semaines pour prendre fin le 8 juillet 2005.

Livrables à destination des établissements :

- Balance Type avec caractérisation des charges

- Ensemble des données validées

- État de comparaison des données par rapport à celles de l’ensemble des établissements

- Toutes ces données seront adressées aux établissements sous format informatique

Phase C:-Étape 1:

-CONCLUSION

Phase C:-Étape 1:

-CONCLUSION

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Les Étapes de la phase C

Déversement analytique

1

Déversement analytique 2

L’étape 2: Production des données par section d’analyse principale

SCHEMA GENERALLes Étapes phase C:

- Étape 2

SCHEMA GENERALLes Étapes phase C:

- Étape 2

Annexe 1 du CCTP

1e Août2005

20 Juil. 2005

Chaque étape fait l’objet de contrôles

et de livrables

Établissement INEUMconsulting

•Logistique médicale•Blanchisserie•Restauration•Bâtiments

•Autres sections

Séparation activités MCO / hors MCO

Coût des sections principales et coût des UO correspondantes

Ventilation au réel chaque fois que possible

A partir des UO relatives aux sections non encore déversées

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Phase C – Étape 2La production de données par section d’analyse principales.

Une nouveau formulaire sera mis à disposition sur Internet à disposition des cliniques afin de déverser les sections auxiliaires vers les sections principales.

> Sont concernées par la première étape de ce déversement les sections restauration, blanchisserie, pharmacie, stérilisation, DIM et bâtiments.

Ensuite, une seconde étape de ce déversement sera effectuée afin de ne conserver que les charges qui sont propres au MCO.

> Sont concernées par cette seconde étape les sections gestion générale, structure autre, urgences, dialyse, laboratoires, bloc chirurgie générale, bloc chirurgie ambulatoire, bloc obstétrique, imagerie et explorations fonctionnelles.

Cette opération clôt pour les établissements le traitement analytique.

INEUMconsulting après des contrôles de cohérence effectuera les calculs des coûts des UO.

Cette étape prendra fin le 1er août 2005

Phase C:-Étape 2:Phase C:-Étape 2:

Livrables à destination des établissements : Tableaux des charges déversées des sections auxiliaires vers les sections principales.

1e Août2005

20 Juil. 2005

Page 62: ENC Mai 2005

62

Phase C Conclusion

Suivront après les Étapes 3 et 4 qui constitueront en :> l’intégration des fichiers de données médicales et de facturation (RSS,RSF…) > la production des fichiers de coûts par séjour> la constitution des fichiers MT2A

Des réunions régionales se tiendront pour restituer aux établissements sur le déroulement des différentes phases.

La fin de la phase C « traitement des données 2004 » est prévue le 1er décembre 2005.

Entre-temps aura débuté la phase D « Traitement des données 2005 » selon les mêmes étapes.

Phase C:-CONCLUSION

Phase C:-CONCLUSION

Page 63: ENC Mai 2005

63

Les Étapes de la phase C

SCHEMA GENERALLes Étapes phase C:

- Étape 3

SCHEMA GENERALLes Étapes phase C:

- Étape 3

IntégrationRSS/RSF

Fichiers séjours particuliers

VérificationCohérence

des données

Profil d’activité

par établissement

Coût des U.O par séjour

Constitution des U.O

par séjour

L’étape 3: Imputation des coûts analytiques aux séjours

Contrôleet livrable

Contrôleet livrable

Contrôleet livrable

1er oct. 2005

20 Sept. 2005

Page 64: ENC Mai 2005

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Les Étapes de la phase C

SCHEMA GENERALLes Étapes phase C:

- Étape 4

SCHEMA GENERALLes Étapes phase C:

- Étape 4

Constitution desfichiers de

coût

Trimage des GHS

Caractérisationdes

établissementspar séjour

Constitution des fichiers

MT2A

L’étape 4: Transmission des données

Contrôleet livrable

Contrôleet livrable

Contrôleet livrable

1e Nov. 2005

20 Oct. 2005

L’étape 5: Synthèse et restitution

1e Déc. 2005

20 Nov. 2005

Page 65: ENC Mai 2005

65

Présentation de l’e-room

Un élément clé de partage d’information et de réactivité

Page 66: ENC Mai 2005

66

Une organisation résolument orientée vers l’interactivité et la réactivitéManagement de

projetManagement de

projet

Nous souhaitons maintenir un partenariat actif avec l’équipe projet de la MT2A/DHOS pour :

> Identifier et suivre les risques inhérents au projet, et en particulier les risques portant sur :

• Les délais• La cohérence des données et traitements réalisés

> Donner de la visibilité sur l’organisation et l’avancement de nos travaux > S’assurer de l’accord de la DHOS sur les principes et méthodes retenus

Afin d’atteindre ces objectifs :> Nous réalisons des points d’avancement réguliers avec la MT2A / DHOS lors des

réunions d’Équipe Projet en fin de phase mais également à intervalles réguliers au cours du déroulement des phases

> Nous souhaitons associer la MT2A / DHOS aux rencontres avec les cliniques> Nous avons mis en place un espace d’échange extranet appelé e-room avec la

MT2A / DHOS, mais aussi avec les établissements

Page 67: ENC Mai 2005

67

Une E-Room…

Qu’est ce qu’une e-room?> Une e-room est un espace privé et sécurisé sur Internet.> Seuls les membres peuvent se connecter avec un identifiant et un mot de passe.

C’est un espace: > D’échanges dans les forums de discussion.> De stockages d’informations.> De support.

Que puis-je y faire?> Dans un espace qui vous sera consacré:

•Vous pourrez échanger entre vous sur les problématiques rencontrées.•Échanger des solutions.•Poser des questions.•Trouver les supports de réunions et de présentation.•Trouver les contacts.

PRESENTATIONE-ROOM

PRESENTATIONE-ROOM

https://eroom5.dc.com

62G341bD863EUq9

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68

Présentation de l’e-room MT2A ENCPage d’accueilPRESENTATION

E-ROOMPRESENTATION

E-ROOM

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Présentation de l’e-room MT2A ENCForum de discussionPRESENTATION

E-ROOMPRESENTATION

E-ROOM

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70

Présentation de l’e-room MT2A ENCBase contactsPRESENTATION

E-ROOMPRESENTATION

E-ROOM

Page 71: ENC Mai 2005

71

Présentation de l’e-room MT2A ENCCalendrierPRESENTATION

E-ROOMPRESENTATION

E-ROOM

Page 72: ENC Mai 2005

72

Il existe 2 risques majeurs dans cette étude:> Le non respect des délais.> L’incohérence des données avec la méthode.

Il faut donc privilégier l’échange entre vous, avec les consultants référents, avec le ministère et ceci via l’e-room et les séminaires.

Si vous avez des questions telles que :> Quelles seront les unités d’œuvre demandées ?> La date de clôture de l’exercice comptable a-t-elle une influence sur la saisie

de données ?> Puis-je utiliser mes modalités de répartition analytique ou suis-je obligé(e) de

suivre le cahier des charges national ?> Quel est le format pour les données médicales ?

N’hésitez pas !

EN CONCLUSION

Page 73: ENC Mai 2005

73

Assistance à la réalisation de l’Étude Nationale de Coûts dans les établissements MCO sous OQN

Mai 2005

Ce document ne saurait être interprété sans les commentaires qui l’accompagnent.