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Martine

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Le directeur général des électionsDe nos jours, les élections ont une grande

importance sur notre mode de vie et plusieurs métiers s’y rattachent dont celui du directeur

général, mais est-il essentiel au fonctionnement des élections?Après en avoir discuté, nous en

avons conclu que le directeur général est bel et bien essentiel pour l’administration du système électorale. Trois aspects seront abordés dans ce texte: Premièrement, il y a les nombreux rôles

qu’il joue dans différents domaines, deuxièmement, le début et le fin de son mandat et troisièmement, les principaux d.g qui ont été élu.

Rôles du d.g des élections

• Pour débuter, le directeur général des élections a plusieurs rôles à jouer. Il s’occupe entre autre de l’administration du système électorale en vue du renouvellement des députés de l’Assemblé Nationale et de celui des élus des conseils municipaux et des commissions scolaires, en garantissant le libre exercice du droit de vote des élections du Québec. Il nomme également une commission aux élections fédérales qui veille a ce qu’il respecte et fasse appliquer la Loi électorale du Canada et la Loi référendaire.

Il y a plusieurs domaines de responsabilités. Dans le domaine provinciaux, le d.g des

élections à plusieurs fonctions à remplir. Il forme le personnel électoral et fait le mise a jour

de tous les renseignements contenus dans une liste électorale. Il s’occupe, après les élections, de réviser les scrutins. Pour le financement et le

contrôle des dépenses, il vérifie les rapports financiers et les rapports de dépenses électorales.

Pour les scrutins municipaux, il offre une formation et son soutien aux présidents d’élections

municipaux. Il ne joue donc pas un rôle direct dans les scrutins. Il examine, par ailleurs, les rapports financiers et les rapports de dépenses électorales.

Pour les scrutins scolaires, ses responsabilités sont semblables à celles dans les scrutins municipaux. Il offre l’assistance dans les commissions scolaires au besoin dans tout ce qui concerne l’organisation du

scrutin électorale scolaire.

Qui nomme le directeur général?

• Le directeur général des élections est nommé par la Chambre des communes

• Il est indépendant face au gouvernement en place et aux partis politiques

• Il est nommé à titre inamovible, c’est-à-dire qu’il ne peut être déplacé ou perdre sa fonction

La durée de son mandat

• Le directeur général des élections reste en poste jusqu’à se qu’il prenne sa retraite ou qu’il donne sa démission.

• Il est inamovible mais il peut être révoqué pour cause valable pas le gouverneur général

• La limite d’âge pour la fonction de directeur général est de 65 ans selon le « Guide des nominations par le Gouverneur en conseil »

Voici une courte description des anciens directeurs générals des élections fédérales en

ordre chronologique.

Le premier directeur général des élections fédérales

• Le premier DGE à accomplir ces fonctions est Olivier Mowat Biggar. Il a débuté en 1920, grâce à la loi des élections fédérales. Il a assumé ce poste jusqu’en 1927. Celui-ci avait comme but de mettre sur pied un système électoral qui aiderait les finances et l’organisation des élections fédérales.

Le deuxième directeur général des élections fédérales

• Le deuxième est Jules Castonguay. Il a été directeur général des élections de 1927 à 1949. En 1929, il a provoqué des changements à la loi des élections fédérales, ce qui a aidé les femmes du Québec, afin qu’elles puissent voter plus facilement aux élections fédérales, mais au provincial elles ont le droit juste en 1940.

Le troisième directeur général des élections fédérales

• Par la suite, Nelson Jules a été directeur général des élections de 1949 à 1966. Il a apporté des changements à la loi électorale du Canada. Premièrement, en 1955 il a supprimé la discrimination axée sur la religion pour le droit de vote. De plus, cette même année, les conjoints des membres de l’armée situés à l’étranger ont pu voter par correspondance. Par la suite, en 1951 les malades chroniques dans les hôpitaux ont pus voter. En 1960, les personnes dans les foyers pour personnes âgées ont pu également.

Le quatrième DG des élections fédérales

• Le quatrième DGE est Jean-Marc Hamel. Il a assumé ce poste de 1966 à 1990. Les changements qu’il a apportés à l’administration électorale au cours de son mandat sont l’enregistrement des partis politiques et l’établissement des limites des dépenses électorales. En 1970, l’âge de vote a été abaissé à 18 ans. En 1970, les bureaux de scrutin ont été adaptés pour les handicapés. La charte canadienne des droits et libertés instaurée en 1982 a influencé beaucoup la loi électorale du Canada.

Le cinquième directeur générale des élections fédérales

• Le dernier directeur des élections fédérales est Jean-Pierre Kingsley, notre DGE présentement. Il a débuté ce poste en 1990. Il doit assurer la réforme électorale prescrite par la Charte des droits et libertés et des quatre modifications entre 1992 et 2000 soit le projet de loi C-78 qui consiste à l’amélioration du processus électoral et a donné au DGE le mandat de faire des programmes de sensibilisation et d’information au public. Grâce à C-14, il a rendu le processus d’inscription plus accessible aux électeurs.

(suite)Le projet C-96 a permis de faire passer de 11 à 12h le nombre d’heures de scrutin et a réduit la période de campagne électorale de 36 jours au lieu de 47. Le projet C-2 a modifié la Loi électorale du Canada (plus accessible). Jean-Pierre a mis sur pied un registre national des électeurs et l’informatisation électoral.

Le DG des élections provinciales

Notre directeur général du Québec présentement est Marcel Blanchet. Il est DGE et le président de la Commission de la représentation électorale

depuis le 3 mai 2000.

L’acte des élections fédérales a donné naissance au DGE, afin de protéger les électeurs de se faire influencer, lors des

élections.

Conclusion

Pour conclure, le directeur général est bel et bien essentiel au bon déroulement des

élections en accomplissant plusieurs rôles. Mais occupera t-il toujours se poste

vu l’évolution de ce monde.

BibliographieLe directeur général du Québec (14 novembre 2003) Site consulté le 28 mars 2004. Adresse URL:http://www.electionsquebec.ca/fr/role_mission_organisation_dge_asp.

Élections Canada en ligne (28 mars 2004) Site consulté le 28 mars 2004. Adresse URL: http://www.elections.ca/accueil.asp?textonly=false

Institution canadien d’information juridique. Site consulté le 28mars 2004. Adresse URL:http://www.canlii.org/ca/loi/e-2.01/art13.html