elaboration dun système de management environnemental à polytech montpellier j-l.bantignies,...

Elaboration d’un Système de

Management Environnemental à

Polytech Montpellier

J-L.Bantignies, W.Daoud


22 juillet 2011

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Contexte

Polytech Montpellier souhaiterait mettre en place un système de management environnemental SME à échéance de juin 2012.

Si possible faire certifier ce système par un organisme certificateur conformément à la norme ISO 14001.

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Equipe de projet

J-L.Bantignies R.Metz P.Prieur A.Silencieux W.Daoud

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Participants au projet / parties prenantes

Direction Enseignants Etudiants Administratifs Responsables de laboratoire Entreprises de service Fournisseurs Etc.

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Apport du SME

Améliorer l’attractivité de l’école et son rayonnement au niveau du réseau POLYTECH et des grandes écoles

Maîtriser les consommations d’énergie, eau, papier, etc: réduction d’impact et économie.

Compléter la formation ingénieur par un métier transversal dans le domaine du DD.

Créer une synergie entre étudiants, enseignants, administratifs, personnels de laboratoire, service informatique, etc.

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Système de Management Environnemental

C’est un outil de gestion qui permet de s'organiser de manière à réduire et maîtriser ses impacts sur l'environnement.

Il inscrit l'engagement d'amélioration environnementale d’un organisme dans la durée en lui permettant de se perfectionner continuellement.

Il peut s’inscrire dans une démarche de développement durable qui intègre les dimensions sociales et économiques (ISO 26000).

Il est possible par la suite d’y associer un système de management de la qualité.

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La norme internationale ISO 14001

La norme internationale ISO 14001 définit les exigences auxquelles doit répondre un SME pour être reconnu à travers une certification.

L'organisme dispose ainsi d'un cadre lui permettant d'identifier et de maîtriser l'impact environnemental de ses activités, produits ou services, d'améliorer en permanence sa performance

environnementale de mettre en œuvre une approche systématique pour

définir des objectifs et cibles environnementaux, les atteindre et démontrer qu'ils ont été atteints.

L'ISO 14001 exige un engagement envers la conformité à la législation et à la réglementation applicables en matière d'environnement, ainsi qu'une démarche d'amélioration continue.


Chronologie de mise en place d’un SME

Réaliser une analyse environnementale Identifier les exigences légales,

réglementaires et autres applicables Élaborer une politique environnementale Déterminer les objectifs et cibles et établir un

programme de management environnemental Mettre en place un système permettant

l’atteinte de ces objectifs Mesurer, surveiller et traiter les problèmes Évaluer l’efficacité de ce système

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Planning prévisionnel

Phases T1 2011

T2 2011

T3 2011

T4 2011

2012 2013

1. Analyse environnementale et conformité réglementaire

2. Elaboration de la politique environnementale et du programme environnemental

3. Mise en œuvre du programme environnemental

4. Suivi de la mise en œuvre sur 1 an

certification

Audit de suivi

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Etape 1: analyse environnementale et réglementaire

Réalisation de l’analyse environnementale la plus exhaustive possible sur l’ensemble de POLYTECH Montpellier.

Un groupe de travail a été formé: Le comité de pilotage. Les enseignants et étudiants de la section Mat 3 du

département matériaux. Deux réunions d’information générale ont été organisées

avec les enseignants puis avec les étudiants et les enseignants.

17 groupes de travail ont été formés, encadrés chacun par un enseignant et W.Daoud.

48h de travail par groupe

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Les groupes d’inventaire


Une analyse fondamentale en 5 étapes

1. Identifier les activités de POLYTECH Montpellier

2. Déterminer les aspects et impacts environnementaux

3. Vérifier la conformité réglementaire

4. Hiérarchiser ces impacts

5. Fixer les impacts environnementaux significatifs (IES)

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Etat d’avancement de l’analyse environnementale

Les aspects environnementaux principaux sont identifiées

Les informations collectées: Consommation électrique Consommation en eau Consommation énergétique Consommation gaz Substances chimiques: quantité, données de

sécurité Equipements Etc.

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Synthèse des données collectées

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Périmètre

Site de Montpellier – Université de Montpellier II Bâtiments 14, 18 et 31

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Données générales

1249 étudiants

132 enseignants

38 administratifs

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Données générales: année de réf 2010

3500m3 10 k€ (estimé)

600kg

540 MWh250 MWh 70 k€ (estimé)

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Synthèse des données

12391

26Consommation électrique

en MWh

Bât 31Bât 18 Bât 14

6025

15

électricité en %

Salles serveursEclairageAutres

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Synthèse des données

19001500

100

Consommation d'eau en m3

Bât 31

Bât 18

Bât 143

73

213

Consommation d'eau en m3

MénageFuiteSanitaireAutres

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Ce qui reste à réaliser

1. Vérifier la conformité réglementaire2. Hiérarchiser les impacts identifiés 3. Fixer les impacts environnementaux

significatifs (IES)4. Élaborer une politique environnementale5. Déterminer les objectifs et cibles et établir un

programme de management environnemental6. Mettre en place un système permettant

l’atteinte de ces objectifs7. Mesurer, surveiller et traiter les problèmes8. Évaluer l’efficacité de ce système


Détermination des objectifs

A partir des aspects environnementaux significatifs qui génèrent des impacts significatifs

En tenant compte des : Exigences légales, réglementaires et autres Avis des parties intéressées Exigences financières Exigences opérationnelles Ressources humaines


Élaborer une politique environnementale

La politique doit contenir un engagement : de conformité aux exigences légales et autres de prévention des pollutions d’amélioration continue

Elle doit être : un cadre pour faire des choix (objectifs) formalisée et communiquée au personnel disponible pour le public


Détermination de cibles environnementales

Déclinaison des objectifs en éléments précis portant sur des activités opérationnelles concrètes et permettant l’atteinte des objectifs

Somme des cibles sur un thème déterminé = objectif sur ce thème


Exemple

Objectif : réduction de 30% de la consommation d’eau en 5 ans

Cible 1 : réduction de 40% sur le bât 31 en 2 ans

Cible 2 : réduction de 20% sur le bât 18 les 3 années suivantes


Programme de management environnemental

Déterminer les moyens, les ressources et les responsabilités associées aux cibles

Définir des jalons pour la mise en œuvre de ces « projets »


Mise en pratique

Pour chaque cible définir : un pilote des délais et des actions intermédiaires des responsabilités associées les éléments de vérification permettant le

suivi des actions

Qui / Quoi / Quand / Moyens / Vérification


Formation, compétence et sensibilisation

Former et assurer la compétence du personnel générant ou susceptible de générer un impact significatif

Sensibiliser l’ensemble du personnel de POLYTECH


La Communication

Communication aux différents niveaux de POLYTECH Direction Administratifs Enseignants Etudiants

Communication externe spontanée


Documentation

Rédaction d’un manuel environnemental décrivant les différents éléments du système et leurs interactions


Maîtrise opérationnelle

Les activités « significatives » doivent faire l’objet : de procédures, si nécessaires de critères opératoires permettant leur

pilotage

Elles doivent être planifiées


Surveillance et mesurage

L’organisme doit surveiller et/ou mesurer : les caractéristiques principales de ses

activités « significatives » sa conformité à la réglementation la conformité à ses objectifs et cibles

Les périodicités correspondantes doivent être définies


Traitement des non-conformités

Il convient de distinguer clairement : La mesure conservatoire qui permet de

maîtriser, si possible, l’impact généré Le traitement de la pollution à proprement

parler

Définition des dispositions techniques et/ou organisationnelles


Enregistrements

Comme tout système, le management environnemental doit assurer une traçabilité des informations détenues

D’un point de vue technique, le niveau de traçabilité doit être proportionné au risque environnemental


Revue de direction

Comme dans tout système, la revue de direction permet : de faire un point formel sur l’atteinte des

objectifs de tirer des conclusions sur l’efficacité du

système

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Gestion des actions à venir

Le comité de pilotage assurera la mise en place du SME jusqu’à juin 2012:

La validation de l’analyse environnementale La rédaction d’une politique environnementale à

soumettre à la direction La réalisation d’un programme d’actions

environnemental à soumettre à la direction La mise en place et le suivi de ces actions La mise en place d’un tableau de bord environnemental L’élaboration du manuel environnemental La formation du personnel La préparation d’un éventuel audit Audit de certification

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Maintenance du SME

Après juin 2012: Désigner un pilote / auditeur interne / chefs

de projet Se répartir les tâches entre les membres du

groupe de pilotage On estime à 100h/an

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Bâtiment 31 : Partie Administration et Sanitaires

Ecole Universitaire Polytechnique de Montpellier

Bâtiment 31

Surface : 4200m²

Partie salle de cours et partie administrative

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Bâtiment 31 : Partie administrative

Surface administrative de1090m², répartie sur trois étages avec 43 bureaux et 2 sanitaires.Personnel d’environ 40 personnes.

Rez-de-chaussée

1er étage

2ème étage

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Résultats généraux

Consommation annuelle en eau du bâtiment 31 :

Il est pris en compte l’eau utilisée pour les chasses d’eau et les robinets des sanitaires ainsi que ceux de la salle de pause.

Consommation annuelle totale en eau :

315 m³

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Consommation annuelle en papier du bâtiment 31 :

95000 feuilles sont utilisées chaque année par l’administration, ce qui représente environ 470 kg de papier.

Sur l’ensemble des locaux de polytech’Montpellier, 120000 feuilles sont utilisées chaque année, ce qui représente environ 600 kg de papier.

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Consommation annuelle en électricité de la partie administrative du bâtiment 31 :

Source Consommation en kWh/an

Eclairage 22 000

Climatisation 58 320

Matériel informatique 15 900

Réfrigérateur 3 240

Four à micro-onde 110

Cafetières 155

Imprimantes 340

Fax 185

Photocopieur 335

Téléphone 2 120

Vidéo projecteur 60

Chauffage 83 155

TOTAL 185920

45%

12%

31%

9%3%

Répartition de la consommation an-nuelle en électricité de la partie ad-

ministrative du bâtiment 31

Chauffage

Eclairage

Climatisa-tion

Matériel In-formatique

Autre

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