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Égaux en droits dans le monde L’Union européenne soutient la démocratie et le respect des droits de

l’homme partout dans le monde

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«Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité.»Article 1er, Déclaration universelle des droits de l’homme

«L’Union est fondée sur les valeurs de respect de la dignité humaine, de liberté, de démocratie, d’égalité, de l’État de droit, ainsi que de respect des droits de l’homme, y compris des droits des personnes appartenant à des minorités. Ces valeurs sont communes aux États membres dans une société caractérisée par le pluralisme, la non-discrimination, la tolérance, la justice, la solidarité et l’égalité entre les femmes et les hommes.»Article 2, Traité sur l’Union européenne

couverture: © Reporters

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L’instrument européen pour la démocratie et les droits de l’homme

Fondée sur les valeurs de démocratie et de respect des

droits de l’homme à l’intérieur de ses frontières, l’Union

européenne s’engage en faveur des droits de l’homme et

défend les victimes de violations de leurs droits dans le

monde entier. L’Instrument européen pour la démocratie et

les droits de l’homme (IEDDH) représente un outil essentiel.

Il permet à l’Union d’intervenir directement et rapidement.

Ses actions ne sont pas soumises à l’approbation préalable

du gouvernement des pays concernés. Établi dans sa forme

actuelle en 2007, l’IEDDH a déjà permis de soutenir plus de

1 300 projets. Des milliers d’individus ont ainsi pu être aidés

partout dans le monde. Le budget global pour la période

2007-2013 s’élève à 1,104 milliard d’euros.© Panos

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Le cadre démocratiqueLa démocratie et les droits de l’homme sont inextricablement liés. C’est dans un système démocratique que les individus peuvent jouir pleinement de leurs droits ; c’est lorsque les droits de l’homme sont respectés que la démocratie porte ses fruits. L’IEDDH défend la liberté d’expression et d’association, le pluralisme politique et le contrôle démocratique.

Si les élections libres sont la pierre angulaire de la démocratie représentative, le processus électoral n’en est pas moins discrédité dans de nombreuses régions du monde.

Entre 2007 et 2010, l’IEDDH a envoyé 35 missions

d’observation électorale dans des pays d’Afrique,

du Moyen-Orient, d’Asie et d’Amérique latine.

L’IEDDH contribue à rétablir la confiance dans le système grâce à des missions d’observation électorale. Les observateurs européens sont chargés de suivre le déroulement du vote et le décompte des résultats. L’IEDDH déploie aussi des experts avant la tenue des élections pour aider à l’inscription des électeurs, pour former les membres des partis politiques, les fonctionnaires et les scrutateurs locaux, ou encore pour encourager la participation aux élections, en particulier chez les femmes.

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RETABLIR LES DROITS POLITIQUES

Grâce à la pression des observateurs européens, les élections législatives organisées au Bangladesh en 2008 ont permis de mettre un terme à une crise politique et à l’état d’urgence à l’origine de l’interdiction des partis politiques. En vue du scrutin, l’Union européenne et d’autres donateurs ont fourni au Bangladesh son tout premier système électronique d’inscription des électeurs, qui a notamment permis l’émission de cartes d’identité avec photo. Le taux de participation a été élevé. Au total, 51 % des électeurs étaient des femmes. Ces cartes d’identité ont non seulement permis aux femmes de voter, mais elles leur ont aussi donné un sentiment d’identité.

«Les femmes ont enfin confiance en elles, elles se sentent en sécurité parce qu’elles ont une identité officielle. La constitution bangladaise est enfin appliquée.» Hamida Begum, 50 ans, femme au foyer

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La défense des défenseursLes défenseurs des droits de l’homme sont des individus ou des groupes qui visent à promouvoir et à sauvegarder des droits humains et des libertés fondamentales universellement reconnus. Ils peuvent faire l’objet d’agressions et leur vie est souvent menacée.

Entre 2007 et 2010, l’IEDDH a affecté 14,3 millions d’euros à la défense des défenseurs des droits de l’homme et au soutien de leur action dans le monde entier, en particulier en Afrique, dans le sud du bassin méditerranéen, dans le Caucase, en Asie et en Amérique latine. Il peut financer une assistance juridique, médicale et financière et, si nécessaire, l’exfiltration du pays.

L’IEDDH s’efforce tout particulièrement d’aider les défenseurs des droits de l’homme actifs dans les pays où ces droits sont le plus menacés. Ces actions restent confidentielles pour ne pas mettre en danger les personnes concernées et leur famille.

L’Union européenne demande à ses délégations et missions de surveiller étroitement la situation des défenseurs locaux des droits de l’homme, en particulier les femmes. Les diplomates sont chargés :• d’élaborer des stratégies de soutien en faveur des défenseurs

locaux des droits de l’homme ;• d’organiser des réunions annuelles avec les défenseurs

des droits de l’homme ;• de rendre visite aux défenseurs des droits de l’homme

gardés en détention ;• d’assurer la reconnaissance publique des défenseurs

des droits de l’homme ;• de leur offrir une aide concrète, y compris une assistance

en cas d’urgence, un refuge ou des visas.

En cas de poursuites judiciaires, les défenseurs des droits de l’homme ont le droit de bénéficier d’un procès équitable et de l’application normale de la loi. Toutes les mesures doivent être prises pour permettre à des observateurs d’assister au procès.

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«La présence d’un observateur extérieur au tribunal est vraiment très utile et devrait être plus souvent utilisée comme stratégie de protection.» Paroles prononcées au cours d’un entretien

par Floribert Chebeya, grand activiste

des droits de l’homme en République

démocratique du Congo, peu avant qu’il

soit retrouvé mort à Kinshasa en juin 2010.

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Le prix de la torture

L’IEDDH dépense davantage de moyens pour la prévention de la torture et la réhabilitation de ses victimes que pour n’importe quelle autre activité de défense des droits de l’homme. Pendant la période 2007 2010, il a consacré 48 millions d’euros au financement de quelque 80 projets. Malgré les lois et les conventions nationales et internationales, la torture est encore très répandue dans le monde. Les auteurs agissent souvent en toute impunité, sans crainte d’être poursuivis.

L’IEDDH offre des soins et des traitements médicaux aux victimes. Il prévoit un suivi psychologique pour les victimes et leur famille. Il finance des formations cliniques et de gestion à l’attention du personnel des centres de traitement de la torture en Afrique. Il forme des médecins et des juristes à l’utilisation des preuves médicales de torture.

D’autres projets de l’IEDDH sont destinés à la formation de la police et de l’armée, mais aussi des autorités locales et de la justice à la prévention de la torture. Ils permettent également de faciliter la création de mécanismes préventifs efficaces pour assurer le suivi des conditions de détention à l’échelle nationale.

999

LA PRÉVENTION DE LA TORTURE AU PÉROU, EN ÉQUATEUR ET AU GUATEMALA

Ces pays se trouvent dans une région au passé marqué par la violence politique, les violations des droits de l’homme et le recours systématique à la torture. La consolidation de la démocratie en Amérique latine exige la mise en place de mécanismes de prévention adéquats. Dans chaque pays, l’IEDDH a financé un projet de trois ans avec le concours de différentes ONG en vue de former, de sensibiliser et de diffuser les meilleures pratiques de prévention de la torture auprès des forces de l’ordre et des autorités militaires. Plus de 5 500 personnes ciblées y ont participé.

© Reporters

«La liberté est le seul droit que nos détenus ont perdu. Tous les autres leur restent acquis.»Aristides Castillo, Institut pénitentiaire national, Pérou

Pays où plus de 25 projets ont été réalisés Pays où 15 à 24 projets ont été réalisésPays où 5 à 14 projets ont été réalisés Pays où 1 à 4 projets ont été réalisésPays sans projet ou dont les projets ne sont pas publiés Missions d’observation électorale de l’UE

Nos financements (2007-2010)

L’IEDDH dans le monde (2007-2010)

Année Nombre de subventions Montant

2007-2008 366 11.390.564,96 €

2009 408 97.073.082,31€

2010 465 122.583.195,89 €

Total 1.239 331.046.843,16 €

Pays où plus de 25 projets ont été réalisés Pays où 15 à 24 projets ont été réalisésPays où 5 à 14 projets ont été réalisés Pays où 1 à 4 projets ont été réalisésPays sans projet ou dont les projets ne sont pas publiés Missions d’observation électorale de l’UE

L’IEDDH par thème (2007-2010)250

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Pas d’impunité pour les auteurs de violations des droits de l’homme

La communauté internationale est déterminée à traduire en justice les auteurs de violations des droits de l’homme. L’IEDDH contribue à cette action en soutenant financièrement le Haut Commissariat des Nations unies aux droits de l’homme, la Cour pénale internationale (CPI), le Conseil de l’Europe et d’autres instances.

Il aide également les cours et tribunaux internationaux spéciaux créés pour gérer certaines situations post-conflit et contribue à la collaboration entre les juridictions nationales et internationales. Il finance des formations destinées aux juristes spécialisés dans la défense des droits de l’homme, en particulier ceux qui travaillent avec la CPI.

© Reporters

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Mort à la peine de mort

Il est difficile d’obtenir des données fiables sur le nombre d’exécutions capitales dans le monde. Sur la base des informations recueillies auprès d’organisations de défense des droits de l’homme, les Nations unies évaluent le nombre d’exécutions entre 2 390 et 5 727 pour 2008. D’après toutes les estimations, c’est la Chine qui pratique le plus d’exécutions, suivie de loin par l’Iran.

L’IEDDH soutient les ONG en faveur de l’abolition de la peine de mort sur des questions telles que :• l’introduction d’un moratoire, qui serait considéré comme un

premier pas vers l’abolition ;• la réduction du nombre d’infractions passibles de la peine de mort

et l’exclusion des malades mentaux et des mineurs ;• l’exclusion du risque d’exécution d’innocents grâce à l’amélioration

des procédures judiciaires et de l’accès à des procès équitables ;• l’amélioration des conditions de détention pour les prisonniers

condamnés à mort ;• la sensibilisation et la conscientisation de l’opinion publique contre

la peine de mort.

Tous les pays de l’Union européenne ont aboli la peine de mort, qu’ils considèrent comme une sanction inhumaine et un moyen de dissuasion inefficace. Par l’intermédiaire de l’IEDDH, l’Union européenne soutient les actions entreprises pour limiter le recours à la peine de mort et, au

final, l’abolir dans tous les pays du monde.

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*UN MEURTRE LÉGAL, CE N’EST PAS LA JUSTICE

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Les droits des femmes et des enfants

Pour l’Union européenne, la participation

des femmes et l’égalité entre les hommes

et les femmes sont une priorité en matière

de défense des droits de l’homme. Cela

signifie :

• renforcer leur rôle social, économique

et politique ;

• éliminer la discrimination à l’égard

des femmes et mettre un terme à la

violence (souvent sexuelle) et à la

traite des êtres humains ;

• changer les pratiques traditionnelles,

culturelles et sociales et les tabous

qui les enferment dans une position

d’infériorité ;

• donner aux femmes plus largement la parole en matière de prévention et de résolution des conflits.

L’IEDDH a pour objectif de protéger les enfants du travail, de l’exploitation sexuelle, de la violence familiale et de la traite. Il vise aussi à empêcher le recours aux enfants soldats et à offrir une thérapie, une éducation et une formation professionnelle aux enfants qui ont été impliqués dans des conflits armés afin de les réhabiliter et de les réintégrer au sein de la société.

La discrimination contre les femmes et les filles peut prendre de nombreuses formes. L’un des projets de l’IEDDH, au Yémen, vise à retarder l’âge du mariage des filles en les inscrivant dans des écoles, et en réduisant la pauvreté extrême dans certaines zones rurales, où les familles cèdent souvent leurs filles pour des raisons financières. Au Yémen, un quart des filles sont mariées entre 10 et 14 ans.

© iStockphoto

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La protection des groupes minoritaires

L’IEDDH aide les organisations de la société civile à défendre les droits des minorités et des autres groupes vulnérables, et à lutter contre le racisme et la xénophobie. Les groupes à risques sont notamment les minorités ethniques et religieuses, les migrants, les peuples indigènes, les membres des communautés homosexuelles et les personnes handicapées. Entre 2007 et 2010, l’IEDDH a financé 207 projets de lutte contre la discrimination et le racisme pour un montant total de 33,5 millions d’euros.

© iStockphoto

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En faire plus pour les droits des travailleurs

Les salaires, les conditions de travail et la représentation des travailleurs sont des motifs fréquents de violation des droits économiques et sociaux. Les crises économiques pèsent de plus en plus lourdement sur le respect des droits économiques, sociaux et culturels. Pendant la période 2007 2010, l’IEDDH a financé 99 projets destinés à promouvoir les droits économiques et sociaux, pour un montant total de 17 millions d’euros.

LA CAMPAGNE VÊTEMENTS PROPRES

L’IEDDH soutient la Campagne Vêtements Propres (Clean Clothes Campaign, CCC) en faveur des droits des travailleurs dans les pays d’Asie producteurs de vêtements. Lorsque vous achetez une paire de chaussures de sport à 100 euros fabriquée dans un atelier asiatique, seuls 50 centimes sont affectés au paiement du salaire des travailleurs. Rien n’est consacré à l’amélioration des conditions de travail. La Campagne Vêtements Propres, un réseau de syndicats et d’ONG européens et asiatiques, intervient localement pour faire respecter les droits des travailleurs. Des résultats positifs ont été obtenus dans plus de 250 cas : augmentation des salaires, amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité, réengagement de travailleurs licenciés, reconnaissance des syndicats et libération d’activistes emprisonnés.

© Reuters

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Précurseur en matière d’éducation aux droits de l’homme

L’IEDDH a été l’initiateur du tout premier diplôme européen du niveau de la maîtrise en droits de l’homme au centre interuniversitaire pour les droits de l’homme et la démocratisation de Venise. Les diplômés travaillent pour des organisations internationales, des gouvernements nationaux ou des groupes de la société civile dans le monde entier. Aujourd’hui, l’IEDDH finance également des maîtrises au niveau régional, dans le sud-est de l’Europe, en Afrique, dans la région de l’Asie et du Pacifique et en Amérique latine.

Centre européen inter-universitaire pour les droits de l’homme et la démocratisation – Venise, Italie

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Les programmes de soutien nationauxIl apparaît que les projets à petite échelle, mis en œuvre dans un seul pays et gérés par les délégations locales avec des partenaires locaux, apportent une contribution particulièrement efficace. Ils peuvent répondre directement aux besoins locaux et créer un mouvement local puissant pour la sauvegarde de la démocratie et des droits de l’homme. L’ampleur de ces projets peut varier de 10 000 à 300 000 euros.

La part de ces programmes nationaux sera augmentée à l’avenir. Quelque 100 délégations publieront des appels à propositions pendant la période 2011 2013, soit un tiers de plus que pendant la période 2008 2009.

L’objectif global est de renforcer le rôle de la société civile dans la promotion de la démocratie et des droits de l’homme, en fonction des priorités locales.

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L’IEDDH PEUT TRAVAILLER POUR VOUSSi vous pensez que l’IEDDH peut aider votre organisation ou votre projet, n’hésitez pas à contacter la délégation de l’Union européenne dans votre pays, ou adressez directement une demande de subvention à l’Union européenne à Bruxelles. Des appels à propositions locaux et internationaux sont publiés à intervalles réguliers. Aucun projet n’est trop petit pour être pris en compte.https://webgate.ec.europa.eu/europeaid/online-services/index.cfm?do=publi.welcome

Un réseau de bureaux d’aide urgente pour les défenseurs des droits de l’homme dans le monde est accessible à l’adresse :http://ec.europa.eu/europeaid/what/human-rights/human-rights-defenders_fr.htm

Pour en savoir plus sur l’IEDDH et la politique européenne en matière de droits de l’homme et de démocratie :Instrument européen pour la démocratie et les droits de l’homme : www.eidhr.eu

Site internet d’EuropeAid :http://ec.europa.eu/europeaid/index_fr.htm

Pages d’EuropeAid sur la démocratie et les droits de l’homme : http://eueom.eu/home/eu-election-observation-missions?LANG=fr

Missions d’observation électorale de l’Union européenne :http://eueom.eu/

Service européen pour l’action extérieure :http://www.eeas.europa.eu/index_fr.htm

Commission européenneOffice de coopération EuropeAid – Unité D1B-1049 BruxellesBelgiqueEuropeAid-EIDHR@ec.europa.eu

Consciente de l’importance de la démocratie et des droits de l’homme à l’intérieur de ses frontières, l’Union européenne est déterminée à renforcer ces principes dans le monde entier. Cette action est indissociable de ses relations de travail ordinaires avec ses pays partenaires. Dans la perspective de consolider son action, l’Union européenne a élaboré un outil spécifique : l’instrument européen pour la démocratie et les droits de l’homme (IEDDH).

Cette brochure vous en propose une présentation.

www.eidhr.eu

doi:10.2841/18782

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