Gouvernance et conduite de l’expertise en analyse et en gestion des risquesEcueils et défis

Myriam MeradAix-en-Provence, 22 novembre 2013

Expertise

L’Expertise est une « aide à la décision » : Un processus Individuelle ou institutionnelle

Conduite de l’expertise : C’est la manière avec laquelle s’organise et se

déroule l’expertise.

Gouvernance de l’expertise : C’est la manière avec laquelle on y fait appel. C’est les modes d’interaction avec les autres

acteurs/parties prenantes du processus de décision.

Eléments de conclusions

Fiabilité, qualité et légitimité de l’expertise :

?

Entre le mythe de la vérité absolue/erreur au construit/organisation  

Expertise entre validité et légitimité

L’expertise est une aide à la décision.

Les organisations d’expertise sont fortement contraintes techniquement, socialement, réglementairement et politiquement.

Le processus d’expertise a besoin d’une aide à la décision.

La gestion et la gouvernance interne et externe de l’activité d’expertise font ressortir un certain nombre de propriétés émergentes du système de régulation des risques susceptibles de nuire à la validité/qualité et à la légitimité de l’expertise publique.

Analytique et une éthique de l’Expertise

Validité/qualité et légitimité de l’expertise publique en vue d’accompagner et d’éclairer les décideurs et les parties prenantes.

S’appuyer sur des gatekeepers - in between.

Plan

1. Quelques éléments de contexte

2. Deux défis : Validité et de légitimité/légitimation

3. Comment faire le lien entre validité et légitimité ?

1. Quelques éléments de contexte

Différentes situations de recours à l’Expertise

Accidents, controverses et réglementation

21/09/2001 AZF (Toulouse)Moutiers (1997)

Auboué (1996)

Roncourt (1999)

10/11/2001 Bab el oued

(Alger)

21/05/2003Boumerdes

(Algerie)

11/09/2001 TT (USA)

23/03/2005 BP(TC-USA)

30/07/2004 Ghislenghien (Bl)

20/04/2010 Deepwater

horizon(USA)

Tempêtes (1999)

11/03/2011 Fukushima(Jp)

1997 1999 200920031997 1999 20092003

2007Pesticides

2007 CCS Total(Lacq)

2002MU et

concertation

2006 Vieillissement

IC

2011 Fukushima

2007 Nanotechologie

2007 Nouvelles

technologies de l’hydrogène

2008 Sous-

traitance 2010Mediator

2010Perturbateurs endocriniens

2008France telecom

1997 1999 20092003

30/07/2003 Loi Risques

03/02/1999 Directive Seveso II

25/06/1998 Convention

d’Aarhus

24/06/2009 Loi Grenelle I

13/08/2004 Loi de

modernisation de la sécurité

civile

01/06/2007 Directive REACH

12/07/2010 Loi Grenelle II

Problématiques et enjeux : Risques - SSSE

Risques en la Sûreté, la Sécurité, la Santé et l’Environnement (SSSE) :

Public, commun, collectif.

Scientifique vs Politique.

Incertitudes, ambigüité, complexité.

Les enjeux :

Défi n°1 : Conditions de validité.

Défi n°2 : Conditions de légitimité et de légitimation.Exemples

zonage de risque sur le territoire, Etude de dangers et Nanotechnologies

2. Deux défis

Défi n°1 : conditions de validité

Décideur

Expert

Rôle : fournir une aide à la décisionCompétences :-Savoir dans un domaine technique-Savoir faire et expérience-Conscience du contexte-Responsabilité (conscience des conséquences de sa pratique)

Partie 1 : Fournir une aide à la décision à l’expert, dans un domaine technique, pour comprendre le contexte de son intervention et construire ses recommandations -Comment décrire un problème d’expertise?-Comment construire une prescription?

Significativité théorique et significativité opérationnelle

Validitéet

Expertise

La conduite de l’expertise

Enjeux/ Finalités

Emergent/

inconnus

Modèles/

outils

SCENARIOS

Events tree

Ein 1

Ein 2

Ein 3

Ein 4

Ein 5

EC 6

Ein 7

EIn 8

EI

EI

EI

EI

ERC

ERS

ERS

Ph D

Ph D

Ph D

EM

EM

EM

EM

EM

EM

Failure tree

Protection barriersPrevention Protection

Ph DAND

AND

OR

OR

OR

Exemple de trois typologies d’écueils

Défi n°2 : légitimité ou légitimation ?

Décideur

Expert

Partie 2 : Identifier les nouvelles formes de gouvernance de l’expertise et l’accompagner dans un cadre participatif - Comment prendre en compte les différents avis des parties prenantes et accompagner la concertation ?-Comment s’organise l’expertise publique ?

Partie prenante

Autres experts

Partie prenante

Partie prenante

Autres experts

Du gouvernement de l’expertise à sa gouvernance

Pieter Bruegel

Légitimationet

Expertise

La gouvernance de l’expertise

Facteurs T, H, O et

S

Emergence

Globalevs

Partielle

Exemple de trois typologies d’écueils

3. Comment faire le lien entre validité et légitimité ?

Modes de décision et d’aide à la décision – Exercice de la Démocratie

• Démocratie représentative Émile Durkheim

(a)- Valeur de l’information: ▪ Identifier et utiliser les informations fournies par les porteurs

d’enjeux/parties prenantes▪ Représentativité.▪ Précision.

(b)- Méthodes d’Aide à la décision: ▪ Decision-Maker et l’Analyste.▪ Autres parties prenantes.▪ Problème: choisir le modèle adapté considérant les incertitude

sur les data▪ Modèles: OR, MCDA

(c)- Condition de validité: ▪ Modèles

Modes de décision (démocraties) et d’aide à la décision (1/3)

Démocratie participative (a)- Valeur de l’information:

Jürgen Habermas:▪ Approches participatives : Dialogic reason, communicational action

(consensus building) et strategic action (manipulation).▪ Value polytheism (different model, cultures, ….).▪ All stakeholders give an important information;▪ Give a typology of validity conditions: Intelligibility, Scientific truth,

Normative accuracy and Sincerity. (b)- Méthodes d’aide à la décision :

▪ Decision-Maker and Analyst. Other stakeholders.▪ Problem: frame problematics and choose a model (multicriteria

aggregation, BNW…).▪ Models: MCDA (inter-active, Outranking like ELECTRE …).

(c)- Condition of validity: Process.

Modes de décision (démocraties) et d’aide à la décision (2/3)

Démocratie délibérative: Deliberation ≠ Discussion.(a)-Foundations

▪ How to build proactive democracy?▪ Joshua Cohen. ▪ Pierre Rosenvallon: Conter-democracy – distrust

politic.

(b)- Decision aid: ▪ Problem: role of the decision analyst, frame

reflexive approaches.

(c)- Condition of validity: ▪ Empowerment

Modes de décision (démocraties) et d’aide à la décision (3/3)

Différents modes de gouvernance

Impact on final decision

Information

Consultation Deliberation / Concertation

Association / Participation

Level of

eq

uality

b

etw

een

DM

an

d

sta

keh

old

ers

Representative democracyParticipative democracy

Deliberative democracy

Questions - Discussions